FACULTE DES SCIENCES ECONOMIQUES CENTRE DE' RECHERCHES ÉCONOMIQUES APPLIQUEES - CREA ELEMENTS D E COMPTABIUTE NAnONALE -.'-, _---.:or----===~-..::::=---, .,:!'. ~ ": 'W . " Par Moustaph;; KASSE Prolesseur Agrégé Directeur du CRE!A Université cie Dakar 1'&;:·~.--·1 ·'Wi!WC._-,. AVERTISSEMENT ! ' Le présent manuel d'''E1éme4zs 'de Comptabi1it~ Nationale" principalement destiné à l'usage des-etua1an~a-~u premier cycle! f { de Sciences Economiques vise à fami~~~,aris~r le lecteur aux m~tho~ des spécifiques d'élaboration des COmpt:-ëfs"·de '1a·Nat-içm~,c-~~i qu '}: . la compr~.Qens~on de ceux-ci. "'~'~'----".--De même, .il s'adresse aux étudiants du second cyè1e,de gestio~, éventue1i~ment de dr~it ainsi qu'à tous ceu~; qui sont, d'une ma~ière 6ucî 'un'e autre, intéressés par la compréhensIon' de l' inf'fIlrm\~-tion'écoriomiquecourante véhicu1ê~e quotJ.cUennement . par en~e~b1~ 'des média et qui. envahit. de nos jours l'ensemble des ~~mai~e~ ~1a~tt~ité. . i.': ~ ....... ,-... ',. L'introduction prec~se l'objet." la natu.re et l'utilité ~e la comptabilité nationale. La premièr'e partie :'uant à elle présente intégralement lecadr~ Général de la Comptabilité Nationale avec, à la fin de chaquetêhapitre, un résumé succlnct cemplèté par un exercice d ' appli~~ ion. ;' <- ' . . t Ce modèle de la Comptabilité Nationale est complèté d~ns la deuxième partie par l'étude des Tableaux de Synthèse,. l'exten• r - , sio~ des' comptes nationaux· ;au domaine social et les p.rincipales" limites de cet important instrument de culturE! et d'analyse écono- '. miques dans les pays en veie de développement. Là aussi, des exer-. r' . cices simples et pratiques il~ùstrent les développements faits à propos des tableaux de synthèse. ".: / Pour des raisons pédagogiques enfin, liées 'âu souci de respl7cter et de s' aC'corder avec' la. programmat ion actuelle des enseignements par cycle, l'aui~eur a délibérément simplifié l'étude des utilisations possibles des tableaux de synthèse en politique écpnomique et en planification, aspects qhi seront repr-fs, complètés~t :ffinés dans les .Caurs réservés .~.. cet effet au s.eeond cycle de l' opt ion "PLANIFICATION". . ~.-.-..:.-.. . (-:-.. L' Aut e\,1r.· . r } .J \. ( ~ .. - 2 -., _.. _:.._ .._~:~ .. ' INî~ODUCTION.GENER~ )' ...... ~ .... t'," ,. .".~ , -" " Il est généralement admIs que François . QUESNAY': (1694-1774) représente, depuis la naissance de l'Economie politique, l'ancêtre de:1L?- comptabilité nat~onale. En effet, dans son "Tableau ,Ecori()mique'~ publiê en 1758 (et 'dansti'he de'uxième version en 1766), cetauteùr ;physiC'crate montreco~ent se' r.~éent; circulent et se eônsl'ornmertt :les richesses matérielles 'dans une nation. Il donne '-ainsi ,la premièrea,~proche du~~;~uit :éébn6rhique -à.'t:Ïrav.ers l' interdépendance des différentes cl~s~es soci~les (prop~iétaires fonciers, agriculteurs, artisans et autres). Dan~ ce Tableau Economique~ les dépéhses des uns correspondent, aux revenus des autres, ce qui const itue déj à le fondement d'~s' comptes' irltêgréis"'. ' ',C' Par la suit.e ,et sous la poussée du marginalisme privilé- gi'ant '1' approche microé,9o~,omique,'Îes 'préoccùpat ions stat istiques et:celies liées aux ,ten~at'ives d' e~plicàtion des phénomènes' économiques globaux au plan de la nation 'cédent le'pas jusq'au 20e • • le .t il faudra attendre la grande crise économique des arin€és 1930 pour 'que la recherche, d,-',infor;mations de type macroéconomique revienne au goût' du jour. Sous l'impulsion de, la pensée ke'yné sienne à ,~, ':tI-'iva':s la "Théorie ~énérale" en 193~, l'interventionnisme étatique dans -l' act ivit:~, ééonomique s~ ~plifie et se généralis-e ; cependant,:J.es statistiques disponiblel? s'av'èremtinsuffisantes pour êclair.-er l'action des j' pou~oirs p~ biic s dans le cadre de la relance des économies capitalistes d'alors: la comptabilité nationale sous sa forme actuelle nait ainsi. ',';"' " . . , .iL::.;En 1941-, J~,_ME~PE et,' ~,. STONE (1) en Grande":Bretagne propoi:sèri"t!:PQu,r ..lap'remière fois' unestructù1~e 'de 4 comptes articulés -'p6u\r les Ménages, les Entrepr~ses, les AdmirlÎstrations et le Reste il ..~ r ".. "..... .. ," . . .,. ' r ", .' . ("f''; -Q<l)' Il faut noter que R. STONE 'a obtenu le prix'Nôbël d'EcWlomie en 1984 pour sa contribution décisive à l'élaboration de la comptabilité nationale. J.TINBERG~N a également reçu le p;ix Nobei d'Etonomie. - 3 - du Monde. Parallèlement J. TINBERGEN en Hollande, A. VINCENT, F. PERROUX et J. MARCZE WSKIen Franc~ ..:approfondiss~nt les travaux thé6riques de comptabilité nationale et élaborent des systèmes de comptes plus ou moins semblables. Au sortir de la deuxième guerre mondiale (1945), les recherches en' hl matière se multiplient dans tous les~ pays industrialisés et la comptabilité nationale, en perfectionnement constant, s'affirme désormais,comme un indispensable outi~ de politique économique. ; ~,. En 1968, l'ONU ado.pte un système de "comptes normalisés" en vue de faciliter les comparaisons internationales. Ce syst~me a été révisé en 1970 polir :unifier davantlge les différents systèmes natiônaU'x .:La 'France qui',' ,jusque-là, utilisa,'it ',un système qui en était très éloigné, va s'en rapproche, presque:entièrement à . . . partir de 1976 à travers le SECN Systè e Elargi de Comptabilité Nationale (1). .~ .. .._ . Ce système, très proche du systè , ~·n~r~aiifie~d'e-r'f""()NU ~ , soustendra la présentation du cadre général e la pomptabilité Nationa',è. le dans les développements qui vont ~ -.~.--_ ~ Mais tout d'abord, en quoi cons ste l'objet de la Comptabilité Nationale? Quelle en est la natu e et surtout à quoi sertelle ? . II. ~'kJbBJET.DE LA COMPTABILITE NATIONAL? La comptab~lité nationale a principalement pour ObJet d~ représenter de façon·,' simplifiée l'ensemble des opérations qui se déroulent dan~:le caqre de; l'activité économique d'~~ pays. (1) Notons quectest le" système choisi par la CEAO pour harmoniser les comptes natibnaU)C, des pays membres. " ' - 4 Cet objet est davantage précisé dans les définitions qu'en dorment 'les 'institutions chargées de son élaboration. _ ; ~'.' • _ M ~;' 'C'est ainsi par exemple que,~e'ïôn l'INSEE (Institut National français de la StatistiqUe "et' d'es Et,udes Economiques) ,'''La comptabilité nationale est une' te'chni'que de synthèses statistiques dont 'f' obj et est: de fournir une représentation quant'ifiée de l'économie . ",,' ci 'un: pays' ;- descript'ion globale, elle vise à représenter l' ensem- ~" ,'"' b~è des' 'phénomènes éco,nomi'ques 'dans un' cadre , c~mpta'ble cohérent (1). ' 'l ; ". ;..~. :". .-. De même, pour l'ONU"(Oh~anisation,d,es Nations-Unie~), "la compt abilité nat ionale se propose de saisir la. S1?I'u'ctUre'- d'un système économique à travers le réseau des trànsactidhs présenté sous forme d'un sy.stème de comptes" (2). ,t ' : Et .comm~ toute ~'e~tiniquè d'investigation, la comptabilité nationale p0sside ses méthodes et est régie par un ensemble dè conventions qui seront évoquées dans la, pr~m.~~re partie (cadre Général) • III~ . , NATURE DJ;: LA COMP!.rABILITE NATIONALE A l!i~ge de la ~istinctton fondamentale opérée par l'analyse économique entre variables de stocks et variables de flux, la compt'abilité nationale peut également être une' comptabilité de stocks ou une:comptabilité de-ilux. .: En effet, la comptabilité de stocks (encore appelée comptabilité de patrimoine) ;retrace la manière dont la Valeur des agrégats patrimoniaux (accumulation," I·ev~!!~", ••• (cl~ 'la' nation s'est ; modifiée 'au terme d'une période donnée c;~rê-~ndant général~ment r;' ,à l'année civile '(31 déc~mbre de chaque année). Elle se présente ., ainsi, à l'instar de la cC?mptabilité d'entreprise, sous la forme d'un bilan et dont le solde désigne la valeur nette dudit patri).' (; moine. " 1 ' t _ ~:: (1) IN"SEE (2) ONU ... • "t~s Co"llecti'ons ,<te. l" INSEE" J Voh--Mêthodes (SECN) , Série C (comptes et Planificat~on), n e s44-45, 1976. "Systèmes de Comptabilité Nationale et Tableaux, Annexes", Etudes méthodologiques, Série F, n·2. i 1 ./ - 5 Mais il faut noter qu'à ce jour, auc' n pays n'a encore .' réussi à mettre en oeuvre de façon systémat que une comptabilité de patrimoine. Cependant, l'INSEE en France essaie depuis 1980 et de ~açon irrégulière, de publier des éva1 ua tions de comptes patri.nlOniaux. En réalité, la d:ifficulté pri~ciPale dans ce gen~~, d'approché des comptes de la nation réside ~ans la traditionn~lie méfiance des agents économiques privés vis-f-vis des services du fi.fJO générale:e~t soupçonnés d' êtr~ ~en~é~!.~.étendre ou de renforéer les prelevement s sur les patrlmolne.~,. , \ l Pour toutes ces raiscns, nos dévelop ements porteront , essentiellement sur le deuxième type de côm tabilité : la comptabilité de flux • ' . ': " A'1'lnverse de ia comptabilité de s ocks, la comptabilité de flux appréhende et analyse les divers é éments de l'activité' aUSSl a l'annee clvlle (du cette comptabilité de flux indiqùela ré'partition des "ce les utilisations faites déterminée. 1er Janvler au 31 décembre).. Alnsl, évalue l' effor productif national J , revenus issus 'e la production et reirade ces evenus pendant une période La comptabilité nationale sénéga "aise rentre dans cette catégorie : elle est uniquement une co , tabilité de flux • .-:ri"" -UTT4ITE"DE: LA COMPTABIL'IT,E NATIONA E' .. ~.-:--- , Les agrégats issus de la comptabilité nationale permettent des comparaisons inter-temporelles au sein d'un même pays à condition de prendre en considération la modification du pouvoir d'achat de la monnaie nationale intervenue entre les deux dates choisies. De même, les tableaux de synthèse (1) qui en sont issus permettent de saisir à un moment donné, les particularismes d'une (1) Ces tableaux de synthèse sont au nombre de trois ; ce sont : - Le TES - Le TEE - Le TOF Tableau Entrées - Sorties Tableau Economique d'Ensemble. Tableau des Opérations Financières. - 6 :''' \ ;';:J : :~ ",' Ô"" -' ",' . , . , économie, pat ionale., :not'amment ses dé séquilibres, :et suggèrent par 'cQn;~q~e~ti~,~ meS:~~ek'"d~:'Politique'éébnomique prppres- ~ "un ,~edres, , ;....'; . . ' . r _. .' ,sem~nt de la' Sitl.Ù~t iQn observée.' Ces ~tableau;x'p~r~~ttent ,également de 'fQrmali~~~ "des ~o-aè le~ é'c~nomé·triques'prévisi;onnel8'si~Ul,,~nt plu~ie~r~'_évolutib~~ po~sibies de l 'économie natio~al~., Q~s ,proj ec~. ~ . . ~ tion~. ., pE;!uvent '<" ,"~ '-' .~ ''''- _ .. ~tre ' "" ,", ',' ' ';.;J ~ -,' ~ :, -", - à court terme: il"s'agit alors de prévisio~s conjonc... .. . ..: turelles' ( â l 'horizon- ct 'uri ah) exprim€es ,par ;les. , , "~udgets économiques nationaux" destinés à sauvegarder les grand s"équilibres' (budg'ét, contraihte;:~xtérieure, prix, e~ploi) ; . ,-, ' ,. - à moyen terme : elles sont intégrées .dans le Pl~ et coneerrnent alo~s les évolutions tendancielles. de l'économie et ~ont destinée~;' à apprécier le sens et· 'l'ampleur des ~ '."" •. , _, .... ( " ! -. ~~. • déséquiHi.bres spoJ?tanés. 'J "l:., 1 •. En:ein, la comptabil;i.té nationale 's'av~re utiie pour,.la < ' planification - ; en' effe~, à par't il' de Ir état. des -structure,s productivef? nationales t~l'qu'exprimé'-par le TES 'ët moyennantun-ensemble ~'hyp~thèses, ~e PI~nific~t~ur peut fixer d~s'objectirs de production à atteindre compte tenu de l'évolution estimée'rles ,. besoins de la population. ,', ',' . , r .. _ ',.1", _.. '01 . . ' " " -', '0' "" Au total, la'i' comptabllité nationale, entre autres ;usages, • sert principalement'à,faire d~ la prévision économique, de la politique économique"·'~d1!""·la""·l'M,if~:heat,i.oxLdfi. :-écono_....l'activité .. ..... ........ Mique. _'"'- ' '1-,-: ,; J. " ) •. , , ..( , ..... ;1'".,....... ' - 7 " . , .----- ... . , .' ' .' _. ·~~~.,.:._·:·;.,,-:··:·.:·,Il;·;>·~-~~" -pREMErtE ... ~:.w....~".... ~,~:~. ... .. .. ....: ,::;......,.. ...... p~Ri1\Ik-:. LE CAD~E_ GgNE~-DE LA COMPTABILITE NATIONALE.· .~-'. '"-I- i C. -, t·o. ...,~ "., i 1· - 8 - CHAPITRE 1 LES PRINCIPALES CONV§ttî.fWW!;r~'~Sc'MET1iÔW$" ~,,':.i ,$ . , : ;."'" $. DE LA COMPTABILITE NATIONALE Cette étude concernera successivement - d'une part, les conventions sur l'espace, le temps et la nationalité des agents économiques et qui sous-tendent le système Elargi de Comptabilité Nationale (SECN) ; - d'autre part, les méthodes de l'enregistrement comptable. SECTION, 1 : 1 1 espace, le temps~y le priM,ipe'····· .' .,. +- • 1'·1. t.... , ; - . ----'. '" 'd'...l' e:. a,-O.Q.k.JJ.)na .~..:.o_.....:......_.-:. .-...... 1. ..--.-..-..---~---~- .. ~_ ..._... L'ESPACE Au plan spatial, l'économie nationale est délimitée par le critère de résidenoe des agents économiques. En effet, sont considérés comme "unités résidentes", l'ensemble des agents é'(!onomiques dont l'activité s'exerce à l'intérieur des frontières territoriales de la nation. Cependant, cet espace national est non seulement constitué du territoire géographique, mais aussi des enclaves nationales à l'étranger (ambassades, consulats 1 bases militaires, ••• ). Réciproquement, on retranche du territoire géographique, les enclaves étrangères au sein de la nation (les mêmes exemples ci-dessus) • 2. LE TElIwlPS La période-cadre de la ~omptabilité nationale selon le SECN est l'année civile: du 1er janvier au 31 décembre. - 9 . .' Il faut s:j.ITlpl~ment souligner que dans certains pays développés, il est de plus, en plu.s élaboré des comptes nationaux trimestriels destinés à mettre au point, à éclairer et à affiner la poLitique., conj ~mcturelle. 3. ;:E'pRINCJP~ DE LA NATIONALI'r§ ... : ,Contrairement à. ce que le qualif.icatif "national t1 pourrait éventuellement suggérer, l;;s cqmpte s nationaux enregistrefJ'br- l t. en sem'l.:lle des opérations des aa;ents Gconomiques r§si~nt,s, quelle que- soit leur····~ti~rià.lité, Îniris à condition que-l,esdites opérat;ions effectuées sur:le territoire national le soient pendant une période excéd~t ou au moins égale à l'année. c'est ainsi par exemple que les entreprises étrangères au Sénégal-ou encoI'"e"l:es f\:i.'na1:es ....'~B'éné'lr8:"ra1'"S~'"'1j~Sï'Trme s mult inationales étrangères et qui opérent pendant un au ou plus sont " considérées comme des unités résidentes, leur activité étant saisie par la comptabilité nationale. Inversement, une entreprise sénégalaise qui exercerait tout ou partie de son activité à l'extérieur pendant un an ou p~us serait considérée (entièrement ou pour la fraction de la pr~duction ainsi réalisée à l'étranger) comme une unité non ré~idente et par . : conséquent, non saisissable par les comptables nationaux~ . ~ Pour les travailleurs nationaux frontaliers ou travaillant tempflrai;ement à l ~étr~ge'r (moins d 'un a~); la comptabilité 'n'ationale:leur confère le 'titre d'unités résidentes • .. . . ,. ' . ; . A l'inverse, les étrangers travaillant temporairement sur le territoire national (moins d'un an) sont classés non résidents. SECTION 2 :~es ,Prirtcie'esde .1'enr~E$~strement comptable . En comptabilité nationale, la traditionnelle distinction operee par la comptabilité générale entre "Débit" et "Crédit", est remplacée par une distinction plus économique entre "Emplois" et - la -- " "Ressources", à l'exception des opérations financières pour lesquelles' ori utilise respectivement les notions de "Flux net s debr'éah'ces'" et "FlUx rîet's de dettes". Pa.r convention, les "Emplois" so'nt enregistrés dans la colonne de gauche tandis que les ressources le sont dans la colonne de droite. LEL,§p_lg"ê_~~,.éA.~e.st"ia.:ilUéquJ.lj.~re le compte ... ..,..--- ....., ....,... _..... ......&_ ..... .. on vérifie là un important principe de base de toute comptabilité "à savoir l'égalité stricte entre les deux colonnes d' enregistre'JTœ"t; des opérations du compte. ~ ..~ _~ ~ A t'itre d'illustration, le compte d'un agent écoriomique fictif peut ainsi se présenter EMPLOIS .- Solde .• ~,......,. .•.: ... .. RESSOURCES .' _. .. .."~ ; : 75 135 100 80 30' 210 210 '1; Nous revie~drons sur cette~erni~re distinction dans le chapitre 3 de la première Partie au niveau de l'étude du compte financier. Parai11èurs, toute opération enregistrée en "~plois" d "un compte-est'nécessairem~nt contreba1ancé'e par un'· enregistrement équi~a1ent ~n "Resso'urces'" d'u'n autre compte : C'e'st le principe dit de l'enregistrement comptable en partie double. A titre d 'exemple, on peut 0 bserver que les achats de l'étudiant Abdoulaye au supermarché SCORE con~tituent une opéra-ti'"On'~de" vemter 'd..i.ttn-",mo-ntali:tr-,-,i<lèl1'tiquepotfr- éette.:.:.sur-.face "commerciale (~oit 5.000 FCFA). - 11 - De même, lorsque le même supermarché paie à l~ fin du mois les sala-1rél~"'aë·ses'~"'ëmpTOYë8;""è"es"aéÏ'-riTëfts:-resco"IiiPl'à15f'':;·· , lisent en tersmes de ressources (revenus) pour valent (par exemple 20 000 FCFA) etc ••.•• ., "Un- montant équi- Schématiquement, nous avons: ..E "-__A_;B_D~O_U~L.A,.!",Y_E-:-IIIII!lI'."')III:i%!!!:!!!,!!&. .._R ...... E..,.._S...U.P.E.RMIIIII.-A=tI,H.,.,.C.HE_,•.,.:"Il"".R..u.,E_...,;EM....."P..L . .. O..Y.o;E.S.... ---.R""'I(.. ,! ( . " , ,! Achats: 5000 ! ! ! ! Salaires :! Ventes ! Salaires 20 000 5 0 0 0 ! 20 000 ! Enfin, il j,mporte de- noter (cela semble d'ailleurs . aller de soi) que la comptabilj,sation se fait en terme monétaire. En effet, l'impossibili~é pratique pour les comptables nationa~x d'additionner des quantités physiques hétérogènes (lai.t, chaussures, arachides, phosphates, .•• ) issues de la production nationale, les contraint. à utiliser la monnaie reconnue comme l ' é ta l Or:l-·t.:i-e"ifi'e'6tt~~1i otl"S-TeS""b±en-s-:--6es' 'tln ft é ~ 1l1OIlG t à ir es sont exprimées à travers les prix des produits et. sous-t.endent donc les enregistrements effectués par les comptables nat~onaux. Ce mode d'enregistrement comporte des lacunes du poiht de vue des usages possibles de la comptabilité nationale e~ ce, du fait de l'instabilité prononcée des prix (surtout: da!1s les pays en vo~e de déve'loppement) et' de leur caractêre 'assez souvent inexpressif en terme de tensions de rareté sur les marchés où il existe des situations de monopole' (cas de la Compagnie sucrière du Sénégal par exemple). Nous y reviendrons dans . le dernier chap'itre de la deuxième partie de c'e.~anuel. '." - 12 - CHAPITRE 2 -LES AGENTS ECONOMIQUES&. LES CATEGORIES D'OPERATIONS ECONO['1IQUE_S ET LE CIRCUIT ECONOMIQUE D'ENSEMBLE SECTION 1 . ,,", Les Agents Economiques De,_~:~~,.":~. E.;~>f~l!~~~I~J,e, J~~ag.,i :l~é'és. i~st-it~- Incrnllê"Iléâf1 , les agents econom1ques representent des unJ.teséle- :merttaires de décision économique jouissant de l'autonomie dans ,', l'exercice de leurs activités et dans la gestion de leur patrimoine. En agrégeant ces agents économiques, la Comptabilité Nationale les regroupe par affinités en "secteurs institutionriéls" au nombre de sept : les sociétés et quasi-sociétés non financières, les institutions de crédit, les entreprises d'assurance, les administrations publiques, les administrations privées, les ménages et le . . reste du monde. . 1. LES SOCIETES ET QUASI-SOCIETES NON FINANCIERES Il s'agit des unités institutionnelles résidentes produisant principalement des biens et services marchands non financiers et tirant de la vente de leur production 50% au moins de leurs ressources totales. Sont essentiellement visées, les entreprises sociétaires qUèlle qu'en soit la,forme juridique. De la sorte, les entreprises individuelles sont désormais rattachées au secteur institutionnel des ménages. On observera que le. secteur institutionnel inclut les sociétés ou quasi-sociétés non financières publiques. C'est le cas par exemple des PTT (Postes et Télécommunications) qui, tout en étant juridiquement une Administration, remplissent la même fonction économique qu'une entreprise (ici, production de services marchands non financiers). - 13 - 2. LES INSTITUTIONS DE CREDIT "- .•. ~, ....... ~._ .. ~_.-... ,.,~. .:!::Ii Ce secteur 'regroupe les unités institutionnelles résidentes ayant pouractivité'principale le financement c'est-à-dire la collecte, la transformation et la répartition çies disponibilités f inanc ière s. Par ailleurs, il regroupe l'ensemble des in6.~itutions de crédit tant publiques que privées, monétrà~ë's"'-êt'no~ monétaires. 3.. LES ENTREPRISES D'ASSURANCE :.; _.. Ce: secteur rassemble toutes les unités institutionnelles résidentes dont la :'fonct,Jon principale est de transformer des risque:;;. individuels eririsques collectifs tout en garantissant le p.aiement d'une somme en cas de réalisation d'un. risque. Quant à leurs ressourcespriflcipales, elles sont consti,tuées de primes contractuelles ou de cotisations sociales volo~'taire•• Sont exclus de ce secteur, les organismes de sécurité soci~le car le caractère 0pligatpire des cotisations sociales qu'ils perçoivent les classes dans le se.qteur des administrations I?ubliques. '.~- -' 4. LES ADMINISTRATIONS PUBLIQUES Regroupant l'Etat, les collectivités lpcales et les organismes de sécurité sociale, ce secteur a pour fonction principale la production de services non marchands destinés à toutes les unités ainsi que la redistribution du revenu ou du patrimoine national. Les ressources principales de ce secteur proviennent des prélèvement obligatoires. 5. LES ADMINISTRATIONS PRIVEES Elles sont formées par l'ensemble des organismes prlves sans but lucratif tels que les syndicats (autres que professionnels), les partis politiques, les associations culturelles et autres associations diverses. - 14 - 6. LES MENAGES ... _ ~ __ ••,1", , ••: . : _ •. _--:'_~_ ~ _ _~. ••. Ce secteur institutionnel regroupe l'ensemble des personnes physi~ues résidentes, vivant isolément ou en groupe sous un même toit ,et ayant pour fonction principale la consommation, ou éventuellement la production si celle-ci est organisée dans le cadre d'une entreprise individuelle. 7. LE RESTE DU MONDE Il s'agit en fait d'un secteur fictif permettant simplement de retracer l' ensemble 'de's--ôÏ)ér-at":rèns'ëëon~-e-s'entre les unités institutionnelles résidentes (dont l'ensemble constitue l'économie nationale) et les unités non réside~tes. Ainsi, il est censé acheter ce que la Nation exporte, vendre ce qu t elle importe, recevoir. les transfert s avec ou sans contrepartie vers l'extéX!ieur"';._ift émettre les tpansferts avec ou S1nS contrepartie reçus ~ .. l' extérieur. Ainsi 'permetsil d'assurer au plan canptable l'équilibre et la cohérence des ccmptes. ",' . i . ' , Il ressort'donc de ces distinctions entre agente économiques que deux secteu~s institutionnels ne peuvent exercer la même fonction principale; ce qui n'empêche cependant pas qu'ils puissent éventuellement exercer des fonctian~ identiques (mais à titre secondaire) mais ne'~erv'àntpas à"cï~éfinir:'-re' secteur. Synoptiquement, on pourrait classer l'ensemble de ces secteurs institutionnels dans le tableau général,su;vant - 15 - _-,- •c ! N0! ! =,""'....~":. l-,.--~~~~~~~,·.·.-·";!.,.-;::-":'· ~...-:::.'="':lI'l:':~.<,,;:;-r;:j;i:t,::;::',: ";::::. ---:.: "1 SECT1'URS ! INSTITUTIONNEL! ~.. : .. ~.~.~"';'".-. ! FONCTION '! PRINCIPALE ! .. ..-..-.-......-.-.~.. RESSOURCES PIÙNCIJiAL'ES 1 ! 1 ! --l---~----------! -----,,------! --------------------~... ! ! ! SOCIETES ET' 1 Produire des biens et 1 ' 1 ! l ! QUASI-SOCIETE! serviœes marchands à ! Montant des ventes 1 .. ! NON FINANCIER! caractère non financier ! 1 :', ---:------------.. !-~~--------------!-~------------------------1----~--- --------------1: ! ! 12 1 INSTITUTIONS ! Financer, c'est-à-dire ! DE CREDIT ! collecter, transformer et! Fonds provenant des 1 ! ! répartir les disponibili-l engagements contrac- ! ~ tés f inancière/5. ! tés ! . ! ! --!--------------!--------------------------!--------- ----------~--! ~ ! 1 3 ENTREPRISES ! Assurer, c'est-~-d1ref Primes c.9ntractuelles!~ ! D'ASSURANCE! garantir un paOiement en et cotisations so1 cas de réalisation d'un ciales volontaires 1 ! I.Tisque. " . 1. ! -- --------------! ----~~~.,.~.~.~.~~.:...~.~.=.:=.~.'P.l.~~-!":'" ...i.:. >..:.. ~- ..... . . ". .,.....,.;.·-...------ ....... 1 . ! ! ! l ,. ADMINISTRA- !, Produire des services non! Versements obligatoi-l:: TIONS PUBLI";' ! marchands destinés à la ! res effectués par les! !4 ! ! collectivité et ~edistri-! autres:' secteurs ins- 1 buer lé revenu et la ri- ! titutionnels et per- ! . . . chesse nationale. çus directèment ôul~ indirectement.r;; ! QUES ! ! 1 ! --! -~------...;.----- ~~------------------------1-------------- 1 ..---.. -~1·. ~ ! 15 ! AOMINISTRA! 'l'IONS ! PRIVEES. ! ! ! ! 1~ M ! ProdQire des services nonl Contributions volQn- 1~ ! marchànds réservés à des ! taires effectuées par n1 les ménages et éven- Ij tuellement le produitl~ de la vente des ser-:l~ vices marchands. ,l?:~t groupes particuliers de ménages 'et/ou produire ! sans but lucratif, des ! servieés marChands desti-! ! nés aux m é n a g e s . ! !'.~ .--!----------~---!------------~---~--~------!---------~-~-~---~----I,~ ! 1 ! ! 1.': !6 MENAGES {y ! Consomm'er, et en tant ! Rémunération des fac-I~~ 1 COMPRIS LES 1 qu'entrepreneurs indivi- ! teurs de production f'~ ! ENTREPRISES ! duels, produire des biens! (s~~aires, traitemen1sl\ ! INDIVIOUELLES)! et services marchands non! intérêts et dividen- l'i ! ! financiers. ! des) et transferts li effectués par d,' autrESl i~ ! secteurs institi1tion:,"l~~ ! nels, et produ.1t de,' t-4l'A 1 la vente des biens·~tl·~ ! . services marchands~ J:j !--!~-----~--~--~~!----~---------~---~---~~--!------~-----~----~~~-~Ii ...... __ --,-,._.:-'::" ,. '1 __ __ _._ 1 ; ! ~ !7 ! ! --~~ ~ RESTE OU MON-! Enregistrer les relatio~ls! ! entre unités institution"""! nelles résidentes et uni-! '. tés non 'résidentes.. ! DE ! I l ' 4 • • •·• • • . . - _...... Importations nationa~l ,: les et tr~nsferts avcd~ ou sans contrepartie 1:; vers l'extérieur. l'~ -~-----....;.....-----------=---------- 1'" - 16 SECTION 2 Les caté50ries ~'opér~tions écgno~i9ues On entend par opération économique, la manifestation de l'activité d'un secteur institutionnel. De la même façon que les comptables nationaux ont regroupé la multitude d'agents économiques en sept grands secteurs institutionnels, ils vont diviser' les manifestations des activités de ces agents en trois grandes catégories d' opérat ions - les opérations sur biens et services ; - les opérations de répartition ; - les opérations financières. 1. LES OPERATIONS SUR BIENS ET SERVICES; Cette rubrique rassemble toutes les opérations portant sur un produit physique ou un service. Et l'ensemble de ces opérations a pour but de fournir à l'économie nationale, les biens et services nécessaires à son fonctionnement ainsi que l'utilisation de ces mêmes biens et services. Ainsi, en ce qui concerne les ressources, la somme de la valeur ajoutée (de la production nationale) et des importations en donne la mesure quantitative. Quant aux utilisations de ces ressources, elles concernent - les consommations finales ; la formation brute de capital fixe ; la variation des stocks et les exportations. La structure détaillée de cette catégorie d'opérations économiques est la suivante a - Production de biens et services - production de biens - production de servicès marchands - 17 product ion "impîït€ê';a'e S-ëÏ'Vtces~œnea-ires. __ - production de services non marchands. b - Consommations inte:r;glédiaires . ,,'if) ·""'._tfJl: .. "'-~~"~'~~~~~~~~:'''''2.:c~:~~<.;;-'~:''''''':::''': ..__ ~_ ..: .. : "... _'._ , , . - consommat ions irit èrnïed ia:î.r·é s àe·'-b-ien-s--· - consommation intermédiaires ventilées de services marchands - consommations intermédiaires non ventilées de services nonma'F~·fi"tiriifi;:~·"';;· . ., '; .... """'---" . '.; "'; .:" ~" ~ 'j ~ finale c -ConsommatiQn . . . - consomma~~on finale sur le territoire économique des,unités institutionnelles résidentès - consQ~ation finale dans le reste du monde des , " ménages résidents - consommation finale sur le territoire économique des ménages non résidents. - -.. -,". ~ . _-.. _..•... "_.. . d .... Formation brute de capital 1. Formation.brute de capital fixe - FBCF proprement dite - frais liés à la FBCF, acquisitions de terrains et d'actifs incorporels. ) ~' ... '.~ '~H"' . J ~<_"" J ' • .' \.'.i • _ .~ • • • • k_ _ _._ ~ ••_ _ , ••• _.~ •• , •• _ . _ •. _ . 2. Variation des stocks " e - f')cportations de biens et serviccl :-,exportat ions de biens exportations de services - 18 f - Importati.::ms de biens .•et services - importations de biens - importations de services. g - Acquisitions nettes de terrains .~t. d'actifs incorporels - acquisitions. nettes de terrains - acquisitions nettes d'actifs incorporels. - 2 •. LES OPERATIONS DE REPARTITION . Ces opérations sont celles qui concourent à la répartition du revenu national entre les agents économ~.~~.~.s. Cette' répartition n'est pas le fait des seuls agents qui sont à l;origine de la valeur ajoutée (c'est-à-dire de la création de richesses nouvelles). Tous les agents participent, 'directement ou indirectement, à cette répartition. On distingue en effet deux grandes· catégories d'opérations de répartition - les opérati~~ de ~épartition qui concourent à la formation des revenus et qui ont une contrepartie apparente et directe dans une participation à une activité productive nationale. Cette première catégorie d'opérations contri.•..-_._.;............. .4....1._ .... ~..• ~ '. :.. ,.. -'" .... ,•...•. bue à déterminer la structure des revenus prGlduit s. C'est ainsi par exemple que les salaires versés constituent la contrepar.tie d.es. prestation..s de travail fournies par les salarié s.' - les opérations de transferts qui concernentles redistrdtlitions des revenus effectuées principalement par le secteur in st itut ionne1 "Administrat ions pu b1iques", et à l' intérieur de ce secteur, essentiellement par l'Etat. On trouve parmi--.r-es··..trar'fsfertf:f l"a.'ssi st anc e';Te"s subventions, : . ," '\."! les a1locations~ les différentes catégories les prestations diverse.s,etc •.. -- d~imp5ts, - 19 - ___ _-_ - La prise en compte: dec,ettE;l r;edistribution permet de passer .... _.. ... .-""._--,.-_ .... .. ....... _. du stade des revenus produits à la structure des revenus disponibles, démarche qui a une trè s grande importanc,e en politique écono.....-.~ ... mique et en planification du fait d~s modifications possibles de la structure de la demande globale qu'elle peut engendrer. a -' Rémunérations des salariés : - salaires et traitements bruts - 'cotisations sociales à la charge des employeurs. b -'Impôts liis à la production et à l'importation , j - TVAèt taxes assimilées -. autres, Impôt s lié s à la produétion - droits de douane. c - Subventi-0ns d'exploitation .. d - Revenus de la propriété et de l'entreprise intérêts effectifs - intérêts imputés sur les engagements venant des contrats d'assurance - revenus de la,t..e~_,et_..des~Act.:Lfs4ncorporels - dividendes et autres revenus distribués des société s' ",- ;revenus prélevés par les entrepreneurs de quasi'soc iétés - participation des salariés au .frUit' de l'expansJ.on des entrëprises. - 20 - e - Opérations d'assurance-dJmmages - primes - indemnité s. f - Transfe~s courants. ~ans contrepartie impôt s courant s sur le revenu et le patrimoine • impôts sur le bénéfice des sociétés • impôt-s sur··le··-r-evenu··de·s pep-sonnes physiques. - cotisations sociales à la charge des salariés - prestations sociales - transferts cQurants des administrations publiques _···_····..,._·-···;;;,Tr~trm'm-t'S ··c-oor-a:nt s--de-s-admin-i-st-pat·ion s pr i vé es - coopération internationale courante - transferts privés internationaux. g - Transferts en capital - aides à l' inv~'s'tissem'ènt -.,---- impôt·s en capital - ~o~-~e~~~t's' ."i7ït ernes-en' capit-ay--···.._· .. - autres transferts en capital nat ionaux) • (t~ansferts inter- 3. LES OPERATIONS FINANCIERES Ce sont des opérations relatives à la création et à la circulation des moyens de ·paiements indispensables dans toute économie contemporaine,. En effet, une des caractéristiques des 'économies actuelles est la rareté relative ·ju trQc, la faiblesse des auto-consommations (sauf dans les zones rurales des pays sousdéveloppés) et celle des prestations en nature. Par ailleurs, l'existence d'échanges non monétaires (même minimes) n'est pas sans poser de nombreux problèmes, s'agissant de la mesure de l'activité économique nationale. - 21 - Les opérat ion:s t'!:inanglièn-eca .;pw::tëîft:',:,AP-'4ès·.-4i?-é-it s financ iers appelés "Créances" si l'on se place du point de vue du titulaire (qui prête EdrIsi sa capac ité de financement), et "dettes" si l'on . ,. se place du point de vue de l'obligé (qui emprunte ainsi pour couvrir son besoin de financement). Ces créances et dettes se matérialisent par un support qui peut être 1es billets de banque ou de la monnaie métallique, soit des titres (actions, obligations, bons du trésor), soit des effets de commerce, soit un simple jeu d'écriture (monnaie scripturale). Les opérations financières se réfèrent toutes aux variations de créances et de dettes des se6teurs institution~eis. Elles se réfèrent toutes à des opérations de prêtseâ'e.mprunts s'effectuant d'une part au sein de l'économie nEft1.onale etd'autr;"part, mettent en relation cette économie nationale avec le reste du monde. Elles concernent tout d'abord des placements et émissions: la monnaie proprement dite, les autres dépôts, les titres à court terme, les obligations et les actions. De plus, entrent dans les opérations financières, d'une part, les mouvements d'or, de devises et de DTS en ce qui concerne les relat ion s économiques international.es .....·de la----nat ion et d'autre part, les dépôts et avances entre intermédiaires financiers. Enfin, nctons que si la connaissance des opérations financières est extrêq.t~.~.D.t...im.p.or.tante--pour. -la planÎ::ficat-ion en valeur et pour les études relatives au financement du plan, elle l'est encore davantage en matière de politique économ--i-que·-~"6njoncturelle car les instruments "liquidité" et "taux d'intérêt" sont parmi les plus facilement utilisables dans le cadre d'une politique générale de stabilisation des principaux agrégats macroéèonomiques par exempIe. ,~. . i·.· . , Quant au détail des opérations financières, il s'articule comme suit : - 22 - l'or (n'a plus sa raison d'être, au moins officiellement) • .- les .DTS - les comptes auprès du FMI - le s devises. b - Monnaie - monnaie ban~ue centrale - monnaie banque commerciale. c - Dépôts non monétaires dépôt s à vue dépôts à terme - bons non négociables - dépôts à modalités particulières - dépôts en monnaies étrangères. d - Bons négociables (bon du trésor) e - Obligations f - Act ions et autres part icipat iot)s diE.ectes g - Crédits à court termES - prêt s et avances - ref~nancementB - cr€dits commereiaux. - 23 - h - Crédit à moyen et long termes ',1. ri..~' ".\ ....- < prêt s à moyen terme mobilisables - prêt s hypot hè caire s - prêts non mobilisables - crédits commerciaux à moyen et long termes . . ".- i - / "~~' .- ..~.:._.~~";;::~'~~ . .. SECTION 3 :,:Le :c~rcllit ................ ~ ~-~-~.~:":";"';':'::,'-~"-"~-_ Réserves Techniques d'assu~~nce . __ . '.~nsetpble économique d Il a pour fonction, d'offrir une image. chiffrée èe tout~ l'activité économique,de retracer l'ensemble des flux réels (fl~~, de biens et servi.ces) et monétaires entre les différents secteurs .. 'J.' . . ·institutionne1s. Issu des schémas de la comptabilité n:;l.,tionale, le cirquit économique d'ensemble permet de décrire synthétiqueme~t (~;~ns ~es ana1~ser) les. différentes opérati~~s qùï ~e déroulent da~s; l'e cadre de l' act i~'lt~ économique d'une nat ion. né la sort e, • ": ' . . . • . 1. " .', il permet d'écrire et de chiffrer les principales identités comptables au niveau de la nation. l ' :. •: Pour sa construction, nous allons procéder, par souci de simplification et surtout d'allègement du cadre, à un deuxième niveau d'agrégation des groupes d'agents économiqùes (ou encore sectet:rs institutionnels). Ainsi, les institutions de crédit et les entreprises d'assurance seront-elles regroupées dans le secteur institutionnel agrégé "Institutions financières". Quant aux Administrations publiques et privées, elles constitueront ensemble le secteur "Administrations". Enfin, les soèi'êtés et quasi-sociétés . non financières seront désignées sous le vocable d'Entreprises". ., . Ainsi, dans une économie·TIatî6nale·~rt-e·-atHfrelations économi~u~s internationales, un tel circuit é~onomique d'ensemble. simplifié se présenterait schématiquement comme indiqùé plus loin (page 26~ . ..- j. , . .r. . 1 ' . ' " ' - 24 . ,..._".:...\.'.. ~.-.• ,~-r'.-'f.'!. 1.:4'llIi,:lli"l.",~·,,'~ •• ··~;'·'_·: "",' A partir de l'étude de ce' circuit'économique simplifié nous ferons trois observat,ions qui nous permettront d'établir une série d' ident ité s comptables. -.La première observation ,est que les ménages fournissent ,.,"' . .;.••. ~,:., r:.'f_-., ,tt1d.r4 .. ';5~, -" aux entreprises et aux administrations, un flux de services de facteurs de production (constitués en fait par leurs prestations en travail). Les administrations les utilisent pour produire d'autres services non maJ:'cha.11qs .,Qt!arlt aux entreprises , elles ·1 10'.,"· fik - -. __ . utilisent ces services pour f~briquer des biens de consommation et d'équipement qu'elles livrent au marché. Ce flux réel est compensé en sens inverse par un flux monétaire venant du marché : il s'ag::Ltr des-dépenses de consommat ion en provenance 'des ménages et des d;épen~es d r investissement en provenance des entreprises et des e t ~~"'~~.,:,:,~.;:-r~'-:~------_~_-----'~· adm.fn±Btrat-i'cnB. Le premier flux (flux réel) représente le produit national t'andis qLe le second (flux monétaire) représente la dépense rtationale (en consommation et investissement). Ces deux agrégats étant par définition égaux, nous pouvons écrire que PN = DN = PN DN = C + l avec C l - = = Produit national Dépense nationale Consommation Investissement. - La seconde observation est qu'en échange des services de facteurs de-production fournis par les ménages aux entreprises et au~ admin'i strat ions, les premier s cité s per çoivent des rémunéra. t ions qui. sont leurs revenus ~ salaires et traitement s, rentes et loyers, profits. Ces revenus étant la contrepartie monétaire de la production, nous pouvons écrire que ~_ '. ," ,. - 25 PN = W + R + B W; salaires et traitements où R = rentes et loyers B = profit s. "Or,' le revehu n,ational ~st con.stitué de la somme de~ revenus dF facteurs engendrés ',P?r le processus productif; il devient . alors ':" l-. ,.,j T' .... ~,l \:,.. PN = W+ R + B i = RN '9-vl1c RN. ='>Revrpu National si, peut -on établir globalâ;tnent qt!,e A' l ••f , 'it\" . ~ ..., ":1 i '" ï L:. ~, ~~.(\.. ,. i!.-?'..'~ .. -' '.)- .' ". . ~" --"-. ..-- ' .'\" • 26 r ·i 1 l. 1 i! , _ - ""'"',"'r:El. ....:#~ ~ .... 1 1 1 1 1 1 I- r lU 1 1 1 r ~ a , 1 \ 1 1 1 .. 1 f 1 1 1. J 1 1 1 1 1 r 1 "---,.... ....... - - --. ~~, , ...... TNSTiTùTIOH~ 'J • c.i~GU'T • Li&-&'" I)E. \ . Fitit\" C. i ER6"~ 1 1 SIMPL, FI E . • T...o.i 1:$ ?~(N..s : .fLLJ~ ~G,.t..~ • - - - - ...... T~~~rs &~i3n : ~)( M()ncü~iW"4,S. C.{lu,. ?h)'S';JJ ,"S de. 6;ons J SfC"IUV - 27 En introduisant le reste d\ÏÏnonèTe; 'r'~qüati~~;'générale d'équilibre sur le rngrché physique (biens et. services) devient PN + M = C + l + X d' 01) avec X = Exportations M = Importations ). . \' Cette observation n'enlève cependant.~i~n.~uf.0nddu raisonnementLprécédemment mené qui s'applique encore. intégralement au cas pi'ésent. - Lq. troisième observation est .que nous ,avons considéré • . O.'l _. ' . dans notre circuit si~p~ifié que l.'épàrgne des ménages était transformée en investissement par les institutions financières au prof'it , l des entreprises et des ,administrations. Ainsi, nous pouvons écrire dans l'optique du revenu que RN = W+ R + B =C + 8 (8 désigne l'épargne). Or, nous avions établi que RN = DN = C + l alors ,'C + 8 :: C' + Id' où l = 8 Ainsl-, l'équilibre du circuit exige à ce troisième niveau ! : d'ana'lyse que iadefuand~ d'investissement pour chaque période 'f;-"c,orresponde exa:ctememt au volume d'épargne ex-ante mobilisable et iJransformable;èn financements par les institutions financières. - 28 - RESUME DU CHAPITRE 2 Qu'avons-nous retenu sur "tBS AGENTS ECONOMIQUES ET LEURS OPERATIONS" ? Essentiellement, deux choses : 1. SUR LES AGENTS ECO.NOMIQUES (ENCORE APPELES "UNITES doLI. " INSTITUTIONNELLES") : Ce sont des unités élémentaires de décision économique qui sont agrégés en "secteurs institutionnels" jouissant de l'autonomie.dans l'exercice de leurs activités et dans.la gestion de leur . : patrimoine. On distingue au total sept (7) 10ntle d~rnier est simplement fictif : . .~ (', .~ , - . les socié~~~'~-qùà'sî-sociétéshëfifTîfiâ:ncières. les Institut.ions de crédit. les Administrations publiques. les Administrations privées •. les Ménages. le Reste da Monde (l'Extérieur). Par souci de simplification et surtout d'allègement du cadre comptable, il a été procédé à un second niveau d'agrégation de ces sec teur s inst itut ionne1B par : - regroupement des inst itut ions de créd it et des entreor ises d'assurance dans un secteur institutionnel unique dénommé "Institutions financières" ; ... regroupement des administrations publiques et privées dans le se0teur unique int itulé "A1ministrations" ; - désignation des sociétés et quasi-sociétés non financières sou s le voca bl e d'" Entrepr i se s" • ---- - 29 - __•.._.:, ~:.~\',r. . . . D'où, la nouvelle distributionsùlvante pour les Agents Economiques agrégés ou Secteurs Institutionnels ": - les entreprises les institutions financières les;administrations . les ménage's le reste du monde. (" 2. ,SUR LES OPERATIONS DE ,CES AGENTSa ECONOMIQUES <::::L2' s.a· . Il s'agit de la manifestation 'de leurs activités. On en dist ingue trois (3) gra.ndes catégories - les Opératio'ns sur biens et services : production, consommation finale, consommations interfu~diaires, formation brute de cap'ital (FBCF et Var iat ions de stocks), exportations, importations, acquisitions nettes de terrains et d'actifs incorporels. - les Opérations de répartition: rémunérations des salariés, impôts liés à la productlcm et à l'importation, subventiongd 'exploitation, revenus de la propriété et de l'entreprise, opérations d'assurance - dommages, transferts courants sans contre partie , transferts en-ca-;:ttal. Les Opérations financ,ières: moyens de paiement s internationaux, monnaie et dépêtsnon monétaires, bons négociables du Trésor, obligations, action~ et autres partici... pations directes, crédits à court, moyen et long termes, ré serve s t ec hnique s d'a sSl,lranc es • . , ~. . , '". ------ - 30 - EXERCICE D'APPLICATION Classeme'nt des opérations d'un agent économique agrégé (ou secteur institutionnel). Thème Enoncé: On dresse ci-après la liste de l'ensemble des Opérations effectuées par un secteur institutionnel national···donné au cours d'une année: - Production totale - Con§ommatjan, $i'M:'ieo~"'!"o"O''''' ....,~~--_.;+< -' .. ~ "' ----- ..._-.- - salaires versés -'~Salaires reçus - Variation nette du capital investi en actions - Intérêts et dividendes reçus . __ . ...----_.. Inipôt s sur le revenu·' ver.s·éff . ~ d ." - , . . . . . . . . _ _ •• Prestations familiales reçues Variation nette des avoirs en monnaie Formation brute de capital fixe (FBCF) Versement de la taxe sur les salaires Emprunt s réalisés au "c OllI'"S 'cré 1 'a'ririéë:" :~': .. - Consommation intermédiaires Intérêts versés. Question. : On vous d'émande de classer 'les opérations ainsi .. .... .. énumérées par grande ·catég-01"Îe • ..' , _' "~._ -_.~-_ SOLUTION Ces différentes opératinm peuvent être regroupées dans les trois (3) grandes catégories retenues à cet effet par la comptabilité Nationale. Ce sont : 1. Les opérations sur biens et services Elles concernent ici successivement : ., - 31 - la pr ad uc t ion·-t-o·b-&le .n'_, ".""'__ .....e __ .' - la consommation finale - la ,formation brute de capital fixe (FOCF) - les consommations intermédiaires. , ~. 1 - les salaires versés et les salaires reçus qui sont regroupés dans la rubrique "Rémunérations des salariés". - le' ver sement de la taxe sur les salaires qui est une opéra~ tion incluse dans la rubrique "Impôts liés à la production et . à l'importation" •. - les intérêts et dividendes reçus ainsi que les intérêts verséa qui relèvent de· la rubrique !~Hevenus de la propr iété et de l' entr epr i se" • - les impôts sur le revenu· et les prestations familiales qui < eux rentrent dans la rubrique "Transferts courants sans contrepart ie" • 3. Les. opé~.at iOl;ls.financière§: il s'agit de : - la variation nette des avoirs en monnaie qui constitue une opération issue de la rubricue "Monnaie ét dépôts non monétaires". - les emprunts effectués qui, eux, relèvent de la rubrique "Cr éd it :3" • - enfin, la variation nette du capital investi en actions qui est une opération appartenant à la rùbrique l''Bons négoci.qt.!ab1es et t itr es" • - 32 - CHAPITRE 3. - LES COMPTES DES AGENTS ECONOMIQUES AGREGES (OU SECTEURS INSTITUTIONNELS) Il est ouvert pour chaque groupe d'agents (ou secteur institutionnel) un jeu' de plusieurs comptes destinés à enregistrer les d iver ses opérations économiques: enc,fonction de leur nature. ..-00 ... "--, ;-!.:~,~. t;,,,,,,~~~,,,,~~.:~,.~ .1:. :"_''!'.~,l'-'~-'' . Le 'principe de la tenue comptable est le suivant : chaque compte se présente BOUS la forme de deux colonnes.' La colonre de gauche enregistre les emplois; ces emplois représentent l'aff-ectatièri' des éléments de la' colonne de droite qui eûx'~ sont constitués de ressources. Et cont.me dans tout 'systèmecornptable ..en part::ie double, il y a 'une 'égalité stricte entre "le' total,d'es deu~ colonnes: le compte est donc' toujours en équilibre • ."Aupla:n des enregistrements, on distingue chronologiquement ,).~~ six comptes suivants qui s'agencent par transmission "oblique" de leur solde : le compte de production, le compte d'exploitation, le compte de revenu, le compte d'utilisation du revenu, le compte de capitg~.'t_.lf;~.c.om.pt.e_....t:in~~._ ' Nous examinerons alors l'ensemble de ces comptes pour chacun d es sec t eur s in.st itut ionnels intér ieur s. Section 1 : Le compte de production To~td 'abord, signalons que dans le nouveau système de J', c omptabilité m~t ionale (SECN, c'est -à-d ire système é.la.rgi, de ' comptabilité nationale), il est procédé à un élargissement considérable de la notion de production. En effet, dans l'ancien système de comptabilité nationale, la production se définissait comme "l'ensemble des fabrications je biens ou des prestations de services s'échangeant effectivement ou étant susceptibles d'être échangés sur un marché". Ainsi, le secteur productif de l'économie nationale était réduit à la sphère marchande de celle-ci et on refusait en particulier tout caractère productif aux activités des administrations et des institu t ions financ ièr es. - 33 - Dans le nouveau système (SECN) par con~re, on définit la produ'ct ion comme étant ".1' act ivité soc ialement organisée des unités résidentes, consistant à créer des biems et servïces habituellement échangés sur un marché et/ouLobtenus à partir de facteurs (travail, capital fixe, matières premières, techniques de fabrication) s'échangeant sur des marchés"~ -"·-·~--~ ~'\""I~-:",,~ ~ ~.:.;,_ ',.~.; ~. .~. L'activité productive comprend do rie deiS-orfriaislTëŒx·t,~--,· d'activités assez distinctes de par leurs relations aV'ec ·le marché : .' . .•. ••. •• ... : ,"", '::'::.' - d'une part, la production dite marchande, à savoir celle qui peut être acquise librement sur des marchés et pour laquelle il existe une liaison entre· la quantité et la qualité du produit et le prix. Cette liaison doit être telle que l'on puisse c'onsidérer que le prix couvre au moins les coûts de product ion ; - d'autre part, la production dite non marchande qui comprend les services fournis par les administrations publiques et privées à la collectivité <ihns son ensemble ou directement aux ménages à titre gratuit ou ~uasi-gratuit, les services produits par les ménages au titre d'employeurs de personnel domest ique. c' • Il découle donc de ces observations que dans le SECN, tout es les unités inst itut ionnelles résidente s sont considérées comme susceptibles de produire. Les enregistrements comptables sont alors les suivants: , :-. en "ressources", la production totale du secteur institutionnel. - en "emplois~', les consommations intermédiaires et le solde du compte ou valeur ajoutée brute (VAB) représentant la contriblltion productive ,propre du secteur à la production globale nationale au cours de la période étudiée. Il cémvient à ce niveau de préciser.,que-. la . .valeur ajoutée est brute parce qu'au niveau de-s. emplois . d u' ~pmp'te .deproduction, les consommations intermédiaires n'incluent pas les charges d'amortisse~' -" .. ( . . ments dues à l'usure et/ou à l'obsolescence du matériel de production. Cette consommation de capital fixe sera (comme nous le verrons plus loin) enregistrée en emploi seulement au niveau du compte de capital du secteur institutionnel considéré. A. Les sociétés et quasi-sociétés n9n financière:s LL (les èntrepr'ises) : Au niveau de ce secteur institutionnel, la production étant entièrement marchande, l'ensemble dès indications générales précédemment développées (à propos de la, sphère marchande de l'économ~e nationale) restent valables. En effet, les biens et servkes produits sont écoulés sur le marché moyennant , le v,ersement d'un prix par les acquéreurs ou bénéficiaires. Le montant de ces ventes constitue les ressources. En matière d'anploi s seront enregistrés l'ensemble des intrants (autres que la consommation de capital fixe) utilisés dans le cadre du processus de production. Le solde ainsi obtenu par différence :entre ressourc es et emplois représente la :valeur àj outée 1rute du sect eu!' inst itut ionnel. ; ':j B. Les ménages (y compris les entreprenEurs individuels) En ressourc~s de ce secteur institutionnel figurent la "'vàleur detap~~duction marchande des entrepreneurs individuels ,.-:i" (professions libérales, petits commerces, exploitation agricoles, loyers de logemen~s mis en location ou, encore loyer fictifs lorsque les propriét:lires habitent leur"-propre maison, etc ••• ) et la valeur de la production non marchande pour left services que les ménages se rendent à eux-m~mes lor""squ';'ils emploient du personnel de maison (domestiques>. Ces serviqes sont évalués aux salaires et charges sociales ainsi versés au personnel. En emplois du compte de production et pour la déterminationde la VAB, les considérations demeur:~nt les mêmes que pour - 35 - le sectèuruinstitutionnel précédent (sociétés et quasi-sociétés non financières). c. Les institutions, de· cr éd it : Pour;,les services verrlus aux prix du marché (cas des locations de coffres par les B9.nques, services de cartes de crédit, etc .•• ), les ressources sont constituées comme précédemment, par le montant des ventes (ici, le chiffre d'affaires des services fournis). Par contre, pour les autres sèr1f:i:c-e~~'rendus--1'él':'cès"institu­ tions de Grédit en tant qu'intermédiaires financ iers, la valeur de.ces services (production). est ,mesurée par l'excédent des revenus de la propriété (intérêts '~t dividendes reçus) sur le montant des intérêts versés: c'est ce qu'on appelle la "production imputée de services bancaires" (PISB). En emploi, on retrouve les mêmes c onsidérat ions qu 'antér ieurement . . ... _--- . .,..~~~ _ ........ ....... ~ ~ ... D. Les entrepr;i.ses d'assurance : La production marchande de ce secteur institutionnel est mesurée par la différence entre les primes 1. 'assurance reçues d'une part, les indemnités payées et l t accroissement des réserve s d'a s sur anc e d'au tr e par t . En emploi, on constate les mêmes considérations que précédemment. E. Les administrat'ions'publiques· A ce niveau, la part de la production marchande (lorsqu'elle existe) est traitée exactement comme celle des entreprises. Cependant, il convient de noter que l'essentiel de l'activité des administrations publiques est consacré à la réalisati'èn-dè'servrë'ë'S-'no~rfiat"C'hands,;~ette :.pr-oduction non . . , marchande est alors' conventionnellement mesurée par les coûts direçtes de gestion : consommations intermédiaires, rémunératio~s cie salarIés (traitem'ent + cotisations sociales'), consom- - 36 - mation de capital fixe (ou amortissements)' ~t impôts sur les salaires. Ce type d'évaluation n'est évidemment pas sans poser de problèmes; en effet, les traitements de la fonction publique ne reflètent pas exactement les tensions et de ... _ -- d'offre . demande sur le marché du travail et la tendance dans ce genre de démarchee,st à une surévaluation en termes monétaires (total des rémunérations) au regard des services'collectifs publics ·effectivement fournis. _-_ F. Les a9ministrations privées .: Globalement, les remarques faites pour les administra.';ions publiques demeurent valables et sous-tendent donc l'élaboration du compte de production du présent secteur institutionnel. " Section 2 : Le compte d'exploitation' ' .( L'étude du compte de pro~uctiQ~_préc~~ernment,menéeà conduit à dégager un solde figurant dans la colonne des emplois, à savoir la valeur ajoutée brute qui se détermine de la faç~n suivante : - valeur ajoutée brute = productiàn brute " ~ ~onsornmations , int erméd iair ê~. Le compte d'exploitation a précisément pour objet de montrer l'utilisation qui est faite de cette VABen la r_épartissant entre les différents emplo is~-ée-â-l:apr..oduct-iurr. Examinons alors le compte d'exploitation de chaque secteur lnst itu t ionnel. A. Les sociétés et quasi-soëiétés non financières: En ressources est reportée la VAB détenue au niveau du -, cOmpte de pro~uction ; s'y a~o.uten:t les div~rses subventions d ''exploitation dont les entreprises sociétaires sont bénéficia'ires~ , - 37 .~', --_ ! :', En . eI:!J,.Q1Qi.s..-_s.ont---6nPeg-ïstré'S·-ies-·salà!r'ê1r-CY·c ompr is les .. cotisations sociales) et les impôts liés à la production. Ces impôt s ne comprennent pas la TVA, la product ion" étant mesurée hors TVA. Précisons toutefois que reste à la chàrge de l ',ent;reprise la TVA non déductible et qui est déjà comprise dans les , :' -con sommat i-OD s int errriéd ia ir'es. ~ ..... , l ' Quant aux impôts liés à la .. pr-od'u~t'i:orr;·:-nS'ëOmpr·enrie~nt divers impôts indirects tels les impôts sur 'les salaires, , les droits de timbre et d'enregistrement, les patentes, les vignettes, les taxes sur local d'équipement, etc ••• " Mentionnons que sont également enregistrées en emplois, les cotisations sociales dités' "fictives" q~isQnt consti~uées de J;~, valeur monétaire de prestat ion~ soc iales que les soc iétés ont directement consenties à leur personnel sans passer par le circuit de sécurité sociale. et " Le solde obtenu à partir de l'ensemble de ces enregistrements figure, en "emplois" du compte d'exploitation et est appelé excédent brut d'explicitation (EBE) ~ui ~eprésente en fait la rémunération du capital et du travail non sal~rié. (act~yité d'entreprise) avant prélèvement de provisions pour ~èrtissemeQts (consomma,tion 'de capital fixe) qui interv'iendra au niveau d~ compte de capital. B. Les ménages Le compte d' exploitat ion des mé'nages obéissant aux mêmes régIes que celui des entreprises (étude précédemment faite), nous ne ferons pas de oommentairesc-emplémentaires. .. f ~ 1 ~ 1 - 38 - ! 1 1 D. L!s isnst.itutions financières (crédit! assurances) 1 ~ , '~I . Si pou,r ~es entreprisesd'assurance , l'enregistrement '. comptable suit globalement les mêmes régIes que précéd~~ent énoncées , ~our les institutions de crédit par contre, en plus des écritures traditionnelles (jusque-là évoquées), il est insqrit . -".. r' - ,': .--".', , en emplois du compte d'exploitations une écriture intitulée " "Ajust ernept ,pour s.erv ic es bancaires impu té~ (ASBI) .,qui est égal~ ,.~: .; . !'o' .j . _ ' 1 , 1 . par son montant à la production imp4.tée de services bancatres, (PISB). Cette production, comme nous l'avionf? vu précédemmen~, constit~~ 'une r~s~ourèe ;d'u compte dé ~roductiot:l des i~stitutions de crédit. Cette écriture a en effét un 'double but : l. ~ 1 .- • 1 " , "':-d'une part, tenir com'pte du fait qu~ la product~on des int'er~éqiaires 'fi~anè ier s (in~-t itut ions de crédit) fait intégralem~ntl';bjet d'une conso~;ti~n in~ermédiaire .fictive (plus ~xactement non comprise dans l~s '~onsomma-;' tions intermédiaires des autres secteurs institutionnels)et .gui ne figurera pas davantage 'jans les consommations finales des divers agents du secteur institutionnel au niveau du compte d'utilisation du revenu ,(comme ,nous le verrons plu s 10 irl) ; .__ ._ ..._-..-.- - . - ._.__..-._ ......'_ . _-- .------. - d'autre part, éviter un double emploi au niveau du compte de revenu des institutions financières qui va enregistrer en ressources la totalité des revenus de la propriété et de l'entreprise reçu~ et en emplois ceux qui sont payés. Ainsi, l'EBE dégagé pour ce secteur institutionne-r--e-st diminué du montant de la production imputée de services bancaires. Section 3 : Le compte d~ revenu Il a pour objet d'indiquer, pour chaque secteur institutionnel, le mécanisme de formation du revenu disponible brut (RDB) des agents constituant d'ailleurs le solde du compte. Ainsi, son établissement pour chacun des secteurs répond aux considérat ions suivantes : - 39 A. Les sàc'iét-és et quasi-soe,ié,té.s non financières 1 En ressources, viennent s'ajouter à l'EBE précédemment dégagé dans le compte d'exploitation, diverses recettes que les entreprises ont tirées des prêts qu'elles ont par exemple consent-is .ou encore des placements auxquels elles on.t procédé : intérêts, dividendes, loyers, brevets et redevanc,es, rentes, etc .•. S'y ajoutent d'autre 'part' les'éventuel.les indemnités d'assurance p~ çue.s 'à .. l~ suité de sinistre àude réalisation d'un risque . . r: . quelconque préalablement couvert.et enfin les cotisations sociales -, ", fictives (antériëurement enregistrées en emplois du compte d'exploitation) • .~,' • _ .... ' .. h~ ·~~·, .. ...,."''''~4........_ _.•. ~_.;;.;,....,.: _..,',_,,'. . . ._ , ·.. }~n emplois maintenant de ce compté'--ae re,renu fïgure la ventilation des ressources ci-dessus énumérées: il s'agit des intérêts versés aux créanciers, 'des dividendes et des revenus divers distribués aux acticnnaires et aux adminlstrateur~~6û' gérants de l'entreprise (revenus,de la· propriété et de l'entrei ;, : (--, prise), les impôts'sur le revenu et le_.,patr~~oine et' 'enfin les prestations soci~iles directement conse~tie~.~u ~~r'sdnne-f'''c-sàns passer par la sécurité sociale) et qui représentent la contrepartie identique des cotisations sociales fictives însc'r1t'ès en ressources de ce même compte de revenu. . . ; '~ ~ ,. _ 1 ' . . - " .:' ;,;~: .... ; :. - 1 Ainsi, de l'équili,pre.de ces deux parties comptables ..... .... ' ...... .... -... -- .._----."'. : .(emploi s/ressources) se dégagera le revenu aîSponible brut de ce secteur institutionnel. , ; ' ~ ."~- ' ~~ B. Les ménages -' '. En ressources figurent l'ensemble des revenus dès ménages tout.~:<;l,'abord l'EBE (pour les entrepren.eurs individuels) auquel s'ajouten~ les rémunérations des salariés (y compris les prestations sociales), les intérêts-, les dividendes, loyers, brevets, licences per çus par les ménages. - 40"- _ --Ën-·em1"1Ui~4:QIDpt.é~ont· ..... enregistrées .... ... _,-~-::...-.. les . dépenses à ·caractèreobligatoire ; ce sont : les intérêts, loyers, primes d'assurance du s I?ar les ménages. 'Il en va de même des impôt s sur le revenu et le patrimoine ainsi que des cotisations sociales. : Précisons que le~ cotisations sociales comprennent à la fois .~~11es à la charge dès employeurs " ! et celles à la charge des employés puisque la rémunération des .s,alariés inscrite en ressources inclut outre les traitements .et .sal,aires bruts,' le"s éotisatîons des employeurs ; les salariés sont donc censé~là~oir r'e'Çùes, à' charge pour eux d'en reverser le montant aux organismes de sécurité·rsociale. ; ' :.' '~,J , C. Les administ,rat ions (pu bliques et pr ivées) ': En ressources, en dehors des l'EBE, sont enregistrés les impôts et les cotisations sociales. Quant aux emplois;, .ils concernent les.subventions d' exploitation accordées . à certaines unités in~titutionnelles, mais surtout .. les prestations sociales fournies qui constituent le poste le plus impor.~ant • .:. : Le solde'qui s'en dégage est··bien évidemment le RDB. D. Les ~ntreprise d'a~stirance : En dehors de l'EBE inscrit en ressources par'transmission oblique du solde du compte précédent du secteur institutionnel (à savoir le compte d'exploitation}, il est ~nregistré toujours en ressources les primes nettes d'assurances-dommages qui, du reste, sont compensées par les indemnités dues qui, elles, sont inscrites en ~mplois. Ainsi, la valeur globale des remboursements dus aux assurés."pour la période considérée étant iq.entique à ces primes;nettes, le RDB des'sociétés d'assurance n'est donc pas affecté par l'enregistrement de ces écritures. - 41 E. Les jnstitutiops de crédit L'enregistrement comptable suit strictement les mêmes régIes que pour les sociétés et quasi-sociétés non financières,ce qui nous dispense de commentaires complémentaires. Section 4 : Le comptejd'utilisation du revenu : Ce compt e a pour obj et de mettre en relief l~ affectation que chaque secteur institutionnel donne à son RDB" plus exactement la fraction qui en sera consommée à titr~ final et celle qui sera épargnée. Voyons alors ce qu'il en est de chacun des secteurs inst itu t ionnel s. _-_ A. Les socjiétés ~- - ~tquasi-sociétésnon. fina~cières ~.~.,_.~~.;~-;-:: " ._ - ~ ~'-"'--~ -.~--_.,--~._ . Les entreprises sociétaires étant censées ne pas consommer ..à. titre final, leur revenu disponible brut va.donc se confondre ~vec . leur épargne ,brute. Au ssi, se content'e t -6~ .siI!1plement à ce ! ., ."',' . . ., " r , .... "'1' J niveau de reporter en ressources d~. compte le. RDI?, F.lu 'on équilibre .immédiatement en emplois par l'épargne brute CEB) qui, bien évidemment, sera de même montant que., le RDB~e.t s:ervira à autofinancer les aI)'lortissementse:t les inves~issements• . . .' , .. B•. Les institutions financière§ Pour les institutions de créd,it et les entreprises d'assurance,. le raisonnement est exactement identique à celui mené précédemment pour les sociétés et quasi-sociétés non financières, les agents économiques constitués par . les institutions financières n'ayant pas eux non plus de consomITlation finale. Ainsi, on posera également : RDE : EB. ----------------- 42 - c. Les ménages _ .• -_ .. _ - - . . .- . . . - . . . . - .............. -'!'~•••_ . _ ......_ . _ . Par transmission oblique du solde du compte p~écédent (compte de revenu), le RDB est insêrit en ressources du compte d'utilisation du revenu des ménages. En emplois, on enregistre la consommation finale des ménages. Et le solde qui assure l'équilibre de ces ress~e et"empi"CI-i-s c,onst·i:ttre--i"~·épargne·bru"t·t!~(EB) des ména.ges (et il figure en emplois du compte s'il est positif). Précisons toutefois que sont considérées comme consommation finale des mértages, toutes les dépenses à cette fin autres qUe··l~·~c~i1~truction et le gros entretien des logements, ces deux postes étant considérés comme des investissements (formation brute de capital fixe) pour les ménages. ",1 " Comme précédemment annoncé, il est enregistré en ressourc·es . 1'e RDB et en emplois la consommation finale; le solde est l'EB qUl servir"a à financer les investissein~nts des administrations et éventuellement leurs prêts. • ", '"1 La cdhsornmation finale qu~rit' à elle équilibre presque, intégralement la production de services non marchands par les administrations et l'on adopte d'ailleurs à cet égard, la convention suivante : toute la produc-tionnon marchande" des administrations est censée être entièrement ,consommée par ces ~dminstrations ellesmêmes. En effet, les bénéficiaires de cette production non,marchande n'étant pas systèmatiquement identifiables, il fallait bien équilibrer par un emploi, m~me fictif, la ressource constituée par cétte production non marchande qui figurait en ressources du compte de production des administrations. Section 5 : Le compte de capital Ce compte montre l'utilisation faite par les secteurs institutionnels de leur épargne brute et des aides à l'investissement ainsi que des autres transferts en capital qu'ils ont re~us. - 43 - ,l., Ainsi, pour ~hacun des secteurs institutionnels, les ressourc es du compte sont c onst ituées par l' EB (par transmission oblique du compte précédent à savoir· le compte d'utilisation du '~"I'êvenu), les transferts en capital (dommages de guerre par exemple), les aides à l'investissement (anciennement appelées subventions d'équipement), les legs et .donations entre unités institutionnelles appartenant à des secteurs différents, les primes uniques versées . par les administrations pUbliques et privées au titre d'opérations d'épargne effectuées par les ménages pendant plusieurs années ou encore les impôts sur le capital reçus. Quant aux emplois, ils concernent la for.mation brute de capital (composée de et"'ci;-ia"'v;:UOiation des stocks), les acquisitions nettes de terrains c'est-à-dire compte non tenu de la . valeur des irnrneu bl es qui peuvent s'y trouver ,les: acquisitions nettes d'à6tifs incorporels, (brevets, marqueSefabrique, licences, etc •• '.) eff~dtuées par les?:~~nts économiques au cours de la période, lès impôts 'payés sur le ,c)rpital et éventuellement les transferts en capital versés. li-mF La mise en balance de ces deux séries d'enregistrements comptables permettra de déterminer le solde du compte qui sera une capacité de financement ou un besoin de financement selon que les ressources seront respectivement supérieurès ou inférieures aux emplois. Signalons que d'une façon générale, les ménages dégagent toujours une capac~té de financement tandis que les sociétés et quasi-sociétés non financières ont presque toujours un besoin de financement. La situation des autres secteurs institutionnels est variable et leurs soldes représentent des montants relativ81Jl,ent beaucoup :moins importants. Quant aux cas limites pour lesquels les~ re'ssburces équilibrent exactement les emplois et où ~l n'existe ni capi:lcitéde financement, ni besoin de financement, mentionnons qu'ils sont d'une telle rareté que dans l'économie réèlle, on n'en rencontre presque jamais. 1 . - 44 Ainsi; c'est la ca'p~cité de financement des secteurs dont itépargne est excédentaire par rapport à l'investissement qui permettra de satisfaire le besoin de financement des secteurs se'trouvant dans la situation ,inverse. Et c'est le compte finan"cier (dont nous allons maintenant entreprendre, l'étude) , qui indiquera la manière dont s'effectue c~tte adaptat~on pe:r~ettant aux secteurs déficitaires de disposer de la capacité·de.fina.,ncement des secteurs excédentaires. , ' 1 Section 6: L~ • . . compte financiE:!' Il met en exergue pour chaque secteur institutionnel, l'usage qu~e celui-e i fait de sa capac ité de financ ement ou alors la manière dont il satisfait son besoin de financemen,t. Cet ,q.justement des capac ités taux besoins se fér>a par une séz:oi,e d t..opérations dites financ,ières (}f est -à-d ire portant sur des créances et des dettes. Les conventions d'écriture adoptées pour l'enregistrement comptable sont les suivantes •• : ~ "1 ••> 1 • cr !. ~ ,." - " ri - la colonne "emplois" est désormais remplacée par l'intitulé "Flux nets de créances" puisque celui qui a des disponibilités financières les place (dont le~ emplois) en acquérant des créances sur d'autres unités ; - la colonne "ressources" est remplacée par '!Flu'x nets de dettes" car celui qui a un besoin de financement 1 'ohtient (acquisition de ressources financières) en s'end-ettant auprès d'autres unités institut,ionnelles. Par ailleurs, les. actifs monétRires sont considérés comme . l'endettement du système monétaire envers les autres secteurs; ainsi, la détention d'actifs monétaires par un secteur institutionne,l s'assimile ,à l"ac qu isit ion de créances par c esec teur sur les unitésinstituttonnell'e-s du système monétaire. ,1 / ",".'" :". '. . t ... ~~' ~~,~!f*:}ttr:L ,~.:> :" '$t';'tluxnet s ~'Îl 's permèt'd'e,deteîfrtr le créanc es et dettes" ;"". ,o. , • ., • t (. . . " . • qu~ ~o~t necessa~ement correspondre exactement à la capacité ou au b~soin de financement antérieurement dégagé au niveau du compte de cËÏpital. ~, • il ~. t È ~,; ~ @ \ Il convient de remarquer que le" compte du reste du monde n'est\pas, à l'instar des secteurs institutionnels intérieurs, décomijosé en sous-comptes intégrés de production, d'exploitation, de re+nu, etc ... \ 1r ~ \ lUne telle décomposition n'aurait en effet pas été possible" puisqu~ nous n'avons pas affaire, en l'occurrence, à un vérita b~Ej! secteur\ instit~t~/o~~~L Le Reste du Monde n'est donc appr él:lendé que sou\> l'angle" des re:lations qu'il entretient avec l'économie nationale. Et du Iboint de:>vue de ces relations, les conventions ~.r j" ~.~ .:~., {.' d'enregi!strement 'c'omptable sont les sf4:Ïvantes : ~ï :: ,,' / • _ _ >,\ l.: \ ';, \ :l ';":.llluL ",.il",' 1 l',: ,,'.' ,', ',' . ' -,le com~t er""cle!~J0p"~rat:i,{)t:\S)J9rt~,~,'"~~èt'esY:fP'e st -à-dir~, J . _,1" ", > ".~~.,; >.j;',~:~r\<~,;,:.::\?_~~,):\.':_,_.tf~i:,;: ,< L .,\ biens et tservic,e!l):;"&vêcfie ,rel;lte dU:rrtüS';'é'st"tenu du PÇlint de vue l ' .. " • , "'i] 'l, -. ,'.' '", ',,', l,,' ., des unit~ non résid.entes (extérieur,).",,;,ainsÎ',' les exportations i nationale;~ constituent ur\:emp'loi po~~ 'i';" reste du monde tandis que \ les irnport;ations nationales constituent ses ressources. - ~e solde du compte du reste du monde est présenté du point .,. .. de vue de ~'économie nationale : en eff!e~}",;~ l' exc édent'éventuel des \ emplois du':reste du monde sur ses ressources (autrement dit, l'ext cédent des:exportations nationale~ sur les importations nationales) .\ . ~ constitue U\ne "capa~ité de financement de la nation". In,versernent, l'excédent ~es ressources du reste du monde sur ses emplois reprét sente un "b,soin de financement de la nation". ' ~ , l ~- f ,~t Il convient maintenant de récapituler l'ensemble de ces ','COhlptes d 'ag~~"s~~' travers d'ùri tableau' synoptique retraçant ,.F .', ",' 0'\ .' • ~l~encement ~des~;,~:9n1;Rt..e~, de's secteurs in~titutionnels avec ~il"ans• . ,' ) ;:.J,' ,", ,. ' .' m~ss~on obli~e des soldes. ~"J , -"". j \~ t. , .•r ift ,."", ,f..-,..,<" ' , ; 1 46 1" .......ca IMMOta 11 h '. ! ConlSoJnmation . inter.rnédia:i:re. ! Fn)(i\Jct.i(Jl) 'rI , .'h·t· -~~:~:~:-~~~~-~ -- -- _. --- - - - _. ~ -_ - .- - --.-, .-' _.~ ---_._~--- ---_.------~-~.. . !---~r COI~tl . ' . ,... rrM'llll i _.__.. _.~,-_ ....- I- --,", . "'Rêitiûrl€~ation "des si'Jlar.tés Impôts 'liés il la production " . f .7AB S\,ÜW('ùU.ôη! s cl \ exploi t.ation 1 reçues 1 I- (hors TVA) I EBF~ Solde ::: --....... ---- -~; . . . - _...- ..... ~, 1 .,...- -----, ..... -..,,.... _ . . ,.- - .'-'''"f' _ . - .... _ - - - - - - - 1·· 1 .\ -~------- .. ~ .. " 1 L ; .~l _ 1 ·Subventiol1f.l Cl' expJcÎ;·tation . ~ersêe~. ,'. R~venu6 H{.fun\Jn{~l:i~tlons des ges vet·sées. Revenus de la propriété et de ~L 1 entreprlse (intérêts, dividendes, de la propr iété et dr;;; l'entreprise (.intérêts, dividendes, .•• ) versês. . Opérations d'assurance-domma- !blariés Impôts liés à la px:oduct1on età l'importation reçues : l'. " .', ,) reçus. . Autr$s transferts courants J Opéra t.ion~ ô 1 a t~surance-dommages . .' (implits sur le revenll, cotisa-! l ''eçU''''t:' . -:. c.:> tians et prestations sociales,! hut.n~s 1:;cansfert.s courant.· t·impôts. . ..• ) versés l sur Je .. ·~evenu, cotisation• • t . II Solde RDB r"I_ . . . . . :...~_ .... _ ------.... --- __:..._..~. . . . ' ... _._ r.__·.,. .1 ..,.. _ .' . '" . .. : ;... ' . ·~·i'j. '. . _~. 'r: _ _ .>- ~-_ - . _ . . _. 1 ' ~Il: ", . 1 ir, , .;.~ ", iyl.' ':;." "'>. ':)~r . :,'.. ' . : , ;'. ..:';:+; r ': en c:apltal ve:r:sé.s ( +) ou EF ( -) l_~ _ _ ~~_~! l1 • .! ..... , .' . Fo.anatlon brute de ~apTI:mtxe! 'lm _.__ .~_......~... ' Variations des stocks ! Transferts en capital (aides l Acqu!s1tions nettes de ten:ail1\$ l' investis(~(~rrlentf impôts en et d'~ctifs incorporels capital, ... ) reçus. _~ '" \' .' r · Transfer~s SoId ~.. ." :;': : \. U;~l; :, RDB SOlde :: E'B -, ..... . . . .:. ...:O,U.I~~.~.: COnSOIllIl1iltHon finale ~ ~ • 1 prestations sociales, .•• ) réçus', ,...------------ ......... 1 ..... __, .... ... "- ... , ~_~~_~._~' CM'" '("-(1It ~~_~ N()Y-ë'ï1."~~(fëF.a:rèiilë'nto--rn't.ernat.i.onaux ~~ __ . :~ .: t ,~ .. \:<~ 'jl~ ;i'~, ... f~:: ~ ! .r.1onnai (~S et dép~t.6 non rnOllétaires 1., Il T" l Bons négccJ.a~'l cs (a(~tio:ns et obliga-t.""':.i: 6'~:;;;;~ tions). Cr(~d.1.t..'O:. . HeycTS€n techni- ! , '~'~~"-l!ii~'. qu E.~ G cl t as sux a XI ce :;; . 1 . '. ," t ~olde..qea créances, et dette~~ .i -----_..-._.-_~----~----~-- ........ '. - 47 RESUM~pU, CH[H~;r'rJ~.t: t • 3 : . Sur les "comptes des secteurs institutionnels", nous avons retenu que En matière d' enreg;istrement compta'bles, on distingue chronologiquement les six (6) cqmptes suivants qui s'agencent par transmission obI ique de leur sold'e,-:· ,,:1,' ": . >~. ~';" - le compte de production (solde = VAB, valeur ajoutée -"'>" - brut e) • "'f> le,eompte d'exploitatit,rn (solde = EBE, excédent brut d'exploitation) ~~ ;;-,,' le compte de r~venu (s~+de = RBD, revenu brut disponible) le compt'e; ff'ut'tlisatiori:'J:iU revenu (seIde :z EB, éparg:ne . . t .' ...;. ~ r .~ . ,. ':'., ".' :. ."»". . b""ut.e) • ~J: le compte de' capital (s'9)~:e :: CF ou BF, capacité ou besoin d e f:irta~c ement). '::.':;: :.L • - "l, ,'. : • d~~'''',,'' - le compte financ ier (sold't:U: SCD, solde des créanc es ~~.. et dettes). '" l. • ;~:.v , ,, '" . ;.;' ~.- Tous ees comptes sont reoriff:tl,ahs le Tableau général des ... . comptes intégrés des secteurs instit4~ionnels. ,.",~.. REMARQUES ,,' f 1. Pour les 5 premiers comptes,ôn enregistre de la manière suivante (par convention) : .' - à gauche - à droite les emplois. les ressourc es. 2. Pour le dernier compte (compte financier) - 48 - - la colonne "Emplois" est remplacée par "Flux nets de créances" puisque celui qui a des,·tl~:rm1r"ffnan­ cières les place (donc les emploie) en acquérant des cr éanc es sur d'au tr es unité s • - la colonne "Ressources" est remplacée par "Flux nets de dettes" car celui qui a un besoin de financement l'obtient (acquisit ion de ressourc es financ ières) en s'endettant auprès d'autres unités institutionnelles. 3. Le SCD (Solde des créanc es de Dettes) doit néc essairement correspondre exactement à la CF ou au BF (Capacité ou besoin de financement) dégagé au niveau du solde du compte précédent (à savoir le compte de capital) • . Il faut cependant observer que dans la pratique, les difficultés et erreurs d'enregistrement font apparaître des différences entre ces deux soldes, ce qui impose généralement le recours à un poste spécial appelé "Ajustement" destiné à rééquilibrer les com~­ tes. - . 11 9 - ·~'I~"lI'I\'("JI'!~~~~1l'?~l""~<I!t"-;t:! ~r.r.:o~r''''"·''··'""","~~J$;"";1.l't,.,, '' , .... " " ~~..., . . . . '-"l ........ ~ 'ti_ ~ ..... ~""'-'_ ... ),/' .-_~.~.~'" 1lI, .' _ • • ~ ~·>·:YIt''',~ .... ~hA..... ~O;:;"'.l'I:"ji . . . . . . • ....,~. - .... :r::MPLOI S " • • • • • • • • • • • • • • • • • • • •u• • • • • u. SI • • iiu:iêÎu • • • • • !I • • f i :0; -~.~.• - - •• _- - _ .... !, - - _.,,_-'" - - .•••-~--- ... _-- ,-. (~"l\~ .. ) 1]1 ;,~ ,,-_'~J! CJ 1-1 i ,..,,' l-J.fl. 1 ••-._-_.. _ _ _ i.,.. J r-'l J"- nl/" ri' '~I ,..., ~\I • ~ f. _ - -- ! -_·_--------------1 ~ •1 .L.l..l.._~\"Jl -..-..-._ ..... ( , 1. 0 n i l : " cr VAB! ---.-••------.----.- -_.-._- œ.j l '~l ~~i~~-~~~~-'---'~~-~~~~~';f~';~::~:~;~~n ' e C\rî S onUTld t Solde _ _ ._-~..... ~·1(gSSOURCES ! COHI'TE DE l'I;~ODr~C'rIOH ! . . l '-r-",.~<~~"'}'''V' ~Jt;:--·_~_~,~_ ... "'1T'\\'-~.P-1l"'.··HYn'":"r~""I'o!'~~~'l:f,,"$l'l:"'~~"~ ••• _ .. , ....... ,::.... _i • •• < ... ~.~ • A;.. ........ _ " " ; -.. • 1 1 Rémunération des salë'ŒiC:3 Impôts li6s a la production d~8xploitation reçues (hor$ TVl\) - ~;oldq,.~ EBS. ~ __ .... ..__ . __ . . . _ ..._._.. . . . ~. . . . . . ! .--._ . ... . . ~ _r· • •_ _" ,._~ ..... _ _ ....... _ ' .... _ ... '" _ CONPTE DE P.LV.\J\IU --------------ï---------··-Subvent ion s· cl' e;{plo,i:ta U.on • Revenus de la propri6tê et de 1. 'entreprise (inté!:ôts, r1ividcndes, ... ) vers0s. Opéra tions cl' a ~;suIar:ce·.. cJ.cI11)nê·iges 'l(~rsées. gt-;E versé(:~s . RC~rnunéri:lU.ons des ::\-.J1ariés' Impôts 1168 A la·.production et 1 l'impoTtaLion reçues I~(drr;liliS de: L:l prc;priété et de l'entreprise (int6r0ts, dividende~, ~ . . ' .. ) .c C~ ç II ,\3 .. .', . , . '." llu'lrcs tr-i1nsf(~r'(~s cour:anL, Ci r<'C:l tien::; 3. t élssurance-dommages .: 1 (impôts sur le revenu 1 eot:i~;ël~"l reçues . ; Lions et prestüt.L()n~, socialc:s f l J\ut~l"es U~a.nsferts courants (!mpOts~:\, ... ) versés sur le revenu, cotisations et ,~! Solde H D B ~ , " c " , ,t' "C: r"o~i;lle<:' reçus • . ::~i 1~'"·l::·)L(A 10!,,-, ." '\,,- U .•.." . . . ) '_1 __ ~-~----------_._~---~-~_. 1 "!• ~. .M_~!~_--~._~-_--.--~ C·t'J·:··j})'J'l" .'~ ".- '. T·,IU'l''Tr·~l·'··,.,rl'J~·C'~··T ~./ ~1. -".~)l . . . . j j . ! l .. __ r·~t.J ~ • ~ ~~_~_~ pF~rf·'·lD ' .. ~I'" l'J .. ~~~~ . 1 1 !. ---·-----..·--··T·--..----.·-..--·--..·------------- Consommi'J t i.on fin::; lc~ Solde ! ED := F~.I) 1.3 . -------------~---~--~~~-~-~-~----!.~-~~ ~--~----~---~----~~---~.~---~---~-~~, cmU"J'E ur; C1U'.TTAL F 0 rm a t ion br u t.: e cl e c ~:~lr)l t <1"l'f::CxeT-mJ-,-r,...--··-.--------Var ia tions des stocks' ! 'l'rëJ.lls.ferts en capi ta l (aides à Acqui.sitions notLc:; de t.on~·ai.n$ :1 t :inv(.:;.-;tj.ssemGr:t, impôts en et d'actifs incorporels ! c~pi~~l, ... ) reçus. Transferts en capital versés Solde = CF(+) ou DF (-) . ------------- -.. ----- . .- ... --~-- .... -.. --,--! ."""... . , -- -_ .... _- ~...,- _ . . . ..-.- . .~~ . . . ------~~-"""\~-.~--r:CŒ-1PTE F'INANCIEH -i::-ioy-en s·-d'&··~I--·::i TëÏTt e 111::S-Trl ter ft a t .i () naux F,LUX NETS DE ~ ~ . •_ - .. ----4_. . ~,-~-,.. FLUX NETS; .Hcnnaies et d c:pdt s non moné ta:i.res DE Bons rJ,qocJables (actions et ob1.iga-! DETTES ttons) . C:r 6.1 it:,: . nnvc;r S(~:::: tee hn i - ! (JU(~H (J ·ldE~:'~;1.1:C·D.n(:es. SeIde. L~r~S CI{El~N- CHEANCES il&' _ • . - - - - - , " 'P-_. _ _'. _""- .• _M. ______ .__.._._ _ _ .._ __. . .! _ _-.--___ 1: J !:,. 1 - 50 - EXERCICE D'APPLICATION Thème: Etablissement des comptes de flux j'un secteur institutionnel • Enoncé A la suite l'exercice du chapitre précédent t la liste des opérations et les valeurs correspondant à chacune d'elles pour le même secteur institutionnel vous sont données ci-après : Production totale Consommation finale Salaires versés Salaires reçus Variation nette du capital investi en actions Intérêts et dividendes reçus Impôts sur le revenu versés Prestations familiales reçues Variation nette des avoirs en monnaie Formation brute de capital fixe (FBCF) Versement de la taxe sur les salaires Emprunts réalisés au cours de l'année Consommations intermédiaires: Intérêts versés Question 150 80 25 120 '1 30 10 40 15 95 35 3 107 90 4 Reconstituer les différents comptes de flux du secteur institutionnel considéré. - 51 - SOLUTION • • ~l Présentation des compte,,: • .: l'UX ,. I.n t~ ~ esrGS du secteur institutionnel CO:'·lPTF DE PHODUCTION ---._ - - ..---- -.---- -"---"----"'---"'--'-'--'-'T---'-- --- - _--.-. ï·--·--.-----..- .. - ! Dnrylois' 0e6rations ; Ressources ;---~-~-------!-----------------------------------------.----~------------150 P1:-odllction Lotale • ConsoL1;natj~on.s int:crr:\édL:d'~es ! . 90 , ~- CO .----- !,-'--VAB"(V~jTellr QJ(J-ü-t:;ë:~cJ)}~uFë) ------ ;.,-..... "" _.- -- -- --····1 ! --~._- -_. -.---- _.- -.- •. -- .... - - .... - ------- -'" --- '-- ----- -----! .. - _.--- -.--,-:-,------CŒ·IPl'E lJ 1 EXP1,oIT.l\T ION ".L.....-:----·-..··· \----------.---..--....----.-.--.....,---.=.._-.-------- 1 · .--:.l25 3 '" ....~..... ~. . _ ...----- f" 60 1,J;AB ! némunérations ·1 . ~pocs ~" - ~ '. - •.- llGS ! --1-I:'xc-è'êî enf ! ('--'-':32--'''''·--'I . :.-: 1 (h~f3 ~ - la ~ s3)ariés t:' i prO~UC_lon brui: --d ï ex p.lolTatToÏl·(EPË~r·: !1 ••-.....- - . - - - - .COt'lr'PE DE PJ:;V2:~O J' - - -... --- ...•.. .....- .• --.-....----.•••. --.-•. --.-.--.--~ · ----.- '-"'-.-- ""'-"''''''''''-' . EnE !_----------------t - Rêmun6rat.ioll des sal.ari6s Revenus ~e l.a propri0"t6 ! . . 'rl'an.sfe:rt;:; 4 '10 32 :.i 120 10 15 CO:'lPTE D 'D'l'ILISATION DU !ŒVENU 1 ~ .t• 1 i 133 EDO DO ConSOlTlmi:~t: ~'-'--"~)'3 Jon f}nale -EB-rEpi:lrëj·nC-rjri.it:f.~)· ----.-- --.- _.,--- ---- \.~-----_.-----1------------------.------------------------1-----------------CO!'lPTE DE CAPI'1:'l\l: ~ ! '. .~l' , )- t--+1'S------ (F01.TliJ.i::.lon l)rute cl e capltù. . l ~, 53 .r. J.xe ) ! .• FL'CF EB ! o;"ZT) --Où-.. BFT=T·-~::ëÙ)Zi-ëTEc- cju'})esü-In '(18"-- -'; ~ - . "1 i .c .. l'J, C "\.:::.J'-1t '" .1 l' 'r'.. (":L t:.',; 11t , • ~--~-----~---!~--~--~----~-_._._-----_._--~~--~~._----------!-_.~--------------fu~lux nets de COHPTE FINiÎ.NCIER !Flux nets de Dettes ~'~6~ncE's J.:..::...:::":'" - . •1 !-.. . . - .. -1fj ----.-~-.--- ~-,... 9S Monnaie et d6p6ts non rnon0taires :1 0 Eons néCToc ia bics ,:ac-tions, oLlina tiens e tau t r c s pa r t .:J. C ,i pat ion s . Crédits 1 .1" ..__. . 1 ._.---- (~;;~)T(jé~ .-0_. ---cl'es-- c r •__._. ~ _ . ~ . - --..... ~ - ' - - ! -sF0-- ... (;5:r~~ë(:;~ .~ .__-_._"._,_.__. l-C1cT:: t 85')'• ! .--.---!. - ! :107 + 18 --_._---_._._-----------~ On observe bien c1ue la C,]p:::r:;';~'::' cie:: f,:.~c. ll-J~r1\.:;.-:::~.,r.~cll;;.·.·)(1ééqq\aliqvé;aeup-a. r le sectellr in~tj.tutj.C)l~n~~l cc'n~~;t'~:lc-"i,-{; ( .__ ':.-'.;.J, r : 1:._ - 52 i exactement à l'excédent des créances sur les dettes (SDD = + 18). 1 1 1 1 2. Au lieu du tableau intégré, on aurait également pu enre- gistrer les opérations dans des comptes séparés à savoir Compte de production Compte ct 'Exploitation Corr!te de Revenu ! ! ! ! ! . 1 1 ! Etc •• ! Néanmoins, on remarquera que la présentation sous forme de tableau intégré apparaît plus commode et facilite notamment la lecture des comptes. \ - 53 - CHAPITRE 4.: :(.,FgS AGREGAT.S 'COMPTABLES, DE LA NArION . . -_.,. _ .. Directement issus de la comptabilité nationale dont nous avions étudié dans les chapitres précédents les principaux éléments constitutifs, les agrégats comptables de la nation représentent des grandeurs caractéristiques de l'activité économique nationale. Les agrégats couramment utilisés par la comptabilité nationale sont : la production" le revenu et la dépense. Pour cela, la présente analyse sera menée suivant les trois optiques que sont préc isément : - l'optique du produit ; - l'optique du revenu; - l'optique de la dépense. SECTIN 1 L'OPTIQUE DU PRODUIT L'agrégat "produit" ici considéré concerne plus précisément la production finale qui se rapporte à la valeur de l'ensemble des biens et services créés et non utilisés à des fins de consommations intermédiaires productives. Autrement dit, il s'agit de l'ensemble des richesses créées et affectées aux différentes util-i-sations finales (consommations 'finales, FBCF, variation des stocks, exportations). Ainsi, peut-on écrire la relation suivante PRODUCTION FINALE = CF + INVESTISSEMENTS + EXPORTATIONS NETTES - CF = consommation finale avec - Investissements = FBCF + variation des stocks - Exportations nettes = solde positif ou négatif de l'excédent des exportations sur les importations. - 54 - Le deuxième membre de cette égalité constitue la demande finale qui recouvre tous les emplois en biens et services sauf la consommation intermédiaire. D'un autre point de vue, cette production finale (qui exc lut les ut ilisat ions intermédiaires product ives) peut se concevoir comme représentant la sommation de la contribution productive nette de tous les secteurs institutionnels à la formation du produit global; or, cette contribution productive nette étant constituée par la valeur ajoutée du secteur, nous pouvons alors écrire la deuxième relation suivante : PRODUCTION FINALE = SOMME DES VALEURS AJOUTEES BRUTES MARCHANDES ET NON MARCHANDES Enfin, comme nous le verrons (dans la Deuxième Partie au niveau de l'étude du tableau économique d'ensemble), le produit intérieur brut (PIB) se calcule dans cette optique de la manière suivante : PIB = VAB 1 (marchande et non marchande) + TVA grèvant les produits ! 1 1 + Droit s de douane et taxes assimilées 1 1 1 - Ajustement pour services bancaires imputéfj -----------"""--------------! SECTION 2: L 'OPTIQUE DU REVENU En reprenant le tableau général des comptes intégrés des secteur s inst itut ionnels (présenté à la sect ion 2 du présent chapitre), nous observons qu'à partir de la VAB et des subventions d'exploitation éventuellement reçues, sont assurés le - 55 - règlement des salaires (y compris les charges sociales) ainsi que le paiement des impôts liés il la production. Ensuite, l'EBE , . . . ainsi obtenu, avec l'apport éventuel de certains revenus complémentaire s, servira à payer les dividemes, les intérêt s, les loyers, les impôts sur le revenu et sur le patrimoine, les primes d'assurance, etc ••• Ainsi, le compte d'exploitàtion et le compte de revenu des sociétés et quasi-sociétés non financières montrent comment la valeur ajoutée, c'est-à-dire la contribution des~ntreprises au produit .intérieur, est repartie entre diver s ·groupes d'agents économiques. Cette valeur ajoutée constitue donc la source des revenus des agents économiques. Autrement jit, nous pouvons écrire : somme des valeurs aj outées = somme des revenus créés par la production. Or, nous avions précédemment démontré que: somme des valeurs aj outées = product ion finale ; Alors, dans l'optique du reveBU de la comptabilité nationale, nou s pouvons écr ire : -------~~-----------------~--------------------------- --------- Production finale = somm~ des revenus créés par la production Au niveau du TEE, le calcul s'effectue de la manière suivante 1 ! PIB ! ! ! ! ! ! ! ! = Rémunérations des salariés + Impôts liés à la ?roduction et il l'importation + EBE ~ Subventions d'exploitation ! ! ! ! ! ! -----------------~------------- SECTION 3 iL 'OPTIQUE DE LA DEPENSE Etant donné que les utilisations finales faites de la - 56 - production finale (somme des valeurs ajoutées) sont en valeur, elles constituent alors les dépenses des agents économiques. C'est du reste· ce qui justifie l'expression d'optique de la dépense. Ainsi, peut-on écrire la relation suivante , jProduction finale = somme des dépenses à caractère final. De ce point de vue, on procède au niveau TEE pour la détermination du PIB, de la manière suivante : PIB = Consommation finale + FBCF + Variations de stocks + Exportations de biens et services ! ! ! ! ! ! ! !. Importations de biens et services. En somme, le PIB ainsi calcul.é étant ide.ntique dans les trois cas d'évaluation, on remarquera que le~trois optiques de la comptabilité nationale représentent en fait trois points de vue différents sur une même réalité. En effet, c'est au cours du processus productif que se forment les revenus et les emplois faits des biens et services ainsi crees exprimés en valeur constituent les dépenses des agents économiques. Remarque i PIN passage du produit intérieur brut (PIB) au produit int ér ieur net (PIN) : = PIB .. Amortissements (ou consommation de capital fixe): - 57 - RESUME' DU CHAPITRE 4 Sur les "AGREGATS" issus des comptes de la Nation, nous a~ons appris et nous retiendrons qu'ils sont essentiellement au nombre de trois (3) : la production, le revenu et la. dépense. Ces 3 agrégats sont exprimés à travers 3 optiques différentes qui conduisent toutes au principal indicateur de mesure de l'activité économique qu'est le PIB (Produit Intérieur Brut). Ainsi, avons-nous successivement 1. Dan's l' 'opt ique du produ it PIB = VAB (marchan.:ies et non marchames) + 'TVA grèvant les produits + Droits de Douane et Taxes assimilées Ajustements pour services bancaires imputés. 2. Dans l'optique du revenu: PIB = Rémunérations des salariés + Impôts liés à la production et à l'importation + EBE (Excédent Brut d'Exploitation) - Subventions d'exploitation. 3. Dans l'optique de la dépense PIB = CF (Consommation Finale) + FBCF (Formation Brute de Capital Fixe) + Pi S (Variations de stocks) + X (Exportations de biens et services) M (Importations de biens et services). -_ .. , ... - 58 - EXERCICE D'APPLICATION Détermination du PIB (Produit Intérieur l3r'ut) suivant Thème trois différentes optiques: l' opt ique des agrégats de production l'optique des agrégat s de revenu. - l'optique des agrégats de dépense. - Enoncé Sur la base des opérations suivantes issues d'un Tableau Economique d'Ensemble (T.E.E. ) fictif, vous établirezle PIB de l' éc onomie considérée suivant les opt iques de product ion, de revenu et de dépense. Importat ions Exportat ions Production marchande Production non marchande Consommations intermédiaires Valeur Ajoutée Brute (V.A.B.) /~~~Rémunération~de~-- Salariés 275 . .......... 320 2.150 185 1.025 1.310 652 T.V.A. (grévant les produits) Autres impôts liés à la production et à l'importation E.B.E. (Excédent l3r'ut d'Exploitation) 140 Intérêts 153 31 Dividendes Impôts courants sur le Revenu et le Patr imoine Cotisations sociales Prestations Sociales Transferts courants R.D.B, (R'evenu Disponible l3r'ut) 38 620 102 200 234 13 1.506 - 59 - Consommation finale (CF) E.B. (Epargne Brute) .: Aid es il l' invest issement Formation brute de capital fixe (FBCF) Va.r-iat.iQJ1~ stocks (AS) , ,.... " .....-..., Capacité de _finan~rrlênt'-tC'F) • " f' ...... "._- ....... _-- ..... ~.-. SOLUTION 1. Déterminat ion du PIB dans l' opt ique de la PRODUCTION : VAB (Valeur Ajoutée Brute) TVA (Taxe sur la Valeur Ajoutée) Droits de Douane et Assimilés Ajustement pour services bancaires imputés 1.310 140 PIB 2. Détermination du PIB dans l'optique du REVENU Rémunérations 1es Salariés Impôts liés à la production et à l'importation EBE (Excédent Brut- d'Exploitation) Subventions d'exploitation . PIB 1.450 = .. 652 140 620 - = 3. Détermination du PIB dans l'optique de la DEPENSE Consommation finale FBCF (Formation brute de capital fixe) 1.450 936 420 + 38 - 60 .... _- .. - '~--. _. 'AS,~.(Variations Export~ti~ns~ + 49 320 de stocks) 275 Importat ions . .---.....~.... _....--~. - - , ..... ..~ ; ......_._ .......- •.. PIB .... ... ~ , = 1.450 " OBSERVATION .,' Cette illustration permet de remarquer que les trois optiques de la comptabilité nationale (Production, Revenu, Dépense) déterminent trois décompositions différentes du Produit Intérieur Brut (PIB), décompositions différentes permettant cependant d'aboutir au même résultat à travers les agrégats caractéristiques de l'a~tivité économique. \ .... .. \ ~: -'''''''''' " ", "' - 61 - __ 4._ ..- _ ._ _ ,' . , ~> ,_ .. - ..,- _._.~ ~'.-- '--._. _ _..... ".~ DEUXIEME PARTIE •_... : -,- JI •.•_ _....... ..:.... • ._. ,.~ ... _"Ji,';,,_''''''• ...........'... _~ _O<_ :-. LES UTILISATIONS DE LA COMPTABILITE NATIONALE : LES TABLEAUX DE SYNTHESrE-DU CADRE CENTRAL • 1 ,_ _• __ .0 ..u:; ... " - 62 CHAPITRE 1 L'ANALYSE INTERINDUSTRIELLE == E~ILE ~ABLEAU ENTREES - SORTIES (T.E.S.) Jusqu'à présent~ nous avons essentiellement procédé à un exposé du cadre comptable de la Nation. L'accent est particulièrement mis sur les techniques d'enregistrement de flux conduisant à des évaluations strictement rigoureuses et cohérentes. Dans le présent chapitre en revanche~ nous nous emploierons surtout à mettre en relief d'un point de vue ana1ytique~ les diverses relations qui 8e tissent entre les entreprises au cours du processus de production d'une part~ et les mises en relation les unes avec les autres des principales grandeurs caractéristiques du système économique d'autre part. ~'-~-"_._- .. - Section 1 : L'Analyse inter-industrielle: L'Analyse inter-industrielle est issue des travaux de Wassily Leontief (1)~ économiste américain d'origine russe et prix Nobel d'économie en 1973. Cette analyse est consignée dans un tableau initialement 1ésigné sous le nom de "Tableau d'Echanges Int er -industr ie1s" (TEr). Ce tableau est traditionnellement conçu comme un ensemble de lignes et de colonnes indiquant pour chaque produit~ les quantités qui en sont livrées aux différentes branches de l'économie et pour chaque branche~ la quantité de chaque produit que celle-ci utilise. Précisons tout de suite qu'on entend par produit~ un ensemble de biens et services relatifs à une nomenclature (c'est-àdire regroupés en fonction de leur nature). Par ailleurs, il est pris en considération dans l'analyse, des ensembles de biens et services (et non pas simplement de biens et services) pour justifier les regroupements opérés dans la nomenclature. En effet, toute économie réelle étant fortement diversifiée, il existe des millions (1) W. LE6NTIEF The Structure of the American Economy : 1919192 9~ Harvard University Press, ... 941. ~ .-.--:-_.~~ - - 63_ .. .-.... ,.---::~.~::-:--.' . ,......""'-"""1.•....,. ..... .. ~- ---._...,.~_."" "":âe~i~';':';~ services qu'aucune nomenclature ne saurait recenser .. ".~-' exhaustivement, à moins de rendre le tableau inutilisable. Quant à la notion de branche, elle jésigne l'ensemble des activités fournissant un produit donné. Ainsi, toute branche est ,relative à un produit, et donc, il y a autant de produits que de branches. Cependant, il convient de noter qu'il existe néanmoins une branche fictive "Co~merce":' à l~quelle ne correspond aucun produit. De la.' sorte, à une nomenclature de n pt"CduitlS correspond plus exactement un ensemble de (n + 1) branches. Cependant, cette ~ranche fictive n'apparaîtra que dans ccmplet que nous étudierons plus loin. l'él~boration du TES Enfin, il conviendra de di st inp.;uer ',branche et secteur. En effet, l.es secteurs sont des ensembles d'entreprises ayant la . . , même activité principale. A titr.e d'exempie', considérons une entreprise' aux activités mvltiples comme la SEIB (Société Elec.trique et Industrielle du Paol, Sénégal). En adoptant un re~ou­ pement par secteurs, la SEIB figurera dans l'industrie d'huile d'arachide (qui constitue sont activité principale). Par contre, dans le cadre d'un découpage par branches, il.va.falloir ventiler son chiffre d'affaires en imputantâ'"··lêûI~·;···-b~anchesrespectives toutes les~riété'S""d'ê--p;';d~its que ... . - la SEIB fabrique (huile d'ara- .. ·-chide, parfums, déodorants, savons, etc •.. ). En somme, on retiendra que les secteur s sont relatifs à des entrepr ises tandis que les branches sont relatives à des produits. De ces précisions, il ressort que toute branche est relative à un produit ; par conséquent, il y a autant de produits que de branches. Ce qui confère au TEl sa forme carrée (n lignes et n colonries) • Ainsi,' en considérant qu'il existe dans l'économie nationale n prqduits correspondant à n branches, on geut dresser le tableau suivant : \ - 64 - ~ # : 1 1 ('. 1 2 3 ...•... 3 t • ..) Total des ut~­ lisations inter-) ) médiaires (E) ( Branches ( f n (P) ) ( Produits (-------------~--------------------------------------~-----------------) (1 xll x12 x13 x lj x ln! tJ;I 1p ) (2 x 2l x 22 x 23 (3 '" .' x x 3l 32 . 'x 33 ( ( ( ( x 2 o J x 3j x 2n , ! x 3n tfI 2p ) UI ) ) 3P ) ) . ) (i xii x i2 x i3 x ij x in UIip' ; , ) ( ) ( ) ( ( n x n1 x n2 x n3 x nj ) ur np x nn ) (-------------r--------------------------------------r-;~~;î-Z;i-).-:----) ( ( ( ( ( Total des ! Consommation interméd iair es !- Cl lB CI 2B CI 3B CI jB Total (UI~) ) ) ) ) CInB c" • Dans ce tableau : - les lignes correspondent aux utilisations intermédiaires de chaque produit faites par chaque branche. Ainsi, x 12 correspond aux usages intermédiaires en produit du type 1 faits par la branche 2. De même, xln correspond aux usages intermédiaires en ,produit du type 1 faits par la branche n. Par conséquent, 01 1 p représente le total des utili. , sations intermédiaires en produit du type 1 faites par l'ensemble des branches. ) - 65 - - les colonnes quant à elles correspondent aux consommations intermédiairès de chaque branche 'pour" chaque,' type de produit. Ainsi, x 2l correspond à la consommation intermédiaire de la branche 1 en produit d~utype 2. De même, x nl correspond ~ la consommation intermédiaire de la branche 1 en produit du type n. Par conséquent, Cl lB représente le total des consommations intermédiaires de la branche t en chaque type de produit. On remaxquera que :~CIB :désigne le total des consommations i~termé­ dil3.ires de toutes les branches pour tous les types de produit, ce qui est strictement équivalent au total des utilisations intermédiaires en tous les types de produit faites par toutes les branches.(à savoir ,~UIp). Sect ion 2 : Le TES et le Modèle de Leont iev A. L'Elaboration du TES Le TES est une synthèse des équilibres sur les opérations de biens et services. !: '., Il est constitué de 3 sous-tableaux ainsi agencés + Tt le TEl (Tableau des entrées intermédiaires). Ce sous-tableau (précédemment étudié sous le nom de tableau d'échanges inter-imustriels) reflète les techniques'de pIooducfion: en effet, il imique pour chaque branche, les ql1antités respeCtives de pr odu it s (expr iméesnen valeur) <iont celle -c i a· besoin (en'-"p~o~e­ nance des autres branches) pour assurer sa propre production. Ces quantités relatives de produits (Xij) rapportées à la production totale de la branche ~ j) donnent ce qu'on appelle les "coefficients techniques" de production de ladite branche. On les note: aij = xiJ X'J - 66 Et on établit alors la matrice des coefficients techniques ainsi issus du TEL On a . = A (a ll a 12 (a 21 a 22 (a a 31 32 (ail a i2 (a a 13 al j a ln ) a 23 a2j a 2n ) a a a ) a 33 i3 a nl a n2 n3 3j a .. J.J a . nJ 3n a in a nn \'< ) .. !: . , ) Tout comme le TEl, il s'agit d'une matrice carrée d'ordre n (n représentant le nombre de branches dont se compose l'économie). Enfin, il faut noter que ce premier sous-tableau irùique l'intensité des liaisons inter-sect·orielles et donc le taux d'intégration de l'activité économique nationale. + T2 : Le TRP (Tableau des Ressources en Produits) Il a essentiellement pour objet d'irdiquer l'ensemble des ressources (internes et externes) dont dispose l'économie et plus particulièrement la provenance de ces ressources (provenance sectorielle à l'intérieur de l'économie et provenance extérieure par type de produ it) • De plus, il met en exergue par secteur, l'ampleur de l'imposition douanière (droits de douane) et indirecte (T.V.A. grévant les produits), 1e même que l'importance des marges prélevées par les commerçants par type de produit. + T 3 Le TEF (Tableau des Emplois Finals) : Comme son nom l'irùique, ce troisième sous-tableau décrit l'ensemble des utilisations finales effectuées par les agents économiques par type de produit. Il s'agit d'un véritable tableau de la demande finale: consommation finale, FECF, Variations de stocks et exportat ions. - 67 En récapitulant maintenant ces 3 sous-tableaux, on peut établir le TES complet qui se présente ainsi qu 1 il suit : " . #i • t"'\ '" -4 .. P1 ,.,... '. 69 - ",., B. L'ut iIi-Bat ion du TES en planificat ion et en ; politisue économique : les Applications du modè le de Leontiev. , t' a) Le TES et la planificat ion : t J 1 l 11 l 1 1 1 i 1 Admettons que les autorités envisagent, pour le prochain plan de développement économique et social, d'accroître la construction de logements. Pour savoir si l 'in~ustrie du bâtiment pourra faire face â cet accroissement de la demande finale, il faudra savoir si d'autres ï-ndustries pourront fournir â l'industrie du bâtiment toutes les consommations intermédiaires dont celle-ci aura besoin et qui sont indiqués par ses coefficients techniques. Si la réponse à une telle interrogation était positive, on observerait que de proche en proche, tout le tableau serait affecté par cette seule augmentation de la demande finale en logements. De la sorte, les coefficients techniques étant stables (sous certaines corrlitions, voir .. ~ion suiva~-Y le planificateur pourrait alors procéder par avance au calcul de l'ensemble des modificat ions eng,ndrées au sei~ du tissu économique par cette décision gouvernement.ale d'accroissement de la cons· truct ion de logemeDt s. Techniquement, on procède de la manière suivante En désignant par : .Ç,:'l \~îj = consommation intermédiaire du produit i par la branche j ; Xj = production, totale de la branche j ; Yi = demand-e finale en ,produit i., , aij = coef:t!c1ent' f;eehniqu-e de production. , 1 i I l vient alors, : " '\ .. 1 1 1 x ij = aij" Xj aij ... xij _ Xj --~. , - 70 . sachant que la production totale d'un produit i est égale à son emploi intermédiaire par les différents secteurs, plus son emploi (demanje) final' nous pouvons écrire : •••••- • • • • 0. •.• • ~ ••• .~ Xi _. • ._ , ... , ....... --.. ... = XlJ + Yi -=-a:l:iJ-XJ ._+ . Yl. ...... __... En généralisant à l' ensemble des·proo.ti:~'s et en ut ilisant 0_. _ . la notation matricielle, on a : ·- .. -.'. X=AX+Y d'où X- AX = y, c'-à-d. -~.'.'---- - .. . (1 - A) X =Y X = (1 - A)~l)-~y x -' production de biens nécessaires pour- sat i.s[aire une , unité monétaire de la demande finalespéGi(iée Y. y = demande finale spéc ifiée " (1 - A) = matrice de Léontief (1 - A)1= inverse de la matrice de Léo.ntief l = matric e identité A = matrice des coefficients techniques. > avec: 1.)., b. Le TES et la politique économi$lue - Iles Il est -possibl~: grâce au TES, d' évaluerJ'8r .exeriQle les effe'tSSUl prix d'une modification de la fiscalité ou enCOre d'une modification du taux de c h a n g e . . , Ainsi, et pour ne considérer que cette dernière hypothèse, en cas de dévaluation de la monnaie nationale par exemple, l'impàct sur les prix inte:rn.es de cette mesure de politique économique pourra ~tre calculé au niveau du TES à partir de la connaissance du degré de dépendance directe et indirecte de chaque secteur d'activité à l 'égard des marchandises importées (entrant dans le processus interne de production). - 71 Section 3 : Les caractérist iques du TES i 1 - Tout d'abord, il s'agit d'un tableau en valeur puisque toutes les grandeurs qui y figurent sont exprimées en unités monétaires. - Ensuite, pour chaque branche, le total des ressources \ 1 1 1 1 .1 . e8t!é~a,lau total des emplois Cec i est normal et signifie tout simplement que pour chaque branche, l'ensemble des ressources (consommations intermédiaires reçues + valeur ajoutée produite + importations) finance très exactement 1~ensemb1e des emplois (consommations interméd iaires fournies + uti1isat ions . . finales). D'autre part, on peu~ ob,eerver que le total des ut ilisàtions finales correspond exactement à la somme des valeurs ajoutées et des importations. Il s'agit là encore d'une autre équation fondamentale de la comptabilité nationale. - Le TES reflète les techniques de production: en effet, le premier sous-tableau (TEt) indique comme nous l'avons vu pour chaque branc he, les quant ités respect ives de .Pr,~.lA1t~.. Qo.nt-.,el1e a hesoin et qui sont en provenance des autres branches pour assurer sa propre production. CeE? quantité,s.relatives de produits rapportées à la production totale de la branche donnent ce <pe 00.18 avons appelé les "coefficients techniques" de prod.uction de ladite œanche. Ils reflètent, à travers la fonction de production, 1·' état momentané de la technique de production utilisée par la: branche. - La stabilité du tableau. A cet égard, il est évidant qu'avec le temps, les techniques de production évoluent , donc les coefficients techniques de production se modi. fient. Pour contourner la difficulté, aux coefficients techniques ct 'une année de base par exemple, les comptables nat'ionaux appliquent les. ten:iances ct 'évolution constatées au cours des années les plus récentes. Par ailleurs, .. ,.;" , ,_. ' - 72 il importe de noter' Qüren rearné;'--TffS'cëlerricieht1f"-'-techniqu~s n'évolu~nt que lentement. Autre~~l1-t dit lé~ struct'ure"'18"iâ-nr-c:Juctlan ne se modifie . p~s sensiblement d';une année' à l'autre. De surcroît ::l~s branches dl:t."t,a ~~ea.:~ étant agr~gées (c' ~st -à-d ire que c haoune d'eIfês-ei1gï6be pïus:teu~s tiv voisines; mai~ différentes), la tendance à la'stabiIitlrdës'co~{:fiêient's '. . est quelque peu renf9rcée. --aë " Ifés" ." . AiI,1~i,,()?14S; sera élevé l~: degré d'agrégation, plus ,stables seront les_.~o~fficients techrdques. P()ur cela, on a donc avanta".--:. ge à agréger. ,a~ sei!) d 'une même branche des activités ~ntre lesquelles exj.st,e une forte substituabilité (cas des, activités voisines par la technologie ou par l'utilisatipn). Cepenq,ant, il conviendrait de veiller à conserver à .la branche une certaine homogénéité; autrement, elle risque de devenir si hétéroclite que les coefficients techniques qu'on tente .de stabiliser risqueront de perdre tQute signification.:, ..;; .. . ' , .: ". " Section 4 : Q..lelques précisj.ons sur l'élaboration du, TES • . ' a. De la branc he fict ive de, :uproduct ion im'put.ée de __ services bancaires" O'ISB) : . Ti . 1 • On observera r,ue la PISB est ~ntièrement reportée en emplois dans la consommation intermédiaire non ventilée. Elle n'intervient donc pas dans les circuits des biens et services décrits par le TES. De plus, elle n'a pas d'incidence sur le calcul ,du PIB puis" qu'elle est retranchée globalement de la somme 'des' valeur~ ajoutées... b. Des, produits dits "fatals" Ce sont des produits dont la production ~s~~~chniquement liée à celle <Î'autres produitsd& telle sorte qU,IiI n'&st pas possible de d ist ingu erd eux unités de production homogènes par exemple acier et gaz, huile et tourteaux, phosphates et schlammes ••• ). " , 1 1 l1 - 73 - 1 l 1 1 1 1 li j J :1 ! 1 ! 1 1 ~ 1 j 1 1 l 1 1 1 ~ ! ~ 1 l 1 j ~ 1 1J l j 1 1 ,i j ~ 1 1 1 Pour le traitement de ces produits fatals, dans 19 cadr~ d~ l'élaboration du TES, on considère qUê les branches échangent entre elles 18s productions résiduelles correspondant aux productions principales respectives auxquelles s'identifi~ chaque branche. C'est ainsi que la brancha Hindustrie: ' (production d'acier) est supposé:::: transférer. à l.a brancha 11service:t, sa production résiduelle de ~az (énergie) techniquement liée à la production d'acier qui détermine son identification dans le classement des branches. C. DE LA BRANCHE COMMERCE. La production de cette branche est constituée par la somme des marges prélevées SJ~r chaque produit. Aucun emploi ne lui correspond, les marges commerciales étant ventilées par produit et selon les divers emplois sur lesquels elles portent. On observera que ces marges sont ajoutées au total d~s ressources en produits. Elles constituent ainsi un élément de passage des valeurs du prix départ-usine ou départ-douane (selon que le produit est localement fabriqué ou importé) à celles des prix d'acquisition, étant donné que dans les TES, la valorisation des emplois et des ressources de biens et services se fait aux prix du marc~é. Par ailleurs, les marges commerciales apparaissent deux fois dans le tableau des ressources en produits du TES. En effet, elles apparaissent une première fois dans la colonne "Commerce" et une deuxième fois sur les lignes "Marges" ventilées par produits. Pour cela, on rétablit l'équilibre du tableau en écrivant avec un signe négatif, la somme des différentes marges par produits au croisement de la colonne correspondant à la branche "Commerce" et de la ligne "tJ1arges commerciales". D" DE LA TVA. Dans la valeur d'acquisition des produits, seule est reprise la TVA grévant les produits, c'est-à-dire celle qui n'a pu être déduite, car c'est elle qui est effectivement perçue par l'administration fiscale. Globalement, et pour chaque produit, cette TVA 74 grévant les produits est égale à la ciifférence absolue entre la TVA facturée par le vendeur et la TVA déduite par l'acquéreu~. En pratique, et comme on peut l'observer sur le tableau des ressources en produits du, TES, on enregistre la production et les impor.tations hors TVA facturée. L'équilibre des ressources et des emplois en biens et services est alors obtenu en ajoutant une ligne horizontale intitulée "TVA grévant les produ it s" • Par ailleurs, puisque lâ TVA peut é~alement gréver certains produits importés, on retiendra que pour les importations, le prix d 'acquisition hors TVA déductible' comprendra les éléments suivants valeur CAF (Coût - Assuranc'e - Frêt) + Droit s de douane " "\ + TVA grévant les produits + Marges cammerciale~. ,. -',t ',' .\ - 75 - . . .~" - '-.. '.' '.~ RESUME DU CHAPITRE 1 3llI}"L' ANAL YSE INT ER INDU STRIELLE ET LE 'l'ES" (rremier tableau de synthèse du cadre. Central de la comptabilité Nationale)~ nous pouvçms ret enir t 1 f 1 1. L'ANALYSE INT ER INDU STRIELLE ! 1 f Èlle a pour objet de mettre en relief les diverses relations qui se tissent entre les entreprises au cours du processus de product ion. .. '.,'" Elle se résume en un tableau synthètique appelé TEl (Tableau des Echanges Interin:lustriels ou encore Tableau des Entrées Intermédiaires) issu des travaux de Wissily Léontiev, économiste américain d'origine russe et prix Nobel d'économie en 1973. Ce tableau est conçu comme un ensemble de lignes et de colonnes im iquant pour chaque produit ~ le s quantit és qui en sont livrées aux différentes branches de l'économie et pour chaque branche, la quantité de chaque produit que celle-ci utilise. Nota Quelques précisions à caractère sémantique - On entend par produit~ un ensemble de biens et services relatifs à une nomenclature (c'est-à-dire regroupés en fonction de leur nature). - la notion ,ie branche désigne quant à elle l'ensemble des activi~és fournissant un· produit 1onné. Ce TEl permet de mettre en relief les."coefficients techniques" de production. Ce c'oefficient technique est en effet déterminé par le rapport entre la valeur de la consommation intermédiaire d'un produit (i) par une branche (j) et la proo.uction effective totale de la branche j ~ soit: aij = :xij Xj - 76 2. LE TES COMPLET ET LE DEVELOPPEMENT DU MODELE DE LEONT1EV. ":; A,ce :preqli~~ sou s.":"_~~b}.e~~~~~~:)~~~t.~~djoint.s....deu-x·-·at1-t"'f'·es ,(le rfRPë"t le TEF) pour comp1èter et&a~1:i'chever le TES. - Le Tableau des Ressources en Produits (TBP) retrace l'ensemble des ressources disponibles défns l'économie nationale pour chaque pro~}li~~~~.:~·';.···' .....-.._.,..... - Le Tableau des Emplois Finals (TEF) quant à lui irrlique pou~ chaque produit,. l'ensembl'e'dss utilisations finales de t)iens et services effectuée's 'dans le cadre de l'activité économique au cours de l'année. . \. .'<",:... ," - A pr.opos du modè le de LEONT1EV .. -, .~ SUr là . base de l'état des tec'hniquès de production: des branChes'(indiqu'é pa~ la matric'e des coe'fficients techniques de production A) et en faisant l'hypothèse que ces coefficients resteront stables, les autorités peuvent à priori fixer des objectifs de pr.oduction compte tenu d'une demande finale spécifiée •. . Tee hniquement, on procêde de la manière suivante En désignant par : x J.J .. consommation intermédiaire du produit i par la branche j ; Xj product ion totale de la br'anc he j Xi dema~e ," finale en produit du ; typ~·i ; .',' Et sachant que la production totale du produit i est égale à son emploi inte:rmédiaire par les différentes branches, plus son emploi il titre final (demande fina1~), nous pouvons écrire généralîsant à' l'ensemble des produit s et à l'ensemble ides' branchés et en i.i~ ii:i.~ant la notat ion matric iel+e : ,. X'" =. Ax + y X - AX = Y (1' - A) X = Y en ! = (1 - A) - 1 Y ::., - 77 ilns c;~tte relation x= production des branches y = demande finale (1 = matrice dé Leontiev = inverse de la matrice A) (1 - A} -l de Leontiev l = matr ic e ident it é A = matrice des coefficients techniques • ., EXERCICE D'APPLICATION : Thème Elaboration d"un T.E.S. simplifié. Enoncé Considérons une éco'nomiefict ive réduite à 3 branches et 3 produits et dont la matrice des coefficients techniques est donnée par : ( 1 ( 12 1 10 1 4 = ( 1 ( ( ( ( ) ) ( A ) 3 1 10 35 120 1 1 1 4 5 12 ) ) ) ) ) Les obj ectifs de product ion fixés par le Plan pour l'année en cour s sont de •• XA-- 120 ; X B = 150 et Xc = 120. QUEsrroNs 1. Calculer les consommations intermédiaires.des 3 branches de l'économie· considérée. 2. En déduire leurs valeurs ajoutées brutes respectives. 3. Calculer les utilisations finales de chacun des produits. 4 .Eta bl ir le' TES simplifié de l'économie considérée. ... - 78 - SOLUTION 1 • Détermination des consommations intermédiaires des 3 branches En appliquant le princ ipe issu du modèle de Leontiev, on a·1.J. = Xij jX peut écrire ij = a ij • X·J X. J 1 x 11 = a 11 Xl =~ • 120 = 10 . . . Xl =--1-3 120 = 40 1 4 120 = 30 .. x 21 =a (branche 1 ) x 31 = a 31 ,X 1 x = a 12 X2 = ·1 10 • 150 = 15 12 x 22 = a 22 X2 = 150 = 15 x 32 = a 32 X2 = 1 10 1 • 150 = 30 120 = 30 D'où (branche 2) 21 = 5 x = a 13 X 3 = 23 = a 23 X3 = 120 33 = a 33 X3 = x x Donc , 1 4 35 13 120 = 35 1 12 120 = 10 le TEl se présente.- comme suit "- ~ .. "- " . , ( B) BRANCHES ) ) 1 2 UI (p) 3 ) ) ( of 10 1 15 30 ! ( ( 1 - - - - - - ..- ( 3 ( ( ( 40 2 cr ( B) _o. ! 15 -----l-- 1 \ ! 30 ! 30 1 -----..--._-" -\-- 80 , 60 ! 10 " 1 , . "'_ --.0._"" _ ._ J ) ) 70 ! 215 75 ! ) 90 . 35 ) ) , ( ( 55 ) ) ) J . - 79 La branche 1 consomme à titre intermédiaire 10 en produit de type 1 40 en projuit de type 2 30 en produit de type 3 80 Soit au total .. La branche 2 consomme respectivement au total : 60 La branche 3 respectivement total : 75. Remarque 15, 15 et 30 soit 3 0, 35 et 1 0 sa i t au On vérifie bien sur le TEl que Cl B = Ul p c'est-à-dire qt le total des consommations intermédiaires des 3 branche: est exactement égal au total des utilisations intermédiaire pour les 3 types de produit. 2. DEDUCTl DES VAB des 3 branc hes on a =X Or, VA Xl = 120 X2 X 3 = 150 CIl et 80 C1 2 = 60 = 120 CI = Xl = X2 - CI 1 = 120 CI 2 = 150 3 = 75 - CI D'où VAB 1 VAB 2 - VA~3 = . X3 - .CI 3 ~ ~ ~ VAB 1 . ) = = 40 ;.. ,. . ~'- ~ VAB ' ... -..- -------. 2 = ~~. = 120 80 = 40 60 = 90 75 = 45 90 et VA~ ., = 1 45 ) ) ~ -, 30 - IT:.<:l j. r j ce i 1\- platri_c(~ Il. '!'..Ji.eI)t i::tl()l'"s r" -• ~ , ~ ,, ... 12, .;~ ......Ji ~ ~ ~ 3 ~~. ç. ~ -L I.t § .. .... -~ -1 -1 10 ·4 ·1 (>fUI ,, "i'!III"!h~ ~.!'I'- ' - f', ~ .~ • -';~ ""'- 1.- 10 120 X, .~ ~ ~ ftK.. ,~'.:trt -1- +f: ,Ii! .....:'WAIft 5 .",. 1. . 1C ~~ 1 "'f>D b i~ ~ J 1l f ~ t L 1lb J .) 1- . '1ÇC 10 ..f ~\'~ S- "", ,;f~~'Jf" ft,~·e;....i '.'" ité des coeffici.ents r Y1 YI. L4 • -, .!(~1l0 - ~~ It -11l . . flo --- ~ ...... ..A. \ + '''''' d'~ nt ~ -. .-- y~ ~: 65 1"t: 'Cl .. ! 3 ~ sa - 81 - .,i: Eh j -'::,' j .. . ~.' .~ " effet VAB et y. _", = 40 +.. 9C + 45 = 65 + 60 + 50 lasommed,~s D?nc, - 175 = 175 valeurs ajoutées brutes des branches : est .égale[,à la :s9mmev~~~"utilisations finales en produits • ,On retrouv.e là l~; . wrinçipe de l'équilibre entre les revenus créés .1 ' ._ .' : 1 ' '. . .. ". ~ . et les . F' possibles de ce revenu. : 2. EtJd:i!ORATLON DUf/rES SIMPL:IF.IE .D;E L 1 ECONOMIE CONSIDEREE l, ":', util.i,s~tions • • . '1 1 2 ! 3 UI ( 1 10 15 30 Emplois Finals 65 55 ( Total des Emplois • 120 ) ) 2 40 } 15 ( 3 30 30 10 CI 80 60 75 70 50 175 45 ! 175 Produc -! tian 120 ( 150 120 ! 390 150 120 ! 390 ( ( ! ( Total ( des Resr ( sources! 120 ) 390 ) ) 1 90 120 ) ,. 215 40 ( VAB ) ) ! ( ( ( 150 f ( ( 60 90 35 ( ( ) ) ( ( ) ! -- .' ", - 82 .' On vérifie bien l'§quilibre des opérations ~ur biens et serv ic es. En effet; le t ota 1 des Emplois est ér;a l au total des Ressources. Remarque NOTA .:L'exer~ice ci-dessus prés~nt~ l'avar::age.~ed~ve~opper . .le modele de LeontieV, pr~nclpa1 o,ut.,1~,.anEl1yt~quesous·­ tendant l'étude des échanges interi.nqustrî;els.: .Cepenêfa.:nt\ le TES qui en est issu apparaît trop simplifié et ne rend pas intégralement compte des développements fai.ts à ce .... .suJet dans .cf: c hapitr_~..-1c_on5truct-ion d'e-a--sous;Eii b1eaux). ': ". . . .. • '. ' " . ... ~---~- ,: J' ~.- 1 •~ ~.' -~, ' , Pour ce faire, nous proposons un deuxième exe~cice comp1é, menta~ELpar.rapport au-pre~ier et qui comble cette lacune. ---,," _. __ ...--_._.. ' .,. -~--" .•.._-_ .... • ~. '-I~ ....... -- .._._~...--- ..... . " a-#-- - - - - . ."--- .. _-_ .. _--_.~......:. ~. _ - .-_.. _,._, , ~ .. _-, .... - - .~ .. ~~.. _....... - .... , --_ ... - -... ----- .-.._.- ---_._. __._-- ..... _--~ . - -- ., .....• -' ... --".--.--- .-_.. ... __ . - --_ ..-----. - 83 EXERCICE ,D'APPLICATION (bis) Thème Ela bora tian d fun TES complet. . .~;-,....~':""~~ !'oit une économie simp};i!f.~'tteaux 5 branches ; " suivantes : Enoncé 'Agr..~cJ).lture ,Br>anc he' i - trÇinc he 2 .' Indu ;51;;r ~a,';" . ' J ..... Servic.~s·,et Trans'port s &Janc.he 3 Eranc he 4 .. '( \: l Serv;ic.es, financ ier s J....L , :' '.' ~ j marchands (SNM) des ;! :Admi~istratians. - Branche 5 ': Serv~9-~snen A ces 5 branches, on ajoute deux autres: une branche "Commerce" et une branth~"PISB" (Production imputée de 'services bancaires) • • ," ,j' Les services nationaux de la statistique fournissent Tes;; r enseignement.s su ivant s·.( en: milliard s de FCFA). ' . \.. ' , .. 1. SUR LES CONSOMMATIONS INTERMEDIAIRES ';..~ .', - Les coefficients techniques de la 'ç):ranch-e--l 'sont respectivement de 0,35 ; 0,15 et 0,05 pour les prod.uits l, II et III. ..-r. - La branche 2, pourr éalî.ser sa production, c onsonnne à titre intermédiaire: 10 je produit l, 150 de produit II et 100 de produ it III.,. - La branche 3 quant . .9.. elle consomme: 15 de produit l, 55 de produit II et 20 de produit III. - La' branche 4 consomme III. 5 de produit II et 5 de produit .l - 84 - La branche 5, par contre, consomme: 5 de produit 1, 10 de produit II et 15 de produit III. - La branche 6 (Commerce) consomme?i t'itr·e,,[email protected] V·', 15 de produit II et 25 de produ it III. 2. SUR LA ,PRODUCTION DES BRANCHES t.,;. - La branche 1 produit 200 dont 1 de produit fatal de type II, tan1is que sa variation de stocks s'élève à + 2. - La branche 2 produit 660 uniquement de produit II, sa , ......variation de stock se chiffrant à+18. - La branche 3 produit 350 de produit' III uniquem:ent. - Les revenus des Institutions financ'ières (branche '4 ) se montent à 95 dont 35 sont affectés aux intérêts qu'elles versent. - Le~ Administrations (branche 5, productrice des SNM) ver. qent 90 à leurs salariés, consomme du capital fixe évalué . . . à 40 et ont une production résiduelle de 1 0 consti.tu~e . . comme suit : 1 de produit l, 4 1e produit II et 5 de produit III. '- ,., ~~ , . 48 sur le produ it - Les Commerces (br'anche 6) prélèvent l et 75 sUr le produit II. - La T.V.A. grévant les produits représente 10 sur le produ it l, 45' sur le produ it II et ~ 0 sur le produ it III. 0.'_._ . ._. ' .. ....•. ,,~.c· _._ , ~ 3. SUR LE COMMERCE EXTERIEUR - Importations - Exportations 26 de produit 1. 120 de pr?duit II et 20 de produit III. 3 (: de produit l, 11 Ct de produit II et 30 de produ. it III. Droit s de Douane : Ils s'élèvent à 2 pour le produ it l et à 8 pour le produ it II., - 85 - 4. SUR LA FOCF La FEeF (compte tenu des simplifications -Eldoptées) se fait uniquement en produit II et s'élève à 25C. 5. SUR LA CONSOMMATION FINALE Les Ménages consomment (à titre final) : 154 de produit l, 270 de produit II et 200 de produit III. De r.;l.l,Hh.au titre des SNM que leur fournissent les Administrations, ils effectuent des paiements partiels qui se montent à 15. QUESTION SUr la base de cet ensemble de renseignements, on vous demande d'établir le TES (TatleauEntrées SJrties) de l'économie considérée et de vérifier l' équ ili br e généra l de s opéra iOl1-~-s~;: bfens et t serv ic es. SOLu'rION L'établissement du TES requiert au préalable (comme étudié dans le Cours) la confection du TET diaires) • (Tatrleau"A.e.s~E·ntrées Intermé- Or, nou s savons R part ir de nos c onnaissanc es en mat ière d'analyse inter-industrielle que le coefficient technique de product ion aij = .xij. ~ x ij = a ij . Xj, ct' où - Pour la branche 1 xf1 = 0,35 X 2 GO = 70 x = 0,15 X 200 = 21 X31 = 0,05 X 200 = 30 10 CI1 = 70 + 30 + 10 .", = 11 C. - 86 - Eranc he 2 : 12 = 1r x 22 = 15e x = 100 x 32 '., . ,. .-.- -'" , CI 2 = 10 + 150 + 100 "'-._'~"-."':"-- 260 .. -.. ............ -". ~ !.ranc he 3 : .. x 13 = 15 X 23 = 55 33" = 20 x - - CI Eranc he 4 x1 4 = x 24 = 5 X = 5 34 3 + 55 + 20 = 15 = 90 " 0 CI 4 = 0 + 5 + 5 = 10 ft'anche 5 x - , 15 = 5 x 25 = 10 x = 15 35 CI + le + 15 5 = 5 = 30 Pranche 6 x1 6 = x 26 = 11:\ x36 = 25 0 CI 6 = 0 + 15 + 25 = 40 "i. 1 - 87 - franc he 7 = 6C' A partir des,consommations intermédiaires ainsi évaluées, il est maintenant possible de déterminer la contribution productive de chacune des branchEs exprimée à travers l.eur valeur aj outée brut e ; ainsi, nou savons succ essi~ent.: , :M. - VAF1 = Pi - - = 2'30 - VAr 2 :: -, CIl 110 = 90. - CI 2 660 - 260 P2 = 400 - VAP3 = P - 3 CI - = 350 3 90 = 260 " - VAB4 = P4 - CI 4 = ( 95 -,35) 60 = . ~. = - VAE 5 - 10 10 '. 50 ~ P = 00 + 90 + 40) s - CI4 = 160 = 130 - 30 - 30 , - 88 NOTA1.: Production des Administrations:: Somme des consommations i~t_e.~médiaires, 1es rémunérations ies salariés, de la consommation de c~pital fixe et du montant des impôts liés à la production (de ces services non marc harrl s) • - VAE6 = P6 - CI 6 "" . , ; ; ... (48 + 75) .:. _00') :: = 123 - 40 = 83. Product ion :1 e 1'1 branc he "Commerc e" - VAr? = pL7 = ..... NOTA 3 0 - CI = Somme des marges c ommerc iales prél evée s sur les produ it s. 7 60 - 60 La Production de la branche "PISP" est nulle parce qu'il s'agit tout simplement d'une branche fictive intégrée dans le TES juste pour des commodités comptables. Après ce travail préliminaire, nous pouvons alors directement remplir le TES, étant donné qu'aucune des statistioues fi€J.rant sur le Tableau des Ressources en Produits (TRP) ainsi que sur le Tableau des Emplois Fimls (TEF) ne mérite de traitements, ni de calculs particuliers dans le cas d'espèce. -... '" - • ~o VERIFICATION DE L' EQUILII:HE GENERAL DES OPERATIONS SUR PIENS ET SERVICES. Tout j'aborj, l'observation du TES ·'linsi élaboré irdique clairement que le total des emplois absorbe intégralement le total des ressources disponibles il cette fin. Ensuite, du point de vue des emplois finals, on établit également l'équilibre emplois/ressources; en effet, nous avons EMPLOIS RESSOURCES Consommation Fimle FFCF 774 250 + 20 Var. de Stocks Exportat ions PIB Importations: Pour le calcul du PIn à partir du TES, on procède comme suit PIB = = = ~ 166 170 1214 NOTA 1 ('48 VA + TVA + Droit s de Douane 953 + 8 5 + 1 () 1048. 1214 - 91 CHAPITHE 2 LE TAELEAU DES OPERATIONS. FINANCIERES (T.O.F). Dans les éc anomies c ont emporaines caract ér isées pal'" la faiblesse relative du troc, Jes prestations en nature et de l'au- toconsommation (sauf dans le secteur rural des pl3.ys en voie de développement.), les opérations financières sous-ten::1ent la quasitotalité des actes économiques, ce qui jùstifi'e aujourd 'hui le développement prodigieux des moyens affectés à leur réalisation. Ces.moy:ensou instruments concernent sUGcessivement : 1. LES INsrRUMENTS DE PAIEMENT :.'"11 s'agit de's moyens de paiements internationaux (or, devises, droits de tiras;e spéciaux sur le FMI, etc .•. ) et de la monnaienationale (billets, pièces, dépôts à vue). Ils constituent un flux net de1ettes pour l'institution qui les a émis ou créés et un flux net de créances pour leurs détent eur s. 2'. LES INsrRUMEl\1TS DE PLACEMENT Ce sont : - les dépôts .non mcnétaires (dépôts à vue, à terme, avec préavis, etc ..• ) constitués essentiellement par les ComP-l"t;8 cl ' épar gne ; - les bons nép;ociables (essentiellement les bons du Trésor) ; les obligations qui sont des titres donnant ,irait à un intérêt annuel et rem tour sa bl es à éc héanc e ; les actions et autre's participations qui sont également des titrés, mais ouvrant 'jroit à 1es dividendes. - 92 - 3. LES INSTRUME~~S DE FINANCEMENT Ils concernent les crédits il cnurt, moyer. et long termé, de durée respectivement inffrieure .=i. 2 1.ns, entre 2 et 5 ans et !lu-delà de 5 ans. ils miss~nt entre un créancier et un débiteur et ouvrent droit à la perception d'un intérêt par le premier cité. 4. LES INsrRUMENTS ft. LA FOIS DE PLACEMENT ET DE FINANCE!V!ENT Il s'a~it des réserves technic:;ues ct 'assurg,nces et qui se rapportent aux réserves constituées par les entreprises d'assurance en vue de versements futurs à leurs clients. Ces réserv"s ont donc un cara~tère de dettes, pour les entreprises d'as$urance et de créances pour leurs clients. Section 1 : Présentation du TOF Contrairement au TES, le Tableau des Opératîons Financières (TOF) juxtapose, sans décomposition analytique, les comptes financier des sect eur s inst itu t ionnels. Ce n' e.st donc pa s un ta 1:a1eau "input-output" . En colonnes sont portés les secteurs institutionnels tandis qu'en lip;nes s'Jnt enrep;istré~s les opf'Tations financières. L'enregistrement se fait en terme 1e· flux, donc de variations de créanc'es ou de dettes au cours de l'année. De plus .. <:8':; flux sont enregistrés nets: ainsi, on enregistre les augmentations de-C~'ée moma-.J.es reccuvrenents de même qua les augment-ations dl" dët~<;..·mo.ins les rantousanents. être nÉgatifs. Par conséquent, les ChiffrèS pœtés dans le Tableau peuvent A parti.1' de ces remarque:? et précisions, on aboutit au TOF- simplifié ci -aprè s tt os i" "".. ~ C 1 • • 1 Q:1 1 1 il'...:j':fi 1 1 '.>1 1-0 - 94 Section 2 Ut ilit é du TOF Depuis Keynes, on sait que les comportem&nts fimnciers, au regard à la fois de l'état momentané etJes structures d~ l'économie nationale, peuvent influencEo'r d& façon décisive les comportements économiques des agents. En effet, s'il est vrai que la. réalisation 'l'un investissement par un entrepreneur quelconque est partiellement fonction du taux de rendement interne du projet, ce sont e ssent iellement 19. d iSDoni bilit é ct e s moyens (ou instrument s) de financement de cet investissement '-linsi qUE: les conditions je leur (\ bt ent ion (durée, taux, c ondit ions D3.rt icu lièr e s, .•. ) qui détermineront de façon décisive la r6aliS3.tion ou non dudit investissement. I\insi, en permettant une visualis'3.tion ie la position fimncière de chaque secteur institutionnel et celle du Reste du Monde au cours d'une année donnée, le TOF rerrl possiblE l'amlyse du ccmportement j'accumulation fir.ancière ies ag.:mts et imique l'importance relative des circuits de fimncement. Il met ainsi en relief les types et la durée des placements, le mode de conservation de l'épargne, la nature rJ.e l'accrcissemtmt du natrimoine financier des 3.gents, l'évolution 1e la structure d'enJettement des secteurs d'activité économique et le mode de financement de cet enJ et t ement, etc .•• Par ailleurs, il est élaboré des TOF prévisionnels qui traduisent les effets ies rolitiqu('s monét'1ire et finqncière. C'est ainsi par exemple qu'li rartir de l'éclaira,;e que le TOF Jonne de la politique de crédit, il est possible d'ap.;ir sur l'ensemble des instruments 1e placement et 1e financement en adéquation avec les objectifs globaux J.e la nolitique économique. - 95 - Enfin, une derniêr~ utiiisation possihle du TOP rêsile dans les comparaisons ies systèmes financiers ians le temrs(au sein d 'u n même Da ys) cu dans l' ~ srac e (c ompara i sons int er .. national~s entre pays). - 96 EXEi.CICE r D'APPLICATION jE", t Je..S ThèmE; .. Enrer~i str é!i1ènt -le s infcrmat i:>ns f im nc ièr é s en Comr-,tg,bi lit é Nat iona le : El ,'1 borat ion ::lu T.O.F (Ta bl 23.U d2S Opérat ions F in1.nc ières) . Enoncé A partir d'un ensemtle j'informations à caractère fimncier, on se pro:)ose il' reconstituer le TOF j'une économie fictive entretenant des rel1.tions avec l'Extérieur (Reste -:lu 1I1onje). P'3.r souc i 1e simplif ica t ion et i ' 3.11è~ement lu cadre c omr)table, les secteurs institutionnels rési],8nts ont été reF!;rounés en d eu x ca t éo; or i es: - les Institutions financières (IF) d'une part; - 12S secteurs non fin1.nciers (SNF) r3.ssemtlant les Entreprises, les d'autre D1.rt. Ménq~2s et les Aiministrations, De même, leslbjets fin'lnciers faisant l'otjet d'oDérations ont été rep;roupés en quatrE; caté,;ories 2 S'3.voir : - les Moyens 'le lJaiE.'mt-nt intern3.tion'3.ux (comi'osés ici uniouement :1.8 clevises). - la Monnaie et les dérôts non monétg,ires. - les Titres (actions et otlir;ations).· - les Crédit s (court, mnyen et lnn,,: terme). NOTA On nép';lir;e qinsi les rons nér,'Jciables et les Ré serve s tee hniou es d'a s sur3.nc e . - CJ7 - Ces inforrnqtions sur lës flux nets le créancE:s Et ·-le jettss au cours de l'année concernent succc:ssivern..=nt : - Pour les SNF, ils se sont accrus de 5. - P0ur les IF nar contre, léUrs bilans il ce t itr~ ird iC]uent Variations ies actifs Variations rl.t:;S liassifs 2. LA ~ONNAIE 73,5 - 10C':-26,5 5C - 5 c = c ET LES DEPOTS NON MONETAIRES - Les avoirs des SNF à ce titr2 ont au,~enté dé 319 alors que leurs flux nets ''1.e Jettes se sont ét'ltlis à 25,5. - Pour les IF, les calculs effectués à partir de leurs bilans irrlicluent flux net s 1e créances.._.. flux net s de iettes + 2C + 351,5 - Quant au Reste du 1\JIonde, . ses avoirs s'accroissent j e 38 tandis que ses flux nets de. dettes il ce titre sont nuls (C). 3. LES TITRES - Les SNF ont émis des titres rour 3CC et rambJursé 105 (au titre des emprunts Jbli~ataires). Al' inverse, i13 ont souscrit à des actions et ()·bligations émises par les IF et le RèStt;; du Nlonle pour 25C, le montant de leurs recouvr2ments au titre 1e:s oblir:':ations s'étqnt é le" é fi. 1 21 , 5 • - 98 Les IF, q rn.rtir ;le lE::urs tilans, présentent la situation suivante : . flux ne~s de créances . flux nets de dettes : 146 : 110 ~~. !,~~tJ,. ~~p..~r~é~5!e&1)ïi.~iYe: ~'e·~ flux net sie créancss :1 'un montant de 52,5 et des flux nets je d et tes cl e 22. QUESTION Sachant d'unE; part r;,ue les SNF (secteurs non firanciè:rs) ont un besoin :le financement je 114,5 tanriis que ·les IF (institutions fim.ncières) ont une capacité de fiœncement de 11,5 et i 'autre Dart que le total des opéra t ions f ira nc ièr es c orr e sp'Jnd à. 491" 5._.pour le s SNF, 631,5 pour le s.. IF-et..·..'3-s ,5' pour le Re st e du ~1onde, on vcusiem8.nde de déterminer la li:J:ne "Crédits" et :le '. . remplir comDlétement le TOF. (N.e. Il n'existe pas de poste "Ajustements" au/niveau du TOF). SOLUTION P',)ur résoudre cet exercice, nous allons rroc&ier en ,jeux étapes - Nous allons d i a borrl calculer cert3.ins flux nets manquants à partir :les :1onnGesie l'énoncé. - Ensuite, nous pourrons jéterminer par solde à travers l'équilibre du TOF Oigne par lio;ne et colonne p8.r colonne) les flux nets restants en vue du remplissar;e comT.llet d e cet a bl eau : - 99 L~ENONCE 1. CALCULS A PARTIR DES DONNEES DE c'·'•• ', ,.: ,_. , - Les SNF ont un flux net d& créances (en devises) de:5 tandis que celui ::1es IF s'étahlit à, - 26,5. D'où pour les secteurs institutionnels résijents, un flux net de = créances f!:loralié : 5 + (-26,5) 5 - 26,5 =- 21,5. Parallèlement, les flux nets de dettes (en devises) sont nuls pour tous les sect2urs rési1ents (C'). On en déduit alors Flux net sie dettes du RE: st e ct u Mo nj e = Flux nets du créances - Flux nets le dettes ~jes agents résidents) = 21,5 = - 21,5 - 0 , - Pour les SNF : ],es émissions -'1e titres de 3CO c0nstituent une augmentation des dettes à l'éç;ard des secteurs acouéreurs de ces titres; cette somme est cerenjant dimimée par le montant des remt:oursements des emnrunts ot1ir;a-_.. ---" ... taires (105) correspon:lant ainsi à unér~ es jettes de tellE: so~e'~,-M~~'6nt-: flux net s de dett es = 3 oc --TC:5 = 195.----··--·,~ Parallèlement, les souscriptions (ou ach3.ts) de tîtres pour un montant de 250 corresponl!ent à une 3.ugmentation des flux de créances sur les secteurs acheteurs; de m'{:me, les recouvrements de 121,5 (rem'c'oursements de:s")bligations) Dar ces secteurs acheteurs vont réduire le montant de ces 'créances ; ainsi, nous aurons fiml.ement : flux net de créances = 250 - 121,5 = 128,5. - 1 cc - --.,.,..,.. .... ;~ .".---' - Par ,'3. i ~l e~,~ ~ ,~(r~~~,~~:crû·~':rl:'~ 'ex i st e pa s j 0 poste "Ajustement", ce qui signi!'io.:: CJue les car,:1.cité ou besoin je fimncement issus ju compte de c'lpital sont strictement ÉSquivalents aux soldes des créances et dettes du comptE fimncier. Or, le t,esoin 18 fiI"'.ancement des SNF s'élève à 114,5 et la capacité de fimncement des IF correspon1 à 11,5. Nous en déduisons par conséquent: solde des créances et dettes -.les Si\TF Solde ,je s créanc es et dett es je s IF = = 114,5 + 11',5 Dt où nous tirons: . Solde de s créanc es et dettes du Reste du Monle .,. = - 114~5 + = 114,5 + 11,5 = 1 C3. (+ 11,5) 2. DETERMINATION DE LA LIGNE "CREDITS" PAR EQUILImA.GE ET ::iEMPLIS=SACfE' .~ C0MflI:rET'OO~roF , , ~, Sur la base à la fois des ·données directement fournies p!lr l'énoœé et j~ celles ainsi calculées, la sommation ligne à li;:r,ne et colonne rnr colonne du TOF '3.insi cornrlèt8ment rempli permet 'le déterm~ner par solde la lir-ne "Cr6dits". (Voir le TOF). 'v,,),> "1\'«ttiijj ~1;;:.~~:)~~ ill;i,;l;, i 1 - 1 C2 - CHAPITRE 3 LE TAfLEAU ECONOlVlIQUE D'ENSE~ILE (T.E.E.) En retra ça nt l' ensemhl e des opérat ions économique s ,ie s secteurs institutionnels, le TEE comme son nom l'indique, décrit 1 'intér.r,ralité de l'activité portant sur les ~,iens et les services tant du point de vue des relations entre l2s différents '::.;roupes d'agents (au plan national) qUé' le celui -:12 leurs relations avec l'extérieur (Reste Ju Monde). C'est ainsi qu'à l'image du tableau ~énéral des comptes intégrés des secteurs institutionnels (étuiié au chapitre 3 de la Première Partie, le TEE retrace chronoloo;iquement la contritution productive de chacun des groupes J. 'a2;ents économiques, la formation cl e 1 eur revenu, 1 'u t ili sat ion qu i en est f'1 it E; et surtout le solde en ressources je la Nation vis-à-vis 1u reste du monje. Sect ion 1 L'Architecture du T.E.E. A l'instar du T.O.F. (précédemment étudié), le T.E.E. errer:i stre éG'~ leme nt - en colonnes - en lir;ne s lss secteurs institutionels ; les oDér!itions. Ainsi, les comptes je secteurs (lus en colonnes) sont tous équilibr'és par le primipe de l'enresistremént en partie double: à gauche les "emploisil et 3. droite les "ressources". Q,lant aux comptes d'opérations (Liens et services, rénartition, fimncement), ils apral"'aissent chronoloc;iquement suivant la séqueœe des comptes de secteurs: production, exploitation, revenu, utilisation du revenu, capital, financier. } ,.' " -le) Les opér3.tioJi1s sur biens et services sQnt é~uilit:rées lir;ne , . à lirr,ne'gr3.ce.à la c:olqnne spé-cî:l.le "compte des tiens et services" . . ·.... t. " (' 'De même, les :JDérations je rénartition et les opérations finaœières sont équilitir'ées ligne ~ licsne par le princi;:)e tr~:adi­ tionnel de la dou,ble jipscriptionsimultané,E; (emploi/r"essourc~\;Y' dans les compte,s.:1RiS secteurs, étant enteniu' que toute um ér3.ti6ri',,: de cet,f'e'Mturé ~qnstitue à 13. foi's un emploi pour un secteur"~t une ressdûrce pour 'un autre secteur. En 'suivant chronologiCluementVcette constructicm du· TEE, on" aboutit sucdesslvementaux différ·:ênts sold2S issus ,:lu t3.bleau des ". '.". . comptes!~i:ht~é'T,rés 1:,es secteursiftstitutionnels à savoir: 'la Valeur ajout é~e:~tr:ût'e (vAr'), l 'Exc éclem'tibru t;, j 'exploitation ,(EEEf, le . .,' Revenu dispo'nible tTut(~DO, :l'EparG~ne brute (EE), la~Capacité (CF) ou lE;;- n;soin, (rF)j.ê,fj,n3.ncement. ~. '. -:', Il faut remarquer que les CJuatre premi~rs sol·,ree f{VAr, ErE~ RDD et EL) s'équilibrent tou s par 18 princ iPE; de la transmisstônf' • :: 1 .... - • • ••• , • .• -.': y~ oblique (Voir ,chapitre 3 de la Première Partie) : à,ins(i; ils son.t in&lrits'en "emplois" d,fun compte de secteur ~t. . rE:;pris iminé1iatement en "r e: ssourc es" dl.). eomf't e ':su ivant . , t, '.) ,y Par:contre, le dernier solde (CF ou fF) s'écuilibre plutôt avec le sold'éi:;jes créances et dettes (SCD) issu du TOF, globalement entre l'ensemble des secteurs résidents et le "Reste'du Monde, c ec i moyenn'3. nt l ê ro st . e correct eur "Aju t3t ement s" en cas ~de d irférences dues 8.UX divergences dansies sources statistiques qui ont servi aux enreslstrements. . j"")," - 1 ()~ - L'IntérÊt du T.E.E. ,Sect ion 2 ')11 'fait de s()n caractère ~lotal) le T.E.E. représente 11 n trêcieux outil '.le Drise'le c.::onnaissancé r:l.'~iÎE.: -:les Drincip8ux résult'1ts je l'activité écoTIomiQueenrerdstr2s par la naticn 'lU "co{lrs de l'année sui lui c crrespon:i. "En effet) son mode df; présentation fé1vorise l'évaluatic'n des ap;rêr-\ats caractéristioùes je l'activité: prod,uction, revenu, dépense (Voir chapitre 4 de la Première Partie, Cours et Ex:er- c ic e d'a p pl ic a t ion) . De même, ce tatleau met en évidence le ~")oids relatif .:le . ,' ." ,. cmque; secteur institutionnel pour char:Jue iJp~q.tion dans l'ensemt18 national; ce qui, àpartir'je comparaisons inter:':'temporelles porta nt sur ,~ne série de, T. E. E. , peut aider les r 8 Sr<mSét bl e s œt,ionaux de la politique r.:'Con0mique dans le choix des~roup~s "l'agents (u 'il importe de cibler ~u rer;ard des objectifs fixés. Par ailleurs, 1U fait de l'information qu'il fournit sur l'état de l 'économ~e mtionale dans' le clàre de ses relations avec le Reste du 1V[ond~, le :TEE peut é~alement s'avérer utile dans 1 téclaira~e des stratéi-::;ies que la naticn geut adopter vis-,~-vis .' de l'Extérieur: par exe!nple, r6duction ,je la dépendance extérieure, compétition' avec l'Extérieur dans le domaine réel (biens et services) vU fimncier (instruments de placement ou de firancement») etc ... ',' ,. Il faut enfin mentionner qu'au plan macroéconornqiue, le TF::, facilite la vér"ific1.tion de certains équilitres macrocomptables fOlÙamentaux comme : l'équilibre des opérations sur biens et services -l'équilibr'e des opérations le réDartition ; - l' équilitre f in'l ne ier ; - l' éc;uilitre des soldes comptables. - 1 (6 - CHAPITRE 4 . . .. EXTENSION DE LA COMPTArILITE NATIONALE AU DOMAINE SOCIAL . ..... . Fondée sur la t ec hniqu edit e dE: S "c ompt es sat ell it es" (qui permettent ct 'étudier dans les plus fins détails certains secteurs de la vie économique et sociale mtiomle), la "Comptabilité sociale" (ou si l'0n préf2re l'étude des comptes sociaux de la nation) permet de mettre en relief un certain nombre de caractéristiques du p;enre . : - Q.li finance quoi? - Qui ténéficie de quoi? (qui utilise quels services) ? - Quelle est l'importance de l'effort global de la collectivité? Aussi, sur la base de deux exemples de comptes sociaux (santé et Education/Formation), nous essaierons d'appréhender l'ut il it é de la compta bil it é nationale soc iale. Section 1 : L'exemple des comptes de la santé Précisons tout d'abord que les comptes sociaux utilisent les mêmes, concepts et les mêmes méthodes d'évaluation que les c ompt es éc onomique s. Ainsi pour la SANTE, la dema.nde consiste à mettre en exergue les principaux éléments suiv~nts relatifs .3. l'état sanitaire momentané de la Nation: + Part de la consommation médicale finale dans la consomma- tion finale des ména~es , + Part de la sécurité sociale dans le financement de la consommation médicale finale des ménages; + L'importance quantitative ( effectif) et qualitative (niveau de formation) .du personnal mé:lical national, ... 1. 01 .. + L'état de l'équipement méJical national. Il va de soi que la conna.issance de ces informations permettra aux resnoBsatles ·je la politiClue économi('ue, d'orier;ter tell e ou tell e V1.r h. hl e soc ia IG (ou même '~;c onom iqu (.) en vu e d'atteindre tel ou tel objectif ·à caractère sociA.l. i - 108 - 1 DEPENSE N;~TIONi"-\LE COUPJi.NTE DE SI\JJTE PI.. R ACTIVITE t Selon les opérations de financement DEP 0 NATIONl~LE Soins hospit.J.liBrs t 1· 1 COUrV.NTE "'.... n Soins ''3 K arnbulr:~i:oirs : et à d.OJ."rü.c i- <: H f-) le: M tri OPER.;'\TIONS DE t'tf C l:1" rt- , 1-'- 0 8 0 ~ "\-8 () r:J tr: ~~~ 0 .:., • !Il tTJ \ t-o m fT) :J <1 l'ti ~E.1 (1, (i; H ::f , 0 ri" H\ O li a\:1 ("i" )-1- ..., t'-~ :J'! 8 H ...3 00 1-'0 Z ...-) pl ;l ~:I,.J t"'t"' C1 t·.1 Pl cr" '.:J ::J ~ n tif ri" (\\ 0 "') ~~ d h1 ~z PI ~ t)) ~ (.l o.. (l) M1-'- ....., CIl '~ -'-' d t"J t'J 0 -+----.. T-~-..._-...... ~""'r"'~;t.;~-- c.1 :y .. '; Cl f l-" ~i,Q (C ID (J :;) (l) \"..i n (f) (1) Ul f-' n1-" <: \l' f"... ~lQ 0 !-' H ~I'd ~ , ~••• ;:j ::>1 ::l < c' Çtl ~rr o[il :• . ,.;ob, rj ... ~ !~ '.' ~ ... ',. ..... ,r-... ~ fl~ "~ (j·,0 t"'. ...... ,... " F rNl\NCEMENT ". "'0 ;:l ---I---...II--...IL..-....- .....- - f .'(;sta't (~ sociale ,[":dm" publiques ,-::;.dm. de la 3(:(:ur1 t,j soci.alc Financement priv(; ", . ,.- ,~~ ~-,,,,,>-...,.'------- ,i'otal Cons Llnô.le des nlDnages >. . . . ., ..... W ; , ......... : ----.-: -- ~ _. .r.oo L: ..... >'-_ ....... _ .......... 4 .... _. ...... .... ~ ...... _ ........ ....,~'"",. ~::u):'lVentions 8 ,,;,t autres b " Cr;,nsf~arts " ·-;}dm. publics ~ \ "(}dm, privües -a.dm. sée. soc 0 -:arges Salo dtes C,S()In intermédo -,'1'. COURANTE :)}'; SI~NTE ,~., ',._,,----loC' /\JSE[) ...J........ .J - 1 CSi - section 2 : Lastructurt: du compte je l'E4ucation et "(jë la-Formation. 1 ..• )r_ ..... Ici, les comptes s'emploieront il faire ressortir - L'importance quantitative et qualitative de la sc olarit é na t ionale - Idem pour l'état de l'équipement scolaire ; - L'état du personnel·,j 'encadrement; - Part de l'Etat dans le financement de l'éducation et de la. formatiGn, _ . - Part. de l'éducation et dé-lai;~Înafi6n-dans le revenu des ménages - Etc ••• Les. commentaires précédents sur l' utilité de telles informat ions re st ent ic i au ssi vala bl es . .. __ . - 11.C - CHAPITRE 5 LES IJIMITE'SDE LA 'CON!PTArILITE NATIONALE· EN EC0NCIVIIE SOUS-DEVitU}P..PEE.·:. Les princirales insuffisances qui c3.ract2risen11 le mod~lt2 de comptabilité;rmtionalE: issu de SECN et qui en limitent la portée opératio~~elleen ~ays sou~~évelop?é, sè"situent au niveau même du .çontenude certaines des techniques comptables et conven- Il est extrêmement difficile d'appréhender·, com-pte tenu du caractère friable des frontières, tous les flux mir:;ratoires au départ comme à l'arrivée sur le territoire national et surtout la dur;êe du séjour etd'açtivité des mir;rants afin de les classer comme résidents ou non résidents et donc 1 'évaluer fiablement l'activité économique intérieure a;lobale. ,: ,1. 2. AU NIVEAU DE L'ENREGISTHEMEN'I' COf\J1PTAPLE Celui-ci se faisant en termes monét3.ires, il suppose que tous les biens et services produits aient '-.ln prix et commercialisés sur le marché. ·Jr, lorsqu'on sait l'importance je l'autoconsommation (en milieu rural) et des servicé:s domestiques non rémunérés en Afrique, cn ne pourrait manquer de se poser des questions sur la fiabilité et la représentativité de la production globale telle qu'év1.luée par la comptabilité nationale. 3. AU NIVEAU DES SECTEURS INSTITUTIJNNELS L'évaluation de la production des ajministrations nubliques par la prise en compte des consommations intermédiaires, de la con- ..0. - 111 - sommation de capital fixe (amortisse;nents) et des rémunérations des sa1ar iés pose manifestement problème. E~.effet, il est connu que les administrations pu b1iques dans les pays africains sont . pléthoriques et inefricage,s. Par conséque,D-t.t.. ~~s tr31~t.emen~s versés par la fonction publique à ses al?;.ent.~ ne refiètent pas exactement 1 'efficacité mar~ina1e du travail fourni; aussi, la tendance 4a ri.s ce genre de démarche etr· à une su~éva1uation en terme monétaire (total des rémunérations) au regard des services co11ect ifs pu b1 ic s effectivement fournis • . . :!I. AU NIVEAU PLUS GENERAL DE L' APPA'iEILLAGE STATISTIQUE 1 ! ,j 1 ) 1 J j i 1 1 L'état foncièrement défectueux en Afrique de .cett!= composante foni.am~.pta1e je l' enrecsistr ement comptable con~~. ~~ . ,à ,1 'énormes difficu1t.;és : ,inc,ohérence dans } 'équilibrage des comptes, ob1iga.tion ct 'extrapoler certaines 1tendarices à défaut de données nouvelles chiffrées, inutilisation de c.ertliins tableaux importants comme le TEl et le TES li des fins -:de politique 'économ'iqueet de planifica·tion, ·etc ••• 5. EN CE QUI CONCERNE LE T>10DE D'ENREGlSTRFNENT , ,j 1 j !J j j ; 1 Les flux enregistrés par la comptabilité nationale le sont à prix cour.~nts j or, les pays' en voie de 1éveloppement, africains en particulier, sont caractérisés par l'existence d'importantes situations de monopole administrant des prix pour la plupart inexpressifs en termes de tensions de rareté sur les mar.chés. Par conséquent, l'inflation demeure élevée, g;onflant ainsi la valeur de la r~oduction sans ~rand rapport avec les quantités réellement dispon~bles pour les différents emplois. Dans ces conjitions, .sans/prise en compte et calcul de déflateurs spécifiques ries principaux flux enrep;istrés et ainsi analysés, la politique économique (surtout conjoncturelle) risque de s'avèrer totalement inopérante, limitant ainsi une fois de plus les usap;es possibles du précieux outil d'analyse et de décision économique qu'est la Comptabilité Nationale. - 112 - ANNEXES , LES SOURCES DE LA COMPI'AFILITE NATIONALE AU.8ENEGAL . tes données ",s,tati1rtiques qui sous-tendent l'établissement des Comptes de la nation sénégalaise sont~ diverses ,et proviennent succ essivement de : - Pour le~L EntreprJses.: le Ceritr e--lTnfqûe"-2ie Cqllec te des ,,_,. ,-Inf arma f16ns---(CUC 1) si s ~ la Dil" ~,t ion cl e la sta t i st iq1..1 e à Dakar •. , 'i . - Pour les. fRnqties les données tr.iTJlestr ielles de' la PCEAO (Eanque Centrale des',Etats de l'Afri'".. que de ,1 ':0'':1 est ),. . - Pour le Cbnmù~tce Extérieur .:. les Statistiques douanières. - Pour les A1ministrations : les dorll'lées de la Direction de la ,Dette et des. Investis. ,,' " -,sernent-S \ffDI )'. - Pour 'les Ménages: (tout comme pour d'autres informations cotlcerrlant par exemple les Ad,ministratians pr ivées ·ou le's E'ritrepr,is_e~ d'assurance) : les comptablès nationaux séti~~a+ais procèdent par calcul." du - ",:, solde des op~ratioris des autres sec.- : ",. f<" '.: teurs institutionnels. l ( ; "J . ~'" : ,"; ." - 113 ... INDICATION -- BIBLIOGRAPHIQUE -0-0-0- .... ~ ...•..~ . I. MANUELS ·1' ..... ~. ·1 .:.- • •.••. ,F.·'. ",;. 1. ANSON-'MEYER M. ~ 2'.: AIW HAM f-AULT ~. . , ·1· f ••.•. J.. ; L,'I ~., " .:~ i. ,:' . ' . . :,:,"1 ': .;' ..........u. ... - ...... Comptabilité Nationale Ed it. Ec onomica J 1 .... 985. J. .... 3. rA UCHET J Pi.er re La Nouvelle Comptabil,ité Nationale Edit. CUJAS, 1975 '.:' 4. EEKERMAN La Comptabilité nationale E1 i t. . PUF • J 1 98 5 5,; PENARD J Jean Comptabilité nationale et modèles de politique économique. C0llection thémis J 1972. 6. CHAPERON et SERUGIER Initiation pratique à la comptabil it é nat ionale Ed it. MA SSON, 1 7. MALINVAU9. E. 98 O. Initiation à la comptabilité na t ionale. Imprimerie Nationale, 1964. 8. lVIARC HAL Comptabilité nationale EJj it. CUJA S, 1967. 9. MARCZEWSKI 1 o. PIC HOT A• J. française. Comptabilité nationale Précis DALLOZ, 1 gr 9. Comptabilité nationale - Les nouveaux systèmes français et étranger s. Ed it. DUN.ON:) , 1 gr 9. • - 114 - .'- II. AUTRES OUVRAGES -.-. 11. IRUNHES Présentation de'la c"~ptabilité . . . nationale françai~e Collect ion INSEE, Sér ie C n O l, 1 gT3 • 12 • DELAUNAY Essai marxiste sur, 'l~t ~c..om'I>tabil'it é nationale, Ed if. Soc iales 1971. ' 4 ' __ ' _ ' " , .\ . 13. HERZOG Prévisions économiques et comptabilité nationale Ed it. PUF, 1 968. 14. INSEE Systènie élargi de comptabilité nationale. Collection de 11 INSEE'.~n~.l: 98-...199", :.......--_..Mai 1 CJr 6. ' ' ...-. ,"l, .-- .. ' - :i15 - TABLEAU DES CONTENUS EN IMPORTATIONS ET VALEUR AJOUTEE NATIONALE - 1982 ., (en dix-millièmes) ...... '., l r) Il 1 !' 0\ •"• • • 1 C QIrI. . . or.. .. ~t1CN IIlcl_ Ioqrt~c.- 102 Î"---- ~ , 7ll 21' , 712 1 1't'd1I! "t ~ Ut 1 661 tN. '"- lt'M , "5 r r- 0) ............. _-_. l'lant Wal~. 167 . 1:iIo+a.u. YoA ....-.ne. Il - '" ~) 21 ) lU U5 65:> '17 0'1 1m'O - 111lt.1rtrl~ l '14:1 125'1 3 a41 06 1nd _ AlIJ!lr:n. 01 vena .')6 5 oU 2 1S7 788 Ul f 01 !\a13S<T1!1 1667 13U <1 114 .'2 'ot 1Iu11pr1o•• 1 U6 1010 1116 f 0'1 l\)0 Q"aJM rI F....',... ... ~. t· in , . SucrP C\~fi~r'e ,....,. All.-tlLo.. 12 -.flA dl! ~ .," 1) ON~. ~nlq).ù. l'i • p;E'Jler 1 16 Fdl ~cn 1lIbrlll\"rie , <,.. t ! : '. T'r wail <lu belis .1 - 18 ,- " .JO --21 "'Al't1Jll .. .- , . • aw ••• . 1 • l4) 2 1')4 .5~ .195 aï? ~ - 1 3U 17~ ~n H'J I- 3JlS "'41 • 1." 'Ill'! •• u 1 151 l '4' 2 311 41a 216 3 lM • 252 ') 7.11 , 080 2090 )0) SN 1 .49 2)9 St, l 3411 110 ;l,J'; ~ xn .1' 2U 2 OS7 4411 '1;" 1 186 • Cl82 lorA .40'1 1'" 'JO 25lS - , .65 1012 • llO 5 flO l ) 1)8 6 1162 2 7 l!.S 2~ .- • J.' 7'1 ...' aot 1 '41 Il 2$' 2SCI "'JI 51S 1 III 2021 .81 '790 ) \)2 IndJBtr J.ea lIk.an IqIr.II l'" ,~ 2 !il' .Ù-- ~I • !al·' li :Sl 2 ln 392 S55 , ) 149 1'rV1e'_ l "'1 ! _ ..... Ia...- 5entcet 41.... o-rœ 1 4" 1 •• ~ • 0)9 ,_ • 522 • \511 614 Ion ")7 :) 0'72 30') " 40;.- - l ... m 2Ut ~l ni 6 6«1 l1l<l.Is trie utract.1 \Ill dTI' 2 6. *t#r. OP Ccnalnx:t.lO' fnl>f'9~ 4 110' 3 J4,O 7:1) i....JJ. I-'-Q,!!,!l - __ a.r-,t 1 H.- filO - - ~IO .'). .. 3U ç t..JJ. ~ :s -- - Il . tU" ; 12 !lO4 aH ))U 5.,7 ----- . - 1------lU .21 2710 .., .,. 1 i~ 29 • ))7 • lftc1~ ~U! .. 1)6 f \ .jautM lia .-1ltI.lr l~ 1 Il. . 7210 ) 'u l2" 21DJ - 1.1 1 . .~ ... 1 sa ) • !tl. 701 71l 624 ,n t 169 ) 5G' 464 n, su 1 .,. 'Se' 4" 55U 1 "'7 ~ l~' a ••u .59 1 10) 'li ~lO l TABLE DES MATIERES· -0-0-0- PAGES INTRODUCTION GENERALE ... . " ' 2 7 PRErJIIERE PARTIE : LE CADRE GENERAL DE LA COMPTABILITE CHAPITRE l : LES PRINCIPALES CONVENTIONS ET LES 8 'MElJ.1HODES .•••••••••••••••••.•••••••••••• Section 1 Suction 2 CHAPITRE II tGmps ~t le princips do la nationalité. L'~spacc, 1~ L'~nr0gistr0m0nt comptab1~ 8 ..•....... 9 LES AGENTS ECONOMIQUES, LES CATEGORIES D'OPERATIONS ET LE CIRCUIT •........... 12 S8ction 1 Les agants ....•...•...... 12 Section 2 Lds catégories d'opérations •.•....... 16 économiqu~s . , Résumé du phapitrü 2 Exercice d'application .•..•........•..•...••.•••. CHAPITRE III: SGction Section Section S8ction Section S<:.:ction 1 2 3 4 5 6 28 30 LES COMPTES DES AGENTS ECONOMIQUES AGREGES •••••••••,.................... 32 ..... ........ ............. ............. .... 32 36 38 Le compte de production '. Le comptd d'exploitation Le compte de rCV0nu Le: compt~ d'utilisation du reV3nu ..... Lu compte de capital Le compte financier " " """" """"" " ~ . ................. ...... " " ., , , , , , . , . , , , , ., , , , ., , , . 41 42 44 47 Résumé Chapitre 3 " " " " " , , , EX2rcicç) d'application ....•................•...•.... 50 CHAPITRE IV : LES AGREGATS COMPTABLES . 53 Section 1 : L'Optique du produit ..........•...... 53 - 2 - Section 2 L'optique du revenu 54 Section 3 L'optique de la dépense 55 Résumé chapitre 4 57 Exercice d'application ..........................• 58 DEUXIEr.1E PARTIE CHAPITRE 1 UTILISATION DE LA COMPTABILITE NATIONALE: LES TABLEAUX DE SYNTHESE .. 61 LE TES .......•.• "....................... 62 Section 1 L'analysa inter-industrielle ....•.... 62 Section 2 Section 3 Les caractéristique du TES ...•....... 71 L'élaboration du TES .............•... 72 Résumé chapitre 1 ........................... 75 Exercice d'application 77 Exercice d'application n 0 2 ••••••••••••••••••••••• 83 CHAPITRE II LE TOF Soction 1: Présentation du TOF Section 2: Utili té du TOF Exercice d'application 91 . 92 . 94 ........................... 96 CHAPITRE III : LE TABLEAU ECONOMIQUE D'ENSEMBLE (TEE) Section 1 Sé'ction 2 " ...•............... 102 L'architecture du TEE 102 L'intérêt du TEE ..........•.......•.. 104 CHAPITRE IV : EXTENSION DE LA COMPTABILITE NATIONALE AU DOMAINE SOCIAL 106 Section 1 L'exemple des comptas de la Santé 106 Section 2 Structure du comptè de l'éducation 109 1 t f 1 t , .~ f - 3 - CHAPITRE V LES LIMITES DE LA COMPTABILITE NATIONALE EN ECONOMIE SOUSDEVELOPPEE ......•.•.•.•.••..•..•••.•• 110 1. Au niveau du cadre spatial •.•.•.••...•••.•.• 110 2. Au niveau de l'enregistrement ..•.••..•...••. 110 3. Au niveau des secteurs .•....••.•.••.•.•••..• 110 1 4. Au niveau des statistiques •••••••••..••..•.• 111 5. Au niveau du mode d'enregistrement •....•.•.. 111 1 ANlJEXES ........•..••••••••..•••••..•••.••.•••.• 112 1 ! BIBLIOGRAPHIE .•.•..••.•..•••...••••••..•••.•••• 113