Histoire de la société française ( ce cours est en désordre )

 -Histoire de la société française
 (▽ ce cours est en désordre ▽)
Histoire des différents régimes politiques qui ont fait la France puisque ce régime politique encadre la
société en imposant des normes et des règles. Nous verrons ensuite si la France, qui n’arrive pas
encore à trouver sa stabilité politique, trouvera le bon régime afin de réduire les maux de la société.
Plus précisément, un régime politique est une forme de gouvernement et l’organisation qui va avec. Il
repose sur une certaine répartition des pouvoirs. Par exemple, la monarchie est une forme de
gouvernement, la république également. Il existe cependant plusieurs types de monarchies et de
république.
On parlera de vision organique qui est d’ailleurs insuffisante et réductrice. Nous ne pouvons nous en
contenter car nous devons comprendre la physionomie globale de la société.
Afin d’avoir une vision claire et complète d’une société il faut aller au delà de l’étude stricto census de
la forme gouvernementale d’une société.
La constitution est l’ensemble des règles écrites qui détermine l‘exercice du pouvoir et ces règles
constitutionnelles représentent les normes.
Chapitre préliminaire : Crise de l’ancien régime
« La France d’avant 1789 est un autre monde » politique, économique et social dont les structures et
les fondements sont radicalement différents de tout ce qu’on a connu après 1789. Ce qui ce passe en
1789 est bien plus qu’une rupture, on pourrait parler de séisme, d’anéantissement. La révolution a
anéanti toutes les structures de l’ancienne France. Nous allons donc voir la France entrer dans une aire
nouvelle, c’est le début de la quête du régime idéal.
Cet ancien régime est en crise politiquement, socialement et financièrement
Section 1 : La crise de la société
Au 18ème siècle la société française est organisée selon un modèle hérité du moyen âges dont on
qualifie d’un système « tripartite » car il est divisé en trois groupes sociaux appelés les ordres. Nous
pouvons également le définir de système hiérarchisé et inégalitaire. C’est une organisation qui a très
bien fonctionné jusqu’au 18ème car ce siècle est un siècle de mutation, de changements : l’économie
change mais les mentalités aussi, les Hommes aspirent à la mobilité sociale mais telle quelle, cette
société d’ordres ne peut plus leur offrir cette mobilité sociale. On va se retrouver avec un système figé
et une France bloquée socialement. Cela va engendrer des frustrations (=malaise social) que nous
allons retrouver au sein de ces différents ordres.
A)- Hiérarchie sociale et privilège
Cette société d’ancien régime est hiérarchisée et inégalitaire. Comment détermine t-on la place d’un
individu dans la société ?
La fortune, la réussite ne sont pas des critères retenus pour déterminer cette place, on s’intéressera à la
fonction de l’individu.
Pour fonctionner harmonieusement, la société doit être composée de trois ordres, chacun ayant une
fonction particulière. Ceux qui prient, le clergé, ceux qui combattent, la noblesse et ceux qui
travaillent, le tiers-état.
Chaque ordre a ses propres lois, ses propres règles qui vont régir les relations entre les individus du
même ordre. Ces règles vont définir un statut. L’ensemble de lois particulières pour chaque ordre, on
parle alors de « privatae leges ». Il n’y a pas d’égalité en droits devant la loi.
Aujourd’hui, la loi civile est la même pour tous.
1-La société d’ordre
Cette société est tripartite et hiérarchisée.
Le premier de ces ordres est le clergé, c’est le premier ordre du royaume. Le premier car il occupe un
rôle et une place capitale dans cet état monarchique.
L’église est une institution fondamentale, pilier de l’état monarchique. Effectivement, nous sommes
dans une époque dans laquelle le politique et le religieux ne font qu’un.

Cela signifie que ce régime politique qui est la monarchie a un fondement religieux parce que le Roi
(celui qui incarne le pouvoir) a une légitimité divine.
Le Roi a une légitimité divine car il est l’élu de Dieu, choisi par Dieu (dans les mentalités politiques
de l’époque). Le Roi acquiert cette légitimité lors d’une cérémonie appelée « le sacre du Roi ». Il est
donc chargé du gouvernement de son peuple.
Parce que le pouvoir est légitimé par Dieu, on peut dire que l’église et le roi sont étroitement liés, ils
sont alliés.
Il existe entre eux des relations de soutient, on parlera de « l’alliance du trône et de l’autel ». La
religion catholique est dite religion d’Etat. Cela signifie que c’est la seule qui soit officielle reconnue,
la seule dont le culte est autorisée. Les autres confessions religieuses ne sont pas tolérées, ce qui se
traduit par des interdictions de pratiquer leur culte. L’Edith de Nantes va fixer légalement le statut des
protestants de France et leur accorder la liberté de culte à partir de 1598, il sera ensuite révoqué.
Le clergé désigne l’ensemble des ecclésiastiques, c’est à dire, les représentant de l’église catholique.
Le clerc est donc celui qui est entré dans l’état ecclésiastique. Leur mission est d’abord une mission
spirituelle en se consacrant à Dieu.
On distingue deux types de clergés : le clergé que l’ont qualifie de régulier et le clergé séculier.
Le clergé séculier est celui qui vit parmi les fidèles, dans le siècle, dans le monde (curés, évêques,
archevêques).
Le clergé régulier vit retiré du monde obéissant à une règle qui est celle du fondateur de cet
établissement (les bénédictins…).
La noblesse est le deuxième ordre du royaume. A l’origine, la noblesse se confond avec le métier des
armes. Il s’agit de l’ordre de ceux qui combattent et défendent l’Etat par les armes. On parle de
noblesse d’épée, c’est la plus ancienne et la plus prestigieuse. Nous nous trouvons à l’époque féodale
(1er au-12ème siècle).
L’état monarchique va se doter progressivement d’une administration qui est de plus en plus structurée
et performante. Dans ce cadre, la noblesse va être accordée à certain administrateur. Ces
administrateurs du Roi, sont au service de ce dernier. On peut donc devenir noble en entrant dans
l’administration. On l’appelle « la noblesse de robe ».
On pouvait acheter une charge de juge au roi pour entrer dans l’administration. Cette charge est dite
anoblissante, qui conférait la noblesse à ceux qui les avait acheté. Cela permettait une certaine
mobilité sociale.
Cette noblesse de robe est méprisée par la noblesse d’épée car pour ces nobles d’épée, la noblesse doit
se mériter. Cela entraîne des clivages liés aux origine ou aux modes de vies. Il faut savoir que les
nobles ne travaillent pas. Il existe également les nobles de cours, ils sont entretenu par le Roi et sont
totalement oisif, inutile. Une fois que cette noblesse est acquise, elle peut se transmettre par le mariage
(de l’homme à la femme) ainsi que par la naissance (un enfant de noble devient noble)
Le Tiers état est le troisième ordre du royaume. Il rassemble tous ceux qui ne sont ni clerc, ni noble,
c’est à dire, l’immense majorité des français (plus de 90% de la population). Ce sont ceux qui
travaillent et entretiennent matériellement l’état. C’est un ordre très divers, très hétérogène. Dans les
villes, ceux qui forment les membres du tiers état sont de riches bourgeois (banquiers, artisans,
commerçants) mais aussi une classe beaucoup plus modeste composée de petits artisans, des ouvriers
et domestiques. La population paysanne constitue l’essentiel du Tiers état. Tous sont inclus dans la
même catégorie qui est le Tiers état. Au sein de cet ordre il y a des riches comme des pauvres, des
possédants comme des démunis.
Il ne faut donc pas assimiler la noblesse à la richesse et le Tiers état à la pauvreté.
Il existe un facteur d’unité, ce qui réuni les membres du Tiers état quel qu’il sont et l’opposition aux
privilèges des autres ordres ainsi que la revendication de l’égalité civile.
2)- Distinctions juridiques et privilège

Le principe de cette société est qu’à chaque ordre correspond un statut juridique particulier, ce qui veut
dire qu’un ensemble de lois particulières ou privées est commune aux membres d’un même ordre. Il
n’y a donc pas d’égalité civile, les hommes ne sont pas égaux en droit. Cette inégalité civile se traduit
par l’existence de privilèges.
Il existe des privilèges judicaires, civils et fiscaux.
Concernant les privilège judiciaires, aujourd’hui pour les même faits dans le cadre d’un contentieux,
nous sommes tous jugés dans les mêmes tribunaux ce qui n’était pas le cas dans l’ancien régime. Les
tribunaux compétents pour juger un même fait sont différents suivant que l’ont est clerc, noble ou
roturiers (=tiers état).
Les nobles bénéficient d’un privilège de comparution, ils sont jugés quelque soit la matière par les
plus hautes juridictions du royaume.
Organisation judiciaire de l’ancien régime :
Les clercs bénéficient d’un privilège judicaire qu’on appelle le FOR. Ils sont jugés par des tribunaux
ecclésiastiques, ce qui signifie que les juges sont eux même des clercs. Ils sont jugés en fonction d’une
loi qui est différente. La loi qu’on leur applique est appelée « loi canonique » qui s’applique
seulement aux clercs.
En matière pénale, lorsqu’un crime ou un délit est commis par un noble ou un roturier, le crime est le
même mais la peine sera différente dans son intensité et dans ses modalités. Pour un même crime, alors
que le noble est décapité, le roturier sera pendu. Cela peut s’expliquer par la vertu de l’exemple car la
noblesse est un ordre délite, un ordre qui doit donner l’exemple. Parce que le noble doit donner
l’exemple il a une responsabilité plus grande devant l’homme et devant Dieu. La responsabilité ici,
conditionne l’application et la sévérité d’une peine.
Il existe des privilèges civils et des privilèges judiciaires.
2)- Les privilèges civils
L’âge de la majorité est différent chez les nobles et chez les roturiers. Pour les nobles, la majorité est à
20ans et 15ans pour les roturiers. Accorder la majorité à 20ans plutôt qu’à 15 est dit d’un régime
protecteur, cela permet aux nobles d’être protégés plus longtemps.
3)- Les privilèges fiscaux
Les privilèges fiscaux sont les plus connus car les plus choquants. Deux ordres sont concernés : le
clergé et la noblesse.
Ils sont privilégiés car ils bénéficient d’exemption fiscale. Ces ordres sont dispensés de payer certains
impôts. L’essentiel de la pression fiscale pèse sur le Tiers état. C’est un système fiscal très compliqué.
De quels impôts sont-ils concrètement exemptés ?
Un impôt direct, « la taille » était l’impôt direct le plus fréquent. Un impôt indirect appelé « les
aides »,
équivalent de notre TVA d’aujourd’hui. Les nobles sont également dispensés d’impôts sur la
circulation des biens et marchandises, des péages. La « Gabelle » (impôt sur le sel) est très élevé et
supporté uniquement par les roturiers.
Ces privilèges fiscaux ne veulent pas dire immunité fiscale puisque les nobles et clercs ne sont pas
totalement exonérés d’impôts. Le clergé est sollicité pour payer le « Decîme ». La noblesse paie un
impôt appelé « capitation ».
Conseil du roi (équivalent à la cours de cassation)
Parlement (équivalent des cours d’appel) (les nobles accédaient directement à
cette juridiction)
3ème degrés
2ème degrés
1er degrés (petites affaires civiles) (pour les roturiers, ils devaient subir une
multitude de juridictions en faisant appel avant d’atteindre le parlement)

Leur situation demeure très avantageuse en comparaison avec celle du Tiers-état puisque ce sont eux
qui assument l’essentiel de la charge fiscale.
Existe t-il une justification à ces exemptions fiscales ?
a)- Pour les nobles
A l’origine, les membres de cet ordre avaient un devoir de protection des hommes et des biens de la
société. Ce devoir de protection et de défense justifie l’exemption fiscale puisqu’on disait de ces
nobles combattants qu’ils payaient « l’impôt du sang », en nature, de leur personne et ne devaient
donc rien à l’état. De plus, ils engageaient des frais important pour aller au combat (armures…).
Ce fondement de l’exemption n’est plus valable au 18ème siècle car depuis le 15ème siècle, le royaume
s’est dotée d’une armée permanente et professionnelle qui est elle même financé par un impôt : la
taille.
Cette armée est composée de certains nobles, mais beaucoup d’autres n’y sont pas intégrés. Pour ceux
qui ne vont plus au combat, ils ne paient donc plus l’impôt du sang et donc plus de raison de
l’exemption fiscale.
b)- Pour le clergé
L’exemption fiscale se justifie ici par les charges qui incombent à l’Eglise. Il y en a deux : la première
est une mission spirituelle : charge du culte, de servir Dieu, de prier.
La seconde est une mission temporelle : l’église assurent l’enseignement en créant des écoles et
l’assistance, notamment aux pauvres et aux malades en créant des hospices, des hôpitaux,
orphelinats…
Cette mission temporelle est assez lourde financièrement.
Cette organisation sociétale n’est plus adaptée à la réalité et va engendrer de grands mécontentements.
B)- Le blocage de la société.
Pour illustrer ce phénomène, nous pouvons dire que la France est devenue une société cloisonnée où
les « passerelles » ne fonctionnent plus d’un ordre à l’autre.
✪ Un système inadapté
Cette société d’ancien régime est hiérarchisée inégalitaire et produit des catégories de privilégiés. Ce
système n’est viable et envisageable qu’à deux conditions :
- il faut que les différences de statuts (les privilèges) se justifient par un vrai rôle social, par une
fonction qui est assignée à chacun : prier, combattre, travailler.
- Il faut qu’il existe des « passerelles » d‘un ordre à l’autre, des possibilités d’ascension sociale.
Dès lors où il n’y a plus d’espoir d’ascension sociale, il n’y a plus d’espoir du tout. Si cette espoir
n’existe plus, on se trouve dans le malaise qui débouche sur d’importantes frustrations qui
dégénèreront par la suite. Le système se fiche complètement de cette absence d’ascension : les ordres
se referment avec une impossibilité de mobilité sociale.
✪ Blocage de la promotion sociale des bourgeois
Il a existé des passerelles entre le deuxième et troisième ordre, il y a un système de promotion sociale.
Ce système repose sur ce qu’on appelle « l’office ». L’office est une fonction publique ou charge
administrative que l’on retrouve dans toutes les branches de l’administration des finances ou
l’administration de la justice. Pour intégrer l’administration, on va acheter au Roi une charge, un
office, pour devenir officier, fonctionnaire du Roi. (ex : achat d’une charge de juge dans un tribunal
pour intégrer l’administration judiciaire du Roi).

A partir du 17ème siècle, ce système se transforme pour des raisons financières, il faut remplir les
caisses de l’Etat.
Dans un premier temps, c’est le Roi qui a décidé de vendre les offices lui même afin d’en récolter la
finance. Le Roi va inventer un système lui permettant de percevoir un impôt sur la vente des offices. Il
accorde l’hérédité de la charge et en plus un autre impôt d’environ 1,7% sur toute la durée d’exercion
de la charge.
Exemple : petit commerçant peu fortuné achète une charge mineure. A sa mort, il l’a transmet à son
fils. Le fils peut soit la revendre ou l’exercer. Il choisi de la revendre, il récupère donc le prix, mais un
prix majoré et décide d’acheter une autre charge plus élevée dans la hiérarchie sociale qui sera plus
chère que la précédente afin de se payer à terme une charge anoblissante. Voilà le moyen progressif de
se hisser dans la hiérarchie. La question qu’il maintenant se poser est « pourquoi ce système s’est-il
bloqué ? »
✪ L’origine du blocage
A partir d’un certain moment, les plus haute charges, celles qui conféraient la noblesse se transmettent
de père en fils et vont rester dans les familles. Elles ne vont donc plus circuler et échappent donc au
marché. Si elles sont conservées, les bourgeois qui pourraient être intéressés ne peuvent plus les
acheter puisqu’elles sont conservées dans les familles. C’est donc l’hérédité qui bloque tout le
système.
A partir du 18ème siècle, les plus hautes charges, celles qui confèrent la noblesse, se transmettent de
père en fils ce qui signifie qu’elles restent dans les familles. Elles ne circulent donc plus. Chacun à son
niveau stagne dans sa condition.
Ce phénomène de blocage se double d’une frustration politique : la bourgeoisie ne peut plus espérer
être associée à l’exercice du pouvoir politique. C’est donc la noblesse qui mobilise le pouvoir dans les
hautes fonctions de l’Etat (administration centrale ou locale). Si on fait le bilan de toutes ces
constations, le Tiers-état est un ordre qui représente le dynamisme du royaume car c’est le
moteur de l’économie.
Cependant, ils ont perdu l’espoir d’une promotion sociale, des privilèges mais aussi de pouvoir
participer à la vie politique du pays alors même qu’ils sont les forces vives du royaume. Cette crise
sociale est l’une des causes de la révolution.
Section 2 : la crise du pouvoir
A la fin de l’ancien régime, la monarchie est en crise : le pouvoir est figé dans ses traditions et se
trouve incapable de se réformer, de se moderniser et donc incapable de répondre aux demandes du
peuple. Face à ce pouvoir officiel vont se dresser des contres pouvoirs qui représentent les aspirations
nouvelles de la Nation.
✪ La forme du régime
Ce régime politique de la fin de l’ancien régime est organisé autour d’un roi. Ce régime là a connu
une stabilité de 8 siècles. Hugues Capet accède au trône en 987. Cette monarchie est dite absolue de
droit divin.
La royauté est héréditaire, absolue et de droit divin :
- héréditaire : le pouvoir ( : la couronne) est transmis au sein de la famille soit en ligne directe
c’est à dire au descendant du roi, soit en ligne collatérale, c’est à dire les frères, cousins ou
neveux. Au delà de l’hérédité il existe d’autre règle de transmission du pouvoir, les lois
fondamentales du royaume que l’on a assimilée à des règles constitutionnelles. Les lois
fondamentales du royaume s’imposent au roi et il ne peut pas les modifier.