NOMENCLATURE Pièces écrites 1 – Rapport de présentation 2
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NOMENCLATURE Pièces écrites 1 – Rapport de présentation 2 – Projet d’aménagement et de développement durables (PADD) 3 – Règlement 4 – Plans de zonage 4a – Planche globale – 1/6500 4b – Planche Est – 1/3000 4c – Planche Centre – 1/2500 4d – Planche Ouest – 1/3000 4e – Planche Nord – 1/3000 5a – Liste des emplacements réservés 5b – Liste des emplacements pour mixité sociale et des Périmètres de mixité sociale 6 – Orientations d’Aménagement et de Programmation (OAP) Annexes du Plan Local d’Urbanisme 7 – Annexes sanitaires 7a - Alimentation eau potable 7b - Assainissement 7c - Déchets 8 – Servitudes d’Utilité Publique 8a - Liste des servitudes d’utilité publique 8b - Plans des servitudes d’utilité publique Plan des SUP PPR Mouvements de terrain Plan d’Exposition aux Risques (PER) Mouvements de terrain Aléa Retrait et gonflement des argiles 9 – Secteurs d’isolement acoustique 10 – Règlement de publicité restreinte 11 – PSMV 12 – Zones de préemption au titre des espaces naturels sensibles départementaux 13 - Obligations légales de débroussaillement 14 – Bois et Forêts soumis au régime forestier 15 - Inventaire des éléments remarquables (Art. L.151-19 CU) 16 – Trame Verte et Bleue Pièces administratives 17 – Bilan de la concertation publique 18 – Délibérations municipales Avis CDPENAF Avis CDNPS Avis Dérogation_Ouvertures à l’urbanisation (L.142-4 CU)
