NOMENCLATURE Pièces écrites 1 – Rapport de présentation 2

NOMENCLATURE
Pièces écrites
1 – Rapport de présentation
2 – Projet d’aménagement et de développement durables (PADD)
3 – Règlement
4 – Plans de zonage
4a – Planche globale – 1/6500
4b – Planche Est – 1/3000
4c – Planche Centre – 1/2500
4d – Planche Ouest – 1/3000
4e – Planche Nord – 1/3000
5a – Liste des emplacements réservés
5b – Liste des emplacements pour mixité sociale et des Périmètres de mixité sociale
6 – Orientations d’Aménagement et de Programmation (OAP)
Annexes du Plan Local d’Urbanisme
7 – Annexes sanitaires
7a - Alimentation eau potable
7b - Assainissement
7c - Déchets
8 – Servitudes d’Utilité Publique
8a - Liste des servitudes d’utilité publique
8b - Plans des servitudes d’utilité publique
Plan des SUP
PPR Mouvements de terrain
Plan d’Exposition aux Risques (PER) Mouvements de terrain
Aléa Retrait et gonflement des argiles
9 – Secteurs d’isolement acoustique
10 – Règlement de publicité restreinte
11 – PSMV
12 – Zones de préemption au titre des espaces naturels sensibles départementaux
13 - Obligations légales de débroussaillement
14 – Bois et Forêts soumis au régime forestier
15 - Inventaire des éléments remarquables (Art. L.151-19 CU)
16 – Trame Verte et Bleue
Pièces administratives
17 – Bilan de la concertation publique
18 – Délibérations municipales
Avis CDPENAF
Avis CDNPS
Avis Dérogation_Ouvertures à l’urbanisation (L.142-4 CU)