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Directives et leçons apprises sur les réseaux d’aires
marines protégées au Canada
Compte rendu d’un atelier national tenu à Ottawa en
janvier 2008

REMERCIEMENTS
Pêches et Océans Canada ainsi que le Fonds mondial pour la nature (Canada) tiennent à
remercier tous les experts qui les ont aidés à planifier l’atelier et qui sont venus échanger leur
expérience dans la planification de leurs propres réseaux d’aires marines protégées. Nous
voulons également remercier Fanny Douvere et Charles Ehler qui nous ont aidés à
documenter les discussions qui ont eu lieu tout au long de l’atelier et qui ont préparé la
première ébauche du présent compte rendu.
DÉCLARATION
Les opinions exprimées dans le présent rapport sont celles des auteurs et des présentateurs et
n’engagent pas Pêches et Océans Canada ni le gouvernement du Canada.
Certaines des figures incluses dans le présent rapport proviennent de sources internationales
et n’ont pu être modifiées. Les termes nécessitant une traduction sont indiqués au bas de
chacune des figures, le cas échéant.
Citation recommandée :
Pêches et Océans Canada et WWF-Canada. 2009. Directives et leçons apprises sur les réseaux
d’aires marines protégées au Canada : Compte rendu d’un atelier national tenu à Ottawa en
janvier 2008. http://www.dfo-mpo.gc.ca/index-fra.htm.
Sources des photos de la couverture :
Étoile des mers (au dessus) : Neil McDaniel
Triopha catalinea, Détroit de Georgia Sud: M. Heibert
© 1986 WWF-Fonds Mondial pour la Nature symbole du panda
Marque Déposée du WWF ®

Table des matières
AVANT-PROPOS...................................................................................................................1
ABRÉVIATIONS .....................................................................................................................2
SECTION 1 – Contexte..........................................................................................................3
1.1 Réseaux d’AMP........................................................................................... 3
1.2 Engagement international du Canada concernant l’établissement de
réseaux d’AMP............................................................................................ 3
1.3 Engagements nationaux du Canada concernant l’établissement de réseaux
d’AMP.......................................................................................................... 4
1.4 Établissement du système national des réseaux d’AMP............................. 5
1.5 Travaux préliminaires effectués par le Canada pour un système national de
réseaux d’AMP............................................................................................ 6
SECTION 2 – But et détails de l’atelier...............................................................................7
2.1 Raisons de la tenue d’un atelier sur l’établissement de réseaux d’AMP..... 7
2.2 Organisation de l’atelier............................................................................... 7
2.3 Participants.................................................................................................. 8
2.4 Constatations découlant de l’atelier.............................................................8
SECTION 3 – Directives sur les bonnes pratiques pour la planification des réseaux
d’aires marines protégées........................................................................................9
3.1 Exposé sur les directives relatives au milieu marin de l’IUCN/CMAP......... 9
3.2 Exposé fondé sur les directives de la CDB ............................................... 11
3.3 Résumé des discussions des groupes de travail sur les critères
écologiques (d’après la liste de vérification de l’IUCN/CMAP).................. 13
3.4 Résumé des discussions du groupe d’experts faisant suite aux discussions
en petits groupes.......................................................................................18
SECTION 4 – Expériences internationales en matière de planification des réseaux
d’aires marines protégées......................................................................................22
4.1 Exposé sur la politique sur les AMC de la Nouvelle-Zélande et sur le plan
de mise en œuvre...................................................................................... 22
4.2 Exposé sur la création d’un réseau d’AMP en Australie............................ 33
4.3 Exposé sur l’établissement d’un réseau d’AMP en Allemagne dans le
contexte de l’OSPAR................................................................................. 40
4.4 Exposé sur la mise en œuvre de la Marine Life Protection Act en Californie
45
4.5 Résumé des discussions en petits groupes sur les études de cas
internationales........................................................................................... 51
4.6 Discussion générale..................................................................................54
SECTION 5 – Conclusions et prochaines étapes............................................................ 55
5.1 Conclusions............................................................................................... 55
5.2 Définitions des réseaux d’AMP ................................................................. 56
5.3 Prochaines étapes..................................................................................... 56
ANNEXE A : PROGRAMME DE L’ATELIER ................................................................... 57
ANNEXE B : COMITÉ ORGANISATEUR......................................................................... 58
ANNEXE C : PARTICIPANTS............................................................................................59

Figures et tableaux
Tableau 1. Organismes fédéraux, lois pertinentes et orientation des programmes....5
Figure 1. Aspects clés de l’établissement des réseaux d’AMP .................................10
Figure 2. Quatre principales étapes de l’élaboration des réseaux d’AMP.................23
Figure 3. Zones de profondeur relatives à la classification de l’environnement marin
côtier et d’eaux profondes de la Nouvelle-Zélande.........................................24
Figure 4. Régions biogéographiques côtières de la Nouvelle-Zélande.....................27
Figure 5. Classification de l’environnement marin côtier de la Nouvelle-Zélande
(< 200 m de profondeur) – types d’habitat ......................................................28
Figure 6. Classification de l’environnement marin en eaux profondes de la
Nouvelle-Zélande (> 200 m de profondeur) ....................................................28
Figure 7. Régions de planification marine de l’Australie.............................................35
Figure 8. Biorégions de la région marine du sud-ouest de l’Australie........................36
Figure 9. Les trois principales étapes du processus de planification biorégionale de
l’Australie..........................................................................................................37
Figure 10. Réseau d’AMP proposé pour la région marine du sud-est de l’Australie .38
Figure 11. Vue d’ensemble simplifiée du processus de désignation Natura 2000 ...43
Figure 12. Partie allemande du banc Dogger dans la mer du Nord..........................44
Figure 13. Structure de planification de la côte centrale nord de la Californie..........49
Figure 14. Réseau d’AMP sur la côte centrale de Californie.....................................50

1
AVANT-PROPOS
En novembre 1994, le ministre des Pêches et des Océans présentait Une vision de
gestion des océans, laquelle insistait sur l’importance d’adopter une stratégie de
gestion des océans ainsi que des lois visant à régir les océans. Après une longue
période de consultation et des débats au sein des comités parlementaires, la Loi sur les
océans de 1996 entrait en vigueur le 31 janvier 1997. La Loi faisait du Canada le
premier pays à s’être doté de mesures législatives exhaustives pour la gestion des
océans. Le Canada a par la suite commencé à appliquer la Loi sur les océans par
l’entremise d’une série d’activités de gestion intégrée menées dans des zones
prioritaires en se servant d’outils de gestion de zones, dont les aires marines
protégées.
Le Canada s’est engagé, à l’échelle nationale et internationale, à établir des réseaux
d’aires marines protégées, et cet engagement a été désigné en tant qu’objectif clé dans
le cadre de l’Initiative de la santé des océans fédérale (2007) et dans la Stratégie
fédérale sur les aires marines protégées du Canada (2005). Ainsi, Pêches et Océans
Canada est l’organisme responsable, au sein du gouvernement canadien, de
l’établissement d’un système d’aires marines protégées au Canada et travaille en
collaboration avec l’Agence Parcs Canada, Environnement Canada (EC) et des
organismes provinciaux et territoriaux (dont le mandat est de désigner des aires
marines protégées), des groupes des Premières nations et des groupes autochtones,
différentes industries, des organisations non gouvernementales ainsi que d’autres
groupes d’intérêt.
Le présent atelier a donné la possibilité aux autorités canadiennes fédérales,
provinciales et territoriales, aux organisations autochtones, ainsi qu’aux intervenants
nationaux de prendre connaissance conjointement du corpus grandissant de
connaissances et d’expériences internationales en matière de planification de réseaux
d’aires marines protégées. Le présent atelier constitue la première d’une longue série
d’étapes qui, d’une manière inclusive, coordonnée et complémentaire, mèneront à
l’établissement de réseaux d’aires marines protégées au Canada.
Martine Landry Jennifer Smith
pour pour
Pêches et Océans Canada le Fonds mondial pour la nature-Canada