Plan d`aménagement général

Plan d'aménagement général
partie écrite
et
règlement sur les bâtisses
octobre 2001
texte coordonné 2015
Modifications ponctuelles
01 mars 2016
modifications sur la base
de l'avis de la Commission d'Aménagement du 15.07.2016 et
des réclamations
vote du conseil communale le 17 octobre 2016

plan d'aménagement général de la Ville d'Echternach
2
Modifications :
- Modification partielle du PAG au lieu-dit « Aalt Schluechthaus », approuvé définitivement par le
Ministre de l’Intérieur et de l’Aménagement du Territoire en date du 3.09.2007 (Réf.
75C/002/2006),
- Modification partielle du PAG au lieu-dit « Spidol », approuvé définitivement par le Ministre de
l’Intérieur et de l’Aménagement du Territoire en date du 26.02.2008 (Réf. 75C/003/2007),
- Modification ponctuelle du PAG – ancien « Hotel Welcome », approuvé définitivement par le
Ministre de l’Intérieur et à la Grande Région en date du 27.07.2009 (Réf. 75C-004-2008),
- Modification ponctuelle du PAG « Au Vieux Moulin », approuvé définitivement par le Ministre de
l’Intérieur et à la Grande Région en date du 09.12.2009 (Réf. 75C-005-2008),
- Modification ponctuelle du PAG « Kneepfabrik », approuvé définitivement par le Ministre de
l’Intérieur et à la Grande Région en date du 11.05.2011 (Réf. 75C/007/2010),
- Modification ponctuelle du PAG concernant la zone d’activités commerciales, artisanales et de
services « Nonnemillen », approuvé définitivement par le Ministre de l’Intérieur en date du
30.10.2013 (Réf. 75C/009/2013),
- Modification ponctuelle du PAG « Devant le Marché », approuvé définitivement par le Ministre de
l’Intérieur en date du 22.01.2014 (Réf. 75C/010/2014).

plan d'aménagement général de la Ville d'Echternach
sommaire page I
Sommaire
1.Les généralités 3
1.1Le but du plan d'aménagement général 3
1.2Les plans et la partie écrite 3
1.3La division du territoire de la commune 3
1.3.1Les zones à l'intérieur de l'agglomération 3
1.3.2Les zones à l'extérieur de l'agglomération 4
2.Les zones à l'intérieur de l'agglomération 5
2.1Généralités 5
2.1.1La parcelle ou le terrain à bâtir 5
2.1.2La zone inondable à l'intérieur de l'agglomération 5
2.1.3La construction en deuxième position 6
2.1.4La démolition 6
2.2La zone de la ville ancienne - secteur commercial 7
2.2.1L'affectation et la structure 7
2.2.2L'implantation et l'alignement 7
2.2.3Les marges de reculement 7
2.2.4La profondeur 8
2.2.5La hauteur de la corniche et de la faîtière 8
2.2.6Les façades principales 8
2.2.7Les toitures principales 9
2.2.8Assainissement énergétique 9
2.2.9Les dépendances et aménagements des espaces libres 9
2.2.10Les garages ou emplacements 10
2.3La zone de la ville ancienne - secteur habitation 11
2.3.1L'affectation et la structure 11
2.3.2L'implantation et l'alignement 11
2.3.3Marges de reculement 11
2.3.4La profondeur 12
2.3.5La hauteur de la corniche et de la faîtière 12
2.3.6Les façades principales 13
2.3.7Les toitures principales 13
2.3.8Assainissement énergétique 13
2.3.9Les dépendances et aménagements des espaces libres 14
2.3.10Les garages ou emplacements 14
2.4La zone de moyenne densité 15
2.4.1L'affectation 15
2.4.2L'implantation 15
2.4.3Les marges de reculement 15
2.4.4La profondeur 16
2.4.5La hauteur de la corniche et de la faîtière 16
2.4.6La largeur 18
2.4.7Les toitures et les façades 18
2.4.8Assainissement énergétique 19
2.4.9Les dépendances et aménagements des espaces libres 19
2.4.10Les garages ou emplacements 19
2.5La zone de faible densité 21
2.5.1L'affectation 21
2.5.2L'implantation 21
2.5.3Les marges de reculement 21
2.5.4La profondeur 21
2.5.5La hauteur 22
2.5.6La largeur 23
2.5.7Les toitures et les façades 23
2.5.8Assainissement énergétique 24
2.5.9Les dépendances et aménagements des espaces libres 24
2.5.10Les garages ou emplacements 24

plan d'aménagement particulier de la Ville d'Echternach
page II sommaire
2.6Les secteurs sauvegardés et les zones de monuments classés et inventaire supplémentaire
des monuments nationaux 24
2.7La zone d'aménagement particulier 28
2.8La zone d'aménagement différé 29
2.9Le tableau récapitulatif des prescriptions dimensionnelles 30
2.10Les zones d'activités 33
2.11La zone industrielle à caractère national et la zone régionale d'activités industrielles,
artisanales et commerciales 33
2.11.1La gestion 33
2.11.2Le but et la portée du règlement 33
2.11.3L'affectation 33
2.11.4Les prescriptions dimensionnelles relatives aux bâtiments 34
2.11.5Les accès 34
2.11.6Les surfaces de verdure 34
2.11.7Les dépôts 34
2.11.8La clôture des parcelles 35
2.11.9Les aires de stationnement 35
2.11.10Les constructions 35
2.11.11Les toitures 35
2.11.12Les logements de service 35
2.12La zone d'activités commerciales, artisanales et de services 36
2.12.1L'affectation 36
2.12.2L'implantation 36
2.12.3Les surfaces libres 36
2.12.4Les emplacements 37
2.12.5Le volume et la hauteur 37
2.12.6La clôture des parcelles 37
2.12.7Les panneaux publicitaires et enseignes 37
2.12.8La salubrité et la sécurité 38
2.12.9Les mesures de protection de l'environnement 38
2.12.10La zone soumise à un plan d'aménagement particulier "activité" 38
2.13La zone de bâtiments et d'aménagements publics 39
2.14La zone de verdure 39
2.15La zone de jardin 39
2.16La zone de camping 39
2.17La zone de loisirs 39
2.18La zone hôtelière 39
2.19La zone de circulation et de stationnement 40
3.Les zones à l'extérieur de l'agglomération 41
3.1La zone agricole 41
3.2La zone forestière 41
3.3La zone inondable 41
3.4La zone de réserve naturelle proprement dite 41
3.5La zone de réserve naturelle communale 42
3.6La zone tampon et la zone d'intérêt paysager 42
3.7La zone de protection des sources 42
4.Les dispositions et prescriptions dimensionnelles 43
4.1La marge de reculement 43
4.2La profondeur 44
4.3La hauteur des constructions 45
4.4Les hauteurs et profondeurs des constructions sur les terrains en pente égale ou supérieur à
15% 46
4.5Le niveau 48

plan d'aménagement particulier de la Ville d'Echternach
sommaire page III
4.6Le rez-de-chaussée et sous-sol 49
4.7Les ouvertures dans la toiture 50
4.8La corniche 51
4.9Les garages, car-ports et emplacements 51
4.10Les installations dans les immeubles à plusieurs logements 53
4.11Les saillies sur les alignements des façades 53
4.12Les saillies mobiles 55
4.13Les constructions groupées 55
4.14Les antennes 55
5.Les prescriptions relatives aux espaces libres 57
5.1Les abris de jardin 57
5.2Piscines 57
5.3Les espaces libres 57
5.4Les plantations 58
5.5Les travaux de déblai et de remblai 58
5.6Le stationnement de roulottes, véhicules, voitures automobiles non immatriculés 58
5.7Les clôtures et murs de soutènement 58
5.8Les angles de rue et alignements 59
5.9L'équipement d'utilité publique sur les propriétés privées 59
6.Les voies publiques 61
6.1Les voies publiques existantes 61
6.2Les voies nouvelles 61
6.3Les voies non achevées 61
6.4Les trottoirs 62
7.Les constructions, la solidité, la sécurité et la salubrité 63
7.1L'alimentation en eau potable 63
7.2L'assainissement 63
7.3La construction existante 63
7.4La construction 63
7.5La construction agricole 63
7.6Les pièces destinées au séjour prolongé de personnes 64
7.7Les pièces secondaires 65
7.8La dimension minimale d'une unité de logement 65
7.9L'aspect extérieur des constructions 65
7.10L'entretien et suppression de constructions 65
7.11Les éléments de construction et stabilité 66
7.12L'accès, fondations, seuils d'entrée 66
7.13Les dalles, planchers, plafonds et murs 66
7.14La protection contre l'humidité 67
7.15Les toitures et leurs superstructures 67
7.16Le garde-corps 67
7.17Les escaliers 67
7.18Les ascenseurs et monte-charge 68
7.19Les cabinets d'aisance 68
7.20Les chaufferies 69
7.21Les foyers et fours 70
7.22Les cheminées et conduits de fumée 70