placer l`individu au cœur du débat!

Lettre d’information
du département de
l’action sociale et de la santé
No1 - Janvier 2004
20 personnes, 18 mois et de très nombreuses heures de tra-
vail, 10 principes directeurs pour 1 loi-cadre sur la santé de
146 articles. C’est en quelques chiffres – éloquents! – que je
dresse les contours du tableau d’un des 6 objectifs de législa-
ture du DASS.
Je souhaitais en effet que soit revu de fond en comble le droit
sanitaire cantonal. Certes pionnier – en particulier dans les
domaines des droits des patients et de la psychiatrie – ce droit
se caractérise néanmoins aussi par l’enchevêtrement de ses
textes, parfois poussiéreux, qui le rendent compliqué, peu
clair et difficilement lisible.
Surtout, il ne fait suffisamment de place à la personne hu-
maine. Ainsi, le nouveau droit, concrétisé par une loi-cadre ac-
compagnée de lois d’application et d’organisation, fait la part
belle à la santé plutôt qu’aux soins, à la trajectoire de vie des
personnes plutôt qu’aux institutions. En outre, il fixe le cadre
dans lequel pourront se développer les progrès de la méde-
cine (recherche biomédi-
cale, génétique, trans-
plantations, etc.). Enfin, il
harmonise les droits des
patients en étendant les
droits conférés jusqu’ici
aux patients psychia-
triques à tous les patients.
En tout, ce sont 10 prin-
cipes directeurs qui ont
guidé les travaux de la
commission chargée de
l’accompagnement de l’é-
laboration de cette loi-
cadre. Cette commission,
composée de représen-
tants des milieux concer-
nés et des partis poli-
tiques, a travaillé d’arrache-pied pendant 18 mois pour
mener à bien ce magnifique projet. Je tiens ici à leur réitérer
mes félicitations et mes remerciement pour leur importante et
nécessaire collaboration. Pierre-François Unger
Le billet du Président
DROIT SANITAIRE CANTONAL
Une nouvelle philosophie:
placer l’individu au cœur du débat!
Le 6 janvier dernier, le président du département de
l'action sociale et de la santé, M. Pierre-François Unger,
a présenté un projet de loi-cadre sur la santé. Ce texte
important, dont l'ambition est de réformer et moderni-
ser le droit sanitaire cantonal, a notamment pour ob-
jectifs de mettre en place une politique sanitaire tour-
née vers l'avenir, une politique élaborée à partir de la
notion de santé - et non plus seulement des soins - et un
renforcement des droits des patients. Avec, pour philo-
sophie, la volonté de mettre l'individu, sa trajectoire de
vie et les étapes qui la composent au cœur du débat!
Droit éclaté dans une multitude de lois, éléments ajoutés au
fil des années et sans véritable cohérence entre eux, disposi-
tions obsolètes et qui ne tiennent pas compte des progrès
technologiques actuels, absence de bases légales dans des
domaines importants tels que la prévention et la promotion
de la santé. C'est à partir de ces constats qu'a été élaboré le
troisième des six objectifs de législature que s'est fixé le pré-
sident du DASS.
Pour remédier à cet état de fait et élaborer une réforme du
droit sanitaire cantonal, une commission extraparlementaire -
placée sous la présidence du directeur de cabinet du DASS,
M. Pierre-Antoine Gobet, et composée de représentants de
tous les milieux concernés - a été constituée en avril 2002. Vé-
ritable «chambre d'écho», elle a travaillé pendant un an et
demi, pour aboutir au résultat qui vous est présenté dans ces
lignes.
10 principes directeurs…
En guise de trame à partir de laquelle la commission extra-
parlementaire a été chargée d'élaborer cette loi sanitaire,
Pierre-François Unger a énoncé dix principes directeurs:
1. concevoir une loi sur la santé… et non plus sur les soins;
2. centrer la personne et sa trajectoire de vie au cœur du
dispositif… et non plus les institutions de santé;
3. responsabiliser les partenaires en matière de communi-
cation et d'information, de droits et de devoirs, de for-
mation;
4. introduire la notion de médecin de confiance;
5. privilégier l'autonomie du patient;
6. comprendre la capacité de discernement sous l'angle du
consentement et du renoncement (libres et éclairés);

7. repenser le fonctionnement des commissions de sur-
veillance, en distinguant ce qui relève des tribunaux et de
la médiation;
8. préciser les missions de référence et de proximité;
9. prévoir une loi intégrant les lois actuelles du domaine sa-
nitaire, y compris les droits des patients;
10. rédiger une loi de 150 articles maximum.
… pour un projet cohérent, concret et adapté à son époque!
Après un an et demi de travail, la nouvelle législation en ma-
tière sanitaire présente un tableau qui se veut symbole
d'équité, de justice, d'efficacité et d'innovation, un tableau
riche en nuances. Le renforcement des droits des patients
(les droits particuliers dont bénéficiaient les patients psy-
chiatriques sont désormais étendus à tous les patients), de
nouvelles bases légales fondant un conseil de la santé, la
création d'une instance de médiation, la promotion de la
santé et la prévention, la recherche biomédicale, la géné-
tique, la reproduction, etc. en représentent les éléments les
plus significatifs.
L'équilibre et la cohérence de ce tableau résident aussi dans
les projets de lois d'application ou d'organisation qui accom-
pagnent le futur droit sanitaire. Ils sont au nombre de trois:
• le projet de loi sur la commission de surveillance est un
élément fondamental, qui a pour ambition de rendre le
système de recours en matière de décisions médicales
plus juste, équitable, efficace et performant. Parmi ses in-
novations les plus marquantes, on retrouve une seule
commission, un bureau chargé d'effectuer un tri rapide
et sûr des plaintes, la reprise par la commission des
tâches du Conseil de surveillance psychiatrique, l'octroi
de la qualité de partie à la procédure au patient comme
au soignant, etc.;
• le projet de loi sur la privation de liberté à des fins d'as-
sistance adapte notamment plusieurs procédures d'ap-
plication du Code civil suisse (CCS - art. 397A et ss) à
la pratique, pour mieux prendre en compte la réalité
des personnes souffrant d'affections mentales. A titre
d'exemple, la validité d'une demande d'admission non
volontaire passe de 10 jours à … 24 heures!
• le projet de loi abrogeant la loi sur les établissements
publics médicaux rend la loi actuelle K 2 05 compatible
avec le projet de loi-cadre; il instaure aussi la notion de
contrat de prestations.
La suite du programme
Présenté le 6 janvier dernier, la nouvelle loi sanitaire can-
tonale est en consultation auprès des différents milieux
intéressés jusqu'au 1er mars prochain. Après dépouillement
des prises de position, le projet de loi devrait être en principe
soumis au Grand Conseil d'ici le début de l'automne.
Une nouvelle philosophie pour un droit sani-
taire cantonal en prise avec son époque
A une époque où l'on a parfois l'impression que les progrès
techniques entraînent une certaine déshumanisation des dé-
bats, quel qu'en soit l'objet, le nouveau droit sanitaire canto-
nal remet «l'église au milieu du village» ou, plus prosaïque-
ment, l'individu au centre des préoccupations. Il ne s'agit
évidemment pas de tirer à boulets rouges sur ces avancées
techniques, génératrices de tant de progrès dans tant de do-
maines, mais tout simplement de restituer à la personne hu-
maine la place qui est la sienne - la première - en adaptant
les dispositifs à sa trajectoire de vie et en tenant compte des
différentes étapes qui constituent cette trajectoire, et non
l'inverse! Voilà, résumée en quelques mots, la philosophie
qui détermine le nouveau droit sanitaire cantonal.
Colloque international sur la prévention de
la violence organisé par l’OMS et le DASS
Réunis à Genève le 12 janvier 2004, des ministres de la
santé et des responsables politiques d’une quarantaine
de pays ont débattu du problème de la prévention de la
violence lors d’un colloque organisé conjointement par
l’Organisation mondiale de la santé (OMS) et le départe-
ment de l’action sociale et de la santé (DASS). Le but de
ce colloque – organisé dans le cadre de la campagne in-
ternationale de prévention de la violence lancée par
l’OMS au lendemain de la publication en octobre 2002 de
son «Rapport mondial sur la violence et la santé» - était
de jeter les bases d’une alliance mondiale pour prévenir
la violence interpersonnelle. Le président du DASS,
Pierre-François Unger, s’est félicité de ce que de nom-
breux pays ont réagi à la suite du rapport de l’OMS (Jor-
danie, Costa Rica, ex-République de Macédoine, Mo-
zambique, Colombie, Mexique, Brésil), reconnaissant
que la violence est une question de santé publique. Il a
relevé que Genève fait face à ce problème par une poli-
tique de proximité qui rapproche l’Etat de l’individu.
Parmi les nombreuses actions entreprises, il a mis en évi-
dence la création il y a deux ans d’un fonds pour lutter
contre la violence et la mise sur pied aux HUG d’une
unité de prévention de la violence: le milieu hospitalier
est en effet un lieu privilégié pour repérer les victimes.
L’histoire de la psychiatrie à Genève
A l’initiative des Hôpitaux universitaires de Genève
(HUG), l’histoire de la psychiatrie à Genève fait l’objet
d’un ouvrage intitulé «Deux siècles de psychiatrie à
Genève 1800-2000». Le premier volet intitulé «Du mal
de Saint-Antoine à Belle-Idée» est paru en 2002. Le
deuxième volet «De Bel-Air à Belle-Idée» vient de sortir
de presse. Il retrace l’évolution de la psychiatrie à Ge-
nève ces cinquante dernières années. Au travers des té-
moignages de 27 personnes, psychiatres, soignants, mi-
litant pour le droit des malades, juristes, journalistes,
entre autres, sous la direction de l’historien Armand
Brulhart, on y découvre comment on est passé de Bel-Air
à Belle-Idée. L’univers psychiatrique du passé permet de
mieux comprendre les défis de la psychiatrie d’aujour-
d’hui. («De Bel-Air à Belle-Idée. Un demi-siècle de psy-
chiatrie à Genève». Tome 2. Ed. HUG-Georg).
Tarmed: les cliniques privées genevoises
font recours
En raison du refus des cliniques privées genevoises, de
même que d’un certain nombre de médecins, d’appli-
quer la convention cantonale Tarmed LAMal, le Conseil
d’Etat a pris le 19 décembre 2003 un arrêté imposant la
structure Tarmed et une valeur du point à 98 centimes à
tous les prestataires non conventionnés, ceci afin de ga-
rantir une couverture des soins la plus large possible.
Début janvier, on apprenait que l’Association des Cli-
niques Privées de Genève (ACPG) avait fait recours
contre cet arrêté auprès du Conseil Fédéral. En pareil
cas, le Conseil Fédéral consulte les services de M. Prix
avant de rendre sa décision.
Le nouveau logo
du DASS
version
Bertrand Levrat
Flash DASS

• la qualité de partie à la procédure sera conférée, au pa-
tient comme au soignant. Cette nouveauté est elle aussi si-
gnificative, puisque jusqu’à présent, un patient déposant
une plainte ne pouvait avoir connaissance ni de la procé-
dure, ni du résultat!!!
Last but not least, signalons encore que les droits spécifiques
dont bénéficiaient les patients psychiatriques sont désormais
étendus à toutes les catégories de patients!
Droit des patients:
un renforcement significatif
Genève joue un rôle pionnier dans le droit en matière de santé,
notamment dans les domaines de la psychiatrie et des droits
des patients. Le projet de loi sur la commission de sur-
veillance, qui accompagne le projet de loi-cadre sur la santé,
en témoigne de manière particulièrement significative.
Il revisite complètement le système de recours
en matière de décisions médicales, avec pour
ambition de le rendre plus juste, plus équi-
table, plus efficace et plus performant. Voici,
pêle-mêle, quelques innovations majeures:
• puisque tout praticien doit désormais être
au bénéfice d’un droit de pratique, qu’il
exerce dans les établissements publics
médicaux ou en médecine de ville, il n’y a
plus de raison de faire une distinction
entre les deux catégories. Il n’y aura donc
plus qu’une seule commission de sur-
veillance;
• la composition de cette commission
sera allégée, tout en restant tout à fait re-
présentative des milieux concernés;
• afin d’assurer un tri rapide et sûr, un bu-
reau de la commission est mis en place;
• une instance de médiation est mise en
place, pour la résolution des litiges par
voie transactionnelle;
• la commission de surveillance repren-
dra l’ensemble des tâches du Conseil de
surveillance psychiatrique en lien avec
la vérification de la légalité et le bien-fondé
des admissions de personnes atteintes
d’affections mentales;
• la levée du secret professionnel relè-
vera désormais en principe du pouvoir
judiciaire;
Droit sanitaire cantonal, une nouvelle philosophie (Suite)
Le DASS, jusqu’ici, ne bénéficiait ni d’une identité visuelle
propre, ni d’un logo. Si la question de la nécessité ou du
bien-fondé, pour l’Etat ou l’une de ses entités, d’avoir un
logo peut paraître légitime, le fait que les six autres départe-
ments de l’Etat en disposent rend la réflexion caduque!
Ainsi, le DASS franchit aujourd’hui un pas important en
termes d’image et d’identification. Son logo permettra en
effet d’identifier davantage le département auprès de la
population – bénéficiaire de ses services! –, et de développer
le sentiment d’appartenance auprès de ses collaborateurs.
Concrètement, le logo montre les différents services, direc-
tions et établissements du département, fédérés par ce der-
nier, via le ruban, lequel se veut aussi le symbole de l’ouver-
ture et du dynamisme.
Les petits carrés représentent la population au service de la-
quelle le DASS œuvre quotidiennement, et plus particulière-
ment, le fait que s’il est un département qui place l’être hu-
main au centre de ses préoccupations, c’est celui de l’action
sociale et de la santé.
Le DASS a un nouveau logo

Agenda
@
Le portrait du mois: Pierre-Antoine Gobet
La nouvelle loi-cadre genevoise sur la santé (à
laquelle est consacré ce numéro de «Balises»),
c’est en grande partie à lui qu’on la doit, puis-
qu’il a présidé de main de maître la commis-
sion extra-parlementaire qui l’a construite en
18 mois. C’est vrai que Pierre-Antoine Gobet,
directeur de cabinet au département de l’ac-
tion sociale et de la santé depuis le 1
er
avril
2002 a su relever le défi qu’on lui proposait dès
ses premiers pas au département. Le président
du DASS, Pierre-François Unger dit d’ailleurs
de lui qu’il est «son hémisphère gauche». C’est
dire si ce jeune licencié HEI en relations inter-
nationales et personne importante du parti dé-
mocrate-chrétien genevois, a su rapidement se
rendre indispensable comme conseiller poli-
tique et en communication.
Pierre-Antoine Gobet a débuté en politique à l’âge de 19 ans, faisant
son entrée chez les jeunes PDC genevois. C’était-là l’aboutissement
logique de nombreuses et longues discussions politiques entre col-
légiens passionnés, en particulier par la question de la Suisse et de
l’EEE qui battait son plein à l’époque, mais aussi de la longue tradi-
tion familiale démocrate chrétienne fribourgeoise qui est sienne. Il
est né en effet le 6 juin 1975 à Fribourg avant d’arriver à Genève
5 ans plus tard dans les bagages de ses parents. Mais le jeune Pierre-
Antoine a gardé des liens très forts avec ses origines terriennes fri-
bougeoises – un petit village de 300 habitants dans la Glâne qui
s’appelle Villariaz. Son grand-père fut député au Grand Conseil, son
oncle Alexis syndic du village, président du Grand Conseil et
conseiller national. La ferme familiale fut la première du village à
disposer d’un téléphone. Voilà pourquoi la grand-mère du directeur
de cabinet du DASS, du haut de ses 87 ans, répond encore aujour-
d’hui lorsque le téléphone sonne: «Allo Villariaz»!
Ce lien avec la campagne fribourgeoise est essentiel pour bien com-
prendre toutes les facettes de la personnalité de Pierre-Antoine Go-
bet qui avoue «un attachement marqué aujourd’hui encore pour la
terre et ses valeurs, et à la nature plus généralement.». Habitué au
travail aux champs lors de ses vacances à Villariaz, le jeune Gobet
s’essaiera à Genève à de nombreux «petits métiers» manuels pour
subvenir à ses études. On le verra ainsi tour à tour occupé comme
«homme de ménage» à la TSR, dans l’entreprise d’extincteurs Sicli,
dans une boulangerie, à la récolte des légumes pour l’Union maraî-
chère, à Swissair en tant que manœuvre pour les containers
d’avions-cargo. Le PDC va rappeler le jeune bachelier en sciences,
puis candidat à la licence HEI à des occupations plus
intellectuelles. De 1998 à 2002, il occupera d’impor-
tantes fonctions.
En 1998, on lui confie le poste nouvellement créé à
Genève d’assistant politique. Ce sont Pierre-François
Unger et Claude Blanc, le vieux lion du PDC genevois,
qui ont convaincu le parti de faire appel à un jeune:
«Claude Blanc est la première personne qui m’a
formé sur la façon de faire de la politique. Il m’a pris
dès le départ sous son aile et m’a fait partager sa
vista», explique Pierre-Antoine Gobet qui bénéficiera
des conseils d’autres personnalités démocrates-chré-
tiennes genevoises: Pierre-François Unger et les deux
présidents qu’il aura l’occasion de côtoyer à son poste
de secrétaire général du PDC genevois qu’il occupe
quelques mois plus tard: Jean-Claude Vaudroz et Patrick Schmied.
En 2001, il franchit un pas de plus en devenant collaborateur scien-
tifique au secrétariat général du PDC suisse à Berne, puis secrétaire
de tout le groupe parlementaire PDC aux chambres. Un travail pas-
sionnant qu’il acceptera de quitter cependant pour répondre à l’ap-
pel de Pierre François Unger qui veut en faire son directeur de ca-
binet après son élection au Conseil d’Etat de novembre 2001. «Ce
qui m’a particulièrement attiré à ce poste, c’est la possibilité de voir
les choses depuis en haut et aussi de continuer d’apprendre au
contact de personnes de grandes compétences», affirme-t-il.
Malgré cette ascension fulgurante, le jeune cadre du DASS assure
qu’il ne brigue pas de mandat politique pour l’instant, désireux qu’il
est de parfaire un jour ses connaissances à l’étranger. D’ailleurs, il
n’a pas que la politique dans sa vie. D’abord, il y a son amie Ursula,
une avocate suisse alémanique, actuellement assistante en droit à
l’Université de Genève. Le sport occupe aussi une très grande place
dans les occupations de Pierre-Antoine Gobet. Ancien footballeur
pétri de talent (il a été aux portes de la ligue B à UGS), il a également
été un champion de tennis de table, 6ème lors d’un championnat de
Suisse. Son grand amour de la nature et de la montagne vont le faire
opter ensuite pour la course à pied. Aujourd’hui ce marathonien de
bon niveau a déjà accompli des marathons réputés tels Prague et
Munich, où il a réalisé un temps de 3h20 min: son rêve est d’at-
teindre les 3h. Mais déjà, il a découvert de nouveaux sports qui
comblent sa quête incessante de grand air et d’espace: vélo, VTT,
avec comme terrain de jeu le Salève; ski de randonnée. Et il travaille
aussi à un projet de marathon international au cœur de la ville de
Genève qui devrait voir le jour en 2005. Autant de routes vers de
nouveaux sommets!
Les subsides d’assurance-maladie 2004 sur le
Net
Le site du Service de l’assurance-maladie (SAM) présente
quelques nouveautés. Désormais, il est possible d’obtenir des
informations détaillées sur les règles d’attribution des sub-
sides d’assurance-maladie 2004 aux assurés à revenu modeste
(http://www.geneve.ch/social/assurance/welcome.html),
sous rubrique «Subsides d’assurance-maladie 2004». Ces sub-
sides 2004 sont attribués sur la base du revenu imposable 2002
des contribuables genevois (l’année de taxation la plus ré-
cente), en raison du passage au système postnumerando. Par
ailleurs, on pourra aussi prendre connaissance sur ce site des
FAQ (questions les plus fréquentes) posées aux responsables
du Service de l’assurance maladie au sujet de l’octroi de ces
subsides 2004. Ceux qui désireraient poser encore d’autres
questions peuvent le faire par voie électronique à l’adresse
suivante: [e-mail]
L’actualité du Net
Balises - Case postale 3984 - 1211 Genève 3 - Téléphone 022 327 32 42 - Téléfax 022 327 04 44
Rédaction: e-mail: [e-mail] - Secrétariat: e-mail: [e-mail]
Mardi 27 janvier, à 19h.30, auditorium Arditi Wilsdorf, avenue
du Mail 1, avant-première de cinéma avec le film de Nancy Meyers
«Something’s Gotta Give» en faveur de la Fondation Clair Bois.
Du jeudi 29 au samedi 31 janvier, Hôtel Président-Wilson,
10ème Congrès international de cardiologie (LDDR).
Du jeudi 29 janvier au dimanche 1er février, Centre de
Congrès «Le Régent», Crans-Montana, Congrès médical des 4 cli-
niques de Montana 2004 «QUADRIMED».
Lundi 2 février, à 17h.30, rue des Gares 12 (sur l’esplanade de la
Poste de Montbrillant), inauguration du Centre d’information et
d’orientation pour les personnes âgées, de l’APAF (association
pour la défense des personnes âgées en EMS et de leurs familles).
Les 3,4 et 5 février, de 14h.00 à 19h.00: Journées Portes ouvertes.
Mercredi 11 février, de 13h.00 à 18h.00, boulevard de la Cluse
16, Journée Portes ouvertes au Centre de formation professionnelle
santé-social (Cefops).
Mercredi 11 février, de 18h30 à 20h.30, Arcade 84, rue Schaub
3, séance publique sur: «Droit des patients et voie de recours».