E-DEP 029 Bossée (PDF, 64 Ko) - Archives départementales d`Indre

E dépôt 029
BOSSEE
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ARCHIVES COMMUNALES
DEPOT DU 21 SEPTEMBRE 2001
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REPERTOIRE NUMERIQUE
par Valérie Granger et
Catherine Leclercq
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BOSSEE
Archives communales déposées aux Archives départementales
SERIE D : ADMINISTRATION GENERALE DE LA COMMUNE
D1*-D3* Conseil municipal, délibérations : registre. 1862-1960
D1* 1862-1890
D2* 1891-1912
D3* 1913-1960
SERIE F : POPULATION – ECONOMIE SOCIALE – STATISTIQUE
F1 Mouvement de la population : état. 1857-1896
F2 Dénombrement de la population : liste. 1836-1896
SERIE G : CONTRIBUTIONS – ADMINISTRATIONS FINANCIERES
G1 Délimitation de la commune : procès-verbal, croquis
figuratif.
1830
G2*-G10* Cadastre napoléonien
G2* Etats de section. [s.d.]
G3* Lieux-dits : plan. [s.d.]
G4*-G5* Mutations : livre. 1819, 1824
G4* 1819
G5* 1824
G6* Propriétés foncières : matrice. 1834-1908
G7*-G8* Propriétés bâties : matrices. 1882-1936
G7* 1882-1910
G8* 1911-1936
G9*-G10* Propriétés non bâties. 1909-1934
G9* 1909-1914
G10* 1915-1934
G11 Cadastre rénové : tableau d’assemblage. 1937

G12 Répartiteurs, commissaires, classificateurs, nomina-
teurs : procès-verbaux de nomination.
1833, 1860-1882
G13 Patente, déclaration : matrice. 1857, 1861, 1883
G14 Véhicules automobiles, déclaration : registre. 1940-1946
G15 Billards, déclaration, taxe : registre. 1872, 1916
G16 Garde-chasse, déclaration : registre. 1913-1930
G17 Chiens, déclaration : rôle. 1876-1938
G18 Contributions directes : rôle général. 1855-1877
G19 Prestations pour chemins vicinaux : rôle. 1846-1905
G20 Rétribution scolaire : rôle. 1876-1877
G21 Dégrèvements d’impôts : registre. 1919-1945
G22 Mandement général pour les contributions foncière,
personnelle, mobilière et des portes et fenêtres : état
général.
1811-1841
G23 Impôt extraordinaire, emprunt de 100 millions : taxes
au centime de franc.
1819
G24 Bureau de poste, concessions de distribution sur la
commune : correspondance.
1913
SERIE H : AFFAIRES MILITAIRES
H1 Recensement des jeunes gens : tableau. 1915-1969
H2 Recrutement et réserve, congé : autorisation. 1854
H3 Dispense, demande : correspondance. 1862
H4 Avis de décès, extrait mortuaire (1864) : registre. 1864, 1889-1961
H5 Cantonnement des troupes : état. 1878-1882
H6 Chevaux, mulets, voitures attelées et automobiles, re-
censement : liste, état.
1899-1933
H7 Garde nationale, contrôle : relevé nominatif. an IV-1870

H8 Guerre 1914-1918, cantonnement, militaires décédés :
liste, expédition de décès.
1916-1918
H9 Guerre 1939-1945, cartes d’alimentation, distribution :
liste [voir aussi S1] (1941), personnes arrêtées (STO,
résistance) : liste.
1941-1945
H10 Secours viager : état nominatif des anciens militaires de
l’Empire.
1860
SERIE I : POLICE – HYGIENE PUBLIQUE – JUSTICE
I1 Hôtels et maisons garnis, logeurs et aubergistes, décla-
rations : registre.
1910-1941
I2 Sinistres, déclaration des pertes : liste, registre. 1899, 1939, 1950, 1956
I3 Passeport. 1859
I4 Jury : liste. 1834-1871
I5 Me Guérin, notaire royal de Bossée : livre-journal
(1785-1789)
1785-1837
[contient des arrêtés du maire de 1837].
I6 Maladies, déclaration : registre. 1914-1931
I7 Epizooties, épidémie, laisser-passer : registre. 1913-1952
SERIE K : ELECTIONS ET PERSONNEL
K1-K2 Liste électorale. 1834-1965
K1 1834-1910
K2 1911-1965
K3-K8 Elections politiques : procès-verbal des opérations de
vote.
K3 Référendum. 1945-1962
K4 Elections législatives. 1876-1962
K5 Elections sénatoriales 1876-1934
K6 Conseil d’arrondissement. 1913-1937
K7 Conseil général. 1903-1955
K8 Conseil municipal 1853-1965
K9-K11 Elections professionnelles : liste des électeurs.
K9 Chambre des métiers. 1932-1937

K10 Chambre de Commerce. 1890-1907
K11 Tribunaux paritaires des baux ruraux. 1946-1957
K12 Installation du conseil municipal : procès-verbal. 1874-1953
K13 Personnel, nomination : délibération, arrêté individuel. 1862-1949
SERIE L : FINANCES DE LA COMMUNE
L1-L3 Budgets et comptes de la commune. 1792-1955
L1 1792-1859
L2 1860-1915
L3 1916-1955
SERIE M : EDIFICES COMMUNAUX – MONUMENTS ET ETABLISSEMENTS
PUBLICS
M1 Eglise, entretien, installation d’un repère géodésique
(1955) ; presbytère, réaménagement : devis, croquis,
procès-verbal de réception des travaux.
1792-1879, 1955
M2 Cimetière, entretien, agrandissement : devis, plan, acte
de donation.
1851-1908
M3 Ecole, transformation : devis, procès-verbal de récep-
tion des travaux.
1857, 1883
SERIE N : BIENS COMMUNAUX – TERRES – BOIS – EAUX
N1 Adjudication de vente d’un terrain communal : procès-
verbal.
1845
N2 Concessions au cimetière, attribution, enregistrement :
arrêté individuel, registre.
1877-1904,
1938-1952
SERIE Ø : TRAVAUX PUBLICS – VOIRIE – MOYENS DE TRANSPORT – REGIME DES
EAUX
Ø1 Classement des routes et des chemins : tableau. 1874