E-DEP 029 Bossée (PDF, 64 Ko) - Archives départementales d`Indre

E dépôt 029
BOSSEE
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ARCHIVES COMMUNALES
DEPOT DU 21 SEPTEMBRE 2001
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REPERTOIRE NUMERIQUE
par Valérie Granger et
Catherine Leclercq
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BOSSEE
Archives communales déposées aux Archives départementales
SERIE D : ADMINISTRATION GENERALE DE LA COMMUNE
D1*-D3*
Conseil municipal, délibérations : registre.
D1*
D2*
D3*
1862-1960
1862-1890
1891-1912
1913-1960
SERIE F : POPULATION – ECONOMIE SOCIALE – STATISTIQUE
F1
Mouvement de la population : état.
1857-1896
F2
Dénombrement de la population : liste.
1836-1896
SERIE G : CONTRIBUTIONS – ADMINISTRATIONS FINANCIERES
G1
Délimitation de la commune : procès-verbal, croquis
figuratif.
G2*-G10*
Cadastre napoléonien
G2*
Etats de section.
[s.d.]
G3*
Lieux-dits : plan.
[s.d.]
G4*-G5* Mutations : livre.
G4*
1819
G5*
1824
1819, 1824
G6*
1834-1908
G11
Propriétés foncières : matrice.
1830
G7*-G8* Propriétés bâties : matrices.
G7*
1882-1910
G8*
1911-1936
1882-1936
G9*-G10* Propriétés non bâties.
G9*
1909-1914
G10*
1915-1934
Cadastre rénové : tableau d’assemblage.
1909-1934
1937
G12
Répartiteurs, commissaires, classificateurs, nominateurs : procès-verbaux de nomination.
1833, 1860-1882
G13
Patente, déclaration : matrice.
1857, 1861, 1883
G14
Véhicules automobiles, déclaration : registre.
1940-1946
G15
Billards, déclaration, taxe : registre.
1872, 1916
G16
Garde-chasse, déclaration : registre.
1913-1930
G17
Chiens, déclaration : rôle.
1876-1938
G18
Contributions directes : rôle général.
1855-1877
G19
Prestations pour chemins vicinaux : rôle.
1846-1905
G20
Rétribution scolaire : rôle.
1876-1877
G21
Dégrèvements d’impôts : registre.
1919-1945
G22
Mandement général pour les contributions foncière,
personnelle, mobilière et des portes et fenêtres : état
général.
1811-1841
G23
Impôt extraordinaire, emprunt de 100 millions : taxes
au centime de franc.
1819
G24
Bureau de poste, concessions de distribution sur la
commune : correspondance.
1913
SERIE H : AFFAIRES MILITAIRES
H1
Recensement des jeunes gens : tableau.
H2
Recrutement et réserve, congé : autorisation.
1854
H3
Dispense, demande : correspondance.
1862
H4
Avis de décès, extrait mortuaire (1864) : registre.
H5
Cantonnement des troupes : état.
1878-1882
H6
Chevaux, mulets, voitures attelées et automobiles, recensement : liste, état.
Garde nationale, contrôle : relevé nominatif.
1899-1933
H7
1915-1969
1864, 1889-1961
an IV-1870
H8
Guerre 1914-1918, cantonnement, militaires décédés :
liste, expédition de décès.
1916-1918
H9
Guerre 1939-1945, cartes d’alimentation, distribution :
liste [voir aussi S1] (1941), personnes arrêtées (STO,
résistance) : liste.
1941-1945
H10
Secours viager : état nominatif des anciens militaires de
l’Empire.
1860
SERIE I : POLICE – HYGIENE PUBLIQUE – JUSTICE
I1
Hôtels et maisons garnis, logeurs et aubergistes, déclarations : registre.
1910-1941
I2
Sinistres, déclaration des pertes : liste, registre.
I3
Passeport.
I4
Jury : liste.
1834-1871
I5
Me Guérin, notaire royal de Bossée : livre-journal
(1785-1789)
[contient des arrêtés du maire de 1837].
1785-1837
I6
Maladies, déclaration : registre.
1914-1931
I7
Epizooties, épidémie, laisser-passer : registre.
1913-1952
1899, 1939, 1950, 1956
1859
SERIE K : ELECTIONS ET PERSONNEL
K1-K2
Liste électorale.
K1
K2
K3-K8
K9-K11
1834-1965
1834-1910
1911-1965
Elections politiques : procès-verbal des opérations de
vote.
K3
Référendum.
K4
Elections législatives.
K5
Elections sénatoriales
K6
Conseil d’arrondissement.
K7
Conseil général.
K8
Conseil municipal
Elections professionnelles : liste des électeurs.
K9
Chambre des métiers.
1945-1962
1876-1962
1876-1934
1913-1937
1903-1955
1853-1965
1932-1937
K10
K11
Chambre de Commerce.
Tribunaux paritaires des baux ruraux.
1890-1907
1946-1957
K12
Installation du conseil municipal : procès-verbal.
1874-1953
K13
Personnel, nomination : délibération, arrêté individuel.
1862-1949
SERIE L : FINANCES DE LA COMMUNE
L1-L3
Budgets et comptes de la commune.
L1
1792-1859
L2
1860-1915
L3
1916-1955
1792-1955
SERIE M : EDIFICES COMMUNAUX – MONUMENTS ET ETABLISSEMENTS
PUBLICS
M1
Eglise, entretien, installation d’un repère géodésique
(1955) ; presbytère, réaménagement : devis, croquis,
procès-verbal de réception des travaux.
1792-1879, 1955
M2
Cimetière, entretien, agrandissement : devis, plan, acte
de donation.
1851-1908
M3
Ecole, transformation : devis, procès-verbal de réception des travaux.
1857, 1883
SERIE N : BIENS COMMUNAUX – TERRES – BOIS – EAUX
N1
Adjudication de vente d’un terrain communal : procèsverbal.
1845
N2
Concessions au cimetière, attribution, enregistrement :
arrêté individuel, registre.
1877-1904,
1938-1952
SERIE Ø : TRAVAUX PUBLICS – VOIRIE – MOYENS DE TRANSPORT – REGIME DES
EAUX
Ø1
Classement des routes et des chemins : tableau.
1874
Ø2
Route départementale n ° 9 : plan d’alignement.
1876
Ø3
Chemins vicinaux, classement, entretien, budget : devis, cahier des charges, état de classement, plan, dossier
par chemin.
1836-1933
Ø4
Chemins ruraux, classement, déclassement : tableau,
procès-verbal.
1839-1883
Ø5
Chemins ruraux, alignement, reconnaissance, aliénation : rapport de l’agent voyer, arrêté municipal, affiche, adjudication, croquis.
1857-1905, 1940
Ø6
Réseau téléphonique, installation : correspondance.
Ø7
Ligne « autobus » Loches-Ste-Maure, projet : correspondance.
Ø8
Electrification, réseau, financement, sondage : correspondance, questionnaire.
1933-1936
Ø9
Syndicat intercommunal d’assainissement des terres
humides du plateau de Ste-Maure, aménagement du
réseau, financement : devis, procès-verbal de réunion.
1955-1965
1914
SERIE P : CULTES
P1*-P2*
Fabrique, délibération : registre.
P1*
1750-1838
P2*
1858-1906
1750-1905
P3
Fabrique, financement : budget.
1805-1857, 1906
SERIE S : PIECES NE RENTRANT PAS DANS LES SERIES PRECEDENTES
S1
Affiche illustrée fonds bleu « quinquina Bourin aux
grand vins blancs de Touraine » publicité ORCELMARSEILLE 157 x 120 [cette affiche comprend au
verso la liste des personnes bénéficiant d’une carte
d’alimentation – voir aussi H9]
[s.d.]