E-DEP 195 La Riche. - Archives départementales d`Indre et Loire

C O N S E I L G É N É R A L D ' INDRE - E T - L O I R E
Répertoire numérique de la sous-série
EDEPOT195
ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES
DE LA RICHE
par Isabelle RENAULT
attachée de conservation
sous la direction de
Lydiane G UEIT -M ONTCHAL
conservateur en chef du patrimoine
directeur des Archives départementales d’Indre-et-Loire
A R C H I V E S D É P A R T E M E N T A L E S
C h a m b r a y- l è s -T o u r s
2015

INTRODUCTION
Les archives communales de La Riche ont fait l’objet de trois dépôts les 8 avril 1997,
21 décembre 2010 et 16 septembre 2015. Le dernier dépôt concerne 14 registres de
délibérations, dont certains de la seconde moitié du XXème siècle. En effet, dans un
souci de bonne conservation de ces documents précieux car uniques, la municipalité
a souhaité les confiés aux Archives départementales, la mairie de La Riche se trou-
vant en zone inondable.

LA RICHE
Archives communales déposées aux Archives départementales
SERIE A : LOIS ET ACTES DU POUVOIR CENTRAL
A1* Lois et décrets, enregistrement : registre
(1)
. 1787-1793
A2-A3 Lois et décrets de l’Assemblée nationale, 1789-1793
lettres patentes du roi : circulaires
aux municipalités.
SERIE B : ACTES DE L'ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
B1 Actes du département : circulaires aux 1790-an VII
municipalités.
B2 Administration départementale : affiches. anVI-anVII
SERIE D : ADMINISTRATION GENERALE DE LA COMMUNE
D1*-D16* Conseil municipal, délibérations : registres. 1830-1981
D1* 1830-8 mai 1848
D2* 21 juillet 1848-mai 1892
D3* mai 1892-août 1928
D4* octobre 1928-novembre 1947
D5* 1948-avril 1952
D6* juillet 1952-mai 1956
D7* juin 1956-mars 1960
D8* mai 1960-1963
D9* 1964-septembre 1966
D10* septembre 1966-décembre 1968
D11* 1969-octobre 1971
D12* décembre 1971-juin 1973
D13* octobre 1973-juin 1975
D14* novembre 1975-avril 1977
D15* juin 1977-juin 1979
D16*juin 1979-octobre 1981
D17 * Arrêtés du maire : registre. 1846-1948
(1)
Contient une recette de cuisine à base de riz (dernier feuillet).

SERIE E : ETAT CIVIL
E1*-E2* Baptêmes, mariages et sépultures : registres. 1674-1791
E1* B.M.S. an II-an XI
(2)
S. 1783-1789
B.M.S. 1674-1709
E2* B.M.S. 1706-1791
(3)
E3*-E10* Naissances, mariages, décès : registres. 1790-1842
E3* N.M.D. 1790-3 vend. an V
(4)
E4* N.M.D. 28 frim. an V-an VII
E5* N.M.D. an VIII-an XIII
(5)
E6* N.M.D. an XIV-1815
(6)
E7* N.M.D. 1816-1825
(7)
E8* N.M.D. 1826-1835
E9* N. 1836-1842
E10* M. 1836-1842
E11 Tables décennales. 1644-an XI
E12 Extraits d’actes d’état civil envoyés XVIII – XIXe siècles
par d’autres communes.
SERIE F : POPULATION, ECONOMIE SOCIALE, STATISTIQUE
F1 Recensement de la population : listes 1836-1975
nominatives, statistiques.
F2*-F3* Cartes d’alimentation, distribution : registres. 1941-1951
F2* 1941 – 1943
F3* 1946 – 1951
SERIE G : CONTRIBUTIONS, ADMINISTRATIONS FINANCIERES
G1*-G2 Etats de sections. 1791- anVII
G1* section A
G2 sections B à D
(2)
Sépultures de la Chapelle du dépôt des Pauvres de Tours. Contient une table alphabétique. Relié dans le
désordre.
(3)
Note relative au jubilé universel (1727).
(4)
Contient des tables alphabétiques à partir de 1792.
1790-1792 : sépultures de la Chapelle du dépôt des pauvres.
(5)
Note relative à la mort d’un individu trouvé noyé au bord de la rivière (six prairial an X).
(6)
Tables alphabétiques pour les années 1813-1814
(7)
Contient des tables alphabétiques.

G3* Etat de classement parcellaire des propriétés foncières. [ s.d.]
G4 Matrice de rôle pour la contribution cadastrale. 1818-1819
G5 Livre des mutations de propriétés. anXIII-1821
G6 – G7 Matrices des propriétés foncières. 1827-1844
G6 folios 1 à 550
G7 folios 551 à 950
G8 Matrice cadastrale des propriétés bâties. 1882-1911
G9 Matrice de rôle pour la contribution foncière an X-1829
et des portes et fenêtres.
G10 Contribution foncière, personnelle et mobi- an IX-1839
lière : mandements.
G11 Liste des trente plus imposés de la commune; 1818 ; 1855
emprunt de cent millions : taxe.
G12 Perception de La Riche : lettre de contribuable, 1807 ; 1825
Procès-verbal de remise faite par le receveur.
G13 Patentes. an VIII-1850
G14 Taxes et prestations de toutes natures : rôles. 1826-1910
G15 Taxe sur les chiens : rôles. 1869-1905
G16 Taxe sur les voitures, chevaux, mules et 1931
mulets : registre de déclaration.
G17 Dégrèvements d’impôt : registres des 1927-1935
déclarations.
SERIE H : AFFAIRES MILITAIRES
H1 Tableaux de recensement. 1819-1953
H2 Garde nationale : projet de règlement de [s.d.] ; 1851
service [s.d.], liste de recensement (1851).