Histoire de l`État (1789-1940) - Introduction -

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Cours de Madame Laetitia Guerlain
L1 Droit - 2016-2017
Histoire de l’État (1789-1940)
- Bibliographie indicative -
- ANTONETTI (Guy), Histoire contemporaine politique et sociale, Paris, PUF, 1997,
9e éd.
- CHEVALLIER (Jean-Jacques), Histoire des institutions et des régimes politiques de
la France de 1789 à 1958, Paris, Dalloz, 2009, 15e éd.
- SZRAMKIEWICZ (Romuald) et BOUINEAU (Jacques), Histoire des institutions,
1750-1914, Paris, Litec, 1998, 4e éd.
- GODECHOT (Jacques), Les institutions de la France sous la Révolution et
l’Empire, Paris, PUF, 1968, 2e éd.
- MORABITO (Marcel), Histoire constitutionnelle de la France de 1789 à nos jours,
Paris, LGDJ, 2016.
- VILLARD (Pierre) et BARRIERE (Louis-Augustin), Histoire des institutions
publiques de la France de 1789 à nos jours, Paris, Dalloz, 2013, 10e éd.
- BERSTEIN (Serge) et MILZA (Pierre), Histoire du XXe siècle, tome I, 1900-1945,
Paris, Hatier, 1994.
- Introduction -
§1 L’éclipse de l’État au Moyen Âge
A) L’absence d’idées d’État à l’époque franque
B) L’État remplacé par le système féodal (Xe-XIIe siècle)
C) L’ascension du roi souverain à partir du XIIIe siècle
§2 La renaissance de l’État aux Temps Modernes
*** Plan du cours

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Partie I
Le temps des expérimentations constitutionnelles (1789-1848)
Chapitre 1 - La tradition révolutionnaire (1789-1799)
Section 1 - Les bases du droit constitutionnel moderne (1789-1792)
§1- Les projets politiques des Lumières, sources de la Révolution ?
A) Les modèles proposés
1. Montesquieu et l’équilibre des pouvoirs
2. Rousseau et la démocratie
B) Une influence discutée
§2- L’avènement de la Nation
A) La pensée constitutionnelle de l’abbé Sieyès
B) La liquidation du legs politique des Temps Modernes
1. L’affirmation de la souveraineté nationale
2. La mission constituante de l’Assemblée nationale
§3- La fondation du nouvel ordre politique
A) La nuit du 4 août 1789
B) La Déclaration des droits de l’Homme et du citoyen
1. La liberté
2. L’égalité
C) La Constitution de septembre 1791
1. Le transfert de souveraineté à la Nation
2. L’organisation constitutionnelle des pouvoirs
3. L’échec du système
Section 2 - Les tentatives républicaines (1792-1799)
§1- La République jacobine (1792- Thermidor an II)
A) L’aspiration à l’idéal de la démocratie
1. Le projet avorté de constitution girondine
2. La Constitution montagnarde de l’an I (24 juin 1793)
B) L’impossible exercice de la démocratie
1. La première Terreur
2. La Terreur généralisée
a) Robespierre l’Incorruptible
b) les mesures de la Terreur
3. Le destin de la Terreur

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§2- La République thermidorienne (an II-an VIII)
A) La réaction thermidorienne (1794-1795)
1. Une réaction politique
2. L’œuvre constitutionnelle
B) Le Directoire (1795-1799)
Chapitre 2 - La tradition césarienne (1799-1814)
Section 1 - Le Consulat (1799-1804)
§1- L’œuvre constitutionnelle : la marche vers le pouvoir personnel
A) La République consulaire : la Constitution de l’an VIII
1. Le musèlement de la souveraineté populaire
2. La fragmentation du pouvoir législatif
3. La concentration du pouvoir exécutif
B) La monarchie consulaire : le renforcement des pouvoirs du premier consul
1. Napoléon Bonaparte, consul à vie
2. La Constitution de l’an X
§2- L’œuvre administrative : un État centralisé
A) Un gouvernement personnel
B) La réforme administrative
§3- L’œuvre sociale : l’État pacifié
A) La pacification religieuse
B) La pacification juridique
1. L’élaboration du Code civil
2. L’esprit du Code civil
Section 2 - L’Empire (1804-1814)
§1- La création de l’Empire
§2- La dérive despotique
A) La concentration des pouvoirs
B) La négation des libertés individuelles
Chapitre 3 - La tradition parlementaire (1814-1848)
Section 1 - L’échec du royalisme traditionaliste des Bourbons (1814-1830)
§1- Le retour du roi : la Restauration
A) Les circonstances de l’avènement de Louis XVIII

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B) La Charte constitutionnelle du 4 juin 1814
§2- L’intermède des Cent-Jours
A) Le mécontentement des Français
B) Le retour de Napoléon
§3- La Seconde Restauration (1815-1830)
A) La Chambre aux mains des ultraroyalistes
B) La naissance de la vie parlementaire
1. L’ébauche des partis
2. Les relations entre l’Exécutif et le Législatif
C) L’avènement de Charles X et la réaction ultraroyaliste
1. L’impopularité du nouveau roi
2. La Révolution de 1830
Section 2 - L’échec du royalisme libéral des Orléans (1830-1848)
§1- Les ambiguïtés du régime
A) Le véritable caractère du roi
B) Le caractère hybride du régime
§2- Agitation & apaisement
A) Une période d’agitation (1830-1840)
B) Un éphémère apaisement (1840-1848)
§3- La révolution de 1848

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Partie II
Vers une synthèse constitutionnelle (1848-1870)
Chapitre 1 - L’éphémère Seconde République (1848-1851)
Section 1 - Le gouvernement provisoire des quarante-huitards
§1- L’esprit romantique de la révolution
§2- Les mesures adoptées
§3- Les difficultés du régime
A) Les difficultés économiques
B) Les difficultés sociales
C) Les difficultés politiques
Section 2 - L’Assemblée constituante aux mains des bourgeois
§1- Une majorité conservatrice
§2- Le coup de force manqué des « rouges »
§3- Le choix du régime présidentiel
Section 3 - L’Assemblée législative et la réaction anti-démocratique
§1- La victoire du parti de l’ordre
§2- Les lois promulguées
§3- Le coup d’État de Louis-Napoléon Bonaparte
Chapitre 2 - L’inclassable Second Empire (1852-1870)
Section 1 - L’Empire autoritaire (1851-1867)
§1- La personnalité de Louis-Napoléon Bonaparte
§2- La Constitution du 14 janvier 1852, ou le pouvoir personnel
A) Le rôle du prince-président
B) La mise sous contrôle des pouvoirs publics
§3- Les limites à la démocratie plébiscitaire
A) Des élections sous influence
B) La mise sous tutelle de l’administration
§4- La faiblesse du régime
Section 2 - L’Empire libéral (1867-1870)
§1- Les concessions de Napoléon III
§2- La chute du régime