Etude d`impact - Les services de l`État dans l`Essonne

ZAC de la Croix Ronde
à Epinay-sur-Orge
Etude d’impact
Janvier 2015
« Croix Ronde » - Epinay-sur-Orge (91)
11 hectares d’activités, 530 logements
Mr Didier BELLIER-GANIERE
Directeur Général Adjoint AFTRP
Mr Guy MALHERBE
Maire
d’Epinay
-
sur
-
Orge
Maire
d’Epinay
-
sur
-
Orge
Mme Corinne LAMARQUE
Directrice de l’Aménagement et du Développement AFTRP
Mr Michel HOESSLER
Paysagiste Agence TER
Partie 2 : état initial du site
ZAC de la Croix Ronde à Épinay-sur-Orge - Etude d’impact mise à jour Janvier 2014 - 31
Partie 2 : l’état initial du site

ZAC de la Croix Ronde à Épinay-sur-Orge - Etude d’impact mise à jour Janvier 2015 - 3
Sommaire
Sommaire
Introduction 7
Partie 1 : le projet 9
La localisation du projet 11
Le périmètre de la ZAC et le(s) secteur(s) d’étude 13
Le programme mixte de la ZAC :
un quartier d’habitat et un parc d’activités 15
Les objectifs et les principes d’aménagement 17
Les raisons du choix du projet retenu 19
La prise en compte du développement durable dans la ZAC 21
La gestion alternative des eaux pluviales 25
La ZAC et les énergies renouvelables 27
Les réseaux divers 31
Le phasage de l’opération 33
Partie 2 : l’état initial du site 35
Le mode d’occupation des sols 37
Sur les emprises de la ZAC, une occupation essentiellement agricole 39
Le contexte foncier 41
Milieu physique et naturel 43
Le climat 45
La topographie 47
La géologie du site 49
Le sous-sol dans les emprises du projet 51
L’eau : les documents cadres et le contexte institutionnel 53
Les eaux souterraines 55
La ressource en eau potable 57
Les eaux de surface 59
Les protections naturelles : les ZNIEFF proches du site 61
Les zones Natura 2000 63
Les zones humides 65
Les habitats naturels et les espèces végétales recensées sur le site 67
Les espèces animales recensées sur le site 69
La trame verte et bleue, les continuités écologiques 71
La Trame Verte et Bleue (TVB) de la CAEE 75
Le Plan Vert Régional et la coulée verte 77
Les espaces naturels sensibles de l’Essonne 79
Les ENS d’Epinay-sur-Orge 81
Les ENS d’Epinay-sur-Orge en cours de modication 83
Le Périmètre d’intervention foncière (PRIF) 85
Les paysages 87
Le patrimoine bâti 91
Le patrimoine protégé 93
L’archéologie 95
Milieu urbain et humain 97
La démographie 99
Les actifs et l’emploi 101
Le logement 103
Les activités économiques 105
L’agriculture 107
Les commerces et services 109
Les équipements scolaires et sportifs 111
Les équipements culturels, sanitaires et administratifs 113
Réseaux divers 115
Les déplacements 119
Les déplacements :
les documents cadres et le contexte institutionnel 121
La desserte routière 123
Les tracs automobiles 125
Le taux de motorisation des ménages
et les déplacements domicile - travail 127
Les temps de parcours motorisés 129
L’accidentologie 131
La desserte du site en transports en commun 133
Les déplacements doux 137
Sécurité, salubrité et santé 139
Les risques naturels 141
Les risques technologiques 147
La qualité des sols 149
L’air : les documents cadres
et le contexte institutionnel 151
La qualité de l’air en Île-de-France 155
Le potentiel en énergies renouvelables 161
L’environnement sonore 167
Les déchets et leur gestion : le contexte réglementaire 171
Les déchets et leur gestion : les dispositifs existants 173
La sécurité publique 175
Le cadre législatif et réglementaire :
les documents d’urbanisme en vigueur 177
Le SDRIF de 1994
et le SDL du Nord-Centre Essonne de 1998 179
Le SDRIF 2030 opposable 181
Le Plan de Déplacements Urbains (PDU)
d’Ile-de-France 185
Le Schéma Régional de Cohérence Ecologique (SRCE) 187
Le Schéma régional du climat de l’air et de l’énergie
(SRCAE) et le Plan Climat Énergie Territorial 189
Le SDAGE du bassin Seine Normandie 191
Le SAGE Orge-Yvette de 2006 193
Le SAGE Orge-Yvette révisé 195
Le Plan local d’urbanisme d’Epinay-sur-Orge 197
Les servitudes d’utilité Publique 199
Le Schema de Développement Territorial (SDT)
de Paris-Saclay 201
Le Projet d’agglomération
de la Communauté d’agglomération Europ’Essonne 203
Le projet d’intérêt départemental «Orge RN20» 205
Le PLH d’Europ’Essonne 207
Les plans de gestion des déchets 209
Synthèse des principaux enjeux du site 213
Les enjeux hiérarchisés 219

ZAC de la Croix Ronde à Épinay-sur-Orge - Etude d’impact mise à jour Janvier 2015 - 4

ZAC de la Croix Ronde à Épinay-sur-Orge - Etude d’impact mise à jour Janvier 2015 - 5
Sommaire
Sommaire
Partie 3 : les effets du projet
sur son environnement 221
Les effets du projet sur la structure du site 223
Les effets du projet sur le milieu naturel :
climat, topographie, sol et sous-sol 225
Les effets du projet sur le milieu naturel :
les eaux de surface 227
Les effets du projet sur l’assainissement 229
Les effets du projet sur le milieu naturel :
la qualité et les usages de l’eau 231
Les effets du projet sur le milieu naturel :
les espaces naturels, la faune et la ore 233
Les effets du projet sur le milieu naturel :
les enjeux réglementaires 235
Les effets sur les paysages et le cadre de vie 237
Les effets du projet sur le contexte social
et économique : la démographie et le logement 239
Les effets du projet sur l’emploi et les activités 241
Les effets du projet sur les équipements 243
Les effets du projet sur l’agriculture 245
Les effets du projet sur les déplacements :
le trac automobile 249
Les effets du projet sur la sécurité routière 253
Les effets du projet sur les transports en commun 255
Les effets du projet sur les déplacements doux 257
Les effets du projet sur les risques naturels 259
Les effets du projet sur la santé :
la qualité de l’air 265
Les effets des énergies renouvelables
dans le projet 267
Les effets du projet sur la santé :
l’environnement sonore 269
Les effets du projet sur les déchets 277
Les effets permanents du projet
sur la sécurité publique 281
Les effets temporaires du projet sur
la sécurité publique 283
Récapitulatif des effets temporaires
et permanents du projet
285
Les effets du projet hiérarchisés 287
Partie 4 : Les effets cumulés du projet de ZAC
avec d’autres projets 289
Les projets concernés 291
Analyse des effets cumulés 293
Partie 5 : les solutions de substitution 295
Les scénarios d’aménagement envisagés
pour la création de la ZAC 297
Le scénario 1 299
Le scénario 2 301
Le scénario 3 303
L’évolution ultérieure du scénario retenu 305
Les scénarios énergétiques envisagés 307
L’analyse économique des scénarios énergétiques 309
L’analyse environnementale des scénarios énergétiques 311
Synthèse des scénarios énergétiques 313
Partie 6 : la compatibilité du projet
avec les documents d’urbanisme en vigueur 315
Le Schéma Directeur de la Région Ile-de-France 2030
(SDRIF) opposable 317
Le Plan local d’urbanisme d’Epinay-sur-Orge 319
Le projet de mise en compatibilité du PLU 321
Les servitudes d’utilité publique 325
La Zone d’Aménagement Différé (ZAD) 327
L’Espace naturel sensible (ENS) 329
Le Schema de Développement Territorial (SDT)
de Paris-Saclay 331
Compatibilité du projet avec le SRCE et le SRCAE 333
Compatibilité avec le SDAGE
du bassin Seine Normandie 335
Compatibilité avec le SAGE Orge-Yvette 2006 339
Compatibilité avec le SAGE Orge-Yvette révisé 341
Le PLH d’Europ’Essonne 343
Compatibilité avec les Plans de gestion des déchets 345
Partie 7 : mesures destinées à supprimer, réduire ou
compenser les effets négatifs du projet 347
Les mesures pour le milieu naturel : climat, sol et sous-sol 349
Les mesures pour le milieu naturel : topographie 351
Les mesures pour le milieu naturel : la ressource en eau 353
Les mesures pour le milieu naturel :
les espaces naturels, la faune et la ore 359
Les mesures pour les paysages et le cadre de vie 361
Les mesures pour l’agriculture 363
Les mesures pour les déplacements :
circulation et accessibilité automobile 365
Les risques naturels et technologiques 367
La qualité de l’air 371
L’environnement sonore 373
La sécurité publique 375
Les mesures pour les effets temporaires 377
Synthèse des mesures 379
Estimation des dépenses liées aux mesures 383
Modalités de suivi de la mise en oeuvre des mesures 385
Partie 8 : méthodes utilisées 387
Partie 9 : difcultés rencontrées 391
Partie 10 : auteurs de l’étude 393
Partie 11 : maîtrise des risques 395
Partie 12 :
effets de l’ensemble du programme 397
Bibliographie 399
Glossaire 401