signalisation touristique.qxd - Conseil départemental des Vosges

et d’intérêt local
mémento départemental
Signalisation touristique

Sommaire
B.1. Les principaux textes réglementaires
B.2. Les documents cadres départementaux
B.3. Le Schéma Départemental de Développement Touristique
B.4. Le Schéma Directeur Départemental de Signalisation Directionnelle et Touristique
C.1. Montage d’un projet de signalisation touristique et d’intérêt local
C.2. 6 phases à respecter
C.3 Le positionnement cartographique d’un territoire
C.4. Processus d’instruction
C.5. Recommandations pour une bonne démarche
C.6. Appuis techniques et contacts
D.1. Les panneaux de signalisation touristique et d'intérêt local
D.2. Les outils "images"
D.3. Visualisation cartographique des différents panneaux de signalisation
D.4. Exemples à éviter
D.5. Cahier des charges d’un plan directeur de signalisation touristique et d’intérêt local
D.6. Cahier des charges du panneau d'identité communautaire
D.7. Relais d'informations service
D.8. Recensement patrimonial
D.9. Règles d'implantations
A. Buts du Mémento
B. L'environnement d'une opération
C. La méthodologie à adopter
D. Eléments techniques
Glossaire technique
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A. Buts du Mémento
De plus en plus de structures intercommunales vosgiennes souhaitent mettre en œuvre des projets de
signalisation touristique et d'intérêt local sur leur territoire. Il s’agira donc, à travers ce document, d’apporter des
éléments de réponse et de méthode aux questionnements des territoires.
La réglementation nationale très stricte en la matière, les spécificités de notre département axé sur un
développement touristique fort, la volonté du Conseil Général de lutter contre la signalétique sauvage, de
préserver la qualité naturelle des sites et de s'inscrire dans des logiques de développement durable, ont conduit
le Département à définir un cadre méthodologique et technique pour tous ces outils à forte valeur ajoutée
d'informations, de guidage, d'image et bien sûr de sécurité dans les déplacements.
A destination du plus grand nombre, ce mémento, document d’aide à la décision pour les EPCI,
volontairement synthétique, sera le relais entre les porteurs de projets intercommunaux et les services
techniques de la Direction de l‘Aménagement, chargés d'instruire les projets et de veiller à la cohérence et
l'homogénéité de traitement des signalisations.
Il est organisé de manière à faire découvrir et comprendre simplement un environnement réglementaire
complexe, à conseiller sur les pièges à éviter, à préciser les bonnes démarches et à donner les principaux
repères techniques nécessaires.
Enfin, il permettra à tous, par une meilleure mise en réseau des acteurs et des informations techniques,
d'augmenter l'efficacité et la complémentarité des signalisations, d’optimiser les investissements et
d'améliorer la qualité de nos paysages.
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Rappels sémantiques
Signalisation :
Panneau, feu, marque ou tout autre équipement placé ou élevé dans le but de réglementer, prévenir,
guider la circulation des véhicules ou des piétons. Elle est dite routière et réglementaire, lorsque, en
appui des dispositions du code de la route, elle concerne des signaux de police, de direction,
d'indication, d'animation ou du marquage horizontal, implantés sur des voiries publiques.
La signalisation routière est un outil de communication, un équipement de sécurité, un service
public conçu en vue de l'intérêt général.
Signalétique :
Appelée également micro-signalisation, ou signalisation de proximité, concerne des dispositifs de taille,
de forme et de coloris divers, implantés sur le domaine routier, le plus souvent en agglomération, pour
signaler des activités d'intérêt privé, des services et des équipements d'intérêt local.
Elle peut être encadrée, réglementée ou faire l'objet de règles d'application.
Publicité :
Les panneaux publicitaires sont des dispositifs (avec inscriptions, formes ou images) destinés à informer
ou à attirer l'attention du public. Ils peuvent être du mobilier urbain, des panneaux lumineux, des
panneaux muraux ou scellés au sol, ou bien des pré enseignes. Elle ne peut interférer avec la
signalisation routière, peut la suppléer localement, et est soumise à réglementation.
Enseigne :
Toute information apposée sur un bâtiment, relative à une activité s'y exerçant et visible des voies
d'accès ; elle constitue un droit clairement affirmé, réglementé, mais moins strictement que la publicité.
Pré enseigne :
Dispositif qui indique la proximité d'un immeuble où s'exerce une activité déterminée ; elle est soumise
aux dispositions régissant les panneaux de publicité.
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B. L'environnement d'une opération
B.1. Les principaux textes réglementaires -----------------------------------------------------------------------------
B.2. Les documents cadres départementaux -------------------------------------------------------------------------
B.3. Le Schéma Départemental de Développement Touristique -------------------------------------------------
B.4. Le Schéma Directeur Départemental de Signalisation Directionnelle et Touristique ------------------
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