Guide méthodologique - Service du Patrimoine Naturel

Rapport SPN 2012-27 Février 2012
Service du Patrimoine Naturel
Muséum national d’Histoire naturelle
Farid Bensettiti, Renaud Puissauve, Fanny Lepareur,
Julien Touroult, Lise Maciejewski
EVALUATION DE L’ETAT DE
CONSERVATION DES HABITATS ET DES
ESPECES D’INTERET COMMUNAUTAIRE
Guide méthodologique
DHFF article 17
2007 – 2012

Référence bibliographique du document
Bensettiti F., Puissauve R., Lepareur F., Touroult J. et Maciejewski L., 2012. Evaluation de l’état de
conservation des habitats et des espèces d’intérêt communautaire – Guide méthodologique – DHFF
article 17, 2007-2012. Version 1 – Février 2012. Rapport SPN 2012-27, Service du patrimoine naturel,
Muséum national d'histoire naturelle, Paris, 76 p. + annexes.
Contact
Farid Bensettiti (MNHN-SPN) : [e-mail]
Renaud Puissauve (MNHN-SPN) : [e-mail]
Téléchargement
http://inpn.mnhn.fr/telechargement/documentation/natura2000/evaluation
Crédits photographiques de la page de couverture
- Éboulis ouest-méditerranéens et thermophiles (Massif de Saou, Dôme) ; Pelouses sèches semi-naturelles
(Massif de la Braunhie, Lot) ; Rivière des étages planitiaire à montagnard (Gorges du Tarn, Aveyron) ;
Hêtraies calcicoles médio-européennes (Vallée du Tarnon, Lozère) ; Herbier à Posidonies (Cap Corse, Haute-
Corse) : © Renaud Puissauve
- Pélobate brun (Pelobates fuscus) ; Lézard vert (Lacerta bilineata) ; Lucane Cerf-volant (Lucanus cervus) ;
Chamois (Rupicapra rupicapra) ; Apollon (Parnassius apollo) ; Queue de Renard des Alpes (Astragalus
alopecurus) : © Renaud Puissauve
Crédits photographiques de la 4ème de couverture
- Rainette méridionale (Hyla meridionalis) ; Bouquetin des Alpes (Capra ibex) ; Azuré du Serpolet
(Maculinea arion) ; Lézard des souches (Lacerta agilis) : © Renaud Puissauve

1
Coordination : BENSETTITI F.
Rédaction : BENSETTITI F., PUISSAUVE R., LEPAREUR F., TOUROULT J. et
MACIEJEWSKI L.
Version 1
février 2012

2
SOMMAIRE
SOMMAIRE 2
REMERCIEMENTS 4
LISTE DES SIGLES ET ACRONYMES 4
AVERTISSEMENT 6
INTRODUCTION 7
I. CONCEPTS, DÉFINITIONS ET MÉTHODES 8
I.1. Concept d’état de conservation 9
« Etat de conservation » au sens de la DHFF 9
« Degré de conservation » au sens des FSD 10
Parallèle entre les Listes rouges et l’évaluation de l’état de conservation 11
Articulation avec l’évaluation initiale de la DCSMM 11
I.2. Approche biogéographique de la DHFF 12
I.3. Notion d’habitat 14
Habitat générique 14
Habitat élémentaire 14
I.4. Habitats et espèces concernés 15
Quelques règles de détermination des espèces et régions biogéographiques concernées 15
Cas des populations transfrontalières 18
II. NOTIONS PROPRES A L’ÉVALUATION DE L’ÉTAT DE CONSERVATION 19
II.1. Etat de conservation : indicateurs « feux tricolores » et paramètres 19
II.2. Aire de répartition 22
II.2.a. Modalités de réalisation des cartes de distribution 23
II.2.b. Calcul de l’aire de répartition 24
II.2.c. Cas du recouvrement des habitats 25
II.3. Population 26
II.3.a. Unités de population recommandées 26
II.3.b. Estimer la taille de population 27
II.4. Habitat d’espèce 28
II.4.a. Définition de l’habitat d’espèce 28
II.4.b. Interprétations possibles pour l’évaluation 29
II.5 Structure et fonction 30
II.5.a. Evaluation des structures et fonctions de l’habitat 30
II.5.b. Espèces typiques 33
II.5.c. Evaluation globale du paramètre « Structure et fonction » 34
II.6. Valeurs de référence favorable 36
II.6.a. Etat de référence : le bon état de conservation 36
II.6.b. Aire de répartition de référence favorable (ARF) 36

3
II.6.c. Population de référence favorable (PRF) 38
II.6.d. Surface de référence favorable (SRF) d’un habitat 39
II.6.e. Utilisation des opérateurs ou relations d’ordre 40
II.7. Tendances 40
II.7.a. Tendances à court et long terme 42
II.7.b. Seuils pour les tendances 42
II.8. Principales pressions et menaces 42
II.9. Perspectives futures 43
II.9.a. Tendance future des paramètres 44
II.9.b. Etat futur des paramètres 44
II.9.c. Evaluation globale des perspectives futures 44
II.10. Couverture du réseau Natura 2000 et mesures de conservation 45
II.10.a. Données attendues et réseaux d’acteurs à mobiliser 45
II.10.b. L’évaluation de la pertinence du réseau N 2000 46
II.10.c. Mesures de conservations et efficacité 47
III. GUIDE TECHNIQUE : ÉVALUATION DES HABITATS ET DES ESPECES D’INTÉRÊT COMMUNAUTAIRE 48
III.1. Format de rapportage pour les espèces des annexes II, IV et V 49
III.2. Format de rapportage des habitats de l’annexe I 57
IV. RÉFLEXIONS POUR LA MISE EN PLACE D’UN DISPOSITIF DE SURVEILLANCE : PERSPECTIVES 2018 64
V. L’ABÉCÉDAIRE DE L’ÉVALUATION 65
BIBLIOGRAPHIE 73
CONTACTS 76
ANNEXES 77
ANNEXE 1 : Exemple d’évaluation de l’état de conservation pour un habitat : 9130 Hêtraies de
l’Asperulo-Fagetum I
ANNEXE 2 : Exemple d’évaluation de l’état de conservation pour une espèce : 1339 Cricetus cricetus
VIII
ANNEXE 3 : Liste de référence ESPECES XII
ANNEXE 4 : Liste de référence HABITATS XVII
ANNEXE 5 : Contenu et structure de la carte de distribution espèce et habitat XX
ANNEXE 6 : Unité de population – Liste des exceptions XXI
ANNEXE 7 : Listes des pressions et menaces XXIII
ANNEXE 8 : Format de rapportage pour la période 2007-2012 XXIX