Prospectus : Fidelity Funds Septembre 2016
1
MENTION IMPORTANTE
IMPORTANT. En cas de doute quant au contenu du Prospectus, il est recommandé aux investisseurs de consulter leur banquier,
avocat, comptable ou tout autre conseiller financier indépendant. Les Actions sont proposées sur la base des informations figurant
dans le Prospectus et le Document d’information clé pour l’investisseur (ci-après le ou les « DICI ») correspondant et des
documents auxquels il y est fait référence. Nul n’est habilité à communiquer des informations ou procéder à des déclarations
concernant la SICAV, hormis celles figurant dans le Prospectus et dans le DICI. L’acheteur assume à ses risques et périls les
souscriptions effectuées sur la base d’informations autres que celles figurant dans le Prospectus ou dans le DICI ou en
contradiction avec celles-ci. Les informations fournies dans le présent Prospectus ne constituent pas un conseil en investissement.
La SICAV est enregistrée conformément aux dispositions du Titre I de la loi luxembourgeoise du 17 décembre 2010.
Cet enregistrement ne signifie pas que le contenu du Prospectus ou les valeurs mobilières détenues par la SICAV sont
soumises à l’approbation des autorités luxembourgeoises. Toute déclaration contraire est interdite et illégale. La SICAV est
conforme aux dispositions principales de l’Article 27 de la loi luxembourgeoise du 17 décembre 2010.
La SICAV a le statut d’organisme de placement collectif en valeurs mobilières (« OPCVM ») et a obtenu un agrément en vertu
de la Directive 2009/65/CE du Parlement européen et du Conseil en vue de la commercialisation des Compartiments de la
SICAV dans certains Etats membres de l’UE.
Le Conseil s’est efforcé de veiller à la véracité et à l’exactitude du contenu du Prospectus en tous points importants à la date
des présentes, ainsi que d’éviter toute omission de faits essentiels, susceptible de fausser les déclarations ou les opinions
exprimées dans le Prospectus. Les Administrateurs en assument la responsabilité en conséquence. Le Conseil a approuvé
dans son intégralité la version anglaise du Prospectus. Le Prospectus peut être traduit dans d’autres langues. Lorsque le
Prospectus est traduit dans d’autres langues, la traduction devra être aussi proche que possible de la version anglaise du
Prospectus et les seules modifications admises par rapport à la version originale seront celles apportées afin de respecter les
exigences des autorités de réglementation des autres juridictions.
La diffusion du Prospectus, ainsi que l’offre d’Actions, peuvent être limitées dans certains pays ou territoires. Le Prospectus
ne constitue ni une offre de souscription, ni une sollicitation dans un quelconque pays ou territoire dès lors qu’une telle offre ou
sollicitation y est ou pourrait y être illégale, que l’offrant ou le sollicitant n’y est pas autorisé ou encore que l’acceptation d’une
telle offre ou sollicitation serait elle-même illégale.
Les informations contenues dans le Prospectus sont complétées, le cas échéant, par le DICI, le rapport annuel et les comptes
annuels de la SICAV les plus récents, ainsi que par tout rapport semestriel et tous comptes semestriels ultérieurs de la SICAV.
Des exemplaires de ces rapports et comptes peuvent être obtenus gratuitement auprès du siège social de la SICAV.
Toute personne désirant acquérir des Actions est tenue de s’informer (a) des obligations légales applicables pour l’acquisition
d’Actions dans son propre pays, (b) des éventuelles restrictions en matière de contrôle des changes et (c) de l’imposition sur le
revenu et autres conséquences fiscales découlant de l’achat, de la conversion et du rachat d’Actions.
Les informations destinées aux investisseurs de certains pays sont mentionnées dans l’annexe au Prospectus qui complète les
Sections I à V. Les investisseurs doivent noter que les informations contenues dans le Prospectus ne constituent en rien un
conseil fiscal et les Administrateurs recommandent aux investisseurs de consulter leurs propres conseillers professionnels
concernant les conséquences fiscales avant d’investir dans des Actions de la SICAV.
Les investisseurs dans la SICAV reconnaissent et acceptent, à l’égard de toute réglementation relative à la protection des
données en vigueur, que toute donnée personnelle les concernant, directement ou indirectement collectée sous toute forme que
ce soit, peut être conservée, modifiée ou utilisée de toute autre manière par la SICAV et par sa Société de gestion en qualité de
contrôleurs de données.
La conservation et l’utilisation de ces informations servent au développement et au traitement de la relation d’affaires et
commerciale avec les investisseurs. Les informations pourront être transmises (i) à d’autres sociétés au sein du Groupe FIL, à
tous les intermédiaires et toutes autres parties intervenant dans le cadre de la relation d’affaires ou (ii) en vertu de toute obligation
imposée par ailleurs en vertu d’une loi ou réglementation en vigueur (au Luxembourg ou à l’étranger). Les informations pourront
être disponibles dans d’autres pays ou territoires que ceux où une demande de souscription dans la SICAV est déposée et
peuvent être traitées par des sociétés du Groupe FIL susceptibles d’être basées hors de l’EEE. Le Groupe FIL a pris des mesures
raisonnables pour garantir la confidentialité des données transmises entre les entités concernées.
La SICAV attire l’attention des investisseurs sur le fait que, sous réserve des dispositions de la Partie III 3.4
« Investisseurs éligibles et restrictions applicables à la propriété d’Actions », tout investisseur ne pourra pleinement exercer ses
droits d’investisseur de façon directe à l’encontre de la SICAV, notamment le droit de participer aux assemblées générales des
Actionnaires, que dans la mesure où il est enregistré lui-même et en nom propre au registre des Actionnaires de la SICAV.
Dans le cas où un investisseur investit dans la SICAV par le biais d’un intermédiaire investissant dans la SICAV en son nom
mais pour le compte de l’investisseur, certains droits attachés à la qualité d’actionnaire ne pourront pas nécessairement être
exercés par l’investisseur directement vis-à-vis de la SICAV. Il est recommandé à l’investisseur de se renseigner sur ses droits.
La SICAV n’est pas enregistrée aux Etats-Unis d’Amérique en vertu de l’Investment Company Act (loi américaine sur les
sociétés d’investissement) de 1940. Les Actions ne sont pas enregistrées aux États-Unis d’Amérique en vertu de la Securities
Act (loi américaine sur les valeurs mobilières) de 1933. Les Actions ne peuvent être directement ou indirectement proposées à
la vente ou vendues aux Etats-Unis d’Amérique ou dans l’un de leurs territoires ou possessions ou zones géographiques
placées sous leur juridiction, ou à ou pour le compte de leurs citoyens ou résidents, sauf en vertu d’une exemption aux
obligations d’enregistrement octroyée en vertu d’une disposition légale, statutaire, réglementaire ou interprétation y afférente en
vigueur aux Etats-Unis. Les Personnes américaines (tel que ce terme est défini à la Partie III 3.4 « Investisseurs éligibles et
restrictions applicables à la propriété d’Actions ») ne sont pas autorisées à investir dans la SICAV. Les futurs investisseurs
seront tenus de déclarer qu’ils ne sont pas des Personnes américaines. La SICAV n’est enregistrée dans aucune province ni
aucun territoire du Canada et les Actions ne sont pas autorisées à la distribution dans toute juridiction canadienne en vertu des
lois sur les valeurs mobilières qui y sont en vigueur. Les Actions proposées dans le cadre de la présente offre ne peuvent être
directement ou indirectement proposées à la vente ou vendues dans l’ensemble des provinces et territoires du Canada ou à ou
pour le compte de leurs résidents. Les futurs investisseurs peuvent être tenus de déclarer qu’ils ne sont pas des résidents
canadiens et qu’ils ne souscrivent pas des Actions pour le compte d’un résident canadien. Si un investisseur devient résident du
Canada après avoir investi dans des Actions de la SICAV, il ne pourra plus acquérir aucune nouvelle Action.
Market timing et opérations excessives
La SICAV est conçue et gérée pour des investissements à long terme ; une gestion active étant déconseillée. Effectuer
des opérations d’achat ou de vente à court terme ou de façon excessive au sein de la SICAV peut en effet nuire au
rendement en perturbant les stratégies de gestion de portefeuille et en augmentant les frais. En application de la politique
générale et des pratiques du Groupe FIL et de la circulaire CSSF 04/146, la SICAV et les Distributeurs s’engagent à ne pas
autoriser des transactions qu’ils savent ou ont des raisons de croire comme étant liées à des pratiques de market timing.
Par conséquent, la SICAV et les Distributeurs peuvent refuser d’accepter des demandes d’achat ou d’arbitrage d’Actions,
en particulier lorsque les opérations sont jugées préjudiciables, particulièrement celles provenant de market timers ou
d’investisseurs qui, selon la SICAV ou les Distributeurs, ont un style d’investissement à court terme ou excessif ou encore
dont les opérations ont été ou peuvent être préjudiciables pour la SICAV. La SICAV et les Distributeurs pourront prendre
en considération l’historique des opérations réalisées par un investisseur dans un Compartiment donné ou dans d’autres
OPCVM du Groupe FIL et comptes gérés ou contrôlés par Fidelity.