L`organisation économique prestations médicales et

BUREAU INTERNATIONAL
Etudes et Documents
JJU 1RAVA1L Série M (Assurances sociales)
— m is
L'organisation économique
des
prestations médicales et pharmaceutiques
dans l'assurance-maladie
GENEVE
1938

IMPRIMERIES RÉUNIES S. A., LAUSANNE (SUISSE)

TABLE DES MATIERES
Pages
PRÉFACE ix
PREMIÈRE PARTIE
Le principe d'économie dans l'assurance-maladie
INTRODUCTION 1
CHAPITRE PREMIER : La nature du principe d'économie et son appli-
cation dans l'assurance-maladie sociale 5
Le principe d'économie 5
Nature du principe d'économie 5
Limites d'application du principe d'économie 7
L'application du principe d:économie dans l'assurance-maladie
sociale 8
Gestion de l'assurance-maladie 10
Application du principe d'économie à la gestion des caisses
et au service des prestations 11
Les limites de l'application du principe d'économie 15
Remarques générales 15
Organisation 15
Champ d'action de l'assurance 16
Prestations 17
Prophylaxie 17
L'influence du principe d'économie sur le développement des
prestations de l'assurance-maladie 18
Tendances générales 18
Etapes de l'évolution 18
CHAPITRE II : Le principe d'économie dans son application à l'activité
des médecins traitants 21
L'avis des institutions d'assurance et des médecins traitants
sur les possibilités d'appliquer le principe d'économie à
l'activité des médecins traitants des assurés en général . 21
Avis des institutions en général 21
Avis dos médecins traitants 23
Essai de conciliation de ces deux points de vue 24
Le principe d'économie et les modalités générales de son appli-
cation au traitement des assurés 31
Détermination de la tâche dans chaque cas particulier . . 31
Choix des méthodes économiques 32
Limites de l'application du principe d'économie 35

TV TABLE DES MATTÈKES
Pages
CHAPITRE III : L'application du principe d'économie à l'établissement
du diagnostic 36
Nature et portée du diagnostic dans la pratique du médecin
des assurés 36
Nature et portée du diagnostic en général 36
Nature et portée du diagnostic dans la pratique du médecin
des assurés 37
Possibilités et limites d'application du principe d'économie
à l'établissement du diagnostic du médecin traitant des
assurés 39
Teneur du diagnostic économiquement rationnel du médecin
traitant 40
Notions fondamentales 40
Le diagnostic 44
Pronostic et plan de traitement 60
Application du principe d'économie aux méthodes d'établisse-
ment du diagnostic 61
Anamnese 61
Examen du malade 62
Dépistage des cas de simulation 63
CHAPITRE IV : L'application du principe d'économie à l'action
thérapeutique 66
Nature et portée de l'action thérapeutique 66
Nature et portée de l'action thérapeutique 66
Nature et portée de l'action thérapeutique dans l'assurance 67
Nature, possibilités et limites d'application du principe d'économie
à l'action thérapeutique dans l'assurance-maladie 75
La nature du traitement économique dans l'assurance-maladie 85
Notions générales 85
Traitement de la maladie 85
Action sur la personnalité du malade 87
Thérapeutique sociale 89
L'application du principe d'économie à certaines méthodes
de thérapeutique générale 89
Traitement par le ménagement et par l'exercice 89
Traitement par la diète 91
Traitement symptomatique 92
La thérapeutique médicamenteuse 94
Hospitalisation 99
Observations générales sur l'hospitalisation 99
L'hospitalisation comme prestation de l'assurance 103
Le principe d'économie appliqué à l'hospitalisation .... 105
Mesures spéciales d'économie 111
Appréciation de l'incapacité de travail 115
CHAPITRE V : L'application du principe d'économie à l'action préventive 119
Nature et portée de l'action préventive de l'assurance-maladie 119
Nature et portée de l'action préventive en général .... 119
Nature de l'action préventive de l'assurance-maladie . . . 128
Limites de l'action préventive économique de l'assurance-
maladie 131
La coopération du médecin traitant des assurés à l'action préven-
tive économique contre la tuberculose pulmonaire chronique 135

TABLE DES MATIEEES V
DEUXIÈME PARTIE
Le principe d'économie dans les réglementations nationales
Pages
INTRODUCTION 143
Ama MAGNE
CHAPITRE I : Exposé du service médical de l'assurance 156
Section I. — Prestations médicales 157
Section II. — Prestations pharmaceutiques 162
Section III. — Réglementation de*, prestations économiques . 165
CHAPITRE II : Principes d'organisation économique des prestations
médicales et pharmaceutiques 167
Section IV. — Prestations médicales 167
Section V. — Prestations pharmaceutiques 171
CHAPITRE III : Surveillance des médecins et contrôle de l'application
du principe de traitement et de médication économiques .... 178
Section VI. — Méthodes de surveillance et de contrôle . . . 178
Section VII.— Règlement des différends 183
FRANCE
CHAPITRE I : Exposé du service médical de l'assurance 187
Section I. — Prestations médicales 188
Section II. — Prestations pharmaceutiques 193
Section III. — Réglementation des prestations économiques . 196
CHAPITRE II : Principes d'organisation économique des prestations
médicales et pharmaceutiques 198
Section IV. — Prestations médicales 198
Section V. — Prestations pharmaceutiques 199
CHAPITRE III : Surveillance des médecins et contrôle de l'application
du principe de traitement et de médication économiques .... 200
Section VI. — Méthodes de surveillance et de contrôle . . . 200
Section VII. — Règlement des différends 202
G BANDE -BRETAGNE
CHAPITRE I : Exposé du service médical de l'assurance 204
Section I. — Prestations médicales 205
Section II. — Prestations pharmaceutiques 209
Section III. — Réglementation des prestations économiques. . 214
CHAPITRE II : Principes d'organisation économique des prestations
médicales et pharmaceutiques 216
Section IV. — Prestations médicales 216
Section V. — Prestations pharmaceutiques 216
Angleterre et Pays de Galles : Formulaire de médication écono-
mique de l'Association médicale britannique 217
Ecosse : Mémorandum sur la médication économique et tarif
des mádicamants, accessoires thérapeutiques et taxes de
préparation publies par le département de l'Hygiène publi-
que pour l'Ecosse 221