Manuel de facturation

R = 1
Médecins spécialistes
TARIFICATION DES VISITES
ALLERGIE
Cabinet privé :
Visite principale 88,50+ 9127
patient de 10 ans et moins, supplément 10,00+ 15363
Supplément de consultation 73,50+ ----
Consultation (incluant la visite principale et le supplément
de consultation)
162,00+ 9165
patient de 10 ans et moins, supplément 10,00+ 15364
Supplément de durée (*) 28,409137
NOTE : Le supplément de durée n'est pas payé en sus du
supplément de consultation.
Visite de contrôle 59,50+ 9129
patient de 10 ans et moins, supplément 10,00+ 15365
Centre hospitalier de soins de courte durée :
Hospitalisation
Visite principale 88,50+ 9150
Visite principale subséquente d'un patient hospitalisé pour
des soins de longue durée, par trimestre
88,50+ 9060
Patient de 10 ans et moins, supplément 15,0015366
Si diagnostic d'immunodéficience primaire (humorale,
cellulaire ou autres), maladies auto-immunes, vasculites et
angioedème héréditaire ou acquis, supplément
40,0015367
Supplément de consultation 68,50+ ----
Consultation (incluant la visite principale et le supplément
de consultation)
157,00+ 9160
patient de 10 ans et moins, supplément 15,0015368
si diagnostic d'immunodéficience primaire (humorale,
cellulaire ou autres), maladies auto-immunes, vasculites
et angioedème héréditaire ou acquis, supplément
40,0015369
Supplément de durée (*) 11,609080
NOTE : Le supplément de durée n'est pas payé en sus
du supplément de consultation.
Visite de transfert 38,909094
Visite de contrôle 42,009152
patient de 10 ans et moins, supplément 15,0015370
si diagnostic d'immunodéficience primaire (humorale,
cellulaire ou autres), maladies auto-immunes, vasculites
et angioedème héréditaire ou acquis, supplément
40,0015371
Tournée des malades le week-end
(honoraires majorés en application de la Règle 15 du
Préambule général).
45,009161
B-5
Modification 71 / Modification 71
26-11-2014 14:42:22

R = 1
Médecins spécialistes
Forfait de prise en charge du patient aux soins intensifs :
premier jour 107,009095
chaque jour subséquent 63,009096
Externe
Visite principale 66,00+ 9162
patient de 10 ans et moins, supplément 15,0015372
si diagnostic d'immunodéficience primaire (humorale,
cellulaire ou autres), maladies auto-immunes, vasculites
et angioedème héréditaire ou acquis, supplément
40,0015373
Supplément de consultation 54,00+ ----
Consultation (incluant la visite principale et le supplément
de consultation)
120,00+ 9170
patient de 10 ans et moins, supplément 15,0015374
si diagnostic d'immunodéficience primaire (humorale,
cellulaire ou autres), maladies auto-immunes, vasculites
et angioedème héréditaire ou acquis, supplément
40,0015375
Supplément de durée 16,809078
NOTE : Le supplément de durée n'est pas payé en sus
du supplément de consultation.
Visite de contrôle 38,00+ 9164
patient de 10 ans et moins, supplément 15,0015376
si diagnostic d'immunodéficience primaire (humorale,
cellulaire ou autres), maladies auto-immunes, vasculites
et angioedème héréditaire ou acquis, supplément
40,0015377
Salle d'urgence
Consultation (incluant la visite principale et le supplément
de consultation)
157,00+ 15378
patient de 10 ans et moins, supplément 15,0015379
si diagnostic d'immunodéficience primaire (humorale,
cellulaire ou autres), maladies auto-immunes, vasculites
et angioedème héréditaire ou acquis, supplément
40,0015380
Centre hospitalier de soins de longue durée
(et centre d'accueil) :
Visite principale 21,009147
Visite principale subséquente, par trimestre 21,009296
Consultation (incluant la visite principale et le supplément
de consultation)
80,909176
Visite de contrôle 11,009148
Domicile :
Visite principale 46,00+ 9171
Visite de contrôle 17,00+ 9172
Supervision du traitement de remplacement de
gammaglobuline ou de l'inhibiteur de la c1 estérase :
par voie sous-cutanée ou intraveineuse, à domicile, par
mois, par patient
75,0016000
B-6
Modification 71 / Modification 71
26-11-2014 14:42:23

R = 1
Médecins spécialistes
Externe
Visite principale 15,809162
Supplément de consultation 29,20----
Consultation (incluant la visite principale et le supplément
de consultation)
45,009170
Visite de contrôle 10,509145
Centre hospitalier de soins de longue durée
(et centre d'accueil) :
Visite principale 21,009147
Visite principale subséquente, par trimestre 21,009296
Consultation (incluant la visite principale et le supplément
de consultation)
45,009176
Visite de contrôle 11,009148
Domicile :
Visite principale 46,00+ 9171
Visite de contrôle 17,00+ 9172
Établissement :
Clinique d'évaluation préopératoire :
Évaluation au vu du dossier du patient avec note consignée
effectuée l'avant-midi
Minimum de 7 et maximum de 15 par demi-journée, lorsque
réclamée seule, par centre désigné
25,0015485
Visite aux fins d'une évaluation préopératoire effectuée
l'avant-midi
Minimum de 4 et maximum de 8 par demi-journée, lorsque
réclamée seule, par centre désigné
50,0015486
Visite aux fins d'une évaluation préopératoire chez un
patient de moins de 14 ans effectuée l'avant-midi
Minimum de 2 et maximum de 6 par demi-journée, lorsque
réclamée seule, par centre désigné
75,0015487
Évaluation au vu du dossier du patient avec note consignée
effectuée l'après-midi
Minimum de 7 et maximum de 15 par demi-journée, lorsque
réclamée seule, par centre désigné
25,0015600
Visite aux fins d'une évaluation préopératoire effectuée
l'après-midi
Minimum de 4 et maximum de 8 par demi-journée, lorsque
réclamée seule, par centre désigné
50,0015601
Visite aux fins d'une évaluation préopératoire chez un
patient de moins de 14 ans effectuée l'après-midi
Minimum de 2 et maximum de 6 par demi-journée, lorsque
réclamée seule, par centre désigné
75,0015602
NOTE : Le minimum pour la combinaison des actes codés
15485, 15486, 15487, 15600, 15601 et 15602 est de 7 par
demi-journée, par centre désigné.
NOTE : Le maximum total pour la combinaison des actes
codés 15485, 15486, 15487, 15600, 15601 et 15602 est de
15 actes par demi-journée, par centre désigné.
NOTE : Aucun autre acte en Rôle 1 ou en Rôle 2 ne peut
être facturé pendant cette demi-journée.
NOTE : Les services médicaux codés 15485, 15486,
15487, 15600, 15601 et 15602 sont réservés aux centres
désignés par les parties négociantes.
B-9
Modification 71 / Modification 71
26-11-2014 14:42:23

R = 1
Médecins spécialistes
BIOCHIMIE
Cabinet privé :
Visite principale 51,909127
Supplément de consultation 54,40----
Consultation (incluant la visite principale et le supplément
de consultation)
106,309165
Visite de contrôle 26,909129
Centre hospitalier de soins de courte durée :
Hospitalisation
Visite principale 61,709150
Visite principale subséquente d'un patient hospitalisé
pour des soins de longue durée, par trimestre
61,709060
Supplément de consultation 44,60----
Consultation (incluant la visite principale et le supplément
de consultation)
106,309160
Visite de transfert 44,609094
Visite de contrôle 21,609152
Externe
Visite principale 56,309162
Supplément de consultation 62,50----
Consultation (incluant la visite principale et le supplément
de consultation)
118,809170
Visite de contrôle 22,109164
Centre hospitalier de soins de longue durée
(et centre d'accueil) :
Visite principale 20,009147
Visite principale subséquente, par trimestre 20,009296
Consultation (incluant la visite principale et le supplément
de consultation)
72,009176
Visite de contrôle 10,509148
Domicile :
Visite principale 46,00+ 9171
Visite de contrôle 17,00+ 9172
B-10
Modification 71 / Modification 71
26-11-2014 14:42:23

R = 1
Médecins spécialistes
CARDIOLOGIE
Cabinet privé :
Visite principale 81,60+ 9127
Supplément de consultation 65,95+ ----
Consultation (incluant la visite principale et le supplément
de consultation)
147,55+ 9165
Visite d'un nouveau-né à la demande d'une sage-femme
incluant la rédaction d'un rapport
147,55+ 15267
Visite de contrôle 42,35+ 9129
Centre hospitalier de soins de courte durée :
Hospitalisation
Visite principale 89,40+ 9150
Visite principale subséquente d'un patient hospitalisé pour
des soins de longue durée, par trimestre
89,40+ 9060
Si médecin traitant pour patient admis en urgence,
supplément
40,00+ 15703
NOTE : L'acte codé 15703 n'est facturable qu'une fois par
patient, par hospitalisation, pour l'ensemble des
cardiologues.
+
NOTE : L'acte codé 15703 ne peut être majoré selon les
dispositions relatives à la règle 14 du Préambule général.
+
Supplément de consultation 86,90+ ----
Consultation (incluant la visite principale et le supplément
de consultation)
176,30+ 9160
Visite d'un nouveau-né à la demande d'une sage-femme
incluant la rédaction d'un rapport
176,30+ 15268
Visite de transfert 89,40+ 9094
Visite de contrôle 45,35+ 9152
Tournée des malades le week-end
(honoraires majorés en application de la Règle 15 du
Préambule général).
59,10+ 9161
ABOLIR+
ABOLIR+ 16001
ABOLIR+ 16002
B-12
Modification 71 / Modification 71
26-11-2014 14:42:23