Manuel de facturation

Médecins spécialistes
R=1
TARIFICATION DES VISITES
ALLERGIE
+
+
+
+
9127
15363
---9165
+
15364
9137
+
+
9129
15365
Cabinet privé :
Visite principale
patient de 10 ans et moins, supplément
Supplément de consultation 73,50
Consultation (incluant la visite principale et le supplément
de consultation)
patient de 10 ans et moins, supplément
Supplément de durée (*)
NOTE : Le supplément de durée n'est pas payé en sus du
supplément de consultation.
Visite de contrôle
patient de 10 ans et moins, supplément
88,50
10,00
162,00
10,00
28,40
59,50
10,00
Centre hospitalier de soins de courte durée :
+
+
9150
9060
15366
15367
+
+
---9160
15368
15369
Hospitalisation
Visite principale
Visite principale subséquente d'un patient hospitalisé pour
des soins de longue durée, par trimestre
Patient de 10 ans et moins, supplément
Si diagnostic d'immunodéficience primaire (humorale,
cellulaire ou autres), maladies auto-immunes, vasculites et
angioedème héréditaire ou acquis, supplément
Supplément de consultation 68,50
Consultation (incluant la visite principale et le supplément
de consultation)
patient de 10 ans et moins, supplément
si diagnostic d'immunodéficience primaire (humorale,
cellulaire ou autres), maladies auto-immunes, vasculites
et angioedème héréditaire ou acquis, supplément
88,50
88,50
15,00
40,00
157,00
15,00
40,00
9080
Supplément de durée (*)
NOTE : Le supplément de durée n'est pas payé en sus
du supplément de consultation.
11,60
9094
Visite de transfert
38,90
Visite de contrôle
patient de 10 ans et moins, supplément
si diagnostic d'immunodéficience primaire (humorale,
cellulaire ou autres), maladies auto-immunes, vasculites
et angioedème héréditaire ou acquis, supplément
Tournée des malades le week-end
(honoraires majorés en application de la Règle 15 du
Préambule général).
42,00
15,00
40,00
9152
15370
15371
9161
Modification 71 / Modification 71
26-11-2014 14:42:22
45,00
B-5
Médecins spécialistes
R=1
9095
9096
+
9162
15372
15373
+
+
---9170
15374
15375
9078
+
9164
15376
15377
+
15378
15379
15380
Forfait de prise en charge du patient aux soins intensifs :
premier jour
chaque jour subséquent
Externe
Visite principale
patient de 10 ans et moins, supplément
si diagnostic d'immunodéficience primaire (humorale,
cellulaire ou autres), maladies auto-immunes, vasculites
et angioedème héréditaire ou acquis, supplément
Supplément de consultation 54,00
Consultation (incluant la visite principale et le supplément
de consultation)
patient de 10 ans et moins, supplément
si diagnostic d'immunodéficience primaire (humorale,
cellulaire ou autres), maladies auto-immunes, vasculites
et angioedème héréditaire ou acquis, supplément
Supplément de durée
NOTE : Le supplément de durée n'est pas payé en sus
du supplément de consultation.
Visite de contrôle
patient de 10 ans et moins, supplément
si diagnostic d'immunodéficience primaire (humorale,
cellulaire ou autres), maladies auto-immunes, vasculites
et angioedème héréditaire ou acquis, supplément
Salle d'urgence
Consultation (incluant la visite principale et le supplément
de consultation)
patient de 10 ans et moins, supplément
si diagnostic d'immunodéficience primaire (humorale,
cellulaire ou autres), maladies auto-immunes, vasculites
et angioedème héréditaire ou acquis, supplément
107,00
63,00
66,00
15,00
40,00
120,00
15,00
40,00
16,80
38,00
15,00
40,00
157,00
15,00
40,00
Centre hospitalier de soins de longue durée
(et centre d'accueil) :
9147
9296
Visite principale
Visite principale subséquente, par trimestre
21,00
21,00
9176
Consultation (incluant la visite principale et le supplément
de consultation)
Visite de contrôle
80,90
9148
+
+
9171
9172
16000
Modification 71 / Modification 71
26-11-2014 14:42:23
11,00
Domicile :
Visite principale
Visite de contrôle
46,00
17,00
Supervision du traitement de remplacement de
gammaglobuline ou de l'inhibiteur de la c1 estérase :
par voie sous-cutanée ou intraveineuse, à domicile, par
mois, par patient
75,00
B-6
Médecins spécialistes
R=1
9162
---9170
9145
Externe
Visite principale
Supplément de consultation 29,20
Consultation (incluant la visite principale et le supplément
de consultation)
Visite de contrôle
15,80
45,00
10,50
Centre hospitalier de soins de longue durée
(et centre d'accueil) :
9147
9296
9176
9148
+
+
9171
9172
15485
15486
15487
15600
15601
15602
Modification 71 / Modification 71
26-11-2014 14:42:23
Visite principale
Visite principale subséquente, par trimestre
Consultation (incluant la visite principale et le supplément
de consultation)
Visite de contrôle
Domicile :
Visite principale
Visite de contrôle
Établissement :
Clinique d'évaluation préopératoire :
Évaluation au vu du dossier du patient avec note consignée
effectuée l'avant-midi
Minimum de 7 et maximum de 15 par demi-journée, lorsque
réclamée seule, par centre désigné
Visite aux fins d'une évaluation préopératoire effectuée
l'avant-midi
Minimum de 4 et maximum de 8 par demi-journée, lorsque
réclamée seule, par centre désigné
Visite aux fins d'une évaluation préopératoire chez un
patient de moins de 14 ans effectuée l'avant-midi
Minimum de 2 et maximum de 6 par demi-journée, lorsque
réclamée seule, par centre désigné
Évaluation au vu du dossier du patient avec note consignée
effectuée l'après-midi
Minimum de 7 et maximum de 15 par demi-journée, lorsque
réclamée seule, par centre désigné
Visite aux fins d'une évaluation préopératoire effectuée
l'après-midi
Minimum de 4 et maximum de 8 par demi-journée, lorsque
réclamée seule, par centre désigné
Visite aux fins d'une évaluation préopératoire chez un
patient de moins de 14 ans effectuée l'après-midi
Minimum de 2 et maximum de 6 par demi-journée, lorsque
réclamée seule, par centre désigné
NOTE : Le minimum pour la combinaison des actes codés
15485, 15486, 15487, 15600, 15601 et 15602 est de 7 par
demi-journée, par centre désigné.
NOTE : Le maximum total pour la combinaison des actes
codés 15485, 15486, 15487, 15600, 15601 et 15602 est de
15 actes par demi-journée, par centre désigné.
NOTE : Aucun autre acte en Rôle 1 ou en Rôle 2 ne peut
être facturé pendant cette demi-journée.
NOTE : Les services médicaux codés 15485, 15486,
15487, 15600, 15601 et 15602 sont réservés aux centres
désignés par les parties négociantes.
21,00
21,00
45,00
11,00
46,00
17,00
25,00
50,00
75,00
25,00
50,00
75,00
B-9
Médecins spécialistes
R=1
BIOCHIMIE
9127
---9165
9129
Cabinet privé :
Visite principale
Supplément de consultation 54,40
Consultation (incluant la visite principale et le supplément
de consultation)
Visite de contrôle
51,90
106,30
26,90
Centre hospitalier de soins de courte durée :
9150
9060
---9160
Hospitalisation
Visite principale
Visite principale subséquente d'un patient hospitalisé
pour des soins de longue durée, par trimestre
Supplément de consultation 44,60
Consultation (incluant la visite principale et le supplément
de consultation)
61,70
61,70
106,30
9094
Visite de transfert
44,60
9152
Visite de contrôle
21,60
9162
---9170
9164
Externe
Visite principale
Supplément de consultation 62,50
Consultation (incluant la visite principale et le supplément
de consultation)
Visite de contrôle
56,30
118,80
22,10
Centre hospitalier de soins de longue durée
(et centre d'accueil) :
9147
9296
Visite principale
Visite principale subséquente, par trimestre
20,00
20,00
9176
Consultation (incluant la visite principale et le supplément
de consultation)
Visite de contrôle
72,00
9148
+
+
9171
9172
Modification 71 / Modification 71
26-11-2014 14:42:23
Domicile :
Visite principale
Visite de contrôle
10,50
46,00
17,00
B-10
Médecins spécialistes
R=1
CARDIOLOGIE
+
+
+
9127
---9165
+
15267
+
9129
Cabinet privé :
Visite principale
Supplément de consultation 65,95
Consultation (incluant la visite principale et le supplément
de consultation)
Visite d'un nouveau-né à la demande d'une sage-femme
incluant la rédaction d'un rapport
Visite de contrôle
81,60
147,55
147,55
42,35
Centre hospitalier de soins de courte durée :
+
+
9150
9060
+
15703
+
+
Hospitalisation
Visite principale
Visite principale subséquente d'un patient hospitalisé pour
des soins de longue durée, par trimestre
Si médecin traitant pour patient admis en urgence,
supplément
NOTE : L'acte codé 15703 n'est facturable qu'une fois par
patient, par hospitalisation, pour l'ensemble des
cardiologues.
NOTE : L'acte codé 15703 ne peut être majoré selon les
dispositions relatives à la règle 14 du Préambule général.
Supplément de consultation 86,90
Consultation (incluant la visite principale et le supplément
de consultation)
89,40
89,40
40,00
+
+
---9160
+
15268
+
9094
Visite de transfert
89,40
+
+
9152
9161
Visite de contrôle
Tournée des malades le week-end
(honoraires majorés en application de la Règle 15 du
Préambule général).
45,35
59,10
+
+
+
16001
16002
Modification 71 / Modification 71
26-11-2014 14:42:23
Visite d'un nouveau-né à la demande d'une sage-femme
incluant la rédaction d'un rapport
176,30
176,30
ABOLIR
ABOLIR
ABOLIR
B-12
Médecins spécialistes
R=1
+
+
9095
9096
+
+
9173
15664
+
Forfait de prise en charge du patient aux soins intensifs
premier jour
chaque jour subséquent
ABOLIR
Rapport de consultation à distance nécessitant une
révision d'imagerie (coronarographie, ultrasonographie,
IRM) à la demande d'un médecin référant d'un autre
établissement, pour évaluer la nécessité d'un transfert ou
l'éligibilité à une thérapie correctrice chirurgicale ou par
intervention percutanée, avec rapport écrit au dossier
NOTES :
1) L'acte codé 15664 ne peut être facturé avec les actes
codés 98101 et 98105.
164,45
92,10
65,80
2) L'acte codé 15664 ne peut être facturé avec une visite
ni avec les actes codés 00294, 00632, 00662, 08303,
08309 et 08580, le même jour.
3) L'acte codé 15664 ne peut être majoré selon les
dispositions de la Règle 14 du Préambule général.
+
+
9163
ABOLIR
ABOLIR
+
9221
Unité coronarienne (Pour la première visite et l'analyse
des bandes de rythmes de la journée), par malade
+
9224
Tournée des malades le week-end, pour l'unité
coronarienne (Pour la première visite et l'analyse des
bandes de rythmes de la journée), par malade
+
+
00024
15704
Modification 71 / Modification 71
26-11-2014 14:42:23
Visite de départ
si patient de 85 ans et plus, supplément
80,25
111,80
85,55
20,00
B-13
Médecins spécialistes
R=1
+
+
+
9162
---9170
+
15269
+
9164
+
+
16004
16005
+
15705
+
+
+
+
16006
16007
+
15246
+
Modification 71 / Modification 71
26-11-2014 14:42:23
Externe
Visite principale
Supplément de consultation 51,30
Consultation (incluant la visite principale et le supplément
de consultation)
Visite d'un nouveau-né à la demande d'une sage-femme
incluant la rédaction d'un rapport
Visite de contrôle
Évaluation d'un malade dirigé par un cardiologue pour
évaluation et prise en charge à l'intérieur d'une clinique
d'insuffisance cardiaque
première visite
visite subséquente (maximum 15 par patient, par année
civile)
si thérapie par administration d'inotrope en perfusion IV,
supplément
NOTES :
1. Les actes codés 16004, 16005 et 15705 sont réservés
aux centres hospitaliers désignés par les parties
négociantes.
2. Dans les centres hospitaliers désignés par les parties
négociantes ci-dessous mentionnés, l'acte codé 16004
peut être demandé par un autre médecin.
- CSSS de la Vallée-de-l'Or - Hôpital et CLSC de
Val-d'Or
- CSSS de Sept-Îles - Hôpital et centre d'hébergement
de Sept-Îles
- CSSS du Lac-des-Deux-Montagnes - Hôpital de
Saint-Eustache
64,50
115,80
115,80
39,50
131,50
65,80
20,00
ABOLIR
ABOLIR
ABOLIR
Visite de suivi pour patient ayant subi une greffe cardiaque
Cet honoraire est payé au cardiologue dans un
établissement désigné (Voir liste agréée des
établissements).
99,25
Liste agréée des établissements en cardiologie :
- Institut de Cardiologie de Montréal
- CHUM - Hôpital Notre-Dame
- CUSM - Hôpital de Montréal pour enfants et
Hôpital Royal Victoria
- CHU Sainte-Justine
- Institut universitaire de cardiologie et de pneumologie
de Québec (IUCPQ)
B-14
Médecins spécialistes
R=1
+
9108
+
15270
Salle d'urgence
Consultation (incluant la visite principale et le supplément
de consultation)
Visite d'un nouveau-né à la demande d'une sage-femme
incluant la rédaction d'un rapport
183,55
183,55
Centre hospitalier de soins de longue durée
(et centre d'accueil) :
+
+
9147
9296
Visite principale
Visite principale subséquente, par trimestre
26,30
26,30
+
9176
94,80
+
9148
Consultation (incluant la visite principale et le supplément
de consultation)
Visite de contrôle
+
+
9171
9172
+
9207
+
9208
+
+
15706
+
+
Modification 71 / Modification 71
26-11-2014 14:42:23
Domicile :
Visite principale
Visite de contrôle
Établissement :
Évaluation - greffe cardiaque et arythmie :
Évaluation d'un malade dirigé par un cardiologue pour
déterminer l'opportunité d'une greffe cardiaque ou
pulmonaire
Évaluation d'un malade dirigé par un cardiologue pour
traitement d'une arythmie maligne
NOTE : Le service médical codé 9208 est réservé en
intrahospitalier aux centres où se pratique
l'électrophysiologie :
- Institut de Cardiologie de Montréal;
- CHUM (Hôpital Notre-Dame, Hôpital Saint-Luc et
Hôtel-Dieu);
- CUSM (Hôpital de Montréal pour enfants,
Hôpital général de Montréal et Hôpital Royal Victoria);
- Hôpital du Sacré-Coeur de Montréal;
- CHU Sainte-Justine;
- CHU de Québec (Pavillon L'Hôtel-Dieu de Québec,
Pavillon Saint-François d'Assise et
Pavillon C.H. de l'Université Laval);
- Institut universitaire de cardiologie et de pneumologie
de Québec (IUCPQ);
- CHUS (Hôpital Fleurimont et Hôtel-Dieu).
Évaluation d'un malade dirigé par un cardiologue en vue
d'une intervention structurale percutanée
NOTE : L'acte codé 15706 ne peut s'appliquer à
l'angioplastie coronarienne ou extrathoracique et il ne peut
être facturé le même jour que l'intervention.
NOTE : L'acte codé 15706 est réservé aux centres
hospitaliers suivants :
- Institut de Cardiologie de Montréal;
- CHUM (Hôpital Notre-Dame, Hôpital Saint-Luc et
Hôtel-Dieu);
- CUSM (Hôpital de Montréal pour enfants,
Hôpital général de Montréal et Hôpital Royal Victoria);
- Hôpital du Sacré-Coeur de Montréal;
- CHU Sainte-Justine;
- CHU de Québec (Pavillon L'Hôtel-Dieu de Québec,
Pavillon Saint-François d'Assise et
Pavillon C.H. de l'Université Laval);
- Institut universitaire de cardiologie et de pneumologie
de Québec (IUCPQ);
- CHUS (Hôpital Fleurimont et Hôtel-Dieu).
13,75
46,00
17,00
328,95
147,30
147,30
B-15
+
15130
+
+
Évaluation d'un malade dirigé par un autre cardiologue pour
traitement de cardiopathie congénitale
Cet honoraire est payé au cardiologue dans un
établissement désigné (Voir liste agréée des
établissements).
Médecins spécialistes
R=1
181,60
Liste agréée des établissements en cardiologie :
- Institut de Cardiologie de Montréal;
- CHUM (Hôpital Notre-Dame, Hôpital Saint-Luc et
Hôtel-Dieu);
- CUSM (Hôpital de Montréal pour enfants,
Hôpital général de Montréal, Hôpital Royal Victoria et
Hôpital neurologique de Montréal);
- Hôpital du Sacré-Coeur de Montréal;
- CHU Sainte-Justine;
- CHU de Québec (Pavillon L'Hôtel-Dieu de Québec,
Pavillon Saint-François d'Assise et
Pavillon C.H. de l'Université Laval);
- Institut universitaire de cardiologie et de pneumologie
de Québec (IUCPQ);
- CHUS (Hôpital Fleurimont et Hôtel-Dieu);
- Hôpital général juif.
15707
Modification 71 / Modification 71
26-11-2014 14:42:23
Évaluation initiale d'un malade dirigé par un cardiologue pour
évaluation en génétique cardiovasculaire
157,90
B-16
Médecins spécialistes
R=1
Liste agréée des établissements en chirurgie
cardiovasculaire et thoracique
- Centre hospitalier universitaire de Sherbrooke
- Complexe hospitalier de la Sagamie
- CUSM - L'Hôpital de Montréal pour Enfants
- Hôpital du Sacré-Coeur de Montréal
- CUSM - Hôpital Général de Montréal
- Hôpital Laval
- Hôpital Notre-Dame du CHUM
- CUSM - Hôpital Royal Victoria
- Hôpital Sainte-Justine - CHU Mère-Enfant
- Hôpital Saint-Luc du CHUM
- Hôtel-Dieu du CHUM
- Institut de Cardiologie de Montréal
- L'Hôpital général juif - Sir Mortimer B. Davis
- CHUQ - Pavillon C.H. de l'Université Laval
Centre hospitalier de soins de longue durée
(et centre d'accueil) :
9147
9296
Visite principale
Visite principale subséquente, par trimestre
21,00
21,00
9176
Consultation (incluant la visite principale et le supplément
de consultation) (*)
Consultation intradisciplinaire (incluant la visite principale et
le supplément de consultation) (**)
Consultation interdisciplinaire (incluant la visite principale et
le supplément de consultation) (***)
Évaluation préopératoire dans les 90 jours précédant la
chirurgie
Visite de contrôle
37,90
9284
9289
15385
9148
+
+
9171
9172
Modification 71 / Modification 71
26-11-2014 14:42:23
Domicile :
Visite principale
Visite de contrôle
48,40
43,10
18,00
11,00
46,00
17,00
B-19
Médecins spécialistes
R=1
CHIRURGIE GÉNÉRALE
+
+
+
9127
---9165
+
+
---15708
+
+
9129
Cabinet privé :
Visite principale
Supplément de consultation 70,45
Consultation (incluant la visite principale et le supplément
de consultation) (*)
Supplément de consultation anténatale 51,00
Consultation anténatale faite auprès d'une patiente
enceinte, au sujet du fœtus, dans le but d'évaluer un
problème médical qui pourrait nécessiter une intervention
chirurgicale (incluant la visite principale et le supplément de
consultation anténatale)
NOTE : L'acte codé 15708 inclut les discussions
multidisciplinaires et la rédaction d'un rapport.
Visite de contrôle
69,00
139,45
120,00
19,55
Centre hospitalier de soins de courte durée :
+
+
9150
9060
+
+
---9160
+
+
---15386
15387
+
+
9152
9161
+
+
9095
9096
Modification 71 / Modification 71
26-11-2014 14:42:23
Hospitalisation
Visite principale
Visite principale subséquente d'un patient hospitalisé pour
des soins de longue durée, par trimestre
Supplément de consultation 46,95
Consultation (incluant la visite principale et le supplément
de consultation) (*)
Supplément de consultation anténatale 55,90
Consultation anténatale faite auprès d'une patiente
enceinte, au sujet du fœtus, dans le but d'évaluer un
problème médical qui pourrait nécessiter une intervention
chirurgicale (incluant la visite principale et le supplément
de consultation anténatale)
NOTE : L'acte codé 15386 inclut les discussions
multidisciplinaires et la rédaction d'un rapport.
64,10
64,10
111,05
120,00
Visite de suivi oncologique
40,00
Visite de contrôle
Tournée des malades le week-end
(honoraires majorés en application de la Règle 15 du
Préambule général)
Forfait de prise en charge du patient aux soins intensifs
premier jour
chaque jour subséquent
18,30
24,50
107,40
72,70
B-21
Médecins spécialistes
R=1
Soins complets pour polytraumatisme, chez un
malade hospitalisé
Cet honoraire global comprend l'ensemble des soins
dispensés au patient polytraumatisé par le chirurgien
général durant les premières 24 heures, sauf les procédés
diagnostiques et thérapeutiques.
Cet honoraire global est payable seulement au premier
chirurgien général qui prend en charge le patient
polytraumatisé.
Cependant, cet honoraire global n'est pas payé s'il y a
chirurgie au cours des premières 24 heures par un
chirurgien général, dans le même établissement.
+
+
0078
0099
15388
---15389
15390
+
+
+
9162
---9170
+
+
---15709
+
15391
+
9164
+
15272
Modification 71 / Modification 71
26-11-2014 14:42:23
Par patient polytraumatisé, on entend une personne
accidentée présentant plus d'un traumatisme dont
l'un est intra-abdominal, intrathoracique ou intracrânien
sans instabilité hémodynamique
avec instabilité hémodynamique nécessitant des soins
pour le maintien des fonctions vitales
Soins intensifs
Visite principale
Supplément de consultation 71,90
Consultation (incluant la visite principale et le supplément
de consultation)
Visite de contrôle
Externe
Visite principale
Supplément de consultation 58,10
Consultation (incluant la visite principale et le supplément
de consultation) (*)
Supplément de consultation anténatale 67,05
Consultation anténatale faite auprès d'une patiente
enceinte, au sujet du fœtus, dans le but d'évaluer un
problème médical qui pourrait nécessiter une intervention
chirurgicale (incluant la visite principale et le supplément
de consultation anténatale)
NOTE : L'acte codé 15709 inclut les discussions
multidisciplinaires et la rédaction d'un rapport.
142,60
428,05
77,30
149,20
26,50
52,95
111,05
120,00
Visite de suivi oncologique
40,00
Visite de contrôle
15,80
Forfait pour Clinique de chimiothérapie
Suivi et administration, le cas échéant, des traitements
de chimiothérapie intraveineuse aux patients atteints d'un
cancer et dont le chirurgien général a la charge
NOTE : Cet acte est accordé pour les activités réalisées
au sein d'une clinique spécifique d'oncologie, pour un
minimum de 5 patients par demi-journée.
NOTE : Maximum quatre fois par période de quatorze
jours.
NOTE : Aucun procédé diagnostique et thérapeutique,
aucune visite ni aucune chirurgie ne peut être facturé
avec l'acte codé 15272.
672,80
B-22
Médecins spécialistes
R=1
Centre hospitalier de soins de longue durée
(et centre d'accueil) :
+
+
9147
9296
Visite principale
Visite principale subséquente, par trimestre
23,35
23,35
+
9176
46,05
+
9148
Consultation (incluant la visite principale et le supplément
de consultation) (*)
Visite de contrôle
+
+
9171
9172
Domicile :
Visite principale
Visite de contrôle
12,15
46,00
17,00
Centre hospitalier
Participation aux cliniques des tumeurs :
9168
Modification 71 / Modification 71
26-11-2014 14:42:23
Évaluation par un chirurgien général au vu du dossier
d'un patient dirigé par un médecin pour déterminer un
plan de traitement, dans le cadre d'une clinique des
tumeurs comportant un rapport au dossier hospitalier.
Cet honoraire est payé dans le cadre d'une clinique
multidisciplinaire à laquelle participent au moins trois
médecins d'au moins deux spécialités différentes, et ne
peut s'appliquer à plus de trois médecins de la même
spécialité.
40,00
B-23
Médecins spécialistes
R=1
CHIRURGIE ORTHOPÉDIQUE
+
+
+
9127
---9165
9292
9129
Cabinet privé :
Visite principale
Supplément de consultation 30,00
Consultation (incluant la visite principale et le supplément
de consultation) (*)
Supplément de durée
NOTE : Le supplément de durée n'est pas payé en sus
du supplément de consultation.
Visite de contrôle
70,00
100,00
42,00
18,00
Centre hospitalier de soins de courte durée :
+
+
9150
9060
+
+
---9160
9152
+
15131
+
+
+
9162
---9170
+
9164
15132
Modification 71 / Modification 71
26-11-2014 14:42:23
Hospitalisation
Visite principale
Visite principale subséquente d'un patient hospitalisé pour
des soins de longue durée, par trimestre
Supplément de consultation 23,85
Consultation (incluant la visite principale et le supplément
de consultation) (*)
Visite de contrôle
Visite d'un patient atteint d'un sarcome primaire de l'os ou
des tissus mous
Externe
Visite principale
Supplément de consultation 23,85
Consultation (incluant la visite principale et le supplément
de consultation) (*)
Visite de contrôle
Visite d'un patient atteint d'un sarcome primaire de l'os ou
des tissus mous
55,00
55,00
78,85
16,30
105,00
55,00
78,85
14,50
105,00
B-24
Médecins spécialistes
R=1
Centre hospitalier de soins de longue durée
(et centre d'accueil) :
+
+
9147
9296
Visite principale
Visite principale subséquente, par trimestre
32,00
32,00
+
+
---9176
Supplément de consultation 28,00
Consultation (incluant la visite principale et le supplément
de consultation) (*)
Visite de contrôle
60,00
9148
+
+
9171
9172
Domicile :
Visite principale
Visite de contrôle
11,50
46,00
17,00
Centre hospitalier
Participation aux cliniques des tumeurs :
09168
Modification 71 / Modification 71
26-11-2014 14:42:23
Évaluation par un chirurgien orthopédiste au vu du dossier
d'un patient dirigé par un médecin pour déterminer un plan
de traitement, dans le cadre d'une clinique des tumeurs
comportant un rapport au dossier hospitalier. Cet
honoraire est payé dans le cadre d'une clinique
multidisciplinaire à laquelle participent au moins trois
médecins d'au moins deux spécialités différentes, et ne
peut s'appliquer à plus de trois médecins de la même
spécialité
40,00
B-25
Médecins spécialistes
R=1
Centre hospitalier de soins de longue durée
(et centre d'accueil) :
9147
9296
Visite principale
Visite principale subséquente, par trimestre
20,00
20,00
9176
Consultation (incluant la visite principale et le supplément
de consultation) (*)
Visite de contrôle
28,00
9148
+
+
9171
9172
Modification 71 / Modification 71
26-11-2014 14:42:24
Domicile :
Visite principale
Visite de contrôle
10,50
46,00
17,00
B-27
Médecins spécialistes
R=1
Soins complets pour polytraumatisme, chez un
malade hospitalisé
Cet honoraire global comprend l'ensemble des soins
dispensés au patient polytraumatisé par le chirurgien
vasculaire durant les premières 24 heures, sauf les
procédés diagnostiques et thérapeutiques.
Cet honoraire global est payable seulement au premier
chirurgien vasculaire qui prend en charge le patient
polytraumatisé.
Cependant, cet honoraire global n'est pas payé s'il y a
chirurgie au cours des premières 24 heures par un
chirurgien vasculaire, dans le même établissement.
00078
00099
09162
---09170
09164
Par patient polytraumatisé, on entend une personne
accidentée présentant plus d'un traumatisme dont
l'un est intra-abdominal, intrathoracique ou intracrânien
sans instabilité hémodynamique
avec instabilité hémodynamique nécessitant des soins
pour le maintien des fonctions vitales
Externe
Visite principale
Supplément de consultation 43,10
Consultation (incluant la visite principale et le supplément
de consultation) (*)
Visite de contrôle
105,00
315,00
38,50
81,60
12,60
Centre hospitalier de soins de longue durée
(et centre d'accueil) :
09147
09296
Visite principale
Visite principale subséquente, par trimestre
21,00
21,00
09176
Consultation (incluant la visite principale et le supplément
de consultation) (*)
Visite de contrôle
41,20
09148
+
+
09171
09172
Modification 71 / Modification 71
26-11-2014 14:42:24
Domicile :
Visite principale
Visite de contrôle
11,00
46,00
17,00
B-29
Médecins spécialistes
R=1
DERMATOLOGIE
15488
Un supplément est payable si patient de 85 ans ou plus
NOTE : L'acte codé 15488 peut s'appliquer à toutes les
visites dans tous les lieux de dispensation.
13,00
Malgré la Règle 2.2 de l'Addendum de Chirurgie, le
dermatologiste a droit au tarif de sa visite sans égard aux
autres actes qu'il pose en cette occasion.
NOTE : Le supplément pour traitement d'ulcère peut être
facturé dans les situations suivantes :
- Plaie au membre inférieur secondaire à une insuffisance
veineuse, insuffisance artérielle ou à un pied diabétique;
- Plaie de pression au niveau du siège de Grade II ou plus;
- Plaie chronique (> 6 semaines) postchirurgie ou postradiothérapie;
- Pyoderma gangrenosum;
- Collagénose avec ulcérations;
- Néoplasie ulcérée incurable.
Cabinet privé :
+
15489
+
.
+
+
+
9180
16008
---9249
16009
16010
Modification 71 / Modification 71
26-11-2014 14:42:24
Visite de suivi pour pathologies lourdes :
- dermite atopique sous traitement systémique
immunomodulateur*;
- psoriasis sous traitement systémique
immunomodulateur * ou acitrétine;
- collagénoses sous traitement systémique *;
- cancers cutanés métastatiques;
- malformations ou tumeurs vasculaires majeures chez
l'enfant de moins de 18 ans;
- génodermatoses graves sous traitement actif;
- maladies bulleuses auto-immunes;
- lymphomes cutanés, excluant le mycosis fongoïde de
stade IA et le parapsoriasis;
- éruptions médicamenteuses sévères (TEN, SSJ, AGEP,
DRESS).
Maximum 6 fois par patient, par médecin, par année civile, et
ce, quel que soit le lieu de dispensation
NOTE : * Le traitement doit être prescrit spécifiquement pour
la condition cutanée et le dermatologiste doit être le médecin
responsable de la prescription et du suivi du traitement. Les
antihistaminiques, les anti-inflammatoires non stéroïdiens et
les anti-infectieux sont exclus.
NOTE : L'acte codé 15489 ne peut être facturé avec une
visite le même jour pour le même patient.
Visite principale
si traitement d'ulcère, supplément
Supplément de consultation 25,70
Consultation (incluant la visite principale et le supplément
de consultation)
patient déjà évalué dans une salle d'urgence d'un
établissement et qui est vu le même jour en cabinet privé à
la demande de l'urgentologue, supplément
si traitement d'ulcère, supplément
65,50
53,00
27,10
78,70
10,80
27,10
B-30
Médecins spécialistes
R=1
+
+
---16011
9220
+
15149
+
9182
Supplément de consultation intradisciplinaire 35,10
Consultation intradisciplinaire (incluant la visite principale et
le supplément de consultation intradisciplinaire)
NOTE : L'acte codé 16011 ne peut être facturé pour les
actes codés 00820, 01302, 01303, 20061 ou traitement au
laser, à l'exception des traitements au laser chez les
patients de 12 ans ou moins.
Supplément de durée (*)
NOTE : Le supplément de durée n'est pas payé en sus
du supplément de consultation.
88,10
54,20
Visite de suivi pour traitement d'ulcère
55,50
Visite de contrôle
34,10
Centre hospitalier de soins de courte durée :
Hospitalisation
+
15490
+
.
+
9183
9061
+
16013
----
+
9184
16014
Visite de suivi pour pathologies lourdes :
- dermite atopique sous traitement systémique
immunomodulateur *;
- psoriasis sous traitement systémique
immunomodulateur * ou acitrétine;
- collagénoses sous traitement systémique *;
- cancers cutanés métastatiques;
- malformations ou tumeurs vasculaires majeures chez
l'enfant de moins de 18 ans;
- génodermatoses graves sous traitement actif;
- maladies bulleuses auto-immunes;
- lymphomes cutanés, excluant le mycosis fongoïde de
stade IA et le parapsoriasis;
- éruptions médicamenteuses sévères (TEN, SSJ, AGEP,
DRESS).
Maximum 6 fois par patient, par médecin, par année civile,
et ce, quel que soit le lieu de dispensation
NOTE : * Le traitement doit être prescrit spécifiquement
pour la condition cutanée et le dermatologiste doit être le
médecin responsable de la prescription et du suivi du
traitement. Les antihistaminiques, les anti-inflammatoires
non stéroïdiens et les anti-infectieux sont exclus.
NOTE : L'acte codé 15490 ne peut être facturé avec une
visite le même jour pour le même patient.
54,60
Visite principale
Visite principale subséquente d'un patient hospitalisé pour
des soins de longue durée, par trimestre
Si traitement d'ulcère, supplément
Supplément de consultation 34,15
63,20
63,20
Consultation (incluant la visite principale et le supplément
de consultation)
si traitement d'ulcère, supplément
97,35
27,10
27,10
9081
Supplément de durée (*)
NOTE : Le supplément de durée n'est pas payé en sus
du supplément de consultation.
21,70
9132
Visite de transfert
41,50
Modification 71 / Modification 71
26-11-2014 14:42:24
B-31
Visite de suivi pour traitement d'ulcère
Médecins spécialistes
R=1
49,30
9185
Visite de contrôle
26,65
9174
Tournée des malades le week-end
(honoraires majorés en application de la Règle 15 du
Préambule général).
Forfait de prise en charge du patient aux soins intensifs
premier jour
chaque jour subséquent
29,60
15168
+
9095
9096
119,60
69,60
Unité des soins intensifs, Unité coronarienne, Unité de
néonatalogie, Unité de traumatologie, Unité des
grands brûlés
15491
15492
Consultation (incluant la visite principale et le supplément
de consultation)
visite subséquente
119,60
69,60
Externe
+
15493
+
.
+
+
+
+
9186
16016
---9250
16017
Modification 71 / Modification 71
26-11-2014 14:42:24
Visite de suivi pour pathologies lourdes :
- dermite atopique sous traitement systémique
immunomodulateur *;
- psoriasis sous traitement systémique
immunomodulateur * ou acitrétine;
- collagénoses sous traitement systémique *;
- cancers cutanés métastatiques;
- malformations ou tumeurs vasculaires majeures chez
l'enfant de moins de 18 ans;
- génodermatoses graves sous traitement actif;
- maladies bulleuses auto-immunes;
- lymphomes cutanés, excluant le mycosis fongoïde de
stade IA et le parapsoriasis;
- éruptions médicamenteuses sévères (TEN, SSJ, AGEP,
DRESS).
Maximum 6 fois par patient, par médecin, par année civile,
et ce, quel que soit le lieu de dispensation
NOTE : * Le traitement doit être prescrit spécifiquement
pour la condition cutanée et le dermatologiste doit être le
médecin responsable de la prescription et du suivi du
traitement. Les antihistaminiques, les anti-inflammatoires
non stéroïdiens et les anti-infectieux sont exclus.
NOTE : L'acte codé 15493 ne peut être facturé avec une
visite le même jour pour le même patient.
Visite principale
si traitement d'ulcère, supplément
Supplément de consultation 23,20
Consultation (incluant la visite principale et le supplément
de consultation)
si traitement d'ulcère, supplément
54,60
42,45
27,10
65,65
27,10
B-32
Médecins spécialistes
R=1
+
+
---16018
9079
15172
+
9187
+
16020
Supplément de consultation intradisciplinaire 28,45
Consultation intradisciplinaire (incluant la visite principale
et le supplément de consultation intradisciplinaire)
NOTE : L'acte codé 16018 ne peut être facturé pour les
actes codés 00820, 01302, 01303, 20061 ou traitement au
laser, à l'exception des traitements au laser chez les
patients de 12 ans ou moins.
70,90
Supplément de durée
NOTE : Le supplément de durée n'est pas payé en sus
du supplément de consultation.
32,50
Visite de suivi pour traitement d'ulcère
48,10
Visite de contrôle
25,25
Salle d'urgence
Consultation (incluant la visite principale et le supplément
de consultation)
103,25
Centre hospitalier de soins de longue durée
(et centre d'accueil) :
+
15494
+
.
+
+
+
9188
9297
16021
+
9181
+
+
16022
15173
9189
Modification 71 / Modification 71
26-11-2014 14:42:24
Visite de suivi pour pathologies lourdes :
- dermite atopique sous traitement systémique
immunomodulateur *;
- psoriasis sous traitement systémique
immunomodulateur * ou acitrétine;
- collagénoses sous traitement systémique *;
- cancers cutanés métastatiques;
- malformations ou tumeurs vasculaires majeures chez
l'enfant de moins de 18 ans;
- génodermatoses graves sous traitement actif;
- maladies bulleuses auto-immunes;
- lymphomes cutanés, excluant le mycosis fongoïde de
stade IA et le parapsoriasis;
- éruptions médicamenteuses sévères (TEN, SSJ, AGEP,
DRESS).
Maximum 6 fois par patient, par médecin, par année civile, et
ce, quel que soit le lieu de dispensation
NOTE : * Le traitement doit être prescrit spécifiquement pour
la condition cutanée et le dermatologiste doit être le médecin
responsable de la prescription et du suivi du traitement. Les
antihistaminiques, les anti-inflammatoires non stéroïdiens et
les anti-infectieux sont exclus.
NOTE : L'acte codé 15494 ne peut être facturé avec une
visite le même jour pour le même patient.
54,60
Visite principale
Visite principale subséquente, par trimestre
Si traitement d'ulcère, supplément
42,45
42,45
27,10
Consultation (incluant la visite principale et le supplément
de consultation)
si traitement d'ulcère, supplément
Visite de suivi pour traitement d'ulcère
Visite de contrôle
65,65
27,10
48,10
25,25
B-33
Médecins spécialistes
R=1
+
+
9190
9191
Modification 71 / Modification 71
26-11-2014 14:42:24
Domicile :
Visite principale
Visite de contrôle
46,00
17,00
B-34
Médecins spécialistes
R=1
ENDOCRINOLOGIE
+
9127
15411
15412
16028
15413
+
+
---9165
15414
15415
16029
15416
15194
Cabinet privé :
Visite principale
pour patient diabétique insulino-dépendant type 1 de
moins de 18 ans, supplément
NOTE : L'acte codé 15411 n'est payable que quatre fois
par patient, par médecin, par année civile.
NOTE : Les actes codés 15411 et 15412 ne peuvent être
facturés avec les actes codés 00345 et 20130 le même
jour.
pour patient diabétique insulino-dépendant type I de 18
ans et plus, supplément
NOTE : L'acte codé 15412 n'est payable que quatre fois
par patient, par médecin, par année civile.
NOTE : Les actes codés 15411 et 15412 ne peuvent être
facturés avec les actes codés 00345 et 20130 le même
jour.
pour patient diabétique non insulino-dépendant type II,
supplément
si tumeur endocrinienne, à l'exception des nodules
thyroïdiens bénins ou indéterminés, supplément
NOTE : L'acte codé 15413 n'est payable que quatre fois
par patient, par année civile.
Supplément de consultation 115,00
Consultation (incluant la visite principale et le supplément
de consultation)
pour patient diabétique insulino-dépendant type 1 de
moins de 18 ans, supplément
NOTE : L'acte codé 15414 n'est payable que quatre fois
par patient, par médecin, par année civile.
NOTE : Les actes codés 15414 et 15415 ne peuvent être
facturés avec les actes codés 00345 et 20130 le même
jour.
pour patient diabétique insulino-dépendant type I de 18
ans et plus, supplément
NOTE : L'acte codé 15415 n'est payable que quatre fois
par patient, par médecin, par année civile.
NOTE : Les actes codés 15414 et 15415 ne peuvent être
facturés avec les actes codés 00345 et 20130 le même
jour.
pour patient diabétique non insulino-dépendant type II,
supplément
si tumeur endocrinienne, à l'exception des nodules
thyroïdiens bénins ou indéterminés, supplément
NOTE : L'acte codé 15416 n'est payable que quatre fois
par patient, par année civile.
Évaluation de fertilité chez un couple (voir Règle 10.2 Addendum 6)
89,70
40,00
20,00
20,00
20,00
204,70
40,00
20,00
20,00
20,00
250,00
9137
Supplément de durée (*)
NOTE : Le supplément de durée n'est pas payé en sus
du supplément de consultation.
30,70
9129
Visite de contrôle
35,00
Modification 71 / Modification 71
26-11-2014 14:42:24
B-35
Médecins spécialistes
R=1
Centre hospitalier de soins de courte durée :
+
+
9150
9060
15417
15418
+
+
---9160
15419
15420
Hospitalisation
Visite principale
Visite principale subséquente d'un patient hospitalisé pour
des soins de longue durée, par trimestre
Si évaluation d'une maladie thyroïdienne nodulaire avec
échographie incluant, le cas échéant, la biopsie à l'aiguille
fine, supplément
NOTE : L'acte codé 15417 n'est payable que deux fois
par patient, par année civile.
Si tumeur endocrinienne, à l'exception des nodules
thyroïdiens bénins ou indéterminés, supplément
NOTE : L'acte codé 15418 n'est payable que quatre fois
par patient, par année civile.
Supplément de consultation 79,45
Consultation (incluant la visite principale et le supplément
de consultation)
si évaluation d'une maladie thyroïdienne nodulaire avec
échographie incluant, le cas échéant, la biopsie à
l'aiguille fine, supplément
NOTE : L'acte codé 15419 n'est payable que deux fois
par patient, par année civile.
si tumeur endocrinienne, à l'exception des nodules
thyroïdiens bénins ou indéterminés, supplément
NOTE : L'acte codé 15420 n'est payable que quatre fois
par patient, par année civile.
76,70
76,70
75,00
20,00
156,15
75,00
20,00
9080
Supplément de durée (*)
NOTE : Le supplément de durée n'est pas payé en sus
du supplément de consultation.
11,40
+
9094
Visite de transfert
49,80
+
9152
9161
Visite de contrôle
Tournée des malades le week-end
(honoraires majorés en application de la Règle 15 du
Préambule général).
25,00
54,85
9095
9096
Forfait de prise en charge du patient aux soins intensifs
premier jour
chaque jour subséquent
98,00
57,00
15421
Visite de suivi pour patient de moins de 18 ans ayant subi
une greffe ou sous chimiothérapie ou hospitalisé aux soins
intensifs
NOTE : Maximum d'une visite par patient, par médecin,
par jour.
NOTE : Aucune autre visite ne peut être facturée par ce
médecin pour ce même patient, le même jour, sauf si
effectuée en urgence au sens de la Règle 14 du
Préambule général.
79,00
00024
Visite de départ
60,00
Modification 71 / Modification 71
26-11-2014 14:42:24
B-36
Médecins spécialistes
R=1
+
9162
15422
15423
16030
15424
15425
+
+
---9170
15426
15427
16031
15428
15429
15195
15430
+
+
+
+
15710
15711
Modification 71 / Modification 71
26-11-2014 14:42:24
Externe
Visite principale
pour patient diabétique insulino-dépendant type 1 de
moins de 18 ans, supplément
NOTE : L'acte codé 15422 n'est payable que quatre fois
par patient, par médecin, par année civile.
NOTE : Les actes codés 15422 et 15423 ne peuvent
être facturés avec les actes codés 00345 et 20130 le
même jour.
pour patient diabétique insulino-dépendant type I de 18
ans et plus, supplément
NOTE : L'acte codé 15423 n'est payable que quatre fois
par patient, par médecin, par année civile.
NOTE : Les actes codés 15422 et 15423 ne peuvent
être facturés avec les actes codés 00345 et 20130 le
même jour.
pour patient diabétique non insulino-dépendant type II,
supplément
si évaluation d'une maladie thyroïdienne nodulaire avec
échographie incluant, le cas échéant, la biopsie à
l'aiguille fine, supplément
NOTE : L'acte codé 15424 n'est payable que deux fois
par patient, par année civile.
si tumeur endocrinienne, à l'exception des nodules
thyroïdiens bénins ou indéterminés, supplément
NOTE : L'acte codé 15425 n'est payable que quatre fois
par patient, par année civile.
Supplément de consultation 68,55
Consultation (incluant la visite principale et le supplément
de consultation)
pour patient diabétique insulino-dépendant type 1 de
moins de 18 ans, supplément
NOTE : L'acte codé 15426 n'est payable que quatre fois
par patient, par médecin, par année civile.
NOTE : Les actes codés 15426 et 15427 ne peuvent
être facturés avec les actes codés 00345 et 20130 le
même jour.
pour patient diabétique insulino-dépendant type I de 18
ans et plus, supplément
NOTE : L'acte codé 15427 n'est payable que quatre fois
par patient, par médecin, par année civile.
NOTE : Les actes codés 15426 et 15427 ne peuvent
être facturés avec les actes codés 00345 et 20130 le
même jour.
pour patient diabétique non insulino-dépendant type II,
supplément
si évaluation d'une maladie thyroïdienne nodulaire avec
échographie incluant, le cas échéant, la biopsie à
l'aiguille fine, supplément
NOTE : L'acte codé 15428 n'est payable que deux fois
par patient, par année civile.
si tumeur endocrinienne, à l'exception des nodules
thyroïdiens bénins ou indéterminés, supplément
NOTE : L'acte codé 15429 n'est payable que quatre fois
par patient, par année civile.
Évaluation de fertilité chez un couple (voir Règle 10.2 Addendum 6)
Prise en charge du patient de moins de 18 ans dans une
unité de médecine de jour incluant toutes les visites, mais
excluant les procédés diagnostiques et thérapeutiques
NOTE : Maximum d'une prise en charge par patient, par
jour.
Suivi clinique, au vu du dossier, comprenant l'analyse des
tests paracliniques, la prescription de l'investigation ou la
révision du traitement si nécessaire
patient de moins de 18 ans
patient de 18 ans et plus
NOTE :
Maximum 1 par patient, par médecin, par semaine
Maximum 15 par médecin, par semaine
65,75
40,00
20,00
20,00
75,00
20,00
134,30
40,00
20,00
20,00
75,00
20,00
200,00
60,00
7,50
5,00
B-37
9078
Supplément de durée
NOTE : Le supplément de durée n'est pas payé en sus
du supplément de consultation.
9164
Visite de contrôle
Médecins spécialistes
R=1
18,40
25,00
Centre hospitalier de soins de longue durée
(et centre d'accueil) :
9147
9296
Visite principale
Visite principale subséquente, par trimestre
20,00
20,00
9176
Consultation (incluant la visite principale et le supplément
de consultation)
Visite de contrôle
75,00
9148
+
+
9171
9172
09168
Modification 71 / Modification 71
26-11-2014 14:42:24
Domicile :
Visite principale
Visite de contrôle
Centre hospitalier
Participation aux cliniques des tumeurs :
Évaluation par un médecin endocrinologue au vu du
dossier d'un patient dirigé par un médecin pour déterminer
un plan de traitement dans le cadre d'une clinique des
tumeurs, comportant un rapport au dossier hospitalier.
Cet honoraire est payé dans le cadre d'une clinique
multidisciplinaire à laquelle participent au moins trois
médecins, d'au moins deux spécialités différentes
10,50
46,00
17,00
55,10
B-38
Médecins spécialistes
R=1
GASTRO-ENTÉROLOGIE
+
+
+
9127
---9165
+
9137
+
9129
Cabinet privé :
Visite principale
Supplément de consultation 42,30
Consultation (incluant la visite principale et le supplément
de consultation)
Supplément de durée (*)
NOTE : Le supplément de durée n'est pas payé en sus
du supplément de consultation.
Visite de contrôle
79,20
121,50
29,35
23,45
Centre hospitalier de soins de courte durée :
Hospitalisation
15351
Un supplément est payable si le patient est hospitalisé sous
les soins d'un gastro-entérologue ou d'un hépatologue à
titre de médecin traitant
NOTE : L'acte codé 15351 s'applique avec les actes codés
09060, 09150, 09152, 09160, 09161 et 16035 et il est
payable une fois par patient, par hospitalisation.
50,00
+
+
9150
9060
95,05
95,05
+
+
+
15273
---9160
+
+
15274
----
+
16035
Visite principale
Visite principale subséquente d'un patient hospitalisé
pour des soins de longue durée, par trimestre
Patient de moins de 18 ans, supplément
Supplément de consultation 63,35
Consultation (incluant la visite principale et le supplément
de consultation)
patient de moins de 18 ans, supplément
Supplément de consultation intradisciplinaire demandé par
un gastro-entérologue à un hépatologue 91,15
Consultation intradisciplinaire demandée par un gastroentérologue à un hépatologue (incluant la visite principale
et le supplément de consultation intradisciplinaire
demandé par un gastro-entérologue à un hépatologue)
+
16036
+
----
+
15352
évaluation d'un patient dans les cas de greffe hépatique,
de mise en place d'un shunt porto-systémique ou
d'hépatocarcinome, supplément
Supplément de consultation pour évaluation d'alimentation
parentérale à domicile 81,25
Consultation pour évaluation d'alimentation parentérale à
domicile
8,00
158,40
13,00
186,20
66,95
176,30
+
9080
Supplément de durée (*)
NOTE : Le supplément de durée n'est pas payé en sus
du supplément de consultation.
11,70
+
9094
Visite de transfert
63,40
Modification 71 / Modification 71
26-11-2014 14:42:24
B-39
+
+
9152
9161
+
+
9095
9096
Visite de contrôle
Tournée des malades le week-end
(honoraires majorés en application de la Règle 15 du
Préambule général).
Forfait de prise en charge du patient aux soins intensifs
premier jour
chaque jour subséquent
Médecins spécialistes
R=1
26,40
52,80
109,35
63,60
Unité des soins intensifs, Unité coronarienne, Unité de
néonatalogie, Unité de traumatologie, Unité des grands
brûlés
15353
+
+
+
+
9162
15275
---9170
+
+
15276
----
+
16037
+
16038
+
---15354
+
9078
+
9164
15355
Modification 71 / Modification 71
26-11-2014 14:42:24
Consultation (incluant la visite principale et le supplément
de consultation)
Externe
Visite principale
patient de moins de 18 ans, supplément
Supplément de consultation 42,20
Consultation (incluant la visite principale et le supplément
de consultation)
patient de moins de 18 ans, supplément
Supplément de consultation intradisciplinaire demandé par
un gastro-entérologue à un hépatologue 97,85
Consultation intradisciplinaire demandée par un gastroentérologue à un hépatologue (incluant la visite principale
et le supplément de consultation intradisciplinaire
demandé par un gastro-entérologue à un hépatologue)
évaluation d'un patient dans les cas de greffe hépatique,
de mise en place d'un shunt porto-systémique ou
d'hépatocarcinome, supplément
Supplément de consultation pour évaluation d'alimentation
parentérale à domicile 112,90
Consultation pour évaluation d'alimentation parentérale à
domicile
Supplément de durée
NOTE : Le supplément de durée n'est pas payé en sus
du supplément de consultation.
Visite de contrôle
Salle d'urgence
Consultation (incluant la visite principale et le supplément
de consultation)
170,00
63,40
6,10
105,60
11,30
161,25
66,95
176,30
17,60
21,10
170,00
B-40
Médecins spécialistes
R=1
Centre hospitalier de soins de longue durée
(et centre d'accueil) :
+
+
9147
9296
Visite principale
Visite principale subséquente, par trimestre
23,65
23,65
+
9176
76,50
+
9148
Consultation (incluant la visite principale et le supplément
de consultation)
Visite de contrôle
+
+
9171
9172
Modification 71 / Modification 71
26-11-2014 14:42:24
Domicile :
Visite principale
Visite de contrôle
12,25
46,00
17,00
B-41
Médecins spécialistes
R=1
GÉNÉTIQUE MÉDICALE
NOTE : Un honoraire d'évaluation génétique familiale n'est
pas payé en sus de l'honoraire de la visite principale, pour une
période d'un an sauf lors d'une hospitalisation ou d'une raison
d'évaluation différente ou lorsque effectuée par un médecin
différent.
.
+
+
+
9127
---9165
+
9001
+
+
9002
9003
+
+
+
9004
9129
9005
Cabinet privé :
Visite principale
Supplément de consultation 95,45
Consultation (incluant la visite principale et le supplément
de consultation)
Évaluation génétique familiale (*) (incluant la visite
principale et le supplément de consultation)
Suivi d'évaluation génétique familiale (*)
Évaluation génétique prénatale (incluant la visite principale
et le supplément de consultation) (*)
Suivi d'évaluation génétique prénatale (*)
Visite de contrôle
Supplément pour complexité de l'investigation de
laboratoire requise en raison d'une non-disponibilité au
Québec
NOTE : Ce supplément ne s'applique pas à la visite de
contrôle.
143,05
238,50
209,85
105,05
209,85
105,05
47,55
28,45
Centre hospitalier de soins de courte durée :
+
+
9150
9060
+
16039
+
+
---9160
+
16040
+
9008
+
9009
Modification 71 / Modification 71
26-11-2014 14:42:24
Hospitalisation
Visite principale
Visite principale subséquente d'un patient hospitalisé pour
des soins de longue durée, par trimestre
Si effectuée aux soins intensifs ou aux soins de
néonatalogie, supplément
Supplément de consultation 195,30
Consultation (incluant la visite principale et le supplément
de consultation)
si effectuée aux soins intensifs ou aux soins de
néonatalogie, supplément
Évaluation génétique familiale (*) (incluant la visite
principale et le supplément de consultation)
Évaluation génétique prénatale (*) (incluant la visite
principale et le supplément de consultation)
246,70
246,70
38,25
442,00
38,25
209,85
209,85
B-43
+
9094
15431
Visite de transfert
NOTE : Un honoraire d'évaluation génétique familiale
n'est pas payé en sus de l'honoraire de la visite de
transfert.
Prise en charge pour épreuve fonctionnelle dans
l'investigation des erreurs innées du métabolisme, incluant
les visites faites dans les 48 heures de la prise en charge
+
+
9152
9161
+
9010
Visite de contrôle
Tournée des malades le week-end
(honoraires majorés en application de la Règle 15 du
Préambule général)
Supplément pour complexité de l'investigation de
laboratoire requise en raison d'une non-disponibilité au
Québec (*)
NOTE : Ce supplément ne s'applique pas à la visite de
contrôle.
+
+
+
9162
---9170
Externe
Visite principale
Supplément de consultation 123,95
Consultation (incluant la visite principale et le supplément
de consultation)
+
9013
+
+
9014
9015
+
+
9016
9017
+
+
Médecins spécialistes
R=1
143,05
200,00
47,55
63,60
28,45
198,80
322,75
Évaluation génétique familiale (**) (incluant la visite
principale et le supplément de consultation)
Suivi d'évaluation génétique familiale (**)
Évaluation génétique prénatale (**) (incluant la visite
principale et le supplément de consultation)
Suivi d'évaluation génétique prénatale (**)
Évaluation génétique au vu du dossier
209,85
15432
Prise en charge pour épreuve fonctionnelle dans
l'investigation des erreurs innées du métabolisme, incluant
les visites faites dans les 48 heures de la prise en charge
200,00
15433
Prise en charge du patient dans une unité de médecine de
jour pour remplacement enzymatique, incluant l'évaluation
clinique prétraitement et la responsabilité durant l'infusion
206,00
9164
9018
Visite de contrôle
Supplément pour complexité de l'investigation de
laboratoire requise en raison d'une non-disponibilité au
Québec (*)
NOTE : Ce supplément ne s'applique pas à la visite de
contrôle.
105,05
209,85
105,05
105,05
47,55
28,45
Centre hospitalier de soins de longue durée
(et centre d'accueil) :
+
+
9147
9296
Modification 71 / Modification 71
26-11-2014 14:42:24
Visite principale
Visite principale subséquente, par trimestre
198,80
198,80
B-44
+
9176
Consultation (incluant la visite principale et le supplément
de consultation)
+
9021
+
+
9022
9023
+
9024
Évaluation génétique familiale (**) (incluant la visite
principale et le supplément de consultation)
Suivi d'évaluation génétique familiale (**)
Évaluation génétique prénatale (**) (incluant la visite
principale et le supplément de consultation)
Suivi d'évaluation génétique prénatale (**)
+
+
9148
9025
+
+
9171
9172
Modification 71 / Modification 71
26-11-2014 14:42:24
Visite de contrôle
Supplément pour complexité de l'investigation de
laboratoire requise en raison d'une non-disponibilité au
Québec (*)
NOTE : Ce supplément ne s'applique pas à la visite de
contrôle.
Domicile :
Visite principale
Visite de contrôle
Médecins spécialistes
R=1
238,50
209,85
105,05
209,85
105,05
47,55
28,45
46,00
17,00
B-45
Médecins spécialistes
R=1
GÉRIATRIE
+
+
+
0030
---0031
+
0032
+
0033
Cabinet privé
Visite principale
Supplément de consultation 41,70
Consultation (incluant la visite principale et le supplément
de consultation)
Supplément de durée (*)
NOTE : Le supplément de durée n'est pas payé en sus du
supplément de consultation.
Visite de contrôle
51,20
92,90
29,80
29,80
Centre hospitalier de soins de courte durée :
Hospitalisation
Visite principale
Visite principale subséquente d'un patient hospitalisé pour
des soins de longue durée, par trimestre
+
+
0034
0035
+
15072
Visite principale subséquente d'un patient hospitalisé pour
des soins de longue durée dans un établissement différent
de celui où le gériatre exerce habituellement, par mois
165,00
15240
15495
Patient de 85 ans et plus, supplément
Patient atteint de polypathologie (4 à 7 pathologies
distinctes), supplément
Patient atteint de polypathologie (8 pathologies distinctes
et plus), supplément
Si effectuée auprès d'un patient ou d'équipes de 2e ligne
(i.e. hôpitaux de jour, équipe ambulatoire de gériatrie,
unité de réadaptation fonctionnelle intensive (URFI), unité
de lits polyvalents, etc.), supplément
NOTE : Ce supplément n'est pas payé en sus du
supplément de durée.
NOTE : Ce supplément ne s'applique que lorsque la
visite principale est effectuée dans un établissement
différent de celui où le gériatre exerce habituellement.
Supplément de consultation 95,55
55,00
25,00
15496
+
15175
+
----
Modification 71 / Modification 71
26-11-2014 14:42:24
165,00
165,00
50,00
102,45
B-46
+
0036
15241
15497
15498
15499
15133
Consultation (incluant la visite principale et le supplément
de consultation)
patient de 85 ans et plus, supplément
patient atteint de polypathologie (4 à 7 pathologies
distinctes), supplément
patient atteint de polypathologie (8 pathologies distinctes
et plus), supplément
patient ayant une polymédication (> 5 médicaments
différents, excluant les laxatifs, la médication topique
dermatologique, la médication au besoin (PRN), la
médication homéopathique et la médication en vente
libre), supplément
si effectuée auprès d'un patient ou d'équipes de 2e ligne
(i.e. hôpitaux de jour, équipe ambulatoire de gériatrie,
unité de réadaptation fonctionnelle intensive (URFI), unité
de lits polyvalents, etc.), supplément
NOTE : Ce supplément n'est pas payé en sus du
supplément de durée.
NOTE : Ce supplément ne s'applique que lorsque la
consultation est effectuée dans un établissement
différent de celui où le gériatre exerce habituellement.
Médecins spécialistes
R=1
260,55
45,00
25,00
50,00
40,00
140,00
+
0037
Supplément de durée (*)
NOTE : Le supplément de durée n'est pas payé en sus du
supplément de consultation.
11,90
+
0038
0039
Visite de transfert (**)
Visite de contrôle
40,50
10,75
+
+
0041
15500
15139
+
+
0053
0054
15501
00024
15502
Modification 71 / Modification 71
26-11-2014 14:42:24
Tournée des malades le week-end
patient de 85 ans et plus, supplément
Visite pour un patient atteint de démence, affecté par une
perte de mobilité ou ayant une polymédication (> 5
médicaments différents, excluant les laxatifs, la médication
topique dermatologique, la médication au besoin (PRN), la
médication homéopathique et la médication en vente libre)
Forfait de prise en charge du patient aux soins intensifs
premier jour
chaque jour subséquent
Soins médicaux pour un patient dans une unité de
gériatrie de courte durée, à titre de médecin traitant,
excluant les procédés diagnostiques et thérapeutiques
NOTE : L'acte codé 15501 ne peut être facturé avec l'acte
codé 15139 et ne peut être facturé le week-end ou un jour
férié.
Visite de départ
patient ayant une polymédication (> 5 médicaments
différents, excluant les laxatifs, la médication topique
dermatologique, la médication au besoin (PRN), la
médication homéopathique et la médication en vente
libre), supplément
42,00
20,00
215,70
116,70
67,90
27,00
110,00
40,00
B-47
15503
15504
15505
+
0042
15242
15506
+
15176
+
+
---0043
15243
15507
15162
+
0044
15508
15509
Modification 71 / Modification 71
26-11-2014 14:42:24
Discussion d'un cas complexe, en présence de la famille,
dans le cadre d'une réunion interdisciplinaire à laquelle
participent au moins deux professionnels de la santé
Réalisation, dans les cas complexes, d'une évaluation de
l'autonomie d'un patient incluant une synthèse de son
bilan fonctionnel et l'élaboration d'un plan d'action, après
discussion multidisciplinaire
Rencontre pour la réévaluation de l'intensité des soins
d'un patient
Externe
Visite principale
patient de 85 ans et plus, supplément
patient ayant une polymédication (> 5 médicaments
différents, excluant les laxatifs, la médication topique
dermatologique, la médication au besoin (PRN), la
médication homéopathique et la médication en vente
libre), supplément
si effectuée auprès d'un patient ou d'équipes de 2e ligne
(i.e. hôpitaux de jour, équipe ambulatoire de gériatrie,
unité de réadaptation fonctionnelle intensive (URFI), unité
de lits polyvalents, etc.), supplément
NOTE : Ce supplément n'est pas payé en sus du
supplément de durée.
NOTE : Ce supplément ne s'applique que lorsque la
visite principale est effectuée dans un établissement
différent de celui où le gériatre exerce habituellement.
Supplément de consultation 95,55
Consultation (incluant la visite principale et le supplément
de consultation)
patient de 85 ans et plus, supplément
patient ayant une polymédication (> 5 médicaments
différents, excluant les laxatifs, la médication topique
dermatologique, la médication au besoin (PRN), la
médication homéopathique et la médication en vente
libre), supplément
si effectuée auprès d'un patient ou d'équipes de 2e ligne
(i.e. hôpitaux de jour, équipe ambulatoire de gériatrie,
unité de réadaptation fonctionnelle intensive (URFI), unité
de lits polyvalents, etc.), supplément
NOTE : Ce supplément n'est pas payé en sus du
supplément de durée.
NOTE : Ce supplément ne s'applique que lorsque la
consultation est effectuée dans un établissement
différent de celui où le gériatre exerce habituellement.
Supplément de durée (*)
NOTE : Le supplément de durée n'est pas payé en sus du
supplément de consultation.
Discussion d'un cas complexe, en présence de la famille,
dans le cadre d'une réunion interdisciplinaire à laquelle
participent au moins deux professionnels de la santé
Réalisation, dans les cas complexes, d'une évaluation de
l'autonomie d'un patient incluant une synthèse de son
bilan fonctionnel et l'élaboration d'un plan d'action, après
discussion multidisciplinaire
Médecins spécialistes
R=1
135,00
135,00
100,00
165,00
55,00
40,00
102,45
260,55
45,00
40,00
140,00
17,85
135,00
135,00
B-48
0045
Visite de contrôle
Médecins spécialistes
R=1
10,75
Centre hospitalier de soins de longue durée
(et centre d'accueil) :
Visite principale
Visite principale subséquente, par trimestre (**)
165,00
165,00
15073
Visite principale subséquente dans un établissement
différent de celui où le gériatre exerce habituellement, par
mois
165,00
15244
15510
Patient de 85 ans et plus, supplément
Patient ayant une polymédication (> 5 médicaments
différents, excluant les laxatifs, la médication topique
dermatologique, la médication au besoin (PRN), la
médication homéopathique et la médication en vente libre),
supplément
Si effectuée auprès d'un patient ou d'équipes de 2e ligne
(i.e. hôpitaux de jour, équipe ambulatoire de gériatrie, unité
de réadaptation fonctionnelle intensive (URFI), unité de lits
polyvalents, etc.), supplément
NOTE : Ce supplément ne s'applique que lorsque la visite
principale est effectuée dans un établissement différent de
celui où le gériatre exerce habituellement.
Supplément de consultation 95,55
Consultation (incluant la visite principale et le supplément
de consultation)
patient de 85 ans et plus, supplément
patient ayant une polymédication (> 5 médicaments
différents, excluant les laxatifs, la médication topique
dermatologique, la médication au besoin (PRN), la
médication homéopathique et la médication en vente
libre), supplément
si effectuée auprès d'un patient ou d'équipes de 2e ligne
(i.e. hôpitaux de jour, équipe ambulatoire de gériatrie,
unité de réadaptation fonctionnelle intensive (URFI), unité
de lits polyvalents, etc.), supplément
NOTE : Ce supplément ne s'applique que lorsque la
consultation est effectuée dans un établissement différent
de celui où le gériatre exerce habituellement.
+
+
0046
0047
+
+
15177
+
+
---0048
15245
15511
15163
15512
0049
+
+
9171
9172
Modification 71 / Modification 71
26-11-2014 14:42:24
Rencontre pour la réévaluation de l'intensité des soins d'un
patient
Visite de contrôle (*)
Domicile :
Visite principale
Visite de contrôle
55,00
40,00
102,45
260,55
45,00
40,00
140,00
100,00
10,75
46,00
17,00
B-49
Médecins spécialistes
R=1
HÉMATOLOGIE ONCOLOGIE MÉDICALE
+
+
+
9127
---9165
+
15279
+
9129
+
+
+
15000
---15001
+
15280
+
15002
Cabinet privé (Groupe A)
Visite principale
Supplément de consultation 150,20
Consultation (incluant la visite principale et le supplément
de consultation)
Évaluation au vu du dossier d'un patient afin de procéder,
s'il y a lieu, à un ajustement de l'anticoagulothérapie, par
voie orale
NOTE : Maximum d'une évaluation par patient, par jour.
Visite de contrôle
Cabinet privé (Groupe B)
Visite principale
Supplément de consultation 150,20
Consultation (incluant la visite principale et le supplément
de consultation)
Évaluation au vu du dossier d'un patient afin de procéder,
s'il y a lieu, à un ajustement de l'anticoagulothérapie, par
voie orale
NOTE : Maximum d'une évaluation par patient, par jour.
Visite de contrôle
63,80
214,00
11,40
23,35
63,80
214,00
11,40
28,50
Centre hospitalier de soins de courte durée :
+
+
9150
9060
+
+
---9160
+
9094
15513
Hospitalisation (Groupe A)
Visite principale
Visite principale subséquente d'un patient hospitalisé
pour des soins de longue durée, par trimestre
Supplément de consultation 109,05
Consultation (incluant la visite principale et le supplément
de consultation)
109,05
109,05
218,10
Visite de transfert
62,70
Visite de suivi pour patient atteint d'anémie falciforme ou
de thalassémie majeure
58,50
+
9012
Visite de suivi oncologique
66,65
+
+
9152
9161
Visite de contrôle
Tournée des malades le week-end
(honoraires majorés en application de la Règle 15 du
Préambule général).
45,60
82,15
+
16003
Modification 71 / Modification 71
26-11-2014 14:42:24
Supervision de l'infusion de cellules souches
hématopoïétiques (greffe allogénique ou autologue) dans
le cadre d'une transplantation hématopoïétique
Maximum : 1 par patient, par année civile
NOTE : Les deux types de greffe ne sont pas
mutuellement exclusifs.
227,90
B-51
Médecins spécialistes
R=1
Soins dans le cas de leucémie aiguë traitée par
chimiothérapie ou pour patient traité par transplantation
médullaire (receveur).
+
+
0094
0095
Cet honoraire global s'applique pour un patient admis en
centre hospitalier et comprend tous les services médicaux
rendus par le médecin, sauf les procédés diagnostiques et
thérapeutiques, les ponctions de la moelle osseuse du
donneur, les ponctions pour autogreffe ou la supervision
de l'infusion de cellules souches hématopoïétiques.
par jour, pour les 40 premiers jours d'hospitalisation
par jour, après 40 jours d'hospitalisation
+
+
9095
9096
Forfait de prise en charge du patient aux soins intensifs
premier jour
chaque jour subséquent
+
+
15005
15006
+
+
---15007
+
15008
Visite de transfert
78,75
+
15009
Visite de suivi oncologique
66,65
+
+
15010
15011
Visite de contrôle
Tournée des malades le week-end
(honoraires majorés en application de la Règle 15 du
Préambule général).
45,60
82,15
Modification 71 / Modification 71
26-11-2014 14:42:24
Hospitalisation (Groupe B)
Visite principale
Visite principale subséquente d'un patient hospitalisé pour
des soins de longue durée, par trimestre
Supplément de consultation 109,05
Consultation (incluant la visite principale et le supplément
de consultation)
78,30
64,15
111,70
64,95
109,05
109,05
218,10
B-52
+
16052
Supervision de l'infusion de cellules souches
hématopoïétiques (greffe allogénique ou autologue) dans
le cadre d'une transplantation hématopoïétique
Maximum : 1 par patient, par année civile
NOTE : Les deux types de greffe ne sont pas
mutuellement exclusifs.
Médecins spécialistes
R=1
227,90
Soins dans le cas de leucémie aiguë traitée par
chimiothérapie ou pour patient traité par transplantation
médullaire (receveur).
+
+
15012
15013
Cet honoraire global s'applique pour un patient admis en
centre hospitalier et comprend tous les services médicaux
rendus par le médecin, sauf les procédés diagnostiques et
thérapeutiques, les ponctions de la moelle osseuse du
donneur, les ponctions pour autogreffe ou la supervision
de l'infusion de cellules souches hématopoïétiques.
par jour, pour les 40 premiers jours d'hospitalisation
par jour, après 40 jours d'hospitalisation
+
+
15014
15015
Forfait de prise en charge du patient aux soins intensifs
premier jour
chaque jour subséquent
+
9162
15514
+
+
---9170
+
16053
Visite de suivi oncologique
28,50
+
15281
Évaluation au vu du dossier d'un patient afin de procéder,
s'il y a lieu, à un ajustement de l'anticoagulothérapie, par
voie orale
NOTE : Maximum d'une évaluation par patient, par jour.
11,40
+
9164
Visite de contrôle
16,80
Modification 71 / Modification 71
26-11-2014 14:42:24
Externe (Groupe A)
Visite principale (*)
si patient atteint d'anémie falciforme ou de thalassémie
majeure, supplément
Supplément de consultation 163,20
Consultation (incluant la visite principale et le supplément
de consultation) (*)
78,30
64,15
111,70
64,95
50,80
13,40
214,00
B-53
+
16054
Supervision de l'infusion de cellules souches
hématopoïétiques (greffe allogénique ou autologue) dans
le cadre d'une transplantation hématopoïétique
Maximum : 1 par patient, par année civile
NOTE : Les deux types de greffe ne sont pas
mutuellement exclusifs.
Médecins spécialistes
R=1
227,90
Soins dans le cas de leucémie aiguë traitée par
chimiothérapie ou pour patient traité par transplantation
médullaire (receveur).
+
15121
+
+
+
15020
---15021
+
16055
Visite de suivi oncologique
28,50
+
15282
Évaluation au vu du dossier d'un patient afin de procéder,
s'il y a lieu, à un ajustement de l'anticoagulothérapie, par
voie orale
NOTE : Maximum d'une évaluation par patient, par jour.
11,40
+
15022
Visite de contrôle
21,65
+
16056
Supervision de l'infusion de cellules souches
hématopoïétiques (greffe allogénique ou autologue) dans
le cadre d'une transplantation hématopoïétique
Maximum : 1 par patient, par année civile
NOTE : Les deux types de greffe ne sont pas
mutuellement exclusifs.
Cet honoraire global s'applique pour un patient traité en
externe et comprend tous les services médicaux rendus
par le médecin, sauf les procédés diagnostiques et
thérapeutiques, les ponctions de la moelle osseuse du
donneur, les ponctions pour autogreffe ou la supervision
de l'infusion de cellules souches hématopoïétiques, par
jour
Externe (Groupe B)
Visite principale (*)
Supplément de consultation 163,20
Consultation (incluant la visite principale et le supplément
de consultation) (*)
77,60
50,80
214,00
227,90
Soins dans le cas de leucémie aiguë traitée par
chimiothérapie ou pour patient traité par transplantation
médullaire (receveur).
+
15122
Modification 71 / Modification 71
26-11-2014 14:42:24
Cet honoraire global s'applique pour un patient traité en
externe et comprend tous les services médicaux rendus
par le médecin, sauf les procédés diagnostiques et
thérapeutiques, les ponctions de la moelle osseuse du
donneur, les ponctions pour autogreffe ou la supervision
de l'infusion de cellules souches hématopoïétiques, par
jour
77,60
B-54
Médecins spécialistes
R=1
Centre hospitalier de soins de longue durée
(et centre d'accueil) (Groupe A) :
+
+
+
9147
9296
9176
+
9148
Visite principale
Visite principale subséquente, par trimestre (*)
Consultation (incluant la visite principale et le supplément
de consultation)
Visite de contrôle
22,80
22,80
82,05
11,95
Centre hospitalier de soins de longue durée
(et centre d'accueil) (Groupe B) :
+
+
+
15025
15026
15027
+
15028
+
+
9171
9172
Visite principale
Visite principale subséquente, par trimestre (*)
Consultation (incluant la visite principale et le supplément
de consultation)
Visite de contrôle
Domicile :
Visite principale
Visite de contrôle
22,80
22,80
113,95
11,95
46,00
17,00
Centre hospitalier
Participation aux cliniques des tumeurs :
+
19869
Évaluation par un médecin hématologue ou oncologue
médical au vu du dossier d'un ou plusieurs patients dirigé(s)
par un médecin pour déterminer un plan de traitement dans
le cadre d'une clinique des tumeurs comportant un rapport
au dossier hospitalier. Cet honoraire est payé dans le
cadre d'une clinique multidisciplinaire à laquelle participent
au moins trois médecins d'au moins trois spécialités
différentes, et ne peut s'appliquer à plus de trois médecins
de la même spécialité
NOTE : Cette participation doit être d'une durée minimale
de 30 minutes.
154,40
NOTE : Maximum 2 par médecin, par semaine
+
Modification 71 / Modification 71
26-11-2014 14:42:24
NOTE : Maximum d'une évaluation par patient, par jour.
B-55
Médecins spécialistes
R=1
MÉDECINE D'URGENCE
15603
+
+
+
15201
---15203
+
+
---15712
Un supplément est payable pour la communication par
l'intermédiaire d'un interprète (autre que français ou anglais)
Cabinet privé
Visite (5*)
Supplément de consultation en médecine sportive 68,85
Consultation en médecine sportive (incluant la visite et le
supplément de consultation en médecine sportive) (6*)
Supplément de consultation en toxicologie 68,85
Consultation en toxicologie (incluant la visite et le
supplément de consultation en toxicologie)
25,00
44,10
112,95
112,95
Centre hospitalier de soins de courte durée :
+
+
+
15204
---15206
+
---15604
+
+
---16041
+
+
---16042
Modification 71 / Modification 71
26-11-2014 14:42:24
Hospitalisation
Visite auprès d'un patient admis (4*)
Supplément de consultation interdisciplinaire 55,15
Consultation interdisciplinaire auprès d'un patient admis
(incluant la visite auprès d'un patient admis et le
supplément de consultation interdisciplinaire) (6*)
Supplément de consultation rendu par un intensiviste
49,35
Consultation rendue par un intensiviste (incluant la visite
auprès d'un patient admis et le supplément de consultation
rendu par un intensiviste)
Supplément de consultation en toxicologie 68,85
Consultation en toxicologie (incluant la visite auprès d'un
patient admis et le supplément de consultation en
toxicologie) (6*)
Supplément de consultation en médecine hyperbare 68,85
Consultation en médecine hyperbare (incluant la visite
auprès d'un patient admis et le supplément de consultation
en médecine hyperbare) (6*)
63,35
118,50
112,70
132,20
132,20
B-63
Médecins spécialistes
R=1
+
+
9095
9096
+
15222
+
----
+
15223
+
----
+
15605
+
----
+
16032
+
----
+
16057
Modification 71 / Modification 71
26-11-2014 14:42:24
Forfait de prise en charge du patient aux soins intensifs
premier jour
chaque jour subséquent
Visite auprès d'un patient admis, patient de 70 ans et plus
(4*)
Supplément de consultation interdisciplinaire, patient de
70 ans et plus 77,15
Consultation interdisciplinaire auprès d'un patient admis
(incluant la visite auprès d'un patient admis et le
supplément de consultation interdisciplinaire), patient de
70 ans et plus (6*)
Supplément de consultation rendu par un intensiviste,
patient de 70 ans et plus 69,08
Consultation rendue par un intensiviste (incluant la visite
auprès d'un patient admis et le supplément de consultation
rendu par un intensiviste), patient de 70 ans et plus
Supplément de consultation en toxicologie, patient de 70
ans et plus 96,40
Consultation en toxicologie (incluant la visite auprès d'un
patient admis et le supplément de consultation en
toxicologie), patient de 70 ans et plus (6*)
Supplément de consultation en médecine hyperbare,
patient de 70 ans et plus 96,40
Consultation en médecine hyperbare (incluant la visite
auprès d'un patient admis et le supplément de consultation
en médecine hyperbare), patient de 70 ans et plus (6*)
160,00
120,00
88,70
165,85
157,78
185,10
185,10
B-64
Médecins spécialistes
R=1
+
+
+
15209
---16043
+
+
---16044
Externe
Visite (5*)
Supplément de consultation en toxicologie (5*) 68,90
Consultation en toxicologie (incluant la visite et le
supplément de consultation en toxicologie)
Supplément de consultation en médecine hyperbare 68,90
Consultation en médecine hyperbare (incluant la visite et
le supplément de consultation en médecine hyperbare)
34,45
103,35
103,35
Salle d'urgence
+
+
+
15210
---15212
+
---15606
+
+
---16045
+
----
+
16046
+
----
+
15713
+
+
+
+
15213
---15215
Modification 71 / Modification 71
26-11-2014 14:42:24
Visite simple (2*)
Supplément de consultation interdisciplinaire 55,15
Consultation interdisciplinaire (incluant la visite simple et le
supplément de consultation interdisciplinaire) (6*)
Supplément de consultation rendu par un intensiviste
51,00
Consultation rendue par un intensiviste (incluant la visite
simple et le supplément de consultation rendu par un
intensiviste)
Supplément de consultation en toxicologie 68,85
Consultation en toxicologie (incluant la visite simple et le
supplément de consultation en toxicologie)
Supplément de consultation en médecine hyperbare
68,85
Consultation en médecine hyperbare (incluant la visite
simple et le supplément de consultation en médecine
hyperbare)
Supplément de consultation par le chef d'équipe en
traumatologie 68,85
Consultation par le chef d'équipe en traumatologie
(incluant la visite simple et le supplément de consultation
par le chef d'équipe en traumatologie)
NOTE : L'acte codé 15713 est payable dans les
établissements désignés par le Protocole d'accord
concernant la rémunération des médecins spécialistes qui
assument la fonction de chef d'équipe en traumatologie
(Trauma Team Leader)
Visite élaborée (1*)
Supplément de consultation interdisciplinaire 56,20
Consultation interdisciplinaire (incluant la visite élaborée et
le supplément de consultation interdisciplinaire) (6*)
52,20
107,35
103,20
121,05
121,05
121,05
127,75
183,95
B-65
+
+
+
15216
---15247
Visite de réévaluation élaborée (3*)
Supplément de consultation interdisciplinaire 55,15
Consultation interdisciplinaire (incluant la visite de
réévaluation élaborée et le supplément de consultation
interdisciplinaire)
+
+
+
15217
---15248
+
----
Visite de réévaluation simple (3*)
Supplément de consultation interdisciplinaire 55,05
Consultation interdisciplinaire (incluant la visite de
réévaluation simple et le supplément de consultation
interdisciplinaire)
Supplément de consultation par le médecin responsable
de l'unité d'hospitalisation, en vue de l'admission
potentielle d'un patient de l'urgence, dans cette unité
41,85
Consultation par le médecin responsable de l'unité
d'hospitalisation, en vue de l'admission potentielle d'un
patient de l'urgence dans cette unité (incluant la visite de
réévaluation simple et le supplément de consultation en
vue de l'admission potentielle d'un patient de l'urgence)
15607
Médecins spécialistes
R=1
86,45
141,60
34,45
89,50
76,30
15608
Visite à la demande d'un omnipraticien oeuvrant à
l'urgence du même établissement lors du même quart de
travail pour opinion ou traitement dans le cas d'une
situation complexe
Maximum 2 fois par médecin, par jour
62,00
+
15218
Stabilisation (7*)
72,15
+
15249
Évaluation et interprétation par un médecin spécialiste en
médecine d'urgence d'un électrocardiogramme effectué et
transmis à distance à la salle d'urgence lors d'un transport
ambulancier, avant de diriger un patient vers un centre
d'hémodynamie
+
+
15224
----
Visite simple, patient de 70 ans et plus (2*)
Supplément de consultation interdisciplinaire, patient de
70 ans et plus 77,25
+
15225
Consultation interdisciplinaire (incluant la visite simple et le
supplément de consultation interdisciplinaire), patient de
70 ans et plus (6*)
+
----
+
15610
Modification 71 / Modification 71
26-11-2014 14:42:24
Supplément de consultation rendu par un intensiviste,
patient de 70 ans et plus 71,43
Consultation rendue par un intensiviste (incluant la visite
simple et le supplément de consultation rendu par un
intensiviste), patient de 70 ans et plus
103,35
73,05
150,30
144,48
B-66
Médecins spécialistes
R=1
+
----
+
16058
+
----
+
16059
+
----
+
15714
+
+
+
15226
----
+
15227
+
15228
+
----
+
15250
Modification 71 / Modification 71
26-11-2014 14:42:24
Supplément de consultation en toxicologie, patient de 70
ans et plus 96,45
Consultation en toxicologie (incluant la visite simple et le
supplément de consultation en toxicologie), patient de 70
ans et plus (6*)
Supplément de consultation en médecine hyperbare,
patient de 70 ans et plus 96,45
Consultation en médecine hyperbare (incluant la visite
simple et le supplément de consultation en médecine
hyperbare), patient de 70 ans et plus (6*)
Supplément de consultation par le chef d'équipe en
traumatologie, patient de 70 ans et plus 96,45
Consultation par le chef d'équipe en traumatologie
(incluant la visite simple et le supplément de consultation
par le chef d'équipe en traumatologie), patient de 70 ans et
plus
NOTE : L'acte codé 15714 est payable dans les
établissements désignés par le Protocole d'accord
concernant la rémunération des médecins spécialistes qui
assument la fonction de chef d'équipe en traumatologie
(Trauma Team Leader)
169,50
169,50
169,50
Visite élaborée, patient de 70 ans et plus (1*)
Supplément de consultation interdisciplinaire, patient de
70 ans et plus 77,05
Consultation interdisciplinaire (incluant la visite élaborée et
le supplément de consultation interdisciplinaire), patient de
70 ans et plus (5*)
180,50
Visite de réévaluation élaborée, patient de 70 ans et plus
(3*)
Supplément de consultation interdisciplinaire, patient de
70 ans et plus 77,15
Consultation interdisciplinaire (incluant la visite de
réévaluation élaborée et le supplément de consultation
interdisciplinaire), patient de 70 ans et plus
121,05
257,55
198,20
B-67
+
+
15229
----
+
15251
+
----
+
15611
+
15612
Visite de réévaluation simple, patient de 70 ans et plus (3*)
Supplément de consultation interdisciplinaire, patient de
70 ans et plus 77,05
Consultation interdisciplinaire (incluant la visite de
réévaluation simple et le supplément de consultation
interdisciplinaire), patient de 70 ans et plus
Supplément de consultation par le médecin responsable
de l'unité d'hospitalisation, en vue de l'admission
potentielle d'un patient de l'urgence, dans cette unité,
patient de 70 ans et plus 58,57
Consultation par le médecin responsable de l'unité
d'hospitalisation en vue de l'admission potentielle d'un
patient de l'urgence dans cette unité (incluant la visite de
réévaluation simple et le supplément de consultation en
vue de l'admission potentielle d'un patient de l'urgence),
patient de 70 ans et plus
Visite à la demande d'un omnipraticien oeuvrant à
l'urgence du même établissement lors du même quart de
travail pour opinion ou traitement dans le cas d'une
situation complexe, patient de 70 ans et plus
Maximum 2 fois par médecin, par jour
Médecins spécialistes
R=1
48,25
125,30
106,82
86,80
Centre hospitalier de soins de longue durée
(et centre d'accueil) :
+
15219
Visite (5*)
16,35
+
15220
Domicile
Visite (5*)
46,00
Modification 71 / Modification 71
26-11-2014 14:42:25
B-68
Médecins spécialistes
R=1
MÉDECINE INTERNE
+
0030
15392
15393
+
+
---0031
15394
15395
+
0033
Cabinet privé
Visite principale
si plus de 30 minutes, supplément
un supplément est payable si patient de 75 ans et plus ou
prise en charge d'une ou des problématiques suivantes :
- insuffisance cardiaque avec FEVG < 30
- insuffisance rénale chronique avec "clearance" de la
créatinine < 30 cc
- cancer actif, sauf les cancers de la peau, à l'exception du
mélanome
- VIH
- greffé
Supplément de consultation 81,85
Consultation (incluant la visite principale et le supplément
de consultation)
si plus de 60 minutes, supplément
Évaluation et résumé d'un dossier pour la référence d'un
patient pour subir des procédés diagnostiques et
thérapeutiques ou pour des expertises médicales non
disponibles dans la région
NOTE : L'acte codé 15395 n'est applicable que pour les
médecins pratiquant dans les régions visées à l'Annexe
# 19.
Visite de contrôle
68,10
65,80
19,70
149,95
72,40
130,00
39,55
Centre hospitalier de soins de courte durée :
Hospitalisation
15396
+
+
+
0034
0035
+
16047
+
+
---0036
+
15397
16048
Modification 71 / Modification 71
26-11-2014 14:42:25
Un supplément est payable pour une échographie ciblée
pour aide au diagnostic avec rapport au dossier et
documentation iconographique pertinente
NOTE : L'acte codé 15396 peut être facturé une fois par
patient, par médecin, par jour.
NOTE : Maximum de 5 par médecin, par semaine, quel
que soit le lieu de dispensation
Visite principale (*)
Visite principale subséquente d'un patient hospitalisé pour
des soins de longue durée, par trimestre (*)
Si patient atteint d'une infection nécessitant un isolement
(Ex.: SARM, ERV, Clostridium difficile, Influenza ou
Gastro-entérite infectieuse), supplément
Supplément de consultation 121,55
Consultation (incluant la visite principale et le supplément
de consultation) (*)
si plus de 60 minutes, supplément
si patient atteint d'une infection nécessitant un isolement
(Ex.: SARM, ERV, Clostridium difficile, Influenza ou
Gastro-entérite infectieuse), supplément
10,00
83,10
83,10
65,95
204,55
98,85
65,95
B-69
Médecins spécialistes
R=1
70,00
15398
Forfait quotidien pour le suivi d'un patient hospitalisé,
incluant toutes les visites faites de jour (7 h à 19 h) sur
semaine, pour un maximum de 15 forfaits par médecin,
par jour
NOTE : Nonobstant toute disposition au contraire, l'acte
codé 15398 demeure payable à supplément d'honoraires
lorsque dispensé entre 17 h et 19 h pour le médecin
rémunéré au mode mixte.
+
+
0038
16049
Visite de transfert (*)
si patient atteint d'une infection nécessitant un isolement
(Ex.: SARM, ERV, Clostridium difficile, Influenza ou
Gastro-entérite infectieuse), supplément
83,10
65,95
+
+
0039
0041
24,85
77,75
+
0028
Visite de contrôle
Tournée des malades le week-end
(honoraires majorés en application de la Règle 15 du
Préambule général).
NOTE : L'acte codé 00041 ne peut être facturé plus d'une
fois par patient, par jour.
Unité coronarienne (Pour la première visite et l'analyse
des bandes de rythmes de la journée), par malade
+
0029
+
+
0053
0054
+
+
0024
16050
Modification 71 / Modification 71
26-11-2014 14:42:25
Tournée des malades le week-end, pour l'unité
coronarienne (Pour la première visite et l'analyse des
bandes de rythmes de la journée), par malade
(honoraires majorés en application de la Règle 15 du
Préambule général)
Forfait de prise en charge du patient aux soins intensifs
premier jour
chaque jour subséquent
Visite de départ
Évaluation et résumé d'un dossier en vue du transfert d'un
patient pour subir des épreuves diagnostiques ou
thérapeutiques incluant, le cas échéant, des épreuves
d'hémodynamie cardiaque
NOTE : L'acte codé 16050 ne peut pas être facturé avec
l'acte codé 00024, le même jour.
82,80
115,85
170,90
118,35
131,80
131,80
B-70
Médecins spécialistes
R=1
+
0042
15399
15400
+
+
---0043
15401
15402
15403
+
0045
Externe
Visite principale
si plus de 30 minutes, supplément
un supplément est payable si patient de 75 ans et plus ou
prise en charge d'une ou des problématiques suivantes :
- insuffisance cardiaque avec FEVG < 30
- insuffisance rénale chronique avec "clearance" de la
créatinine < 30 cc
- cancer actif, sauf les cancers de la peau, à l'exception
du
mélanome
- VIH
- greffé
Supplément de consultation 75,20
Consultation (incluant la visite principale et le supplément
de consultation)
si plus de 60 minutes, supplément
Évaluation et résumé d'un dossier pour la référence d'un
patient pour subir des procédés diagnostiques et
thérapeutiques ou pour des expertises médicales non
disponibles dans la région
NOTE : L'acte codé 15402 n'est applicable que pour les
médecins pratiquant dans les régions visées à l'Annexe
# 19.
Forfait pour Clinique de chimiothérapie
Suivi et administration, le cas échéant, des traitements de
chimiothérapie intraveineuse aux patients atteints d'un
cancer et dont le médecin spécialiste en médecine interne
a la charge
NOTE : Cet acte est accordé pour les activités réalisées
au sein d'une clinique spécifique d'oncologie, pour un
minimum de 5 patients par demi-journée.
NOTE : Maximum quatre fois par période de quatorze
jours.
NOTE : Aucun procédé diagnostique et thérapeutique,
aucune visite ni aucune chirurgie ne peut être facturé avec
l'acte codé 15403.
Visite de contrôle
51,85
50,10
15,00
127,00
61,35
100,00
600,00
28,95
Salle d'urgence
+
15665
+
+
+
+
---0051
+
15404
16051
Modification 71 / Modification 71
26-11-2014 14:42:25
Un supplément est payable pour une échographie ciblée
pour aide au diagnostic avec rapport au dossier et
documentation iconographique pertinente
NOTE : L'acte codé 15665 peut être facturé une fois par
patient, par médecin, par jour.
NOTE : Maximum de 5 par médecin, par semaine, quel
que soit le lieu de dispensation
Supplément de consultation 121,55
Consultation (incluant la visite principale et le supplément
de consultation)
si plus de 60 minutes, supplément
si patient atteint d'une infection nécessitant un isolement
(ex.: SARM, ERV, Clostridium difficile, Influenza ou
Gastro-entérite infectieuse), supplément
10,00
204,55
98,85
65,95
B-71
Médecins spécialistes
R=1
Centre hospitalier de soins de longue durée
(et centre d'accueil) :
+
+
+
+
0046
0047
---0048
+
0049
+
+
9171
9172
Visite principale
Visite principale subséquente, par trimestre (*)
Supplément de consultation 100,75
Consultation (incluant la visite principale et le supplément
de consultation)
Visite de contrôle (**)
Domicile :
Visite principale
Visite de contrôle
NOTE : À l'égard du médecin interniste, on applique la
tarification de la néphrologie pour les dialyses.
39,45
39,45
140,20
19,80
46,00
17,00
Centre hospitalier
Participation aux cliniques des tumeurs :
09168
Modification 71 / Modification 71
26-11-2014 14:42:25
Évaluation par un spécialiste en médecine interne au vu
du dossier d'un patient dirigé par un médecin pour
déterminer un plan de traitement, dans le cadre d'une
clinique des tumeurs comportant un rapport au dossier
hospitalier. Cet honoraire est payé dans le cadre d'une
clinique multidisciplinaire à laquelle participent au moins
trois médecins, d'au moins deux spécialités différentes, et
est payable à un interniste, par patient, par clinique des
tumeurs.
55,10
B-72
Médecins spécialistes
R=1
MÉDECINE NUCLÉAIRE
9127
9129
Cabinet privé :
Visite principale
Visite de contrôle
42,30
23,00
Centre hospitalier de soins de courte durée :
9150
9060
9094
Hospitalisation
Visite principale
Visite principale subséquente d'un patient hospitalisé pour
des soins de longue durée, par trimestre
Visite de transfert
31,10
31,10
31,10
9152
Visite de contrôle
23,00
9162
9164
Externe
Visite principale
Visite de contrôle
31,10
16,20
Centre hospitalier de soins de longue durée
(et centre d'accueil) :
+
+
9147
9296
Visite principale
Visite principale subséquente, par trimestre
29,70
29,70
9148
Visite de contrôle
15,70
9171
9172
Domicile :
Visite principale
Visite de contrôle
46,00
17,00
Modification 71 / Modification 71
26-11-2014 14:42:25
B-73
Médecins spécialistes
R=1
MICROBIOLOGIE INFECTIOLOGIE
+
+
+
9127
---9165
+
+
9137
9129
+
15104
Cabinet privé :
Visite principale
Supplément de consultation 111,60
Consultation (incluant la visite principale et le supplément
de consultation)
Supplément de durée (*)
Visite de contrôle
Maladies infectieuses en émergence :
Visite principale
NOTE : Malgré la Règle d'application 23, l'acte codé
15104 est payable une fois par période de 14 jours, par
patient, par médecin microbiologiste infectiologue.
102,70
214,30
53,90
48,45
89,80
Centre hospitalier de soins de courte durée :
+
+
9150
16111
+
9060
+
+
---9160
+
+
9080
9094
Modification 71 / Modification 71
26-11-2014 14:42:25
Hospitalisation
Visite principale (**)
Visite principale à partir de la 21e journée de la date
d'admission
Visite principale subséquente d'un patient hospitalisé pour
des soins de longue durée, par trimestre
Supplément de consultation 98,90
Consultation (incluant la visite principale et le supplément
de consultation) (**)
Supplément de durée (*)
Visite de transfert (**)
105,60
105,60
105,60
204,50
20,75
90,25
B-76
+
+
+
+
9152
9161
9000
9007
Visite de contrôle
Tournée des malades le week-end
(honoraires majorés en application de la Règle 15 du
Préambule général).
Ensemble des soins médicaux prodigués par un médecin
microbiologiste infectiologue dans le cadre d'une infection
nosocomiale
premier jour
jour subséquent
NOTE : L'acte codé 9000 ne peut être facturé si une
consultation ou un autre acte codé 9000 a été facturé par
un médecin microbiologiste infectiologue pour un même
patient pendant la même hospitalisation dans les 14 jours
précédents.
Médecins spécialistes
R=1
40,55
69,85
206,60
42,25
15252
15253
Gestion d'éclosion intra-établissement mineure (SARM,
SARV, ERV, C.difficile, Bacilles gram négatif
multirésistants, Diarrhée infectieuse, Influenza, VRS,
Légionellose, Gale, Aspergillus, S.aureus, M.tuberculosis
et autres pathogènes en néonatalogie)
premier jour
jour(s) subséquent(s) (maximum 9)
275,00
137,50
15254
15255
Gestion d'éclosion intra-établissement majeure (SRAS,
grippe aviaire, pathogène virulent avec une mortalité
exceptionnelle, transmission hématogène d'un agent
infectieux à partir d'une source commune)
premier jour
jour(s) subséquent(s) (maximum 9)
550,00
275,00
15256
15257
Modification 71 / Modification 71
26-11-2014 14:42:25
Validation d'un rapport d'épidémiologie hospitalière dans le
cadre d'un programme provincial de surveillance, par
rapport
Rapport d'expertise d'épidémiologie clinique hospitalière,
par rapport
NOTE : L'acte codé 15257 est facturable lorsque la
demande provient de l'administration hospitalière ou de
l'extérieur de l'établissement (ex.: ministère).
110,00
275,00
B-77
Médecins spécialistes
R=1
+
+
+
16060
---9011
+
16061
+
9019
+
+
+
9026
---9027
+
16062
+
9029
+
9030
15434
+
9031
+
9033
Modification 71 / Modification 71
26-11-2014 14:42:25
Soins critiques :
Visite principale (*)
Supplément de consultation 84,70
Consultation aux soins intensifs ou coronariens ou dans
les unités de grands brûlés ou pour un patient ayant subi
une greffe d'organe ou de moelle osseuse (excluant les
greffes de la cornée, de la peau, d'os ou de cartilage) ou
pour leucémie aiguë ou pour nouveau-né avec poids de
naissance de 1 500 grammes ou moins dans les trois
premiers mois de vie (incluant la visite principale et le
supplément de consultation) (*)
Visite de transfert (*)
Visite de contrôle
Maladies infectieuses en émergence :
Visite principale (*)
Supplément de consultation 84,70
Consultation (incluant la visite principale et le supplément
de consultation) (*)
Visite de contrôle
Antibiothérapie parentérale ambulatoire :
Consultation (incluant la visite principale, le supplément
de consultation et la planification du traitement) (*)
Planification du traitement
NOTE : Les actes codés 9029, 9030, 9032 et 9044 ne
peuvent être facturés si l'un ou l'autre de ces actes a été
facturé pour le même patient dans les 60 jours
précédents.
Planification de l'antibiothérapie séquentielle orale d'une
durée d'au moins 21 jours chez un patient de 12 ans ou
moins
Cas transférés interhospitaliers nécessitant une
consultation en maladies infectieuses :
Consultation (incluant la visite principale et le supplément
de consultation) (*)
Entrevue avec des tiers aux fins d'intervention
épidémiologique pour prophylaxie dans le cadre d'urgence
en santé publique, par cas-index
147,65
232,35
126,25
45,75
147,65
232,35
45,75
232,35
103,20
88,60
232,35
92,95
B-78
Médecins spécialistes
R=1
+
+
9095
9096
Forfait de prise en charge du patient aux soins intensifs
premier jour
chaque jour subséquent
143,35
83,50
Externe
+
+
+
9162
---9170
+
9078
Visite principale
Supplément de consultation 88,95
Consultation (incluant la visite principale et le supplément
de consultation)
Supplément de durée
+
9164
Visite de contrôle
+
+
+
9041
---9042
Maladies infectieuses en émergence :
Visite principale (*)
Supplément de consultation 92,85
Consultation (incluant la visite principale et le supplément
de consultation) (*)
+
9043
+
+
15435
---9044
+
9032
+
9045
Modification 71 / Modification 71
26-11-2014 14:42:25
Visite de contrôle (*)
Antibiothérapie parentérale ambulatoire :
Visite principale
Supplément de consultation 152,35
Consultation (incluant la visite principale, le supplément
de consultation et la planification du traitement)
Planification du traitement
NOTE : Les actes codés 9029, 9030, 9032 et 9044 ne
peuvent être facturés si l'un ou l'autre de ces actes a été
facturé pour le même patient dans les 60 jours
précédents.
Visite de contrôle
76,40
165,35
31,10
35,40
93,15
186,00
40,55
80,00
232,35
103,20
52,40
B-79
+
15003
Expertise requise suite à une contamination accidentelle
avec des produits biologiques potentiellement infectés,
incluant un rapport au dossier du patient
NOTE : Si le patient est vu dans les jours suivants pour le
même épisode, une visite principale peut être facturée.
Médecins spécialistes
R=1
186,00
Salle d'urgence
+
9046
+
9047
+
9048
+
9049
Consultation (incluant la visite principale et le supplément
de consultation) (*)
Maladies infectieuses en émergence :
Consultation (incluant la visite principale et le supplément
de consultation) (*)
Antibiothérapie parentérale ambulatoire :
Consultation (incluant la visite principale, le supplément
de consultation et la planification du traitement)
Entrevue avec des tiers aux fins d'intervention
épidémiologique pour prophylaxie dans le cadre d'urgence
en santé publique, par cas-index
232,35
232,35
232,35
92,95
Centre hospitalier de soins de longue durée
(et centre d'accueil) :
9147
9296
Visite principale
Visite principale subséquente, par trimestre
9176
Consultation (incluant la visite principale et le supplément
de consultation)
Visite de contrôle
Entrevue avec des tiers aux fins d'intervention
épidémiologique pour prophylaxie dans le cadre d'urgence
en santé publique, par cas-index
9148
9037
+
+
9171
9172
Modification 71 / Modification 71
26-11-2014 14:42:25
Domicile :
Visite principale
Visite de contrôle
30,00
30,00
122,90
14,40
56,20
46,00
17,00
B-80
Médecins spécialistes
R=1
NÉPHROLOGIE
+
+
+
9127
15436
---9165
+
+
15437
---15715
+
+
15716
9137
+
9129
Cabinet privé :
Visite principale
si patient de moins de 18 ans, supplément
Supplément de consultation 107,45
Consultation (incluant la visite principale et le supplément
de consultation)
si patient de moins de 18 ans, supplément
Supplément de consultation anténatale 107,45
Consultation anténatale faite auprès d'une patiente
enceinte, au sujet du fœtus, dans le but d'évaluer un
problème médical (incluant la visite principale et le
supplément de consultation anténatale)
si patient de moins de 18 ans, supplément
Supplément de durée (*)
NOTE : Le supplément de durée n'est pas payé en sus
du supplément de consultation.
Visite de contrôle
93,15
10,00
200,60
20,00
200,60
20,00
43,00
43,00
Centre hospitalier de soins de courte durée :
Hospitalisation
+
15438
+
+
9150
9060
+
+
15439
---9160
+
+
15440
---15717
+
15718
+
9080
+
+
+
+
Un supplément est payable si patient greffé rénal
NOTE : L'acte codé 15438 ne peut être facturé avec les
actes codés 09080, 09095 et 09096.
Visite principale
Visite principale subséquente d'un patient hospitalisé pour
des soins de longue durée, par trimestre
Si patient de moins de 18 ans, supplément
Supplément de consultation 88,10
Consultation (incluant la visite principale et le supplément
de consultation)
si patient de moins de 18 ans, supplément
Supplément de consultation anténatale 88,10
Consultation anténatale faite auprès d'une patiente
enceinte, au sujet du fœtus, dans le but d'évaluer un
problème médical (incluant la visite principale et le
supplément de consultation anténatale)
si patient de moins de 18 ans, supplément
30,00
99,25
99,25
10,00
187,35
15,50
187,35
15,50
Supplément de durée (*)
NOTE : Le supplément de durée n'est pas payé en sus
du supplément de consultation.
27,55
9094
15441
Visite de transfert
si patient de moins de 18 ans, supplément
93,70
10,00
9152
15719
9161
Visite de contrôle
si patient de moins de 18 ans, supplément
Tournée des malades le week-end
(honoraires majorés en application de la Règle 15 du
Préambule général).
si patient de moins de 18 ans, supplément
60,55
10,00
71,65
15442
Modification 71 / Modification 71
26-11-2014 14:42:25
10,00
B-82
Médecins spécialistes
R=1
+
+
9095
9096
00024
15443
+
+
+
9162
15444
---9170
+
+
15445
---15720
+
+
15721
9078
+
9164
15446
15447
15448
15449
15450
15451
15452
15453
15454
15455
15456
Forfait de prise en charge du patient aux soins intensifs
premier jour
chaque jour subséquent
139,45
81,60
Visite de départ
si patient de moins de 18 ans, supplément
100,00
10,00
Externe
Visite principale
si patient de moins de 18 ans, supplément
Supplément de consultation 82,65
Consultation (incluant la visite principale et le supplément
de consultation)
si patient de moins de 18 ans, supplément
Supplément de consultation anténatale 82,65
Consultation anténatale faite auprès d'une patiente
enceinte, au sujet du fœtus, dans le but d'évaluer un
problème médical (incluant la visite principale et le
supplément de consultation anténatale)
si patient de moins de 18 ans, supplément
Supplément de durée
NOTE : Le supplément de durée n'est pas payé en sus
du supplément de consultation.
Visite de contrôle
Transplantation
Visite principale
si patient de moins de 18 ans, supplément
Visite pendant la première année post-transplantation
si patient de moins de 18 ans, supplément
Visite post-biopsie rénale
si patient de moins de 18 ans, supplément
Visite pour bilan annuel incluant la révision complète du
dossier
si patient de moins de 18 ans, supplément
Visite pour évaluation d'un patient en prégreffe rénale
si patient de moins de 18 ans, supplément
Évaluation annuelle, au vu du dossier, d'un receveur
potentiel
71,65
10,00
154,30
15,00
154,30
15,00
33,05
33,05
80,00
40,00
100,00
50,00
100,00
50,00
300,00
150,00
300,00
150,00
40,00
Centre hospitalier de soins de longue durée
(et centre d'accueil) :
+
+
9147
9296
Visite principale
Visite principale subséquente, par trimestre
24,80
24,80
+
9176
93,15
+
9148
Consultation (incluant la visite principale et le supplément
de consultation)
Visite de contrôle
+
+
9171
9172
Modification 71 / Modification 71
26-11-2014 14:42:25
Domicile :
Visite principale
Visite de contrôle
13,00
46,00
17,00
B-83
Médecins spécialistes
R=1
Dialyse (sans égard au lieu, n'incluant pas les
techniques pour accès)
+
+
+
9291
15035
15036
15457
+
15040
+
+
15041
15042
+
+
+
15043
15044
+
+
+
15045
15046
+
+
+
15047
15048
+
+
15722
15723
Modification 71 / Modification 71
26-11-2014 14:42:25
Visites pour le traitement par dialyse péritonéale, incluant
tous les soins par un néphrologue pendant cette séance de
dialyse, par patient de moins de 18 ans
Supervision du traitement par dialyse péritonéale à
domicile, par mois, par patient.
patient de 18 ans ou plus
patient de moins de 18 ans
Supervision d'une unité de dialyse, par séance, par patient
de moins de 18 ans
dialyse initiale
Supervision d'une unité de dialyse, par séance, par patient
de 18 ans ou plus
dialyse initiale
Dialyse subséquente
hémodialyse débutant entre 07:00 heures et 17:00 heures,
en semaine
patient de 18 ans ou plus
patient de moins de 18 ans
hémodialyse débutant entre 17:00 heures et minuit, en
semaine
patient de 18 ans ou plus
patient de moins de 18 ans
hémodialyse débutant entre minuit et 07:00 heures, en
tout temps
patient de 18 ans ou plus
patient de moins de 18 ans
hémodialyse débutant entre 07:00 heures et 17:00 heures,
samedi, dimanche ou un jour férié
patient de 18 ans ou plus
patient de moins de 18 ans
hémodialyse débutant entre 17:00 heures et minuit,
samedi, dimanche ou un jour férié
patient de 18 ans ou plus
patient de moins de 18 ans
NOTE : les honoraires pour l'hémodialyse initiale ne
peuvent être réclamés de nouveau dans les six semaines
suivant le dernier traitement par hémodialyse.
66,10
532,35
1 686,45
200,00
198,40
41,00
132,30
50,70
145,50
52,90
145,50
46,30
138,90
51,00
146,35
B-84
+
15050
Supervision du traitement par hémodialyse à domicile, par
mois, par patient
+
15051
Supervision du traitement par hémodialyse en centre
satellite, par mois, par patient
Modification 71 / Modification 71
26-11-2014 14:42:25
Médecins spécialistes
R=1
532,35
532,35
B-85
Médecins spécialistes
R=1
NEUROCHIRURGIE
+
+
+
9127
---9165
+
9292
+
9129
Cabinet privé :
Visite principale
Supplément de consultation 92,95
Consultation (incluant la visite principale et le supplément
de consultation) (*)
Supplément de durée
NOTE : Le supplément de durée n'est pas payé en sus du
supplément de consultation.
Visite de contrôle
46,75
139,70
29,20
17,50
Centre hospitalier de soins de courte durée :
+
+
9150
9060
+
+
---9160
+
9152
+
0088
+
15123
Hospitalisation
Visite principale
Visite principale subséquente d'un patient hospitalisé pour
des soins de longue durée, par trimestre
Supplément de consultation 71,30
Consultation (incluant la visite principale et le supplément
de consultation) (*)
Visite de contrôle
Soins neurochirurgicaux pour traumatisme cranioencéphalique chez un patient hospitalisé, intubé et sous
ventilation mécanique
premières 24 heures
Soins neurochirurgicaux pour traumatisme spino-médullaire
avec lésion médullaire ou de la queue de cheval démontrée
à l'IRM
premières 24 heures
36,15
36,15
107,45
17,50
268,55
268,55
NOTE : Concernant les actes codés 0088 et 15123,
l'honoraire global comprend l'ensemble des soins dispensés
par le neurochirurgien, notamment les visites, la
surveillance et l'évaluation, en vue d'établir l'indication
opératoire ou le pronostic, sauf le drainage ventriculaire
continu et l'implantation d'un moniteur intracrânien pour
mesurer la pression intracrânienne, le cas échéant.
Modification 71 / Modification 71
26-11-2014 14:42:25
B-86
+
16063
Soins neurochirurgicaux conduisant à l'établissement du
diagnostic de mort cérébrale en vue d'un don d'organes
possible (incluant l'évaluation de l'état clinique et des
résultats des examens paracliniques, la discussion avec
l'équipe multidisciplinaire et avec les proches du patient et
le suivi approprié)
NOTE : La Règle d'application # 20 ne s'applique pas à
l'acte codé 16063.
Soins médicaux pour un patient ayant subi un traitement
endovasculaire pour une pathologie neurovasculaire par un
médecin d'une autre spécialité excluant les procédés
diagnostiques et thérapeutiques
1er jour
2e au 10e jour (par jour)
+
+
16064
16065
+
+
+
9162
---9170
+
9164
+
16066
Soins neurochirurgicaux conduisant à l'établissement du
diagnostic de mort cérébrale en vue d'un don d'organes
possible (incluant l'évaluation de l'état clinique et des
résultats des examens paracliniques, la discussion avec
l'équipe multidisciplinaire et avec les proches du patient et
le suivi approprié)
NOTE : La Règle d'application # 20 ne s'applique pas à
l'acte codé 16066.
15515
Visite de suivi oncologique incluant la détermination du
traitement par chimiothérapie ainsi que la supervision de
celui-ci par le neurochirurgien
Maximum 1 fois par patient, par mois
Externe
Visite principale
Supplément de consultation 72,35
Consultation (incluant la visite principale et le supplément
de consultation) (*)
Visite de contrôle
Médecins spécialistes
R=1
322,35
214,90
53,65
35,10
107,45
15,75
322,35
50,00
Centre hospitalier de soins de longue durée
(et centre d'accueil) :
+
+
9147
9296
Visite principale
Visite principale subséquente, par trimestre
+
9176
+
9148
Consultation (incluant la visite principale et le supplément
de consultation) (*)
Visite de contrôle
+
+
9171
9172
Modification 71 / Modification 71
26-11-2014 14:42:25
Domicile :
Visite principale
Visite de contrôle
23,40
23,40
107,45
12,20
46,00
17,00
B-87
Médecins spécialistes
R=1
Centre hospitalier :
Participation aux cliniques surspécialisées :
+
15724
Modification 71 / Modification 71
26-11-2014 14:42:25
Évaluation par un médecin neurochirurgien au vu du
dossier d'un patient dirigé par un médecin pour déterminer
un plan de traitement dans le cadre d'une clinique
surspécialisée comportant un rapport au dossier
hospitalier. Cet honoraire est payé dans le cadre d'une
clinique multidisciplinaire à laquelle participent au moins
trois médecins d'au moins deux spécialités différentes.
48,40
B-88
Médecins spécialistes
R=1
NEUROLOGIE,
NEUROPSYCHIATRIE ET
ÉLECTROENCÉPHALOGRAPHIE
+
15697
+
+
+
9127
16067
+
+
---9165
+
15134
9137
+
15698
+
9129
Cabinet privé :
Évaluation neurocognitive spécialisée par le neurologue,
excluant le MOCA, le MMSE, l'histoire et l'examen
neurologique, d'une durée minimale de 1 heure, supplément
Maximum 2 par an, par patient, pour les actes codés 15697
et 15700 ou une combinaison des deux
NOTE : L'acte codé 15697 n'est facturable qu'avec les actes
codés 09127, 09129 et 09165.
Visite principale
dans une des pathologies suivantes : sclérose en
plaques, sclérose latérale amyotrophique, atrophie spinale
progressive, dystrophie musculaire et autres myopathies,
épilepsie, démence, maladie de Parkinson, ataxie de
Friedreich, maladie de Huntington, polyneuropathie
démyélinisante inflammatoire chronique, myasthénie
grave, hypersomnie idiopathique et narcolepsie, dystonie
généralisée idiopathique ou paralysie cérébrale,
supplément
NOTE : Maximum 2 par année civile, par patient.
Supplément de consultation 82,60
Consultation (incluant la visite principale et le supplément
de consultation)
enfant de 14 ans ou moins, supplément
Supplément de durée (*)
NOTE : Le supplément de durée n'est pas payé en sus
du supplément de consultation.
Rédaction d'un rapport par un neuropédiatre résumant son
suivi pour un patient souffrant d'une maladie neurologique
chronique et chez qui le neuropédiatre a assuré un suivi
minimal de trois ans, en vue d'un transfert de prise en
charge vers un neurologue adulte
Visite de contrôle
225,00
101,60
21,65
184,20
21,65
35,00
200,00
56,95
Centre hospitalier de soins de courte durée :
+
+
9150
9060
Modification 71 / Modification 71
26-11-2014 14:42:25
Hospitalisation
Visite principale
Visite principale subséquente d'un patient hospitalisé pour
des soins de longue durée, par trimestre
109,50
109,50
B-90
Médecins spécialistes
R=1
+
+
---9160
+
15135
Supplément de consultation 58,45
Consultation (incluant la visite principale et le supplément
de consultation)
enfant de 14 ans ou moins, supplément
167,95
21,65
9080
Supplément de durée (*)
NOTE : Le supplément de durée n'est pas payé en sus
du supplément de consultation.
+
9094
Visite de transfert
109,50
+
15699
Supervision par un neurologue pendant l'administration
d'une chimiothérapie dont il est responsable pour un
patient souffrant d'un cancer neurologique
Maximum 2 par mois, par patient
150,00
+
+
9152
9161
+
+
9095
9096
+
+
16070
16071
+
00024
Modification 71 / Modification 71
26-11-2014 14:42:25
Visite de contrôle
Tournée des malades le week-end
(honoraires majorés en application de la Règle 15 du
Préambule général).
Forfait de prise en charge du patient aux soins intensifs
premier jour
chaque jour subséquent
Soins médicaux pour un patient dans une unité de
neurologie excluant les procédés diagnostiques et
thérapeutiques
premier jour
chaque jour subséquent
NOTE : L'acte codé 16070 ne peut être facturé avec une
autre visite, le même jour.
NOTE : L'acte codé 16071 ne peut être majoré selon les
dispositions relatives à la Règle 14 du Préambule général.
Visite de départ
NOTE : L'acte codé 00024 ne peut pas être facturé avec
l'acte codé 16071.
20,00
40,65
54,15
126,70
73,70
109,50
79,85
119,15
B-91
Médecins spécialistes
R=1
+
15700
+
Externe
Évaluation neurocognitive spécialisée par le neurologue,
excluant le MOCA, le MMSE, l'histoire et l'examen
neurologique, d'une durée minimale de 1 heure, supplément
Maximum 2 par an, par patient, pour les actes codés 15697
et 15700 ou une combinaison des deux
NOTE : L'acte codé 15700 n'est facturable qu'avec les
actes codés 09162, 09164 et 09170.
Visite principale
dans une des pathologies suivantes : sclérose en
plaques, sclérose latérale amyotrophique, atrophie
spinale progressive, dystrophie musculaire et autres
myopathies, épilepsie, démence, maladie de Parkinson,
ataxie de Friedreich, maladie de Huntington,
polyneuropathie démyélinisante inflammatoire chronique,
myasthénie grave, hypersomnie idiopathique et
narcolepsie, dystonie généralisée idiopathique ou
paralysie cérébrale, supplément
NOTE : Maximum 2 par année civile, par patient.
225,00
+
+
9162
16072
+
+
---9170
+
15136
9078
+
15701
Rédaction d'un rapport par un neuropédiatre résumant son
suivi pour un patient souffrant d'une maladie neurologique
chronique et chez qui le neuropédiatre a assuré un suivi
minimal de trois ans, en vue d'un transfert de prise en
charge vers un neurologue adulte
200,00
+
15702
Supervision par un neurologue pendant l'administration
d'une chimiothérapie dont il est responsable pour un
patient souffrant d'un cancer neurologique
Maximum 2 par mois, par patient
150,00
+
9164
Supplément de consultation 67,15
Consultation (incluant la visite principale et le supplément
de consultation)
enfant de 14 ans ou moins, supplément
Supplément de durée
NOTE : Le supplément de durée n'est pas payé en sus
du supplément de consultation.
Visite de contrôle
76,30
21,65
143,45
21,65
25,00
43,25
Salle d'urgence
+
9108
+
15137
Consultation (incluant la visite principale et le supplément
de consultation)
enfant de 14 ans ou moins, supplément
200,95
21,65
Centre hospitalier de soins de longue durée
(et centre d'accueil) :
+
+
9147
16073
Modification 71 / Modification 71
26-11-2014 14:42:25
Visite principale
dans une des pathologies suivantes : sclérose en
plaques, sclérose latérale amyotrophique, atrophie spinale
progressive, dystrophie musculaire et autres myopathies,
épilepsie, démence, maladie de Parkinson, ataxie de
Friedreich, maladie de Huntington, polyneuropathie
démyélinisante inflammatoire chronique, myasthénie
grave, hypersomnie idiopathique et narcolepsie, dystonie
généralisée idiopathique ou paralysie cérébrale,
supplément
NOTE : Maximum 2 par année civile, par patient.
28,80
21,65
B-92
+
+
9296
16074
+
9176
+
9148
Visite principale subséquente, par trimestre
dans une des pathologies suivantes : sclérose en
plaques, sclérose latérale amyotrophique, atrophie spinale
progressive, dystrophie musculaire et autres myopathies,
épilepsie, démence, maladie de Parkinson, ataxie de
Friedreich, maladie de Huntington, polyneuropahtie
démyélinisante inflammatoire chronique, myasthénie
grave, hypersomnie idiopathique et narcolepsie, dystonie
généralisée idiopathique ou paralysie cérébrale,
supplément
NOTE : Maximum 2 par année civile, par patient.
Consultation (incluant la visite principale et le supplément
de consultation)
Visite de contrôle
Médecins spécialistes
R=1
28,80
21,65
110,80
15,05
Centre hospitalier :
Réunion neuromusculaire multidisciplinaire :
15599
+
+
9171
9172
Modification 71 / Modification 71
26-11-2014 14:42:25
Évaluation, par un neurologue surspécialisé en pathologies
neuromusculaires et/ou neurogénéticien en compagnie d'un
pathologiste, du dossier d'un patient dirigé par un médecin
pour déterminer un diagnostic et un plan de traitement avec
production d'un rapport au dossier du patient. Cet
honoraire est payé dans le cadre d'une réunion
neuromusculaire multidisciplinaire à laquelle participent au
moins deux médecins d'au moins deux spécialités
différentes, incluant au minimum un pathologiste et un
neurologue.
NOTE : L'acte codé 15599 ne peut s'appliquer à plus de
deux médecins de la même spécialité, par cas.
Domicile :
Visite principale
Visite de contrôle
50,00
46,00
17,00
B-93
Médecins spécialistes
R=1
OBSTÉTRIQUE GYNÉCOLOGIE
Cabinet privé :
15516
Un supplément est payable dans les cas complexes
suivants:
26,00
- IMC >= 35;
- Patiente âgée <= 13 ans;
- Patiente âgée >= 70 ans;
- Patiente à mobilité réduite;
- Patiente nécessitant un interprète (autre que français ou
anglais);
- Patiente présentant une démence ou un déficit cognitif
préalablement diagnostiqués.
NOTE : L'acte codé 15516 est facturable avec les actes
codés 09165, 09281, 09286, 15080, 15196 et 16076.
+
9149
15108
+
---9165
+
---9281
+
---9286
15196
15517
Visite principale
prise en charge d'une patiente enceinte, incluant le
counseling génétique pour le dépistage prénatal,
supplément (****)
Supplément de consultation 49,00
Consultation (incluant la visite principale et le supplément
de consultation) (*)
Supplément de consultation intradisciplinaire 76,00
Consultation intradisciplinaire (incluant la visite principale et
le supplément de consultation) (**)
Supplément de consultation interdisciplinaire 49,00
Consultation interdisciplinaire (incluant la visite principale et
le supplément de consultation) (***)
Consultation initiale dans le cadre de la procréation assistée
(incluant la visite principale et le supplément de
consultation) (voir Règle 10.3 - Addendum 6)
Réévaluation subséquente dans le cadre de la procréation
assistée
Maximum 2 réévaluations subséquentes par année
(voir Règle 10.3 - Addendum 6)
52,00
31,00
101,00
128,00
101,00
150,00
75,00
15197
Évaluation de fertilité chez un couple (voir Règle 10.2 Addendum 6)
250,00
15296
Évaluation et prise en charge d'une patiente présentant une
complication reliée à la procréation médicalement assistée
NOTE : L'acte codé 15296 ne peut être facturé avec les
actes codés 15294, 15295, 15297 et 15298 le même jour,
par le même médecin.
Visite à la demande d'une sage-femme incluant la rédaction
d'un rapport
180,00
15080
16076
Modification 71 / Modification 71
26-11-2014 14:42:25
Visite, à la demande d'un membre du personnel infirmier
oeuvrant dans le cadre d'une équipe multidisciplinaire, soit
dans un local sous gestion du gouvernement ou dans un
cabinet privé d'un médecin, incluant la rédaction d'un
rapport
101,00
65,00
B-94
9292
+
Supplément de durée
NOTE : Le supplément de durée n'est pas payé en sus
du supplément de consultation.
9129
9138
15124
Visite de contrôle
Visite prénatale
prise en charge d'une patiente enceinte, incluant le
counseling génétique pour le dépistage prénatal,
supplément
16077
Évaluation globale pour traitement médical dans le cas
d'une grossesse arrêtée ou d'un avortement incomplet
incluant la visite, la thérapie médicale et, le cas échéant, la
thérapie de communication et la surveillance
16078
15518
15519
15520
15521
visite subséquente
NOTE : Maximum de 3 visites subséquentes par médecin.
Visite et suivi suite à un résultat de dépistage prénatal
anormal
visite initiale, maximum 1 visite initiale par patiente, par
grossesse
visite subséquente, maximum 1 visite subséquente par
patiente, par grossesse
Prise en charge d'une patiente présentant une complication,
suite à une chirurgie gynécologique impliquant du matériel
synthétique
visite initiale, maximum 1 visite initiale par patiente, par
année civile.
visite subséquente, maximum 2 visites subséquentes par
patiente, par année civile
Médecins spécialistes
R=1
25,00
21,00
27,90
31,00
160,00
45,00
130,00
52,00
175,00
39,00
Centre hospitalier de soins de courte durée :
15522
Hospitalisation
Un supplément est payable dans les cas complexes
suivants:
23,00
- IMC >= 35;
- Patiente âgée <= 13 ans;
- Patiente âgée >= 70 ans;
- Patiente à mobilité réduite;
- Patiente nécessitant un interprète (autre que français ou
anglais);
- Patiente présentant une démence ou un déficit cognitif
préalablement diagnostiqués.
NOTE : L'acte codé 15522 est facturable avec les actes
codés 09160, 09282, 09287, 15081, 15140 et 16083.
+
+
9151
9060
15109
Modification 71 / Modification 71
26-11-2014 14:42:25
Visite principale
Visite principale subséquente d'un patient hospitalisé pour
des soins de longue durée, par trimestre
Prise en charge d'une patiente enceinte, incluant le
counseling génétique pour le dépistage prénatal,
supplément (****)
46,45
46,45
27,00
B-95
9066
16079
16080
16081
16082
15294
15295
Test de réactivité foetale comprenant l'interprétation et la
surveillance pour une patiente non en travail, supplément
Visite pour évaluation de la condition maternelle et foetale,
incluant l'échographie de dépistage morphologique à partir
de la 18e semaine
Visite pour évaluation de la condition maternelle et foetale,
incluant l'échographie de dépistage morphologique
complet des grossesses multiples à partir de la 18e
semaine
NOTE : Les actes codés 16079 et 16080 ne peuvent être
facturés qu'une seule fois par grossesse.
Visite pour évaluation de la condition maternelle et foetale,
incluant l'échographie de dépistage morphologique pour la
croissance foetale après 28 semaines
Visite pour évaluation du travail préterme pour la longueur
du col utérin pendant le 2e trimestre de la grossesse
incluant l'échographie endovaginale, les recommandations
et, le cas échéant, les prélèvements
NOTE : L'acte codé 16082 ne peut être facturé que deux
fois par grossesse.
NOTE : Les actes codés 16079, 16080, 16081 et 16082
ne peuvent pas être facturés avec une visite prénatale ou
une visite principale à la même séance.
Évaluation et prise en charge d'une patiente avec
hyperstimulation ovarienne secondaire à une intervention
de procréation médicalement assistée
premier jour
par jour subséquent
NOTE : Les actes codés 15294 et 15295 ne peuvent être
facturés avec les actes codés 15296, 15297 et 15298 le
même jour, par le même médecin.
15297
Évaluation et prise en charge d'une patiente présentant
une complication reliée à la procréation médicalement
assistée
NOTE : L'acte codé 15297 ne peut être facturé avec les
actes codés 15294, 15295, 15296 et 15298 le même jour,
par le même médecin.
+
---9160
+
---9282
+
----
Supplément de consultation 43,55
Consultation (incluant la visite principale et le supplément
de consultation)
Supplément de consultation intradisciplinaire 66,55
Consultation intradisciplinaire (incluant la visite principale
et le supplément de consultation)
Supplément de consultation interdisciplinaire 43,55
9287
+
---15140
Modification 71 / Modification 71
26-11-2014 14:42:25
Consultation interdisciplinaire (incluant la visite principale
et le supplément de consultation)
Supplément de consultation pour une patiente atteinte d'un
cancer gynécologique 131,95
Consultation pour une patiente atteinte d'un cancer
gynécologique
NOTE : L'acte codé 15140 ne s'applique qu'aux médecins
désignés par les parties négociantes (voir la Règle 7).
Médecins spécialistes
R=1
5,00
90,00
180,00
48,00
96,00
200,00
50,00
200,00
90,00
113,00
90,00
178,40
B-96
15081
Visite à la demande d'une sage-femme incluant la
rédaction d'un rapport
16083
Visite, à la demande d'un membre du personnel infirmier
oeuvrant dans le cadre d'une équipe multidisciplinaire, soit
dans un local sous gestion du gouvernement ou dans un
cabinet privé d'un médecin, incluant la rédaction d'un
rapport
Évaluation génétique pour histoire familiale de cancer
(incluant la visite principale et, le cas échéant, le
supplément de consultation)
Suivi d'évaluation génétique pour histoire familiale de
cancer
première visite
visite subséquente
Visite de suivi oncologique (**)
Supplément de durée
NOTE : Le supplément de durée n'est pas payé en sus du
supplément de consultation.
15082
15083
15084
0027
15085
+
9152
9156
15125
0067
9157
15126
0072
15086
15087
Modification 71 / Modification 71
26-11-2014 14:42:25
Visite de contrôle
Visite prénatale, grossesse normale
prise en charge d'une patiente enceinte, incluant le
counseling génétique pour le dépistage prénatal,
supplément
Test de réactivité foetale comprenant l'interprétation et la
surveillance pour une patiente non en travail, supplément
Visite prénatale, grossesse à risque élevé
prise en charge d'une patiente enceinte, incluant le
counseling génétique pour le dépistage prénatal,
supplément
Test de réactivité foetale comprenant l'interprétation et la
surveillance pour une patiente non en travail, supplément
Évaluation globale pour chimiothérapie dans les cas de
grossesse ectopique incluant la visite, l'injection et, le cas
échéant, la thérapie de communication et la surveillance
visite subséquente
NOTE : Un maximum de 3 visites subséquentes par
injection.
Médecins spécialistes
R=1
90,00
55,00
132,00
75,00
35,00
25,00
20,00
18,50
24,80
27,00
5,00
33,00
18,00
5,00
150,00
50,00
B-97
15088
15089
15523
15524
15525
+
Évaluation globale pour chimiothérapie dans les cas de
cancer gynécologique incluant la visite, l'injection et, le cas
échéant, la thérapie de communication, la mise en place
du cathéter et la surveillance
visite subséquente
Prise en charge d'une patiente présentant une
complication, suite à une chirurgie gynécologique
impliquant du matériel synthétique
visite initiale, maximum 1 visite initiale par patiente, par
année civile.
visite subséquente, maximum 2 visites subséquentes par
patiente, par année civile
Stabilisation et organisation des soins d'une patiente
instable hémodynamiquement en vue de subir une
embolisation
NOTE : L'acte codé 15525 est facturable en sus de
l'accouchement, de la césarienne ou des actes sous les
onglets "Gynécologie" et "Obstétrique".
Médecins spécialistes
R=1
150,00
50,00
154,00
34,50
500,00
Externe
15526
Un supplément est payable dans les cas complexes
suivants:
20,00
- IMC >= 35;
- Patiente âgée <= 13 ans;
- Patiente âgée >= 70 ans;
- Patiente à mobilité réduite;
- Patiente nécessitant un interprète (autre que français ou
anglais);
- Patiente présentant une démence ou un déficit cognitif
préalablement diagnostiqués.
NOTE : L'acte codé 15526 est facturable avec les actes
codés 09170, 09283, 09288, 15090, 15143, 15198 et
16088.
+
9175
15110
0073
16084
16085
Modification 71 / Modification 71
26-11-2014 14:42:25
Visite principale
prise en charge d'une patiente enceinte, incluant le
counseling génétique pour le dépistage prénatal,
supplément (****)
Test de réactivité foetale comprenant l'interprétation et la
surveillance pour une patiente non en travail, supplément
Visite pour évaluation de la condition maternelle et foetale,
incluant l'échographie de dépistage morphologique à partir
de la 18e semaine
Visite pour évaluation de la condition maternelle et foetale,
incluant l'échographie de dépistage morphologique
complet des grossesses multiples à partir de la 18e
semaine
NOTE : Les actes codés 16084 et 16085 ne peuvent être
facturés qu'une seule fois par grossesse.
40,25
23,75
5,00
90,00
180,00
B-98
16086
16087
+
---9170
+
---9283
+
---9288
+
---15143
15198
Visite pour évaluation de la condition maternelle et foetale,
incluant l'échographie de dépistage morphologique pour la
croissance foetale après 28 semaines
Visite pour évaluation du travail préterme pour la longueur
du col utérin pendant le 2e trimestre de la grossesse
incluant l'échographie endovaginale et, le cas échéant, les
prélèvements
NOTE : L'acte codé 16087 ne peut être facturé que deux
fois par grossesse.
NOTE : Les actes codés 16084, 16085, 16086 et 16087
ne peuvent pas être facturés avec une visite prénatale à la
même séance.
Supplément de consultation 37,75
Consultation (incluant la visite principale et le supplément
de consultation)
Supplément de consultation intradisciplinaire 57,75
Consultation intradisciplinaire (incluant la visite principale
et le supplément de consultation)
Supplément de consultation interdisciplinaire 37,75
Consultation interdisciplinaire (incluant la visite principale
et le supplément de consultation)
Supplément de consultation pour une patiente atteinte d'un
cancer gynécologique 127,75
Consultation pour une patiente atteinte d'un cancer
gynécologique
NOTE : L'acte codé 15143 ne s'applique qu'aux médecins
désignés par les parties négociantes (voir la Règle 7).
Médecins spécialistes
R=1
42,00
84,00
78,00
98,00
78,00
168,00
Consultation initiale dans le cadre de la procréation
assistée (incluant la visite principale et le supplément de
consultation) (voir Règle 10.3 - Addendum 6)
Réévaluation subséquente dans le cadre de la procréation
assistée
Maximum 2 réévaluations subséquentes par année
(voir Règle 10.3 - Addendum 6)
100,00
15199
Évaluation de fertilité chez un couple (voir Règle 10.2 Addendum 6)
200,00
15298
Évaluation et prise en charge d'une patiente présentant
une complication reliée à la procréation médicalement
assistée
NOTE : L'acte codé 15298 ne peut être facturé avec les
actes codés 15294, 15295, 15296 et 15297 le même jour,
par le même médecin.
150,00
15090
Visite à la demande d'une sage-femme incluant la
rédaction d'un rapport
15527
Modification 71 / Modification 71
26-11-2014 14:42:25
50,00
78,00
B-99
+
16088
Visite, à la demande d'un membre du personnel infirmier
oeuvrant dans le cadre d'une équipe multidisciplinaire, soit
dans un local sous gestion du gouvernement ou dans un
cabinet privé d'un médecin, incluant la rédaction d'un
rapport
15666
Évaluation au vu du dossier d'une patiente dans le cadre
du Registre des Maladies Trophoblastiques du Québec,
avec note consignée
NOTE : L'acte codé 15666 est facturable seulement à
l'Hôpital Notre-Dame du CHUM.
15091
Évaluation génétique pour histoire familiale de cancer
(incluant la visite principale et, le cas échéant, le
supplément de consultation)
+
15092
15093
15094
+
9164
9166
15127
0076
9167
15129
0077
15095
15096
16089
16090
Modification 71 / Modification 71
26-11-2014 14:42:25
Médecins spécialistes
R=1
50,00
10,00
132,00
Suivi d'évaluation génétique pour histoire familiale de
cancer
première visite
visite subséquente
Supplément de durée
NOTE : Le supplément de durée n'est pas payé en sus du
supplément de consultation.
75,00
35,00
20,00
Visite de contrôle
Visite prénatale, grossesse normale
16,00
21,70
prise en charge d'une patiente enceinte, incluant le
counseling génétique pour le dépistage prénatal,
supplément
test de réactivité foetale comprenant l'interprétation et la
surveillance pour une patiente non en travail, supplément
Visite prénatale, grossesse à risque élevé
prise en charge d'une patiente enceinte, incluant le
counseling génétique pour le dépistage prénatal,
supplément
Test de réactivité foetale comprenant l'interprétation et la
surveillance pour une patiente non en travail, supplément
Évaluation globale pour chimiothérapie dans les cas de
grossesse ectopique incluant la visite, l'injection et le cas
échéant, la thérapie de communication et la surveillance
visite subséquente
NOTE : Un maximum de 3 visites subséquentes par
injection.
Évaluation globale pour traitement médical dans le cas
d'une grossesse arrêtée ou d'un avortement incomplet
incluant la visite, la thérapie médicale et, le cas échéant, la
thérapie de communication et la surveillance
visite subséquente
NOTE : Maximum de 3 visites subséquentes par
médecin.
23,75
5,00
28,50
18,00
5,00
150,00
50,00
150,00
38,00
B-100
15097
Évaluation globale pour chimiothérapie dans les cas de
cancer gynécologique incluant la visite, l'injection et le cas
échéant, la thérapie de communication, la mise en place
du cathéter et la surveillance
15098
9192
visite subséquente
Clinique des tumeurs
pour la visite de contrôle d'une patiente atteinte d'un
cancer invasif d'ordre gynécologique
9064
9065
15528
15529
15530
15531
Clinique de soins ultra-spécialisés en endocrinologie de la
reproduction ou en infertilité
visite principale
visite de suivi
Visite et suivi suite à un résultat de dépistage prénatal
anormal
visite initiale, maximum 1 visite initiale par patiente, par
grossesse
visite subséquente, maximum 1 visite subséquente par
patiente, par grossesse
Prise en charge d'une patiente présentant une
complication, suite à une chirurgie gynécologique
impliquant du matériel synthétique
visite initiale, maximum 1 visite initiale par patiente, par
année civile.
visite subséquente, maximum 2 visites subséquentes par
patiente, par année civile
Médecins spécialistes
R=1
150,00
50,00
30,00
36,00
25,00
100,00
40,00
134,00
30,00
Centre hospitalier de soins de longue durée
(et centre d'accueil) :
9147
9296
Visite principale
Visite principale subséquente, par trimestre
20,00
20,00
9176
Consultation (incluant la visite principale et le supplément
de consultation) (*)
Consultation intradisciplinaire (incluant la visite principale et
le supplément de consultation) (**)
Consultation interdisciplinaire (incluant la visite principale et
le supplément de consultation) (***)
Visite, à la demande d'un membre du personnel infirmier
oeuvrant dans le cadre d'une équipe multidisciplinaire, soit
dans un local sous gestion du gouvernement ou dans un
cabinet privé d'un médecin, incluant la rédaction d'un
rapport
Visite de contrôle
45,70
9284
9289
16091
9148
+
+
9171
9172
Modification 71 / Modification 71
26-11-2014 14:42:25
Domicile :
Visite principale
Visite de contrôle
53,20
46,70
40,00
10,50
46,00
17,00
B-101
Médecins spécialistes
R=1
OPHTALMOLOGIE
Rédaction d'un rapport de consultation
NOTES :
* 1) En ophtalmologie, aucun honoraire n'est payé pour la
rédaction d'un rapport de consultation dans le cas d'un
patient dirigé au médecin ophtalmologiste pour réfraction.
* * 2) L'évaluation neuro-ophtalmologique d'un patient
dirigé par un neurochirurgien, un neurologue ou un
ophtalmologiste est payable uniquement à un
ophtalmologiste désigné par les parties négociantes qui
justifie d'une formation particulière en neuro-ophtalmologie.
Cette évaluation inclut le rapport écrit.
+
+
+
9252
---9254
+
+
---9281
+
15099
+
9292
Modification 71 / Modification 71
26-11-2014 14:42:25
Cabinet privé :
Visite principale
* Supplément de consultation 15,25
Consultation (incluant la visite principale et le
supplément de consultation) (*)
* Supplément de consultation intradisciplinaire 29,70
Consultation intradisciplinaire (incluant la visite
principale et le supplément de consultation) (**)
Visite à la demande d'un optométriste incluant la rédaction
d'un rapport
Supplément de durée
NOTE : Le supplément de durée n'est pas payé en sus
du supplément de consultation.
72,40
87,65
102,10
87,65
28,80
B-104
+
+
+
9123
9129
15004
**Évaluation neuro-ophtalmologique
Visite de contrôle
Examen de dépistage de la rétinopathie de la prématurité
chez un enfant âgé de moins de 5 mois
Médecins spécialistes
R=1
132,45
41,80
76,05
Centre hospitalier de soins de courte durée :
+
+
9150
9060
+
+
---9160
+
+
---9282
+
15100
+
16095
+
+
9124
15178
+
+
9152
09161
+
15018
Hospitalisation
Visite principale
Visite principale subséquente d'un patient hospitalisé
pour des soins de longue durée, par trimestre
* Supplément de consultation 11,30
Consultation (incluant la visite principale et le supplément
de consultation) (*)
* Supplément de consultation intradisciplinaire 33,85
Consultation intradisciplinaire (incluant la visite principale
et le supplément de consultation) (**)
Visite à la demande d'un optométriste incluant la rédaction
d'un rapport
Supplément de durée
NOTE : Le supplément de durée n'est pas payé en sus du
supplément de consultation.
**Évaluation neuro-ophtalmologique
Visite de suivi et supervision d'un patient sous
immunomodulateurs systémiques pour condition oculaire
inflammatoire sévère
NOTE : L'acte codé 15178 est réservé aux médecins
spécialistes désignés par les parties négociantes.
Visite de contrôle
Tournée des malades le week-end
(honoraires majorés en application de la Règle 15 du
Préambule général)
Examen de dépistage de la rétinopathie de la prématurité
chez un enfant âgé de moins de 5 mois
67,00
67,00
78,30
100,85
78,30
28,80
132,45
76,30
38,70
65,75
76,05
Soins intensifs
+
15179
+
15180
Modification 71 / Modification 71
26-11-2014 14:42:25
Consultation (incluant la visite principale et le supplément
de consultation)
Visite de suivi pour patient polytraumatisé ou ayant subi un
traumatisme oculaire
135,95
67,95
B-105
Médecins spécialistes
R=1
Externe
Visite principale
* Supplément de consultation 11,35
Consultation (incluant la visite principale et le supplément
de consultation) (*)
* Supplément de consultation intradisciplinaire 47,30
Consultation intradisciplinaire (incluant la visite principale
et le supplément de consultation) (**)
+
+
+
9253
---9255
+
+
---9283
+
15101
Visite à la demande d'un optométriste incluant la rédaction
d'un rapport
65,00
+
16096
Supplément de durée
NOTE : Le supplément de durée n'est pas payé en sus du
supplément de consultation.
28,80
+
+
9125
15181
+
+
+
9164
15258
15019
**Évaluation neuro-ophtalmologique
Visite de suivi et supervision d'un patient sous
immunomodulateurs systémiques pour condition oculaire
inflammatoire sévère
NOTE : L'acte codé 15181 est réservé aux médecins
spécialistes désignés par les parties négociantes.
Visite de contrôle
Visite de contrôle le week-end et les jours fériés
Examen de dépistage de la rétinopathie de la prématurité
chez un enfant âgé de moins de 5 mois
53,55
64,90
100,85
132,45
60,95
30,95
52,65
76,05
Salle d'urgence
+
15182
Consultation (incluant la visite principale et le supplément
de consultation)
113,25
Centre hospitalier de soins de longue durée
(et centre d'accueil) :
+
+
9147
9296
+
9176
+
9284
Modification 71 / Modification 71
26-11-2014 14:42:25
Visite principale
Visite principale subséquente, par trimestre
* Consultation (incluant la visite principale et le supplément
de consultation) (*)
* Consultation intradisciplinaire (incluant la visite principale
et le supplément de consultation) (**)
53,55
53,55
78,30
100,85
B-106
Visite à la demande d'un optométriste incluant la rédaction
d'un rapport
Médecins spécialistes
R=1
78,30
+
15102
+
9148
Visite de contrôle
38,70
+
+
9171
9172
Domicile :
Visite principale
Visite de contrôle
46,00
17,00
Centre hospitalier
Participation aux cliniques des tumeurs :
09168
15532
---15533
15534
15535
15536
15537
Modification 71 / Modification 71
26-11-2014 14:42:25
Évaluation par un médecin ophtalmologiste au vu du
dossier d'un patient dirigé par un médecin pour déterminer
un plan de traitement, dans le cadre d'une clinique des
tumeurs comportant un rapport au dossier hospitalier. Cet
honoraire est payé dans le cadre d'une clinique
multidisciplinaire à laquelle participent au moins trois
médecins d'au moins deux spécialités différentes, et ne
peut s'appliquer à plus de trois médecins ophtalmologistes
Oncologie oculaire
Visite principale pour tumeur intra-oculaire ou orbitaire
NOTE : L'acte codé 15532 n'est exigible qu'une fois par
période de trois mois, par patient.
NOTE : L'acte codé 15532 ne peut être facturé dans les
trois mois suivant une consultation.
Supplément de consultation, à la demande d'un médecin
spécialiste, pour tumeur intra-oculaire ou orbitaire 70,00
Consultation, à la demande d'un médecin spécialiste, pour
tumeur intra-oculaire ou orbitaire (incluant la visite
principale pour tumeur intra-oculaire ou orbitaire et le
supplément de consultation, à la demande d'un médecin
spécialiste, pour tumeur intra-oculaire ou orbitaire)
Visite de suivi pour tumeur intra-oculaire ou orbitaire
Évaluation initiale par un ophtalmologiste spécialisé en
oncologie oculaire faite à la demande d'un ophtalmologiste
spécialisé en oncologie oculaire, pour opinion
complémentaire, le même jour, par patient
évaluation subséquente, par patient
NOTE : Les actes codés 15532, 15533, 15534, 15535 et
15536 ne s'appliquent qu'aux médecins désignés par les
parties négociantes.
Évaluation, au vu du dossier d'un patient, des résultats de
l'examen orthoptique réalisé par un orthoptiste diplômé,
dans le but de déterminer la conduite à tenir
NOTE : L'acte codé 15537 ne peut être facturé avec une
visite, le même jour.
NOTE : L'acte codé 15537 n'est exigible qu'une fois par
patient, par année civile.
NOTE : L'acte codé 15537 ne s'applique qu'aux
établissements pédiatriques désignés par les parties
négociantes.
46,60
90,00
160,00
60,00
120,00
60,00
15,00
B-107
Médecins spécialistes
R=1
OTO-RHINO-LARYNGOLOGIE
+
+
+
9127
---9165
+
+
---9281
15458
+
9292
+
9129
Cabinet privé :
Visite principale
Supplément de consultation 15,75
Consultation (incluant la visite principale et le supplément
de consultation) (*)
Supplément de consultation intradisciplinaire 27,55
Consultation intradisciplinaire (incluant la visite principale et
le supplément de consultation) (**)
Visite à la demande d'un audiologiste, d'un audioprothésiste
ou d'un orthophoniste, incluant la rédaction d'un rapport
Supplément de durée
NOTE : Le supplément de durée n'est pas payé en sus du
supplément de consultation.
Visite de contrôle
58,30
74,05
85,85
68,20
39,30
23,30
Centre hospitalier de soins de courte durée :
+
+
9150
9060
+
+
---9160
+
+
---9282
15459
+
16098
+
9152
Modification 71 / Modification 71
26-11-2014 14:42:25
Hospitalisation
Visite principale
Visite principale subséquente d'un patient hospitalisé pour
des soins de longue durée, par trimestre
Supplément de consultation 17,10
Consultation (incluant la visite principale et le supplément
de consultation) (*)
Supplément de consultation intradisciplinaire 29,60
Consultation intradisciplinaire (incluant la visite principale
et le supplément de consultation) (**)
Visite à la demande d'un audiologiste, d'un
audioprothésiste ou d'un orthophoniste, incluant la
rédaction d'un rapport
Visite de suivi aux soins intensifs
Visite de contrôle
68,55
68,55
85,65
98,15
78,70
38,95
23,85
B-109
Médecins spécialistes
R=1
+
+
+
9162
---9170
+
+
---9283
15460
+
9164
15461
Externe
Visite principale
Supplément de consultation 13,05
Consultation (incluant la visite principale et le supplément
de consultation) (*)
Supplément de consultation intradisciplinaire 23,60
Consultation intradisciplinaire (incluant la visite principale
et le supplément de consultation) (**)
Visite à la demande d'un audiologiste, d'un
audioprothésiste ou d'un orthophoniste, incluant la
rédaction d'un rapport
Visite de contrôle
Salle d'urgence
Consultation (incluant la visite principale et le supplément
de consultation)
45,05
58,10
68,65
53,40
18,60
67,20
Centre hospitalier de soins de longue durée
(et centre d'accueil) :
+
+
9147
9296
Visite principale
Visite principale subséquente, par trimestre
30,55
30,55
+
9176
58,10
+
9284
Consultation (incluant la visite principale et le supplément
de consultation) (*)
Consultation intradisciplinaire (incluant la visite principale et
le supplément de consultation) (**)
Visite à la demande d'un audiologiste, d'un audioprothésiste
ou d'un orthophoniste, incluant la rédaction d'un rapport
Visite de contrôle
15462
+
9148
+
+
9171
9172
Domicile :
Visite principale
Visite de contrôle
71,05
53,40
14,15
46,00
17,00
Centre hospitalier
Participation aux cliniques des tumeurs :
+
9168
Modification 71 / Modification 71
26-11-2014 14:42:25
Évaluation par un médecin oto-rhino-laryngologiste au vu
du dossier d'un patient dirigé par un médecin pour
déterminer un plan de traitement, dans le cadre d'une
clinique des tumeurs comportant un rapport au dossier
hospitalier. Cet honoraire est payé dans le cadre d'une
clinique multidisciplinaire à laquelle participent au moins
trois médecins d'au moins deux spécialités différentes, et
ne peut s'appliquer à plus de quatre médecins de la même
spécialité.
53,20
B-110
Médecins spécialistes
R=1
+
+
+
+
+
+
15463
15464
15183
15184
Modification 71 / Modification 71
26-11-2014 14:42:25
ABOLIR
ABOLIR
ABOLIR
ABOLIR
Présence d'un médecin oto-rhino-laryngologiste en salle
d'opération à la demande d'un autre médecin spécialiste,
dans l'éventualité d'une intubation ou d'une extubation, sans
autre acte chirurgical à l'exception de la trachéotomie (acte
codé 03019), incluant la visite et le rapport au dossier
première heure
par demi-heure additionnelle
285,60
142,85
B-111
Médecins spécialistes
R=1
PÉDIATRIE
15185
+
+
+
9127
--9165
15538
Un ou des tests d'allergies alimentaires
Cabinet privé :
Visite principale
Supplément de consultation 130,60
Consultation (incluant la visite principale et le supplément
de consultation)
si pathologie complexe (maladie aiguë grave ou maladie
chronique), d'une durée minimale de 60 minutes,
supplément
Supplément de durée
NOTE : Le supplément de durée n'est pas payé en sus du
supplément de consultation ni de la visite pour les soins
d'un enfant à la demande d'une sage-femme.
28,50
56,65
187,25
130,00
+
0082
110,15
+
15049
Visite pour les soins d'un enfant à la demande d'une sagefemme incluant la rédaction d'un rapport
+
16099
94,70
+
9194
Visite pour une première évaluation d'un patient non connu
à la demande d'intervenants autres qu'un médecin ou une
sage-femme, tels psychologue, psychoéducateur, travailleur
social, dentiste, orthophoniste ou optométriste
Examen général
+
+
9129
15164
Visite de contrôle
Rencontre d'un ou plusieurs intervenants, ou d'un ou des
parents pour un enfant souffrant de troubles psychosociaux
(ex.: autisme, troubles de comportement, retard de
développement, déficit d'attention, hyperactivité et autres)
ou atteint d'une pathologie complexe (maladie aiguë grave
ou maladie chronique) au cours d'une évaluation médicale
pédiatrique, avec ou sans la présence de l'enfant, par quart
d'heure
51,75
55,05
127,85
56,65
Maximum : 6 quarts d'heure par séance
Modification 71 / Modification 71
26-11-2014 14:42:25
B-115
Médecins spécialistes
R=1
Centre hospitalier de soins de courte durée :
+
+
9150
9060
+
+
---9160
15539
+
---15540
15541
15542
15543
Hospitalisation
Visite principale
Visite principale subséquente d'un patient hospitalisé pour
des soins de longue durée, par mois
Supplément de consultation 33,05
Consultation (incluant la visite principale et le supplément
de consultation)
si pathologie complexe (maladie aiguë grave ou maladie
chronique), d'une durée minimale de 60 minutes,
supplément
Supplément de consultation en sous-spécialité 50,80
Consultation en sous-spécialité (soins intensifs,
néonatalogie, maladies infectieuses, urgence ou médecine
de l'adolescence) faite par un pédiatre ayant la certification
du Collège des médecins dans cette sous-spécialité et
désigné par les parties négociantes (incluant la visite
principale et le supplément de consultation en sousspécialité)
si pathologie complexe (maladie aiguë grave ou maladie
chronique), d'une durée minimale de 60 minutes,
supplément
Supplément de durée
NOTE : Le supplément de durée n'est pas payé en sus du
supplément de consultation ni de la visite pour les soins
d'un enfant à la demande d'une sage-femme.
Évaluation et prise en charge d'un patient avec pathologie
complexe nécessitant une expertise en centre tertiaire
(ex.: revue extensive de littérature, consultation(s) hors
province, recherches diverses, devant être colligées au
dossier), incluant rencontre et explications données au
patient et/ou aux parents
165,20
165,20
198,25
130,00
216,00
130,00
130,00
200,00
Maximum : 2 par patient, par centre hospitalier, par année
civile.
NOTE : L'acte codé 15543 ne peut être facturé avec
aucune autre visite et est réservé aux centres hospitaliers
suivants :
- CHUQ - CHUL
- CHUS - Hôpital Fleurimont
- CUSM - Hôpital de Montréal pour enfants
- Hôpital Sainte-Justine
+
9094
+
15544
Visite de transfert
143,20
Prise en charge d'un patient en soins palliatifs, première
rencontre, incluant toutes les visites faites le même jour
400,00
Maximum d'une prise en charge par patient
+
15112
+
9152
Modification 71 / Modification 71
26-11-2014 14:42:25
Visite pour les soins d'un enfant à la demande d'une sagefemme incluant la rédaction d'un rapport
Visite de contrôle
127,85
34,15
B-116
+
15165
Rencontre d'un ou plusieurs intervenants, ou d'un ou des
parents pour un enfant souffrant de troubles
psychosociaux (ex.: autisme, troubles de comportement,
retard de développement, déficit d'attention, hyperactivité
et autres) ou atteint d'une pathologie complexe (maladie
aiguë grave ou maladie chronique) au cours d'une
évaluation médicale pédiatrique, avec ou sans la présence
de l'enfant, par 30 minutes
Médecins spécialistes
R=1
55,05
Maximum : 90 minutes par médecin, par 15 jours
d'hospitalisation
NOTE : L'acte codé 15165 ne peut être majoré selon les
dispositions de la Règle 14 du Préambule général.
+
0086
00081
15545
+
9161
+
+
9095
9096
+
15114
+
15696
+
15546
Présence du médecin à la salle d'accouchement ou
d'opération
Examen du nouveau-né normal
à la naissance
au départ
NOTE : L'acte codé 15545 ne peut être facturé avec
aucune autre visite durant l'hospitalisation à l'exception de
l'acte codé 00081.
Tournée des malades le week-end
(honoraires majorés en application de la Règle 15 du
Préambule général).
Forfait de prise en charge du patient aux soins intensifs
premier jour
chaque jour subséquent
165,20
60,00
60,00
125,00
198,25
126,65
Visite de suivi pour patient immunosupprimé primaire ou
secondaire ou ayant subi une greffe ou sous
chimiothérapie ou hospitalisé aux soins intensifs
pour patient avec ventilation assistée sous respirateur,
supplément
NOTE : Maximum d'une visite par jour, par patient, par
pédiatre.
NOTE : Aucune autre visite ne peut être facturée par ce
pédiatre, pour ce même patient, le même jour sauf si
effectuée en urgence au sens de la Règle 14 du
Préambule général.
NOTE : L'acte codé 15696 n'est payable qu'à un
intensiviste pédiatrique (désigné par les parties
négociantes) pour un patient admis dans une unité de
soins intensifs pédiatriques.
126,65
Visite en fin d'hospitalisation pour coordination
d'antibiothérapie ou de soins palliatifs à domicile
150,00
70,00
Maximum : 1 par patient
NOTE : L'acte codé 15546 ne peut être facturé avec
aucun autre acte.
+
00024
+
+
+
9162
---9170
Modification 71 / Modification 71
26-11-2014 14:42:25
Visite de départ
Externe
Visite principale
Supplément de consultation 77,10
Consultation (incluant la visite principale et le supplément
de consultation)
110,15
66,10
143,20
B-117
15547
+
---15548
15549
si pathologie complexe (maladie aiguë grave ou maladie
chronique), d'une durée minimale de 60 minutes,
supplément
Supplément de consultation en sous-spécialité 89,90
Consultation en sous-spécialité (soins intensifs,
néonatalogie, maladies infectieuses, urgence ou médecine
de l'adolescence) faite par un pédiatre ayant la certification
du Collège des médecins dans cette sous-spécialité et
désigné par les parties négociantes (incluant la visite
principale et le supplément de consultation en sousspécialité)
si pathologie complexe (maladie aiguë grave ou maladie
chronique), d'une durée minimale de 60 minutes,
supplément
Supplément de durée
NOTE : Le supplément de durée n'est pas payé en sus du
supplément de consultation ni de la visite pour les soins
d'un enfant à la demande d'une sage-femme.
Médecins spécialistes
R=1
130,00
156,00
130,00
+
0083
+
15186
Prise en charge du patient dans une unité de médecine de
jour, incluant toutes les visites, mais excluant les procédés
diagnostiques et thérapeutiques
NOTE : Maximum d'une prise en charge par jour, par
patient, par médecin.
82,60
15550
Visite pour patient sous chimiothérapie, greffé ou
immunosupprimé primaire ou secondaire
90,00
15551
Prise en charge d'un patient en soins palliatifs, première
rencontre, incluant toutes les visites faites le même jour
+
88,10
400,00
Maximum d'une prise en charge par patient
+
15115
Visite pour les soins d'un enfant à la demande d'une sagefemme incluant la rédaction d'un rapport
89,90
+
16100
Visite pour une première évaluation d'un patient non connu
à la demande d'intervenants autres qu'un médecin ou une
sage-femme, tels psychologue, psychoéducateur,
travailleur social, dentiste, orthophoniste ou optométriste
Examen général
66,10
9196
+
+
9164
15166
Visite de contrôle
Rencontre d'un ou plusieurs intervenants, ou d'un ou des
parents pour un enfant souffrant de troubles
psychosociaux (ex.: autisme, troubles de comportement,
retard de développement, déficit d'attention, hyperactivité
et autres) ou atteint d'une pathologie complexe (maladie
aiguë grave ou maladie chronique) au cours d'une
évaluation médicale pédiatrique, avec ou sans la présence
de l'enfant, par quart d'heure
29,80
25,35
55,05
Maximum : 6 quarts d'heure par séance
Modification 71 / Modification 71
26-11-2014 14:42:25
B-118
Médecins spécialistes
R=1
Centre hospitalier de soins de longue durée
(et centre d'accueil) :
+
+
9147
9296
Visite principale
Visite principale subséquente, par mois
165,20
165,20
+
9176
198,25
+
+
9148
16102
Consultation (incluant la visite principale et le supplément
de consultation)
Visite de contrôle
Rencontre d'un ou plusieurs intervenants, ou d'un ou des
parents pour un enfant souffrant de troubles psychosociaux
(ex.: autisme, troubles de comportement, retard de
développement, déficit d'attention, hyperactivité et autres)
ou atteint d'une pathologie complexe (maladie aiguë grave
ou maladie chronique) au cours d'une évaluation médicale
pédiatrique, avec ou sans la présence de l'enfant, par quart
d'heure
34,15
55,05
Maximum : 6 quarts d'heure par séance
+
+
9171
9172
15552
0079
Modification 71 / Modification 71
26-11-2014 14:42:25
Domicile :
Visite principale
Visite de contrôle
Visite pour soins palliatifs incluant toutes les visites à
domicile faites le même jour, par patient, par jour
Divers :
Rencontre avec les parents d'un enfant décédé afin de
communiquer le résultat de l'autopsie ou d'examens non
disponibles au moment du décès (minimum de 60 minutes)
46,00
17,00
200,00
81,60
B-119
Médecins spécialistes
R=1
PHYSIATRIE
+
+
+
9127
---9165
+
9137
+
9129
Cabinet privé :
Visite principale
Supplément de consultation 71,30
Consultation (incluant la visite principale et le supplément
de consultation)
Supplément de durée (*)
NOTE : Le supplément de durée n'est pas payé en sus du
supplément de consultation.
Visite de contrôle
90,20
161,50
44,55
47,00
Centre hospitalier de soins de courte durée :
+
+
9150
9060
+
+
---9160
15321
15322
15323
15324
15325
15326
.
Modification 71 / Modification 71
26-11-2014 14:43:29
Hospitalisation
Visite principale
Visite principale subséquente d'un patient hospitalisé pour
des soins de longue durée, par trimestre
Supplément de consultation 61,30
Consultation (incluant la visite principale et le supplément
de consultation)
si patient de moins de 8 ans, supplément
NOTE : L'acte codé 15321 ne peut être facturé en sus
de tout autre supplément, sauf le supplément de
consultation.
si patient de 80 ans ou plus, supplément
NOTE : L'acte codé 15322 ne peut être facturé en sus
de tout autre supplément, sauf le supplément de
consultation.
si prise en charge d'un patient avec diagnostic de trauma
craniocérébral, accident vasculaire cérébral, blessure
médullaire, atteinte neuromusculaire généralisée ou
amputation, avec responsabilité de l'équipe
multidisciplinaire, supplément
Évaluation hebdomadaire pour prise en charge d'un
patient avec diagnostic de trauma craniocérébral, accident
vasculaire cérébral, blessure médullaire, atteinte
neuromusculaire généralisée ou amputation, avec
responsabilité de l'équipe multidisciplinaire, comprenant
l'ensemble des visites à l'étage, des rencontres et des
discussions nécessaires avec les intervenants médicaux
ou paramédicaux, le malade et la famille, sauf le P.I.I.,
dans le processus de réadaptation ainsi que le rapport au
dossier
Maximum 1 par semaine du lundi au dimanche
si médecin traitant, supplément
Plan d'intervention individualisée (P.I.I.) pour les cas de
diagnostic de trauma craniocérébral, accident vasculaire
cérébral, blessure médullaire, atteinte neuromusculaire
généralisée ou amputation; ce plan comprend les
planifications, les rencontres interdisciplinaires, les
rencontres avec le malade et/ou la famille, le cas échéant,
la responsabilité de l'équipe multidisciplinaire et la
rédaction d'un rapport spécifique (P.I.I.) incluant la
description de la déficience, de l'incapacité et du handicap,
ainsi que le plan
de traitement par objectif avec échéancier
Maximum 1 fois par période de 4 semaines, par patient
114,25
114,25
175,55
17,40
17,40
39,00
124,50
17,40
249,30
B-121
Médecins spécialistes
R=1
17,90
+
9080
Supplément de durée (*)
NOTE : Le supplément de durée n'est pas payé en sus du
supplément de consultation.
+
9094
Visite de transfert
72,75
+
9152
Visite de contrôle
38,80
+
9161
Tournée des malades le week-end
(honoraires majorés en application de la Règle 15 du
Préambule général).
51,75
00024
+
+
+
9162
---9170
+
9078
+
9164
+
9108
Visite de départ
Externe
Visite principale
Supplément de consultation 54,30
Consultation (incluant la visite principale et le supplément
de consultation)
Supplément de durée (*)
NOTE : Le supplément de durée n'est pas payé en sus du
supplément de consultation.
Visite de contrôle
Salle d'urgence
Consultation (incluant la visite principale et le supplément
de consultation)
si patient de moins de 8 ans, supplément
NOTE : L'acte codé 15328 ne peut être facturé en sus de
tout autre supplément, sauf le supplément de consultation.
si patient de 80 ans ou plus, supplément
NOTE : L'acte codé 15329 ne peut être facturé en sus de
tout autre supplément, sauf le supplément de consultation.
si prise en charge d'un patient avec diagnostic de trauma
craniocérébral, accident vasculaire cérébral, blessure
médullaire, atteinte neuromusculaire généralisée ou
amputation, avec responsabilité de l'équipe
multidisciplinaire, supplément
15328
15329
15330
104,10
67,35
121,65
26,65
35,10
175,55
17,40
17,40
39,00
Centre de réadaptation :
+
+
15331
15332
+
+
---15333
15334
15335
Modification 71 / Modification 71
26-11-2014 14:43:29
Hospitalisation
Visite principale
Visite principale subséquente d'un patient hospitalisé pour
des soins de longue durée, par trimestre
Supplément de consultation 61,30
Consultation (incluant la visite principale et le supplément
de consultation)
si patient de moins de 8 ans, supplément
NOTE : L'acte codé 15334 ne peut être facturé en sus de
tout autre supplément, sauf le supplément de consultation.
si patient de 80 ans ou plus, supplément
NOTE : L'acte codé 15335 ne peut être facturé en sus de
tout autre supplément, sauf le supplément de consultation.
114,25
114,25
175,55
17,40
17,40
B-122
15336
15337
15338
15339
.
si prise en charge d'un patient avec diagnostic de trauma
craniocérébral, accident vasculaire cérébral, blessure
médullaire, atteinte neuromusculaire généralisée ou
amputation, avec responsabilité de l'équipe
multidisciplinaire, supplément
Évaluation hebdomadaire pour prise en charge d'un patient
avec diagnostic de trauma craniocérébral, accident
vasculaire cérébral, blessure médullaire, atteinte
neuromusculaire généralisée ou amputation, avec
responsabilité de l'équipe multidisciplinaire, comprenant
l'ensemble des visites à l'étage, des rencontres et des
discussions nécessaires avec les intervenants médicaux ou
paramédicaux, le malade et la famille, sauf le P.I.I., dans le
processus de réadaptation ainsi que le rapport au dossier
Maximum 1 par semaine du lundi au dimanche
si médecin traitant, supplément
Plan d'intervention individualisée (P.I.I.) pour les cas de
diagnostic de trauma craniocérébral, accident vasculaire
cérébral, blessure médullaire, atteinte neuromusculaire
généralisée ou amputation; ce plan comprend les
planifications, les rencontres interdisciplinaires, les
rencontres avec le malade et/ou la famille, le cas échéant,
la responsabilité de l'équipe multidisciplinaire et la rédaction
d'un rapport spécifique (P.I.I.) incluant la description de la
déficience, de l'incapacité et du handicap, ainsi que le plan
de traitement par objectif avec échéancier
Maximum 1 fois par période de 4 semaines, par patient
Médecins spécialistes
R=1
39,00
124,50
17,40
249,30
+
15340
Visite de transfert
72,75
+
15341
Visite de contrôle
38,80
+
15342
Tournée des malades le week-end
(honoraires majorés en application de la Règle 15 du
Préambule général).
51,75
15343
Visite de départ
+
15344
15345
+
+
---15346
15347
+
15348
Modification 71 / Modification 71
26-11-2014 14:43:29
Externe
Visite principale
si prise en charge d'un patient avec diagnostic de trauma
craniocérébral, accident vasculaire cérébral, blessure
médullaire ou atteinte neuromusculaire généralisée, avec
responsabilité de l'équipe multidisciplinaire, supplément
Supplément de consultation 54,30
Consultation (incluant la visite principale et le supplément
de consultation)
si prise en charge d'un patient avec diagnostic de trauma
craniocérébral, accident vasculaire cérébral, blessure
médullaire ou atteinte neuromusculaire généralisée, avec
responsabilité de l'équipe multidisciplinaire, supplément
Visite de contrôle
104,10
67,35
15,00
121,65
27,10
35,10
B-123
Médecins spécialistes
R=1
15349
Plan d'intervention individualisée (P.I.I.) pour les cas de
diagnostic de trauma craniocérébral, accident vasculaire
cérébral, blessure médullaire ou atteinte neuromusculaire
généralisée; ce plan comprend les planifications, les
rencontres interdisciplinaires, les rencontres avec le malade
et/ou la famille, le cas échéant, la responsabilité de l'équipe
multidisciplinaire et la rédaction d'un rapport spécifique
(P.I.I.) incluant la description de la déficience, de
l'incapacité et du handicap, ainsi que le plan de traitement
avec échéancier
Maximum 1 fois par patient post-hospitalisation
NOTE : L'acte codé 15349 n'est facturable que suite à une
hospitalisation dans le même centre de réadaptation.
Évaluation médico-handicap pour les cas de diagnostic de
trauma craniocérébral, accident vasculaire cérébral,
blessure médullaire ou atteinte neuromusculaire
généralisée; cette évaluation comprend l'anamnèse,
l'examen physique, les discussions interdisciplinaires, les
rencontres de la personne-ressource accompagnante et la
rédaction d'un rapport incluant la description de la
déficience, de l'incapacité et du handicap ainsi que le plan
de traitement de réadaptation
Maximum 1 fois par 3 mois, par patient
.
15350
173,60
124,60
Centre hospitalier de soins de longue durée
(et centre d'accueil) :
+
+
9147
9296
Visite principale
Visite principale subséquente, par trimestre
+
9176
+
9148
Consultation (incluant la visite principale et le supplément de
consultation)
Visite de contrôle
+
+
9171
9172
Domicile :
Visite principale
Visite de contrôle
Modification 71 / Modification 71
26-11-2014 14:43:29
45,65
45,65
170,90
22,50
46,00
17,00
B-124
Médecins spécialistes
R=1
PNEUMOLOGIE
+
+
9127
---9165
9137
9129
9142
Cabinet privé :
Visite principale
Supplément de consultation 118,20
Consultation (incluant la visite principale et le supplément
de consultation)
Supplément de durée (*)
NOTE : Le supplément de durée n'est pas payé en sus
du supplément de consultation ou du supplément
pédiatrique.
Visite de contrôle
Supplément pédiatrique (18 ans ou moins)
NOTE : Le supplément pédiatrique peut s'ajouter à la
visite principale, à la consultation ou à la visite de
contrôle, le cas échéant.
62,80
181,00
26,75
43,80
9,70
Centre hospitalier de soins de courte durée :
+
15694
+
+
9150
9060
+
+
+
15356
---9160
+
15187
15357
+
+
Hospitalisation
Un supplément est payable si patient en insuffisance
respiratoire aiguë nécessitant une ventilation non invasive
par BIPAP, incluant la surveillance.
Maximum 1 fois par patient, par jour
NOTE : L'acte codé 15694 n'est facturable qu'avec les
actes codés 09060, 09150, 09152, 09160 et 09161.
NOTE : L'acte codé 15694 ne peut être facturé avec les
actes codés 00927 ou 41029, à la même séance.
Visite principale
Visite principale subséquente d'un patient hospitalisé pour
des soins de longue durée, par trimestre
ABOLIR
Supplément de consultation 106,20
Consultation (incluant la visite principale et le supplément
de consultation)
supplément pédiatrique (18 ans ou moins)
ABOLIR
20,00
65,80
65,80
172,00
89,60
9080
Supplément de durée (*)
NOTE : Le supplément de durée n'est pas payé en sus
du supplément de consultation ou du supplément
pédiatrique.
10,70
9094
Visite de transfert
65,80
Visite de contrôle
ABOLIR
ABOLIR
Tournée des malades le week-end
(honoraires majorés en application de la Règle 15 du
Préambule général).
supplément pédiatrique (18 ans ou moins)
31,00
9152
15358
9161
15359
Modification 71 / Modification 71
26-11-2014 14:43:29
52,70
60,00
B-127
Médecins spécialistes
R=1
9095
9096
Forfait de prise en charge du patient aux soins intensifs
premier jour
chaque jour subséquent
122,80
71,40
Transplantation
9153
Forfait pour suivi de patients post-transplantation
pulmonaire par jour, par patient, au cours de
l'hospitalisation initiale, incluant les visites et la
surveillance mais excluant les procédés diagnostiques et
thérapeutiques
NOTE : Ce forfait ne s'applique pas pour les patients en
séjour aux soins intensifs.
160,50
FKP : Forfait prégreffe
+
+
15360
Forfait pour suivi de patient adulte atteint de fibrose
kystique du pancréas devant être hospitalisé, accepté par
le programme de greffe et en attente d'une transplantation
pulmonaire, nécessitant une ventilation non invasive par
BIPAP plus de 8 heures par jour
NOTE : Ce forfait est payable une fois par patient, par jour
et inclut les visites, la surveillance ainsi que les procédés
diagnostiques et thérapeutiques.
NOTE : Ce forfait ne s'applique pas aux patients aux
soins intensifs.
00024
Visite de départ
9162
---9170
9078
9164
9154
+
09108
+
+
15695
15361
+
Modification 71 / Modification 71
26-11-2014 14:43:29
Externe
Visite principale
Supplément de consultation 106,00
Consultation (incluant la visite principale et le supplément
de consultation)
Supplément de durée
NOTE : Le supplément de durée n'est pas payé en sus
du supplément de consultation ou du supplément
pédiatrique.
Visite de contrôle
Supplément pédiatrique (18 ans ou moins)
NOTE : Le supplément pédiatrique peut s'ajouter à la
visite principale, à la consultation ou à la visite de contrôle,
le cas échéant.
Salle d'urgence
Consultation (incluant la visite principale et le supplément
de consultation)
supplément pédiatrique (18 ans ou moins)
si patient en insuffisance respiratoire aiguë nécessitant
une ventilation non invasive par BIPAP, incluant la
surveillance, supplément
NOTE : L'acte codé 15361 ne peut être facturé avec les
actes codés 00927 ou 41029, à la même séance.
140,00
63,00
56,50
162,50
16,05
39,20
89,60
172,00
89,60
20,00
B-128
Médecins spécialistes
R=1
Centre hospitalier de soins de longue durée
(et centre d'accueil) :
9147
9296
Visite principale
Visite principale subséquente, par trimestre
21,40
21,40
9176
Consultation (incluant la visite principale et le supplément
de consultation)
Visite de contrôle
94,20
9148
+
+
9171
9172
Modification 71 / Modification 71
26-11-2014 14:43:29
Domicile :
Visite principale
Visite de contrôle
11,20
46,00
17,00
B-129
Médecins spécialistes
R=1
PSYCHIATRIE
+
15553
Un supplément est payable, si rapport détaillé de consultation
NOTE : L'acte codé 15553 est facturable avec les
consultations, les consultations pédopsychiatriques ou les
consultations gérontopsychiatriques, et ce, dans tous les lieux
de dispensation.
75,00
15554
Un supplément est payable, si complexité, dans le cas d'un
patient sous contraintes légales ou avec polypathologie ou
polymédication (patient adulte : 4 psychotropes ou plus ou 8
médicaments ou plus, patient de moins de 18 ans : 3
psychotropes ou plus ou 6 médicaments ou plus, excluant les
laxatifs, la médication topique dermatologique, la médication
au besoin (PRN), la médication homéopathique et la
médication en vente libre) ou présentant des difficultés
langagières
NOTE : L'acte codé 15554 est facturable avec les actes
codés 00024, 08780, 08781, 08782, 08783, 08784, 08785,
08786, 08787, 08788, 08789, 08790, 08791, 08792, 08793,
08794, 08832, 08920, 08921, 08932, 08935, 08936, 08937,
08940, 08947, 08970, 08971, 08980 ou 08981.
50,00
+
Cabinet privé :
+
15555
Un supplément est payable dans le cas de l'évaluation
physique du syndrome métabolique ou du syndrome
extrapyramidal, chez les patients présentant des troubles
alimentaires ou sous thérapie par psychostimulants
NOTE : L'acte codé 15555 est facturable avec les actes
codés 08780, 08781, 08782, 08920, 08921, 08922, 08935 ou
16104.
15556
Un supplément est payable si rédaction d'un rapport requis
aux fins d'accès à des services de stimulation, de
réadaptation, d'hébergement ou d'adaptation scolaire
NOTE : L'acte codé 15556 doit être facturé en lien à une
visite effectuée dans les 20 jours ouvrables.
+
+
+
8920
---8921
+
+
8780
----
+
8935
+
8781
+
----
+
8782
15557
Modification 71 / Modification 71
26-11-2014 14:43:29
Visite principale
Supplément de consultation 85,00
Consultation (incluant la visite principale et le supplément
de consultation)
Visite principale pédopsychiatrique (patient de 0 à 18 ans)
Supplément de consultation pédopsychiatrique
(patient de 0 à 18 ans) 162,00
Consultation pédopsychiatrique (incluant la visite principale
pédopsychiatrique et le supplément de consultation
pédopsychiatrique) (patient de 0 à 18 ans)
Visite principale gérontopsychiatrique (patient de 65 ans et
plus)
Supplément de consultation gérontopsychiatrique
(patient de 65 ans et plus) 110,00
Consultation gérontopsychiatrique (incluant la visite
principale gérontopsychiatrique et le supplément de
consultation gérontopsychiatrique) (patient de 65 ans et
plus)
Révision du dossier d'un patient dans le cas de lourds
antécédents psychiatriques ou de nombreuses évaluations
multidisciplinaires, comporte une note résumée au dossier
NOTE : L'acte codé 15557 est facturable une fois par
patient, par médecin, par année civile et doit être facturé en
lien à une visite effectuée dans les 10 jours ouvrables.
36,00
180,00
215,00
300,00
242,00
404,00
225,00
335,00
48,00
B-133
+
+
Médecins spécialistes
R=1
143,00
40,00
16104
15558
Visite de réévaluation psychiatrique
si complexité dans le cas d'un patient sous contraintes
légales ou avec polypathologie ou polymédication (patient
adulte : 4 psychotropes ou plus ou 8 médicaments ou
plus, patient de moins de 18 ans : 3 psychotropes ou plus
ou 6 médicaments ou plus, excluant les laxatifs, la
médication topique dermatologique, la médication au
besoin (PRN), la médication homéopathique et la
médication en vente libre) ou présentant des difficultés
langagières, supplément
15559
Rédaction d'un rapport synthèse à la fin d'un épisode de
soins d'une durée minimale de six (6) mois, incluant les
recommandations de traitement à l'intention du médecin de
1re ligne
135,00
15560
Révision, au vu du dossier, de résultat(s) d'analyse(s) ou
d'examen(s) afin d'initier, maintenir ou modifier le traitement
NOTE : L'acte codé 15560 est facturable une fois par
patient, par médecin, par semaine.
24,00
15561
Administration et interprétation du protocole ADOS (Autism,
Diagnosis, Observation, Schedule) incluant la cotation
interjuge, la rédaction d'un rapport et la discussion des
résultats avec le(s) parent(s) ou le tuteur
Administration et interprétation du protocole ADI-R (Autism,
Diagnostic, Interview - Revised) incluant la rédaction d'un
rapport et la discussion des résultats avec le(s) parent(s) ou
le tuteur
Administration et interprétation de l'échelle MoCA (Montreal
Cognitive Assessment) ou Folstein (MMSE : Mini-Mental
State Examination)
1 080,00
15562
15563
+
+
15564
+
+
15689
+
Échelles cliniques courtes ou auto-administrées
(Voir liste A)
Administration et interprétation d'outils d'évaluation
standardisés de la symptomatologie (voir Règle 7 Addendum 3)
NOTE : L'acte codé 15564 est facturable une fois par
patient, par médecin, par mois.
Échelles cliniques longues (Voir liste B)
Administration et interprétation d'outils d'évaluation
standardisés de la symptomatologie (voir Règle 7 Addendum 3)
NOTE : L'acte codé 15689 est facturable une fois par
patient, par médecin, par mois.
900,00
72,00
15,00
40,00
+
8922
Visite de contrôle
81,00
+
+
+
+
+
+
8837
8838
8839
8840
8908
8915
Thérapie psychiatrique, par unité de temps
patients de moins de 12 ans
patients de 12 ans à moins de 18 ans
patients de 18 ans à moins de 65 ans
patients de 65 ans et plus
Thérapie psychiatrique de groupe, par unité de temps
Thérapie psychiatrique familiale, par unité de temps
55,00
55,00
52,00
52,00
97,00
68,00
+
8833
Modification 71 / Modification 71
26-11-2014 14:43:29
Thérapie pédopsychiatrique par l'intermédiaire d'un
parent ou d'un proche, par unité de temps
55,00
B-134
+
8924
Entrevue avec un tiers (entrevue avec une ou plusieurs
personnes pour le soin d'un même malade), par unité de
temps
Médecins spécialistes
R=1
44,00
Centre hospitalier de soins de courte durée :
Hospitalisation
+
15565
Un supplément est payable dans le cas de l'évaluation
physique du syndrome métabolique ou du syndrome
extrapyramidal, chez les patients présentant des troubles
alimentaires ou sous thérapie par psychostimulants
NOTE : L'acte codé 15565 est facturable avec les actes
codés 00024, 08783, 08784, 08785, 08786, 08832, 08936,
08961, 08970, 08971, 08972 ou 16105.
30,00
+
15690
Un supplément est payable si rédaction d'un rapport requis
aux fins d'accès à des services de stimulation, de
réadaptation, d'hébergement ou d'adaptation scolaire
NOTE : L'acte codé 15690 doit être facturé en lien à une
visite effectuée dans les 20 jours ouvrables.
150,00
+
+
8970
8832
183,00
183,00
+
+
---8971
Visite principale
Visite principale subséquente d'un patient hospitalisé
pour des soins de longue durée, par trimestre
Supplément de consultation 84,00
Consultation (incluant la visite principale et le supplément
de consultation)
+
+
8783
----
220,00
+
8936
+
8784
+
8785
+
----
+
8786
Visite principale pédopsychiatrique (patient de 0 à 18 ans)
Supplément de consultation pédopsychiatrique
(patient de 0 à 18 ans) 130,00
Consultation pédopsychiatrique (incluant la visite
principale pédopsychiatrique et le supplément de
consultation pédopsychiatrique) (patient de 0 à 18 ans)
Visite principale gérontopsychiatrique (patient de 65 ans et
plus)
Visite principale gérontopsychiatrique subséquente d'un
patient hospitalisé pour des soins de longue durée, par
trimestre (patient de 65 ans et plus)
Supplément de consultation gérontopsychiatrique
(patient de 65 ans et plus) 94,00
Consultation gérontopsychiatrique (incluant la visite
principale gérontopsychiatrique et le supplément de
consultation gérontopsychiatrique) (patient de 65 ans et
plus)
Révision du dossier d'un patient dans le cas de lourds
antécédents psychiatriques ou de nombreuses évaluations
multidisciplinaires, comporte une note résumée au dossier
NOTE : L'acte codé 15566 est facturable une fois par
patient, par médecin, par année civile et doit être facturé
en lien à une visite effectuée dans les 10 jours ouvrables.
40,00
+
15566
Modification 71 / Modification 71
26-11-2014 14:43:29
267,00
350,00
193,00
193,00
287,00
B-135
+
+
16105
15567
Visite de réévaluation psychiatrique
si complexité dans le cas d'un patient sous contraintes
légales ou avec polypathologie ou polymédication
(patient adulte : 4 psychotropes ou plus ou 8
médicaments ou plus, patient de moins de 18 ans : 3
psychotropes ou plus ou 6 médicaments ou plus,
excluant les laxatifs, la médication topique
dermatologique, la médication au besoin (PRN), la
médication homéopathique et la médication en vente
libre) ou présentant des difficultés langagières,
supplément
15568
Administration et interprétation du protocole ADOS
(Autism, Diagnosis, Observation, Schedule) incluant la
cotation interjuge, la rédaction d'un rapport et la discussion
des résultats avec le(s) parent(s) ou le tuteur
Administration et interprétation du protocole ADI-R
(Autism, Diagnostic, Interview - Revised) incluant la
rédaction d'un rapport et la discussion des résultats avec
le(s) parent(s) ou le tuteur
Administration et interprétation de l'échelle MoCA
(Montreal Cognitive Assessment) ou Folstein (MMSE :
Mini-Mental State Examination)
15569
15570
+
+
15571
+
+
15691
+
Échelles cliniques courtes ou auto-administrées
(Voir liste A)
Administration et interprétation d'outils d'évaluation
standardisés de la symptomatologie (Voir Règle 7 Addendum 3)
NOTE : L'acte codé 15571 est facturable une fois par
patient, par médecin, par mois.
Échelles cliniques longues (Voir liste B)
Administration et interprétation d'outils d'évaluation
standardisés de la symptomatologie (voir Règle 7 Addendum 3)
NOTE : L'acte codé 15691 est facturable une fois par
patient, par médecin, par mois.
Médecins spécialistes
R=1
79,00
20,00
900,00
750,00
60,00
10,00
35,00
+
8972
Visite de contrôle
41,00
+
+
+
+
+
+
8841
8842
8843
8844
8974
8975
Thérapie psychiatrique, par unité de temps
patients de moins de 12 ans
patients de 12 ans à moins de 18 ans
patients de 18 ans à moins de 65 ans
patients de 65 ans et plus
Thérapie psychiatrique de groupe, par unité de temps
Thérapie psychiatrique familiale, par unité de temps
48,00
48,00
46,00
46,00
89,00
59,00
+
8834
Thérapie pédopsychiatrique par l'intermédiaire d'un
parent ou d'un proche, par unité de temps
48,00
+
8976
Entrevue avec un tiers (entrevue avec une ou plusieurs
personnes pour le soin d'un même malade), par unité de
temps
37,50
+
+
8822
8823
+
15572
8977
Modification 71 / Modification 71
26-11-2014 14:43:29
Intervention de suivi, avec une ou plusieurs personnes,
pour le soin d'un même malade
courte intervention
longue intervention, par unité de temps (1/4 heure)
Électroconvulsivothérapie (ECT)
premier traitement
traitement subséquent
26,00
37,50
250,00
135,00
B-136
Médecins spécialistes
R=1
15573
15574
+
8961
+
+
8918
8919
00024
Stimulation magnétique transcrânienne
première séance
séance subséquente
Tournée des malades le week-end
(honoraires majorés en application de la Règle 15 du
Préambule général).
350,00
175,00
62,00
Forfait de prise en charge du patient aux soins intensifs
premier jour
chaque jour subséquent
307,65
111,85
Visite de départ
170,00
Externe
+
15575
Un supplément est payable dans le cas de l'évaluation
physique du syndrome métabolique ou du syndrome
extrapyramidal, chez les patients présentant des troubles
alimentaires ou sous thérapie par psychostimulants
NOTE : L'acte codé 15575 est facturable avec les actes
codés 08787, 08788, 08789, 08937, 08980, 08981, 08982
ou 16106.
30,00
15576
Un supplément est payable si rédaction d'un rapport requis
aux fins d'accès à des services de stimulation, de
réadaptation, d'hébergement ou d'adaptation scolaire
NOTE : L'acte codé 15576 doit être facturé en lien à une
visite effectuée dans les 20 jours ouvrables.
150,00
+
+
+
8980
---8981
+
+
8787
----
+
8937
+
8788
+
----
+
8789
15577
Modification 71 / Modification 71
26-11-2014 14:43:29
Visite principale
Supplément de consultation 84,00
Consultation (incluant la visite principale et le supplément
de consultation)
Visite principale pédopsychiatrique (patient de 0 à 18 ans)
Supplément de consultation pédopsychiatrique
(patient de 0 à 18 ans) 130,00
Consultation pédopsychiatrique (incluant la visite
principale pédopsychiatrique et le supplément de
consultation pédopsychiatrique) (patient de 0 à 18 ans)
Visite principale gérontopsychiatrique (patient de 65 ans et
plus)
Supplément de consultation gérontopsychiatrique
(patient de 65 ans et plus) 94,00
Consultation gérontopsychiatrique (incluant la visite
principale gérontopsychiatrique et le supplément de
consultation gérontopsychiatrique) (patient de 65 ans et
plus)
Révision du dossier d'un patient dans le cas de lourds
antécédents psychiatriques ou de nombreuses évaluations
multidisciplinaires, comporte une note résumée au dossier
NOTE : L'acte codé 15577 est facturable une fois par
patient, par médecin, par année civile et doit être facturé
en lien à une visite effectuée dans les 10 jous ouvrables.
183,00
267,00
220,00
350,00
193,00
287,00
40,00
B-137
Médecins spécialistes
R=1
133,00
40,00
+
+
16106
15578
Visite de réévaluation psychiatrique
si complexité dans le cas d'un patient sous contraintes
légales ou avec polypathologie ou polymédication
(patient adulte : 4 psychotropes ou plus ou 8
médicaments ou plus, patient de moins de 18 ans : 3
psychotropes ou plus ou 6 médicaments ou plus,
excluant les laxatifs, la médication topique
dermatologique, la médication au besoin (PRN), la
médication homéopathique et la médication en vente
libre) ou présentant des difficultés langagières,
supplément
+
15579
Rédaction d'un rapport synthèse à la fin d'un épisode de
soins d'une durée minimale de six (6) mois ou d'un (1)
mois en hôpital de jour, incluant les recommandations de
traitement à l'intention du médecin de 1re ligne
125,00
15580
Révision, au vu du dossier, de résultat(s) d'analyse(s) ou
d'examen(s) afin d'initier, maintenir ou modifier le
traitement
NOTE : L'acte codé 15580 est facturable une fois par
patient, par médecin, par semaine.
20,00
15581
Administration et interprétation du protocole ADOS
(Autism, Diagnosis, Observation, Schedule) incluant la
cotation interjuge, la rédaction d'un rapport et la discussion
avec le(s) parent(s) ou le tuteur
900,00
15582
Administration et interprétation du protocole ADI-R
(Autism, Diagnostic, Interview - Revised) incluant la
rédaction d'un rapport et la discussion des résultats avec
le(s) parent(s) ou le tuteur
Administration et interprétation de l'échelle MoCA
(Montreal Cognitive Assessment) ou Folstein (MMSE :
Mini-Mental State Examination)
750,00
15583
+
+
15584
+
+
15692
+
Échelles cliniques courtes ou auto-administrées
(Voir liste A)
Administration et interprétation d'outils d'évaluation
standardisés de la symptomatologie (voir Règle 7 Addendum 3)
NOTE : L'acte codé 15584 est facturable une fois par
patient, par médecin, par mois.
Échelles cliniques longues (Voir liste B)
Administration et interprétation d'outils d'évaluation
standardisés de la symptomatologie (voir Règle 7 Addendum 3)
NOTE : L'acte codé 15692 est facturable une fois par
patient, par médecin, par mois.
60,00
10,00
35,00
+
8982
Visite de contrôle
72,00
+
+
+
+
+
+
8845
8846
8847
8849
8984
8985
Thérapie psychiatrique, par unité de temps
patients de moins de 12 ans
patients de 12 ans à moins de 18 ans
patients de 18 ans à moins de 65 ans
patients de 65 ans et plus
Thérapie psychiatrique de groupe, par unité de temps
Thérapie psychiatrique familiale, par unité de temps
48,00
48,00
46,00
46,00
89,00
59,00
+
8835
Modification 71 / Modification 71
26-11-2014 14:43:30
Thérapie pédopsychiatrique par l'intermédiaire d'un
parent ou d'un proche, par unité de temps
48,00
B-138
+
8986
Entrevue avec un tiers (entrevue avec une ou plusieurs
personnes pour le soin d'un même malade), par unité de
temps
Intervention de suivi, avec une ou plusieurs personnes,
pour le soin d'un même malade
courte intervention
longue intervention, par unité de temps (1/4 heure)
Médecins spécialistes
R=1
37,50
+
+
8824
8825
26,00
37,50
+
15585
8987
Électroconvulsivothérapie (ECT)
premier traitement
traitement subséquent
250,00
135,00
15586
15587
Stimulation magnétique transcrânienne
première séance
séance subséquente
350,00
175,00
Centre hospitalier de soins de longue durée
(et centre d'accueil) :
+
15588
+
+
8940
8947
Visite principale
Visite principale subséquente, par trimestre
183,00
183,00
+
8932
267,00
+
+
8790
8791
+
8792
+
8793
+
8794
Consultation (incluant la visite principale et le supplément
de consultation)
Visite principale pédopsychiatrique (patient de 0 à 18 ans)
Consultation pédopsychiatrique (incluant la visite principale
pédopsychiatrique et le supplément de consultation)
(patient de 0 à 18 ans)
Visite principale gérontopsychiatrique (patient de 65 ans et
plus)
Visite principale gérontopsychiatrique subséquente, par
trimestre (patient de 65 ans et plus)
Consultation gérontopsychiatrique (incluant la visite
principale gérontopsychiatrique et le supplément de
consultation) (patient de 65 ans et plus)
Révision du dossier d'un patient dans le cas de lourds
antécédents psychiatriques ou de nombreuses évaluations
multidisciplinaires, comporte une note résumée au dossier
NOTE : L'acte codé 15589 est facturable une fois par
patient, par médecin, par année civile et doit être facturé en
lien à une visite effectuée dans les 10 jours ouvrables.
Visite de réévaluation psychiatrique
si complexité dans le cas d'un patient sous contraintes
légales ou avec polypathologie ou polymédication (patient
adulte : 4 psychotropes ou plus ou 8 médicaments ou
plus, patient de moins de 18 ans : 3 psychotropes ou plus
ou 6 médicaments ou plus, excluant les laxatifs, la
médication topique dermatologique, la médication au
besoin (PRN), la médication homéopathique et la
médication en vente libre) ou présentant des difficultés
langagières, supplément
15589
+
+
16107
15590
Modification 71 / Modification 71
26-11-2014 14:43:30
Un supplément est payable dans le cas de l'évaluation
physique du syndrome métabolique ou du syndrome
extrapyramidal, chez les patients présentant des troubles
alimentaires ou sous thérapie par psychostimulants
NOTE : L'acte codé 15588 est facturable avec les actes
codés 08790, 08791, 08792, 08793, 08794, 08932, 08940.
08941, 08947 ou 16107.
30,00
220,00
350,00
193,00
193,00
287,00
40,00
79,00
20,00
B-139
15591
Révision, au vu du dossier, de résultat(s) d'analyse(s) ou
d'examen(s) afin d'initier, maintenir ou modifier le traitement
NOTE : L'acte codé 15591 est facturable une fois par
patient, par médecin, par jour.
15592
Administration et interprétation du protocole ADOS (Autism,
Diagnosis, Observation, Schedule) incluant la cotation
interjuge, la rédaction d'un rapport et la discussion des
résultats avec le(s) parent(s) ou le tuteur
Administration et interprétation du protocole ADI-R (Autism,
Diagnostic, Interview - Revised) incluant la rédaction d'un
rapport et la discussion des résultats avec le(s) parent(s) ou
le tuteur
Administration et interprétation de l'échelle MoCA (Montreal
Cognitive Assessment) ou Folstein (MMSE : Mini-Mental
State Examination)
15593
15594
+
+
15595
+
+
15693
+
Échelles cliniques courtes ou auto-administrées
(Voir liste A)
Administration et interprétation d'outils d'évaluation
standardisés de la symptomatologie (Voir Règle 7 Addendum 3)
NOTE : L'acte codé 15595 est facturable une fois par
patient, par médecin, par mois.
Échelles cliniques longues (Voir liste B)
Administration et interprétation d'outils d'évaluation
standardisés de la symptomatologie (voir Règle 7 Addendum 3)
NOTE : L'acte codé 15693 est facturable une fois par
patient, par médecin, par mois.
Médecins spécialistes
R=1
20,00
900,00
750,00
60,00
10,00
35,00
+
8941
Visite de contrôle
41,00
+
+
+
+
+
+
8850
8851
8852
8853
8820
8821
Thérapie psychiatrique, par unité de temps
patients de moins de 12 ans
patients de 12 ans à moins de 18 ans
patients de 18 ans à moins de 65 ans
patients de 65 ans et plus
Thérapie psychiatrique de groupe, par unité de temps
Thérapie psychiatrique familiale, par unité de temps
48,00
48,00
46,00
46,00
89,00
59,00
+
8836
Thérapie pédopsychiatrique par l'intermédiaire d'un
parent ou d'un proche, par unité de temps
48,00
+
8816
Entrevue avec un tiers (entrevue avec une ou plusieurs
personnes pour le soin d'un même malade), par unité de
temps
37,50
+
+
8826
8827
+
+
8945
8946
Modification 71 / Modification 71
26-11-2014 14:43:30
Intervention de suivi, avec une ou plusieurs personnes,
pour le soin d'un même malade
courte intervention
longue intervention, par unité de temps (1/4 heure)
Domicile :
Visite principale
Visite de contrôle
26,00
37,50
46,00
17,00
B-140
Médecins spécialistes
R=1
RADIO-ONCOLOGIE
9127
9131
---9165
9129
9133
Cabinet privé :
Visite principale
Visite principale d'un patient ayant terminé son traitement
de radiothérapie (30 jours ou plus depuis le dernier
traitement)
Supplément de consultation 40,30
Consultation (incluant la visite principale et le supplément
de consultation)
Visite de contrôle
Visite de contrôle d'un patient ayant terminé son
traitement de radiothérapie (30 jours ou plus depuis
le dernier traitement)
43,60
43,60
83,90
25,50
25,50
Centre hospitalier de soins de courte durée :
9150
9134
9060
Hospitalisation
Visite principale
Visite principale d'un patient ayant terminé son
traitement de radiothérapie (30 jours ou plus depuis
le dernier traitement)
Visite principale subséquente d'un patient hospitalisé
pour des soins de longue durée, par trimestre
Supplément de consultation 122,20
Consultation (incluant la visite principale et le supplément
de consultation)
51,00
51,00
51,00
+
+
---9160
+
+
9080
ABOLIR
ABOLIR
9094
9136
Visite de transfert
Visite de transfert d'un patient ayant terminé son
traitement de radiothérapie (30 jours ou plus depuis
le dernier traitement)
36,10
36,10
9152
9141
Visite de contrôle
Visite de contrôle d'un patient ayant terminé son
traitement de radiothérapie (30 jours ou plus depuis
le dernier traitement)
19,30
19,30
9161
Tournée des malades le week-end
(honoraires majorés en application de la Règle 15 du
Préambule général).
25,70
Modification 71 / Modification 71
26-11-2014 14:43:30
173,20
B-143
9143
9162
9144
+
+
---9170
+
+
9078
9164
9146
Tournée des malades le week-end, pour un patient ayant
terminé son traitement de radiothérapie (30 jours ou plus
depuis le dernier traitement)
(honoraires majorés en application de la Règle 15 du
Préambule général).
Externe
Visite principale
Visite principale d'un patient ayant terminé son
traitement de radiothérapie (30 jours ou plus depuis
le dernier traitement)
Supplément de consultation 106,40
Consultation (incluant la visite principale et le supplément
de consultation)
ABOLIR
ABOLIR
Visite de contrôle
Visite de contrôle d'un patient ayant terminé son
traitement de radiothérapie (30 jours ou plus depuis
le dernier traitement)
Médecins spécialistes
R=1
25,70
32,40
32,40
138,80
19,10
19,10
Centre hospitalier de soins de longue durée
(et centre d'accueil) :
9147
9296
Visite principale
Visite principale subséquente, par trimestre
21,20
21,20
9176
Consultation (incluant la visite principale et le supplément
de consultation)
Visite de contrôle
83,90
9148
+
+
+
9171
9172
9168
15465
Modification 71 / Modification 71
26-11-2014 14:43:30
Domicile :
Visite principale
Visite de contrôle
Centre hospitalier :
Participation aux cliniques des tumeurs :
Évaluation par un radio-oncologue, au vu du dossier, d'un
patient dirigé par un médecin pour déterminer un plan
de traitement dans le cadre d'une clinique des tumeurs,
comportant rapport au dossier hospitalier.
Cet honoraire est payé dans le cadre d'une clinique
multidisciplinaire à laquelle participent au moins trois
médecins d'au moins deux spécialités différentes
NOTE : Lorsque, dans le cadre d'une clinique des tumeurs,
une consultation est faite auprès d'un patient, celle-ci est
payable une fois par patient pour l'ensemble des radiooncologues.
Présentation à un ou plusieurs radio-oncologues du dossier
d'un patient avec évaluation formelle du plan de traitement
élaboré, avec note au dossier
NOTE : L'acte codé 15465 n'est facturable que par le radiooncologue présentateur, et ce, une fois par patient, par
épisode de soins.
11,20
46,00
17,00
49,05
50.00
B-144
Médecins spécialistes
R=1
0053
0054
00024
15289
0042
15290
15473
---0043
15291
15474
---15475
15476
15477
0044
0045
15478
15479
15480
Forfait de prise en charge du patient aux soins intensifs
premier jour
chaque jour subséquent
Visite de départ
patient de moins de 18 ans, supplément
Externe
Visite principale
patient de moins de 18 ans, supplément
patient de 75 ans et plus, supplément
Supplément de consultation 80,00
Consultation (incluant la visite principale et le supplément
de consultation)
patient de moins de 18 ans, supplément
patient de 75 ans et plus, supplément
Supplément de consultation intradisciplinaire demandée
pour un cas complexe ou nécessitant une expertise
particulière 80,00
Consultation intradisciplinaire demandée pour un cas
complexe ou nécessitant une expertise particulière
(incluant la visite principale et le supplément de
consultation intradisciplinaire demandée pour un cas
complexe ou nécessitant une expertise particulière)
NOTE : Maximum 1 fois par patient, par médecin, par
année civile.
patient de moins de 18 ans, supplément
patient de 75 ans et plus, supplément
Supplément de durée (*)
NOTE : Le supplément de durée n'est pas payé en sus du
supplément de consultation.
Visite de contrôle
Salle d'urgence
Consultation (incluant la visite principale et le supplément
de consultation)
patient de moins de 18 ans, supplément
patient de 75 ans et plus, supplément
98,00
57,00
140,45
35,10
80,00
20,00
20,00
160,00
40,00
20,00
160,00
40,00
20,00
70,00
45,00
167,00
41,80
20,00
Centre hospitalier de soins de longue durée
(et centre d'accueil) :
0046
0047
0048
0049
+
+
9171
9172
Modification 71 / Modification 71
26-11-2014 14:43:30
Visite principale
Visite principale subséquente, par trimestre (**)
Consultation (incluant la visite principale et le supplément
de consultation)
Visite de contrôle (***)
Domicile :
Visite principale
Visite de contrôle
20,00
20,00
79,00
10,50
46,00
17,00
B-148
Médecins spécialistes
R=1
SANTÉ PUBLIQUE ET MÉDECINE PRÉVENTIVE OU
MÉDECINE DU TRAVAIL
+
+
+
9127
---9165
+
9137
+
9129
15613
Cabinet privé :
Visite principale
Supplément de consultation 79,85
Consultation (incluant la visite principale et le supplément
de consultation)
Supplément de durée (*)
NOTE : Le supplément de durée n'est pas payé en sus
du supplément de consultation.
159,65
239,50
86,50
Visite de contrôle
79,85
Entrevue avec un tiers (entrevue avec une ou plusieurs
personnes pour le soin d'un même malade), par unité de
temps
52,00
Centre hospitalier de soins de courte durée :
Hospitalisation
Visite principale
Visite principale subséquente d'un patient hospitalisé
pour des soins de longue durée, par trimestre
Patient de 85 ans ou plus, supplément
Supplément de consultation 102,35
Consultation (incluant la visite principale et le supplément
de consultation)
patient de 85 ans ou plus, supplément
+
+
9150
9060
+
+
+
16112
---9160
+
16113
+
9080
Supplément de durée (*)
NOTE : Le supplément de durée n'est pas payé en sus
du supplément de consultation.
+
9094
Visite de transfert
+
16114
+
9152
+
16115
Modification 71 / Modification 71
26-11-2014 14:43:30
179,10
179,10
102,35
281,45
102,35
66,55
133,05
Visite de suivi oncologique
81,90
Visite de contrôle
61,40
Entrevue avec un tiers (entrevue avec une ou plusieurs
personnes pour le soin d'un même malade), par unité de
temps
40,95
B-153
+
16116
+
9161
+
16117
Visite pour un patient atteint de démence ou d'un
problème de santé mentale ou affecté par une perte de
mobilité
102,35
+
00024
Visite de départ
143,30
+
+
9162
16118
+
+
+
16119
---9170
+
16120
+
+
16121
9078
+
16122
+
9164
+
16123
Modification 71 / Modification 71
26-11-2014 14:43:30
Intervention de suivi, avec une ou plusieurs personnes
pour le soin d'un même malade - longue intervention, par
unité de temps (1/4 heure)
Médecins spécialistes
R=1
40,95
Tournée des malades le week-end
(honoraires majorés en application de la Règle 15 du
Préambule général).
Externe
Visite principale
patient de 18 ans ou moins en réadaptation lourde,
supplément
patient de 85 ans ou plus, supplément
Supplément de consultation 61,45
Consultation (incluant la visite principale et le supplément
de consultation)
patient de 18 ans ou moins en réadaptation lourde,
supplément
patient de 85 ans ou plus, supplément
Supplément de durée
NOTE : Le supplément de durée n'est pas payé en sus
du supplément de consultation.
81,90
122,80
81,90
81,90
184,25
81,90
81,90
66,55
Visite de suivi oncologique (*)
71,65
Visite de contrôle
61,40
Entrevue avec un tiers (entrevue avec une ou plusieurs
personnes pour le soin d'un même malade), par unité de
temps
40,95
B-154
+
16124
Intervention de suivi, avec une ou plusieurs personnes
pour le soin d'un même malade - longue intervention, par
unité de temps (1/4 heure)
+
16125
Visite pour un patient atteint de démence ou d'un
problème de santé mentale ou affecté par une perte de
mobilité
Médecins spécialistes
R=1
40,95
81,90
Centre hospitalier de soins de longue durée
(et centre d'accueil) :
Visite principale
Visite principale subséquente, par trimestre
Patient de 85 ans ou plus, supplément
102,35
102,35
102,35
204,70
16127
Consultation (incluant la visite principale et le supplément
de consultation)
patient de 85 ans ou plus, supplément
+
+
16128
9148
Visite de suivi oncologique (*)
Visite de contrôle
81,90
61,40
+
16129
Entrevue avec un tiers (entrevue avec une ou plusieurs
personnes pour le soin d'un même malade), par unité de
temps
40,95
+
16130
Intervention de suivi, avec une ou plusieurs personnes pour
le soin d'un même malade - longue intervention, par unité
de temps (1/4 heure)
40,95
+
16131
Visite pour un patient atteint de démence ou d'un problème
de santé mentale ou affecté par une perte de mobilité
102,35
+
+
9171
9172
+
+
+
9147
9296
16126
+
9176
+
Modification 71 / Modification 71
26-11-2014 14:43:30
Domicile :
Visite principale
Visite de contrôle
102,35
46,00
17,00
B-155
Médecins spécialistes
R=1
Établissement :
+
15614
Intervention clinique auprès d'un patient, par quart d'heure
complété
NOTE : L'acte codé 15614 inclut les visites effectuées le
même jour chez le même patient.
49,23
+
0085
Évaluation en médecine du travail ou en santé publique et
médecine préventive, par quart d'heure complété
49,23
L'évaluation en médecine du travail ou en santé publique et
médecine préventive est effectuée sur
demande écrite d'un établissement de santé ou d'un
organisme ayant obtenu l'autorisation du directeur
régional de santé publique. Selon la nature de la
demande, l'évaluation comporte l'une et l'autre des
activités suivantes : l'analyse du problème,
l'établissement de recommandations, la coordination
d'activités, l'évaluation d'activités ou de résultats.
Cet acte comprend l'ensemble des démarches requises,
ainsi que le temps de rédaction de l'opinion écrite.
Modification 71 / Modification 71
26-11-2014 14:43:30
B-156
Médecins spécialistes
R=1
UROLOGIE
+
+
+
+
9127
15596
---9165
+
9129
Cabinet privé :
Visite principale
Visite principale chez un patient de 12 mois ou moins
Supplément de consultation 18,75
Consultation (incluant la visite principale et le supplément
de consultation) (*)
Visite de contrôle
62,50
62,50
81,25
23,20
Centre hospitalier de soins de courte durée :
+
+
9150
9060
+
+
---9160
+
----
+
16109
+
9152
+
+
+
+
9162
15597
---9170
+
----
Modification 71 / Modification 71
26-11-2014 14:43:30
Hospitalisation
Visite principale
Visite principale subséquente d'un patient hospitalisé pour
des soins de longue durée, par trimestre
Supplément de consultation 25,30
Consultation (incluant la visite principale et le supplément
de consultation) (*)
Supplément de consultation intradisciplinaire dans les cas
de pathologie complexe excluant les cas référés pour
lithotripsie, pour échographie transrectale ou pour bilan
urodynamique 78,00
Consultation intradisciplinaire dans les cas de pathologie
complexe excluant les cas référés pour lithotripsie, pour
échographie transrectale ou pour bilan urodynamique
(incluant la visite principale et le supplément de
consultation intradisciplinaire dans les cas de pathologie
complexe excluant les cas référés pour lithotripsie, pour
échographie transrectale ou pour bilan urodynamique) (**)
NOTE : Cet honoraire est payé à l'urologue dans un
établissement désigné pour une consultation qui provient
d'un milieu différent de celui où l'urologue a sa pratique
principale.
Visite de contrôle
Externe
Visite principale
Visite principale chez un patient de 12 mois ou moins
Supplément de consultation 14,45
Consultation (incluant la visite principale et le supplément
de consultation) (*)
Supplément de consultation intradisciplinaire dans les cas
de pathologie complexe excluant les cas référés pour
lithotripsie, pour échographie transrectale ou pour bilan
urodynamique 67,15
50,25
50,25
75,55
128,25
20,15
48,05
48,05
62,50
B-159
+
16110
+
9164
15598
Consultation intradisciplinaire dans les cas de pathologie
complexe excluant les cas référés pour lithotripsie, pour
échographie transrectale ou pour bilan urodynamique
(incluant la visite principale et le supplément de
consultation intradisciplinaire dans les cas de pathologie
complexe excluant les cas référés pour lithotripsie, pour
échographie transrectale ou pour bilan urodynamique) (**)
NOTE : Cet honoraire est payé à l'urologue dans un
établissement désigné pour une consultation qui provient
d'un milieu différent de celui où l'urologue a sa pratique
principale.
Visite de contrôle
Salle d'urgence
Consultation (incluant la visite principale et le supplément
de consultation)
Médecins spécialistes
R=1
115,20
17,80
77,00
Centre hospitalier de soins de longue durée
(et centre d'accueil) :
+
+
9147
9296
Visite principale
Visite principale subséquente, par trimestre
27,20
27,20
+
9176
53,20
+
9148
Consultation (incluant la visite principale et le supplément
de consultation) (*)
Visite de contrôle
+
+
9171
9172
Domicile :
Visite principale
Visite de contrôle
14,25
46,00
17,00
Centre hospitalier :
Participation aux cliniques des tumeurs :
+
09168
Modification 71 / Modification 71
26-11-2014 14:43:30
Évaluation et rédaction d'un rapport au dossier hospitalier
par un médecin urologue au vu du dossier d'un patient
dirigé par un médecin pour déterminer un plan de traitement
dans le cadre d'une clinique des tumeurs où participent au
moins trois médecins d'au moins deux spécialités
différentes, par rapport
47,45
B-160
Médecins spécialistes
R=1
HORS DISCIPLINE
+
+
9128
9139
Cabinet privé :
Visite principale
Visite de contrôle
46,00
23,00
Centre hospitalier de soins de courte durée :
+
+
9158
9062
+
9159
Hospitalisation
Visite principale
Visite principale subséquente d'un patient hospitalisé
pour des soins de longue durée, par trimestre (PG-5.5)
Visite de contrôle
+
+
9177
9178
Externe
Visite principale
Visite de contrôle
39,00
39,00
17,00
39,00
17,00
Centre hospitalier de soins de longue durée
(et centre d'accueil) :
+
+
9197
9298
Visite principale
Visite principale subséquente, par trimestre
39,00
39,00
+
9198
Visite de contrôle
17,00
+
+
9179
9199
Domicile :
Visite principale
Visite de côntrole
46,00
17,00
Modification 71 / Modification 71
26-11-2014 14:43:30
B-163
Médecins spécialistes
R=1
DIVERS
15264
+
9200
+
+
0080
Constat de décès :
constat de décès à distance
NOTE : L'acte codé 15264 n'est facturable que dans les
établissements désignés par les parties négociantes.
rédaction de la déclaration de décès
(formulaire SP3)
Surveillance
première demi-heure
par quart d'heure additionnel
Modification 71 / Modification 71
26-11-2014 14:43:30
25,00
31,00
39,00
39,00
B-165
Médecins spécialistes
R=1
+
+
9246
+
8925
15405
15406
+
+
+
Modification 71 / Modification 71
26-11-2014 14:43:30
Surveillance pendant un transfert ambulancier interhospitalier
première demi-heure
par quart d'heure additionnel
Thérapie de communication
(Voir Règle 7 du Préambule général)
Réunions cliniques multidisciplinaires
par période additionnelle complète de 15 minutes
(maximum 3), supplément
78,00
78,00
46,00
150,00
37,50
(Voir Règle 34 du Préambule général de l'Annexe # 4 ou
Règle 9 du Préambule général de l'Annexe # 5)
NOTE : La participation aux réunions visées doit être d'un
minimum de 60 minutes continues, à défaut de quoi cette
participation n'est pas rémunérée. Pour toute participation
de plus d'une heure, le tarif horaire s'applique au prorata, par
période complète de 15 minutes. Maximum de 40 heures
par année civile, par médecin.
NOTE : Les actes codés 15405 et 15406 ne s'appliquent pas
aux médecins classés en anatomopathologie et en
psychiatrie. Ils ne s'appliquent également pas pour une
clinique des tumeurs, une réunion neuromusculaire
multidisciplinaire et une discussion d'un cas complexe en
gériatrie.
B-166
Médecins spécialistes
R=1
EXAMEN MÉDICAL ET CONSTAT MÉDICO-LÉGAL POUR
UN BÉNÉFICIAIRE PRÉSUMÉMENT VICTIME D'ASSAUT
SEXUEL
(LETTRE D'ENTENTE # 5)
+
00092
+
00091
+
00090
+
00089
+
09069
Au cabinet :
examen médical d'un bénéficiaire présumément victime
d'assaut sexuel, constat médico-légal et complètement du
formulaire
examen médical d'un bénéficiaire présumément victime
d'assaut sexuel et complètement du formulaire
Dans un établissement :
examen médical d'un bénéficiaire présumément victime
d'assaut sexuel, constat médico-légal et complètement du
formulaire
examen médical d'un bénéficiaire présumément victime
d'assaut sexuel et complètement du formulaire
pour une séance de plus de 60 minutes chez un enfant de
moins de 14 ans, sur présentation de notes explicatives, par
demi-heure additionnelle, supplément
431,00
185,00
354,00
153,00
54,00
ÉVALUATION MÉDICO-PSYCHO-SOCIALE
(LETTRE D'ENTENTE # 6)
Examen d'évaluation médicale d'une personne en perte
d'autonomie en vue d'allocation de ressources et
rédaction du formulaire approprié.
Cet examen est constitué des éléments suivants :
1) Un questionnaire portant sur :
a) les antécédents familiaux du patient;
b) les antécédents personnels du patient;
c) la problématique présentée par le patient;
d) une prise de connaissance de la situation
socio-économique;
e) une revue de la médication et des habitudes de vie;
f ) le fonctionnement des ensembles ou systèmes
suivants :
- nez, gorge, oreilles
- yeux
- système digestif
- système cardiovasculaire
- système respiratoire
- système génito-urinaire
- système nerveux
- appareil locomoteur
- système endocrinien.
2) Un bilan sommaire des capacités fonctionnelles.
Modification 71 / Modification 71
26-11-2014 14:43:30
B-167
Médecins spécialistes
R=1
3) Une évaluation sommaire des sphères de la pensée,
de l'affectivité, du comportement et des fonctions
mentales supérieures.
4) Un examen clinique des régions suivantes :
- peau
- phanères
- ganglions
- tête
- cou
- thorax
- abdomen
- organes génitaux (sauf contre-indication)
- colonne et extrémités.
5) La consignation au dossier des données significatives
que le médecin juge pertinentes.
6) Une recommandation au patient, aux proches ou à la
personne responsable en ce qui concerne le bilan de
l'évolution et le degré de perte d'autonomie du
bénéficiaire.
7) La rédaction et son envoi à l'organisme concerné du
formulaire contenant les recommandations du médecin
portant notamment sur :
- le bilan médical et pronostic
- le degré de perte d'autonomie du bénéficiaire
- les suggestions d'allocation de services.
+
+
9100
9101
Modification 71 / Modification 71
26-11-2014 14:43:30
Évaluation médicale et rédaction du formulaire
Rédaction du formulaire d'EMPS
153,00
37,00
B-168
Médecins spécialistes
R=1
LA RÉMUNÉRATION DE CERTAINES ACTIVITÉS
EFFECTUÉES PAR LES MÉDECINS SPÉCIALISTES
SUIVANT LA LOI SUR LA PROTECTION DE LA JEUNESSE
(LETTRE D'ENTENTE # 64)
Évaluation d'un enfant et rapport
+
9070
Au cabinet :
prise en charge de l'enfant, séance d'évaluation et rapport
185,00
+
9071
Dans un établissement :
prise en charge de l'enfant, séance d'évaluation et rapport
153,00
9073
Supplément :
(cabinet ou établissement)
supplément par demi-heure additionnelle, pour une
séance de plus de 60 minutes, chez un patient de moins
de 14 ans (sur présentation de notes explicatives)
+
+
15260
Évaluation en vue de guider le tribunal sur une
ordonnance
évaluation - suite à une ordonnance de la cour
+
15261
Évaluation au vu du dossier de l'enfant
évaluation - au vu du dossier
+
15262
Modification 71 / Modification 71
26-11-2014 14:43:30
Temps de la vacation à la cour ou au tribunal administratif,
par demi-heure
54,00
556,00
278,00
175,00
B-169
Médecins spécialistes
R=1
LA RÉMUNÉRATION DE CERTAINES ÉVALUATIONS
MÉDICALES EFFECTUÉES PAR LES MÉDECINS
SPÉCIALISTES
(LETTRE D'ENTENTE # 172)
98000
98001
98002
98003
98004
98005
98006
98007
98008
98009
98010
+
98011
98012
98020
98021
Modification 71 / Modification 71
26-11-2014 14:43:30
Évaluation - garde préventive
Évaluation psychiatrique - garde provisoire
Évaluation psychiatrique - prolongation d'une garde
Évaluation - Ordonnance de traitement / d'hébergement
Évaluation - Suivi d'ordonnance
Évaluation psychiatrique - aptitude à comparaître d'un
accusé
Évaluation psychiatrique - responsabilité criminelle
Évaluation psychiatrique - commission d'examen
Évaluation psychiatrique - commission des affaires sociales
Évaluation psychiatrique ou gériatrique - Mesure de
protection
Évaluation psychiatrique - Système de justice pénale pour
les adolescents
Évaluation psychiatrique - Protection de la jeunesse
Temps de la vacation à la cour ou au tribunal administratif,
par demi-heure
Signalement à la DPJ
Signalement à la DPJ (en cabinet privé)
150,00
250,00
250,00
950,00
175,00
300,00
1 000,00
600,00
600,00
600,00
600,00
600,00
175,00
400,00
480,00
B-171
Médecins spécialistes
R=1
SERVICES PROFESSIONNELS COUVERTS PAR LA LOI
SUR LA SÉCURITÉ DU REVENU
1. Rapport médical du médecin traitant
Il s'agit du formulaire permettant de qualifier l'état
physique ou mental d'un requérant au programme
«Soutien financier», le tout tel qu'édicté par la Loi sur la
sécurité du revenu et plus particulièrement son
article 6.
+
complètement du formulaire intitulé «Rapport médical du
médecin traitant» prescrit par le Ministre
9800
25,00
2. Information médicale complémentaire verbale
Il s'agit d'une information additionnelle au contenu du
«Rapport médical du médecin traitant» et de nature à
préciser, le cas échéant, au vu du dossier, le diagnostic
posé. Cette information médicale complémentaire
peut être demandée par le médecin du Comité
multidisciplinaire régional chargé de l'étude de l'admissibilité
au programme «Soutien financier» ou par le médecin du
«Comité de révision» désigné par le Ministre en vertu de
l'article 77 de la loi.
Le médecin du ministère consigne l'information médicale
reçue verbalement du médecin traitant sur un formulaire
à cet effet, et lui en fait parvenir une copie.
+
pour l'information fournie
9801
25,00
SERVICES PROFESSIONNELS COUVERTS PAR LA LOI
SUR LE CURATEUR PUBLIC
+
9825
Complètement du «Rapport du directeur général évaluation médicale» ou son équivalent
31,00
+
9826
Complètement du «Rapport de réévaluation médicale»
ou son équivalent
31,00
Modification 71 / Modification 71
26-11-2014 14:43:30
B-173
R=1
Médecins spécialistes
R=1
R=2
PROCÉDÉS DIAGNOSTIQUES
ET THÉRAPEUTIQUES
La rémunération pour l'anesthésie locale reliée à un acte
diagnostique et thérapeutique est incluse dans celle de
l'acte.
Allergie
20104
+
Un supplément est payable si réaction anaphylactique
nécessitant l'administration d'épinéphrine
NOTE : L'acte codé 20104 n'est facturable qu'avec les actes
codés 00100, 00152, 00161, 00334, 20105, 20110, 20111,
20112, 20113, 20114, 20504 et 20505.
00100
20105
+
20500
+
20501
+
20502
+
20503
+
0107
0106
Modification 71 / Modification 71
26-11-2014 15:10:32
Cure d'hyposensibilisation (excluant le coût du produit
injecté) incluant la participation professionnelle au procédé,
le cas échéant, et l'interprétation
une injection
deux injections ou plus, le même jour
NOTE : Les actes codés 00100 et 20105 ne peuvent être
facturés avec une visite le même jour.
Cuti-réaction par scarification, intradermoréaction ou les
deux, par jour :
tests cutanés aux inhalants, interprétation et, le cas
échéant, la technique
tests cutanés aux aliments, interprétation et, le cas échéant,
la technique (réservé aux spécialistes en allergie et
immunologie)
Scarification ou intradermoréaction
tests cutanés au venin d'insectes, interprétation et, le cas
échéant, la technique, par jour (réservé aux spécialistes en
allergie et immunologie)
tests cutanés aux médicaments, interprétation et, le cas
échéant, la technique, par jour
Transfert passif
Cytogramme nasal incluant le prélèvement, la technique et
l'interprétation (réservé aux spécialistes en allergie et
immunologie et en oto-rhino-laryngologie)
160,00
200,00
12,50
17,50
17,50
22,50
23,50
29,50
27,00
32,50
56,00
67,50
45,00
56,00
31,50
5,65
37,80
C-3
+
20106
20107
20108
20109
+
0152
20110
+
20111
0112
0836
+
20504
+
20505
+
0334
0815
00161
20112
+
Supervision de l'application cutanée contrôlée de
substances chimiques à l'aide de chambrettes autocollantes
laissées en place 48 heures et plus, par allergène
Lecture en temps direct effectuée 72 heures ou plus après
l'application
Maximum d'une seule lecture par patient, par application
Lecture de fiche signalétique (SIMDUT)
Élaboration et préparation d'échantillons pour tests par
application (produits industriels ou médicaments non
commercialement disponibles)
Perfusion intraveineuse de gammaglobuline, incluant la
surveillance
Perfusion intraveineuse d'immunomodulateur, incluant la
surveillance
Injection anti-IgE, incluant la surveillance
Test de provocation nasale aux allergènes (comprenant 3
études rhinomanométriques) incluant surveillance
Test de provocation bronchique spécifique incluant les
visites, la participation professionnelle au procédé, le cas
échéant, et l'interprétation, par jour
Test de provocation orale spécifique aux aliments, incluant
les visites de contrôle, la participation professionnelle au
procédé, le cas échéant, et l'interprétation, par jour
Test de provocation spécifique aux médicaments, toutes
techniques, incluant les visites de contrôle, la participation
professionnelle au procédé, le cas échéant, et
l'interprétation, par jour
Désensibilisation aux médicaments, incluant tous les soins
sauf la visite principale et l'acte codé 20104 rendus le
même jour, par jour
Test de provocation bronchique non spécifique (histamine
ou méthacholine ou les deux) incluant la participation
professionnelle au procédé, le cas échéant, et
l'interprétation
Traitement d'hyposensibilisation au venin d'insecte, incluant
la participation professionnelle au procédé, le cas échéant,
et l'interprétation
première injection
injection subséquente, maximum 3 injections
subséquentes
NOTE : Les actes codés 00161 et 20112 ne peuvent être
facturés avec une visite le même jour.
R=1
1,00
Médecins spécialistes
R=1
R=2
1,00
30,00
30,00
50,00
300,00
50,00
300,00
57,00
50,00
25,00
102,20
150,00
176,60
176,60
375,00
40,00
50,00
20,00
20113
Traitement ultra-rapide d'hyposensibilisation au venin
d'insecte, incluant tous les soins sauf la visite principale et
l'acte codé 20104 rendus le même jour
Minimum de 4 injections par type de venin, par patient, par
jour
ABOLIR
NOTE : L'acte codé 20113 ne peut être facturé qu'une fois
par jour, par patient.
350,00
20114
Traitement d'hyposensibilisation sublingual (initiation)
incluant la participation professionnelle au procédé, le cas
échéant, et l'interprétation, limité aux extraits d'allergènes
approuvés pour cette voie d'administration
Maximum 1 fois par allergène, par patient, par année civile
17,50
+
+
Modification 71 / Modification 71
26-11-2014 15:10:32
102,20
70,00
25,00
22,50
C-4
+
0781
Dosages d'IgE spécifiques
Interprétation d'un ou de plusieurs tests pour un patient
que le médecin a vu, par patient, par jour (pour spécialiste
en allergie seulement)
R=1
Médecins spécialistes
R=1
R=2
30,00
30,00
Analyse de laboratoire
0118
Hémoglobine (méthode quantitative par
spectrophotométrie)
NOTE : Doit inclure le rapport au dossier du patient.
2,20
Angiologie
La présente section s'applique aux médecins spécialistes qui
effectuent en établissement les techniques de mise en place,
par voie percutanée ou par dissection d'un vaisseau, d'un
instrument (v.g. trocart, aiguille, cathéter) et d'injection d'une
substance radio-opaque. La rémunération inclut
l'introduction de l'instrument, sa mise en place, la dissection
veineuse s'il y a lieu, l'injection de la substance radio-opaque
(peu importe le nombre d'injections) y compris l'utilisation
d'un injecteur automatique et les soins pré et post-injections
reliés spécifiquement à la technique. Lorsque l'angiographie
est effectuée en vue de l'étude d'un ou plusieurs pontages
artériels (sauf les pontages aorto-coronaires ou mammarocoronaires) ou de fistules artérioveineuses, la prestation
prévue pour l'angiographie effectuée est majorée de 25 %.
(MOD=016)
+
+
0129
0233
+
+
0133
0886
+
0135
0888
+
+
0141
---0621
----
Modification 71 / Modification 71
26-11-2014 15:10:32
Angiographie veineuse :
par aiguille ou trocart (introduction d'un cathéter s'il y a lieu)
veine périphérique (d'un membre distal à la première côte
ou à l'anneau inguinal)
bénéficiaire de 2 ans ou plus
bénéficiaire de moins de 2 ans
veine thoracique ou abdominale
bénéficiaire de 2 ans ou plus
bénéficiaire de moins de 2 ans
par dissection veineuse :
veine cave supérieure ou inférieure
bénéficiaire de 2 ans ou plus
bénéficiaire de moins de 2 ans
sélective (v.g. veine rénale, surrénale, hépatique,
jugulaire) une veine
bénéficiaire de 2 ans ou plus
(maximum de 250,40 $)
bénéficiaire de moins de 2 ans
(maximum de 281,25 $)
23,10
41,10
4
6
48,10
71,65
4
4
65,45
85,80
4
4
88,10
4
112,50
4
C-5
R=1
+
0142
0408
+
0139
0619
+
+
+
30,90
41,00
4
4
artère sous-clavière
bénéficiaire de 2 ans ou plus
bénéficiaire de moins de 2 ans
75,85
96,00
5
6
0143
0409
artère carotide ou vertébrale
bénéficiaire de 2 ans ou plus
bénéficiaire de moins de 2 ans
71,70
97,50
6
5
0130
0883
artère thoracique ou abdominale
aortographie non sélective (y compris l'aorte ascendante)
bénéficiaire de 2 ans ou plus
bénéficiaire de moins de 2 ans
64,55
96,25
4
6
72,00
108,00
5
5
92,70
126,85
5
5
0131
0884
+
+
Angiographie artérielle :
par aiguille ou trocart (introduction d'un cathéter s'il y a lieu)
artère périphérique (d'un membre distal à la première côte
ou à l'anneau inguinal)
bénéficiaire de 2 ans ou plus
bénéficiaire de moins de 2 ans
Médecins spécialistes
R=1
R=2
0132
0885
+
+
0134
---0887
----
+
+
0294
0488
Modification 71 / Modification 71
26-11-2014 15:10:32
aortographie translombaire
bénéficiaire de 2 ans ou plus
bénéficiaire de moins de 2 ans
par dissection artérielle :
aortographie non sélective (y compris l'aorte ascendante)
bénéficiaire de 2 ans ou plus
bénéficiaire de moins de 2 ans
artériographie sélective d'une branche de l'aorte autre que
les coronaires (v.g. artère rénale, coeliaque,
mésentérique, bronchique)
ajouter à l'aortographie non sélective
bénéficiaire de 2 ans ou plus
(maximum de 110,80 $)
bénéficiaire de moins de 2 ans
(maximum de 144,00 $)
Coronarographie
bénéficiaire de 2 ans ou plus
bénéficiaire de moins de 2 ans
29,30
36,00
194,85
292,30
5
5
C-6
R=1
+
+
0126
0219
+
+
+
+
0102
---0191
----
+
20506
+
+
+
+
+
+
+
+
0439
0440
0434
0433
0406
20185
20115
0149
+
0148
+
0153
Angiocardiographie :
non sélective (par voie veineuse)
bénéficiaire de 2 ans ou plus
bénéficiaire de moins de 2 ans
sélective d'une cavité cardiaque ou de l'artère pulmonaire
bénéficiaire de 2 ans ou plus
(maximum de 209 $)
bénéficiaire de moins de 2 ans
(maximum de 312,20 $)
Greffographie d'un ou plusieurs pontages aorto-coronaires
et/ou mammaro-coronaires avec ou sans coronarographie
Aphérèse
ABOLIR
Érythrocytaphérèse
ABOLIR
ABOLIR
Leucaphérèse
ABOLIR
Plaquettaphérèse
Plasmaphérèse massive (50 % du volume plasmatique ou
plus), (pour médecin spécialiste en hémato-oncologie
seulement)
Cholestérol incluant la surveillance et la visite
Aspiration
Aspiration de l'estomac ou de l'oesophage pour examen
cytologique (la rémunération inclut le lavage, l'aspiration et
la préparation de matériel)
Aspiration duodénale ou intestinale pour étude du contenu,
incluant l'intubation (sauf mention contraire au tarif)
Aspiration ou ponction d'un kyste de la parotide
Médecins spécialistes
R=1
R=2
44,85
62,25
5
6
104,50
5
156,10
6
375,65
5
142,45
142,45
142,45
142,45
100,00
9,75
9,75
15,75
15,75
19,05
19,90
17,30
19,70
10,65
28,95
10,65
38,85
4
Audiométrie
Les actes énumérés dans la présente section ne sont
payables qu'aux spécialistes en oto-rhino-laryngologie.
+
0180
+
+
0156
0747
Modification 71 / Modification 71
26-11-2014 15:10:32
tonale
interprétation et technique de procédé
tonale et vocale
interprétation
interprétation et technique de procédé
C-7
+
0164
0795
0779
+
0796
+
+
+
+
+
+
+
0165
0166
20021
0167
0168
0169
0782
+
0173
---0179
0181
0183
0184
+
+
+
0175
+
+
+
+
+
+
0185
0187
9480
0190
0192
---0194
0195
0308
20116
Modification 71 / Modification 71
26-11-2014 15:10:32
Mesure des émissions oto-acoustiques, interprétation
Cochlée : mise en place d'électrodes transtympaniques
sous microscopie, enregistrement et interprétation des
données, unilatéral
Évaluation auditive avec médicaments (glycérol)
Impédancemétrie, incluant la recherche des réflexes
stapédiens, unilatérale ou bilatérale
Biopsie (unique ou multiple)
Une biopsie prélevée par incision ou à l'aiguille le jour même
de l'acte opératoire et reliée à cet acte n'est pas rémunérée à
moins qu'il en soit spécifié autrement à la nomenclature.
anus (PG-28)
aponévrose
artère temporale
bouche
bourse profonde
bourse superficielle
par brossage bronchique (une ou plusieurs bronches) sans
usage de bronchoscope ou laryngoscope, incluant
l'intubation, l'anesthésie locale et la fluoroscopie
conduit auditif externe
conjonctive
estomac (perorale)
foie (à l'aiguille, percutanée) (PG-28)
gaine tendineuse
ganglion (cervical, axillaire ou inguinal) (PG-28)
de la synoviale du genou ou de l'épaule, à l'aiguille sans
autre intervention chirurgicale sur le genou ou sur l'épaule,
à la même séance opératoire
gencives
glandes salivaires
greffon rénal, (à l'aiguille)
intestin grêle (perorale)
langue
larynx
lèvre
ligament
masse cervicale (à l'aiguille) (PG-28)
avec échoguidage, supplément
R=1
3,15
107,20
Médecins spécialistes
R=1
R=2
6
4,80
18,10
9,45
9,45
17,85
43,65
114,90
28,65
58,10
25,20
37,25
20,85
50,35
114,90
30,25
58,10
25,20
5
4
5
4
4
4
26,45
27,65
4
17,85
55,00
40,95
46,00
17,85
55,00
46,95
46,00
4
5
4
5
112,50
112,50
6
25,95
34,05
50,00
45,00
28,65
26,95
36,40
4
5
4
24,70
41,95
33,20
30,00
45,00
30,25
25,50
49,15
33,20
4
4
4
5
C-8
+
0234
+
0249
+
+
20507
20508
+
+
+
+
+
0202
0220
0204
---0207
0273
+
+
0281
0282
+
------0213
---0215
20117
20118
20119
Modification 71 / Modification 71
26-11-2014 15:10:32
moelle osseuse :
aspiration seulement
bénéficiaire de 14 ans ou plus (PG-28 pour pédiatre
seulement)
bénéficiaire de moins de 14 ans (PG-28 pour pédiatre
seulement)
multiples ponctions aspiratrices de moelle osseuse pour
transplantation médullaire
chez le donneur
par autogreffe
muscle
nerf périphérique
nez : tumeur endonasale
orbite
oreille moyenne
osseuse à l'aiguille (PG-28)
avec aspiration de moelle osseuse
bénéficiaire de 14 ans ou plus (PG-28)
bénéficiaire de moins de 14 ans (PG-28)
osseuse ouverte :
os mineur
os majeur
palais
paupières et sourcils
cutanée et tissus sous-cutanés au poinçon, ou exérèse
elliptique de 1,5 cm ou moins (PG-28)
cutanée, par rasage
exérèse elliptique de plus de 1,5 cm
matrice ou lit de l'ongle
R=1
Médecins spécialistes
R=1
R=2
57,00
57,00
4
63,00
63,00
4
398,85
398,85
5
5
105,00
102,90
31,95
105,00
102,90
34,05
5
5
4
28,65
91,15
28,65
4
4
110,65
161,00
4
4
28,65
30,25
4
32,00
32,00
4
21,70
60,00
60,00
21,70
60,00
60,00
5
4
C-9
+
+
+
+
+
+
+
+
+
+
+
+
0221
0222
0797
pharynx
plèvre : à l'aiguille
plèvre ou poumon ou les deux : au trépan pneumatique
0226
0227
0223
0230
préscalénique
prostate (à l'aiguille)
rate (avec manométrie)
recto-sigmoïde pour maladie du Hirschsprung (incluant la
recto-sigmoïdoscopie)
rectum
rein (à l'aiguille) (PG-28)
sein (à l'aiguille), une ou plusieurs
sinus
tendon
testicules :
unilatérale ou bilatérale
unilatérale ou bilatérale (avec vasographie)
thyroïde (à l'aiguille) ou kyste thyroïdien
transtrachéale ou transbronchique
urètre (sans endoscopie)
vaisseau superficiel
0231
0232
0798
0236
0238
0241
0240
0237
---0244
0246
R=1
28,65
150,00
173,30
Médecins spécialistes
R=1
R=2
30,25
5
150,00
4
4
63,00
39,75
61,25
60,90
63,00
39,75
61,25
60,90
4
4
4
4
12,20
100,00
15,50
27,40
38,10
14,30
100,00
19,80
27,40
44,60
5
5
4
5
4
44,15
58,70
28,00
53,20
69,40
45,00
5
4
15,40
43,05
15,40
49,35
4
5
42,30
21,00
66,70
21,00
185,20
330,80
218,30
363,80
Blocages nerveux diagnostiques
et thérapeutiques
+
0217
20510
NOTE : Une arthrographie ne peut être facturée lorsque
effectuée dans la même séance qu'un bloc facettaire.
NOTE : Les actes codés 00217 et 20510 ne peuvent être
facturés avec les actes codés 00431 et 20598.
+
+
bloc facettaire sous contrôle échoscopique, fluoroscopique
ou scanographique
un site
chaque site additionnel, par séance, maximum 4
20511
20512
Modification 71 / Modification 71
26-11-2014 15:10:32
Infiltration articulaire C1-C2 (atlanto-axiale) sous scopie
avec positionnement intra-articulaire incluant, le cas
échéant, l'injection de substance de contraste
unilatérale
bilatérale
C-10
0255
+
+
0722
0257
20022
0250
0813
0297
0814
+
+
0258
0792
0259
0260
0261
0262
0719
0263
0264
0265
0720
+
0267
+
+
+
+
+
20023
Modification 71 / Modification 71
26-11-2014 15:10:32
R=1
21,00
Médecins spécialistes
R=1
R=2
21,00
29,90
41,60
24,85
29,90
41,60
49,60
75,60
21,00
75,60
41,00
42,00
21,00
42,00
41,00
61,65
36,80
55,25
34,70
23,00
33,60
33,60
28,35
131,25
23,10
44,05
61,65
36,80
55,25
34,70
23,00
33,60
33,60
28,35
131,25
23,10
44,05
paravertébral de nerf somatique (thoracique, lombaire ou
cervical)
maximum par jour
31,70
31,70
79,25
79,25
cryothérapie, toute voie d'approche, toute technique, pour
lésions musculo-squelettiques, un ou plusieurs sites à la
même séance excluant les facettes
156,65
blocage d'un nerf somatique majeur tels radial, cubital,
etc. incluant la technique pour localiser le point moteur,
maximum d'un par jour, par patient (PG-28)
bloc veineux
caudal
sous fluoroscopie avec ou sans utilisation de cathéter ou
de substance de contraste, supplément
épidurale cervicale
sous fluoroscopie avec ou sans utilisation de cathéter ou
de substance de contraste, supplément
épidurale thoracique ou lombaire
sous fluoroscopie avec ou sans utilisation de cathéter ou
de substance de contraste, supplément
ganglion de Gasser
ganglion impar (Walther)
ganglion sphéno-palatin
ganglion stellaire
nerf fémoro-cutané
nerf laryngé supérieur
nerf obturateur
nerf phrénique
nerf splanchnique (plexus coeliaque)
nerf sus-scapulaire
nerf vague, accessoire spinal, glossopharyngé
C-11
0266
20513
20514
+
0292
0293
+
0268
0269
0322
0270
0271
+
+
+
+
20515
20516
Modification 71 / Modification 71
26-11-2014 15:10:32
bloc combiné du plexus lombo-sacré en une seule
injection
maximum un bloc par jour, par patient
Infiltration dans le foramen, sous télévision, d'une racine
nerveuse cervicale ou thoracique, incluant la surveillance et
les visites de contrôle au cours de la même journée
une racine
deux racines ou plus
Infiltration dans le foramen sous télévision d'une racine
nerveuse lombaire ou sacrée, incluant la surveillance et les
visites de contrôle au cours de la même journée
une racine
deux racines ou plus
paravertébral d'une chaîne sympathique (thoracique ou
lombaire) :
unilatéral
plexus brachial
sinus carotidien (PG-28)
sous-arachnoïdien (intrathécal)
trijumeau, branche maxillaire ou mandibulaire
NOTE : Pour les blocages thérapeutiques avec alcool ou
phénol ou autres substances neurotoxiques ou selon la
technique de cryoneurothérapie ou par radiofréquence, les
prestations ci-dessus sont majorées de 100 % (MOD=052).
Le MOD=052 ne peut être facturé avec les codes d'acte
0250, 0257, 0297 et 0722.
Trachéostomie percutanée effectuée aux soins intensifs (PG28)
premier intervenant
deuxième intervenant
R=1
36,80
Médecins spécialistes
R=1
R=2
36,80
176,40
330,80
209,50
363,80
114,45
179,70
136,45
216,10
78,75
42,00
33,10
33,60
33,75
78,75
42,00
33,10
33,60
33,75
210,00
134,60
7
C-12
R=1
Médecins spécialistes
R=1
R=2
Bronchoscopie flexible incluant la laryngoscopie, la
trachéoscopie, la biopsie et l'exérèse de tumeur, le cas
échéant
+
+
9362
9363
9364
0724
20120
9400
9401
9366
9367
20085
20181
9368
9369
20121
+
9484
+
0140
+
0716
20015
0802
9344
Modification 71 / Modification 71
26-11-2014 15:10:32
Bronchoscopie :
chez un patient intubé (PG-23) (PG-28)
chez un patient non intubé (PG-23) (PG-28)
avec extraction de corps étranger, supplément (PG-23)
avec cryothérapie, électrocoagulation ou photocoagulation
au laser, supplément
avec thermoplastie bronchique, supplément
avec autofluorescence, supplément
avec traitement photodynamique, supplément
avec bronchographie, supplément
avec biopsie pulmonaire transbronchique, supplément
avec navigation électromagnétique, supplément
avec insertion de marqueurs (grains d'or) au niveau
pulmonaire (transbronchique) pour radiothérapie
stéréotaxique, supplément
avec ponction ganglionnaire transtrachéale et/ou
transbronchique, supplément
avec lavage broncho-alvéolaire diagnostique v.g.
technique de Crystal, supplément
avec instillation de colorant pour recherche d'une fistule
trachéo-oesophagienne, supplément
fermeture d'une fistule broncho-pleurale par application
d'une colle biologique, supplément
contrôle d'hémorragie par insertion d'un cathéter type
Fogarty dans une bronche, supplément
installation d'une prothèse endotrachéale ou
endobronchique, supplément
dilatation de sténose bronchique ou trachéale par
insufflation successive de ballonnet à pression croissante,
supplément
avec mise en place d'un ou de plusieurs cathéters de
brachythérapie, supplément
Pour toute procédure de bronchoscopie dont la durée
excède une heure et demie
chaque quart d'heure additionnel, supplément
31,50
105,00
150,00
150,00
5
4
1
7
100,00
100,00
150,00
100,00
150,00
100,00
150,00
1
1
1
1
1
1
1
100,00
1
50,00
1
50,00
1
157,50
5
157,50
1
157,50
1
150,00
3
100,00
1
30,00
C-13
R=1
279,80
Médecins spécialistes
R=1
R=2
6
0707
Lavage alvéolaire thérapeutique d'un poumon, dans la
protéinose alvéolaire
0753
Localisation bronchoscopique d'un cancer occulte de l'arbre
respiratoire, incluant biopsies multiples et aspirations
cytologiques multiples, au niveau de toutes les bronches
segmentaires
250,00
7
+
0800
Dilatation trachéale incluant la laryngoscopie (PG-23)
144,90
7
+
0801
Réexpansion pulmonaire sélective, par pression positive,
incluant l'aspiration des sécrétions, l'examen pulmonaire pré
et post opératoire et l'anesthésie locale, si employée
131,25
7
+
0811
+
0812
Modification 71 / Modification 71
26-11-2014 15:10:32
Interventions percutanées transtrachéales
Insertion initiale d'un cathéter transtrachéal pour
oxygénation incluant les remplacements et les aspirations
Réinsertion d'un cathéter transtrachéal pour oxygénation
suite au retrait accidentel moins de huit semaines après
l'insertion initiale, incluant les remplacements et les
aspirations
105,00
_7
106,20
_
7
C-14
R=1
Médecins spécialistes
R=1
R=2
CARDIOLOGIE
+
+
+
0340
0341
0344
+
0339
+
0309
+
0329
+
0350
0351
+
+
+
0685
0690
Modification 71 / Modification 71
26-11-2014 15:10:32
Études et épreuves cardiologiques
Électrocardiogramme :
au bureau :
interprétation
technique et interprétation
à domicile 22,15
Épreuve d'effort submaximal ou maximal au moyen d'un
tapis roulant ou d'une bicyclette ergométrique, incluant le
monitoring continu de l'E.C.G. et l'E.C.G. au repos
(surveillance et interprétation)
Épreuve d'effort submaximal ou maximal
(surveillance du malade, technique et interprétation des
tracés, y compris le tracé au repos)
Épreuve d'effort avec mesure de la consommation
maximale d'oxygène (ne peut être facturé avec le code
0309 le même jour chez le même patient)
Électrocardiogramme dynamique (Holter de 24 heures)
visualisation et interprétation
NOTE : Ne peut être facturé pour des patients sous
télémétrie ou monitoring central.
Mesures de la pression artérielle systolique durant
l'inspiration profonde, la position couchée ou debout et
durant la manoeuvre de Valsalva, par un moniteur digital,
en pratiquant l'électrocardiogramme. Analyse par
ordinateur
Vérification des seuils de sensibilité et d'entraînement
sous contrôle électrocardiographique avec
programmation d'un stimulateur cardiaque unifocal
permanent, le cas échéant (maximum deux par année
civile pour le même patient sauf si effectuée chez des
patients hospitalisés, des patients à l'unité coronarienne
ou à la salle d'urgence)
bénéficiaire de 2 ans ou plus
bénéficiaire de moins de 2 ans
2,35
6,95
66,60
48,30
99,00
39,65
50,10
57,40
25,75
39,85
25,75
39,85
C-15
R=1
+
+
+
0693
0705
0313
+
20517
+
0843
+
+
+
+
20518
20122
20519
0704
Modification 71 / Modification 71
26-11-2014 15:10:32
Vérification des seuils de sensibilité et d'entraînement
sous contrôle électrocardiographique avec
programmation d'un stimulateur cardiaque bifocal, le cas
échéant (maximum deux par année civile pour le même
patient sauf si effectuée chez des patients hospitalisés,
des patients à l'unité coronarienne ou à la salle
d'urgence)
bénéficiaire de 2 ans ou plus
bénéficiaire de moins de 2 ans
Programmation ou vérification d'un défibrillateur interne
sous contrôle électrocardiographique (maximum six (6)
programmations ou vérifications par année civile, sauf si
effectuées chez des patients hospitalisés, des patients à
l'unité coronarienne ou à la salle d'urgence)
Si resynchronisation, supplément
NOTE : L'acte codé 20517 peut être facturé en
supplément des actes codés 00313, 00685, 00690,
00693 ou 00705.
Épreuve à l'ergonovine incluant la surveillance immédiate
et l'interprétation des modifications
électrocardiographiques
DÉPLACER
DÉPLACER
DÉPLACER
Épreuve au dipyridamole par voie intraveineuse incluant
la surveillance immédiate, l'interprétation des
modifications électrocardiographiques et l'épreuve d'effort
submaximal ou maximal, si effectué le même jour
Médecins spécialistes
R=1
R=2
66,40
100,15
80,00
66,40
100,15
80,00
20,00
20,00
5
73,40
73,40
C-16
0780
Surveillance pour réadaptation de patients cardiaques (en
milieu hospitalier ou en gymnase), effectuée par un
médecin spécialiste en cardiologie ou en médecine
interne, incluant la visite.
12,55 $ par heure, par patient,
maximum 15 patients
0125
Monitoring continu de la pression artérielle, par technique
non invasive, par période de 24 heures, interprétation
NOTE : Ne peut pas être facturé pour des patients
hospitalisés. Ne peut pas être facturé par un médecin
classé en microbiologie.
+
+
R=1
Médecins spécialistes
R=1
R=2
13,95
13,95
Cathétérisme cardiaque et études hémodynamiques
Le cathétérisme cardiaque inclut notamment la
consultation, la dissection artérielle ou la
ponction/l'utilisation d'un cathéter, l'enregistrement des
pressions intravasculaires et intracardiaques, l'obtention
d'échantillons sanguins pour les analyses sanguines, la
mesure des gaz sanguins, l'utilisation d'électrodes cathéter
s'il y a lieu, les épreuves pharmacologiques ou épreuves
d'effort, la collection d'air pour la mesure de la
consommation d'oxygène, l'interprétation des données et
le rapport.
Modification 71 / Modification 71
26-11-2014 15:10:32
C-17
R=1
+
ABOLIR
+
Les actes des sections "Cathétérisme cardiaque et études
hémodynamiques", "Interventions cardiologiques",
"Stimulateur cardiaque" et "Électrophysiologie" de 3 heures
ou plus donnent droit à un supplément
+
+
9410
9434
+
9435
Les actes hémodynamiques qui incluent la mesure de la
réserve coronarienne donnent droit à un supplément de
146,70 $ par jour
+
0300
Un maximum de 587 $ est payable pour l'ensemble des
services médicaux de la section «Cathétérisme cardiaque
et études hémodynamiques», y compris l'angiologie, faits à
la même séance pour un patient âgé de plus de 14 ans
NOTE : Ce montant maximum n'inclut pas le supplément
de durée ci-dessus, le cas échéant.
Modification 71 / Modification 71
26-11-2014 15:10:32
pour une période de 3 heures, supplément
par période additionnelle complète de 15 minutes
(maximum 8), supplément
Médecins spécialistes
R=1
R=2
129,20
88,10
C-18
R=1
+
+
+
0310
+
+
+
0617
+
0639
+
0648
+
+
+
9492
9493
0530
+
0575
0301
0307
Médecins spécialistes
R=1
R=2
ABOLIR
ABOLIR
Les actes des sections "Cathétérisme cardiaque et études
hémodynamiques", "Interventions cardiologiques",
"Stimulateur cardiaque" et "Électrophysiologie" à l'exception
des actes codés 09410 et 09434, sont rémunérés à 150 %
du tarif prévu lorsqu'ils sont effectués chez un patient de
moins de 2 ans (MOD=XX)
Les actes des sections "Cathétérisme cardiaque et études
hémodynamiques", "Interventions cardiologiques",
"Stimulateur cardiaque" et "Électrophysiologie" à l'exception
des actes codés 09410 et 09434, sont rémunérés à 125 %
du tarif prévu lorsqu'ils sont effectués chez un patient de 2
ans à 10 ans (MOD=XX)
Les actes des sections "Cathétérisme cardiaque et études
hémodynamiques", "Interventions cardiologiques",
"Stimulateur cardiaque" et "Électrophysiologie" à l'exception
des actes codés 09410 et 09434, sont rémunérés à 115 %
du tarif prévu lorsqu'ils sont effectués chez un patient de 11
ans à 14 ans (MOD=XX)
Cathétérisme aortique (PG-23) (PG-28)
NOTE : L'acte codé 0617 ne peut pas être facturé avec
l'acte codé 0648, le même jour, pour le même patient.
Cathétérisme cardiaque droit et/ou artère
pulmonaire (PG-23) (PG-28)
Cathétérisme cardiaque gauche avec ou sans
cathétérisme aortique rétrograde (PG-23) (PG-28)
voie d'approche transseptale, supplément
voie d'approche transventriculaire, supplément
Cathéter électrode de stimulation intracardiaque
temporaire A8-1 (PG-23) (PG-28)
Biopsie endomyocardique unique ou multiple (PG-23)
Cathétérisme de la veine ombilicale, incluant le prélèvement
Cathétérisme de l'artère ombilicale
mise en place et maintien du cathéter ou son
remplacement, incluant la dissection
64,55
4
176,15
4
160,85
4
293,55
293,55
165,75
1
1
4
264,10
5
50,70
4
109,30
4
233,75
1
246,60
528,35
645,75
8
8
Interventions cardiologiques
+
20186
+
+
+
+
0631
0632
0662
+
9302
Modification 71 / Modification 71
26-11-2014 15:10:32
Un supplément est payable si imagerie par OCT des artères
coronaires, technique et interprétation
NOTE : L'acte codé 20186 ne peut être facturé avec les
actes codés 08375, 08376 et 08377, à la même séance.
L'angioplastie coronarienne percutanée par cathéter
comprend la documentation angiographique de vérification,
la mesure de pression avant, pendant et après, et le
cathétérisme cardiaque fait durant la même séance.
temps angioradiologique (*)
temps angioplastique
temps angioradiologique et angioplastique (*)
dilatation de chacune des artères additionnelles
152,60
C-19
R=1
+
+
0114
+
+
+
+
20520
20521
20522
20523
+
+
20524
20525
+
20518
+
20122
+
20519
+
20123
+
20124
+
20187
+
20188
+
9360
+
+
9361
20189
+
20190
+
20526
+
20125
+
+
20527
20576
Modification 71 / Modification 71
26-11-2014 15:10:33
ABOLIR
ABOLIR
si athérectomie, supplément
si tuteur(s) intravasculaire(s), supplément
si thromboaspiration intravasculaire, supplément
si mise en place d'un système de protection embolique
endovasculaire, supplément
si extraction de corps étranger(s), supplément
si embolisation septale appliquée aux cardiomyopathies
hypertrophiques, supplément
Médecins spécialistes
R=1
R=2
8
293,55
205,50
205,50
205,50
352,20
410,95
88,10
6
88,10
6
88,10
6
226,45
2
339,65
2
Embolisation de fistule coronarienne ou collatérale aortopulmonaire dans le contexte d'une malformation cardiaque
si fistule coronarienne ou collatérale additionnelle,
supplément
Maximum 2
300,00
8
100,00
2
Angioplastie d'une valve cardiaque ou d'un gros vaisseau
intrathoracique (artère(s) pulmonaire(s), aorte, veines
caves, shunts et conduits centraux), incluant le
cathétérisme cardiaque fait le même jour (PG-23)
dilatation d'une sténose à un site différent, supplément
si utilisation d'un tuteur endovasculaire, supplément
Maximum 2
si perforation par radiofréquence d'obstruction ou d'atrésie
complète valvulaire ou d'un gros vaisseau intrathoracique,
supplément
939,20
8
129,20
200,00
2
200,00
2
Correction ou oblitération percutanée d'une incompétence
valvulaire ou périvalvulaire par différents implants incluant,
le cas échéant, le cathétérisme aortique, le cathétérisme
cardiaque gauche, le cathétérisme transseptal et
l'angiographie de cavité cardiaque
si utilisation d'un implant de rapprochement actif des
feuillets "clip mitral", par implant (maximum 2), supplément
939,20
8
198,10
2
1 761,00
1 132,15
18
18
Épreuve pharmacologique percathétérisme pour
évaluation des cas d'hypertension pulmonaire
Épreuve avec effort percathétérisme pour évaluation des
cas d'hypertension pulmonaire
Épreuve pharmacologique percathétérisme pour
évaluation de la sévérité des cas de rétrécissement
aortique calcifié associé à une dysfonction ventriculaire
afin de confirmer la pertinence d'une intervention valvulaire
Angioplastie d'occlusion chronique
si double accès artériel pour injection coronarienne
simultanée, dans le contexte d'une angioplastie
d'occlusion chronique préalablement planifiée, supplément
si guide et/ou microcathéter avancé par voie rétrograde
dans le contexte d'une tentative d'angioplastie d'occlusion
chronique préalablement planifiée, supplément
NOTE : Les actes codés 20123 et 20124 ne peuvent être
majorés selon les dispositions de la Règle 14 du
Préambule général.
Remplacement valvulaire incluant la valvuloplastie par
ballonnet, l'implantation d'une endoprothèse valvulaire et, le
cas échéant, l'ensemble du cathétérisme cardiaque gauche
et droit, le débit cardiaque, la documentation du gradient
transvalvulaire et l'utilisation d'une électrode endocavitaire
pour stimulation ventriculaire rapide
par voie artérielle ou veineuse
par voie apicale
C-20
R=1
821,80
+
9419
+
0542
Oblitération d'un canal artériel perméable ou d'un défaut
septal par mise en place d'une endoprothèse insérée par
voie artérielle ou veineuse incluant le cathétérisme fait le
même jour (PG-23)
Septotomie auriculaire par cathéter ballon (Rashkind)
+
0597
Ponction péricardique (PG-28)
293,55
+
9334
352,20
+
9335
Mise en place d'un cathéter péricardique (incluant la ponction
et l'administration de médicaments) (PG-28)
administration de médicaments par le cathéter au-delà de la
première journée, par jour
+
+
+
0422
0424
0446
0457
+
+
+
20528
20529
20530
+
0489
+
+
+
0251
0469
Ballon intra-aortique
installation
surveillance, par jour, par patient (PG-23)
exérèse percutanée (PG-23)
exérèse par voie ouverte incluant la fermeture de l'artère
(PG-23)
Implantation d'un système d'assistance circulatoire
percutanée
installation (PG-23)
surveillance, par jour, par patient (PG-23)
exérèse percutanée (PG-23)
Cardioversion électrique ou défibrillation, ou les deux, lors de
la même séance : une par séance (PG-28)
ABOLIR
ABOLIR
ABOLIR
Médecins spécialistes
R=1
R=2
12
500,00
10
293,55
5
5
19,95
234,80
88,10
88,10
155,60
10
10
10
587,00
117,40
117,40
87,90
10
10
87,90
4
Stimulateur cardiaque
+
+
20577
20191
+
+
+
20578
20579
20192
+
20580
20581
20582
20583
+
+
Modification 71 / Modification 71
26-11-2014 15:10:33
Implantation d'électrode(s) et de générateur pour
stimulateur cardiaque permanent
une électrode (PG-23)
si procédure de vénoplastie par dilatation percutanée
dans le contexte de voie d'accès compliquée, supplément
cardiostimulateur biventriculaire, supplément
deux électrodes (PG-23)
si procédure de vénoplastie par dilatation percutanée
dans le contexte de voie d'accès compliquée, supplément
cardiostimulateur biventriculaire, supplément
par voie thoracique, supplément (PG-23)
Repositionnement d'électrode(s) (PG-23)
cardiostimulateur biventriculaire, supplément
495,95
200,00
7
2
126,00
621,05
200,00
7
2
126,00
125,10
267,15
126,00
1
7
C-21
R=1
+
+
+
+
20584
20585
ABOLIR
ABOLIR
DÉPLACER
DÉPLACER
+
+
20586
20587
DÉPLACER
DÉPLACER
+
+
20588
+
+
20589
20590
+
20193
+
ABOLIR
Exérèse, remplacement, repositionnement de
cardiostimulateur ou défibrillateur sans électrode
réimplantée, incluant la cardioversion et la réanimation par le
médecin, le cas échéant, à la même séance (PG-23)
une électrode réimplantée, supplément (PG-23)
électrodes supplémentaires réimplantées, par électrode,
supplément
(PG-23)
si procédure de vénoplastie par dilatation percutanée dans
le contexte de voie d'accès compliquée, supplément
Éxérèse d'électrode(s) endocavitaire(s) par voie
endovasculaire
une électrode, supplément (PG-23)
électrodes supplémentaires, par électrode, supplément
(PG-23)
+
+
20584
20585
+
+
20586
20587
électrode(s) de défibrillateur, supplément (PG-23)
par sternotomie ou thoracotomie (PG-23)
+
+
+
20591
20592
ABOLIR
ABOLIR
ABOLIR
+
20532
+
20194
+
+
20195
20196
+
0460
+
20197
+
20531
+
20198
+
20532
Modification 71 / Modification 71
26-11-2014 15:10:33
Exérèse d'une électrode endocavitaire avec système
d'extraction utilisant une source d'énergie
électrodes supplémentaires, par électrode, supplément
(PG-23)
électrode(s) de défibrillateur, supplément (PG-23)
si procédure de vénoplastie par dilatation percutanée dans
le contexte de voie d'accès compliquée, supplément
Mise en place d'un défibrillateur, toute voie d'approche,
incluant le cardiostimulateur, la cardioversion et la
réanimation par le médecin, le cas échéant, à la même
séance
si procédure de vénoplastie par dilatation percutanée dans
le contexte de voie d'accès compliquée, supplément
Thérapie de resynchronisation cardiaque incluant la mise en
place d'une sonde permanente de stimulation ventriculaire
gauche, la mise en place d'un cardiostimulateur (pacemaker)
ou d'un défibrillateur et, le cas échéant, l'angiographie du
sinus coronaire, la correction d'éventuelle arythmie et la
cardioversion
si procédure de vénoplastie par dilatation percutanée dans
le contexte de voie d'accès compliquée, supplément
NOTE : L'acte codé 20531 ne peut pas être facturé avec
l'acte codé 00460 à la même séance.
DÉPLACER
Médecins spécialistes
R=1
R=2
404,80
7
178,55
151,65
8
8
200,00
2
146,90
135,60
6
2
73,45
473,10
1
8
993,80
8
135,60
1
73,45
200,00
1
2
770,70
8
200,00
2
945,05
9
200,00
2
C-22
R=1
+
Réanimation
+
+
+
Réanimation dans les cas d'arrêt cardiaque et/ou de
situations graves et complexes (polytraumatisme,
insuffisance cardiorespiratoire, état de choc, coma)
incluant la visite, le maintien des fonctions vitales, le
massage cardiaque et la ventilation et, le cas échéant,
l'utilisation d'un défibrillateur, la dissection veineuse ou
artérielle, la ponction artérielle, l'utilisation d'un cathéter pour
la mesure de la tension veineuse centrale, l'intubation
endotrachéale, l'aspiration trachéo-bronchique, la mesure et
l'interprétation des gaz sanguins, par médecin, quel que soit
l'endroit.
premier quart d'heure
78,00
deuxième quart d'heure
78,00
chaque quart d'heure additionnel
39,00
9403
9404
9405
Médecins spécialistes
R=1
R=2
Électrophysiologie
+
20533
+
0176
+
0248
Modification 71 / Modification 71
26-11-2014 15:10:33
Test de stimulation pharmacologique pour dépistage de
pathologie génétique cardiovasculaire
Stimulation programmée du coeur incluant l'insertion des
cathéters, les études pharmacologiques et la correction de
l'arythmie, si nécessaire (PG-23)
ablation du noeud A/V, d'une ou de plusieurs voies
accessoires, de flutter auriculaire, de réentrée intranodale et
d'un ou plusieurs foyers de tachycardie ventriculaire
originant du ventricule droit, supplément
174,10
4
572,60
6
238,60
4
C-23
+
0291
+
20199
+
ablation d'arythmie avec cardiopathie congénitale
complexe, d'un ou plusieurs foyers de tachycardie
ventriculaire cicatricielle ou au niveau des veines
pulmonaires, incluant le cathétérisme cardiaque gauche et
le transseptal, supplément
NOTE : Les actes codés 0248 et 0291 ne peuvent pas être
facturés à la même séance.
deuxième ablation dans une cavité cardiaque différente de
la première lors de la même procédure, supplément
Maximum 1
NOTE : Les actes codés 0248 et 20199 ne peuvent pas être
facturés à la même séance.
R=1
496,40
200,00
2
avec mapping gauche, supplément
avec mapping auriculo-ventriculaire, supplément
cartographie tridimensionnelle et l'analyse des tracés lors
d'ablation d'arythmies complexes, supplément
NOTE : Le service médical codé 09471 ne peut pas être
facturé avec les services médicaux 00323 et 09422.
NOTE : Un seul supplément peut s'ajouter au tarif
anesthésique de la stimulation programmée du coeur.
164,10
164,10
397,30
4
4
4
12
+
+
+
9422
0323
9471
+
20126
Oblitération de l'auricule gauche par mise en place d'une
endoprothèse insérée par voie artérielle ou veineuse incluant
le cathétérisme et l'approche transseptale faits le même jour
(PG-23)
894,20
+
0564
Test de la table basculante, incluant l'enregistrement de
l'électrocardiogramme et de la pression artérielle (soit par
une ligne artérielle ou par pléthysmographie) à l'état de base
(couché) et pendant l'orthostation passive sur une table
basculante, sans et avec l'administration de substances
pharmacologiques, si nécessaire
NOTE : la présence continuelle du médecin est
nécessaire durant l'exécution du procédé.
147,70
+
9345
Cartographie cardiaque per-opératoire incluant l'étude des
tracés, la stimulation et/ou l'induction des arythmies et leur
traitement médical, si nécessaire
401,75
+
+
0734
Modification 71 / Modification 71
26-11-2014 15:10:33
Médecins spécialistes
R=1
R=2
5
ABOLIR
DÉPLACER
C-24
R=1
Médecins spécialistes
R=1
R=2
Cathétérisme veineux
NOTE : Les services médicaux de cette rubrique ne peuvent
être facturés par le médecin spécialiste classé en
anesthésiologie ou en radiologie, sauf si le code d'acte
prévoit une tarification en unité de base anesthésiologique.
+
9304
+
+
+
20127
20128
9305
9306
9307
+
+
+
20200
20201
9308
+
+
9309
9333
+
9327
+
9328
20129
Modification 71 / Modification 71
26-11-2014 15:10:33
Cathétérisme avec cathéter de Swan Gantz
Insertion d'un cathéter dans la veine cave par abord sousclavier ou jugulaire
patient de moins de 2 ans (PG-28)
si poids du patient <= 4 kg, supplément
patient de 2 ans à 16 ans (PG-28)
patient de plus de 16 ans (PG-28)
Introduction d'un cathéter veineux central temporaire par
voie périphérique (picc-line) incluant l'injection de substance
de contraste, le cas échéant (PG-28)
si patient de moins de 5 ans, supplément
si patient de 5 ans à moins de 18 ans, supplément
Mise en place d'un cathéter veineux central permanent avec
réservoir sous-cutané (ex. : type Infusaid ou Port-a-Cath)
incluant, le cas échéant, l'injection de substance de
contraste, l'échographie de guidage pour la ponction et la
surveillance
si reprise de la technique en deçà de 30 jours, supplément
Retrait d'un cathéter veineux permanent avec réservoir
incluant la dissection du trajet sous-cutané avec ou sans
fluoroscopie ou échographie (PG-28)
Mise en place d'un cathéter veineux permanent par voie
percutanée incluant, le cas échéant, l'injection de substance
de contraste, l'échographie de guidage pour la ponction et
la surveillance (PG-28)
Mise en place par voie rétrograde et maintien dans la veine
jugulaire interne d'un cathéter destiné à mesurer, en continu
ou à l'aide de prélèvements répétés, la saturation en
oxygène du sang veineux en provenance de la circulation
cérébrale, chez un patient présentant une condition
cérébrale critique
Mise en place d'un cathéter veineux fémoral pour patient de
moins de 14 ans (PG-23) (PG-28)
176,15
100,00
50,00
57,75
31,50
55,15
4
1
4
150,00
100,00
265,55
2
1
6
33,85
39,40
5
96,60
100,95
95,00
4
C-25
R=1
Médecins spécialistes
R=1
R=2
Diabétothérapie
9425
9312
+
9370
+
9313
0343
20534
0345
20130
Modification 71 / Modification 71
26-11-2014 15:10:33
Désensibilisation à l'insuline, incluant les visites et la
surveillance
Séance d'enseignement de groupe aux patients
diabétiques, minimum de 4 patients diabétiques, pour une
période de service continu de 60 minutes ou plus
NOTE : par centre hospitalier ou par cabinet pour
l'ensemble des médecins.
1) Maximum de 2 séances d'enseignement par jour.
2) Maximum de 4 séances d'enseignement par semaine.
125,00
84,00
103,00
Enseignement de l'amorce de l'insulinothérapie à un
patient, maximum un par patient par période de 12 mois
Enseignement de la technique de la mesure de la glycémie
capillaire (maximum une fois par patient par année)
92,90
92,90
30,95
39,05
42,70
58,20
42,70
58,20
250,00
250,00
50,00
50,00
Insulinothérapie intensive à doses multiples et variables
initiation ou vérification du traitement du diabète type I
insulino-dépendant, par patient, maximum 4 par patient,
par médecin, par année civile
initiation ou vérification du traitement du diabète insulinonécessitant autre que type I, par patient, maximum 4 par
patient, par médecin, par année civile
installation initiale et suivi annuel de la pompe et du
cathéter, par patient, par année civile
Le nettoyage ou l'exérèse de l'appareillage est inclus dans
le tarif de l'acte associé.
suivi pour analyse des données et ajustement
thérapeutique, le cas échéant, pour patient sous pompe à
insuline
NOTE : L'acte codé 20130 n'est payable qu'une fois par
trimestre par patient, par médecin pour un maximum de
trois fois par année civile, par médecin.
NOTE : L'acte codé 20130 ne peut être facturé avec l'acte
codé 00345 à la même séance.
C-26
+
9316
perfusion continue d'insuline, par jour, maximum de 5 jours
par malade, par hospitalisation
R=1
32,60
Médecins spécialistes
R=1
R=2
Dialyse (techniques chirurgicales pour accès)
+
0332
+
0493
+
0494
+
0495
Dialyses péritonéales :
mise en place d'un tube par ponction, par trocart ou par
incision
installation d'un cathéter de type Tenckhoff ou d'Oréopoulos
incluant l'exérèse d'un autre cathéter, le cas échéant (PG28)
omentectomie totale ou subtotale (au moins les deux
tiers), supplément
exérèse d'un cathéter de type Tenckhoff ou d'Oréopoulos
(PG-28)
31,75
31,75
210,00
5
5
117,80
210,00
5
Installation de cathéters artériels et veineux (PG-28)
Révision ou réinstallation de cathéters :
cathéter artériel ou veineux (PG-28)
cathéters artériel et veineux (PG-28)
170,00
5
58,00
88,20
5
6
Mise en place d'un cathéter veineux ou artériel pour
hémodialyse ou toute autre technique d'épuration
extrarénale, par voie transcutanée, tout site (PG-28)
36,55
4
Hémodialyse
0419
+
0426
0427
+
0389
+
0336
0337
Modification 71 / Modification 71
26-11-2014 15:10:33
Dissection incluant ponction ou insertion de cathéter :
artérielle (périphérique) (PG-28)
veineuse (PG-28)
NOTE : Ne peut s'appliquer pour l'hémodialyse ou toute
autre technique d'épuration extrarénale par voie
transcutanée, tout site.
33,10
30,00
33,10
30,00
4
4
C-27
R=1
Médecins spécialistes
R=1
R=2
ÉLECTROMYOGRAPHIE
+
1. La présente section s'applique au médecin qui détient un
certificat de spécialiste en chirurgie générale, en chirurgie
vasculaire, en médecine interne, en neurochirurgie, en
neurologie, en ORL ou en physiatrie, décerné par le Collège
des médecins du Québec ou reconnu par lui aux fins de
l'exercice de cette discipline.
2. L'électromyographie comporte les actes décrits ci-après,
jugés indiqués selon les données cliniques pour poser ou
préciser un diagnostic. La rémunération est applicable en
établissement et en cabinet privé et apparaît au tarif en
regard de chacun des actes.
3. Le médecin doit être présent sur place pour effectuer ou
guider la réalisation de ces examens.
4. L'électromyographie de base est une étude, par
électrodes insérées dans plusieurs muscles, des potentiels
musculaires évoqués au repos, à la contraction minimale et
à l'effort maximal, tel qu'observé par un appareil à
acquisition digitale.
5. L'étude de la conduction nerveuse peut porter
indépendamment sur la conduction motrice ou la
conduction sensitive d'un nerf donné comportant une
interprétation de la vitesse de conduction ou de la latence
de ce nerf et une analyse des modalités (amplitude ou
durée) du potentiel évoqué.
Deux types de conduction sont donc possibles pour chaque
nerf étudié, l'étude pouvant porter sur un ou plusieurs nerfs
selon l'indication clinique.
On ne peut réclamer qu'une unité de conduction nerveuse
motrice et qu'une unité de conduction nerveuse sensitive
par nerf. On ne peut réclamer des unités de conduction
supplémentaires pour les branches de division des nerfs
des membres et de la face.
Les études de conduction sensitive segmentaire du nerf
médian et du nerf tibial postérieur constituent une
exception; chacun des deux segments peut être considéré
comme une unité de conduction distincte.
Modification 71 / Modification 71
26-11-2014 15:10:33
C-30
R=1
Médecins spécialistes
R=1
R=2
16,90
67,60
16,90
67,60
75,00
150,00
37,50
75,00
25,00
50,00
49,80
74,95
106,70
49,80
74,95
Électrolyse
0352
.
----
Supervision d'un traitement d'électrolyse
par quart d'heure
maximum par séance
Électrolyse des cils :
+
Épilation au laser
+
Supervision d'un traitement d'épilation au laser, à la face ou
au cou, pour les cas d'hirsutisme secondaire à un trouble
endocrinien documenté, ou d'hypertrichose secondaire à une
tumeur cutanée sous-jacente, ou à une greffe cutanée ou
d'organes solides
face, par séance
Maximum 10 séances par patient, à vie
cou, par séance
Maximum 10 séances par patient, à vie
+
20202
+
20203
+
20204
+
+
+
+
Supervision d'un traitement d'épilation au laser pour les cas
d'hypertrichose, secondaire à un sinus pilonidal, par séance
Maximum 10 séances par patient, à vie
NOTE : Une autorisation préalable de la Régie est
nécessaire pour facturer les actes codés 20202, 20203 et
20204.
20539
20540
20541
Épistaxis
tamponnement nasal
antérieur et postérieur
tube gonflable
par mèche et tampon rhinopharyngés
5
5
6
Épreuves de fonction respiratoire
(Voir tarif de la médecine de laboratoire)
Épreuves et études (prélèvement, surveillance et
interprétation)
+
0805
0806
0842
0807
+
+
0808
0660
0368
0369
+
0687
0688
0810
0415
9324
Modification 71 / Modification 71
26-11-2014 15:10:33
épreuve à l'amytal carotidien unilatérale
épreuve à l'angiotensine
épreuve à la bromocryptine
épreuve cétogène, épreuve au glucagon et hypoglycémie
cétogène comprise
épreuve à l'héparine (PHLA)
épreuve à l'histamine
épreuve d'exercice ischémique
épreuve au bleu de méthylène pour recherche de fistule
recto-vaginale occulte, incluant la recto-sigmoïdoscopie et
la vaginoscopie
épreuve de Kveim (sarcoïdose)
sans biopsie
avec biopsie
épreuve de Pak
épreuve de traction cervicale graduée, sous surveillance
médicale, incluant les visites au cours de l'épreuve
test au captopril pour la recherche de l'hypertension
renovasculaire, comprenant les visites, la surveillance
médicale et l'interprétation
61,00
10,00
10,25
20,00
21,00
9,75
1,15
35,30
1,80
11,90
11,00
117,00
12,00
11,50
1,15
35,30
2,20
14,50
13,00
35,20
C-33
+
+
+
9325
0666
0667
0396
0395
9326
+
0397
0398
+
+
0393
0394
20205
0761
20131
+
0399
+
0348
+
9417
0711
+
20086
0272
0121
20132
Modification 71 / Modification 71
26-11-2014 15:10:33
épreuve à la clonidine
étude du taux de sécrétion d'aldostérone
étude du taux de sécrétion de COF
épreuve à la sécrétine (intestins)
épreuve à la fluorescéine (intestins)
étude dynamique intra-osseuse incluant la ponction, la
prise de pression et l'angiographie
épreuve à l'insuline (Hollander)
épreuve de stimulation gastrique maximale, surveillance et
interprétation (histamine, pentagastrine ou autre
substance)
épreuve de provocation biliaire à la cholécystokinine
épreuve au Tensilon (incluant l'injection)
épreuve diagnostique de contact à la glace dans
l'évaluation de la myasthénie
épreuve de tolérance au glucose (toutes doses) par voie
orale ou intraveineuse (inclut la(les) mesure(s) de glucose
prévue(s) au protocole)
épreuve de tolérance au lactose par voie orale
NOTE : Les actes codés 00761 et 20131 incluent
l'élaboration et la mise à jour du protocole du centre de
prélèvements, le support médical et
l'interprétation/validation.
technique d'électro-éjaculation pour patient avec lésions
neurologiques incluant tous les services rendus à la même
séance
test respiratoire à hydrogène
test à l'exercice physique (retard de croissance), incluant
l'interprétation des épreuves sanguines
test de stimulation endorphinique incluant les visites et la
surveillance
oxymétrie transcutanée uni ou multi sites et son
interprétation, incluant au besoin pour le membre inférieur
l'indice bras-cheville et l'indice orteil-bras par Doppler ou
pléthysmographie et incluant au besoin pour toute partie
du corps l'analyse artérielle Doppler avec provocation
Évaluation de l'efficacité de la stimulation électrique
nerveuse transcutanée
NOTE : Voir Lettre d'entente no 7
Épreuves effectuées par un médecin endocrinologue,
autres que celles déjà énumérées
mise en place d'une pompe pulsatile au LH-RH dans
l'hypogonadisme d'origine hypothalamique, incluant les
visites des premières 48 heures, l'enseignement, le
changement de cathéter et son exérèse
initiation et vérification d'un traitement par une substance
hormonale ou peptidique autre que l'insuline administrée
par voie parentérale, sauf la voie transdermique
NOTE : L'acte codé 20132 n'est payable qu'une fois par
patient, par médecin, par année civile.
R=1
36,00
10,25
12,30
23,20
22,10
185,00
Médecins spécialistes
R=1
R=2
10,25
12,30
23,20
22,10
17,00
17,60
17,00
20,70
5,00
31,50
20,00
5,00
31,50
20,00
4
10,00
10,00
302,60
16,85
15,50
108,00
42,75
35,70
250,00
250,00
40,00
40,00
4
C-34
20133
20134
+
0738
+
+
0739
0740
0405
+
+
+
0741
0743
0742
+
+
0407
+
+
+
0410
0791
20542
Examens vestibulaires
Examen vestibulaire clinique complet (uni ou bilatéral)
incluant le Dix-Hallpike
manoeuvre thérapeutique de repositionnement vestibulaire
(toutes techniques), supplément
Vestibulométrie (bilatérale) avec enregistrement et
rapport
calibrage, recherche du nystagmus spontané et étude du
regard
épreuves positionnelles
épreuves de la poursuite
épreuves caloriques (toutes les températures et toutes
techniques)
épreuves cervicales
épreuves optocinétiques
épreuves rotatoires (angulaires, pendulaires, cupulométrie)
avec utilisation d'une chaise rotatoire
Extraction
Extraction de bague, acte compliqué
Modification 71 / Modification 71
26-11-2014 15:10:33
Extraction de fécalome volumineux (PG-28)
Extraction d'un corps étranger des amygdales
Extraction d'un corps étranger de l'hypopharynx
R=1
Médecins spécialistes
R=1
R=2
20,00
20,00
25,00
25,00
11,95
21,55
12,15
11,40
12,15
22,35
21,00
22,35
12,15
12,15
12,15
22,35
22,35
22,35
C.S.
C.S.
4
70,00
33,20
55,35
84,00
33,20
55,35
4
4
4
C-35
R=1
Médecins spécialistes
R=1
R=2
Gastro-entérologie
Malgré la Règle 8 du Préambule général, si une endoscopie
haute et une endoscopie basse sont effectuées à la même
séance, celle qui comporte l'honoraire le moins élevé est
payable à 90 %.
+
0691
20135
+
20087
20136
20137
+
0874
+
0562
+
0862
+
0303
+
0390
+
+
0391
0304
+
0548
+
9376
20138
Modification 71 / Modification 71
26-11-2014 15:10:33
Endoscopie gastro-entérologique :
Oesophagoscopie ou gastroscopie ou duodénoscopie ou
les trois :
Diagnostique (PG-23) (PG-28)
Diagnostique réalisée à la salle d'urgence, à l'unité des
soins intensifs, à l'unité coronarienne, à l'unité de
néonatalogie, à l'unité de traumatologie ou à l'unité des
grands brûlés
patient de moins de 18 ans, supplément (pour gastroentérologue seulement)
résection de la muqueuse par anse diathermique et
succion à l'aide d'un capuchon transparent ou ligature
élastique, supplément
ablation de la muqueuse de Barrett à l'aide d'une sonde
spécialisée et d'un générateur de radiofréquence,
supplément
avec dilatation de sténose par ballonnet ou bougirage
ou extraction de corps étrangers
ou exérèse d'un ou plusieurs polypes avec serre-noeud
ou fulguration de la muqueuse
ou injections de substances sclérosantes ou Botox ou
Histoacryl
ou ligature varicielle endoscopique
ou coagulation ou "clip" de lésion hémorragique ou de
lésion vasculaire,
une ou plusieurs, supplément (PG-23)
dilatation d'une ou plusieurs sténoses, par ballonnet ou
bougirage, effectuée sous fluoroscopie, supplément (PG28)
avec biopsie et/ou cytologie par brossage, unique ou
multiple, supplément (PG-23)
avec coagulation par laser ou BICAP pour traitement
palliatif de tumeur maligne et/ou villeuse, une ou plusieurs,
supplément
avec gastrostomie percutanée, approche
transendoscopique, temps endoscopique, supplément
(PG-28)
temps chirurgical effectué par un autre médecin spécialiste
avec mise en place d'un tube d'alimentation entérale,
supplément
mise en place d'une prothèse endo-oesophagienne,
supplément
Étude de la déglutition par vidéoendoscopie flexible avec
utilisation de produit colorant
Étude de déglutition sous vidéoendoscopie à laquelle
participe un orthophoniste, un ergothérapeute ou un
diététiste
75,65
95,00
75,65
7,05
7,05
4
5
125,00
2
225,00
2
70,60
70,60
1
94,50
94,50
2
16,85
16,85
1
111,85
111,85
2
80,70
1
55,85
16,85
58,15
2
68,55
125,00
C-36
+
20040
+
0877
9374
+
0692
20088
+
0346
+
9337
+
20089
+
0364
20090
0697
+
20091
+
+
20030
0700
+
0703
20039
Modification 71 / Modification 71
26-11-2014 15:10:33
Oesophagoscopie rigide incluant la biopsie, le cas échéant
(PG-23)
exérèse de corps étranger par oesophagoscopie rigide,
supplément (PG-23)
NOTE : Ce service médical ne peut être facturé avec le
service médical codé 0874.
R=1
146,15
106,25
Cholédochoscopie transfistule cutanée avec ou sans
extraction de calculs
Duodénoscopie avec canulation des voies pancréaticobiliaires incluant, le cas échéant, l'oesophago-gastroscopie
patient de moins de 18 ans, supplément (pour gastroentérologue seulement)
avec manométrie pancréatico-biliaire, supplément
127,60
Sphinctérotomie per-endoscopique avec ou sans extraction
de calculs du cholédoque, cholangiographie rétrograde et/ou
pancréatographie rétrograde et/ou perfusion
transendoscopique rétrograde du cholédoque pour
dissolution de calculs et/ou extraction rétrograde
transendoscopique de calculs du cholédoque incluant la
gastro-duodénoscopie inhérente à la technique (PG-28 pour
chirurgien général seulement)
patient de moins de 18 ans, supplément (pour gastroentérologue seulement)
mise en place de drain nasobiliaire ou prothèses ou
lithotripsie d'un ou plusieurs calculs biliaires à l'aide d'un
appareil à lithotripsie mécanique endoscopique, supplément
patient de moins de 18 ans, supplément (pour gastroentérologue seulement)
262,25
NOTE : La coloscopie inclut la rectosigmoïdoscopie.
Coloscopie avec coloscope long (plus de 70 cm) :
coloscopie du côlon ascendant incluant l'endoscopie (PG28)
patient de moins de 18 ans, supplément (pour gastroentérologue seulement)
si biopsie(s) de l'iléon par iléoscopie, supplément
coloscopie du côlon transverse incluant l'endoscopie (PG28)
coloscopie du côlon descendant (PG-28)
Coloscopie et intubation caecale pour confirmation
diagnostique, suite à un examen de dépistage positif par
recherche de sang occulte dans les selles
Médecins spécialistes
R=1
R=2
5
4
171,45
171,45
17,30
17,30
6
82,55
5
28,10
90,75
1
9,30
168,90
168,90
4
21,45
21,45
26,65
99,00
26,65
99,00
4
64,05
168,90
64,05
168,90
4
4
C-37
+
0863
+
+
0754
0749
+
20092
+
20042
Coloscopie avec coloscope court (70 cm et moins) :
coloscopie avec coloscope court (PG-28 pour pédiatre
seulement)
Iléoscopie par iléostomie avec coloscope long ou court
Exérèse de polype (un ou deux) au cours d'une coloscopie
incluant la biopsie, supplément
patient de moins de 18 ans, supplément (pour gastroentérologue seulement)
chaque polype additionnel
Maximum dix (10) polypes excisés
Coloscopie avec recherche de dysplasie dans les cas de
maladies inflammatoires intestinales (MII), toutes techniques,
incluant les biopsies
NOTE : Ce service médical inclut l'exploration de tout le
cadre colique chez un patient porteur d'une maladie
inflammatoire intestinale (MII) de plus de 10 ans d'évolution
et elle doit s'accompagner d'au moins 8 biopsies pour
chacun des segments examinés (droit, transverse,
descendant, rectosigmoïde).
R=1
Médecins spécialistes
R=1
R=2
40,85
40,85
4
39,25
55,85
39,25
55,85
5
6,95
6,95
14,30
14,30
264,00
264,00
16,85
16,85
55,85
55,85
2
111,85
111,85
2
40,85
40,85
4
16,10
24,45
16,10
24,45
4
4
4
Toutefois, dans les cas où la chromoendoscopie est utilisée
pour l'étude complète du colon, le nombre de biopsies peut
être moindre.
+
0750
+
9488
+
0365
+
20024
+
+
0635
0636
Modification 71 / Modification 71
26-11-2014 15:10:33
Biopsie ou cytologie par brossage unique ou multiple au
cours d'une coloscopie, supplément
Coagulation de lésion hémorragique ou lésion vasculaire au
cours d'une coloscopie, une ou plusieurs, supplément
Coagulation par laser ou BICAP pour traitement palliatif de
tumeur maligne et/ou villeuse au cours d'une coloscopie,
une ou plusieurs, supplément
Mise en place par endoscopie d'un tube de décompression
colique ou extraction de corps étrangers, supplément
Rectosigmoïdoscopie diagnostique rigide ou à fibre optique
incluant l'anuscopie (examen de 30 cm et moins)
sans manipulation (PG-28)
avec biopsie unique ou multiple (PG-28)
C-38
+
0706
+
+
.
.
20036
20037
+
20093
+
0626
+
0634
+
0338
+
0571
0568
+
+
0563
0573
+
0574
+
0864
0865
+
0866
0867
Modification 71 / Modification 71
26-11-2014 15:10:33
avec exérèse de polypes (un ou deux) incluant la biopsie
(PG-28)
chaque polype additionnel
(maximum pour l'ensemble des polypes excisés)
Ligature d'hémorroïdes selon la technique de McGivney,
Barron et Al, avec ou sans anuscopie, par séance
si rectosigmoïdoscopie, supplément
Oesophage
lecture et interprétation d'un tracé de manométrie
oesophagienne
études de la motilité de l'oesophage, incluant le pH, le cas
échéant, mais excluant la pHmétrie oesophagienne de 24
heures
monitoring ambulatoire de 24 heures du pH oesophagien
avec lecture par ordinateur, technique et interprétation
Enregistrement de la motricité gastro-intestinale incluant
intubation, surveillance et interprétation non-informatisée
pH oesophagien pour reflux
épreuve de perfusion à l'acide pour oesophagite (test de
Bernstein)
cardiomyorrhexie
tamponnade oesophago-gastrique par tube ballon
(v.g. Blakemore) (PG-28)
supervision par jour
Enregistrement de la pression portale libre et de la pression
sus-hépatique libre par voie transhépatique avec une aiguille
fine «aiguille de Chiba»
Cathétérisme sus-hépatique avec enregistrement des
pressions sus-hépatiques libres et bloquées à l'aide d'un
cathéter à ballonnet introduit par voie fémorale
transcutanée, par voie jugulaire ou par voie sous-clavière
Cathétérisme sus-hépatique par voie transjugulaire avec
enregistrement des pressions sus-hépatiques libres et
bloquées
avec biopsie hépatique transjugulaire
avec cholangiographie transhépatique transjugulaire
R=1
57,30
Médecins spécialistes
R=1
R=2
57,30
4
9,70
125,20
9,70
125,20
77,70
77,70
15,80
15,80
5
27,50
75,65
75,65
40,35
117,15
22,40
20,30
22,40
20,30
95,05
23,30
95,05
23,30
10,80
10,80
5
4
87,35
100,00
75,00
73,90
C-39
0868
0869
avec portographie transhépatique transjugulaire
avec oblitération de varices cardio-oesophagiennes par
embolisation sélective
R=1
120,00
101,70
+
0349
Cathétérisme et mesure du débit azygos par thermodilution
110,25
+
9485
Manométrie (étude dynamique) anorectale, pour pathologie
digestive
78,75
+
+
20094
20038
Lecture et interprétation d'un tracé de manométrie anorectale
Biofeedback du système anorectal, supervision de la
technique et interprétation
27,30
65,55
0870
Mesure du débit hépatique selon la méthode de Bradley à
l'aide de l'I.C.G. (indocyanine green)
70,40
0876
Shunt porto-cave intrahépatique non chirurgical incluant le
cathétérisme de la jugulaire droite puis de la veine sushépatique droite, étude manométrique, cathétérisme du tronc
porte par voie transjugulaire, mesure de la pression portale,
dilatation du tractus hépatique, introduction d'une
endoprothèse et manométrie portale après shunt
+
9375
Étude de la viscérosensibilité rectale par ordinateur
(Barostat)
75,65
+
20139
Élastographie impulsionnelle à vibration contrôlée
(Fibroscan)
Maximum 1 fois par patient, par année civile
30,00
+
20043
+
+
+
+
20044
20045
20046
Modification 71 / Modification 71
26-11-2014 15:10:33
Exploration de l'intestin grêle à partir du ligament de Treitz
jusqu'à la valvule iléo-caecale, à l'aide de la vidéo capsule
endoscopique (Givens)
lecture et interprétation
NOTE : L'acte codé 20043 ne peut pas être facturé plus
d'une fois par année, par patient.
Entéroscopie par simple ou double ballonnet par voie haute
ou par voie basse ou les deux incluant toute endoscopie
effectuée à la même séance. Ces mesures s'appliquent
entre le ligament de Treitz et la valvule iléo-caecale
entre 50 cm et 100 cm
plus de 100 cm
biopsie unique ou multiple, supplément
Médecins spécialistes
R=1
R=2
450,00
159,75
195,15
278,85
16,70
159,75
6
6
C-40
+
20047
+
.
+
20048
exérèse de polype (un ou deux) incluant la biopsie,
supplément
chaque polype additionnel
Maximum dix (10) polypes excisés
avec fulguration ou coagulation d'une ou plusieurs lésions,
supplément
R=1
44,55
Médecins spécialistes
R=1
R=2
11,15
39,10
Hémofiltration
+
+
20140
9382
20141
9383
+
+
+
+
9426
9427
9428
9429
+
0844
+
0274
+
9331
0845
9332
0430
20095
20142
+
20143
+
20049
Modification 71 / Modification 71
26-11-2014 15:10:33
Hémofiltration veino-veineuse continue
3 premiers jours, par patient de moins de 18 ans, par jour
3 premiers jours, par patient de 18 ans ou plus, par jour
après 3 jours, par patient de moins de 18 ans, par jour
après 3 jours, par patient de 18 ans ou plus, par jour
Filtration plasmatique avec remplacement du plasma, par
patient, par jour, par hospitalisation
1er jour
2e jour
3e jour
par jour subséquent
Hyperalimentation parentérale permanente, soins du patient
non hospitalisé, par mois (cet acte est réservé au seul
médecin responsable de la mise en marche et du
contrôle du traitement et comprend tous les services
médicaux ou administratifs rendus par le médecin en rapport
avec la pathologie en cause)
Mesure d'impédance bioélectrique chez les patients suivis
pour hyperalimentation
Installation de cathéter permanent type Scribner ou Broviac
ou Hickman
Révision de cathéter permanent type Scribner ou Broviac ou
Hickman
Exérèse de cathéter permanent type Scribner ou Broviac ou
Hickman
Injections
injection de médicament dans les capsules, gaines, tendons
ou fascia
patient de moins de 18 ans, supplément (pour
rhumatologue seulement)
si technique réalisée sans assistance, supplément (pour
rhumatologue seulement)
injection(s) intralésionnelle(s) unique ou multiples de
corticostéroïdes ou d'agents de chimiothérapie ou injections
intramusculaires de corticostéroïdes ou de pénicilline pour
maladies dermatologiques ou administration de vaccins
injection unique ou multiple de toxine botulinique dans les
glandes salivaires (PG-28)
300,00
210,00
150,00
110,20
173,60
86,85
82,65
43,45
179,50
7,90
162,80
183,80
6
58,00
58,00
6
55,00
55,00
4
14,10
16,90
3,50
4,20
20,00
27,60
5,00
5,00
27,70
C-41
R=1
38,75
Médecins spécialistes
R=1
R=2
+
20050
si guidée par échographie ou EMG, supplément (PG-28)
NOTE : Maximum 1 séance par 4 mois, par patient. Ce
maximum est applicable pour les actes codés 20049 et
20050.
+
20206
injection unique ou multiple de toxine botulinique pour le
soulagement des douleurs myofasciales et de points
gâchettes excluant la céphalée
25,00
25,00
20144
injections de toxine botulinique pour le traitement de
l'hyperhydrose palmo-plantaire, par paume ou par plante
Maximum 4 séances par patient, par année civile
50,00
50,00
20145
injections multiples bilatérales de toxine botulinique pour les
personnes souffrant de migraines chroniques (plus de 15
jours, par mois) après échec à au moins 2 agents
antimigraineux préventifs, minimum 18 injections, par séance
injection intramusculaire de toxine botulinique pour le
traitement de la dystonie excluant la migraine, le spasme
hémifacial et le blépharospasme
injection intramusculaire de toxine botulinique pour le
traitement de la spasticité d'origine neurologique excluant la
migraine, le spasme hémifacial et le blépharospasme
injections intramusculaires multiples de toxine botulinique
pour myospasme des muscles masticatoires sous guidance
électromyographique
injections unilatérales de toxine botulinique pour spasme
hémifacial (PG-28)
injection de toxine botulinique intralaryngée (PG-28)
injection de médicament dans une bourse séreuse ou
articulation ou les deux incluant aspiration préliminaire
(maximum 3)
patient de moins de 18 ans, supplément (pour
rhumatologue seulement)
si technique réalisée sans assistance, supplément (pour
rhumatologue seulement)
75,00
75,00
120,00
120,00
4
120,00
120,00
4
150,00
150,00
4
75,00
75,00
126,00
11,55
126,00
13,75
2,75
3,30
20,00
27,60
injection de médicament dans les cornets du nez
injection hémostatique de l'espace ptérygo-maxillaire, uni ou
bilatéral
injection (incluant l'intubation et s'il y a lieu la laryngoscopie)
de médicament par intubation trachéobronchique
injection de substance de contraste (incluant les tests de
sensibilité à la substance injectée)
cavernographie
hydrotubation gynécologique avec cortisone et novocaïne
avec ou sans insufflation tubaire
NOTE : rémunérable uniquement à la suite d'une
tuboplastie, dans tous les autres cas inclus dans l'acte
associé.
18,50
30,25
19,40
30,00
30,00
9,75
36,00
11,50
hystérosalpingographie
méningo-encéphalographie à isotope par voie lombaire ou
autre, injection dans le liquide céphalo-rachidien
injection de substance radioactive au niveau d'un circuit de
dérivation ventriculo-péritonéal ou ventriculo-cardiaque
26,00
27,10
29,00
+
20146
+
20147
+
20148
0554
+
+
0826
0431
20096
20149
+
+
0429
0437
0432
0816
0466
0443
0463
+
9459
Modification 71 / Modification 71
26-11-2014 15:10:33
5
4
4
4
22,80
C-42
+
+
+
+
+
0452
0454
0455
0456
0464
+
+
0201
0228
0734
+
+
0470
0472
0475
0476
0480
+
0777
+
0558
+
20176
+
0497
0500
0501
0505
0506
+
+
+
0615
0616
sinusographie (neurologie, neurochirurgie)
vasographie unilatérale ou bilatérale
ventriculographie unilatérale avec trou de trépan
ventriculographie unilatérale par trou existant
Injection, une ou plusieurs, de substance sclérosante pour
hémorroïdes
Injection de l'articulation temporo-mandibulaire :
médication intra-articulaire incluant la substance
médication sclérosante incluant la substance
Supervision de l'administration de chimiothérapie
Injection intra-abdominale (chimiothérapie)
la première injection
chacune des injections subséquentes à la même séance
Injection intrapleurale (chimiothérapie)
la première injection
chacune des injections subséquentes à la même séance
Injection intrathécale de médicaments (si injection de phénol
ou d'alcool, la rémunération est doublée) : (MOD=052)
Insertion d'un cathéter intra-osseux pour perfusion en situation
d'urgence (PG-28 pour médecin spécialiste en médecine
d'urgence seulement)
Insertion, toutes méthodes, d'un cathéter percutané
transabdominal, tout type, incluant les manipulations, les
irrigations et l'exérèse (ne peut être facturé pour une
ponction abdominale pour fins diagnostiques)
Initiation ou vérification du traitement par médication injectable
(agents biologiques, antidiabétiques autres que l'insuline,
agents rémitifs dans les cas de maladies inflammatoires
intestinales et articulaires, agents de protection osseuse et
autres immunomodulateurs), excluant l'insulinothérapie, la
chimiothérapie, l'anticoagulothérapie (héparine à faible poids
moléculaire) ainsi que l'antibiothérapie, pour patient vu en
cabinet privé ou à la clinique externe seulement
Maximum de 4 par patient, par médecin, par année civile
(pour spécialiste en médecine interne seulement)
Insufflation gazeuse
pneumomédiastin
pneumopéritoine (intrapéritonéal)
pneumopéritoine (rétropéritonéal)
pneumothorax thérapeutique amorce
pneumothorax thérapeutique réinsufflation
traitement de pneumothorax
ponction évacuatrice (PG-28)
aiguille et drainage continu (PG-28)
R=1
114,45
36,75
104,75
54,60
9,10
Médecins spécialistes
R=1
R=2
114,45
42,75
4
104,75
8
54,60
8
10,95
25,55
50,00
21,10
25,55
50,00
21,10
33,10
15,75
33,10
15,75
50,00
25,00
15,00
50,00
25,00
15,00
4
40,55
157,50
5
40,00
40,00
16,30
9,75
25,20
16,80
11,60
16,30
9,75
25,20
16,80
11,60
27,60
48,50
27,60
48,50
Laryngoscopie rigide avec ou sans biopsie du larynx
+
+
+
+
0519
0511
0512
0471
avec ou sans exérèse d'un corps étranger, sous anesthésie
générale
directe (PG-23) (PG-28)
à suspension (PG-23)
au microscope (PG-23)
Évaluation nasopharyngoscopique de la fonction
vélopharyngée avec enregistrement numérique, incluant la
Manoeuvre de Muller
Modification 71 / Modification 71
26-11-2014 15:10:33
71,50
103,70
139,05
87,30
92,80
4
5
5
C-43
R=1
Médecins spécialistes
R=1
R=2
Bronchoscopie rigide incluant la laryngoscopie, la
trachéoscopie, la biopsie et l'exérèse de tumeur, le cas
échéant
+
+
+
+
0515
20207
0516
20594
Bronchoscopie rigide incluant la biopsie (PG-23) (PG-28)
si patient de moins de 16 ans, supplément
avec extraction de corps étranger, supplément (PG-23)
avec canulation de fistule trachéo-oesophagienne,
supplément (PG-23)
avec instillation de colorant pour recherche d'une fistule
trachéo-oesophagienne, supplément
avec cryothérapie, électrocoagulation ou photocoagulation
au laser, supplément
avec thermoplastie bronchique, supplément
fermeture d'une fistule broncho-pleurale par application
d'une colle biologique, supplément
contrôle d'hémorragie par insertion d'un cathéter type
Fogarty dans une bronche, supplément
installation d'une prothèse endotrachéale ou
endobronchique, supplément
dilatation de sténose bronchique ou trachéale par
insufflation successive de ballonnet à pression croissante,
supplément
avec mise en place d'un ou de plusieurs cathéters de
brachythérapie, supplément
20150
+
0878
+
20151
0879
+
0880
+
0881
+
20016
0882
Pour toute procédure de bronchoscopie dont la durée excède
une heure et demie
chaque quart d'heure additionnel, supplément
184,70
165,40
160,85
7
5
1
1
50,00
1
153,20
5
100,00
168,25
1
4
160,85
1
153,20
1
153,20
3
100,00
1
+
0547
+
0799
Trachéoscopie rigide (PG-23) (PG-28)
NOTE : Le service médical codé 0799 ne peut être facturé
avec une bronchoscopie.
119,35
+
20051
Changement de canule trachéale sauf pour patient porteur
d'une laryngectomie totale
33,20
Modification 71 / Modification 71
26-11-2014 15:10:33
34,90
4
33,20
C-44
+
+
0559
0522
+
+
+
0654
0523
0521
+
+
0524
9384
Modification 71 / Modification 71
26-11-2014 15:10:33
Laryngoscopie directe et dilatation laryngée (PG-23) (PG-28)
Lavage gastrique (intoxication médicamenteuse ou
alimentaire)
Lavage gastrique, eau glacée pour hémorragie
Manipulations vertébrales
Manipulation d'une ou de plusieurs articulations
périphériques à l'exception de la cheville, sans anesthésie
Médiastinoscopie avec ou sans biopsie (PG-28)
Mesure compartimentale de la jambe au repos et à
l'exercice, unilatérale ou bilatérale, une ou plusieurs
R=1
145,95
10,25
Médecins spécialistes
R=1
R=2
5
12,00
19,85
16,05
12,60
19,85
18,75
14,60
121,30
45,90
121,30
55,00
4
6
C-45
R=1
Médecins spécialistes
R=1
R=2
NEUROCHIRURGIE
+
+
0600
0614
+
0625
+
0629
+
+
0664
0665
0602
+
0668
Drainage
lombaire continu (incluant la ponction lombaire) A8-1
ventriculaire externe continu (incluant la trépanation et
ponction ventriculaire)
ventriculaire externe double (incluant trépanation et
ponctions) dans le même temps
Installation d'un capteur de pression (incluant le drainage
ventriculaire continu et le trou de trépan, le cas échéant)
Ponction sous-durale
unilatérale
bilatérale
Ponction ventriculaire à travers la fontanelle ou un trou de
trépan déjà existant
(ventriculographie : voir épreuves diagnostiques)
Trépanation simple
147,00
286,00
5
7
341,05
12
225,10
7
45,05
63,80
27,15
27,15
103,00
6
8
NEUROLOGIE
20152
+
20537
+
20208
20538
+
20209
+
20153
Étude de la réponse à la lévodopa, incluant au moins 2
examens UPDRS III (dont 1 en phase OFF et un en phase
ON) chez un patient atteint de parkinsonisme
NOTE : L'acte codé 20152 peut être facturé une fois par
jour, par patient pour un maximum de 3 fois par patient, par
année civile.
Ajustement initial du stimulateur intracérébral dans la
maladie de Parkinson, la dystonie ou tremblement essentiel
après implantation d'une électrode cérébrale profonde
si ajustement d'un stimulateur additionnel à la même
séance, par stimulateur, supplément
Ajustement subséquent du stimulateur intracérébral avec
évaluation de la réponse clinique
si ajustement d'un stimulateur additionnel à la même
séance, par stimulateur, supplément
NOTE : Les actes codés 20537 et 20538 ne peuvent pas
être facturés le même jour, pour le même patient.
Vérification des variables du stimulateur
Maximum 2 fois par patient, par année civile
30,00
30,00
308,65
154,35
150,00
75,00
25,00
OBSTÉTRIQUE-GYNÉCOLOGIE
9300
+
0109
Amniocentèse nécessitant le prélèvement de moins de
1 000 cc, incluant la visite à la même séance
Amnioscopie
0171
0172
0177
0186
0188
0245
Biopsie (unique ou multiple)
Une biopsie prélevée par incision ou à l'aiguille le jour
même de l'acte opératoire et reliée à cet acte n'est pas
rémunérée à moins qu'il en soit spécifié autrement à la
nomenclature.
clitoris
col utérin ou curetage endocervical ou les deux
endomètre
glande de Bartholin
grande lèvre
vagin ou vulve
Modification 71 / Modification 71
26-11-2014 15:10:33
100,00
100,00
24,80
24,80
36,00
7,50
32,25
14,60
15,80
22,50
36,00
9,00
34,90
17,30
18,80
27,00
4
4
4
4
4
4
C-46
R=1
Médecins spécialistes
R=1
R=2
Biopsie/cytologie à l'aiguille, par voie
transcutanée, sous guidage échoscopique,
fluoroscopique ou scanographique
NOTE : La fluoroscopie est incluse dans le tarif de l'acte. De
plus, l'échographie ou la scanographie ne sont pas payables
si elles ont été effectuées au cours des 30 jours précédents.
+
9467
0354
0817
+
9329
20154
20017
0834
20052
+
0861
20053
20054
20055
20056
Modification 71 / Modification 71
26-11-2014 15:10:33
157,50
4
Examen gynécologique sous anesthésie générale ou
régionale avec ou sans biopsie, avec ou sans extraction de
corps étranger incluant la visite faite le même jour
Évaluation globale sous anesthésie générale ou régionale
d'une patiente ayant un cancer gynécologique, avec ou sans
biopsie, incluant la rectoscopie, la cystoscopie ou les deux
Insertion d'un dispositif intra-utérin hormonal ou non
Exérèse d'un dispositif intra-utérin hormonal ou non
Installation d'un dilatateur ou d'un pessaire
NOTE : Maximum 6 par année, par patient
150,00
4
150,00
5
Foetoscopie, avec ou sans ponction veineuse, cytologie ou
amniocentèse
Foetoscopie pour cautérisation au laser des anastomoses
vasculaires dans les syndromes transfuseurs transfusés
incluant la visite, l'échoguidance et l'amnioréduction
200,00
4
900,00
8
Mise en place d'une sonde à demeure chez le foetus, sous
contrôle échoscopique
253,15
ovaire
Soins médicaux prodigués par un obstétricien-gynécologue
dans un centre hospitalier de soins tertiaires, dans une unité
mère-enfant, à la suite d'une chirurgie ex utéro intrapartum,
par jour, par patiente :
Honoraire global incluant les actes diagnostiques et
thérapeutiques y afférents
1er jour (journée de la chirurgie ex utéro intrapartum)
2e au 5e jour (par jour)
6e au 10e jour (par jour)
11e au 15e jour (par jour)
66,15
25,00
50,00
66,15
25,00
50,00
4
4
4
300,00
225,00
100,00
75,00
C-47
R=1
Médecins spécialistes
R=1
R=2
0174
0206
0214
Biopsie (unique ou multiple)
Une biopsie prélevée par incision ou à l'aiguille le jour même
de l'acte opératoire et reliée à cet acte n'est pas
rémunérée à moins qu'il en soit spécifié autrement à la
nomenclature.
conjonctive, par oeil
orbite, par oeil
paupière ou sourcil, par oeil
61,80
77,00
20,50
61,80
77,00
24,80
0513
0514
Champ visuel
périphérique et/ou central avec enregistrement sur
document permanent (une seule variable)
- Tangent et Goldman
interprétation seulement
technique et interprétation
12,35
12,35
12,35
22,45
OPHTALMOLOGIE
NOTE : Selon la Règle 8.3 du Préambule général, les
procédés diagnostiques et thérapeutiques multiples effectués
au cours d'une même séance sont rémunérés à 75 %, sauf
l'acte codé 20059 toujours payable à plein tarif.
Oeil :
(à moins de mention contraire, la prestation s'applique pour
les deux yeux)
+
+
+
+
+
4
4
4
périphérique et/ou central avec enregistrement sur
document permanent (plusieurs variables) incluant toutes
méthodes de dépistage, soit par techniques statiques ou
cinétiques
- Tangent et Goldman
- Octopus 03, 07, 24, 36, 44, 62, 64
- Humphrey "screening tests" ou "fast threshold"
- Topcon : "screening tests", "supra test", 2-level, 3-level
Modification 71 / Modification 71
26-11-2014 15:10:33
C-48
+
+
0612
0613
+
+
0623
0624
+
+
0649
0650
+
+
0727
0728
+
+
0536
0745
+
0537
+
0520
+
0541
+
+
0543
+
0576
Modification 71 / Modification 71
26-11-2014 15:10:33
un oeil
interprétation seulement
technique et interprétation
deux yeux
interprétation seulement
technique et interprétation
statique, stratégie du seuil complet de tous les points
(minimum 50 points)
- Octopus G-1, 38, 42, M1
- Humphrey "full threshold" 10-1, 10-2, 24-1,
24-2, 30-1, 30-2, Topcon : "threshold test"
un oeil
interprétation seulement
technique et interprétation
deux yeux
interprétation seulement
technique et interprétation
NOTE : Lors d'une même séance, un seul type de champ
visuel (périphérique, central ou statique) peut être facturé à
chaque oeil.
NOTE : Le médecin ne peut pas facturer pour l'interprétation
d'un champ visuel déjà interprété par un autre médecin ou
par un optométriste.
Électrorétinographie (technique complexe et interprétation)
Électro-oculogramme (avec enregistrement sur document
permanent)
Étude de la circulation intra-oculaire par injection
intraveineuse de fluorescéine, unilatérale ou bilatérale,
incluant la rétinophotographie
Étude de la circulation intra-oculaire par injection
intraveineuse de Vert d'Indocyanine, unilatérale ou bilatérale,
incluant la rétinophotographie
Examen complémentaire d'un patient avec déficience
visuelle
Maximum 1 examen par année
NOTE : Cet examen s'applique si la vision corrigée au
moyen de lentilles conventionnelles est égale ou inférieure à
6/12 dans le meilleur œil et qu'il y a incapacité significative et
persistante sur le plan visuel. Cet examen doit comprendre
un questionnaire détaillé pertinent, l'examen incluant
l'enregistrement de l'acuité visuelle à l'aide de systèmes
optiques spéciaux ou d'appareils remplissant les mêmes fins,
les recommandations et la prescription du traitement sous
forme d'aides visuelles, si appropriée.
Gonioscopie
NOTE : Cet acte ne peut être jumelé avec l'acte 0576.
Examen au verre de contact du fundus sous dilatation
(excluant les lentilles sans contact de type VOLK, HRUBY,
etc.)
NOTE : Cet acte ne peut être jumelé avec l'acte 0543.
R=1
Médecins spécialistes
R=1
R=2
14,85
14,85
14,85
24,95
24,70
24,70
24,70
39,30
14,85
14,85
14,85
28,35
24,70
24,70
24,70
44,90
56,40
35,00
56,40
38,75
35,95
35,95
56,15
56,15
101,15
101,15
9,90
12,40
9,90
12,40
C-49
R=1
16,95
Médecins spécialistes
R=1
R=2
20,30
16,90
22,50
7,85
14,60
11,25
17,95
22,25
27,20
20,20
24,70
Rétinophotographie
Tomographie par cohérence optique (OCT), uni ou bilatérale
Maladies rétiniennes excluant les cas de DMLA régis par la
Lettre d'entente # 183
Maximum de 6 examens, par année civile
Nerf optique
Maximum de 2 examens, par année civile
Segment antérieur
Maximum de 2 examens, par année civile
NOTE : Un seul de ces actes peut être facturé lors d'une
même visite.
NOTE : L'acte codé 20099 et les actes codés 07035, 07036,
07037, 07056, 07057, 07058, 07059 et 07060 sont
mutuellement exclusifs.
13,55
16,95
Tomographie rétinienne Heidelberg (HRT), uni ou bilatérale
Maximum de 2 examens, par année civile
Ophtalmoscopie confocale par balayage laser (GDx), uni ou
bilatérale
Maximum de 2 examens, par année civile
15,00
+
0546
Ophtalmodynamométrie (avec étude comparative de la
pression moyenne de l'artère centrale de la rétine et de la
pression moyenne de l'artère brachiale, inscrite au dossier)
+
0579
Bilan orthoptique :
enregistrement des mesures des déviations du regard,
exclusivement dans les cas d'hétérotropie, d'amblyopie
et du suivi postopératoire de strabisme
NOTE : La recherche d'un strabisme par test au reflet, test à
l'écran, examen des ductions-versions et PPC est incluse
dans le tarif de la visite de même que la mesure des
hétérophories.
+
+
20057
20058
+
0549
+
+
0552
0553
Biométrie optique
1 oeil
2 yeux
Recherche de la courbe d'adaptation à l'obscurité
(adaptométrie)
Tonographie avec ou sans épreuve spéciale
DÉPLACER
Imagerie ophtalmique
+
0553
20099
20100
20101
20102
20103
Modification 71 / Modification 71
26-11-2014 15:10:33
15,00
15,00
15,00
15,00
C-50
+
0643
+
0577
+
20059
+
0819
+
0859
+
+
0827
9336
+
0860
20155
+
0744
+
0486
Modification 71 / Modification 71
26-11-2014 15:10:33
Thérapie photodynamique : traitement de membrane
néovasculaire sous-rétinienne par laser après injection
intraveineuse de vertéporfine (Visudyne) incluant la visite, le
cas échéant
NOTE : L'acte codé 0643 est payable uniquement aux
ophtalmologistes désignés par les parties négociantes qui
justifient d'une formation particulière ou qui, au 1er octobre
2004, avaient développé une compétence spécifique à cet
égard.
Microscopie spéculaire
étude endothéliale au microscope spéculaire ou
photographie du segment antérieur à la lampe à fente, avec
documents permanents
R=1
169,25
Médecins spécialistes
R=1
R=2
451,30
9,90
12,40
Prélèvement d'ulcère infectieux de cornée avec
ensemencement sur au moins 3 milieux de culture
101,15
101,15
Courbe de tension oculaire, incluant visites et tonométries
répétées (minimum quatre)
Test de provocation de glaucome à la chambre noire
(45 à 60 minutes)
Étude de ductions forcées sous anesthésie locale
Tests aux collyres :
instillation de gouttes de cocaïne, ou de pilocarpine 1/8 % ou
1 %, ou d'hydroxyamphétamine dans le but de
déterminer l'étiologie d'une anisocorie
Examen oculaire (funduscopie, rétinoscopie, tonométrie,
mesure du diamètre cornéen et ductions forcées) sous
anesthésie générale, non suivi d'un acte chirurgical le même
jour
Examen oculaire sous anesthésie générale, non suivi d'un
acte chirurgical le même jour, fait par un ophtalmologiste
collaborateur à la demande du chirurgien traitant
NOTE : Les actes codés 00860 et 20155 ne peuvent être
facturés avec une visite le même jour.
Injection rétro-bulbaire thérapeutique, unilatérale
NOTE : Ne peut s'ajouter à un acte chirurgical au
même oeil.
112,40
112,40
7,85
12,35
62,05
33,70
62,05
33,70
Injection sous-conjonctivale, unilatérale
NOTE : Ne peut s'ajouter à un acte chirurgical,
au même site.
248,20
6
165,00
6
42,15
47,15
5
33,85
33,85
4
C-51
+
9356
+
0436
+
0607
Injection unilatérale de toxine botulinique dans les muscles
extraoculaires ou le muscle orbiculaire, pour pathologie
ophtalmologique avec trouble fonctionnel documenté, une ou
plusieurs
Injection de substance de contraste (incluant les tests de
sensibilité à la substance injectée)
dacryocystographie, unilatérale
Ponctions : (incluant injection s'il y a lieu)
ponction transsclérale de la chambre antérieure, unilatérale
R=1
61,80
Médecins spécialistes
R=1
R=2
74,15
4
28,10
28,10
39,35
39,35
4
Oxygénation extracorporelle
Ces tarifs incluent tous les services médicaux effectués par
le médecin spécialiste qui prend charge du patient.
1er temps
Évaluation et préparation pour l'ECMO (intervenant
médical)
2e temps
Installation et mise en fonction du support extracorporel
(intervenant médical)
3e temps
Maintien du support extracorporel, par quart d'heure
(intervenant médical)
0803
0897
+
0898
0899
4e temps
Décanulation/cessation du support extracorporel
(intervenant médical)
439,30
502,00
32,95
439,30
Hypothermie
20177
Emploi d'hypothermie modérée thérapeutique (< 35°C) post
arrêt cardiorespiratoire
NOTE : L'acte codé 20177 ne peut être facturé plus d'une
fois par patient, par jour, par centre hospitalier.
300,00
Pléthysmographie
+
9385
9386
+
9387
9388
Modification 71 / Modification 71
26-11-2014 15:10:33
Pléthysmographie par «Strain-Gauge» ou par
impédance :
étude du flot artériel ou veineux des deux membres
supérieurs ou des deux membres inférieurs
interprétation
technique et interprétation
Oculopléthysmographie (2 yeux) (méthode de Gee ou
Kartchner) :
interprétation
technique et interprétation
10,50
33,10
10,50
33,10
C-52
R=1
+
9389
9390
+
9391
9392
+
+
9393
9394
Photopléthysmographie :
Étude des flots avec enregistrement graphique :
flots supra-orbitaires :
interprétation
technique et interprétation
flots digitaux, un ou plusieurs doigts :
interprétation
technique et interprétation
mesure du reflux veineux bilatéral :
interprétation
technique et interprétation
Pneumopléthysmographie segmentaire :
Enregistrement du volume du pouls à au moins 4 niveaux
des 2 membres supérieurs et/ou enregistrement du volume
du pouls à au moins 6 niveaux des 2 membres
inférieurs et interprétation du tracé au repos :
interprétation
technique et interprétation
à l'effort :
technique et interprétation
.
+
9395
9396
+
9397
+
9398
9399
+
0353
Pneumopléthysmographie digitale, un ou plusieurs doigts :
mesure du débit sanguin digital au repos avec manoeuvre
interprétation
technique et interprétation
Capillaroscopie péri-unguéale, par séance :
technique et interprétation
0137
0138
Pneumopléthysmographie pénienne
Pneumopléthysmographie pénienne, toutes
techniques
interprétation
technique et interprétation
+
Médecins spécialistes
R=1
R=2
10,00
21,75
10,50
21,75
11,05
28,65
10,50
33,10
33,10
10,50
54,60
43,05
10,00
53,85
Phoniatrie
.
+
9341
9342
Modification 71 / Modification 71
26-11-2014 15:10:33
Les actes énumérés dans la présente section ne sont
payables qu'aux spécialistes en oto-rhino-laryngologie
Sonographie
Stroboscopie (tout type de stroboscope vocal)
NOTE : Ne peut s'ajouter à un autre procédé
diagnostique et thérapeutique lors de la même séance à
l'exception de l'acte codé 09343.
16,75
85,40
28,00
90,20
C-53
Médecins spécialistes
R=1
R=2
40,80
+
9343
Rééducation individuelle ou de groupe (par demi-heure)
R=1
32,95
+
0467
Test d'insufflation pour laryngectomisé (test de Taub)
31,90
35,15
62,90
89,80
4,70
11,60
18,30
25,20
11,00
11,00
31,50
25,50
31,50
25,50
38,85
38,85
Photodynamie
20060
Supervision d'une thérapie photodynamique pour le
traitement des kératoses actiniques multiples (10 lésions et
plus) sur un même site, des carcinomes spinocellulaires et
basocellulaires
Photothérapie
0820
20061
Supervision d'un traitement de photothérapie
Supervision d'un traitement de photochimiothérapie
Ponctions (incluant injection s'il y a lieu)
+
0582
+
0583
0603
+
0585
20156
Modification 71 / Modification 71
26-11-2014 15:10:33
abdominale pour fins diagnostiques ou thérapeutiques (PG28)
Administration de chimiothérapie incluant évacuation
thérapeutique et prélèvement diagnostique :
première injection
chaque injection subséquente à la même séance
artérielle pour prélèvement sanguin ou pour mise en place
d'un cathéter pour enregistrement de pression ou études
physiologiques (PG-23) (PG-28)
si bénéficiaire de 14 ans ou moins, supplément (PG-23)
NOTE : L'honoraire prévu pour la mise en place et le
maintien d'un cathéter inclut la ponction de sang artériel
dans le cathéter. Ne peut être facturé par un médecin
classé en microbiologie ou en pneumologie.
4
50,00
C-54
0253
0235
20097
Ponction articulaire ou de la bourse séreuse (PG-28)
Drainage articulaire thérapeutique incluant prélèvement
diagnostique, pour culture et/ou étude biochimique (PG-28)
patient de moins de 18 ans, supplément (pour
rhumatologue seulement)
recherche de cristaux (pour rhumatologue seulement)
ganglion, un ou plusieurs (PG-28)
R=1
14,10
54,00
Médecins spécialistes
R=1
R=2
14,10
4
72,70
4
13,50
18,20
50,00
16,30
69,00
18,40
17,15
20,40
105,00
50,00
105,00
4
53,55
180,60
148,15
35,00
53,55
180,60
4
4
25,75
65,00
55,65
25,75
65,00
4
4
8
9,95
11,95
+
+
9402
0592
+
0594
+
0596
20595
+
+
+
0593
0595
0873
0822
+
+
0598
9418
20596
+
0604
+
+
0605
0751
splénique (aspiration et manométrie)
veine fémorale ou jugulaire A8-1, (PG-23) (PG-28)
NOTE : Ne peut être facturé par un médecin classé en
néphrologie.
59,25
15,75
59,25
15,75
0611
vessie (PG-23) (PG-28)
50,00
50,00
Modification 71 / Modification 71
26-11-2014 15:10:33
kyste mammaire
lombaire
avec ou sans épreuve manométrique (PG-23) (PG-28)
si bénéficiaire de 14 ans ou moins, supplément (PG-23)
(PG-28)
avec ou sans épreuve manométrique, avec injection
intrathécale de médicaments
bénéficiaire de 14 ans ou plus (PG-28)
bénéficiaire de moins de 14 ans (PG-28)
moelle épinière percutanée avec ou sans biopsie
percutanée transtrachéale, aspiration unique ou multiple
comprise (PG-28)
périnéale et insufflation gazeuse
pleurale (PG-28)
réservoir (dérivation ou Omaya) pour retrait de liquide
céphalo-rachidien
saignée
NOTE : Ne peut être facturé par un médecin classé en
gastro-entérologie.
4
C-55
R=1
Médecins spécialistes
R=1
R=2
11,60
46,90
11,60
54,30
30,00
55,00
40,00
75,00
32,00
30,00
42,60
40,00
28,00
45,15
33,00
61,25
Potentiels évoqués
Les potentiels évoqués auditifs ne sont payables qu'aux
spécialistes détenant un certificat en oto-rhino-laryngologie,
en neurologie ou en électroencéphalographie.
Les potentiels évoqués cortical ou dorsal ne sont payables
qu'aux spécialistes détenant un certificat en neurologie ou
en neurochirurgie.
Les potentiels évoqués visuels ne sont payables qu'aux
spécialistes détenant un certificat en ophtalmologie,
en neurologie ou en électroencéphalographie.
0158
9423
0208
0209
0210
0216
+
0509
0145
Audiométrie par potentiel évoqué auditif
(patient de 6 ans ou moins)
interprétation
interprétation et technique de procédé (PG-28)
Enregistrement et interprétation de potentiel évoqué
cortical et dorsal à partir de stimulation nerveuse
périphérique (PG-23)
pour 2 membres
pour 4 membres
Enregistrement et interprétation de potentiel évoqué
cortical à partir de stimulation nerveuse périphérique :
des nerfs trijumeaux (PG-23)
des nerfs honteux (PG-23)
Potentiels évoqués visuels (PG-28)
Potentiels évoqués auditifs du tronc cérébral (bilatéral) (PG23) (PG-28)
NOTE : Les services médicaux codés 0145, 0208, 0209,
0210, 0216 et 0509 exécutés lors d'une même séance ne
sont pas sujets à la Règle 8.1 du Préambule général.
6
PSYCHIATRIE
20157
+
20210
+
20211
Ajustement initial du stimulateur intracérébral dans les cas
de dépression majeure réfractaire, de trouble obsessif
compulsif réfractaire et du syndrome de Tourette réfractaire
après implantation d'une électrode cérébrale profonde
Programmation initiale du stimulateur du nerf vague pour la
dépression réfractaire
Programmation subséquente du stimulateur du nerf vague
pour la dépression réfractaire
300,00
350,00
125,00
125,00
RADIOLOGIE
NOTE : Les services médicaux en rôle 1 de la section
"Radiologie" sont rémunérés à 150 % du tarif prévu lorsqu'ils
sont effectués chez un patient de moins de 10 ans
(MOD=066).
Modification 71 / Modification 71
26-11-2014 15:10:33
C-56
R=1
Médecins spécialistes
R=1
R=2
PROCÉDÉS DIAGNOSTIQUES ET THÉRAPEUTIQUES
INCLUANT, LE CAS ÉCHÉANT, LE CONTRÔLE
FLUOROSCOPIQUE, ÉCHOGRAPHIQUE,
TOMODENSITOMÉTRIQUE OU PAR IRM SAUF
LORSQUE SPÉCIFIÉ AU TARIF
Angioplastie transluminale percutanée
non coronarienne
+
9494
9495
9496
9432
9433
Modification 71 / Modification 71
26-11-2014 15:10:33
Angioplastie transluminale percutanée, d'une ou plusieurs
sténose(s) et/ou obstruction(s) complète(s) à un ou
plusieurs sites (artère, veine, greffon ou autres) : sur un
même membre ou sur un même viscère, au cours d'une
même séance
par ballonnet (PG-28)
par athérectomie (PG-28)
par ballonnet et athérectomie (PG-28)
Installation d'une endoprothèse artérielle suite à ou au
cours d'une intervention d'angioplastie transluminale
percutanée, supplément
Utilisation du laser intravasculaire pour thrombolyse ou
reperméabilisation, préalable à l'angioplastie transluminale
percutanée, supplément
NOTE : L'angioplastie transluminale percutanée comprend
l'évaluation préopératoire du malade quant à la faisabilité de
la technique, la prise en charge du malade pendant
l'intervention, les manoeuvres de dilatation ou
recanalisation (incluant la ponction ou l'artériotomie,
l'introduction et la manipulation des guides et des cathéters
non sélectifs et/ou sélectifs), la prise de tension (intraartérielle, intraveineuse, etc.) et le calcul des gradients de
pression pendant l'intervention, de même
que la documentation angiographique de vérification
lorsqu'elle est réalisée au cours de la même séance
ou le même jour. L'examen angiographique qui aura
précédé cet acte thérapeutique sera rémunéré au taux
indiqué dans le tableau des examens angiographiques.
Toutefois, l'examen angiographique préalable à
l'angioplastie et effectué le même jour n'est pas payable si
ce même examen a été effectué au cours des 30 jours
précédents.
377,30
320,60
442,50
110,70
10
10
10
110,30
C-57
+
9442
9443
Cathétérisme d'un seul vaisseau
Cathétérisme de plus d'un vaisseau (quel que soit le nombre
de vaisseaux rejoints par la même voie d'entrée au cours de
la même séance)
9444
Cathétérisme intracérébral, utilisant ou non la chambre à
propulsion, incluant l'angiographie de positionnement et la
mise en place d'une perfusion médicamenteuse
R=1
45,40
95,25
287,60
Médecins spécialistes
R=1
R=2
15
Cathétérisme veineux
NOTE : Les services médicaux de cette rubrique ne peuvent
être facturés que par le médecin spécialiste classé en
radiologie, sauf si le code d'acte prévoit une tarification en
unité de base anesthésiologique.
0764
0789
0790
0765
0769
0770
0768
Modification 71 / Modification 71
26-11-2014 15:10:33
Cathétérisme avec cathéter de Swan Gantz incluant la visite
faite au cours des 30 jours précédents, le cas échéant
Insertion d'un cathéter dans la veine cave par abord sousclavier ou jugulaire, incluant la visite faite au cours des 30
jours précédents, le cas échéant
patient de moins de 16 ans
patient de 16 ans ou plus
Introduction d'un cathéter veineux central temporaire par voie
périphérique (picc-line) incluant, le cas échéant, l'injection de
substance de contraste et la visite faite au cours des 30 jours
précédents (PG-23)
Mise en place d'un cathéter veineux permanent avec
réservoir sous-cutané incluant, le cas échéant, l'injection de
substance de contraste, l'échographie de guidage pour la
ponction, la visite faite au cours des 30 jours précédents et la
surveillance
si reprise de la technique en deçà de 30 jours, supplément
Mise en place d'un cathéter veineux permanent par voie
percutanée incluant, le cas échéant, l'injection de substance
de contraste, l'échographie de guidage pour la ponction, la
visite faite au cours des 30 jours précédents et la
surveillance
154,90
99,80
77,50
99,50
221,20
6
26,30
138,30
C-59
0766
+
Mise en place par voie rétrograde et maintien dans la veine
jugulaire interne d'un cathéter destiné à mesurer, en continu
ou à l'aide de prélèvements répétés, la saturation en
oxygène du sang veineux en provenance de la circulation
cérébrale, chez un patient présentant une condition cérébrale
critique, incluant la visite faite au cours des 30 jours
précédents, le cas échéant
Retrait d'un cathéter veineux tunnélisé avec ou sans
réservoir incluant la visite faite au cours des 30 jours
précédents, la dissection du trajet sous-cutané avec ou sans
fluoroscopie ou échographie
Exérèse de l'appareillage de perfusion continue sans
réservoir
0772
0482
R=1
127,30
Médecins spécialistes
R=1
R=2
83,00
4
63,10
4
323,40
8
287,60
8
193,60
8
165,90
4
44,20
4
400,00
8
Embolectomie
9446
Embolectomie ou thrombolyse endovasculaire, par cathéter
transcutané
Extraction de corps étranger
9447
Extraction par cathéter percutané de corps étranger
intravasculaire (artériel ou veineux)
Installation d'une prothèse vasculaire ou filtre
endoveineux
9448
Installation d'une prothèse vasculaire ou d'un filtre
endoveineux par cathétérisme transcutané, incluant les
visites
Fermeture transcutanée de faux anévrisme artériel postcathétérisme, toutes techniques incluant, le cas échéant, les
visites et la surveillance le même jour et les techniques de
contrôle de fermeture et, le cas échéant, la réparation des
vaisseaux, toutes techniques
9355
Perfusion artérielle médicamenteuse
+
+
+
Repositionnement sous fluoroscopie de cathéter de perfusion
vasculaire, incluant la visite faite au cours des 30 jours
précédents, le cas échéant
(ex. : thrombolyse par streptokinase ou autres)
maximum deux fois par 24 heures
NOTE : ce service n'est pas payable le jour de la mise en
place du cathéter
9445
Dénervation rénale
20212
Modification 71 / Modification 71
26-11-2014 15:10:33
Thérapie comprenant l'accès artériel, l'aortographie avec ou
sans angiographie(s) rénale(s) de guidance, l'insertion des
cathéters thérapeutiques, l'application bilatérale de la
thérapie et l'angiographie de contrôle post-procédure
C-60
R=1
Médecins spécialistes
R=1
R=2
INTERVENTIONS PERCUTANÉES NON VASCULAIRES
+
20184
+
+
+
Évaluation d'un patient en vue d'une procédure
interventionnelle avec rapport au dossier
NOTE : L'acte codé 20184 ne peut être facturé pour des
interventions mammaires ainsi que pour des interventions
neuro-squelettiques, à l'exception des codes 09461, 09462,
09463, 00835, 20597 ou 20074. De plus, il est facturable avec
le code 04030.
NOTE : Cette évaluation ne peut pas être facturée le même
jour que l'intervention pour le même patient.
NOTE : L'acte codé 20184 ne peut pas être facturé avec les
actes codés 09222 et 09299, pour le même patient, le même
jour.
68,60
Cryochirurgie pour lésions intracrâniennes,
intrathoraciques, intra-abdominales ou rétropéritonéales
(excluant les lésions musculo-squelettiques) avec
appareil dédié
9497
9498
9499
temps radiologique
temps chirurgical
temps radiologique et chirurgical
442,50
562,40
600,00
8
8
8
temps radiologique
temps chirurgical
temps radiologique et chirurgical
442,50
536,85
630,00
8
8
8
Chimioablation de tumeurs
NOTE : L'acte codé 20062 ne peut pas être facturé avec les
actes codés 09359, 09408 ou 09431 à la même séance.
157,50
8
Thermoablation tumorale (excluant la peau) avec appareil
dédié, toute voie d'approche
+
9408
9431
9359
20062
Interventions hépato-biliaires
0435
Cholangiographie transhépatique/transvésiculaire
percutanée (PG-28)
NOTE : Ce service médical ne peut être réclamé par le
chirurgien au cours d'une cholécystectomie.
105,00
105,00
4
Drainage percutané de voies biliaires
9449
9450
9451
9452
9453
9454
9455
ponction/intubation percutanée des voies biliaires/vésicule
(cholécystostomie percutanée) pour drainage externe
seulement
drainage percutané transhépatique par cathéter de voies
biliaires, incluant la surveillance quotidienne, les
visites et la cholangiographie percutanée ainsi que la
cathétérisation du duodénum, le cas échéant
dilatation percutanée par ballonnet de rétrécissement(s) des
voies biliaires, incluant la documentation
radiographique de contrôle, supplément
mise en place d'un support endobiliaire (endoprothèse
biliaire)
conversion d'un drainage externe en drainage interne
(cathétérisme du duodénum dans une séance ultérieure)
Remplacement de cathéter
Extraction/manipulation percutanée de calcul(s) biliaire(s) ou
vésiculaire(s) par tube en T, lorsque cet acte est le seul
effectué
Modification 71 / Modification 71
26-11-2014 15:10:33
259,70
4
392,00
4
110,70
177,00
88,50
52,50
127,30
4
5
C-61
0123
9456
9457
+
20063
+
20064
Procédure, par voie percutanée, de dissolution chimique de
calculs des voies biliaires, incluant la ponction ainsi que la
surveillance
Interventions digestives
Gastrostomie percutanée
Entérostomie (caecostomie) ou gastro-jéjunostomie
percutanée
Mise en place d'une prothèse oesophagienne, gastrique ou
duodénale avec ou sans dilatation par cathéter ballonnet au
préalable, toute technique incluant, le cas échéant, toutes les
techniques endoscopiques et échoendoscopiques effectuées
à la même séance
Dilatation colique par cathéter ballonnet avec ou sans
installation d'endoprothèse colique, toute technique incluant,
le cas échéant, toutes les techniques endoscopiques et
échoendoscopiques effectuées à la même séance
R=1
230,00
Médecins spécialistes
R=1
R=2
4
157,50
183,80
6
4
317,70
6
317,70
6
Interventions mammaires
NOTE : Maximum de 3 ponctions ou biopsies mammaires,
kyste ou masse, par sein, par patient, par jour.
NOTE : Le cas échéant, le tarif de l'échographie mammaire,
le tarif de la stéréotaxie, le tarif de l'IRM mammaire et le tarif
de la mammographie s'ajoutent.
0847
Ponction de kyste mammaire avec aspiration incluant, le cas
échéant, l'injection d'air et/ou la mammographie après
ponction
NOTE : Les actes codés 00848, 00849 et 20068 sont
rémunérés à 90 % si effectués en contralatéral, à la même
séance.
17,70
27,60
4
0848
Ponction et/ou biopsie mammaire d'une masse palpable ou
non palpable à l'aiguille fine (cyto-ponction) incluant la
mammographie de contrôle, le même jour, le cas échéant
NOTE : Les actes codés 00847, 00849 et 20068 sont
rémunérés à 90 % si effectués en contralatéral, à la même
séance.
44,20
77,50
4
Modification 71 / Modification 71
26-11-2014 15:10:33
C-62
R=1
Médecins spécialistes
R=1
R=2
Interventions neuro-squelettiques
Blocs facettaires
(voir : Blocages nerveux, page C-9)
+
0438
0459
20073
+
+
+
Discographie :
1 niveau
2 niveaux ou plus
Provocation discale avec prise de pression au manomètre,
par niveau, supplément
126,95
122,00
126,95
138,00
55,10
77,20
9460
.
Injection de stéroïdes avec discographie, supplément
1 niveau
par niveau additionnel
33,20
21,00
0894
Myélographie
49,80
9461
9462
9463
Discoïdectomie percutanée
premier niveau
2 niveaux ou plus
Neurolyse percutanée à l'aiguille ou par cathéter ou les
deux (plexus coeliaque ou mésentérique ou les deux)
0835
20597
20074
Modification 71 / Modification 71
26-11-2014 15:10:33
Vertébroplastie percutanée incluant la ponction percutanée,
l'injection de substance de contraste, l'injection de ciment et
les visites
premier niveau
niveau additionnel, par niveau
NOTE : Maximum 2 niveaux additionnels
Cyphoplastie incluant, le cas échéant, la ponction
transpédiculaire, le curetage de l'os spongieux, le
positionnement et le gonflement des ballonnets, l'injection
de substance de contraste, l'injection de ciment et les
visites
49,80
4
4
5
250,00
315,00
116,25
7
7
331,90
174,25
7
420,00
12
C-65
R=1
Médecins spécialistes
R=1
R=2
BIOPSIE/CYTOLOGIE À L'AIGUILLE, PAR VOIE
TRANSCUTANÉE, SOUS GUIDAGE ÉCHOSCOPIQUE,
FLUOROSCOPIQUE OU SCANOGRAPHIQUE
NOTE : La fluoroscopie est incluse dans le tarif de l'acte. De
plus, l'échographie ou la scanographie ne sont pas payables
si elles ont été effectuées au cours des 30 jours précédents.
+
9464
9465
9466
0229
0252
9468
9469
0212
0247
Modification 71 / Modification 71
26-11-2014 15:10:34
thoracique
abdominale
hépatique
rate
rétropéritoine (rein, pancréas, ganglions, surrénale)
estomac
intestin
osseuse :
os
vertèbre
157,50
157,50
157,50
157,50
157,50
165,40
150,00
157,50
157,50
4
5
4
4
6
4
4
157,50
5
4
C-66
R=1
Médecins spécialistes
R=1
R=2
INFILTRATION OU PONCTION OU DRAINAGE (KYSTE,
ABCÈS OU AUTRE COLLECTION LIQUIDIENNE OU
AÉRIQUE OU DÉPÔTS) PAR VOIE TRANSCUTANÉE,
SOUS GUIDAGE ÉCHOSCOPIQUE, FLUOROSCOPIQUE
OU SCANOGRAPHIQUE
NOTE : La fluoroscopie est incluse dans le tarif de l'acte. De
plus, l'échographie ou la scanographie ne sont pas payables
si elles ont été effectuées au cours des 30 jours précédents.
0418
0124
0324
0298
+
0299
0178
20598
Aspiration de dépôts calcaires au niveau d'une bursite ou
d'une tendinite calcifiée incluant l'injection médicamenteuse,
le cas échéant
NOTE : Ce service ne peut pas être facturé le même jour
que la radiographie et/ou l'arthrographie pratiquées au
même site.
kyste ou abcès profond :
membre
colonne ou paravertébral
prothèse articulaire incluant le prélèvement diagnostique
pour culture et/ou étude biochimique
kyste rénal
articulation sacro-iliaque ou coxo-fémorale
injection unique ou multiple dans une même articulation,
bourse, gaine tendineuse ou tendon incluant l'injection de
substance de contraste et, le cas échéant, la ponction
excluant les articulations coxo-fémorale, sacro-iliaque et
facettaire
78,80
116,10
4
63,00
110,70
84,00
4
6
55,30
77,50
4
66,20
105,00
63,00
66,20
125,00
83,00
4
4
4
157,50
55,30
105,00
73,50
5
5
Mise en place d'un cathéter percutané
+
9472
20075
9474
Modification 71 / Modification 71
26-11-2014 15:10:34
insertion, toute méthode, d'un cathéter percutané
transpariétal, tout type, incluant les manipulations, les
irrigations et l'exérèse
thoracique, médiastinal ou abdominal
pour drainage d'ascite
pseudokyste pancréatique toute voie d'approche
C-67
R=1
Médecins spécialistes
R=1
R=2
Implantation de marqueur(s)
+
00491
implantation d'un ou plusieurs marqueurs permanents en
vue du repérage et/ou du traitement d'un organe ou d'une
tumeur
36,75
106,75
4
17,10
17,10
5
5,60
6,60
23,20
73,50
23,20
16,80
37,90
95,95
16,80
37,90
6,75
INJECTION DE SUBSTANCE DE CONTRASTE
9476
0484
9477
0442
20076
+
+
0444
0462
9478
Cavernosographie :
investigation de l'impuissance ou autre pathologie
pénienne (incluant la ponction directe, l'opacification et la
prise de clichés, l'étude débimétrique avec ou sans
injection de papavérine intracarverneuse)
Néphrostographie, examen de vessie iléale
NOTE : Si faite par l'urologue, l'injection est incluse dans la
prestation de la visite ou du service associé.
Injection intraveineuse ou intramusculaire d'un modificateur
physiologique, lors d'un examen radiologique du tube
digestif supérieur, du grêle ou du côlon
Galactographie
Gorgée barytée modifiée examen effectué en présence du
physiatre ou du radiologiste et d'un ou des membres du
personnel de réadaptation. Il s'agit d'une analyse
exhaustive de la déglutition avec un minimum de deux
consistances barytées (liquide, pâte, solide)
Kyste mammaire incluant l'aspiration
Lymphographie incluant la dissection
Ombilicoportographie incluant la dissection et la prise de
clichés
90,00
0155
9479
0200
Opacification des sinus paranasaux
Phlébographie par ponction osseuse
Pyélographie descendante ou rétrograde par voie
d'urétérostomie
NOTE : Si faite par l'urologue, l'injection est incluse dans la
prestation de la visite ou du service associé.
6,75
87,00
15,90
15,90
0453
Splénoportographie aspiratrice et manométrie, incluant la
prise de clichés
75,00
75,00
Modification 71 / Modification 71
26-11-2014 15:10:34
4
4
C-68
R=1
Médecins spécialistes
R=1
R=2
RADIO-ONCOLOGIE
L'Article 8.1 du Préambule général ne s'applique pas à la
radio-oncologie, à la radiothérapie palliative et à la
curiethérapie.
08501
08502
+
8511
+
8553
Examen, sous anesthésie générale ou régionale, effectué
par un radio-oncologue ou conjointement avec un médecin
d'une autre discipline
Installation d'un tube nasogastrique, dans les cas de cancer
des voies aérodigestives supérieures
Évaluation et ajustement de la configuration des champs de
radiation et de la collimation
50,00
30,00
93,10
Planification du traitement par radiations à l'aide de la
tomodensitométrie
injection intraveineuse de substance de contraste,
supplément
219,85
20158
Planification du traitement par radiations avec imagerie
multimodalité
NOTE : L'acte codé 20158 ne peut être facturé avec l'acte
codé 08565 à la même séance.
140,00
20159
Planification d'un site de réirradiation comportant un risque
de chevauchement de champ d'irradiation utilisé dans le
passé
NOTE : L'acte codé 20159 ne peut être facturé plus d'une
fois par patient, par trimestre.
70,00
20160
Planification du traitement par radiations à l'aide de la
tomodensitométrie en 4D incluant la synchronisation
respiratoire, le cas échéant
NOTE : L'acte codé 20160 ne peut être facturé avec l'acte
codé 20158, si effectué quinze jours avant ou après.
NOTE : L'acte codé 20160 ne peut être facturé avec l'acte
codé 08565, le même jour.
200,00
+
+
8564
08504
51,55
365,20
+
8565
Radiothérapie avec modulation d'intensité
Radiothérapie avec modulation d'intensité par planification
inverse
NOTE : L'acte codé 08504 et l'acte codé 08564 sont
mutuellement exclusifs.
Fusion d'images
+
8554
Irradiation stéréotaxique incluant la planification et les
séances de traitement, par site tumoral
Maximum 1 fois par patient, par site anatomique, par mois
Maximum 6 fois par patient à vie pour tous sites
anatomiques
NOTE : L'acte codé 8554 ne peut être facturé avec les
actes codés 8511, 8518, 8520 et 8553 à la même séance.
Irradiation hémi-corporelle incluant la planification et les
séances de traitement
397,00
08503
+
+
+
+
8555
Modification 71 / Modification 71
26-11-2014 15:10:34
4
30,00
77,40
132,80
C-69
8513
8514
8515
8516
8517
+
8518
+
8519
+
8520
8566
+
+
8551
8552
Traitement par isotopes métabolisés
Installation interstitielle ou intracavitaire de source
radioactive liquide
Application de radio-isotope par plaque
Irradiation pan-corporelle, pour les greffes médullaires,
incluant la planification et les séances de traitement
Irradiation toto-nodale, pour les greffes médullaires, incluant
la planification et les séances de traitement
Vérification simulée de localisation à partir de documents
radiologiques
Vérification sous thérapie de site d'irradiation à partir de
documents radiologiques
Maximum une fois par semaine, du lundi au dimanche, par
patient, par site anatomique
Étude de la dosimétrie à l'ordinateur (radiothérapie
transcutanée)
Implantation d'un ou plusieurs marqueurs permanents en
vue du repérage d'un organe ou d'une tumeur
ABOLIR
ABOLIR
R=1
32,90
31,00
26,00
947,00
Médecins spécialistes
R=1
R=2
4
4
5
947,00
26,60
17,75
90,90
53,00
4
RADIOTHÉRAPIE PALLIATIVE
08512
20161
+
Modification 71 / Modification 71
26-11-2014 15:10:34
Soins médicaux à visée palliative, prodigués par un
médecin spécialiste en radio-oncologie, par site anatomique
injection intraveineuse de substance de contraste,
supplément
NOTE : L'acte codé 08512 ne peut être facturé avec les
actes codés 08511, 08518, 08519, 08520 et 08553, si
effectué quinze jours avant ou après.
429,90
30,00
C-70
R=1
+
Médecins spécialistes
R=1
R=2
8562
8563
Curiethérapie haut débit, branchement et surveillance
d'un traitement
implant interstitiel
implant endocavitaire ou plésiocuriethérapie
8545
8546
8547
Insertion de substance radioactive :
temporaire
permanente
Étude de dosimétrie par ordinateur en curiethérapie
8548
8549
8550
Retrait du matériel radioactif (PG-28)
Retrait du matériel d'implantation sous anesthésie générale
Retrait du matériel d'implantation (PG-28)
40,30
82,80
50,90
0637
Réfrigération gastrique par ballon avec réfrigérant circulant
58,70
58,70
33,95
79,20
64,70
45,60
4
4
50,90
178,40
36,60
4
4
6
RHINOSINUSOLOGIE
+
20081
0783
0638
0733
+
0710
+
0746
+
20082
20162
Modification 71 / Modification 71
26-11-2014 15:10:34
Évaluation par un test standardisé de l'olfaction (épreuve
portant sur 40 testeurs révélés par grattage et connue
comme étant le test d'identification olfactive de Pittsburgh)
Rhinomanométrie
interprétation
technique et interprétation
étude de la résistance nasale par pléthysmographie
corporelle
Rhinopharyngoscopie directe (rigide) avec ou sans biopsie
sous anesthésie générale (*)
Rhinopharyngo-laryngoscopie endoscopique (PG-28 pour
médecin spécialiste en médecine d'urgence seulement) (*)
si biopsie unique ou multiple, supplément
NOTE : Ne peut s'ajouter à une autre endoscopie des voies
respiratoires supérieures et/ou digestives.
Microchirurgie laryngée endoscopique au laser, toutes
techniques, incluant les procédés diagnostiques et
thérapeutiques effectués à la même séance
6,30
22,60
10,00
92,95
4
5
30,25
40,45
4
27,20
27,20
1
250,00
6
C-72
+
0640
+
0641
+
0627
+
+
+
0657
0658
0275
+
+
+
0276
0277
20163
20164
20083
+
+
+
+
+
0278
0279
20083
+
+
20182
+
+
20183
+
+
+
0837
9346
0838
+
9347
Sinus :
frontal, lavage unilatéral (un ou plusieurs au cours de la
même séance)
maxillaire, lavage unilatéral (un ou plusieurs au cours de la
même séance)
Méatoscopie, unilatérale ou bilatérale
NOTE : La méatoscopie per-opératoire n'est pas payable
sauf pour les codes chirurgicaux 3301, 3804 et 3806.
Nettoyage de la cavité ethmoïdienne pendant le premier
mois postopératoire, incluant la méatoscopie
unilatéral
bilatéral
Thoracoscopie incluant, le cas échéant, biopsie, section
d'adhérences et drainage thoracique
Drainage thoracique fermé par pleurotomie (PG-28)
pleurodèse, supplément (PG-28)
Installation d'un drain thoracique de type PleurX
Retrait d'un drain thoracique de type PleurX
DÉPLACER
Traitement d'empyème
drainage par costectomie
par fermeture de fenêtre thoracique
Thrombolyse intraveineuse lors d'un AVC
mise en marche et surveillance au chevet du patient lors de
l'administration de la médication thrombolytique, incluant
tous les procédés diagnostiques et thérapeutiques effectués
à la même séance, mais excluant la première visite
NOTE : L'acte codé 20083 n'est pas soumis à la Règle 8.1
du Préambule général.
ensemble de soins médicaux nécessaires dans les 6
premières heures après la thrombolyse, excluant la mise en
marche et la surveillance au chevet du patient lors de
l'administration de la médication thrombolytique
NOTES :
L'ensemble de soins médicaux inclut les visites, la
surveillance et les procédés diagnostiques et
thérapeutiques;
L'acte codé 16070 peut être facturé en sus;
L'acte codé 20182 n'est pas soumis à la Règle 8.1 du
Préambule général.
téléthrombolyse : assistance médicale par contact vidéo,
avec le patient et le médecin au chevet, pour la prise de
décision de procéder à la thrombolyse, ainsi que la
disponibilité durant l'administration de la médication
thrombolytique.
NOTE : L'acte codé 20183 n'est pas soumis à la Règle
8.1du Préambule général.
Traitement en chambre hyperbare (incluant, le cas échéant,
la surveillance immédiate du patient après sa sortie de la
chambre)
(le patient et le médecin sont dans la chambre)
première heure (*)
pour chaque patient additionnel traité simultanément (*)
par quart d'heure ou portion de quart d'heure, après la
première heure (*)
pour chaque patient additionnel traité simultanément
Modification 71 / Modification 71
26-11-2014 15:10:34
R=1
Médecins spécialistes
R=1
R=2
37,70
39,70
4
32,15
33,65
4
32,45
40,45
5
57,45
74,95
80,85
80,85
4
245,90
66,15
198,30
30,00
4
168,95
157,05
5
4
4
400,00
200,00
300,00
276,20
79,40
52,05
12
11,35
C-73
R=1
+
+
+
+
0839
9348
0840
+
9349
0832
0833
Modification 71 / Modification 71
26-11-2014 15:10:34
surveillance :
(le patient est dans la chambre et le médecin est sur place
ou à proximité immédiate de la chambre)
première heure
pour chaque patient additionnel traité simultanément
par quart d'heure ou portion de quart d'heure, après la
première heure
pour chaque patient additionnel traité simultanément
Pour la couverture professionnelle, au niveau du Québec,
des services d'évaluation en rapport avec les indications de
l'utilisation de la chambre hyperbare, rendus par le médecin
responsable d'une chambre hyperbare
forfait pour une couverture de 24 heures en semaine
forfait pour une couverture de 24 heures, le week-end ou un
jour férié
159,90
46,65
26,65
Médecins spécialistes
R=1
R=2
12
6,60
107,00
160,00
C-74
R=1
Médecins spécialistes
R=1
R=2
Transplantation d'organes
+
0414
20178
Stabilisation et maintien d'un donneur potentiel en vue
d'une greffe d'organes, incluant les visites, par donneur, par
établissement, par jour
si décès cardiocirculatoire programmé avant mort
cérébrale, supplément
828,25
300,00
+
0698
Rencontre d'information d'un donneur potentiel en vue
d'une greffe rénale, par receveur (réservé aux
néphrologues)
330,70
+
0694
Préparation du prélèvement pancréatique d'un donneur
cadavérique pour transplantation d'îlots, toutes techniques
388,10
Modification 71 / Modification 71
26-11-2014 15:10:34
C-76
+
+
+
+
+
0696
9377
9378
9379
9380
9381
Modification 71 / Modification 71
26-11-2014 15:10:34
Ensemble des activités faites par un chirurgien général
dans l'établissement receveur, par patient, entourant la
préparation de donneurs d'organes ou d'un receveur de
greffe de foie, à l'exclusion du prélèvement ou de la greffe
Soins médicaux prodigués par un gastro-entérologue ou un
interniste ou un pédiatre dans une unité d'hépatologie à la
suite d'une transplantation hépatique, par jour, par patient :
Honoraire global incluant les actes diagnostiques et
thérapeutiques y afférents
1er jour (journée de la greffe)
2e au 5e jour (par jour)
6e au 10e jour (par jour)
11e au 15e jour (par jour)
1er au 15e jour inclus (Honoraire global)
R=1
107,25
Médecins spécialistes
R=1
R=2
335,45
251,65
111,85
83,90
2 300,60
C-77
R=1
+
+
+
+
+
9489
9490
9491
0763
0767
+
0763
+
+
20213
9350
Thérapie immunosuppressive pour transplantation,
traitement complet pré et postopératoire :
rénale
hépatique
pancréatique
DÉPLACER
cardiaque-pulmonaire
NOTE : Ces services médicaux ne peuvent être facturés
avec l'un ou l'autre des actes codés 00771, 00773, 00774,
00775, 00776, 09377, 09378, 09379, 09380, 09381,
20165, 20166, 20167, 20168, 20169, 20170, 20171,
20172 et 20173.
Soins médicaux prodigués par un cardiologue incluant la
thérapie immunosuppressive en préparation d'une
transplantation cardiaque imminente
Maximum 1 par patient, par épisode de soins
Soins médicaux prodigués par un cardiologue à la suite
d'une transplantation cardiaque, par jour, par patient :
Honoraire global de visites incluant la thérapie
immunosuppressive
1er jour (journée de la greffe)
2e au 15e jour (par jour)
Médecins spécialistes
R=1
R=2
482,55
482,55
530,05
530,05
578,70
1 185,40
328,95
Soins médicaux prodigués par un néphrologue à la suite
d'une transplantation rénale, par jour, par patient :
+
+
+
+
+
20165
20166
20167
20168
20169
20170
20171
Honoraire global incluant les procédés diagnostiques et
thérapeutiques y afférents, mais excluant l'hémodialyse,
pour patient de moins de 18 ans
1er jour (journée de la greffe)
2e au 5e jour (par jour)
6e au 10e jour (par jour)
11e au 15e jour (par jour)
16e au 30e jour (par jour)
1er au 15e jour inclus (Honoraire global)
16e au 30e jour inclus (Honoraire global)
2 250,00
450,00
300,00
225,00
187,50
6 675,00
2 812,50
0771
0773
0774
0775
20172
0776
20173
Honoraire global incluant les procédés diagnostiques et
thérapeutiques y afférents, mais excluant l'hémodialyse,
pour patient de 18 ans ou plus
1er jour (journée de la greffe)
2e au 5e jour (par jour)
6e au 10e jour (par jour)
11e au 15e jour (par jour)
16e au 30e jour (par jour)
1er au 15e jour inclus (Honoraire global)
16e au 30e jour inclus (Honoraire global)
1 653,40
330,70
220,45
165,35
125,00
4 905,05
1 875,00
Modification 71 / Modification 71
26-11-2014 15:10:34
C-78
R=1
Médecins spécialistes
R=1
R=2
Urologie
NOTE : Le procédé diagnostique ou thérapeutique
identifié par la mention "I" représente un service médical
isolé qui ne peut être combiné à aucun autre acte
diagnostique ou thérapeutique ou aucune autre chirurgie à
la même séance. Seul l'honoraire d'une visite peut
s'ajouter, s'il y a lieu.
+
0721
+
0725
+
0154
+
0730
Réduction manuelle de paraphimosis sous anesthésie
régionale (épidurale, caudale ou rachidienne) ou
générale, toute technique "I" (PG-28)
Traitement médical du priapisme (érection de plus de 4
heures) par injections médicamenteuses ou aspirations ou
les deux "I"
Mise en place par trocart d'un cathéter vésical par voie suspubienne (PG-28)
Dilatation d'urétérostomie ou de stoma iléal ou colonique
sous anesthésie régionale ou générale "I"
210,20
4
78,40
78,40
5
64,00
64,00
4
68,05
4
A) Endoscopies et manipulations urétro-vésicales
NOTE : Un seul service médical de cette sous-section
et de la sous-section endoscopies et manipulations
urétéro-rénales peut être facturé à la fois dans une même
séance.
+
0325
+
0302
+
0320
Modification 71 / Modification 71
26-11-2014 15:10:34
Supervision du traitement de tumeurs vésicales ou de la
cystite interstitielle incluant l'injection par cathétérisme
vésical de substance médicamenteuse, unique ou multiple,
le cas échéant, par jour
Cathétérisme vésical d'urgence dans une situation difficile
"I" (PG-28)
Urétro-cystoscopie diagnostique et thérapeutique (incluant,
le cas échéant, l'injection de colorant, l'urétrotomie interne,
l'ablation de calcul ou de corps étranger de l'urètre ou de la
vessie, l'ablation de cathéter urétéral ou de sonde double J,
la biopsie ou l'excision ou l'électrocoagulation de lésions
urétrales ou vésicales ou les deux, la méatotomie urétérale
pour sténose et la recherche de trajet fistuleux)
34,05
34,05
5
63,05
63,05
5
53,50
53,50
5
C-79
+
0726
Dilatation de la vessie pour cystite interstitielle sous
anesthésie générale ou régionale "I"
+
0731
+
0326
Dilatation d'un rétrécissement de l'urètre pénien, toute
technique
Mise en place d'une endoprothèse urétrale ou
prostatique ou les deux (Wallstent Urolume ou autres)
R=1
78,35
Médecins spécialistes
R=1
R=2
4
18,20
18,20
215,25
5
5
B) Endoscopies et manipulations urétéro-rénales
NOTE : Un seul code d'acte de cette sous-section et de la
sous-section endoscopies et manipulations urétro-vésicales
peut être facturé à la fois dans une même séance.
+
0327
+
+
0319
0372
+
0373
+
0374
Modification 71 / Modification 71
26-11-2014 15:10:34
Injection intrapyélique de substance médicamenteuse
unique ou multiple, par jour
Urétrocystoscopie avec cathétérisme urétéral incluant, le
cas échéant, l'injection de colorant :
pour fins diagnostiques
pour fins thérapeutiques, incluant au moins un des
procédés suivants : les manipulations urétérales par
panier, le refoulement ou la tentative de refoulement de
calcul, la dilatation urétérale à tout niveau, la néphrostomie
rétrograde de type Lawson, ou la mise en place de
cathéter urétéral double J
Néphroscopie percutanée post-néphrolithotomie
percutanée, par le trajet de néphrostomie existant, avec ou
sans extraction de calcul, sous anesthésie locale
Urétéroscopie ou urétérorénoscopie diagnostique,
incluant les biopsies et les tubes de drainage, s'il y a lieu
31,55
31,55
5
85,15
210,20
85,15
210,20
5
5
263,45
414,05
5
C-80
R=1
Médecins spécialistes
R=1
R=2
34,15
34,15
C) Urodynamie
NOTE : Un seul service médical de cette sous-section
peut être facturé à la fois dans une même séance.
+
0312
9358
9357
Cystométrie avec enregistrement graphique avec ou sans
prise de pression intra-abdominale (par un urologue
seulement) : technique ou interprétation ou les deux
Mesure des pressions intrapyéliques ou urétérovésicales ou les deux, avec ou sans prise de pression
intra-abdominale, technique et interprétation
Mesure des pressions intrapyéliques ou urétéro-vésicales
ou les deux, sous perfusion continue, incluant cystométrie
(test de Whitaker) avec ou sans prise de pression intraabdominale, technique et interprétation
Étude urodynamique complète comprenant la cystométrie,
la prise de pression intra-abdominale, le profil urétral (sauf
chez l'enfant de moins de 16 ans) et la débimétrie, avec ou
sans EMG
technique et/ou interprétation
21,60
4
50,00
5
+
0375
+
0622
Enregistrement vidéofluoroscopique comprenant une étude
urodynamique devant inclure : la cystométrie, l'étude
pression-débit, l'enregistrement des pressions abdominales
et de fuite à l'effort (ou profil urétral), avec ou sans
électromyographie du plancher pelvien, technique et
interprétation
198,65
0647
Exsanguino-transfusion (chacune)
156,90
Modification 71 / Modification 71
26-11-2014 15:10:34
5
58,75
58,75
4
C-81
R=1
+
00496
+
00499
Modification 71 / Modification 71
26-11-2014 15:10:34
D) Procréation assistée
Prélèvement épididymaire percutané ou prélèvement
testiculaire des spermatozoïdes dans le but d'une
fertilisation in vitro dans le cadre de la procréation assistée
(PESA-TESE) (pour urologue seulement)
Prélèvement épididymaire ou testiculaire de
spermatozoïdes sous microscope dans le but d'une
fertilisation in vitro dans le cadre de la procréation assistée
(MESA-MicroTESE) (pour urologue seulement)
Médecins spécialistes
R=1
R=2
900,00
1 900,00
5
1 600,00
2 900,00
8
C-82
Médecins spécialistes
R=1
R=2
ANESTHÉSIOLOGIE
NOTE : Dans cette section, un astérisque suivant le nombre
d'unités de base indique qu'il faut y ajouter les unités de durée
(*=+D).
+
VALEUR DE L'UNITÉ
16,66
ANESTHÉSIE POUR CHIRURGIE DENTAIRE ET BUCCALE
0925
---0904
0905
0918
0919
0960
0961
0962
0963
0964
0966
0967
0968
0969
0970
Curetage sous-gingival
Extraction dentaire simple
Résection de racine dentaire
Obturation dentaire
Pulpectomie
Traitement de canal dentaire
Extension des replis muqueux
Abaissement total du plancher de la bouche
Implantation de prothèse dentaire
Alvéoloplastie
Alvéolectomie
Ablation de tissu hyperplasique
Alvéolite
Fracture alvéolaire
Immobilisation de dents ébranlées par traumatisme
Ablation de torus
0906
Un acte de chirurgie dentaire administré au cabinet du
dentiste ou du médecin où il n'y a pas d'appareil
d'anesthésie et de réanimation en permanence donne
droit aux unités de durée seulement.
0920
0965
0924
0930
0936
Modification 71 / Modification 71
26-11-2014 14:45:14
Ablation d'un corps étranger de la cavité buccale ou du
maxillaire (à l'exception de l'ablation d'attelle)
dans le tissu osseux ou dans le tissu mou sous anesthésie
Ablation de dent, de fragment dentaire ou de corps étranger
par antrostomie
Exposition chirurgicale pour fins orthodontiques d'une dent
dont la couronne est complètement ou partiellement
recouverte par le tissu osseux
avec ou sans appareil de traction
Maxillectomie
partielle
Ablation des apophyses géni ou ablation de la crête
mylohyoïdienne (unilatérale) ou réinsertion du muscle
mylohyoïdien (unilatérale)
5*
5*
6*
5*
5*
5*
8*
5*
5*
5*
5*
5*
5*
5*
5*
5*
5*
5*
10*
5*
D-7
Médecins spécialistes
R=1
R=2
Tubéroplastie (unilatérale) (Reconstruction de la tubérosité)
réduction muqueuse ou fibreuse ou les deux
réduction osseuse (comprenant la réduction muqueuse et
fibreuse s'il y a lieu) ou extension de la rétrotubérosité
(comprenant l'ablation de l'extrémité de l'apophyse
ptérygoïde)
0937
0938
0949
5*
5*
Operculectomie (incision et dégagement de la surface
occlusale d'une dent en éruption)
5*
Intervention sur le trijumeau
avulsion complète du nerf dentaire inférieur ou avulsion
d'une branche du trijumeau ou transposition et
décompression neurale ou alcoolisation d'une branche du
trijumeau
infiltration d'une branche du trijumeau pour fins
diagnostiques (une ou plusieurs non suivies d'un acte
chirurgical dans la même séance)
Repositionnement ou diminution de la symphyse
mentonnière (comprenant la myotomie)
repositionnement bilatéral
diminution
0950
0953
0957
0959
6*
4*
10*
8*
ANESTHÉSIE RÉGIONALE POUR CHIRURGIE DE L'OEIL
+
+
Anesthésie régionale pour chirurgie de l'oeil (rétrobulbaire,
bloc facial)
sans la présence d'un anesthésiologiste
avec la présence d'un anesthésiologiste
NOTE : Cet acte remplace le rôle 2 et le rôle 3 pour
l'ophtalmologiste.
0907
0908
38,20
19,10
ANESTHÉSIE GÉNÉRALE POUR CHIRURGIE DE L'OEIL
41010
Anesthésie générale avec intubation endotrachéale pour
chirurgie de la cataracte
6*
ANESTHÉSIE OBSTÉTRICALE
Accouchement ou période du travail, ou les deux
+
0921
0910
0911
+
Modification 71 / Modification 71
26-11-2014 14:45:15
sous anesthésie générale
sous anesthésie régionale par injection unique
sous anesthésie régionale continue par insertion de
cathéter ou injections multiples ou infusion par pompe, ou
les trois et, incluant l'analgésie post-accouchement par
voies naturelles pratiquée par injection de narcotique ou
autres analgésiques à travers le cathéter
NOTE : L'acte codé 00911 ne peut être facturé avec les
actes codés 41001, 41003 et 41004 à la même séance.
9
9
12
D-8
Médecins spécialistes
R=1
R=2
41007
NOTE :
- si, au cours du travail se déroulant sous anesthésie
régionale, une césarienne devient nécessaire, l'honoraire
de cette dernière, (code d'acte 6912 ou code d'acte 6913),
s'ajoute à celui de l'anesthésie régionale à compter du
moment où l'anesthésiologiste prend contact avec la
malade pour effectuer l'induction.
- une anesthésie générale pratiquée pour compléter une
anesthésie régionale est incluse dans le tarif de cette
dernière.
Prise en charge du nouveau-né par un anesthésiologiste lors
d'une chirurgie ex utéro intrapartum
18*
ANESTHÉSIE DIAGNOSTIQUE ET THÉRAPEUTIQUE
+
0915
+
0939
0933
0935
0952
41001
41002
41026
Modification 71 / Modification 71
26-11-2014 14:45:15
Contrôle de blocages nerveux continus (avec cathéter ou
aiguille) : par visite
maximum par jour
Épidurale avec sang homologue pour traiter céphalée postponction de la dure-mère
Épidurale continue pour soulager la douleur :
pour les premières 48 heures
chronique (injection de morphine ou autres narcotiques)
incluant les visites, la surveillance et les injections
après 48 heures
réinjections et/ou visites, par jour, par patient
Épidurale différentielle incluant les visites, les injections et
la surveillance
NOTE : Comprend l'injection séquentielle de placebo,
d'analgésique ou d'agent narcotique et l'appréciation de la
réponse du patient. Ce test a une durée moyenne de trois
heures. Les services médicaux codés 0933 et 0935 ne
peuvent s'ajouter à cet acte le même jour.
Douleur aiguë ou douleur chronique :
prise en charge par l'anesthésiologiste, chez un patient
hospitalisé, de l'analgésie par bloc plexique, neuraxial
(péridural ou rachidien), intrapleural, incluant les visites, la
surveillance, l'installation du cathéter, l'enseignement au
patient et les injections
1er jour
par jour subséquent **
par jour subséquent le week-end
(honoraires majorés en application de la Règle 15 du
Préambule général) **
7,75
31,00
90,00
190,00
35,00
190,00
35,00
58,00
5
D-9
Médecins spécialistes
R=1
R=2
SOINS SPÉCIAUX
Cathétérisme veineux
NOTE : Les services médicaux de cette rubrique ne peuvent
être facturés que par le médecin spécialiste classé en
anesthésiologie.
0901
0987
Cathétérisme avec cathéter de Swan Gantz incluant la
visite faite au cours des 30 jours précédents, le cas échéant
180,00
supplément A8-1
9
Insertion d'un cathéter dans la veine cave par abord sousclavier ou jugulaire, incluant la visite faite au cours des 30
jours précédents, le cas échéant
+
+
0902
0993
0903
0994
0909
0995
0913
0916
Modification 71 / Modification 71
26-11-2014 14:45:15
patient de moins de 16 ans (PG-28)
supplément A8-1
patient de 16 ans ou plus (PG-28)
supplément A8-1
Introduction d'un cathéter veineux central temporaire par
voie périphérique (picc-line) incluant, le cas échéant,
l'injection de substance de contraste et la visite faite au
cours des 30 jours précédents
supplément A8-1
Mise en place d'un cathéter veineux permanent avec
réservoir sous-cutané incluant, le cas échéant, l'injection de
substance de contraste, l'échographie de guidage pour la
ponction, la visite faite au cours des 30 jours précédents et
la surveillance
si reprise de la technique en deçà de 30 jours, supplément
140,00
140,00
4*
5
4*
3
4*
250,00
5
6
110,00
32,00
D-12
0922
0946
0996
0992
Mise en place d'un cathéter veineux permanent par voie
percutanée incluant, le cas échéant, l'injection de substance
de contraste, l'échographie de guidage pour la ponction, la
visite faite au cours des 30 jours précédents et la
surveillance
Mise en place par voie rétrograde et maintien dans la veine
jugulaire interne d'un cathéter destiné à mesurer, en continu
ou à l'aide de prélèvements répétés, la saturation en
oxygène du sang veineux en provenance de la circulation
cérébrale, chez un patient présentant une condition
cérébrale critique, incluant la visite faite au cours des 30
jours précédents, le cas échéant
supplément A8-1
Retrait d'un cathéter veineux permanent avec réservoir
incluant la visite faite au cours des 30 jours précédents, la
dissection du trajet sous-cutané avec ou sans fluoroscopie
ou échographie
Médecins spécialistes
R=1
R=2
160,00
145,00
86,60
7
SOINS DE VENTILATION
Niveau I
Soins de ventilation de base sous la responsabilité du
médecin spécialiste (v.g. polioencéphalite, traumatismes
thoraciques, soins de support postopératoires de la
ventilation, autres qu'à la salle de réveil, etc.) incluant, le
cas échéant, la surveillance, l'administration de
bronchodilatateurs et de stéroïdes en aérosol, la ventilation
à ratio inversé, l'hypercarbie permissive, la ventilation à
pression contrôlée, la ventilation à poumon ouvert (open
lung ventilation), la ventilation en décubitus ventral,
l'administration de surfactant et la ventilation de l'espace
mort
+
0928
Installation de l'équipement de ventilation (la valeur de
durée de l'acte se calcule depuis le début de la mise en
marche du traitement)
NOTE : La réanimation ne peut être facturée en même
temps que ce service médical.
+
+
0927
Contrôle subséquent, par visite **
maximum par jour
Contrôle subséquent le week-end, par visite **
maximum par jour le week-end
(honoraires majorés en application de la Règle 15 du
Préambule général)
NOTE : Les actes codés 00927 ou 41029 ne peuvent
être jumelés le même jour par le même médecin avec
une autre visite de contrôle. Ne peuvent être facturés par
un médecin classé en microbiologie.
41029
.
Modification 71 / Modification 71
26-11-2014 14:45:15
55,35
1*
15,75
63,00
25,00
100,00
D-13
Médecins spécialistes
R=1
R=2
Niveau II
Soins de ventilation présentant un degré de complexité
accrue sous la responsabilité du médecin spécialiste
incluant, le cas échéant, la surveillance, la ventilation aux
halogènes pour status asthmaticus, la ventilation à haute
fréquence (60 par minute ou plus), la ventilation différentielle
avec diviseur trachéal, l'oxygénation à l'aide d'un
oxygénateur extracorporel à membrane (ECMO),
l'administration thérapeutique de vasodilatateurs pulmonaires
par inhalation (monoxyde d'azote, prostaglandines), la
ventilation liquide partielle
+
+
+
+
0990
0991
.
41030
Installation de l'équipement de ventilation (la valeur de
durée de l'acte se calcule depuis le début de la mise en
marche du traitement)
NOTE : La réanimation ne peut être facturée en même
temps que ce service médical.
Contrôle subséquent, par visite **
maximum par jour
Contrôle subséquent le week-end, par visite **
maximum par jour le week-end
(honoraires majorés en application de la Règle 15 du
Préambule général)
NOTE : Les actes codés 00991 ou 41030 ne peuvent être
jumelés le même jour par le même médecin avec une
autre visite de contrôle. Ne peuvent être facturés par un
médecin classé en microbiologie.
0912
Intubation oro ou nasotrachéale à l'aide d'un bronchoscope à
fibre optique pour une pathologie rendant impossible la
mobilisation de la colonne cervicale ou l'ouverture de la
bouche, notamment une fracture de la colonne cervicale, des
malformations, etc. A8-1
0940
Intubation endo-bronchique avec un tube ou bloqueur
bronchique en utilisant le bronchoscope flexible chez un
patient où une isolation pulmonaire est indiquée A8-1
Modification 71 / Modification 71
26-11-2014 14:45:15
109,05
4*
12,00
72,00
21,40
128,40
10
8
D-14
Médecins spécialistes
R=1
R=2
COEUR-POUMON ARTIFICIEL
.
Lorsque le coeur-poumon artificiel est utilisé au cours d'une
anesthésie, le nombre d'unités de base pour cette
anesthésie, incluant l'utilisation du coeur-poumon artificiel, ne
peut être inférieur à 18 (MOD=036)
18*
TRANSPLANTATIONS
0932
Dans les cas de transplantations d'organes nécessitant le
maintien des fonctions vitales du donneur, le nombre d'unités
de base
12*
DIVERS
+
0981
0982
0954
0986
+
0958
0971
0972
0974
0975
0973
0955
0956
0976
0977
0978
0979
+
41031
0983
Modification 71 / Modification 71
26-11-2014 14:45:15
Anesthésie pour angioradiologie
Anesthésie pour échographie cardiaque transoesophagienne
Anesthésie pour électroconvulsothérapie
Anesthésie générale pour blocage diagnostique et
thérapeutique d'un nerf majeur
Anesthésie générale pour épiglottite
Anesthésie pour extraction d'un drain, tampon ou mèche de
drainage à la suite d'une intervention chirurgicale
Anesthésie pour ablation de points de suture
Tamponnement nasal antérieur
anesthésie pour tomographie par ordinateur peu importe le
nombre d'examens faits au cours de la même anesthésie
Anesthésie pour imagerie par résonance magnétique
quel que soit le nombre d'examens faits au cours de la même
anesthésie
anesthésie pour examen ophtalmologique :
sans intubation
avec intubation
anesthésie pour examen sous anesthésie générale
anesthésie pour circulation assistée
anesthésie pour greffe, ou shunt externe pour dérivation
temporaire
anesthésie pour homogreffe pour remplacement au
système cardiovasculaire
anesthésie pour traitement en radio-oncologie chez un
patient de moins de 18 ans
anesthésie pour télécobalthérapie
6*
6*
4*
4*
10*
4*
4*
4*
7*
10*
5*
5*
4*
8*
8*
7*
10*
4*
D-15
Médecins spécialistes
R=1
R=2
OTO-RHINO-LARYNGOLOGIE
+
+
+
+
+
+
5998
5993
5994
5995
5996
5997
Modification 71 / Modification 71
26-11-2014 14:45:52
Forfait pour chirurgie complexe
(Acte réservé aux spécialistes en oto-rhino-laryngologie
seulement)
durée anesthésiologique de 4 à 5 heures au total
durée anesthésiologique de 5 à 6 heures au total
durée anesthésiologique de 6 à 8 heures au total
durée anesthésiologique de 8 à 10 heures au total
durée anesthésiologique de 10 à 12 heures au total
durée anesthésiologique de plus de 12 heures
NOTE : Lorsqu'il y a prélèvement d'un lambeau
microanastomosé (codes d'acte 1425-1426) par un médecin
de la même discipline, ce dernier peut facturer ce service à
plein tarif nonobstant la Règle 9 de l'Addendum 4 Chirurgie.
1 047,90
1 309,90
1 971,55
2 253,00
2 816,40
3 661,30
18
18
18
18
18
18
E-10
Médecins spécialistes
R=1
R=2
CHIRURGIE PLASTIQUE
+
+
+
+
+
+
+
+
05963
05964
05965
5900
5901
5902
5903
5904
5914
+
5905
5915
+
05936
Modification 71 / Modification 71
26-11-2014 14:45:53
Forfait de reconstruction pour chirurgie oncologique
complexe ou pour les grands traumatisés ou pour
malformation congénitale complexe
durée anesthésiologique de 3 à 4 heures au total
durée anesthésiologique de 4 à 5 heures au total
durée anesthésiologique de 5 à 6 heures au total
durée anesthésiologique de 6 à 8 heures au total
durée anesthésiologique de 8 à 10 heures au total
durée anesthésiologique de 10 à 12 heures au total
durée anesthésiologique de plus de 12 heures
par microanastomose vasculaire (maximum 2), supplément
si microanastomose vasculaire excédentaire, supplément
(*)
par microanastomose nerveuse (maximum 2), supplément
si microanastomose nerveuse excédentaire, supplément (*)
NOTE : Le protocole opératoire est requis pour les actes
codés 5914 et 5915.
pour patient ayant un IMC >= 40, supplément
NOTE : Les actes codés 05963, 05964 et 05965 ne peuvent
être facturés que dans les centres hospitaliers suivants :
- CHU Sainte-Justine
- CUSM - Hôpital de Montréal pour enfants
- CHUQ - Pavillon CHUL
846,30
1 128,40
1 692,60
2 256,80
2 821,00
3 385,20
3 949,40
789,90
C.S.
18
18
18
18
18
18
18
677,05
C.S.
300,00
E-13
Médecins spécialistes
R=1
R=2
NEUROCHIRURGIE
+
+
+
05954
05955
05956
+
+
+
+
+
+
05957
05958
05959
05960
05961
05962
Modification 71 / Modification 71
26-11-2014 14:45:53
Forfait pour chirurgie complexe
(Acte réservé aux spécialistes en neurochirurgie seulement)
durée anesthésiologique de 8 à 10 heures au total
durée anesthésiologique de 10 à 12 heures au total
durée anesthésiologique de plus de 12 heures
Assistance opératoire :
durée d'assistance opératoire de 2 à 4 heures au total
durée d'assistance opératoire de 4 à 6 heures au total
durée d'assistance opératoire de 6 à 8 heures au total
durée d'assistance opératoire de 8 à 10 heures au total
durée d'assistance opératoire de 10 à 12 heures au total
durée d'assistance opératoire de plus de 12 heures
NOTE : Les modificateurs d'urgence prévus à la Règle 14 du
Préambule général s'appliquent à partir de l'heure du début
de l'assistance opératoire.
2 072,25
2 797,50
3 626,35
18
18
18
355,95
596,80
830,20
1 074,45
1 304,45
1 422,75
E-14
Médecins spécialistes
R=1
R=2
OPHTALMOLOGIE
+
+
05950
05951
Modification 71 / Modification 71
26-11-2014 14:45:53
Forfait pour chirurgie oculaire complexe
(Acte réservé aux spécialistes en ophtalmologie seulement)
durée opératoire d'une heure et demie
par quart d'heure additionnel
507,70
84,60
15
E-15
Médecins spécialistes
R=1
R=2
CHIRURGIE GÉNÉRALE
+
05937
05938
05939
05940
05941
05942
05943
05944
05928
+
05929
05945
05946
05947
05948
05949
Modification 71 / Modification 71
26-11-2014 14:45:53
Forfait pour chirurgie complexe
(Acte réservé aux spécialistes en chirurgie générale
seulement)
durée anesthésiologique de 4 à 5 heures au total
durée anesthésiologique de 5 à 6 heures au total
durée anesthésiologique de 6 à 7 heures au total
durée anesthésiologique de 7 à 8 heures au total
durée anesthésiologique de 8 à 9 heures au total
durée anesthésiologique de 9 à 10 heures au total
durée anesthésiologique de 10 à 11 heures au total
durée anesthésiologique de plus de 11 heures
si chirurgie abdominale chez un patient cirrhotique avec un
score de Child-Pugh B, supplément
si chirurgie abdominale chez un patient cirrhotique avec un
score de Child-Pugh C, supplément
Assistance opératoire :
durée d'assistance opératoire de 2 à 4 heures au total
durée d'assistance opératoire de 4 à 6 heures au total
durée d'assistance opératoire de 6 à 8 heures au total
durée d'assistance opératoire de 8 à 10 heures au total
durée d'assistance opératoire de plus de 10 heures
NOTE : Les modificateurs d'urgence prévus à la Règle 14
du Préambule général s'appliquent à partir de l'heure du
début de l'assistance opératoire.
1 200,00
1 400,00
1 600,00
2 000,00
2 250,00
2 500,00
2 750,00
3 000,00
75,00
18
18
18
18
18
18
18
18
100,00
300,00
550,00
850,00
1 000,00
1 500,00
E-16
Médecins spécialistes
R=1
R=2
PEAU - PHANÈRES - TISSU CELLULAIRE SOUS-CUTANÉ
ET MUQUEUSES
+
NOTE : L'autorisation de la Régie est requise pour la
rémunération des codes d'acte suivants : 01010, 01012,
01021, 01324, 01338, 01386, 01388, 01395, 01401, 01402,
01407, 01410, 01419, 01460, 01463, 01464, 01465, 20202,
20203, 20204, 01043, 01044, 01045, 01046, 01047 et 01048
et elle est également requise pour les codes d'acte suivants,
lorsque la cicatrice est située ailleurs qu'à la face et au cou :
01310, 01311, 01312, 01405, 01406, 01416 et 01417.
De plus, l'autorisation de la Régie est aussi requise pour les
codes d'acte 01233 et 01234 lorsque effectués chez un patient
de plus de 18 ans.
NOTE : L'anesthésie locale comprend le bloc interdigital et le
bloc paracervical.
01031
01025
01026
01027
01028
Un supplément est payable pour les actes codés 01010,
01012, 01021, 01343, 01373, 01402, 01407, 01410, 01423,
01434 et 01435 du chapitre "Peau - Phanères - Tissu
cellulaire sous cutané et muqueuses" pour un patient ayant un
IMC >= 40 (pour chirurgien plastique seulement)
Un supplément est payable sur le tarif de base des actes
01201, 01205, 01228, 01230, 01231, 01232, 01250, 01251,
01252 et 01334 du chapitre "Peau - Phanères - Tissu
cellulaire sous-cutané et muqueuses" pour un patient ayant un
IMC >= 40
Acte de moins de 100 $, supplément
Acte entre 100 $ et 299 $, supplément
Acte entre 300 $ et 599 $, supplément
Acte de 600 $ et plus, supplément
Modification 71 / Modification 71
26-11-2014 14:46:24
300,00
20,00
60,00
110,00
170,00
F-2
Médecins spécialistes
R=1
R=2
ABCÈS, HÉMATOME OU SÉROME, UNIQUE OU
MULTIPLE, incluant le drainage, le cas échéant
+
+
+
1013
1014
1015
+
1016
+
+
+
+
+
1017
01024
1018
1019
1020
Modification 71 / Modification 71
26-11-2014 14:46:24
sans anesthésie ou sous anesthésie locale
sous-cutané, panaris ou fenestration d'un ongle
périanal (PG-28)
palmaire ou digital (PG-28 pour médecin spécialiste en
médecine d'urgence seulement)
intramusculaire
sous anesthésie régionale ou générale
sous-cutané (PG-28)
cervical (PG-23)
périanal (PG-23)
palmaire ou digital (PG-28)
intramusculaire (PG-28)
44,20
61,50
167,65
131,25
96,50
276,75
109,35
100,60
131,25
5
6
5
5
5
F-3
Médecins spécialistes
R=1
R=2
+
EXCISION CONVENTIONNELLE OU
PAR CRYOCHIRURGIE
TUMEUR BÉNIGNE OU PRÉCANCÉREUSE
+
(biopsies comprises) :
(Naevi, angiomes, lipomes, kératoses actiniques, etc. sauf
les kystes sébacés et les verrues).
Face, cou et organes génitaux
1101
+
+
+
1102
1103
1104
+
+
+
1105
1106
1107
sans anesthésie ou sous anesthésie locale
sans suture (**)
avec suture
2 cm ou moins (PG-28) (*)
2 cm à 5 cm (PG-28) (*)
plus de 5 cm (PG-28) (*)
sous anesthésie régionale ou générale
avec suture
2 cm ou moins (PG-28) (*)
2 cm à 5 cm (PG-28) (*)
plus de 5 cm (*)
15,70
16,80
73,50
131,25
111,80
139,70
196,35
5
5
5
Autre région
+
1108
1109
+
+
1121
1122
+
+
1123
1124
Modification 71 / Modification 71
26-11-2014 14:46:24
sans anesthésie ou sous anesthésie locale
sans suture
5 cm ou moins (**)
plus de 5 cm (*)
avec suture
5 cm ou moins (PG-28) (*)
plus de 5 cm (PG-28) (*)
sous anesthésie régionale ou générale
5 cm ou moins (PG-28) (*)
plus de 5 cm (PG-28) (*)
NOTE : Maximum de 4 lésions rémunérables par séance.
13,80
40,95
36,85
55,35
89,40
123,70
5
5
F-4
Médecins spécialistes
R=1
R=2
+
LIPOMATOSE DIFFUSE OU NEUROFIBROMATOSE
1126
+
+
+
Exérèse de 5 lésions ou plus
1169
1172
Kystes sébacés :
face, cuir chevelu, cou (PG-28)
autres localisations
NOTE : Maximum de quatre (4) lésions rémunérables
18,80
43,00
5
5
26,45
264,50
4
Traitement des angiomes plans (excluant les malformations
capillaires autorésolutives), des hémangiomes infantiles
compliqués (ulcérés ou qui causent une atteinte
fonctionnelle) ou des hémangiomes congénitaux, à la face ou
au cou, par laser, chez les patients de moins de 18 ans
+
+
1110
+
+
+
1112
+
sous anesthésie :
par cm carré
maximum par séance
sans anesthésie :
par cm carré (PG-28)
maximum par séance
NOTES :
1. ABOLIR
2. Ces tarifs sont payables en établissement seulement.
12,25
61,25
Traitement des angiomes plans, des hémangiomes infantiles
compliqués (ulcérés ou qui causent une atteinte
fonctionnelle) ou des hémangiomes congénitaux, au corps,
par laser, chez les patients de moins de 18 ans
01043
.
01044
.
+
+
+
+
+
+
+
+
5
AUTRES CONDITIONS
+
+
+
+
+
+
+
+
C.S.
sous anesthésie :
par cm carré
maximum par séance
sans anesthésie :
par cm carré (PG-28)
maximum par séance
NOTES :
1. Les actes codés 01043 et 01044 ne peuvent être facturés
plus de 8 fois par patient, à vie.
2. Ces tarifs sont payables en établissement seulement.
3. Une autorisation préalable de la Régie est nécessaire
pour facturer les actes codés 01043 et 01044.
26,45
264,50
4
12,25
61,25
Traitement des angiomes plans d'une superficie de 6 cm
carrés ou plus, à la face ou au cou, par laser, chez les
patients de 18 ans et plus
01045
.
01046
.
Modification 71 / Modification 71
26-11-2014 14:46:24
sous anesthésie :
par cm carré
maximum par séance
sans anesthésie :
par cm carré (PG-28)
maximum par séance
NOTES :
1. Les actes codés 01045 et 01046 ne peuvent être facturés
plus de 2 fois par patient, par année.
2. Ces tarifs sont payables en établissement seulement.
3. Une autorisation préalable de la Régie est nécessaire
pour facturer les actes codés 01045 et 01046.
26,45
264,50
4
12,25
61,25
F-5
Médecins spécialistes
R=1
R=2
+
Laser ablatif
+
Traitement de tumeurs cutanées secondaires à une
génodermatose documentée, par laser ablatif, à la face ou
au cou
+
+
+
+
+
+
+
01047
.
01048
.
+
+
+
+
sous anesthésie :
par cm carré
maximum par séance
sans anesthésie :
par cm carré (PG-28)
maximum par séance
NOTES :
1. Les actes codés 01047 et 01048 ne peuvent être facturés
plus de 8 fois par patient, à vie.
2. Ces tarifs sont payables en établissement seulement.
3. Une autorisation préalable de la Régie est nécessaire
pour facturer les actes codés 01047 et 01048.
30,00
300,00
5
15,00
150,00
Traitement de chéilite actinique touchant plus de 50 % de la
lèvre, par laser ablatif, par séance
01049
01050
réalisé en cabinet privé
réalisé en établissement
NOTE : Les actes codés 01049 et 01050 ne peuvent être
facturé plus d'une fois par patient, par année.
150,00
75,00
TUMEURS CANCÉREUSES
+
01130
Exérèse d'un mélanome confirmé histologiquement,
supplément
NOTE : L'acte codé 01130 peut être facturé avec les actes
codés 01131, 01132, 01133 et 01134.
96,70
(biopsies comprises)
par excision chirurgicale
Face, cou et organes génitaux
+
1131
1132
sous anesthésie locale
sous anesthésie régionale ou générale (PG-28)
115,20
335,35
6
56,90
279,45
6
Autre région
+
1133
1134
sous anesthésie locale
sous anesthésie régionale ou générale (PG-28)
Excision de lésion cancéreuse de la peau selon la
technique de Tromovitch
+
+
1199
01190
+
Modification 71 / Modification 71
26-11-2014 14:46:24
première couche (PG-28)
chaque couche supplémentaire, le même jour ou dans les
jours subséquents, supplément (PG-28)
maximum : 2 couches
NOTE : L'exérèse du noyau tumoral ne peut être considérée
comme une première couche.
276,75
110,70
6
F-6
Médecins spécialistes
R=1
R=2
LIPECTOMIE FONCTIONNELLE
+
1010
+
+
1012
1021
+
+
1210
1211
Excision du tablier graisseux abdominal
Autres régions
membre supérieur
membre inférieur
Liposuccion d'un lambeau préalablement greffé :
sous anesthésie locale
sous anesthésie générale
838,35
7
558,90
789,90
5
5
67,05
101,55
5
49,20
4
184,45
5
258,15
258,15
258,15
5
5
5
29,40
C.S.
4
6
10,10
2,50
4
14,60
3,50
4
ONYCECTOMIE
+
1215
+
1216
doigt ou orteil (incluant le lambeau, le cas échéant) :
simple (PG-28 pour médecin spécialiste en médecine
d'urgence seulement)
radicale : exérèse de la matrice unguéale et amputation
partielle de la phalange distale, si nécessaire (PG-28 pour
médecin spécialiste en médecine d'urgence seulement)
SINUS PILONIDAL
+
+
+
1217
1220
1221
(kyste sacro-coccygien) :
excision simple (PG-28)
excision et plastie (PG-28)
marsupialisation (PG-28)
EXÉRÈSE DE CORPS ÉTRANGERS
+
simple (PG-28)
compliquée
1196
1197
VERRUE ET MOLLUSCUM CONTAGIOSUM
1222
.
1223
.
Modification 71 / Modification 71
26-11-2014 14:46:24
Excision chirurgicale :
non faciale :
première (PG-28)
additionnelle (lors de la même séance), chacune
maximum 15 verrues additionnelles
faciale :
première (PG-28)
additionnelle (lors de la même séance), chacune
maximum 9 verrues additionnelles
F-8
Médecins spécialistes
R=1
R=2
plantaire excluant l'émondage :
première
additionnelle (lors de la même séance), chacune
maximum de 10 verrues additionnelles par séance
1225
.
+
1227
1224
17,90
5,00
5
54,20
112,45
5
5
face et cou :
Pour la réparation de lacérations simples, la somme des
centimètres s'additionne à la valeur de base qui n'est
payable qu'une fois.
moins de 1 cm (PG-28)
par cm additionnel (*)
50,00
19,40
5
autres localisations :
pour la réparation de lacérations simples, la somme des
centimètres s'additionne à la valeur de base qui n'est
payable qu'une fois.
moins de 1 cm (PG-28)
par cm additionnel (*)
40,00
10,40
5
en mosaïque (excision totale) par séance
excision totale et plastie
NOTE : Lorsque la cryothérapie, la chimiothérapie ou une
technique physique est utilisée pour le traitement d'une
verrue comme complément à l'excision chirurgicale, seule
l'excision chirurgicale est rémunérée.
CAUTÉRISATION
Cryo ou chimiocautérisation - voir cryothérapie et
chimiothérapie, à la section Procédés diagnostiques et
thérapeutiques
RÉPARATION DE PLAIES (débridement compris)
Lacérations simples
.
+
+
1320
.
.
+
+
1323
.
Modification 71 / Modification 71
26-11-2014 14:46:24
F-9
Médecins spécialistes
R=1
R=2
+
+
+
+
1316
1317
Suture de lacérations intranasales ou intrabuccales
(sous anesthésie générale)
1er centimètre
par centimètre additionnel
au cours d'une autre intervention chirurgicale par le
même chirurgien, supplément
1er centimètre
par centimètre additionnel (*)
110,70
22,15
5
26,25
10,50
Lacérations compliquées
.
+
+
+
1322
Modification 71 / Modification 71
26-11-2014 14:46:24
NOTE : Les valeurs suivantes s'appliquent lorsqu'il y a lieu
d'utiliser des techniques spéciales de réparation en vue
d'obtenir un résultat esthétique ou fonctionnel au maximum,
techniques qui exigent un temps inhabituel d'opération.
À moins qu'il en soit indiqué autrement, les valeurs
établies comportent la mise à plat du défaut à corriger et les
procédures nécessaires à la réparation ou le débridement
et la réparation de lacérations compliquées.
face et cou :
moins de 2,5 cm (PG-28)
par 2,5 cm additionnels
maximum payable pour l'ensemble des plaies
105,00
36,75
656,25
5
F-10
1325
plaies étendues, multiples ou compliquées (PG-28)
Médecins spécialistes
R=1
R=2
C.S.
5
débridement isolé de plaie :
NOTE : Dans les cas de réparation de plaie, le
débridement est inclus dans la prestation prévue pour les
réparations de plaie lorsqu'elles sont faites en même temps.
+
+
chaque unité de 1 cm (PG-28)
valeur maximum
1327
7,80
140,40
sous anesthésie régionale ou générale
01032
.
chaque unité de 1 cm
valeur maximum
1328
réparation de plaie opératoire pour hémorragie (tranche
vaginale incluse)
10,00
350,00
5
C.S.
6
0,55
137,50
8
473,95
8
C.S.
8
600,00
8
BRÛLURES
+
+
1345
+
1339
1333
1337
Modification 71 / Modification 71
26-11-2014 14:46:24
débridement isolé de brûlures
moins de 10 % de la surface corporelle
Inclus dans le tarif de la visite ou de l'acte associé
entre 10 % et 30 % de la surface corporelle, par cm (PG-28)
valeur maximum
au-delà de 30 % ou d'une main complète ou les deux (PG28)
étendues
Application d'autogreffe de culture sur un brûlé incluant le
débridement à la même séance, le cas échéant
F-11
Médecins spécialistes
R=1
R=2
+
+
1346
1347
1348
Escharotomie de décompression chez les brûlés
tronc (PG-28)
un ou deux membres supérieurs (PG-28)
un ou deux membres inférieurs (PG-28)
NOTES : 1. Les services médicaux codés 1346, 1347 et
1348 ne peuvent être facturés avec les services
médicaux codés 1333, 1339 et 1345.
105,00
100,00
105,00
5
5
5
315,00
7
2. Si une ou des fasciotomies sont nécessaires,
à la même séance et sur le même segment de
membre qu'une escharotomie, seules la ou les
fasciotomies seront payables.
+
1334
+
01340
+
1321
changement de pansements sous anesthésie au bloc
opératoire incluant le débridement
avec installation d'un appareil à pression négative (type
VAC), supplément
Injections multiples de Kénalog sous anesthésie générale,
par quart d'heure
105,00
44,70
6
150,00
6
5,00
350,00
4
RÉSECTION D'UN MONITEUR DE LAMBEAU
01033
Résection d'un moniteur de lambeau cutané, musculaire
et/ou muqueux
GREFFE CAPILLAIRE
1338
.
par greffon
maximum par séance
MICRO-GREFFE CAPILLAIRE
01324
.
.
par unité folliculaire
maximum par séance
maximum par patient
2,10
2 625,00
5 250,00
GREFFES CUTANÉES OU GREFFES CULTIVÉES
À moins qu'il en soit indiqué autrement, les valeurs établies
comprennent la mise à plat, la préparation chirurgicale de la
surface à greffer s'il y a lieu, le prélèvement et la mise en
place du greffon et le soin de la région donneuse.
1335
Modification 71 / Modification 71
26-11-2014 14:46:24
Prélèvement de greffon cutané par un chirurgien d'une
spécialité autre que celui qui a appliqué le greffon (peu
importe le nombre de greffons)
73,50
4
F-12
Médecins spécialistes
R=1
R=2
+
+
1360
1361
Application de greffe cultivée (Dermagraft ou Apligraft)
première application
application additionnelle ou subséquente
110,25
27,95
5
4
301,80
296,20
458,30
5
4
5
1 006,00
6
1 023,75
6
556,50
472,50
1 089,85
5
6
8
367,50
6
503,00
7
262,50
6
262,50
157,50
5
4
GREFFES PAR GLISSEMENT, ROTATION OU
TRANSPOSITION
NOTE : Malgré la Règle 8 de l'Addendum 4, pour toutes les
reconstructions mammaires, la chirurgie principale de même
nature et les chirurgies de symétrisation au niveau du sein
contralatéral et faites par une incision différente sont payées
à 90 % (MOD=014).
Cette note s'applique aux actes codés 01365, 01367 et
01373.
+
+
+
1365
1366
1367
+
1373
+
1353
----
+
+
+
1368
1369
1336
Lambeau
unique avec fermeture de la région donneuse (PG-28)
unique avec greffe libre à la région donneuse
multiple, au même site, avec fermeture de la région
donneuse (PG-28)
NOTE : le sousminement des lèvres de la plaie ne
constitue pas une greffe par glissement.
Greffe par transfert d'un lambeau myocutané (PG-28)
Transfert d'un lambeau ostéo-musculo-cutané incluant la
prise du greffon et la fermeture de la région donneuse
sans microchirurgie
avec microchirurgie
Transfert d'un lambeau : sourcil, paupière, lèvre, oreille,
nez :
en un temps (PG-28)
en deux temps
Transfert d'un gros lambeau de glissement ou de rotation
ou de transposition avec fermeture ou greffe de la région
donneuse - pour ulcère de décubitus, sacrum, ischion,
trochanter (PG-28)
GREFFE PÉDICULÉE (À DISTANCE)
+
1380
+
1381
+
1382
+
+
1383
1384
Modification 71 / Modification 71
26-11-2014 14:46:24
stage majeur :
directe ou en tube incluant fermeture de la région
donneuse (PG-28)
directe avec greffe libre à la région donneuse (PG-28)
stage secondaire :
transfert intermédiaire, section du pédicule et fermeture
directe (PG-28)
section du pédicule ou fermeture tardive (PG-28)
préparation d'un lambeau en vue d'une greffe cutanée à
distance
F-13
Médecins spécialistes
R=1
R=2
GREFFE LIBRE
NOTE : Malgré la Règle 8 de l'Addendum 4, pour toutes les
reconstructions mammaires, la chirurgie principale de même
nature et les chirurgies de symétrisation au niveau du sein
contralatéral et faites par une incision différente sont payées
à 90 % (MOD=014).
Cette note s'applique aux actes codés 01385, 01395, 01423,
01424, 01425 et 01426.
+
+
1362
1363
1364
+
+
+
1350
1351
1352
+
+
+
+
+
1355
1356
1357
1358
1359
+
+
+
+
+
1341
1342
1343
.
.
+
1385
+
1423
+
+
1424
1425
+
+
+
+
+
1426
1427
1428
1429
1430
+
1431
Modification 71 / Modification 71
26-11-2014 14:46:24
bout du doigt (PG-28)
doigt, plus qu'une phalange (PG-28)
transfert d'un orteil à une main, sous microscope, incluant
tous les services
tête et cou :
moins de 25 cm carrés (PG-28)
25 cm carrés à 50 cm carrés (PG-28)
plus de 50 cm carrés (PG-28)
dans une cavité :
orbite avec greffe muqueuse
cavité nasale (PG-28)
cavité buccale
sous une greffe pédiculée
cavité osseuse importante
autres régions :
moins de 6 cm carrés (PG-28)
de 6 cm carrés à 60 cm carrés (PG-28)
de 60 cm carrés à 600 cm carrés (PG-28)
chaque 6 cm carrés excédant 600 cm carrés
maximum par séance
lambeau neuroinsulaire mineur (Island Flap) v.g. lambeau
cutané digital sur pédicule, lambeau cuir chevelu pédiculé
sur artère temporale pour reconstruction du sourcil (PG-28)
lambeau neuroinsulaire majeur
v.g. pédieux, dorsal, intercostal
lambeau d'épiploon pédiculé avec greffe cutanée
lambeau libre microanastomosé incluant un ou plusieurs
pédicule(s) vasculaire(s)
pédicule neurovasculaire, un ou plusieurs
cutané, supplément
musculaire, supplément
osseux, supplément
avec greffe (incluant la prise du greffon artère ou veine ou
les deux), supplément
nerveuse, supplément
223,55
251,50
2 535,00
6
6
18
315,00
491,85
577,50
6
6
6
220,05
276,75
319,75
149,45
245,70
5
5
5
4
5
245,90
368,85
614,80
6,40
1 022,60
5
5
5
637,15
8
1 453,15
15
1 365,00
2 103,45
15
18
1 743,65
132,85
127,75
127,85
184,50
18
125,65
F-14
+
+
+
1387
1389
1395
01035
01036
+
1396
Lambeau jambes croisées
Prélèvement de fascia lata (PG-28)
Injection de graisse pour correction de troubles cicatriciels ou
déformation cicatricielle (pour remodelage du contour), par
séance, incluant les prélèvements
si injection de 150cc à 299cc de graisse, supplément
si injection de 300cc ou plus de graisse, supplément
Greffe adipeuse provenant de l'abdomen lors de
désépiphysiodèse, supplément
NOTE : L'acte codé 01396 ne peut être facturé avec l'acte
codé 01395 à la même séance.
Médecins spécialistes
R=1
R=2
425,80
8
160,55
7
394,95
6
150,00
300,00
111,80
DERMABRASION : SABLAGE
+
+
1310
1311
1312
Modification 71 / Modification 71
26-11-2014 14:46:24
Dermabrasion : pour exérèse de cicatrice, tatouage :
plus de 50 cm carrés (PG-28)
de 25 cm à 50 cm carrés (PG-28)
de 0 à 25 cm carrés (PG-28)
170,75
117,90
84,20
6
6
5
F-15
Médecins spécialistes
R=1
R=2
CORRECTION CHIRURGICALE OU AU LASER DE
CICATRICES POST-TRAUMATIQUES OU
CHIRURGICALES
+
+
+
1405
1406
1416
1417
correction d'une ou plusieurs cicatrices post-traumatiques
ou chirurgicales :
moins de 4 cm (PG-28)
de 4 cm à 10 cm (PG-28)
de 11 cm à 20 cm (PG-28)
de 21 cm et plus (PG-28)
75,90
279,45
380,05
472,50
6
6
6
6
96,50
6
Biopsie incisionnelle ou excisionnelle pour lésion bénigne
ou maligne simple ou multiple du sein (PG-28)
après localisation par harponnage ou par stéréotaxie,
supplément
Mastectomie partielle ou tumorectomie pour pathologie
bénigne ou maligne, incluant la biopsie à la même séance,
le cas échéant, excluant la gynécomastie chez l'homme de
plus de 18 ans (PG-28)
après localisation par harponnage, supplément
avec procédure du ganglion sentinelle, supplément
avec dissection axillaire, supplément
201,70
6
Mastectomie simple ou totale
avec procédure du ganglion sentinelle, supplément
Mastectomie totale avec préservation cutanée et/ou du
complexe aréolo-mamelonnaire
Mastectomie radicale ou radicale modifiée
Mastectomie radicale avec évidement mammaire interne
Mastectomie simple chez l'homme pour gynécomastie
unilatérale
bilatérale
NOTE : L'autorisation préalable de la Régie est requise
pour les patients de plus de 18 ans.
542,35
144,50
700,00
6
1
7
891,50
983,75
6
8
253,60
362,25
6
6
SEINS
NOTE : Malgré la Règle 8 de l'Addendum 4 - Chirurgie, tout
acte réalisé au niveau du sein contralatéral à la même
séance est payable à 100 % pour le médecin spécialiste en
chirurgie générale.
Incision
+
1011
Drainage d'abcès mammaire, unique ou à logettes (PG-28
pour médecin spécialiste en médecine d'urgence
seulement)
Excision
+
1201
+
01250
+
1205
+
+
+
01251
01252
1228
+
1230
01037
01038
+
+
1231
1232
+
+
1233
1234
Modification 71 / Modification 71
26-11-2014 14:46:24
61,50
383,60
6
61,50
147,55
356,60
F-16
+
1176
Capsulectomie totale du sein (PG-28)
NOTE : Joindre les comptes rendus opératoire et anatomopathologique.
NOTE : Malgré la Règle 8 de l'Addendum 4, pour toutes les
reconstructions mammaires, la chirurgie principale de
même nature et les chirurgies de symétrisation au niveau
du sein contralatéral et faites par une incision différente
sont payées à 90 % pour le médecin spécialiste en chirurgie
plastique. (MOD=014).
+
1235
Excision du mamelon
Modification 71 / Modification 71
26-11-2014 14:46:24
Médecins spécialistes
R=1
R=2
380,05
4
58,15
5
F-17
+
1401
+
01039
+
1402
+
+
1407
1410
+
1403
+
+
+
1386
1388
1329
+
1434
+
1435
+
1436
+
+
+
1465
1408
1409
+
1419
+
+
01040
Modification 71 / Modification 71
26-11-2014 14:46:24
Reconstruction mammaire avec prothèse unilatérale pré ou
rétro-pectorale
si levée d'un muscle additionnel et/ou mise en place de
substitut dermique et/ou de mèche synthétique et/ou
d'expanseurs, supplément
Reconstruction mammaire avec lambeau TRAM (incluant la
reconstruction de la paroi abdominale avec mèche, le cas
échéant)
Reconstruction mammaire par lambeau du grand dorsal
sans implant
avec implant
NOTE : Aucun autre acte chirurgical ne peut être facturé à
la même séance et au même site.
avec greffe de mamelon, supplément
Reconstruction du mamelon ou de l'aréole
par greffe (PG-28)
par tatouage (PG-28)
par lambeau, un ou plusieurs, supplément
Réduction mammaire
unilatérale
NOTE : Ne s'applique que pour la correction d'asymétrie
sévère (au moins 150 grammes).
bilatérale (PG-28)
NOTE : Ne s'applique que pour la correction d'hyperplasie
sévère bilatérale (au moins 250 grammes par sein).
si exérèse de 600 grammes et plus dans un sein,
supplément par sein
Mastopexie
Exérèse de prothèse mammaire (PG-28)
Décompression chirurgicale de capsule fibreuse du sein
suite à une reconstruction mammaire autorisée par la Régie
(PG-28)
Changement de prothèse mammaire (autorisation de la
Régie requise) (PG-28)
NOTE : L'acte codé 01419 ne peut être facturé avec l'acte
codé 01408 à la même séance.
si levée d'un muscle additionnel et/ou mise en place de
substitut dermique et/ou de mèche synthétique et/ou
d'expanseurs, supplément
Médecins spécialistes
R=1
R=2
581,25
6
300,00
1
2 012,05
10
1 466,90
1 704,65
10
10
215,20
423,15
423,15
338,50
5
5
620,60
6
894,25
6
190,05
614,80
245,90
440,10
6
4
5
530,35
5
300,00
1
F-19
Médecins spécialistes
R=1
R=2
GLANDES SUDORIPARES
AVEC OU SANS GREFFE PAR GLISSEMENT
+
+
1432
1433
Exérèse des glandes sudoripares pour hyperhidrose ou
pour hidrosadénite suppurée
sans greffe (PG-28)
avec greffe
134,10
564,20
5
5
96,50
134,15
5
5
FISTULE CUTANÉE
+
+
1414
1415
Modification 71 / Modification 71
26-11-2014 14:46:24
Exérèse de fistule cutanée superficielle sus-aponévrotique
Profonde sous-aponévrotique
F-20
Médecins spécialistes
R=1
R=2
CHIRURGIE PLASTIQUE
.
+
+
+
+
+
Ces prestations sont payées en vertu de la Règle 16 du
Préambule général. Dans ces cas, le médecin s'inspire de
l'échelle suivante :
1451
1452
1453
1454
1455
1460
Intervention très mineure (PG-28)
Intervention mineure (PG-28)
Intervention moyenne (PG-28)
Intervention majeure (PG-28)
Intervention très importante (PG-28)
Modelage facial après paralysie du nerf facial seulement
1461
Cure de lymphoedème, avec ou sans greffe cutanée
1459
1462
+
1463
+
01041
+
+
+
+
1000
1464
+
01042
+
+
Modification 71 / Modification 71
26-11-2014 14:46:24
Implantation de matière allogène :
À la face pour combler dépression post-traumatique (PG28)
Implantation de prothèse de silicone au niveau du nez (PG28)
Mise en place sous-cutanée d'une prothèse gonflable de
distension cutanée (PG-28)
si levée d'un muscle additionnel et/ou mise en place de
substitut dermique et/ou de mèche synthétique et/ou
d'expanseurs, supplément
NOTE : L'acte codé 01041 ne s'applique que pour les
chirurgies mammaires.
NOTE : Malgré la Règle 8 de l'Addendum 4, pour toutes les
reconstructions mammaires, la chirurgie principale de
même nature et les chirurgies de symétrisation au niveau
du sein contralatéral et faites par une incision différente
sont payées à 90 %. (MOD=014)
Gonflement(s) subséquent(s), par séance
Remplacement d'une prothèse gonflable par une prothèse
permanente (PG-28)
si levée d'un muscle additionnel et/ou mise en place de
substitut dermique et/ou de mèche synthétique et/ou
d'expanseurs, supplément
NOTE : L'acte codé 01042 ne s'applique que pour les
chirurgies mammaires.
NOTE : Malgré la Règle 8 de l'Addendum 4, pour toutes les
reconstructions mammaires, la chirurgie principale de
même nature et les chirurgies de symétrisation au niveau
du sein contralatéral et faites par une incision différente
sont payées à 90 %. (MOD=014)
39,10
105,00
144,20
183,75
C.S.
564,20
5
6
6
6
9
6
C.S.
10
131,30
5
115,00
4
726,55
5
300,00
1
57,00
705,25
4
5
300,00
1
F-21
Médecins spécialistes
R=1
R=2
MUSCULO-SQUELETTIQUE
+
18130
+
2339
CRÂNE ET FACE
Arthrocentèse
articulation temporo-mandibulaire unilatérale (PG-28)
Arthroplastie
temporo-mandibulaire unilatérale
169,75
5
537,05
6
165,00
6
63,85
5
236,30
287,70
394,80
319,35
450,00
489,60
644,20
287,60
5
6
7
7
8
8
12
5
117,80
5
Biopsie
+
9550
ouverte (unique ou multiple) (PG-28)
Manipulation sous anesthésie générale
+
2862
temporo-mandibulaire
Excision
+
+
+
+
2206
9551
9552
2112
2203
2204
2205
2207
condylectomie unilatérale
tumeur bénigne (PG-28)
tumeur bénigne avec greffe osseuse ou cartilagineuse
hémimandibulectomie
mandibulectomie totale
maxillectomie supérieure totale
maxillectomie supérieure avec évidement de l'orbite
méniscectomie temporo-mandibulaire
Fractures
+
2512
Modification 71 / Modification 71
26-11-2014 14:46:57
arcade zygomatique :
réduction ouverte
crâne
traitement opératoire (non soumis à la Règle 4 de
l'Addendum du Musculo-squelettique)
G-5
Médecins spécialistes
R=1
R=2
+
+
fracture simple avec enfoncement
dure-mère intacte
avec déchirure de la dure-mère
avec traumatisme cérébral important
intéressant les sinus
plastie de la dure-mère avec greffe pour hydrorrhée
fracture ouverte avec enfoncement
dure-mère intacte
avec déchirure de la dure-mère
avec traumatisme cérébral important (corps étranger,
hématome, etc.)
mise en place d'une ou plusieurs arches dentaires au
maxillaire supérieur ou au maxillaire inférieur
exérèse d'une ou plusieurs arches dentaires au maxillaire
supérieur ou au maxillaire inférieur
maxillaire inférieur
immobilisation par bandage de Barton ou autre
réduction fermée
réduction ouverte, fracture unique ou multiple
unilatérale
bilatérale
condylectomie (pour fracture du condyle)
méniscectomie
ablation de l'apophyse coronoïde
maxillaire supérieur
réduction fermée
réduction ouverte
fracture 1/3 moyen de la face
disjonction cranio-faciale
nez
réduction (PG-28)
7500
7501
7502
7503
7504
+
+
+
7505
7506
7507
+
18131
+
18132
+
+
2505
2509
+
+
+
+
2520
2521
2517
2523
2524
+
+
+
2508
2515
2516
2518
+
2527
+
2507
+
+
2513
2514
2522
os malaire
réduction fermée
réduction ouverte
simple
avec ostéosynthèse
par voie sinusale
476,65
467,90
456,90
614,80
450,00
10
10
10
10
10
417,50
479,75
631,90
10
10
15
210,00
4
83,85
4
21,75
55,90
4
525,00
787,50
210,90
326,00
98,40
6
8
5
5
5
50,00
184,45
894,25
704,10
5
7
10
12
132,85
4
146,70
6
210,00
447,10
236,30
5
5
5
515,95
4
281,35
4
70,40
141,45
5
5
Incision et drainage
+
2113
+
9553
fenestration, séquestrectomie, saucérisation avec ou sans
greffe, crâne
fenestration, séquestrectomie, saucérisation avec ou sans
greffe, face (PG-28)
Luxation
+
+
2525
2526
Modification 71 / Modification 71
26-11-2014 14:46:57
temporo-mandibulaire
réduction fermée (PG-28)
réduction ouverte
G-6
Médecins spécialistes
R=1
R=2
+
2017
+
+
+
2018
2019
2009
2031
+
+
2089
2090
Ostéotomie
maxillaire inférieur unilatéral
maxillaire supérieur unilatéral
sans greffe osseuse (PG-28)
avec greffe osseuse
ostéotomie dento-alvéolaire
complexe, mouvement antérieur ou postérieur de
segments dentaires en 2 ou plusieurs sections
reconstruction totale de l'orbite
ostéotomie et greffe osseuse
par voie intracrânienne
par voie extracrânienne
630,00
12
608,90
924,85
479,00
736,30
10
15
10
10
2 415,00
1 058,40
18
15
382,20
12
386,40
12
2 484,75
2 093,80
420,00
18
18
10
1 800,00
18
1 312,50
1 354,10
1 540,25
15
15
18
498,20
8
Reconstruction
+
2048
+
2367
+
+
2443
2444
2099
greffe osseuse avec ou sans cartilage au visage (autogreffe
prise à un site différent de la zone à greffer)
greffe cartilagineuse au visage (autogreffe prise à un site
différent de la zone à greffer) (PG-28)
NOTE : Le septum est partie intégrante du nez.
correction d'hypertélorisme
voie intracrânienne
voie extracrânienne
correction d'un moignon d'amputation pulsatile, avec
microanastomoses
avancement total du maxillaire
(ostéotomie Le Fort III avec greffe osseuse)
ostéotomie du maxillaire supérieur et avancement
(ostéotomie Le Fort I ou II avec greffe osseuse)
simple
en deux segments
en trois segments ou plus, incluant la chirurgie septale, le
cas échéant
implantation de prothèse maxillaire ou mandibulaire
2479
+
+
+
2446
2447
2448
+
2337
SQUELETTE AXIAL
COLONNE VERTÉBRALE
2170
2171
Modification 71 / Modification 71
26-11-2014 14:46:57
NOTE : Dans tous les cas d'approche antérieure de la
colonne, la rémunération de l'approche antérieure n'est pas
incluse dans le taux du service.
approche thoracique ou abdominale :
200,00 $
approche thoraco-abdominale :
400,00 $
Le tarif de l'approche n'est pas sujet à l'article 8.1 de
l'Addendum 4 de Chirurgie.
G-7
Médecins spécialistes
R=1
R=2
Arthrodèse vertébrale, incluant la greffe
NOTE : Aucun autre acte chirurgical de l'onglet musculosquelettique ne peut être facturé au même site, à la même
séance.
+
+
+
+
greffe seulement
un niveau
deux niveaux
trois niveaux ou plus
greffe avec instrumentation
un niveau
deux niveaux
trois niveaux ou plus
2915
2916
2917
2182
2183
2184
2213
+
Mise en place d'un fixateur externe vertébral par approche
percutanée (insertion d'au moins quatre tiges filetées)
exérèse (si fait sous anesthésie générale)
2223
720,10
779,60
800,00
10
10
12
1 000,00
1 050,00
1 260,00
12
12
15
350,00
6
207,20
4
350,00
200,00
7
4
840,00
823,00
210,00
525,00
700,00
15
15
Biopsie
2119
2109
corps vertébral
d'un élément postérieur
Décompression
+
+
+
+
2755
2758
2763
2830
2832
+
+
2837
2838
NOTE : Aucun autre acte chirurgical de l'onglet musculosquelettique ne peut être facturé au même site, à la même
séance, à l'exception des actes codés 02763, 02830, 02832,
02837 et 02838.
Un seul de ces suppléments est applicable par patient, par
médecin, par séance.
NOTE : Lorsqu'une arthrodèse vertébrale est effectuée à la
même séance qu'une décompression de la moelle ou de la
queue de cheval (actes codés 02755 et 02758) par des
médecins de spécialités différentes, le médecin qui procède à
l'arthrodèse doit utiliser les codes d'acte prévus sous la sousrubrique "Arthrodèse vertébrale, incluant la greffe".
Décompression de la moelle ou de la queue de cheval
intéressant deux niveaux ou plus, sans ouverture de la duremère, dans les cas de pathologie dégénérative, congénitale,
post-traumatique consolidée (plus de 30 jours), incluant, le
cas échéant, l'exploration discale, la discoïdectomie,
l'exérèse de la pachyméningite, la foraminotomie et la
capsulotomie
lombaire
dorsale ou cervicale
avec greffe, supplément
avec greffe et instrumentation à deux niveaux, supplément
avec greffe et instrumentation à trois niveaux ou plus,
supplément
avec greffe intersomatique par voie postérieure incluant la
prothèse, etc. (P.L.I.F.)
un niveau, supplément
deux niveaux ou plus, supplément
Modification 71 / Modification 71
26-11-2014 14:46:57
682,50
892,50
G-8
Médecins spécialistes
R=1
R=2
Discoïdectomie incluant la laminectomie au même niveau,
le cas échéant
NOTE : Le tarif d'une discoïdectomie ne peut s'ajouter à celui
d'une autre chirurgie au même site.
+
+
2210
2217
+
18123
+
+
2216
.
2910
+
+
2922
2924
2923
+
2022
2024
+
+
2173
2196
+
+
2140
18133
+
+
18134
18135
2087
2111
+
2117
2124
2128
2136
2942
2947
Modification 71 / Modification 71
26-11-2014 14:46:57
voie postérieure
sans greffe
cervicale
un niveau
deux niveaux ou plus
dorsale
un niveau
lombaire
un niveau
chaque niveau additionnel
avec greffe
cervicale ou dorsale
un ou plusieurs niveaux
lombaire
un niveau
deux niveaux ou plus
avec greffe et instrumentation
cervicale ou dorsale
un ou plusieurs niveaux
lombaire
un niveau
deux niveaux ou plus
voie antérieure
cervicale
avec ou sans greffe
un niveau
deux niveaux ou plus
avec greffe et instrumentation
un niveau
deux niveaux ou plus
avec remplacement par prothèse artificielle
un niveau
deux niveaux
dorsale ou lombaire
sans greffe
un niveau
deux niveaux ou plus
avec greffe
un niveau
deux niveaux ou plus
avec greffe et instrumentation
un niveau
deux niveaux ou plus
avec remplacement par prothèse
un niveau
deux niveaux ou plus
664,10
779,50
12
12
1 200,00
15
823,00
127,40
8
975,50
12
946,65
1 058,05
12
12
1 050,00
15
1 193,55
1 150,00
12
15
866,10
1 105,00
12
12
952,70
1 146,75
15
15
1 013,40
1 306,50
15
15
650,00
750,00
12
12
850,00
995,95
12
12
1 050,00
1 150,00
12
12
1 250,00
1 350,00
12
15
G-9
Médecins spécialistes
R=1
R=2
Excision
+
2123
2272
2274
apophyse épineuse
apophyse transverse
partielle d'un corps vertébral ou d'un pédicule ou les deux
200,00
600,00
1 000,00
5
8
12
2211
Excision complète d'un corps vertébral, remplacement
par une prothèse incluant les discoïdectomies
si exérèse d'un deuxième corps vertébral ou plus,
supplément
greffe et instrumentation, supplément
avec greffe intersomatique par voie postérieure incluant la
prothèse, etc. (P.L.I.F.)
un niveau, supplément
deux niveaux ou plus, supplément
NOTE : Un seul de ces suppléments est applicable par
médecin, par patient et par séance.
1 260,00
18
18124
+
2221
+
2142
2143
400,00
420,00
572,25
750,00
Exérèse
2313
tiges ou plaque, colonne vertébrale (autre que scoliose)
400,00
6
367,50
6
682,50
850,00
1 000,00
1 350,00
633,45
813,00
1 036,10
1 350,00
18
18
18
18
18
18
18
18
Fracture - colonne
NOTE : Lors d'une approche combinée (antérieure et
postérieure), le modificateur s'applique. (MOD=150)
+
9569
+
9570
9571
9572
9573
9574
9575
9576
9577
+
+
fracture ou fracture-luxation de la colonne cervicale, de la
colonne thoracique ou de la colonne lombaire
réduction fermée et plâtre, corset ou traction squelettique
(sous anesthésie ou sédation)
Modification 71 / Modification 71
26-11-2014 14:46:57
réduction ouverte
approche postérieure
approche postérieure avec greffe osseuse
approche postérieure avec instrumentation
approche postérieure avec instrumentation et greffe
approche antérieure
approche antérieure avec greffe osseuse
approche antérieure avec instrumentation
approche antérieure avec instrumentation et greffe
G-10
+
2226
vissage de l'odontoïde
coccyx
excision
2214
Médecins spécialistes
R=1
R=2
1 050,00
18
350,00
5
682,50
650,00
866,10
10
6
12
1 150,00
400,00
1 550,00
12
Incision et drainage
+
séquestrectomie et drainage
par voie antérieure
par voie postérieure
costo-transversectomie pour abcès paravertébral avec ou
sans fistulectomie cutanée ou osseuse
2044
2045
2026
Ostéotomie
NOTE : Aucun autre acte chirurgical de l'onglet musculosquelettique ne peut être facturé au même site, à la même
séance, à l'exception des actes codés 02003, 02004, 02005,
02133, 02134 et 02135.
Un seul de ces suppléments est applicable par patient, par
médecin, par séance.
2003
2004
2005
de la colonne
un niveau
chaque niveau additionnel
maximum
avec greffe
un niveau, supplément
deux niveaux, supplément
trois niveaux ou plus, supplément
2133
2134
2135
avec greffe et instrumentation
un niveau, supplément
deux niveaux, supplément
trois niveaux ou plus, supplément
2025
.
.
+
200,00
200,00
310,85
500,00
500,00
600,00
Ponction (aspiration, injection)
2329
Modification 71 / Modification 71
26-11-2014 14:46:57
chémonucléolyse, un niveau ou plus, incluant la
discographie, le même jour
200,00
6
G-11
Médecins spécialistes
R=1
R=2
2362
.
révision pour pseudarthrose sans instrumentation
un niveau
niveau additionnel
700,00
200,00
6
416,85
971,25
7
18
150,00
360,05
7
NOTE : La révision pour pseudarthrose avec instrumentation
est payable selon le code d'acte d'instrumentation
segmentaire.
+
+
2369
2532
+
2856
2686
+
9555
2860
Modification 71 / Modification 71
26-11-2014 14:46:57
thoracoplastie
correction de cyphoscoliose dorso-lombaire, avec
myéloméningocèle incluant l'excision des vertèbres,
l'excision de la cyphose, la correction du myéloméningocèle,
l'insertion de l'instrumentation et la transposition de la moelle,
greffe, etc.
tractions pour scoliose
installation d'un appareil Halo, sans traction consécutive
installation d'un appareil Halo, avec traction de n'importe
quel type incluant la surveillance
exérèse de l'appareillage
contention plâtrée pour scoliose ou spondylolisthésis
105,00
200,00
5
G-13
Médecins spécialistes
R=1
R=2
THORAX
Biopsie
+
2066
costale ouverte
189,00
6
336,00
352,80
6
6
321,70
6
840,75
10
C.S.
8
140,60
182,00
310,00
4
7
7
823,60
15
400,00
8
170,95
6
960,00
15
750,00
8
250,00
5
450,00
6
Excision
+
+
2114
2116
+
2167
+
2168
de première côte
de côte cervicale
de côte avec drainage
exérèse d'une tumeur du gril costal ou du sternum
(y compris les côtes)
exérèse d'une tumeur du gril costal ou du sternum
(y compris les côtes) avec reconstruction
Fracture
2539
de côtes, avec complication
2533
2535
2540
du sternum
réduction fermée
réduction ouverte
stabilisation ouverte de la paroi thoracique
Reconstruction
+
2503
correction de pectus carinatum ou excavatum
(sternochondroplastie) avec atteinte fonctionnelle
exérèse d'une ou plusieurs barres métalliques après
correction de pectus carinatum ou excavatum (PG-23)
réparation simple de proéminence cartilagineuse ou costale
avec atteinte fonctionnelle
NOTE : L'autorisation préalable de la Régie est requise pour
les actes codés 02503 et 02504.
18128
+
2504
+
BASSIN
Amputation
2215
hémipelvectomie
Arthrodèse
2935
sacro-iliaque
Biopsie osseuse
2062
ouverte
Désinsertion
2029
Modification 71 / Modification 71
26-11-2014 14:46:57
désinsertion musculaire de la face externe du bassin (Yount,
Soutter)
G-14
Médecins spécialistes
R=1
R=2
Incision et drainage
+
18088
+
2000
2002
abcès d'ostéomyélite, fenestration ou forage,
séquestrectomie, saucérisation avec ou sans greffe
Ostéotomie
supra-acétabulaire (type Salter, Chiari ou "shelf")
type Ganz ou Steel (multiples traits d'ostéotomie)
EXTRÉMITÉS - MEMBRES SUPÉRIEURS
315,00
5
1 200,00
1 600,00
8
18
700,00
1 100,00
6
10
1 000,00
1 000,00
10
10
450,00
8
700,00
1 000,00
10
12
600,00
10
1 300,00
15
1 050,00
12
1 050,00
12
ÉPAULE
Amputation
2281
2282
désarticulation gléno-humérale
désarticulation interscapulo-thoracique
Arthrodèse
2925
2965
gléno-humérale
scapulo-thoracique
Arthrolyse
2973
gléno-humérale, toute technique
NOTE : Ne peut pas être facturé avec un autre acte
chirurgical de l'onglet musculo-squelettique au même site, à
la même séance.
Arthroplastie
2370
2407
18139
18089
18090
18091
hémi-arthroplastie gléno-humérale
prothèse totale gléno-humérale
Arthroplastie de remplacement
lavage de prothèse infectée incluant l'arthrotomie, le
débridement et, le cas échéant, la synovectomie, le
changement de polyéthylène ou la composante modulaire
NOTE : Aucun autre acte de l'onglet musculo-squelettique
ne peut être facturé au même site, à la même séance.
en un seul temps (incluant l'exérèse de prothèse humérale et
glénoïdienne et, le cas échéant, l'ostéotomie humérale ou la
fenêtre)
en deux temps
premier temps (exérèse de prothèse, synovectomie et
stabilisation par ciment ou par prothèse temporaire)
deuxième temps (mise en place de prothèse totale incluant
l'exérèse de la prothèse temporaire, le cas échéant)
Modification 71 / Modification 71
26-11-2014 14:46:57
G-16
Médecins spécialistes
R=1
R=2
Luxation
acromio-claviculaire
réduction fermée et fixation percutanée
réduction ouverte
gléno-humérale
réduction fermée (PG-28)
réduction ouverte
NOTE : Ne peut pas être facturé avec un autre acte
chirurgical de l'onglet musculo-squelettique au même site.
cure d'instabilité récidivante (ouverte ou par voie
arthroscopique)
de type Magnuson ou Putti-Platt
de type Bankart ou Bristow
fixation transosseuse de lésion "slap"
révision de chirurgie pour instabilité récidivante
si greffe osseuse à la tête humérale ou glène, supplément
sterno-claviculaire
réduction fermée de luxation postérieure seulement, sous
anesthésie au bloc opératoire
réduction ouverte
18096
2548
+
2546
2549
2573
2575
18097
2576
18142
+
2544
2547
200,00
450,00
5
6
118,65
650,00
5
6
450,00
650,00
450,00
800,00
100,00
6
6
6
6
157,50
5
500,00
6
450,00
735,00
6
6
350,00
6
500,00
6
650,00
6
50,00
650,00
6
1 000,00
8
600,00
7
Ostéotomie
NOTE : Aucun autre acte chirurgical de l'onglet musculosquelettique ne peut être facturé au même site, à la même
séance.
+
2095
2094
clavicule
omoplate
Reconstruction (ouverte ou par voie arthroscopique)
incluant la synovectomie, le cas échéant
2144
pour rupture du tendon du biceps proximal ou ténodèse du
biceps isolé incluant, le cas échéant, la transposition du
tendon
pour rupture du tendon du biceps distal
coiffe des rotateurs
réparation ou reconstruction de la coiffe incluant, le cas
échéant, l'acromioplastie
si ténodèse du biceps associée, supplément
reconstruction ligamentaire acromio ou sterno-claviculaire
incluant l'exérèse de l'extrémité distale de la clavicule, le
cas échéant
2145
18098
18099
2158
2344
2231
Scapulopexie
pour élévation congénitale (scapula alata)
Synovectomie (ouverte ou par voie arthroscopique)
gléno-humérale
NOTE : Ne peut pas être facturé avec un autre acte
chirurgical de l'onglet musculo-squelettique au même site, à
la même séance.
Modification 71 / Modification 71
26-11-2014 14:46:58
G-19
Médecins spécialistes
R=1
R=2
BRAS (HUMÉRUS)
Allongement ou correction incluant l'ostéotomie
2892
2839
2840
2841
Allongement
avec ou sans greffe
avec fixateur externe (Ilizarov ou autre)
un niveau
deux niveaux
Correction progressive de déformation angulaire
incluant l'ostéotomie
Amputation
2280
au bras
1 300,00
12
900,00
1 227,10
1 100,00
12
15
12
600,00
5
150,00
250,00
5
5
350,00
700,00
300,00
700,00
850,00
300,00
300,00
6
11
4
7
14
4
6
Biopsie osseuse
2174
2175
à l'aiguille
ouverte
Excision
+
+
+
+
2176
2177
2193
2178
2179
2194
2195
----
Modification 71 / Modification 71
26-11-2014 14:46:58
tumeur bénigne osseuse
tumeur bénigne osseuse avec ostéosynthèse
si allogreffe segmentaire en bloc, supplément
tumeur maligne osseuse
tumeur maligne osseuse avec ostéosynthèse
si allogreffe segmentaire en bloc, supplément
avec prothèse unipolaire ou totale, supplément
NOTE : L'acte codé 02195 est facturable avec les actes
codés 02178 et 02179.
excision de la tête humérale
G-20
Médecins spécialistes
R=1
R=2
Exérèse
2318
2375
de clou, vis, fils et broches à l'humérus (PG-28)
de clou verrouillé à l'humérus avec verrouillage distal
incluant, le cas échéant, la réparation de coiffe ou la
bursectomie ou les deux
de plaque et vis à l'humérus incluant la neurolyse du nerf
radial, le cas échéant
2319
200,00
300,00
6
6
350,00
6
315,00
6
200,00
400,00
700,00
6
7
7
200,00
400,00
700,00
950,00
7
6
7
8
550,00
7
200,00
6
700,00
600,00
100,00
7
7
2
200,00
400,00
800,00
6
6
7
157,50
300,00
400,00
500,00
6
7
7
7
Fasciotomie
+
au bras
2011
Fractures
2605
2568
2630
2606
2598
2631
2655
2632
2608
2633
18100
18101
2609
2640
2634
+
2610
2912
2635
2921
Modification 71 / Modification 71
26-11-2014 14:46:58
col chirurgical sans luxation de la tête, incluant la réparation
ou la reconstruction de la coiffe, le cas échéant
réduction fermée sous anesthésie (PG-28)
réduction fermée et fixation percutanée
réduction ouverte incluant l'enclouage rétrograde en
bouquet, le cas échéant
col chirurgical avec luxation de la tête, incluant la réparation
ou la reconstruction de la coiffe, le cas échéant
réduction fermée sous anesthésie (PG-28)
réduction fermée et fixation percutanée
réduction ouverte
réduction ouverte avec remplacement de la tête humérale
par prothèse
NOTE : Ne peut pas être facturé avec un autre acte
chirurgical de l'onglet musculo-squelettique au même site, à
la même séance.
trochin-trochiter
réduction ouverte, incluant la réparation ou la reconstruction
de la coiffe, le cas échéant
diaphyse
réduction fermée sous anesthésie (PG-28)
réduction ouverte :
avec fixation par plaque et vis ou fixateur externe
par enclouage à foyer ouvert ou fermé
verrouillage proximal ou distal ou les deux, une vis ou
plus, supplément
sus ou transcondylienne ou trochlée
réduction fermée sous anesthésie (PG-28)
réduction fermée et fixation percutanée
réduction ouverte incluant, le cas échéant, l'ostéotomie de
l'olécrane
condyle, épicondyle ou épitrochlée
réduction fermée sous anesthésie (PG-28)
réduction fermée et fixation percutanée
réduction ouverte de l'épicondyle ou de l'épitrochlée
réduction ouverte du condyle
G-21
Médecins spécialistes
R=1
R=2
Greffe osseuse
2363
humérus
NOTE : Ne peut pas être facturé avec un autre acte
chirurgical de l'onglet musculo-squelettique au même site, à
la même séance.
450,00
6
400,00
6
800,00
6
630,00
4
800,00
6
700,00
1 000,00
8
8
1 000,00
8
600,00
7
1 300,00
12
Incision et drainage
2990
incision et drainage ou mise à plat d'ostéomyélite
Ostéotomie
2033
tous les niveaux incluant le raccourcissement incluant, le cas
échéant, ROFI et greffe
NOTE : Ne peut pas être facturé avec un autre acte
chirurgical de l'onglet musculo-squelettique au même site, à
la même séance.
COUDE
Amputation
+
désarticulation au coude
2279
Arthrodèse
2927
du coude
Arthroplastie
18143
18144
d'interposition par fascia (allogreffe)
dermaplastie d'interposition incluant le positionnement du
fixateur externe et, le cas échéant, le prélèvement des
greffes
NOTE : Les actes codés 18143 et 18144 ne peuvent être
facturés avec un autre acte chirurgical de l'onglet musculosquelettique au même site, à la même séance.
par prothèse totale
2404
Arthroplastie de remplacement
18145
18146
Modification 71 / Modification 71
26-11-2014 14:46:58
lavage de prothèse infectée incluant l'arthrotomie et le
débridement et, le cas échéant, la synovectomie, le
changement de polyéthylène ou la composante modulaire
NOTE : Aucun autre acte de l'onglet musculo-squelettique
ne peut être facturé au même site, à la même séance.
en un seul temps (incluant l'exérèse de prothèse humérale et
cubitale et, le cas échéant, l'ostéotomie humérale ou cubitale
ou la fenêtre)
G-22
Médecins spécialistes
R=1
R=2
Luxation
2662
réduction fermée (PG-28)
Réparation ligamentaire, toute voie d'approche, toute
technique
ligament interne ou externe
ligaments interne et externe
installation d'un fixateur externe articulé huméro-cubital
pour instabilité persistante, supplément
installation d'un fixateur externe articulé huméro-cubital
pour instabilité persistante excluant la réparation
ligamentaire
NOTE : Le service médical codé 18151 ne peut être facturé
avec un autre acte chirurgical de l'onglet musculosquelettique au même site, à la même séance.
traitement de pronation douloureuse (pulled elbow) (PG-28)
18035
18036
18037
18151
2657
150,00
4
450,00
650,00
200,00
5
5
319,60
5
113,00
4
550,00
750,00
200,00
6
6
600,00
6
600,00
4
150,00
250,00
4
6
250,00
6
350,00
600,00
300,00
8
8
4
Reconstruction
18038
18039
18040
ligamentaire, toute voie d'approche, toute technique, avec
greffon incluant son prélèvement
ligament interne ou externe
ligaments interne et externe
installation d'un fixateur externe articulé huméro-cubital
pour instabilité persistante, supplément
Synovectomie
2232
complète du coude, toute voie d'approche (PG-28)
NOTE : Ne peut être facturé avec un autre acte chirurgical
de l'onglet musculo-squelettique au même site, à la même
séance.
AVANT-BRAS
Amputation
2278
amputation
Biopsie - radius ou cubitus
2991
2992
à l'aiguille
ouverte
Excision
9548
+
2993
2994
2746
Modification 71 / Modification 71
26-11-2014 14:46:58
olécrane avec ou sans fascia plastie
tumeur - radius ou cubitus
tumeur bénigne (PG-28)
tumeur bénigne avec ostéosynthèse
si allogreffe segmentaire en bloc, supplément
G-24
+
+
2995
2996
2722
2723
tumeur maligne
tumeur maligne avec ostéosynthèse
si allogreffe segmentaire en bloc, supplément
avec prothèse, supplément
NOTE : L'acte codé 02723 est facturable avec les actes
codés 02995 et 02996.
Médecins spécialistes
R=1
R=2
650,00
8
850,00
11
315,00
4
210,90
2
Exérèse
2315
2314
2316
2317
2998
plaque et vis - radius (PG-28)
plaque et vis - cubitus
plaque et vis - radius et cubitus
clou ou broche - radius ou cubitus (PG-28) (*)
clou ou broche - radius et cubitus (PG-28) (*)
250,00
200,00
350,00
150,00
200,00
6
6
6
5
5
367,50
400,00
6
6
150,00
6
400,00
8
150,00
6
500,00
650,00
8
8
150,00
5
650,00
8
200,00
6
Fasciotomie
+
un compartiment
deux ou plusieurs compartiments
2020
2021
Fractures
de Monteggia, apophyse coronoïde, cubitus seul, radius seul,
tête ou col du radius ou olécrane
réduction fermée sous anesthésie ou bloc d'hématome (PG28)
réduction ouverte
fracture - épiphyse distale radius
réduction fermée sous anesthésie ou bloc d'hématome (PG28)
réduction ouverte
une incision
deux incisions
fracture - radius et cubitus
réduction fermée sous anesthésie ou bloc d'hématome (PG28)
réduction ouverte
réduction fermée et fixation par broche(s)
radius ou cubitus proximal ou distal
18041
18042
18064
18065
18152
2651
2652
18043
Greffe
NOTE : Aucun autre acte chirurgical de l'onglet musculosquelettique ne peut être facturé au même site, à la même
séance.
2359
cubitus
300,00
6
2358
radius
350,00
6
Modification 71 / Modification 71
26-11-2014 14:46:58
G-25
2360
radius et cubitus
Médecins spécialistes
R=1
R=2
437,20
8
Incision et drainage, séquestrectomie ou mise à plat avec
ou sans greffe ou saucérisation
+
2904
2905
radius ou cubitus
radius et cubitus
400,00
564,20
6
8
450,00
650,00
1 300,00
6
8
12
1 150,00
8
157,50
157,50
6
6
262,50
6
268,50
500,00
6
6
250,00
5
367,50
367,50
600,00
800,00
6
6
6
6
740,00
12
Ostéotomie incluant, le cas échéant, l'allongement ou le
raccourcissement avec ou sans fixation
2906
2907
2543
radius ou cubitus
radius et cubitus
correction progressive de déformation angulaire incluant
ostéotomie
Reconstruction
2365
radius et cubitus (incluant reconstruction d'anomalie
congénitale de l'avant-bras)
MAIN ET POIGNET
Amputation
+
+
2271
2273
+
9581
+
2275
2276
amputation d'une ou plusieurs phalanges d'un doigt (PG-28)
amputation d'un métacarpien ou désarticulation
métacarpo-phalangienne (PG-28)
amputation en rayon d'un métacarpien, incluant les
phalanges (PG-28)
amputation de la main transmétacarpienne (PG-28)
désarticulation du poignet (PG-28)
Allongement
phalanges et métacarpiens
un (maximum de 750,00 $) (PG-28)
2914
Arthrodèse
+
+
pouce (PG-28)
doigt (PG-28)
partielle du poignet intercarpienne (PG-28)
totale du poignet (PG-28)
NOTE : Les services médicaux codés 02926 et 18153 ne
peuvent être facturés avec un autre acte au carpe ou au
poignet à la même séance.
2928
2929
18153
2926
Arthrolyse
+
2006
Modification 71 / Modification 71
26-11-2014 14:46:58
correction progressive d'ankylose vicieuse avec
fixateur externe (Ilizarov ou autre) (PG-28)
G-26
Médecins spécialistes
R=1
R=2
Arthroplastie
18044
+
2067
+
+
2372
2409
2659
+
2373
remplacement du cubitus distal par prothèse incluant, le cas
échéant, l'exérèse osseuse
correction d'arthropathie carpo-métacarpienne du pouce
incluant les gestes osseux, tendineux, ligamentaires,
capsulaires, avec ou sans matériau artificiel (PG-28)
radio-cubitale distale ou du poignet (PG-28)
prothèse totale du poignet (PG-28)
carpe (scaphoïde, semi-lunaire) greffe osseuse ou exérèse
et remplacement par prothèse (PG-28)
interphalangienne, métacarpo-phalangienne incluant les
transferts des intrinsèques (PG-28)
450,00
7
547,70
7
420,00
1 000,00
577,50
7
8
7
396,80
7
600,00
7
1 365,00
12
1 050,00
10
1 050,00
10
200,00
5
Arthroplastie de remplacement
18154
+
lavage de prothèse infectée incluant l'arthrotomie, le
débridement et, le cas échéant, la synovectomie, le
changement de polyéthylène ou la composante modulaire
NOTE : Aucun autre acte de l'onglet musculo-squelettique
ne peut être facturé au même site, à la même séance.
en un seul temps (incluant l'exérèse de prothèse radiocarpienne et, le cas échéant, l'ostéotomie radiale ou la
fenêtre)
en deux temps :
premier temps (exérèse de prothèse, synovectomie et
stabilisation par ciment ou par prothèse temporaire)
deuxième temps (mise en place de prothèse totale incluant
l'exérèse de la prothèse temporaire, le cas échéant)
NOTE : Aucun autre acte de l'onglet musculo-squelettique
ne peut être facturé au même site, à la même séance.
18155
18156
18157
Arthroscopie
2956
2958
2960
Modification 71 / Modification 71
26-11-2014 14:46:58
simple du poignet incluant, le cas échéant, la biopsie
synoviale (PG-28)
avec débridement, supplément
avec réparation par suture du ligament fibro-cartilagineux,
supplément
NOTE : Ces services médicaux ne peuvent être réclamés
avec une autre chirurgie arthroscopique sur le même
poignet.
NOTE : Un seul de ces suppléments peut être facturé par
séance.
150,00
200,00
G-27
Médecins spécialistes
R=1
R=2
Arthrotomie ou capsulotomie avec, le cas échéant,
l'exploration, le drainage ou la résection de corps
étranger ou souris articulaire (ostéochondrite) avec ou
sans fixation
NOTE : Les actes codés 2038, 2040 et 2932 ne peuvent
s'ajouter à un autre acte chirurgical au même site, à la même
séance.
+
+
2040
2932
interphalangienne, métacarpo-phalangienne (PG-28)
interphalangienne, métacarpo-phalangienne avec
arthrite septique (PG-28)
poignet (PG-28)
2038
189,00
189,00
5
6
338,70
5
57,00
117,35
4
6
157,50
4
236,25
5
215,25
571,55
300,00
262,50
6
8
6
6
210,00
315,00
210,00
400,00
6
6
6
8
294,00
338,50
300,00
536,90
588,00
6
7
7
8
15
Biopsie
+
+
à l'aiguille, main et poignet
ouverte, main et poignet (PG-28)
2934
2939
Décompression
+
2383
+
2382
tunnel carpien avec ou sans neurolyse du nerf médian,
avec ou sans synovectomie, avec ou sans reconstruction
du ligament transverse du carpe, avec ou sans
fasciotomie, avec ou sans biopsie, toute technique (PG-28)
NOTE : Synovectomie sur une longueur minimale de 10 cm
intéressant au moins deux tendons fléchisseurs (C.S.)
réintervention pour neurolyse du nerf médian au niveau
du tunnel carpien (PG-28)
Excision
+
+
+
2219
18158
2895
2138
+
+
+
2783
2784
2785
2786
+
+
2787
2788
2789
2790
2791
+
Modification 71 / Modification 71
26-11-2014 14:46:58
carpe, un os ou plusieurs (PG-28)
excision de tous les os de la rangée proximale du carpe
méniscectomie radio-cubitale
extrémité inférieure (styloïde cubitale ou radiale) ou exostose
du cubitus ou du radius (PG-28)
tumeur bénigne
phalange, métacarpien (PG-28)
avec greffe incluant l'ostéosynthèse, le cas échéant (PG-28)
carpe (PG-28)
carpe avec greffe (PG-28)
tumeur maligne
phalange, métacarpien (PG-28)
avec greffe incluant l'ostéosynthèse, le cas échéant (PG-28)
carpe (PG-28)
carpe avec greffe ou remplacement par prothèse (PG-28)
résection extensive et reconstruction (PG-28)
G-28
Médecins spécialistes
R=1
R=2
Exérèse
+
+
prothèse
interphalangienne, métacarpo-phalangienne (PG-28)
carpe (PG-28)
plaque, vis, clous, fils, etc. - phalanges métacarpiens et
carpe (PG-28)
2792
2650
2793
169,25
250,00
121,30
6
6
6
150,00
6
Fractures ou luxation
18045
18046
18047
+
+
18048
18102
+
18049
+
18050
+
18051
+
+
18052
18103
18053
Modification 71 / Modification 71
26-11-2014 14:46:58
carpe, métacarpe
réduction fermée sous anesthésie ou bloc d'hématome (PG28)
chacune additionnelle pour la même main
fixation par broche transosseuse, supplément (PG-28)
réduction ouverte
avec broche de "Kirchsner" (PG-28)
avec plaque et vis (PG-28)
phalange
réduction fermée sous anesthésie ou bloc d'hématome (PG28)
chacune additionnelle pour la même main
fixation par broche transosseuse, supplément (PG-28)
réduction ouverte
avec broche de "Kirchsner" (PG-28)
avec plaque et vis (PG-28)
scaphoïde, semi-lunaire
réduction ouverte (PG-28)
30,00
60,00
262,50
420,00
6
6
157,50
5
31,50
63,00
262,50
315,00
6
6
450,00
6
G-29
Médecins spécialistes
R=1
R=2
Fascia
+
2554
+
+
+
+
+
18136
18137
2125
2126
18115
+
18116
fasciotomie compartiment interosseux (PG-28)
(maximum de 234,70 $) (*)
pour maladie de Dupuytren
fasciotomie percutanée palmaire
fasciotomie percutanée digitale
fasciectomie palmaire incluant la plastie en Z (PG-28)
fasciectomie digitale incluant la plastie en Z (PG-28)
réintervention pour récidive - fasciectomie palmaire incluant
la plastie en Z (PG-28)
réintervention pour récidive - fasciectomie digitale incluant
la plastie en Z (PG-28)
117,35
6
156,25
179,45
307,40
380,05
461,10
5
5
7
7
7
570,10
7
Greffe osseuse ou cartilagineuse ou les deux
NOTE : Aucun autre acte chirurgical de l'onglet musculosquelettique ne peut être facturé au même site, à la même
séance.
+
2658
métacarpe, phalange (PG-28)
229,15
6
+
2674
carpe (semi-lunaire et scaphoïde exceptés) (PG-28)
246,65
6
2897
scaphoïde et semi-lunaire (greffe osseuse) (PG-28)
550,00
6
greffe vascularisée (incluant ROFI), supplément
157,50
+
18054
Incision et drainage, séquestrectomie ou mise à plat avec
ou sans greffe ou saucérisation
+
+
+
2698
2699
2704
Modification 71 / Modification 71
26-11-2014 14:46:58
phalange, métacarpien (PG-28)
carpe (PG-28)
abcès palmaire et gaine tendineuse (PG-28)
110,25
262,50
157,50
6
7
6
G-30
Médecins spécialistes
R=1
R=2
Manipulation d'articulation sous anesthésie
2836
2835
interphalangienne, métacarpo-phalangienne (PG-28)
poignet (PG-28)
21,00
150,00
5
4
223,55
223,55
126,00
210,00
111,80
5
5
5
5
201,20
315,00
6
6
229,15
400,00
6
6
117,35
229,15
6
7
402,40
5
157,50
157,50
6
6
Ostéotomie de correction
+
+
+
+
+
phalange proximale (PG-28)
phalange moyenne (PG-28)
phalange distale (PG-28)
métacarpe (PG-28)
ROFI, supplément
2706
2713
2717
2718
18055
Réparation, toute technique
+
+
2898
2198
ligaments métacarpo-phalangiens (PG-28)
ligaments du poignet radio-carpien (PG-28)
Reconstruction ligamentaire
+
métacarpo-phalangienne (PG-28)
poignet avec greffe de tissus (PG-28)
2726
2160
Synovectomie
+
+
interphalangienne, métacarpo-phalangienne (PG-28)
poignet (PG-28)
2227
2741
Syndactylie
+
avec greffe de commissure (PG-28)
2377
Ténotomie corrective
+
+
2050
2750
Modification 71 / Modification 71
26-11-2014 14:46:58
un doigt (PG-28)
ténosynovotomie doigt (Trigger finger) ou poignet (PG-28)
G-31
2260
09599
remplacement de composante fémorale complète seulement
avec allogreffe en bloc au fémur ou à l'acétabulum,
supplément
avec allogreffe en bloc au fémur et à l'acétabulum,
supplément
NOTE : Aucun autre acte de l'onglet musculo-squelettique
ne peut être facturé au même site, à la même séance, à
l'exception des actes codés 09599 et 18011.
18011
Médecins spécialistes
R=1
R=2
850,00
12
300,00
3
450,00
4
550,00
5
550,00
700,00
250,00
350,00
6
8
6
7
155,00
250,00
700,00
6
8
400,00
450,00
850,00
1 400,00
1 600,00
6
6
8
10
15
200,00
5
Arthrotomie
2055
ou capsulotomie avec exploration, drainage ou résection de
corps étranger ou souris articulaire (ostéochondrite) avec ou
sans fixation
Excision
.
Voir tumeur ou site anatomique
Exérèse de prothèse (incluant la synovectomie)
2320
2321
2794
2795
prothèse simple
prothèse totale
clous ou vis
clou-plaque, plaque et vis
Luxation
+
traumatique
réduction fermée (PG-28)
réduction fermée sous anesthésie régionale ou générale
réduction ouverte
congénitale ou paralytique
réduction fermée incluant traction, arthrographie, ténotomie
fermée, manipulation et spica
unilatérale
bilatérale
réduction ouverte (incluant spica)
avec ostéotomie du bassin
avec ostéotomie du bassin et du fémur
2619
2629
2757
2747
2748
2700
2500
2501
Examen et manipulation
2849
Modification 71 / Modification 71
26-11-2014 14:46:58
sous anesthésie régionale ou générale
NOTE : Ne peut être facturé avec un autre acte chirurgical
de l'onglet musculo-squelettique au même site, à la même
séance.
G-33
Médecins spécialistes
R=1
R=2
Synovectomie
2252
complète
NOTE : Ne peut être facturé avec un autre acte chirurgical
de l'onglet musculo-squelettique au même site, à la même
séance.
600,00
8
150,00
200,00
250,00
600,00
4
5
5
6
900,00
8
200,00
463,05
850,00
350,00
5
7
8
5
1 200,00
15
1 300,00
1 411,20
1 150,00
15
18
12
350,00
6
150,00
250,00
400,00
150,00
5
6
6
600,00
700,00
550,00
600,00
350,00
6
6
6
6
6
Ténotomie
adducteurs
fermée
ouverte
psoas
plusieurs tendons par plusieurs incisions
2074
2079
2081
2086
Transposition et réinsertion tendineuse
2433
psoas-iliaque
CUISSE
+
2434
2295
2426
2041
allongement ou section du fascia lata
amputation de la cuisse
quadriceps plastie (incluant arthrolyse)
fasciotomie fémorale
FÉMUR
Allongement ou correction incluant ostéotomie
Allongement
avec ou sans greffe
avec fixateur externe (Ilizarov ou autre)
un niveau
deux niveaux
Correction progressive de déformation angulaire incluant
ostéotomie
fasciectomie préalable à l'allongement
2349
2376
2378
2379
2484
Biopsie
2796
2797
2719
2720
à l'aiguille
ouverte
forage et décompression de la tête fémorale
avec greffe osseuse, supplément
NOTE : Les services médicaux codés 2719 et 2720 ne
peuvent être facturés avec un autre acte chirurgical au même
site.
Épiphysiodèse
2950
2952
2953
2955
2798
Modification 71 / Modification 71
26-11-2014 14:46:58
fémur par greffe
fémur et tibia par greffe
fémur par crampons (agrafe)
fémur et tibia par crampons (agrafe)
grand trochanter
G-34
Médecins spécialistes
R=1
R=2
Excision
+
+
+
+
2240
2799
2801
2802
2803
2816
2808
2811
tête et col
tumeur bénigne col et/ou tête
tumeur bénigne col et/ou tête avec ostéosynthèse
tumeur bénigne autre que col et/ou tête
tumeur bénigne autre que col et/ou tête avec ostéosynthèse
si allogreffe segmentaire en bloc, supplément
tumeur maligne
tumeur maligne avec remplacement par prothèse ou avec
ostéosynthèse
si allogreffe segmentaire en bloc, supplément
avec mise en place de prothèse totale ou unipolaire,
supplément
NOTE : L'acte codé 02562 est facturable avec les actes
codés 02808 et 02811.
2561
2562
600,00
700,00
850,00
350,00
850,00
300,00
700,00
1 000,00
6
8
8
8
11
4
8
14
300,00
300,00
4
4
200,00
350,00
50,00
6
5
3
350,00
6
550,00
700,00
850,00
700,00
100,00
10
10
10
10
350,00
700,00
6
10
350,00
6
200,00
5
Exérèse de matériel
2307
2302
2894
bande métallique (une ou plusieurs) ou vis
clou intramédullaire et vis de verrouillage ou plaque et vis
plaque et vis lors d'une autre intervention au fémur,
supplément
Fracture
18105
2687
2716
2714
2688
2689
18106
2742
2690
18012
Modification 71 / Modification 71
26-11-2014 14:46:58
col
réduction fermée sous anesthésie au bloc opératoire
réduction ouverte
vis percutanée
clou et plaque
greffe pédiculée de Judet, etc.
remplacement de la tête par prothèse non cimentée
par prothèse cimentée, supplément
intertrochantérienne, per-trochantérienne et soustrochantérienne
réduction fermée sous anesthésie au bloc opératoire
réduction ouverte
diaphyse
réduction fermée sous anesthésie régionale ou générale
spica plâtré sous anesthésie pour fracture du fémur
G-35
Médecins spécialistes
R=1
R=2
GENOU
Amputation
+
2294
désarticulation du genou
630,00
5
1 050,00
1 300,00
8
12
400,00
600,00
1 300,00
5
7
12
900,00
1 000,00
12
12
700,00
10
1 300,00
15
1 050,00
12
1 050,00
12
550,00
300,00
7
3
300,00
3
500,00
3
Arthrodèse
+
simple
postarthroplastie incluant l'exérèse du matériel et le mode de
fixation ou toute forme de fixation et, le cas échéant, la greffe
osseuse
2937
2966
Arthrolyse
directe
par arthroscopie
par voie ouverte
correction progressive d'ankylose avec fixateur externe
18013
18014
2013
Arthroplastie (incluant tout service médical aux tissus
mous, la plastie de la rotule et l'installation de prothèse de
la rotule, le cas échéant)
2492
2403
prothèse totale unicompartimentale
prothèse totale bicompartimentale
Arthroplastie de remplacement
18160
18161
18162
18163
18015
2487
2391
2392
Modification 71 / Modification 71
26-11-2014 14:46:58
lavage de prothèse infectée incluant l'arthrotomie, le
débridement et, le cas échéant, la synovectomie, le
changement de polyéthylène ou la composante modulaire
NOTE : Aucun autre acte de l'onglet musculo-squelettique
ne peut être facturé au même site, à la même séance.
en un seul temps (incluant l'exérèse de prothèse fémorale,
tibiale et rotulienne et, le cas échéant, l'ostéotomie fémorale
ou tibiale ou la fenêtre)
en deux temps :
premier temps (exérèse de prothèse, synovectomie et
fixation par ciment ou par prothèse temporaire)
deuxième temps (mise en place de prothèse totale incluant
l'exérèse de la prothèse temporaire, le cas échéant)
changement de polyéthylène seulement
avec allogreffe en bloc pour corriger défaut
unicompartimental du fémur, supplément
avec allogreffe en bloc pour corriger défaut
unicompartimental du tibia, supplément
avec allogreffe en bloc pour corriger défaut circonférenciel du
fémur, supplément
G-37
Médecins spécialistes
R=1
R=2
Fracture rotule
9549
réduction ouverte, exérèse totale ou partielle avec
réparation tissus mous
fixation de fragment ostéochondral (fémur, tibia ou rotule),
toute voie d'approche
2680
550,00
6
550,00
6
500,00
5
250,00
6
115,50
450,00
550,00
6
6
7
500,00
200,00
5
3
600,00
850,00
1 250,00
350,00
8
10
15
3
200,00
3
200,00
3
500,00
6
200,00
3
100,00
1
200,00
2
Greffe ostéochondrale
2122
mosaicplastie (greffe ou autogreffe ostéochondrale
composée, unique ou multiple), toute voie d'approche
NOTE : Cet acte ne peut être facturé avec les actes codés
2577 et 2724.
Luxation
genou
réduction fermée incluant la surveillance (PG-28)
rotule
réduction fermée (PG-28)
réalignement de la rotule par chirurgie sur les tissus mous
réalignement de la rotule par chirurgie sur les tissus
osseux, incluant toute chirurgie sur les tissus mous, le cas
échéant
2737
+
2749
2565
2566
Réparation et reconstruction ligamentaire
18018
18019
18020
18021
18022
18023
18024
18025
18026
18027
18028
18029
Modification 71 / Modification 71
26-11-2014 14:46:58
Réparation d'un seul ligament, toute technique
ligament additionnel (maximum 2), supplément
Reconstruction du ligament, toute technique
croisé antérieur
croisé postérieur
croisés antérieur et postérieur
avec reconstruction du ligament latéral interne, latéral
externe ou complexe postéro-latéral externe (maximum 1),
supplément
réparation d'un ligament additionnel (maximum 2),
supplément
révision pour reconstruction incluant, le cas échéant,
l'exérèse du matériel en place et la synovectomie,
supplément
Reconstruction du ligament collatéral, interne ou externe,
toute technique
réparation d'un ligament additionnel (maximum 1),
supplément
chaque méniscectomie associée à une reconstruction ou à
une réparation ligamentaire, supplément
chaque suture de ménisque avec fléchette associée à une
reconstruction ou à une réparation ligamentaire, supplément
G-39
18030
chaque suture de ménisque avec incision postérieure
associée à une reconstruction ou à une réparation
ligamentaire, supplément
NOTE : Un seul des actes codés 18018, 18020, 18021,
18022 et 18026 fait du même côté, peut être facturé pour un
même patient dans une même séance.
Médecins spécialistes
R=1
R=2
250,00
3
Suture
2822
18031
un ménisque, toute voie d'approche
avec incision postéro-interne ou postéro-externe,
supplément
tendon
quadriceps
rotuléen
si réparé plus de six (6) semaines après le traumatisme,
supplément
2059
2061
18032
450,00
100,00
7
1
550,00
550,00
150,00
6
6
1
600,00
200,00
6
4
900,00
10
1 150,00
12
1 300,00
1 500,00
1 150,00
12
15
12
416,85
5
150,00
250,00
5
6
Divers
2253
2473
synovectomie complète du genou, toute voie d'approche
manipulation du genou pour ankylose, sous anesthésie
NOTE : Les services médicaux codés 2253 et 2473 ne
peuvent être facturés avec un autre acte chirurgical de
l'onglet musculo-squelettique au même site, à la même
séance.
allogreffe d'un ménisque, toute voie d'approche
18033
TIBIA ET PÉRONÉ
Allongement ou correction incluant ostéotomie
Allongement
avec ou sans greffe (PG-28)
avec fixateur externe (Ilizarov ou autre)
un niveau
deux niveaux
Correction progressive de déformation angulaire
incluant ostéotomie
2386
2387
2388
2398
Amputation
+
amputation à la jambe (B.K.)
2292
Biopsie
2864
2865
Modification 71 / Modification 71
26-11-2014 14:46:58
à l'aiguille
ouverte
G-40
Médecins spécialistes
R=1
R=2
Décompression - dénervation
fasciotomie tibiale
1 compartiment
2 compartiments ou plus
2046
2047
355,40
383,50
6
6
550,00
450,00
4
4
700,00
1 380,50
350,00
600,00
7
12
6
11
300,00
700,00
850,00
300,00
300,00
4
6
14
4
4
150,00
200,00
350,00
350,00
6
6
6
6
Épiphysiodèse du tibia
2951
2954
par greffe (Phemister)
par crampon
Excision
+
+
+
+
2866
2867
2868
2869
2948
2870
2871
2596
2597
plaque de croissance d'épiphysiodèse
résection extensive et reconstruction
tumeur bénigne péroné ou tibia (exostose, tête et péroné, etc.)
tumeur bénigne péroné ou tibia (exostose, tête et péroné, etc.)
avec ostéosynthèse
si allogreffe segmentaire en bloc, supplément
tumeur maligne
tumeur maligne avec ostéosynthèse
si allogreffe segmentaire en bloc, supplément
avec prothèse totale, supplément
NOTE : L'acte codé 02597 est facturable avec les actes
codés 02870 et 02871.
Exérèse
2309
2299
2873
18109
Modification 71 / Modification 71
26-11-2014 14:46:58
vis, fils, broches - tibia ou péroné (PG-28) (*)
plaque plus vis - péroné
plaque plus vis - tibia
clou intramédullaire et vis de vérouillage
G-41
Médecins spécialistes
R=1
R=2
Fractures
péroné seul
réduction ouverte
tibia (avec ou sans péroné)
réduction fermée sous anesthésie (PG-28)
2725
2694
réduction ouverte
diaphyse, fixation interne ou externe avec ou sans greffe
ostéosynthèse à foyer fermé, incluant verrouillage
proximal
verrouillage distal une vis ou plus, supplément
épiphyse proximale
1 plateau
2 plateaux
pilon tibial
2696
9591
9592
2721
18111
2743
350,00
6
150,00
6
600,00
600,00
6
6
100,00
2
600,00
800,00
700,00
6
6
6
1 000,00
450,00
8
5
644,30
6
400,00
6
700,00
7
800,00
200,00
6
5
850,00
10
Greffe osseuse
+
2874
2413
pour pseudarthrose congénitale
simple tibia et/ou péroné
NOTE : Ne peut être facturé avec un autre acte
chirurgical au même site.
2414
par transposition du péroné
Incision et drainage
18112
abcès d'ostéomyélite, forage ou saucérisation ou
séquestrectomie avec ou sans greffe
Ostéotomie
2093
de la tubérosité tibiale antérieure incluant le prélèvement et
la pose de greffe, le cas échéant
tibiale incluant ROFI et greffe, le cas échéant
du péroné
2068
2030
Raccourcissement incluant ostéotomie
2406
Modification 71 / Modification 71
26-11-2014 14:46:58
tibia et péroné avec ou sans greffe plus appareillage
G-42
Médecins spécialistes
R=1
R=2
Arthroscopie
2551
2552
simple de la cheville avec ou sans biopsie (PG-28)
avec un ou plusieurs des procédés thérapeutiques
suivants (PG-28) :
- résection de souris ou de corps étranger
- débridement synovial
- résection d'ostéophyte
- forage ou chondroplastie d'abrasion
250,00
400,00
5
7
350,00
6
100,00
2
135,40
300,00
250,00
5
5
5
550,00
6
150,00
200,00
6
6
150,00
6
350,00
550,00
100,00
100,00
6
6
350,00
6
Arthrotomie
18067
avec, le cas échéant, exploration, drainage, irrigation ou
résection de corps étranger, d'ostéophytes ou de souris
articulaire, ou traitement d'ostéochondrite avec ou sans
fixation
avec ostéotomie malléolaire et sa fixation, supplément
2880
Décompression - dénervation
+
décompression - sinus du tarse
décompression - tunnel tarsien
neurectomie cheville
2883
2884
2885
Exérèse
9541
de prothèse totale de cheville
de vis, clou, broches, fils, plaque plus vis
unimalléolaire (PG-28) (*)
bi ou trimalléolaire (PG-28) (*)
2304
2306
Fracture - luxation
2708
2727
9542
18068
18069
18070
Modification 71 / Modification 71
26-11-2014 14:46:58
uni, bi, trimalléolaire
réduction fermée sous anesthésie (PG-28)
réduction ouverte
unimalléolaire
bimalléolaire
si fixation malléole postérieure, supplément
si fixation syndesmotique ou réparation du ligament
deltoïde, supplément
par vis syndesmotique seule
G-44
Médecins spécialistes
R=1
R=2
Reconstruction - réparation
2199
réparation ligamentaire
NOTE : Le service médical codé 2199 ne peut pas être
associé à une autre chirurgie de l'Appareil musculosquelettique, au même site, lors de la même séance.
350,00
6
2161
2441
2889
reconstruction ligamentaire tardive (6 semaines ou plus)
réparation tendon d'Achille
tardive (6 semaines ou plus)
550,00
450,00
600,00
6
6
6
169,25
5
1 000,00
7
347,55
157,50
31,50
210,00
110,00
26,00
6
6
Ténotomie (tendon d'Achille)
+
fermée ou ouverte
18071
PIED
Allongement (incluant l'ostéotomie)
2264
métatarsien, avec ou sans greffe, un ou plusieurs, avec
fixateur externe (Ilizarov ou autre)
Amputation
+
+
+
+
médiotarsienne ou transmétatarsienne (PG-28)
un métatarsien en rayon
chaque métatarsien additionnel pour un même pied (*)
un métatarsien avec les phalanges (PG-28)
une ou plusieurs phalanges d'un orteil (PG-28)
chaque orteil additionnel (*)
2267
2287
.
18072
2285
.
6
6
Arthrodèse
2943
sous-astragalienne ou talonaviculaire ou calcanéocuboïdienne isolée
triple arthrodèse
tarso-métatarsienne (articulation de Lisfranc) tardive (6
semaines ou plus)
articulation métatarso-phalangienne (PG-28)
interphalangienne, une ou plusieurs, par orteil (PG-28)
chaque orteil additionnel (*)
18073
2949
2946
2940
.
750,00
6
900,00
600,00
6
6
350,00
150,00
40,80
6
6
1 000,00
6
250,00
5
Arthrolyse
2070
correction progressive d'ankylose vicieuse avec
fixateur externe (Ilizarov ou autre)
Arthroscopie
9500
Modification 71 / Modification 71
26-11-2014 14:46:58
pied (PG-28)
G-45
Médecins spécialistes
R=1
R=2
Reconstruction
transposition et réinsertion tendineuse, pied et cheville, sauf
les orteils
un (PG-28)
plusieurs (PG-28)
9530
9531
18138
reconstruction métatarso-phalangienne des deuxième,
troisième, quatrième ou cinquième orteils, incluant l'excision
partielle de la phalange proximale, la ténotomie, la
transposition et la réinsertion tendineuse, le cas échéant
chaque articulation additionnelle du même pied (*)
.
capsulotomie tarso-métatarsienne
un (*)
chaque articulation additionnelle du même pied (*)
9528
.
2049
2422
+
syndactylie pour orteil
correction de chevauchement du 5e orteil, toute technique
(PG-28)
correction de malformation congénitale de l'avant-pied chez
l'enfant de 16 ans ou moins, incluant la polydactylie
NOTE : Le service médical codé 18074 ne peut pas être
facturé avec un autre acte chirurgical de l'Appareil musculosquelettique, au même pied, à la même séance.
18074
transposition et réinsertion tendineuse, orteil
un (*)
chaque orteil additionnel du même pied (*)
9564
.
2550
arthroplastie de résection interphalangienne incluant la
ténotomie, la transposition et la réinsertion tendineuse, le cas
échéant (PG-28) (*)
chaque orteil additionnel du même pied (*)
.
ténotomie ouverte ou fermée
un orteil (PG-28)
plusieurs orteils (PG-28)
fascia plantaire (Steindler) (PG-28)
18075
18076
18077
550,00
700,00
5
6
200,00
6
31,30
250,00
95,30
6
116,00
250,00
5
6
525,00
6
150,00
30,00
6
150,00
6
30,00
150,00
200,00
150,00
5
5
5
250,00
6
350,00
400,00
6
6
Correction d'hallux valgus ou varus
9593
2069
18078
Modification 71 / Modification 71
26-11-2014 14:46:58
correction d'hallux valgus ou varus incluant, le cas échéant,
la sésamoïdectomie et l'exostosectomie du premier
métatarsien, la ténotomie, la transposition et la réinsertion
tendineuse
sans ostéotomie incluant la chéilectomie ou l'excision
partielle de la phalange proximale, le cas échéant (PG-28)
avec ostéotomie distale du premier métatarsien (PG-28)
avec ostéotomie diaphysaire ou proximale du premier
métatarse ou arthrodèse cunéo-métatarsienne (PG-28)
G-48
9565
reprise d'une chirurgie de correction d'hallux valgus,
incluant la correction d'hallux varus, le cas échéant (PG-28)
arthroplastie par prothèse métatarso-phalangienne, incluant
l'exostosectomie, la ténotomie, la transposition et la
réinsertion tendineuse, le cas échéant
hémi-arthroplastie (PG-28)
arthroplastie totale (PG-28)
9595
9596
pied bot ou astragale vertical
relâchement postérieur, incluant l'allongement du tendon
d'Achille, le cas échéant
relâchement antérieur
capsulotomie interne et allongement tendineux
relâchement postéro-médian
NOTE : Ce service médical ne peut être facturé avec un
autre acte chirurgical au même pied.
2555
2556
2558
2560
2563
reprise d'un relâchement postéro-médian
NOTE : Ce service médical ne peut être facturé avec un
autre acte chirurgical au même pied.
Médecins spécialistes
R=1
R=2
450,00
6
300,00
350,00
6
6
450,00
7
450,00
600,00
900,00
7
7
12
1 153,00
15
200,00
6
200,00
200,00
180,10
200,00
200,00
200,00
189,00
5
5
5
5
5
5
5
200,00
5
BOURSE SÉREUSE
Drainage
2008
drainage d'abcès sous anesthésie générale, soins complets
Excision
+
+
2212
2236
2235
2256
2255
2233
9534
bourse calcanéenne (talon)
bourse olécrânienne (PG-28)
bourse huméro-radiale
bourse malléolaire, prérotulienne, prétibiale
bourse péritrochantérienne
bourse sous-deltoïdienne
bourse ischiatique
Incision - exérèse
2012
Modification 71 / Modification 71
26-11-2014 14:46:58
incision, exérèse de dépôts calcifiés et curetage
G-49
Médecins spécialistes
R=1
R=2
MUSCLES
Allongement
9535
allongement musculaire (PG-28)
350,00
4
150,00
300,00
6
6
189,00
262,50
400,00
252,00
6
6
6
6
342,95
536,85
6
6
262,50
252,00
507,50
450,00
6
6
6
8
255,00
210,00
7
6
894,25
10
210,00
335,35
6
6
Exérèse
exérèse d'un corps étranger sous anesthésie générale ou
régionale
simple (PG-28)
compliquée, v.g. blessure par arme à feu (PG-28)
2190
2191
Excision
+
+
+
9536
2208
2209
2155
+
+
2023
18170
+
+
2127
2152
2153
2154
raccourcissement musculaire
résection de muscle (myectomie) simple (PG-28)
résection de muscle (myectomie) extensive (PG-28)
section du scalène antérieur avec ou sans résection de côte
cervicale
section du sterno-cléido-mastoïdien (torticolis congénital)
une incision
deux incisions
tumeur
biopsie ouverte de tumeur maligne du muscle
excision tumeur bénigne (PG-28)
excision tumeur maligne (PG-28)
exérèse d'ossification hétérotopique extensive (Brooker
3 ou 4) de la hanche post-arthroplastie
NOTE : Ce service médical ne peut être facturé avec un
autre acte chirurgical au même site.
Reconstruction - réparation
+
2331
2323
+
2322
réanimation par transfert musculaire (paralysie faciale)
réinsertion de muscle ou réparation de déchirure
musculaire (PG-28)
transplantation complète d'un muscle, v.g. grand pectoral
NOTE : Malgré la Règle 8 de l'Addendum 4, pour toutes les
reconstructions mammaires, la chirurgie principale de
même nature et les chirurgies de symétrisation au niveau
du sein contralatéral et faites par une incision différente
sont payées à 90 %. (MOD=014).
TENDONS, GAINES TENDINEUSES, APONÉVROSES ET
LIGAMENTS
Excision
+
+
2201
2202
Modification 71 / Modification 71
26-11-2014 14:46:58
gaine tendineuse pour tuberculose ou arthrite rhumatoïde
une (PG-28)
plusieurs (PG-28)
G-50
+
9537
kyste arthrosynovial ou ténosynovial (PG-28)
NOTE : Ne peut s'ajouter à un autre acte chirurgical au
même site.
+
2007
+
2082
+
2083
biopsie ouverte de tumeur maligne, tendon, gaine, ligament,
fascia
exérèse de tumeur bénigne, tendon, gaine, ligament,
fascia (PG-28)
exérèse de tumeur maligne, tendon, gaine, ligament,
fascia (PG-28)
Médecins spécialistes
R=1
R=2
157,50
5
262,50
5
157,50
6
257,35
6
Incision et exérèse
+
2014
exploration d'un tendon, d'une gaine tendineuse, drainage ou
section de gaine ou exérèse de corps étranger (PG-28)
NOTE : Ne peut s'ajouter à une réparation tendineuse,
nerveuse ou osseuse au même doigt.
189,00
5
+
2015
exploration de fascia, ligament et/ou exploration de nodule
et/ou exérèse de corps étranger (PG-28)
NOTE : Ne peut s'ajouter à un autre acte chirurgical au
même site.
189,00
5
+
9597
Tenolyse d'un doigt, une ou plusieurs, sans autre
intervention sur les tendons à la même séance (PG-28)
NOTE : Ne peut s'ajouter à un autre acte chirurgical au même
site.
336,00
6
+
2327
Ténodèse articulaire à un doigt (PG-28)
NOTE : Ne peut s'ajouter à un autre acte chirurgical au même
site.
167,65
5
262,50
787,50
6
363,30
181,65
6
250,00
6
Suture et reconstruction
+
+
2396
.
+
+
2397
.
18117
2324
.
Modification 71 / Modification 71
26-11-2014 14:46:58
ténorraphie, suture tendineuse : doigt, main, poignet, avantbras, jambe, cheville, pied
tendon extenseur (du même membre) (PG-28)
maximum
tendon fléchisseur (du même membre) (PG-28)
réparation immédiate ou tardive
si effectuées distalement au poignet, supplément
ténoplastie, raccourcissement, allongement, etc.
un tendon (PG-28)
maximum (*)
1 000,00
G-51
greffe de fascia lata (paralysie faciale)
greffe de fascia lata avec méloplastie et canthoplastie
externe (paralysie faciale)
Médecins spécialistes
R=1
R=2
267,75
7
340,00
8
+
2330
2332
+
+
18056
.
transfert tendineux, poignet ou main ou avant-bras (PG-28)
maximum (*)
NOTE : Ne peut être utilisé pour suture latéro-latérale ou
transfert d'un muscle intrinsèque.
558,90
1 117,80
6
+
18057
295,05
6
+
483,00
6
+
18061
.
18058
603,60
8
+
+
+
18059
18060
2896
suture tendineuse latéro-latérale, une ou plusieurs, par
membre (PG-28)
Reconstruction d'un tendon
greffe tendineuse (PG-28)
greffe tendineuse incluant reconstruction des poulies
en un temps (PG-28)
en deux temps
premier temps (PG-28)
deuxième temps (PG-28)
réparation articulation interphalangienne distale, réinsertion
tendineuse et/ou broche percutanée (PG-28)
603,60
603,60
134,15
8
6
6
750,00
7
760,00
8
Transplantation
2368
9582
Modification 71 / Modification 71
26-11-2014 14:46:58
transplantation d'un doigt sur un doigt adjacent sauf
pollicisation
pollicisation ou transfert d'un doigt à un doigt non adjacent
G-52
Médecins spécialistes
R=1
R=2
DIVERS
application de stimulateurs électriques
externes
percutanés
internes
100,00
138,30
218,60
4
4
5
changement de pansement sous anesthésie générale,
incluant l'ablation de l'attelle, la désinfection ainsi que la
réfection du pansement et de l'attelle
200,00
6
18113
fermeture de fasciotomie un ou plusieurs sites incluant, le
cas échéant, débridement et myectomie
NOTE : Les actes codés 2348 et 18113 ne peuvent pas être
facturés avec un autre service par le même médecin ou un
médecin de la même discipline à la même séance.
250,00
6
+
18120
525,00
10
+
18121
débridement pour fasciite nécrosante ou gangrène de
Fournier, un ou plusieurs sites, sous anesthésie régionale ou
générale
avec installation d'un appareil à pression négative (type
VAC), supplément
exérèse de bande métallique (une ou plusieurs) ailleurs que
le fémur
exérèse de clou ou broche pour traction (PG-28) (*)
exérèse de prothèse ailleurs
exérèse de vis, plaque, clou, broches, fils ailleurs (PG-28) (*)
incision au niveau d'une broche d'un fixateur externe sous
anesthésie locale
injection intra-osseuse de corticoïdes avec ou sans scopie
os majeur
os mineur
insertion de broche ou clou pour traction squelettique (PG28)
insertion de pince à traction squelettique crânienne
113,00
6
52,50
132,00
157,50
20,00
4
6
6
200,00
150,00
150,00
6
4
6
157,50
5
+
2488
2489
2490
2348
2308
+
+
2301
2328
2312
2311
9547
9546
2300
+
2303
Modification 71 / Modification 71
26-11-2014 14:46:58
105,00
G-53
2381
prise de greffon osseux par un chirurgien d'une
spécialité autre que le premier intervenant (PG-28)
réajustement d'un fixateur externe sous anesthésie
générale, incluant si nécessaire, le changement d'une
ou plusieurs broches ou le changement d'une autre
composante du fixateur, ou les deux
unilatéral
stimulation de la croissance par corps étranger os majeurs
2325
2957
Médecins spécialistes
R=1
R=2
200,00
250,00
7
159,80
4
Prélèvements chez un cadavre
NOTE : La Règle 8 de l'Addendum 4 de chirurgie ne
s'applique pas aux prélèvements chez un cadavre.
Prise de greffon entier pour allogreffe, incluant la préparation,
l'emballage et la culture.
+
2430
2423
2431
2424
2428
2530
2429
2427
Modification 71 / Modification 71
26-11-2014 14:46:58
astragale
bassin
calcanéum
fémur incluant la tête et le col fémoral
humérus
peau
radius ou cubitus
tibia
254,40
525,00
140,60
450,00
338,70
300,00
306,80
350,00
G-54
Médecins spécialistes
R=1
R=2
Réimplantation
(après amputation complète avec suture de nerfs,
artères, veines, sous microscope)
NOTE : La Règle 8.1 de l'Addendum 4 de chirurgie ne
s'applique pas aux actes de cette rubrique.
+
2355
2356
2352
2357
2354
Modification 71 / Modification 71
26-11-2014 14:46:58
avant-bras (PG-23)
bras (PG-23)
doigt (incluant au moins une articulation) (PG-23) (PG-28)
épaule (PG-23)
poignet (PG-23)
1 789,60
1 789,60
2 595,30
2 300,90
1 789,60
18
18
18
18
18
G-55
Médecins spécialistes
R=1
R=2
Microanastomose (grossissement 5X et plus)
+
+
+
Microanastomose d'une artère ou d'une veine (PG-28)
Greffe d'une artère ou d'une veine microanastomosée
Réexploration d'anastomose vasculaire d'un lambeau
microanastomosé effectuée en deçà de 14 jours de la
procédure initiale
NOTE : Aucun autre service ne peut être facturé pour le
même patient à la même séance.
2385
2394
2180
883,05
1 408,45
726,55
10
15
8
750,00
1 000,00
1 300,00
1 600,00
2 200,00
2 800,00
3 400,00
4 000,00
10
10
10
12
18
18
18
18
Forfait pour chirurgie oncologique complexe
18171
18172
9566
9567
2188
2189
2192
18173
Modification 71 / Modification 71
26-11-2014 14:46:59
durée anesthésiologique de 2 à 3 heures au total
durée anesthésiologique de 3 à 4 heures au total
durée anesthésiologique de 4 à 5 heures au total
durée anesthésiologique de 5 à 6 heures au total
durée anesthésiologique de 6 à 8 heures au total
durée anesthésiologique de 8 à 10 heures au total
durée anesthésiologique de 10 à 12 heures au total
durée anesthésiologique de plus de 12 heures
G-57
Médecins spécialistes
R=1
R=2
SYSTÈME RESPIRATOIRE
03047
03048
03049
03050
Un supplément est payable sur le tarif de base des actes
inclus dans les sections "Bronches, Médiastin et Poumons et
plèvre" du chapitre "Système respiratoire" pour un patient
ayant
un IMC >= 40
Acte de moins de 100 $, supplément
Acte entre 100 $ et 299 $, supplément
Acte entre 300 $ et 599 $, supplément
Acte de 600 $ et plus, supplément
20,00
60,00
110,00
170,00
NEZ ET NASOPHARYNX
Incision
+
+
Abcès ou hématome de la cloison :
drainage
Révision du dorsum nasal après septorhinoplastie
3000
3001
49,80
166,05
5
6
34,45
52,35
99,95
99,65
168,60
5
5
5
5
6
27,70
169,75
83,05
5
221,40
5
387,50
337,15
5
5
Excision
+
+
+
+
+
3160
3172
3173
3161
3199
+
+
+
3202
3203
3201
+
3208
+
+
3209
3239
Modification 71 / Modification 71
26-11-2014 14:47:36
Polypectomie nasale :
unique (PG-28)
multiple (PG-28)
multiple bilatérale (PG-28)
polype des choanes
Résection sous-muqueuse du septum nasal
Amenuisement d'un ou plusieurs cornets, unilatéral ou
bilatéral (turbino-plastie)
sous anesthésie locale
sous anesthésie générale
au cours d'une autre intervention chirurgicale, sous
anesthésie générale, toutes techniques, supplément
Cryochirurgie avec azote liquide en circulation ou en jet avec
thermocouple ou chirurgie au laser :
pour tumeur précancéreuse : nez, bouche, pharynx et
larynx (PG-28)
pour tumeur maligne du nez, bouche, pharynx et larynx
Amputation nasale
H-2
Médecins spécialistes
R=1
R=2
Réparation
+
3301
Cautérisation de cornet, unilatérale (PG-28)
NOTE : Ce service médical ne peut être facturé en même
temps que l'amenuisement d'un ou de plusieurs cornets.
+
+
3320
3321
Septodermoplastie (PG-28)
Reconstruction ostéo-cartilagineuse de la cloison
(septoplastie) incluant la mise en place de plaques silastic et
la collumelloplastie, le cas échéant (PG-28)
Cure de sténose de valves nasales
3343
+
+
3318
3319
+
3367
+
+
3308
3309
+
+
3225
3226
+
+
3325
3326
+
+
3327
3328
3329
3330
3331
+
+
+
3340
3342
3335
Modification 71 / Modification 71
26-11-2014 14:47:36
Cure de perforation de la cloison
sans greffon
avec prélèvement de greffon provenant d'un autre site,
toutes techniques (PG-28)
Mise en place d'un bouton de silastic
Septorhinoplastie :
partielle incluant la collumelloplastie, le cas échéant, mais
excluant les ostéotomies
par voie endonasale (PG-28)
par voie externe (décortication de la pyramide nasale)
complète (reconstruction de la cloison et des pyramides
nasales incluant collumelloplastie)
par voie endonasale (PG-28)
par voie externe (décortication de la pyramide nasale)
(PG-28)
Collumelloplastie seule (PG-28)
Reconstruction nasale pour amputation partielle ou totale,
post-traumatique ou postchirurgicale (PG-28)
Greffe composée
Rhinophyma : rasage (PG-28)
Correction plastique d'un rhinophyma
Chirurgie corrective de rhinite atrophique :
par prothèse synthétique (unilatérale)
par greffe autogène
Atrésie d'une choane :
approche nasale antérieure
approche par voie transpalatine
Traitement de synéchies incluant la mise en place de
plaques silastic (PG-28)
27,70
5
266,15
276,75
5
6
C.S.
5
281,35
562,60
5
8
84,85
6
359,80
415,15
6
6
442,85
553,55
6
8
221,40
442,85
6
6
372,55
210,00
C.S.
6
7
6
145,00
200,00
6
6
339,45
509,20
56,20
12
12
5
H-3
Médecins spécialistes
R=1
R=2
Manipulation
+
+
+
+
Épistaxis :
cautérisation de la cloison, unilatérale
électrocautérisation, unilatérale
ligature de l'artère ethmoïde antérieure
ligature intranasale de l'artère sphéno-palatine (PG-28)
3804
3806
3803
3810
16,60
38,75
298,90
339,45
4
4
5
8
159,70
44,30
66,40
5
4
4
112,50
339,45
226,30
C.S.
237,10
C.S.
6
6
6
6
5
5
509,20
8
67,75
152,90
157,50
65,30
4
Corps étranger
+
+
+
Extraction de corps étranger du nez :
par rhinotomie
par rhinoscopie (PG-28)
profondément situé, nécessitant une anesthésie générale
3002
3194
3190
Excision
+
+
+
+
+
Exérèse de tumeur :
par voie intranasale
par voie transpalatine
par voie nasopharyngée
par voie cervicale (*)
Rhinotomie latérale pour exérèse de tumeur nasale
Exérèse de kyste dermoïde du nez et fistule nasale
médiane (*)
Cure d'angiofibrome juvénile ou de cordome (*)
3165
3166
3167
3168
03071
3164
3169
Réparation
+
+
+
+
3337
03072
3338
3344
Modification 71 / Modification 71
26-11-2014 14:47:36
Réparation de fistule oro-nasale
si lambeau(x) sous anesthésie générale, supplément
Correction de difformités post-sinusectomie radicale
Rhinopharyngoscopie directe avec injection de substance
inerte sous la muqueuse du nasopharynx
5
4
H-4
Médecins spécialistes
R=1
R=2
SINUS
+
+
03073
+
03051
+
03052
Les chirurgies fonctionnelles endoscopiques complexes d'un
sinus ou de la base du crâne peuvent donner ouverture à un
supplément per-opératoire dans les pathologies suivantes :
- Révision d'une chirurgie d'un sinus
- Présence d'une anatomie sinusienne perturbée soit
d'origine développementale, postopératoire ou
traumatique
- Polypose nasosinusienne extensive
- Pathologie impliquant les sinus sphénoïde, ethmoïdien
postérieur ou frontal
- Pathologie inflammatoire impliquant la base du crâne,
l'orbite, le nerf optique ou l'artère carotide
- Chirurgie réalisée pour rhinorrhée de liquide
céphalo-rachidien ou pour condition pathologique
impliquant un déficit osseux de la base du crâne
- Tumeur bénigne ou maligne rhinosinusienne
lorsque les chirurgies sont effectuées par une technique
guidée par informatique (CGI), supplément
lorsqu'il y a ligature de l'artère sphéno-palatine pour
contrôle ou prévention d'épistaxis, toutes techniques (clip,
suture, etc.), supplément
lorsqu'il y a cautérisation de l'artère sphéno-palatine pour
contrôle ou prévention d'épistaxis, supplément
169,75
100,00
2
50,00
Incision
+
3004
+
+
3008
3005
+
3006
3007
Sinusotomie intranasale ou par la fosse canine (incluant
méatotomie moyenne et infundibulectomie, le cas échéant)
(PG-28)
Sinusotomie frontale par voie externe toutes techniques
Sinusotomie sphénoïdale
NOTE : Ne peut s'ajouter au service médical code d'acte
3113 au cours d'une même séance.
138,40
6
172,35
169,75
6
6
Installation d'un tube d'irrigation maxillaire MAST (maxillary
antrum sinusotomy tube)
Installation d'un tube d'irrigation ethmoïdienne TIE
71,25
5
105,00
5
226,30
6
221,40
6
503,00
608,90
110,55
6
8
Excision
+
3105
+
3104
+
+
+
3215
3368
3369
Modification 71 / Modification 71
26-11-2014 14:47:36
Sinusectomie maxillaire par voie orale (Caldwell-Luc) :
unilatérale comprenant la sinusotomie intranasale, le cas
échéant (PG-28)
Sinusectomie maxillaire intranasale par approche combinée
(intranasale et de la fosse canine) (PG-28)
Sinusectomie frontale externe radicale
Sinusectomie frontale par lambeau ostéoplastique
avec greffe adipeuse (supplément)
H-5
Médecins spécialistes
R=1
R=2
+
+
+
+
+
3110
3111
3112
3113
3108
+
+
+
3210
3211
3246
Sinusectomie ethmoïdale intranasale :
antérieure unilatérale (PG-28)
antérieure et postérieure unilatérale (PG-28)
avec sphénoïdotomie (PG-28)
avec sphénoïdectomie (PG-28)
Sinusectomie ethmoïdale par voie externe, unilatérale
Sinusectomie sphénoïdale incluant la biopsie le cas échéant:
par voie intranasale
par voie transpalatine
par voie transseptale
NOTE : La sinusectomie sphénoïdale par voie intranasale
ne peut s'ajouter au service médical codé 3113 au cours
d'une même séance.
+
+
3235
3236
+
+
3237
3238
Sinusectomie transmaxillo-nasale :
sans exentération de l'orbite :
sans exérèse du plateau palato-dentaire
avec exérèse du plateau palato-dentaire
avec exentération de l'orbite :
sans exérèse du plateau palato-dentaire
avec exérèse du plateau palato-dentaire
3247
3248
3249
3250
3109
Exploration de la fosse ptérygo-maxillaire par voie
transantrale
ligature de l'artère maxillaire interne (PG-28)
ganglionectomie sphéno-palatine
section de V2
biopsie
Neurectomie vidienne par voie transantrale
+
+
166,05
188,20
230,45
276,75
289,95
6
6
6
6
6
193,75
370,45
307,35
6
6
6
449,95
678,95
6
10
503,85
626,05
10
12
402,80
320,00
356,00
394,10
320,00
6
7
7
6
7
339,45
6
452,65
8
452,65
15
Réparation
+
3339
+
3347
+
3332
+
3375
Modification 71 / Modification 71
26-11-2014 14:47:36
Fermeture de fistule oro-antrale par Caldwell-Luc avec ou
sans lambeau
Reconstruction du canal naso-frontal incluant, le cas
échéant, la greffe, le lambeau, la sinusectomie frontale et
l'installation de la prothèse (PG-28)
Cure intranasale d'écoulement de liquide céphalorachidien (LCR)
au cours d'une autre intervention, supplément
169,75
H-6
Médecins spécialistes
R=1
R=2
LARYNX
Incision
+
3016
Thyrotomie exploratrice avec ou sans excision de tumeur
bénigne (laryngofissure)
Thyrotomie :
pour sténose laryngée
3018
402,80
6
C.S.
7
136,05
166,35
174,35
6
6
6
166,35
198,45
208,05
282,90
6
6
6
6
396,05
6
607,25
830,30
905,25
1 131,55
1 018,40
8
10
13
15
15
339,45
396,05
5
5
380,80
400,00
639,25
6
8
6
262,50
5
550,40
6
1 018,40
1 217,80
1 131,55
12
18
18
Introduction
+
+
+
3039
3040
3041
+
+
+
+
3042
3043
3044
3045
+
3046
Laryngoscopie incluant la biopsie :
avec exérèse de polype ou tumeur de cordes vocales,
unilatérale
directe (PG-23)
à suspension (PG-23)
au microscope (PG-23)
avec exérèse de polype ou tumeur de cordes vocales,
bilatérale :
directe (PG-23)
à suspension (PG-23)
au microscope (PG-23)
avec injection de substance pour combler une corde vocale
(PG-23)
microchirurgie sous-glottique
Excision
+
+
+
+
+
3114
3115
3220
3221
3222
+
+
3241
3245
+
+
3242
3243
3244
+
03074
3223
+
+
+
3227
3228
3229
Modification 71 / Modification 71
26-11-2014 14:47:36
Laryngectomie incluant la myotomie du crico-pharyngé, le
cas échéant
partielle (fronto-latérale ou verticale)
sus-glottique
totale
totale et thyroïdectomie totale
totale et hémi-thyroïdectomie ou thyroïdectomie
subtotale
Aryténoïdopexie ou aryténoïdectomie ou cordectomie :
par voie endolaryngée
Médialisation de la corde vocale, par implant de
cartilage
par voie externe
reconstructive (laryngectomie)
Médialisation de cordes vocales par implant laryngé
ajustable incluant l'ajustement per-opératoire et toute
endoscopie
Ajustement de l'implant par voie externe effectué lors d'une
autre séance
Épiglottectomie par voie de pharyngotomie antérieure ou
latérale
Pharyngo-laryngectomie :
totale
totale et thyroïdectomie totale
totale et hémi-thyroïdectomie ou thyroïdectomie
subtotale
H-7
Médecins spécialistes
R=1
R=2
Réparation
+
+
Supraglottoplastie (PG-23)
Laryngoplastie (*)
Cure de laryngocèle (*)
Exérèse de quille de silastic intralaryngée incluant
laryngoscopie avec ou sans section de synéchie
Fistulisation externe post-laryngectomie pour
réhabilitation (*)
Réinervation du larynx par transfert d'un pédicule musculonerveux
03075
3349
3363
3366
3364
3334
332,10
C.S.
C.S.
230,45
8
8
8
5
C.S.
7
672,00
8
276,75
110,70
7
160,55
7
923,25
1 235,90
1 615,55
1 080,00
10
12
12
15
120,70
188,20
225,45
6
6
6
332,10
819,00
6
12
311,20
6
50,00
6
608,90
959,70
8
12
577,50
720,65
1 131,55
10
12
15
900,00
15
TRACHÉE
Incision
+
+
3019
3021
+
3022
Trachéotomie (PG-28)
Trachéotomie au cours d'une autre intervention chirurgicale,
supplément
Insertion d'un tube de Montgomery incluant la trachéotomie
Excision
+
+
+
Résection trachéale avec reconstruction
trachée cervicale (approche extrathoracique)
trachée cervicale incluant le cricoïde
trachée intrathoracique par voie intrathoracique
trachée par voie intrathoracique incluant l'éperon trachéal
3178
3179
3180
3181
Réparation
+
+
+
3315
3316
3350
+
+
3351
3356
+
3371
03009
+
+
3352
3354
+
+
+
3353
3355
3361
03010
Modification 71 / Modification 71
26-11-2014 14:47:36
Cure de sténose de stoma trachéal, sous anesthésie
générale :
par excision de tissu cicatriciel
par lambeaux cutanés ou plastie en M
Fermeture de trachéostomie ou d'une fistule de la trachée
cervicale (PG-28)
Fermeture de fistule :
trachéale post-traumatique
trachéo-oesophagienne récidivante (tout procédé incluant la
fistulectomie)
Implantation de valves trachéo-oesophagiennes type Blum
Singer ou Panje ou autres
Remplacement d'implant phonatoire
Trachéoplastie :
cervicale incluant cure de trachéomalacie
au niveau thoracique incluant cure de trachéomalacie
Trachéorraphie (rupture trachéale ou trachéo-bronchique) :
cervicale
thoracique
Reconstruction plastique de la trachée avec matériel inerte,
inactif
Aortopexie pour trachéomalacie sévère, incluant la
thymectomie et la bronchoscopie per-opératoire, sauf si
effectuée par un médecin d'une autre discipline, toute
technique, toute voie d'approche (PG-23)
H-8
Médecins spécialistes
R=1
R=2
+
BRONCHES
Réparation
+
3357
+
+
+
3372
3373
3362
+
Bronchoplastie :
correction de sténose et anastomose
Fistule broncho-pleurale
fermeture simple par thoracotomie
fermeture par greffe pédiculée et thoracotomie
Bronchotomie pour exérèse de corps étrangers ou tumeur
940,80
12
689,55
960,90
819,75
12
12
12
321,70
357,50
375,30
6
8
12
717,40
1 019,03
10
12
746,55
10
758,65
10
MÉDIASTIN
Incision
+
+
+
Médiastinotomie pour exploration ou drainage :
voie cervicale
voie thoracique
Médiastinotomie antérieure pour staging avec ouverture de la
plèvre incluant la résection costale et le drainage, le cas
échéant
3035
3036
3027
Excision
+
+
3195
3196
+
3240
Exérèse d'un kyste ou tumeur bénigne du médiastin
Exérèse d'une tumeur maligne du médiastin incluant
neuroblastome
Thymectomie
Réparation
+
3370
Modification 71 / Modification 71
26-11-2014 14:47:36
Ligature ou réparation du canal thoracique, voie thoracique
ou cervicale
H-9
Médecins spécialistes
R=1
R=2
POUMONS ET PLÈVRE
Incision
+
3020
+
+
+
+
3026
3028
3120
3123
+
3029
+
+
3017
3030
+
3031
Pneumotomie avec drainage ouvert pour abcès ou kyste
pulmonaire
Thoracotomie
pour contrôle d'hémorragie
exploratrice avec exérèse de corps étranger
exploratrice avec biopsie
exploratrice pour cancer, sans résection, avec ou sans
biopsie
pour exérèse d'un kyste ou suture ou plicature de bulles
d'emphysème ou les trois
pleurectomie partielle, supplément
pour massage cardiaque incluant techniques de
réanimation cardiorespiratoire
Décortication totale du poumon incluant, le cas échéant, le
drainage d'empyème, non complémentaire à un autre acte
chirurgical associée à la même séance opératoire
Lavage intrathoracique pour cytoréduction et chimiothérapie
hyperthermique sans autre intervention au même site
Lavage intrathoracique pour cytoréduction et chimiothérapie
hyperthermique lors d'une autre intervention ou si effectué
par un autre médecin, supplément
Thoracoscopie diagnostique avec ou sans biopsie
Thoracoscopie lors d'une autre intervention chirurgicale,
supplément
NOTE : L'acte codé 03013 ne peut s'ajouter à un acte
comportant la mention "toute voie d'approche" sauf dans le
cas d'une thoracoscopie suivie d'une thoracotomie.
03076
03077
03011
03013
222,00
8
346,50
472,50
330,75
574,50
12
12
12
12
1 021,35
12
35,75
142,90
10
816,40
12
450,00
12
300,00
250,00
120,00
8
Excision
+
+
+
3122
3140
3124
Résection cunéiforme (Wedge)
chaque résection additionnelle (maximum 3), supplément
Segmentectomie simple incluant bronches et artère
segmentaire
360,35
51,10
783,95
12
+
+
3125
3162
1 350,00
237,77
12
+
+
+
+
+
+
3126
3127
3128
3129
03078
3130
+
3131
Lobectomie simple avec ou sans évidement ganglionnaire
pneumonectomie complémentaire si envahissement de la
marge de résection, supplément
segmentectomie additionnelle, supplément
lobectomie moyenne (côté droit), supplément
avec résection en manchon d'une bronche, supplément
avec bronchoplastie, supplément
avec angioplastie, supplément
résection de paroi thoracique, sans reconstruction,
supplément
résection de paroi thoracique, avec reconstruction
prosthétique, tout type, supplément
+
3132
Lobectomie avec ou sans évidement ganglionnaire incluant
résection de la paroi, pour tumeur de Pancoast
1 260,00
Modification 71 / Modification 71
26-11-2014 14:47:36
12
133,35
133,35
199,50
143,80
110,25
122,95
215,13
15
H-10
Médecins spécialistes
R=1
R=2
+
+
3133
3135
+
3136
+
3137
+
3134
+
+
3138
3141
+
3139
+
3232
Pneumonectomie simple
avec ou sans évidement ganglionnaire
avec résection de paroi thoracique sans reconstruction,
supplément
avec résection de paroi thoracique avec reconstruction,
supplément
avec résection de l'éperon trachéal incluant la réparation,
supplément
Péricardectomie (résection intrapéricardique), supplément
Pneumonectomie extrapleurale
Pneumoréduction bilatérale pour maladie emphysémateuse
diffuse
Lobectomie, réintervention plus de 30 jours après
l'intervention initiale, supplément
Pleurectomie non complémentaire à une autre intervention
chirurgicale thoracique
Pneumonectomie, réintervention plus de 30 jours après
l'intervention initiale, supplément
03079
1 480,09
71,33
12
225,89
310,05
74,00
2 025,80
712,30
12
12
214,00
392,33
12
111,00
Réparation
3365
Réparation de lésion traumatique pulmonaire pénétrante
C.S.
12
240,04
66,80
6
135,50
127,00
6
5
142,66
214,00
60.00
4
4
4
Collapsothérapie
+
+
3374
.
3311
3312
+
+
3313
3314
3317
Modification 71 / Modification 71
26-11-2014 14:47:36
Thoracoplastie, incluant apicolyse :
premier stade
minimum de trois côtes
chaque côte additionnelle
deuxième stade
troisième stade
Pneumolyse :
intrapleurale
extrapleurale
Phrénicectomie ou phrénemphraxie
H-11
Médecins spécialistes
R=1
R=2
ACTES GÉNÉRAUX
4505
Refermeture complexe avec ou sans système spécialisé, ou
révision de plaie sternale incluant, le cas échéant, le
débridement de plaie sternale sous anesthésie générale, la
résection osseuse et/ou cartilagineuse, l'exérèse de vis,
plaque(s), clou(s), broche(s), le changement de pansement
sous anesthésie générale ou l'installation d'un appareil à
pression négative (type VAC) (PG-23)
NOTE : L'acte codé 04505 ne peut être facturé avec l'acte
codé 02540.
par lambeau musculaire du pectoral et/ou du grand droit
un lambeau (PG-23)
deux lambeaux (PG-23)
4525
4531
500,00
9
700,00
1 100,00
12
12
508,90
1 017,80
18
18
100,00
200,80
471,00
10
Circulation assistée
Assistance circulatoire prolongée par circulation extracorporelle
installation par canulation périphérique (PG-23)
installation par voie thoracique incluant la surveillance à la
salle d'opération (PG-23)
si hémofiltration, supplément
surveillance, par jour, par patient (PG-23)
exérèse (PG-23)
4508
4517
+
04041
4509
4510
Support total ou partiel par coeur mécanique (installation
centrale)
installation
surveillance, par jour, par patient
exérèse
4511
4512
4513
4514
Circulation extra-corporelle per-opératoire, incluant l'emploi
d'hypothermie, le cas échéant, supplément (PG-23)
si canulation artérielle, axillaire ou fémorale additionnelle,
supplément
si canulation veineuse jugulaire ou fémorale additionnelle,
supplément
04019
04020
+
Emploi de l'autotransfusion à l'aide d'appareillage
spécialisé, de type "Cell Saver" A8-1 (PG-23)
NOTE : Ne s'applique pas à la retransfusion de sang
prélevé dans les jours précédents ni au sang récupéré
(Shed Blood).
4516
4 479,00
200,80
942,10
18
18
344,40
200,00
200,00
77,15
Hypothermie
4560
4518
Modification 71 / Modification 71
26-11-2014 14:48:03
Emploi d'hypothermie profonde (<25°C) avec ou sans arrêt
circulatoire, supplément (PG-23)
Perfusion cérébrale (antégrade ou rétrograde), supplément
254,40
127,20
J-3
Médecins spécialistes
R=1
R=2
Divers
4565
Lors d'une chirurgie cardiaque, l'approche transseptale ou la
fermeture concomitante d'une communication
interauriculaire, type ostium secundum, donne droit à un
supplément de 315,40 $.
Reprise d'une chirurgie cardiaque ou vasculaire
intrathoracique, supplément (PG-23)
4566
336,40
TRANSPLANTATION
04035
Si fermeture sternale primaire complexe avec système
spécialisé, supplément
4574
4523
4524
+
+
+
+
4530
04042
04043
04044
4528
4529
Modification 71 / Modification 71
26-11-2014 14:48:03
Forfait de prélèvement coeur ou coeur-poumons ou poumons
(PG-23)
Prélèvement de valve ou conduit, homogreffe fraîche
un (PG-23)
deux (PG-23)
Transplantation pulmonaire unilatérale "C" (PG-23)
chirurgien collaborateur
Transplantation pulmonaire bilatérale "C" (PG-23)
chirurgien collaborateur
Transplantation cardiaque "C" (PG-23)
Transplantation coeur-poumons "C" (PG-23)
500,00
683,40
12
470,40
537,60
3 217,20
1 930,30
4 825,80
2 895,50
2 500,00
4 515,00
18
18
18
18
J-4
Médecins spécialistes
R=1
R=2
COEUR ET PÉRICARDE
04036
Si fermeture sternale primaire complexe avec système
spécialisé, supplément
500,00
Incision
4532
Cardiotomie avec exploration et exérèse de corps étranger,
comprenant l'extraction d'un cathéter brisé "C" (PG-23)
Réexploration médiastinale pour saignement, tamponnade
ou arrêt cardiaque "C" (PG-23)
4533
344,90
18
336,40
10
289,10
942,10
10
18
1 076,60
18
1 051,40
12
311,20
10
1 033,50
18
1 076,60
269,20
18
1 211,20
18
2 355,10
3 363,40
18
18
807,50
1 076,60
1 076,60
1 345,80
18
18
18
18
Excision
4536
4537
Biopsie cardiaque ouverte (toute technique) (PG-23)
Exérèse de tumeur intracardiaque sans reconstruction de la
paroi cardiaque (PG-23)
Exérèse de tumeur intracardiaque avec reconstruction de la
paroi cardiaque (PG-23)
Péricardectomie :
pour péricardite constrictive : deux côtés ouverts ou par
sternotomie (toute technique) (PG-23)
Fenêtre péricardique, toutes voies d'approche (avec ou sans
thoracotomie) (PG-23)
4538
4539
4540
Réparation
4542
4543
4544
4545
+
4546
4547
4548
4550
4551
4554
4555
Modification 71 / Modification 71
26-11-2014 14:48:03
Valvule aortique :
valvuloplastie, sans remplacement valvulaire, tout type (PG23)
NOTE : Ce service médical ne peut être associé à une
intervention valvulaire aortique lors de la même séance.
Remplacement par prothèse valvulaire (PG-23)
aortoplastie ou annuloplastie (toute technique),
supplément (PG-23)
Remplacement par homogreffe cryopréservée ou par
xénogreffe sans support (PG-23)
ABOLIR
Procédure de Konno "C" (PG-23)
Procédure de Bentall-Konno ou de Ross-Konno "C" (PG-23)
Valvule mitrale :
Commissurotomie (PG-23)
Remplacement par prothèse valvulaire (PG-23)
Annuloplastie (PG-23)
Valvuloplastie mitrale incluant, l'annuloplastie de
remodelage, la plastie de feuillet antérieur et/ou postérieur
avec ou sans résection et/ou transposition de cordages
(toute technique) (PG-23)
J-5
4645
Remplacement de l'aorte ascendante (PG-23)
Réparation d'un anévrisme isolé de la crosse aortique (toute
technique) (PG-23)
temps chirurgical
temps radiologique
temps chirurgical et radiologique
NOTE : Aucun autre acte d'angioradiologie ne peut être
facturé à la même séance.
4647
04026
04027
+
Médecins spécialistes
R=1
R=2
1 272,20
18
2 017,60
987,50
2 017,60
18
18
18
4648
Réparation d'un anévrisme isolé de l'aorte thoracique
descendante incluant, le cas échéant, la réimplantation d'une
ou plusieurs artères intercostales (toute technique)
1 694,60
18
4650
Réparation d'un anévrisme isolé de l'aorte thoracoabdominale incluant, le cas échéant, la réimplantation d'une
ou plusieurs artère(s) intercostale(s)
avec réimplantation d'une artère viscérale (toute technique),
supplément
avec réimplantation de deux artères viscérales ou plus,
supplément
ABOLIR
1 780,00
18
4651
4652
+
403,70
726,00
Autres chirurgies
4655
+
4649
+
4656
Thrombo-endartérectomie pulmonaire uni ou bilatérale par
voie ouverte incluant embolectomie, le cas échéant
Embolectomie pulmonaire uni ou bilatérale par voie ouverte
pour embolie pulmonaire aiguë
Pontage aorto-sous-clavier ou aorto-innominé
2 161,70
18
1 051,40
18
818,05
15
99,25
210,00
2
6
450,00
100,00
10
380,00
8
504,00
8
150,00
4
450,00
4
NON THORACIQUE (TOUTE VOIE D'APPROCHE, TOUTE
TECHNIQUE)
+
4660
4661
4662
4665
4666
4667
4668
4669
Modification 71 / Modification 71
26-11-2014 14:48:03
Angioscopie per-opératoire, supplément
Exposition d'une artère majeure pour angioplastie
transluminale sans autre intervention chirurgicale à la même
séance opératoire
Exérèse d'embolie ou de thrombus par voie ouverte
Embolectomie ou thrombectomie par sonde Fogarty (au
cours d'une chirurgie vasculaire autre qu'une embolectomie
ou une thrombectomie) à une artère autre que celle de
l'anastomose, une ou plusieurs, supplément
Chirurgie exploratoire d'une artère majeure au niveau d'une
extrémité à l'exception du pied ou de la main
Réparation d'anévrisme
d'une artère périphérique
NOTE : Aucun des deux suppléments suivants ne peut
s'ajouter à ce service.
d'une aorte abdominale ou aorto-iliaque ou périphérique,
supplément
anévrisme rupturé ou disséquant, supplément
J-11
+
+
+
4674
Excision d'une tumeur du corps carotidien
Exérèse de prothèse vasculaire infectée sans remplacement
au même site
aorte
aorto-iliaque, uni ou bilatérale
aorto-fémorale, uni ou bilatérale
artère périphérique excluant pour hémodialyse
Exérèse de prothèse vasculaire infectée, sans remplacement
au même site, lors d'une chirurgie vasculaire
aorte, supplément
aorto-iliaque, uni ou bilatérale, supplément
aorto-fémorale, uni ou bilatérale, supplément
artère périphérique, sauf pour hémodialyse, supplément
Exérèse complète de prothèse vasculaire infectée lors d'un
remplacement au même site, sauf pour hémodialyse (joindre
le protocole opératoire et le rapport de pathologie à votre
demande de paiement)
prothèse aortique, supplément
prothèse d'un vaisseau périphérique, supplément
4677
4678
4679
4680
4683
4684
4685
4686
4688
04028
04029
4689
Réintervention artérielle au même site, après 72 heures, sauf
pour hémodialyse, supplément
NOTE : Ce supplément ne peut être utilisé avec les actes
codés 4677, 4678, 4679, 4680 et 4688.
Médecins spécialistes
R=1
R=2
691,90
8
666,80
958,15
1 062,60
517,00
15
15
15
12
300,00
435,55
483,00
246,80
315,00
315,00
350,00
350,00
Perfusion régionale pour chimiothérapie
4691
04040
+
1304
Insertion par laparotomie d'un cathéter artériel pour perfusion
continue avec ou sans mise en place d'une pompe ou d'un
réservoir
Perfusion régionale hyperthermique du membre supérieur ou
du membre inférieur, incluant la technique, la prise en charge
du patient ainsi que la surveillance
Perfusion hyperthermique de chimiothérapie d'un
membre, incluant l'emploi du coeur-poumon artificiel et
l'hyperthermie, le cas échéant
280,00
8
600,00
10
450,00
10
840,00
15
1 200,00
15
1 000,00
1 400,00
15
15
1 150,00
1 500,00
940,80
1 300,00
15
15
12
15
Thrombo-endartérectomie et/ou angioplastie ouverte
et/ou pontage d'une artère abdominale
+
4692
4693
4694
4695
4696
4697
4698
4699
Modification 71 / Modification 71
26-11-2014 14:48:03
Artère rénale - artère mésentérique supérieure ou tronc
coeliaque
Aorto-aortique
Aorto-iliaque :
unilatéral
bilatéral
Aorto-fémoral :
unilatéral
bilatéral
ilio-fémoral
Aorto-fémoral unilatéral et aorto-iliaque contro-latéral
J-12
04030
4701
4702
4703
+
4704
Temps radiologique dans les cas de pontage aorto-fémoral
uni ou bilatéral associé à un pontage fémoro-poplité ou
fémoro-tibial ou fémoro-péronier, toute technique
NOTE : Aucun autre acte d'angioradiologie ne peut être
facturé à la même séance.
Pontage et/ou endartérectomie et/ou réimplantation
d'une artère rénale ou viscérale sauf la mésentérique
inférieure, supplément
de deux artères rénales ou viscérales, sauf la mésentérique
inférieure, supplément
de trois artères rénales ou viscérales ou plus, sauf la
mésentérique inférieure, supplément
mésentérique inférieure lors d'une autre chirurgie
vasculaire, supplément
Médecins spécialistes
R=1
R=2
1 092,50
15
300,30
600,60
900,90
110,25
Thrombo-endartérectomie ouverte d'une artère
périphérique
4707
4708
4709
4710
Fémoro-poplitée
Fémorale commune
Fémoro-tibiale antérieure ou postérieure ou péronière
Carotide ou vertébrale avec ou sans shunt
504,00
504,00
504,00
750,00
12
12
12
12
700,00
1 000,00
12
12
700,00
1 100,00
12
12
950,00
12
Pontage d'une artère périphérique
4713
4714
4715
4716
4718
04031
4721
4722
4723
Modification 71 / Modification 71
26-11-2014 14:48:03
Fémoro-poplité :
prothèse synthétique
prothèse veineuse, incluant la fermeture de fistules artérioveineuses
Fémoro-tibial ou péronier :
prothèse synthétique
prothèse veineuse, incluant la fermeture de fistules artérioveineuses
Fémoro-pédieux ou plantaire :
prothèse veineuse incluant la fermeture de fistules artérioveineuses
Pontage fémoro-fémoral ou ilio-fémoral associé,
supplément
Pontage séquentiel d'un membre inférieur (deux
anastomoses distales)
Prélèvement de greffon artériel ou veineux (pour pontage
d'une artère d'un membre) autre que la saphène interne
ipsilatérale, supplément
Angioplastie étendue (au-delà de 2,5 cm) avec patch ou
greffon
300,00
1 350,00
12
200,00
705,60
12
J-13
Médecins spécialistes
R=1
R=2
Autres pontages
+
Artères carotide ou vertébrale ou sous-clavière ou axillaire
ou humérale ou radiale ou cubitale avec ou sans shunt,
incluant l'infiltration du sinus carotidien, le cas échéant :
pontage par prothèse synthétique
pontage par prothèse veineuse (toute technique)
Pontage ou dérivation carotido-sous-clavière ou vertébrale
Embolisation de l'artère carotide, incluant la ligature (toute
technique) (*)
Exérèse de pince de salibi ou autre sur la carotide interne
(toute technique) (*)
4725
4726
4727
4728
4729
Pontage :
axillo-fémoral
fémoro-fémoral
sous-clavier - sous-clavier
axillo-bi-fémoral
4732
4733
4734
4735
Au cours d'une intervention vasculaire périphérique :
Angioplastie transluminale d'une ou plusieurs sténose(s), à
un ou des site(s) différent(s) du site de l'intervention, sous
contrôle angiographique, supplément
Mise en place d'une prothèse artérielle, supplément
4736
4737
740,90
711,00
823,20
C.S.
12
12
12
12
C.S.
8
784,00
705,60
711,00
1 000,00
12
12
12
15
105,00
36,80
Divers
4740
Révision d'un pontage ou d'une endartérectomie ou d'une
angioplastie ouverte, pour hémorragie
Thrombolyse per-opératoire intra-artérielle sous surveillance
médicale, supplément
4741
+
4743
4744
4745
4746
Anastomose :
porto-cave
spléno-rénale
mésentérico-cave
Ligature ou plicature ou les deux de la veine cave inférieure
lors d'une autre intervention chirurgicale, supplément
315,00
12
52,50
680,00
756,00
1 008,00
131,25
15
18
18
400,00
350,00
10
10
210,00
10
Hémodialyse
4748
04032
4749
Modification 71 / Modification 71
26-11-2014 14:48:03
Création de fistule artério-veineuse avec ou sans greffe
Création d'une nouvelle fistule artério-veineuse au même site
qu'une ancienne fistule, avec ou sans greffe
Exérèse de prothèse vasculaire infectée
J-14
Médecins spécialistes
R=1
R=2
Réparation de fistule artério-veineuse pour hémodialyse
+
4752
4753
+
4754
4755
4756
+
Thrombectomie par voie ouverte
Angioplastie par patch ou greffon ou remplacement d'un
segment avec ou sans thrombectomie
Exérèse d'anévrisme sans réparation
Ligature de fistule artério-veineuse pour hémodialyse
Exérèse de prothèse infectée lors de création de nouvelle
fistule pour hémodialyse à un site différent, supplément
181,95
315,00
6
10
242,55
115,50
121,30
8
7
105,00
7
160,85
7
C.S.
12
740,90
823,20
10
12
619,50
15
740,90
864,35
10
12
250,00
660,00
604,80
8
8
10
114,00
6
450,40
6
213,15
5
Réparation de fistules artério-veineuses excluant les
fistules pour hémodialyse ou pour chimiothérapie
+
4758
+
4759
Ligature d'une fistule artério-veineuse (PG-28 pour chirurgien
général seulement)
Ligature de deux fistules artério-veineuses ou plus (PG-28
pour chirurgien général seulement)
majeures
4760
NOTE : Aucun supplément ne peut s'ajouter aux trois actes
ci-dessus.
Réparation
+
----
Réparation d'une artère ou d'une veine majeure au niveau du
cou par :
suture simple
anastomose bout à bout ou angioplastie par pièce, greffe
(PG-23)
pontage par autogreffe veineuse ou prothèse (toute
technique)
Réparation d'une artère ou d'une veine majeure au niveau du
tronc (thoracique ou abdominale) par :
suture simple
anastomose bout à bout ou angioplastie ou pontage
(autogreffe ou prothèse)
Réparation d'une artère ou d'une veine majeure au niveau
des extrémités par :
suture simple (PG-28)
anastomose bout à bout ou angioplastie par pièce, greffe
pontage par autogreffe veineuse ou prothèse (toute
technique)
Micro-anastomose d'une artère ou d'une veine
----
Greffe d'une artère ou d'une veine micro-anastomosée
4762
4763
4764
+
+
04033
04034
4768
4769
4770
4776
+
4777
+
4778
Modification 71 / Modification 71
26-11-2014 14:48:03
Ligature de la carotide, région cervicale, immédiate, définitive
ou temporaire
Ligature de l'artère iliaque ou de la veine iliaque ou les deux
pour contrôle d'hémorragie, unilatérale ou bilatérale, incluant
laparotomie
Ligature de la veine fémorale (toute technique)
J-15
Médecins spécialistes
R=1
R=2
VEINES, VARICES ET ULCÈRES VARIQUEUX
+
4782
+
4783
+
4784
+
4785
+
+
+
4786
4787
4788
+
+
+
4790
4791
4792
+
4794
4795
4796
+
4798
4799
Modification 71 / Modification 71
26-11-2014 14:48:03
Ligature et/ou section de la crosse de la saphène interne et
de ses branches, ou de la jonction saphéno-poplitée
Ligature et/ou section de la crosse de la saphène avec ou
sans injection rétrograde
Ligature, section et exérèse au complet des veines saphènes
internes ou externes, avec ou sans ligatures étagées des
veines majeures ou mineures incluant ligature de la crosse
de la saphène (PG-28)
Ligature, section et exérèse au complet des veines saphènes
internes et externes, avec ou sans ligatures étagées des
veines majeures et mineures
Dissection et excision de paquets variqueux ou ligature de
perforantes ou les deux avec trouble fonctionnel dans un but
thérapeutique, sans autre chirurgie veineuse, par membre
une incision
deux incisions
trois incisions ou plus
NOTE : Le deuxième membre est payé à 100 % du tarif
nonobstant la Règle 8.1 de l'Addendum 4.
NOTE : L'autorisation préalable de la Régie est requise pour
la rémunération de ce service
Dissection et excision de paquets variqueux ou ligature de
perforantes ou les deux, par membre, au cours d'une autre
chirurgie veineuse
une incision
deux incisions
trois incisions ou plus
NOTE : Le deuxième membre est payé à 100 % du tarif
nonobstant la règle 8.1 de l'Addendum 4.
Ligature sous-fasciale de veines perforantes incompétentes,
avec ou sans greffe de peau Linton-Cockett
Ulcère variqueux, exérèse et greffe cutanée (incluant
prélèvement)
Redissection de la jonction saphéno-fémorale pour récidive
de varices
Exérèse de veine pour phlébite suppurée
sus-aponévrotique
sous-aponévrotique
96,50
6
106,00
6
257,35
6
321,70
6
70,70
87,15
94,40
5
5
5
15,05
30,00
46,30
321,70
6
240,00
5
126,00
6
107,25
210,00
5
5
J-16
Médecins spécialistes
R=1
R=2
SYSTÈMES LYMPHATIQUE ET HÉMATOPOÏÉTIQUE
Excision
+
+
+
4159
04158
4161
+
4162
+
4160
+
4235
+
4257
+
+
+
4250
4166
4251
4247
+
4236
+
4233
+
+
+
4234
4242
4238
Modification 71 / Modification 71
26-11-2014 14:50:52
Exérèse de ganglions cervicaux (bénin ou malin) (PG-28)
si effectuée sous anesthésie générale, supplément
Excision simple de ganglions lymphatiques pour lésion
maligne (PG-28)
Résection locale de ganglions lymphatiques pour lésion
bénigne (PG-28)
Résection locale de ganglions lymphatiques répondant aux
caractéristiques de la mycobactérie atypique ou de la
maladie des griffes de chat (avec rapport pathologique ou
microbiologique à l'appui transmis dans les 3 mois suivant
l'intervention)
150,00
126,80
221,30
6
221,30
6
415,15
6
Splénectomie (avec ou sans biopsie ganglionnaire) incluant
l'excision de rate(s) surnuméraire(s) et la biopsie
extemporanée de la rate
Splénectomie chez le cadavre
Rupture de la rate, réparation par :
suture (non iatrogénique)
suture (iatrogénique)
splénectomie partielle avec ou sans suture de lacération
Splénectomie et staging de Hodgkin avec ou sans fixation
des ovaires
Bouton osseux
Évidement cervical :
type fonctionnel (Bocca) conservant muscles, vaisseaux et
nerfs
total
bilatéral, toutes techniques
sus-hyoïdien
922,25
10
6
270,55
1 012,95
491,90
1 045,20
504,00
10
38,85
4
830,30
10
664,25
1 107,10
415,15
10
12
7
10
10
K-2
Médecins spécialistes
R=1
R=2
+
+
+
4243
4244
4240
+
4199
+
4248
+
4241
+
04249
---4245
+
4280
+
4258
Modification 71 / Modification 71
26-11-2014 14:50:52
Évidement des ganglions lymphatiques :
région inguinale superficielle ou iliaque seule
régions iliaque et inguinale superficielle et profonde
région axillaire de niveau 1, 2 ou 3
NOTE : Ce service médical ne peut être réclamé avec une
chirurgie mammaire dans la même séance
Exérèse d'un ou plusieurs ganglion(s) sentinelle(s) au
même site, comprenant toute la procédure d'identification et
de localisation, n'incluant pas la dissection radicale
Biopsie des ganglions aortiques, au cours d'une intervention
chirurgicale ou d'une laparotomie exploratrice, supplément
Exérèse radicale des ganglions rétropéritonéaux du
bassin, de l'aorte et du rein (pour tumeur du testicule)
post-chimiothérapie, supplément
Excision, lymphangiome, hygroma colli superficiel
profond
Biopsies étagées ou lymphadénectomie radicale du petit
bassin ou les deux, uni ou bilatéral
Microanastomose d'un vaisseau lymphatique
584,10
765,95
614,85
6
10
6
295,15
6
106,20
1 243,25
12
210,80
C.S.
6
525,50
10
344,00
8
K-3
Médecins spécialistes
R=1
R=2
SYSTÈME DIGESTIF
NOTE : L'honoraire d'une chirurgie identifiée par la mention
"D" inclut toute autre intervention du présent onglet pratiquée
à la même séance à l'exception des suppléments d'IMC
pouvant s'appliquer.
NOTE : Le chirurgien collaborateur est celui qui, compte tenu
du degré de difficulté d'une chirurgie, apporte sa contribution
au chirurgien principal pour l'ensemble de la chirurgie.
05510
05511
05512
05513
Un supplément est payable sur le tarif de base des actes
inclus dans les sections "Oesophage, Estomac, Intestin,
Appendice, Rectum, Anus, Foie, Voies biliaires, Pancréas et
Abdomen, péritoine et épiploon" du chapitre "Système digestif"
pour un patient ayant un IMC >= 40
Acte de moins de 100 $, supplément
Acte entre 100 $ et 299 $, supplément
Acte entre 300 $ et 599 $, supplément
Acte de 600 $ et plus, supplément
20,00
60,00
110,00
170,00
05547
05548
Un supplément est payable pour les actes inclus dans les
sections "Oesophage, Estomac, Intestin, Appendice, Rectum,
Anus, Foie, Voies biliaires, Pancréas et Abdomen, péritoine et
épiploon" du chapitre "Système digestif" pour une chirurgie
abdominale chez le patient cirrhotique
avec un score de Child-Pugh B, supplément
avec un score de Child-Pugh C, supplément
75,00
100,00
+
+
+
Modification 71 / Modification 71
26-11-2014 14:51:28
2
2
L-2
Médecins spécialistes
R=1
R=2
LÈVRES
Excision
+
5112
+
+
5113
5167
Résection en V de la lèvre incluant la réparation plastique
(PG-28)
Section du frein de la lèvre supérieure
Exérèse de leucoplasie extensive d'une lèvre
262,50
6
35,00
276,75
4
5
838,35
1 028,40
338,50
279,45
279,45
8
8
8
1 072,00
8
328,15
8
598,80
8
553,55
8
112,50
282,90
5
5
54,30
5
345,95
5
276,75
353,60
5
5
848,70
12
Réparation
+
+
+
+
+
5320
5321
5322
5316
5317
+
5318
+
5319
+
5323
+
5324
Fissure labiale :
unilatérale
bilatérale en un temps
bilatérale en deux temps, chacun
correction de la pointe du nez, supplément
correction de la crête alvéolaire, supplément
Chirurgie itérative pour fissure labiale
reprise complète de labioplastie post-fissure labiale
congénitale
correction mineure de labioplastie post-fissure labiale
congénitale
Reconstruction secondaire (lambeau d'Abbé, cross lip), les
deux temps
Reconstruction labiale totale, inférieure ou supérieure, après
amputation traumatique ou pour cancer (cheiloplastie)
BOUCHE
Incision
+
+
Drainage d'un abcès sublingual
Drainage d'angine de Ludwig sous anesthésie générale
5001
5002
Excision
+
5173
+
5161
+
+
5034
5035
+
5158
+
5159
Modification 71 / Modification 71
26-11-2014 14:51:28
Excision simple ou marsupialisation d'une lésion bénigne ou
d'un kyste (PG-28)
Excision de grenouillette
Excision de lésion maligne :
2 cm ou moins
plus de 2 cm
Si l'excision maligne est combinée avec une dissection
radicale, la dissection radicale du cou est rémunérée selon
les normes de l'addendum de chirurgie.
Résection composée de lésion de la cavité buccale ou de
l'oro-pharynx ou les deux, incluant la glossectomie partielle,
le cas échéant, avec résection partielle ou ostéotomie de la
mandibule
désarticulation du condyle, supplément
52,50
L-3
Médecins spécialistes
R=1
R=2
DENTS ET GENCIVES
Incision
+
5004
+
5100
5101
Incision d'un abcès alvéolo-dentaire et drainage
Réimplantation d'une dent avulsée ou reposition d'une dent
déplacée par traumatisme
simple
compliquée (immobilisation par fil métallique)
38,75
6
32,85
34,40
5
6
282,90
6
55,25
24,60
399,35
5
C.S.
6
14,35
7,20
6
29,50
6
Excision
+
5168
+
+
+
5208
.
.
5202
+
+
5203
.
+
5014
Modification 71 / Modification 71
26-11-2014 14:51:28
Kyste dentaire
Alvéolectomie :
premier centimètre
chaque centimètre additionnel
maximum
Gingivectomie (*)
Extraction dentaire :
une dent
chaque dent additionnelle au cours de la même séance
opératoire
Contrôle de l'hémorragie dentaire (à une séance différente
de celle de la chirurgie dentaire)
L-4
Médecins spécialistes
R=1
R=2
LANGUE
Incision
+
05501
5007
Libération du frein de la langue
Abcès de la langue (traitement complet)
30,00
C.S.
4
4
54,30
207,60
408,00
4
5
6
276,75
415,15
100,00
5
6
1
Excision
+
+
+
5066
5068
05065
+
+
+
5069
5070
05514
Modification 71 / Modification 71
26-11-2014 14:51:28
Excision de lésion bénigne de la langue
2 cm ou moins
plus de 2 cm
Excision de kyste de la base de la langue chez un enfant de
moins de 3 ans
Excision de lésion maligne de la langue
2 cm ou moins
plus de 2 cm ou glossectomie subtotale
Technique micrographique par couche, supplément
NOTE : Maximum 3 couches
L-5
Médecins spécialistes
R=1
R=2
PALAIS ET LUETTE
Incision
+
5008
5009
Abcès du palais
Fenestration du palais pour radiothérapie
55,50
25,80
4
4
55,50
415,15
5
6
916,60
12
315,00
6
325,50
53,30
7
326,40
6
344,00
726,55
8
9
Excision
+
+
Uvulectomie (excision de la luette)
Résection du palais ou exérèse d'une lésion étendue du
palais
5120
5124
Réparation
+
5329
+
5330
+
+
5131
5133
+
5135
+
+
5335
5337
Modification 71 / Modification 71
26-11-2014 14:51:28
Fissure palatine en un ou deux temps, avec ou sans greffe
osseuse, avec ou sans lambeau du vomer
Lambeau pharyngé pour cure d'incompétence vélopharyngée
NOTE : Ne s'applique pas à la cure d'apnée nocturne ou
de ronflement.
Traitement complet d'apnée du sommeil, toutes techniques
chirurgicales
UPPP ou LAUP
première séance
séance subséquente de traitement, incluant la visite,
maximum de 3 par période de 12 mois
Suspension hyoïdienne - Technique de Riley
NOTE : Avec syndrome d'apnée du sommeil documenté par
oxymétrie nocturne (dans un laboratoire de sommeil
reconnu) ou par étude polysomnographique démontrant un
index d'apnée égal ou supérieur à 15 événements
respiratoires par heure (apnée et/ou hypopnée). L'un ou
l'autre des tests doit être interprété par un spécialiste en
neurologie ou en pneumologie.
Fistule palatine
Reconstruction de la crête alvéolaire, avec ou sans greffe
osseuse, avec ou sans correction de fistule palatine, pour
une défectuosité du palais antérieur
NOTE : La Règle 7 de l'Addendum 5 - Appareil musculosquelettique ne s'applique pas à ce service médical.
L-6
Médecins spécialistes
R=1
R=2
AMYGDALES ET ADÉNOÏDES
Incision
+
5021
Abcès périamygdalien, ouverture
54,30
5
54,30
207,60
5
4
55,50
276,75
7
56,20
345,95
138,40
415,15
5
6
6
5
Excision
+
+
Exérèse d'une tumeur bénigne d'amygdale
Amygdalectomie ou adénoïdectomie
5177
5228
Réparation
+
+
Contrôle d'hémorragie postopératoire incluant la révision
postopératoire mais n'incluant pas le tamponnement nasal
postérieur par mèche et tampon rhinopharyngé
sans anesthésie générale
sous anesthésie générale
5491
5492
PHARYNX
Incision
+
+
+
+
Incision, drainage et soins d'abcès :
intra-oral
parapharyngé par voie cervicale
rétropharyngé ou parapharyngé par voie buccale
myotomie du cricopharyngé
5016
5017
5018
5003
Excision
+
+
+
5015
5126
5212
Exérèse apophyse styloïde
Exérèse de fistule branchiale
Pharyngectomie partielle (PG-28)
NOTE : Ne peut s'ajouter aux services médicaux 03115,
03220, 05158 et 05159.
282,90
553,55
565,80
6
6
8
+
+
5172
05502
415,15
344,05
6
6
+
05503
553,55
7
+
+
5178
5198
Exérèse de kyste branchial
Exérèse primaire de kyste ou sinus thyréoglosse avec
hyoïdectomie partielle
Exérèse de kyste ou sinus thyréoglosse récidivant avec
hyoïdectomie complémentaire, le cas échéant
Exérèse de sinus branchial
Exérèse de sinus et de fistule branchiaux récidivants
273,00
553,55
6
7
138,40
6
Réparation
+
5347
Modification 71 / Modification 71
26-11-2014 14:51:28
Suture d'une plaie du pharynx
L-7
Médecins spécialistes
R=1
R=2
GLANDES SALIVAIRES
Incision
+
+
+
5085
5086
5012
+
5013
Sialolithotomie :
par voie buccale :
1/3 antérieur du canal
2/3 postérieur du canal
Ouverture et drainage d'un abcès de la parotide : traitement
complet
Ouverture et drainage d'un abcès de la glande sousmaxillaire
Sialendoscopie diagnostique sous anesthésie générale
avec dilatation pour sténose, supplément
avec extraction de calcul avec sonde à panier, supplément
avec extraction de calcul nécessitant une fragmentation
avec laser et exérèse avec sonde à panier, supplément
avec plastie de l'orifice du canal, supplément
avec sialolithotomie du canal pour extraction de gros calcul
ne pouvant sortir par orifice naturel, supplément
05515
05516
05517
05518
05519
05520
54,30
141,45
56,20
5
6
5
57,45
5
200,00
100,00
150,00
200,00
7
100,00
150,00
Excision
+
+
+
5170
5213
5171
+
5043
Exérèse d'une petite tumeur d'une glande salivaire (PG-28)
Exérèse de glande sous-maxillaire (PG-28)
Exérèse de tumeur de la parotide (sans dissection du nerf
facial) (PG-28)
Parotidectomie avec dissection ou résection du nerf facial
56,20
415,15
415,15
5
5
5
968,70
10
484,35
276,75
408,00
5
5
5
287,55
489,60
5
7
33,95
5
383,00
438,80
294,00
6
10
5
Réparation
+
+
+
5340
5351
5341
+
+
5031
5032
Réfection du canal (plastie)
Réimplantation du canal de Wharton, unilatérale
Fermeture d'une fistule salivaire
Relocalisation des glandes sous-maxillaires
unilatérale
bilatérale
Manipulation
+
Dilatation du canal
5801
OESOPHAGE
Incision
+
+
+
5019
5020
5033
Modification 71 / Modification 71
26-11-2014 14:51:28
Oesophagostomie ou oesophagotomie incluant l'exérèse de
tumeur bénigne ou de corps étranger, le cas échéant
cervicale
thoracique
avec procédure antireflux incluant la cure de hernie
diaphragmatique avec ou sans myotomie, supplément
L-8
Médecins spécialistes
R=1
R=2
Excision
+
5116
Cure de diverticule pharyngo-oesophagien (Zenker) incluant
la myotomie du crico-pharyngien
+
+
5130
5287
+
05290
+
+
5289
5224
+
+
+
+
5220
5221
5236
5237
+
05521
642,10
8
Résection locale avec anastomose bout à bout
Oesophagectomie totale ou subtotale ou oesophagogastrectomie incluant la vagotomie et l'interposition
gastrique, toute voie d'approche
chirurgien collaborateur
NOTE : L'exérèse de la clavicule, du sternum ou de la
première côte est incluse, le cas échéant
799,30
2 213,40
12
15
Pyloromyotomie ou pyloroplastie, supplément
Oesophagectomie et réparation par interposition intestinale
équipe de deux chirurgiens
chirurgien principal
deuxième chirurgien
confection d'une anse en Y-de-Roux, supplément
Oesophagectomie avec fistule cutanée et gastrostomie, sans
anastomose
Exérèse de duplication oesophagienne, toute technique,
toute voie d'approche (PG-23)
338,15
2 508,55
980,50
18
2 431,00
1 155,95
361,55
1 660,05
18
1 029,35
12
15
Réparation
+
+
5348
5354
Oesophagoplastie cervicale
Dérivation oesophagienne par voies cervicale et abdominale
sans oesophagectomie
NOTE : L'exérèse de la clavicule, du sternum ou de la
première côte est incluse, le cas échéant
726,90
1 352,65
6
15
+
+
5285
5350
5344
pyloromyotomie ou pyloroplastie, supplément
Oesophago-cardio-myotomie (Heller), toute voie d'approche
avec procédure antireflux incluant la cure de hernie
diaphragmatique, supplément
105,00
1 045,20
430,40
12
3
+
5067
1 180,45
12
+
5331
245,90
3
+
05549
1 180,45
15
+
+
+
5356
5357
5332
Réparation d'une hernie hiatale incluant le procédé antireflux
et la dilatation, le cas échéant, toute voie d'approche (PG-23)
avec allongement de l'oesophage (cardiogastroplastie),
toute voie d'approche, supplément (PG-23)
Réparation d'une hernie paraoesophagienne (PG-23)
Perforation ou rupture de l'oesophage :
voie cervicale
voie thoracique ou abdominale ou les deux
avec procédure antireflux, supplément
707,05
1 254,30
430,40
7
12
3
319,35
1 106,70
1 083,60
5
10
15
1 850,30
15
+
+
5359
5360
05522
+
5339
Modification 71 / Modification 71
26-11-2014 14:51:28
Fermeture d'une oesophagostomie ou de toute autre
fistule oesophagienne :
voie cervicale
voie thoracique
Cure de fistule trachéo-oesophagienne congénitale par voie
thoracique, incluant la bronchoscopie, le cas échéant
Cure définitive d'atrésie de l'oesophage avec ou sans
réparation de fistule trachéo-oesophagienne, incluant la
bronchoscopie, le cas échéant (PG-23)
L-9
+
05523
05524
+
05504
Cure de sténose congénitale de l'oesophage (PG-23)
avec procédure antireflux, incluant la cure de hernie hiatale,
supplément
Exploration thoracique pour atrésie de l'oesophage, sans
anastomose, incluant la bronchoscopie, le cas échéant (PG23)
avec allongement oesophagien de type Foker, supplément
05525
Médecins spécialistes
R=1
R=2
1 235,20
10
350,00
3
1 012,95
12
300,00
3
595,65
651,70
10
6
641,25
651,70
8
7
1 328,05
10
1 623,20
973,95
461,15
12
ESTOMAC
+
+
5022
5023
+
+
5076
5025
+
+
+
+
+
5114
05526
5226
05291
5205
+
+
+
5206
5207
05550
+
+
+
5363
5364
+
+
+
+
5365
5366
5305
+
+
+
5355
05527
5306
+
05528
5307
Incision
Pyloromyotomie (Fredet-Ramstedt) (PG-23)
Gastrostomie ou duodénostomie, temporaire ou permanente,
par voie ouverte ou laparoscopique (PG-23)
Vagotomie, toute voie d'approche (toute technique) "D"
Gastrotomie avec exploration ou exérèse de tumeur ou corps
étranger ou biopsie ou mise en place de prothèse
endoluminale
Excision
Gastrectomie :
partielle ou subtotale avec ou sans vagotomie
ABOLIR
totale incluant la vagotomie
chirurgien collaborateur
splénectomie ou pancréatectomie partielle ou les deux,
supplément
si chirurgie gastrique antérieure, supplément
confection d'une anse en Y-de-Roux, supplément
dissection radicale type D2 et/ou type D3 pour néoplasie
gastrique, supplément
NOTE : La dissection doit comprendre l'exérèse des
ganglions de toute l'artère hépatique propre et commune,
du tronc coeliaque, de l'artère splénique ainsi que des
ganglions autour du tronc veineux gastro-colique et
péricardaux
Réparation
Pyloroplastie (PG-23)
Pyloroplastie et vagotomie
Gastro-duodénostomie ou gastro-jéjunostomie :
sans vagotomie
avec vagotomie
Chirurgie pour obésité morbide
Gastroplastie prothétique ajustable incluant, le cas échéant,
la réparation d'une hernie hiatale par fermeture de l'hiatus
oesophagien avec plicature des piliers diaphragmatiques et
la mise en place d'un réservoir sous-cutané ainsi que son
calibrage ultérieur
Gastroplastie de réduction
DÉPLACER
Dérivation gastrique en Y-de-Roux incluant toutes
anastomoses digestives
chirurgien collaborateur
avec cholécystectomie, supplément
Modification 71 / Modification 71
26-11-2014 14:51:28
3
221,30
362,75
472,70
3
707,05
810,30
7
7
762,40
810,30
7
7
810,30
12
1 147,95
12
1 620,65
12
720,00
357,95
L-10
+
5308
+
+
05529
5309
05527
+
5373
+
+
5375
5376
Dérivation bilio-pancréatique incluant la gastrectomie et
toutes anastomoses digestives
chirurgien collaborateur
avec cholécystectomie, supplément
Révision ou exérèse de la prothèse ajustable et/ou du
cathéter et de son réservoir, sous anesthésie générale
Révision de gastro-entérostomie incluant la vagotomie, le
cas échéant
Fermeture de gastrostomie ou autre fistule gastrique externe
Gastrorraphie ou duodénorraphie (pour ulcère perforé ou
plaie) avec ou sans épiplooplastie
Médecins spécialistes
R=1
R=2
1 782,70
12
792,00
357,95
350,00
12
1 012,95
8
553,35
737,80
6
10
INTESTIN (à l'exception du rectum)
Incision
+
5108
+
+
5027
5238
+
+
+
+
+
5029
5038
5030
5090
5039
+
+
5093
5094
+
+
5097
5098
Endoscopie de l'intestin par entérotomie ou colotomie lors
d'une laparotomie, supplément
Iléostomie ou jéjunostomie (PG-23)
Iléostomie ou jéjunostomie lors d'une autre chirurgie,
supplément (PG-23)
Colostomie (PG-23)
au cours d'une autre intervention, supplément
Caecostomie
Entéro-entérostomie seule (grêle ou côlon) (PG-23)
entéro-entérostomie (grêle ou côlon) au cours d'une autre
intervention, supplément
Entérotomie ou colotomie incluant, le cas échéant, une ou
plusieurs biopsies ou exérèse de corps étranger ou exérèse
de tumeur
unique (PG-23)
multiple (PG-23)
Stricturoplastie pour maladie inflammatoire
unique
additionnelle ou effectuée lors d'une autre chirurgie
abdominale, chacune
159,85
651,70
325,90
6
651,70
325,90
651,70
762,40
381,20
6
676,35
799,30
7
9
810,30
243,10
9
713,20
356,60
7
6
8
Excision
+
+
5121
5110
Modification 71 / Modification 71
26-11-2014 14:51:28
Diverticule de Meckel (PG-23)
exérèse de diverticule de Meckel au cours d'une autre
intervention, supplément
L-11
Médecins spécialistes
R=1
R=2
+
5136
+
5165
+
5166
+
5233
+
+
5234
5235
+
+
5140
5152
+
+
5141
5142
+
+
+
5154
5164
5231
+
5232
+
5279
+
+
+
5280
5281
05505
Résection intestinale, sans anastomose :
intestin grêle ou côlon avec entérostomie, incluant la
fermeture du bout distal ou fistule muqueuse (PG-23)
recto-sigmoïde avec colostomie et fermeture du bout distal
(Hartmann) ou fistule muqueuse (PG-23)
totale du côlon avec iléostomie et fermeture du bout distal
ou fistule muqueuse (PG-23)
Procto-colectomie totale et iléostomie :
un chirurgien
deux chirurgiens :
chirurgien abdominal
chirurgien périnéal
Résection intestinale avec anastomose :
grêle (PG-23)
grêle non contigu au cours d'une autre intervention,
supplément
iléo-caecale (PG-23)
hémicolectomie droite (iléon terminal, caecum, côlon
ascendant et angle hépatique) (PG-23)
segment du côlon gauche ou transverse (PG-23)
hémicolectomie gauche (PG-23)
segment du côlon non contigu lors d'une autre résection
colique, supplément
colectomie totale avec iléo-rectostomie (PG-23)
colectomie totale avec formation d'un réservoir iléal et
anastomose iléo-anale avec ou sans iléostomie de
dérivation
un chirurgien
deux chirurgiens
chirurgien abdominal
chirurgien périnéal
avec mucosectomie rectale, supplément
1 209,95
10
1 328,05
10
1 770,75
12
2 213,40
12
2 106,80
885,40
12
1 209,95
605,00
10
1 209,95
1 209,95
10
10
1 209,95
1 209,95
605,00
10
10
1 918,30
12
2 951,25
15
2 755,15
885,40
295,15
15
2 025,80
15
1 100,00
800,00
573,95
1 441,05
15
Réparation
+
5282
+
+
05530
05531
5026
05532
05533
+
+
5382
5383
Modification 71 / Modification 71
26-11-2014 14:51:28
Conversion d'une iléostomie conventionnelle en un réservoir
avec anastomose iléo-anale avec ou sans iléostomie de
dérivation
un chirurgien
deux chirurgiens
chirurgien abdominal
chirurgien périnéal
avec résection rectale dans un même temps, supplément
Allongement intestinal (type Bianchi ou STEP) pour intestin
court (PG-23)
si entéroplastie sur plus de 20 cm, supplément
Révision d'entérostomie (grêle ou côlon)
sus-faciale
sous-faciale
12
250,00
344,25
516,50
7
7
L-12
+
5397
+
+
5377
5378
+
+
5389
5387
+
5390
+
+
5388
5393
+
+
5379
05534
05535
Transposition d'entérostomie (grêle ou côlon) dans un autre
site avec ou sans laparotomie
avec cure d'hernie incisionnelle parastomale, supplément
avec cure d'hernie incisionnelle parastomale et plaque
synthétique, supplément
Suture intestinale (lacération de part en part) (PG-23) "D"
Suture intestinale au cours d'une autre intervention, par
lacération, supplément (PG-23)
Fermeture d'entérostomie avec ou sans résection contiguë
(grêle ou côlon) (PG-23)
au cours d'une autre intervention, supplément (PG-23)
Suture du mésentère post-traumatique sans autre
intervention abdominale
Opération de Ladd pour malrotation intestinale (PG-23)
Cure d'atrésie duodénale (PG-23)
si plastie duodénale proximale, supplément
Médecins spécialistes
R=1
R=2
799,30
7
258,15
461,90
464,80
118,05
7
762,40
8
418,60
651,70
7
810,30
1 338,15
150,00
15
10
65,75
63,95
44,00
4
4
885,40
885,40
1 209,95
8
8
10
1 134,50
18
Manipulation
+
+
5805
5806
5807
+
+
+
5384
5385
5386
+
5361
+
5369
Réduction de prolapsus (PG-28)
Dilatation d'entérostomie, colostomie
Intubation du grêle, avec ou sans scopie, lors d'une
laparotomie ou d'une laparoscopie
Occlusion intestinale :
sans résection (PG-23)
réduction de volvulus ou d'invagination intestinale (PG-23)
avec anastomose incluant la résection ou l'entéroentérostomie (PG-23)
Cure d'iléus méconial incluant l'iléostomie (toute technique)
(PG-23)
Lavage colique per-opératoire par incision entérique unique
ou multiple, incluant appendicectomie le cas échéant,
supplément
108,05
APPENDICE
Incision
+
Drainage d'abcès appendiculaire (PG-23)
NOTE : Ce service médical ne peut être facturé avec l'acte
codé 5201.
5036
540,20
6
531,20
391,70
5
Excision
+
+
5201
5209
Modification 71 / Modification 71
26-11-2014 14:51:28
Appendicectomie toute voie d'approche (PG-23)
exérèse de diverticule de Meckel, supplément (PG-23)
NOTE : Les services médicaux codés 5201 et 5209 ne
peuvent être facturés lors d'une laparotomie ou d'une
laparoscopie pour une autre pathologie, faite par la même
incision, sauf si elle effectuée par un chirurgien d'une autre
discipline.
L-13
Médecins spécialistes
R=1
R=2
RECTUM
Incision
+
5044
+
5045
Ouverture et drainage d'un abcès de la fosse ischiorectale,
de l'espace pelvirectal supérieur ou de la loge rétrorectale
(PG-28 pour chirurgien général seulement)
Myotomie ou myectomie anorectale par voie périnéale
NOTE : Le service médical codé 5045 ne peut pas être
utilisé lors d'une correction de fissure anale.
233,65
5
432,20
6
282,80
6
368,90
120,00
6
2
715,80
120,00
8
2
1 132,70
694,90
12
7
1 328,05
200,00
12
2
1 147,95
10
1 918,30
14
1 696,90
885,40
14
2 133,85
14
1 863,70
1 080,45
14
2 133,85
15
1 863,70
1 080,45
196,70
15
2 020,20
15
Excision
+
5192
+
5182
05536
+
5183
05537
+
5246
5250
+
5240
05538
+
5241
+
5242
+
+
5243
5244
+
05292
+
+
05293
05294
+
5253
+
+
+
05539
05540
5812
+
5304
Modification 71 / Modification 71
26-11-2014 14:51:28
Cryochirurgie ou fulguration d'une tumeur maligne ou villeuse
du rectum
Exérèse d'une tumeur villeuse du rectum par voie anale
si technique TEM (Transanal Endoscopic Microsurgery),
supplément
Exérèse par voie anale d'une tumeur maligne du rectum
si technique TEM (Transanal Endoscopic Microsurgery),
supplément
Résection abdomino-sacrée du rectum
Rectotomie postérieure Kraskee
Proctectomie :
résection antérieure
si exérèse totale du mésorectum pour cancer rectal,
supplément
résection périnéale d'un rectum restant
résection abdomino-périnéale avec colostomie :
un chirurgien
équipe de deux chirurgiens :
chirurgien abdominal
chirurgien périnéal
résection complète du rectum avec "pull-through" et
anastomose colo-anale manuelle :
un chirurgien
équipe de deux chirurgiens :
chirurgien abdominal
chirurgien périnéal
Opération pour mégacôlon congénital, toute technique (PG23)
un chirurgien
équipe de deux chirurgiens :
chirurgien abdominal
chirurgien périnéal
Ablation de corps étranger sous anesthésie générale ou
régionale, par voie anale
Tératome sacro-coccygien (excision) (PG-23)
6
L-14
Médecins spécialistes
R=1
R=2
Réparation
+
5400
+
+
5418
5434
05541
+
5437
+
+
05542
05543
+
+
+
5404
5408
5409
+
5405
+
+
5410
5411
+
+
5412
5413
Anastomose du rectum avec segment proximal incluant la
fermeture de la colostomie ou de l'iléostomie
Imperforation anale :
voie périnéale (PG-23)
voie sacro-coccygienne (PG-23)
chirurgien collaborateur
Imperforation anale, voies abdominale et périnéale (PG-23)
un chirurgien
équipe de deux chirurgiens :
chirurgien abdominal
chirurgien périnéal
Prolapsus rectal :
excision de la muqueuse (PG-28)
par rectopexie sans résection
par résection antérieure du rectum, incluant la rectopexie, le
cas échéant
par voie périnéale pour réparation majeure (Altmeier ou
Delorme)
Suture du rectum (post-traumatique) :
approche extrapéritonéale
approche intrapéritonéale
Fermeture de fistule :
entéro-vaginale non associée à une résection intestinale
entéro-vésicale "D"
959,10
10
837,35
1 296,50
576,00
18
18
2 131,65
18
1 544,00
1 029,35
18
310,60
866,90
1 328,05
6
6
12
762,40
7
325,90
866,90
6
7
491,90
866,90
6
6
184,45
5
258,15
6
168,85
6
Manipulation
+
Examen anorectal sous anesthésie générale ou régionale
(excluant la narcose) incluant, le cas échéant, dilatation,
curetage, canulation, injection, biopsie ou cautérisation avec
ou sans rectosigmoïdoscopie
NOTE : Ce service médical ne peut être associé avec une
autre chirurgie anale.
5803
ANUS
Incision
+
5050
+
5052
Modification 71 / Modification 71
26-11-2014 14:51:28
Fistulotomie ou fistulectomie ou mise en place d'un séton,
avec ou sans drainage d'abcès (PG-23) (PG-28)
Sphinctérotomie ou fissurectomie (PG-28)
L-15
Médecins spécialistes
R=1
R=2
Excision
+
5144
+
5186
+
5248
+
5239
Excision locale ou fulguration ou cryochirurgie de lésions
bénignes (simple ou multiple) incluant, le cas échéant,
condylome, hémorroïde externe, hémorroïde thrombosée,
marisque, papille et polype anal (PG-28 pour chirurgien
général et pour médecin spécialiste en médecine d'urgence
seulement)
Excision locale pour lésion maligne
Hémorroïdectomie, avec ou sans rectosigmoïdoscopie, avec
ou sans réparation de fissure :
interne et externe incluant, le cas échéant, les languettes
péri-anales, la dilatation anale, la sphinctérotomie interne, la
cryptectomie, l'excision ou l'incision d'hémorroïdes
thrombosées, la papillectomie et l'exérèse de prolapsus
muqueux et de granulome (PG-28 pour chirurgien général
seulement)
Révision d'hémorroïdectomie pour hémorragie, avec ou sans
rectosigmoïdoscopie, sous anesthésie générale ou régionale
184,45
5
338,15
6
319,65
6
236,35
6
430,40
325,00
18
7
350,00
7
542,35
162,10
131,15
5
1
5
499,70
762,40
7
7
651,70
2 213,40
1 458,60
442,65
9
18
1 045,20
86,10
12
Réparation
+
+
+
5421
05551
+
05552
+
+
+
5422
5432
5426
ABOLIR
Anoplastie pour sténose (PG-23)
Anoplastie pour fistule anale avec lambeau muqueux par
glissement
Procédure de LIFT (Ligature intersphinctérienne du trajet de
fistule)
Plastie du sphincter anal pour incontinence
avec transplantation musculaire, supplément
Encerclage de l'anus pour incontinence ou prolapsus
(Thiersch)
FOIE
Incision
+
+
Hépatotomie :
exploratrice
drainage ou marsupialisation d'abcès ou de kyste
5057
5059
Excision
+
+
+
+
5145
5146
05295
5174
+
+
5147
5148
Modification 71 / Modification 71
26-11-2014 14:51:28
Hépatectomie :
excision locale de lésion (PG-23)
lobaire (réglée) (PG-23)
chirurgien collaborateur
lobaire élargie (5 segments ou plus ou 4 segments incluant
le segment I), supplément
partielle (résection de foie) (PG-23)
Biopsie hépatique ou des voies biliaires incisionnelle ou à
l'aiguille au cours d'une laparotomie ou laparoscopie, une ou
plusieurs, supplément (PG-23)
L-16
+
5122
+
5137
Thermodestruction tumorale interstitielle par radiofréquence,
toute voie d'approche excluant la voie percutanée (une ou
plusieurs)
Thermodestruction tumorale effectuée par un médecin
spécialiste d'une autre discipline lors d'une laparotomie ou
associée à une résection hépatique, supplément
Médecins spécialistes
R=1
R=2
774,65
10
425,45
Réparation
+
5431
+
5429
+
+
5053
05296
+
5450
+
+
05297
5453
+
05506
+
05553
Réparation de lésion traumatique du foie (suture ou
paquetage) excluant une lésion iatrogénique au cours de la
même séance
Transplantation hépatique :
intervention chez le donneur :
hépatectomie totale
intervention chez le donneur vivant :
hépatectomie partielle, toute technique
chirurgien collaborateur
intervention chez le receveur :
transplantation orthotopique, hépatectomie totale et greffe
(PG-23)
chirurgien collaborateur
réduction hépatique lors d'une transplantation
intervention chez le receveur à partir d'un donneur vivant :
transplantation orthotopique, hépatectomie totale ainsi que
toutes les interventions vasculaires (PG-23)
chirurgien collaborateur
866,90
10
1 205,10
12
2 836,15
1 701,65
12
4 051,65
18
2 431,00
1 350,55
5 402,20
18
3 241,30
VOIES BILIAIRES
05544
Un supplément est payable si cholangiographie per-opératoire
25,00
1
542,35
1 039,10
7
10
723,10
7
1 106,70
649,25
472,70
6
6
3
Incision
+
+
5056
5435
+
5419
Cholécystotomie ou cholécystostomie toute voie d'approche
Cholédocho-duodénostomie ou cholédocho-jéjunostomie
incluant la cholédochectomie
Cholécysto-entérostomie
Excision
+
+
+
5259
5269
5251
Excision de l'ampoule de Vater
Cholécystectomie, toute voie d'approche
Dissection radicale du hile hépatique pour néoplasie de la
vésicule biliaire ou des voies biliaires proximales, c'est-à-dire
au-dessus de la jonction cysto-cholédocienne, supplément
NOTE : La dissection doit comprendre l'exérèse des
ganglions de toute l'artère hépatique et du tronc coeliaque
ainsi que des ganglions des gouttières pancréaticoduodénales antérieure et postérieure.
+
5270
Lithotripsie par ondes de choc extracorporelles (L.O.C.E.C.)
au niveau des voies biliaires (dans des établissements
désignés par le ministre)
510,50
7
+
5264
Cholécystectomie avec cholédochotomie ou
cholédochostomie (incluant exploration des voies biliaires)
885,40
7
Modification 71 / Modification 71
26-11-2014 14:51:28
L-17
+
5263
+
5277
Cholécystectomie, cholédochotomie, duodénotomie, avec
sphinctérotomie ou sphinctéroplastie
Cholédochoscopie, supplément
Médecins spécialistes
R=1
R=2
1 350,55
8
155,35
Réopération sur les voies biliaires :
+
5272
+
5273
+
5439
+
5442
+
5485
+
05545
5486
05546
cholédochotomie ou cholédochostomie (incluant exploration
des voies biliaires)
cholédochotomie, duodénotomie (incluant sphinctérotomie
ou sphinctéroplastie)
plastie des voies biliaires extrahépatiques avec anastomose
termino-terminale, incluant la cholédochectomie s'il y a lieu
anastomose directe des voies biliaires intrahépatiques et du
tube digestif incluant la cholédochectomie s'il y a lieu (PG23)
1 180,45
8
1 217,45
8
1 526,10
10
2 025,80
12
Atrésie des voies biliaires extrahépatiques : cure par portoentérostomie en Y avec entéro-entérostomie avec biopsie
hépatique (PG-23)
chirurgien collaborateur
Kyste congénital du cholédoque : cure par excision totale ou
partielle avec anastomose des voies biliaires et du tube
digestif y compris la biopsie hépatique et toutes les
anastomoses (PG-23)
chirurgien collaborateur
2 147,45
18
954,00
1 904,25
18
846,00
PANCRÉAS
Incision
+
+
5075
Sphinctérotomie pancréatique incluant sphinctéroplastie
5005
.
Débridement et irrigation intra-abdominale pour pancréatite
premier quart d'heure
chaque quart d'heure additionnel
809,10
10
86,10
39,55
8
1 475,60
2 459,35
1 620,65
324,70
141,80
922,25
1 168,20
2 363,45
61,50
110,70
12
18
1 141,25
1 017,40
1 141,25
10
10
10
715,80
9
Excision
+
+
+
+
+
+
+
+
+
+
Pancréatectomie
subtotale, simple, excluant la tête
pancréato-duodénectomie (Whipple)
chirurgien collaborateur
cholécystectomie, supplément
vagotomie, supplément
excision locale de lésion
tumeur des îlots de Langerhans
totale incluant pancréatectomie subtotale de Childs
pancréatographie per-opératoire, supplément
Biopsie unique ou multiple du pancréas à l'aiguille ou par
incision, supplément
5155
5156
05298
5218
5219
5157
5188
5265
5268
5169
8
12
15
Réparation
+
5445
5446
5447
Pancréatico-gastrostomie
Pancréatico-duodénostomie
Pancréatico-jéjunostomie
+
5448
Marsupialisation, pseudokyste du pancréas, drainage
externe
+
Modification 71 / Modification 71
26-11-2014 14:51:28
L-18
Médecins spécialistes
R=1
R=2
+
5424
+
5425
+
5416
Intervention chez le donneur
prélèvement pancréatique avec anastomose vasculaire et
digestive
prélèvement pancréatique pour greffe d'îlots
Intervention chez le receveur
transplantation pancréatique avec anastomose vasculaire et
digestive
chirurgien collaborateur
05299
774,65
10
245,90
10
3 074,20
18
1 260,00
ABDOMEN, PÉRITOINE ET ÉPIPLOON
Incision
+
5010
+
5011
+
5077
+
5118
+
5061
05507
+
+
+
5062
5063
5064
5191
5119
+
+
5195
5196
Modification 71 / Modification 71
26-11-2014 14:51:28
Laparoscopie diagnostique avec ou sans biopsie (sauf les
biopsies du pancréas, du foie ou des ganglions aortiques)
Laparoscopie lors d'une autre intervention chirurgicale,
supplément
NOTE : L'acte codé 05011 ne peut s'ajouter à un acte
comportant la mention «toute voie d'approche» sauf dans le
cas d'une laparoscopie suivie d'une laparotomie.
220,50
6
126,00
2
Laparotomie avec ou sans biopsie (sauf les biopsies du
pancréas, du foie ou des ganglions aortiques)
Laparotomie pour traumatisme sans autre intervention
chirurgicale à la même séance opératoire
Chirurgie ex utéro intrapartum
temps chirurgical
temps obstétrical
Chimiothérapie hyperthermique intrapéritonéale incluant, le
cas échéant, 1 ou 2 sites de péritonectomie
seule sans autre intervention chirurgicale
lors d'une autre intervention, supplément
péritonectomies multiples (3 ou plus), supplément (*)
Ablation de corps étranger, paroi abdominale (*)
Biopsie d'une masse pelvienne à l'aide d'un trocart, soit par
voie transabdominale, transvaginale ou autre, sous
anesthésie régionale ou générale
Sutures infectées
sous anesthésie locale
sous anesthésie générale ou régionale
590,25
7
639,45
7
1 794,75
1 204,00
18
18
1 106,70
553,35
C.S.
C.S.
184,45
8
5
4
135,20
221,30
6
L-19
+
5080
+
5073
+
+
5084
5482
5483
5487
+
Drainage d'abcès sous-phrénique ou intra-abdominal ou
rétropéritonéal, unique ou multiple (PG-23)
NOTE : L'acte codé 05080 ne peut être facturé avec les
actes codés 05036 et 05201 à la même séance.
Drainage d'abcès du Douglas, par voie transrectale ou
vaginale
Drainage d'abcès de la paroi abdominale
Dérivation péritonéo-jugulaire
Révision jugulaire de la dérivation péritonéo-jugulaire
Révision ou excision d'un cathéter de dérivation péritonéojugulaire
Médecins spécialistes
R=1
R=2
614,85
8
215,20
6
215,20
505,70
222,70
309,85
5
10
6
6
860,75
651,70
159,85
11
5
184,45
455,00
4
6
368,90
5
553,35
7
Excision
+
+
+
5190
5194
5197
+
+
5266
5267
Tumeur desmoïde située ailleurs qu'au rétropéritoine
Kyste du mésentère, toute voie d'approche
au cours d'une autre intervention chirurgicale intraabdominale
Omphalectomie ou omphaloplastie "D"
Omentectomie totale ou subtotale (au moins les deux tiers)
Règle d'application :
L'omentectomie au cours d'une autre intervention
chirurgicale est incluse dans le tarif de la chirurgie sauf si
elle est effectuée par un chirurgien d'une autre discipline.
Réparation
+
05455
+
Herniorraphie inguinale ou fémorale :
simple unilatérale, avec ou sans cure d'hydrocèle ou
d'hématocèle, toute voie d'approche (PG-23) (PG-28)
NOTE : Un seul des actes 05455, 06389 et 06390, faits du
même côté, peut être facturé par patient, pour l'ensemble
des chirurgiens généraux lors d'une même séance.
+
5457
+
5054
Cure de hernie récidivante (inguinale, fémorale ou crurale)
(PG-28)
516,50
6
+
5468
399,65
6
+
5477
405,80
6
+
5462
Herniorraphie inguinale unilatérale avec orchidectomie, toute
voie d'approche (PG-28)
Exploration de la région inguinale, fémorale ou crurale, à la
suite d'une herniorraphie antérieure (PG-28)
Herniorraphie ombilicale, toute voie d'approche (PG-28)
NOTE : Le service médical codé 5462 ne peut être facturé
avec une autre intervention abdominale ou rétropéritonéale,
faite par la même incision ou par laparoscopie sauf si elle est
effectuée par un chirurgien d'une autre discipline.
324,70
6
Modification 71 / Modification 71
26-11-2014 14:51:29
bilatérale, toute voie d'approche, en un temps (PG-23)
L-20
+
5471
+
+
+
5488
5469
05554
+
+
+
5475
5472
+
5466
+
+
+
+
+
+
5459
5460
5452
+
5478
+
5467
Cure de hernie épigastrique, toute voie d'approche (PG-23)
(PG-28)
NOTE : Le service médical codé 05471 ne peut être facturé
avec une autre intervention abdominale ou rétropéritonéale,
faite par la même incision ou par laparoscopie sauf si elle est
effectuée par un chirurgien d'une autre discipline.
Cure de hernie de Spiegel, toute voie d'approche
Cure de hernie incisionnelle ou parastomale
si technique de séparation des composantes, supplément
NOTE : Ce service médical ne peut être facturé lors d'une
laparotomie ou d'une laparoscopie pour une autre pathologie,
faite par la même incision, sauf si elle est effectuée par un
chirurgien d'une autre discipline.
NOTE : Ce service médical ne peut être facturé pour les
hernies inguinales, fémorales ou crurales récidivantes.
5473
5474
Médecins spécialistes
R=1
R=2
324,70
6
430,40
614,85
200,00
6
6
2
Réparation d'éventration postopératoire (PG-23)
Insertion de plaque synthétique, supplément
NOTE : Ce service médical ne peut être facturé qu'avec l'un
ou l'autre des actes codés 5054, 5469, 5475, 05549 ou
05554.
542,35
172,20
6
Exérèse complète d'une plaque synthétique
Cure de hernie étranglée ou incarcérée :
sans résection intestinale (PG-23)
avec résection intestinale (PG-23)
Cure d'omphalocèle ou gastroschisis (PG-23)
ABOLIR
Réparation avec sac en silo (omphalocèle ou gastroschisis)
ABOLIR
Cure de hernie diaphragmatique congénitale :
voie abdominale ou thoracique à l'exception de la hernie
hiatale (PG-23)
Réparation chirurgicale d'urgence d'une hernie traumatique
diaphragmatique ou congénitale (PG-23)
307,40
6
516,50
1 209,95
1 226,90
6
8
18
897,40
18
1 226,75
18
1 389,50
18
680,65
7
1 770,75
12
637,15
10
Divers
+
5479
+
5480
+
5489
Modification 71 / Modification 71
26-11-2014 14:51:29
Traitement de syndrome de compression du tronc coeliaque
par ligament arqué
Excision radicale ou partielle de tumeur maligne (type
sarcome, tératome, neuroblastome) (PG-23)
Splanchnicectomie coeliaque transhiatale uni ou bilatérale,
toute voie d'approche
L-21
Médecins spécialistes
R=1
R=2
APPAREIL URINAIRE
06087
Un supplément est payable dans les cas complexes suivants
si effectués sous anesthésie régionale ou générale :
- patient de moins de 2 ans;
- patient de 75 ans ou plus;
- IMC >= 35;
- paraplégie et/ou tétraplégie et/ou quadriplégie.
NOTE : L'acte codé 06087 ne peut être facturé avec l'acte
codé 06000.
110,00
+
06088
Un supplément est payable si effectué par laparoscopie
120,00
2
+
6000
378,35
6
276,40
200,00
5
4
662,55
10
552,80
8
Lithotripsie par ondes de choc extra-corporelles, unilatérale
(L.O.C.E.C.)
REIN
NOTE : Un seul acte chirurgical compris sous cette
rubrique "Rein" peut être facturé à la fois par côté
(ipsilatéral) dans une même séance par un ou plusieurs
chirurgiens de la même discipline.
Incision ou extraction
Ouverture et drainage d'abcès périrénal
Mise en place d'un ballon de tamponnade de néphrostomie
(dans une séance opératoire subséquente)
Calicopyélostomie, par voie ouverte, incluant, le cas
échéant, néphrotomie ou néphrostomie, avec ou sans
exérèse de calculs
Extraction de calcul caliciel incluant, le cas échéant, la
dilatation ou la néphrostomie percutanée si faite dans la
même séance (par un urologue), la néphroscopie ou
l'urétéroscopie antégrade et les tubes de drainage
si faite par voie percutanée, supplément
150,00
6011
Néphrostomie par voie ouverte
490,00
5
+
6005
773,50
10
+
06090
6006
Extraction de calcul coralliforme incluant, le cas échéant, la
dilatation ou la néphrostomie percutanée si faite dans la
même séance (par un urologue), la néphroscopie ou
l'urétéroscopie antégrade et les tubes de drainage
si faite par voie percutanée, supplément
Extraction de calcul pyélique incluant, le cas échéant, la
dilatation ou la néphrostomie percutanée si faite dans la
même séance (par un urologue), la néphroscopie ou
l'urétéroscopie antégrade et les tubes de drainage
si faite par voie percutanée, supplément
150,00
552,80
6
+
6003
6039
+
6012
+
6008
06089
06091
Modification 71 / Modification 71
26-11-2014 14:51:59
150,00
M-2
+
6029
+
6007
Néphroscopie percutanée pour calcul, mais sans
extraction, incluant, le cas échéant, la dilatation ou
la néphrostomie percutanée si faite dans la même
séance (par un urologue), l'urétéroscopie antégrade et
les tubes de drainage
NOTE : Si néphroscopie post-néphrolithotomie percutanée
sous anesthésie locale, par trajet de néphrostomie existant,
voir le service médical code d'acte 0373.
Traitement chirurgical de hernie lombaire
Médecins spécialistes
R=1
R=2
345,75
5
364,10
6
363,10
5
1 050,95
883,85
8
10
1 891,70
18
1 050,95
12
554,35
6
345,75
5
1 229,90
12
441,00
207,05
12
1 790,00
18
Excision
+
6100
+
+
6101
6200
+
06084
+
6199
+
6217
+
6204
+
6221
+
6222
6223
06092
Modification 71 / Modification 71
26-11-2014 14:51:59
Biopsie du rein par voie ouverte
NOTE : Ne peut être facturé avec un autre acte chirurgical
dans une même séance.
Néphrectomie :
partielle
totale incluant l'urétérectomie subtotale ou radicale avec ou
sans évidement des tissus graisseux et lymphatiques
périrénaux incluant, le cas échéant, l'exploration et la
surrénalectomie ipsilatérale
radicale avec ou sans surrénalectomie effectuée(s) dans le
cadre d'une volumineuse tumeur avec thrombus s'étendant
dans la veine cave inférieure jusqu'au niveau de l'oreillette
droite et nécessitant le recours à une circulation
extracorporelle
NOTE : Les actes codés 06084 et 06200 ne peuvent être
associés aux services médicaux codés 4241 et 4248.
partielle ou totale ou radicale, avec résection complète de
l'uretère et de collerette vésicale, avec ou sans évidement
des tissus graisseux et lymphatiques périrénaux
Traitement percutané de tumeurs malignes du bassinet par
résection, électrocoagulation ou Laser incluant, le cas
échéant, les biopsies du bassinet, la néphroscopie, la
dilatation ou la néphrostomie percutanée faites dans la
même séance (par un urologue) et les tubes de drainage
Marsupialisation ou exérèse ou les deux de kyste rénal,
unique ou multiple, unilatéral
Transplantation rénale :
excluant la thérapie immuno-suppressive
1 chirurgien
équipe de 2 chirurgiens :
temps vasculaire
temps urologique
Double greffe rénale
Transplantation de deux reins durant la même séance
opératoire
M-3
Médecins spécialistes
R=1
R=2
+
6213
+
6080
6081
6214
+
néphrectomie :
chez le donneur vivant
chez le donneur à coeur arrêté
avec prélèvement
sans prélèvement
chez le cadavre (unilatérale ou bilatérale)
654,15
10
536,20
250,00
428,95
10
10
10
504,00
252,25
61,50
554,35
8
6
753,75
7
705,60
441,00
10
6
Réparation
+
+
+
+
Chirurgie des vaisseaux rénaux (réparation)
Néphropexie
Hypothermie rénale par le chirurgien, supplément
Symphyséotomie pour rein en fer à cheval avec ou sans
néphropexie, uni ou bilatérale
6320
6322
6804
6327
8
Suture
+
Suture d'une blessure du rein (non iatrogénique)
6325
RÉTROPÉRITOINE
+
+
Excision complète de tumeur rétropéritonéale
Exploration de tumeur ou de lésion rétropéritonéale, avec ou
sans biopsie
6161
6162
URETÈRE
Incision ou extraction
+
6019
Section ou résection endoscopique d'urétérocèle
NOTE : Ne peut pas être associé à un autre acte chirurgical
au même site et ne peut pas être facturé avec une
endoscopie ou une manipulation urétro-vésicale ou
urétéro-rénale.
210,20
5
+
6015
Urétérotomie pour exploration ou drainage ou extraction
d'un calcul de l'uretère lombaire incluant, le cas échéant,
l'urétéroscopie ou la néphroscopie per-opératoire et les tubes
de drainage
413,70
5
Modification 71 / Modification 71
26-11-2014 14:51:59
M-4
+
6016
+
6044
+
6024
Urétérotomie pour exploration ou drainage ou extraction
d'un calcul de l'uretère pelvien incluant, le cas échéant,
l'urétéroscopie ou la néphroscopie per-opératoire et les tubes
de drainage
Extraction ou tentative d'extraction d'un calcul ou d'un corps
étranger de l'uretère par urétéroscopie antégrade
(percutanée) incluant, le cas échéant, la néphroscopie et les
tubes de drainage, la dilatation urétérale ou la néphrostomie
percutanée, si faites dans la même séance (par un urologue)
et la tentative d'extraction par panier sous vision
urétéroscopique dans la même séance
NOTE : Ce service médical ne peut pas être facturé avec un
ou plusieurs des services médicaux codés 6005, 6006,
6008 et 6029 dans une même séance.
Extraction ou tentative d'extraction d'un calcul ou de corps
étranger de l'uretère par urétéroscopie rétrograde, incluant,
le cas échéant, les endoscopies et manipulations urétrovésicales et urétéro-rénales
NOTE : Ce service médical ne peut être facturé avec le
service médical codé 6111 dans une même séance.
Médecins spécialistes
R=1
R=2
483,45
6
765,15
6
456,10
7
C.S.
4
Excision
6109
Excision d'un conduit iléal ou colonique
+
6110
Urétérectomie avec exérèse d'une collerette de la vessie
NOTE : Ne peut être facturé avec un autre acte
chirurgical au même site.
345,75
5
+
6111
Traitement de tumeurs malignes pyélocalicielles ou de
l'uretère ou les deux, par urétéroscopie rétrograde avec
résection, électrocoagulation ou Laser incluant, le cas
échéant, les biopsies des cavités et de l'uretère, la dilatation
urétérale, les tubes de drainage, les endoscopies et les
manipulations urétro-vésicales ou urétéro-rénales
NOTE : Ce service médical ne peut être facturé avec le
service médical codé 6024 dans une même séance.
457,40
6
378,35
5
Réparation
+
6330
Modification 71 / Modification 71
26-11-2014 14:51:59
Urétérolyse unilatérale
NOTE : Ne peut être facturé avec un autre acte chirurgical
compris sous la rubrique "Uretère", dans une même séance,
par un ou plusieurs chirurgiens de la même discipline. Pour
un chirurgien général ou un chirurgien vasculaire, ce service
médical n'est pas payable en association avec une autre
chirurgie abdominale ou rétropéritonéale.
M-5
+
6331
Urétéroplastie pour rétrécissement ou hydro-uretère ou
remodelage unilatéral de 6 cm ou plus
NOTE : Ne peut être facturé avec un autre acte chirurgical
compris sous la rubrique "Uretère" dans une même séance
par un ou plusieurs chirurgiens de la même discipline.
+
6332
+
+
6334
6337
+
6335
+
6341
+
6333
Urétéro-pyélostomie ou urétéro-urétérostomie, avec ou
sans néphrostomie
Trans-urétéro-urétérostomie
Cure endoscopique de reflux vésico-urétéral par injection
sous muqueuse (injection unique ou multiples incluant les
cystographies et la cystoscopie) unilatérale ou bilatérale
Urétéro-néocystostomie avec ou sans tunnellisation
vésicale unilatérale (n'incluant pas remodelage de plus de 6
cm)
avec remodelage urétéral unilatéral de plus de 6 cm,
supplément
Anastomose urétéro-intestinale unilatérale
+
+
6305
6315
+
6324
6340
6328
6329
6318
+
6323
+
+
Dérivation urinaire cutanée, incluant, le cas échéant, les
résections et anastomoses intestinales, les anastomoses
urétéro-intestinales, excluant la cystectomie totale ou la
cysto-prostatectomie et l'évidement ganglionnaire
par segment intestinal tubularisé (ex. Bricker et autres)
par segment intestinal détubularisé (ex. Kock, Indiana et
autres)
Urétéro-sigmoïdostomie unilatérale
Urétérostomie cutanée unilatérale
Reprise de stoma urétéral sus-fascial
Reprise de stoma urétéral sous-fascial
Urétéro ou pyélo-entéro-néocystostomie ou les deux
(remplacement urétéral par segment iléal) incluant, le cas
échéant, les résections et anastomoses intestinales et les
anastomoses urétéro-intestinales
Interposition d'un segment digestif entre la peau et la vessie,
ou un réservoir urinaire incluant les résections et les
anastomoses digestives et le cas échéant, les mécanismes
antireflux; mais excluant l'entérocystoplastie d'augmentation
par segments digestifs supplémentaires (ex. Procédure de
Mitrafanoff)
Dérivation urétérale permanente prothétique incluant la
création du trajet sous-cutané, le temps rénal et l'implantation
vésicale unilatérale
6339
Médecins spécialistes
R=1
R=2
554,35
7
663,15
7
665,00
414,05
7
7
552,80
7
137,65
552,80
7
994,20
1 154,00
8
16
736,00
345,75
118,05
240,00
1 107,65
8
8
6
6
8
911,15
12
526,00
8
483,45
6
C.S.
7
Suture
+
6348
Urétérorraphie (réparation de l'uretère) par voie ouverte
NOTE : Ne peut être associé à un autre acte chirurgical
sur l'uretère ipsilatéral à la même séance et par la même
voie d'approche.
6346
Reprise de conduit iléal
Modification 71 / Modification 71
26-11-2014 14:51:59
M-6
+
6350
Opération de Boari
Médecins spécialistes
R=1
R=2
663,15
8
VESSIE
Incision
+
6010
Section ou résection du col vésical, non effectuée à la même
séance opératoire qu'un autre acte de type résection
transurétrale, incluant, le cas échéant, les endoscopies et les
manipulations urétro-vésicales
NOTE : Ne peut être facturé avec un autre acte chirurgical
compris sous cette rubrique "Vessie" dans une même séance
par un ou plusieurs chirurgien(s) de la même discipline.
276,40
5
+
6013
Auto-agrandissement vésical par incisions multiples du
détrusor
NOTE : Ne peut être facturé avec un autre acte chirurgical
compris sous cette rubrique "Vessie" dans une même séance
par un ou plusieurs chirurgien(s) de la même discipline.
380,45
6
+
6020
276,40
6
+
6023
avec un ou plusieurs des services médicaux suivants :
- électrocoagulation
- excision de tumeur vésicale
- extraction de calculs
NOTE : Ne peut être facturé avec un autre acte chirurgical
compris sous cette rubrique "Vessie" dans une même
séance par un ou plusieurs chirurgien(s) de la même
discipline.
345,75
6
+
+
6025
6017
484,80
189,70
5
5
+
6018
6049
350,00
997,00
7
12
+
6022
avec implantation de stimulateur électrique
avec cathétérisme des uretères (ne peut être associé à une
chirurgie vésicale ou urétérale)
Dénervation de la vessie par transsection
Insertion d'un stimulateur vésical avec implantation
d'électrodes aux racines des nerfs sacrés, par
laminectomie incluant, le cas échéant, les rhizotomies
sélectives, la stimulation électrique et les mesures de
pression intravésicale et intra-urétrale et la mise en place du
boîtier en sous-cutané
Ouverture et drainage d'un abcès ou de collection de
l'espace péri ou prévésical
276,40
5
Modification 71 / Modification 71
26-11-2014 14:51:59
Cystostomie :
isolée
NOTE : Ne peut être facturé avec un autre acte chirurgical
compris sous cette rubrique "Vessie" dans une même
séance par un ou plusieurs chirurgien(s) de la même
discipline.
M-7
Médecins spécialistes
R=1
R=2
Injections thérapeutiques
+
Injections multiples dans le détrusor d'une médication pour
l'inhibition des contractions vésicales incluant la cautérisation
si saignement et les tubes de drainage
NOTE : Ne peut être facturé avec un autre acte chirurgical
compris sous cette rubrique "Vessie" ou sous la section
"Procédés diagnostiques et thérapeutiques" dans une même
séance par un ou plusieurs chirurgiens de la même
discipline.
06001
231,20
4
345,75
4
483,45
6
663,15
8
773,50
12
2 207,00
18
2 207,00
18
Excision
+
6159
+
6113
+
6114
+
6205
+
6002
+
6038
+
6041
6042
+
6052
+
6220
+
6168
Modification 71 / Modification 71
26-11-2014 14:51:59
Vésicostomie cutanée
Cystectomie :
partielle (pour tumeur, diverticule, mégavessie ou fistule
entéro-vésicale) unique ou multiple, avec ou sans
urétérolyse
partielle avec réimplantation de l'uretère dans la vessie
(urétéro-néocystostomie) avec ou sans tunnellisation
vésicale, avec ou sans urétérolyse
totale ou cystoprostatectomie excluant évidement
ganglionnaire (incluant, le cas échéant, l'urétrectomie chez
la femme)
cystoprostatectomie radicale incluant la dérivation urinaire
cutanée par segment intestinal tubularisé (ex.: Bricker et
autres), la lymphadénectomie et, le cas échéant,
l'urétrectomie totale
exentération antérieure chez la femme incluant la
cystectomie totale, la dérivation urinaire cutanée par
segment intestinal tubularisé (ex.: Bricker et autres), la
lymphadénectomie pelvienne et, le cas échéant,
l'urétrectomie totale, la vaginectomie partielle ou totale, la
reconstruction vaginale avec ou sans greffe, l'hystérectomie
et la salpingo-ovariectomie bilatérale
pour segment détubularisé (ex.: Kock, Indiana et autres),
supplément
pour remplacement vésical tubularisé avec anastomose
urétrale (ex.: Camey et autres), supplément
pour remplacement vésical détubularisé avec anastomose
urétrale (ex.: Studer et autres), supplément
NOTE : Les suppléments codés 6041, 6042, 6052 ne
s'appliquent qu'aux actes codés 6002 et 6038.
Excision d'un kyste ou d'un sinus de l'ouraque avec ou sans
réparation d'hernie ombilicale
Traitement chirurgical endoscopique
(toute technique) :
de tumeur maligne de la vessie, unique ou multiple,
incluant, le cas échéant, les endoscopies et les
manipulations urétro-vésicales
NOTE : Ne peut s'ajouter à une autre chirurgie
transurétrale à l'exception des actes codés 06060, 06061
ou 06247 si effectués à la même séance.
157,65
240,00
386,75
321,70
5
239,60
5
M-8
Médecins spécialistes
R=1
R=2
Destruction
+
Litholapaxie : broyage d'un ou plusieurs calculs et
extraction des fragments
6301
263,45
5
552,80
5
663,15
12
1 243,25
1 384,80
206,85
12
16
665,00
672,00
775,65
15
15
18
414,05
345,45
6
5
552,80
483,45
415,25
6
5
5
137,65
210,20
63,45
5
6
4
207,60
263,00
6
6
Réparation
+
6352
+
6311
+
+
+
6312
6336
6277
+
6343
6344
6383
+
Cystotomie pour plastie en Y-V du col vésical, avec ou sans
extraction de calculs
Entéro-cystoplastie d'augmentation incluant, le cas
échéant, les résections et anastomoses intestinales mais
excluant la cystectomie partielle
Remplacement vésical avec anastomose à l'urètre
restant, incluant, le cas échéant, les résections et
anastomoses intestinales et les anastomoses urétérointestinales mais excluant la cystectomie totale et
l'évidement ganglionnaire
par segment intestinal tubularisé (ex. Camey et autres)
par segment intestinal détubularisé (ex. Studer et autres)
Valve de continence, supplément par valve
Conversion d'un conduit iléal ou colonique en un réservoir
continent excluant les réanastomoses urétéro-intestinales
univalvulaire
plurivalvulaire
Plastie pour extrophie vésicale sans correction
d'épispadias incluant les lambeaux cutanés
Suture
+
+
6357
6358
+
+
+
6402
6403
6423
Cystorraphie, pour rupture de la vessie
Fermeture de cystostomie ou de fistule vésico-cutanée
Fermeture de fistule vésico-vaginale avec ou sans
dérivation
par voie sus-pubienne
par voie vaginale
Fermeture du col vésical par voie sus-pubienne
URÈTRE
Incision
+
+
+
6030
6031
6032
+
6033
6034
Modification 71 / Modification 71
26-11-2014 14:51:59
Urétrostomie externe antérieure
Urétrotomie externe par voie périnéale
Méatotomie comportant la section du méat, l'hémostase
et l'approximation des muqueuses
NOTE : Ne peut être facturé avec un autre acte chirurgical à
la même séance.
Ouverture et drainage :
d'un abcès péri-urétral profond
d'une extravasation d'urine, avec cystostomie
M-9
Médecins spécialistes
R=1
R=2
Excision
+
6190
+
+
6210
6211
+
+
+
6035
6215
6219
Excision ou électrocoagulation d'une caroncule de l'urètre ou
de prolapsus urétral
Exérèse d'un diverticule de l'urètre (homme ou femme)
Excision transurétrale d'une valve de l'urètre postérieur avec
ou sans cystoscopie
NOTE : Ne peut pas être facturé avec une endoscopie ou
une manipulation urétro-vésicale et avec une autre chirurgie
de type résection transurétrale.
117,70
5
277,20
210,20
6
5
Sphinctérotomie (sphincter externe)
Urétrectomie totale
Traitement endoscopique d'une tumeur maligne de l'urètre
incluant, le cas échéant, les biopsies de l'urètre et la
dilatation urétrale
NOTE : Ne peut être associé à une autre chirurgie de type
résection transurétrale.
210,20
295,10
118,05
6
6
6
345,75
6
Réparation
+
6362
+
6021
06093
+
+
+
+
+
+
6037
6014
6446
6447
6448
6449
6450
Modification 71 / Modification 71
26-11-2014 14:51:59
Urétropexie, avec ou sans dérivation urinaire, incluant, le cas
échéant, les endoscopies et les manipulations urétrovésicales per-opératoires (pour spécialistes en urologie
seulement)
prélèvement d'une ou plusieurs bandelette(s)
aponévrotique(s) autologue(s), supplément
Urétropexie ou bandelette de suspension chez l'homme,
toute technique, avec ou sans dérivation urinaire incluant, le
cas échéant, les endoscopies et les manipulations urétrovésicales per-opératoires
Urétrolyse post-urétropexie
par voie sus-pubienne
par voie vaginale
NOTE : Ces actes ne peuvent être facturés avec un autre
acte chirurgical compris dans la section "Urètre" sous la
rubrique "Réparation".
Urétroplastie par voie ouverte, avec ou sans dérivation
urinaire :
pour urètre antérieur, en 1 temps, avec greffe
pour urètre antérieur, en 1 temps, sans greffe
pour urètre antérieur, en 2 temps, chaque temps
pour urètre postérieur, en 2 temps, chaque temps
pour urètre postérieur, en 1 temps, avec greffe
105,10
440,00
7
460,30
207,05
7
7
484,80
483,45
346,75
460,00
775,65
7
7
7
7
7
M-10
Médecins spécialistes
R=1
R=2
+
6373
+
+
6417
6374
+
6454
+
6384
+
6347
Correction d'incontinence urinaire
par injection sous-muqueuse ou péri-urétrale (teflon,
collagène, graisse ou autre), incluant, le cas échéant,
les endoscopies et les manipulations urétro-vésicales
par sphincter artificiel (Rosen, Scott ou autres)
Tubularisation urétro-vésicale (Youg-Dees, Tanagho, etc.)
Révision du manchon hydraulique d'un sphincter artificiel
avec ou sans remplacement incluant, le cas échéant,
l'exérèse
Révision inguinale du sphincter artificiel pour incontinence
urinaire excluant le remplacement du manchon
Exérèse de prothèse sphinctérienne d'incontinence
NOTE : Un seul des actes codés 06347, 06384 et 06454
peut être facturé par un ou plusieurs urologues à la même
séance.
231,20
5
665,00
773,50
10
8
578,00
5
579,65
5
578,00
5
207,60
552,80
663,15
5
8
8
276,40
6
346,75
6
554,35
6
504,00
6
346,75
6
60,00
150,00
275,00
672,00
6
6
7
10
1 039,15
12
Suture
+
+
+
6366
6367
6368
+
6369
+
6302
+
6370
6371
+
6372
6295
6296
6297
6298
+
6306
+
6307
6308
Modification 71 / Modification 71
26-11-2014 14:51:59
Urétrorraphie avec ou sans dérivation urinaire :
pour rupture antérieure
pour rupture postérieure, opération immédiate
pour rupture postérieure, opération tardive, dérivation
urinaire comprise
Fermeture d'urétrostomie ou de fistule de l'urètre, une ou
plusieurs, incluant dérivation urinaire sans lambeau
Fermeture d'urétrostomie ou de fistule de l'urètre, une ou
plusieurs, incluant dérivation urinaire avec lambeau
Fermeture de fistule urétro-vaginale avec ou sans dérivation
urinaire
Fermeture de fistule urétro-rectale avec ou sans dérivation
urinaire
Fermeture de l'urètre par voie vaginale
Reconstruction du sinus urogénital avec ou sans dérivation
urinaire
par plastie simple de l'orifice du sinus sans lambeau
avec confection d'un lambeau postérieur ou antérieur
avec confection d'un lambeau postérieur et antérieur
abaissement du sinus génital situé en position
sus-sphinctérienne
Clitoroplastie de réduction avec préservation de la bandelette
neurovasculaire incluant la plastie des petites et des grandes
lèvres
avec abaissement vaginal :
vagin proximal au rhabdosphincter urinaire, supplément
vagin distal au rhabdosphincter urinaire, supplément
NOTE : Un seul de ces deux suppléments est payable au
cours d'une même chirurgie.
632,35
329,00
M-11
Médecins spécialistes
R=1
R=2
APPAREIL GÉNITAL MÂLE
06094
Un supplément est payable dans les cas complexes suivants
si effectués sous anesthésie régionale ou générale :
- patient de moins de 2 ans;
- patient de 75 ans ou plus;
- IMC >= 35;
- paraplégie et/ou tétraplégie et/ou quadriplégie.
110,00
PÉNIS
NOTE : Un seul acte chirurgical compris sous cette
rubrique "Pénis" peut être facturé à la fois dans une même
séance par un ou plusieurs chirurgiens de la même discipline.
Incision
+
6077
Traitement chirurgical du priapisme toute technique,
excluant les traitements par aspirations avec ou sans
injection de substances pharmacologiques
346,75
6
+
6078
346,75
6
+
6079
Implantation ou remplacement de prothèse non gonflable
ou gonflable unipièce
Implantation ou remplacement complet de prothèse
gonflable à 2 ou 3 composantes
685,05
6
230,15
5
342,50
5
554,35
31,20
6
4
Excision
+
6127
+
6119
+
+
6218
6131
Modification 71 / Modification 71
26-11-2014 14:52:24
Circoncision pour pathologie du prépuce
NOTE : Ne peut s'appliquer pour la technique à la cloche.
Amputation :
partielle du pénis dans un cas de cancer du pénis ou de
l'urètre, incluant segment d'urètre
complète du pénis incluant urétrostomie périnéale
Excision ou fulguration ou les deux de lésions locales du
pénis et/ou allongement du frein du prépuce
NOTE : Ne peut être facturé avec un autre acte chirurgical
au même site.
N-2
+
6116
+
6117
Exérèse ou révision de prothèse pénienne non gonflable
ou gonflable unipièce
Exérèse ou révision de prothèse pénienne gonflable à 2 ou 3
composantes
Médecins spécialistes
R=1
R=2
207,60
5
317,20
5
210,20
5
630,55
6
276,40
360,00
6
5
1 053,90
12
346,75
484,80
6
8
1 580,85
18
380,45
609,15
6
8
1 053,90
6
210,80
6
672,00
346,75
8
5
378,00
6
414,05
400,00
6
2
704,00
8
834,70
12
300,00
6
Réparation
+
6354
+
6224
+
6226
6227
+
6234
+
+
6236
6237
+
6291
+
+
6292
6293
+
6360
+
6379
+
6228
6229
+
6238
+
6380
06095
6432
+
6433
6382
Modification 71 / Modification 71
26-11-2014 14:52:24
Hypospadias glandulaire ou coronal avec ou sans dérivation
urinaire :
correction en un temps (toute technique)
Hypospadias pénien, avec ou sans dérivation urinaire :
correction en un temps (toute technique), incluant les
lambeaux ou greffes cutanées
correction de chordée
reconstruction de l'urètre incluant les lambeaux ou greffes
cutanées (toute technique)
Hypospadias péno-scrotal avec ou sans dérivation
urinaire :
correction en un temps (toute technique), incluant les
lambeaux ou greffes cutanées
correction de chordée
reconstruction de l'urètre incluant les lambeaux ou greffes
cutanées (toute technique)
Hypospadias périnéal, avec ou sans dérivation urinaire :
correction en un temps (toute technique), incluant les
lambeaux ou greffes cutanées
correction de chordée
reconstruction de l'urètre incluant les lambeaux ou greffes
cutanées (toute technique)
Chirurgie itérative pour reconstruction complète de l'urètre
(hypospadias), avec ou sans dérivation urinaire, incluant les
lambeaux ou greffes cutanées
intervention additionnelle pour correction de fistule urétrocutanée, une ou plusieurs
Plastie des corps caverneux pour hypospadias
ou épispadias :
avec désinsertion des corps caverneux
sans désinsertion des corps caverneux
Reconstruction pour transposition pénoscrotale, avec ou
sans dérivation urinaire
sans urétroplastie
Plastie des corps caverneux ou spongieux ou les deux :
après traumatisme ou pour lésions fibrosantes
si utilisation d'une greffe, supplément
NOTE : L'acte codé 06095 est facturable seulement
lorsqu'il y a une durée anesthésiologique de 3 heures ou
plus.
pour épispadias 1er temps avec plastie de la vessie pour
extrophie vésicale, incluant les lambeaux cutanés
pour épispadias, avec correction complète et plastie de la
vessie pour extrophie vésicale incluant les lambeaux
cutanés
pour épispadias au-delà du sphincter externe ou correction
en 2 temps, chaque temps avec ou sans
dérivation urinaire
N-3
+
6396
6364
Cure d'épispadias par la technique de Cantwell-Ransley
Réimplantation du pénis avec microanastomose
Revascularisation des corps caverneux par
microchirurgie :
une ou plusieurs microanastomoses, uni ou bilatérale(s),
entre une artère donatrice et un vaisseau du pénis, incluant
la préparation de l'artère donatrice
shunt veineux entre une ou plusieurs artères et un ou
plusieurs vaisseaux du pénis, incluant la préparation du
greffon et les microanastomoses
6314
6317
Médecins spécialistes
R=1
R=2
1 246,75
18
900,00
18
350,00
8
493,00
10
210,20
276,40
6
6
Exploration pour torsion du testicule (fixation ou
orchiectomie) ou de l'hydatide et fixation du testicule du côté
opposé, le cas échéant ou les deux
Orchidopexie
Ligature de vaisseaux spermatiques pour orchidopexie,
uni ou bilatérale, toute voie d'approche
NOTE : Ne peut être facturé avec un autre acte chirurgical
dans la même séance.
316,35
5
472,95
253,30
5
5
Exploration abdominale ou inguinale ou les deux avec ou
sans orchiectomie pour cryptorchidie
Exploration inguinale pour masse testiculaire avec ou sans
orchiectomie
Rupture du testicule (réparation)
345,75
6
276,40
6
210,20
6
TESTICULES
NOTE : Un seul acte chirurgical compris sous cette
rubrique "Testicules" peut être facturé à la fois par côté
(ipsilatéral) dans une même séance par un ou plusieurs
chirurgiens de la même discipline.
Excision
+
+
Orchiectomie par voie scrotale, uni ou bilatérale
Orchiectomie par voie inguinale
NOTE : Si cure de hernie associée, voir le service médical
codé 5468, système digestif (cas particulier : C.S.)
6122
6125
Réparation
NOTE : Aucun des services médicaux de cette soussection ne peut être facturé avec le service médical
codé 5455 lorsque effectué du même côté à la même séance.
+
6257
+
+
6285
6245
+
6391
+
6309
+
6388
Modification 71 / Modification 71
26-11-2014 14:52:24
N-4
Médecins spécialistes
R=1
R=2
SCROTUM
+
Traitement d'hydrocèle ou de spermatocèle par injection de
substance sclérosante, uni ou bilatérale, incluant l'aspiration,
le cas échéant
NOTE : Un seul des actes 05455, 06389 et 06390, faits du
même côté, peut être facturé par patient, pour l'ensemble
des chirurgiens généraux lors d'une même séance.
6389
+
28,80
Incision
+
+
6394
6390
Ouverture et drainage d'abcès intrascrotal
Exérèse chirurgicale totale ou partielle de l'épididyme, de
spermatocèle, d'hydrocèle, d'hématocèle, de kyste du
cordon, et/ou d'appendice testiculaire ou épididymaire,
unilatérale
NOTE : Un seul des actes 05455, 06389 et 06390, faits du
même côté, peut être facturé par patient, pour l'ensemble
des chirurgiens généraux lors d'une même séance.
+
210,20
315,30
5
5
210,20
276,40
6
6
69,05
4
100,00
346,75
368,85
5
6
115,95
345,75
368,85
4
6
276,40
5
604,80
5
Excision
+
+
Résection partielle du scrotum
Résection totale ou complète du scrotum
6106
6107
CANAL DÉFÉRENT
Excision
+
Vasectomie unilatérale ou bilatérale
6232
Réparation
+
+
6392
6418
06082
+
+
+
6395
6444
06083
Épididymo-vasostomie unilatérale
Épididymo-vasostomie unilatérale par microchirurgie
prélèvement épididymaire ou testiculaire de
spermatozoïdes sous microscope pour cryopréservation de
spermatozoïdes dans le cadre de la procréation assistée,
supplément
Vasovasostomie unilatérale
Vasovasostomie unilatérale par microchirurgie
prélèvement épididymaire ou testiculaire de
spermatozoïdes sous microscope pour cryopréservation de
spermatozoïdes dans le cadre de la procréation assistée,
supplément
CORDON
Excision
+
6397
Exérèse de varicocèle unilatérale, toute voie d'approche,
excluant l'approche scrotale, non associée à une autre
chirurgie inguinale ou scrotale
VÉSICULE SÉMINALE
Excision
+
6235
Modification 71 / Modification 71
26-11-2014 14:52:24
Vésiculectomie
N-5
Médecins spécialistes
R=1
R=2
PROSTATE
NOTE : Un seul acte chirurgical compris sous cette
rubrique «Prostate» peut être facturé à la fois dans une même
séance par un ou plusieurs chirurgiens de la même discipline.
Incision
+
6054
+
6051
Prostatolithotomie, non associée à résection transurétrale
(RTU)
Implantation de substances radio-isotopes dans la
prostate par voie ouverte
276,40
5
210,80
4
456,10
456,10
346,80
5
5
7
1 050,95
10
210,20
2
736,00
7
457,40
7
Excision
+
+
+
6240
6241
6242
+
6243
+
06212
6244
+
6247
06096
+
6248
Modification 71 / Modification 71
26-11-2014 14:52:24
Prostatectomie : (incluant la vasectomie, le cas échéant)
sus-pubienne (1 ou 2 temps)
rétropubienne simple
périnéale simple
rétropubienne radicale incluant la vésiculectomie séminale
et, le cas échéant, les biopsies étagées ou la
lymphadénectomie radicale du petit bassin ou les deux, uni
ou bilatéral
si faite par laparoscopie ou robotique, supplément
NOTE : Ce service médical ne peut être facturé avec le
service médical codé 4244 lors d'une même séance
périnéale radicale incluant vésiculectomie séminale mais
excluant l'évidement ganglionnaire
transurétrale par électrocautérisation monopolaire ou
bipolaire, laser ou électrovaporisation incluant, le cas
échéant, les endoscopies et les manipulations urétrovésicales et la mise en place par trocart d'un cathéter
vésical par voie sus-pubienne, mais excluant les traitements
par diathermie ou thermothérapie
NOTE : L'acte codé 06247 peut être facturé avec l'acte
codé 06168 à la même séance.
si morcellement de la prostate après une RTUP faite par
laser, supplément
NOTE : L'acte codé 06096 est facturable seulement
lorsqu'il y a une durée anesthésiologique de 21/2 heures
ou plus.
Fulguration de la loge prostatique pour hémorragie,
incluant, le cas échéant, les endoscopies et les
manipulations urétro-vésicales et la mise en place par
trocart d'un cathéter vésical par voie sus-pubienne
NOTE : Ne peut être facturé avec un autre acte chirurgical
au même site.
200,00
210,80
5
N-6
Médecins spécialistes
R=1
R=2
+
+
6060
6061
+
6064
Résection ou laser de tissu prostatique résiduel ou récidivant
incluant, le cas échéant, les endoscopies et les
manipulations urétro-vésicales et la mise en place par
trocart d'un cathéter vésical par voie sus-pubienne
réintervention après 1 an ou plus
réintervention en moins d'un an
NOTE : Les actes codés 06060 et 06061 peuvent être
facturés avec l'acte codé 06168 à la même séance.
Résection de tissu prostatique pour fins diagnostiques non
associée à une résection transurétrale de la prostate, ou
pour drainage d'abcès, incluant, le cas échéant, les
endoscopies et les manipulations urétro-vésicales et la mise
en place par trocart d'un cathéter vésical par voie suspubienne
457,40
316,15
7
7
277,20
7
526,95
7
Brachythérapie
+
6053
Modification 71 / Modification 71
26-11-2014 14:52:24
Collaboration lors de la mise en place d'implants permanents
ou temporaires pour brachythérapie dans le cas de
traitement du cancer de la prostate incluant l'échographie
transrectale, la cystoscopie et les tubes de drainage (pour
urologue seulement)
N-7
Médecins spécialistes
R=1
R=2
Réparation avec ou sans dérivation urinaire
6400
6405
6406
6426
6425
Cystocèle (urétrocèle)
ou rectocèle
et rectocèle
Sacro-ischiopexie par voie vaginale, supplément
Cystocèle et/ou rectocèle et/ou entérocèle lors d'une séance
de chirurgie gynécologique abdominale, supplément
Cure primaire de prolapsus génital avec installation de tissu
synthétique ou biocompatible
Reprise de chirurgie pour prolapsus génital avec installation
de tissu synthétique ou biocompatible
Reprise ou exérèse au bloc opératoire par voie vaginale ou
abdominale sur des mèches préalablement installées pour
chirurgie de prolapsus génital, incluant la reconstruction avec
greffe ou lambeau
Cysto-rectocèle et trachélectomie vaginale
Colposacropexie avec bande
Rectocèle et sphinctéroplastie anale
Colpocléisis
Urétropexie, toutes techniques
Entérocèle ou colpocèle par voie vaginale
Vaginoplastie (sténose)
Vaginoplastie (absence de vagin) sans la greffe
Reconstruction vaginale avec greffe
06427
06424
06422
+
+
6408
6420
6410
6411
6412
6414
6415
6419
6416
350,00
350,00
475,00
300,00
300,00
5
5
5
400,00
5
500,00
5
600,00
5
550,00
600,00
302,30
400,00
397,05
400,00
200,00
200,00
735,00
5
5
5
5
6
5
5
5
10
200,00
5
377,80
477,80
5
5
453,40
5
604,50
8
250,00
2
Suture
6421
Colpopérinéorraphie (blessure non obstétricale)
TROMPES
Excision
Salpingectomie ou salpingo-ovariectomie excluant la
stérilisation
unilatérale
bilatérale
6260
06300
Réparation
6458
6428
06467
Modification 71 / Modification 71
26-11-2014 14:52:55
Tuboplastie sans microscope, uni ou bilatérale, toute voie
d'approche
Salpingostomie ou réanastomose sous microscope,
unilatérale ou bilatérale
technique laparoscopique, supplément
P-9
Médecins spécialistes
R=1
R=2
UTÉRUS ET COL UTÉRIN
Incision
6070
6067
06474
Hystérotomie avec ou sans ligature de trompes
Laparotomie exploratrice avec ou sans biopsie
Chirurgie de révision intra-abdominale ou vaginale suite à
une complication, faite jusqu'à 5 jours postopératoires
Exérèse de stérilet intra-abdominal, toute voie d'approche
06475
6069
6068
6073
Lymphadénectomie pelvienne ou périaortique ou les deux
technique laparoscopique, supplément
Laparotomie de contrôle pour cancer de l'ovaire avec
biopsie, unique ou multiple, peu importe le site
Métroplastie (utérus septus) ou excision de synéchie ou
excision de septum utérin
6072
302,30
400,00
500,00
5
7
7
325,00
5
725,40
250,00
529,00
8
2
7
377,80
6
125,00
4
200,00
5
57,20
110,00
5
4
42,00
5
425,00
5
250,00
500,00
2
5
250,00
17,80
610,75
2
5
5
250,00
800,00
2
8
250,00
610,75
2
5
250,00
2
Excision conventionnelle ou au Laser
6145
+
6146
6811
06810
6812
6149
06476
6148
+
6154
6178
6265
6251
6216
+
06208
6266
6164
Modification 71 / Modification 71
26-11-2014 14:52:55
Dilatation et curetage biopsique avec ou sans polypectomie
ou cautérisation (PG-28)
Conisation diagnostique du col au Laser ou au bistouri,
excluant la thérapie cervicale diathermique (LEEP), sous
anesthésie générale ou péridurale seulement
Thérapie cervicale, incluant la visite
pour lésion précancéreuse de bas grade
faite par LEEP pour lésion précancéreuse de haut grade ou
de curetage endocervical anormal
pour lésion bénigne (cervicites, condylomes, métaplasie,
etc.)
NOTE : Les actes codés 06810, 06811 et 06812 ne peuvent
être facturés avec l'acte codé 06058.
Myomectomie de 5 cm et plus ou de 5 myomes et plus ou
les deux
technique laparoscopique, supplément
Hystérectomie subtotale avec ou sans salpingo-ovariectomie
unilatérale ou bilatérale, avec ou sans curetage
technique laparoscopique, supplément
Polypectomie simple
Hystérectomie abdominale totale avec ou sans
salpingo-ovariectomie unilatérale ou bilatérale, avec ou sans
curetage
technique laparoscopique, supplément
Hystérectomie totale, abdominale ou vaginale, avec ou
sans salpingo-ovariectomie, et lymphadénectomie
sélective pelvienne ou paraaortique ou les deux
technique laparoscopique, supplément
Hystérectomie vaginale totale avec ou sans
salpingo-ovariectomie unilatérale ou bilatérale, avec ou sans
curetage
technique laparoscopique, supplément
P-11
6191
Chirurgie pour cancer gynécologique comprenant au moins 3
des 4 chirurgies suivantes :
- ovariectomie uni ou bilatérale avec ou sans
hystérectomie
- omentectomie
- cytoréduction autre que les ovaires, l'utérus ou l'épiploon
- lymphadénectomie sélective pelvienne ou paraaortique
ou les deux
avec lymphadénectomie radicale lomboaortique à partir
de l'origine des vaisseaux ovariens, uni ou bilatérale,
supplément
Hystérectomie radicale avec lymphadénectomie pelvienne
avec ou sans biopsie étagée des ganglions périaortiques et
pelviens
6194
6270
Médecins spécialistes
R=1
R=2
800,00
10
350,00
1 003,90
12
400,00
400,00
1 000,00
250,00
5
5
12
2
1 003,90
12
250,00
2
1 929,40
2 698,80
307,35
660,00
18
18
593,70
10
Trachélectomie :
6267
6268
6233
6231
abdominale
vaginale
radicale et lymphadénectomie pelvienne radicale
technique laparoscopique, supplément
Paramétriectomie :
6289
avec lymphadénectomie pelvienne avec ou sans biopsie
étagée des ganglions pelviens et paraaortiques
technique laparoscopique, supplément
6294
Exentération pelvienne :
+
+
6271
6272
6278
6225
postérieure
antérieure et postérieure
reconstruction vaginale avec ou sans greffe, supplément
création d'un conduit urinaire de type réservoir continent,
supplément
NOTE : Les suppléments codés 6225 et 6278 ne
s'appliquent qu'aux actes codés 6271 et 6272.
6279
Exploration chirurgicale en vue d'une exentération, toute voie
d'approche
NOTE : Aucun autre service médical ne peut être facturé
avec ce code d'acte par un médecin de la même discipline, à
la même séance opératoire, par la même incision.
Modification 71 / Modification 71
26-11-2014 14:52:55
P-12
+
6276
+
6274
+
6273
Hystérectomie vaginale, avec rectocèle,
salpingo-ovariectomie incluse
Hystérectomie vaginale avec rectocèle et cystocèle,
salpingo-ovariectomie incluse
Hystérectomie vaginale avec cystocèle,
salpingo-ovariectomie incluse
Sympathectomie présacrée
technique laparoscopique, supplément
6381
06477
Médecins spécialistes
R=1
R=2
712,55
5
763,45
5
712,55
5
500,00
250,00
5
2
157,75
5
178,10
2
225,00
2
161,90
5
396,70
7
400,00
5
30,20
178,15
4
Introduction
+
Hystéroscopie avec ou sans biopsie, avec ou sans
canulation des trompes et avec ou sans
hystéro-salpingographie (PG-28)
avec ablation ou résection de l'endomètre ou myomectomie
de moins de 3 cm, supplément
avec ablation ou résection de l'endomètre ou myomectomie
de 3 cm ou plus, supplément
Ablation de l'endomètre, toutes techniques effectuée sans
hystéroscopie diagnostique à la même séance
6434
6460
+
06462
6404
----
Laparoscopie
Réparation
+
Hystéropexie ou réparation inversion utérine voie
abdominale
Réparation de rupture utérine avec ou sans ligature de
trompes
6452
6457
Manipulation
+
6900
6906
6908
6909
6948
6949
6952
6924
06478
06479
Modification 71 / Modification 71
26-11-2014 14:52:55
Avortement incomplet :
par extraction menstruelle
par curetage (PG-28)
Avortement thérapeutique :
par extraction menstruelle (incluant la dilatation du col,
l'insertion de tiges laminaires)
par curetage (incluant la dilatation du col, l'insertion de tiges
laminaires) (PG-28)
Avortement thérapeutique à partir de 14 semaines
1er temps : induction toutes méthodes
2e temps : curetage ou expulsion spontanée (PG-28)
Reprise de dilatation et curetage (ou recuretage) dans
les 6 semaines suivant un avortement thérapeutique ou
incomplet (PG-28)
Cerclage du col par approche vaginale chez la parturiente
Cerclage du col par approche abdominale
technique laparoscopique, supplément
30,20
150,00
4
151,10
151,10
175,00
5
4
4
200,00
475,00
250,00
5
7
2
P-13
R=1
Médecins spécialistes
R=1
R=2
OBSTÉTRIQUE
La rémunération pour un accouchement comprend la
rémunération pour les soins et actes obstétricaux dispensés
à une parturiente notamment :
- les examens durant le travail ;
- la stimulation du travail ;
- l'induction médico-chirurgicale du travail dans les cas de
complications médicales reconnues ;
- la rupture des membranes ;
- le désencerclage du col ;
- l'anesthésie locale par infiltration des tissus mous, faite
par le médecin accoucheur ;
- le bloc honteux ;
- le cathétérisme vésical ;
- l'installation, le contrôle et la surveillance de moniteurs
foetaux ;
- le monitoring du coeur foetal durant le travail par méthode
interne ;
- l'amniométrie incluant l'insertion du cathéter intraamniotique, l'enregistrement graphique continu et
l'interprétation ;
- le prélèvement de sang foetal in utero ;
- la délivrance par voie vaginale ;
- l'épisiotomie et sa réparation ;
- l'expulsion spontanée ou l'extraction manuelle ou
instrumentale du placenta ;
- la révision utérine ;
- la réparation de déchirure ;
- les soins hospitaliers post-natals n'excédant pas
huit (8) jours ;
- la visite, la réanimation et l'aspiration du nouveau-né
faites par le médecin accoucheur.
6903
06097
6919
+
+
6950
6945
06085
6925
Modification 71 / Modification 71
26-11-2014 14:53:45
Accouchement
accouchement par le siège, supplément
accouchement d'un bébé, après le premier jumeau,
supplément
accouchement vaginal après césarienne, supplément
accouchement dans les cas complexes, supplément
ABOLIR
accouchement suite à une fécondation in vitro ou une
stimulation par gonadotropines, supplément
Version par manoeuvre externe d'une présentation de siège
en vertex, avant le travail, après 36 semaines, incluant la
visite, la tocolyse, le monitoring externe
425,00
200,00
212,50
200,00
183,20
200,00
200,00
4
Q-7
R=1
+
+
6912
6913
6946
06086
Césarienne suite à une fécondation in vitro ou une stimulation
par gonadotropines, supplément
200,00
6937
Ovariectomie partielle ou totale pour lésion bénigne ou
maligne lors de césarienne, supplément
Laparotomie post-partum réalisée suite à une complication
d'un accouchement ou d'une césarienne, survenant dans les
48 heures, à une séance différente
Hystérectomie post-partum réalisée suite à une complication
d'un accouchement ou d'une césarienne, survenant dans les
48 heures, à une séance différente
Ensemble des soins prodigués lors d'une manoeuvre
obstétricale intrapartum durant le deuxième ou le
troisième stade du travail
si cas complexe, supplément
NOTE : Les actes codés 06929 et 06931 ne peuvent être
facturés avec les actes codés 06903, 06912 et 06934.
NOTE : Les actes codés 06929 et 06931 ne peuvent être
facturés avec les codes diagnostiques 664.2 et 664.3
(lacération génitale du 3e ou du 4e degré)
NOTE : L'acte codé 06929 fait référence à l'Annexe II sous le
présent onglet.
100,00
06098
06099
6929
+
+
06931
+
750,00
15
1 000,00
18
425,00
183,20
6934
Consultation exceptionnelle et présence auprès de la patiente
pour complication du 2e stade, anomalie du coeur foetal et/ou
évolution anormale du travail
NOTE : Pour une même parturiente, ce service médical ne
peut être facturé avec les services médicaux codés 06903,
06912 et 06929.
425,00
6940
Consultation auprès d'une patiente en travail au premier ou
deuxième stade chez laquelle est (sont) pratiqué(s) un ou
plusieurs des procédés suivants : l'échographie, la stimulation
du travail, la rupture des membranes, le désencerclage du col,
le prélèvement sanguin du cuir chevelu foetal, l'installation et
la surveillance de moniteurs
foeto-maternels. De même, on accorde ce tarif pour
l'évaluation de la nécessité d'une tocolyse ou l'évaluation
d'une dystocie du travail
NOTE : Ce service médical ne peut être facturé par plus
d'un professionnel de la même spécialité.
150,00
06904
Évaluation et prise en charge prétransfert en centre hospitalier
de soins tertiaires ultra-spécialisés en soins mère-enfant d'une
patiente en grossesse à risque élevé
NOTE : L'acte codé 06904 inclut tous les services médicaux
effectués chez cette patiente le même jour sauf la naissance.
215,00
+
+
Césarienne avec ou sans stérilisation
Césarienne et hystérectomie
Césarienne dans les cas complexes, supplément
Médecins spécialistes
R=1
R=2
475,00
15
1 000,00
18
183,20
3
Modification 71 / Modification 71
26-11-2014 14:53:45
Q-8
R=1
+
06905
6917
6918
6920
6915
6928
6926
6930
6942
6960
6961
6933
Évaluation et prise en charge post-transfert en centre
hospitalier de soins tertiaires ultra-spécialisés en soins mèreenfant d'une patiente en grossesse à risque élevé
NOTE : L'acte codé 06905 inclut tous les services médicaux
effectués chez cette patiente le même jour sauf la naissance.
NOTE : Ce service médical est réservé aux centres
hospitaliers désignés par les parties négociantes.
Extraction manuelle ou instrumentale du placenta ou
correction d'une inversion utérine
(Prestation incluse dans celle de l'accouchement)
Réparation de déchirures
(Prestation incluse dans celle de l'accouchement)
Amniocentèse (Voir Procédés diagnostiques et
thérapeutiques)
Curetage utérin post-partum lors d'une séance autre que
l'accouchement
Biopsie unique ou multiple de villosités chorioniques
(génétique) incluant la visite
Ponction intra-utérine d'organes foetaux et du cordon ombilical
(ou thoracocentèse ou ponction d'ascite foetale) unique ou
multiple, incluant l'amniocentèse, le cas échéant
Amniocentèse nécessitant un prélèvement de 1 000 cc ou
plus
Transfusion foetale intra-utérine
Stress test (vérification durant le troisième trimestre de l'état
du foetus, de sa tolérance, de ses réserves à la suite du
déclenchement de contractions utérines)
Évaluation du bien-être foetal par profil biophysique
et/ou Doppler fait par le médecin lui-même, technique et
interprétation, en établissement seulement
moins de 20 minutes
20 minutes et plus
Ensemble des soins prodigués pendant le travail actif d'une
patiente admise par un obstétricien gynécologue, si un autre
obstétricien gynécologue effectue la césarienne ou
l'accouchement
Maximum 1 fois par patiente, par grossesse
Modification 71 / Modification 71
26-11-2014 14:53:45
Médecins spécialistes
R=1
R=2
265,00
6
5
200,00
5
250,00
4
600,00
5
200,00
5
800,00
54,00
7
30,00
60,00
150,00
Q-9
R=1
Médecins spécialistes
R=1
R=2
APPAREIL GLANDULAIRE
INTRODUCTION
6310
Implantation sous-cutanée de substance hormonale
28,00
THYROÏDE
Incision
+
Drainage d'abcès : soins complets
6076
63,85
4
141,95
630,00
553,55
150,00
193,75
375,55
798,40
150,00
830,30
987,85
5
8
6
2
5
5
8
2
8
8
941,00
10
686,30
10
656,25
150,00
116,25
10
630,00
15
Excision
+
+
+
+
+
6150
6151
6152
06133
6153
6180
6280
06134
6281
6282
+
6284
+
+
+
Biopsie chirurgicale de la thyroïde
Thyroïdectomie subtotale (bilatérale)
Hémithyroïdectomie (lobectomie)
par approche endoscopique, supplément
Isthmotomie thyroïdienne de décompression
Excision de nodule solitaire
Thyroïdectomie totale
par approche endoscopique, supplément
Reprise de thyroïdectomie pour goître restant
Thyroïdectomie par voie transsternale pour un goître
intrathoracique
Thyroïdectomie totale ou subtotale avec résection localisée
des ganglions cervicaux, le cas échéant
PARATHYROÏDE
+
6186
+
6185
06135
6181
+
Exploration et/ou excision :
Parathyroïde ou tumeurs de parathyroïde avec
thoracotomie ou sternotomie
Parathyroïde ou tumeurs de parathyroïde voie cervicale
par approche endoscopique, supplément
Transplantation de parathyroïde, une ou plusieurs,
supplément
SURRÉNALES
+
+
NOTE : Malgré la Règle 8 de l'Addendum 4 - Chirurgie, tout
acte réalisé au niveau de la surrénale contralatérale à la
même séance est payable à 100 % pour le médecin
spécialiste en chirurgie générale.
6182
Modification 71 / Modification 71
26-11-2014 14:54:21
Surrénalectomie unilatérale
R-2
Médecins spécialistes
R=1
R=2
SYSTÈME NERVEUX
+
07830
Monitoring per-opératoire de l'intégrité des nerfs crâniens ou
périphériques (pour neurochirurgien seulement), supplément
232,60
+
07831
Toute réintervention effectuée au même site au-delà de 30
jours suivant l'intervention initiale, sauf si déjà prévue au tarif,
supplément (pour neurochirurgien seulement)
NOTE : L'acte codé 07831 peut aussi être facturé avec les
actes de l'onglet Musculo-squelettique ainsi qu'avec l'acte
codé 04710.
257,20
07742
Si utilisation de la robotique et/ou IRM per-opératoire,
supplément
200,00
07817
Si guidage continu bidimensionnel per-opératoire effectué
par le neurochirurgien, supplément
NOTE : Les actes codés 07817, 07702, 07706 et 07842 sont
mutuellement exclusifs.
NOTE : L'acte codé 07817 est facturable seulement avec les
actes codés 07644, 07674, 07767, 07768, 07770, 07771,
07773 et 07774.
230,95
+
+
+
CRÂNE ET ENCÉPHALE
Toutes chirurgies effectuées par le neurochirurgien sous
neuronavigation donnent droit à un supplément
chirurgie cranio-encéphalique, supplément
+
07702
222,70
+
07703
Si chirurgie effectuée par le neurochirurgien chez un patient
conscient pour cartographie corticale fonctionnelle,
supplément
224,35
07743
Si ostéotomie orbito-zygomatique, supplément
200,00
Lésions expansives tumorales : (incluant les lésions
kystiques tumorales)
Sus-tentorielles :
+
+
+
+
7520
7521
7522
7523
+
+
+
+
+
7524
7525
7526
7527
7528
Lésions des ventricules latéraux
Lésions du IIIe ventricule
Lésions de la ligne médiane (faux et corps calleux)
Lésions uniquement suprasellaire et extraventriculaire
(ex. : cranio-pharyngiome, gliome extra-orbitaire du nerf
optique, kyste épidermoïde, etc.)
Lésions de la région pinéale
Lésions de la voûte du crâne
Lésions intracrâniennes extracérébrales de la convexité
Lésions intraparenchymateuses extraventriculaires
Biopsie diagnostique par trépanation seulement
(sans stéréotaxie, quel que soit le nombre de biopsies),
par le neurochirurgien seulement
1 745,80
2 010,60
1 885,00
2 245,45
18
18
18
18
2 261,50
624,25
1 507,25
1 381,75
564,70
18
12
18
18
10
1 621,20
1 758,25
18
18
1 632,80
2 763,55
18
18
Sous-tentorielles
+
+
7529
7530
+
+
7531
7532
Modification 71 / Modification 71
26-11-2014 14:54:48
Lésions parenchymateuses cérébelleuses
Lésions du IVe ventricule extraparenchymateuses
Tumeur du tronc cérébral
biopsie seulement
exérèse 50 % et plus
S-2
Médecins spécialistes
R=1
R=2
+
+
Tumeur extraparenchymateuse de l'angle pontocérébelleux
ou du trou déchiré postérieur
5 cm ou moins
plus de 5 cm
si mise en place d'un implant auditif au niveau du tronc
cérébral, supplément
7533
7534
07832
1 996,25
2 763,55
1 122,60
18
18
1 371,95
1 444,45
1 515,20
1 206,80
313,70
18
18
18
18
1 507,25
1 745,80
1 996,25
1 434,15
18
18
18
18
Base du crâne (temps neurochirurgical seulement)
+
+
+
+
7535
7536
7537
7538
7539
+
+
+
+
7540
7541
7542
7543
+
7544
+
7545
+
+
7546
7547
+
+
+
+
7548
7549
7550
7551
+
+
+
+
7552
7553
7554
7555
+
7556
+
07000
Modification 71 / Modification 71
26-11-2014 14:54:48
Lésions intrasellaires par voie transphénoïdale :
adénome enclos (grades 0, I et II)
adénome envahissant (grades III et IV)
cranio-pharyngiomes
autres lésions (kyste de Rathke, granulome, abcès, etc.)
approche transnasale (incluant transseptale ou souslabiale) effectuée par le neurochirurgien seulement,
supplément
Lésions intrasellaires avec extension suprasellaire par
voie transphénoïdale :
Stade A
Stade B
Stades C & D (géants)
Stade E (semblable à lésion intrasellaire
envahissante III ou IV)
approche transnasale (incluant transseptale ou souslabiale) effectuée par le neurochirurgien seulement,
supplément
Lésions intracrâniennes avec extension géante C & D
par craniotomie
Lésions extraparenchymateuses de l'étage antérieur
Lésions extraparenchymateuses de l'étage moyen
Lésions de l'aile sphénoïdale :
2/3 externe
1/3 interne
Lésions du Clivus
Lésions de l'Incisure de la tente du cervelet
Lésions de la tente :
infratentorielles
supratentiorielles
combinées
Lésions intra-orbitaires par craniotomie avec ouverture
endocrânienne de l'orbite
Chirurgie du sinus caverneux avec ouverture du sinus et
dissection des nerfs crâniens à l'intérieur du sinus
Chimiothérapie intra-artérielle pour lésion tumorale cérébrale
avec ou sans bris de la barrière hémato-encéphalique
313,70
2 261,50
18
1 738,10
1 434,65
18
18
1 496,50
1 882,00
2 646,25
2 261,50
18
18
18
18
1 741,20
1 758,25
2 763,55
2 245,45
18
18
18
18
2 763,55
18
228,90
12
S-3
Médecins spécialistes
R=1
R=2
Lésions infectieuses & parasitaires
Sus-tentorielles :
+
+
+
+
7557
7558
7559
7560
+
+
7561
7562
Abcès, parasitose, granulome ou corps étranger,
primaire ou au-delà de 30 jours d'une chirurgie
crânienne :
intraparenchymateuses ou intraventriculaires
sous-durales
épidurales
Exérèse de volet infecté et/ou de plaque de cranioplastie ou
de duroplastie, sans autre intervention
Craniectomie pour ostéomyélite sans autre intervention
Aspiration ou biopsie d'abcès intraparenchymateux
(quelle que soit la technique sauf pour la stéréotaxie)
1 371,95
879,80
873,50
624,25
18
18
18
12
580,70
564,70
12
10
1 632,80
1 008,10
1 130,80
909,60
18
18
18
15
840,20
783,70
15
15
2 010,60
502,00
18
Sous-tentorielles :
+
+
+
Abcès, parasitose, granulome ou corps étranger, primaire ou
au-delà de 30 jours d'une chirurgie crânienne :
intraparenchymateuses ou intraventriculaires
sous-durales
épidurales
Exérèse de volet infecté et/ou de plaque de
cranioplastie ou de duroplastie sans autre intervention
Craniectomie pour ostéomyélite sans autre intervention
Aspiration ou biopsie d'abcès intraparenchymateux
(quelle que soit la technique sauf pour la stéréotaxie)
7563
7564
7565
7566
7567
7568
Lésions vasculaires
NOTE : Définition des grades
on établit le grade en additionnant le pointage des
trois éléments suivants :
a) grosseur du nidus :
petit (moins de 3 cm) 1
moyen (3 à 6 cm)
2
large (plus de 6 cm)
3
b) cerveau éloquent :
non 0
oui 1
c) composante vasculaire profonde :
non 0
oui 1
Sus-tentorielles :
+
+
7570
7599
+
7573
07744
Modification 71 / Modification 71
26-11-2014 14:54:48
Cure d'anévrisme (pour neurochirurgien seulement) :
premier, quelle que soit sa morphologie
supplémentaire, à localisation différente pour chaque
anévrisme additionnel, supplément (*)
si anastomose extra/intracrânienne, supplément
si anévrisme rompu par craniotomie, supplément
527,45
200,00
S-4
Médecins spécialistes
R=1
R=2
+
+
+
+
7574
7575
7576
7577
7578
+
7579
+
+
7580
7581
+
7582
7583
+
07833
Cure de malformation artérioveineuse, toute technique (pour
neurochirurgien seulement) :
grade 1
grade 2
grade 3
grade 4
grade 5
1 758,25
2 110,35
2 462,55
2 598,75
2 822,10
18
18
18
18
18
Cure de fistule artérioveineuse, toute technique (pour
neurochirurgien seulement)
Évacuation d'hématome intracérébral,
autre que traumatique :
par craniotomie
par trépanation ou craniectomie et aspiration
1 256,30
18
1 152,55
502,00
15
10
Anastomose vasculaire extra/intracrânienne
Cure de fistule artérioveineuse de l'ampoule de Galien, toute
technique (pour neurochirurgien seulement)
Craniotomie de décompression avec duroplastie d'expansion
pour AVC
1 381,75
1 903,10
18
18
1 046,80
18
2 512,45
463,65
18
Sous-tentorielles :
+
+
7511
7512
+
07001
+
+
+
+
7585
7586
7587
7588
7589
+
+
+
+
7590
7591
7592
07834
Craniotomie pour anévrisme vertébro-basilaire
premier, quelle que soit sa morphologie
supplémentaire, à localisation différente pour chaque
anévrisme additionnel, supplément (*)
si anastomose extra/intracrânienne, supplément
Craniotomie pour malformation artérioveineuse :
grade 1
grade 2
grade 3
grade 4
grade 5
Hématome cérébelleux, autre que traumatique
Anastomose vasculaire extra/intracrânienne
Cure chirurgicale de fistule artérioveineuse
Craniotomie de décompression avec duroplastie d'expansion
pour AVC
673,05
1 939,00
2 361,30
2 713,45
3 065,75
3 045,90
18
18
18
18
18
1 256,30
1 654,70
1 758,25
1 046,80
18
18
18
18
1 130,80
18
Lésions vasculaires cervicales
+
7593
Modification 71 / Modification 71
26-11-2014 14:54:48
Ligature chirurgicale de la carotide intracrânienne
NOTE : Ne peut s'ajouter à une autre chirurgie du
cerveau.
S-5
Médecins spécialistes
R=1
R=2
Lésions traumatiques
+
7595
+
7596
Craniotomie pour traumatisme crânien
(pour neurochirurgien seulement)
avec reconstruction cranio-orbitaire dans la même
séance, supplément
Trépanation simple
Évacuation d'hématome sous-dural chronique,
toute technique
unilatérale
bilatérale
---+
+
7597
7598
1 247,35
18
251,05
748,85
1 130,80
15
18
686,50
15
873,50
76,90
15
600,00
12
935,75
15
435,95
10
879,80
211,45
205,50
18
615,95
313,70
15
8
628,70
727,90
12
15
628,70
691,40
12
15
560,10
616,40
15
15
Liquide céphalo-rachidien
Dérivation interne :
+
7612
+
+
7613
7513
ventriculo-péritonéale ou ventriculo-auriculaire ou
ventriculo-pleurale ou lombo-péritonéale
Dérivation ventriculaire double en Y
Programmation de la pression d'ouverture d'une valve de
dérivation ventriculaire
Révision d'une dérivation :
+
7614
+
7616
+
7617
Bout proximal ou bout distal (incluant l'exérèse des
anciens tubes et l'installation d'un nouveau tube)
Révision totale et installation d'une nouvelle
dérivation (incluant l'exérèse des anciens tubes)
Exérèse simple de dérivation interne sans installation
d'une autre
Autres procédures :
+
+
7620
7003
07745
+
+
7621
7622
+
7623
7624
+
+
7625
7626
+
7627
7628
Modification 71 / Modification 71
26-11-2014 14:54:48
Endoscopie ventriculaire
avec biopsie tumorale, supplément
avec fenestration comprenant ventriculostomie et/ou
septostomie et/ou kystostomie, supplément
Torkildsen
Installation d'un réservoir (Omaya, Rickham, etc.)
incluant le trou de trépan
Dérivation sous-duro-péritonéale :
unilatérale
bilatérale
Dérivation kysto-péritonéale :
supratentorielle
infratentorielle
Dérivation kysto-sous-arachnoïdienne :
supratentorielle
infratentorielle
S-6
Médecins spécialistes
R=1
R=2
Malformation congénitale cranio-encéphalique
Crâne :
Craniosténose :
correction neurochirurgicale de craniosténose simple
correction neurochirurgicale de craniosténose coronale
avec ostéosynthèse fronto-orbitale
correction neurochirurgicale de craniosténose complexe
NOTE : Si le neurochirurgien fait une reconstruction
majeure, supplément
7629
7630
+
7631
7632
+
7633
Morcellation crânienne pour craniotomie multiple
727,90
972,20
15
18
1 621,20
C.S.
18
848,50
15
859,85
845,90
998,75
18
18
18
1 005,20
1 130,80
18
18
279,70
616,40
1 632,80
12
15
18
313,70
8
1 695,50
1 885,00
251,05
300,00
18
18
Méninges & Encéphale :
+
+
+
7634
7635
7636
+
+
7637
7638
+
7639
7640
7641
Réparation d'une méningo-encéphalocèle :
supratentorielle
infratentorielle
base du crâne
Craniotomie pour traitement de kyste arachnoïdien :
supratentoriel
infratentoriel
Drainage d'hygroma congénital :
par trou de trépan seulement
par craniotomie
Cure chirurgicale de malformation d'Arnold-Chiari
(toute technique)
Neurochirurgie fonctionnelle & stéréotaxie :
+
+
+
+
+
7642
7652
7653
7654
07746
Modification 71 / Modification 71
26-11-2014 14:54:48
Technique de localisation avec ou sans cadre effectuée
dans une séance différente de la chirurgie (ne peut être
facturé plus d'une fois en trois mois)
Craniotomie et résection volumétrique de tumeur incluant la
technique de localisation avec ou sans cadre, si faite lors de
la chirurgie :
corticale & sous-corticale
thalamique et/ou des noyaux gris centraux
si plus de 3 cm, supplément
Radiochirurgie sans cadre incluant la rencontre
préopératoire effectuée le même jour, l'utilisation du logiciel
de dosimétrie par le neurochirurgien avec consignation au
dossier, ainsi que le suivi postopératoire immédiat
12
S-7
Médecins spécialistes
R=1
R=2
Installation du cadre
+
7615
+
7643
+
7644
+
7645
+
+
+
07835
07836
07837
+
7646
7647
+
+
avec angiographie ou ventriculographie ou les deux,
supplément
ponction ou biopsie (simple ou multiple) de lésion
intraparenchymateuse, incluant la technique de
localisation
chirurgie stéréotaxique pour mouvements anormaux,
spasticité, rigidité, douleur, épilepsie ou troubles
psychiatriques, avec installation d'électrodes cérébrales
permanentes, ou par lésion cérébrale, incluant le cas
échéant la technique de localisation et la macrostimulation
si lésions bilatérales ou implantation d'électrodes
bilatérales, supplément
micro-enregistrement neuronal lors d'une chirurgie
stéréotaxique pour implantation d'électrodes ou réalisation
de lésions incluant la neurostimulation
unilatéral, supplément
bilatéral, supplément
implantation d'un neurostimulateur pour électrodes
cérébrales permanentes
exploration stéréotaxique d'une épilepsie par implantation
d'électrodes incluant la technique de localisation :
unilatérale
bilatérale
localisation et radiothérapie stéréotaxiques incluant
la technique de localisation :
externe
si traitement de 2 lésions ou plus à la même séance,
supplément
interstitielle
localisation et chimiothérapie interstitielle incluant
la technique de localisation
implantation stéréotaxique de tissu vivant incluant la
technique de localisation
7648
07747
7649
7650
7651
188,30
879,80
15
1 632,80
18
439,10
232,60
465,30
581,55
12
1 091,40
1 507,25
18
18
748,85
200,00
12
1 008,10
1 130,80
18
18
763,00
18
1 130,80
1 632,80
1 508,15
18
18
18
1 450,55
1 700,00
2 320,75
18
18
18
279,70
107,90
289,80
1 450,55
1 243,30
6
Neurochirurgie de l'épilepsie
+
+
+
7655
7656
7657
+
+
7658
7659
7660
+
+
+
7661
7662
7663
7664
7665
Modification 71 / Modification 71
26-11-2014 14:54:48
Exérèse corticale focale
Amygdalo-hypocampectomie sélective
Lobectomie
Callosotomie
partielle
totale
Hémisphérectomie
Insertion d'électrodes
épidurales
épidurales lors d'une autre chirurgie, supplément
au trou ovale
sous-durales par craniotomie
Transection sous-piale
6
12
18
S-8
+
7700
Utilisation per-opératoire d'électrodes pour fins de
localisation d'un ou plusieurs foyers épileptogéniques
(minimum 8 électrodes), supplément
NOTE : Ce supplément ne peut s'ajouter qu'aux services
médicaux codés 7655, 7656, 7657, 7658, 7659 et 7665 de
la neurochirurgie de l'épilepsie.
+
07004
Mise en place ou exérèse complète d'un stimulateur du nerf
vague
Médecins spécialistes
R=1
R=2
210,15
826,50
12
1 080,10
972,20
18
18
NEUROCHIRURGIE DES NERFS CRÂNIENS
Anastomose d'un nerf crânien :
intracrânien
avec greffe
sans greffe
lors d'une autre chirurgie, supplément
avec greffe
sans greffe
extracrânien :
avec greffe
sans greffe
Section du XI dans le cou
Thermocoagulation ou infiltration intracrânienne du
trijumeau ou compression du ganglion de Gasser
Traitement chirurgical sur un nerf crânien par fosse
postérieure (spasme, douleur, vertige, etc.)
(rhizolyse, rhizotomie)
Mise en place d'un implant auditif au niveau du tronc cérébral
(pour neurochirurgien seulement)
7667
7668
+
+
7669
7670
+
+
+
7671
7672
7673
7674
+
7675
07838
360,25
234,80
1 165,40
794,65
229,60
605,90
15
15
8
12
1 381,75
18
2 073,80
18
539,40
240,35
842,05
1 242,15
233,95
108,00
282,50
8
Chirurgie du nerf facial
+
+
+
+
+
7600
7601
7602
7603
7604
7605
7606
+
+
7607
7608
Modification 71 / Modification 71
26-11-2014 14:54:48
Décompression :
portions mastoïdienne et tympanique
incluant le ganglion géniculé, supplément
par fosse moyenne
totale
avec déplacement («rerouting») du nerf facial, supplément
anastomose, supplément
greffe incluant prise de greffon, supplément
Réparation :
anastomose XII - VII
avec greffe incluant prise de greffon
812,70
1 077,50
18
18
18
18
S-9
Médecins spécialistes
R=1
R=2
Divers
+
Craniectomie décompressive sans autre intervention dans
le même temps opératoire :
sous-temporale
sous-occipitale
Cranioplastie :
acrylique ou métal ou repose du volet
avec reconstruction osseuse autogène
Lobectomie temporale autre que pour épilepsie
7677
7678
+
+
7679
7680
7681
+
7682
+
7698
+
7699
7683
Révision de la craniotomie faite antérieurement par un
neurochirurgien pour hématome intracrânien, fistule de
liquide céphalo-rachidien ou abcès intracérébral, dans
les 30 jours d'une chirurgie crânienne
Cure de fistule de liquide céphalo-rachidien :
si faite par voie crânienne (autre qu'endonasale)
au-delà de 30 jours d'une chirurgie crânienne
si faite par voie endonasale
Craniectomie pour exophtalmie incluant la décompression
orbitaire
447,50
588,20
15
15
748,85
1 039,35
C.S.
12
18
18
998,10
18
1 202,95
18
451,50
294,00
15
10
RACHIS, MOELLE, QUEUE DE CHEVAL
+
07839
+
+
+
07840
07704
07705
+
+
07706
07842
+
+
07707
+
07708
07748
Modification 71 / Modification 71
26-11-2014 14:54:48
Lorsqu'une greffe est effectuée par le neurochirurgien, l'un
ou l'autre des suppléments suivants peut être facturé :
greffe seule, supplément
greffe avec instrumentation
2 niveaux, supplément
3 niveaux, supplément
4 niveaux ou plus, supplément
Toutes chirurgies effectuées par le neurochirurgien sous
neuronavigation incluant la planification pré et per-opératoire
donnent droit à un supplément
chirurgie spinale, supplément
si guidage continu bidimensionnel per-opératoire effectué par
le neurochirurgien en vue d'implantation d'instrumentation
spinale, supplément
ABOLIR
si chirurgie de la jonction cranio-cervicale (impliquant
l'occiput, C1 ou C2) effectuée par le neurochirurgien avec
greffe et instrumentation, supplément
si chirurgie de la jonction lombo-sacrée effectuée par le
neurochirurgien avec greffe et instrumentation, supplément
si chirurgie de la jonction cervico-dorsale effectuée par le
neurochirurgien avec greffe et instrumentation, supplément
NOTE : Les actes codés 07707, 07708 et 07748 peuvent
aussi être facturés avec les actes de l'onglet Musculosquelettique.
290,70
560,85
897,35
1 121,70
313,70
230,95
897,35
448,65
400,00
S-10
Médecins spécialistes
R=1
R=2
Tumorale
+
+
7684
7685
+
+
7686
7687
+
+
+
7688
7689
7690
+
7691
+
7692
Exérèse de lésion tumorale épidurale
par voie postérieure
par voie antérieure incluant la corporectomie et la
greffe le cas échéant, par le neurochirurgien seulement
Exérèse de la lésion intradurale extramédullaire :
un à quatre métamères
plus de quatre métamères
Exérèse chirurgicale totale ou subtotale de la lésion
intramédullaire :
un à quatre métamères
plus de quatre métamères
Ponction et/ou biopsie tumorale ou de kyste tumoral
ou décompression
Exérèse d'une lésion tumorale expansive en
sablier du foramen magnum (occipito-cervicale)
Exérèse de lésion tumorale intradurale par
voie antérieure incluant la corporectomie et greffe le
cas échéant, par le neurochirurgien seulement
1 190,05
1 256,30
15
18
1 496,50
2 512,45
18
18
1 885,00
3 141,35
1 130,80
18
18
18
2 512,45
18
2 512,45
18
1 017,25
15
1 036,10
15
653,20
12
935,75
15
1 885,00
18
3 141,35
18
1 885,00
18
1 190,05
15
1 042,40
15
1 392,20
1 160,45
15
15
Dégénérative et traumatique
+
7666
+
7701
+
07843
Exérèse de pachyméningite constrictive, au-delà de 30
jours d'une chirurgie au même site
Décompression de la moelle ou de la queue de cheval,
d'origine traumatique, non consolidée (moins de 30 jours),
par le neurochirurgien seulement
Cyphoplastie percutanée incluant, le cas échéant, l'approche
bipédiculaire, l'utilisation du ballonnet, l'injection de
substance de contraste, la tomodensitométrie ou la
fluoroscopie, l'injection de ciment
Lésions vasculaires
+
Laminectomie pour fistule artérioveineuse durale avec
démonstration radiologique préopératoire (avec ou sans
évacuation d'hématome)
7693
+
7694
+
7695
+
7696
+
7697
Laminectomie et exérèse de malformation vasculaire
intradurale :
un à quatre métamères (avec ou sans évacuation
d'hématome)
plus de quatre métamères (avec ou sans évacuation
d'hématome)
Laminectomie et exérèse de malformation vasculaire
purement intramédullaire (cavernome intramédullaire)
incluant l'hématome le cas échéant
Laminectomie pour hématome épidural primaire
Lésions infectieuses
+
7713
+
+
7714
7716
Modification 71 / Modification 71
26-11-2014 14:54:48
Traitement chirurgical d'abcès épiduraux quel que soit
le nombre de niveaux
Traitement chirurgical d'abcès intraduraux
Traitement chirurgical de l'ostéomyélite par
corporectomie et greffe
S-11
7717
Traitement chirurgical d'une lésion infectieuse ou
parasitaire intramédullaire
Médecins spécialistes
R=1
R=2
1 680,50
18
Malformations congénitales du rachis & moelle
épinière
Rachis :
+
Résection de l'odontoïde par approche transorale pour
décompression du tronc cérébral et de la moelle cervicale
incluant la trachéotomie
temps du neurochirurgien
temps de l'oto-rhino-laryngologiste
avec installation d'une traction cervicale, tous
genres, supplément
supplément au neurochirurgien s'il effectue le temps de
l'oto-rhino-laryngologiste
Approche rachidienne postérieure cervicale, thoracique ou
lombaire (exposition seulement)
7718
7719
7720
7721
7722
1 636,40
473,40
125,70
18
531,50
447,50
10
1 295,90
909,60
18
15
1 507,25
882,20
18
15
1 120,00
801,35
18
15
1 056,10
15
415,80
736,70
15
15
1 256,30
18
895,55
1 632,80
210,55
15
18
935,75
1 267,80
15
18
1 130,80
1 130,80
18
18
1 381,75
222,50
18
Méninges :
Réparation de méningocèle cervicale :
antérieure
postérieure
Réparation de méningocèle thoracique et/ou lombaire ou
thoracolombaire :
antérieure
postérieure
Réparation de méningocèle sacrée :
antérieure
postérieure
Réparation de méningocèle intraspinale
(kyste extradural)
Cure de fistule de liquide céphalo-rachidien
dans les 30 jours d'une chirurgie rachidienne
au-delà de 30 jours d'une chirurgie rachidienne
7723
7724
+
+
7725
7726
+
7727
7728
7729
+
+
7740
7741
Moelle épinière et queue de cheval :
+
7730
+
+
+
7731
7732
7733
+
+
7734
7735
+
+
7736
7737
+
7738
07005
Modification 71 / Modification 71
26-11-2014 14:54:48
Réparation de myéloméningocèle
Traitement chirurgical de diastématomyélie :
un sac dural
deux sacs duraux
si libération d'une moelle ancrée à un autre niveau dans le
même temps opératoire, supplément
Traitement de moelle ancrée :
première intervention
réintervention
Traitement de syringomyélie ou de kyste intramédullaire :
par laminectomie et marsupialisation du kyste
par laminectomie et dérivation kystique sousarachnoïdienne
par dérivation kystopéritonéale ou kystopleurale
avec myéloscopie, supplément
S-12
Médecins spécialistes
R=1
R=2
Traitement du sinus dermique (sans kyste d'inclusion
associé) :
intradural
7739
201,20
8
812,60
58,10
966,90
15
Neurochirurgie fonctionnelle
+
+
+
7751
7752
7753
+
7754
+
7755
7756
7761
7760
7762
7763
+
7764
7765
7766
+
+
+
7767
7768
7769
+
+
+
+
7770
7771
7774
7773
+
+
7775
07844
Modification 71 / Modification 71
26-11-2014 14:54:48
Chirurgie de la douleur, de la spasticité et des mouvements
anormaux :
rhizotomie intradurale par voie postérieure incluant la
laminotomie et la foraminotomie :
une racine
chaque racine additionnelle
radicellectomie postérieure sélective incluant la
laminectomie
après 2 heures, ajouter par 1/2 heure supplémentaire
rhizotomie extradurale incluant la laminectomie :
une racine
chaque racine additionnelle
traitement chirurgical du torticolis spasmodique, quelle que
soit la technique utilisée, incluant, le cas échéant : la
dénervation sélective d'un ou plusieurs muscles et les
ramiscectomies unilatérales ou bilatérales
Cordotomie ou myélotomie :
myélotomie tout genre incluant l'approche antérieure ou
postérieure, et la stimulation
tractotomie trigéminale ouverte
Lésion percutanée à radiofréquence intradurale :
cordotomie (incluant la stimulation)
rhizotomie postérieure :
une ou deux racines
trois racines ou plus
tractotomie trigéminale
Implantation d'électrodes et/ou de stimulateur et/ou de
pompes à perfusion :
implantation d'électrodes par laminectomie
implantation d'électrodes percutanées
implantation du stimulateur ou d'une pompe à perfusion
implantation de cathéter :
percutané (PG-28)
par laminectomie
Révision de l'implantation ou exérèse d'électrodes
Révision du neurostimulateur ou des électrodes ou révision
de la pompe à perfusion ou du cathéter
Remplissage de pompe intrarachidienne et reprogrammation
Programmation d'un neurostimulateur excluant la maladie de
Parkinson, la dystonie ou les tremblements essentiels
incluant la visite effectuée à la même séance
Maximum 1 par trois mois, par patient
15
88,00
696,00
140,60
1 437,25
12
896,20
15
864,30
15
447,50
10
109,00
147,00
469,90
10
601,65
329,70
430,85
12
8
6
334,15
601,65
54,75
373,75
6
12
6
7
15
15
63,60
69,25
S-13
Médecins spécialistes
R=1
R=2
NERFS PÉRIPHÉRIQUES
+
+
7172
7189
7790
+
7216
7214
7219
7220
+
+
7207
7208
----
Exérèse de tumeur d'un nerf périphérique :
nerf majeur (PG-28)
nerf mineur (excluant le névrome du nerf digital) (PG-28)
névrome d'un nerf digital (PG-28)
Sympathectomie :
cervico-dorsale, unilatérale
périaortique
thoraco-lombaire (Smithwick) unilatérale
lombaire : unilatérale
lombaire au cours de chirurgie aortique :
unilatérale, supplément
bilatérale, supplément
présacrée
217,95
173,25
140,60
6
6
6
376,00
82,00
308,45
300,30
10
6
8
8
60,90
88,20
Exploration d'un nerf majeur au poignet ou au-dessus du
poignet sans autre intervention chirurgicale au même site
(PG-28)
Neurolyse d'un nerf majeur (PG-28)
NOTE : Ne peut s'ajouter à une chirurgie du tunnel carpien,
du cou ou du nerf fémoro-cutané (méralgie paresthésique
essentielle).
166,55
5
183,75
5
Décompression-neurolyse du nerf cubital au coude, avec
ostéotomie de l'épitrochlée humérale (PG-28)
Décompression du nerf cubital au niveau de la loge de
Guyon, non associée à la décompression du tunnel
carpien (PG-28)
462,00
6
126,00
5
7333
Exploration d'un nerf mineur avec ou sans neurolyse
NOTE : Ne peut s'ajouter à un autre acte chirurgical au
même doigt.
100,60
4
+
7334
7130
7131
168,70
113,20
78,75
5
5
5
+
+
+
7468
7469
7787
525,00
525,00
1 040,00
12
12
15
+
+
+
+
7788
7789
Dissection ou neurolyse du nerf sciatique
Section du nerf obturateur, unilatérale
Dissection ou neurolyse du nerf fémoro-cutané (méralgie
paresthésique essentielle)
Plexus brachial
dissection sous-claviculaire
dissection sus-claviculaire
dissection sus et sous-claviculaire
réparation avec microscope (supplément à la dissection)
incluant prise du greffon et toute technique libre ou
vascularisée
chaque anastomose, supplément
chaque greffe, supplément
selon les services rendus jusqu'à un maximum de
NOTE : En anesthésiologie, un seul de ces suppléments
peut être facturé à la même séance.
225,70
384,20
1 977,30
3
3
+
7791
+
7792
+
7772
+
7793
+
Modification 71 / Modification 71
26-11-2014 14:54:48
S-14
+
07009
+
07010
+
7472
7473
+
7474
+
+
7797
7798
+
+
7475
7476
7794
+
+
7352
7799
exérèse tumorale incluant la dissection, la neurolyse et, le
cas échéant, la prise de greffon et la réanastomose
Plexus lombo-sacré
exérèse tumorale incluant la dissection, la neurolyse et, le
cas échéant, la prise de greffon et la réanastomose
Section du nerf récurrent pour dysphonie laryngée
Greffe nerveuse d'un nerf majeur sous microscope,
incluant le prélèvement du greffon et la neurolyse, le
cas échéant (PG-28)
Greffe nerveuse d'un nerf mineur sous microscope
incluant le prélèvement du greffon et la neurolyse,
le cas échéant (PG-28)
Microanastomose de nerf périphérique
nerf majeur (PG-28)
nerf mineur (PG-28)
Greffe nerveuse sans microscope incluant prise
du greffon
nerf majeur
nerf mineur
Neurolyse d'un nerf majeur avec microscope, sans
autre intervention sur le même nerf (PG-28)
Transposition d'un nerf périphérique : cubital, etc. (PG-28)
Suture nerveuse (neurorraphie) (PG-28)
Médecins spécialistes
R=1
R=2
2 542,95
18
2 542,95
18
197,40
735,00
6
12
598,00
10
653,90
413,60
10
8
300,00
210,00
491,85
8
7
12
155,00
115,50
6
7
413,20
10
496,10
330,80
10
495,90
330,80
350,00
10
Divers
07011
07845
07846
+
07847
07848
7796
Modification 71 / Modification 71
26-11-2014 14:54:48
Rhizotomie percutanée ou traitement pour lésion facettaire
(excluant les blocs), toute technique, toute voie d'approche,
unilatérale ou bilatérale, un ou plusieurs niveaux
Thermoplastie annulaire intradiscale électrothermale, toutes
techniques
un niveau
niveau additionnel (maximum un)
Nucléoplastie intradiscale percutanée ou décompression
intradiscale percutanée sous scopie
un niveau
niveau additionnel (maximum un)
Section sélective des branches du nerf facial pour
blépharospasme et pour spasme hémifacial
8
S-15
Médecins spécialistes
R=1
R=2
APPAREIL VISUEL
Selon la Règle 8.4 de l'Addendum 4 - Chirurgie, les chirurgies
multiples de l'Appareil visuel pratiquées au cours d'une même
séance opératoire sont rémunérées à 75 %.
GLOBE OCULAIRE
7045
7046
+
+
7133
7134
+
+
+
+
7136
7356
7361
7237
+
7122
+
7800
+
7809
+
07818
+
+
7123
Modification 71 / Modification 71
26-11-2014 14:55:19
Goniotomie ou goniopuncture ou les deux
Ouverture de la chambre antérieure pour cure
d'hyphéma
Énucléation :
simple
avec mise en place d'implant
Éviscération :
avec mise en place d'implant
Implantation secondaire
Réparation de fistule (Elliot-tréphine, iridencléisis, etc.)
Trabéculotomie et trabéculectomie avec ou sans
iridectomie
trabéculectomie dans un oeil ayant eu, lors d'une autre
chirurgie, une incision conjonctivale pleine épaisseur dans
le même quadrant, supplément
Mise en place d'un implant de Molteno avec ou sans
greffe sclérale, avec ou sans trabéculectomie
Lyse de suture faite au laser dans les six mois suivant une
trabéculectomie
Suture transconjonctivale dans le traitement de
l'hyperfiltration suite à une chirurgie filtrante
NOTE : Ne peut être associé à un autre acte chirurgical à la
même séance.
Exérèse d'un implant de Molteno
597,70
362,50
6
6
455,70
745,75
5
5
745,75
745,75
445,65
674,35
5
5
6
7
124,35
846,20
8
57,55
4
218,00
5
331,45
5
T-2
Médecins spécialistes
R=1
R=2
CORNÉE
+
7007
+
+
+
7192
7193
7194
+
+
+
+
7196
7362
7364
07140
+
07141
Application d'adhésif (e.g. cyanoacrylate) pour
plaie cornéenne, avec ou sans mise en place de
verre de contact
Kératectomie pour pathologie cornéenne, avec ou sans
exérèse de ptérygion, toutes techniques
partielle
totale
Exérèse simple de ptérygion et de tumeur de la
cornée incluant la kératectomie (toutes techniques)
Exérèse de ptérygion récidivant évolutif
Recouvrement conjonctival (PG-28)
Greffe de cornée (toutes techniques), kératoprothèse
Implantation de prothèse intracornéenne Intacs pour le
traitement du kératocône
Kératectomie ou incisions relaxantes post-greffe perforante
de cornée ou post cicatrice traumatique de la cornée
Réticulation (cross linking) de la cornée aux rayons UVA
pour le traitement des ectasies, des infections et des
inflammations de la cornée, incluant la kératectomie
Curetage et/ou cautérisation
Microperforation de la Bowman pour cure d'érosion
récidivante
Pose de membrane amniotique pour le traitement de
pathologie du segment antérieur de la cornée ou de la
conjonctive
Fermeture secondaire d'une plaie opératoire
Mise en place d'une prothèse cornéenne temporaire
pour chirurgie de segment postérieur suivie, dans le
même temps opératoire, d'une greffe de cornée
07080
+
+
7803
7816
+
07143
+
+
7808
7008
140,35
5
247,55
396,10
247,55
6
6
5
372,90
372,90
911,35
337,10
6
6
8
6
337,10
6
350,00
6
57,30
57,55
4
4
225,65
5
430,90
985,95
6
8
440,00
440,00
609,25
245,95
5
5
7
6
SCLÉROTIQUE
+
+
+
+
7048
7226
7368
7370
Modification 71 / Modification 71
26-11-2014 14:55:19
Sclérotomie postérieure (décollement choroïdien)
Sclérectomie pour glaucome (incluant le laser Holmium)
Greffe sclérale
Décollement et mobilisation d'un lambeau scléral d'une
trabéculectomie pratiquée antérieurement, par voie sousconjonctivale
T-3
Médecins spécialistes
R=1
R=2
IRIS ET CORPS CILIAIRE
+
7801
+
7802
+
+
+
+
07819
07820
+
07144
+
+
7804
7814
+
+
+
+
+
+
+
Iridotomie, iridectomie, iridoplastie par photocoagulation ou
par Laser YAG (*)
Trabéculoplastie par photocoagulation ou par
Laser YAG (*)
Implantation de tuteur trabéculaire, un ou plusieurs
dans un œil phake
dans un œil pseudophake
NOTE : Les actes codés 07819 et 07820 ne peuvent être
facturés avec l'acte codé 07045, à la même séance.
Endophotocoagulation au laser du corps ciliaire pour
glaucome chez enfant (< 18 ans), fait sous anesthésie
générale incluant la vitrectomie antérieure, le cas échéant
Goniosynéchialyse, incluant la gonioscopie
Corectopie, excluant les replacements de lentilles
intra-oculaires (*)
Sphinctérotomie (*)
Synéchotomie irienne (corélyse) (*)
Excision lésion irienne
Excision d'une tumeur du corps ciliaire (iridocyclectomie)
Iridectomie périphérique ou complète (*)
Iridodialyse (réparation)
Iridencléisis
Cyclodialyse (*)
Cyclodiathermie ou cyclocryothermie
7051
7052
7169
7170
7137
7372
7805
7811
7812
168,55
6
202,25
5
450,00
350,00
6
6
394,90
6
627,20
364,65
7
7
323,20
364,65
528,80
932,55
364,65
513,70
447,30
480,65
240,30
5
5
5
6
6
5
5
5
6
CRISTALLIN
+
07235
7261
+
07821
+
+
7244
07145
+
+
7263
7264
7227
+
7228
+
7002
Modification 71 / Modification 71
26-11-2014 14:55:19
Si installation de crochets d'iris ou d'un dilatateur mécanique
de pupille ou d'un anneau de tension dans le sac capsulaire,
supplément
Cataracte, incluant les iridectomies :
Extraction de cataractes avec implantation d'une lentille intraoculaire incluant, le cas échéant, toute forme d'anesthésie
rendue par l'ophtalmologiste lorsque le service est fait
comme acte principal (**)
si implantation de tuteur trabéculaire, un ou plusieurs, à la
même séance, supplément
Implantation secondaire d'une lentille intra-oculaire
Suture d'une LIO ou d'un implant intra-oculaire à la sclère, à
l'iris ou à la capsule, supplément
Replacement d'une lentille intra-oculaire luxée :
manoeuvre intra-oculaire incluant les sutures de McCannel
Exérèse après intolérance de lentilles intra-oculaires
Extraction (toute technique) incluant cataracte secondaire,
cristallin luxé, cataracte membraneuse ou débris de cristallin
résiduel dans la chambre antérieure (**)
Extraction de cataracte congénitale ou de cristallin luxé ou
subluxé ou les deux chez un enfant de 16 ans ou moins
Capsulotomie postérieure, excision de bandes du vitré, par
laser YAG
50,60
365,00
2
220,00
445,70
225,65
7
245,95
445,70
340,00
5
6
7
828,55
7
140,45
5
T-4
Médecins spécialistes
R=1
R=2
CORPS VITRÉ
+
07236
Si installation de crochets d'iris ou d'un dilatateur mécanique
de pupille ou d'un anneau de tension dans le sac capsulaire,
supplément
50,80
+
7238
298,30
5
+
7330
Vitrectomie partielle antérieure par voie antérieure ou par la
pars plana
Ponction du vitré par la pars plana dans un cas
d'endophtalmie pour culture et pour injection de
médicaments, avec ou sans cryopexie (*)
Injection intravitréenne de médicaments incluant la ponction
(*)
Dans le cas d'une injection intravitréenne d'un médicament
antiangiogénique dans le cadre du traitement de la
dégénérescence maculaire liée à l'âge
(Lettre d'entente # 183) (pour ophtalmologiste seulement)
Lorsque l'examen de tomographie optique du globe
oculaire ou l'ophtalmoscopie confocale par balayage laser
du nerf optique et l'injection intravitréenne d'un
médicament antiangiogénique sont réalisés en clinique
médicale
premier oeil, supplément
deuxième oeil à la même séance, supplément
Examen de tomographie optique du globe oculaire ou
ophtalmoscopie confocale par balayage laser du nerf
optique réalisé à l'hôpital et qui mène à une injection
intravitréenne d'un médicament antiangiogénique faite en
clinique médicale
pour l'examen de tomographie optique du globe oculaire
ou l'ophtalmoscopie confocale par balayage laser du nerf
optique (en établissement seulement)
pour l'injection intravitréenne d'un médicament
antiangiogénique
premier oeil, supplément
deuxième oeil à la même séance, supplément
Examen de tomographie optique du globe oculaire ou
ophtalmoscopie confocale par balayage laser du nerf
optique réalisé en clinique médicale et qui mène à une
injection intravitréenne d'un médicament antiangiogénique
faite à l'hôpital
Examen de tomographie optique du globe oculaire ou
ophtalmoscopie confocale par balayage laser du nerf
optique et qui ne mène pas à une injection intravitréenne
d'un médicament antiangiogénique (pour ophtalmologiste
seulement)
réalisé en clinique médicale
réalisé à l'hôpital
NOTE : Selon conditions et maximum prévus à la Lettre
d'entente # 183.
314,65
6
175,00
5
7331
07035
07036
07056
07057
07058
07059
07037
07060
Modification 71 / Modification 71
26-11-2014 14:55:19
115,00
57,50
15,00
15,00
65,00
32,50
50,00
15,00
50,00
15,00
T-5
+
7336
+
07146
+
7337
+
07147
+
7022
+
7339
Modification 71 / Modification 71
26-11-2014 14:55:19
Vitrectomie totale postérieure avec ou sans section
de bandes vitréennes, avec ou sans cryothérapie
si fragmentation du cristallin ou du noyau du cristallin,
supplément
Vitrectomie totale postérieure avec dissection de
membranes épirétiniennes avec ou sans section de bandes
vitréennes (incluant la cryothérapie)
si fragmentation du cristallin ou du noyau du cristallin,
supplément
Endolaser pour panphotocoagulation rétinienne ou
rétinopexie
Implantation ou remplacement intra-oculaire d'un implant de
médicament par la pars plana, incluant la vitrectomie partielle
nécessaire ou la rétinopexie
Médecins spécialistes
R=1
R=2
768,65
8
225,65
884,00
10
225,65
285,65
4
438,10
5
T-6
Médecins spécialistes
R=1
R=2
RÉTINE
Réparation
+
+
7298
7299
7300
+
7292
+
+
7408
7409
+
+
7310
7313
7465
+
+
7466
7311
+
7303
+
+
7314
7376
Modification 71 / Modification 71
26-11-2014 14:55:19
Exérèse d'un implant ou d'un explant scléral à la
salle d'opération :
superficiel
profond
Endotechnique de tamponnement rétinien : échange
complet pour tamponnade interne adéquate de longue durée
(air, gaz, décaline, silicone, perfluorocarbone ou autre)
Injection intravitréenne de gaz expansifs (SF6 ou C3F8) pour
décollement de la rétine incluant la paracentèse de la
chambre antérieure
Réaccolement avec ou sans drainage du liquide
sous-rétinien, avec plissement scléral ou résection
sclérale, avec implantation de silicone et bande
encerclante incluant section musculaire, diathermie,
cryothérapie et injection d'air intravitréenne ou gaz expansifs
intravitréens :
première intervention
intervention subséquente incluant toutes techniques
Diathermie ou cryothermie après ouverture conjonctivale :
tumeur
lésion hémorragique ou vasculaire
mise en place d'une plaque de cobalt pour tumeur intraoculaire, incluant diathermie
extraction d'une plaque de cobalt
Photocoagulation au laser ou autre procédé
pour le traitement de la rétinopathie de la prématurité (cet
acte est réservé aux médecins spécialistes désignés par les
parties négociantes)
un oeil
Cryopexie par voie transconjonctivale
Rétinopexie par diathermie ou cryotechnique (après
ouverture de la conjonctive)
248,55
363,15
4
6
400,00
6
348,05
8
894,95
994,30
8
10
397,70
352,50
745,75
5
5
8
364,65
238,05
6
5
775,65
8
256,90
397,70
5
6
T-7
Médecins spécialistes
R=1
R=2
MUSCLES OCULAIRES
Strabisme :
incluant les ductions forcées
Premier muscle, un oeil ou deux yeux
NOTE : Un seul de ces services médicaux est payable à la
même séance que la chirurgie soit unilatérale ou bilatérale.
Les chirurgies sur des muscles additionnels sont payables
selon les suppléments prévus ci-après.
+
+
+
+
7210
7211
7212
7213
+
7230
+
7231
+
7232
+
7233
+
+
+
+
7279
7283
7377
7378
chirurgie sur un muscle droit horizontal ou vertical
chirurgie sur un muscle petit oblique
chirurgie sur un muscle grand oblique
chirurgie sur un muscle opéré antérieurement
Supplément pour muscle additionnel
muscle droit horizontal ou vertical, supplément par muscle
(maximum 8 muscles) (*)
muscle petit oblique, supplément par muscle (maximum 2
muscles) (*)
muscle grand oblique, supplément par muscle (maximum
2 muscles) (*)
tout muscle opéré antérieurement, par muscle (maximum
11 muscles) (*)
NOTE : Les actes codés 7213 et 7233 s'appliquent aussi
aux chirurgies de strabisme dans les cas de dysthyroïdie ou
après chirurgie de Buckle.
Transplantation musculaire, un ou plusieurs muscles
Dénervation et extirpation d'un muscle petit oblique
Réparation à la suite de traumatisme
Utilisation de sutures ajustables, incluant la retouche sous
anesthésie locale, supplément
497,55
515,05
538,05
576,55
6
6
6
7
176,05
184,50
192,15
207,60
538,05
515,05
535,90
169,15
6
6
6
327,60
337,10
10
6
660,20
990,30
409,50
7
10
7
697,80
660,20
10
7
ORBITE
+
+
7061
7063
+
+
+
7281
7282
7810
+
+
7284
7171
Modification 71 / Modification 71
26-11-2014 14:55:19
Fenestration du nerf optique
Ouverture pour biopsie ou drainage d'abcès ou exérèse de
lésion
Orbitotomie latérale (Kronlein)
décompression
tumeur
Décompression orbitaire par voie antrale ou orbitaire
inférieure (exophtalmie maligne)
Orbitotomie transcrânienne par voie sous-frontale
Orbitotomie antérieure (exérèse de tumeur orbitaire par voie
conjonctivale ou cutanée avec ou sans greffe)
T-8
Médecins spécialistes
R=1
R=2
+
+
+
7242
7243
7380
+
7379
Exentération simple :
sans greffe
avec greffe
Plastie du plancher de l'orbite, incluant herniation des tissus
mous dans le sinus maxillaire
NOTE : Ne peut être réclamé avec une réduction de
fracture de l'orbite.
Réduction de fractures de l'orbite
715,80
1 128,25
335,35
6
10
5
361,05
5
13,50
53,55
4
4
57,30
4
126,00
508,35
198,10
6
7
4
45,55
5
427,00
6
363,15
437,30
5
5
762,35
8
57,30
5
363,15
528,15
6
6
PAUPIÈRES ET SOURCILS
.
Chirurgie du punctum : (Voir sous le titre «Appareil
lacrymal»)
Cryocoagulation de la paupière pour folliculite
(cryochirurgie de la conjonctive). (Voir sous le titre
«Conjonctive»)
Incision
+
+
Ouverture d'orgelet et drainage
Ouverture et drainage d'abcès (PG-28 pour médecin
spécialiste en médecine d'urgence seulement)
7065
7068
Excision
+
7173
+
+
+
7167
7168
7249
+
7174
+
7157
+
+
7420
7421
+
7480
+
7467
+
+
7248
7250
+
7813
Modification 71 / Modification 71
26-11-2014 14:55:19
Chalazion (PG-28)
Excision chirurgicale complète :
kyste dermoïde de la queue du sourcil (PG-28)
kyste intra-orbitaire de la queue du sourcil
Excision ou prise de fascia lata pour correction de ptôse
palpébrale
Néoplasme :
Excision de tumeur bénigne ou maligne :
n'intéressant pas le rebord de la paupière, maximum
4 lésions par séance (PG-28)
NOTE : Ne s'applique pas à l'exérèse de xanthélasma.
intéressant le bord libre et requérant l'excision
d'un secteur de paupière sur toute son épaisseur (PG-28)
Réparation du canthus interne ou externe
Réparation du canthus interne avec réparation du ligament
palpébral interne
Canthoplastie médiane bilatérale pour syndrome
blépharophimosis
Séparation des paupières post-tarsorraphie ou
blépharorraphie
Ectropion ou entropion :
technique simple (Fox, etc.) (PG-28)
technique extensive requérant une excision de cicatrice ou
greffe
cautérisation (incluant l'examen)
57,30
T-9
Médecins spécialistes
R=1
R=2
Réparation
+
+
7392
7390
+
07149
+
+
+
+
+
7394
7385
7395
7396
7381
+
+
7386
7387
+
7403
Insertion d'un poids d'or à la paupière supérieure
Reconstruction totale d'une paupière à la suite d'une
amputation, en plusieurs temps, traitement complet,
toutes techniques (PG-28)
427,00
874,80
6
8
Excision du surplus cutané de la paupière supérieure pour
troubles fonctionnels documentés (PG-28)
NOTE : L'autorisation de la Régie est requise pour la
rémunération de ce service.
252,85
6
602,40
247,55
503,40
594,20
255,90
6
6
6
7
6
Lacération de la paupière :
n'intéressant pas le bord libre (PG-28)
intéressant le bord libre sur toute son épaisseur
198,10
478,70
4
6
Tarsorraphie (PG-28)
239,35
6
57,30
5
310,25
5
497,20
5
Ptose :
suspension au frontal
fasanella ou autre technique
résection du releveur (PG-28)
réintervention
Section du muscle de Muller pour correction de rétraction
palpébrale
CILS
+
7418
+
7402
+
7404
Modification 71 / Modification 71
26-11-2014 14:55:19
Électrolyse ou cryothérapie
Trichiasis localisé :
opération par résection sectorielle requérant la
reconstruction du rebord de la paupière
Trichiasis intéressant toute une paupière ou distichiasis traité
chirurgicalement par transplantation du tarse ou autre
technique, chaque paupière
T-10
Médecins spécialistes
R=1
R=2
CONJONCTIVE
+
7069
+
+
+
+
+
7175
7179
7180
7405
7406
+
7414
+
7407
+
+
7433
7411
+
7413
Cryocoagulation de la conjonctive pour folliculite
Excision de tumeur :
bénigne ou kyste ou conjonctivo-chalazis
maligne, excision simple
maligne, excision avec greffe
Plastie conjonctivale avec greffe
Symblépharon ou ankyloblépharon, technique simple
Symblépharon :
excision avec fermeture de la conjonctive par
glissement, plastie en Z
excision avec greffe
Réparation de plaie traumatique :
suture simple de la conjonctive
plastie de la conjonctive avec greffe de la muqueuse
conjonctivale ou buccale
fermeture secondaire d'une plaie opératoire
57,55
4
57,30
292,15
579,20
381,10
112,85
5
6
6
6
4
363,15
5
514,85
7
57,30
399,70
5
6
218,80
6
123,85
4
128,75
602,40
759,25
4
6
8
107,75
107,75
4
4
28,10
44,95
181,60
107,30
4
4
4
5
602,40
595,55
5
7
716,90
723,40
47,20
686,55
7
6
5
7
APPAREIL LACRYMAL
+
7071
+
+
+
7072
7252
7253
+
+
7053
7054
+
+
+
+
7306
07151
7319
7457
+
+
7458
7419
+
+
+
+
7416
7459
7399
7460
Modification 71 / Modification 71
26-11-2014 14:55:19
Ouverture et drainage d'abcès du sac lacrymal
(dacryocystotomie)
Ouverture et drainage d'abcès, glande lacrymale
Dacryocystectomie
Exérèse de tumeur de la glande lacrymale
Chirurgie du punctum
entropion
ectropion
Voie lacrymale, dilatation et irrigation :
un oeil ou deux yeux
Implantation d'un clou méatique (maximum 4)
Intubation du canal lacrymal
Cautérisation ou ouverture chirurgicale d'un point
lacrymal
Réparation des canalicules sectionnés
Dacryocysto-rhinostomie ou dacryocysto-rhinorraphie
(avec ou sans insertion de tube)
Conjonctivo-dacryo-rhinostomie avec greffe muqueuse
Canaliculo-dacryocysto-rhinostomie
Exérèse d'un tube de drainage des voies lacrymales
Réintervention pour dacryocysto-rhinostomie
T-11
Médecins spécialistes
R=1
R=2
CORPS ÉTRANGER
+
7148
+
+
+
+
+
7152
7153
7159
7199
7204
Extraction d'un corps étranger :
intra-oculaire (incluant la réparation simple de
la plaie d'entrée) :
segment antérieur (magnétique ou non magnétique)
segment postérieur, incluant section musculaire,
diathermie, cryothérapie
magnétique
non magnétique
cornéen
intra-orbitaire : derrière le septum
conjonctival
513,70
5
615,65
748,00
57,30
742,75
16,90
7
6
4
6
5
TRAUMATISME OCULAIRE
+
7461
Exploration chirurgicale d'un globe oculaire dans le but
d'éliminer une perforation oculaire, sous anesthésie générale
NOTE : Ne peut pas s'ajouter à un autre acte chirurgical
sur le même oeil.
561,55
6
+
7462
688,25
5
+
7463
820,70
6
+
7464
Réparation simple de la cornée ou de la
sclérotique, ou les deux
Réparation de la cornée avec iridotomies ou iridectomies
et/ou réparation de la sclérotique avec cryothérapie ou
électrocautère
Réparation de la cornée avec iridotomies ou iridectomies et
réparation de la sclérotique avec cryothérapie ou
électrocautère et ablation de masses cristalliennes et/ou de
vitré
946,35
10
+
7456
Cantholyse
NOTE : Ne peut pas être associé à un autre acte chirurgical
au même oeil.
137,65
4
Modification 71 / Modification 71
26-11-2014 14:55:19
T-12
Médecins spécialistes
R=1
R=2
APPAREIL AUDITIF
OREILLE EXTERNE
Incision
+
+
Hématome
Abcès du conduit
7075
7076
56,20
56,20
5
5
276,75
6
424,35
4
332,10
7
33,20
4
110,70
4
273,00
5
262,50
5
276,75
5
Excision
+
7150
+
------7185
+
7184
+
7197
+
7198
+
7255
Fistule préauriculaire (PG-28)
Kyste :
préauriculaire
du lobule
Ostéome du conduit auditif externe par voie endoaurale ou
rétroauriculaire
Exérèse totale d'une tumeur maligne du conduit auditif
externe
Corps étranger ou polype (autre que cérumen et tube) (PG28)
Résection partielle en pointe du pavillon de l'oreille pour
pathologie, incluant peau et cartilage
Amputation radicale du pavillon de l'oreille
Réparation
+
7424
+
7443
Modification 71 / Modification 71
26-11-2014 14:55:58
Prauminauris unilatéral chez une personne de moins de 18
ans (PG-28)
Révision, unilatérale chez une personne de moins de 18 ans
U-2
Médecins spécialistes
R=1
R=2
+
7412
+
7415
+
7417
Otoplastie, reconstruction du pavillon :
absence totale
1er temps :
reconstruction de l'architecture de l'oreille, incluant la
greffe costale (PG-28)
2e temps :
reconstruction du tragus, incluant la greffe cartilagineuse
3e temps :
reconstruction du lobule
NOTE : Lorsque le 2e temps ou le 3e temps est effectué à
la même séance que le 1er temps, supplément 100 $ par
temps.
---+
1 102,50
12
525,00
4
404,25
4
553,55
7
77,50
4
211,65
5
37,60
211,65
4
6
194,00
5
306,50
6
4e temps :
greffe cutanée
Reconstruction en un temps du conduit auditif externe pour
atrésie congénitale
7427
OREILLE MOYENNE
Incision
+
7077
+
7083
+
+
7078
7081
7082
+
7079
Modification 71 / Modification 71
26-11-2014 14:55:58
Myringotomie :
mise en place du tube sous microscope, unilatérale (PG-28)
Tube d'aération à long terme avec création d'un lambeau
tympanoméatal non associé à un autre acte chirurgical
à la même oreille au cours de la même séance opératoire
Paracentèse unilatérale (PG-28)
Tympanotomie exploratrice non associée à un autre acte
chirurgical au cours de la même séance opératoire, au même
site opératoire, incluant la mobilisation de l'étrier (PG-28)
Section du nerf de Jacobson par tympanotomie, la section de
la corde du tympan incluse
Section des muscles stapédien et tensor tympani incluant
l'exploration de l'oreille moyenne
U-3
Médecins spécialistes
R=1
R=2
7308
+
7187
+
7256
+
7259
+
+
7488
7489
+
7302
+
7257
+
7270
Excision
Exérèse de tube de drainage (sous microscope ou non)
inclus dans la prestation de la visite ou de l'acte associé.
Polype de l'oreille moyenne
Mastoïdectomie :
simple, sans autre intervention chirurgicale à la même
séance opératoire sauf une myringotomie
radicale ou radicale modifiée (avec ou sans reconstruction
ossiculaire) (PG-28)
Révision de la cavité d'évidement mastoïdienne :
avec plastie de Conque par voie postérieure (PG-28)
avec moulage du mur du nerf facial
NOTE : Les actes codés 07488 et 07489 ne peuvent être
facturés avec une autre chirurgie au même site, à la même
séance.
Nettoyage d'une cavité de mastoïdectomie sous microscope
(PG-28)
Stapédectomie (PG-28)
Reprise (réouverture de la fenêtre ovale) de stapédectomie
avec remplacement de la prothèse
incluant, le cas échéant, la cure de fistule (PG-28)
4
33,20
4
415,15
5
830,30
6
339,45
990,10
6
6
33,20
5
509,20
7
553,55
7
55,50
4
226,30
424,35
553,55
5
6
7
Réparation
+
7430
+
+
+
7449
7450
7451
+
7452
+
7491
+
7437
+
7435
+
+
7436
7438
+
+
+
+
7439
7442
7453
7494
Modification 71 / Modification 71
26-11-2014 14:55:58
Cautérisation de perforation tympanique (incluant tympan
artificiel au microscope) non associée à un autre acte
chirurgical au cours de la même séance opératoire, au même
site opératoire
Myringoplastie simple
Tympanoplastie (PG-28)
avec reconstruction de la chaîne ossiculaire (avec ou sans
atticotomie) (PG-28)
technique de Perkins ou homogreffe de tympan,
supplément
Masto-tympanoplastie
sans reconstruction ossiculaire, toute technique incluant la
mastoïdectomie radicale modifiée (PG-28)
avec reconstruction ossiculaire, toute technique incluant la
mastoïdectomie radicale modifiée (PG-28)
technique de Perkins ou homogreffe de tympan,
supplément
Méato-masto-tympanoplastie (malformation congénitale)
Oblitération de cavité mastoïde incluant la reconstruction du
conduit auditif externe, le cas échéant
Fenestration du canal semi-circulaire externe
Fermeture de fistule de la mastoïde
Cure de fistule de la fenêtre ronde ou ovale
Insertion de prothèse à ancrage osseux
64,00
830,30
6
990,10
6
62,60
1 131,55
565,80
10
6
553,55
276,75
424,35
402,40
6
5
7
6
U-4
+
7495
Implantation cochléaire à monoélectrode ou canaux
multiples incluant la pose de récepteur, unilatérale, dans un
établissement autorisé par le ministre
Médecins spécialistes
R=1
R=2
905,25
18
OREILLE INTERNE
Excision
+
7251
+
7241
7229
+
+
07222
07223
+
+
7287
7288
7289
+
+
7266
7267
+
+
07258
07260
+
7268
7269
7272
Exérèse de tumeur de la base du crâne ou de l'angle
ponto-cérébelleux, en collaboration avec le neurochirurgien,
le cas échéant
Neurectomie vestibulaire par approche translabyrinthique
Neurectomie vestibulaire sélective par la fosse postérieure
Oblitération d'un canal semi-circulaire
canal postérieur ou horizontal par voie mastoïdienne
canal supérieur par fosse moyenne
Exérèse de tumeur glomique
approche tympanique
approche mastoïdienne, supplément
approche mastoïdienne, foramen jugulaire et cou,
supplément
1 131,55
15
905,25
510,30
8
12
553,55
1 410,00
7
12
553,55
332,10
1 000,00
7
2
5
Temporalectomie
Embolectomie de sinus latéral ou de la jugulaire
Traitement médical par injection transtympanique :
première séance
chaque séance subséquente
NOTE : Les actes codés 07258 et 07260 ne peuvent être
facturés avec les actes codés 07077 et 07078. Un seul des
actes codés 07258 et 07260 est payable par jour, pour un
même patient.
1 107,10
408,00
12
7
Labyrinthectomie chirurgicale
par oreille moyenne
par voie transmastoïdienne
Section du nerf de l'ampoule postérieure
83,05
55,50
375,00
498,20
315,00
7
7
6
237,00
6
520,00
565,80
397,55
8
6
7
Introduction
7316
Prélèvement des liquides de l'oreille interne par voie
transstapédiale
Réparation
+
+
7445
7446
7481
Modification 71 / Modification 71
26-11-2014 14:55:58
Dérivation sous-arachnoïdienne (sac endolymphatique)
Décompression et revascularisation du sac endolymphatique
Cochléo-sacculotomie
U-5
8134
8135
8129
8130
8099
+
8144
8145
8146
Modification 71 / Modification 71
26-11-2014 14:56:34
comprend une incidence craniocaudale et une incidence
oblique médiolatérale
unilatérale (*)
bilatérale (*)
clichés supplémentaires
unilatéral (*)
bilatéral (*)
NOTE : Les tarifs des clichés supplémentaires
s'appliquent lorsque les services sont dispensés dans un
cabinet privé, ou dans un centre hospitalier désigné par le
ministre, dans le cadre du Programme québécois de
dépistage du cancer du sein comme Centre de dépistage
désigné (CDD) ou dans un Centre de référence pour
investigation désigné (CRID).
radiographie d'une pièce biopsique
Examen de révision suite à une mammographie de
dépistage anormale - honoraires payés à un radiologiste en
centre de référence pour investigation désigné (CRID) ou
en cabinet privé agréé CRID pour l'évaluation d'un dossier
(examens effectués en CDD et films antérieurs).
L'honoraire de l'examen de révision exclut les examens
complémentaires effectués en CRID, i.e. clichés
supplémentaires, échographie, biopsie, etc. (*)
NOTE : Ce service médical n'est pas payable au
radiologiste qui a facturé l'examen de dépistage.
Mammographie de dépistage - Unité mobile de
mammographie
unilatérale
bilatérale
R=7
Médecins spécialistes
R=1
R=9
25,40
38,40
8,70
17,50
15%
15%
23,40
38,40
8,70
17,50
15%
15%
23,40
5,70
15%
59,80
8,60
17,40
V-25
R=7
Médecins spécialistes
R=1
R=9
La tarification qui suit a trait aux examens
d'angioradiologie dont la technique est exécutée par le
médecin radiologiste. Les honoraires correspondants
sont considérés comme des honoraires de consultation.
ANGIORADIOLOGIE
+
08433
Évaluation d'un patient en vue d'une procédure
angioradiologique avec rapport au dossier
NOTE : Cette évaluation ne peut pas être facturée le même
jour que l'intervention pour le même patient.
NOTE : L'acte codé 08433 ne peut pas être facturé avec les
actes codés 09222 et 09299, pour le même patient, le même
jour.
68,60
(Technique)
Les services médicaux de la section « Angioradiologie
(technique) » sont rémunérés à 150 % du tarif prévu
lorsqu'ils sont effectués chez un patient de moins de 10 ans
(MOD=066).
8401
Modification 71 / Modification 71
26-11-2014 14:56:34
Angiographie par cathétérisation (abdominale, thoracique,
cervicale ou crânienne)
insertion de cathéter, incluant la dissection si nécessaire et,
le cas échéant, l'injection de substance de contraste
110,70
V-26
R=7
Médecins spécialistes
R=1
R=9
43,70
8422
Pontage mammaro-coronarien, unilatéral
8423
Angiocardiographie intraveineuse, incluant l'angiographie
numérisée
33,20
8424
Lymphographie, unilatérale
32,30
TOMOGRAPHIE PAR ORDINATEUR
(un examen par région anatomique, par patient, par
établissement, par jour sauf dans les établissements désignés
par les parties négociantes)
NOTE : Les services médicaux en rôle 1 de la section
"Tomographie par ordinateur (un examen par région
anatomique, par patient, par établissement, par jour sauf dans
les établissements désignés par les parties négociantes)" sont
rémunérés à 150 % du tarif prévu lorsqu'ils sont effectués
chez un patient de moins de 10 ans (MOD=066).
+
+
8258
8259
08290
8260
8261
Modification 71 / Modification 71
26-11-2014 14:56:34
Tête
avec injection de substance de contraste ou avec et sans
injection de substance de contraste (PG-7)
sans injection de substance de contraste (PG-7)
Massif facial ou sinus ou conduits auditifs internes
visualisation complète (incluant le mandibule) avec
angulation dédiée avec ou sans injection de substance de
contraste
Cou
avec injection de substance de contraste ou avec et sans
injection de substance de contraste (PG-7)
sans injection de substance de contraste (PG-7)
41,80
33,40
54,70
63,10
54,70
V-28
R=7
Médecins spécialistes
R=1
R=9
Angio-TDM
NOTE : Aucun acte d'angioradiologie ne peut être facturé à
la même séance.
08434
+
Examen vasculaire :
région intracrânienne (doit inclure les vaisseaux de la
convexité)
NOTE : L'acte codé 08434 ne peut pas être facturé avec
les actes codés 08258, 08259 ou 08290 le même jour,
pour le même patient, dans le même établissement.
Toutefois, de façon exceptionnelle, les actes codés 08258
ou 08259 pourraient être facturés chez le même patient, le
même jour, dans le même établissement, si effectués à
une séance différente, dans l'un des établissements
désignés suivants :
105,00
- Hôpital de l'Enfant-Jésus (CHAUQ)
- Hôpital Notre-Dame (CHUM)
- Hôpital Fleurimont (CHUS)
- Hôpital général de Montréal
- Hôpital neurologique de Montréal (CUSM)
08435
région cervico-encéphalique (de la base crânienne
incluant le polygone de Willis jusqu'à la crosse aortique)
NOTE : L'acte codé 08435 ne peut pas être facturé avec
les actes codés 08260 ou 08261.
105,00
08436
thorax (de la crosse aortique jusqu'au diaphragme)
NOTE : L'acte codé 08436 ne peut pas être facturé avec
les actes codés 08255, 08256, 08262, 08263 ou 08437.
105,00
08437
abdomen (du diaphragme jusqu'à la bifurcation aortoiliaque) ou pelvis ou les deux
NOTE : L'acte codé 08437 ne peut pas être facturé avec
les actes codés 08255, 08256, 08264, 08265, 08266,
08267, 08268, 08269 ou 08436.
105,00
08438
thorax et abdomen (de la crosse aortique jusqu'à la
bifurcation aorto-iliaque)
NOTE : L'acte codé 08438 ne peut pas être facturé avec
les actes codés 08255, 08256, 08262, 08263, 08264,
08265, 08268, 08269, 08436, 08437 ou 08441.
160,00
08439
Modification 71 / Modification 71
26-11-2014 14:56:34
Examen pulmonaire - recherche d'embolie pulmonaire :
thorax (de la crosse aortique jusqu'au diaphragme)
NOTE : L'acte codé 08439 ne peut pas être facturé avec
les actes codés 08255, 08256, 08262, 08263, 08436 ou
08438.
105,00
V-31
R=7
Médecins spécialistes
R=1
R=9
PROTOCOLE I
Concernant les examens de résonance magnétique
pratiqués en centre hospitalier
1. Les examens d'imagerie par résonance magnétique
pratiqués dans les centres hospitaliers désignés par
le ministre, sont payés suivant la tarification qui suit :
NOTE : Les services médicaux en Rôle 1 de la section
"Protocole I" concernant les examens de résonance
magnétique pratiqués en centre hospitalier sont rémunérés à
150 % du tarif prévu lorsqu'ils sont effectués chez un patient
de moins de 10 ans (MOD=066).
+
8570
8571
08590
8572
Tête (PG-7)
Cou (PG-7)
Sein uni ou bilatéral
Thorax (PG-7)
NOTE : Un examen d'imagerie par résonance magnétique
du thorax ne peut pas être facturé avec un examen
d'imagerie par résonance magnétique cardiaque chez le
même patient, le même jour.
105,40
112,00
150,00
140,80
08591
Consultation en IRM thoracique ou cardiaque à la demande
d'un médecin spécialiste non radiologiste pour complément
d'interprétation "I"
NOTE : L'acte codé 08591 identifié par la mention "I"
représente un service médical isolé qui ne peut être combiné
à aucun autre service médical.
35,00
Modification 71 / Modification 71
26-11-2014 14:56:34
V-33
R=7
Médecins spécialistes
R=1
R=9
L'examen de résonance magnétique cardiaque est une
procédure complexe nécessitant tout d'abord des logiciels
d'acquisition dédiés et spécifiques, incluant un temps
d'installation pour la synchronisation cardiaque. L'acquisition
des images en elle-même demande une supervision médicale
directe en salle, qui peut, dans certains cas durer tout le
temps de l'acquisition en particulier quand il s'agit de
procédures de type "Examen avec stress physique ou
pharmacologique". Finalement, ce type d'examen demande
un temps de post-analyse non négligeable, avec des calculs
et des analyses de fraction d'éjection, de quantification de
vitesse et des reconstructions angiographiques
tridimensionnelles.
+
8580
Étude morphologique de base en pondération de type T1 et
ses dérivés, densité protonique ou T2 et ses dérivés avec ou
sans injection de Gadolinium (PG-7)
183,75
L'étude devra inclure les synchronisations cardiaque et
respiratoire, le cas échéant et les images interprétables de 3
axes cardiaques, soit standard (2 chambres, petit axe, 4
chambres, obliques sagittales), soit des plans axial, coronal ou
sagittal. Ces acquisitions ne peuvent être des séquences de
localisation et doivent couvrir le volume cardiaque entier.
NOTE : L'acte codé 8580 inclut la supervision, l'interprétation
et la production du rapport.
NOTE : L'acte codé 8580 ne peut être facturé avec l'acte
codé 8444.
+
8581
Examen limité (PG-7)
NOTE : L'acte codé 8581 est facturable lorsque les conditions
de l'étude morphologique de base (acte codé 8580) ne sont
pas remplies (ex. : réponse à une question précise
uniquement comme "contractilité apicale" ou "évaluation
anneau aortique").
78,75
+
8582
Examen initial ou suivi d'anomalie(s) congénitale(s) (PG-7)
NOTE : L'acte codé 8582 ne peut pas être facturé pour une
CIA, des anomalies valvulaires uniques de type bicuspidie ou
coarctation aortique.
78,75
Modification 71 / Modification 71
26-11-2014 14:56:34
V-36
R=7
Médecins spécialistes
R=1
R=9
52,50
+
8583
Études de contractilité (PG-7)
NOTE : L'acte codé 8583 doit obligatoirement inclure des
images cinématiques dans un plan défini cardiaque (2
chambres, petit axe ou 4 chambres, obliques sagittales ou
axiales) à au moins 5 niveaux différents.
+
8584
Études de perfusion/viabilité (PG-7)
NOTE : L'acte codé 8584 doit inclure une étude de type
perfusion en 1er passage et des séquences tardives après
injection intraveineuse de Gadolinium.
52,50
+
8585
Études de flot (séquences spécifiques vélocimétriques, soit
valvulaires, vasculaires ou études comparatives de débits
pulmonaires ou systémiques) (maximum 4) (PG-7)
28,90
+
8586
Études de type constriction/restriction (études dynamiques en
inspiration et en expiration en temps réel) (PG-7)
57,75
Études utilisant soit un stress physique ou pharmacologique
8587
+
8588
+
8589
Stress physique avec ergocycle
NOTE : L'acte codé 8587 inclut une étude de stress
maximale avec atteinte de 80 % de la fréquence cardiaque
prédite avant et post-stress dans au moins 1 axe cardiaque
interprétable (court axe ou 4 chambres).
Stress médicamenteux
Dobutamine basse dose avec des études pré et post stress
pharmacologiques dans un plan cardiaque interprétable
(petit axe ou 4 chambres)
Dobutamine haute dose (Persantin, Adénosine) pour
l'obtention de 80 % de la fréquence cardiaque prédite pour
l'âge avec des images pré et post-stress incluant au moins
1 axe cardiaque interprétable (petit axe ou 4 chambres)
150,00
101,60
169,30
NOTE : Un maximum de 525 $ est payable pour l'ensemble
des services médicaux de la section "Résonance magnétique
- Cardiaque" lors d'une même séance.
Modification 71 / Modification 71
26-11-2014 14:56:34
V-37