ABC des droits des travailleuses
et de l’égalité entre hommes et femmes
ABC des droits des travailleuses
et de l’égalité
entre hommes et femmes
Deuxième édition
Bureau international du Travail Genève
Copyright © Organisation internationale du Travail 2008
Première édition 2003
Deuxième édition 2008
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ABC des droits des travailleuses et de l’égalité entre hommes et femmes
Bureau international du Travail – 2e éd. rév. – Genève, BIT, 2008
145 p.
guide / travailleuse / droits de la femme / égalité des chances dans l’emploi / égalité des genres /
convention de l’OIT / recommandation de l’OIT / commentaire
ISBN 978-92-2-219622-7 (print pdf)
ISBN 978-92-2-219623-4 (web pdf)
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Table des matières
Préface . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . xi
Introduction: Les normes du travail favorisant les droits des travailleuses
et l’égalité entre hommes et femmes. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 1
1. Comment utiliser ce guide . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 1
2. L’égalité entre hommes et femmes et le mandat de l’OIT . . . . . . . . . . . . . . . . 4
3. Conventions et recommandations internationales du travail . . . . . . . . . . . . . . 5
4. L’égalité entre les sexes, un droit humain fondamental. . . . . . . . . . . . . . . . . . . 8
5. Historique de l’action normative visant à promouvoir les droits
des travailleuses et l’égalité entre hommes et femmes. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 9
6. Sources de la législation relative à l’égalité entre hommes et femmes:
normes internationales du travail, droit supranational et droit national . . . . . . 12
7. Application et mise en vigueur au niveau national . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 13
8. L’activité normative et les autres moyens d’action de l’OIT. . . . . . . . . . . . . . . 15
A
Accès à l’emploi. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 17
Accidents . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 18
Action positive . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 18
Activité économique . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 21
Activités de soins . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 21
Administration du travail. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 24
Analyse comparative entre les sexes. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 25
Assurance santé . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 26
Assurance maladie. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 26
B
Benzène . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 27
C
Centres d’appels. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 29
Céruse (peinture) . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 29
Charge de la preuve. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 29
Chômage . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 30
Chômage structurel . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 31
Conditions d’emploi et avantages liés à l’emploi . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 32
Conformité du contrat . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 33
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