Barème Officiel Belge des Invalidités (BOBI) - ORL

Barème Officiel Belge des Invalidités (BOBI)
Neuvième partie : Oto-Rhino-Laryngologie (*)
Contenu
I. Nez
II. Sinus
III . Pharynx
IV. Oesophage
V. Larynx
VI. Trachée
VII. Oreilles
VIII. Nerfs crâniens
I. Nez
A. Sténoses nasales
Seule entraîne une invalidité, la sténose relativement prononcée d'une ou des deux fosses nasales.
Dans chaque cas particulier, on tiendra compte des conséquences de voisinage de la sténose et des
complications à distance.
1. Sténose unilatérale
%
Art. 685.
Sténose unilatérale réduisant la perméabilité nasale : forme légère
0 à 3
Art. 686.
Sténose unilatérale réduisant la perméabilité nasale : forme moyenne
3 à 5
Art. 687.
Sténose unilatérale réduisant la perméabilité nasale : obstruction totale
5 à 7
Art. 688.
Sténose unilatérale avec complication locale et/ou trouble à distance
6 à 10
2. Sténose bilatérale
%
Art. 689.
Sténose bilatérale réduisant la perméabilité nasale : forme légère
3 à 5
Art. 690.
Sténose bilatérale réduisant la perméabilité nasale : forme moyenne
5 à 7
Art. 691.
Sténose bilatérale réduisant la perméabilité nasale :
a) obstruction totale
b) obstruction totale avec complication locale et/ou trouble à distance
7 à 10
10 à 15
3. Perforation de la cloison nasale
%
Art. 692.
Perforation de la cloison nasale entraînant une respiration bruyante et/ou des troubles
trophiques
5 à 10
B. Troubles olfactifs
Les troubles olfactifs peuvent être dus à un obstacle mécanique qui empêche le contact du courant aérien
avec la tâche olfactive (troubles de transmission), ou à une lésion de l'appareil nerveux olfactif (troubles de
perception), et sont parfois associés à des troubles du goût.
%
Art. 693.
Troubles olfactifs selon l'importance
5 à 15
C. Troubles par mutilation nasale
Ces troubles ne seront évalués qu'après un délai raisonnable, même si une intervention plastique a été
effectuée.
%
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Art. 694.
a) troubles fonctionnels par mutilation nasale
à évaluer selon les titres
correspondants de ce chapitre
b) troubles esthétiques par mutilation nasale
à évaluer selon l'article 28ter
D. Rhinorrhée céphalo-rachidienne
La nature céphalo-rachidienne de l'écoulement nasal devra être confirmée par épreuves appropriées.
%
Art. 695.
a) rhinorrhée céphalo-rachidienne (période d'état)
100
b) invalidité résiduelle après tarissement
10 à 30
E. Troubles vasculo-sécrétoires
Un traumatisme ou une exposition à certains agents physiques, chimiques et/ou infectieux est susceptible
d'entraîner un trouble de caractère vasomoteur au niveau des muqueuses nasales. Selon son importance et
le temps d'évolution, celui-ci sera au début réductible par les agents vasoconstricteurs (rhinite
hypertrophique congestive), plus tard irréductible par ces mêmes agents (rhinite hypertrophique
conjonctive).
Cet état peut s'associer à une hypersécrétion de caractère séreux, séromuqueux ou mucopurulent.
Dans certaines circonstances, les mêmes agents étiologiques peuvent entraîner une atrophie des
muqueuses nasales avec réduction de la sécrétion, formation éventuelle de croûtes et/ou épistaxis à
répétition.
%
Art. 696.
a) dysperméabilité par rhinite hypertrophique congestive ou conjonctive, sans
hypersécrétion, selon l'importance
0 à 10
b) dysperméabilité par rhinite hypertrophique congestive ou conjonctive, avec
hypersécrétion, selon l'importance et la nature des sécrétions
3 à 15
c) dysperméabilité par rhinite atrophique sans formation de croûtes
0 à 5
d) dysperméabilité par rhinite atrophique avec formation de croûtes et/ou épistaxis
3 à 10
e) taux de majoration pour cacosmie objective
1 à 5
II. Sinus
A. Les sinusites
1. Il faut entendre par sinusite une infection des cavités sinusales se manifestant par une suppuration
constatée au niveau des méats moyens et/ou supérieurs ou éventuellement à la ponction, et non par la
seule obscurité du sinus à la transillumination ou le seul voile radiologique.
2. Les sinusites peuvent être plus graves lorsqu'elles surviennent sur certains terrains (allergiques,
vasomoteurs, dystrophiques, diatésiques, etc.).
3. Certaines formes de sinusite peuvent donner lieu à la formation de polypes.
4. Les sinusites peuvent se compliquer d'atteintes ophtalmologiques, neurologiques ou respiratoires. Dans
ces cas, voir les chapitres correspondants.
1. Sinusites antérieures
%
Art. 697.
a) sinusite maxillaire purulente unilatérale, avec ou sans atteinte de l'ethmoïde
5 à 10
b) sinusite maxillaire purulente bilatérale, avec ou sans atteinte de l'ethmoïde
20 à 30
c) sinusite frontale purulente unilatérale, avec ou sans atteinte de l'ethmoïde
10 à 15
d) sinusite frontale purulente bilatérale, avec ou sans atteinte de l'ethmoïde
20 à 40
e) en cas de polypose réduisant la perméabilité nasale : taux de majoration
1 à 10
f) en cas de fistule, de corps étranger inclus ou d'ostéite : taux de majoration
1 à 10
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%
Art. 698.
a) sinusite postérieure purulente unilatérale
10 à 15
b) sinusite postérieure purulente bilatérale
20 à 40
c) en cas de polypose réduisant la perméabilité nasale : taux de majoration
1 à 10
d) en cas de fistule, de corps étranger inclus ou d'ostéite : taux de majoration
1 à 10
3. Sinusites multiples ou pansinusites
%
Art. 699.
a) sinusite multiple ou pansinusite purulente unilatérale
10 à 15
b) sinusite multiple ou pansinusite purulente bilatérale
20 à 40
c) en cas de polypose réduisant la perméabilité nasale : taux de majoration
1 à 10
d) en cas de fistule, de corps étranger inclus ou d'ostéite : taux de majoration
1 à 10
B. Les autres affections
À évaluer selon leurs répercussions fonctionnelles ou esthétiques : voir articles correspondants.
III . Pharynx
Le pharynx peut être le siège d'une pathologie de caractère mécanique (perte de substance, lésion
sténosante) ou neurologique (parésie ou paralysie de nerfs crâniens).
Ces lésions peuvent entraîner des troubles de la respiration, de l'appareil auditif, de la parole ou de la
déglutition.
%
Art. 700.
a) troubles de la respiration nasale
assimilation aux articles 689 à 691
b) troubles de l'appareil auditif
voir VII, A
c) troubles de la parole d'origine mécanique ou
neurologique
voir première partie, chapitre Ier et
huitième partie, article 548
d) troubles de la déglutition d'origine mécanique ou
neurologique
voir cinquième partie, art. 414 et 415, et
huitième partie, système nerveux
IV. Oesophage
Voir système digestif : voir cinquième partie, chapitre III, articles 416, 417 et 418.
V. Larynx
Les affections laryngées peuvent entraîner des troubles phonatoires et/ou respiratoires.
1. Troubles vocaux
%
Art. 701.
Dysphonie seule
0 à 10
Art. 702.
Aphonie sans dyspnée
10 à 30
2. Troubles respiratoires
Une paralysie récurrentielle bilatérale ou des affections sténosantes peuvent provoquer ces troubles
respiratoires, appréciables par des épreuves fonctionnelles appropriées.
%
Art. 703.
Dyspnée légère n'apparaissant qu'au moment d'un effort physique
5 à 10
Art. 704.
Dyspnée moyenne compatible avec l'exercice d'une profession sédentaire
10 à 20
Art. 705.
Dyspnée permanente entravant l'exercice d'une profession sédentaire
20 à 60
Art. 706.
Trachéostomie (avec ou sans laryngectomie) ou trachéotomie permanente
60 à 100
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Art. 707.
Se reporter aux articles précédents et procéder par addition des taux partiels prévus, sans que
le total attribué pour ces troubles puisse dépasser 100 p.c.
4. Tuberculose laryngée
%
Art. 708.
Tuberculose laryngée
se référer au V, 1., 2., 3
VI. Trachée
%
Art. 709.
Les affections trachéales doivent être évaluées sur les mêmes bases que les affections du
larynx
VII. Oreilles
A. Affections de l'oreille externe
(voir aussi affections cutanées et dommages esthétiques).
%
Art. 710.
Affection de l'oreille externe sans sténose du conduit :
a) affection unilatérale de l'oreille externe
0 à 3
b) affection bilatérale de l'oreille externe
0 à 6
Art. 711.
Affection de l'oreille externe avec sténose du conduit.
Elle peut entraîner un certain degré d'incapacité dans la mesure où elle entrave le
nettoyage régulier du conduit, favorise le dépôt de cérumen ou fait obstacle au
traitement d'une suppuration.
a) affection unilatérale de l'oreille externe avec sténose du conduit
0 à 10
b) affection bilatérale de l'oreille externe avec sténose du conduit
0 à 15
La sténose doit être très sévère pour déterminer par elle-même une diminution de l'acuité auditive : voir
article 712.
B. Déficiences auditives
L'audiométrie tonale liminaire par voie aérienne et osseuse est à la base de l'évaluation de la déficience
auditive. La perte auditive sera mesurée à l'aide d'un audiomètre calibré selon les normes ISO 1964.
D'autres épreuves dont l'acoumétrie, l'audiométrie tonale supra-liminaire et l'audiométrie vocale sont à
même de fournir des renseignements utiles sur la capacité auditive du sujet.
La simulation persévérante est exceptionnelle en pratique d'expertise. L'exagération plus ou moins
consciente d'une déficience auditive est au contraire des plus fréquentes. Sa détection et son importance
seront basées sur un ensemble convergent d'épreuves appropriées.
Types de déficience auditive :
• déficience auditive de transmission (oreille externe, moyenne).
• déficience auditive de perception (oreille interne, nerf et voies nerveuses centrales).
• déficience auditive mixte (transmission et perception).
Art. 712.
Pourcentages d’invalidité des divers degrés de déficiences auditives
%
Perte moyenne de la courbe tonale
-
40 à 50 db
60 db
80 db
90 db et au-
dessus
-
40 à 50 db
60 db
0
0 à 5
10
20
25
0 à 5
0 à 15
20
30
35
10
20
30
45
50
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Perte moyenne de la courbe tonale
-
40 à 50 db
60 db
80 db
90 db et au-
dessus
-
40 à 50 db
60 db
0
0 à 5
10
20
25
0 à 5
0 à 15
20
30
35
10
20
30
45
50
Les chiffres représentant dans ce tableau la perte moyenne de la courbe tonale correspondent aux
moyennes arithmétiques des pertes auditives mesurées sur les fréquences 500, 1000 et 2000 Hertz en
conduction aérienne.
%
Art. 713.
Ainsi, l'évaluation de l'incapacitié auditive repose sur les résultats de
l"audiométrie tonale liminaire
voir article 712
Elle pourra de plus être influencée par les résultats d'épreuves tonales spéciales et vocales, lorsque certains
de ceux-ci rendent compte d'une audition sociale inférieure à celle que la perte moyenne tonale ne le laissait
prévoir :
%
Taux de majoration
1 à 10
Lorsqu'elle est justifiée, notamment par une épreuve d'audiométrie vocale, cette majoration peut également
être appliquée en cas de perte moyenne inférieure à 40 db sur les fréquences 500, 1000 et 2000 Hz en
conduction aérienne.
Le cumul de cet article avec les articles 712 et 714 ne peut dépasser le taux d'invalidité de 80 p.c..
C. Acouphènes
Selon leur intensité et leur répercussion sur la vie physique, les acouphènes peuvent être invalidants même
à l'état isolé.
%
Art. 714.
a) acouphènes isolés
0 à 5
b) acouphènes associés à une déficience auditive : taux de majoration
0 à 10
Le cumul de cet article avec les articles 712 et 713 ne peut dépasser le taux d'invalidité de 80 p.c..
D. Troubles vestibulaires
Les atteintes vestibulaires périphériques et/ou centrales s'accompagnent généralement de sensations
vertigineuses vraies et de troubles de l'équilibre.
Afin d'éviter toute confusion avec des sensations dites vertigineuses et qui peuvent correspondre
notamment à des lypothymies, des impressions de tête vide ou encore des manifestations visuelles
diverses, la recherche de l'origine vestibulaire des troubles s'appuiera :
• sur une anamnèse complète avec description détaillée de la symptomatologie vertigineuse subjective ;
• sur l'utilisation d'une batterie de tests labyrinthiques comprenant nécessairement : des épreuves stato-
kinétiques ; une recherche de nystagmus spontané et de position ; une épreuve rotatoire et une épreuve
calorique froide et chaude.
L'électronystagmographie peut constituer un document objectif et apporter des éléments de diagnostic plus
précis.
Dans le même esprit, la confrontation de ces éléments avec le contexte audiométrique et neurologique sera
essentielle.
%
Art. 715.
Vertiges, sans signe objectif, entraînant des troubles mineurs de la vie sociale et
suivant leur importance
0 à 5
Art. 716.
Vertiges, avec signe objectif, entraînant des troubles mineurs de la vie sociale
5 à 15
Art. 717.
Vertiges, avec signe objectif, entraînant des troubles majeurs de la vie sociale
15 à 30
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