Barème Officiel Belge des Invalidités (BOBI) - ORL
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Barème Officiel Belge des Invalidités (BOBI) Neuvième partie : Oto-Rhino-Laryngologie (*) Contenu I. Nez II. Sinus III . Pharynx IV. Oesophage V. Larynx VI. Trachée VII. Oreilles VIII. Nerfs crâniens I. Nez A. Sténoses nasales Seule entraîne une invalidité, la sténose relativement prononcée d'une ou des deux fosses nasales. Dans chaque cas particulier, on tiendra compte des conséquences de voisinage de la sténose et des complications à distance. 1. Sténose unilatérale Art. 685. Art. 686. Art. 687. Art. 688. Sténose unilatérale réduisant la perméabilité nasale : forme légère Sténose unilatérale réduisant la perméabilité nasale : forme moyenne Sténose unilatérale réduisant la perméabilité nasale : obstruction totale Sténose unilatérale avec complication locale et/ou trouble à distance % 0à3 3à5 5à7 6 à 10 2. Sténose bilatérale Art. 689. Art. 690. Art. 691. Sténose bilatérale réduisant la perméabilité nasale : forme légère Sténose bilatérale réduisant la perméabilité nasale : forme moyenne Sténose bilatérale réduisant la perméabilité nasale : a) obstruction totale b) obstruction totale avec complication locale et/ou trouble à distance % 3à5 5à7 7 à 10 10 à 15 3. Perforation de la cloison nasale Art. 692. Perforation de la cloison nasale entraînant une respiration bruyante et/ou des troubles trophiques % 5 à 10 B. Troubles olfactifs Les troubles olfactifs peuvent être dus à un obstacle mécanique qui empêche le contact du courant aérien avec la tâche olfactive (troubles de transmission), ou à une lésion de l'appareil nerveux olfactif (troubles de perception), et sont parfois associés à des troubles du goût. Art. 693. Troubles olfactifs selon l'importance % 5 à 15 C. Troubles par mutilation nasale Ces troubles ne seront évalués qu'après un délai raisonnable, même si une intervention plastique a été effectuée. % Barème Officiel Belge des Invalidités (BOBI) 1/6 Art. 694. a) troubles fonctionnels par mutilation nasale b) troubles esthétiques par mutilation nasale à évaluer selon les titres correspondants de ce chapitre à évaluer selon l'article 28ter D. Rhinorrhée céphalo-rachidienne La nature céphalo-rachidienne de l'écoulement nasal devra être confirmée par épreuves appropriées. Art. 695. a) rhinorrhée céphalo-rachidienne (période d'état) b) invalidité résiduelle après tarissement % 100 10 à 30 E. Troubles vasculo-sécrétoires Un traumatisme ou une exposition à certains agents physiques, chimiques et/ou infectieux est susceptible d'entraîner un trouble de caractère vasomoteur au niveau des muqueuses nasales. Selon son importance et le temps d'évolution, celui-ci sera au début réductible par les agents vasoconstricteurs (rhinite hypertrophique congestive), plus tard irréductible par ces mêmes agents (rhinite hypertrophique conjonctive). Cet état peut s'associer à une hypersécrétion de caractère séreux, séromuqueux ou mucopurulent. Dans certaines circonstances, les mêmes agents étiologiques peuvent entraîner une atrophie des muqueuses nasales avec réduction de la sécrétion, formation éventuelle de croûtes et/ou épistaxis à répétition. Art. 696. a) dysperméabilité par rhinite hypertrophique congestive ou conjonctive, sans hypersécrétion, selon l'importance b) dysperméabilité par rhinite hypertrophique congestive ou conjonctive, avec hypersécrétion, selon l'importance et la nature des sécrétions c) dysperméabilité par rhinite atrophique sans formation de croûtes d) dysperméabilité par rhinite atrophique avec formation de croûtes et/ou épistaxis e) taux de majoration pour cacosmie objective % 0 à 10 3 à 15 0à5 3 à 10 1à5 II. Sinus A. Les sinusites 1. Il faut entendre par sinusite une infection des cavités sinusales se manifestant par une suppuration constatée au niveau des méats moyens et/ou supérieurs ou éventuellement à la ponction, et non par la seule obscurité du sinus à la transillumination ou le seul voile radiologique. 2. Les sinusites peuvent être plus graves lorsqu'elles surviennent sur certains terrains (allergiques, vasomoteurs, dystrophiques, diatésiques, etc.). 3. Certaines formes de sinusite peuvent donner lieu à la formation de polypes. 4. Les sinusites peuvent se compliquer d'atteintes ophtalmologiques, neurologiques ou respiratoires. Dans ces cas, voir les chapitres correspondants. 1. Sinusites antérieures Art. 697. a) sinusite maxillaire purulente unilatérale, avec ou sans atteinte de l'ethmoïde b) sinusite maxillaire purulente bilatérale, avec ou sans atteinte de l'ethmoïde c) sinusite frontale purulente unilatérale, avec ou sans atteinte de l'ethmoïde d) sinusite frontale purulente bilatérale, avec ou sans atteinte de l'ethmoïde e) en cas de polypose réduisant la perméabilité nasale : taux de majoration f) en cas de fistule, de corps étranger inclus ou d'ostéite : taux de majoration Barème Officiel Belge des Invalidités (BOBI) % 5 à 10 20 à 30 10 à 15 20 à 40 1 à 10 1 à 10 2/6 Art. 698. % 10 à 15 20 à 40 1 à 10 1 à 10 a) sinusite postérieure purulente unilatérale b) sinusite postérieure purulente bilatérale c) en cas de polypose réduisant la perméabilité nasale : taux de majoration d) en cas de fistule, de corps étranger inclus ou d'ostéite : taux de majoration 3. Sinusites multiples ou pansinusites Art. 699. % 10 à 15 20 à 40 1 à 10 1 à 10 a) sinusite multiple ou pansinusite purulente unilatérale b) sinusite multiple ou pansinusite purulente bilatérale c) en cas de polypose réduisant la perméabilité nasale : taux de majoration d) en cas de fistule, de corps étranger inclus ou d'ostéite : taux de majoration B. Les autres affections À évaluer selon leurs répercussions fonctionnelles ou esthétiques : voir articles correspondants. III . Pharynx Le pharynx peut être le siège d'une pathologie de caractère mécanique (perte de substance, lésion sténosante) ou neurologique (parésie ou paralysie de nerfs crâniens). Ces lésions peuvent entraîner des troubles de la respiration, de l'appareil auditif, de la parole ou de la déglutition. Art. 700. a) troubles de la respiration nasale b) troubles de l'appareil auditif c) troubles de la parole d'origine mécanique ou neurologique d) troubles de la déglutition d'origine mécanique ou neurologique % assimilation aux articles 689 à 691 voir VII, A voir première partie, chapitre Ier et huitième partie, article 548 voir cinquième partie, art. 414 et 415, et huitième partie, système nerveux IV. Oesophage Voir système digestif : voir cinquième partie, chapitre III, articles 416, 417 et 418. V. Larynx Les affections laryngées peuvent entraîner des troubles phonatoires et/ou respiratoires. 1. Troubles vocaux Art. 701. Art. 702. % 0 à 10 10 à 30 Dysphonie seule Aphonie sans dyspnée 2. Troubles respiratoires Une paralysie récurrentielle bilatérale ou des affections sténosantes peuvent provoquer ces troubles respiratoires, appréciables par des épreuves fonctionnelles appropriées. Art. 703. Art. 704. Art. 705. Art. 706. Dyspnée légère n'apparaissant qu'au moment d'un effort physique Dyspnée moyenne compatible avec l'exercice d'une profession sédentaire Dyspnée permanente entravant l'exercice d'une profession sédentaire Trachéostomie (avec ou sans laryngectomie) ou trachéotomie permanente Barème Officiel Belge des Invalidités (BOBI) % 5 à 10 10 à 20 20 à 60 60 à 100 3/6 Art. 707. Se reporter aux articles précédents et procéder par addition des taux partiels prévus, sans que le total attribué pour ces troubles puisse dépasser 100 p.c. 4. Tuberculose laryngée Art. 708. % se référer au V, 1., 2., 3 Tuberculose laryngée VI. Trachée % Art. 709. Les affections trachéales doivent être évaluées sur les mêmes bases que les affections du larynx VII. Oreilles A. Affections de l'oreille externe (voir aussi affections cutanées et dommages esthétiques). % Art. 710. Art. 711. Affection de l'oreille externe sans sténose du conduit : a) affection unilatérale de l'oreille externe 0à3 b) affection bilatérale de l'oreille externe 0à6 Affection de l'oreille externe avec sténose du conduit. Elle peut entraîner un certain degré d'incapacité dans la mesure où elle entrave le nettoyage régulier du conduit, favorise le dépôt de cérumen ou fait obstacle au traitement d'une suppuration. a) affection unilatérale de l'oreille externe avec sténose du conduit b) affection bilatérale de l'oreille externe avec sténose du conduit 0 à 10 0 à 15 La sténose doit être très sévère pour déterminer par elle-même une diminution de l'acuité auditive : voir article 712. B. Déficiences auditives L'audiométrie tonale liminaire par voie aérienne et osseuse est à la base de l'évaluation de la déficience auditive. La perte auditive sera mesurée à l'aide d'un audiomètre calibré selon les normes ISO 1964. D'autres épreuves dont l'acoumétrie, l'audiométrie tonale supra-liminaire et l'audiométrie vocale sont à même de fournir des renseignements utiles sur la capacité auditive du sujet. La simulation persévérante est exceptionnelle en pratique d'expertise. L'exagération plus ou moins consciente d'une déficience auditive est au contraire des plus fréquentes. Sa détection et son importance seront basées sur un ensemble convergent d'épreuves appropriées. Types de déficience auditive : • déficience auditive de transmission (oreille externe, moyenne). • déficience auditive de perception (oreille interne, nerf et voies nerveuses centrales). • déficience auditive mixte (transmission et perception). Art. 712. Pourcentages d’invalidité des divers degrés de déficiences auditives Perte moyenne de la courbe tonale 40 à 50 db 60 db Barème Officiel Belge des Invalidités (BOBI) % - 40 à 50 db 60 db 80 db 90 db et audessus 0 0à5 10 0à5 0 à 15 20 10 20 30 20 30 45 25 35 50 4/6 Perte moyenne de la courbe tonale 40 à 50 db 60 db - 40 à 50 db 60 db 80 db 90 db et audessus 0 0à5 10 0à5 0 à 15 20 10 20 30 20 30 45 25 35 50 Les chiffres représentant dans ce tableau la perte moyenne de la courbe tonale correspondent aux moyennes arithmétiques des pertes auditives mesurées sur les fréquences 500, 1000 et 2000 Hertz en conduction aérienne. Art. 713. Ainsi, l'évaluation de l'incapacitié auditive repose sur les résultats de l"audiométrie tonale liminaire % voir article 712 Elle pourra de plus être influencée par les résultats d'épreuves tonales spéciales et vocales, lorsque certains de ceux-ci rendent compte d'une audition sociale inférieure à celle que la perte moyenne tonale ne le laissait prévoir : Taux de majoration % 1 à 10 Lorsqu'elle est justifiée, notamment par une épreuve d'audiométrie vocale, cette majoration peut également être appliquée en cas de perte moyenne inférieure à 40 db sur les fréquences 500, 1000 et 2000 Hz en conduction aérienne. Le cumul de cet article avec les articles 712 et 714 ne peut dépasser le taux d'invalidité de 80 p.c.. C. Acouphènes Selon leur intensité et leur répercussion sur la vie physique, les acouphènes peuvent être invalidants même à l'état isolé. Art. 714. % 0à5 0 à 10 a) acouphènes isolés b) acouphènes associés à une déficience auditive : taux de majoration Le cumul de cet article avec les articles 712 et 713 ne peut dépasser le taux d'invalidité de 80 p.c.. D. Troubles vestibulaires Les atteintes vestibulaires périphériques et/ou centrales s'accompagnent généralement de sensations vertigineuses vraies et de troubles de l'équilibre. Afin d'éviter toute confusion avec des sensations dites vertigineuses et qui peuvent correspondre notamment à des lypothymies, des impressions de tête vide ou encore des manifestations visuelles diverses, la recherche de l'origine vestibulaire des troubles s'appuiera : • sur une anamnèse complète avec description détaillée de la symptomatologie vertigineuse subjective ; • sur l'utilisation d'une batterie de tests labyrinthiques comprenant nécessairement : des épreuves statokinétiques ; une recherche de nystagmus spontané et de position ; une épreuve rotatoire et une épreuve calorique froide et chaude. L'électronystagmographie peut constituer un document objectif et apporter des éléments de diagnostic plus précis. Dans le même esprit, la confrontation de ces éléments avec le contexte audiométrique et neurologique sera essentielle. Art. 715. Art. 716. Art. 717. Vertiges, sans signe objectif, entraînant des troubles mineurs de la vie sociale et suivant leur importance Vertiges, avec signe objectif, entraînant des troubles mineurs de la vie sociale Vertiges, avec signe objectif, entraînant des troubles majeurs de la vie sociale Barème Officiel Belge des Invalidités (BOBI) % 0à5 5 à 15 15 à 30 5/6 E. Affections de l'oreille moyenne Le terme d'affection de l'oreille moyenne doit s'entendre dans son sens large, comprenant les atteintes évolutives et les séquelles spontanées ou thérapeutiques. Art. 718. Art. 719. Art. 720. Art. 721. % 5 10 10 20 Affection unilatérale de l'oreille moyenne, sans ostéite Affection bilatérale de l'oreille moyenne, sans ostéite Affection unilatérale de l'oreille moyenne, avec ostéite Affection bilatérale de l'oreille moyenne, avec ostéite Ces affections s'accompagnent souvent de déficit auditif. Il y a lieu de combiner un des taux prévus ci-dessus à celui alloué à la déficience auditive. F. Ostéite tuberculeuse du rocher Art. 722. Ostéite tuberculeuse du rocher % se référer à la rubrique E VIII. Nerfs crâniens Se référer à la huitième partie, chapitre Ier, rubrique E. (*) Une nouvelle version de ce BOBI doit faire l’objet d’une prochaine officialisation. Elle sera publiée dans les meilleurs délais. Source : Société Royale Belge d'Oto-Rhino-Laryngologie et de Chirurgie Cervico-Faciale Barème Officiel Belge des Invalidités (BOBI) 6/6
