L`Observatoire de l`emploi public

L’Observatoire de l’emploi public
Rapport annuel 2004-2005
MINISTÈRE DE LA FONCTION PUBLIQUE
Septembre 2005
La Documentation française

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© La Documentation française - Paris, 2006
ISBN 2-11-006060-3

Préface de Christian Jacob
Depuissacréationenjuillet2000,l’Observatoiredel’emploipublicalargementcontribué
à la connaissance de l’emploi public et à la mise en place de démarches de gestion prévisionnelle
des emplois, des effectifs et des compétences dans les trois fonctions publiques.
Ce rapport permet de mesurer le chemin accompli.
Au-delà des acquis désormais consolidés sur le dénombrement des emplois publics et sur les
méthodespermettantd’asseoirsansambiguïtédesanalysesoudescomparaisons,desétudessur
ladynamique del’emploi publicqui, jusqu’àune daterécente, n’étaientque peudéveloppées, se
sont multipliées. Ce rapport en présente plusieurs, riches d’enseignements pour le pilotage des
fonctions publiques : qu’il s’agisse de celle relative à l’attractivité de la fonction publique dans la
perspective du choc démographique, ou encore de celles concernant la localisation de l’emploi
public ou la mobilité des agents de la fonction publique territoriale.
Par ailleurs, les développements sur les démarches de gestion prévisionnelle des emplois, des
effectifs et des compétences (Gpeec) dans les trois fonctions publiques montrent que, du dis-
cours,on estpassé àdesréalisationsconcrètes.Levolumejointàce rapport,qui présenteles syn-
thèses des plans ministériels de Gpeec, est là pour le démontrer : aujourd’hui, les ministères
s’engagent résolument dans cette démarche stratégique. En effet, dans un contexte démogra-
phique qui va renforcer la concurrence avec le secteur privé sur le marché du travail, il apparaît
toutàfaitessentielquel’Étatcalibrebiensesrecrutements,ennombremaisaussienqualité.Ilest
tout aussi essentiel qu’il soit en mesure, dans un contexte budgétaire contraint, d’améliorer la
performancedeses servicespour faire partagerles progrès ainsiréalisés entrelesusagers quiuti-
lisent ces services, les personnels qui en assurent le bon fonctionnement et les contribuables qui
les financent.
Cette démarche mérite encore d’être consolidée.
Quecesoit dans la fonctionpubliquede l’État ou danslesfonctions publiques territoriale ethos-
pitalière,lesorientations retenuespour développercesdémarches sontnombreuses.L’améliora-
tion des systèmes d’information constitue à ce titre un axe de travail essentiel. L’enjeu est de
taille : mieux connaître pour mieux prévoir. Cela est indispensable pour que puisse se poursuivre
sur des bases solides le débat sur l’emploi public et ses évolutions. L’Observatoire de l’emploi
public y concourt pleinement.
Christian JACOB
Ministre de la Fonction publique
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Sommaire
Préface de Christian Jacob . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 3
Première partie
Le rapport annuel . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 9
Résumé . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 11
Introduction . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 23
CHAPITRE 1
La transparence de l’emploi public à travers le tableau de synthèse . . . . . . . 25
Des concepts clarifiés . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 25
Des critères de dénombrement définis . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 26
Plusieurs évaluations de l’emploi public proposées. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 31
CHAPITRE 2
L’analyse de l’emploi public dans les trois fonctions publiques . . . . . . . . . . . 39
La part des emplois de l’État en recul. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 39
Des non-titulaires relativement moins nombreux dans les ministères
et la fonction publique territoriale . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 48
La forte féminisation de la fonction publique. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 53
La qualification des emplois : des différences d’une fonction publique
à l’autre . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 59
CHAPITRE 3
D’autres angles pour l’analyse de l’emploi public . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 65
L’attractivité de la fonction publique en question face au choc
démographique . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 65
La mobilité dans la fonction publique territoriale : un enjeu pour la gestion
des ressources humaines . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 72
La localisation de l’emploi public : une première étude . . . . . . . . . . . . . . . . 76
Une mesure plus complète de l’insertion professionnelle des travailleurs
handicapés . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 80
CHAPITRE 4
La gestion prévisionnelle des emplois, des effectifs et des compétences
dans la fonction publique territoriale . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 85
Le développement des « conférences régionales pour l’emploi territorial
et la formation » . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 86
Le répertoire des métiers de la fonction publique territoriale actualisé. . . . . 94
CHAPITRE 5
La gestion prévisionnelle des emplois, des effectifs et des compétences
dans la fonction publique hospitalière . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 99
Le nouveau répertoire des métiers de la fonction publique hospitalière :
un outil pour la gestion prévisionnelle . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 101
La nécessaire prise en compte des réflexions plus globales sur l’offre
de soins . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 106
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