Diagramm des fonctions - Swiss Ice Hockey Federation

 SIHF
DIAGRAMME DES FONCTIONS et ORGANISATION DES COMPETENCES
Organe / Comité
AG
ANL Assemblée de la National League
1 Règlement technique, y c. annexes
Règlement pour l’autorisation de jouer en National League A et National League B, y c. annexes
ACC
D
ADRL
A
A
D
ATL
CSE
CSEA
C
C
CT
CSF
RefCom
CA
C
PCA
CN
D
CEO
CEN
Règl. org.
P
1.2
P
1.2
Règlement Label Talent
D
A
A
C
C
P
1.2
Règlement du Label de recrutement
D
A
A
C
C
P
1.2
Règlement de jeu Sport d’élite
D
C
P
1.2
Règlement de jeu section Sport d’élite
D
C
P
1.2
D
Règlement de jeu, annexes 1 à 4 (Sport d’élite)
Règlement ordre et sécurité Sport d’élite
ANL
Annexe 1 Règlement d’organisation
Règlement juridique
D
Règlement juridique, annexe 1 (Sport d’élite)
D
A
C
P
1.2
D
C
P
1.2
A
C
P
1.2
P
1.2
A
C
Règlement de publicité, annexe 1 (Sport d’élite)
Fixation des rémunérations du Comité du Sport d’élite
D
C
P
1.2
D
C
P
1.2
Définition du nombre de joueurs de nationalité étrangère en LN A et en LN B et dans les ligues Juniors Elite A et B
D
C
P
1.2
Définition du nombre de joueurs de nationalité étrangère autorisés à jouer la qualification pour la ligue en LN A et en LN B
D
C
P
1.2
Définition de la taille de la ligue et du nombre d’équipes autorisées à jouer en LN A et en LN B et dans les ligues Juniors Elite A et B
D
C
P
1.2
Définition du mode pour la LN A et la LN B et les ligues Juniors Elite A et B, y c. du mode de promotion/relégation, ainsi que de la qualification et des play-off/play-out
D
C
P
1.2
Définition du calendrier des matchs et des plans des matchs en LN A et en LN B et dans les ligues Juniors Elite A et B (y c. tours supplémentaires)
D
C
P
D
C
P
D
C
P
C
A
D
P
Stratégie concernant les coaches et les formateurs (sections Sport d’élite et promotion des talents)
C
A
D
P
1.2
Stratégie concernant les arbitres (sections Sport d’élite et promotion des talents)
C
A
D
P
1.2
Définition des conditions de participation et du déroulement du jeu dans les compétitions nationales et internationales en dehors des championnats de LN A, de LN B et de Juniors
Elite A et B
Droits et portée de la commercialisation centralisée et distribution des recettes des droits de commercialisation centralisés entre les clubs de NL
Stratégie du Sport d’élite (sections Sport d’élite et promotion des talents)
A
C
1.2
1.2
1.2
A
1.2
ADRL Assemblée des délégués de la Regio League
Règlement technique, y c. annexes
D
A
A
C
C
P
2.2
Règlement du Label Talent
D
A
A
C
C
P
2.2
Règlement du Label de recrutement
D
A
A
C
C
P
2.2
Règlement pour l’attribution de l’autorisation de jouer et la formation dans le Sport Espoir et Amateur (Novices Elite), y c. annexe 1
D
C
P
2.2
Règlement de jeu du Sport Espoir et Amateur et du Sport féminin
D
C
C
P
2.2
Règlement de jeu sections Sport Espoir et Amateur et Sport féminin
D
C
C
P
2.2
A
C
C
P
2.2
C
P
2.2
P
2.2
P
2.2
P
2.2
D
Règlement de jeu annexes 1 à 4 (Sport Espoir et Amateur et Sport féminin)
D
C
Règlement juridique
D
A
C
Règlement juridique, annexe 2 (Sport Espoir et Amateur et Sport féminin)
D
A
C
C
Règlement de publicité, annexe 2 (Sport Espoir et Amateur et Sport féminin)
Fixation des rémunérations du Comité du Sport Espoir et Amateur et du comité du Sport féminin
D
C
C
D
C
C
P
2.2
Définition des conditions de participation et du déroulement du jeu dans les compétitions nationales et internationales en dehors de la Regio League
D
C
P
2.2
Droits et portée de la commercialisation centralisée et distribution des recettes des droits de commercialisation centralisés entre les clubs de Regio League
D
C
P
2.2
Stratégie du Sport Espoir et Amateur
C
A
D
P
2.2
Stratégie du Sport féminin
Stratégie concernant les coaches et les formateurs (sections Sport Espoir, Sport Amateur et Sport féminin)
C
A
A
D
P
2.2
C
A
A
D
P
2.2
Stratégie concernant les arbitres (sections Sport Espoir, Sport Amateur et Sport féminin)
C
A
A
D
P
2.2
Règlement ordre et sécurité Sport Espoir et Amateur et Sport féminin
A
C
ALT Assemblée du Label Talent
Règlement
3.2
Règlement
3.2
Règlement
3.2
Règlement
3.2
Règlement
3.2
Règlement
3.2
Règlement
Gestion et définition de la liste de critères et appréciation des critères pour le calcul des fonds d’encouragement
3.2
Fixation de la rémunération du Comité technique
3.2
Définition de la taille des ligues et du nombre d’équipes au sein des ligues Label Talent
3.2
Définition du mode de promotion/relégation ainsi que de la qualification et des play-off/play-out au sein des ligues Label Talent
3.2
Définition du calendrier des matchs et du plan de matchs au sein des ligues Label Talent
3.2
Définition des conditions de participation et du déroulement du jeu dans les compétitions nationales et internationales en dehors des ligues Label Talent
3.2
Droits et portée de la commercialisation centralisée et distribution des recettes des droits de commercialisation centralisés entre les clubs du Label Talent
Stratégie du Sport d’élite (section de la promotion des talents)
3.2
SIHF Diagramme des fonctions 1.1.2017
3.2
3.2
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Version du 23.11.2016
SIHF
DIAGRAMME DES FONCTIONS et ORGANISATION DES COMPETENCES
Organe / Comité
AG
CSE Comité du Sport d’élite
Règlement technique, y c. annexes
ACC
D
Règlement pour l’attribution de l’autorisation de jouer Sport d’élite (sections Sport d’élite et promotion des talents), y c. annexes 1 à 5
ANL
ADRL
A
A
ATL
Annexe 1 Règlement d’organisation
CSE
CSEA
C
C
CT
D
C
Règlement du Label Talent
D
A
C
C
Règlement du Label de recrutement
D
A
C
C
Règlement de jeu
D
Règlement de jeu section Sport d’élite
D
Règlement de jeu, annexes 1 à 4 (Sport d’élite)
Règlement ordre et sécurité Sport d’élite
CSF
RefCom
CA
PCA
CN
D
CEO
CEN
Règl. org.
P
4.2
P
4.2
P
4.2
P
4.2
A
C
P
4.2
D
C
P
4.2
A
C
P
4.2
D
C
P
4.2
Règlement juridique
D
A
C
P
4.2
Règlement juridique, annexe 1 (Sport d’élite)
D
A
C
P
4.2
D
C
A
P
4.2
D
I
P
4.2
P
4.2
Règlement de publicité, annexe 1 (Sport d’élite)
Règlement des entraîneurs, annexe 1 (Sport d’élite)
R
D
R
D
C
A
Stratégie concernant les coaches et les formateurs (sections Sport d’élite et promotion des talents)
C
A
Stratégie concernant les arbitres (sections Sport d’élite et promotion des talents)
C
A
Définition du domaine de l’arbitrage pour la LN A et la LN B et les ligues Juniors Elite A et B, y c. la rémunération des arbitres
Définition des aspects importants pour le déroulement de jeu de Ligue Nationale, notamment en ce qui concerne la consultation des images TV, les heures des débuts des matchs
et la procédure de sélection pour les play-off, etc.
Stratégie du Sport d’élite (sections Sport d’élite et promotion des talents)
A
P
C
C
4.2
D
P
A
D
P
4.2
D
P
4.2
4.2
CSEA Comité du Sport Espoir et Amateur
Règlement technique, y c. annexes
D
P
5.2
Règlement du Label Talent
D
A
A
A
C
C
P
5.2
Règlement du Label de recrutement
D
A
C
C
P
5.2
P
5.2
P
5.2
D
Règlement pour l’attribution de l’autorisation de jouer et la formation dans le Sport Espoir et Amateur (Novices Elite), y c. annexe 1
D
Règlement de jeu
Règlement de jeu section Sport Espoir et Amateur et Sport féminin
D
Règlement de jeu annexes, 1 à 4 (Sport Espoir et Amateur et Sport féminin)
Règlement ordre et sécurité Sport Espoir et Amateur et Sport féminin
C
C
A
C
D
C
C
P
5.2
A
C
C
P
5.2
D
C
C
P
5.2
P
5.2
P
5.2
A
P
5.2
I
P
5.2
Règlement juridique
D
A
C
Règlement juridique, annexe 2 (Sport Espoir et Amateur et Sport féminin)
D
A
C
C
D
C
C
D
C
Règlement de publicité, annexe 2 (Sport Espoir et Amateur et Sport féminin)
Règlement des entraîneurs, annexe 2 (Sport Espoir et Amateur et Sport féminin)
Fixation de la rémunération des arbitres pour le Sport Espoir et Amateur
C
R
Définition du nombre de joueurs de nationalité étrangère dans les ligues du Sport Espoir et Amateur, resp. du nombre de joueurs étrangers dans les tours de promotion/relégation
D
D
Définition de la taille des ligues et du mode de promotion/relégation au sein des ligues du Sport Espoir et Amateur
A
P
D
Stratégie du Sport Espoir et Amateur
C
A
Stratégie du Sport féminin
Stratégie concernant les coaches et les formateurs (sections Sport Espoir, Sport Amateur et Sport féminin)
C
A
C
A
Stratégie concernant les arbitres (sections Sport Espoir, Sport Amateur et Sport féminin)
C
A
C
A
C
A
A
C
P
5.2
5.2
P
5.2
D
P
5.2
D
P
5.2
D
P
5.2
D
P
5.2
CT Comité technique
Règlement du Label Talent
D
A
C
C
P
6.2
Règlement du Label de recrutement
D
A
C
C
6.2
C
D
P
P
Stratégie du Sport Espoir et Amateur (section Sport Espoir, y c. Label de recrutement et projets de sport populaire)
C
A
C
D
P
6.2
Stratégie concernant les coaches et les formateurs (sections promotion des talents et Sport Espoir)
C
A
C
D
P
6.2
C
Stratégie du Sport d’élite (section promotion des talents)
SIHF Diagramme des fonctions 1.1.2017
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A
Version du 23.11.2016
SIHF
DIAGRAMME DES FONCTIONS et ORGANISATION DES COMPETENCES
Organe / Comité
AG
ACC
ANL
ADRL
ATL
CSE
Annexe 1 Règlement d’organisation
CSEA
CT
CSF
RefCom
CA
PCA
CN
D
CEO
CEN
Règl. org.
CSF Comité du Sport féminin
D
C
C
P
7.2
A
C
C
P
7.2
D
C
C
P
7.2
A
C
C
P
7.2
Règlement de publicité, annexe 2 (section Sport féminin)
Fixation des rémunérations du Comité du Sport Espoir et Amateur et du Comité du Sport féminin
D
C
C
P
7.2
7.2
Fixation de la rémunération des arbitres dans le Sport féminin
R
P
P
Règlement de jeu section Sport Espoir et Amateurs et Sport féminin
D
Règlement de jeu annexe, 1 à 4 (Sport Espoir et Amateur et Sport féminin)
Règlement ordre et sécurité Sport Espoir et Amateur et Sport féminin
D
Règlement juridique, annexe 2 (section Sport féminin)
D
A
C
A
D
7.2
Définition du nombre de joueuses de nationalité étrangère dans les ligues du Sport féminin
R
D
P
7.2
Définition du calendrier des matchs pour les ligues du Sport féminin
R
D
P
7.2
Définition de la taille des ligues et du mode de promotion/relégation au sein des ligues du Sport féminin
R
D
P
Adoption de dispositions particulières en cas de relégation volontaire/de retrait et prise de décision sur l’autorisation de participer à des matchs de finale pour des équipes
reléguées volontairement en ligue inférieure lors de la dernière ou l’avant-dernière saison
R
Décision sur l’admission d’équipes étrangères dans les ligues du Sport féminin
R
Définition de la politique de convocation et de l’organisation du calendrier pour les équipes de sélection
D
P
7.2
7.2
D
P
7.2
D
P
7.2
Stratégie du Sport féminin
Stratégie concernant les coaches et les formateurs (section Sport féminin)
C
A
A
D
P
7.2
C
A
A
D
P
7.2
Stratégie concernant les arbitres (section Sport féminin)
C
A
A
D
P
7.2
A
P
8.2
P
P
8.2
D
A
A
A
C
P
8.2
C
RefCom Referee Committee
R
Définition de l’organisation de l’arbitrage pour la LN A et la LN B et les ligues Juniors Elite A et B, y c. rémunération des arbitres
Fixation des rémunérations des arbitres pour le Sport Espoir et Amateur
D
R
Fixation des rémunérations des arbitres pour le Sport féminin
D
R
C
Stratégie concernant les arbitres
C
A
A
D
8.2
8.2
8.2
8.2
8.2
8.2
8.2
SIHF Diagramme des fonctions 1.1.2017
Page 3 de 5
Version du 23.11.2016
SIHF
DIAGRAMME DES FONCTIONS et ORGANISATION DES COMPETENCES
Organe / Comité
AG
ACC
ANL
ADRL
ATL
Annexe 1 Règlement d’organisation
CSE
CSEA
CT
CSF
RefCom
CA
PCA
CN
D
CEO
CEN
Règl. org.
CA Conseil d’administration
103 Règlement d’organisation
I
C
C
C
C
D
I
C
P
9.2
104 Règlement du personnel
105 Règlement régissant les frais des fonctionnaires
I
C
C
C
C
D
I
C
P
9.2
I
C
C
C
C
D
I
C
P
9.2
D
I
C
P
9.2
C
C
C
C
107 Règlement des entraîneurs
C
C
C
C
D
P
108 Règlement de publicité
109 Fixation des rémunérations de l’Assemblée générale, de l’Assemblée de la NL, des délégués du Sport Espoir et Amateur, des Assemblées régionales et de la Direction
C
C
C
C
D
I
P
C
C
C
C
P
P
9.2
D
P
9.2
D
P
9.2
P
9.2
P
9.2
I
106 Règlement régissant les frais des collaborateurs (en général et collaborateurs à fonction dirigeante)
9.2
9.2
9.2
D
110 Approbation du budget de la SIHF et des sociétés affiliées
A
111 Approbation des coûts pour les charges des postes non budgétisés > CHF 100'000
I
D
112 Compétence de transfert budgétaire > CHF 100'000
D
113 Conclusion de contrats à durée déterminée de plusieurs années > CHF 100'000
114 Elaboration des planifications prévisionnelles (par ex. en cas de pandémie) et adoption de ces dernières de manière contraignante pour la SIHF
I
P
D
115 Définition des critères pour l’élection/la révocation de membres
P
D
9.2
PCA Président du Conseil d’administration
10.1
D
116 Préparation et présidence des séances du Conseil d’administration de surveillance de la mise en œuvre des décisions
117 Interlocuteur du CEO et du CFO (les interlocuteurs des autres membres de la Direction au niveau du CA sont les deux Vice-présidents du Conseil d’administration)
D
10.1
11.2
CN Comité de nomination
118
Assistance au Conseil d’administration dans toutes les questions relatives au personnel relevant de son domaine de compétences, notamment la sélection et l’évaluation de
candidats pour la Direction et les comités du Conseil d’administration
D
P
C
119 Définition des conditions d’engagement du CEO et des membres de la Direction
I
D
C
11.2
120 Convention d’objectifs avec le CEO, y c. contrôle des objectifs et évaluation du CEO
I
D
P
11.2
D Direction
121 Consultation de tous les règlements
122 Préparation et mise en œuvre des décisions du Conseil d’administration, de l’Assemblée de la National League, de l’Assemblée des délégués de la Regio League et des comités
C
12.4
P
12.4
123 Elaboration, développement et contrôle des stratégies sportives et des stratégies commerciales
P
124 Planification et prise de décision dans le domaine de toutes les équipes nationales, notamment en ce qui concerne le calendrier des matchs, la procédure de convocation,
l’organisation du calendrier, etc.
Soumission de propositions à l’attention du Conseil d’administration portant sur l’élection et la révocation des head coaches des équipes nationales messieurs et
125
dames et du head coach de l’équipe nationale U20 messieurs
Election et révocation de tous les coaches des équipes nationales masculines et féminines, à l’exception des head coaches des équipes nationales A masculine et féminine et du
head coach de l’équipe nationale U20 masculine
127 Election et révocation des membres du staff de toutes les équipes nationales masculines et féminines
126
I
I
I
I
I
I
I
D
I
12.4
D
P
D
D
C
12.4
C
12.4
C
12.4
I
12.4
128 Création et fermeture de filiales
129 Acquisition, cession et nantissement de participations à d’autres sociétés
I
I
I
A
D
12.4
I
I
I
A
D
12.4
130 Acquisition ou cession d’entreprises ou de parties d’entreprises
I
I
I
A
D
12.4
Toute opération de change, d’emprunt, de mise en gage, d’octroi de prêts, de constitution de garanties, d’octroi de cautionnement et toute autre affaire présentant
131
des risques particuliers
I
A
D
12.4
MD Membres de la Direction
132 Réalisation des objectifs stratégiques, opérationnels et quantitatifs fixés dans le cadre de leur domaine de responsabilité
133 Développement de leur propre domaine de responsabilité aux niveaux sportif et commercial ; réalisation de projets si nécessaire (projets propres ou sur mandat du CA/de la
Direction)
Etablissement et surveillance d’une structure de direction et d’organisation correspondant aux besoins des différents domaines, en respectant le principe de
délégation et de compétences
135 Représentation des intérêts de leur domaine d’activité, respectivement des divisions y relatives envers les autres divisions et des organes supérieurs
134
D
I
D
C
D
D
I
12.4
12.4
I
12.4
12.4
136 Etablissement du budget et responsabilité budgétaire pour leur domaine d’activité
D
I
12.4
137 Approbation des coûts pour les charges des postes non budgétisés <= CHF 50'000
D
A
12.4
138 Compétence de transfert budgétaire <= CHF 50'000
D
I
12.4
139 Comptes rendus réguliers sur la marche des affaires à l’attention du CEO à l’occasion des séances de la Direction
D
I
D
I
I
140 Reporting général régulier des membres de la Direction aux Comités qu’ils dirigent
141 Pouvoir d’instruction administratif sur les collaborateurs directement subordonnés
142 Mise en œuvre des stratégies dans leurs domaines de responsabilité respectifs (fixation des priorités, allocation des ressources)
SIHF Diagramme des fonctions 1.1.2017
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I
I
I
I
12.4
I
12.4
D
I
12.4
D
C
12.4
Version du 23.11.2016
SIHF
DIAGRAMME DES FONCTIONS et ORGANISATION DES COMPETENCES
Organe / Comité
AG
ACC
ANL
ADRL
ATL
CSE
Annexe 1 Règlement d’organisation
CSEA
CT
CSF
RefCom
CA
PCA
CN
D
CEO
P
D
CEN
Règl. org.
CEO Chief Executive Officer
143
Réalisation des objectifs stratégiques et définition des principaux axes opérationnels et des priorités ainsi que mise à disposition des ressources matérielles et personnelles
nécessaires à cet effet
I
144 Direction, supervision et coordination des autres membres de la Direction
145
146
Information régulière à l’attention du Conseil d’administration sur la marche générale des affaires ; le CEO peut déléguer cette tâche à d’autres membres de la Direction
Direction de tous les domaines commerciaux qui ne sont pas attribués à un autre membre de la Direction ; la direction de ces domaines commerciaux peut être déléguée à
d’autres membres dirigeants, qui portent ordinairement le titre de « Responsable du département XY »/« Head of XY »
I
I
D
D
147 Développement du positionnement du produit Swiss Ice Hockey
D
148 Représentation et défense des intérêts de la Swiss Ice Hockey Federation à l’extérieur. Le CEO peut déléguer une partie des relations publiques
D
149
13.3
13.3
D
Représentation de la SIHF auprès des deux organisations faîtières Swiss Olympic et IIHF. Le CEO peut déléguer certains travaux effectués au sein des associations faîtières à
d’autres membres de la Direction
150 Le CEO est en contact avec différentes parties prenantes tels que les partenaires, les sponsors, les clubs, les organisations proches et les organisations de droit public
151 Pouvoir d’instruction administratif sur les collaborateurs qui lui sont directement subordonnés (membres de la Direction, responsables de départements, collaborateurs des étatsmajors)
D
13.3
13.3
13.3
13.3
13.3
13.3
D
D
152 Approbation des coûts pour les charges des postes non budgétisés <= CHF 100'000
I
I
P
D
153 Compétence de transfert budgétaire <= CHF 100'000
I
I
P
D
13.3
13.3
D
154 Conclusion de contrats à durée déterminée de plusieurs années <= CHF 100'000
D
13.3
P
D
13.3
P
D
13.3
155 Fixation de la rémunération des collaborateurs sans fonction de direction et des organes spécialisés dans le cadre des budgets
156 Constitution de commissions, d’organes spécialisés et de groupes de projet
157 Adaptation et restructuration des organes transversaux en accord avec les autres membres de la Direction
I
CEN Comité des équipes nationales
158 Consultation de la Direction sur l’élection et la révocation de tous les coaches et les membres du staff de toutes les équipes nationales
159 Consultation de la Direction dans la planification concernant toutes les équipes nationales, comme par exemple le calendrier des matchs, la procédure de convocation,
l’organisation du calendrier, etc.
160 Consultation de la Direction sur d’autres questions concernant les équipes nationales et qui sont soumises au CEN par la Direction
I
I
I
I
I
I
I
I
I
D
D
D
C
14.1
C
14.1
C
14.1
Légende :
P
Soumission de propositions, resp. droit de proposition, resp. obligation de préparer, planifier et élaborer des propositions et obligation de mise en œuvre des décisions.
D * Décision, y c. contrôle de la mise en œuvre
A
Approbation de propositions pour transmission ultérieure ; comprend les droits de véto et de rejet et la possibilité d’intégrer ses propres propositions.
I
Droit d’information ; comprend le droit à être informé ultérieurement de manière formelle sur une décision particulière.
C
Consultation ; droit à être consulté avant une prise de décision ; obligation de collaboration ; droit de s’adresser à l’autorité supérieure
Référendum facultatif
R
* La compétence décisionnelle (D) comprend toujours le droit de présenter des demandes
SIHF Diagramme des fonctions 1.1.2017
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Version du 23.11.2016