Diagramm des fonctions - Swiss Ice Hockey Federation

DIAGRAMME DES FONCTIONS et ORGANISATION DES COMPETENCES
SIHF Annexe 1 Règlement d’organisation
SIHF Diagramme des fonctions 1.1.2017
Page 1 de 5
Version du 23.11.2016
AG ACC ANL ADRL ATL CSE CSEA CT CSF
RefCom CA PCA CN D CEO CEN
R è gl. org.
Organe / Comit é
ANL Assembl é e de la National League
1
Règlement technique, y c. annexes D A A C C
P 1.2
Règlement pour l’autorisation de jouer en National League A et National League B, y c. annexes D C
P 1.2
R è glement Label Talent
D A A C C
P 1.2
R è glement du Label de recrutement
D A A C C
P 1.2
R è glement de jeu Sport d ’é lite
D C
P 1.2
R è glement de jeu section Sport d ’é lite
D C
P 1.2
R è glement de jeu, annexes 1 à 4 (Sport d ’é lite)
D A C
P 1.2
R è glement ordre et s é curit é Sport d ’é lite
D C
P 1.2
R è glement juridique
D A C
P 1.2
R è glement juridique, annexe 1 (Sport d ’é lite)
D A C
P 1.2
R è glement de publicit é , annexe 1 (Sport d ’é lite)
D C
A P 1.2
Fixation des rémunérations du Comité du Sport d’élite D C
P 1.2
Définition du nombre de joueurs de nationalité étrangère en LN A et en LN B et dans les ligues Juniors Elite A et B D C
P 1.2
Définition du nombre de joueurs de nationalité étrangère autorisés à jouer la qualification pour la ligue en LN A et en LN B D C
P 1.2
Définition de la taille de la ligue et du nombre d’équipes autorisées à jouer en LN A et en LN B et dans les ligues Juniors Elite A et B D C
P 1.2
D é finition du mode pour la LN A et la LN B et les ligues Juniors Elite A et B, y c. du mode de promotion/rel é gation, ainsi que de la qualification et des play-off/play-out
D C
P 1.2
D é finition du calendrier des matchs et des plans des matchs en LN A et en LN B et dans les ligues Juniors Elite A et B (y c. tours suppl é mentaires)
D C
P 1.2
D é finition des conditions de participation et du d é roulement du jeu dans les comp é titions nationales et internationales en dehors des championnats de LN A, de LN B et de Juniors
Elite A et B
D C
P 1.2
Droits et port é e de la commercialisation centralis é e et distribution des recettes des droits de commercialisation centralis é s entre les clubs de NL
D C
P 1.2
Stratégie du Sport d’élite (sections Sport d’élite et promotion des talents) C A
D P A 1.2
Stratégie concernant les coaches et les formateurs (sections Sport d’élite et promotion des talents) C A
D P 1.2
Stratégie concernant les arbitres (sections Sport d’élite et promotion des talents) C A
C D P 1.2
ADRL Assembl é e des d é l é gu é s de la Regio League
Règlement technique, y c. annexes D A A C C
P 2.2
R è glement du Label Talent
D A A C C
P 2.2
R è glement du Label de recrutement
D A A C C
P 2.2
R è glement pour l ’ attribution de l ’ autorisation de jouer et la formation dans le Sport Espoir et Amateur (Novices Elite), y c. annexe 1
D C
P 2.2
R è glement de jeu du Sport Espoir et Amateur et du Sport f é minin
D C C
P 2.2
R è glement de jeu sections Sport Espoir et Amateur et Sport f é minin
D C C
P 2.2
R è glement de jeu annexes 1 à 4 (Sport Espoir et Amateur et Sport f é minin)
D A C C
P 2.2
R è glement ordre et s é curit é Sport Espoir et Amateur et Sport f é minin
D C C
P 2.2
R è glement juridique
D A C
P 2.2
R è glement juridique, annexe 2 (Sport Espoir et Amateur et Sport f é minin)
D A C C
P 2.2
R è glement de publicit é , annexe 2 (Sport Espoir et Amateur et Sport f é minin)
D C C
A P 2.2
Fixation des rémunérations du Comité du Sport Espoir et Amateur et du comité du Sport féminin D C C
P 2.2
D é finition des conditions de participation et du d é roulement du jeu dans les comp é titions nationales et internationales en dehors de la Regio League
D C
P 2.2
Droits et port é e de la commercialisation centralis é e et distribution des recettes des droits de commercialisation centralis é s entre les clubs de Regio League
D C
P 2.2
Strat é gie du Sport Espoir et Amateur
C A
D P 2.2
Strat é gie du Sport f é minin
C A A
D P 2.2
Stratégie concernant les coaches et les formateurs (sections Sport Espoir, Sport Amateur et Sport féminin)
C A A
D P 2.2
Stratégie concernant les arbitres (sections Sport Espoir, Sport Amateur et Sport féminin)
C A A
C D P 2.2
ALT Assembl é e du Label Talent
R è glement
3.2
R è glement
3.2
R è glement
3.2
R è glement
3.2
R è glement
3.2
R è glement
3.2
R è glement
3.2
Gestion et définition de la liste de critères et appréciation des critères pour le calcul des fonds d’encouragement
3.2
Fixation de la rémunération du Comité technique
3.2
Définition de la taille des ligues et du nombre d’équipes au sein des ligues Label Talent
3.2
D é finition du mode de promotion/rel é gation ainsi que de la qualification et des play-off/play-out au sein des ligues Label Talent
3.2
D é finition du calendrier des matchs et du plan de matchs au sein des ligues Label Talent
3.2
D é finition des conditions de participation et du d é roulement du jeu dans les comp é titions nationales et internationales en dehors des ligues Label Talent
3.2
Droits et port é e de la commercialisation centralis é e et distribution des recettes des droits de commercialisation centralis é s entre les clubs du Label Talent
3.2
Stratégie du Sport d’élite (section de la promotion des talents)
3.2

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SIHF Annexe 1 Règlement d’organisation
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Organe / Comit é
AG ACC ANL ADRL ATL CSE CSEA CT CSF RefCom CA PCA CN D CEO CEN
R è gl. org.
CSE Comit é du Sport d ’é lite
Règlement technique, y c. annexes D A A C C
P 4.2
Règlement pour l’attribution de l’autorisation de jouer Sport d’élite (sections Sport d’élite et promotion des talents), y c. annexes 1 à 5 D C
P 4.2
R è glement du Label Talent
D A C C
P 4.2
R è glement du Label de recrutement
D A C C
P 4.2
R è glement de jeu
D A C
P 4.2
R è glement de jeu section Sport d ’é lite
D C
P 4.2
R è glement de jeu, annexes 1 à 4 (Sport d ’é lite)
D A C
P 4.2
R è glement ordre et s é curit é Sport d ’é lite
D C
P 4.2
R è glement juridique
D A C
P 4.2
R è glement juridique, annexe 1 (Sport d ’é lite)
D A C
P 4.2
R è glement de publicit é , annexe 1 (Sport d ’é lite)
D C
A P 4.2
R è glement des entra î neurs, annexe 1 (Sport d ’é lite)
D
I P 4.2
Définition du domaine de l’arbitrage pour la LN A et la LN B et les ligues Juniors Elite A et B, y c. la rémunération des arbitres
R D
A P 4.2
Définition des aspects importants pour le déroulement de jeu de Ligue Nationale, notamment en ce qui concerne la consultation des images TV, les heures des débuts des matchs
et la
p
rocédure de sélection
p
our les
p
la
y
-off
,
etc.
R D
P 4.2
Stratégie du Sport d’élite (sections Sport d’élite et promotion des talents) C A C
D P A 4.2
Stratégie concernant les coaches et les formateurs (sections Sport d’élite et promotion des talents) C A
D P 4.2
Stratégie concernant les arbitres (sections Sport d’élite et promotion des talents) C A
C D P 4.2
CSEA Comit é du Sport Espoir et Amateur
Règlement technique, y c. annexes D A A C C
P 5.2
R è glement du Label Talent
D A C C
P 5.2
R è glement du Label de recrutement
D A C C
P 5.2
R è glement pour l ’ attribution de l ’ autorisation de jouer et la formation dans le Sport Espoir et Amateur (Novices Elite), y c. annexe 1
D C
P 5.2
R è glement de jeu
D A C
P 5.2
R è glement de jeu section Sport Espoir et Amateur et Sport f é minin
D C C
P 5.2
R è glement de jeu annexes, 1 à 4 (Sport Espoir et Amateur et Sport f é minin)
D A C C
P 5.2
R è glement ordre et s é curit é Sport Espoir et Amateur et Sport f é minin
D C C
P 5.2
R è glement juridique
D A C
P 5.2
R è glement juridique, annexe 2 (Sport Espoir et Amateur et Sport f é minin)
D A C C
P 5.2
R è glement de publicit é , annexe 2 (Sport Espoir et Amateur et Sport f é minin)
D C C
A P 5.2
R è glement des entra î neurs, annexe 2 (Sport Espoir et Amateur et Sport f é minin)
D C
I P 5.2
Fixation de la rémunération des arbitres pour le Sport Espoir et Amateur R D
A P 5.2
Définition du nombre de joueurs de nationalité étrangère dans les ligues du Sport Espoir et Amateur, resp. du nombre de joueurs étrangers dans les tours de promotion/relégation
D
P 5.2
Définition de la taille des ligues et du mode de promotion/relégation au sein des ligues du Sport Espoir et Amateur D
P 5.2
Strat é gie du Sport Espoir et Amateur
C A C
D P 5.2
Strat é gie du Sport f é minin
C A A
D P 5.2
Stratégie concernant les coaches et les formateurs (sections Sport Espoir, Sport Amateur et Sport féminin)
C A C A
D P 5.2
Stratégie concernant les arbitres (sections Sport Espoir, Sport Amateur et Sport féminin)
C A A
C D P 5.2
CT Comit é technique
R è glement du Label Talent
D A C C
P 6.2
R è glement du Label de recrutement
D A C C
P 6.2
Stratégie du Sport d’élite (section promotion des talents)
C A C
D P
Stratégie du Sport Espoir et Amateur (section Sport Espoir, y c. Label de recrutement et projets de sport populaire)
C A C
D P 6.2
Stratégie concernant les coaches et les formateurs (sections promotion des talents et Sport Espoir)
C A C
D P 6.2

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SIHF Annexe 1 Règlement d’organisation
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Organe / Comit é
AG ACC ANL ADRL ATL CSE CSEA CT CSF RefCom CA PCA CN D CEO CEN
R è gl. org.
CSF Comit é du Sport f é minin
R è glement de jeu section Sport Espoir et Amateurs et Sport f é minin
D C C
P 7.2
R è glement de jeu annexe, 1 à 4 (Sport Espoir et Amateur et Sport f é minin)
D A C C
P 7.2
R è glement ordre et s é curit é Sport Espoir et Amateur et Sport f é minin
D C C
P 7.2
R è glement juridique, annexe 2 (section Sport f é minin)
D A C C
P 7.2
R è glement de publicit é , annexe 2 (section Sport f é minin)
D C C
A P 7.2
Fixation des rémunérations du Comité du Sport Espoir et Amateur et du Comité du Sport féminin D C
P 7.2
Fixation de la rémunération des arbitres dans le Sport féminin R D
A P
7.2
Définition du nombre de joueuses de nationalité étrangère dans les ligues du Sport féminin R D
P
7.2
Définition du calendrier des matchs pour les ligues du Sport féminin R D
P
7.2
Définition de la taille des ligues et du mode de promotion/relégation au sein des ligues du Sport féminin R D
P
7.2
Adoption de dispositions particulières en cas de relégation volontaire/de retrait et prise de décision sur l’autorisation de participer à des matchs de finale pour des équipes
reléguées volontairement en ligue inférieure lors de la dernière ou l’avant-dernière saison
R D
P
7.2
Décision sur l’admission d’équipes étrangères dans les ligues du Sport féminin R D
P
7.2
Définition de la politique de convocation et de l’organisation du calendrier pour les équipes de sélection D
P
7.2
Strat é gie du Sport f é minin
C A A
D P 7.2
Stratégie concernant les coaches et les formateurs (section Sport féminin)
C A A
D P 7.2
Stratégie concernant les arbitres (section Sport féminin)
C A A
C D P 7.2
RefCom Referee Committee
Définition de l’organisation de l’arbitrage pour la LN A et la LN B et les ligues Juniors Elite A et B, y c. rémunération des arbitres
R D
A P 8.2
Fixation des rémunérations des arbitres pour le Sport Espoir et Amateur R D
A P 8.2
Fixation des rémunérations des arbitres pour le Sport féminin R D
A P
8.2
Strat é gie concernant les arbitres
C C A A A
C D P 8.2
8.2
8.2
8.2
8.2
8.2
8.2

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SIHF Annexe 1 Règlement d’organisation
SIHF Diagramme des fonctions 1.1.2017
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AG ACC ANL ADRL ATL CSE CSEA CT CSF
RefCom CA PCA CN D CEO CEN
R è gl. org.
Organe / Comit é
CA Conseil d ’ administration
103
R è glement d ’ organisation
I C C C
C
D
I C P 9.2
104
R è glement du personnel
I C C C
C
D
I C P 9.2
105
Règlement régissant les frais des fonctionnaires I C C C
C
D
I C P 9.2
106
R è glement r é gissant les frais des collaborateurs (en g é n é ral et collaborateurs à fonction dirigeante)
I C C C
C
D
I C P 9.2
107
R è glement des entra î neurs
C C C
C
D
P 9.2
108
R è glement de publicit é
C C C
C
D
I P 9.2
109
Fixation des rémunérations de l’Assemblée générale, de l’Assemblée de la NL, des délégués du Sport Espoir et Amateur, des Assemblées régionales et de la Direction D
9.2
110
Approbation du budget de la SIHF et des soci é t é s affili é es
A C C C
C
D
P P 9.2
111
Approbation des co û ts pour les charges des postes non budg é tis é s > CHF 100'000
I D
P 9.2
112
Comp é tence de transfert budg é taire > CHF 100'000 D
P 9.2
113
Conclusion de contrats à dur é e d é termin é e de plusieurs ann é es > CHF 100'000 D
P 9.2
114
Elaboration des planifications prévisionnelles (par ex. en cas de pandémie) et adoption de ces dernières de manière contraignante pour la SIHF I D
P P 9.2
115
Définition des critères pour l’élection/la révocation de membres D
P 9.2
PCA Président du Conseil d’administration
116 Préparation et présidence des séances du Conseil d’administration de surveillance de la mise en œuvre des décisions
D
10.1
117 Interlocuteur du CEO et du CFO (les interlocuteurs des autres membres de la Direction au niveau du CA sont les deux Vice-présidents du Conseil d’administration)
D
10.1
CN Comit é de nomination
118
Assistance au Conseil d’administration dans toutes les questions relatives au personnel relevant de son domaine de compétences, notamment la sélection et l’évaluation de
candidats pour la Direction et les comités du Conseil d’administration
D P C 11.2
119 Définition des conditions d’engagement du CEO et des membres de la Direction
I
D
C 11.2
120
Convention d ’ objectifs avec le CEO, y c. contr ô le des objectifs et é valuation du CEO
I
D
P 11.2
D Direction
121
Consultation de tous les r è glements
C
12.4
122
Préparation et mise en œuvre des décisions du Conseil d’administration, de l’Assemblée de la National League, de l’Assemblée des délégués de la Regio League et des comités P
12.4
123
Elaboration, développement et contrôle des stratégies sportives et des stratégies commerciales P
12.4
124
Planification et prise de d é cision dans le domaine de toutes les é quipes nationales, notamment en ce qui concerne le calendrier des matchs, la proc é dure de convocation,
l
’ organisation du calendrier, etc.
I I
I
D
C 12.4
125
Soumission de propositions à l’attention du Conseil d’administration portant sur l’élection et la révocation des head coaches des équipes nationales messieurs et
dames et du head coach de l’équipe nationale U20 messieurs
I I
D
P
C 12.4
126
Election et r é vocation de tous les coaches des é quipes nationales masculines et f é minines, à l ’ exception des head coaches des é quipes nationales A masculine et f é minine et du
head coach de l
’é quipe nationale U20 masculine
I I
I
D
C 12.4
127
Election et r é vocation des membres du staff de toutes les é quipes nationales masculines et f é minines
D
I 12.4
128
Cr é ation et fermeture de filiales
I I I
A
D
12.4
129
Acquisition, cession et nantissement de participations à d’autres sociétés I I I
A
D
12.4
130
Acquisition ou cession d’entreprises ou de parties d’entreprises I I I
A
D
12.4
131
Toute opération de change, d’emprunt, de mise en gage, d’octroi de prêts, de constitution de garanties, d’octroi de cautionnement et toute autre affaire présentant
des risques particuliers
I
A
D
12.4
MD Membres de la Direction
132
R é alisation des objectifs strat é giques, op é rationnels et quantitatifs fix é s dans le cadre de leur domaine de responsabilit é
D
I
12.4
133
D é veloppement de leur propre domaine de responsabilit é aux niveaux sportif et commercial ; r é alisation de projets si n é cessaire (projets propres ou sur mandat du CA/de la
Direction)
D
C
12.4
134
Etablissement et surveillance d ’ une structure de direction et d ’ organisation correspondant aux besoins des diff é rents domaines, en respectant le principe de
d
é l é gation et de comp é tences
D
I 12.4
135
Repr é sentation des int é r ê ts de leur domaine d ’ activit é , respectivement des divisions y relatives envers les autres divisions et des organes sup é rieurs
D
I
12.4
136
Etablissement du budget et responsabilit é budg é taire pour leur domaine d ’ activit é
D
I
12.4
137
Approbation des co û ts pour les charges des postes non budg é tis é s <= CHF 50'000
D
A
12.4
138
Comp é tence de transfert budg é taire <= CHF 50'000
D
I
12.4
139
Comptes rendus r é guliers sur la marche des affaires à l ’ attention du CEO à l ’ occasion des s é ances de la Direction
D
I
12.4
140
Reporting g é n é ral r é gulier des membres de la Direction aux Comit é s qu ’ ils dirigent
I I I I
I
D
I I
12.4
141
Pouvoir d ’ instruction administratif sur les collaborateurs directement subordonn é s
D
I
12.4
142
Mise en œ uvre des strat é gies dans leurs domaines de responsabilit é respectifs (fixation des priorit é s, allocation des ressources)
D
C
12.4

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SIHF Annexe 1 Règlement d’organisation
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AG ACC ANL ADRL ATL CSE CSEA CT CSF
RefCom CA PCA CN D CEO CEN
R è gl. org.
Organe / Comit é
CEO Chief Executive Officer
143
Réalisation des objectifs stratégiques et définition des principaux axes opérationnels et des priorités ainsi que mise à disposition des ressources matérielles et personnelles
nécessaires à cet effet
I P
D
13.3
144
Direction, supervision et coordination des autres membres de la Direction D
13.3
145
Information régulière à l’attention du Conseil d’administration sur la marche générale des affaires ; le CEO peut déléguer cette tâche à d’autres membres de la Direction
I I
D
13.3
146
Direction de tous les domaines commerciaux qui ne sont pas attribués à un autre membre de la Direction ; la direction de ces domaines commerciaux peut être déléguée à
d’autres membres dirigeants, qui portent ordinairement le titre de « Responsable du département XY »/« Head of XY »
D
13.3
147
Développement du positionnement du produit Swiss Ice Hockey D
13.3
148 Représentation et défense des intérêts de la Swiss Ice Hockey Federation à l’extérieur. Le CEO peut déléguer une partie des relations publiques
D
13.3
149
Représentation de la SIHF auprès des deux organisations faîtières Swiss Olympic et IIHF. Le CEO peut déléguer certains travaux effectués au sein des associations faîtières à
d’autres membres de la Direction
D
13.3
150
Le CEO est en contact avec différentes parties prenantes tels que les partenaires, les sponsors, les clubs, les organisations proches et les organisations de droit public D
13.3
151
Pouvoir d’instruction administratif sur les collaborateurs qui lui sont directement subordonnés (membres de la Direction, responsables de départements, collaborateurs des états-
majors)
D
13.3
152
Approbation des co û ts pour les charges des postes non budg é tis é s <= CHF 100'000
I
I P
D
13.3
153
Comp é tence de transfert budg é taire <= CHF 100'000
I
I P
D
154
Conclusion de contrats à dur é e d é termin é e de plusieurs ann é es <= CHF 100'000
D
155
Fixation de la r é mun é ration des collaborateurs sans fonction de direction et des organes sp é cialis é s dans le cadre des budgets
D
13.3
156
Constitution de commissions, d ’ organes sp é cialis é s et de groupes de projet
I P
D
13.3
157
Adaptation et restructuration des organes transversaux en accord avec les autres membres de la Direction
P
D
13.3
CEN Comit é des é quipes nationales
158
Consultation de la Direction sur l’élection et la révocation de tous les coaches et les membres du staff de toutes les équipes nationales I I
I D
C
14.1
159
Consultation de la Direction dans la planification concernant toutes les équipes nationales, comme par exemple le calendrier des matchs, la procédure de convocation,
l’organisation du calendrier, etc.
I I
I D
C
14.1
160
Consultation de la Direction sur d’autres questions concernant les équipes nationales et qui sont soumises au CEN par la Direction I I
I D
C
14.1
L é gende :
P
Soumission de propositions, resp. droit de proposition, resp. obligation de préparer, planifier et élaborer des propositions et obligation de mise en œuvre des décisions.
D *
Décision, y c. contrôle de la mise en œuvre
A
Approbation de propositions pour transmission ultérieure ; comprend les droits de véto et de rejet et la possibilité d’intégrer ses propres propositions.
I
Droit d’information ; comprend le droit à être informé ultérieurement de manière formelle sur une décision particulière.
C Consultation ; droit à être consulté avant une prise de décision ; obligation de collaboration ; droit de s’adresser à l’autorité supérieure
R
R é f é rendum facultatif
* La comp é tence d é cisionnelle (D) comprend toujours le droit de pr é senter des demandes