L`AP-HP aujourd`hui

Direction des Affaires Juridiques
L’AP-HP aujourd’hui
Organisation administrative,
médicale et paramédicale

ISBN : 978-2-9122-4884-8
2011 - © AP-HP - Direction des affaires juridiques
Réalisation : Direction du service aux patients et de la communication (DSPC) /
Agence de la communication interne et patients, Studio graphique
Ce guide a été rédigé par la Direction des affaires juridiques :
Hylda Dubarry
Marc Dupont
Ahmed El-Djerbi
Sabrina Ikdoumi
Marie-Hélène Roman-Maris
Claire Simonneau
Audrey Volpe

Sommaire
Préface XI
Introduction XIII
Un peu d'histoire 1
I - Les hôpitaux de Paris avant l'Assistance publique 2
A - Avant et pendant la Révolution 3
B - Après la Révolution 5
II - L'administration générale de l'Assistance publique à Paris (1849-1991) 7
A - Naissance de l'Assistance publique 7
B - Après la première guerre mondiale : une grande institution
médicale et sociale 9
C - Les grandes mutations 1960-1980 : la constitution
d'un grand ensemble hospitalo-universitaire 11
D - Les décrets de 1992 et de 2007 : l'AP-HP s'inscrit dans
les réformes et la reconfiguration de l'organisation
des soins francilienne 13
E - La loi " Hôpital, patients, santé, territoires "
et le décret du 29 avril 2010 14
L’organisation administrative 15
I - Un établissement public de santé
pourvu d'une organisation spécifique 17
Le statut de l'AP-HP 18
L'AP-HP établissement public 18
L'AP-HP établissement public de santé 18
L'organisation interne 20
La reconfiguration de l'AP-HP
en nouveaux groupes hospitaliers (2010) 21
Les groupes hospitaliers et hôpitaux en 2010 22
La nouvelle gouvernance hospitalière 30
La direction générale et les services centraux 31
Le directeur général 32
Le secrétaire général 33
Le directoire 34
La direction générale 35
La Direction de l'inspection et de l'audit (DIA) 35

L'Agence technique informatique 35
La Direction du siège (DS) 36
Les directions fonctionnelles 37
La Direction économique, financière, de l'investissement
et du patrimoine (DEFIP) 37
La Délégation à la coordination des politiques d'achat (DCPA) 38
La Direction de la politique médicale (DPM) 38
La Direction des ressources humaines (DRH) 39
La Direction du service aux patients, et de la communication (DSPC) 40
La Direction des affaires juridiques (DAJ) 40
La Direction du pilotage de la transformation (DPT) 42
La Direction des soins et activités paramédicales (DSAP) 42
L'organisation institutionnelle :
un seul établissement, deux échelons de gestion 47
Les instances centrales 48
Le Conseil de surveillance 48
Les instances représentatives centrales 51
La Commission médicale d'établissement (CME) 51
Le Comité technique d'établissement central (CTEC) 55
La Commission centrale des soins infirmiers, de rééducation
et médico-techniques (CCSIRMT) 57
Le Comité central d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail
(CHSCT central) 59
La Commission centrale de concertation avec les usagers (3CU) 61
Les Commissions administratives paritaires (CAP) 63
Le Conseil administratif supérieur (CAS) 65
La qualité et la sécurité des soins,
l'accueil et la prise en charge des malades : les instances 67
Le Comité central de lutte contre les infections nosocomiales (CLIN) 69
Le Comité central des vigilances et des risques associés aux soins
(CVRIS) 71
Le Comité central de lutte contre la douleur et de développement
des soins palliatifs (CLUD-SP) 73
Le Comité central de liaison en alimentation et nutrition (CLAN) 75
La Commission centrale du médicament et des produits médicaux
stériles (COMEDIMS) 76
La Commission centrale de l’organisation de la permanence
des soins (COPS) 79
A l'échelon du groupe hospitalier
(ou de l’hôpital, s’il ne fait pas partie d’un groupe hospitalier) 81
Le directeur du groupe hospitalier 81
Le comité exécutif 81
Les instances locales 82
La Commission de surveillance (CS) 84

La Commission médicale d’établissement locale (CMEL) 85
Le Comité technique d'établissement local (CTEL) 87
La Commission locale des soins infirmiers, de rééducation et
médico-techniques des établissements publics de santé (CLSIRMT) 89
Le Comité local d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail
(CHSCT local) 91
Les instances locales relatives à la qualité et la sécurité des soins
ainsi qu’à l’accueil et la prise en charge des usagers 94
I - Instances de qualité et de sécurité des soins 94
II - La Commission des relations avec les usagers et de la qualité
de la prise en charge (CRUQPC) 95
La Commission locale de l’organisation de la permanence des soins
(COPS locale) 97
Les commissions de l'activité libérale 99
La Commission centrale de l'activité libérale 100
Les Commissions locales de l’activité libérale 101
II - L'AP-HP, centre hospitalier et universitaire :
les soins, l'enseignement et la recherche 103
L'enseignement universitaire et post-universitaire 105
La formation initiale et le développement professionnel continu 107
Les instituts de formation initiale 107
Les Instituts de formation en soins infirmiers (IFSI) 107
Les autres centres de formation 108
Les centres de formation continue 109
Les formations continue des professionnels hospitaliers 110
Les centres de la formation et du développement
des compétences (CFDC) 110
La recherche 112
Une mission essentielle du CHU 112
La recherche clinique 112
Le Programme hospitalier de recherche clinique (PHRC) 113
Le programme hospitalier de recherche infirmière
et paramédicale (PHRIP) 113
La recherche biomédicale 114
Le comité de la recherche 113
Les comités de protection des personnes 115
Les acteurs de la recherche à l'AP-HP 116
Le Département de la recherche clinique et du développement 116
Les unités de recherche clinique (URC), URC médico-économique
et UEC rattachée à l'AGEPS-École de chirurgie 117
Les structures de recherche communes avec les partenaires
de recherche 118