théorie générale du droit

Collection dirigée par Philippe
THÉORIE GÉNÉRALE
DU DROIT
Jean-Louis Bergel
Professeur émérite de l'Université Paul Cézanne
III
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Table des matières
Introduction
1. Objet de la théorie générale du droit 2
• 1 Distinction de la théorie générale
et de la philosophie du droit 3
D 2 Contenu de la théorie générale du droit 6
Section 2. Nécessité de la théorie générale du droit 8
D 1 Nécessité conceptuelle 9
• 2 Nécessité pratique 11
PREMIÈRE PARTIE
Le phénomène du droit
TITRE 1
Les fondements du droit
Chapitre La définition du droit
Section 1. Les définitions substantielles 20
D 1 La pensée juridique 22
A La philosophie idéaliste 23
B. Les doctrines positivistes 26
Positivisme juridique et positivisme scientifique 27
Positivisme scientifique et positivisme sociologique .... 29
D 2 Les finalités du droit 31
A Justice ou utilité 32
B. Individualisme et collectivisme 36
a) Le débat idéologique 37
b) La question des droits subjectifs 38
C. Justice et sécurité juridique 42
Section 2. La définition formelle du droit 44
D 1 Définition des normes juridiques 44
A les éléments caractéristiques
de toutes les prescriptions juridiques 45
La notion de prescription juridique 45
La diversité des prescriptions 48
B. Les règles générales et abstraites 49

VI Table des matières
2 La spécificité des règles juridiques 50
A Règles juridiques et règles morales 50
B. Règles juridiques et autres règles sociales 53
Chapitre 2. Les sources du droit
Section 1. L'hétérogénéité des sources de droit 60
D 1 Le choix des sources 61
A Règle spontanée et règle ordonnée :
phénomène sociologique 62
B. Règle légale et règle prétorienne :
phénomène technique 66
D 2 Connaissance du droit et documentation
juridique 70
A La documentation classique 71
B. documentaire
et les technologies de communication 72
Section 2. Les rapports entre les différentes
sources du droit 75
D 1 La coordination des textes 76
• 2 Les interactions des sources 78
A La de la doctrine 79
B. La loi de la jurisprudence 83
C. La loi de la pratique 86
D 3 Les affinités entre les sources 89
A Les rapports de nature 89
B. Le rapport de fonction 91
Chapitre 3. Les principes du droit
Section La place des principes généraux
dans la hiérarchie des normes 98
D1 La définition des principes généraux 101
A Les sources des principes généraux
B. La notion de principes généraux 104
D2 La portée des principes généraux 106
A Principes généraux et principes fondamentaux
du droit 106
B. La valeur des principes généraux
dans l'échelle des normes
Section 2. L'importance des principes généraux
dans la multiplicité des normes
• 1 L'importance fonctionnelle
des principes généraux
A La fonction fondamentale des principes généraux
B. La fonction technique des principes généraux

Table des matières VII
• 2 L'importance matérielle des principes
A Diversité des principes généraux
B. Tentative de classement des principes généraux
TITRE 2
L'environnement du droit
Chapitre Le droit et le temps
Section 1. Le droit dans le temps 124
D 1 L'évolution du droit dans le temps 125
A Le temps, facteur et de continuité du
B. d'une méthodologie historique
D2 L'application du droit dans le temps 133
A La durée de la toi 133
B. La non-rétroactivité de la loi
C. La question de la rétroactivité de la jurisprudence
Section 2. Le temps dans le droit 138
• 1 Les domaines de la prise en considération
du temps par le droit 139
A Le temps subi
a) L'instant 139
b) La durée 140
B. Le temps géré 142
• 2 Valeurs et stratégies juridiques du temps 144
Chapitre 2. Le droit et l'espace
Section 1. Le droit et l'espace :
problématique générale 149
• 1 La relativité du droit 150
D 2 La territorialité du droit 151
• 3 L'espace dans le droit 153
A Le lieu de situation
a) Lieu de situation et droit substantiel
b) Lieu de situation et droit processuel 155
B La distance et l'étendue
a) L'espace subi
b) L'espace géré
Section 2. Le droit dans l'espace : problématique
internationale et mondiale 159
D 1 Grands systèmes de droit
et méthodologie comparative 160

VIII Table des matières
2 La dynamique des systèmes juridiques
dans le monde 163
A des systèmes de droit
B. des systèmes de droit 170
C. Mondialisation et émergence d'un « droit global »?....
• 3 Le règlement des conflits de lois
et de juridictions 179
Chapitre 3. Le droit et les faits sociaux
Section Les relations entre le droit
et les faits sociaux 184
D 1 Le rapport de nature 185
A Le rapport essentiel 185
B. Le rapport substantiel
D 2 Un rapport de filiation ? 191
Section 2. La sociologie juridique 193
• 1 L'objet de la sociologie juridique 194
A Le domaine de la sociologie juridique 196
B. L'utilité de la sociologie juridique 197
Les méthodes de la sociologie juridique 199
SECONDE PARTIE
La mise en œuvre du droit
TITRE 1
Les instruments du droit
Chapitre Les institutions juridiques
Section 1. Une notion unique 210
D 1 L'utilité des institutions juridiques 210
• 2 La définition des institutions juridiques 212
D3 La spécificité des institutions juridiques 215
Section 2. Une réalité multiple 218
D 1 Les 219
D 2 Les institutions-mécanismes 220
Chapitre 2. Concepts et catégories juridiques
Section 1. Détermination des concepts
et des catégories juridiques 228
D 1 La définition des concepts 229
A substantiel de la définition 229