Certification 2006 - Le Brasset - Croix
ACC01_F019_B
RAPPORT DE CERTIFICATION DU
CRF LE BRASSET
14, rue Louis-Braille
BP 610
77103 MEAUX
Janvier 2006
ACC01_F019_B
HAS / Rapport de certification
Brasset/Code FINESS 770701225/Janvier 2006
ACC01_F019_B
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S O M M A I R E
PRESENTATION DE L'ETABLISSEMENT p.
4
Chapitre IV – Évaluations et dynamiques d’amélioration p.
69
PARTIE 1
A Pratiques professionnelles p.
70
DÉMARCHE QUALITÉ ET ACCRÉDITATION p.
7
B Ressources humaines p.
74
C Fonctions hôtelières et logistiques p.
75
I
Historique et organisation de la démarche qualité p.
8
D Système d’information p.
76
E Qualité et gestion des risques p.
77
II
Suivi des décisions de la première procédure
d’accréditation p.
9
F Orientations stratégiques p.
80
III
Association des usagers à la procédure d’accréditation p.
12
IV
Interface avec les tutelles en matière de sécurité p.
12
PARTIE 3
COMMENTAIRES SYNTHÉTIQUES p.
81
PARTIE 2
CONSTATATIONS PAR CHAPITRE p.
13
I
Commentaires synthétiques par type de prise en charge p.
82
II
Appréciation globale sur la dynamique qualité p.
84
Chapitre I - Politique et qualité du management p.
14
III
Liste des actions exemplaires p.
85
Chapitre II - Ressources transversales p.
22
PARTIE 4
DÉCISIONS DE LA HAUTE AUTORITÉ DE SANTÉ p.
86
A Ressources humaines p.
23
B Fonctions hôtelières et logistiques p.
26
C Organisation de la qualité et de la gestion des risques p.
29
INDEX p.
89
D Qualité et sécurité de l’environnement p.
35
E Système d’information p.
41
Chapitre III - Prise en charge du patient p.
45
A Orientations stratégiques et management des secteurs
d’activité p.
46
B Parcours du patient p.
48
HAS / Rapport de certification
Brasset/Code FINESS 770701225/Janvier 2006
ACC01_F019_B
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PRÉSENTATION DE L’ÉTABLISSEMENT
Nom de l’établissement Centre de rééducation fonctionnelle Le Brasset
Situation géographique Ville : Meaux
Département : Seine-et-Marne Région : Île-de-France
Statut
(privé-public)
Privé
Type de l’établissement
(CHU, CH, CHS, HL, PSPH, établissement privé à but
lucratif)
Etablissement privé à but non lucratif
Nombre de lits et de places
[préciser la répartition des lits par activité, non par
service (MCO, SSR, USLD)]
42 lits d’hospitalisation complète, 8 places d’hospitalisation de jour
Nombre de sites
(de l’ES et leur éloignement s’il y a lieu)
Site unique
Activités principales
(par exemple : existence d’une seule activité ou d’une
activité dominante)
Monoactivité rééducation fonctionnelle
Activités spécifiques
(urgences, soins ambulatoires, consultations externes
spécialisées, hospitalisation sous contrainte, etc.)
Néant
Secteurs faisant l’objet d’une
reconnaissance externe de la qualité
Néant
Coopération avec d’autres
établissements
(GCS, SIH, conventions, etc.)
5 conventions avec des hôpitaux (2) et autres CRF (3) visant à assurer la continuité des soins
2 conventions avec autres CRF (2) pour assurer une complémentarité de la prise en charge
2 conventions avec des hôpitaux (2) pour le SMUR, partage du plateau technique et de la formation
1 convention de réciprocité et d’assistance technique avec une association
Origine géographique des patients
(attractivité)
Île-de-France : 83 %
Hors région : 17 %
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Transformations récentes
(réalisées ou projetées, ou projets de restructuration)
Néant
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