Les obligations européennes en matière de développement durable

Les obligations européennes
en matière
de développement durable :
impacts sur nos clients
& nos missions
Conférence

Page 2
CONFERENCE
Les obligations européennes en matière de développement durable
INTERVENANTS
Sous l’impulsion de Monsieur Jean-Pierre ALIX
9Président du CSOEC
En présence de Monsieur Christian BRODHAG
9Délégué Interministériel à l’écologie, au développement
et à l’aménagement durables
Jean-Marie BROUZES
9Chef de bureau Etudes Techniques et Normalisation du CNC
Isabelle FREIDEL
9Directrice du Collège des Hautes Études Environnementales
& du Développement Durable

Page 3
CONFERENCE
Les obligations européennes en matière de développement durable
INTERVENANTS
Laurent GRISEL
9Président de l’APEDEC
Sylvain LAMBERT
9Expert-Comptable
Pierre MARCENAC
9Expert-Comptable
Muttiah YOGANANTHAN
9Chartered accountant
9Secrétaire du Club Développement durable et des données
environnementales et sociales du CSOEC
Tita ZEITOUN
9Expert-Comptable
9Présidente du Club Développement durable et des données
environnementales et sociales du CSOEC

Page 4
CONFERENCE
Les obligations européennes en matière de développement durable
L’Europe
9et la prise en compte des obligations pour la responsabilité
environnementale - sociale et le développement durable
Impacts sur nos missions
Impacts pour nos clients

Page 5
CONFERENCE
Les obligations européennes en matière de développement durable
SOMMAIRE
Les obligations concernant un grand nombre de TPE –
PME – PMI
9Les activités concernées
9Leurs obligations
Pour la protection de l’environnement
9Déchets - Air - Eau - Bruit -Sols - Energie – Management - Réhabilitation –
Biodiversité & Paysage
Pour la protection de l’Homme - des salariés
9Santé – Sécurité
Les autres obligations pour l’ensemble des entreprises
Les DEEE - décision du CNC
La Directive REACH
Bâle II
Les obligations et incitations pour la construction –
le bâtiment
La RT 2005 : réglementation thermique