Valeur de l`entreprise et méthodes de privatisation

MINISTERE DE L’ENSEIGNEMENT SUPERIEUR
ET DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE
UNIVERSITE D’ALGER
FACULTE DES SCIENCES ECONOMIQUES
ET DES SCIENCES DE GESTION
THESE DE DOCTORAT D’ETAT
EN SCIENCES ECONOMIQUES
VALEUR DE L’ENTREPRISE ET METHODE DE
PRIVATISATION DANS UN CONTEXTE DE
TRANSITION VERS L’ECONOMIE DE MARCHE
PRESENTEE PAR
GLIZ Abdelkader
DIRECTEUR DE RECHERCHE CO-DIRECTEUR DE RECHERCHE
Dr LAMIRI Abdelhak Dr DAYNAC Michel
ESC Alger Université Toulouse 1
SOUTENUE PUBLIQUEMENT DEVANT UN JURY COMPOSE DE
Dr OUKIL Saïd Professeur Université d’Alger Président
Dr TABET Mohamed Nacer Professeur ESC Alger Membre
Dr LAMIRI Abdelhak Maître de conférence ESC Alger Encadreur
Dr HAMADOUCHE Ahmed Maître de conférence Université d’Alger Membre
02 octobre 2001
II
A tous ceux dont
l’amour, l’affection et l’amitié
m’ont donné
l’opportunité et le courage
d’avancer.
III
Je remercie vivement toutes les personnes qui m’ont aidé à mener à terme la rédaction de
la présente thèse.
Je tiens en premier lieu à exprimer ma profonde gratitude à mon directeur de recherche, le
docteur Abdelhak Lamiri, maître de conférences à l’Ecole Supérieure de Commerce d’Alger
dont les encouragements et les orientations ont été déterminants à plus d’un titre. J’ai
également grand plaisir à remercier mon co-directeur de recherche, le docteur Michel Daynac,
professeur à l’université de Toulouse 1, pour son soutien précieux et enrichissant.
Cette thèse a très largement bénéficié des discussions et séances de travail tenues avec MM
Abdelhafid Dahmani, Hocine Mokraoui et Mohamed Touati, chargés de cours à l’Ecole
Supérieure de Commerce d’Alger. A ce titre, ma dette envers eux est grande.
Pour la rédaction de la présente thèse, j’ai considérablement bénéficié de l’environnement
scientifique de l’université de Toulouse 1 et ce, grâce à la bourse alternée qui m’a été
accordée par le Ministère de l'Enseignement Supérieur et de la Recherche Scientifique. C’est
pour cela que je remercie M Abdelaziz Sebboua (directeur de l’Ecole Supérieure de
Commerce d’Alger) et Dr Sid-Ali Kaya pour m’avoir facilité l’obtention de cette bourse.
Je suis également redevable envers toutes les personnes qui m’ont facilité l’accès à
l’information, notamment : Pr Sid-Ali Boukrami (Président de la COSOB), M Mohamed
Rebbah (Directeur au Ministère de l’Industrie) et M Boussoussa (Directeur au Ministère de
l’Industrie), M M’hamed Raked (Directeur général de l’Institut Supérieur de Gestion et de
Planification) et M Saradouni (responsable de la documentation de l’Institut Supérieur de
Gestion et de Planification).
IV
SOMMAIRE
Page
Introduction 1
Chapitre 1 : Théorie et pratique de la privatisation 8
1.1. Le recours à l’entreprise publique 9
1.1.1. La vision volontariste de l’économie 9
1.1.2. Les défaillances du marché 10
1.1.3. La déstructuration de l’économie 12
1.1.4. La performance de l’entreprise publique : Ambiguïté de la mesure 12
1.2. Définitions de la privatisation 13
1.3. La privatisation dans les pays en transition et en Algérie 14
1.3.1. La privatisation dans les pays en transition 14
1.3.2. La privatisation en Algérie 17
1.3.2.1. La cession aux salariés des actifs des entreprises publiques locales 18
1.3.2.2. Tentative de cession de 84 unités des secteurs industriel et touristique 18
1.3.2.3. Introduction en bourse de 3 entreprises publiques 20
1.4. Les théories de la privatisation 20
1.4.1. L’argument politique de la privatisation 20
1.4.2. L’interférence politique dans la gestion de l’entreprise publique 21
1.4.3. Le contrôle de l’entreprise et le problème d’agence 21
1.4.4. La privatisation et l’incomplétude des contrats 23
1.4.5. La théorie des droits de propriété 24
1.5. Les objectifs de la privatisation 25
1.5.1. La privatisation dans les pays développés 25
1.5.1.1. Recherche de l’efficacité 26
1.5.1.2. Desserrement de la contrainte budgétaire de l’Etat 26
1.5.1.3. Développement de l’actionnariat populaire 27
1.5.1.4. Autres objectifs 27
1.5.2. La privatisation dans les pays en transition 28
1.5.3. La privatisation dans les pays en développement 30
V
1.6. La complexité de la privatisation dans les pays en transition 31
1.6.1. Les obstacles à la privatisation 31
1.6.1.1. Les contraintes techniques 31
1.6.1.2. Les obstacles politiques 32
1.6.2. La séquence des privatisations 34
1.6.2.1. Thérapie de choc et gradualisme 34
1.6.2.2. Petite et grande privatisations 36
1.6.2.3. Privatisation et libéralisation 37
1.6.2.4. Sphère financière/sphère réelle 37
1.6.3. Privatisation et structure du marché 39
1.6.4. Le gouvernement d’entreprise 41
1.6.4.1. Privatisation de masse et impératifs de gestion 41
1.6.4.2. Le recours aux investisseurs étrangers 43
1.6.4.3. La participation des travailleurs 45
1.6.5. Privatisation et emploi 46
Chapitre 2. Les méthodes de privatisation 50
2.1. La mise en place du cadre législatif algérien 51
2.1.1. Première phase 51
2.1.2. Deuxième phase 51
2.2. Caractéristiques désirables des techniques de privatisation 52
2.2.1. La transparence 53
2.2.2. Mise en concurrence des acquéreurs 53
2.2.3. La continuité de l’entreprise 54
2.2.4. L’efficacité opérationnelle 55
2.3. La vente des actifs publics par recours au marché financier 57
2.3.1. L’offre publique de vente à prix fixe 58
2.3.2. L’offre publique de vente par adjudication à prix plancher 58
2.3.3. Le rôle du marché financier dans le programme algérien de privatisation 59
2.4. La distribution d’actions en échange de coupons d’investissement gratuits 60
2.5. La vente aux enchères 64
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