agence regionale de l` hospitalisation

Schéma Régional d’Organisation Sanitaire de Bourgogne – 2006/2011
Mars 2006
1
Agence Régionale de l’Hospitalisation de Bourgogne
SCHEMA REGIONAL D’ORGANISATION SANITAIRE
DE BOURGOGNE – 2006/2011

Schéma Régional d’Organisation Sanitaire de Bourgogne – 2006/2011
Mars 2006
2

Schéma Régional d’Organisation Sanitaire de Bourgogne – 2006/2011
Mars 2006
3
SOMMAIRE
Préambule p 7
1
ère
PARTIE LE SROS : ELEMENTS DE CADRAGE
CHAPITRE 1 Les références réglementaires relatives au SROS et à son annexe p 13
1.1 Le SROS p 13
1.2 L’annexe au SROS p 14
CHAPITRE 2 La méthodologie d’élaboration du SROS employée en Bourgogne p 17
2.1 La territorialisation de l’organisation sanitaire p 17
2.2 Le SROS de Bourgogne : à la convergence des réflexions régionales et territoriales p 17
2.3 Les assises régionales du SROS et les conférences sanitaires de territoire p 18
CHAPITRE 3 Le territoire de santé : une notion nouvelle p 19
3.1 Les fondements et les principes des territoires de santé en Bourgogne p 19
3.2 L’architecture organisationnelle du territoire de santé en Bourgogne p 21
3.3 Méthodologie d’élaboration des territoires de santé et concertation au sein des territoires p 23
CHAPITRE 4 Après la publication du SROS p 25
4.1 Les projets médicaux de territoire p 25
4.2 La procédure de révision des autorisations p 25
4.3 Les contrats d’objectifs et de moyens p 25
4.4 La mise en œuvre et l’évaluation du SROS p 26
4.5 Le Schéma Interrégional d’Organisation sanitaire p 26

Schéma Régional d’Organisation Sanitaire de Bourgogne – 2006/2011
Mars 2006
4
2
ème
PARTIE L’EVALUATION DES BESOINS DE SANTE DE LA POPULATION DE LA
REGION BOURGOGNE
CHAPITRE 5 Les caractéristiques géographiques et socio-démographiques de la région Bourgogne p 29
5.1 Une région vaste et peu peuplée p 29
5.2 Un vieillissement accentué p 30
5.3 Des conditions socio-économiques fragiles p 30
CHAPITRE 6 L’état de santé de la population bourguignonne : les principaux faits marquants p 33
6.1 Une amélioration de la santé mais une mortalité prématurée importante p 33
6.2 Les principales pathologies causes de décès p 34
6.3 Des déterminants comportementaux majeurs p 37
6.4 La précarité des conditions de vie : effets défavorables sur la santé p 39
CHAPITRE 7 Les problèmes de santé selon les ages de la vie en Bourgogne p 41
7.1 Avant 1 an p 41
7.2 Entre 1 et 14 ans p 42
7.3 Entre 15 et 34 ans p 44
7.4 Entre 35 et 64 ans p 46
7.5 Au-delà de 65 ans p 49
CHAPITRE 8 Les priorités du Plan Régional de Santé Publique p 53
8.1 Lutter contre la consommation de tabac p 53
8.2 Lutter contre la consommation excessive d’alcool p 54
8.3 Améliorer l’état de santé bucco-dentaire p 54
8.4 Améliorer la prévention, le dépistage et le suivi des pathologies chroniques p 55
8.5 Participer à la création d’un environnement favorable à la bonne santé psychique
des adolescents p 57
8.6 Dépister les dépressions de l’adulte et réduire le nombre de suicides dans la population et plus
spécifiquement en milieu carcéral p 57
8.7 Prévenir, dépister et prendre en charge les troubles mentaux liés au vieillissement p 58
8.8 Fédérer les différents producteurs de connaissance avec la participation des hôpitaux à la future plate-
forme prévue dans le PRSP p 58
8.9 Développer un service public d’éducation pour la santé en impliquant les hôpitaux dans la politique de
prévention territoriale p 58

Schéma Régional d’Organisation Sanitaire de Bourgogne – 2006/2011
Mars 2006
5
CHAPITRE 9 L’offre de soins en Bourgogne p 59
9.1 Un déficit en professionnel de santé, inégalement réparti sur le territoire p 59
9.2 La nécessité d’une coopération pour la desserte hospitalière p 61
9.3 Un taux d’équipement pour les personnes âgées supérieur à la moyenne, mais des besoins en forte
progression p 62
9.4 L’articulation de l’offre médico-sociale dans le domaine du handicap avec le secteur sanitaire à
organiser p 63
9.5 Le développement des réseaux pour une meilleure articulation des intervenants p 64
3
ème
PARTIE LES EVOLUTIONS NECESSAIRES DE L’OFFRE DE SOINS POUR
REPONDRE AUX BESOINS DE SANTE PHYSIQUE ET MENTALE DE LA
POPULATION BOURGUIGNONNE
CHAPITRE 10 Les activités de soins dits de plateaux techniques p 69
10.1 La périnatalité p 70
10.2 La prise en charge des enfants et des adolescents p 76
10.3 La chirurgie p 87
10.4 La réanimation, les soins intensifs et les soins continus p 91
10.5 La prise en charge des pathologies neuro-cardio-vasculaires p 95
10.6 La prise en charge des personnes atteintes de cancer p 99
10.7 La prise en charge de l’insuffisance rénale chronique p 103
10.8 L’odontologie p 107
CHAPITRE 11 Les activités de soins dits de proximité p 109
11.1 La prise en charge des urgences et l’articulation avec la permanence des soins p 109
11.2 La médecine p 113
11.3 La psychiatrie et la santé mentale p 115
11.4 Les soins de suite, la rééducation et la réadaptation p 119
11.5 La prise en charge des personnes âgées p 123
11.6 Les soins palliatifs p 127
CHAPITRE 12 Les moyens spécifiques pour mettre en œuvre ces activités de soins p 129
12.1 L’imagerie médicale p 129
12.2 L’hospitalisation à domicile p 132
12.3 L’hôpital local p 134
12.4 Les transports sanitaires p 136