Ma ste r 1 - Faculté de Droit de Nancy

Téléphone : 03 54 50 44 00
Télécopie : 03 54 50 44 02
http://fac-droit.univ-lorraine.fr
13, place Carnot—C.O. n°70026
54035 NANCY Cedex
Faculté de Droit, Sciences
Economiques et Gestion de Nancy
Renseignements pratiques
Renseignements pratiques
Responsable :
Patrice ADAM, Professeur
[e-mail]
Secrétariat :
Anna HERRMANN
Bureau E 103
03.54.50.44.28
[e-mail]
Droit
Droit
privé
privé
Master 1
2013 - 2014
http://fac-droit.univ-lorraine.fr

Objectifs de la formation
Objectifs de la formation
La Faculté de Droit, Sciences économiques et Gestion de Nancy prépare
dans le domaine Droit, Economie, Gestion (DEG) au Master mention
Droit privé (M1).
3 parcours sont proposés :
 Parcours Droit privé et sciences criminelles ;
 Parcours Notarial, immobilier et patrimonial;
 Parcours Droit civil et procédures.
Et en Master 2, 5 spécialités qui ont pour objectifs :
 Droit privé général : approfondir le droit civil et droit de la consommation,
matières centrales au sein des études juridiques et dans les concours (ENM, No-
taires, avocats, agrégation ; initiation au travail de recherche dans la perspective
de thèses ;
 Droit pénal et sciences criminelles: actualisation et approfondissement en
droit pénal général et procédure pénale et ouverture à d’autres (criminologie,
droit pénal international et européen…) ;
 Contentieux : apporter une formation appliquée, approfondie et de haute spécia-
lisation aux personnes souhaitant s'orienter vers des carrières judiciaires ou con-
tentieuses et aux professionnels ;
 Histoire du droit et conservation du patrimoine : offre aux futurs docto-
rants, comme aux candidats aux carrières administratives ou à celles du secteur
privé une formation qui confortera et coordonnera les connaissances déjà ac-
quises et les enrichira d’une culture juridique, historique et sociale beaucoup
plus large que les disciplines purement techniques.
 Droit notarial, immobilier, patrimonial : assurer aux étudiants une solide
formation juridique fondamentale et pré-professionnelle, leur permettant de de-
venir notaires, ou éventuellement, de s’intégrer dans le domaine immobilier ou
de la gestion de patrimoine.
SEMESTRE 8 M1 DROIT PRIVE P DROIT CIVIL ET PROCEDURES
UE211 ENSEIGNEMENTS APPROFONDIS HCM HTD HTP ECTS
Procédures approfondies 36 16 18
Régimes matrimoniaux 36 16 18
Droit de la consommation 36 16 18
UE212 UNITE DE PROFESSIONNALISATION HCM HTD HTP ECTS
Procédures civiles d'exécution 36 9
Langues vivantes : Anglais, Allemand, Espagnol, Italien 20 9
UE213 UNITE D'OUVERTURE HCM HTD HTP ECTS
1 matières au choix parmi :
Histoire du droit des affaires 36
Histoire de la famille 36
Propriété littéraire et artistique 36
Droit de la distribution 36
Droit commercial des finances 36
Droit social II 36
Protection sociale II 36
Droit social de l'Union Européenne 36
Droit pénal des affaires 36
Droit pénal approfondi 36
Pénologie 36
Droit patrimonial de la famille approfondi 36
Droit fiscal des entreprises II 36
Droit de l'immobilier 36
Droit des collectivités territoriales II 36
Droit des contrats publics 36
Droit public de l'économie II 36
Droit constitutionnel approfondi 36
Droit international public appliqué 36
Droit international public économique 36
Droit européen des droits de l'homme 36
Droit matériel de l'Union II 36
Politiques publiques 36
Politiques comparées 36
Sciences administratives 36
Droit de l'urbanisme 36
Théorie générale du droit
Au choix :
Stage
Mémoire

M1 DROIT PRIVE
PARCOURS DROIT CIVIL ET PROCEDURES
SEMESTRE 1 DROIT CIVIL ET PROCEDURES
UE111 ENSEIGNEMENTS APPROFONDIS HCM HTD HTP ECTS
Contrats spéciaux 36 16 18
Successions et Libéralités 36 16 18
Droit international privé I 36 16 18
UE112 UNITE DE PROFESSIONNALISATION HCM HTD HTP ECTS
Droit de l'assurance 36 9
Langues vivantes : 9
Anglais 20 9
Allemand 20 9
Espagnol 20 9
Italien 20 9
UE113 UNITE D'OUVERTURE HCM HTD HTP ECTS
1 matières au choix parmi : 3
Droit de la propriété industrielle 36 3
Droit des contrats internationaux 36 3
Droit fiscal des entreprises I 36 3
Procédures collectives 36 3
Droit social I 36 3
Droit social II 36 3
Protection sociale I 36 3
Droit pénal spécial 36 3
Procédure pénale approfondie 36 3
Criminologie 36 3
Droit rural 36 3
Gestion du patrimoine 36 3
Droit du patrimoine / Marché art 36 3
Droit des collectivités territoriales 36 3
Droit matériel de l'Union Européenne 36 3
Droit public de l'économie I 36 3
Préparation à la note de synthèse 10 3
Organisation du Master 1
Organisation du Master 1
Le Master est un diplôme de niveau Bac + 4.
Il est structuré en deux semestres d'enseignement et validé par l'obtention
de 60 crédits ECTS (système de transfert de crédits européens) soit 30 crédits
ECTS par semestre.
Chaque semestre est composé d'Unités d'Enseignement (UE) qui ont cha-
cune une valeur définie en crédits ECTS.
L'étudiant titulaire d'un Master 1 peut s'orienter vers une voie à finalité pro-
fessionnelle (Master professionnel) ou une voie à finalité recherche (Master
recherche).
Conditions d’admission
Conditions d’admission - - Prérequis Prérequis
 Licence en Droit et Licence Droit et Economie.
Sur validation des acquis d’études, professionnels ou de l’expérience
(dossier disponible début avril et à déposer avant le 15/05).
Modalités d’inscription
Modalités d’inscription
 Etudiants déjà à la Faculté, par Internet :
http://www.univ-lorraine.fr
dès le mois de juillet
jusqu’au 31/08 (réinscriptions jusqu'au 15/10).
 Etudiants inscrits dans une autre Université que l’Université de Lor-
raine : transfert de dossier avant le 31/07.
 Etudiants étrangers (hors Union Européenne et Espace Economique Eu-
ropéen) candidats à une 1ère inscription en 1er cycle universitaire : de-
mande d’admission préalable avant le 15/01 de chaque année et respect
des procédures CEF pour les pays concernés.

Programme
Programme
M1 DROIT PRIVE
PARCOURS DROIT PRIVE ET SCIENCES CRIMINELLES
SEMESTRE 1 DROIT PRIVE ET SCIENCES CRIMINELLES
UE121 ENSEIGNEMENTS APPROFONDIS HCM HTD HTP ECTS
Droit pénal spécial 36 16 18
Procédures pénales approfondies 36 16 18
Contrats spéciaux 36 16 18
UE122 UNITE DE PROFESSIONNALISATION HCM HTD HTP ECTS
Criminologie 36 9
Langues vivantes : 9
Anglais 20 9
Allemand 20 9
Espagnol 20 9
Italien 20 9
UE123 UNITE D'OUVERTURE HCM HTD HTP ECTS
1 matières au choix parmi : 3
Droit de la propriété industrielle 36 3
Droit des contrats internationaux 36 3
Droit international privé I 36 3
Droit fiscal des entreprises I 36 3
Procédures collectives 36 3
Successions et Libéralités 36 3
Droit des assurances 36 3
Droit rural 36 3
Gestion du patrimoine 36 3
Droit du patrimoine / Marché art 36 3
Droit des collectivités territoriales I 36 3
Droit matériel de l'Union Européenne 36 3
Droit public de l'économie I 36 3
Protection sociale I 36 3
Préparation à la note de synthèse 10 3
SEMESTRE 8 M1 DROIT PRIVE P DROIT NOTARIAL, IMMO, PATRIMONIAL
UE231 ENSEIGNEMENTS APPROFONDIS HCM HTD HTP ECTS
Droit patrimonial de la famille approfondi 36 16 18
Régimes matrimoniaux 36 16 18
Droit fiscal des entreprises 2 36 16 18
UE232 UNITE DE PROFESSIONNALISATION HCM HTD HTP ECTS
Droit immobilier 36 9
Langues vivantes : 9
Anglais 20 9
Allemand 20 9
Espagnol 20 9
Italien 20 9
UE233 UNITE D'OUVERTURE HCM HTD HTP ECTS
1 matières au choix parmi :
Histoire de la famille 36
Histoire du droit des affaires 36
Droit commercial des finances 36
Droit de la concurrence 36
Droit social II 36
Protection sociale 36
Droit international privé II 36
Droit social de l'Union Européenne 36
Procédures approfondies 36
Droit de la consommation 36
Propriété littéraire et artistique 36
Droit pénal des affaires 36
Droit pénal approfondi 36
Procédures civiles d'exécution 36
Pénologie 36
Droit des collectivités territoriales II 36
Droit des contrats publics 36
Droit public de l'économie II 36
Droit constitutionnel approfondi 36
Droit international public appliqué 36
Droit international public économique 36
Droit européen des droits de l'homme 36
Droit matériel de l'Union II 36
Politiques publiques 36
Politiques comparées 36
Sciences administratives 36
Droit de l'urbanisme 36
Théorie générale du droit 36
Au choix :
Stage
Mémoire

M1 DROIT PRIVE
PARCOURS DROIT PRIVE ET SCIENCES CRIMINELLES
SEMESTRE 1 DROIT NOTARIAL, IMMOBILIER, PATRIMONIAL
UE131 ENSEIGNEMENTS APPROFONDIS HCM HTD HTP ECTS
Successions et libéralités 36 16 18
Contrats spéciaux 36 16 18
Droit fiscal des entreprises I 36 16 18
UE132 UNITE DE PROFESSIONNALISATION HCM HTD HTP ECTS
Droit rural 36 9
Langues vivantes : 9
Anglais 20 9
Allemand 20 9
Espagnol 20 9
Italien 20 9
UE133 UNITE D'OUVERTURE HCM HTD HTP ECTS
Gestion du patrimoine 36 3
1 matières au choix parmi : 3
Droit du patrimoine / Marché art 36 3
Droit des contrats internationaux 36 3
Droit international privé I 36 3
Procédures collectives 36 3
Droit social I 36 3
Droit social II 36 3
Protection sociale I 36 3
Droit de la propriété industrielle 36 3
Droit des assurances 36 3
Droit pénal spécial 36 3
Procédure pénale approfondie 36 3
Criminologie 36 3
Droit des collectivités territoriales I 36 3
Droit matériel de l'Union Européenne 36 3
Droit public de l'économie I 36 3
SEMESTRE 2 DROIT PRIVE ET SCIENCES CRIMINELLES
UE221 ENSEIGNEMENTS APPROFONDIS HCM HTD HTP ECTS
Droit pénal des affaires 36 18
Droit pénal approfondi 36 18
Droit de la consommation 36 16 18
UE222 UNITE DE PROFESSIONNALISATION HCM HTD HTP ECTS
1 matières au choix parmi : 9
Pénologie 36 9
Procédures civiles d'exécution 36 9
Langues vivantes : Anglais, Allemand, Espagnol, Italien 20 9
UE223 UNITE D'OUVERTURE HCM HTD HTP ECTS
1 matières au choix parmi :
Histoire du droit des affaires 36
Pénologie 36
Procédures civiles d'exécution 36
Droit de la distribution 36
Droit commercial des finances 36
Droit de la concurrence 36
Droit international privé II 36
Procédures approfondies 36
Régimes matrimoniaux 36
Droit social de l'Union Européenne 36
Histoire de la famille 36
Propriété littéraire et artistique 36
Droit patrimonial des la famille approfondi 36
Droit fiscal des entreprises II 36
Droit de l'immobilier 36
Droit des collectivités territoriales II 36
Droit des contrats publics 36
Droit public de l'économie II 36
Droit constitutionnel approfondi 36
Droit international public appliqué 36
Droit international public économique 36
Droit européen des droits de l'homme 36
Droit matériel de l'Union II 36
Politiques publiques 36
Politiques comparées 36
Sciences administratives 36
Droit de l'urbanisme 36
Théorie générale du droit
Au choix :
Stage
Mémoire