fiche de calcul 3c

Nom Fonction Signature Date
Etabli par : T. VALENCOURT Technicien Electricien 10/02/2012
Vérifié par :
Approuvé par : B. DUVIGNACQ Ingénieur Electricien 10/02/2012
IDENTIFIANT PHASE Interne Indice
T.11.194 T11194_CCTP_2012-05-30_Lot_Courants_Forts.doc B
GRILLE DE RÉVISION
INDICE
ÉTABLI PAR
DATE
LIBELLE
A T. VALENCOURT 10/02/2012 Origine du document DCE
B B. DUVIGNACQ 30/05/2012 Mise à jour suite remarques MOA + BC
AMELIORATION DE LA SECURITE
ECOLE NATIONALE SUPERIEURE D’ARCHITECTURE
DE TOULOUSE
DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES
CCTP
CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES ET PARTICULIERES
LOT UNIQUE

Amélioration de la sécurité CCTP – Lot Unique
ENSA – TOULOUSE page 2 sur 44
OTCE-MP, le 30 mai 2012
SOMMAIRE
Pages
1. DISPOSITIONS GENERALES .......................................................................................... 3
2. DOCUMENTS DU MARCHÉ ............................................................................................. 6
3. DONNÉES DE BASE - PRESCRIPTIONS TECHNIQUES .............................................. 10
4. ETUDES D’EXECUTION................................................................................................. 13
5. CONDITIONS D'EXECUTION DES TRAVAUX ............................................................... 14
6. PRECRIPTIONS TECHNIQUES PARTICULIERES COURANTS FORTS ET FAIBLES . 17
7. DESCRIPTION ET POSITION DES OUVRAGES COURANTS FORTS – COURANTS
FAIBLES .................................................................................................................................. 25
7.1. CHANGEMENT DU REGIME DE NEUTRE 25
7.2. MISE EN CONFORMITE ELECTRIQUE 28
8. DESCRIPTION ET POSITION DES OUVRAGES SECOND OEUVRE ........................... 31
8.1. LOCAL MENAGE 31
8.2. LOCAL ARCHIVES ADM 32
8.3. LOCAL RESERVES MOYENS GENERAUX 34
8.4. LOCAL ATELIER MAQUETTE 36
8.5. LOCAL ATELIER K / P / O (STOCKAGE) 37
8.6. CAGE D’ESCALIER 37
8.7. EQUIPEMENTS ELECTRIQUES 39
9. OPTIONS ........................................................................................................................ 40
9.1. TABLEAU GENERAL BASSE TENSION ENERGIE NORMALE (TGBT-NORMAL OU TGBT-N) 40
9.2. REMPLACEMENT DE L’ARMOIRE DIVISIONNAIRE ATELIER 41
9.3. REMPLACEMENT DE L’ECLAIRAGE DE SECURITE 42
10. ANNEXE N° 1 ....................................... .......................................................................... 44

Amélioration de la sécurité CCTP – Lot Unique
ENSA – TOULOUSE page 3 sur 44
OTCE-MP, le 30 mai 2012
1. DISPOSITIONS GENERALES
1.1. CONSISTANCE DES TRAVAUX
Le présent cahier des clauses techniques particulières a pour objet de préciser le programme général des
fournitures et conditions de réalisation des travaux pour l’opération :
Amélioration de la sécurité de l’ENSA
Les travaux sont réalisés pour le compte de :
Ecole Nationale Supérieure d’Architecture
1.2. DESCRIPTION SOMMAIRE DU PROJET
 Description du site, de l’environnement, des conditions météorologiques…:
Ecole Nationale Supérieure d’Architecture situé à Toulouse
 Contraintes particulières liées au site ou à l’exploitation en cours
Bâtiment en exploitation nécessitant une continuité de service du lundi au
vendredi de 6h00 à 21h00
 Description sommaire de la construction
Mise en conformité des locaux à risques
Changement du régime de neutre
Prise en compte des observations du bureau de contrôle dans le cadre des
vérifications périodiques des installations électriques
 Objectifs énergétiques et environnementaux
Sans objet
1.3. CARACTERE FORFAITAIRE DU PRIX
Le prix du forfait indiqué à la soumission, servant de base à la conclusion du marché, comprend les
prestations décrites ou non décrites nécessaires au complet et parfait achèvement des ouvrages,
conformément aux prescriptions et règlements en vigueur connus au jour de la soumission.
L'Entreprise assure s'être rendue sur le site et avoir une parfaite connaissance des lieux (accès au
chantier, hydrographie locale, disponibilités en eau et énergies, possibilités ou difficultés de stockage,
contraintes locales particulières, etc…).
Le prix forfaitaire inclut, en particulier :
 Les frais de protection et conservation des ouvrages existants

Amélioration de la sécurité CCTP – Lot Unique
ENSA – TOULOUSE page 4 sur 44
OTCE-MP, le 30 mai 2012
 Toute disposition nécessaire à la sécurité du public et du personnel, à la circulation, toute sujétion liée
au respect des règles de sécurité en vigueur dans l'établissement et sur le site.
 Les fixations provisoires des ouvrages par tout moyen adapté, et leur enlèvement.
 Toute sujétion spéciale liée notamment au climat, à l'environnement du terrain, à la situation des
ouvrages par rapport aux propriétés ou ouvrages riverains ou mitoyens, apparents ou cachés.
 L’installation de magasins de chantier si nécessaire.
 Les redevances correspondant à l’utilisation des voies publiques ou privées.
 Les frais liés à la sécurité de la circulation ou au gardiennage des ouvrages.
 Les frais de participation à la cellule de synthèse, suivant dispositions précisées.
 La réalisation de prototypes ou maquettes nécessaires à la bonne résolution du contrat.
1.4. C.D.P.G.F. (CADRE DE DECOMPOSITION DU PRIX GLOBAL ET FORFAITAIRE)
L'entreprise doit obligatoirement présenter sa proposition en faisant apparaître une distinction entre les
ouvrages successifs décrits dans les CCTP, en tenant compte des différentes tranches conditionnelles de
travaux s’il en existe.
1.5. MISSION DU MAITRE D’OEUVRE
Mission de maîtrise d’œuvre selon loi MOP sans les études d’exécution
1.6. MISSION DU CONTROLEUR TECHNIQUE
Liste des intervenants : SOCOTEC (Missions L, LE, SEI).
1.7. MISSION SPS (SECURITE – PREVENTION – SANTE)
Liste du ou des intervenants : Non connue à ce jour
1.8. MISSION SSI (SYSTEME DE SECURITE INCENDIE)
Sans objet
1.9. EXPLOITANT
Service interne de l’ENSA
1.10. ORDONNANCEMENT DES TRAVAUX
a / PHASAGE
Sans objet
b / DECOUPAGE EN TRANCHES
Sans objet.

Amélioration de la sécurité CCTP – Lot Unique
ENSA – TOULOUSE page 5 sur 44
OTCE-MP, le 30 mai 2012
1.11. OPTIONS
Les options sont décrites dans les chapitres de description des travaux de chaque corps d’état.
Les prises d’options seront faites par le maître d’ouvrage, à la conclusion du marché, ou en cours de
chantier par voie d’Ordre de Service.
• remplacement du TGBT
• remplacement de l’armoire atelier
• remplacement de l’éclairage de sécurité
1.12. RESEAUX EXISTANTS
a / CONTINUITE DE SERVICE
Le titulaire doit assurer en permanence la continuité de services des réseaux alimentant les zones et
bâtiments restant en exploitation :
 Assurer tous les repérages nécessaires avant dépose.
 Assurer tous les dévoiements préliminaires.
b / RESEAUX ENTERRÉS
Liaisons entre le local TGBT/Chaufferie et le bâtiment.
c / RESEAUX AERIENS
Le titulaire devra assurer, à ses frais, le rétablissement ou la remise immédiate en état de ceux qui
viendraient à être détériorés ou déplacés par lui, soit accidentellement, soit en raison de la progression des
travaux. Les réseaux qui, en raison de leur nature et de la nécessaire continuité du service qu’ils assurent,
ne peuvent être déplacés, doivent être protégés comme dit précédemment.
1.13. PRISE DE POSSESSION DU TERRAIN
Sans objet.
1.14. REMISE EN ETAT - RESTITUTION D’EMPRISE
Sans objet.
1.15. CONSERVATION DES VOIES PUBLIQUES
Sans objet.
1.16. PRESCRITIONS ENERGETIQUES ET ENVIRONNEMENTALES
Sans objet.
1.17. GARANTIES
Pas de garanties spécifiques
Le titulaire devra fournir une attestation d’assurance valide lors de la signature du marché et lors de la
réception.