zac des fontaines-giroux

Emetteur
Phase / cat
Réf
Type
Indice
Statut
AFR
ENV
00000
RPT
C01
Réf Aff. Arcadis/ 16-001617 16-001617_Etude impact_C01_v3.docx
EPAMARNE
ZAC DES FONTAINES-GIROUX
Bry-sur-Marne et Villiers-sur-Marne (94)
DOSSIERS REGLEMENTAIRES
MODIFICATION DU DOSSIER DE
REALISATION DE ZAC
Études réglementaires
Étude d'impact
ARCADIS

EPAMARNE
ZAC DES FONTAINES-GIROUX
Dossiers Réglementaires
Modification du dossier de réalisation de ZAC
Etudes réglementaires
Etude d'impact
AFR-ENV-00000-RPT-C01 du 26/10/2016
Page 2 sur 124
Réf Aff. Arcadis/ 16-001617 16-001617_Etude impact_C01_v3.docx
ARCADIS
Emetteur
ARCADIS
Réf affaire Emetteur
16-001617
Chef de projet
Elise GUYOMARC'H
Auteur principal
Juliette VERDIER – Noëlly GAGNIERE
Nombre total de pages
124
Indice
Date
Objet de l’édition/révision
Etabli par
Vérifié par
Approuvé
par
A03
26/10/2016
Première diffusion à EPAMARNE
JVE / NGA
CFR
SBA
B01
09/11/2016
Deuxième diffusion suite aux remarques d’EPAMARNE
EGU
CFR
SBA
C01
22/11/2016
Troisième diffusion suite à d’autres remarques d’EPAMARNE
EGU
CFR
SBA
Il est de la responsabilité du destinataire de ce document de détruire l’édition périmée ou de l’annoter « Edition périmée ».
Document protégé, propriété exclusive d’ARCADIS ESG.
Ne peut être utilisé ou communiqué à des tiers à des fins autres que l’objet de l’étude commandée.

EPAMARNE
ZAC DES FONTAINES-GIROUX
Dossiers Réglementaires
Modification du dossier de réalisation de ZAC
Etudes réglementaires
Etude d'impact
AFR-ENV-00000-RPT-C01 du 26/10/2016
Page 3 sur 124
Réf Aff. Arcadis/ 16-001617 16-001617_Etude impact_C01_v3.docx
ARCADIS
Table des Matières
1 AUTEURS DES ETUDES 8
2 RESUME NON TECHNIQUE 9
2.1 État initial du site dans son environnement 9
2.1.1 Environnement physique 9
2.1.2 Milieux naturels 9
2.1.3 Analyse paysagère 10
2.1.4 Patrimoine archéologique et historique 10
2.1.5 Milieu humain 10
2.1.6 Les réseaux 11
2.1.7 Élimination des déchets 11
2.1.8 Déplacements, infrastructure et transports 11
2.1.9 Risques naturels et technologiques 11
2.1.10 Cadre de vie 12
2.1.11 Synthèse des contraintes 13
2.3 Présentation du projet et raisons du choix du parti d’aménagement 14
2.3.1 Projet de logement 14
2.3.2 INA 15
2.3.3 Description des modalités de travaux 16
2.3.4 Raisons du choix du projet 16
2.4 Analyse des effets du projet et mesures associées 17
2.5 Analyse des effets cumulés avec d’autre projet 19
2.5.1 Effets cumulés avec la ZAC Marne-Europe 19
2.5.2 Effets cumulés avec la ligne 15 sud du réseau Grand paris Express 19
2.6 Évaluation des incidences Natura 2000 20
2.7 Cout des mesures 20
2.8 Compatibilité avec les documents d’urbanisme 21
3 ETAT INITIAL DU SITE ET DE SON ENVIRONNEMENT 22
3.1 Présentation de la zone d’étude 22
3.1.1 Localisation géographique 22
3.1.2 Définition de l’aire d’étude 24
3.2 Environnement physique 24
3.2.1 Contexte climatologique 24
3.2.2 Contexte topographique 25
3.2.3 Contexte géologique 26
3.2.4 Contexte hydrogéologique 27
3.2.5 Contexte hydrologique 29
3.3 Milieux naturels 32
3.3.1 Contexte écologique réglementaire 33
3.3.2 Données écologiques existantes 38
3.3.3 Habitats naturels et enjeux 38
3.3.4 Flore 42
3.3.5 Faune 42
3.3.6 Zones humides 46
3.3.7 Continuités écologiques 46
3.4 Analyse paysagère 50
3.4.1 Contexte général 50
3.4.2 Contexte local 50
3.5 Patrimoine archéologique et historique 53
3.5.1 Patrimoine archéologique 53
3.5.2 Patrimoine historique 53
3.6 Milieu humain 54
3.6.1 Occupation de l’espace 54
3.6.2 Documents d’urbanisme et de planification 57
3.6.3 Servitudes et contraintes 61
3.6.4 Situation foncière 61
3.6.5 Population, caractéristiques générales 61
3.6.6 Activités économiques 63
3.6.7 Tourisme et activités de loisirs 66
3.6.8 Equipements publics et de service 67
3.7 Les réseaux 69
3.7.1 Eaux pluviales et eaux usées 69
3.7.2 Eau potable 70
3.7.3 Fibre optique 70
3.7.4 Electricité et éclairage public 70
3.8 Elimination des déchets 71
3.9 Déplacements, infrastructures et transports 72
3.9.1 Documents de planification des transports 72
3.9.2 Réseau routier 72
3.9.3 Transports en commun 74
3.9.4 Liaisons douces 75
3.10 Risques naturels et technologiques 76
3.10.1 Risques naturels 76
3.10.2 Risques technologiques 78
3.11 Cadre de vie et nuisances 80
3.11.1 Qualité de l’air 80

EPAMARNE
ZAC DES FONTAINES-GIROUX
Dossiers Réglementaires
Modification du dossier de réalisation de ZAC
Etudes réglementaires
Etude d'impact
AFR-ENV-00000-RPT-C01 du 26/10/2016
Page 4 sur 124
Réf Aff. Arcadis/ 16-001617 16-001617_Etude impact_C01_v3.docx
ARCADIS
3.11.3 Bruit et vibrations 85
3.12 Interrelations entre les différents milieux 88
3.12.1 Interaction du milieu physique 88
3.12.2 Interaction du milieu naturel 88
3.12.3 Interaction du milieu humain 88
3.12.4 Interactions liées au paysage 88
3.13 Synthèse des contraintes environnementales 89
4 PRESENTATION DU PROJET ET RAISONS DU CHOIX DU PARTI
D’AMENAGEMENT 90
4.1 Le contexte 90
4.2 Le site 90
4.3 Le programme 90
4.4 Les projets de réalisation 91
4.4.1 Projet de logement 91
4.4.2 INA 93
4.5 Raisons du choix du projet 94
5 ANALYSE DES EFFETS DU PROJET ET MESURES ASSOCIEES 95
5.1 Présentation générale 95
5.2 Impacts temporaires liés aux travaux et mesures associées 95
5.2.1 Contraintes liées à la phase travaux sur le site 95
5.2.2 Contraintes et nuisances vis-à-vis des usagers de l’espace public et des riverains 96
5.2.3 Risques liés aux interventions sur les réseaux 96
5.2.4 Impacts des travaux sur les eaux de surface et mesures associées 96
5.2.5 Impacts des travaux sur les eaux souterraines et mesures associées 97
5.2.6 Impacts des travaux sur la faune, la flore et les milieux naturels 97
5.2.7 Impacts des travaux sur le paysage 99
5.2.8 La protection des biens et du patrimoine culturel 99
5.3 Impacts permanents du projet et mesures associées 99
5.3.1 Impacts sur la topographie et le relief et mesures associées 99
5.3.2 Impacts sur le climat et mesures associées 99
5.3.3 Impacts sur le sol et la géologie et mesures associées 99
5.3.4 Impacts sur les eaux souterraines et mesures associées 99
5.3.5 Impacts sur les eaux superficielles et mesures associées 100
5.3.6 Impacts du projet sur l’assainissement des eaux usées et mesures associées 100
5.3.7 Impacts sur le milieu naturel et mesures associées 100
5.3.8 Impacts sur le paysage et mesures associées 102
5.3.9 Impacts sur la démographie et l’économie et mesures associées 103
5.3.10 Impacts sur l’agriculture et mesures associées 103
5.3.11 Impacts sur les documents d’urbanisme et servitudes et mesures associées 103
5.3.12 Impacts sur les réseaux et mesures associées 103
5.3.13 Impacts sur l’élimination des déchets et mesures associées 104
5.3.14 Impacts sur l’énergie et mesures associées 104
5.3.15 Impacts sur les déplacements et mesures associées 104
5.3.16 Impacts sur le foncier et mesures associées 104
5.3.17 Impacts sur le patrimoine culturel et mesures associées 104
5.3.18 Impacts sur les loisirs et mesures associées 105
5.3.19 Impacts sur la qualité de l’air, la santé publique et mesures associées 105
5.3.20 Impacts sur l’ambiance sonore et mesures associées 105
5.3.21 Impacts sur les risques naturels et technologiques et mesures associées 105
5.3.22 Impacts sur la santé et mesures associées 105
5.3.23 Synthèse des effets du projet et des mesures envisagées 108
5.3.24 Addition et interaction des effets entre eux 110
5.5 Analyse des effets cumulés avec d’autre projet 111
5.5.1 Choix des projets connus 111
5.5.2 Présentation du projet de la ZAC Marne-Europe 111
5.5.3 Analyse des effets cumulés avec le projet de ZAC Marne-Europe 111
5.5.4 Description du projet pour le tronçon Pont-de-Sèvre / Noisy-le-Champs de la ligne 15
du Grand Paris Express 112
5.5.5 Analyse des effets cumulés avec le projet Grand Paris Express 113
6 EVALUATION DES INCIDENCES NATURA 2000 114
6.1 Localisation des sites par rapport au projet 114
6.2 Description des sites 115
6.2.1 ZPS n°FR1112013 « Sites de Seine Saint Denis » 115
6.2.2 SIC n°FR1100819 « Bois de Vaires-sur-Marne » 115
6.3 Incidences sur les sites Natura 2000 116
7 COUT DES MESURES 117
8 COMPATIBILITE AVEC LES DOCUMENTS D’URBANISME 118
8.1 Compatibilité avec les documents d’urbanisme 118
8.1.1 PLU de Bry-sur-Marne 118
8.1.2 Compatibilité avec le SDRIF 118
8.2 Compatibilité avec les documents de gestion/conservation de la ressource en eau 119
8.2.1 SDAGE 2016-2021 Seine-Normandie 119
8.2.2 SAGE Marne Confluences 119
8.2.3 Compatibilité avec le Plan de Prévention des Risque Inondation (PPRI) 119
8.3 Schéma régional de cohérence écologique d’Ile-de-France 120
8.4 Schéma régional sur le Climat Air Énergie (SRCAE) 120

EPAMARNE
ZAC DES FONTAINES-GIROUX
Dossiers Réglementaires
Modification du dossier de réalisation de ZAC
Etudes réglementaires
Etude d'impact
AFR-ENV-00000-RPT-C01 du 26/10/2016
Page 5 sur 124
Réf Aff. Arcadis/ 16-001617 16-001617_Etude impact_C01_v3.docx
ARCADIS
9 ANALYSE DES METHODES UTILISEES POUR EVALUER LES EFFETS DU
PROJET 122
9.1 Principes généraux 122
9.2 Milieu physique 122
9.3 Milieu humain 122
9.4 Milieux naturels et patrimoniaux 122
9.5 Difficultés rencontrées 123
Liste des tableaux
Tableau 1 : Caractéristiques des logements 15
Tableau 2 : Synthèse des effets et mesures du projet 18
Tableau 3: Tableau des normales annuelles de la station de Paris - Source : Météo France 24
Tableau 4 : Débits caractéristiques à la station hydrométrique de la Marne à Gournay-sur-Marne - Source
: DIREN Ile-de-France 30
Tableau 5 : État qualitatif des masses d'eau Marne et Ruisseau du Merdereau - Source : SAGE Marne
Confluences 31
Tableau 6 : Caractérisation qualitative des étangs du ruisseau de Merdereau - Source : Sage Marne
Confluences 31
Tableau 7 : Objectifs de bon état qualitatif de la Marne et du Merdereau - Source : SDAGE Seine-
Normandie 2016-2021 31
Tableau 8 : Calendrier des inventaires réalisés par Confluences Ingénieurs Conseil - Source : Confluences
Ingénieur Conseil 32
Tableau 9 : Enjeux des habitats recensés sur la ZAC des Fontaines-Giroux - Source : Confluences 40
Tableau 10 : Espèces protégées au sein de la zone d'étude (ZAC des Fontaines-Giroux et Zone des Portes
de l'Europe) - Source : Confluences Ingénieurs Conseils 42
Tableau 11 : Espèces présentes sur le site représentant un enjeu écologique - Source : Confluences
Ingénieurs Conseils 43
Tableau 12 : Espèces de reptiles ou d'amphibien représentant un enjeu écologique pour le site - Source :
Confluences 44
Tableau 13 : Enjeux liés aux insectes inventoriés sur le site - Source : Confluences 45
Tableau 14: Enjeux écologiques des mammifères de la zone d'étude - Source : Confluences 45
Tableau 15 : Monuments historique à proximité du projet - Source : Atlas des patrimoines 53
Tableau 16 : Evolution de la population des trois communes de 2008 à 2013 - Source : INSEE 61
Tableau 17 : Tableau comparatif des 6 communes du projet Altival - Source : DOCP 61
Tableau 18 : Résidences principales construites avant 2011 - Source : INSEE 62
Tableau 19 : Proportion d'actifs, de chômeurs et d'inactifs sur la population des trois communes - Source :
INSEE 63
Tableau 20 : Secteurs d’emplois de la population active sur les trois communes - Source : INSEE 63
Tableau 21 : Zonage du PPRI de la Marne et de la Seine dans le département du Val de Marne – Source :
PLU de Bry-sur-Marne 77
Tableau 22 : Sites ICPE à moins de 2 km de la ZAC des Fontaines-Giroux - Source DRIEE Ile-de-France 79
Tableau 23 : Sites BASIAS situés sur la ZAC des Fontaines-Giroux - Source : BASIAS 79
Tableau 24 : Stations de mesures de la qualité de l'air à proximité de la ZAC des Fontaines-Giroux - Source
: Airparif 80
Tableau 25 : Tendance générale de l'évolution de certains polluants - Source Airparif 2009 82
Tableau 26 : Principaux polluants (réglementés) et sources de nuisances - Source : Airparif 84
Tableau 27 : Niveaux sonores et sources possibles 85
Tableau 28 : Echelle logarithmique des décibels 85
Tableau 29 : niveaux sonores que les constructeurs sont tenus de prendre en compte pour la construction
des bâtiments inclus dans les secteurs affectés par le bruit – Source : Arrêté préfectoral du 25/08/2008 87
Tableau 30 : Objectifs acoustiques après mise en place de réduction à la source - Source PPBE Val-de-
Marne 87
Tableau 31 : Objectif d'isolement acoustique - Source : PPBE Val-de-Marne 87
Tableau 32 : Caractéristiques des logements 91
Tableau 33 : Espèces visées à l’article 4 de la directive 2009/147/CE présente au sein de la ZPS « Sites
de Seine Saint Denis » 115
Tableau 34 : Espèces visées à l’annexe II de la directive 92/43/CEE présente au sein du SIC « Bois de
Vaires-sur-Marne » 115
Tableau 35 : Objectifs fixés par le SDAGE Seine Normandie et mesures adoptés dans le cadre du projet 119
Liste des figures
Figure 1 : Occupation de l'espace au sein de la ZAC - Source : Epamarne 14
Figure 2 : Projet de logement – plan masse 14
Figure 3 : Projet de d’extension de l’INA – plan masse 16
Figure 4 : projet non retenu 16
Figure 5 : Localisation de la ZAC des Fontaines-Giroux - Source : Géoportail 22
Figure 6 : Périmètres des deux projets en cours sur la ZAC des Fontaines-Giroux - Source : Epamarne 23
Figure 7 : Graphique des normales saisonnières relevées à la station de Torcy - Source Météo France 24
Figure 8 : Hauteurs moyennes annuelles des précipitations sur la station de Paris - Source : Météo France
25
Figure 9 : Graphique relevant le nombre de jours avec rafales à la station de Torcy - Source : Météo France
25
Figure 10 : Heures d'ensoleillement par mois sur la station de Paris - Source : Météo France 25
Figure 11 : Carte du contexte géologique local au 1/25 000ème - Source : Infoterre 26
Figure 12 : coupe géologique du forage 01845X0203/PIF022 - Source : Infoterre 27
Figure 13 : Aquifères du bassin parisien - Source DRIEE Ile-de-France 27
Figure 14 : Captage d'eau souterraine à proximité du site - Source BNPE 28
Figure 15 : État des lieux qualitatif des nappes souterraines en Ile-de-France - Source : Agence de l’Eau
Seine-Normandie 29
Figure 16 : Contexte hydrographique – Source : Géoportail 29
Figure 17 : Carte des activités nautiques et sportives pratiquées sur la Marne - Source : SAGE Marne
Confluences 30