DOSSIER CLIENT - ADI Logements

LE COURTIL
Bâtiments A et B1 – 27 logements collectifs
Rue Louis Armand / Rue André Maurois
44470 Carquefou
CONSTRUCTION DE 27 LOGEMENTS COLLECTIFS
DESCRIPTIF CONFORME A L'ARRETÉ DU 10 MAI 1968
DOSSIER CLIENT
MAÎTRE D'OUVRAGE
SCCV LE COURITL
32 rue La Noue Bras de Fer – CS 86316
44263 NANTES Cedex 2
1
2
3
4
5
6
- Caractéristiques techniques générales de l'immeuble
- Locaux privatifs et leurs équipements
- Annexes privatives
- Parties communes intérieures à l'immeuble
- Équipements généraux de l'immeuble
- Parties communes extérieures à l'immeuble et leurs équipements
Fait à NANTES, le 27 octobre 2016
Paraphe SCCV LE COURTIL
Notice notaire
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Paraphe(s) Acquéreur(s)
INFORMATIONS GENERALES
Tout en gardant les caractéristiques essentielles de la présente notice notaire, le Maître d’œuvre, en accord avec
le Maître d’Ouvrage, se réserve la possibilité d’apporter à ce document, à n’importe quel moment, les
modifications qui seraient rendues nécessaires ou souhaitables, pour des raisons techniques de construction,
d’amélioration ou d’approvisionnement, et s’engage à ne procéder à aucune minoration dans la qualité du projet
prévisionnel.
Les caractéristiques techniques de l'immeuble sont définies par la présente notice. La construction respectera les
lois et réglementations en vigueur, les normes et DTU d’application obligatoire et les règles de construction et de
sécurité, en particulier la réglementation acoustique (NRA), la réglementation thermique, la norme électrique NFC
15-100 et la réglementation d’accessibilité aux personnes à mobilité réduite (PMR), en vigueur au jour du dépôt
de la demande de permis de construire. La conformité de la construction sera tout au long de sa mise en œuvre
vérifiée par un bureau de contrôle agréé.
Présentation générale de l’ensemble immobilier
L’opération LE COURTIL est un programme de logements collectifs et de parkings situé en centre-ville de
Carquefou, sur l’ancien site de l’Ecole Louis Armand à l’angle des rues Louis Armand et André Maurois. La
présente notice porte exclusivement sur les 27 logements libres, lesquels font partie d’un programme d’ensemble
de trois bâtiments de logements collectifs A, B et C comprenant au total 62 logements :
- 23 logement sociaux (1 logement de type 1bis, 15 logements de type 2, 7 logements de type 3),
- 12 logements abordables (6 logements de type 2, 6 logements de type 3),
- 27 logements libres (1 logement de type 1bis, 15 logements de type 2, 5 logements de type 3, 6
logements de type 4),
et un local bureaux en rez-de-chaussée.
Cet ensemble immobilier est réparti de la manière suivante :
- un bâtiment A en R+1 comprenant 6 logements collectifs libres,
- un bâtiment B constitué deux sous-ensembles séparés par une cage unique et construits sur un parking
en infrastructure de 31 places :
o B1 en R+3 comprenant 21 logements collectifs libres avec un espace de bureaux au rez-dechaussée ,
o B2 en R+2 de 12 logements collectifs abordables ;
Le bâtiment B accueille également au rez-de-chaussée une zone de locaux vélos individuels,
- un bâtiment C constitué de deux sous-ensembles séparés par une cage unique :
o C1 en R+3 comprenant 11 logements collectifs sociaux et un local commun (bureau + salle de
convivialité) au rez-de chaussée,
o C2 en R+2 de 12 logements collectifs sociaux,
- un espace extérieur comprenant 12 places de stationnement privatives
L’organisation des différents bâtiments a permis de créer un jardin d’agrément en cœur d’ilot. Entre les bâtiments
A et B, il existe un chemin qui traverse l’ilot. Au départ de ce chemin rue André Maurois sont implantées 8 places
de stationnement visiteurs. Ce chemin et ces 8 places de stationnement visiteurs sont destinés à intégrer le
domaine public communal.
Sous-sol et parking
L’infrastructure de l’ensemble immobilier ne dispose pas de système de cuvelage. Des suintements pourront
apparaître sur les parois et sur le sol. Ils seront récupérés par des cunettes périphériques et évacués par
évaporation.
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Les locaux à usage de stationnement sont strictement réservés aux stationnements des automobiles ou autres
engins à deux roues. Pour des raisons de sécurité, le stockage y est interdit. Le dimensionnement des parkings
sera conforme aux règles d’urbanisme et de sécurité, sans qu’il soit fait référence à une norme dimensionnelle.
Dans les circulations communes, la hauteur de passage est de 2,00 m ; dans les parties privatives, elle peut être
limitée à 1,50 m en fond de parking. Des poutres, canalisations, gaines ou autres peuvent réduire la hauteur,
largeur ou longueur de l’emplacement privatif.
Précisions thermiques
L’ensemble des prestations mis en œuvre est conforme à la réglementation thermique RT 2012. Le niveau
thermique atteint concerne l’ensemble du bâtiment dans son entier puisque le calcul s’opère sur l’ensemble du
bâtiment et non logement par logement. Il garantira que chaque bâtiment atteint une consommation
conventionnelle d’énergie primaire performante exprimée en kWh par mètre carré de SHONRT et par an. Le
calcul standardisé prend en compte le chauffage, la production d’eau chaude sanitaire, l’éclairage et la
ventilation.
D’autre part, avant de procéder à la livraison de votre logement, un diagnostiqueur certifié établira pour chaque
logement un Diagnostic de Performance Énergétique (DPE). Il s’agit d’une évaluation indiquant les
consommations énergétiques et les émissions de gaz à effet de serre. Le calcul standardisé prend en compte le
chauffage et l’eau chaude et s’exprime en kWh par mètre carré de surface habitable et par an.
Ainsi du fait de ces deux définitions, il n’est pas exclu qu’un logement situé dans un immeuble RT 2012 n’affiche
pas une performance de type A dans le Diagnostic de Performance Énergétique. De plus il est précisé que les
consommations sont calculées sur la base d’un modèle de comportement (moyennes statistiques d’occupation,
température de confort à 19°C, température réduite de 16°C, …) qui ne saurait, en aucun cas, présager du
niveau réel des consommations dépendant de l’usage de chacun.
Prestations mises en œuvre
Les marques ou natures de matériaux de la présente notice ne sont indiquées que pour en définir la nature et le
niveau de qualité. Le maître d’ouvrage pourra y apporter des modifications dans le cas où pendant la
construction la fourniture ou la mise en œuvre de certains matériaux, équipements ou matériels se révèleraient
impossible, difficile ou susceptible d'entraîner des désordres et ce, pour un motif quelconque (exemple :
réglementation administrative, retards d'approvisionnements, défauts de fabrication, faillite d’entreprise ou de
fournisseur, difficultés d'importation, évolution ou fin de gamme d’un produit, impératifs techniques,…). Toutefois,
les matériaux, équipements ou appareils de remplacement seront toujours de qualité équivalente. Le maître
d’ouvrage pourra également améliorer la qualité de tout ou partie de la construction.
Les teintes, coloris et finitions des façades, des revêtements des parties communes de l'immeuble et de ses
dépendances seront choisis par l'architecte en accord avec les différents services administratifs impliqués.
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1. CARACTÉRISTIQUES TECHNIQUES GÉNÉRALES DE L'IMMEUBLE
1.1. Infrastructures
1.1.1. Fouilles.
1.1.2. Fondations.
- Préparation et nettoyage du terrain selon nécessité.
- Implantation des bâtiments.
- Décapage sous l'emprise du bâtiment.
- Terrassements généraux venant à la pelle mécanique
- Terrassement généraux à la pelle mécanique et si nécessaire utilisation de BRH (brise
roche hydraulique) pour la réalisation du parking en infrastructure.
- Terrassements complémentaires (puits, trous ou rigoles à partir des plates-formes,
remblaiement après réalisation des fondations).
- Fondations en béton armé selon rapport de sol FONDASOL (semelles filantes ou
semelles isolées sur béton de propreté avec ponctuellement approfondissement des
fondations en gros béton)
- Dalle portée au rez-de-chaussée ou dallage quartzé en dalle basse du parking.
- Réalisation de l’ensemble des ouvrages enterrés
1.2. Murs et ossature
1.2.1 Murs de sous-sol :
- En béton armé banché, coffrés 2 faces sauf voile contre rue réalisé par passes avec
semelles excentrée.
- Voiles intérieurs en béton armé banché, coffrés 2 faces.
- Cunette périphérique en périphérie des voiles du sous-sol
1.2.2. Murs de façades (aux divers niveaux)
- En béton armé banché.
– partie courante.
- Béton matricé lasuré blanc en rez-de-chaussée et étages des bâtiments (matrice de
– allèges.
type Reckli). Le béton sera matricé et lasuré, y compris les garde-corps de balcon,
– trumeaux.
acrotères des terrasses.
– encadrement des baies.
- Tableaux et sous-faces des linteaux habillé de bois raboté en douglas, localisation
suivant plans de façades du projet.
- Doublages intérieurs type Placomur TH 32 100+13 ou équivalent pour l’ensemble des
bâtiments (conforme à l’étude thermique).
1.2.3. Murs pignons.
- Dito 1.2.2
- Revêtement de type bardage bois raboté en douglas, localisation suivant plans.
1.2.4. Murs contre les mitoyens.
- Murs contre mitoyen en béton armé coulé en place ou en voiles préfabriqués suivant
étude de structure béton (bâtiment A).
1.2.5. Murs extérieurs divers (loggias-séchoirs). - Murs des loggias en revêtements extérieurs de type bardage bois raboté en douglas.
1.2.6. Murs porteurs à l'intérieur des locaux
Béton armé banché ou maçonnerie selon mode opératoire de l’entreprise
(refends).
1.2.7. Murs ou cloisons séparatifs :
En béton armé banché ou cloisons composées de plaques de plâtre.
– entre locaux privatifs contigus.
– entre locaux privatifs et autres locaux
(escaliers, ascenseurs, halls et locaux divers).
1.3. Planchers
1.3.1. Planchers sur étage courant.
- Dalle pleine en béton armé ou prédalle, épaisseurs selon étude BA et réglementation
acoustique
1.3.2. Planchers sous terrasse.
- Dalle pleine en béton armé ou prédalle, épaisseurs selon étude BA et réglementation
acoustique
- Isolation au-dessus de dalle des terrasses, selon étude thermique
1.3.3. Planchers sur locaux collectifs, sociaux, - Dalle pleine en béton armé ou prédalle, épaisseurs selon étude BA et réglementation
techniques, entrées, circulations et locaux
acoustique
divers chauffés.
1.3.4. Planchers sur locaux non chauffés ou
- Dalle pleine en béton armé ou prédalle, épaisseurs selon étude BA et réglementation
ouverts.
acoustique.
- Isolant thermique en sous-face prévu entre locaux activités RDC du bâtiment B1 et
logements au R+1)
Plancher bas du bâtiment B1 complété par un isolant thermique et une chape
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désolidarisée pour les logements B05 et B06
1.4. Cloisons de distribution
1.4.1. Entre pièces principales.
1.4.2. Entre pièces principales et pièces de
service.
1.5. Escaliers
1.5.1. Escaliers.
1.5.2. Escaliers de secours.
1.6. Conduits de fumée et de ventilation
1.6.1. Conduits de fumée des locaux de
l'immeuble.
1.6.2. Conduits de ventilation des locaux de
l'immeuble.
1.6.3. Conduits d'air frais.
1.6.4. Conduits de fumée.
1.6.5. Ventilation haute de chaufferie.
1.7. Chutes et grosses canalisations
1.7.1. Chutes d'eaux pluviales.
1.7.2. Chutes d'eaux usées.
1.7.3. Canalisations enterrées
1.7.4. Branchements aux égouts.
1.8. Toitures
1.8.1. Charpente, couverture et accessoires.
1.8.2. Étanchéité et accessoires.
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- Cloisons intérieures des logements type Placostil 72/48 mm avec ajout d’isolant
acoustique en laine de verre de 45mm.
Dito 1.4.1
Escalier ouvert de type circulaire en béton armé préfabriqué ou coulé sur place
comportant marches et contremarches (bâtiment B).
Escalier à une volée droite en béton armé (bâtiment A).
Sans objet
Sans objet.
- Logements :
- Ventilation mécanique contrôlée conforme à la réglementation, prises d’air
frais en façade dans les menuiseries.
- Conduits verticaux par gaines en acier galvanisé.
- Cloisons de gaine technique selon calculs acoustiques.
- Ventilation naturelle pour locaux communs (selon nécessité).
- Ventilation naturelle du parking (dimensionnement ventilations hautes et basses
suivant calculs)
Sans objet
- Conduit concentrique collectif 3CE P MULTI+ Intérieur de chez Poujoulat permettant
l’amenée d’air et l’évacuation des produits de combustion des chaudières gaz
individuelles pour l’ensemble des logements, hormis le logement A101
- Pour le logement A101 , ventouse individuelle
Sans objet
- Descentes EP en PVC en fond des loggias, diamètre suivant normes et DTU ;
dauphins en fonte sur 1m pour descentes donnant sur parties communes
- Chutes PVC de type Chutunic, diamètre suivant normes et DTU
- Réseaux sous dallage avec évacuation gravitaire jusqu’au regard de raccordement du
réseau public en limite de propriété.
- Drainage périmétrique selon nécessité (conformément au rapport de sol)
- Raccordement au réseau public en limite de propriété, selon plan de réseau joint au
dossier PC.
- Réalisation de charpente en fermette industrielle sur dalle béton
- Couverture en tuile vernissée de teinte blanche (type Datura Koramic ou équivalent)
- Toitures terrasses inaccessibles prévues en bicouche avec protection par gravillons
lavés ou végétalisation de type SOPRANATURE toundra, selon plans de l’architecte.
- Couvertines en aluminium laqué en couverture des acrotères.
- Gouttières « à la nantaise »
- Terrasses accessibles en bicouche élastomère avec protection par dalles béton dim.
50x50x5 cm posées sur plots de type CELTYS Loire ou équivalent. La terrasse du
logement en Attique (logement 304) sera accessible par une marche d’une hauteur de
25 cm environ répondant aux contraintes d’étanchéité (relevé de 15 cm suivant DTU) et
d’isolation thermique. Les terrasses des logements en R+1 seront accessibles par une
marche d’une hauteur moindre grâce à un décaissé de dalle.
- Protection au vide des terrasses inaccessibles prévue par crochet Agryss, (notamment
au droit des halls du bâtiment B) avec dispositifs complémentaires éventuels selon
demandes du coordonnateur sécurité, excepté pour les zones avec acrotère béton de
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1.8.3. Souches de cheminées, ventilations et
conduits divers.
1.00m de haut.
Lanterneau de désenfumage au droit de la cage d’escalier, commande manuelle par
tringle (l’accès à la terrasse inaccessible se fera par ce lanterneau).
Sorties ventilations de chutes en toiture.
2. LOCAUX PRIVATIFS ET LEURS ÉQUIPEMENTS
2.1. Sols et plinthes
2.1.1. Sols et plinthes des pièces principales.
2.1.2. Sols et plinthes des pièces de service.
2.1.3. Sols et plinthes des entrées et
dégagements.
2.1.4. Sols des balcons, loggias et séchoirs.
2.2. Revêtements muraux (autres que :
enduits, peintures, papiers peints et tentures)
2.2.1. Revêtements muraux des pièces de
service.
2.2.2. Revêtements muraux des pièces
principales.
2.3. Plafonds (sauf peintures, tentures)
2.3.1. Plafonds des pièces intérieures.
- Chape flottante coulée sur isolant acoustique
- Isolation thermique complémentaire en plancher bas du R+1, suivant étude thermique.
- Revêtement stratifié, classement UPEC U2SP3, pour l’ensemble des pièces sèches,
gamme Riviera de Berry Alloc.
- Plinthes bois de 70x10mm, assortie au revêtement stratifié.
- Carrelage 33x33 cm Granitogrès de type LIVING en pose collée ou scellée avec
plinthes assorties 9x30 cm.
Prestation dito art.2.1.1.
- Balcons : résine acrylique sur béton pour les logements du bâtiment B et ceux du 1er
étage du bâtiment A ; platelage bois en pin traité et rainuré pour les logements du rezde-chaussée du bâtiment A.
- Pare-vue en panneaux bois perforé, localisation suivant plan de vente.
- Revêtements muraux en faïence de couleur 25x45 cm de type MUGUET ou ESPRIT
de chez NOVOCERAM ou équivalent selon le détail suivant :
- toute hauteur sur les faces intérieures du volume des douches et baignoires
(cis tablier en faïence et trappe de visite) dans la salle de bains ou salle
d’eau,
- 1 rang de couleur différente formant frise à calepiner
- Aucune faïence n’est prévu dans les cuisines
Sans objet.
Les hauteurs sous-plafond sont indiquées sur les plans de vente et coupes de
l’architecte.
- Faux-plafonds ou soffite en plaques de plâtre dans les logements selon nécessité
technique, avec affaiblissement acoustique si nécessaire.
- Faux-plafonds rampants au dernier niveau réalisés en plaques de plâtre, isolation
suivant étude thermique, location suivant plans de vente.
2.3.2. Plafonds de séchoirs à l'air libre.
2.3.3. Plafonds des loggias.
2.3.4. Sous-face des balcons.
2.4. Menuiseries extérieures
2.4.1. Menuiseries extérieures des pièces
principales.
2.4.2. Menuiseries extérieures des pièces de
service.
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Sans objet
Sans objet
En béton brut.
- Ensembles de type monobloc en PVC blanc en intérieur et PVC plaxé de teinte grise
en extérieur, ouvrant à la française, et ponctuellement oscillo-battant pour les châssis
des cuisines, localisation suivant plan de vente.
- Grandes baies des séjours en coulissants aluminium bi-coloration, teintes
coordonnées avec les teintes ci-dessus : teinte blanche en intérieur et teinte grise en
extérieur.
- Vitrage selon étude thermique, de type Planitherm futur avec lame argon ; l’épaisseur
des vitrages sera définie afin de strictement respecter la règlementation acoustique.
- Fenêtres de toit à projection de type Velux confort GPL 3076, finition intérieure en bois
verni.
Dito 2.4.1
Notice notaire
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2.5. Fermetures extérieures et occultations,
protection antisolaire
2.5.1. Pièces principales.
Occultations des châssis par volets roulants avec tablier PVC, manœuvre électrique.
Coffre PVC saillant côté intérieur.
Le tablier PVC sera muni d’un verrou ou d’un système de blocage automatique en fin
de course pour les pièces en rez-de-chaussée.
Occultations des fenêtres de toit par stores occultants intérieurs motorisés.
2.5.2. Pièces de service.
2.6. Menuiseries intérieures
2.6.1. Huisseries et bâtis.
2.6.2. Portes intérieures.
Sans objet
2.6.3. Impostes et menuiseries.
2.6.4. Portes palières.
Sans objet
- Portes d’entrée de type Phone 28 des Ets « MALERBA » ou similaire, fermetures 3
points A2P* de type Bricard 8152 sur cylindre Serial et système anti dégondage,
entrebâilleur, butée de porte, béquille alu type LINOX de BEZAULT ou équivalent, seuil
« à la suisse », microviseur, parement extérieur décoratif, habillage du cadre, finition
peinture, fourniture de 4 clés par logements.
- Portes de 28 dB en présence d’un sas dans le logement, 38 dB en l’absence de sas,
selon plans
2.6.5. Portes de placards.
- Façades de placard Kendoors, coulissantes suivant plans, épaisseur 10 mm,
revêtement mélaminé blanc toute hauteur.
- Huisseries métalliques
- Portes intérieures 1 vantail à âme alvéolaire finition laquée usine de type Berkvens ou
équivalent sur huisserie métallique peinte.
- selon plans de l’architecte, portes coulissantes isoplane prépeinte avec rail en
applique.
- Garnitures alu type LINOX de BEZAULT ou équivalent.
- Serrure bec de cane à condamnation pour bains et WC, sur cylindre gamme LINOX
de BEZAULT
- Serrure à mortaise type pêne dormant ½ tour pour chambres, sur cylindre gamme
LINOX de BEZAULT.
- Butoirs de porte en caoutchouc blanc.
- Façade miroir pour le placard de l’entrée
- Profilé et rail en acier laqué blanc, boîtier en acier comprenant mécanisme de
roulement et d’anti déraillement.
- Ouvrant à la française pour une largeur inférieure à 0,90 m.
2.6.6. Portes de locaux de rangement.
2.6.7. Moulures et habillages.
2.6.8. Trappes de visite
2.7. Serrurerie et garde-corps
2.7.1. Garde-corps et barres d'appui.
2.7.2. Grilles de protection des baies.
2.7.3. Ouvrages divers.
2.8. Peintures, papiers tentures
2.8.1. Peintures extérieures et vernis :
2.8.1.1. Sur menuiseries.
2.8.1.2. Sur fermetures et protections.
Paraphe SCCV LE COURTIL
Sans objet
Sans objet
Trappe de visite finie usine dans les logements du rez-de-chaussée au droit de chaque
gaine technique.
- Garde-corps extérieurs des terrasses et balcons aux étages en béton avec 2 lisses en
acier thermolaqué selon plans.
- Pare-vue en panneaux bois perforé.
2 lisses en acier thermolaqué en allège des fenêtres suivant plans.
Sans objet
Sans objet
Sans objet
Notice notaire
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Paraphe(s) Acquéreur(s)
2.8.1.3. Sur serrureries.
cf. 2.7
2.8.1.4. Sur enduits, habillages en bois, staffs ou Béton brut. (sauf façades cf. 1.2.2)
autres murs et plafonds des loggias sous-face et
rives des balcons.
2.8.2. Peintures intérieures
2.8.2.1. Sur menuiseries.
Boiserie, métallerie : Peinture acrylique satinée.
2.8.2.2. Sur murs.
Peinture acrylique velours type Elyte Jefcosylco. Finition veloutée dans les pièces
sèches et satinée dans les pièces humides (finition veloutée dans les pièces
séjour/cuisine ouverte).
2.8.2.3. Sur plafonds.
Peinture acrylique mate velours type Elyte Jefcosylco.
2.8.2.4. Sur canalisations, tuyauteries, chutes,
éléments de chauffage et divers.
2.8.3. Papiers peints
2.9. Équipements intérieurs
2.9.1. Équipements ménagers
2.9.1.1. Bloc évier, robinetterie.
Peinture sur canalisations apparentes selon nécessité.
2.9.1.2. Appareils et mobilier.
2.9.1.3. Évacuation des déchets.
2.9.1.4. Armoire sèche-linge.
2.9.2. Équipements sanitaires et plomberie :
2.9.2.1. Distribution d'eau froide.
Sans objet
Sans objet en parties privatives.
Sans objet
Sans objet
BASE : Attentes EF/EC et évacuations pour pose ultérieure d’un bloc évier non fourni
OPTION : Possibilité de cuisine aménagée suivant catalogue des options.
En tube de cuivre ou polyéthylène réticulé (PER)
2.9.2.2. Distribution d'eau chaude collective et Sans objet
comptage.
2.9.2.3. Production et distribution d'eau chaude - Pour les logements B005 et B006 : production ECS individuelle par l’intermédiaire
individuelle.
d’un ballon d’eau chaude électrique à accumulation de 150 L avec protection
dynamique ACI hybride de type ZENEO de chez ATLANTIC
- Pour les autres logements : production ECS individuelle par l’intermédiaire des
chaudières individuelles à condensation sur ventouses ou conduits 3CE, selon plans de
l’architecte et étude thermique.
2.9.2.4. Évacuations.
2.9.2.5. Distribution du gaz.
2.9.2.6. Branchements en attente.
2.9.2.7. Appareils sanitaires.
2.9.2.8. Robinetterie.
2.9.2.9. Accessoires divers.
2.9.3. Équipements électriques
Paraphe SCCV LE COURTIL
- En tube de cuivre ou polyéthylène réticulé (PER)
Evacuation des eaux usées et eaux vannes en tuyaux PVC apparents
- Alimentation en gaz des chaudières individuelles dans chaque logement, à l’exception
des logements B005 et B006
Attentes pour lave-linge et/ou lave-vaisselle, localisation suivant plan de vente :
alimentation par robinet d’arrêt et évacuation par crosse PVC.
- Douche : receveur de 90x90 extra plat, encastré sans ressaut de type Ulysse plus de
PORCHER, pommeau de douche non fixe ou douchette à hauteur
- Baignoire : en acier émaillé de type Contesa de chez ROCA ou Eurowa de
KALDEWEI
- meuble vasque SANIJURA Primaro 2 tiroirs (70x47 cm), compris miroir et applique
lumineuse.
- WC : cuvette posée au sol avec réservoir double chasse 3/6 l, de marque Noé de
chez PORCHER. Abattant double rigide en PVC blanc.
- Renforts de cloisons pour ajout ultérieur de sièges de douches et de barre de
relevage
- Robinetterie de type mitigeur avec économiseur d’eau de marque PORCHER Olyos,
ou similaire.
- cabine de douche de type Primeo d’ALTERNA ou Tipica chez IDEAL STANDARD
Notice notaire
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Paraphe(s) Acquéreur(s)
2.9.3.1. Type d'installation.
2.9.3.2. Puissance à desservir.
2.9.3.3. Équipement de chaque pièce.
L'ensemble des installations devra être conforme aux normes, arrêtés et décrets en
vigueur, dont notamment :
Norme NF C 15-100.
Tableaux d'abonnés
Chaque logement sera protégé individuellement par un tableau électrique abonné. Ils
seront de type encastré de couleur blanche, avec porte de gaine, fixés entre 1,10 m et
1,80 m à proximité de l’entrée.
Ces tableaux d'abonnés seront jumelés avec un coffret de communication. Les
différentes prises RJ45 du logement seront cablées en étoile avec du câble de type
grade 3 TV.
La façade de ces tableaux sera composée de 2 portes en tôle laquée blanche.
6 à 9 kVA, selon taille du logement et bilan de puissance
L’ appareillage des logements sera issu de la gamme Odace de Schneider.
Les points lumineux seront équipés de dispositif de connexion lumineuse avec fiche
douille. Les ampoules seront fournies et mises en place à la livraison.
Détails de l’équipement électrique des logements
(Conforme à la NF C 15-100)
- 1 prise de courant par 4 m² réparties avec
un minimum de 5 (dont une prise
Séjour
commandée)
- 1 point d'éclairage
- 3 prises de courant (4 pour chambre
accessible handicapés) ; une des prises de
Chambres
la chambre principale sera commandée.
- 1 point d'éclairage
- 6 prises de courant non spécialisées dont
4 à répartir au-dessus du plan de travail
Cuisine
dont 1 pour la hotte.
- 1 point d'éclairage en plafond et un point
d’éclairage en applique
- dans le cas des cuisines de S ≤ 4 m², il est
admis de ne prévoir que 3 prises de courant
Coin cuisine
- 1 point d'éclairage en plafond et une
réglette au-dessus des éviers de cuisine à
environ 1,40m de hauteur
- 1 prise de courant
Salle de bains /
- 1 point d'éclairage en plafond et un point
salle d'eau
d’éclairage en applique
Entrée, pièces > - 1 prise de courant
4 m²
- 1 point d'éclairage
2.9.3.4. Sonnerie de porte palière.
2.9.3.5. Détecteurs de fumées
2.9.4. Chauffage, cheminées, ventilations
2.9.4.1. Type d'installation.
2.9.4.2. Températures garanties dans les
diverses pièces
2.9.4.3. Appareils d'émission de chaleur.
Paraphe SCCV LE COURTIL
Point lumineux complémentaire sur balcon / terrasse : hublot compact étanche mural
en extérieur commandé par interrupteur à l’intérieur du logement.
Sonnette éclairée
1 détecteur par logement, conforme à la norme, de type Insafe de Nexelec ou
équivalent
Chauffage par chaudière individuelle murale à condensation alimentée au gaz sur
conduit 3CE P (ou ventouse uniquement pour le logement A101) suivant plan architecte
de marque Saunier Duval gamme FAST ou équivalent, hormis les 2 logements du rezde-chaussée du bâtiment B équipés en chauffage électrique.
Conformément à la réglementation en vigueur. Programmation 1 zone assurée par
boitier mural
- Radiateurs acier de type STELRAD Novello ou équivalent pour tous les logements,
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hormis les deux logements du rez-de-chaussée du bâtiment B
- Les 2 logements B005 et B006 sont équipés de radiateurs électriques à inertie de type
ACOVA Taïga.
- Pour tous les logements : dans les salles de bains et salles d’eau, radiateur sèche
serviette électrique de type Acova Atoll ou Tresco Neomitis.
2.9.4.4. Conduits de fumée.
Evacuation des gaz brulés par ventouse horizontale pour le A101 ou sur conduit 3CE P
poure les autres logements.
- Ventilation mécanique contrôlée de type simple flux hygroréglable de type B suivant
étude thermique.
- Extraction par bouches hygroréglables dans les cuisines, WC, salle d’eau et salles de
bains suivant étude thermique.
- Entrées d’air hygroréglables intégrées aux coffres de volets roulants dans les pièces
sèches
2.9.4.5. Conduits et prises de ventilation.
2.9.4.6. Conduits et prises d'air frais.
2.9.5. Équipement intérieur des placards et
pièces de rangement
2.9.5.1. Placards.
2.9.5.2. Pièces de rangement.
2.9.6. Équipements de télécommunications
2.9.6.1. Télévision, radio.
Aménagement des placards de la gamme Premier de chez KENDOORS selon le
principe suivant :
- tringle sous tablette pour les placards inférieurs à 1.00 ml
- étagère 4 rayons sur 50 cm et tringle sous tablette en complément pour les
placards supérieurs à 1.00 ml.
Sans objet
Les anciennes prises coaxiales destinées à brancher un poste de télévision sont
remplacées par des prises RJ45 permettant de brancher indifféremment un poste de
télévision ou un téléphone fixe.
- Une prise télévision dans le séjour et dans la chambre principale de chaque logement
sous forme de socle RJ45
2.9.6.2. Téléphone.
A partir du pied de colonne, réglette, distribution, 1 socle RJ45 dans chaque chambre, 2
socles dans le séjour
2.9.6.3. Commande d'ouverture de la porte
principale d'entrée de l'immeuble.
- Module vidéophone avec écran couleur dans l’entrée de chaque logement à
l’exception des logement B005 et B006 ayant un accès direct sur l’extérieur.
Ces modules vidéophone seront adaptés, conformément à la réglementation, aux
déficiences visuelles et auditives.
2.9.7. Autres équipements.
L’immeuble sera équipé d’une centrale d’interphonie de chez URMET permettant au
syndic la gestion des badges et des accès.
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3. ANNEXES PRIVATIVES
3.1. Locaux vélos privatifs
3.1.1. Murs ou cloisons.
3.1.2. Plafonds.
3.1.3. Sols.
3.1.4. Portes d'accès.
3.1.5. Ventilation naturelle.
3.1.6. Équipement électrique.
3.2. Parkings couverts
3.2.1. Murs ou cloisons.
3.2.2. Plafonds.
3.2.3. Sols.
3.2.4. Portes d'accès.
3.2.5. Ventilation naturelle.
3.2.6. Équipement électrique.
3.2.7 Autres équipements
3.3. Parkings extérieurs
3.3.1. Sol.
3.3.2. Délimitation au sol.
3.3.3. Système de repérage.
3.3.4. Système condamnant l'accès.
Paraphe SCCV LE COURTIL
Cloisonnements réalisés en parpaings bruts de 10 cm d’épaisseur.
Dalle en béton brut
Isolation par flocage ou panneaux de fibres type Fibrastyrène
Béton armé.
Peinture : peinture anti poussière
Porte de type isoplane alvéolaire peinte, compris serrure 1 point et garniture de porte en
alu de type Linox de chez BEZAULT
Grilles métal déployé de ventilation - VH / VB, selon nécessité.
Sans objet
- Murs en béton armés coulés en place dito 1.2.1
- Dalle en béton brut pour les places du sous-sol.
- Isolation thermique de type Fibrastyrène au droit des zones chauffées.
- Plancher bas réalisé en finition quartz sur dalle béton pour les stationnements en
sous-sol.
- Places délimitées et numérotées par peinture de sol.
- Porte d’accès parking de type basculante de 3.50m de largeur ;
- Accès piétons par 2 accès commandés avec contrôle d’accès par lecture de badge
VIGIK ou télécommande radio.
- Accès local vélo idem.
Sans objet (la ventilation de la circulation est prévue)
Sans objet
Sans objet
Sans objet
Sans objet
Sans objet
Sans objet
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4. PARTIES COMMUNES INTÉRIEURES À L'IMMEUBLE
4.1. Hall d'entrée de l'immeuble A
4.1.1. Sols.
Hall en rez-de-chaussée
- Carrelage en grès cérame, , posé sur chape désolidarisée, carreaux rectifiés 60 x 60
cm de type MIRAGE – gamme Cendre Rock, classement U4P4
- Tapis-brosse encastré avec insertion de u métalliques marque EMCO BONARFLOOR,
dimension 1m x 1,50m
- Plinthes assorties en grès cérame pour l’ensemble des parties communes comportant
un carrelage.
4.1.2. Parois.
- Revêtement de type peinture décorative
4.1.3. Plafonds.
- Faux-plafonds en plaque de plâtre perforée de type Gyptone Line 6 Quattro
4.1.4. Éléments de décoration.
Miroir dimension 1,50m x 1,20m selon plans de l’architecte
4.1.5. Portes d'accès et système de fermeture, - Porte d’entrée constituée par un ensemble vitré en acier laqué avec ouvrant à la
appels des occupants de l'immeuble.
française, ventouses.
4.1.6. Boîte aux lettres et à paquets.
4.1.7. Tableau d'affichage.
4.1.8. Chauffage.
4.1.9. Équipement électrique.
4.2. Hall d'entrée de l'immeuble B
- Portier vidéophone sur la porte extérieure, renvoyé sur moniteur vidéophone avec
écran couleur des logements. Contrôle d’accès par badge VIGIK.
- Platine de rue à défilement de noms en inox de chez URMET ou équivalent.
Boîtes aux lettres avec hauteur adaptée type Decayeux Languedoc ou Bering de
VISOREX
Tableau d’affichage de 38 cm x 52 cm avec vitre et corbeille
Chauffage par radiateur électrique intégré dans la cloison, habillage métallique
- Eclairage par spots intégrés au faux-plafond, de type Dowlight ou équivalent
permettant une bonne visibilité en toutes zones. Allumage commandé par détecteurs de
présence sur minuterie.
Hall en rez-de-chaussée
4.2.1. Sols.
- Carrelage en grès cérame, posé sur chape désolidarisée, carreaux rectifiés 60 x 60
cm de type MIRAGE gamme Rock Cendre ou équivalent, classement U4P4.
- Tapis-brosse encastré avec insertion de u métalliques marque EMCO BONARFLOOR,
dimension 1 x 1,50 m
- Plinthes assorties en grès cérame pour l’ensemble des parties communes comportant
un carrelage.
4.2.2. Parois.
- Revêtement en béton matricé recevant une lasure en continuité des façades du
bâtiment B
4.2.3. Plafonds.
4.2.4. Éléments de décoration.
4.2.5. Portes d'accès et système de
fermeture, appels des occupants de
l'immeuble.
- Faux-plafonds en plaque de BA 13 peintes
Miroir dimension 1,50 x 1,20 m selon plans de l’architecte
Ensemble vitré intégré dans un ensemble vitré toute hauteur à ossature métallique.
L’ensemble permettant la communication entre le hall et la rue est ouvrant à la française
motorisé ; l'ensemble permettant la communication entre le hall et le jardin est ouvrant à
la française, commandé par ventouse.
4.2.6. Boîte aux lettres et à paquets.
4.2.7. Tableau d'affichage.
4.2.8. Chauffage.
4.2.9. Équipement électrique.
Paraphe SCCV LE COURTIL
- Portier vidéophone sur la porte extérieure du sas, renvoyé sur moniteur vidéophone
avec écran couleur des logements. Contrôle d’accès par badge VIGIK.
- Platine de rue à défilement de noms en inox de chez URMET.
Boîtes aux lettres avec hauteur adaptée type Decayeux Languedoc ou Bering de
VISOREX
Tableau d’affichage de 38 x 52 cm avec vitre et corbeille
Sans objet
- Eclairage par spots intégrés au faux-plafond de type Downlight ou équivalent
permettant une bonne visibilité en toutes zones. Allumage commandé par détecteurs
Notice notaire
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Paraphe(s) Acquéreur(s)
de présence sur minuterie.
4.3. Circulations du rez-de-chaussée, couloirs et halls d'étage du bâtiment A
4.3.1. Sols.
- Carrelage en grès cérame posé sur chape désolidarisée, carreaux 60 x 60 cm rectifiés
MIRAGE Cendre, classement U4P4, pour l’escalier et le palier d’étage.
- Plinthes assorties au carrelage
- Barres de seuil inox vissées au changement de nature de revêtement de sol.
4.3.2. Murs.
- Peinture acrylique Elyte Jefcosylco
4.3.3. Plafonds.
- Peinture acrylique Elyte Jefcosylco.
- Faux-plafonds en plaques perforées de type Gyptone Line 6 Quattro peintes au rez-dechaussée et faux-plafond minéral en dalles démontables de 120 x 60 cm à l’étage
4.3.4. Éléments de décoration.
4.3.5. Chauffage.
4.3.6. Portes.
Sans objet
Sans objet
Sans objet
4.3.7. Équipement électrique.
- Eclairage par spots intégrés au faux-plafond de type Downlight ou équivalent pour la
circulation à rez-de-chaussée.
- Eclairage par plafonnier de type Plafoled de chez Resistex ou équivalent pour la
circulation à l’étage.
- Allumage commandé par détecteurs de présence sur minuterie.
4.3.8 Décoration
- Un projet de décoration des halls des bâtiments A et B sera réalisé par l’Architecte.
4.4. Circulations du rez-de-chaussée, couloirs et halls d'étage du bâtiment B
4.4.1. Sols.
4.4.2. Murs.
- Paliers d’étage situées entre l’escalier et l’ascenseur :
Carrelage en grès cérame posé sur chape désolidarisée, carreaux 60 x 60 cm de type
MIRAGE série ROCK Cendre, classement U4P4, pour les paliers d’étage.
Plinthes assorties au carrelage
Barres de seuil inox vissées au changement de nature de revêtement de sol.
- Circulations communes hors paliers en étage :
Moquette Signature de chez Balsan pour l’ensemble des circulations communes, à
l’exception des paliers des halls situées entre l’escalier et l’ascenseur.
Plinthes en bois de 70mm peintes.
Repérage des étages par différentes couleurs.
Barres de seuil inox vissées au changement de nature de revêtement de sol
- Peinture acrylique Elyte Jefcosylco hors murs des paliers d’étage
- Revêtements en béton matricé recevant une lasure en continuité des façades pour les
murs des paliers d’étage
4.4.3. Plafonds.
- Faux-plafond en BA 13, selon étude acoustique revêtu d’une ppeinture acrylique Elyte
Jefcosylco.
4.4.4. Éléments de décoration.
4.4.5. Chauffage.
4.4.6. Portes.
- Sans objet
- Sans objet
- Portes au niveau des paliers d’étage à âme pleine avec oculus, parement stratifié ou
à peindre, équipées d’un ferme-porte avec bras à compas.
- Eclairage par spots intégrés au faux-plafond de type Downlight ou équivalent pour la
cage d’escalier.
- Eclairage par plafonnier de type Plafoled de chez Resistex ou équivalent pour les
circulations à l’étage.
- Allumage commandé par détecteurs de présence sur minuterie.
4.4.7. Équipement électrique.
Paraphe SCCV LE COURTIL
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Paraphe(s) Acquéreur(s)
4.4.8 Décoration
4.5. Circulations du sous-sol
4.6. Cages d'escaliers
4.6.1. Sols des paliers.
4.6.2. Murs.
4.6.3. Plafonds.
- Un projet de décoration des halls des bâtiments A et B sera réalisé par l’Architecte.
Murs et plafonds en béton brut, dallage en béton quartzé.
4.6.4. Escaliers (marches, contre-marches),
limons, plinthes, garde-corps, sous-face de la
paillasse.
- Escalier en carrelage pour le bâtiment A, cf. 4.3.1.
- Escalier pour le bâtiment B peint en blanc en sous-face, en rive et en contremarche ;
marche revêtue en bois
- Traitement tactile des nez de marches (bande rugueuse) et couleur contrastée sur la
première et dernière contremarche
- Garde-corps plein de couleur blanche en thermolaquage, main courante bois
Sans objet
Désenfumage de la cage d’escalier par lanterneau en toiture ou intégré en partie haute
de la façade menuisée, manœuvre manuelle par tringle ramenée à rez-de-chaussée.
Dito 4.3.7 et 4.4.7
4.6.5. Chauffage, ventilation.
4.6.6. Éclairage.
4.7. Locaux communs
4.7.1. Locaux vélos. – parties communes
4.7.2. Buanderie collective.
4.7.3. Séchoir collectif.
4.7.4. Local ménage
4.7.5 Local encombrants
4.7.6 Loge gardien
4.7.7 Salle Convivialité et bureaux bâtiment C
4.8. Locaux techniques
4.8.1. Local de réception des ordures
ménagères.
4.8.2. Sous-station de chauffage.
4.8.3. Local des surpresseurs.
4.8.4. Local transformateur ENEDIS.
4.8.5. Local machinerie d'ascenseur.
4.8.6. Local ventilation mécanique.
4.8.7. Local opérateur Télécom
Paraphe SCCV LE COURTIL
Carrelage dito 4.3.1 et 4.4.1
Dito 4.3.2 et 4.4.2
Dito 4.3.3 et 4.4.3
- Porte métallique tôlée une face sur cadre cornière.
- Peinture de sol anti-poussière
- Eclairage sur minuterie, luminaires hublot type Map 400, 1 prise de courant étanche
- Plafond : isolation par flocage ou Fibrastyrène
- Murs : Peinture vinylique finition courante.
Sans objet
Sans objet
Sans objet
Un point d’eau avec vidoir sera installé dans le local encombrant
Situé au RDC du bâtiment B :
- Peinture de sol
- Eclairage sur minuterie, luminaire hublot type Map 400
- Porte en bois à âme alvéolaire à peindre
Sans objet
Sans objet.
Dans le bâtiment A uniquement :
- Peinture de sol
- Eclairage sur minuterie, luminaire hublot type Map 400
- Porte en bois à âme pleine peinte
- Point d’eau
- Siphon de sol
- Grille de ventilation naturelle
Sans objet
Sans objet
Sans objet
Sans objet (ascenseur avec machinerie embarquée)
Sans objet
Dans le bâtiment B uniquement :
- Porte en bois à âme pleine peinte.
- Peinture de sol
- Eclairage sur minuterie, luminaire hublot type Map 400
- Murs : bruts
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5. ÉQUIPEMENTS GÉNÉRAUX DE L'IMMEUBLE
5.1. Ascenseurs
5.2. Chauffage, eau chaude
5.3. Télécommunications
5.3.1. Téléphone.
5.3.2. Antennes TV et radio.
5.4. Réception, stockage et évacuation
des ordures ménagères
5.5. Ventilation mécanique des locaux
5.6. Alimentation en eau
5.6.1. Comptages généraux.
5.6.2. Surpresseurs, réducteurs et régulateurs
de pression, traitement de l'eau.
5.6.3. Colonnes montantes.
5.6.4. Branchements particuliers.
5.7. Alimentation en gaz
5.7.1. Comptages généraux.
5.7.2. Colonnes montantes.
5.7.3. Branchements particuliers.
5.8. Alimentation en électricité
5.8.1. Comptages des services généraux.
5.8.2. Colonnes montantes.
5.8.3. Branchement et comptages particuliers.
Paraphe SCCV LE COURTIL
Ascenseur de type 630 kg avec machinerie en gaine, avec ligne téléphonique d’appel
de sécurité. Sol de cabine assorti au sol du hall, porte de cabine face extérieure peinte
au rez-de-chaussée et dans les étages. L’ascenseur est suffisamment grand pour
admettre un fauteuil roulant sans exigence de rotation.
Boutons adaptés aux déficiences visuelles et auditives.
Sans objet
- Raccordement sur chambre de tirage en limite de propriété
- Distribution en câble de catégorie 6 sur chacune des prises RJ45 des logements.
- Distribution de la fibre optique depuis le local opérateur jusqu’au dispositif de
terminaison optique (DTIO) du logement situé dans le coffret de communication de
chaque logement.
- Installation permettant la réception de la TNT dans chaque logement composée d’une
antenne hertzienne adaptée située en toitures des bâtiments. Une antenne est prévue
par bâtiment : 1 antenne sur le bâtiment A et une antenne sur le bâtiment B, partagée
entre les bâtiments B1 et B2
Câblage et distribution jusqu’aux prises RJ45 des logements
Pour le bâtiment B, des conteneurs enterrés sont prévus devant le bâtiment dans le
cadre de l’aménagement des trottoirs à l’angle de la rue André Maurois, Louis Armand.
Un local Ordure Ménagères est prévu dans le bâtiment A (cf. 4.8.1)
- Réseau d'évacuation de l'air vicié par gaine acier galvanisé spiralée.
- Extracteur installé en comble perdu (1 par bâtiment).
Alimentation générale pour chaque bâtiment depuis le réseau sous voirie.
La pression d'alimentation en eau sera régulée de manière à obtenir une pression
comprise entre 1 et 3 bars maximum mesurée aux robinets des appareils sanitaires à
l'intérieur des logements.
Colonnes montantes dans gaines palières.
Mise en œuvre de manchettes pour mise en place ultérieure par le concessionnaire ou
la copropriété de compteurs individuels sur arrivée d’eau froide dans gaines techniques
palières
Alimentation générale pour chaque bâtiment depuis le réseau sous voirie.
Colonnes montantes en cuivre dans lesgaines palières.
- Compteurs individuels posé en gaine palière
- Mise en service gaz pour essai et foliotage des logements (création des PCE et
obtention de ces numéros par GRDF).
Raccordement sur coffret en façade des bâtiments
1 comptage pour les services généraux de chaque bâtiment.
1 comptage spécifique pour l’ascenseur et pour le parking.
Alimentation selon réglementation
Colonnes montantes dans les gaines palières.
- Depuis les gaines jusqu’au comptages installés dans les logements
- Mise en service électrique pour essai et foliotage des logements (création des PDL et
obtention de ces numéro par ENEDIS).
Notice notaire
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6. PARTIES COMMUNES EXTÉRIEURES À L'IMMEUBLE ET LEURS ÉQUIPEMENTS
6.1. Voirie et parkings
6.1.1. Voirie d'accès.
6.1.2. Trottoirs.
6.1.3. Parkings visiteurs.
6.2. Circulation des piétons
6.2.1. Chemins d'accès aux entrées,
emmarchements, rampes, cours.
6.3. Espaces verts
6.3.1. Aires de repos.
6.3.2. Plantations d'arbres, arbustes, fleurs.
6.3.3. Engazonnement.
6.3.4. Arrosage.
6.3.5. Bassins décoratifs.
6.3.6. Chemins de promenade.
6.4. Aire de jeux et équipements sportifs
6.5. Éclairage extérieur
6.5.1. Signalisation de l'entrée de l'immeuble.
Les voiries et parkings privatifs sont décrits au 3.3.
Sans objet
Sans objet
Sans objet (les 8 places de stationnement visiteurs situées au départ du chemin
traversant l’ilot sont destinés à intégrer le domaine public communal).
Accès aux halls principaux des bâtiments traités en béton balayé
Circulations extérieures en enrobé ou béton balayé selon plan aménagement paysagé.
Bordures en béton gris seront de type P1 suivant localisation.
Selon volet paysager du dossier de permis de construire. Nota : les logements B005 et
B006 en rez-de-chaussée sur le pignon Nord du bâtiment B bénéficient de jardinets à
jouissance privative.
Sans objet
Aménagement paysagé selon plans de principe défini au permis de construire
(notamment haies plantées pour doubler la clôture du site, masquer les places de
stationnement et isoler les jardinets privatifs).
Plantations : essences des arbres et arbustes typiques de la région nantaise, selon
notice paysagère jointe au dossier de Permis de Construire.
Espaces jardinés plantés de fleurs rehaussés par des bordures bois.
- Remise en place de la terre végétale avec apport si nécessaire.
- Préparation et semis pelouse (30gr/m²).
Garantie de reprise d’un an.
Sans objet
Un point d’eau à proximité de chaque bâtiment.
Sans objet
Sans objet
Sans objet
Eclairage extérieur par applique Arbis D de chez EPSILON ou équivalent sur
interrupteur crépusculaire.
6.5.2. Éclairage des voiries, espaces verts, jeux Eclairage des circulations piétonnes par bornes lumineuses de type Flam de chez
et autres.
EPSILON suivant réglementation handicapée ; localisation selon plan de l’architecte
après étude d’éclairement
6.6. Clôtures
6.6.1. Sur rue.
6.6.2. Avec les propriétés voisines.
6.6.3. Séparatifs de jardin
6.7. Réseaux divers
6.7.1. Eau.
6.7.2. Gaz.
6.7.3. Électricité
6.7.4. Extincteurs.
6.7.5. Égouts.
Paraphe SCCV LE COURTIL
- Clôture poteaux bois dito existant en limite de propriété suivant plan des
aménagements extérieurs.
- Portillons : sans objet,
- Portail d’accès : sans objet
- Clôture poteaux bois dito existant en limite de propriété suivant plan des
aménagements extérieurs
- Clôture grillagée simple torsion en périphérie des deux jardinets du rez-de-chaussée,
portillon piéton, couleur verte
Raccordements des réseaux sur des attentes ou des regards en limite de propriété
posés par l’aménageur
Tranchées, canalisations en PEHD et citerneau.
Raccordement gaz jusqu’aux coffrets en façade.
Raccordement électrique jusqu’aux coffrets en façade.
A la charge de la copropriété
Raccordements sur réseau public en limite de propriété
Réseau d’évacuation de type gravitaire par collecteurs PVC
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Paraphe(s) Acquéreur(s)
6.7.6. Épuration des eaux.
6.7.7. Télécommunications.
6.7.8. Drainage du terrain.
6.7.9. Évacuation des eaux de pluie et de
ruissellement sur le terrain, espaces verts,
chemins, aires, cours et jeux.
Sans objet
Raccordement sur chambres L1T situées en limite de propriété
Tranchée, fourreaux aiguillés et chambre de tirage
Drainage horizontal sous dallage du sous-sol et pompe de relevage.
Réseau d’évacuation de type gravitaire par collecteurs PVC
NOTA : Les mentions "ou" du présent descriptif restent à la décision du Maître d'Ouvrage. Les aménagements, équipements
et mobiliers dissociables sont à la charge de l’utilisateur.
Signature du Maître d'Ouvrage
Pour la SCCV LE COURTIL
Paraphe SCCV LE COURTIL
Signature du ou des acquéreurs
Notice notaire
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