CLASSE 1 OPÉRATIONS DE TRÉSORERIE ET OPÉRATIONS

CLASSE 1
OPÉRATIONS DE TRÉSORERIE ET OPÉRATIONS INTERBANCAIRES
10 CAISSE
101 Billets et monnaies
109 Autres valeurs
11 BANQUES CENTRALES ET OFFICES DES CHÈQUES POSTAUX
111 Banques centrales
112 Offices des chèques postaux
117 Créances et dettes rattachées
1171 Créances rattachées
1172 Dettes rattachées
12 COMPTES ORDINAIRES
121 Comptes ordinaires
127 Créances et dettes rattachées
1271 Créances rattachées
1272 Dettes rattachées
13 COMPTES, PRÊTS ET EMPRUNTS
131 Comptes et prêts
1311 Comptes et prêts au jour le jour
1312 Comptes et prêts à terme
1313 Prêts financiers
1317 Créances rattachées
132 Comptes et emprunts
1321 Comptes et emprunts au jour le jour
1322 Comptes et emprunts à terme
1327 Dettes rattachées
14 VALEURS REÇUES OU DONNÉES EN PENSION
141 Valeurs reçues en pension
1411 Valeurs reçues en pension au jour le jour
1412 Valeurs reçues en pension à terme
1417 Créances rattachées
143 Valeurs données en pension
1431 Valeurs données en pension au jour le jour
1432 Valeurs données en pension à terme
1437 Dettes rattachées
16 VALEURS NON IMPUTÉES ET AUTRES SOMMES DUES
161 Valeurs non imputées
1611 Valeurs non imputées
1617 Créances rattachées
162 Autres sommes dues
1621 Autres sommes dues
1627 Dettes rattachées
18 RÉSEAU
181 Opérations internes au réseau constituant des emplois pour l'établissement
1811 Opérations internes au réseau constituant des emplois pour l'établissement
1817 Créances rattachées
182 Opérations internes au réseau constituant des ressources pour l'établissement
1821 Opérations internes au réseau constituant des ressources pour l'établissement
1827 Dettes rattachées
19 CRÉANCES DOUTEUSES

191 Créances douteuses
197 Créances rattachées
199 Provisions sur créances douteuses
CLASSE 2
OPÉRATIONS AVEC LA CLIENTÈLE
20 CRÉDITS À LA CLIENTÈLE
201 Créances commerciales
2011 Créances commerciales
20111 Escompte et opérations assimilées
20112 Loi Dailly
20119 Autres créances commerciales
2017 Créances rattachées
202 Crédits à l'exportation
2021 Crédits à l'exportation
20211 Mobilisation de créances sur l'étranger
20212 Crédits fournisseurs
20213 Crédits commerciaux à des non-résidents
20219 Autres crédits à l'exportation
2027 Créances rattachées
203 Crédits de trésorerie
2031 Crédits de trésorerie
20311 Ventes à tempérament
20312 Prêts personnels
20313 Différés de remboursement liés à l'usage de cartes de paiement
20314 Utilisations d'ouvertures de crédits permanents
20315 Utilisations de facilités d'émissions non représentées par un titre (MOFF, RUF, NIF)
20316 Crédit global d'exploitation
20317 Crédits de financement de stocks
20318 Avances sur avoirs financiers
20319 Autres crédits de trésorerie
2037 Créances rattachées
204 Crédits à l'équipement
2041 Crédits à l'équipement
20411 Crédits sur fonds publics affectés
20412 Crédits sur fonds CODEVI (PBE)
20419 Autres crédits à l'équipement
2047 Créances rattachées
205 Crédits à l'habitat
2051 Crédits investisseurs
20511 Prêts non réglementés
20512 Prêts aux organismes d'HLM
20513 Prêts locatifs aidés (PLA)
20514 Prêts locatifs intermédiaires (PLI)
20515 Prêts aidés à l'accession à la propriété (PAP/PAJ)
20516 Prêts conventionnés
20517 Prêts bancaires conventionnés (PBC)
20518 Prêts d'épargne-logement
20519 Autres prêts réglementés
2052 Crédits promoteurs

2057 Créances rattachées
206 Autres crédits à la clientèle
2061 Autres crédits à la clientèle
2067 Créances rattachées
22 AFFACTURAGE
221 Affacturage
227 Créances rattachées
23 PRÊTS ET EMPRUNTS À LA CLIENTÈLE FINANCIÈRE
231 Prêts à la clientèle financière
2311 Prêts au jour le jour
2312 Prêts à terme
2317 Créances rattachées
232 Emprunts à la clientèle financière
2321 Emprunts au jour le jour
2322 Emprunts à terme
2327 Dettes rattachées
24 VALEURS REÇUES OU DONNÉES EN PENSION
241 Valeurs reçues en pension
2411 Valeurs reçues en pension au jour le jour
2412 Valeurs reçues en pension à terme
2417 Créances rattachées
243 Valeurs données en pension
2431 Valeurs données en pension au jour le jour
2432 Valeurs données en pension à terme
2437 Dettes rattachées
25 COMPTES DE LA CLIENTÈLE
251 Comptes ordinaires
2511 Comptes ordinaires
2517 Créances et dettes rattachées
25171 Créances rattachées
25172 Dettes rattachées
252 Comptes d'affacturage
2521 Comptes d'affacturage
25211 Comptes d'affacturage disponibles
25212 Comptes d'affacturage indisponibles
2527 Dettes rattachées
253 Dépôts de garantie
254 Comptes d'épargne à régime spécial
2541 Comptes d'épargne à régime spécial
25411 Livrets ordinaires
25412 Livrets et dépôts spécifiques
25413 Livrets d'épargne populaire (LEP)
25414 Comptes de développement industriel (CODEVI)
25415 Comptes d'épargne-logement (CEL)
25416 Plans d'épargne-logement (PEL)
25417 Plans d'épargne populaire (PEP)
25419 Autres comptes d'épargne à régime spécial
2547 Dettes rattachées
255 Comptes créditeurs à terme
2551 Comptes créditeurs à terme

2557 Dettes rattachées
256 Bons de caisse et bons d'épargne
2561 Bons de caisse
2562 Bons d'épargne
2567 Dettes rattachées
26 VALEURS NON IMPUTÉES ET AUTRES SOMMES DUES
261 Valeurs non imputées
2611 Valeurs non imputées
2617 Créances rattachées
262 Autres sommes dues
2621 Autres sommes dues
2627 Dettes rattachées
29 CRÉANCES DOUTEUSES
291 Créances douteuses
297 Créances rattachées
299 Provisions sur créances douteuses
CLASSE 3
OPÉRATIONS SUR TITRES ET OPÉRATIONS DIVERSES
30 OPÉRATIONS SUR TITRES
301 Titres reçus ou donnés en pension livrée
3011 Titres reçus en pension livrée
30111 Titres reçus en pension livrée
30117 Créances rattachées
3012 Titres donnés en pension livrée
30121 Titres donnés en pension livrée
30127 Dettes rattachées
302 Titres de transaction
3021 Positions pour compte propre générées par une opération d'intermédiation
30211 Effets publics et valeurs assimilées
30212 Obligations et autres titres à revenu fixe
30213 Actions et autres titres à revenu variable
3022 Opérations de contrepartie
30221 Effets publics et valeurs assimilées
30222 Obligations et autres titres à revenu fixe
30223 Actions et autres titres à revenu variable
3023 Contrats de liquidité, de tenue ou d'animation de marché
30231 Effets publics et valeurs assimilées
30232 Obligations et autres titres à revenu fixe
30233 Actions et autres titres à revenu variable
30234 Actions propres
3024 Autres opérations de marché
30241 Effets publics et valeurs assimilées
30242 Obligations et autres titres à revenu fixe
30243 Actions et autres titres à revenu variable
30244 Actions propres
3025 Titres prêtés
30251 Effets publics et valeurs assimilées
30252 Obligations et autres titres à revenu fixe
30253 Actions et autres titres à revenu variable

30254 Actions propres
30257 Créances rattachées
3026 Titres empruntés
30261 Effets publics et valeurs assimilées
30262 Obligations et autres titres à revenu fixe
30263 Actions et autres titres à revenu variable
30264 Actions propres
3027 Dettes de titres
30271 Dettes sur titres empruntés
30272 Autres dettes de titres
30277 Dettes rattachées
303 Titres de placement et titres de l'activité de portefeuille
3031 Titres de placement
30311 Effets publics et valeurs assimilées
30312 Obligations et autres titres à revenu fixe
30313 Actions et autres titres à revenu variable
30314 Actions propres
3032 Titres de l'activité de portefeuille
3035 Titres prêtés
30351 Effets publics et valeurs assimilées
30352 Obligations et autres titres à revenu fixe
30353 Actions et autres titres à revenu variable
30354 Actions propres
3036 Versements restant à effectuer sur titres de placement et titres de l'activité de
portefeuille non libérés
3037 Créances rattachées
30371 Effets publics et valeurs assimilées
30372 Obligations et autres titres à revenu fixe
30373 Actions et autres titres à revenu variable
30374 Actions propres
3039 Provisions pour dépréciation
30391 Effets publics et valeurs assimilées
30392 Obligations et autres titres à revenu fixe
30393 Actions et autres titres à revenu variable
30394 Actions propres
304 Titres d'investissement
3041 Titres d'investissement
30411 Effets publics et valeurs assimilées
30412 Obligations et autres titres à revenu fixe
3045 Titres prêtés
30451 Effets publics et valeurs assimilées
30452 Obligations et autres titres à revenu fixe
3046 Écarts de conversion
30461 Effets publics et valeurs assimilées
30462 Obligations et autres titres à revenu fixe
3047 Créances rattachées
30471 Effets publics et valeurs assimilées
30472 Obligations et autres titres à revenu fixe
3049 Provisions pour dépréciation
30491 Effets publics et valeurs assimilées