CLASSE 1 OPÉRATIONS DE TRÉSORERIE ET OPÉRATIONS INTERBANCAIRES 10 CAISSE 101 Billets et monnaies 109 Autres valeurs 11 BANQUES CENTRALES ET OFFICES DES CHÈQUES POSTAUX 111 Banques centrales 112 Offices des chèques postaux 117 Créances et dettes rattachées 1171 Créances rattachées 1172 Dettes rattachées 12 COMPTES ORDINAIRES 121 Comptes ordinaires 127 Créances et dettes rattachées 1271 Créances rattachées 1272 Dettes rattachées 13 COMPTES, PRÊTS ET EMPRUNTS 131 Comptes et prêts 1311 Comptes et prêts au jour le jour 1312 Comptes et prêts à terme 1313 Prêts financiers 1317 Créances rattachées 132 Comptes et emprunts 1321 Comptes et emprunts au jour le jour 1322 Comptes et emprunts à terme 1327 Dettes rattachées 14 VALEURS REÇUES OU DONNÉES EN PENSION 141 Valeurs reçues en pension 1411 Valeurs reçues en pension au jour le jour 1412 Valeurs reçues en pension à terme 1417 Créances rattachées 143 Valeurs données en pension 1431 Valeurs données en pension au jour le jour 1432 Valeurs données en pension à terme 1437 Dettes rattachées 16 VALEURS NON IMPUTÉES ET AUTRES SOMMES DUES 161 Valeurs non imputées 1611 Valeurs non imputées 1617 Créances rattachées 162 Autres sommes dues 1621 Autres sommes dues 1627 Dettes rattachées 18 RÉSEAU 181 Opérations internes au réseau constituant des emplois pour l'établissement 1811 Opérations internes au réseau constituant des emplois pour l'établissement 1817 Créances rattachées 182 Opérations internes au réseau constituant des ressources pour l'établissement 1821 Opérations internes au réseau constituant des ressources pour l'établissement 1827 Dettes rattachées 19 CRÉANCES DOUTEUSES 191 Créances douteuses 197 Créances rattachées 199 Provisions sur créances douteuses CLASSE 2 OPÉRATIONS AVEC LA CLIENTÈLE 20 CRÉDITS À LA CLIENTÈLE 201 Créances commerciales 2011 Créances commerciales 20111 Escompte et opérations assimilées 20112 Loi Dailly 20119 Autres créances commerciales 2017 Créances rattachées 202 Crédits à l'exportation 2021 Crédits à l'exportation 20211 Mobilisation de créances sur l'étranger 20212 Crédits fournisseurs 20213 Crédits commerciaux à des non-résidents 20219 Autres crédits à l'exportation 2027 Créances rattachées 203 Crédits de trésorerie 2031 Crédits de trésorerie 20311 Ventes à tempérament 20312 Prêts personnels 20313 Différés de remboursement liés à l'usage de cartes de paiement 20314 Utilisations d'ouvertures de crédits permanents 20315 Utilisations de facilités d'émissions non représentées par un titre (MOFF, RUF, NIF) 20316 Crédit global d'exploitation 20317 Crédits de financement de stocks 20318 Avances sur avoirs financiers 20319 Autres crédits de trésorerie 2037 Créances rattachées 204 Crédits à l'équipement 2041 Crédits à l'équipement 20411 Crédits sur fonds publics affectés 20412 Crédits sur fonds CODEVI (PBE) 20419 Autres crédits à l'équipement 2047 Créances rattachées 205 Crédits à l'habitat 2051 Crédits investisseurs 20511 Prêts non réglementés 20512 Prêts aux organismes d'HLM 20513 Prêts locatifs aidés (PLA) 20514 Prêts locatifs intermédiaires (PLI) 20515 Prêts aidés à l'accession à la propriété (PAP/PAJ) 20516 Prêts conventionnés 20517 Prêts bancaires conventionnés (PBC) 20518 Prêts d'épargne-logement 20519 Autres prêts réglementés 2052 Crédits promoteurs 2057 Créances rattachées 206 Autres crédits à la clientèle 2061 Autres crédits à la clientèle 2067 Créances rattachées 22 AFFACTURAGE 221 Affacturage 227 Créances rattachées 23 PRÊTS ET EMPRUNTS À LA CLIENTÈLE FINANCIÈRE 231 Prêts à la clientèle financière 2311 Prêts au jour le jour 2312 Prêts à terme 2317 Créances rattachées 232 Emprunts à la clientèle financière 2321 Emprunts au jour le jour 2322 Emprunts à terme 2327 Dettes rattachées 24 VALEURS REÇUES OU DONNÉES EN PENSION 241 Valeurs reçues en pension 2411 Valeurs reçues en pension au jour le jour 2412 Valeurs reçues en pension à terme 2417 Créances rattachées 243 Valeurs données en pension 2431 Valeurs données en pension au jour le jour 2432 Valeurs données en pension à terme 2437 Dettes rattachées 25 COMPTES DE LA CLIENTÈLE 251 Comptes ordinaires 2511 Comptes ordinaires 2517 Créances et dettes rattachées 25171 Créances rattachées 25172 Dettes rattachées 252 Comptes d'affacturage 2521 Comptes d'affacturage 25211 Comptes d'affacturage disponibles 25212 Comptes d'affacturage indisponibles 2527 Dettes rattachées 253 Dépôts de garantie 254 Comptes d'épargne à régime spécial 2541 Comptes d'épargne à régime spécial 25411 Livrets ordinaires 25412 Livrets et dépôts spécifiques 25413 Livrets d'épargne populaire (LEP) 25414 Comptes de développement industriel (CODEVI) 25415 Comptes d'épargne-logement (CEL) 25416 Plans d'épargne-logement (PEL) 25417 Plans d'épargne populaire (PEP) 25419 Autres comptes d'épargne à régime spécial 2547 Dettes rattachées 255 Comptes créditeurs à terme 2551 Comptes créditeurs à terme 2557 Dettes rattachées 256 Bons de caisse et bons d'épargne 2561 Bons de caisse 2562 Bons d'épargne 2567 Dettes rattachées 26 VALEURS NON IMPUTÉES ET AUTRES SOMMES DUES 261 Valeurs non imputées 2611 Valeurs non imputées 2617 Créances rattachées 262 Autres sommes dues 2621 Autres sommes dues 2627 Dettes rattachées 29 CRÉANCES DOUTEUSES 291 Créances douteuses 297 Créances rattachées 299 Provisions sur créances douteuses CLASSE 3 OPÉRATIONS SUR TITRES ET OPÉRATIONS DIVERSES 30 OPÉRATIONS SUR TITRES 301 Titres reçus ou donnés en pension livrée 3011 Titres reçus en pension livrée 30111 Titres reçus en pension livrée 30117 Créances rattachées 3012 Titres donnés en pension livrée 30121 Titres donnés en pension livrée 30127 Dettes rattachées 302 Titres de transaction 3021 Positions pour compte propre générées par une opération d'intermédiation 30211 Effets publics et valeurs assimilées 30212 Obligations et autres titres à revenu fixe 30213 Actions et autres titres à revenu variable 3022 Opérations de contrepartie 30221 Effets publics et valeurs assimilées 30222 Obligations et autres titres à revenu fixe 30223 Actions et autres titres à revenu variable 3023 Contrats de liquidité, de tenue ou d'animation de marché 30231 Effets publics et valeurs assimilées 30232 Obligations et autres titres à revenu fixe 30233 Actions et autres titres à revenu variable 30234 Actions propres 3024 Autres opérations de marché 30241 Effets publics et valeurs assimilées 30242 Obligations et autres titres à revenu fixe 30243 Actions et autres titres à revenu variable 30244 Actions propres 3025 Titres prêtés 30251 Effets publics et valeurs assimilées 30252 Obligations et autres titres à revenu fixe 30253 Actions et autres titres à revenu variable 30254 Actions propres 30257 Créances rattachées 3026 Titres empruntés 30261 Effets publics et valeurs assimilées 30262 Obligations et autres titres à revenu fixe 30263 Actions et autres titres à revenu variable 30264 Actions propres 3027 Dettes de titres 30271 Dettes sur titres empruntés 30272 Autres dettes de titres 30277 Dettes rattachées 303 Titres de placement et titres de l'activité de portefeuille 3031 Titres de placement 30311 Effets publics et valeurs assimilées 30312 Obligations et autres titres à revenu fixe 30313 Actions et autres titres à revenu variable 30314 Actions propres 3032 Titres de l'activité de portefeuille 3035 Titres prêtés 30351 Effets publics et valeurs assimilées 30352 Obligations et autres titres à revenu fixe 30353 Actions et autres titres à revenu variable 30354 Actions propres 3036 Versements restant à effectuer sur titres de placement et titres de l'activité de portefeuille non libérés 3037 Créances rattachées 30371 Effets publics et valeurs assimilées 30372 Obligations et autres titres à revenu fixe 30373 Actions et autres titres à revenu variable 30374 Actions propres 3039 Provisions pour dépréciation 30391 Effets publics et valeurs assimilées 30392 Obligations et autres titres à revenu fixe 30393 Actions et autres titres à revenu variable 30394 Actions propres 304 Titres d'investissement 3041 Titres d'investissement 30411 Effets publics et valeurs assimilées 30412 Obligations et autres titres à revenu fixe 3045 Titres prêtés 30451 Effets publics et valeurs assimilées 30452 Obligations et autres titres à revenu fixe 3046 Écarts de conversion 30461 Effets publics et valeurs assimilées 30462 Obligations et autres titres à revenu fixe 3047 Créances rattachées 30471 Effets publics et valeurs assimilées 30472 Obligations et autres titres à revenu fixe 3049 Provisions pour dépréciation 30491 Effets publics et valeurs assimilées 30492 Obligations et autres titres à revenu fixe 31 INSTRUMENTS CONDITIONNELS 311 Instruments conditionnels achetés 3111 Instruments conditionnels de taux d'intérêt 31112 Opérations de couverture 31119 Autres opérations 3112 Instruments conditionnels de cours de change 31122 Opérations de couverture 31129 Autres opérations 3113 Instruments conditionnels sur actions et sur indices boursiers 31132 Opérations de couverture 31139 Autres opérations 3119 Autres instruments conditionnels 31112 Opérations de couverture 31119 Autres opérations 312 Instruments conditionnels vendus 3121 Instruments conditionnels de taux d'intérêt 31212 Opérations de couverture 31219 Autres opérations 3122 Instruments conditionnels de cours de change 31222 Opérations de couverture 31229 Autres opérations 3123 Instruments conditionnels sur actions et sur indices boursiers 31232 Opérations de couverture 31239 Autres opérations 3129 Autres instruments conditionnels 31292 Opérations de couverture 31299 Autres opérations 319 Provisions pour dépréciation 33 DETTES CONSTITUÉES PAR DES TITRES 331 Titres du marché interbancaire 3311 Titres du marché interbancaire 3317 Dettes rattachées 332 Titres de créances négociables 3321 Titres de créances négociables 3327 Dettes rattachées 335 Obligations 3351 Obligations 3357 Dettes rattachées 336 Autres dettes constituées par des titres 3361 Autres dettes constituées par des titres 3367 Dettes rattachées 34 COMPTES DE NÉGOCIATION ET DE RÈGLEMENT RELATIFS AUX OPÉRATIONS SUR TITRES 341 Comptes des établissements de crédit 3411 Comptes de chambres de compensation 3419 Comptes des autres établissements de crédit 342 Comptes des OPCVM 343 Comptes des entreprises d'investissement 344 Comptes des autres institutions financières 345 Comptes de clients 346 Autres comptes de règlement relatifs aux opérations sur titres 347 Créances et dettes rattachées 3471 Créances rattachées 3472 Dettes rattachées 35 SIÈGE ET SUCCURSALES 351 Succursales territoriales 352 Autres succursales françaises 353 Réseau 36 DÉBITEURS ET CRÉDITEURS DIVERS 361 Débiteurs divers 3611 Dépôts de garantie versés 36111 Dépôts de garantie versés pour compte propre 36112 Dépôts de garantie versés pour compte de tiers 3615 CODEVI (gestion collective) 36151 Titres de développement industriel 36159 Autres titres 3616 Autres débiteurs divers 3617 Créances rattachées 365 Créditeurs divers 3651 Dépôts de garantie reçus (Crédit-bail, LOA et location simple) 3652 Autres dépôts de garantie reçus 3656 Autres créditeurs divers 3657 Dettes rattachées 37 COMPTES DE STOCKS ET EMPLOIS DIVERS 371 Promotion immobilière 372 Avoirs en or et métaux précieux 373 Autres stocks et assimilés 376 Autres emplois divers 379 Provisions sur stocks 38 COMPTES DE RÉGULARISATION 381 Comptes d'encaissement 3812 Valeurs reçues à l'encaissement 3815 Valeurs à rejeter 3816 Comptes indisponibles sur opérations de recouvrement 382 Comptes d'ajustement 3821 Compte d'ajustement sur devises 3822 Comptes d'ajustement sur instruments financiers à terme 3829 Comptes d'ajustement sur autres éléments de hors bilan 383 Comptes d'écarts 3831 Écarts sur devises 3832 Écarts sur ventes de titres avec faculté de rachat ou de reprise 3839 Autres comptes d'écarts 384 Pertes ou gains potentiels sur contrats de couverture d'instruments financiers à terme non dénoués 3841 Pertes potentielles 3842 Gains potentiels 385 Pertes ou gains à étaler sur contrats de couverture d'instruments financiers à terme dénoués 3851 Pertes à étaler 3852 Gains à étaler 386 Charges à répartir 3861 Primes d'émission des titres à revenu fixe 3862 Primes de remboursement des titres à revenu fixe 3869 Autres charges à répartir 388 Autres comptes de régularisation 3881 Charges constatées d'avance 3882 Produits constatés d'avance 3883 Charges à payer 3884 Produits à recevoir 3889 Comptes de régularisation divers 39 CRÉANCES DOUTEUSES 391 Créances douteuses 397 Créances rattachées 399 Provisions pour créances douteuses CLASSE 4 VALEURS IMMOBILISÉES 40 PRÊTS SUBORDONNÉS 401 Prêts subordonnés à terme 4011 Prêts participatifs 4019 Autres prêts subordonnés à terme 402 Prêts subordonnés à durée indéterminée 407 Créances rattachées 41 PARTS DANS LES ENTREPRISES LIÉES, TITRES DE PARTICIPATION ET AUTRES IMMOBILISATIONS FINANCIÈRES 411 Parts dans les entreprises liées 4111 Parts dans des établissements de crédit 4112 Parts dans d'autres entreprises à caractère financier 4113 Parts dans des entreprises à caractère non financier 41131 Parts dans des sociétés civiles immobilières de promotion et de gestion 41139 Autres parts dans d'autres entreprises liées 412 Titres de participation 4121 Titres de participation d'établissements de crédit 4122 Titres de participation dans d'autres entreprises à caractère financier 4123 Titres de participation dans des entreprises à caractère non financier 41231 Titres de participation dans des sociétés civiles immobilières de promotion et de gestion 41239 Autres titres de participation 413 Autres immobilisations financières 4131 Autres titres détenus à long terme 4132 Actions propres 4133 Autres immobilisations financières 414 Écarts de conversion 415 Titres prêtés 416 Appels de fonds et avances en comptes courants dans les SCI 417 Créances rattachées 418 Versements restant à effectuer sur parts dans les entreprises liées, sur titres de participation et sur les autres immobilisations financières 419 Provisions pour dépréciation des parts dans les entreprises liées, des titres de participation et des autres immobilisations financières 42 DOTATIONS DES SUCCURSALES À L'ÉTRANGER 421 Dotations 424 Écarts de conversion 43 IMMOBILISATIONS EN COURS 431 Immobilisations incorporelles 432 Immobilisations corporelles 439 Provisions pour dépréciation 44 IMMOBILISATIONS D'EXPLOITATION 441 Immobilisations incorporelles 4411 Fonds commercial 44111 Droit au bail 44119 Autres éléments du fonds commercial 4412 Frais d'établissement 4419 Autres immobilisations incorporelles 442 Immobilisations corporelles et assimilées 447 Créances rattachées aux immobilisations d'exploitation 449 Provisions pour dépréciation 45 IMMOBILISATIONS HORS EXPLOITATION 451 Immobilisations incorporelles 452 Immobilisations corporelles 459 Provisions pour dépréciation 46 CRÉDIT-BAIL ET OPÉRATIONS ASSIMILÉES 461 Opérations de crédit-bail et assimilées 4611 Crédit-bail mobilier 4612 Crédit-bail immobilier 4613 Crédit-bail sur actifs incorporels 462 Immobilisations en cours 4621 Crédit-bail mobilier 4622 Crédit-bail immobilier 4623 Crédit-bail sur actifs incorporels 463 Immobilisations non louées après résiliation 467 Créances rattachées 468 Amortissements 469 Provisions 47 LOCATION SIMPLE 471 Biens en location simple 477 Créances rattachées 478 Amortissements 479 Provisions 48 AMORTISSEMENTS DES IMMOBILISATIONS 481 Amortissements des immobilisations incorporelles 482 Amortissements des immobilisations corporelles 49 CRÉANCES DOUTEUSES 491 Créances douteuses 497 Créances rattachées 499 Provisions pour créances douteuses CLASSE 5 PROVISIONS, CAPITAUX PROPRES ET ASSIMILÉS 50 SUBVENTIONS ET FONDS PUBLICS AFFECTÉS 501 Subventions d'investissement 5011 Subventions d'investissement 5012 Subventions d'investissement inscrites au compte de résultat 502 Fonds publics affectés 51 PROVISIONS POUR RISQUES ET CHARGES 511 Provisions pour charges de retraite 5111 Provisions pour charges de retraite du personnel en activité 5112 Provisions pour charges de retraite du personnel ayant quitté l'établissement 512 Provisions pour risques d'exécution des engagements par signature 513 Provisions pour risques sur opérations de promotion immobilière 514 Provisions pour risques-pays 519 Autres provisions 52 PROVISIONS RÉGLEMENTÉES 521 Provisions pour risques afférents aux opérations de crédits à moyen et long terme 522 Provisions de réévaluation des immobilisations amortissables 523 Provisions pour investissement 524 Amortissements dérogatoires 529 Autres provisions 53 DÉPÔTS DE GARANTIE À CARACTERE MUTUEL 54 DETTES SUBORDONNÉES 541 Dettes subordonnées à terme 5411 Titres subordonnés à terme 5412 Emprunts participatifs 5419 Autres emprunts subordonnés à terme 542 Dettes subordonnées à durée indéterminée 5421 Titres subordonnés à durée indéterminée 5422 Emprunts subordonnés à durée indéterminée 547 Dettes rattachées 55 FONDS POUR RISQUES BANCAIRES GÉNÉRAUX 56 PRIMES LIÉES AU CAPITAL ET RÉSERVES 561 Primes liées au capital 5611 Primes d'émission, d'apport, de fusion, de scission, de conversion 5619 Autres primes 562 Réserve légale 563 Réserves statutaires et contractuelles 564 Réserves réglementées 5641 Réserves réglementées de réévaluation 5642 Plus-values à long terme 5649 Autres réserves réglementées 565 Écarts de réévaluation 569 Autres réserves 57 CAPITAL 571 Capital appelé 572 Capital non appelé 573 Certificats d'investissement 574 Éléments assimilés au capital 578 Actionnaires ou associés 5781 Capital souscrit et non appelé 5782 Capital souscrit appelé non versé 58 REPORT À NOUVEAU 59 RÉSULTAT 591 Bénéfice ou perte de l'exercice 598 Résultat en instance d'approbation CLASSE 6 CHARGES 60 CHARGES D'EXPLOITATION BANCAIRE 601 Charges sur opérations de trésorerie et opérations interbancaires 6011 Intérêts sur banques centrales et offices des chèques postaux 6012 Intérêts sur comptes ordinaires créditeurs 6013 Intérêts sur comptes et emprunts 60131 Intérêts sur comptes et emprunts au jour le jour 60132 Intérêts sur comptes et emprunts à terme 6014 Intérêts sur valeurs données en pension 60141 Intérêts sur valeurs données en pension au jour le jour 60142 Intérêts sur valeurs données en pension à terme 6015 Intérêts sur opérations internes au réseau 6016 Autres intérêts 60161 Indemnités de réméré et assimilées 60162 Report/déport 60169 Charges diverses d'intérêt 6019 Commissions 60191 Commissions 60195 Commissions sur opérations internes au réseau 602 Charges sur opérations avec la clientèle 6021 Intérêts sur emprunts de la clientèle financière 60211 Intérêts sur emprunts au jour le jour 60212 Intérêts sur emprunts à terme 6022 Intérêts sur valeurs données en pension 60221 Intérêts sur valeurs données en pension au jour le jour 60222 Intérêts sur valeurs données en pension à terme 6023 Intérêts sur comptes ordinaires créditeurs 6024 Intérêts sur comptes d'affacturage 6025 Intérêts sur comptes d'épargne à régime spécial 60251 Intérêts sur livrets ordinaires 60252 Intérêts sur livrets et dépôts spécifiques 60253 Intérêts sur livrets d'épargne populaire (LEP) 60254 Intérêts sur comptes de développement industriel (CODEVI) 60255 Intérêts sur comptes d'épargne-logement (CEL) 60256 Intérêts sur plans d'épargne-logement (PEL) 60257 Intérêts sur plans d'épargne populaire (PEP) 60258 Intérêts sur livrets jeunes 60259 Intérêts sur autres comptes d'épargne à régime spécial 6026 Intérêts sur comptes créditeurs à terme 6027 Intérêts sur bons de caisse et bons d'épargne 6028 Autres intérêts 60281 Indemnités de réméré et assimilées 60282 Report/déport 60283 Intérêts sur dépôts de garantie 60284 Intérêts sur autres sommes dues à la clientèle 60289 Charges diverses d'intérêt 6029 Commissions 603 Charges sur opérations sur titres 6031 Intérêts sur titres donnés en pension livrée 6032 Pertes sur titres de transaction 60321 En vertu d'un contrat signé avec l'émetteur 60322 Positions directionnelles 60323 Arbitrages 60324 Pertes sur cessions sur marchés primaires 60325 Autres opérations pour compte propre 60327 Erreurs 60328 Autres pertes générées par une opération d'intermédiation 6033 Charges sur titres de placement et titres de l'activité de portefeuille 60331 Frais d'acquisition sur titres de placement 60332 Étalement de la prime sur titres de placement 60334 Frais d'acquisition sur titres de l'activité de portefeuille 60336 Moins-values de cession sur titres de placement 60337 Moins-values de cession sur titres de l'activité de portefeuille 6034 Charges sur titres d'investissement 60341 Frais d'acquisition 60342 Élément de la prime 6036 Charges sur dettes constituées par des titres 60361 Intérêts sur titres du marché interbancaire 60362 Intérêts sur titres de créances négociables 60363 Intérêts sur obligations 60369 Autres charges sur dettes constituées par des titres 6037 Charges diverses sur opérations sur titres 6039 Commissions 604 Charges sur opérations de crédit-bail, opérations assimilées et de location simple 6041 Charges sur opérations de crédit-bail et opérations assimilées 60411 Dotations aux amortissements 60412 Dotations aux provisions spéciales 60413 Dotations aux provisions sur immobilisations données en crédit-bail et assimilées 60415 Dépréciations constatées sur immobilisations données en crédit-bail et assimilées 60416 Moins-values de cession sur immobilisations données en crédit-bail et assimilées 60419 Autres charges 6042 Charges sur opérations de location simple 60421 Dotations aux amortissements 60422 Dotations aux provisions sur immobilisations données en location simple 60425 Dépréciations constatées sur immobilisations données en location simple 60426 Moins-values de cession sur immobilisations données en location simple 60429 Autres charges 605 Charges sur dettes subordonnées et fonds publics affectés 6051 Charges sur dettes subordonnées à terme 6052 Charges sur dettes subordonnées à durée indéterminée 6053 Charges sur fonds publics affectés 6057 Charges diverses sur dettes subordonnées 606 Charges sur opérations de change 6061 Pertes sur opérations de change et d'arbitrage 6069 Commissions 607 Charges sur opérations de hors bilan 6071 Charges sur engagements de financement 60711 Charges sur engagements de financement reçus d'établissements de crédit 60712 Charges sur engagements de financement reçus de la clientèle 6072 Charges sur engagements de garantie 60721 Charges sur engagements de garantie reçus d'établissements de crédit 60722 Charges sur engagements de garantie reçus de la clientèle 6073 Charges sur engagements sur titres 60731 Pertes sur engagements sur titres 60739 Commissions 6074 Charges sur instruments financiers à terme 60741 Charges sur instruments de taux d'intérêt 60742 Charges sur instruments de cours de change 60746 Charges sur autres instruments financiers à terme 60749 Commissions 6079 Charges sur autres engagements reçus 608 Charges sur prestations de services financiers 6082 Charges sur moyens de paiement 6089 Autres charges sur prestations de services financiers 609 Autres charges d'exploitation bancaire 6091 Charges sur opérations de promotion immobilière 6092 Quote-part sur opérations d'exploitation bancaire faites en commun 6093 Produits rétrocédés 6099 Charges diverses d'exploitation bancaire 61 CHARGES DE PERSONNEL 611 Salaires et traitements 612 Charges sociales 6121 Charges de retraite 6129 Autres charges sociales 613 Intéressement et participation des salariés 6131 Intéressement des salariés 6132 Participation des salariés 614 Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations 62 IMPÔTS ET TAXES 63 SERVICES EXTÉRIEURS 631 Redevances de crédit-bail et assimilées 632 Locations 633 Rémunérations d'intermédiaires 634 Services extérieurs fournis par des sociétés du groupe 635 Transports et déplacements 639 Autres services extérieurs 64 CHARGES DIVERSES D'EXPLOITATION 641 Produits rétrocédés 642 Quote-part sur opérations d'exploitation non bancaire faites en commun 643 Quote-part des frais du siège social 646 Moins-values de cession sur immobilisations 6461 Moins-values de cession sur immobilisations incorporelles et corporelles 6462 Moins-values de cession sur immobilisations financières 649 Autres charges diverses d'exploitation 65 DOTATIONS DU FONDS POUR RISQUES BANCAIRES GÉNÉRAUX 66 DOTATIONS AUX AMORTISSEMENTS ET AUX PROVISIONS SUR IMMOBILISATIONS INCORPORELLES ET CORPORELLES 661 Dotations aux amortissements sur immobilisations incorporelles et corporelles 662 Dotations aux provisions sur immobilisations incorporelles et corporelles 67 DOTATIONS AUX PROVISIONS ET PERTES SUR CRÉANCES IRRÉCUPÉRABLES 671 Dotations aux provisions sur créances douteuses 6711 Dotations aux provisions sur opérations de trésorerie et opérations interbancaires 6712 Dotations aux provisions sur opérations avec la clientèle 6713 Dotations aux provisions sur opérations sur titres et opérations diverses 6714 Dotations aux provisions sur autres créances douteuses 672 Dotations aux provisions pour dépréciation du portefeuille-titres et des opérations diverses 6721 Dotations aux provisions pour dépréciation des titres de placement et des titres de l'activité de portefeuille 67211 Dotations aux provisions pour dépréciation des titres de placement 67212 Dotations aux provisions pour dépréciation des titres de l'activité de portefeuille 6722 Dotations aux provisions pour dépréciation des immobilisations financières 6723 Autres dotations aux provisions pour dépréciation 673 Dotations aux provisions pour risques et charges 674 Dotations aux provisions réglementées 675 Pertes sur créances irrécupérables couvertes par des provisions 676 Pertes sur créances irrécupérables non couvertes par des provisions 68 CHARGES EXCEPTIONNELLES 69 IMPÔT SUR LES BÉNÉFICES CLASSE 7 PRODUITS 70 PRODUITS D'EXPLOITATION BANCAIRE 701 Produits sur opérations de trésorerie et opérations interbancaires 7011 Intérêts sur banques centrales et offices des chèques postaux 7012 Intérêts sur comptes ordinaires débiteurs 7013 Intérêts sur comptes et prêts 70131 Intérêts sur comptes et prêts au jour le jour 70132 Intérêts sur comptes et prêts à terme 70133 Intérêts sur prêts financiers 7014 Intérêts sur valeurs reçues en pension 70141 Intérêts sur valeurs reçues en pension au jour le jour 70142 Intérêts sur valeurs reçues en pension à terme 7015 Intérêts sur opérations internes au réseau 7016 Autres intérêts 70161 Indemnités de réméré et assimilées 70162 Report/déport 70169 Produits divers d'intérêts 7018 Intérêts sur créances douteuses 7019 Commissions 70191 Commissions 70195 Commissions sur opérations internes au réseau 702 Produits sur opérations avec la clientèle 7021 Intérêts sur créances commerciales et crédits à la clientèle 70211 Intérêts sur créances commerciales 70212 Intérêts sur crédits à l'exportation 70213 Intérêts sur crédits de trésorerie 70214 Intérêts sur crédits à l'équipement 70215 Intérêts sur crédits à l'habitat 70219 Intérêts sur autres crédits à la clientèle 7022 Intérêts sur affacturage 7023 Intérêts sur prêts à la clientèle financière 70231 Intérêts sur prêts au jour le jour 70232 Intérêts sur prêts à terme 7024 Intérêts sur valeurs reçues en pension 70241 Intérêts sur valeurs reçues en pension au jour le jour 70242 Intérêts sur valeurs reçues en pension à terme 7025 Intérêts sur comptes ordinaires débiteurs 7026 Autres intérêts 70261 Indemnités de réméré et assimilées 70262 Report/déport 70269 Produits divers d'intérêt 7028 Intérêts sur créances douteuses 7029 Commissions 703 Produits sur opérations sur titres 7031 Intérêts sur titres reçus en pension livrée 7032 Gains sur titres de transaction 70321 En vertu d'un contrat signé avec l'émetteur 70322 Positions directionnelles 70323 Arbitrages 70324 Gains sur cessions sur marchés primaires 70325 Autres opérations pour compte propre 70326 Écarts de cours 70327 Erreurs 70328 Autres gains générés par une opération d'intermédiation 7033 Produits sur titres de placement et titres de l'activité de portefeuille 70331 Intérêts sur titres de placement 70332 Étalement de la décote sur titres de placement 70333 Dividendes et produits assimilés sur titres de placement 70334 Dividendes et produits assimilés sur titres de l'activité de portefeuille 70336 Plus-values de cession sur titres de placement 70337 Plus-values de cession sur titres de l'activité de portefeuille 7034 Produits sur titres d'investissement 70341 Intérêts 70342 Étalement de la décote 7035 Revenus de la gestion collective des CODEVI 7036 Produits sur dettes constituées par des titres 7037 Produits divers sur opérations sur titres 7038 Intérêts sur créances douteuses 7039 Commissions 704 Produits sur opérations de crédit-bail, opérations assimilées et de location simple 7041 Produits sur opérations de crédit-bail et opérations assimilées 70411 Loyers 70412 Reprises de provisions spéciales 70413 Reprises de provisions sur immobilisations données en crédit-bail et assimilées 70416 Plus-values de cession sur immobilisations données en crédit-bail et assimilées 70419 Autres produits 7042 Produits sur opérations de location simple 70421 Loyers 70422 Reprises de provisions sur immobilisations données en location simple 70426 Plus-values de cession sur immobilisations données en location simple 70429 Autres produits 7048 Loyers douteux 705 Produits sur prêts subordonnés, parts dans les entreprises liées, titres de participation et autres immobilisations financières 7051 Intérêts sur prêts subordonnés à terme 7052 Intérêts sur prêts subordonnés à durée indéterminée 7053 Dividendes et produits assimilés 7058 Intérêts sur créances douteuses 706 Produits sur opérations de change 7061 Gains sur opérations de change et d'arbitrage 7069 Commissions 707 Produits sur opérations de hors bilan 7071 Produits sur engagements de financement 70711 Produits sur engagements de financement en faveur d'établissements de crédit 70712 Produits sur engagements de financement en faveur de la clientèle 7072 Produits sur engagements de garantie 70721 Produits sur engagements de garantie d'ordre d'établissements de crédit 70722 Produits sur engagements de garantie d'ordre de la clientèle 7073 Produits sur engagements sur titres 70731 Gains sur engagements sur titres 70739 Commissions 7074 Produits sur instruments financiers à terme 70741 Produits sur instruments de taux d'intérêt 70742 Produits sur instruments de cours de change 70746 Produits sur autres instruments financiers à terme 70749 Commissions 7079 Produits sur autres engagements donnés 708 Produits sur prestations de services financiers 7081 Commissions sur titres gérés ou en dépôt 70811 Droits de garde sur portefeuille-titres de la clientèle 70812 Commissions de gestion sur portefeuille-titres de la clientèle 70813 Commissions de gestion d'OPCVM et de FCC 70819 Autres commissions sur titres gérés ou en dépôt 7082 Commissions sur opérations sur titres pour le compte de la clientèle 70821 Commissions pour achat/vente de titres 70822 Commissions de placement et de rachat d'OPCVM et de FCC 70829 Autres commissions sur opérations sur titres 7083 Commissions sur activités d'assistance et de conseil 70831 Commissions sur activités d'assistance et de conseil aux particuliers 70832 Commissions sur activités d'assistance et de conseil aux entreprises 70839 Autres commissions 7085 Produits sur moyens de paiement 7089 Autres produits sur prestations de services financiers 709 Autres produits d'exploitation bancaire 7091 Produits des opérations de promotion immobilière 7092 Quote-part sur opérations d'exploitation bancaire faites en commun 7093 Charges refacturées 7094 Transferts de charges d'exploitation bancaire 7099 Produits divers d'exploitation bancaire 74 PRODUITS DIVERS D'EXPLOITATION 741 Charges refacturées 7411 Charges refacturées à des sociétés du groupe 7412 Charges refacturées à d'autres sociétés 742 Quote-part sur opérations d'exploitation non bancaire faites en commun 743 Quote-part des frais du siège social 746 Plus-values de cession sur immobilisations 7461 Plus-values de cession sur immobilisations incorporelles et corporelles 7462 Plus-values de cession sur immobilisations financières 747 Produits accessoires 7471 Revenus des immeubles liés à l'exploitation 7472 Produits des activités non bancaires 7479 Autres produits accessoires 748 Reprises de provisions sur immobilisations incorporelles et corporelles 749 Autres produits divers d'exploitation 7491 Transferts de charges d'exploitation non bancaire 7492 Quote-part des subventions d'investissement inscrite au compte de résultat 7499 Autres produits 75 REPRISES DU FONDS POUR RISQUES BANCAIRES GÉNÉRAUX 77 REPRISES DE PROVISIONS ET RÉCUPERATIONS SUR CRÉANCES AMORTIES 771 Reprises de provisions sur créances douteuses 7711 Reprises de provisions sur opérations de trésorerie et opérations interbancaires 7712 Reprises de provisions sur opérations avec la clientèle 7713 Reprises de provisions sur opérations sur titres et opérations diverses 7714 Reprises de provisions sur autres créances douteuses 772 Reprises de provisions pour dépréciation du portefeuille-titres et des opérations diverses 7721 Reprises de provisions pour dépréciation des titres de placement et des titres de l'activité de portefeuille 77211 Reprises des provisions pour dépréciation des titres de placement 77212 Reprises des provisions pour dépréciation des titres de l'activité de portefeuille 7722 Reprises de provisions pour dépréciation des immobilisations financières 7723 Autres reprises de provisions pour dépréciation 773 Reprises de provisions pour risques et charges 774 Reprises de provisions réglementées 775 Récupérations sur créances amorties 78 PRODUITS EXCEPTIONNELS CLASSE 9 ENGAGEMENTS DE HORS-BILAN 90 ENGAGEMENTS DE FINANCEMENT 901 Engagements en faveur d'établissements de crédit 902 Engagements reçus d'établissements de crédit 903 Engagements en faveur de la clientèle 9031 Ouvertures de crédits confirmés 90311 Garanties immobilières 90312 Ouvertures de crédits documentaires 90319 Autres ouvertures de crédits confirmés 9032 Acceptations à payer ou engagements de payer 9033 Engagements sur facilités d'émission de titres 9039 Autres engagements en faveur de la clientèle 904 Engagements reçus de la clientèle 91 ENGAGEMENTS DE GARANTIE 911 Cautions, avals et autres garanties d'ordre d'établissements de crédit 9111 Garanties données aux fonds communs de créances 9112 Confirmations d'ouvertures de crédits documentaires 9113 Acceptations à payer 9119 Autres garanties 912 Cautions, avals et autres garanties reçues d'établissements de crédit 913 Garanties d'ordre de la clientèle 9131 Cautions, avals et autres garanties 91311 Cautions immobilières 91312 Cautions administratives et fiscales 91313 Garanties financières 91314 Garanties de remboursement de crédits distribués par d'autres établissements 9132 Obligations cautionnées 9135 Garanties données aux Fonds Communs de Créances 9139 Autres garanties d'ordre de la clientèle 914 Garanties reçues de la clientèle 9141 Garanties reçues des administrations publiques et assimilées 9142 Garanties reçues des entreprises d'assurance et de capitalisation 9143 Garanties reçues de la clientèle financière 9149 Autres garanties reçues 92 ENGAGEMENTS SUR TITRES 921 Titres à recevoir 9211 Interventions à l'émission 9212 Marché gris 9213 Titres vendus avec faculté de rachat ou de reprise 9218 Autres engagements relatifs aux titres à recevoir 92181 Pour compte propre 92181 Pour compte de tiers 9219 Espèces à recevoir 92191 Pour compte propre 92192 Pour compte de tiers 922 Engagements relatifs aux titres à livrer 9221 Interventions à l'émission 9222 Marché gris 9223 Titres achetés avec faculté de rachat ou de reprise 9228 Autres engagements relatifs aux titres à livrer 92281 Pour compte propre 92282 Pour compte de tiers 9229 Engagements à payer 92291 Pour compte propre 92292 Pour compte de tiers 93 OPÉRATIONS EN DEVISES 931 Opérations de change au comptant 9311 Euros achetés non encore reçus 9312 Devises achetées non encore reçues 9313 Euros vendus non encore livrés 9314 Devises vendues non encore livrées 932 Opérations de prêts ou d'emprunts en devises 9321 Devises prêtées non encore livrées 9322 Devises empruntées non encore reçues 933 Opérations de change à terme 9331 Euros à recevoir contre devises à livrer 9332 Devises à recevoir contre euros à livrer 9333 Devises à recevoir contre devises à livrer 9334 Devises à livrer contre devises à recevoir 934 Report/déport non couru 9341 Report/déport à recevoir 9342 Report/déport à payer 935 Intérêts non courus en devises couverts 9351 Intérêts non courus en devises couverts à recevoir 9352 Intérêts non courus en devises couverts à payer 936 Compte d'ajustement devises hors bilan 94 ENGAGEMENTS SUR INSTRUMENTS FINANCIERS À TERME 941 Opérations effectuées sur marchés organisés et assimilés d'instruments de taux d'intérêt 9411 Opérations fermes de couverture 9412 Opérations conditionnelles de couverture 9415 Autres opérations fermes 9419 Autres opérations conditionnelles 943 Opérations effectuées de gré à gré sur instruments de taux d'intérêt 9431 Opérations fermes de couverture 9432 Opérations conditionnelles de couverture 9435 Autres opérations fermes 9439 Autres opérations conditionnelles 944 Opérations effectuées sur marchés organisés et assimilés d'instruments de cours de change 9441 Opérations fermes de couverture 9442 Opérations conditionnelles de couverture 9445 Autres opérations fermes 9449 Autres opérations conditionnelles 945 Opérations effectuées de gré à gré sur instruments de cours de change 9451 Opérations fermes de couverture 9452 Opérations conditionnelles de couverture 9455 Autres opérations fermes 9459 Autres opérations conditionnelles 947 Opérations effectuées sur marchés organisés et assimilés d'autres instruments que les instruments de taux d'intérêt et de cours de change 9471 Opérations fermes de couverture 9472 Opérations conditionnelles de couverture 9475 Autres opérations fermes 9479 Autres opérations conditionnelles 948 Opérations effectuées de gré à gré sur d'autres instruments que les instruments de taux d'intérêt et de cours de change 9481 Opérations fermes de couverture 9482 Opérations conditionnelles de couverture 9485 Autres opérations fermes 9489 Autres opérations conditionnelles 95 AUTRES ENGAGEMENTS 951 Engagements donnés 9511 Valeurs affectées en garantie d'opérations sur marchés à terme 9512 Autres valeurs affectées en garantie 9519 Autres engagements donnés 952 Engagements reçus 9521 Valeurs reçues en garantie d'opérations sur marchés à terme 9522 Autres valeurs reçues en garantie 9529 Autres engagements reçus 96 ENGAGEMENTS DIVERS 97 AUTRES ENGAGEMENTS DIVERS 99 ENGAGEMENTS DOUTEUX