DOCUMENT DE RÉFÉRENCE Fromageries Bel

DOCUMENT DE RÉFÉRENCE
Fromageries Bel
incluant le Rapport
financier annuel
2015

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2
5
6
7
3
4
Sommaire
Présentation desactivités
etfacteurs de risques 3
1.1 Présentation du Groupe 6
1.2 Tendances du marché 11
1.3 Marchés et activités en 2015 12
1.4 Tendances susceptibles d’affecter
la production, les ventes et les
stocks en 2016 14
1.5 Propriétés immobilières,
usines et équipements 15
1.6 Facteurs de risques et politique
d’assurance 16
Responsabilité sociétale
del’entreprise 25
2.1 Les enjeux de Bel, acteur laitier
international 26
2.2 Conduire de façon éthique ses affaires 27
2.3 Contribuer à une alimentation plus durable 31
2.4 Accompagner les consommateurs 33
2.5 Fidéliser les collaborateurs et attirer
les talents 35
2.6 Renforcer son ancrage territorial 42
2.7 Réduire son empreinte environnementale 43
2.8 Note méthodologique 48
2.9 Rapport d’assurance raisonnable des
Commissaires aux comptes sur une
sélection d’informations sociales et
environnementales consolidées gurant
dans le rapport de gestion 50
2.10 Rapport de l’un des Commissaires
aux comptes, désigné organisme tiers
indépendant, sur les informations
sociales, environnementales et
sociétales consolidées gurant
dans le rapport de gestion 52
Gouvernement d’entreprise 57
3.1 Principes de gouvernance 58
3.2 Rémunérations et avantages 79
3.3 Rapport duPrésident sur
lesprocédures degestion
desrisques et lecontrôle interne 85
3.4 Rapport des Commissaires aux
comptes établi en application de
l’articleL.225-235 du Code de
commerce sur le Rapport du Président
du Conseil d’administration de la
société Fromageries Bel 93
3.5 Opérations avec desapparentés 94
Informations financières
etcomptables 97
4.1 Informations nancières historiques 98
4.2 Informations nancières proforma 98
4.3 Examen de la situation nancière
etdurésultat 98
4.4 Trésorerie et capitaux 99
4.5 États nanciers 102
4.6 Vérication des informations
nancières annuelles 178
4.7 Date des dernières informations
nancières 179
4.8 Informations nancières
intermédiairesetautres 179
4.9 Politique de distribution dedividendes 179
4.10 Procédures judiciaires etd’arbitrage 179
4.11 Changement signicatif delasituation
nancière oucommerciale 180
Actionnariat etbourse 181
5.1 Actionnariat et capital 182
5.2 Bourse 187
Assemblée générale mixte
du12mai 2016 191
6.1 Ordre du jour 192
6.2 Texte des projets de résolutions 193
Informations complémentaires 199
7.1 Personne responsable
du document de référence
et du Rapport nancier annuel 200
7.2 Renseignements concernant la Société 201
7.3 Renseignements sur les liales
etparticipations 202
7.4 Contrats importants 204
7.5 Documents accessibles au public 204
7.6 Tables de concordances 205

Document de Référence
2015
Fromageries Bel
Société anonyme au capital de 10 308 502,50 euros
Siège social : 2 allée de Longchamp - 92150 SURESNES
SIREN 542 088 067 - RCS NANTERRE
incluant le Rapport financier annuel
Le présent document de référence annule et remplace la version du document de référence n° D.16-0259 mise en ligne le 4 avril 2016 qui comportait
une erreur en page 175. Y figurait le rapport des Commissaires aux comptes sur le contrôle interne en lieu et place du rapport des Commissaires
aux comptes sur les comptes annuels. À l’exception de ce rapport qui a été remplacé, aucune autre modification n’a été apportée à la rédaction
du document de référence.
Le présent rapport vaut document de référence de la société Fromageries Bel, déposé à ce titre auprès de l’Autorité des marchés financiers en
application de l’article 212-13 du Règlement général de l’Autorité des marchés financiers, incluant :
•le Rapport financier annuel émis en application de l’article L.451-1-2 I et II du Code monétaire et financier;
•le Rapport de gestion de Fromageries Bel arrêté par le Conseil d’administration en application des articles L.225-100 et suivants et des articles
L.225-102-1 et suivants du Code de commerce (selon la loi « Grenelle II « de juillet 2010, amendée par la loi «Warsmann« de mars 2012) ; et
•le Rapport du Président sur les conditions de préparation et d’organisation des travaux du Conseil d’administration, sur les procédures de
contrôle interne et de gestion des risques émis en application de l’article L. 225-37 du Code de commerce.
Figurent au chapitre 7 les tables de concordance entre les rubriques du document de référence (Annexe I du Règlement européen no 804/2004)
et celles du Rapport financier prévu à l’article L.451-1-2 du Code monétaire et financier ainsi que celles du Rapport de gestion prévu aux articles
L.225-100 et suivants et des articles L.225-102-1 et suivants du Code de commerce (selon la loi « Grenelle II « de juillet 2010, amendée par la
loi «Warsmann« de mars 2012).
Dans le cadre du présent rapport, (ci-après « document de référence «), sauf indication contraire, les termes «Fromageries Bel« ou «la Société«
désignent la société Fromageries Bel et les termes le « Groupe « ou « Groupe Bel « désignent la société Fromageries Bel et ses filiales consolidées.
Le présent document de référence a été déposé auprès de l’Autorité des marchés financiers le 1eravril
2016, conformément à l’article212-13 du Règlement général de l’AMF. Il pourra être utilisé à l’appui d’une
opération financière s’il est complété par une note d’opération visée par l’Autorité des marchés financiers.
Ce document a été établi par l’émetteur et engage la responsabilité de ses signataires.

2Document de Référence Fromageries Bel 2015

3
Document de Référence Fromageries Bel 2015
PRÉSENTATION
DES ACTIVITÉS
ET FACTEURS
DE RISQUES
1
1.1 Présentation du Groupe 6
1.1.1 Profil du Groupe 6
1.1.2 L’engagement du Groupe pour une
croissance durable 6
1.1.3 Historique 6
1.1.4 Stratégie 8
1.1.5 Bel et son « écosystème d’entreprise » 9
1.1.6 Protection industrielle 10
1.1.7 Position concurrentielle 11
1.2 Tendances du marché 11
1.3 Marchés et activités en 2015 12
1.4 Tendances susceptibles
d’affecter la production, les
ventes et les stocks en 2016 14
1.5 Propriétés immobilières,
usines et équipements 15
1.5.1 Dispositif industriel 15
1.5.2 Investissements 16
1.6 Facteurs de risques et politique
d’assurance 16
1.6.1 La politique de gestion globale des risques 16
1.6.2 Risques liés à l’environnement externe 17
1.6.3 Risques inhérents à l’activité 21
1.6.4 Risques financiers 23