Référentiel du BTS marocain "Comptabilité et Gestion d`Entreprise"

BTS Comptabilité et gestion des entreprises
ROYAUME DU MAROC
MINISTÈRE DE l’ÉDUCATION
BREVET DE TECHNICIEN SUPÉRIEUR
COMPTABILITÉ ET GESTION DES ENTREPRISES
RÉFÉRENTIEL
OCTOBRE 2005

BTS Comptabilité et gestion des entreprises
Royaume du Maroc
Ministère de l’Éducation
BTS Comptabilité et gestion des entreprises
RÉFÉRENTIEL
SOMMAIRE GÉNÉRAL
1 Référentiel des activités professionnelles
2 Référentiel de certification
3 Annexe 1 : les savoirs associés
4 Annexe 2 : le tableau de croisement des compétences et des savoirs
associés
5 Annexe 3 : les horaires du BTS Comptabilité et gestion des entreprises et
les profils de postes des enseignants d’économie et gestion
6 Annexe 4 : les activités professionnelles de synthèse
7 Annexe 5 : l’organisation des stages en entreprises
8 Annexe 6 : les épreuves de certification du BTS Comptabilité et gestion
des entreprises
9 Annexe 7 : les modalités des épreuves écrites professionnelles du BTS
Comptabilité et gestion des entreprises

BTS Comptabilité et gestion des entreprises
1
ÈRE
BTS – CG - ANNÉE SCOLAIRE 2005/2006
PROGRAMME DE COMPTABILITÉ GÉNÉRALE
I
II
I NTRODUCTION GÉNÉRALE
NTRODUCTION GÉNÉRALENTRODUCTION GÉNÉRALE
NTRODUCTION GÉNÉRALE
C ONTENUS L IMITES
1.
1. 1.
1. Le système d’information comptable
Le système d’information comptableLe système d’information comptable
Le système d’information comptable
La fonction d’information de la comptabilité :
- Représentations de l’entreprise
- Structures des traitements comptables
- Le rôle et la fonction de la comptabilité financière :
l’objectif d’information, les fonctions du traitement comptable
2.
2. 2.
2. Les mécanismes du traitement
Les mécanismes du traitement Les mécanismes du traitement
Les mécanismes du traitement et
et et
et organisation comptable
organisation comptableorganisation comptable
organisation comptables
ss
s
1.2.1. Méca
1.2.1. Méca1.2.1. Méca
1.2.1. Mécanismes du traitement comptable
nismes du traitement comptablenismes du traitement comptable
nismes du traitement comptable
Comptabilité intégrée, comptabilité autonome
- La comptabilité des flux :
analyse économique et financière des flux, représentation comptable
- La comptabilité en partie double : les techniques et supports de
l’enregistrement comptable, procédures de base
- Le fonctionnement des comptes : structures et cadre comptable
1.2.2. Organisation comptable
1.2.2. Organisation comptable1.2.2. Organisation comptable
1.2.2. Organisation comptable
- La tenue des comptes : les moyens de preuve en comptabilité
- Systèmes de comptabilisation : classique et centralisateur (procédures
d’organisation, évolutions)
Situer les places relatives du système
d’information de gestion et du système
d’information comptable dans l’entreprise et
leur interdépendance.
Description du système comptable : structure
et organisation, principes et règles de
fonctionnement, organisation des traitements
et production de l’information comptable.
L’étude des engagements hors bilan n’est pas
exigée.
L’étude des systèmes comptables est abordée
à partir de situations concrètes
3. Le droit et la comptabilité
3. Le droit et la comptabilité3. Le droit et la comptabilité
3. Le droit et la comptabilité
Sources du droit comptable
Les normes comptables internationales
Le code général de normalisation comptable (CGNC) :
- Règles de fond et de forme de l’enregistrement comptable
- Le plan comptable général des entreprises (PCGE)
P
PP
P ARTIE
ARTIE ARTIE
ARTIE 1
11
1 :
::
: T
TT
T RAITEMENT DES OPÉRAT
RAITEMENT DES OPÉRATRAITEMENT DES OPÉRAT
RAITEMENT DES OPÉRATIONS
IONSIONS
IONS C
CC
C OURANTES
OURANTESOURANTES
OURANTES
C ONTENUS L IMITES
1
11
1.
..
. T
TT
T RAITEMENT DES OPÉRAT
RAITEMENT DES OPÉRATRAITEMENT DES OPÉRAT
RAITEMENT DES OPÉRATIONS
IONSIONS
IONS COMMERCIALES
COMMERCIALESCOMMERCIALES
COMMERCIALES
1.1.
1.1. 1.1.
1.1. Analyse des opérations
Analyse des opérationsAnalyse des opérations
Analyse des opérations commerciales :
commerciales :commerciales :
commerciales :
- Le cycle achats : bon de commande, bon de livraison,
facture et règlement.
- L’établissement des documents commerciaux : bon de
livraison, facture et encaissement.
- Les avances et acomptes, les retours de biens, les réductions
commerciales et financières.
- Les frais accessoires (emballages, assurances, transport,
manutention, commissions, etc.).
Le champ d’étude est limité aux opérations en monnaie
nationale ou en devises, à l’exclusion des ventes à
distance, des transports internationaux, des opérations
triangulaires, et des prestations immatérielles.
A rappeler les règles de calculs commerciaux (rapports
et proportions, pourcentages) et financiers (intérêts
simples)
Intégrer la prise en compte des règles relatives à la TVA
et des règles concernant la distinction entre charges et
immobilisations.
1
11
1.2. L’enregistrement comptable
.2. L’enregistrement comptable.2. L’enregistrement comptable
.2. L’enregistrement comptable des opérations commerciales
des opérations commercialesdes opérations commerciales
des opérations commerciales
L’enregistrement comptable des opérations commerciales :
- Les documents de saisie des opérations comptables (tickets,
bordereau d’imputation).
- L’enregistrement des documents comptables liés aux achats
et aux ventes.
- L’intégration de la comptabilité financière et de la
comptabilité de gestion.

BTS Comptabilité et gestion des entreprises
1.3.
1.3. 1.3.
1.3. La vérification et le suivi des comptes
La vérification et le suivi des comptesLa vérification et le suivi des comptes
La vérification et le suivi des comptes
Le rapprochement des comptes
- Le suivi des comptes : contrôle comptable, contrôle réel :
- Le lettrage et le pointage des comptes.
- Le suivi des stocks
- Le suivi des comptes clients
- La rectification des erreurs.
- Ecritures de rapprochement
Clients, fournisseurs, trésorerie, stocks
Relevés, balances partielles, états d’inventaire
Procédures comptables de vérification
Se limiter aux méthodes du coût moyen pondéré et du
premier entré - premier sorti.
2
22
2.
..
. T
TT
T RAITEMENT DES OPÉRAT
RAITEMENT DES OPÉRATRAITEMENT DES OPÉRAT
RAITEMENT DES OPÉRATIONS
IONS IONS
IONS FISCALES
FISCALESFISCALES
FISCALES :
::
: T
TT
TVA
VAVA
VA
2.1. Généralités
2.2. Comptabilisation des déclarations et des régularisations
Incidences sur les comptes des opérations fiscales
(flux imposables, liquidation et paiements)
3
33
3.
..
. T
TT
T RAITEMENT DES OPÉRAT
RAITEMENT DES OPÉRATRAITEMENT DES OPÉRAT
RAITEMENT DES OPÉRATIONS SOCIALES
IONS SOCIALESIONS SOCIALES
IONS SOCIALES
3
33
3.1. Analyse des opérations
.1. Analyse des opérations.1. Analyse des opérations
.1. Analyse des opérations sociales
socialessociales
sociales
- Etablissements de la paie
- Etablissements des documents sociaux
3
33
3.2. comptabilisation des opérations
.2. comptabilisation des opérations.2. comptabilisation des opérations
.2. comptabilisation des opérations sociales
socialessociales
sociales
- La comptabilisation de la paie
- La comptabilisation des charges et retenues sociales et
fiscales (IGR salariés)
Incidences sur les comptes des opérations de la paie.
(flux de charges, retenues et paiements)
4
44
4.
..
. A
AA
A CQUISITION D
CQUISITION DCQUISITION D
CQUISITION D ’
’’
’ IMMOBILISATIONS ET T
IMMOBILISATIONS ET TIMMOBILISATIONS ET T
IMMOBILISATIONS ET TITRES
ITRESITRES
ITRES
4.1. Détermination de la valeur d’entrée
4.1. Détermination de la valeur d’entrée4.1. Détermination de la valeur d’entrée
4.1. Détermination de la valeur d’entrée
- La valeur d’entrée des immobilisations (incorporelles,
corporelles et financières)
- La valeur d’entrée des titres
4.2. C
4.2. C4.2. C
4.2. Comptabilisation des entrées
omptabilisation des entrées omptabilisation des entrées
omptabilisation des entrées d’immobi
d’immobid’immobi
d’immobilisations et titres
lisations et titreslisations et titres
lisations et titres
4.3. Suivi des immobilisations
4.3. Suivi des immobilisations4.3. Suivi des immobilisations
4.3. Suivi des immobilisations et titres
et titreset titres
et titres
- Documents et procédures,
- Tableaux annexes
Ne sont envisagées que les immobilisations acquises à
titre onéreux, en application d'un contrat de crédit-bail
ou produites par l’entreprise.
Exclure les acquisitions d'immobilisations par contrat de
rente viagère.
P
PP
P ARTIE
ARTIE ARTIE
ARTIE 2
22
2 :
::
: T
TT
T RAITEMENT DES OPÉRAT
RAITEMENT DES OPÉRATRAITEMENT DES OPÉRAT
RAITEMENT DES OPÉRATIONS
IONSIONS
IONS D
DD
D ’
’’
’ INVENTAIRE
INVENTAIREINVENTAIRE
INVENTAIRE
C ONTENUS L IMITES
1.
1.1.
1. L’
L’L’
L’ INVENTAIRE COMPTABLE
INVENTAIRE COMPTABLEINVENTAIRE COMPTABLE
INVENTAIRE COMPTABLE
- Le rôle et l’intérêt de l’inventaire
- L’inventaire de la situation patrimoniale
- Les méthodes d’évaluation comptable (CGNC)
2.
2.2.
2. L’
L’L’
L’ AMORTISSEMENT DES IM
AMORTISSEMENT DES IMAMORTISSEMENT DES IM
AMORTISSEMENT DES IMMOBILISATIONS
MOBILISATIONSMOBILISATIONS
MOBILISATIONS
- Le rôle de l’amortissement
- Modalités et méthodes de calcul
- Enregistrement comptable
3.
3.3.
3. A
AA
A NALYSE DES PROVISION
NALYSE DES PROVISIONNALYSE DES PROVISION
NALYSE DES PROVISIONS
SS
S
- Le rôle des provisions
- Modalités et méthodes d’évaluation des provisions
- ajustement des provisions
- Enregistrement comptable
4.
4.4.
4. T
TT
T RAITEMENT DE STOCKS
RAITEMENT DE STOCKSRAITEMENT DE STOCKS
RAITEMENT DE STOCKS
- Constatation de la variation de stocks
- ajustement des provisions
A traiter tous les modes d’amortissement
d’immobilisations (linéaire, dépressif et dérogatoire)
A traiter les provisions pour dépréciation, pour risques
et charges et réglementées
L’ajustement des créances et des dettes doit intégrer le
traitement des écarts de conversion
Lors de l’étude des subventions d’investissement il est
judicieux de signaler les autres types de subventions

BTS Comptabilité et gestion des entreprises
5.
5.5.
5. A
AA
A JUSTEMENT DES CRÉANC
JUSTEMENT DES CRÉANCJUSTEMENT DES CRÉANC
JUSTEMENT DES CRÉANCES ET DES DETTES
ES ET DES DETTESES ET DES DETTES
ES ET DES DETTES
6.
6.6.
6. A
AA
A JUSTEMENT DES COMPTE
JUSTEMENT DES COMPTEJUSTEMENT DES COMPTE
JUSTEMENT DES COMPTES DE PRODUITS ET C
S DE PRODUITS ET CS DE PRODUITS ET C
S DE PRODUITS ET CHARGES
HARGESHARGES
HARGES
7.
7.7.
7. C
CC
C HARGES ACTIVABLES
HARGES ACTIVABLESHARGES ACTIVABLES
HARGES ACTIVABLES
8.
8.8.
8. S
SS
S UBVENTIONS D
UBVENTIONS DUBVENTIONS D
UBVENTIONS D ’
’’
’ INVESTISSEMENT
INVESTISSEMENTINVESTISSEMENT
INVESTISSEMENT
P
PP
P ARTIE
ARTIE ARTIE
ARTIE 3
33
3 :
::
: ÉTATS DE SYNTHÈSE
ÉTATS DE SYNTHÈSEÉTATS DE SYNTHÈSE
ÉTATS DE SYNTHÈSE
C ONTENUS L IMITES
1.
1.1.
1. L’
L’L’
L’ É
ÉÉ
ÉTABLISSEMENT DES ÉTA
TABLISSEMENT DES ÉTATABLISSEMENT DES ÉTA
TABLISSEMENT DES ÉTATS DE SYNTHÈSE
TS DE SYNTHÈSETS DE SYNTHÈSE
TS DE SYNTHÈSE
- Le passage aux comptes annuels
- Passage du résultat comptable au résultat fiscal
- La détermination des résultats
2.
2.2.
2. L
LL
L A PRÉSENTATION DES É
A PRÉSENTATION DES ÉA PRÉSENTATION DES É
A PRÉSENTATION DES ÉTATS DE SYNTHÈSE
TATS DE SYNTHÈSETATS DE SYNTHÈSE
TATS DE SYNTHÈSE
- Le Bilan , CPC et ETIC
- Les états financiers
3.
3.3.
3. L
LL
L A CLÔTU
A CLÔTUA CLÔTU
A CLÔTURE ET LA RÉOUVERTURE
RE ET LA RÉOUVERTURERE ET LA RÉOUVERTURE
RE ET LA RÉOUVERTURE DES COMPTES
DES COMPTES DES COMPTES
DES COMPTES
Les documents de synthèse sont présentés selon les
modèles normal et simplifié