Bibliographie et conférences d`Anne-Marie Stranart

LARCIER
Chapitre XVIII. – Bibliographie
et conférences d’Anne-Marie Stranart
Publications
1971
1. « L’opposabilité à la masse de la dation en paiement par voie de cession de créance
consentie antérieurement à la période suspecte, mais signifiée ou acceptée au cours
de celle-ci », R.C.J.B., 1971, 2e trim., pp. 235 à 261.
1973
2. « Examen de jurisprudence concernant les principes généraux du droit judiciaire
privé » (1965-1970).
3. « Examen de jurisprudence concernant l’organisation judiciaire » (1965-1970),
R.C.J.B., 1973 (1er trim.), pp. 136 à 154 (avec M. Étienne Gutt).
4. « Examen de jurisprudence concernant la compétence » (1965-1970), R.C.J.B.,
1973, p. 155 à 226 (avec M. Etienne Gutt).
1974
5. « Examen de jurisprudence concernant la procédure civile » (1965-1970),
(1re partie : l’instance), R.C.J.B., 1974, pp. 89 à 186 (avec M. Étienne Gutt).
6. « Examen de jurisprudence concernant la procédure civile » (1965-1970),
(2e partie : les voies de recours, les saisies conservatoires et les voies d’exécution),
R.C.J.B., 1974, pp. 563 à 699 (avec M. Etienne Gutt).
7. « Des modes de détermination de la recevabilité dans le temps de l’appel interjeté
par requête », Note sous Cassation (3e ch.), 28 novembre 1973, J.T., 1974, pp. 152 à
156.
1975
8. « L’opposabilité à la masse du gage constitué en période suspecte pour sûreté du
solde débiteur éventuel d’un compte courant », commentaire de l’arrêt de la Cour
de cassation (1re ch.) du 18 mai 1973 (Pas., 1973, I, 873, note W.G.), J.T., 1975
(31 mai), pp. 357 à 360.
9. « Chronique de jurisprudence. Les sûretés réelles et la publicité foncière » (1967-
1974) (première partie), Revue de la Banque, n° 3/1975, pp. 202 à 244.
10. « Chronique de jurisprudence. Les sûretés réelles et la publicité foncière » (1967-
1974) (seconde partie), Revue de la Banque, n° 4/1975, pp. 281 à 334.
1976
11. « La juridiction des Référés », Émission de recyclage du CIFOP à la télévision et
Syllabus.

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LARCIER
12. « Le gage, contrat réel, une fiction ? », J.T., 1976, pp. 237 à 243.
13. « Les sûretés réelles » — y compris « La publicité foncière », Presses Universitai-
res de Bruxelles (330 pages).
1978
14. Note d’observation sous Brux. (3e ch.), 1er avril 1977 (application de la Conven-
tion CEE concernant la compétence judiciaire et l’exécution des décisions en
matières civile et commerciale), J.T., 1978, pp. 119 à 122.
15. « Du délai de comparution de l’article 1057-7° du Code judiciaire », (note à pro-
pos de l’arrêt de la Cour de cassation du 9 février 1978), J.T., 1978, pp. 722 à 723.
1979
16. « Rechts der Kreditsicherheiten in Europäischen Ländern Teil III — Belgien »,
Ouvrage publié chez Duncker et Humblot (Berlin) par l’Institut für Internationales
Recht der Spar Giro und Kreditwesens an der Universität Mainz avec Hans J. Hainz,
chercheur à cet Institut (634 pages).
17. « L’hypothèque constituée pour sûreté de toutes sommes dues ou à devoir par un
débiteur à son créancier », Revue pratique du Notariat, 1979, pp. 548 à 573.
1980
18. « Aspects du contrat de gage dans la jurisprudence récente », Bijzondere Overeen-
komsten Actuele problemen, J.H. Herbots.
19. « La prescription de l’action en responsabilité des administrateurs pour augmen-
tation de capital non valablement souscrite », Observations sous Cass. 29 mai 1980,
Jurisprudence Commerciale de Belgique, 1980, pp. 563 à 579.
1981
20. « Saisies-arrêts en banque », Texte complété, revu et documenté d’une
conférence », publié par « Au service des intermédiaires financiers », Groupe
d’échange d’expériences en matière juridique, pp. 1 à 87.
21. « Transformation d’une saisie-arrêt conservatoire en saisie-arrêt exécution »,
Commentaire de Civ. Anvers — Juge des saisies, 29 novembre 1979, J.T., 1981,
p. 504.
22. « Chronique de jurisprudence. Les privilèges immobiliers et les hypothèques »
(1967-1979), Revue de la Banque, 1981, Cahier n° 11, pp. 1 à 67.
23. « Overdracht of pandgeving van schuldvordering op publieke instellingen gesub-
sidieerd door de Staat », Revue de la Banque, 1981, pp. 197 à 202.
24. « Overdracht of pandgeving van schuldvordering op publieke instellingen gesub-
sidieerd door de Staat », Revue de la Banque, 1981, p. 511.
1982
25. « La saisie-arrêt. Questions récentes », Les voies conservatoires et d’exécution. Bilan et
perspectives, Ed. du Jeune Barreau, 1982, pp. 83 à 139.

BIBLIOGRAPHIE ET CONFÉRENCES D’ANNE-MARIE STRANART • 575
LARCIER
26. Syllabus intitulé « Sûretés commerciales. Droit positif et garanties nouvelles »,
Questions d’actualité en droit commercial, Centre des Facultés Universitaires Catholi-
ques pour le recyclage en droit, Recyclage 1982-1983, novembre 1982, 86 pages.
1983
27. « Opposabilité aux tiers des conventions d’indivisibilité de compensation et d’uni-
cité de comptes », Carrefour Juridique Entreprises, Administration, Université (35
pages).
1984
28. « Les référés commerciaux et le rôle préventif du tribunal de commerce », Rap-
port aux XXIes Journées Jean Dabin consacrées à « L’évolution du droit judiciaire au
travers des contentieux économique, social et familial », Bruylant, 1984, pp. 561 à
596.
29. « Conditions générales des saisies conservatoires », Syllabus remis aux partici-
pants du Recyclage organisé par la Conférence du Jeune Barreau de Charleroi, le
6 avril 1984, sur le thème « problèmes actuels du droit des saisies » (5 pages) (voir ci-
dessous).
30. « Rapport de synthèse » du colloque consacré au droit des sûretés traditionnelles
et des garanties issues de la pratique (en ce compris des aspects de droit internatio-
nal privé) organisé à l’ULB les 20 et 21 octobre 1983, publié dans l’ouvrage édité en
1984 par la Feduci à Paris, p. 551 à 573.
1985
31. « La saisie-arrêt entre les mains d’un avocat », J.T., 1985, pp. 693 à 696.
32. « Les conditions générales des saisies conservatoires », R.C.D.B., 1985, pp. 739 à
773, texte mis à jour au 30 avril 1985 du syllabus visé sub 29.
1987
33. « Saisie mobilière : tierce-opposition ou action en distraction », note sous Civ.
Anvers (j.s.), 9 mars 1987, J.P.A., 1987, 2e livraison, pp. 146 à 158.
1988
34. « Chronique de droit bancaire privé — Les sûretés personnelles (janvier 1975 à
juin 1987) », en collaboration avec Mme Michèle Grégoire, assistante à l’ULB, Revue
de la Banque, 1988, pp. 10 à 28.
1989
35. « De Zekerheden » — Chapitre X du volume B de « Ondernemingsrecht » in Deel
1 « Handels — en Economisch Recht », in Beginselen van Belgisch Privaatrecht, Van
Gerven, Cousy et Stuck (paru chez Story-Scientia), pp. 698 à 820.
1990/1991
36. « Procedure for obtaining summary judgement », in Problème d’actualité, Annales
de la Faculté de Droit de l’Université de Liège, 1990, pp. 94 à 111, en collaboration

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LARCIER
avec Me Guy Block, assistant à l’Université de Liège, Texte de la communication
visée voir ci-dessous n° 66, établi en français, revu et documenté.
37. « La saisie-arrêt », Revue D.A.O.R., n° 16, août 1990, pp. 17 à 29, en collaboration
avec Me Guy Block, assistant à l’Université de Liège.
38. « Les voies d’exécution — Développements récents », Texte d’un exposé oral à
l’École de formation permanente de l’Ordre français des avocats du barreau de
Bruxelles, paru dans les « Cahiers de droit judiciaire ».
39. « L’hypothèque pour toutes sommes », Revue de la Banque, mars 1991, pp. 145 à
155.
1992
40. « Les sûretés réelles traditionnelles. Développements récents », in Le Droit des
Sûretés, ouvrage collectif publié sous ma direction scientifique pour les Editions du
Jeune Barreau de Bruxelles, 1992, 505 pages (voir ci-dessous n° 69).
1993
41. Rédaction d’un nouveau syllabus publié par les Presses Universitaires de l’ULB,
consacré à la « Publicité Foncière » (vol. I, 163 pages), et aux « Sûretés réelles » (vol.
II, Introduction générale et notion de concours, droit de rétention, nantissement,
privilèges mobiliers, 201 pages) (en préparation, les privilèges immobiliers et
l’hypothèque) en collaboration avec Michèle Grégoire, avocat, professeur à l’ULB,
et Dominique Lechien, avocat, assistant et chercheur à l’ULB.
1994
42. « La portée des droits du créancier gagiste sur fonds de commerce, en particulier
face au créancier gagiste d’un autre type », en collaboration avec Michèle Gré-
goire, R.C.D.B., 1994, pp. 15 et s. (paru également dans un ouvrage collectif intitulé
« Les conférences du Centre de droit privé, Bruylant, 1994).
1995
43. « L’immunité des personnes publiques et l’article 1412bis du Code judiciaire », en
collaboration avec Patrick Goffaux, J.T., 10 juin 1995, pp. 437 à 447.
44. « La saisie-arrêt bancaire », en collaboration avec Me Guy Block et Me Olivier Cle-
venbergh, in R.P.D.B., Compl. VIII, 1995, pp. 798 à 893.
45. « L’article 1412bis du Code judiciaire. Un tempérament au privilège de l’immu-
nité d’exécution », en collaboration avec Patrick Goffaux, in Le nouveau droit judi-
ciaire privé, Les dossiers du Journal des Tribunaux.
46. « La loi du 6 juillet 1994 et les modifications apportées au gage sur créance », in
La cession de créance, Ed. Jeune Barreau, 1995, spéc. pp. 33 à 90.
1996
47. Introduction aux Actes du colloque consacré aux succursales bancaires en pré-
face à l’édition des Actes du colloque du 9 mai 1985 organisé par l’Association
Européenne pour le droit bancaire et financier (AEDBF), Bruylant, 1996.

BIBLIOGRAPHIE ET CONFÉRENCES D’ANNE-MARIE STRANART • 577
LARCIER
2002
48. « Quel est le sort de l’hypothèque consentie par un acquéreur dont le droit est
ultérieurement annulé ? », en collaboration avec Cédric Alter, avocat et assistant à
l’ULB, in Liber Amicorum Lucien Simont, Bruylant, 2002, pp. 493 à 510.
2008
49. « Deux ou trois choses que je sais d’André Bruyneel », avant-propos au Liber
Amicorum André Bruyneel, 2008, Bruylant.
Conférences
1980
50. « Aspects de la procédure judiciaire de saisie-arrêt sur les comptes en banque »,
Conférence donnée pour les Services interbancaires le 2 octobre 1980 (voir n° 20).
51. « Aspects du contrat de gage dans la jurisprudence récente », Conférence donnée
dans le cadre du recyclage organisé par la Katholieke Universiteit te Leuven, le
29 février 1980 (voir n° 18).
52. Présidence et direction des débats de la conférence donnée par Mme Moreau-
Margrève, professeur à l’Université de Liège, sur « Le gage sur fonds de
commerce », aux Services Interbancaires en novembre 1980.
1981
53. Membre du panel, constitué pour les débats suivant la conférence de M. G. de
Leval, alors premier assistant à la Faculté de Droit de Liège, sur « La Banque et le
droit des saisies », dans le cadre du recyclage de la Faculté de Droit des Facultés uni-
versitaires Saint-Louis (mars 1981).
54. Membre du panel, constitué pour les débats suivant la conférence de M. J. Van
Compernolle, professeur à l’Université de Louvain, sur « Le nantissement et le
banquier », dans le cadre du recyclage de la Faculté de Droit des Facultés universi-
taires Saint-Louis (mars 1981).
1982
55. Rapporteur de la Section III des XIes Journées d’Études juridiques Jean Dabin
(Université de Louvain), consacrées au 15e anniversaire du Code judiciaire
(rapport : Les référés commerciaux et le rôle préventif du tribunal de commerce),
les 14 et 15 octobre 1982 (voir ci-dessus n° 28).
56. Conférence sur les « Sûretés commerciales — Droit positif et garanties
nouvelles », Recyclage en droit, Centre des Facultés Universitaires Catholiques pour
le Recyclage en droit, 9, 16 et 23 novembre 1982 (voir ci-dessus n° 26).
57. Membre du « panel » consacré au thème « Les créanciers et le droit de la faillite »
organisé par la Commission Droit et Vie des Affaires (XXXIVe séminaire) à Liège, le
17 novembre 1982.