CADRE DE RÉFÉRENCE SUR LA DÉTERMINATION

CADRE DE RÉFÉRENCE
SUR LA DÉTERMINATION
DE L'INTENSITÉ DES SOINS
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CADRE DE RÉFÉRENCE
SUR LA DÉTERMINATION
DE L’INTENSITÉ DES SOINS
Un processus de communication,
une décision partagée
Direction régionale des affaires médicales,
universitaires et hospitalières
Agence de la santé et des services sociaux
de la Capitale-Nationale
Mars 2012

Présidence :
Docteur Antoine Kibrité
Rédaction :
Docteur Hubert Marcoux
Docteure Nathalie Beaulieu
Madame Régina Lavoie
Coordination :
Madame Régina Lavoie
Recherche documentaire :
Madame Mélanie Morneau, stagiaire au MBA
Ce document a été approuvé par le conseil d’administration de l’Agence de la santé et des
services sociaux de la Capitale-Nationale le 30 mars 2012.
Ce document est disponible en version électronique à l’adresse Internet
www.rrsss03.gouv.qc.ca, section Documentation, rubrique Publications.
Pour obtenir un exemplaire de ce document, veuillez adresser votre demande à :
Centre de documentation
Agence de la santé et des services sociaux de la Capitale-Nationale
2400, avenue D’Estimauville
Québec (Québec) G1E 7G9
Tél : [phone], poste 217 ou 521
Télécopieur : 418 666-2776
Courriel : [e-mail]
Le genre masculin est utilisé dans ce document et désigne aussi bien les femmes que les
hommes.
Dépôt légal, Bibliothèque et Archives nationales du Québec, 2012
Dépôt légal, Bibliothèque et Archives Canada, 2012
ISBN: 978-2-89616-111-9 (version imprimée)
978-2-89616-112-6 (version électronique)
Cette publication a été versée dans la banque SANTÉCOM
La reproduction de ce document est permise, en autant que la source soit mentionnée.
Référence suggérée :
Agence de la santé et des services sociaux de la Capitale-Nationale. Cadre de référence sur la
détermination de l’intensité des soins, Agence de la santé et des services sociaux de la Capitale-
Nationale, 2012, 40 p. et annexes.
© Agence de la santé et des services sociaux de la Capitale-Nationale

Membres du Comité des niveaux de soins
 D
re Nathalie Beaulieu, Centre de santé et de services sociaux (CSSS) de la Vieille-
Capitale
 D
r Jacques Brochu, Centre hospitalier affilié universitaire de Québec
 D
re Geneviève Côté, CSSS de Charlevoix
 M
me Marie de Serres, Centre hospitalier universitaire de Québec (CHUQ)
 D
re Hélène Douillard, CSSS de Portneuf
 D
r Antoine Kibrité, CHUQ
 M. Guy Larivière, Institut universitaire en santé mentale de Québec (IUSMQ)
 M
me Régina Lavoie, Agence de la santé et des services sociaux de la Capitale-Nationale
 D
r Hubert Marcoux, Hôpital Jeffery Hale – Saint Brigid’s
 D
re Odette Nicol, CSSS de Québec-Nord
 D
r Stéphane Rioux, Institut universitaire de cardiologie et de pneumologie de Québec
 M
me Jacqueline Turmel, IUSMQ
Membres du sous-comité de travail
 D
re Nathalie Beaulieu
 M
me Marie de Serres
 D
r Antoine Kibrité
 M
me Régina Lavoie
 D
r Hubert Marcoux
 D
re Odette Nicol