Le système de management de la qualité et de la sécurité de
la radiothérapie répond à :
Une décision réglementaire : application obligatoire
oArrêté du 22 janvier 2009 portant homologation de la décision n°2008-DC-0103 de
l'Autorité de sûreté nucléaire du 1er juillet 2008, et plus spécifiquement:
L’article 8 dont les objectifs sont:
•Identifier les risques jugés inacceptables pouvant survenir au cours de chaque
étape de la prise en charge du patient en radiothérapie
•Identifier les mesures à mettre en œuvre dans une logique de sécurisation de la
prise en charge du patient
Pour cela, 2 guides techniques : application volontaire
oLe guide ASN N°5 « Guide de management de la sécurité et de la qualité des soins en
radiothérapie »
oLe guide ASN N°4«Guide d’auto-évaluation des risques encourus par les patients
en radiothérapie externe »
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