Rapport d`activité 2014 - Ugecam Nord

Rapport d’activité 2014
Sommaire
Panorama de l'’UGECAM Alsace
Le Conseil de l’UGECAM Alsace
Les soins de suite et de réadaptation spécialisés
Institut universitaire de réadaptation Clemenceau (IURC)
CERRAN – Morsbronn-les-Bains
Centre de réadaptation fonctionnelle de Schirmeck
Centre médical Lalance
Centre de réadaptation fonctionnelle Le Muesberg
Les soins de suite polyvalents
Centre médical de Saâles
CERRAN – Niederbronn-les-Bains
Centre médical de Luppach
Centre médical Sainte Anne
Centre médical Le Schimmel
La psychiatrie
Centre médical Le Roggenberg
Le secteur médico-social
EHPAD de Saâles
EHPAD de Luppach
EMOITC (Équipe mobile d'orientation et d'insertion pour les traumatisés craniens)
2
4
10
16
20
24
28
36
40
44
48
52
58
62
66
70
Le pilotage et les fonctions supports
Ressources humaines
Agence comptable
Contrôle de gestion
Communication
Qualité et gestion des risques
Coordination médicale
Patrimoine immobilier
Achats et budget
Système d'information
Pharmacie à usage intérieur
Hygiène Hospitalière
Information médicale
Missions transversales
74
76
80
84
86
90
92
94
96
98
102
106
108
Édito
Marie-Paule Klein
Directrice générale
Une fois encore, l'année 2014 a été marquée par des événements et L'année 2014 a également été marquée par la fin des mandats des
des réalisations dans un contexte médico-économique tendu pour conseillers de l'UGECAM Alsace. Qu'il me soit ici permis de les remercier
l'ensemble des établissements de l'UGECAM Alsace.
pour leur confiance et leur soutien à la réalisation des projets de nos
établissements.
Permettez-moi de citer les plus marquants, tout en saluant les efforts
et l'implication de chacun à relever les défis qui s'imposent à notre Je tiens à remercier chaleureusement Yves FREYEISEN qui, au cours de
groupe et à prendre en charge de manière remarquable près de 12 000 ses quinze années de présidence, a marqué son implication dans la
personnes dans nos établissements en 2014 :
défense de l'intérêt de nos patients et usagers, et de l'UGECAM Alsace
en général.
• Les réflexions et travaux préparatoires à l'élaboration d'un nouveau
projet stratégique pour la période 2015-2019 ont jalonné toute l'année Enfin, je remercie l'ensemble des salariés pour leur professionnalisme
2014. Le projet d'établissement, qui sera présenté aux instances et et leur implication et me réjouis d'avancer vers de nouveaux projets
tutelles de décision début 2015, fixe les grandes orientations et les avec les nouveaux membres du Conseil.
projets de développement de l'UGECAM Alsace à l'horizon 2019. Des
projets majeurs, comme la relocalisation du Muesberg dans un nouvel
ensemble hospitalier qui sera construit à Colmar, ou bien encore la
reconstruction d'un nouvel IURC à Illkirch mobiliseront toutes les
équipes dans les années à venir.
• L'UGECAM Alsace a cédé définitivement les activités thermales de
Morsbronn et de Niederbronn-les-Bains, qui sont désormais gérées
par le Groupe VALVITAL, 2e groupe thermal privé en France.
• L 'Agence régionale de santé d'Alsace a renouvelé les autorisations
d'activités de tous les établissements de l'UGECAM Alsace.
• L a perspective de la visite de certification par la Haute autorité de
santé, en décembre 2015, a sollicité et sollicitera encore davantage
cette année l'ensemble des salariés à se préparer et à s'approprier les
nombreuses nouveautés de la V2014.
• L es structures médico-sociales ont réussi avec succès leurs
évaluations externes de gestion de la qualité et des risques, une
démarche rendue obligatoire par la loi de 2000.
• S ur le plan du numérique et des nouvelles technologies, l'UGECAM
Alsace a poursuivi la réalisation de grands projets tels que
l'information du dossier des patients, l'information du dossier des
soins infirmiers, l'accès au Dossier médical personnel (DMP), etc.
L'UGECAM Alsace est entrée dans une phrase de restructuration qui la
conduira à poursuivre ses innovations et ses efforts.
1
Panorama
de l’UGECAM Alsace
1 921
Soigner, rééduquer, réinsérer :
la santé sans préjugés
Opérateur régional de santé, privé à but non lucratif, l’UGECAM
Alsace est un réseau d’établissements de santé de l’Assurance
Maladie, réparties sur le Bas-Rhin et le Haut-Rhin.
Son offre de soins est diversifiée et couvre les soins de suite et
de réadaptation fonctionnelle.
Les établissements du groupe UGECAM Alsace sont
reconnus pour leur prise en charge de pathologies
neurologiques, cardio-vasculaires, nutritionnelles et
endocriniennes, traumatologiques, orthopédiques,
psychiatriques et gériatriques.
Toutes les structures sont certifiées par la Haute autorité de
santé (HAS) et sont engagées dans une démarche permanente
d’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins.
11 864
8 933
7 071
144 M €
33 %
2
salariés
patients accueillis
en sanitaire
séjours
en hospitalisation complète
séjours
en hospitalisation de jour
de produits bruts
d'exploitation
de l’offre de soins de suite et
de réadaptation en Alsace
11
établissements
sanitaires
3
15
893
structures
médico-sociales
sites
géographiques
lits
installés
244
places
installées
Nos expertises
Pluridisciplinarité des équipes
Les équipes de l’UGECAM Alsace sont pluridisciplinaires
et composées de professionnels expérimentés et qualifiés :
médecins spécialisés en médecine physique et réadaptation,
cardiologues, pneumologues, diabétologues, gériatres,
médecins généralistes, infirmiers, aides-soignants,
masseurs-kinésithérapeutes, ergothérapeutes, psychologues,
neuropsychologues, éducateurs sportifs, orthophonistes,
diététiciennes, assistantes sociales, animatrices, etc.
Des plateaux techniques adaptés
Les établissements disposent d’équipements adaptés,
spécialisés et performants : parcours de marche, isocinétisme,
épreuves d’effort, VO2max, spirométrie, réentrainement à
l’effort, etc.
Programme de soins et de réadaptation
personnalisé
Afin de rendre la personne autonome dans les gestes de la
vie quotidienne et dans la gestion de sa maladie, les équipes
mettent en place avec le patient un programme de soins
adapté et individualisé.
Des cellules d’insertion et
d’accompagnement au retour à domicile
L’UGECAM Alsace accompagne les personnes dès le début de
leur hospitalisation, à préparer leur insertion ou réinsertion
sociale, scolaire et/ou professionnelle. Les adaptations
et éventuels travaux d’aménagement du domicile ou
du véhicule sont préparés avec une équipe technique
labellisée. Des équipes spécialisées apportent un soutien
médico-psychologique aux victimes de cérébrolésions après
l’hospitalisation.
3
Composition du Conseil
18 membres ayant voix délibérative.
Au titre de l’article L.231-3 du code de la Sécurité Sociale,
chaque organisation ayant désigné un ou plusieurs
représentants au Conseil désigne un nombre égal
d’administrateurs suppléants.
8
8
2
représentants des assurés sociaux désignés
par les organisations syndicales de salariés
interprofessionnelles représentatives
représentants des employeurs désignés par les
organisations syndicales des employeurs
représentants délégués par la Fédération Nationale
de la Mutualité Française
Le Conseil
de l’UGECAM Alsace
Yves FREYEISEN, Président
Gérard HAM, 1er Vice-président
Armand MATHIEU, 2e Vice-président
Michel BADINA, 3e Vice-président
Les membres ayant voix délibérative
leur suppléant entre parenthèses
Désignés par la Confédération Générale du Travail (CGT)
Lucette HOHMANN (Didier MAS)
Régine LEBEAU (Patrick HEIDMANN)
Désignés par la Confédération Générale du Travail –
Force Ouvrière (FO)
Jackie PAULUS (Carlos ANTONINHO)
Yves FREYEISEN (Jean-Marie MUNSCH)
Désignés par la Confédération Française Démocratique du Travail
(CFDT)
Renzo CRISTANTE (Jean-Paul STEINMETZ)
Gilles MORIN (Sylvie KLEIN)
Désignés par la Confédération Française de l’Encadrement –
Confédération Générale des Cadres (CFE-CGC)
Armand MATHIEU (Alain ANGEVELLE)
Désignés par la Confédération Française des Travailleurs Chrétiens
(CFTC)
Nicole WITTEMER (Alain KAUFFMANN)
Désignés par le Mouvement des Entreprises de France
Martine GALLOIS
Sébastien CREDOZ
Francis WOLFRAM (Jean-Claude BAUMGARTNER)
Michel BADINA
Désignés par la Confédération Générale
des Petites et Moyennes Entreprises
Éric MAYER SCHALLER (Jérôme LEDIG)
Jean-Luc GENEY
Désignés par l’Union Professionnelle des Artisans
Jacques VARGENAU (Jean-Paul MULLER)
Gérard HAM (Jean-Claude GUTH)
Désignés par la Fédération Nationale de la Mutualité Française
François KUSSWIEDER (Michel SCHWEIN)
Gérard MENTZER (Pierre BEOVARDI)
Les membres ayant voix consultative
représentants du personnel et leur remplaçant
Au titre de la CFTC
Michel GURY (Yann LAMOOT)
Au titre de la CFDT
Patricia AUBRY (Richard CHRIST/Nadine KRIEGER)
Au titre de SNFOCOS
Philippe BALDAUF (Jean-Georges RIEHL)
Les conseillers techniques de la direction
Dr André IMBS, médecin coordonnateur régional
Marie-Hélène GUYON, directrice du centre médical Le Roggenberg
6
Les membres de la commission du patrimoine
leur suppléant entre parenthèses
Président : Armand MATHIEU
Gérard HAM (Jean-Claude GUTH)
Jean-Luc GENEY
Éric MAYER SCHALLER (Jérôme LEDIG)
Jacques VARGENAU
Martine GALLOIS
Michel BADINA (Jean-Claude BAUMGARTNER)
Renzo CRISTANTE (Jean-Paul STEINMETZ)
Nicole WITTEMER (Alain KAUFFMANN)
Lucette HOHMANN (Didier MAS)
Gérard MENTZER (François KUSSWIEDER)
Gilles MORIN (Sylvie KLEIN)
Armand MATHIEU (Alain ANGEVELLE)
Jackie PAULUS (Carlos ANTONINHO)
Jacques VARGENAU (Jean-Paul MULLER)
Laurence GRANDJEAN
Michel GURY
Les membres de la commission de gestion
leur suppléant entre parenthèses
Président : Jean-Luc GENEY
Gérard HAM (Jean-Claude GUTH)
Lucette HOHMANN (Didier MAS)
Nicole WITTEMER (Alain KAUFFMANN)
Armand MATHIEU (Alain ANGEVELLE)
Éric MAYER SCHALLER (Jérôme LEDIG)
René CRISTANTE (Jean-Paul STEINMETZ)
Jackie PAULUS (Carlos ANTONINHO)
François KUSSWIEDER (Gérard MENTZER)
Principales décisions en 2014
Décisions et approbations financières
• Arrêté des comptes de 2013
• EPRD 2014
• Décision modificative n° 1/2014
• Revalorisation des tarifs des produits annexes (régime particulier, télévision, téléphone, etc.)
• Admissions en non-valeur de créances
Immobilier et patrimoine
• Accord pour la vente du bâtiment "Les Bruyères"
• Accord pour l'achat d'un terrain au Centre de repos et de soins de Colmar (CDRS)
annuelles
7 séances
de Conseil
de la commission
1 réunion
du patrimoine
Activité et vie des établissements
• Projet de recontruction de l'IURC
• Organisation de la commission d'admission de l'EHPAD de Saâles
• Projet d'établissement de l'EHPAD de Luppach
• Protocole d'accord pour le transfert des activités de soins de suite et de réadaptation du CRF Le
Muesberg - site d'Obernai au Centre hospitalier d'Obernai
Nominations
• Nomination de Hervé GRAMOND au poste d'agent comptable
• Reconduction de l'agrément de Kacem KAMMOURI en qualité de fondé de pouvoir
7
Tous les établissements de l’UGECAM Alsace
accueillent des adultes, sans distinction d’âge ou de
sexe et nécessitant des soins de rééducation et/ou de
réadaptation avant leur retour dans leur lieu de vie
habituel.
IURC
CERRAN Morsbronn
CRF Schirmeck
CM Lalance
CRF Le Muesberg
• Patients présentant une invalidité temporaire :
Leur mobilité a été réduite à la suite d’un accident ou
d’une maladie. Dans la grande majorité des cas, le
patient retourne à son domicile.
• Patients présentant un handicap moteur :
Ils présentent des handicaps moteurs sévères :
amputations, tétraplégies, pluri handicaps… La prise
en charge est globale : médical, psychologique, social.
L’objectif est de construire, avec le patient, un nouveau
projet de vie.
Les établissements de soins de suite et de réadaptation
spécialisés prennent en charge des personnes capables
de suivre des soins de rééducation intensive.
Les soins de suite
et de réadaptation spécialisés
IURC
à Strasbourg & Illkirch
154
lits d’hospitalisation
complète
112
places d’hospitalisation
de jour
434,16
équivalents
temps plein (ETP)
Directrice :
Patricia IMBS
Médecin chef :
Pr Philippe VAUTRAVERS
Établissement de référence en Alsace dans le domaine du handicap, l’Institut Universitaire
de Réadaptation Clemenceau (IURC) assure la rééducation des adultes et des enfants, en
hospitalisation complète ou de jour, dans le champ de la traumatologie, de l’orthopédie, de la
neurologie, de l’appareillage, de la rhumatologie et des troubles métaboliques et nutritionnels.
L’IURC assure également la réadaptation sociofamiliale (aménagement du domicile, permis de
conduire), la réadaptation scolaire (primaire et secondaire) et favorise la réinsertion professionnelle
précoce avec les structures compétentes.
Dans le Bas-Rhin, l’IURC dispose de services implantés à Strasbourg et à Illkirch pour une prise en
charge globale, adaptée et personnalisée de la personne hospitalisée.
1 440
L’hospitalisation
complète (données PMSI)
1 234 1 307
2011 2012 2013
52839
51904
44 725
44 224
42 705
42 705
2014
Nombre de séjours
10
50 126
49 275
1 431
2011
2012
2013
Nombre journées prévisionnelles
Nombre journées réalisées
2014
Faits marquants en 2014
Ouverture d'un hôpital de jour nutritionnel à Illkirch
Le début de l’année 2014 a été marqué par l’ouverture
à Illkirch de 15 places d’hospitalisation de jour pour
la prise en charge de patients atteints de troubles
métaboliques ou nutritionnels. Ce service vient
compléter l’offre de soins en hospitalisation complète
qui a vu le jour à l’IURC en 2013. Cette prise en charge
était très attendue, ce qui s’est manifesté par une
montée en charge immédiate. Un avis favorable a
été donné par l’ARS en juin 2014 suite à la visite de
conformité.
Augmentation des activités d'hospitalisation de jour
Les capacités en hospitalisation de jour sont passées à
112 places en 2014, soit une prise en charge théorique
de 170 patients jour. L’importance du flux des patients
nécessite une réorganisation complète outre la création
d’un logiciel pour faciliter le parcours du patient sur
lequel une équipe projet travaille depuis 2013.
Intensification de la coopération avec les HUS pour
les patients hémophiles
La coopération avec les services du CHU s’est encore
intensifiée avec la prise en charge des premiers
patients hémophiles en post chirurgie orthopédique à
l’IURC.
Augmentation des activités de l'équipe mobile 3R
L’Equipe mobile de rééducation, réadaptation et
réinsertion (EM3R) qui a démarré son activité en
octobre 2013 prend de l’ampleur. Ce service, délocalisé
au niveau de l’unité neurovasculaire du CHU à
Hautepierre, a réalisé en 2014, 774 évaluations pour
484 patients évalués. Des médecins séniors de l’IURC
L’hospitalisation
de jour (données PMSI)
97
77
sont venus en renfort pour effectuer ces évaluations et notamment pour les patients
hospitalisés au Nouvel Hôpital Civil. L’ergothérapeute de l’équipe a réalisé 233 actes
allant de la fabrication d’orthèses aux conseils d’aides techniques en passant par
des formations aux équipes paramédicales en place. Des actions de communication
ont été menées dans les différents services du CHU ainsi qu’à des congrès. Un travail
sur les filières d’aval à l’unité neurovasculaire est en cours et notamment avec les
autres établissements de l’UGECAM, entre autre. Ce travail doit permettre à terme
d’assurer une prise en charge précoce dans un service de soins de suite indifférencié
ou spécialisé en fonction des capacités de récupération des patients.
Développement de la dynamique universitaire
La dynamique universitaire se développe largement depuis 2012 avec la mise en
œuvre de programmes d’enseignement et de recherche dans le domaine ostéoarticulaire et neurologique tout en impliquant largement l’ensemble des équipes pluri
professionnelles et en utilisant les équipements de l’IURC (isocinétisme).
Des publications nationales et internationales significatives ont été rédigées.
L’enseignement, à toutes les années d’étude de médecine, est assuré par les
médecins de l’IURC
Développements informatiques
Le développement des systèmes d'informations et notamment des logiciels
d’application métier s’accélère. Outre la continuation du développement du logiciel
Vishnu pour la planification du parcours des patients, 2014 a permis de préparer
2015 qui sera l’année du déploiement du dossier patient informatisé Arcadis, de la
mise en place du DMP (dossier médical personnalisé), du remplacement de certains
logiciels nationaux paie, achat etc. et toujours la participation du développement du
logiciel de gestion de temps et des activités du personnel (GTA) en partenariat avec
la direction nationale.
Projet de reconstruction de l'établissement
Le projet entamé pour le regroupement de l’IURC sur un site unique, démarré en
2013, s’est poursuivi en 2014 par un travail important des équipes en collaboration
avec le service travaux de l’UGECAM Alsace et la société SECA santé en charge des
études de faisabilité. Suite à ce travail préalable, le scénario retenu est de réhabiliter
le bâtiment existant à Illkirch et d'y adjoindre des bâtiments neufs.
40880
112
87
2011 2012 2013 2014
Nombre de places
2015
2277
2714
1 641
2011 2012 2013 2014
Nombre de séjours
31755
29 058
27 440
31 755
2011
2012
35405
30 788
2013
Nombre journées prévisionnelles
Nombre journées réalisées
36771
2014
11
Catégories majeures cliniques
Le Programme de médicalisation des systèmes d’information (PMSI) en soins de suite ou de réadaptation est structuré en Catégories majeures
cliniques (CMC).
Les CMC correspondent aux grands types de prise en charge.
Les semaines par patients sont affectées à une CMC en fonction des informations relatives aux problèmes de santé et aux prises en charge.
50 %
système nerveux
51 %
système ostéo-articulaire
36 %
système ostéo-articulaire
32 %
système nerveux
12 %
troubles endocriniens,
métaboliques & nutritionnels
13 %
troubles endocriniens,
métaboliques & nutritionnels
2 %
autres CMC
En hospitalisation complète
4 %
autres CMC
En hospitalisation de jour
Répartition des Équivalents temps plein moyens annuels rémunérés (données SAE)
1,45 %
3,28 %
4,13 %
12
Médico-technique
Éducatif
Médical
13,20 %
Logistique
13,70 %
Administratif
64,25 %
Soignant
Évolution budgétaire
Produits versés par l’assurance maladie
Autres produits de l’activité hospitalière
Autres produits
Total produits
2011
22 433 967
1 546 617
3 292 905
27 273 489
2012
23 762 549
1 392 788
2 693 158
27 848 495
2013
27 572 547
1 462 921
2 936 073
31 971 541
2014
28 849 134
1 819 681
3 081 398
33 750 213
Charges de personnel
Charges à caractère médical
Charges à caractère hôtelier et général
Amortissements
Total charges
21 381 095
831 994
2 971 784
2 169 781
27 354 654
21 763 641
689 136
2 861 338
1 998 380
27 312 495
22 824 113
860 319
4 839 097
1 994 728
30 518 257
24 580 744
1 201 259
4 946 204
2 008 928
32 737 134
+ 536 000 + 1 453 284
+ 1 013 079
Résultat
- 81 165
Projets & perspectives en 2015
• Certification des établissements de l’ensemble des
établissements de l’UGECAM Alsace.
• Présentation et mise en œuvre du projet médical
commun pour le service enfants.
• Arrivée d’un nouveau directeur prévue en septembre.
• Poursuite de la réflexion pour la construction du futur
IURC après validation du projet par la CNAMTS.
• Poursuite de la mutualisation de la cuisine sur les
deux sites.
• Réflexion pour un éventuel transfert d’activité vers
l’IURC des services de cardiologie en hospitalisation
complète et de jour du CRF de Schirmeck.
Reconversion d'ETEL
L'UGECAM Alsace ne disposera plus à partir de 2015
du budget de financement de son Équipe technique
d'évaluation labellisée (ETEL). Jusqu'en milieu d'année
2014, les professionnels d'ETEL auront apporté conseils
et accompagné les patients en perte d'autonomie pour
aménager leur domicile et leur lieu de vie notamment.
Une partie de l'équipe, composée de 5 collaborateurs,
ergothérapeutes pour la plupart, était basée au Muesberg
pour les établissements du Haut-Rhin. Pour le Bas-Rhin,
l'équipe était installée à l'IURC.
Le repositionnement des collaborateurs concernés a été
initié au cours de l'année 2014 et de nouveaux modes
d'accompagnement et d'aide au retour à domicile seront
recherchés en 2015 avec des partenaires extérieurs (CEPCICAT, etc.).
13
Unité Comète France
Dans le cadre de ses missions de réadaptation, l’IURC avec son Unité
COMETE France favorise depuis 2005 la réinsertion socio-professionnelle
des patients par l’application de la Démarche Précoce d’Insertion (DPI
COMETE France®, labellisée par l’HAS).
L’augmentation de l’activité de l’hôpital de jour depuis 2012 a eu pour
conséquence une augmentation importante des demandes de prise en
charge. Des financements complémentaires versés par l’ARS, AGEFIPH et
FIPHFP ont permis d'augmenter les effectifs (4 ETP en 2014).
Les types de prise en charge évoluent également en parallèle de l’activité
de l’hôpital de jour qui voit son activité de neurologie augmenter ce qui
a pour conséquence de changer le profil des patients suivis par COMETE
même si les problèmes locomoteurs restent pour le moment majoritaires
dans le cadre du retour à l’emploi.
Nature des déficiences :
• Une diminution du nombre de personnes amputées (8,5 % en 2012,
6,5 % en 2013, 4,5 % en 2014),
• Une légère diminution du nombre d’atteintes cérébrales (19,5 % en
2012, 22 % en 2013, 19 % en 2014),
• Une augmentation des pathologies rachidiennes (33 % en 2013, 36 %
en 2014) et atteintes ostéo-myo-articulaires (25,6 % en 2013 et 29 %
en 2014)
Origine de la déficience :
• Une diminution globale des déficiences en lien avec le travail (41 % en
2012, 36,5 % en 2013, 32,5 % en 2014),
• Une augmentation des maladies non professionnelles (23 % en 2012,
29 % en 2013, 38,5 % en 2014)
• Une diminution des accidents de la vie privée (32,5 % en 2013,
27,5 % en 2014)
Statut au regard de l’employeur :
• Une quasi stabilisation du nombre d’employés de la Fonction Publiques
(8 % en 2012, 13.5 % en 2013, 12,5 % en 2014),
• Une diminution des employés du secteur privé (70 % en 2012, 64 % en
2013, 59 % en 2014),
• Augmentation significative des personnes sans contrat de travail
entre 2013 et 2014 (22 % en 2012, 22.5 % en 2013, 29 % en 2014).
Statut au regard de l’emploi :
Une tendance progressive, d’une année à l’autre, de l’augmentation
des situations de vulnérabilité au regard de l’emploi, d’où des
accompagnements plus longs et plus complexes.
14
Formations et exposés dispensés :
• autour de la DPI dans le séminaire Handicap, aux étudiants de Master
II du Centre d’Étude et de Recherche sur l’Insertion Sociale (CERIS) de
Strasbourg,
• Université de Strasbourg (Formation continue) : Application de la DPI /
COMETE France avec les patients amputés,
• Formation à la DPI aux nouveaux internes de l’IURC autour de la DPI
pour les étudiants de l’Institut Supérieur de Psychologie Appliquée de
Lisbonne.
• à la journée « Handicap et pénibilité » organisée par la Caisse
d’Assurance Accidents Agricole et la MSA à la Maison de l’Agriculture :
la DPI COMETE France appliquée à des patients agriculteurs, avec cas
pratiques et témoignage d’un patient réinséré.
• Présentation de la DPI COMETE France à la journée d’information
organisée par le Rectorat de Strasbourg, destiné aux chefs
d’établissements et aux médecins préventeurs.
Participations :
• aux colloques nationaux COMETE France de Fouquières-lès-Lens et de
Grandville
• aux 2 réunions du Comité Local du FIPHFP,
• à l’Espace Ethique de l’établissement,
• au Comité de Pilotage du groupe « PRAP » (Prévention des Risques liés
à l’Activité Physique).
• À l’organisation d’un « Forum PRAP » au CEP-CICAT pour les
établissements de l’UGECAM
• au Colloque Éthique et Management (Luxembourg)
• au 49e Congrès de la SELF–GEDER à La Rochelle (Participation au
Comité d’organisation et réalisation de 2 communications sur Comète)
• au Congrès Santé Travail de Lille
• à la Journée Emploi Handicap au CEP-CICAT d’Eckbolsheim (stand
Comète)
• au Forum de la CCI pour la SEPH 2014
• au réseau IPRP Grand Est (iprpgrandest.fr)
• au pré-accueil de pré-orientation professionnelle
• à la Journée d’information au CRP de Mulhouse sur les formations
« 3S »
Autres :
• Réalisation de 2 BMPSP en lien avec la MACIF
• Poursuite et développement quantitatif des stages de Mise en Situation
Professionnelle, sous protocole d’accord avec la CPAM67 (8 cas).
Projets et perspectives en 2015
• P oursuite et consolidation des collaborations avec le
réseau par la mise en place de conventions avec la
MDPH, le CRM de Mulhouse ( dont Pré-orientation) et
le CEP d'Eckbolsheim.
• Actions d'information sur la DPI COMETE France :
Enseignement inter-universitaire des futurs médecins
du travail en collaboration avec le service de
Pathologie professionnelle des Hôpitaux universitaires
de Strasbourg.
• Intervention des ergonomes de l'Unité au Congrès
Franco-suisse de Médecine du Travail à Strasbourg.
• E nseignement dans le cadre de la formation
continue UNISTRA ( Travail et amputation du membre
inférieur).
• Enseignement au séminaire Handicap des étudiants
de Master II du Centre d’Etude et de Recherche sur
l’Insertion Sociale (CERIS) de Strasbourg.
• D éveloppement des conventions de mise en situation
professionnelle.
• Participation du médecin référent de l'Unité COMETE
à la mise en place de la Cellule "Conduite" au sein de
l'hôpital de jour de l'IURC.
• Organisation d'une journée complète " EMJEU-
HANDPLOI" au Gymnase le mercredi 18 novembre
2015 dans le cadre de la Semaine pour l'Emploi des
Personnes Handicapées (SEPH 2015- 19è édition) en
mettant l'accent sur les 10 ans de l'équipe COMETE
France de l'IURC, avec les témoignages d'anciens
patients, un temps de rencontre entre demandeurs
d'emploi et employeurs, une initiation à un sport
collectif adapté.
15
CERRAN
Morsbronn-les-Bains
lits d’hospitalisation
97 complète
d’hospitalisation
30 places
de jour
167,02 équivalents
temps plein (ETP)
Directeur :
Éric GASTIGER
Médecin chef :
Dr Jean-Georges RIEHL
En hospitalisation complète ou de jour, le Centre de rééducation et de réadaptation d’Alsace du
Nord (CERRAN) accueille des patients adultes atteints de polypathologies traumatologiques ou
orthopédiques nécessitant des soins de suite et de réadaptation avant un retour à domicile ou
dans une structure adaptée. L’établissement prend également en charge des personnes atteintes
de pathologies neurologiques (accident vasculaire cérébral, sclérose en plaques, patients en état
végétatif prolongé etc.). Les patients atteints de troubles nutritionnels ou du métabolisme sont pris
en charge en hospitalisation de jour.
Au cœur du parc naturel régional des Vosges du Nord, le CERRAN est situé à Morsbronn-les-Bains à
40 km de Strasbourg (67).
33280
L’hospitalisation
complète (données PMSI)
32596
858
856
867
31650
31207
827
2011 2012 2013 2014
Nombre de séjours
16
32372
33281
33280
32727
2011
2012
2013
Nombre journées prévisionnelles
Nombre journées réalisées
2014
Faits marquants en 2014
Renouvellement des autorisations de fonctionnement
Par arrêté du 13 juin 2014, l’Agence Régionale de Santé a
renouvelé les autorisations pour la prise en charge de :
• Soins de suite et de réadaptation non spécialisés adultes
en hospitalisation complète (service Etat Végétatif
Prolongé).
• Soins de suite et de réadaptation adultes avec une
prise en charge spécialisée de l’appareil locomoteur en
hospitalisation complète et hospitalisation partielle de jour.
• Soins de suite et de réadaptation adultes avec prise en
charge spécialisée des affections du système nerveux en
hospitalisation complète et hospitalisation partielle de jour.
• Soins de suite et de réadaptation adultes avec une prise
en charge spécialisée des affections du système digestif
métabolique et endocrinien en hospitalisation de jour.
Une baisse d’activité
• Cette baisse d’activité s’explique notamment par la
nécessité d’intervention d’un médecin de Morsbronn sur
Niederbronn, de janvier à octobre.
• Pour l’hospitalisation de jour les difficultés de
remplacement de masseurs-kinésithérapeutes ont impliqué
une diminution d’activité pour la prise en charge des
affections de l’appareil locomoteur et du système nerveux.
Situation budgétaire en amélioration
Le résultat de l’exercice 2014 s’est sensiblement amélioré par
rapport aux prévisions. Cette amélioration est néanmoins due
à des éléments conjoncturels (poste d’un médecin inoccupé
durant 10 mois sur Nierderbronn, difficultés de remplacement
des masseurs-kinésithérapeutes, baisse des provisions pour
congés payés et indemnités de fin de contrat, diminution des
frais de siège).
Signature de nouvelles conventions avec les partenaires
hospitaliers
Des conventions d’expertise spécialisées ont été conclues
avec l’hôpital du Neuenberg et Liebfrauenthal. Les
établissements peuvent avoir recours à l’expertise des
médecins du CERRAN dans le cadre de nos autorisations
spécialisées.
Une nouvelle convention a été rédigée avec le Centre
hospitalier de Haguenau et ce, notamment, pour le recours
aux services de réanimation, plateau d’imagerie médicale
ainsi qu’aux consultations spécialisées.
Cession des activités thermales
L'opération de cession des activités thermales historiquement
gérées par les établissements de Morsbronn et de
Niederbronn-les-Bains a abouti à la signature début 2014,
d'un acte de vente avec le Groupe Valvital.
Le repreneur a géré la saison thermale 2014.
Le Groupe Valvital, locataire de l'UGECAM Alsace, s''est
engagé à construire un nouvel établissement à Morsbronnles-Bains d'ici à 2019.
À Niederbronn-les-Bains, les bâtiments thermaux ont été
également cédés au Groupe Valvital.
Signature d’une convention avec VALVITAL
Cette convention concerne la maintenance des
établissements thermaux de Morsbronn et de Niederbronn.
Tout au long de 2014, les services techniques du CERRAN ont
assuré la maintenance des établissements thermaux.
1061
L’hospitalisation
de jour (données PMSI)
716
466
467
2011 2012 2013 2014
Nombre de séjours
10950
8960
7300
7284 7300
2011
7322
2012
8045
2013
Nombre journées prévisionnelles
Nombre journées réalisées
8061
2014
17
Catégories majeures cliniques
Le Programme de médicalisation des systèmes d’information (PMSI) en soins de suite ou de réadaptation est structuré en
Catégories majeures cliniques (CMC). Les CMC correspondent aux grands types de prise en charge.
Les semaines par patients sont affectées à une CMC en fonction des informations relatives aux problèmes de santé et aux prises
en charge.
55 %
43 %
2 %
système nerveux
49 %
système ostéo-articulaire
35 %
système nerveux
15 %
troubles endocriniens,
métaboliques & nutritionnels
système ostéo-articulaire
autres CMC
1 %
En hospitalisation complète
autres CMC
En hospitalisation de jour
Évolution budgétaire
Produits versés par l’assurance maladie
Autres produits de l’activité hospitalière
Autres produits
Total produits
2011
14 430 776
1 420 816
2 070 683
17 922 275
2012
14 548 886
1 316 054
1 926 384
17 791 324
2013
14 611 146
1 368 116
1 996 691
17 974 953
2014
14 721 119
1 236 992
2 164 864
18 122 975
Charges de personnel
Charges à caractère médical
Charges à caractère hôtelier et général
Amortissements
Total charges
14 405 496
612 433
2 089 219
825 453
17 932 601
14 755 232
600 153
1 878 060
856 381
18 089 826
13 562 397
544 432
3 237 310
870 748
18 214 887
13 514 333
582 668
3 403 325
771 242
18 271 568
- 10 326
- 298 501
- 239 933
-148 593
Résultat
Depuis 2008 et le rapprochement des établissements de Morsbronn et de Niederbronn, un budget unique est établi pour le CERRAN.
18
Répartition des Équivalents
temps plein moyens annuels
rémunérés (données SAE)
0,30 %
0,42 %
Médico technique
Éducatif & social
3,71 %
Médical
9,66 %
Administratif
12,75 %
73,16 %
Logistique
Soignant
Projets & perspectives en 2015
Finalisation du projet médical 2015 / 2019
Les travaux de rédaction du projet médical ont été
entamés en 2014. Le projet final devrait être diffusé au
cours du premier semestre 2015.
Réflexion sur un rapprochement avec Liebfrauenthal
(Régime des Mines)
Des rencontres seront organisées avec l’établissement
de Liebfrauenthal à Goesdorf (Bas-Rhin) afin de définir
les synergies qui pourraient être mises en œuvre avec le
CERRAN (projet médical, mutualisation….).
Certification des établissements par la Haute autorité
de santé
Le CERRAN participera à la préparation de la
certification V2014 des établissements de l’UGECAM
prévue en décembre 2015.
Mise en place de nouveaux outils informatiques
Courant juin les établissements du CERRAN
basculeront sur le logiciel de gestion des dossiers
de soins ARCADIS. Au cours du deuxième trimestre,
l’ensemble du personnel soignant (IDE, aide-soignant,
kinésithérapeute, ergothérapeute, psychologue,
orthophoniste, neuropsychologue, diététicienne…) sera
formé à l’utilisation de ce nouveau logiciel.
19
CRF
de Schirmeck
lits d’hospitalisation
85 complète
places d’hospitalisation
10 de jour
91,09
équivalents
temps plein (ETP)
Directeur :
Pierre-Yves GÉRARD
Médecin chef :
Dr Omila DAUL
Le Centre de réadaptation fonctionnelle de Schirmeck prend en charge en réadaptation, des
patients adultes atteints de pathologies cardio-vasculaires (infarctus du myocarde et autres
coronaropathies, valvulopathies, insuffisance cardiaque, greffes). Il est aussi spécialisé dans la
réhabilitation de pathologies respiratoires comme l’insuffisance respiratoire chronique, l’asthme et
les pathologies post-chirurgie thoracique.
En fonction de leur état de santé, les patients sont accueillis en hospitalisation complète ou en
hospitalisation de jour.
À l’issue d’une évaluation initiale, chaque patient bénéficie d’un programme de soins et de
réadaptation personnalisé dont l’objectif est de le rendre le plus autonome possible dans les actes
de sa vie quotidienne et dans la gestion de sa maladie. La prise en charge associe des activités
physiques en salle et à l’extérieur dans le parc, de la marche, de la randonnée, de la kinésithérapie
respiratoire, des épreuves sur ergocycles, de l’éducation thérapeutique et nutritionnelle et un
soutien psychologique. Des séances de relaxation et une consultation spécialisée de sevrage
tabagique sont aussi proposées.
1243
L’hospitalisation
complète (données PMSI)
1044
1244
1056
28800
27644
La baisse d'activité s'explique
par l'absence de médecins et la
difficulté à recruter des spécialistes
(cardiologues et pneumologues).
27407
29163
29164
27405
26017
2011 2012 2013 2014
Nombre de séjours
20
29163
2011
2012
2013
Nombre journées prévisionnelles
Nombre journées réalisées
2014
Faits marquants en 2014
Poursuite du plan de retour à l’équilibre
Alors que le déficit pour le pôle était de 743 000
euros en 2010, il s’établit à 233 000 euros en 2014.
La mobilisation de tous les personnels permet de
surmonter les difficultés grâce à des réorganisations
adaptées, qui au fil du temps permettent de tendre
vers l’équilibre budgétaire. Des groupes de travail
spécifiques au pilotage des dépenses de personnels,
des dépenses médicales, des dépenses hôtelières et
générales ainsi que des recettes ont été mis en place.
Une permanence médicale difficile
Malgré les appels infructueux de candidatures pour
médecins spécialistes, des médecins remplaçants
ont soulagé l’effectif médical en place pour assurer
la continuité médicale. Ce sont ainsi 3 médecins
généralistes qui sont intervenus sur 24 semaines de
remplacements.
Fin novembre, le centre a vu le départ d’un médecin
cardiologue en poste depuis le mois de février 2013.
Renouvellement des autorisations
L’année 2014 a été marquée par le renouvellement de
l’ensemble des autorisations de l’UGECAM Alsace et
notamment pour le CRF de Schirmeck de ses 85 lits et
10 places de SSR spécialisés en réadaptation cardiaque
et en réhabilitation pneumologique.
Informatisation du dossier de soins infirmiers
(ARCADIS)
L’année 2014 marque la fin du déploiement de
l’informatisation du dossier de soins infirmiers au CRF
Schirmeck. Les équipes médicales et paramédicales,
aidées par Fabrice Freppel, surveillant général du CRF,
ont fait acte d’une forte mobilisation.
Mise à jour du projet d’établissement
Dans le cadre de la révision du projet d’établissement
de l’UGECAM Alsace, le pôle vallée de la Bruche a
participé à la mise à jour régionale et à la mise à jour
locale de son projet médical et de son projet de pôle ;
nouvelle feuille de route pour les cinq années à venir, de
2015 à 2019.
L’hospitalisation
de jour (données PMSI)
83
74
2500
62
2011 2012 2013
47
2014
Nombre de séjours
1516
2011
3650
3650
1082
2012
3697
1082
2013
Nombre journées prévisionnelles
Nombre journées réalisées
666
2014
21
Catégories majeures cliniques
Le Programme de médicalisation des systèmes d’information (PMSI) en soins de suite ou de réadaptation est structuré en
Catégories majeures cliniques (CMC). Les CMC correspondent aux grands types de prise en charge.
Les semaines par patients sont affectées à une CMC en fonction des informations relatives aux problèmes de santé et aux prises en
charge.
72 %
22 %
3 %
3 %
appareil circulatoire
89%
appareil circulatoire
11 %
appareil respiratoire
appareil respiratoire
post-transplantation d'organe
autres CMC
En hospitalisation complète
En hospitalisation de jour
Évolution budgétaire
Produits versés par l’assurance maladie
Autres produits de l’activité hospitalière
Autres produits
Total produits
2011
12 290 519
1 053 922
1 662 414
15 006 855
2012
12 312 229
1 027 825
1 254 477
14 594 531
2013
12 379 977
1 186 634
1 373 468
14 940 079
2014
12 478 773
1 090 067
1 330 463
14 899 303
Charges de personnel
Charges à caractère médical
Charges à caractère hôtelier et général
Amortissements
Total charges
12 142 953
1 021 830
2 065 004
520 490
15 750 277
11 928 705
806 165
1 866 273
531 526
15 132 669
11 171 236
866 850
2 750 913
685 169
15 474 168
11 123 109
815 523
2 624 586
566 632
15 129 850
- 743 423 - 538 138
- 534 089
- 230 547
Résultat
Depuis 2011, les dépenses et les recettes du CRF de Schirmeck sont globalisées avec celles du Centre médical de Saâles dans un
budget unique de pôle d’établissements (pôle Vallée de la Bruche).
22
Répartition des Équivalents temps
plein moyens annuels rémunérés
(données SAE)
0,91%
 3,18 %
4,33 %
Médico-technique
Éducatif & social
11,22 %
Administratif
18,20 %
Logistique
62,16 %
Projets & perspectives en 2015
Certification des établissements par la Haute autorité
de santé
Le CRF de Schirmeck participera à la préparation de la
certification V2014 des établissements de l’UGECAM
prévue en décembre 2015.
Médical
Soignant
Redéfinir les orientations du pôle Vallée de la Bruche
Les orientations médicales des deux établissements du
pôle Vallée de la Bruche ( CRF de Schirmeck et le Centre
médical de Saâles) devront être redéfinies en 2015.
Garantir des effectifs médicaux et soignants en
nombres suffisants
L’année 2015 sera une année de transition où il
conviendra de maintenir un service de qualité dans
l’attente de la mise en œuvre de nouvelles prises en
charge. Ceci passe par des équipes suffisamment
dotées, tant en personnels soignants que médicaux.
Le recrutement d’un médecin pneumologue restera
essentiel à la réussite du projet.
Renforcer les partenariats et recourir à l’innovation
Poursuite de la mise à jour des conventions existantes
et renforcement des partenariats avec les services
adresseurs et les structures de santé du territoire de
santé n° 2.
C’est dans ce cadre notamment que devra être
développé le projet de télémédecine, le pôle ayant tant
à offrir qu’à gagner en consultations de médecine de
spécialité.
23
Centre médical Lalance
à Lutterbach
77
lits d’hospitalisation
complète
places d’hospitalisation
30 de jour
114,34 équivalents
temps plein (ETP)
Directeur :
Patrick MEYER
Médecin chef :
Dr Ruth GRUDET-BALD
En hospitalisation complète ou de jour, le Centre médical Lalance est spécialiste de la réadaptation
d’adultes atteints de pathologies cardio-vasculaires ou respiratoires. La prise en charge associe
des activités physiques, de la kinésithérapie respiratoire, des épreuves sur ergocycles, des
séances en bassin de rééducation, de l’éducation thérapeutique et nutritionnelle et un soutien
psychologique. Des séances de relaxation et une consultation spécialisée de sevrage tabagique sont
aussi proposées.
• 45 lits de réadaptation cardiaque et 6 places en hôpital de jour s’adressent aux malades
coronariens (infarctus du myocarde, déstabilisation angineuse avec ou sans dilatation ou
pontage), après une chirurgie valvulaire ou une greffe cardiaque. L’unité accueille également les
cardiopathies sévères et des insuffisants cardiaques chroniques.
• 22 lits de réadaptation pulmonaire et 6 places de réhabilitation respiratoire en hôpital de jour
sont consacrés aux affections respiratoires chroniques.
•7 lits accueillent des patients en insuffisance respiratoire grave et trachéotomisés nécessitant
une surveillance continue ainsi que 3 lits de soins palliatifs dédiés à ces patients.
Lalance est également spécialisé en rééducation des maladies endocriniennes, nutritionnelles et
métaboliques exclusivement en hospitalisation de jour (18 places). La rééducation nutritionnelle
s’adresse essentiellement à des patients présentant une obésité avec ou sans diabète.
27545
L’hospitalisation
complète (données PMSI)
1135
1033
1126 1106
2011
2012 2013 2014
Nombre de séjours
24
25478
25857
2011
26491
2012
26518
26454
25651
26419
2013
Nombre journées prévisionnelles
Nombre journées réalisées
2014
Faits marquants en 2014
Augmentation des capacités en hôpital de jour
• l'hôpital de jour nutrition est passé de 13 à 18 places
(5 places supplémentaires au 1er janvier)
• l'hôpital de jour de réhabilitation respiratoire est
passé de 5 à 6 places (1 place supplémentaire)
Fin des travaux d’extension des hôpitaux de jour
Aboutissement de la troisième phase des travaux
démarrée en juin 2013 : le nouveau plateau de
rééducation, les nouveaux vestiaires des patients des
hôpitaux de jour, le bassin de rééducation, la cafétéria,
les locaux d’éducation thérapeutique et de repos ainsi
que le nouvel accueil sont opérationnels.
Poursuite des travaux d'humanisation et de
restructuration de l'établissement
Extension des travaux des hôpitaux de jour, installation
de portes de recoupement dans les unités de soins,
mise en conformité des ascenseurs, mise en place
du traitement d’air pour le bassin de rééducation,
aménagement de deux salles de bains pour les
personnes à mobilité réduite, remise en peinture couloir
et portes du 2è étage ancien bâtiment, nettoyage des
filtres des systèmes de refroidissement des chambres
dans le nouveau bâtiment.
Développement des programmes d'éducation
thérapeutique des patients (ETP)
L'établissement proposait deux programmes
d’éducation thérapeutique (éducation thérapeutique du
patient BPCO et éducation thérapeutique des patients
obèses et diabétiques de type 2). Il a renforcé son offre
avec deux autres programmes validés par l'ARS en
2014 : "mieux vivre avec une pathologie coronarienne
et/ou valvulaire" et "mieux vivre avec une insuffisance
cardiaque".
Journée mondiale de l’hygiène des mains
La journée mondiale de l’hygiène des mains s’est
déroulée, à Lalance, le 15 mai 2014 avec une bonne
participation des patients, visiteurs et personnels (144
personnes).
9855
2640
L’hospitalisation
de jour (données PMSI)
7491
2133
1614 1671
2011 2012 2013 2014
Nombre de séjours
5475
5555
2011
5844
8336
6931
5490
2012
2013
Nombre journées prévisionnelles
Nombre journées réalisées
2014
25
Catégories majeures cliniques
Le Programme de médicalisation des systèmes d’information (PMSI) en soins de suite ou de réadaptation est structuré en
Catégories majeures cliniques (CMC).
Les CMC correspondent aux grands types de prise en charge. Les semaines par patients sont affectées à une CMC en
fonction des informations relatives aux problèmes de santé et aux prises en charge.
59 %
34 %
7 %
appareil circulatoire
48%
troubles endocriniens,
métaboliques & nutritionnels
33%
appareil circulatoire
18 %
appareil respiratoire
appareil respiratoire
autres CMC
1 %
En hospitalisation complète
En hospitalisation de jour
Répartition des Équivalents temps plein moyens annuels
rémunérés (données SAE)
26
autres CMC
 1,36 %
2,49 %
5,99 %
Médico-technique
Éducatif & social
Médical
13,27 %
Administratif
13,40 %
Logistique
63,49 %
Soignant
Évolution budgétaire
Produits versés par l’assurance maladie
Autres produits de l’activité hospitalière
Autres produits
Total produits
2011
6 600 881
608 073
874 509
8 083 463
2012
6 765 999
686 386
751 448
8 203 833
2013
6 908 281
818 358
832 308
8 558 947
2014
7 428 644
886 540
789 197
9 104 381
Charges de personnel
Charges à caractère médical
Charges à caractère hôtelier et général
Amortissements
Total charges
6 780 450
550 280
976 739
338 894
8 646 363
7 151 342
525 945
894 819
303 589
8 875 695
6 682 768
430 880
1 357 370
331 245
8 802 263
6 692 271
409 708
1 378 452
760 346
9 240 777
Résultat
- 562 900 + 303 589 - 243 315
-136 396
Projets & perspectives en 2015
Fin des travaux d’extension : phases 4
La quatrième et dernière phase concernera l’exploration fonctionnelle respiratoire ainsi
que quelques bureaux.
Certification des établissements par la Haute autorité de santé
Le CM Lalance participera à la préparation de la certification V2014 des établissements
de l’UGECAM prévue en décembre 2015.
Education thérapeutique du patient
• Montée en charge des deux programmes validés en 2014 par l’ARS : « mieux vivre
avec une pathologie coronarienne et/ou valvulaire » et « mieux vivre avec mon
insuffisance cardiaque ».
• Se doter d’un outil de reporting des activités d’éducation thérapeutique afin
d’améliorer la coordination et le suivi de ces activités.
• Améliorer l’information donnée au médecin traitant sur l’éducation thérapeutique
dispensée aux patients.
Projet de réorganisation administrative du pôle Sud Alsace
L'établissement participera à la rélexion aux côtés des quatre autres établissements
concernés.
27
CRF Le Muesberg
Aubure/Colmar/Sélestat/Obernai
79
lits de soins de suite
polyvalents à Aubure
29
lits pour des pathologies
nutritionnelles à Aubure
places d’hospitalisation
30 de jour à Colmar
places d’hospitalisation
14 de jour à Sélestat
lits de soins de suite
25 polyvalents à Obernai
192,68 équivalents
temps plein (ETP)
Directrice :
Martine OTT
Médecin chef :
Dr Véronique SULMONT
L’établissement du Muesberg dispose d’une capacité d’hospitalisation complète de 135 lits et 44
places en hôpital de jour.
Il effectue une prise en charge en hospitalisation complète :
• soins de suite polyvalents
• soins de suite spécialisés (diabétologie, troubles du métabolisme et de la nutrition)
En hospitalisation de jour :
• soins de suite (médecine et soins de suite à orientation gériatrique)
• soins de suite spécialisés (ortho-trauma-neurologie)
Le Muesberg gère quatre structures de soins en Alsace :
• à Ribeauvillé-Aubure (68) dans un environnement calme et de moyenne montagne
• un hôpital de jour de rééducation fonctionnelle à Colmar (68)
• un hôpital de jour gériatrique à Sélestat (67)
• un service de soins de suite polyvalents à Obernai (67)
1591
L’hospitalisation complète
Muesberg et Obernai (données PMSI)
1504
1278
1382
2011 2012 2013 2014
Nombre de séjours
28
46445
45633
45633
43708
40250
41883
39689
37814
2011
2012
Nombre journées prévisionnelles
Nombre journées réalisées
2013
2014
Faits marquants en 2014
Négociation ARS/Centre Hospitalier Obernai/UGECAM
L’Agence régionale de santé d’Alsace a décidé durant
l’été 2014 de transférer au Centre hospitalier d’Obernai
les 25 lits de soins de suite et de réadaptation (SSR)
polyvalent de l’UGECAM sur le site du nouvel hôpital
prévu d’être construit à Obernai d’ici 2017. Cette
importante décision a tout d’abord pour conséquence
le transfert au Centre hospitalier d’Obernai des
personnels UGECAM travaillant actuellement dans
le service de SSR. Elle impacte ensuite l’avenir du
Centre de réadaptation fonctionnelle Le Muesberg à
Aubure, contraint de céder une partie de ses activités
et d’abandonner ses projets de développement sur
Obernai.
Nouveau projet pour le Muesberg – Horizon 2018
La décision de transfert de l’activité SSR du site
d’Obernai à l’hôpital public a eu pour conséquence
de définir une nouvelle stratégie d’orientation pour le
Muesberg afin d’assurer sa pérennité.
Dans ce cadre, il a été décidé de relocaliser les activités
du Muesberg sur la ville de Colmar.
L’Agence régionale de santé d’Alsace ainsi que la
Caisse Nationale d’Assurance Maladie ont validé cette
nouvelle orientation et ont décidé d’accompagner
l’UGECAM Alsace à travers leur participation à
l’investissement nécessaire pour la construction d’un
nouvel établissement.
Il sera implanté sur un terrain (propriété du Centre
Départemental de Repos et de Soins) qui fait l’objet
d’une acquisition par l'UGECAM.
Un protocole d’accord de partenariat (CDRS/UGECAM)
validé par l’ARS a été signé le 8 décembre 2014.
L’hospitalisation
de jour (données PMSI)
Renouvellement des autorisations d’activité
L’Agence régionale de santé a, par arrêté, autorisé la
poursuite des activités de soins de suite polyvalents et
spécialisés (nutrition, orthopédie, traumatologie) pour
une durée de cinq ans.
Projet d’Établissement 2015-2019
Le processus d’élaboration du projet d’établissement
s’est poursuivi en 2014.
Un comité de pilotage régional au sein de l'UGECAM
Alsace a été constitué ; la mission a été de définir les
orientations pour l’ensemble des établissements pour
les années 2015-2019.
Pour le Pôle Centre Alsace, il s’agira de construire un
nouvel établissement hospitalier (80 lits et 45 places)
d’ici 2018 qui permettra la prise en charge de soins de
suite polyvalents et spécialisés en nutrition.
Équipe médicale au complet au 1er novembre 2014
Au courant de l’année 2014, l’équipe médicale a été
progressivement renforcée. Plusieurs recrutements sont
intervenus :
• 2 médecins spécialistes en endocrinologie sur le site
d’Aubure (Dr Véronique SULMONT et Dr Richard SUR)
• 2 médecins gériatres sur les sites d’Aubure et de
l’hôpital de jour de Sélestat (Dr Nathanaël LAWNICZAK
et Dr Antoine HITTI).
Le poste de médecin chef a été pourvu par Mme le
Dr Véronique SULMONT, médecin spécialiste en
endocrinologie au 1er janvier 2015.
10517
452
393
365
279
378
10067
285
245
3334
2011
2012
2013
Nombre de séjours à Colmar
Nombre de séjours à Sélestat
9792
9434
363
2014
2011
3788
3266
2012
2013
Nombre de journées à Colmar
Nombre de journées à Sélestat
2144
2014
29
Accueil de stagiaires
Le nombre de stagiaires accueillis au cours d’une année
au Pôle Centre Alsace est stable : 107 en 2013 / 106 en
2014.
Les 106 stagiaires ont été accueillis dans différents
secteurs d’activité
• 66 dans les services de soins (stagiaires aidessoignantes, élèves infirmières)
• 30 au plateau technique (stagiaires kinés,
diététicienne, orthophonie, éducateur sportif,
psychologues…)
• 10 autres.
Troubles musculo-squelettiques (TMS)
Les TMS constituent la première cause de maladie
professionnelle en France.
L’Assurance maladie risques professionnels (CARSAT)
s’est engagée dans le suivi d’établissement afin de
s’assurer de la mise en place d’une démarche de
prévention des TMS. Depuis 2014, le Pôle Centre Alsace
partage d’une part, avec la CARSAT des données
quantitatives relatives aux accidents et maladies
professionnelles, et, d’autre part avec le CHSCT. Le
CHSCT apporte également sa contribution dans la
définition d’axes d’amélioration.
Réorganisation du secrétariat médical
Suite aux mouvements de personnel intervenus en
cours d’année au sein de l’équipe du secrétariat
médical (4 départs en retraite et 3 recrutements), le
secrétariat médical a fait l’objet d’une réorganisation
interne (attribution des activités par poste de travail,
regroupement des locaux, horaires de travail).
Réorganisation de la fonction ASH
Une analyse de la charge de travail et des moyens
humains dédiés à la fonction d'Agent de service
hospitalier (ASH) a été réalisée dans les différents
secteurs (restauration : cuisine et salle à manger,
services de soins, services communs).
Celle-ci a permis de définir une nouvelle organisation
(définition des attributions par secteur, horaires de
travail, rattachement hiérarchique des ASH des unités
de soins au coordonnateur de soins de santé) qui a été
mise en place le 1er septembre/2014.
Poursuite du plan de retour à l'équilibre
L’exercice 2014 a enregistré un résultat déficitaire
ramené à 131 776 euros (prévision : déficit de
498 443 euros). Les économies réalisées sont liées à
la non-réalisation d’activités en année pleine, mais
aussi à l’impact des écritures comptables annuelles
(provisions congés payés, RTT, etc…).
Répartition des Équivalents temps plein moyens
annuels rémunérés (données SAE)
 1,28%
 2,03 %
 4 %
7,87%
12,21 %
72,6 %
30
Médico-technique
Éducatif & social
Médical
Logistique
Administratif
Soignant
Catégories majeures cliniques
53 %
système ostéo-articulaire
17 %
endocriniennes, métaboliques & nutritionnelles
10%
système nerveux
6 %
autres CMC
4 %
appareil circulatoire
4 %
4 %
organes digestifs
troubles mentaux, du comportement
3 %
autres motifs de recours aux services de santé
62 %
système ostéo-articulaire
12 %
système nerveux
6 %
organes digestifs
6 %
autres motifs de recours aux services de santé
4 %
appareil circulatoire
4 %
autres CMC
3 %
appareil respiratoire
Soins de suite Obernai
CRF Le Muesberg
64 %
35 %
1 %
système ostéo-articulaire
système nerveux
autres CMC
Hôpital de jour Colmar
78 %
système nerveux
9 %
autres motifs de recours aux services de santé
5%
système ostéo-articulaire
5 %
troubles mentaux, du comportement
3%
appareil circulatoire
Hôpital de jour Sélestat
31
Évolution budgétaire
Produits versés par l’assurance maladie
Autres produits de l’activité hospitalière
Autres produits
Total produits
2011
11 700 284
859 629
1 742 033
14 301 946
2012
11 683 358
936 511
1 714 815
14 334 684
2013
11 838 495
866 068
1 692 807
14 397 370
2014
11 728 586
867 296
1 575 882
14 171 764
Charges de personnel
Charges à caractère médical
Charges à caractère hôtelier et général
Amortissements
Total charges
12 183 331
451 976
2 208 639
307 136
15 151 082
12 716 466
398 010
1 978 468
287 110
15 380 055
11 322 476
378 004
2 513 751
539 642
14 763 875
11 004 025
412 045
2 477 434
410 036
14 303 540
- 849 136 - 1045 371
- 366 505
-131 777
Résultat
Projets et perspectives en 2015
• Lancement du projet de relocalisation du Muesberg à
Colmar avec Assistance à Maîtrise d’Ouvrage.
• Réorganisation des activités de soins de l’hôpital de
jour de Sélestat.
• Déploiement de l’outil ARCADIS.
• Préparation de la certification V2014 prévue en
décembre 2015
• Poursuite de la mise en œuvre du PRE (plan de retour
à l'équilibre)
• Commission de sécurité incendie
• Déploiement du DMP (Dossier médical personnel)
32
Reconversion d'ETEL
L'UGECAM Alsace ne disposera plus à partir de 2015
du budget de financement de son Équipe technique
d'évaluation labellisée (ETEL). Jusqu'en milieu d'année
2014, les professionnels d'ETEL auront apporté conseils
et accompagné les patients en perte d'autonomie pour
aménager leur domicile et leur lieu de vie notamment.
Une partie de l'équipe, composée de 5 collaborateurs,
ergothérapeutes pour la plupart, était basée au Muesberg
pour les établissements du Haut-Rhin. Pour le Bas-Rhin,
l'équipe était installée à l'IURC.
Le repositionnement des collaborateurs concernés a été
initié au cours de l'année 2014 et de nouveaux modes
d'accompagnement et d'aide au retour à domicile seront
recherchés en 2015 avec des partenaires extérieurs (CEPCICAT, etc.).
33
CM de Saâles
CERRAN - Niederbronn
CM Luppach
CM Sainte Anne
CM Le Schimmel
Tous les établissements de l’UGECAM Alsace accueillent des
adultes, sans distinction d’âge ou de sexe et nécessitant
des soins de rééducation et/ou de réadaptation avant leur
retour dans leur lieu de vie habituel.
Les établissements de soins de suite polyvalents prennent
en charge toutes les pathologies relevant d’affections
médicales ou chirurgicales et qui ne nécessitent pas de
soins de rééducation intensive.
Les soins de suite
polyvalents
Centre médical
Saâles
lits d’hospitalisation
87 complète
103,35
équivalents
temps plein (ETP)
Directeur :
Pierre-Yves GÉRARD
Médecin chef :
Dr Omila DAUL
Au cœur du massif vosgien, le Centre médical de Saâles accueille des adultes pour des soins de
suite et de réadaptation polyvalents à l’issue d’une hospitalisation dans un service de court séjour
pour des affections aiguës, médicales ou chirurgicales. Il dispose également d’une unité spécialisée
dans la prise en charge des insuffisants respiratoires graves.
L’établissement prend en charge toutes les pathologies relevant d’affections médicales ou
chirurgicales et qui ne nécessitent pas de soins de rééducation intensifs.
Le Centre médical de Saâles accueille également des personnes âgées dépendantes au sein d'un
EHPAD de 45 lits (cf. page 62).
29849
29850
28848
699
L’hospitalisation
complète (données PMSI)
669
652
638
2011
2012
2013
Nombre de séjours
36
2014
26418
25947
25800
2011
24391
2012
23308
2013
Nombre journées prévisionnelles
Nombre journées réalisées
2014
Faits marquants en 2014
Poursuite de la mise en œuvre du plan de retour à
l’équilibre
Alors que le déficit pour le pôle était de 743 000 euros
en 2010, il s’établit à 233 000 euros en 2014. La
mobilisation de tous les personnels permet de
surmonter les difficultés grâce à des réorganisations
adaptées, qui au fil du temps permettent de tendre
vers l’équilibre budgétaire. Les groupes de travail
spécifiques au pilotage des dépenses de personnels,
des dépenses médicales, des dépenses hôtelières et
générales ainsi que des recettes ont été mis en place.
Renouvellement des autorisations
L’année 2014 a été marquée par le renouvellement de
l’ensemble des autorisations de l’UGECAM Alsace et
notamment pour le Centre médical de Saâles de ses 70
lits de soins de suite polyvalents et de ses 20 lits de
soins spécialisés pour insuffisants respiratoires graves
(IRG).
Mise à jour du projet d’établissement
Dans le cadre de la révision du projet d’établissement
de l’UGECAM Alsace, le pôle vallée de la Bruche a
participé à la mise à jour régionale et à la mise à jour
locale de son projet médical et son projet de pôle ;
nouvelle feuille de route pour les 5 années à venir, de
2015 à 2019.
Une montée en charge difficile du service pour
insuffisants respiratoires graves
Malgré la filière existante jusqu’alors, qui avait
motivé l’extension de capacité de 10 à 20 lits en
SSR spécialisé, et malgré l’arrivée d’un médecin
pneumologue, l’activité ne présente toujours pas une
évolution proportionnelle à l’extension.
Informatisation du dossier de soins infirmiers
(ARCADIS)
L’année 2014 marque la fin du déploiement de
l’informatisation du dossier de soins infirmiers au CM
de Saâles. Les équipes médicales et paramédicales,
aidées par Fabrice Freppel, surveillant général du CRF
Schirmeck, ont fait acte d’une forte mobilisation.
Mouvement du personnel
Embauche de Monsieur Mickael Maho comme Directeur
adjoint du pôle pour le site de Saâles, à compter du
15 décembre 2014.
Mise en place de l'éducation thérapeutique
Le médecin chef du pôle et un infirmier du centre ont
suivi et validé une formation de référents en éducation
thérapeutique afin de mettre en place progressivement
les différents ateliers dans l'établissement.
Une permanence médicale difficile
Sur l’année 2014, plusieurs médecins remplaçants ont
permis d’assurer la continuité médicale : ce sont ainsi
5 médecins généralistes qui sont intervenus sur 13
semaines de remplacements.
37
Catégories majeures cliniques
Le Programme de médicalisation des systèmes
d’information (PMSI) en soins de suite ou de réadaptation
est structuré en Catégories majeures cliniques (CMC). Les
CMC correspondent aux grands types de prise en charge.
Les semaines par patients sont affectées à une CMC en
fonction des informations relatives aux problèmes de
santé et aux prises en charge.
30%
appareil respiratoire
20 %
appareil circulatoire
18 %
système nerveux
16 %
système ostéo-articulaire
5 %
autres motifs de recours aux services de santé
5 %
organes digestifs
6 %
autres CMC
Évolution budgétaire
2,05 %
 0,84 %
 3,95 %
Éducatif & social
Médico-technique
Médical
12,04 %
Administratif
14,43 %
Logistique
67,16 %
Soignant
Produits versés par l’assurance maladie
Autres produits de l’activité hospitalière
Autres produits
Total produits
2011
12 290 519
1 053 922
1 662 414
15 006 855
2012
12 312 229
1 027 825
1 254 477
14 594 531
2013
12 379 977
1 186 634
1 373 468
14 940 079
2014
12 478 773
1 090 067
1 330 463
14 899 303
Charges de personnel
Charges à caractère médical
Charges à caractère hôtelier et général
Amortissements
Total charges
12 142 953
1 021 830
2 065 004
520 490
15 750 277
11 928 705
806 165
1 866 273
531 526
15 132 669
11 171 236
866 850
2 750 913
685 169
15 474 168
11 123 109
815 523
2 624 586
566 632
15 129 850
- 743 423 - 538 138
- 534 089
- 230 547
Résultat
38
Répartition des Équivalents temps plein
moyens annuels rémunérés (données SAE)
Depuis 2011, les dépenses et les recettes du CRF de Schirmeck sont globalisées avec celles du Centre médical de Saâles dans un
budget unique de pôle d’établissements (pôle Vallée de la Bruche).
Projets et perspectives en 2015
Certification V2014
L'établissement participera à la préparation de la visite
de certification des établissements de l'UGECAM Alsace
par la Haute autorité de santé en décembre.
Redéfinir les orientations du pôle Vallée de la Bruche
Les orientations médicales des deux établissements du
pôle Vallée de la Bruche ( CRF de Schirmeck et le Centre
médical de Saâles) devront être redéfinies en 2015.
Garantir des effectifs médicaux et soignants en
nombres suffisants
L’année 2015 sera une année de transition. Il
conviendra de maintenir un service de qualité dans
l’attente de la mise en œuvre des nouvelles prises
en charge. Ceci passe par des équipes suffisamment
dotées, tant en personnels soignants que médicaux.
Renforcer les partenariats et recourir à l’innovation
Poursuite de la mise à jour des conventions existantes
et renforcement des partenariats avec les services
adresseurs et les structures de santé du territoire de
santé n° 2.
C’est dans ce cadre notamment que devra être
développé le projet de télémédecine, le pôle ayant tant
à offrir qu’à gagner en consultations de médecine de
spécialité.
Après la signature de conventions avec le médicosocial, poursuite des rencontres avec les partenaires
adresseurs du court séjour en vue de la signature de
nouvelles conventions.
39
CERRAN
Niederbronn-les-Bains
lits d’hospitalisation
70 complète
81,74
équivalents
temps plein (ETP)
Directeur :
Éric GASTIGER
Médecin chef :
Dr Jean-Georges RIEHL
L’hospitalisation
complète (données PMSI)
À Niederbronn-les-Bains dans le Bas-Rhin, le Centre de rééducation et de réadaptation d’Alsace
du Nord (CERRAN) accueille des patients adultes pour des soins de suite et de réadaptation
polyvalents.
Avec 70 lits, l‘établissement prend en charge les soins de suite et de réadaptation polyvalents
de personnes provenant principalement des services de court séjour des hôpitaux et cliniques de
proximité ou du domicile.
L’établissement prend en charge toutes les pathologies relevant d’affections médicales et
chirurgicales et qui ne nécessitent pas de soins de rééducation intensifs.
833
792
24907
791
24572
752
24017
24 864
24017
24112
24017
22995
2011 2012 2013 2014
Nombre de séjours
40
2011
2012
2013
Nombre journées prévisionnelles
Nombre journées réalisées
2014
Faits marquants en 2014
Renouvellement des autorisations de fonctionnement
Par arrêté du 13 juin 2014, l’Agence Régionale de Santé
a renouvelé les autorisations de l'établissement pour la
prise en charge de soins de suite et de réadaptation non
spécialisés d'adultes en hospitalisation complète.
Cession des activités thermales
L'opération de cession des activités
thermales historiquement gérées par
les établissements de Morsbronn et
de Niederbronn-les-Bains a abouti à
la signature début 2014, d'un acte
Une baisse d’activité
de vente avec le Groupe Valvital.
Cette baisse d’activité s’explique notamment par la
Le repreneur a géré la saison
vacance de poste de médecin durant 10 mois. Depuis
thermale 2014.
octobre l’équipe médicale est à nouveau complète.
Le Groupe Valvital, locataire de
l'UGECAM Alsace, s''est
Situation budgétaire en amélioration
engagé à construire un nouvel
Le résultat de l’exercice 2014 s’est sensiblement
établissement à Morsbronn-lesamélioré par rapport aux prévisions. Cette amélioration Bains d'ici à 2019.
est néanmoins due à des éléments conjoncturels (poste À Niederbronn-les-Bains, les
d’un médecin inoccupé durant 10 mois sur Niederbronn, bâtiments thermaux ont été
difficultés de remplacement des masseurségalement cédés au Groupe Valvital.
kinésithérapeutes, baisse des provisions pour congés
payés et indemnités de fin de contrat, diminution des
frais de siège).
Catégories majeures
cliniques
54 %
système ostéo-articulaire
10 %
système nerveux
10 %
autres CMC
Répartition des Équivalents
temps plein moyens annuels
rémunérés (données SAE)
0,37 %
0,49 %
3,29 %
Médico technique
Éducatif & social
Médical
13,37 %
Administratif
15,79 %
Logistique
66,69 %
Soignant
Le Programme de médicalisation des
systèmes d’information (PMSI) en soins
de suite ou de réadaptation est structuré
en Catégories majeures cliniques (CMC).
Les CMC correspondent aux grands types
de prise en charge.
Les semaines par patients sont affectées
à une CMC en fonction des informations
relatives aux problèmes de santé et aux
prises en charge.
9 %
organes digestifs
9%
appareil circulatoire
4 %
appareil génito-urinaire
4 %
troubles endocriniens, métaboliques & nutritionnels
41
Évolution budgétaire
Produits versés par l’assurance maladie
Autres produits de l’activité hospitalière
Autres produits
Total produits
2011
14 430 776
1 420 816
2 070 683
17 922 275
2012
14 548 886
1 316 054
1 926 384
17 791 324
2013
14 611 146
1 368 116
1 996 691
17 974 953
2014
14 721 119
1 236 992
2 164 864
18 122 975
Charges de personnel
Charges à caractère médical
Charges à caractère hôtelier et général
Amortissements
Total charges
14 405 496
612 433
2 089 219
825 453
17 932 601
14 755 232
600 153
1 878 060
856 381
18 089 826
13 562 397
544 432
3 237 310
870 748
18 214 887
13 514 333
582 668
3 403 325
771 242
18 271 568
- 10 326
- 298 501
- 239 933
-148 593
Résultat
Depuis 2008 et le rapprochement des établissements de Morsbronn et de Niederbronn, un budget unique est établi pour le CERRAN.
Projets et perspectives en 2015
Finalisation du projet médical 2015 / 2019
Les travaux de rédaction du projet médical, entamés en 2014, viendront enrichir le projet
d'établissement 2015-2019 de l'UGECAM. Une attention particulière a été portée à la prise en
charge de patients victimes d’accident vasculaire cérébral non rééducable. À cet effet, des
rencontres sont prévues avec l’équipe de l’Unité Neuro Vasculaire des Hôpitaux Universitaires de
Strasbourg.
Mise en œuvre d'une réflexion sur un rapprochement avec l'établissement de Liebfrauenthal
Des rencontres seront organisées avec l’établissement de Liebfrauenthal à Goesdorf (Bas-Rhin)
afin de définir les synergies qui pourraient être mises en œuvre avec le CERRAN (projet médical,
mutualisation, etc.).
Certification des établissements
La certification des établissements de l’UGECAM Alsace se déroulera en décembre 2015.
Mise en place de nouveaux outils informatiques
Courant juin les établissements du CERRAN basculeront sur le logiciel de gestion des
dossiers de soins ARCADIS. Au cours du deuxième trimestre, l’ensemble du personnel soignant
(IDE, aides-soignants, kinésithérapeutes, ergothérapeutes, psychologues, orthophonistes,
neuropsychologues, diététiciennes …) sera formé à l’utilisation de ce nouveau logiciel.
42
43
Centre médical
Luppach
lits d’hospitalisation
25 complète
équivalents
32,14 temps plein (ETP)
À proximité de Ferrette dans le Haut-Rhin, le Centre médical de Luppach accueille des adultes pour
des soins de suite et de réadaptation polyvalents à l’issue d’une hospitalisation dans un service de
court séjour.
À l’issue de leur hospitalisation après une affection aiguë, les personnes y poursuivent leurs soins,
leurs traitements et une rééducation avant un retour à domicile dans les meilleures conditions. Le
Centre médical prend aussi en charge des patients atteints de maladies chroniques (neurologie,
cancérologie) et nécessitant des soins palliatifs. Il accueille également des personnes âgées
dépendantes au sein d’un EHPAD de 35 lits (cf. page 66).
Directeur :
Patrick MEYER
Médecin chef :
Dr Alice BERTRAND
L’hospitalisation complète (données PMSI)
8910
8709
8578
386
363
367
369
Nombre de séjours
44
8578
8578
8395
2011
2011 2012 2013 2014
8810
8688
2012
2013
Nombre journées prévisionnelles
Nombre journées réalisées
2014
Faits marquants en 2014
Education thérapeutique des patients
Un programme d’éducation thérapeutique intitulé
« Prise en charge du sujet adulte diabétique de type
2 », coordonné par le médecin chef, a été déposé à
l’ARS en septembre 2014. Il a reçu un avis favorable,
autorisant la mise en œuvre du programme pour une
durée de 4 ans à compter de 2015.
Répartition des Équivalents temps plein moyens
annuels rémunérés (données SAE)
0,28 %
0,75 %
3,95 %
Arcadis
Le dossier de soins informatisé « Arcadis », compatible
avec le dossier médical et le logiciel de dispensation
médicamenteuse, a été déployé au cours du 4e trimestre
2014, permettant de fiabiliser et de sécuriser la saisie
des informations et de les partager entre tous les
professionnels concernés.
Plan de retour à l’équilibre
Les résultats financiers des quatre derniers exercices
ayant montré une situation déficitaire récurrente, une
réflexion a été engagée dès le début de l’année sur les
mesures d’économie à mettre en œuvre afin d’atteindre
l’équilibre budgétaire. Un plan de retour l’équilibre a
été élaboré pour l'établissement de soins de suite et de
réadaptation et l’EHPAD.
Médico-technique
Éducatif & social
Médical
11,54 %
Logistique
15,74 %
Administratif
67,73 %
Soignant
Catégories majeures cliniques
Le Programme de médicalisation des systèmes
d’information (PMSI) en soins de suite ou
de réadaptation est structuré en Catégories
majeures cliniques (CMC).
59 %
système ostéo-articulaire
11 %
autres CMC
10 %
appareil circulatoire
Les CMC correspondent aux grands types de
prise en charge.
Les semaines par patients sont affectées à une
CMC en fonction des informations relatives aux
problèmes de santé et aux prises en charge.
8 %
organes digestifs
6 %
peau, tissus sous-cutanés & seins
3 %
appareil respiratoire
3 %
appareil génito-urinaire
45
Évolution budgétaire
Produits versés par l’assurance maladie
Autres produits de l’activité hospitalière
Autres produits
Total produits
2011
1 690 888
201 434
424 382
2 316 704
2012
1 697 679
210 903
348 336
2 256 918
2013
1 706 580
217 102
390 161
2 313 843
2014
1 717 777
209 248
328 217
2 255 241
Charges de personnel
Charges à caractère médical
Charges à caractère hôtelier et général
Amortissements
Total charges
1 877 141
92 080
294 299
141 400
2 404 919
1 841 395
87 267
253 551
145 191
2 327 404
1 783 740
84 019
412 545
211 400
2 491 703
1 693 113
72 315
402 105
136 097
2 303 630
- 88 125
+ 145 191
- 177 860
-48 389
Résultat
Projets et perspectives en 2015
Mutualisation des cuisines de Luppach et du Centre médical le Roggenberg à Altkirch
Suite à une étude globale sur la restauration, et dans la perspective de réaliser des économies
substantielles sur les coûts de fonctionnement, un projet de centralisation de la production des
repas sur le site du Roggenberg devrait aboutir avant la fin du 1er semestre 2015.
Projet de réorganisation administrative du pôle Sud Alsace
L'établissement participera à la réflexion aux côtés des quatre autres établissements concernés.
Certification V 2014
L'établissement prendra part à la démarche régionale de certification V2014 prévue en décembre
2015.
Formation bientraitance
L’établissement souhaite traduire les valeurs fortes autour de la bientraitance dans le cadre d’un
projet collectif et transversal, en organisant une formation spécifique à l’intention de tous les
professionnels et en mettant en œuvre une charte de la bientraitance.
Projet d’aménagement des abords de la gloriette
Suite au gala organisé en octobre 2013 pour fêter leurs 20 années d’existence, le Président et
les Membres de l’Association des Amis des Personnes Agées de Luppach ont décidé de mettre à
profit des résidents les dons reçus à cette occasion en aménageant l’espace extérieur autour de
la gloriette, afin de le rendre plus accessible et plus agréable.
46
47
Centre médical Sainte Anne
Jungholtz
lits d’hospitalisation
80 complète
76,68 équivalents
temps plein (ETP)
Directrice :
Véronique JOLY
Médecin chef :
Dr François BAUR
L’hospitalisation
complète (données PMSI)
À Jungholtz dans le Haut-Rhin, le Centre médical Sainte Anne accueille des adultes pour des soins
de suite et de réadaptation polyvalents à l’issue d’une hospitalisation dans un service de court
séjour pour des affections aiguës, médicales ou chirurgicales.
L’établissement prend en charge toutes les pathologies relevant d’affections médicales ou
chirurgicales et qui ne nécessitent pas de soins de rééducation intensifs.
Une équipe pluridisciplinaire prend soin des personnes hospitalisées et les accompagne en vue de
leur retour à domicile ou dans un lieu de vie adapté.
27533
27451
1052
956
27269
981
27353
26590
26870
792
21657
20862
2011 2012 2013 2014
Nombre de séjours
48
2011
2012
2013
Nombre journées prévisionnelles
Nombre journées réalisées
2014
Faits marquants en 2014
Nomination d'un médecin chef
En septembre 2014, le Dr WEIBEL a été nommé comme
médecin chef des Centre médicaux de Sainte Anne et du
Schimmel.
Difficulté de recrutement médical
Cette année a été particulièrement difficile pour les
équipes médicales de Sainte Anne qui ont dû, suite
aux départs en retraite ou démission de médecins,
s’adapter à de nouveaux modes de fonctionnement afin
d’assurer, avec la collaboration des médecins du Centre
médical Le Schimmel, la permanence et la continuité
des soins
Réflexion sur le projet d'établissement
Un travail important a été effectué par toutes les
équipes pour élaborer au sein des différents collèges le
projet d’établissement qui positionnera pour 4 ans nos
établissements.
Répartition des Équivalents temps plein
moyens annuels rémunérés (données SAE)
0,26 %
0,64 %
 4,33 %
Médico-technique
Éducatif & social
Médical
8,53 %
Logistique
13,12 %
Administratif
73,12 %
Soignant
Education thérapeutique
Sainte Anne s’est inscrit avec le Dr ENGLEBERT comme
référent dans un programme d’éducation thérapeutique
qui a été validé par l’ARS le18/12/2014 concernant la
prise en charge du sujet adulte diabétique de type 2.
Mise en place du dossier patient informatisé
Cette année le dossier patient informatisé déployé
fin 2013 a fonctionné sans problèmes majeurs. Les
quelques bugs ont été rattrapés systématiquement
grâce à la vigilance permanente des cadres de santé.
Cette mise en place du dossier patient informatisé
voit maintenant fonctionner toutes ses possibilités
et apporte une sécurisation des données et une
amélioration des conditions de travail. Depuis 1 an
maintenant, toutes les compétences se sont retrouvées
autour du déploiement et de la surveillance constante
de ce dossier patient informatisé.
49
Catégories majeures
cliniques
Le Programme de médicalisation des
systèmes d’information (PMSI) en soins
de suite ou de réadaptation est structuré
en Catégories majeures cliniques (CMC).
Les CMC correspondent aux grands types
de prise en charge.
Les semaines par patients sont affectées
à une CMC en fonction des informations
relatives aux problèmes de santé et aux
prises en charge.
50 %
système ostéo-articulaire
15 %
appareil circulatoire
8 %
organes digestifs
7 %
système nerveux
6 %
peau, tissus sous-cutanés & seins
4 %
appareil génito-urinaire
4 %
appareil respiratoire
2 %
endocriniennes, métaboliques & nutritionnelles
4 %
autres CMC
Évolution budgétaire
Produits versés par l’assurance maladie
Autres produits de l’activité hospitalière
Autres produits
Total produits
2011
8 077 434
954 995
1 472 647
10 505 076
2012
8 109 877
936 242
1 151 805
10 197 923
2013
8 147 878
963 214
1 353 973
10 465 065
2014
8 205 884
818 822
1 297 320
10 322 026
Charges de personnel
Charges à caractère médical
Charges à caractère hôtelier et général
Amortissements
Total charges
8 069 947
311 723
1 396 269
404 051
10 181 991
8 395 789
288 414
1 197 489
349 441
10 231 133
7 909 146
289 346
1 923 604
381 159
10 503 255
7 688 331
240 882
1 899 907
330 242
10 159 362
Résultat
+ 323 085 - 33 210
- 38 190
+ 162 664
Depuis 2011, un budget unique et commun est établi pour les établissements de Sainte Anne et du Schimmel à Masevaux.
50
Projets et perspectives en 2015
• Préparation de la visite de certification V2014
programmée en décembre 2015
• Finalisation du projet d’établissement et des
agréments nécessaires à la poursuite des activités
• Mise en place du programme d’éducation
thérapeutique concernant la prise en charge du sujet
adulte diabétique de type 2
• Participation à une réflexion sur la réorganisation
administrative des cinq établissements du pôle Sud
Alsace.
• Le recrutement de médecins reste un enjeu majeur
pour compléter l’équipe médicale en place et retrouver
une activité en rapport avec les capacités.
• Déploiement du DMP (Dossier médical personnel).
51
Centre médical Le Schimmel
Masevaux
lits d’hospitalisation
60 complète
équivalents temps
67,55 plein (ETP)
Directrice :
Véronique JOLY
Médecin chef :
Dr Bruno WEIBEL
L’hospitalisation
complète (données PMSI)
À Masevaux dans le Haut-Rhin, le Centre médical Le Schimmel accueille en hospitalisation
complète des adultes nécessitant des soins de rééducation, de maintien ou de restitution de
l’autonomie avant leur retour à domicile ou dans un lieu de vie adapté.
L’établissement collabore avec les établissements médico-sociaux de son bassin de vie et répond
aux besoins de la population de son territoire de santé.
20870
751
687
691
20367
21231
20862
20580 20586
20586
18405
577
2011 2012 2013 2014
Nombre de séjours
52
2011
2012
2013
Nombre journées prévisionnelles
Nombre journées réalisées
2014
Faits marquants en 2014
Travaux de mise en sécurité
Des travaux de mise en sécurité se sont poursuivis
dans le nouveau bâtiment de façon harmonieuse grâce
à la coopération de l’ensemble des équipes tant du
Schimmel que des services centraux de l’UGECAM.
Difficulté de recrutement médical
L'année a été particulièrement difficile pour les équipes
médicales du Schimmel qui ont dû, suite aux départs
en retraite de leurs confrères de Sainte Anne, assurer
la permanence et la continuité des soins des deux
établissements.
Diminution provisoire des capacités
Les travaux dans une partie du bâtiment ainsi que la
présence d’un seul médecin sur le site du Schimmel ont
entrainé une diminution provisoire du nombre de lits à
35 lits au lieu de 60 habituellement.
Nomination d'un médecin chef
En septembre 2014, le Dr WEIBEL a été nommé comme
médecin chef des Centre médicaux de Sainte Anne et du
Schimmel.
Répartition des Équivalents temps plein moyens
annuels rémunérés (données SAE)
0,22 %
0,75 %
 4,91 %
Médico-technique
Éducatif & social
Médical
 11,86%
Logistique
15,50 %
Administratif
66,75 %
Soignant
Réflexion sur le projet d'établissement
Un travail important a été effectué par toutes les
équipes pour élaborer au sein des différents collèges le
projet d’établissement qui positionnera pour 4 ans nos
établissements.
Mise en place du dossier patient informatisé
Cette année le dossier patient informatisé déployé
fin 2013 a fonctionné sans problèmes majeurs. Les
quelques bugs ont été rattrapés systématiquement
grâce à la vigilance permanente des cadres de santé.
Cette mise en place du dossier patient informatisé
voit maintenant fonctionner toutes ses possibilités
et apporte une sécurisation des données et une
amélioration des conditions de travail. Depuis 1 an
maintenant, toutes les compétences se sont retrouvées
autour du déploiement et de la surveillance constante
de ce dossier patient informatisé.
53
Catégories majeures
cliniques
Le Programme de médicalisation des
systèmes d’information (PMSI) en soins
de suite ou de réadaptation est structuré
en Catégories majeures cliniques (CMC).
Les CMC correspondent aux grands types
de prise en charge.
Les semaines par patients sont affectées
à une CMC en fonction des informations
relatives aux problèmes de santé et aux
prises en charge.
49 %
système ostéo-articulaire
15 %
appareil circulatoire
15 %
organes digestifs
8 %
autres CMC
4 %
appareil génito-urinaire
4 %
appareil respiratoire
3 %
peau, tissus sous-cutanés & seins
2 %
œil
2 %
système nerveux
Évolution budgétaire
Produits versés par l’assurance maladie
Autres produits de l’activité hospitalière
Autres produits
Total produits
2011
8 077 434
954 995
1 472 647
10 505 076
2012
8 109 877
936 242
1 151 805
10 197 923
2013
8 147 878
963 214
1 353 973
10 465 065
2014
8 205 884
818 822
1 297 320
10 322 026
Charges de personnel
Charges à caractère médical
Charges à caractère hôtelier et général
Amortissements
Total charges
8 069 947
311 723
1 396 269
404 051
10 181 991
8 395 789
288 414
1 197 489
349 441
10 231 133
7 909 146
289 346
1 923 604
381 159
10 503 255
7 688 331
240 882
1 899 907
330 242
10 159 362
Résultat
+ 323 085 - 33 210
- 38 190
+ 162 664
Depuis 2011, un budget unique et commun est établi pour les établissements de Sainte Anne et du Schimmel à Masevaux.
54
Projets et perspectives en 2015
• Démarrage de la deuxième phase des travaux dans
l’ancien bâtiment et réorganisation des services
en conséquence. Fin des travaux et retour à une
exploitation normale de 60 lits prévue fin novembre
2015 après le passage de la commission de sécurité.
• Préparation de la visite de certification V2014
programmée en décembre 2015.
• Finalisation du projet d’établissement et des
agréments nécessaires à la poursuite des activités.
• Mise en place du programme d’éducation.
thérapeutique concernant la prise en charge du sujet
adulte diabétique de type 2.
• Participation à une réflexion sur la réorganisation
administrative des cinq établissements du pôle Sud
Alsace.
• Poursuite de l’appropriation du logiciel ARCADIS avec
les réajustements nécessaires dans l’organisation du
travail.
• Favoriser les formations dans le cadre du DPC.
• Projet de réorganisation du fonctionnement du
plateau technique de rééducation ainsi que de son
aménagement dans le cadre du Pôle Sud Alsace.
55
Le Roggenberg
Afin de répondre aux besoins de santé du territoire, l’UGECAM Alsace est également
spécialisée dans les pathologies psychiatriques : troubles de l’humeur, de l’anxiété,
psychotiques, addictions.
Les patients sont, selon les cas, en « hospitalisation libre » ou « sous contrainte ».
Des soins ambulatoires sont également proposés ainsi que des accueils à temps
partiel.
La psychiatrie
de secteur
Centre médical Le Roggenberg
Altkirch
lits d’hospitalisation
50 complète
places d’hospitalisation
16 de jour
3
places d’appartement
thérapeutique
91,12
équivalents temps
plein (ETP)
Directeur :
Claude MOSER
Médecin chef :
Dr Thierry MALASSINE
Le Centre médical Le Roggenberg, établissement d’appartenance du 10e secteur de psychiatrie
générale du Haut Rhin, accueille des adultes atteints de diverses pathologies psychiatriques
en hospitalisation libre ou en soins sans consentement, domiciliés dans les cantons d’ Altkirch,
Hirsingue, Dannemarie et Ferrette.
Selon leurs troubles et leurs besoins de soins, les personnes peuvent être hospitalisées à temps
plein dans une des deux unités, en appartement thérapeutique, en hôpital de jour ou prises en
charge dans une structure extra-hospitalière : centre médico-psychologique, accueil de jour, visites
à domicile ou centre d’accueil thérapeutique à temps partiel.
Le Centre médical Le Roggenberg prend en charge des adultes psychotiques, névrosés ou
présentant des conduites addictives (alcoolisme, polytoxicomanies, anorexie, boulimie) et
nécessitant des soins psychiatriques adaptés.
Il dispose de 50 lits en hospitalisation complète, de 3 places en appartement thérapeutique et de
16 places en hôpital de jour.
3338
L’hospitalisation
complète (données PMSI)
Le Roggenberg a pris en charge 895
patients en 2014 :
• 382 en hospitalisation complète
• 493 en ambulatoire
L'accueil en appartement thérapeutique
a généré 841 journées en 2014.
58
2829
2377
2473
2932
14871
14838
13392
13210
2777
1448
921
2011 2012 2013 2014
2011 2012 2013 2014
Nombre journées hospitalisation Nombre journées hospitalisation
temps partiel de jours
temps complet de jours
2011 2012 2013 2014
Nombre actes en CATTP
Évolution budgétaire
Produits versés par l’assurance maladie
Autres produits de l’activité hospitalière
Autres produits
Total produits
2011
5 704 426
436 014
367 952
6 508 391
2012
5 917 309
396 050
301 174
6 614 533
2013
6 035 774
399 037
338 166
6 772 977
2014
6 051 663
498 464
338 798
6 888 925
Charges de personnel
Charges à caractère médical
Charges à caractère hôtelier et général
Amortissements
Total charges
5 424 746
91 289
569 293
366 031
6 451 360
5 571 400
70 975
558 300
379 008
6 579 683
5 408 132
80 730
1 017 851
268 898
6 775 613
5 459 763
70 596
1 057 814
355 110
6 943 283
Résultat
+ 57 031 + 34 850
- 2 635
-54 358
Faits marquants en 2014
Répartition des Équivalents
temps plein moyens annuels
rémunérés (données SAE)
3,29 %
 4,8 %
Éducatif & social
Médical
7,69 %
Logistique
14,86 %
Administratif
 69,24 %
Soignant
Projets et perspectives en 2015
• Participation à l'élaboration du projet d'établissement
2015-2019
• Mise en œuvre du projet médical et du projet
d'établissement 2015-2019
• Élaboration des projets de service
• Développement de la prise en charge avec une nouvelle
organisation des ateliers thérapeutiques
• Élaboration de la cartographie des processus et
de la maîtrise des risques, de la pré-admission,
de l'admission, de la prise en charge, de la sortie
d'hospitalisation
• Consolidation du Conseil local en santé mentale en
deux groupes de travail
• Promotion de la prise en charge de la santé mentale
par l'organisation des SISM, des journées portes
ouvertes, la mise en route d'une politique de
conventionnement et d'ouverture avec les acteurs
médico-sociaux du secteur (conventions EHPAD,
invitations à nos événements…).
• Développer une équipe pluridisciplinaire de l'évaluation
de l'autisme adulte
• Mener une réflexion et des propositions pour répondre
aux appels à projets de la prise en charge pour des
personnes autistes
• Le Roggenberg s'inscrira dans la démarche régionale de
certification V2014 et de la visite prévue en décembre.
• Le projet de centralisation des cuisines : la production
des repas de Luppach et du Roggenberg sera
entièrement faite au Roggenberg (aboutissement du
projet prévu en juin 2015)
• L'établissement participera, aux côtés des quatre autres
établissements concernés, à un projet de réorganisation
administrative du pôle Sud Alsace.
• la mise en oeuvre du plan d'action sur les risques
psychosociaux suite à l'audit réalisé en 2014
59
EHPAD de Saâles
EHPAD de Luppach
EMOI TC
Les patients pris en charge dans les établissements de
l’UGECAM Alsace peuvent disposer de l’appui, des conseils et
du soutien des équipes médico-sociales.
L’UGECAM Alsace a également la particularité d’accueillir
des personnes âgées en perte d’autonomie ou fortement
dépendantes, présentant plusieurs pathologies et nécessitant
un suivi médical spécifique au sein de deux structures.
Le secteur médico-social
EHPAD
Saâles
places d’hébergement pour
45 personnes âgées dépendantes
Directeur :
Pierre-Yves GÉRARD
62
L’Établissement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD) de Saâles peut accueillir 45 résidents
présentant une dépendance physique et/ou psychique. L’état de santé des résidents nécessite un
accompagnement, une aide dans les gestes de la vie quotidienne et un maintien de l’autonomie. La
qualité et la sécurité de la prise en charge s’appuient sur une équipe de professionnels qualifiés.
Les attentes, les besoins et les habitudes de vie de chaque résident sont pris en compte dans
un projet de vie personnalisé établi à son arrivée. Le bien-être et le maintien de l’autonomie sont
favorisés à travers de nombreuses activités et animations proposées aux résidents.
L’EHPAD est basé au sein du centre médical de Saâles qui dispose également de 87 lits de soins de
suite (cf. page 30).
Faits marquants en 2014
L’évaluation externe de l’EHPAD
Dans le cadre du dispositif de l’évaluation des
activités et de la qualité des prestations des
établissements sociaux et médico-sociaux introduite
par la loi du 2 janvier 2002, l’établissement a
fait l’objet d’une évaluation externe au cours du
mois de septembre 2014. Celle-ci faisait suite à
l’autoévaluation interne de 2012.
Le rapport d’évaluation est très favorable, mettant
en évidence les actions menées dans le cadre du
plan d’amélioration de la qualité, réactivé au second
semestre 2013. Des marges de progrès ont été
identifiées. Elles rythmeront les actions à entreprendre
dès 2015.
Le Conseil de la vie sociale
Constitué de 4 représentants des familles et résidents
et de membres du personnel, le CVS s’est réuni à
4 reprises en 2014. Parmi les thèmes traités : la
bientraitance, les projets de vie, l’animation, la qualité
de services, l’évaluation externe, les admissions, le
projet de service, les outils de fonctionnement du CVS,
la procédure et la commission d’admission, …
Projets & perspectives en 2015
Des projets structurants
• Une nouvelle convention tripartite pour les années
2016-2020 à négocier avec l’Agence régionale de
santé (ARS) et le Conseil départemental du Bas-Rhin.
• La recherche de financements auprès de l’ARS,
du Conseil départemental et de la CNAMTS pour
l’humanisation de l’EHPAD.
• La rédaction du projet de service de l'EHPAD.
• Une nouvelle appellation pour l’EHPAD du Centre
médical de Saâles.
Un dossier dématérialisé du résident
A l’instar des dossiers patients en soins de suite et de
réadaptation, le dossier du résident sera dématérialisé
et consultable sur les plateformes Arcadis à compter du
mois de janvier 2015.
Dans ce but, l’EHPAD a été pourvu d’un chariot de soins
avec informatique embarquée et des formations ont été
organisées dès la fin de l’année 2014.
La dématérialisation des demandes d’admission
Afin de faciliter les démarches d’admission, l’EHPAD du
Centre médical de Saâles participera au déploiement de
l’outil régional Trajectoire sous l’égide de l’ARS Alsace.
Mise en place d’un plan d’équilibre
À l’instar du plan de retour à l’équilibre des SSR,
l’EHPAD fait l’objet, depuis l’année 2014, d’un plan
d’équilibre pour maîtriser dépenses et recettes sur un
horizon pluriannuel 2014-2020.
L’acquisition de nouveaux équipements par
subventionnement
• paravents mobiles pour préserver l’intimité
• système de nettoyage pour prothèses dentaires
• électroménager pour les familles et résidents
La vie associative et les animations
• équipement multimédia pour la salle de spectacle
Pour agrémenter le programme d’animations annuel,
• gloriette pour abriter patients et familles dans le
des cadeaux d’anniversaire personnalisés sont financés
jardin.
par l’association d’entraide des anciens malades, ainsi
que des sorties accompagnées comme les marchés de
Noël strasbourgeois.
La fête des patients et résidents s’est tenue le
18 décembre/2014 et a bénéficié d’un vif succès.
Une borne multimédia a été acquise pour diffusion de
programmes musicaux, jeux sonores, lotos, et autres
techniques de sollicitations cognitives.
63
Evolutions financières
Budget Hébergement
Produits hébergement
Autres produits
Total produits
2011
763 074
35 762
798 836
2012
816 683
46 654
863 337
2013
810 400
40 365
850 765
2014
817 204
26 161
843 365
Charges de personnel
Charges à caractère médical
Charges à caractère hôtelier et général
Amortissements
Total charges
730 793
637 496
64 577
4 553
208 179
17 811
45 322
817 734
890 997
636 401
644 512
211 466
44 969
892 836
230 899
28 555
903 966
Résultat
- 18 897 - 27 660
- 42 071
- 60 601
Budget Dépendance
Produits dépendance
Autres produits
Total produits
2011
354 474
34 822
389 296
2012
349 756
18 002
367 758
2013
323 849
49 821
373 670
2014
349 856
15 229
365 085
Charges de personnel
Charges à caractère médical
Charges à caractère hôtelier et général
Total charges
310 858
48 982
116
359 956
367 822
326 737
343 878
28 780
396 602
26 289
353 126
27 332
371 211
+ 29 340
- 28 844
+ 20 543
- 6 126
Produits soins
Autres produits
Total produits
2011
796 389
131 760
931 599
2012
756 074
71 113
827 187
2013
756 074
34 797
790 871
2014
803 635
27 469
831 104
Charges de personnel
Charges à caractère médical
Charges à caractère hôtelier et général
Amortissements
Total charges
611 164
23
253 715
86 449
951 351
709 971
53 781
7 727
13 296
784 775
706 814
56 289
4 777
12 134
780 014
746 374
50 358
11 355
13 125
821 212
19 752
+ 42 412
+ 10 857
+ 9 891
Résultat
Budget soins
Résultat
64
65
EHPAD
Luppach
35
places d’hébergement pour
personnes âgées dépendantes
Directeur :
Patrick MEYER
66
L’Établissement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD) de Luppach peut accueillir 35
résidents présentant une dépendance physique et/ou psychique. L’état de santé des résidents
nécessite un accompagnement, une aide dans les gestes de la vie quotidienne et un maintien
de l’autonomie. La qualité et la sécurité de la prise en charge s’appuient sur une équipe de
professionnels qualifiés. Les attentes, les besoins et les habitudes de vie de chaque résident sont
pris en compte dans un projet de vie personnalisé établi à son arrivée. Le bien-être et le maintien
de l’autonomie sont favorisés à travers de nombreuses activités et animations proposées aux
résidents.
L’EHPAD est basé au sein du centre médical de Luppach qui dispose également de 25 lits de soins
de suite (cf. page 30).
Faits marquants en 2014
Projet médico-social
L'EHPAD de Luppach a élaboré son projet médicosocial pour les années 2014 à 2018. Les orientations
stratégiques ont été déclinées en 4 axes :
• la qualité de la prise en charge et l’accompagnement
• le respect des droits des résidents
• la prévention des risques
• la prise en compte des besoins et attentes, de la
satisfaction.
Ces orientations ont été validées par le Conseil de la
Vie Sociale et par le Conseil de l’UGECAM, avant d’être
transmises aux organismes de tutelle.
Évaluation externe
Elle s’est déroulée les 25 et 26 juin 2014 et s’est
appuyée sur les résultats de l’évaluation interne menée
en 2012 par les professionnels de l’établissement.
De nombreux points forts ont été mis en évidence par
l’évaluateur et repris dans le rapport définitif transmis
le 25 août 2014, dont :
• la cohérence entre l’évaluation interne, la convention
tripartite et le projet d’établissement
• la bonne dynamique de l’amélioration continue de la
qualité et du suivi des plans d’action
• l’accompagnement par les structures mutualisées de
l’UGECAM : qualité, risque infectieux, commissions
(restauration, éthique, CLUD …).
Plan de retour à l’équilibre
Les résultats financiers des quatre derniers exercices
ayant montré une situation déficitaire récurrente, une
réflexion a été engagée dès le début de l’année sur les
mesures d’économie à mettre en œuvre afin d’atteindre
l’équilibre budgétaire. Un plan de retour l’équilibre a
été élaboré pour l'établissement de soins de suite et de
réadaptation et l’EHPAD.
Déploiement du logiciel régional d'admission "Via
Trajectoire EHPAD"
Un logiciel de gestion d’un dossier d’admission unique,
dématérialisé, a été déployé depuis novembre 2012
conjointement pas l’ARS et les Conseils généraux
d’Alsace et ouvert progressivement aux professionnels
en mai 2014 puis aux usagers en décembre 2014.
L’établissement a participé aux différentes phases de
déroulement du projet et mis en place l’organisation
nécessaire à l’utilisation de ce logiciel, qui permettra
d’améliorer la gestion de la liste d’attente ainsi que la
mise à jour simplifiée des informations.
Participation à la Semaine bleue
Pour la cinquième année consécutive, l’EHPAD de
Luppach a participé à la journée « Portes Ouvertes »
initiée par le Conseil Général, dont le thème générique
de l’édition 2014 était : « Vieillir et Agir ensemble dans
la Communauté ». Le choix de l’équipe d’animation
s’est porté sur l’organisation d’une exposition appelée
« Ces villages dont nous venons », construite à partir
des témoignages des résidents, de leur famille, de
l’équipe des bénévoles, en partenariat avec le musée du
patrimoine sundgauvien. Elle a été le fruit d’une année
de travail afin de représenter l’ensemble des villages
dont sont issus les résidents.
Projet et perspectives en 2015
Mutualisation des cuisines de Luppach et du Centre médical le
Roggenberg à Altkirch
Suite à une étude globale sur la restauration, entreprise par la
direction générale de l’UGECAM, et dans la perspective de réaliser des
économies substantielles sur les coûts de fonctionnement, un projet
de centralisation de la production des repas sur le site du Roggenberg
devrait aboutir avant la fin du 1er semestre 2015.
Formation bientraitance
L’établissement souhaite traduire les valeurs fortes autour de la
bientraitance dans le cadre d’un projet collectif et transversal,
en organisant une formation spécifique à l’intention de tous les
professionnels et en mettant en œuvre une charte de la bientraitance.
Projet d’aménagement des abords de la gloriette
Suite au gala organisé en octobre 2013 pour fêter leurs 20 années
d’existence, le Président et les Membres de l’Association des Amis des
Personnes Âgées de Luppach ont décidé de mettre à profit des résidents
les dons reçus à cette occasion en aménageant l’espace extérieur autour
de la gloriette, afin de le rendre plus accessible et plus agréable.
67
Ressources
Budget Hébergement
Produits hébergement
Autres produits
Total produits
2011
734 995
43 991
778 986
2012
736 285
28 943
765 230
2013
742 243
25 757
768 000
2014
754 910
19 761
774 672
Charges de personnel
Charges à caractère hôtelier et général
Amortissements
Total charges
444 585
257 739
53 915
756 240
479 133
249 160
58 324
789 617
414 018
261 748
57 651
733 417
438 376
278 070
54 966
771 413
+ 22 746 - 21 386
+ 34 583
3 259
Budget Dépendance
Produits dépendance
Autres produits
Total produits
2011
254 998
27 987
282 984
2012
252 188
14 361
266 549
2013
239 540
14 348
253 888
2014
251 790
14 204
265 994
Charges de personnel
Charges à caractère hôtelier et général
Amortissements
Total charges
230 946
39 447
4
270 396
261 614
25 776
3
287 393
242 774
26 737
1
269 512
248 174
27 303
2
275 480
+ 12 588
- 20 844
- 15 624
- 9 486
Produits soins
Autres produits
Total produits
2011
617 723
37 825
655 548
2012
610 722
29 825
640 007
2013
801 566
36 523
833 089
2014
849 582
40 365
889 947
Charges de personnel
Charges à caractère médical
Charges à caractère hôtelier et général
Amortissements
Total charges
650 047
39 082
5 221
7 338
701 687
638 440
37 611
4 953
3 367
684 371
663 214
49 402
4 108
3 206
719 930
797 460
35 326
23 864
2 902
859 551
Résultat
- 46 139
- 44 364
+ 118 158
30 396
Résultat
Résultat
Budget soins
68
69
EMOI
TC
Equipe mobile et d'orientation
pour les traumatisés crâniens
Directrice adjointe de
l'IURC en charge du
médico social :
Laetitia LENGLET
70
Créée par arrêté du 11 février 1997, l'Équipe Mobile d'Orientation et d'Insertion auprès des Traumatisés
Crâniens (EMOI TC) accompagne, en post-hospitalisation, des adultes victimes de traumatisme
crânien ou présentant une lésion cérébrale acquise (accident vasculaire, tumeur, anoxie).
Les personnes sont admises quelle que soit la gravité de leur lésion initiale. Les personnes sont
majoritairement originaires des territoires 1, 2. Toutefois, le service accueille quelques usagers du
territoire 3 et de départements limitrophes. Contrairement à la majorité des structures médicosociales, l’accès au service se fait de manière directe, c'est-à-dire sans orientation par la CDAPH
(Commission des droits et de l'autonomie des personnes handicapées).
L’équipe de direction d’EMOI TC et de l’IURC est commune. Les locaux d’EMOI TC sont situés dans
l’enceinte de l’Institut Universitaire de Réadaptation Clemenceau (IURC), mis à disposition à titre
gratuit. L’ensemble des questions logistiques et patrimoniales est géré par l’IURC.
L’équipe est pluridisciplinaire :
• un médecin coordonne et assure les consultations et l’aide à la compréhension des conséquences
de la lésion cérébrale
• une psychologue clinicienne propose une écoute, un soutien et accompagne la personne dans un
processus d’autonomisation. Elle peut également aider l’entourage en lui proposant un espace
d’accueil et d’écoute et un travail de dynamique familiale relative à la gestion du quotidien
• une neuropsychologue évalue et aide à la prise de conscience des capacités cognitives. Elle
formule des conseils pour modifier l’impact des troubles. Elle peut mettre en place de moyens de
compensation
• une assistante sociale évalue les besoins sociaux, met en place un accompagnement adapté et
facilite l’accès aux droits des personnes accueillies
• une secrétaire médicale a en charge l’accueil physique et téléphonique, l’organisation et le suivi
des agendas des intervenants, le suivi des dossiers administratifs, le relais entre les professionnels
et la famille.
Faits marquants en 2014
Réalisation de l’évaluation externe
En septembre 2014, EMOI TC a reçu la visite des
évaluateurs externes. Lors de cette visite, ils ont
rencontré l’ensemble de l’équipe, la direction, la cellule
qualité, des usagers, leur entourage, des partenaires et
un élu. Ils ont également pu consulter l’ensemble des
documents et procédures.
Cette visite a permis de dresser un bilan des forces
et les points d’amélioration du dispositif. Parmi les
forces ont notamment été saluées la plus-value du
service sans équivalent sur le département, la cohésion
et la cohérence de l'équipe au service de l'usager,
la dynamique pour répondre aux attentes de la loi
de 2002-2 même si certaines réponses sont encore
incomplètes.
Toutefois, le service doit encore progresser sur le thème
de la participation des usagers et leur entourage en
développant une modalité permettant leur expression
collective. Des travaux d’agrément des locaux sont
également à prévoir.
Le rapport d’évaluation a été transmis à l’ARS d’Alsace
le 18 décembre 2014.
Poursuite de la mise en œuvre des outils de la loi de
2002-2
Si 2013, a permis d’actualiser les outils de la loi de
2002-2, 2014 a été consacrée à leur mise en œuvre
progressive pour les nouveaux entrants.
L’équipe d’EMOI TC a, par ailleurs, initié l’étape
préalable à l’élaboration de son projet de service : le
diagnostic.
Pour faciliter cet exercice, un outil « clef en main »
a été élaborés, canevas permettant d’interroger des
éléments de l’externe et de l’interne pour assurer un
« autodiagnostic » et dresser un macro bilan (forces /
faiblesses ; opportunité / menaces).
Une activité toujours soutenue
L’équipe d’EMOI TC a accueillie une file active de 351 usagers en 2014 sachant
que les professionnels accompagnent en parallèle certaines familles. La
pression de la demande est importante et fortement corrélée à la politique de
développement des alternatives à l’institutionnalisation. Toutefois l’équipe atteint
aujourd’hui un seuil d’efficience qu’elle ne peut dépasser au risque de diluer les
actions menées et d’impacter négativement la qualité des prestations.
Les délais pour un premier rendez vous croissent. Aussi une réflexion sur les
critères d‘admission, les délais d’accompagnement, a été initiée et se poursuivra
en 2015.
Intégration d’une nouvelle neuropsychologue dans l’équipe
Le service a accueilli une nouvelle neuropsychologue arrivée en novembre
2014 en remplacement de la précédente qui a quitté le service après 5 années
d’investissement.
Évolution budgétaire
Produits versés par l’assurance maladie
Autres produits
Total produits
2014
318 672
4 182
322 854
307653
281 488
4 540
16 480
359
302 867
Charges de personnel
Charges à caractère médical
Charges à caractère hôtelier et général
Amortissements
Total charges
4 118
6 224
317 995
Résultat
+ 6 297 + 19 987
Projets et perspectives en 2015
• Elaboration du projet de service
• Poursuite de la mise en œuvre des outils de la loi de 2002-2 et actualisation en
continue
• Mise en place d’une modalité d’expression individuelle et collective des usagers
et de leur famille
• Travaux d’agrément de l’espace dédié à EMOI TC avec un rapprochement
géographique des professionnels.
382
Évolution de l'activité
EMOI TC a accueilli 110 nouveaux
entrants en 2014 :
• 3 8,2% ont été orientés par un service
de l’IURC
• 30 % par un service des Hôpitaux
universitaires de Strasbourg.
2013
315 642
8 650
324 292
342
351
2012 2013 2014
Nombre de bénéficiaires vus
au moins une fois dans l'année
137
133
110
2012 2013 2014
Nombre de nouveaux
patients entrants
71
Gérard ENGEL
secrétaire général







Marie-Paule KLEIN
directrice générale
achats
qualité et gestion des risques
système d’information
hygiène hospitalière
pharmacie
facturation
social / extra-hospitalier








Olivier MOLON
directeur adjoint
management des établissements
sanitaires
 missions transversales

Hervé GRAMOND
agent comptable
ressources humaines / relations sociales
relations avec le Conseil
information médicale
communication
gestion immobilière
suivi des projets stratégiques
budgets
contrôle de gestion / audit / reporting



comptabilité générale
créances
trésorerie
Dr André IMBS
coordonnateur
 coordination stratégique des projets
médicaux
Le pilotage
& les fonctions supports
Ressources
humaines
Responsable :
Geneviève HEYDEL
Chiffres clés
Le service des ressources humaines a pour missions de définir la politique des ressources
humaines, de veiller à sa mise en œuvre et d’apporter son soutien aux établissements dans la
gestion quotidienne du personnel (administration, paie, formation, etc.).
Nombre de salariés : 1921 (1980 en 2013)
Nombre de temps partiels : 401 (424 en 2013)
Embauches en CDI : 58 (68 en 2013)
Embauches en CDD : 123 (144 en 2013)
NB bénéficiaires d'une promotion : 10 (12 en 2013)
NB bénéficiaires de points compétences : 396 (405 en 2013)
Taux absentéisme (tous motifs et étab.) : 10,09 % (9,83 % en 2013)
74
Taux absentéisme maladie : 6,05 % (5,82 % en 2013)
2,52 % (2,62 % en 2012) de la masse salariale consacrée à la
formation professionnelle
812 stagiaires en formation (790 en 2012)
27 601 heures de formation (en moyenne 34 heures de
formation par stagiaire)
7 CIF (Congé individuel de formation) rémunérés (7 en 2013)
Faits marquants en 2014
Préparation de la montée en charge du logiciel GRH
L’année a surtout été marquée par la préparation de
la montée en charge de GRH, une nouvelle application
de gestion de la paie. Dès le mois de juillet 2014, les
informations enregistrées dans le logiciel GDP ont
été vérifiées afin d’en garantir leur fiabilité et leur
intégration dans GRH.
La majorité des techniciens en ressources humaines a
suivi la formation GRH à Tours pendant une semaine.
Deux d’entre eux se sont spécialisées pour assurer la
formation des Référents Paie des établissements.
Déploiement du DPC
Le service Formation a collaboré avec le service Qualité
et Gestion des risques afin de déployer le dispositif de
Développement Professionnel Continu (DPC).
Ce dispositif s’adressera aux 900 professionnels de
santé de l’UGECAM.
Prévention des TMS
La Direction de l’UGECAM s’est engagée dans la
démarche TMS Pro pour la prévention des troubles
musculo-squelettiques (TMS), avec l’assistance de la
CARSAT afin que tous les établissements bénéficient
d’un diagnostic sur les TMS et que des plans d’actions
puissent être mis en œuvre pour réduire les risques,
voire les prévenir.
Élections des représentants du personnel
Sur le plan des relations sociales, les élections
professionnelles se sont déroulées le 4 décembre
2014. Les nouveaux membres élus des Comités
d’Établissement et les Délégués du Personnel ont pris
leurs fonctions le 1er janvier 2015. Leur mandat est de
3 ans.
Projets & perspectives en 2015
Un des objectifs pour 2015 consistera à mettre en œuvre le projet social
d’établissement :
• Des relations partenariales entre le service des ressources humaines
et les établissements doivent être développées afin d’harmoniser
les pratiques en matière de gestion des ressources humaines mais
également d’assister les établissements dans la mise en œuvre d’une
gestion prévisionnelle des emplois et des compétences.
• L’application de gestion de la paie GRH au 1er janvier 2015 est
une première étape dans le système d’information des ressources
humaines. Dans un second temps, Alinéa (gestion des entretiens
annuels d’évaluation et d’accompagnement) et Aliform (gestion de
la formation professionnelle) seront déployés. Parallèlement, un
nouvel outil de simulation budgétaire sera mis à la disposition des
établissements.
• Le Compte Personnel de Prévention de la Pénibilité sera mis en place
à partir de janvier 2015 ; les premiers points seront inscrits au compte
en 2016. Ce compte personnel de prévention de la pénibilité permettra
aux salariés concernés d’acquérir des points, susceptibles à terme, de
réduire leur exposition aux facteurs de risques. Durant l’année 2015,
seront recensés les facteurs de risques auxquels est exposé chaque
salarié, pris individuellement.
• La loi du 5 mars 2014 relative à la formation professionnelle, à
l’emploi et à la démocratie sociale entre en vigueur le 1er janvier
2015. Cette loi voit la disparition du Droit Individuel à la Formation
au profit du Compte Personnel de Formation ; elle instaure également
un entretien professionnel obligatoire devant se dérouler tous les deux
ans, afin d’étudier les perspectives d’évolution professionnelle du
salarié.
• Enfin, un des axes du projet social repose sur la qualité de vie au
travail. Il s’agira de définir des plans d’action permettant de prévenir
les risques psychosociaux mais aussi d’assurer la santé et la sécurité
des salariés au travail.
75
Agence
comptable
Agent comptable :
Daniel REBMANN
Hervé GRAMOND à/c 01.07.14
L'agence comptable assure la tenue de la comptabilité et la production des comptes annuels de
l’UGECAM Alsace.
Elle gère la trésorerie de l’organisme, procède au recouvrement amiable et à l’encaissement des
créances, et valide les factures. Elle suit les comptes de la direction générale, centralise et produit
les documents périodiques (balances mensuelles, bilans annuels, etc.).
Elle participe à la définition de la politique de contrôle interne de l’UGECAM et réalise certaines des
vérifications inscrites à ce dispositif. Elle conçoit la stratégie à mettre en œuvre dans le cadre de la
certification des comptes et contrôle les opérations des établissements.
Évolution budgétaire de l'UGECAM Alsace
Produits versés par l’assurance maladie
Autres produits de l’activité hospitalière
Autres produits
Total produits
2011
2012
2013
88 841 752 91 071 099 94 157 260
10 801 037 10 397 016 10 667 521
38 832 840 33 917 617 33 996 847
138 475 629 135 385 731 138 821 628
2014
94 927 741
8 028 756
34 755 520
137 712 017
Charges de personnel
Charges à caractère médical
Charges à caractère hôtelier et général
Amortissements
Total charges
111 040 870 108 110 169 102 854 544 4 305 690 3 670 422 3 770 653
16 515 129 14 293 695 20 764 917
7 360 294 8 213 971 9 219 214
139 221 983 134 288 256 136 609 328
101 283 303
3 945 810
20 266 325
10 418 940
135 914 378
- 761 238 + 1 097 476 + 2 212 300
+ 1 797 640
Résultat
76
Faits marquants en 2014
Recensement et apurement des IGAAC (installations
générales, agencements et aménagements des
constructions) n’ayant plus d’existence
A la demande la CNAMTS, une opération de
recensement des immobilisations corporelles n’ayant
plus d’existence, en raison des travaux de réhabilitation
des bâtiments intervenus au fil des années a été lancée
en 2013 et s’est poursuivie en 2014. La finalisation
de cette opération a conduit à ajuster à la baisse la
valeur des immobilisations et à réaliser des sorties
d’inventaire pour les composants remplacés ou
disparus.
Les sorties d’inventaire réalisées à la suite de cette
opération ont généré des moins values comptables de
l’ordre de 9,58 M€, leur montant élevé s’expliquant
par les durées d’amortissement longues retenues
pour les bâtiments et les travaux de restructuration/
réhabilitation intervenus sur ceux-ci.
L’impact négatif de ce retraitement des valeurs des
immobilisations est venu incrémenter le report à
nouveau déficitaire (compte 119), conformément aux
instructions comptables M21 et M22 des secteurs
sanitaire et médico-sociale qui considèrent ces
opérations comme des « corrections sur exercices
antérieurs »
Cession de l’activité des cures thermales
L’impossibilité de financer sur ses fonds propres
la modernisation et la mise en conformité de ses
établissements thermaux a conduit l’UGECAM Alsace à
prendre la décision en 2013 de se désengager de cette
activité. Le retrait de cette activité s’est matérialisé
par la cession intervenue au cours du premier trimestre
2014 à la société VALVITAL du bâtiment abritant les
cures de Niederbronn-les-bains et la prise à bail
par cette même entreprise des bassins thermaux
situés au sein de l’établissement de Morsbronn, dans
l’attente de la construction par l’acquéreur d’un nouvel
établissement de cures sur un terrain qui lui a cédé par
l’UGECAM.
Outre les loyers perçus mensuellement pour la location
des bassins thermaux de Morsbronn, l’UGECAM a retiré
une recette équivalente à 688 K€ de la cession de cette
activité, dont 408 K€ pour le bâtiment de Niederbronnles-bains et ses installations et 257 K€ pour la vente
des sources de Morsbronn et d'un terrain sur lequel
VALVITAL construira son nouvel établissement thermal
dans cette ville. Les durées d’amortissements de ces
bâtiments ont engendré la constatation d’une moinsvalue de cession d’un montant de 1 558 K€, tandis que
la provision pour dépréciation constituée en 2013 a fait
l’objet d’une reprise pour l’intégralité de son montant
(1 069 K€).
L’exercice 2014 enregistre un résultat excédentaire de 1 797 640 euros.
Le maintien d’un résultat excédentaire, quoiqu’en diminution par rapport
à 2013, s’explique par le maintien à un niveau important de l’excédent
d’exploitation de l’IURC, l’amélioration des résultats d’exploitation dans
les établissements sous plan de retour à l’équilibre, ainsi que par la non
utilisation de la dotation annuelle de financement du centre médical de
l’Altenberg. Celle-ci ayant vocation à financer les redéploiements d’activité
prévus dans le cadre du projet d’établissement, plus spécifiquement
l’ouverture à l’horizon 2017 d’un établissement à Colmar et, ultérieurement,
la restructuration de l’IURC. Les contraintes immobilières et foncières
inhérentes aux projets en cours ont conduit l’UGECAM Alsace à différer la
mise en œuvre de ceux-ci.
La diminution du résultat excédentaire intervient dans un contexte marqué
par l’amélioration de + 22% du résultat d’exploitation, lequel s’établit à 3
094037 € à fin 2014, contre 2 536 250 €.
Cette baisse de - 19 % du résultat net résulte d’une détérioration du résultat
exceptionnel, lequel passe de - 340 017 € à - 1 313 711 €, du fait des moins
values de cessions enregistrées lors de la cession des bâtiments abritant
l’activité des cures thermales.
77
Amélioration du résultat d’exploitation
L’UGECAM Alsace a dégagé en 2014 un résultat
d’exploitation positif de +3 086 K€, en augmentation
de + 22%. Ce résultat positif résulte, dans une large
mesure, du maintien d’un excédent d’exploitation pour
l’IURC, de la reprise de la provision pour dépréciation
constituée en 2013 pour l’activité des cures thermales
et de la non utilisation de la dotation annuelle de
financement de l’Altenberg, cette dernière ayant
vocation à financer les redéploiements d’activité dans
le cadre du projet d’établissement.
Ce résultat est également lié, pour les établissements
sous plan de retour à l’équilibre, à une amélioration
de leur résultat d’exploitation, illustrée par le retour
à un excédent d’exploitation (+296 K€) pour le centre
médical Lalance situé à Lutterbach, alors qu’une perte
d’exploitation (-239 K€) avait été constatée l’année
précédente. Pour les établissements du centre Alsace
et de la vallée de la Bruche, les déficits d’exploitation
ont diminué de, respectivement, -53 % et -46 % en
2014. Au final, pour ces 3 pôles et établissements sous
plan de retour à l’équilibre, leur résultat d’exploitation
consolidé s’est amélioré de +966 K€ l’année dernière.
Sur l’ensemble de l’exercice écoulé, le taux de marge
brute, obtenu en rapportant le résultat d’exploitation
aux produits liés à l’exploitation (hors reprises sur
amortissements et provisions), ressort à 6,7 % en
2014, contre 7,6 % l’année précédente, la diminution
de cet indicateur étant lié à la sortie du périmètre de
l’UGECAM de l’activité des cures thermales, laquelle
induisait auparavant des recettes de l’ordre de 2,8 M€
en année pleine.
78
Préparation à la certification des comptes
Le chapitre de la Convention d’Objectifs et de Gestion
(COG) de l’assurance maladie consacré aux UGECAM
prévoit qu’à l’échéance 2017 ces organismes seront
soumis à la certification de leurs comptes par des
commissaires aux comptes. En 2016, la moitié des
UGECAM verront leurs comptes audités par ces
professionnels, avec l’objectif que 25 % des comptes
des UGECAM soient certifiés dès cet exercice.
L’atteinte de cet objectif suppose que les UGECAM
soient en mesure de déployer une politique de contrôle
interne efficiente, afin de justifier de l’exhaustivité de
l’enregistrement des opérations comptables, au-delà de
la production des comptes annuels.
A cet effet, la cartographie des risques financiers
initiée en 2013 a fait l’objet d’une actualisation. Le
plan d’actions défini en fin d’année 2013 a également
été actualisé afin de tenir compte de l’émergence
de nouveaux risques et de fixer la liste des actions
correctives à mettre en œuvre.
Parallèlement, un autodiagnostic de la sécurité des
systèmes d’informations a été mené, à la demande de
la direction du groupe UGECAM, conjointement par le
service informatique et l’agence comptable.
Pour tester l’efficacité des contrôles mis en œuvre
localement, la direction nationale du groupe UGECAM
a mis en place un plan d’audit des procédures,
regroupant un ensemble de contrôles a posteriori sur
des risques de la cartographie considérés comme
majeurs. Les 12 contrôles thématiques inscrits au plan
d’audit des procédures ont été réalisés dans les délais
impartis, sur les données issues de l’exercice 2014, par
les services ressources humaines, achats/mandatement
et l’agence comptable pour les actions assignées
à chacun d’entre eux. Les anomalies constatées à
l’occasion de ces contrôles a posteriori donneront lieu à
des mesures correctives.
Projets & perspectives en 2015
• Pilotage, en partenariat avec la DNGU et les UGECAM d’Aquitaine et
de Bourgogne/Franche-Comté, du déploiement du nouvel applicatif
informatique de Gestion Economique et Financière (GEF) destiné à
remplacer à l’horizon 2016 l’actuel outil développé par la société
CERNER (UGECAM Alsace). Mise en place de scénarios de déploiement,
réalisation de tests fonctionnels et paramétrage de cet outil à compter
de sa mise à disposition en fin d’année 2015.
• Formalisation d’un programme en vue de la certification des comptes,
avec un accent particulier mis sur la politique de contrôle interne.
• Finalisation de l’inventaire physique de l’IURC et rapprochement
entre l’inventaire physique et l’inventaire comptable dans le but de
justifier au moins 80 % de la valeur brute du patrimoine possédé par
l’UGECAM.
•Structuration du dispositif de contrôle interne et mise en œuvre du
plan d’audit des procédures 2015.
79
Contrôle
de gestion
Le service du contrôle de gestion, placé depuis mars 2014 sous l’autorité de la directrice générale,
est composé de :
• Delphine Genatio, responsable du service
• Virginie Weber, responsable économique et budgétaire (partie prospective : budget et EPRD)
• Patrick Prat, contrôleur de gestion (partie rétrospective : CAH et études de coûts). Fin 2014, Patrick
Prat a fait valoir ses droits à la retraite, son remplacement sera effectif début 2015.
Responsable :
Delphine GENATIO
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Le service contrôle de gestion est en charge du budget tant au niveau des aspects réglementaires
(Etat Prévisionnel des Recettes et des Dépenses, Décision Modificative et Rapports infra-annuels),
que des demandes de la Direction Nationale (Plan d’Equilibre) et du pilotage mensuel.
Le service contrôle de gestion porte également l’analyse des coûts des différentes structures de
l’UGECAM mais également de la prospective chiffrée de nouvelles unités, de ce fait c’est un service
charnière entre la direction générale et les directions d’établissements.
Faits marquants en 2014
Les plans d’équilibre : de la phase expérimentale
régionale à la maquette nationale
L’année 2014 a été marquée par la finalisation des
plans d’équilibre internes initiés en 2012 sur tous
les établissements. Au printemps 2014, la Direction
Nationale du Groupe UGECAM (DNGU) a demandé
à l’ensemble des UGECAM de mettre en place une
maquette de plan d’équilibre et ce, pour l’ensemble
des établissements (médico-sociaux, sanitaires mais
également siège). Les plans mis en place depuis
2012 en Alsace ont permis d’alimenter rapidement la
maquette nationale. La DNGU s’appuie notamment
sur ces plans d’équilibre pour motiver les décisions
d’attribution de crédits d’investissement en analysant
de manière fine le taux de marge (cible fixée à hauteur
de 8 %) et l’équilibre générale de l’opération. Afin
d’assurer la cohérence de l’ensemble, la DNGU a intégré
dans le calcul de l’intéressement 2 indicateurs relatifs
au plan d’équilibre :
• Un indicateur de réalisation qui est d’ores et déjà
validé,
• Un indicateur de pilotage entre le taux de marge
prévu sur 2014 dans le plan et le taux de marge
réalisé.
Sur 2014, la consolidation des plans d’équilibre a
permis de fiabiliser le Plan Global de Financement
Pluriannuel de l’Etat Prévisionnel des Dépenses et des
Recettes. Des améliorations sont encore à prévoir avec
la mise en place à l’autonome 2014 d’une réflexion
autour d’un Plan Pluriannuel d’Investissement 20152020.
Les business plans : IURC et Pôle Centre Alsace
Sur 2014, le service contrôle de gestion a été largement
sollicité sur les différentes versions des business plans
du Pôle Centre Alsace (projet de reconstruction sur
Colmar) et sur le nouvel IURC.
Si le projet Colmarien a fait l’objet d’un accord de
principe de la CNAMTS, le projet du nouvel IURC reste à
finaliser sur le 1er semestre 2015.
Projet BOXI
Sur l’autonome 2014, un travail préparatoire a été réalisé
sur BOXI afin de rédiger un guide de mise à disposition de
requêtes validées au niveau national. La parution de ce
guide a été repoussée début 2015 en raison notamment
d’une partie PMSI encore en cours de développement.
Exploitation Comptabilité Analytique Hospitalière
La comptabilité analytique 2013 a été produite sous la
même forme qu’en 2012 (parution des tomes 1, 2 et des
tarifs journaliers). La réunion annuelle d’échange sur les
résultats n’a pu être réalisée en raison du départ à la
retraite de Patrick Prat à l’automne. Sur 2014, une note
sur la section restauration a été produite et transmise au
groupe projet restauration.
Le maintien de l’IURC dans l’ENCC a été confirmé à
l’automne (le contrôle de gestion n’intervient quasiment
plus dans ce dossier qui est géré par Dr Colotte et l’IURC).
Mise en place des CREA (Comptes de REsultats
Analytiques)
Dans le cadre de la lettre réseau du 30 juillet 2013, la
Direction Nationale des Ugecam avait initié le déploiement
de la comptabilité analytique dans le secteur sanitaire
des UGECAM.
En 2013, chaque UGECAM a travaillé à la montée
en charge de ce projet : 13 établissements SSR sont
les « pilotes » de ce programme qui se poursuit en
2014, et dont la vocation est d’être élargie aux autres
établissements SSR du groupe. L’UGECAM Alsace est copilote avec la DNGU sur ce projet.
L’IURC, « établissement pilote de l’Alsace » a cette année
encore produit des CREA par unité fonctionnelle et un plan
de gestion des risques.
Retraitement comptable
Le dossier du retraitement comptable a été remonté dans
les délais à l’ARS. Des comparaisons des coûts par unité
d’œuvre entre les établissements ont été transmises
par l’ARS. Selon celles-ci, le retraitement comptable
servira dans un futur proche à réajuster les moyens
Processus budgétaire
entre établissements. Dans cette perspective, l’analyse
Le suivi budgétaire a été repris par Virginie Weber à son détaillée des coûts et la cohérence des unités d’œuvre
retour de congé maternité dès le début de l’année 2014. ont été mises en place afin de disposer d’explications
La fiabilité des prévisions s’améliore encore cette année et d’arguments dans le cadre des demandes à venir de
même si les effets des charges à payer en fin d’exercice l’ARS.
restent encore significatifs.
81
Calcul de l’intéressement (CPG)
Depuis 2011, le service est en charge du pilotage et
du calcul de l’intéressement sur les UGECAM Alsace et
Bourgogne Franche Comté. Les efforts de chacun et la
mise en place d’une nouvelle organisation de pilotage
permettent au Comité de pilotage d’anticiper dès le
mois d’avril les résultats de l’exercice en cours.
Groupe projet « nouvelle simulation »
Un groupe projet a été constitué pour mener ce projet
sous la conduite de Delphine GENATIO, responsable du
Contrôle de Gestion, et de Tuan PHAM, informaticien,
chargé de la partie technique. Le groupe a pour objectif
de définir et de valider les fonctionnalités de la nouvelle
application.
La nouvelle simulation devrait être livrée courant avril
2015 et ce afin d’être opérationnelle pour le pilotage
budgétaire dès le début du mois de mai.
Travaux réalisés pour l’UGECAM de Bourgogne
Franche-Comté
• BOXI : la chefferie de projet assurée par le service est
commune aux deux UGECAM : un temps certain a été
dédié tout au long de l’exercice 2013 sur ce dossier
même si un transfert de compétence a été déployé sur
2014 afin de replacer l’outil auprès des acteurs de
terrain en BFC.
• Contrat pluriannuel de gestion (CPG) : le service
assure le pilotage du CPG pour les deux UGECAM.
Projets & perspectives en 2015
Les perspectives 2015 s’inscrivent dans le projet d’établissement
de l’UGECAM et plus particulièrement dans le projet financier et de
gestion. Le projet est basé sur plusieurs objectifs devant permettre :
• D’aider les établissements à comprendre et à mieux piloter leurs
ratios financiers. Dans ce cadre, le contrôle de gestion doit assurer
sa mission d’animateur du dialogue de gestion,
• De mettre en œuvre un pilotage médico-économique avec les
professionnels de terrain. Ce pilotage doit leur permettre d’anticiper
l’arrivée de la tarification à l'activité des soins de suite et de
réadaptation et de gagner en réactivité dès sa mise en place en
mars 2016.
Pour répondre à ces deux objectifs, le contrôle de gestion doit se
mettre au service des établissements et de la direction en :
• Stabilisant ou en développant de nouveaux outils (ex : maintien et
tenue à jour des plans d’équilibre / mise en place des CREA sur
l’ensemble des établissements),
• En développant une communication efficace autour des indicateurs,
• En permettant autant que faire se peut de compléter le pilotage par
une analyse pertinente afin d’enrichir le dialogue de gestion.
L’année 2015 se doit d’être une année d’appropriation des concepts de
gestion par le plus grand nombre des collaborateurs. Dans ce cadre,
le contrôle de gestion doit pleinement jouer son rôle d’animateur et
se nourrir des demandes des acteurs de terrain afin de proposer des
outils de pilotage innovants.
L’année 2015 devrait également être marquée par la mise en place de
nouveaux outils :
• Un nouveau logiciel de gestion financière en remplacement de GEF,
• Un nouvel outil de simulation des dépenses de personnels en
remplacement de l’ancienne version.
82
83
Communication
interne & externe
Responsable :
Noëlla PIERSON
84
La chargée de communication assure la mise en œuvre et le suivi budgétaire du plan annuel de
communication de l’UGECAM Alsace.
Elle apporte conseil, appui méthodologique et technique aux établissements et services de la
direction générale dans la mise en place de leurs actions et projets de communication.
Elle coordonne la rédaction du journal interne DNU et anime le comité rédactionnel.
La chargée de communication collabore également à la mise en œuvre des orientations nationales
de communication du groupe UGECAM.
Faits marquants en 2014
Développement de l'utilisation de l'intranet
Les salariés de l'UGECAM Alsace ont accès depuis
juillet 2013 à nouvel intranet d'entreprise, outil de
communication interne et collaboratif. Ils sont informés
de l'actualité du groupe et peuvent accéder à un espace
documentaire riche et varié (documents qualité & de
certification, comptes rendus de réunions, informations
réglementaires, etc.).
Le développement, l'animation du site et
l'accompagnement des utilisateurs requiérent une
mobilisation quasi quotidienne (en moyenne 600
utilisateurs connectés /mois).
Amélioration du référencement du site Internet
Le site Internet www.ugecam-alsace.fr, ouvert à
l'automne 2013, est un vecteur de communication
externe pour l'UGECAM Alsace : communication sur
l'actualité de l'entreprise, publication des offres
d'emplois et des marchés publics, présentation et
informations pratiques sur les établissements, etc.
Son animation et sa mise à jour sont réguliérement
réalisées par la chargée de communication.
Appuyé par un prestataire spécialisé, un travail sur
le référencement naturel des pages et des mots clés
sur les principaux moteurs de recherche a permis
d'accroître le score de visibilité du site Internet.
Le site apparait à 52 % en première position (tous mots
clés et moteurs de recherche confondus) et à 78 %
dans le Top 3 des recherches.
Un livret d’accueil pour les nouveaux salariés
A l'instar des autres UGECAM en France, les salariés
nouvellement embauchés dans un établissement de
l'UGECAM Alsace se voient désormais remettre un
livret d'accueil leur présentant l'organisation et le
fonctionnement du groupe ainsi que leurs droits et
devoirs.
Des nouveaux livrets d’accueil pour les patients
L’UGECAM Alsace a poursuivi le remplacement
progressif des livrets d’accueil remis aux personnes
hospitalisées dans les établissements. Document
réglementairement obligatoire, le livret d’accueil remis
à l’admission concourt également au positionnement et
au renforcement de la marque et des valeurs du Groupe
UGECAM.
Les livrets des établissements de Lalance, Morsbronnles-Bains, Niederbronn, EHPAD de Saâles et Schirmeck
ont été conçus en 2014.
Conception et réalisation de divers supports
Les équipes et directions d’établissements ont sollicité
l’appui du service communication pour la conception et
la réalisation de documents et supports variés (cartons
d’invitation, flyers et dépliants, affiches, communiqués
de presse, insertions publicitaires, rapport d’activité,
etc.) sur des thématiques diverses et variées : guide
pour les patients lombalgiques, flyer sur la polyarthrite
rhumatoide, fiches techniques en hygiène, charte
d'engagement FSEI, charte déclaration à la CNIL,
mesures d'identitovigilance, etc.
Journal interne DNU
Trois numéros du journal interne d’entreprise DNU ont
été réalisés pour les salariés de l’UGECAM Alsace.
Organisation et relais d'évènements
La notorieté des établissements de l'UGECAM Alsace
est renforcée grâce à l'organisation ou la participation
des établissements à des journées nationales de
santé (journées du coeur, journée hygiène des mains,
semaine de l'emploi des personnes handicapées,
etc.) et à l'organisation de journées portes-ouvertes,
inaugurations et diverses animations culturelles ou
artistiques.
Projets et perspectives en 2015
• Organiser un transfert de compétences et d'autonomie vers les établissements
avec la mise en place d'un réseau de référents communication
• Enrichir et mettre à jour la banque d'images des établissements de l'UGECAM
Alsace
• Animer, promouvoir & développer l'utilisation de l'intranet par les salariés
• Animer & promouvoir le site Internet, améliorer encore son référencement sur les
principaux moteurs de recherche (Google notamment)
• Participer à la conception et à la promotion du projet d'établissement 2015-2019
• Concevoir les plans de communication et les supports de communication
adaptés aux besoins des établissements et des services : journées thématiques
de prévention, éducation thérapeutique, identitovigilance, indicateurs
qualité, événementiels, thématiques de santé (sclérose en plaques, nutrition,
réentrainement à l'effort, chutes, douleurs,etc.)
• Réaliser de nouveaux livrets d'accueil pour les personnes hospitalisées à : Luppach,
EHPAD de Luppach, Le Muesberg et le Roggenberg
• Organiser l'inauguration du Centre médical Lalance après travaux d'humanisation.
85
Qualité
et gestion des risques
Le service qualité soutient les professionnels et les services dans la qualité de la prise en charge du
patient, de la gestion des risques et de la sécurité des soins.
Il garantit la conformité aux exigences du référentiel de la Haute autorité de Santé (HAS).
Des gestionnaires qualité accompagnent le suivi dans les établissements.
Responsable :
Karine STAAB
Fiches de signalements d’événements indésirables
On note une diminution des déclarations par rapport à 2012 avec un total de 1 130
signalements déclarés en 2014.
Ces signalements participent à la gestion des risques de chaque établissement et
sont à l’origine d’actions d’amélioration.
Suite aux travaux engagés en 2013 (périmètre des FSEI revu, grille de cotation
harmonisée avec les instructions ARS), la procédure a été actualisée en 2014.
Une charte d’encouragement et d'engagement pour le personnel à la déclaration des
événements indésirables a été créée et affichée dans les établissements.
86
28 %
Sécurité des biens et des personnes
23 %
Matériel/équipement/produits/locaux
21 %
Prise en charge du patient & coordination
des soins
Comportement
13 %
8%
Informatique
4 %
3 %
Risques infectieux
Information
Types de signalement
Faits marquants en 2014
Un pilotage de la qualité plus stratégique et
Dans la continuité de l’année 2013, le plan
d’amélioration de la qualité et de la gestion des risques participatif
• L'ordre du jour des CGQR (Commission de gestion de
s’est articulé autour des 10 objectifs stratégiques :
la qualité et des risques) dans les établissements
Des patients au centre du dispositif qualité
ou pôle d'établissements a été revu avec une
• Éducation thérapeutique du patient (ETP) : l’UGECAM
expérimentation au pôle Sud Alsace.
Alsace est promoteur de 18 programmes d’éducation • Création d'un tableau de bord "universel" reprenant
thérapeutique des patients validés en 2014 par
les indicateurs clés à suivre : des indicateurs locaux
l'Agence régionale de santé.
de mesure de la qualité de la prise en charge
• Comité éthique régional : ses missions ont été définies du patient ont été créés, communs à tous les
établissements en vue de la construction du tableau
et sa présidence confiée au Secrétaire général de
de bord régional. Ils seront alimentés en 2015.
l'UGECAM Alsace.
• CRUQPC : la Commission des relations avec les
usagers et de la prise en charge s’est réunie à quatre
reprises en 2014.
• Contrôle interne : la mise à jour de l’évaluation des
risques a priori a été réalisée pour les processus
ressources de l’UGECAM, au dernier trimestre 2014,
sous l’égide de l’agent comptable, permettant
l’actualisation du plan d’action et l’identification des
priorités pour 2015.
La future certification V2014
Accompagnement des établissements dans la démarche
de certification par des sensibilisations régulières dans
Une place centrale de la CMEU dans la gestion des
les instances.
risques
Afin de mesurer notre conformité aux exigences du
• La Conférence médicale des établissements
manuel HAS, des auto-évaluations ont été réalisées.
a contribué à la concrétisation de la politique
d’amélioration continue en traitant régulièrement de
de la qualité et de la gestion des risques en réunion.
• La CMEU a été force de proposition et a contribué
fortement au déploiement d’actions telles que les
CREX (Comités de retour d'expériences) et la mise en
place des bracelets d’identification du patient.
• La sous-commission EPP (Évaluation des pratiques
professionnelles) s’est réunie 4 fois et a élaboré sa
politique qu’elle présentera en CMEU en 2015.
Taux de satisfaction des patients
En 2014, le taux de retour des questionnaires varie entre 20 et 70 % selon
les établissements. Dans tous les établissements, la satisfaction des
personnes hospitalisées est évaluée à partir d'un questionnaire remis lors
de l'admission ou à la sortie. Deux questionnaires sont utilisés, l'un pour
l'hospitalisation complète, l'autre pour l'hospitalisation de jour.
Une analyse trimestrielle est réalisée en hospitalisation complète et
semestrielle en hospitalisation de jour. Les résultats sont affichés à
l'attention des patients dans tous les établissements et présentés
régulièrement à la Commission des relations avec les usagers et de la qualité
de prise en charge (CRUQPC).
Les suggestions sont examinées par la cellule de gestion de la qualité et des
risques de chaque pôle d'établissements.
Accueil 98,4 %
Respect de l'intimité 97 %
Amabilité & politesse du personnel 98,7 %
Soins 97,2 %
Confort des chambres 98 %
Qualité des repas 96 %
Explications relatives aux traitements et à la prise 96,1 %
en charge
Réponses aux questions posées aux médecins 97,5 %
Prise en compte de la douleur 95,6 %
Préparation à la sortie et au retour à domicile 93,3 %
87
Consolider une culture de gestion des risques
• Construire une démarche processus / Gestion des
risques : le 1er semestre de l’année 2014 a été
consacré à la description, en groupe de travail, des
processus de pilotage, des processus de prise en
charge du patient, des processus ressources et des
thématiques définies dans le compte qualité. 27
groupes de travail ont été constitués et se sont réunis
à hauteur de 2 à 3 réunions.
Les travaux ont consisté précisément à décrire le
processus et identifier les risques a priori.
Les processus ressources ont été décrits sur la base
des travaux réalisés par la DNGU dans le cadre du
contrôle interne.
• Conforter le circuit de déclaration et de traitement
des événements indésirables graves : l’UGECAM
Alsace a déployé le dispositif Comité de Retour
d’Expérience (CREX).
• Former les professionnels à la qualité et la gestion
des risques sur les thématiques : EPP, FSEI / CREX,
identitovigilance et erreurs médicamenteuses.
• Actualisation des procédures régionales de
matériovigilance.
• La sécurité de l’information / l'identitovigilance : des
axes de sécurisation sont en cours de déploiement
avec la mise en place d’un bracelet d’identification
pour les patients en hospitalisation complète, une
campagne de communication spécifique pour les
patients ainsi qu'une sensibilisation dans le cadre de
la semaine sécurité du patient
Des pratiques professionnelles évaluées pour tous les
professionnels de santé
• Nouveau dispositif de Développement professionnel
continu (DPC) : la bientraitance, la douleur et une
approche pluridisciplinaire des troubles de la
déglutition d’origine neurologique sont des thèmes
inscrits au plan de formation régional 2015–2016.
• Thèmes d’EPP médicales et paramédicales : 20
programmes d’EPP sont en cours.
88
Une stratégie de communication régionale
Des sensibilisations sur la V2014 ont été réalisées dans
plusieurs instances.
Un système documentaire maîtrisé
Un développement spécifique de l'Intranet a été
réalisé permettant la réactivation des sommaires
et l’amélioration du moteur de recherche. Le libellé
de l’espace documentaire permettant l’accès aux
procédures et protocoles a été renommé « Procédures et
protocoles » en lieu et place de « documents qualité »
ayant une connotation démarche de certification.
Des services supports, une ressource pour les
établissements
Les pilotes des processus ressources ont été mobilisés
sur la description de leur processus, l’identification des
risques a priori et sur l’identification des indicateurs de
suivi de leur activité. Les travaux ont été réalisés sur la
base du contrôle interne. Neuf processus sont finalisés.
Projets & perspectives en 2015
R éussir la certification du groupe UGECAM Alsace en décembre 2015 (certification globale du
siège et des 11 établissements sur la même période)
Pour la V2014, les évolutions de la certification sont portées par la mise en place du compte
qualité et sur les nouvelles méthodes de visite (patient traceur et audit de processus). Le
compte qualité doit être alimenté au 1er juin 2015. Il est l’élément d’entrée et de continuité de
la démarche qualité traduisant la synthèse des engagements de l’UGECAM concernant son
système de management de la qualité.
Cette certification s’inscrit dans une volonté de donner une cohésion au groupe UGECAM et de
renforcer le positionnement de l’UGECAM sur le territoire.
La préoccupation constante d’améliorer la qualité et la sécurité des soins et la prise en compte
de l’évolution des attentes de la Haute autorité de santé dans le cadre de la V2014 nous amène
à définir et à poursuivre des perspectives de travail pour 2015, notamment :
• Communiquer sur la démarche processus
•M
esurer notre prise en charge par la mise en œuvre d’indicateurs locaux
• Poursuivre l’engagement dans le dispositif CREX
• Former et expérimenter le dispositif "patient traceur"
• Mettre en œuvre le DPC
• Poursuivre la dynamique éthique
• Garantir le bon déroulement des instances
• Maintenir la gestion documentaire à jour
89
Coordination
médicale régionale
Responsable :
Dr André IMBS
90
Il appartient au médecin coordonnateur régional de mettre en œuvre les politiques médicales
validées en CME et par la Direction. Pour ce faire, il est membre du comité de direction et des
instances représentatives de l'activité médicale au sein de l'UGECAM Alsace. Il participe aux
réunions de coordination médicale avec l'ARS Alsace et la DNGU.
Faits marquants en 2014
En 2014, le médecin coordonnateur a priorisé son activité sur le
projet médical, le développement de l’éducation thérapeutique et
l’organisation de la filière Accident vasculaire cérébral (AVC).
Définition des axes du projet médical
La définition des grands axes du projet médical UGECAM Alsace a été
validée en CMEU et leur déclinaison par établissement est organisée.
Du fait des modifications de la carte sanitaire alsacienne, le projet
médical du pôle Centre Alsace a été redéfini dans le but d’un
recentrage vers le bassin de vie de Colmar et d’une mutualisation
d’activité avec un établissement à orientation très largement
médicosociale. La CMEU est l’instance de discussion du projet
médical et de la politique médicale ; il revient au médecin
coordonnateur de présenter ces thèmes pour en débattre et faire
valider les plans d’action. Il en est de même en Commission médicale
de pôle, lieu de dialogue et d’information des équipes au sein des
établissements
Préparation de la tarification à l'activité
Dans la perspective de l’arrivée de la tarification à l'activité en mars
2016, nous avons organisé des journées de réflexion sur l’avenir des
soins de suite et de réadaptation, le bilan médico économique et
l’utilisation d’outils comme Trajectoire dans un but de prospective,
destinées aux médecins chefs et directeurs.
Recrutement médical
La politique de recrutement de médecins en fonction des départs
naturels de médecins et des orientations que prennent les
établissements UGECAM, a conduit à faire appel à des agences
de recrutement pour les spécialités médicales ; l’organisation des
entretiens d’embauche s’en trouve plus complexe et demande une
coordination sans faille entre les différents acteurs : agence, médecin
coordonnateur, directeur et médecin chef de l’établissement.
D’autre part, le médecin coordonnateur est le conseiller médical de la
Direction ; il participe au CODIR, propose les thématiques médicales
Mise en place de l'Education thérapeutique du patient (ETP)
au débat, propose les orientations stratégiques. Il est expert médical
L’éducation thérapeutique permet au patient de bien connaître
lors des rencontres avec l’ARS.
sa maladie et son traitement dans le but qu’il se prenne en
Le médecin coordonnateur accompagne le déploiement d’outils
charge rapidement lorsque surviennent des épisodes aigus ou des
informatiques de la prise en charge du patient : ARCADIS, qui est le
complications. Le médecin coordonnateur a contribué à mettre en
dossier de soins infirmiers, l’interopérabilité avec le DMP permettant
place des programmes d’ETP dans chaque établissement de l’UGECAM la consultation et l’alimentation du DMP, Trajectoire EHPAD en tant
et pour chaque spécialité reconnue. Ainsi 11 programmes ont été
que référent Via Trajectoire pour le territoire de santé 2. Enfin, il est
validés en 2014 pour un déploiement au premier semestre 2015.
l’interlocuteur de l’ARS dans la participation de l’UGECAM à Hôpital
Numérique, qui vise à une utilisation du numérique partagée pour
Mesure d'identitovigilance
toutes les données de l’activité médicale d’un hôpital.
L’identitovigilance représente un point majeur dans la garantie du bon
soin au bon patient. La cellule d’identitovigilance, dont le président
est le médecin coordonnateur, a proposé la mise en place du port d’un
Projets & perspectives en 2015
bracelet d’identité à tous les patients.
Développement de l'EPP
Dans le cadre du Développement professionnel continu (DPC),
l’organisation repose sur le développement de l’Evaluation des
pratiques professionnelles (EPP) et la formation continue. La politique
d’EPP est dense, suivie par la sous commission d’EPP pilotée par le
médecin coordonnateur et la responsable de la qualité et gestion des
risques. Les formations continues sont cadrées par les nécessités
décrites dans le projet médical et le bilan des EPP.
• La mise en place de la filière de prise en charge des AVC entre le
MCO et nos établissements
• L’amélioration du suivi médico économique de l'activité médicale
• La poursuite du déploiement de l'informatisation du dossier médical
et de soins infirmiers dans tous les établissements de l'UGECAM
Alsace ainsi que l'accès au DMP (Dossier médical personnel)
• L’accompagnement à la réorientation du projet médical pour les
établissements devant faire évoluer leurs activités.
91
Patrimoine
immobilier
Responsable :
Karel VAN ACKER
92
Le service patrimoine immobilier conduit les opérations immobilières en maîtrise d’ouvrage ou en
propre maîtrise d'oeuvre (études de faisabilité, études d’exécution, dossiers de consultation des
entreprises, suivi des chantiers et réceptions des travaux) et gère les cessions immobilières.
Le service se fixe les objectifs suivants :
• application d’une politique d’achat, ainsi que d’une charte de déontologie définie en interne
• recherche d’une qualité conforme à l’environnement hospitalier au meilleur coût
• régionalisation des différents contrats de maintenance
• standardisation des références et des processus en veillant à ajuster les spécifications des
produits, services ou travaux au strict besoin
• mise en place d’une gestion prévisionnelle des besoins
• mise en place d’une démarche d’amélioration continue de la qualité, de la maîtrise des risques et
de la sécurité des biens et des personnes
• prise en compte de la notion de développement durable dans les marchés,
• cession des biens dissociables n’ayant plus d’utilité aux différents établissements.
Faits marquants en 2014
Chaque année, le service essaie d’inscrire un
petit projet de réaménagement sur le budget
d’investissement. Ainsi en 2014, l’ancienne radiologie
du Centre médical de Schirmeck a été réaménagée.
En dehors des travaux courants relevant du budget
d’investissement et du renouvellement des contrats
des différents contrats de maintenance, le service a
coordonné les projets suivants :
IURC site d’Illkirch
• Création de 15 places en hôpital de jour nutrition :
réception globale des travaux.
IURC site Strasbourg
Extension de l’hôpital de jour de rééducation : dépose
d’un dossier de dérogation pour le désenfumage de la
zone balnéothérapie.
Projet de création d’un nouvel IURC
Poursuite de la réalisation de l’étude de faisabilité.
Centre médical Lalance
Extension de l’hôpital de jour et restructuration du
plateau technique : réception de la phase 3.
Centre médical Le Schimmel
Mise en sécurité incendie : attribution des lots et
démarrage des travaux.
Mise en conformité des ascenseurs dans tous les
établissements (2e échéance loi SAE)
Démarrage, suivi et réception des travaux.
Projet de construction d'un nouvel établissement à
Colmar
Préparation du dossier de consultation Assistance à
Maîtrise d’Ouvrage.
Centres médicaux de l’Altenberg, Salem et Col du
Hantz (fermés)
Poursuite de la démarche globale de vente.
Montant des dépenses d’investissement en 2014
• 660 000 euros (budget annuel d’investissement
autofinancé)
• 1 000 000 euros (investissements liés aux opérations
d’envergure financés par le FNA - Fonds national
d'adaptation.
Projets & perspectives en 2015
Centre médical de Lalance
Extension de l’hôpital de jour et restructuration du plateau technique : démarrage de
la phase 4 et réception globale du projet.
Centre médical Le Roggenberg
• Réaménagement de la cuisine au Centre médical Le Roggenberg pour la création
d’une cuisine commune avec le Centre médical Luppach.
• Réalisation d’une étude de faisabilité pour la création d’un foyer d’accueil
médicalisé.
IURC site Strasbourg
Travaux de désenfumage de la balnéothérapie et réception globale des travaux
EHPAD de Saâles
Projet d'humanisation de l’EHPAD : lancement de l’appel d’offres Maîtrise d’œuvre.
Projet de création d’un nouvel IURC
Réalisation du programme technique détaillé. Préparation du dossier de consultation
Assistance Maître d’Ouvrage, lancement de l’appel d’offres et attribution, révision
du programme fonctionnel et technique. Lancement de l’appel d’offres assurances
DO – TRC et attribution, lancement de l’appel d’offres Coordinateur SSI – BC - SPS
et attribution, consultation et attribution des réalisations des études géotechniques,
préparation du dossier de consultation conception/réalisation.
Mise en sécurité incendie du Centre médical Le Schimmel
Réception de la phase 1, démarrage de la phase 2 et réception globale
Projet de construction d'un nouvel établissement à Colmar
Achat du terrain. Lancement de l’appel d’offres Assistant à Maîtrise d’ouvrage et
attribution. Réalisation du programme technique. Lancement de l’appel d’offres
bureau de contrôle et attribution. Lancement de l’appel d’offres CSPS et attribution,
lancement d’appel d’offres CSSI et attribution, lancement consultation étude
géotechnique, attribution et réalisation des études géotechniques, lancement
consultation diagnostic amiante, attribution et réalisation du diagnostic, et
préparation du dossier de consultation conception/réalisation.
CERRAN Morsbronn-les-Bains
Réalisation d’une étude de faisabilité pour l’augmentation de la capacité d’accueil
dans la perspective de reprise de l'établissement de Liebfrauenthal.
Poursuite de la politique de cession
• Signature des actes de vente du bâtiment « Les Bruyères » et des centres
médicaux Salem et Col du Hantz.
• Recherche d’acquéreurs pour le centre médical de l’Altenberg.
• Vente des différents biens dissociables de plusieurs établissements (bois, terrains
agricoles, immeubles désaffectés, etc.).
93
Achats
& budget
Responsable :
Yvan FAUTH
94
Le service des achats & du budget gère l’ensemble des marchés de fournitures, équipements et
services nécessaires au fonctionnement de l’organisme (investissement et fonctionnement). Il
mène également, en coordination avec la direction générale, des études de rationalisation et
d’harmonisation des pratiques, ainsi que des missions d’audit et de réorganisation. Il gère aussi
les fonctions en lien avec le budget : mandatement de dépenses, suivi budgétaire (de la direction
générale, du CMCO et des services communs), gestion des amortissements et de l’inventaire.
L’UGECAM Alsace est assujettie au code des marchés publics et applique donc, dans ce cadre, les
règles juridiques de ce code à l’ensemble de ses dépenses.
Le service se fixe les objectifs suivants :
• application d’une politique d’achat, ainsi que d’une charte de déontologie définies en interne
• recherche d’une qualité conforme à l’environnement hospitalier au meilleur coût
• régionalisation des différents contrats de maintenance
• standardisation des références et des processus en veillant à ajuster les spécifications des produits
ou services au strict besoin
• mise en place d’une gestion prévisionnelle des besoins
• mise en place d’une démarche d’amélioration continue de la qualité, de la maîtrise des risques et
de la sécurité des biens et des personnes
• prise en compte de la notion de développement durable dans les marchés.
Faits marquants en 2014
Contribution à la rédaction du projet d’établissement 2015/2019 et
du volet achats autour de 3 axes :
• la rationalisation de la politique d’achats
• une stratégie d’achat qui accompagne l’évolution de la prise en
charge
• une diversification des modes d’acquisition de matériels
(location…)
Elaboration d’un plan pluriannuel d’investissement (2015 / 2020)
Principaux nouveaux marchés
(en dehors des acquisitions habituelles prévues aux
budgets d’investissement et de fonctionnement)
• marché de gaz pour 2 ans (marché national),
• marché des machines à affranchir pour 4 ans,
• marché des déchets hospitaliers pour 4 ans,
• marché d’analyses médicales pour 4 ans,
• marché de formations professionnelles,
• marché de fioul pour 2 ans.
Restauration et menu unique
• Poursuite de la coordination régionale de restauration pour
l’ensemble des sites de l’UGECAM Alsace.
• Mars 2014 : création d’un groupe de pilotage de la restauration
à l’UGECAM ALSACE ayant pour objectif de réduire les coûts en
maintenant la qualité des repas.
Projets & perspectives en 2015
En dehors des acquisitions habituelles prévues aux budgets
d’investissement et de fonctionnement, des actions plus spécifiques
sont prévues :
• Poursuite de la régionalisation des marchés
• P oursuite de la réorganisation de la fonction restauration
• R enforcement des outils d’anticipation et de suivi des budgets et
des dépenses
• P réparation de la mutualisation avec des marchés régionaux et
nationaux hors UGECAM, notamment dans le cadre du programme
PHARE (denrées alimentaires, produits d’entretien, fournitures
d'atelier)
• Décomptes définitifs du chantier de Lalance
• L ancement du projet pour la mise en place d’un nouveau progiciel
de gestion économique et financière
• F inalisation de la mise à jour des inventaires des établissements
Démarrage des marchés :
• transports de patients pour 4 ans
• gaz médicaux pour 4 ans
• f ournitures de bureau et consommables informatiques pour 4 ans,
• location entretien de linge plat et vêtements de travail pour 3 ans,
• fourniture d’atelier (marché régional)
Budget
En dehors des tâches courantes, le service s’est occupé de la gestion
des décomptes définitifs des travaux des chantiers de restructuration
de l’IURC Illkirch et Lalance (3e tranche).
Le service a également pris en compte les nouvelles fonctions liées à
une refonte de la répartition des tâches dans le cadre de la séparation
ordonnateur / comptable.
Suivi des dépenses d’investissement
• T RAVAUX : 660 000 euros (budget annuel d’investissement
autofinancé) et 1 000 000 euros (investissements liés aux opérations
d’envergure, financés par le FNA)
• A CHATS : 640 000 euros (hors informatique) et 420 000 euros
(informatique)
95
Système d'information
réseaux & infrastructures
Le service assure le fonctionnement, le développement et la maintenance du système d'information
(SIH) de l'UGECAM Alsace ainsi que l'assistance aux utilisateurs.
Son activité au quotidien est le pilotage de l'évolution du SIH, le développement et la maintenance
des applicatifs en place, l'interface avec les intervenants internes et externes sur les projets
d'évolution du système, l'interface et la communication avec les utilisateurs, la gestion et la
maintenance de l'infrastructure technique et des équipements.
Faits marquants en 2014
Contribution au projet d'établissement
Formalisation du nouveau schéma directeur du système d’information (2015/2019).
Réalisation des engagements du projet national Hôpital numérique
• Mise en conformité du dossier ‘Pré-requis Hôpital Numérique’ pour l’ensemble des établissements
de l'UGECAM Alsace
• Mise en place opérationnelle du DMP (Dossier médical personnel) dans les établissements de
l’IURC, Niederbronn et Sainte Anne
• Récupération des actes de biologie dans le dossier du patient : mise en œuvre opérationnelle à
l’IURC et Sainte Anne
Applications/développements
• Poursuite de l’extension du dossier de soins infirmiers Arcadis dans les établissements de Saâles,
Masevaux et Luppach.
• Développement de fiches de spécialités en complément au logiciel Arcadis
Responsable :
Stéphane GUILLERMO
• Mise en fonctionnement du premier module du logiciel de planification des soins à l’IURC (Hôpital
de jour UF A) : logiciel Vishnu
• Finalisation de l’installation de Dispen au CERRAN
• Démarrage des travaux de refonte du logiciel de simulation des frais de personnels
• Développements complémentaires de fonctionnalités pour le service qualité sur l'Intranet.
96
Reporting
Automatisation de remontées statistiques sur les données d’activité depuis
le logiciel Diver.
Actions transversales
• Astreintes informatiques : 23 appels en 2014.
• Gouvernance : 3 réunions du comité de pilotage du système d’information
• Gestion de l’informatique des établissements, du siège et du CCE
• Formalisation de la Politique de Sécurité du Système d’Information (PSSI)
• Mise en place de la sécurité Access Master pour l’accès aux postes de
travail pour les utilisateurs de l’application GRH
• Travaux pour la mise en fonctionnement du logiciel GRH au 01/01/2015
• Travaux pour le remplacement du logiciel de gestion économique et
financière GEF
Infrastructures
• Hébergement des serveurs cœur de métier de l'UGECAM de Bourgogne,
Franche Comté.
• Démarrage des travaux d’hébergement au CTIGE (CSH).
Formations
Formations de premier niveau sur les outils de bureautique Word et Excel.
Relations utilisateurs
• Mises à jour logicielles et maintenances
• Hot line et dépannages à distance
• 912 demandes d'interventions informatiques en 2014 (+32,2 % par
rapport à 2013).
• 114 déplacements des informaticiens dans les établissements (-15 %
par rapport à 2013. Plus bas niveau jamais atteint). Pour rappel : 1
informaticien à Lalance 2 jours / semaine en 2014.
Projets & perspectives en 2015
Développements du dossier informatisé du patient :
• Poursuite de l’extension du dossier de soins infirmiers
Arcadis dans les établissements restants (Lalance, IURC,
CERRAN, Pôle Centre).
• Récupération des actes de biologie dans le dossier du
patient. Finalisation dans tous les établissements restants
(sous réserve de faisabilité technique côté laboratoires).
• Extension du déploiement des fonctionnalités du logiciel de
planification des soins à l’IURC.
• Généralisation du Dossier médical personnel (DMP) à
l’ensemble des établissements de l'UGECAM Alsace.
Autres projets :
• Hébergement de l’infrastructure technique de l'UGECAM au
CTIGE (CSH)
• Travaux pour le remplacement du logiciel de gestion
économique et financière GEF
• Extension de la sécurité Access Master à l’ensemble des
utilisateurs informatiques de type administratif
• Mise en place de la nouvelle suite bureautique Office 2010
• Travaux pour l’alignement de l’infrastructure informatique
de l'UGECAM Alsace sur les standards de la CNAMTS (Active
Directory Nationale, Windows 7 etc…).
• Dématérialisation des demandes d’habilitations
informatiques et développements de nouveaux workflows.
• Refonte des outils du CCE (Comité central d'entreprise) :
tirage au sort locations vacances et site Web
• Sécurité informatique : remise à jour du PRA (Plan de
Reprise d’Activité) suite à l’hébergement au CSH.
• Finalisation de la migration de l'Active directory (outil
d'annuaire et d'administration du réseau) de la direction
générale.
• Extension du système de visio-conférence à Lalance.
• Renouvellement de l’infrastructure Wifi de l’IURC.
• Plus de 73 % des demandes d'interventions informatiques sont résolues
en moins d'1 jour (près de 82 % en moins de 3 jours)
• Baisse significative du temps moyen de résolution des demandes
d'interventions informatiques : 3.7 jours (contre 4.3 jours en 2013)
(toutes pannes confondues)
• Hausse du temps moyen de résolution des demandes d’interventions
informatiques : 2.1 jours (contre 1.6 en 2013) (toutes pannes sauf les
matériels).
97
Pharmacie
à usage intérieur
Pharmacien responsable :
Dr Muriel TIPHINE
Analyse des ordonnances
par les pharmaciens
Le taux d'analyse exhaustive des
prescriptions est constant : 100 % en
2014.
98
La pharmacie à usage intérieur (PUI) a pour mission de :
• gérer, approvisionner, contrôler, détenir les médicaments et dispositifs médicaux stériles,
• réaliser la dispensation des médicaments (analyse des ordonnances, délivrance de conseils de
bon usage et fourniture de doses si nécessaire),
• mener ou participer à toutes les actions de formation sur les produits de santé et de promotion et
d’évaluation de leur bon usage, contribuer à leur évaluation,
• concourir à la pharmacovigilance à la matériovigilance et à toute action de sécurisation du circuit
du médicament et des dispositifs médicaux stériles,
• assurer une veille réglementaire dans le domaine des produits de santé.
Schirmeck
19 458
Bon usage des antibiotiques :
Saâles
12 888
Clemenceau
27 706
Lalance
19 950
Le nombre d'ordonnances d'antibiotiques analysées est
stable :
Luppach
6 589
• 2 530 en 2014
Sainte Anne
14 300
• 138 avis émis par les référents anti-infectieux régionaux
Le Schimmel
9 862
Niederbronn
14 797
Morsbronn
13 916
Muesberg
11 971
Le taux de réévaluation d'antibiotiques à 48 -72 heures est
de 35 %.
Le taux de suivi des recommandations des référents
antiinfectieux régionaux est de 73 %.
Roggenberg
6 000
Obernai
5 048
Faits marquants en 2014
Lutte contre la iatrogénie médicamenteuse
L’informatisation de la prise en charge médicamenteuse contribue
à la lutte contre la iatrogénie médicamenteuse. L’informatisation
des prescriptions permet l’analyse de chacune des prescriptions
et la transmission d’informations de bon usage aux infirmières et
aux médecins. Cette prescription devient le support permettant
la préparation des médicaments et l’enregistrement de leur
administration.
La prescription médicamenteuse est informatisée depuis
plusieurs années et l’ensemble des établissements de l’UGECAM
bénéficie d’une analyse pharmaceutique exhaustive. Depuis 2014,
l’administration des médicaments est enregistrée de manière
informatique sur l’ensemble des sites. Cette informatisation
complète a fait l’objet d’une refonte de la cartographie des risques
a priori.
Le suivi des erreurs médicamenteuses, les conciliations
médicamenteuses sont également des outils de lutte contre la
iatrogénie médicamenteuse. La PUI a participé à 5 Comités de
Retour d’Expérience d’établissements sur le sujet et mené en
interne 4 réunions de CREX. Les conciliations médicamenteuses,
réalisées à l’admission par le pharmacien, permettent de
comparer l’ensemble des informations liées au traitement
médicamenteux du patient et ainsi de fiabiliser l’ordonnance
initiale. Dans le cadre de la semaine sécurité patients, 30
conciliations médicamenteuses ont été réalisées sur l’ensemble
des établissements. Elles ont permis d’éviter plusieurs erreurs
médicamenteuses.
L’installation des stockeurs rotatifs dynamiques a permis une
amélioration de la sécurisation et de la productivité pour les
distributions des produits de santé aux unités de soins et la
gestion de stock. Ce gain de temps préparateur en pharmacie (0,2
/5,6 ETP) a permis de réaliser des visites pour 90 % des armoires
à pharmacie des établissements, afin d’améliorer et de sécuriser
le rangement des produits de santé.
Suivi des molécules onéreuses
Le suivi des molécules onéreuses SSR a été mis en place fin
2014 en collaboration avec le service d’information médicale et
le service informatique. La consommation de ces médicaments
par patient pour l’ensemble des établissements fait l’objet d’une
transmission mensuelle à l’ATIH.
Mise en place d’enquêtes et d’audits
La pharmacie participe chaque année à différents recueils de
données de consommations :
• recueil de données pour les statistiques annuelles d’activité de
chaque établissement,
• recueil des DDJ (Dose définie journalière) des antibiotiques par
établissement permettant la réalisation du score ICATB annuel,
• recueil des profils de résistance bactérienne par établissement
permettant une analyse croisée avec les DDJ par le CCLIN Est,
• recueil des consommations de médicaments et dispositifs
médicaux stériles pour l'Échelle nationale des coûts (ENC) pour
l'IURC.
Activité quotidienne de la pharmacie en 2014 :
Nombre de lignes de distribution globale : 176 932 (175 741 en 2013)
Nombre de lignes de distribution nominative (toxines botuliques, stupéfiants, antibiotiques, molécules onéreuses, médicaments
dérivés du sang) : 1337 (1 691 en 2013)
Nombre de dépannages en urgence pour les établissements : 93 (194 en 2013)
Gestion des retraits de lots médicaments, DMS et suspension d’AMM : 5 (11 en 2013)
Montant des retours UF de produits de santé : 120 584 € (103 000 € en 2013)
Nombre de ruptures d’approvisionnement fournisseur à gérer : 94 (60 en 2013)
Nombre de litiges fournisseur (facturation, livraison…) : 65 (34 en 2013)
Gestion de produits en Autorisation Temporaire d’Utilisation nominative : 10 (14 en 2013)
Taux de médicaments en conditionnement unitaire : 53,2 % (52,7 % en 2013)
Alertes sanitaires descendantes gérées : 54 (36 en 2013)
Alertes sanitaires ascendantes à l'ANSM : 5 (5 en 2013)
99
La pharmacie a consacré 863 heures à former les
professionnels en 2014 soit 160h de plus que l’année
précédente. La formation continue des soignants et
médecins permet au long cours la promotion du bon
usage du médicament et contribue ainsi à la lutte
contre la iatrogénie médicamenteuse.
Formations dispensées par les pharmaciens en 2014 :
Utilisation du logiciel Dispen (3h +1h30) : 29 médecins formés
Utilisation du logiciel Dispen administration (3h) : 156 IDE et 3 médecins
Tables rondes sur les erreurs médicamenteuses (2 h) : 5 IDE et 2 médecins
Bon usage des pansements (2h30) : 39 IDE et 1 médecin
Bon usage des antibiotiques - DDJ (1h30) : 28 médecins
Bon usage des stupéfiants (1 h) : 14 IDE
Bon usage du MEOPA (1 h) : 69 46 IDE et préparateurs en pharmacie et 17
médecins et pharmaciens
Bon usage de la thérapie par pression négative (2 h) : 46 IDE et préparateurs en
pharmacie et 11 médecins et pharmaciens
Conciliation médicamenteuse (1 h) : 75 IDE et 4 médecins
Nombre total de personnes formées : 503 (310 en 2013)
Nombre d’heures de formation : 863 heures (666 h 30 en 2013)
Activités des pharmaciens :
Bilans documentaires bon usage des produits de santé ANSM : 10
Avis pharmaceutiques : 629 (1107 en 2013)
Taux de suivi des avis pharmaceutiques : 70 (75 % en 2013)
Pilotage de commissions régionales : CLIN et COMEDIMS
Réceptions de gaz médicaux après travaux : 2
Déplacements pharmaciens sur site (visite d’armoires, participations à des
groupes de travail, réunions locales, polaires ou régionales) : 154 (143 en 2013)
Projets & perspectives en 2015
• Deux évaluations des pratiques professionnelles : utilisation des carbapénèmes, pose
et entretien cathéters courts.
• Mise en place d’indicateurs concernant la prise en charge médicamenteuse.
• Mise à jour de la gestion documentaire de la prise en charge médicamenteuse.
• Déploiement d'une formation de "la juste prescription chez la personne âgée".
• Sécurisation des données de T2A SSR remontées mensuellement à l’ATIH.
100
101
Hygiène
hospitalière
Mission
Médecin hygiéniste :
Dr Fabrice MAIROT
Le service d’hygiène a un rôle d’expert dans la gestion du risque infectieux. Ses missions
s’inscrivent dans une démarche d’amélioration continue de la qualité des soins. Il est chargé
de veiller, avec le concours de l’Équipe opérationnelle d’hygiène (EOH) et en collaboration avec
la Conférence médicale d’Établissement (CME) par l’intermédiaire du Comité de lutte contre
les infections nosocomiales (CLIN), au respect des règles d’hygiène dans les établissements de
soins. Dans le cadre de la sécurité sanitaire, il veille et incite au respect et à la mise en place des
réglementations en vigueur (textes législatifs et réglementaires, guides des bonnes pratiques) et à
la mise en application des actions préventives et du contrôle de leurs observances. Il est au service
de la santé publique et des établissements.
Résultats des indicateurs de 2013
6 scores possibles
de A (le meilleur) à F
Niederbronn
Morsbronn
IURC
score ICALIN
A
A
B
C
C
score ICSHA
B
A
A
B
B
score ICAMBR
A
A
A
A
A
score ICATB
B
A
A
A
A
ICALIN : Indicateur composite des activités de lutte contre les infections nosocomiales
ICSHA : indicateur de consommation de solution hydro-alcoolique
ICAMBR : indice composite de maîtrise de la diffusion des bactéries muti-résistantes
ICATB : indice composite de bon usage des antibiotiques
102
Schirmeck
Saâles
Faits marquants en 2014
L’année 2014 a été une année sans démarche de
certification pour aucun des établissements de
l’UGECAM Alsace, mais néanmoins une année de
préparation à la démarche de certification globale
de l’UGECAM prévue en décembre 2015. Ce qui a
permis aux structures d’hygiène de mettre en place
une politique de consolidation des fondamentaux
de la lutte contre les infections associées aux soins
(IAS), en particulier l’hygiène des mains et les
précautions « standard ». Depuis 2012, par effet de
la réglementation, les instances chargées de la lutte
contre les IAS sont dorénavant rattachées directement
à la CME (Conférence Médicale d’Etablissement). Cette
réflexion a été finalisée en 2012.
Au sein de l’UGECAM Alsace il existe historiquement
une structure politique régionale, le CLIN, dont
la composition, l’objet et le rôle répondent aux
critères nationaux et à ceux de représentation des
établissements.
Son rôle est de définir la politique générale de lutte
contre les Infections Associées aux Soins et de décider
du plan d’actions pour l’année. Cette instance continue
à fonctionner malgré le changement de réglementation
mais est rattachée à la CME dont elle dépend. Son
Président est membre de droit de la Conférence.
Cette structure s’appuie pour mettre en place sa
politique sur une équipe opérationnelle d’hygiène (EOH)
régionale, sous la responsabilité d’un médecin qui a
pris ses fonctions en mars 2007 et qui est constituée
d’infirmières diplômées en hygiène hospitalière, 2,5
équivalents temps plein (ETP) répartis sur l’ensemble
des pôles et établissements de la région et depuis
2010 d’une bio hygiéniste à 0,5 ETP pour la Vallée de
la Bruche. L’EOH est experte dans la gestion du risque infectieux concernant les
patients, les professionnels et toute personne fréquentant les établissements.
Dans le cadre du programme d’actions élaboré par le CLIN ses missions sont :
• d’impulser et coordonner la gestion a priori du risque infectieux dans ses
différentes dimensions (environnement, acte de soin, état de santé du patient) ;
• d’impulser et coordonner la gestion a posteriori du risque infectieux nosocomial
par le signalement, l’investigation et les interventions lors d’infections, les
surveillances épidémiologiques, le suivi d’indicateurs, etc.…. ;
• de promouvoir la formation et l’information sur le risque infectieux nosocomial,
pour les professionnels, les patients et les usagers.
Au sein de chaque établissement et/ou pôle existe un Comité des Correspondants
en Hygiène (CCH), faisant appel au volontariat dans chaque secteur d’activité
et fonctionnant sur le modèle des anciens comités de lutte contre les infections
nosocomiales de pôle ou d’établissement. Travaillant en étroite collaboration avec
les membres de l’EOH, il est chargé de veiller à la bonne application de la politique
générale du CLIN régional, au respect de toutes les procédures d’hygiène en place,
de signaler toutes les anomalies et événements indésirables dans le domaine de
l’hygiène et de recenser les besoins en formation et information au sein du pôle ou de
l’établissement. Il relaie les actions régionales du CLIN au niveau polaire et local.
2014 a été également une année de consolidation de l’organisation de la gestion du
risque infectieux dans les établissements avec la mise en place d’un suivi exhaustif
de la cartographie de la flore bactérienne présente dans les établissements et le suivi
des indicateurs de la lutte contre les IAS.
Une infirmière de l’EOH s’est formée et a été diplômée en hygiène hospitalière en
septembre 2014. Une autre est en cours de formation.
Les effectifs de l’EOH sont restés stables et il n’y a eu aucun mouvement de
personnel en 2014. L’équipe a ainsi pu trouver une harmonie de fonctionnement et
une efficience améliorée, notamment dans les actions entreprises et dans leur suivi.
6 scores possibles
de A (le meilleur) à F
Le Muesberg
Sainte Anne
Schimmel
Roggenberg
Lalance
Luppach
score ICALIN
B
A
A
A
A
A
score ICSHA
D
B
B
A
A
B
score ICAMBR
A
A
A
A
A
A
score ICATB
B
B
B
/
B
B
103
En 2014, le service d’hygiène a poursuivi :
• les actions d’évaluations : procédures et protocoles
de soins, surveillance de l’eau et de l’alimentation
en particulier ; audit en cuisine et du bio nettoyage
ainsi que de certaines pratiques de soins (en
balnéothérapie, en plateau technique,….).
• la participation à des enquêtes et réseaux : enquête
d’incidence, surveillance des Bactéries Multi
Résistantes (BMR), des Accident d’Exposition au
Sang (AES) ainsi que le suivi de la consommation des
antibiotiques et des produits hydro alcooliques.
• la surveillance en interne, grâce à nos partenaires
(laboratoires de biologie médicale, services de santé
au travail) des Bactéries Multi Résistantes (BMR) et
des Accidents d’Exposition au Sang (AES)
Participation aux groupes de travail des instances
régionales : CCLIN Est, ARALIN, ARS, FEOH4 et des
instances internes (CMEU, Comedims, CHSCT…)
Communication sur les situations d’alerte et les
directives officielles en matière d’hygiène (épidémies de
gastro entérites et d’IRBA).
Suivi de situations épidémiques et de contamination
des réseaux dans les établissements et de détection des
infections à germe particulier.
Gestion des crises « ERG », poux », « punaises de lit »,
« tuberculose », « légionellose », « grippe », etc.
Poursuite de l’amélioration de l’utilisation du système
électronique national de signalement externe des IAS
par l’application e-sin.
Encadrement des visites d’inspection de l’ARS sur le
• le suivi des prélèvements anormaux (eau chaude
thème des indicateurs de lutte contre les IAS (ICATB,
sanitaire, eau de piscine, surfaces, aliments, etc.….)
ICABMR) pour les établissements de Saales, Schirmeck
• la réalisation d’un audit et d’un quiz sur l’hygiène
et l’IURC.
des mains à l’occasion de la journée mondiale de
Suivi des gros travaux à Lalance et au Schimmel. La
promotion de l’hygiène des mains en mai 2014.
préparation de ceux prévus dans le Sud Alsace et à
• la poursuite de l'audit régional des cuisines et des
Strasbourg.
circuits de restauration.
Rédaction de procédures régionales sur des thèmes
• Un audit sur l’utilisation des outils d’aide (check-list) généraux en hygiène hospitalière (surveillance des BMR,
lors de la réalisation de gestes techniques infirmiers transport d’un patient en précautions complémentaires,
et un audit sur la pose et l’entretien des cathéters
gestion d’un cathéter court veineux périphérique ou
courts veineux périphériques
sous cutané, Clostridium difficile, prévention des
infections liées à la gestion d’une sonde urinaire,
organisation de collaboration entre les services
d’hygiène et la qualité…
Formations en hygiène :
• hygiène des mains et participation à la journée
Poursuite du travail sur le recensement des IAS par voie
mondiale de sensibilisation à l’hygiène des mains
informatique.
pour les soignants et les patients des établissements
le 5 mai ou les jours suivants.
Transmission aux établissements ainsi que les
commentaires sur les scores ICALIN, ICSHA2, ICATB2.
• bio nettoyage
Conseils et avis aux équipes des établissements de
• bon usage des antibiotiques
façon journalière.
• précautions « standards » et complémentaires
• notions essentielles en hygiène pour les membres des
CCH
• notions de base pour les médecins des
établissements (précautions complémentaires)
• ½ journées d’information pour les salariés des
équipes techniques des établissements
• congrès et journées de formation pour les membres
de l’EOH
104
Projets et perspectives en 2015
Poursuite de la collaboration entre les services qualité
et hygiène et mise en place de la politique de gestion
des risques au sein de l’UGECAM Alsace.
Poursuite de la sensibilisation à la nécessité du respect
des précautions « standards » et complémentaires.
Formation à l’hygiène des médecins de tous les
Mise en place d’une démarche continue (et non rythmée établissements et des nouveaux embauchés à l’UGECAM.
par les visites de certification) d’amélioration de la
Formation aux notions essentielles d’hygiène pour les
qualité dans la prévention des IAS.
membres des CCH des établissements et les autres
salariés.
Mise en place de l’organisation de la lutte contre les IAS
demandée par les textes réglementaires.
Mise en place d’une démarche d’analyse et de
surveillance des systèmes de traitement d’air et des
Utilisation des nouveaux scores ministériels (ICALIN 2, risques liés aux effluents.
ICA-BMR, ICSHA 3) pour améliorer les pratiques.
EPP (Evaluation des pratiques professionnelles) sur la
Mise en place d’outils régionaux (procédures,
conduite d’une antibiothérapie.
protocoles, aides à l’observance des bonnes pratiques).
Etude du profil de la flore bactérienne dans les
Construction de référentiels régionaux (traitement des
établissements.
patients atteints d’infection urinaire ou d’infection
respiratoire, révision des procédures liées à l’utilisation Suivi des BMR, des AES, de la consommation des
de l’eau chaude sanitaire, gestion d’un cathéter
antibiotiques et des PHA (produits hydro alcooliques).
central posé en périphérie, gestion d’une chambre
implantable).
Participation à la démarche de certification globale des
établissements de l’UGECAM prévue en décembre 2015.
Mise en place d’une nouvelle procédure de signalement
interne de l’ensemble des infections par le logiciel
de dispensation des médicaments (antibiotiques en
l’occurrence) et l’extension de la mise en place de la
fiche de spécialité.
Audit régional sur l’utilisation des outils d’aide.
Poursuite de l’action sur l’hygiène des mains :
• actions de formation
• fabrication d’outils de formation et information à
destination des professionnels mais également des
patients et des visiteurs (affiches, dépliants, sets de
table pour la journée du 5 mai, stylos, tee-shirt …)
105
Information
médicale
Médecin responsable :
Dr Jean COLOTTE
106
Le service de l’information médicale comporte un médecin, un cadre et deux techniciennes :
• pour le pôle Nord Alsace : Christelle Debus
• pour les pôles Vallée de la Bruche et Centre Alsace : Thérèse Van-Hecke
• pour les établissements du pôle Sud Alsace : Magali Couty
Le médecin, avec le cadre, assure l’organisation et la gestion du service. Le service est prestataire
pour l’ensemble des sites de soins de suite et de réadaptation de l’UGECAM Alsace et accompagne
les professionnels dans le domaine de l’information médicale
Chaque technicienne s’occupe prioritairement des sites qui lui sont dédiés, mais la continuité de
service est assurée cependant par la polyvalence des techniciennes sur l’ensemble des pôles.
Faits marquants en 2014
Projets & perspectives en 2015
Mise en place des nouveautés du PMSI (Programme
de médicalisation des systèmes d’information)
• format M18 des fichiers PMSI
• catalogue des actes de rééducation CSARR version 2
• transmission des molécules onéreuses
• Accompagnement des professionnels en vue de la mise en place de
la tarification à l’activité en 2016
Traitement des données PMSI
L’activité PMSI des établissements en 2014 représente
73 209 RHS (champ SSR), 679 GHS (champ MCO), 844
RPS et 2643 RAA (champ psychiatrique).
• Formation des professionnels aux nouveautés concernant les outils
PMSI SSR : classification en groupes médico-économiques (GME),
extension de certains codes CIM pour le PMSI et du CSARR version 3
• Poursuite de la participation de l’IURC à l’échelle nationale des
coûts SSR
• Assurer la veille documentaire du domaine d’activité.
Poursuite de la participation à l’échelle nationale de
coûts SSR de l’IURC
Suivi des indicateurs PMSI du Contrat pluriannuel de
gestion (CPG)
Formation des professionnels de santé
Le services d'information médicale a accompagné les
professionnels et plus particulièrement les soignants
par une campagne de formation sur la cotation de la
dépendance et un travail sur la prise en charge du
patient par les diététiciennes.
Outils de reporting
Mise en place d’un tableau de bord d’indicateurs PMSI
mensuel pour la direction générale et de tableaux
d’activité mensuels pour les établissements.
107
Missions
transversales
Responsable :
Murielle SIMON
108
La chargée de mission coordonne au service des établissements des missions transversales
variées :
• veille environnementale, juridique et réglementaire,
• constitution des demandes d’autorisations,
• élaboration de conventions de partenariat avec les établissements hospitaliers et médico-sociaux,
• réponses aux appels à projets,
• développement des relations avec les partenaires médico-sociaux,
• coordination du renseignement de la statistique annuelle des établissements sanitaire (SAE).
En lien avec le directeur adjoint, elle contribue à l’élaboration du projet d’établissement et au suivi
de sa mise en oeuvre.
Référente de l’organisme en matière d’éducation thérapeutique, elle anime le comité de pilotage de
l’ETP et assure un appui technique aux équipes pour cette activité.
Enfin, elle centralise les affaires contentieuses engageant la responsabilité civile de l'UGECAM
Alsace pour faire aboutir, dans l’intérêt de l'organisme le règlement de ces affaires en gestion
amiable, en CRCI ou en procédure judiciaire.
Faits marquants en 2014
La période a été marquée par l’absence de la chargée
de mission du 1er janvier au 26 mai 2014 en raison d’un
congé maternité. Les missions ont été assurées par
Florent Allanic jusqu’à son retour.
Élaboration des chartes de fonctionnement des
hôpitaux de jour des établissements de l’UGECAM
Alsace
Les chartes de fonctionnement des hôpitaux de jour
de l’IURC (2 sites), du CM de Lalance, du CRF de
Schirmeck, de l’hôpital de jour de Colmar et de Sélestat
et du CERRAN – site de Morsbronn ont été élaborées
selon une trame unique.
Renouvellement des autorisations d’activité en soins
de suite et de réadaptation
L’année 2014 a été marquée par la constitution du
dossier d’évaluation en vue d’obtenir le renouvellement
des autorisations d’exercer l’activité de soins de suite
et de réadaptation sur les 14 sites de l’UGECAM Alsace.
Ces autorisations d’exercer ont été renouvelées par
l’Agence régionale de santé pour une durée de 5 ans à
compter du 13 juin 2014.
Projet d’établissement UGECAM Alsace 2015-2019
L’année 2014 a été marquée par la conception de la
méthodologie d’élaboration du projet d’établissement
2015-2019 et par sa mise en oeuvre; le niveau de
réalisation de l’ensemble des actions du projet
d’établissement 2009-2013 a été évalué. La chargée
de mission a piloté l’élaboration du volet médico-social
du projet d’établissement. Avec le directeur adjoint,
elle a assuré la coordination des travaux et la rédaction
du projet, en lien avec le médecin coordonnateur, les
instances concernées, les responsables des fonctions
supports et la chargée de communication.
Éducation thérapeutique du patient (ETP)
11 nouvelles demandes d’autorisations ont été
déposées en septembre 2014 pour développer l’activité
d’ETP au sein des établissements : des modèles
régionaux d’évaluation des programmes (annuel,
quadriennal) ont été conçus. La chargée de mission a
constitué les dossiers de demande et a assuré le suivi
de leur instruction par l’ARS. L’ARS a réservé un avis
favorable à l’ensemble de ces programmes.
Par le biais de ces échanges, l’UGECAM Alsace a été
invitée à participer aux travaux du groupe de travail
UTEP (Unité transversale d’éducation thérapeutique)
piloté par l’ARS portant sur l’élaboration d’une trame
d’évaluation quadriennale régionale commune à
l’ensemble des structures porteuses de programme ETP
en Alsace et sur l’amélioration du reporting de l’activité
d’ETP.
Offre médico-sociale : positionnement sur la prise en
charge de l’autisme
Des conseils stratégiques et pratiques ont été apportés
par les professionnels de l’UGECAM Bourgogne Franche
Comté pour aider l’UGECAM Alsace à se positionner
sur la prise en charge de l’autisme, notamment dans
le Haut-Rhin par le biais de l’équipe d’évaluation des
troubles envahissants du développement de l’adulte,
adossée au Centre médical Le Roggenberg.
En lien avec l’établissement, la chargée de mission a
formalisé des propositions de partenariats aux deux
structures médico-sociales susceptibles de remporter
l’appel à projet pour la création d’un SAMSAH (Service
d'accompagnement médico sociale pour adultes
handicapés) dans le Haut-Rhin.
Projets & perspectives en 2015
• Promouvoir l’activité d’éducation thérapeutique
des établissements en définissant un plan de
communication spécifique
• Animer le groupe de travail et réaliser un outil de
reporting de l’ETP informatisé commun
• Formaliser les nouveaux partenariats avec les
structures médico sociales
• Répondre aux appels à projet de l'ARS sur l’autisme
• Accompagner la mise en œuvre du projet
d’établissement par pôle et concevoir les outils
permettant l’évaluation de ses actions.
109
13 établissements sanitaires et médico-sociaux
au service des enfants, des adultes & du grand âge
Direction générale
UGECAM Alsace
Soins de suite et de
réadaptation spécialisés
Soins de suite polyvalents
Psychiatrie
67403 ILLKIRCH
IURC
45 boulevard Clemenceau
67082 STRASBOURG
Centre médical de Saâles CM Sainte Anne
Route du Centre Médical
JUNGHOLTZ
67 420 SAÂLES
68502 GUEBWILLER
Tél. : 03 89 74 75 76
Tél. 03 88 47 50 50
Fax : 03 89 74 75 55
Fax : 03 88 47 50 00
Centre médical Le
Roggenberg
12 rue Brûlée
10 b av. Achille Baumann
BP 70104
Tél. : 03 90 40 62 10
Fax : 03 90 40 62 11
[email protected]
www.ugecam-alsace.fr
Tél. : 03 88 21 15 15
Fax : 03 88 37 92 96
CERRAN - Morsbronn
12 route de Haguenau
67360 MORSBRONN-LESBAINS
Tél. : 03 88 09 83 00
Fax : 03 88 54 04 36
CRF Schirmeck
32 rue de l’Ancien
Sanatorium
67130 SCHIRMECK
Tél. : 03 88 49 62 62
Fax : 03 88 97 07 85
CM Lalance
68460 LUTTERBACH
C ERRAN - Niederbronn
10 rue du Mal Leclerc
67110 NIEDERBRONNLES-BAINS
Tél. : 03 88 80 88 80
Fax : 03 88 80 37 91
CM de Luppach
Lieu-dit LUPPACH
68480 BOUXWILLER
Tél. : 03 89 08 29 29
Fax : 03 89 40 42 93
CRF Le Muesberg
68150 AUBURE
Tél. : 03 89 78 46 46
Fax : 03 89 78 46 20
CM Le Schimmel
68290 MASEVAUX
Tél. : 03 89 37 77 77
Fax : 03 89 38 00 95
68134 ALTKIRCH
Tél. : 03 89 07 51 00
Fax : 03 89 40 61 91
Action médico-sociale
EHPAD de Saâles
Route du Centre Médical
67 420 SAÂLES
Tél. 03 88 47 50 50
Fax : 03 88 47 50 00
EHPAD de Luppach
Lieu-dit LUPPACH
68480 BOUXWILLER
Tél. : 03 89 08 29 29
Fax : 03 89 40 42 93
Tél. : 03 89 50 67 50
Fax : 03 89 50 67 68
Rapport d’activité 2014 - UGECAM Alsace
Directrice de la publication : Marie-Paule Klein - Conception / réalisation : Noëlla Pierson - Août 2015 - Crédits photos : Gil Fornet, Fotolia, UGECAM Alsace
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