150 J Vermot-Gaud - Archives départementales du Doubs
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Sous-série 150 J fonds Vermot-Gaud / ARCHIVES DEPARTEMENTALES DU DOUBS Documents entrés par voie extraordinaire Sous-série 150 J Sociétés Vermot-Gaud à Montlebon répertoire numérique par Elodie Faivre stagiaire dans le cadre de la licence professionnelle « Gestion de l’Information et du Document pour les Organisations » sous la direction de Myriam Drouhard attachée de conservation du patrimoine juin 2006 1 Sous-série 150 J fonds Vermot-Gaud / 2 Table des matières Table des matières __________________________________________________________ 1 Introduction _______________________________________________________________ 3 Modalités d’entrée et présentation du fonds___________________________________ 3 Classement du fonds ______________________________________________________ 3 Communicabilité _________________________________________________________ 3 Jules Vermot-Gaud, éléments biographiques__________________________________ 3 Histoire de l’entreprise : une affaire familiale _________________________________ 4 Sources complémentaires __________________________________________________ 6 Répertoire numérique________________________________________________________ 7 Actes de sociétés__________________________________________________________ 7 Bâtiment, matériel d’exploitation, outillage ___________________________________ 7 Impôts et taxes ___________________________________________________________ 7 Impôt sur le revenu ______________________________________________________ 7 Impôts sur les sociétés____________________________________________________ 8 Impôt de solidarité nationale _______________________________________________ 8 Taxe professionnelle, impôts locaux _________________________________________ 8 Taxes sur le chiffre d’affaires ______________________________________________ 8 Chiffre d’affaire_______________________________________________________ 8 Déclarations mensuelles, états des ventes ___________________________________ 8 Patentes et impôts fonciers ________________________________________________ 9 Taxes sur les prestations de service__________________________________________ 9 Comptabilité ____________________________________________________________ 9 Approvisionnements et fabrications ________________________________________ 10 Services commerciaux____________________________________________________ 10 Services de vente _______________________________________________________ 10 Clients en France _______________________________________________________ 11 Clients à l’étranger _____________________________________________________ 11 Représentants _________________________________________________________ 12 Importations et exportations ______________________________________________ 13 Publicité______________________________________________________________ 13 Services techniques d’études ______________________________________________ 13 Personnel ______________________________________________________________ 14 Salaires ______________________________________________________________ 14 Recrutement, effectifs ___________________________________________________ 14 Réglementation du travail ________________________________________________ 14 Formation ____________________________________________________________ 15 Règlements judiciaires ___________________________________________________ 15 Activité de l’entreprise pendant l’occupation_________________________________ 15 Index ____________________________________________________________________ 16 Sous-série 150 J fonds Vermot-Gaud / 3 Introduction Modalités d’entrée et présentation du fonds Le répertoire numérique de la sous-série 150 J recense les archives de la société Vermot-Gaud. Les documents ont été donnés aux Archives départementales lors d’une visite du directeur accompagné par M. Bernard Vuillet1 conservateur, dans les locaux de l’entreprise le 17 octobre 2005. M. Max Vermot-Gaud, fils du fondateur, s’est chargé de les accueillir. Ils ont alors procédé à un échantillonnage de documents à conserver, gardant notamment les déclarations et bilans annuels, les dossiers clients et représentants, et les dossiers de personnel. Une seconde visite au mois de mai 2006 a permis de compléter le fonds, notamment par des actes de société et un autre échantillon de comptabilité. Dates extrêmes des documents : 1919-2002 Métrage du fonds : 7 ml Classement du fonds Le fonds Vermot-Gaud a été classé en s’inspirant du modèle du cadre de classement des archives d’entreprises fourni par Isabelle Guérin-Brot dans son ouvrage Les archives d’entreprises. Conseils pratiques d’organisation. Selon les différentes parties du fonds, les dossiers comprennent les documents pour l’ensemble des sociétés Vermot-Gaud ou ceux d’une seule société. Communicabilité L’ensemble du fonds est communicable immédiatement. Jules Vermot-Gaud, éléments biographiques Jules Vermot-Gaud est né le 28 mars 1894 à Montlebon. Il se marie le 27 décembre 1919 avec Reine Cassard. De cette union naissent trois enfants, Norbert, Solange et Max qui ont eu chacun un rôle dans l’affaire Vermot-Gaud. Jules Vermot-Gaud est maire de la commune de Montlebon de 1926 jusqu’à sa mort en 19642. Aujourd’hui, en hommage à sa disponibilité pour la commune, l’école du village porte son nom. 1 2 Auteur de La vie dans le val de Morteau entre 1750 et 1800, thèse de l’école des Chartes (1975). Selon l’indicateur Fournier du Doubs. Sous-série 150 J fonds Vermot-Gaud / 4 Membres de la famille Vermot-Gaud associés dans la Société Norbert Vermot-Gaud Associé et directeur technique Fils de Jules V-G né en 1920 Jules Vermot-Gaud (1894-1964) Directeur gérant et fondateur Charles Vermot-Gaud Associé jusqu'en 1948 Frère de Jules V-G Solange Labourrier née Vermot-Gaud Associée puis gérante en1964 Fille de Jules V-G née en 1925 Max Vermot-Gaud Associé Fils de Jules V-G né en 1928 Serge Labourrier Associé gérant de SODEX V-G Remplace Solange comme gérant en 1967 Mari de Solange Histoire de l’entreprise : une affaire familiale Jules Vermot-Gaud, associé à son frère Charles, débute la fabrication de couverts en aluminium en 1919 sous son propre nom à Montlebon dans le Doubs. L’aluminium est à cette époque un métal nouveau plus facile à travailler que le fer. Avec l’aide d’une dizaine d’ouvriers, Jules Vermot-Gaud se spécialise dans la coutellerie et les couverts de table. A la fin des années 1930, les couverts sont chromés et argentés puis fabriqués en acier inoxydable. Dans les années 1930, la société Vermot-Gaud exploite un élevage de volaille dont l’activité cessera en 1937. Jules Vermot-Gaud dirige cette usine à titre personnel jusqu’en 1947. C’est en 1923 qu’est construit le premier bâtiment, qui sera agrandi une première fois en 1927, puis une deuxième fois en 1930. On distingue sur cette carte postale le premier bâtiment. Carte postale de la sous-série 6Fi des Archives départementales du Doub, qui se trouve sous la cote 25411-1. Sous-série 150 J fonds Vermot-Gaud / 5 Sur cette photo prise dans les années 1980, on peut voir le bâtiment tel qu’il existe aujourd’hui. Photographie extraite du Dictionnaire des communes du département du Doubs. Besançon : Cêtre, tome IV p. 2235, 1984. - La société Vermot-Gaud est dissoute en 1947 pour être remplacée par trois sociétés : les Usines Vermot-Gaud, qui se chargent de la manufacture de couverts de table, les Etablissements Vermot-Gaud & Compagnie dont l’objet est la vente. Cette société se compose de quatre associés tous issus de la famille Vermot-Gaud. les Etablissements Vermot-Gaud dont l’activité est la fonderie d’aluminium. En plein rendement, le bâtiment a accueilli jusqu’à 180 ouvriers. En 1953 un département VEGO DENTAL est créé aux Etablissements Vermot-Gaud & Compagnie pour la fabrication de matériel dentaire dans une usine aux Hôpitaux-Neufs. La société se caractérise par sa faculté à diversifier sa production notamment dans la fabrication d’objets en métaux et matières plastiques. On peut distinguer les fabriques d’appareils électroménagers Frigérator (Montreuil) à partir de 1954-1955, de fleurs artificielles grâce à des pompes à injection (Pontarlier) à partir de 1957, d’aiguilles à tricoter, etc. C’est ainsi que dans les années 1960, les Etablissements Vermot-Gaud & Compagnie possèdent en plus de leur bâtiment de Montlebon, des ateliers : - de tréfilerie et pointerie de Lutèce à Drancy (Seine-Saint-Denis), - de fabrication de pointes de Paris à Gommecourt (Yvelines), - de fabrication de produits anti-corrosion à Iwuy (Nord), - de fabrication d’aiguilles de montres à Gray (Haute-Saône), - et les ateliers de Montreuil(Seine-Saint-Denis) et Pontarlier (Doubs). Leurs fabrications connues sous la marque VEGO se vendent aussi bien en métropole qu’à l’exportation. Sous-série 150 J fonds Vermot-Gaud / 6 En 1963, les sociétés déposent le bilan. L’activité est aussitôt reprise par SODEX Vermot-Gaud (Société d’exploitation des établissements Vermot-Gaud) qui regroupe les anciens Etablissements Vermot-Gaud et les Usines Vermot-Gaud. Puis SODEX Vermot-Gaud est absorbée par les Etablissements Vermot-Gaud & Compagnie en 1968. Entre temps, Jules Vermot-Gaud décède le 22 novembre 1964. En 1967, les Etablissements Vermot-Gaud & Compagnie abandonnent la fabrication et la vente d’appareils électroménagers et se consacrent entièrement à la fabrication de couverts de table, coutellerie et articles de cuisine. L’usine stoppe son activité en 1978. Elle occupera encore quelques ouvriers pour l’entretien des machines jusqu’en 19843, année de la fermeture définitive. Sources complémentaires M 1642 3 Construction du correspondance. bâtiment de l’usine Vermot-Gaud : trois plans, 1923-1924 Information donnée par le Dictionnaire des communes du département du Doubs, Besançon : Cêtre, tome IV p. 2235, (1984). Sous-série 150 J fonds Vermot-Gaud / 7 Répertoire numérique Actes de sociétés Classement par société. 150 J 1 Etablissements Vermot-Gaud 4. – Déclarations au registre du commerce. 1920-1963 150 J 2 Etablissements Vermot-Gaud & Cie. – Statuts, cessions de parts sociales, modèles de cession de parts, inscriptions au registre du commerce, procèsverbaux d'assemblée générale, annonces légales, documentation. 1947-1972 150 J 3 Usines Vermot-Gaud. – Statuts, inscriptions au registre du commerce, modèles de cession de parts, cessions de parts sociales, deux procès-verbaux d'assemblées générales, annonces légales. 1947-1969 150 J 4 SODEX Vermot-Gaud. - Inscriptions au registre du commerce, procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire, demande de radiation, annonces légales. 1963-1969 150 J 5 Projet de création d’une société avec Camille Joriot5 de Villers-le-Lac : correspondance, acte constitutif social, présentation de la société, publicité. 1944-1949 Bâtiment, matériel d’exploitation, outillage 150 J 6 Construction de l’usine des Etablissements Vermot-Gaud à Montlebon : correspondance. Branchement au canal d'eau : correspondance. 1923-1924 150 J 7* Installations, outillage, outillage armement, matériel roulant, licences de transports : registre 1929-1950 Impôts et taxes Impôt sur le revenu 150 J 8 Etablissements Vermot-Gaud. − Impôts sur les bénéfices industriels et commerciaux des exercices 1930 à 1946 : déclarations fiscales, demandes d’exonération de taxe d’apprentissage, déclaration des revenus des personnes physique, correspondance. 1931-1949 150 J 9 Etablissements Vermot-Gaud. − Redressement fiscal : correspondance avec l’administration des contributions indirectes. 1933-1937 4 Comprend l’usine de Quingey. Camille Joriot est créateur de la fabrique Magister spécialisée dans la petite mécanique de haute précision. Il propose dès 1944 à Jules Vermot-Gaud de produire avec lui un appareil sanitaire appelé REXOR. 5 Sous-série 150 J fonds Vermot-Gaud / 8 Impôts sur les sociétés 150 J 10-15 Ensemble des sociétés Vermot-Gaud. – Déclarations fiscales, demandes d’exonération de la taxe d’apprentissage, déclarations des revenus des personnes physiques, déclarations relatives aux investissements dans la construction de logement, déclarations des voitures de tourisme possédées par la société, procès-verbal d'assemblée général, rapports du commissaire aux comptes, correspondance. 1948-1974 150 J 10-11 Etablissements Vermot-Gaud, Etablissements Vermot-Gaud & Cie, Usines Vermot-Gaud. 1948-1963 150 J 10 Exercices 1947 à 1953 Lacunes : déclarations Etablissements Vermot-Gaud, exercice1951, Usines Vermot-Gaud exercice 1952. 150 J 11 Exercices 1954 à 1963 Lacunes : déclarations Etablissements Vermot-Gaud exercice 1963 et pour toutes les sociétés exercice 1962. 150 J 12 Etablissements Vermot-Gaud, Etablissements Vermot-Gaud & Cie, Usines Vermot-Gaud, SODEX Vermot-Gaud. – Exercices 19641966 150 J 13 Etablissements Vermot-Gaud & Cie, Usines Vermot-Gaud, SODEX Vermot-Gaud. – Exercices 1966-1967. Etablissements Vermot-Gaud & Cie, SODEX Vermot-Gaud. – Exercices 1967-1968. Etablissements Vermot-Gaud & Cie. – Exercices 1969-1973. Lacune déclaration Etablissements Vermot-Gaud exercice 1965. 150 J 14 150 J 15 Impôt de solidarité nationale 150 J 16 Etablissements Vermot-Gaud. – Déclarations, correspondance. 1946-1948 Taxe professionnelle, impôts locaux 150 J 17 Etablissement Vermot-Gaud & Cie. – Déclarations. 1976 Taxes sur le chiffre d’affaires6 Chiffre d’affaire 150 J 18* Journal du 1/05/1925 au 6/07/1927. 1925-1927 150 J 19* 1927-1928 Journal de 6/07/1927 au 19/12/1928. Déclarations mensuelles, états des ventes 150 J 20-23 Etablissements Vermot-Gaud. 150 J 20 1943-1948 150 J 21 1949-1954 150 J 22 1955-1958 150 J 23 janvier-février 1962 6 1943-1962 Redevances, taxes à la production et sur les transactions, puis à partir du deuxième semestre 1948, taxes sur le chiffre d’affaires. Sous-série 150 J fonds Vermot-Gaud / 150 J 24-35 Etablissements Vermot-Gaud & Cie. 150 J 24 1947-1948 150 J 25 1949 150 J 26 1950 150 J 27 1951 150 J 28 1952 150 J 29 1953 150 J 30 1954 150 J 31 1955 150 J 32 1956 150 J 33 1957 150 J 34 1958 150 J 35 1962, 1969, 1974 9 1947-1974 Déclarations annuelles incomplètes. 150 J 36-38 150 J 39 Usines Vermot-Gaud. 150 J 36 1948-1956 150 J 37 1957-1958 150 J 38 janvier-février 1962 1949-1962 SODEX Vermot-Gaud. – 1964 (janvier-février) ; 1967 (octobre-décembre).1964-1968 Comprend le journal du chiffre d’affaires. Patentes et impôts fonciers 150 J 40 Etablissements Vermot-Gaud, Etablissements Vermot-Gaud & Cie, Usines Vermot-Gaud, SODEX Vermot-Gaud : états, par exercices, du personnel et du matériel en service. 1947-1965 Taxes sur les prestations de service 150 J 41 Etat des sommes à récupérer : déclarations. 1955-1956 Comptabilité N’a été conservée que la comptabilité de 1932, à titre d’échantillon. 150 J 42-53 7 Factures : cahiers de factures concernant la vente de couverts, factures concernant l’exportation de couverts et l’activité avicole7. 1932 150 J 42 janvier 150 J 43 février 150 J 44 mars 150 J 45 avril 150 J 46 mai 150 J 47 juin 150 J 48 juillet Les factures concernant cette dernière activité n’apparaissent pas pour les mois de janvier, février et avril. Sous-série 150 J fonds Vermot-Gaud / 10 150 J 49 150 J 50 150 J 51 150 J 52 150 J 53 150 J 54* août septembre octobre novembre décembre Livre de compte au Crédit lyonnais (janvier 1930-mars 1932). 1930-1932 150 J 55-56 Crédit lyonnais : relevés de comptes. 150 J 55 Premier semestre. 150 J 56 Deuxième semestre. 1932 150 J 57-58 Société générale : relevés de comptes. 150 J 57 Premier semestre. 150 J 58 Deuxième semestre. 1932 150 J 59-61 Pièces de caisse. 150 J 59 janvier-avril. 150 J 60 mai-août. 150 J 61 septembre-décembre. 1932 150 J 62 150 J 63-64 Chèques postaux. 1932 Fournisseurs : factures.8 150 J 63 Premier semestre. 150 J 64 Deuxième semestre. 1932 150 J 65 Balances clients : rouleaux de caisse. 1932 150 J 66 Virements débit-crédit : une boîte par semestre. 1932 Approvisionnements et fabrications 150 J 67 Matières premières, achat : comptes. 150 J 68 Fournisseurs : factures. 1936-1945 1959 Les fournisseurs dont le dénomination sociale commence par la lettre S de l’année 1959 ont été pris comme échantillon. 150 J 69 Département Vego Dental. – Fraises aciers ébauchées par Maillefer (Suisse), achat de fourniture, taillage et revente : factures, correspondance, tableaux récapitulatifs, notes. 1972-1977 Services commerciaux Services de vente 150 J 70*-80* Commandes des clients : brouillard des commandes. 8 Un autre échantillon de factures de fournisseurs existe sous les cotes 150 J 68-69. 1919-1960 Sous-série 150 J fonds Vermot-Gaud / 11 150 J 70* 1919-1923 Comprend un répertoire des clients et des mandats. 150 J 71* 1923-1925 Comprend des mandats. 150 J 72* 150 J 73* 150 J 74* 150 J 75* 150 J 76* 150 J 77* 150 J 78* 150 J 79* 150 J 80* 1923-1924 1924-1925 1925-1926 1926 1926-1927 1927-1928 1928 1928 s.d [après 1960] Clients en France 150 J 81-82 Vente de couverts : correspondance, bons de commandes, factures, avoirs, renseignements, notification d'inscription des créances sur l'Etat. 1949-1990 Classement par ordre alphabétique des commerçants. 150 J 81 Bourgeat, Les Abrets (1964-1977). S.A Chauvin et Cie "Bazar du bon marché", Mantes-la-Jolie (1949-1972). Compagnie commerciale et industrielle du Midi, Toulouse (1960-1990). 150 J 82 Grand Bazar et Nouvelles Galeries, Belle-Ile-en-Mer (1950-1978). Nagot et Busignies, Lille (1952-1973). Office central des grossistes de la métallurgie, groupement d'achat (1963-1977). Clients à l’étranger 150 J 83-87 Vente de couverts : factures, correspondance, bons de commandes, avis d'expéditions, déclarations d'exportations, certificats d'origine, certificats d'assurance, notes de colisage, déclarations de marchandises, attestations de prise en charge. 1950-1975 Classement par ordre alphabétique de pays. 150 J 83 150 J 84 150 J 85 150 J 86 150 J 87 150 J 88-92 Cambodge (Phnom-Penh). – Ets Boun Long & Co (1962-1965). Ets Muy-Heng-Long (1960-1961). Etats-Unis (New-York). – Mimosa American Corporation (19531954). Liban (Beyrouth). – N&F Boury & Bros (1950-1972). NSouli Mohamed (1964-1969). Madagascar. – Etablissements Laldjee Odhaldjee (1959-1975). Tunisie (Sfax). – Bouhnik Salomon (1951-1967). Vente de matériel dentaire (Vego Dental) : correspondance, bordereaux de livraison, factures, listes de colisage, déclarations d'exportation, crédits irrévocables, certificats d'assurance. 1966-2002 Classement par ordre alphabétique de pays. 150 J 88 Allemagne. – Ets Jota Dental U (1971-1981). Sous-série 150 J fonds Vermot-Gaud / 12 150 J 89 150 J 90 150 J 91 150 J 92 Etats-Unis (New York). – Ets Buffalo Dental (1978-1985). Inde (Bombay). – Etablissements K. Patel and sons (1966-1988). Iran (Téhéran). – Azar Abzar (1999-2002). Société Zafar (19661978). Thaïlande. – Thian Chua Dental (1972-1989). Représentants 150 J 93 Représentants en France : correspondance, relevés de commission, bons de commandes, déclarations d'emploi et de rémunérations nettes perçues, factures. – Di-Pro-Fi, Paris (1970). Gauthier Jules-Maurice, Saint-Brieuc (1974-1976). Harang André, Fécamp (1972-1974). Omarjee Ajam Ismael, Saint-Denis (1974-1976). Peaucellier Marcel, Rouen (1968-1975). Agence F. Provot, Pointe-à-Pitre Guadeloupe (1976-1979). 1968-1979 Classement par ordre alphabétique des représentants. 150 J 94-99 Représentants à l’étranger : factures, correspondance, relevés de commissions, tarifs, tarifs Guy Degrenne, bons de commandes. 1952-1979 Classement par ordre alphabétique de pays. 150 J 94 150 J 95 150 J 96 150 J 97 150 J 98 150 J 99 150 J 100 Liban (Beyrouth). – W. Finan & Co (1974-1978). Maroc (Casablanca). – Knafo & Amar (1975). Madagascar (Tananarive). – Ets Bruno Audier (1966-1979). Ile Maurice. – M. I. Kathrada & Sons Ltd.(1974-1978). Syrie (Damas). – Negib S. Jabagi (1970). Uruguay (Montevideo). – Joseph Muracciole & frères (1952-1968). Représentants à l’exportation : correspondance, bons de commission, relevés de commission, factures, modèle de facture Guy Degrenne, renseignements, bons de commande, déclarations d'emploi et de rémunérations nettes perçues. – Cofrimex (Bordeaux), représentant Afrique (1962-1975). Salloum et fils (Marseille), représentants Afrique et Moyen-Orient (1968-1982). 1962-1982 150 J 101-105 Demandes de représentation non abouties : correspondance. 1952-1980 Classement par zones géographiques, par ordre alphabétique de pays et de représentants. 150 J 101 150 J 102 150 J 103 150 J 104 150 J 105 9 Afrique . – Afrique du nord (1955-1975). Afrique noire (19591969). Afrique du sud (1954-1970). Madagascar (1970-1972). Ile Maurice (1963-1973). Amériques. – Amérique centrale9 (1963-1964). Amérique du nord10 (1953-1980). Amérique du sud (1952-1968)11. Extrême-Orient12(1963-1964). Moyen-Orient13 (1958-1967) Europe (1954-1976)14. Guatemala, Salvador. Canada, Etats-Unis, Mexique. 11 Argentine, Chili, Colombie, Paraguay, Pérou, Venezuela. 12 Hong-Kong, Vietnam. 13 Israel, Syrie, Liban, Turquie 14 Belgique, Chypre, Espagne, France dont la Réunion et les Antilles, Grèce, Pays-Bas, Italie, Norvège, Portugal. 10 Sous-série 150 J fonds Vermot-Gaud / 13 150 J 106 Recherches de représentants non abouties : correspondance, notices à l'usage des exportateurs. – Afrique du sud (1957-1960). Allemagne (1960-1966). Arabie (1963). Asie du sud-est15 (1961-1973). Australie (1962-1965). Belgique (1964). Brésil (1970). Iles Britanniques16 (1958-1960). Danemark (1962). Etats-Unis (1954-1964). République d'Haïti (1965). Indochine (1952). Iran (1961-1965). Laos (1961-1965). Suisse (1960). Uruguay (1961). 1954-1973 Classement par ordre alphabétique de pays ou par zones géographiques. Importations et exportations 150 J 107 Optorg, Puteaux. – Transport : bons de commissions, factures, notes de colisage, déclarations de marchandises, correspondance. – CECA GADIS, Gabon (Libreville) (1967-1977). Etablissements Peyrissac, Sénégal et Niger (1966-1969). 1966-1977 150 J 108 Japon. – Importations, demande de documentation et prix : correspondance, catalogues, accord commercial franco-japonais. 1961-1962 150 J 109 Fusils en « Duralumin » et tentes des Etablissements H. Morel à Saint-Etienne, achat pour revente. Métal « Duralumin », achat par Morel par l’intermédiaire des Etablissements Vermot-Gaud : correspondance, publicité. 1938 Publicité 150 J 110 Couverts Vermot-Gaud : maquettes de publicité, catalogues, tarifs, deux photographies. 1934-1948 150 J 111 Matériel dentaire : deux catalogues. 150 J 112 Presses à injecter : catalogue. [1955-1975] [vers 1960] 150 J 113-114 Documentation. 1926-1973 150 J 113 Catalogues de clients pour Etablissements Jota Dental U., Allemagne (1971) ; Bourgeat, France (1967-1973). 150 J 114 C. LAVILLE, L’imprimé de publicité, Paris : aux éditions TOPO, tomes I à III, 1926-1928. Services techniques d’études 150 J 115 Fabrication de calorifères, projet d'exploitation de brevet : correspondance, brevet d'invention, plans, brochure, rapport technique. 1960-1963 150 J 116 Dépôts de marques et de modèles : formulaires, demande et certificat d'enregistrement international d'une marque. 1923-1956 15 16 Indonésie, Malaisie, Singapour, Thaïlande. Angleterre, Irlande. Sous-série 150 J fonds Vermot-Gaud / 14 Personnel Salaires 150 J 117* Livre de paie. 1925-1931 150 J 118-125 Etats mensuels des salaires. 1932-1968 150 J 118 150 J 119 150 J 120 150 J 121 150 J 122 150 J 123 150 J 124 150 J 125 Etablissements Vermot-Gaud, fabrication de couverts et élevage de volailles17 (1932-1939). Etablissements Vermot-Gaud (1941-1946). Etablissements Vermot-Gaud, usine de Quingey (1942-1944). Etablissements Vermot-Gaud et Cie18 (1947-1953). Etablissements Vermot-Gaud et Cie19 (janvier 1963, décembre 1968, janvier 1969, janvier 1973, janvier 1976). Etablissement Vermot-Gaud (1947-1951 et janvier 1963). Usines Vermot-Gaud (1947-1951 et janvier 1963). SODEX Vermot-Gaud20 (janvier 1965, janvier 1967, janvier 1968). 150 J 126-129 Déclarations des salaires. 150 J 126 1927-1969 Etablissements Vermot-Gaud (1927-1961) [lacunes]. Comprend les commissions payées aux représentants pour les années 1927 à 1941. 150 J 127 150 J 128 150 J 129 150 J 130 Etablissements Vermot-Gaud et Cie (1947-1950, 1952-1954, 1956, 1960, 1969). Usines Vermot-Gaud, années 1947-1961 [lacunes]. SODEX Vermot-Gaud (1964-1965). Primes de rendements : fiches mensuelles. 1946 Recrutement, effectifs 150 J 131 Contrats de travail : modèles, contrat de travail, deux contrats de travail pour ouvrier de nationalité étrangère. 1928-1931 150 J 132 Employés et ouvriers étrangers : registres d’inscription. 150 J 133 Ouvriers en Allemagne : demandes de remboursement des indemnités d’éloignement, liste des ouvriers, feuilles d’information. 1942-1943 1923-1948 Réglementation du travail 150 J 134 17 Registre d’inspection du travail : deux cahiers. 1923-1948 L’activité d’élevage cesse en juin 1937. Comprend les établissements de Montlebon, des Hôpitaux-Neufs, de Pontarlier, de Drancy, de Gommecourt et de Gray. 19 Comprend les établissements de Montlebon, des Hôpitaux-Neufs, de Pontarlier, de Gommecourt, de Montreuil, de Iwuy, de Gray et le bureau de Paris. 20 Comprend les établissements de Montlebon, des Hôpitaux-Neufs, de Gommecourt (1965) et le bureau de Paris (1965, 1968). 18 Sous-série 150 J fonds Vermot-Gaud / 15 Formation 150 J 135 Secrétariat : rapport de stage. 1961 Règlements judiciaires 150 J 136 Etablissements Vermot-Gaud & Cie : correspondance, étude sommaire préalable, compte rendu. 1963-1965 150 J 137 Détachement de Vego Dental21 des Etablissements Vermot-Gaud & Cie : correspondance. 1963-1964 150 J 138 Créances impayées : correspondance. – B H W Ivry-sur-Seine (1963-1965). Catodic, Charenton (1963-1964). 1963-1965 150 J 139 Frigérator22. – Dissolution. Paiement des dettes à l'Urssaf : correspondance. 1963-1964 Activité de l’entreprise pendant l’occupation 150 J 140 21 22 Confiscation des profits illicites : déclaration détaillée des biens et revenus, correspondance, détail des ventes aux Allemands, formulaires, documentation. 1943-1947 Hôpitaux-Neufs. Usine de Montreuil. Sous-série 150 J fonds Vermot-Gaud / 16 Index L’index regroupe en une liste alphabétique unique les noms de lieux. Les villes sont indiquées en italique, les pays en petites capitales et les continents ou grandes régions géographiques en caractères romains ordinaires. L’index ne contient pas les lieux cités dans les notes de bas de page. Pour l’étranger, seul les noms de pays apparaissent. Les noms de ville figurent uniquement pour la France. . H A Abrets, Les (Isère) : 150 J 81. Afrique : 150 J 100, 101. Afrique du nord : 150 J 101. AFRIQUE DU SUD : 150 J 101, 106. Afrique noire : 150 J 101. ALLEMAGNE : 150 J 88, 106, 113, 133. Amérique centrale : 150 J 102. Amérique du nord : 150 J 102. Amérique du sud : 150 J 102. ARABIE : 150 J 106. Asie du sud-est : 150 J 106. B Belle-Ile-en-Mer (Morbihan) : 150 J 82. Bordeaux (Gironde) : 150 J 100. BRESIL : 150 J 106. C CAMBODGE : 150 J 83. Charenton (Val-de-Marne) : 150 J 138. D DANEMARK : 150 J 106. E ETATS-UNIS : 150 J 84, 89, 106. Europe : 150 J 105. Extrême-Orient : 150 J 103. F Fécamp (Seine-Maritime) : 150 J 93. FRANCE : 150 J 93, 113. G GABON : 150 J 107. HAÏTI : voir à REPUBLIQUE D'HAÏTI. I ILE MAURICE : 150 J 97, 101. Iles Britanniques : 150 J 106. INDE : 150 J 90. INDOCHINE : 150 J 106. IRAN : 150 J 91, 106. Ivry-sur-Seine (Val-de-Marne): 150 J 138. J JAPON : 150 J 108. L LAOS : 150 J 106. LIBAN : 150 J 85, 94. Lille (Nord): 150 J 82. M MADAGASCAR : 150 J 96, 101. Mantes-la-Jolie (Yvelines) : 150 J 81. MAROC : 150 J 95. Marseille (Bouches-du-Rhône) : 150 J 100. Montlebon (Doubs): 150 J 6. Moyen-Orient : 150 J 100, 104. N NIGER : 150 J 107. P Paris : 150 J 93. Pointe-à-Pitre (Guadeloupe) : 150 J 93. Puteaux (Hauts-de-Seine) : 150 J 107. Q Quingey (Doubs): 150 J 120. Sous-série 150 J fonds Vermot-Gaud / R REPUBLIQUE D'HAÏTI : 150 J 106. Rouen (Seine-Maritime) : 150 J 93. T THAÏLANDE : 150 J 92. Toulouse (Haute-Garonne) : 150 J 81. TUNISIE : 150 J 87. S Saint-Brieuc (Côtes-d'Armor) : 150 J 93. Saint-Denis (Réunion) : 150 J 93. Saint-Etienne (Loire) : 150 J 109. SENEGAL : 150 J 107. SUISSE : 150 J 69, 106. SYRIE : 150 J 98. U URUGUAY : 150 J 99, 106. V Villers-le-Lac (Doubs) : 150 J 5. 2
