histoire du droit et des institutions dans la france médiévale et

CORPUS HISTOIRE DU DROIT
Dirigé par Albert Rigaudière
HISTOIRE DU DROIT
ET DES INSTITUTIONS
DANS LA FRANCE
MÉDIÉVALE
ET MODERNE
Albert Rigaudière
Quatrième édition
ffî ECONOMICA
49, rue Héricart, 75015 Paris

TABLE DES MATIÈRES
INTRODUCTION 7
Droit 7
Institutions 8
Histoire 10
Perspectives 11
PREMIÈRE PARTIE
D'UN EMPIRE À L'AUTRE (fin Ve- fin IXe siècle) 23
INTRODUCTION 25
Jalons chronologiques pour l'histoire des périodes mérovingiennes et caro-
lingiennes
1. - L'époque mérovingienne (481-751) 25
2. - L'époque carolingienne (751-888) 25
TITRE I : LA GAULE AU CARREFOUR DE TROIS TRADITIONS 29
CHAPITRE I : La tradition romaine 29
Section 1 - L'ordre politique et administratif 29
§ 1. - L'ordre politique 29
A. - La République 29
B. -L'Empire 32
§ 2. - L'ordre administratif 33
Section 2 - L'ordre juridique 34
§ 1. - Les sources 34
A. - Le Code Théodosien 35
B. - Compilations de Justinien 35
§ 2. - Sanction du droit 35
Section 3 - L'ordre social 36
CHAPITRE II : La tradition chrétienne 39
Section 1 - Une société hiérarchisée 40
§ 1. - Comment se présente la hiérarchie ecclésiastique ? 40
A. - Le clergé inférieur 40
B. - Les évêques 41
C. - Les métropolitains et patriarches 41
D. - L'évêque de Rome : le pape 41
§ 2. - Comment est gouvernée l'Église ? 41

880 INTRODUCTION HISTORIQUE À L'ÉTUDE DU DROIT
§ 3. - Droit canonique et justice ecclésiastique 41
A. - Droit canonique 41
B. - Juridiction 42
Section 2 - Les rapports de l'Église avec l'État romain 42
CHAPITRE III : La tradition germanique 44
Section 1 - Société et coutumes germaniques à la veille des invasions 44
§ 1. - L'organisation politique 45
§ 2. - L'organisation sociale 45
Section 2. - L'installation des Germains en Gaule 46
§ 1. - Wisigoths et Burgondes 47
A. - Date et localisation 47
B. - Conséquences de l'installation de ces deux peuples 47
§ 2. - L'installation des Francs et la conquête de la Gaule 48
TITRE II: TRIOMPHE D'UNE DYNASTIE, ÉCHEC D'UNE
MONARCHIE : LES MÉROVINGIENS (481-751) 50
CHAPITRE I : Un système de pouvoir personnalisé 51
Section 1 - Source et conception du pouvoir 51
§ 1. - Une tradition essentiellement germanique 51
A. - L'accession au pouvoir 51
B. - Le roi mérovingien dirige une suite 52
C. - Le regnum appartient en propre au roi 52
§ 2. - Une tradition tempérée par des notions romaines et chré-
tiennes 53
A. - La tradition romaine 53
B. - L'Église 53
Section 2. - Contenu du pouvoir 54
§ 1. - Le mundiwn 55
§ 2. - Le bannum ou pouvoir de ban 55
Section 3. - Exercice du pouvoir 55
§ 1. - Le palais 56
§ 2. - Les agents locaux 57
§ 3. - Les plaids 58
CHAPITRE II : Une synthèse juridique parcellaire sanctionnée par
une organisation judiciaire primitive 60
Section 1 - Synthèse juridique ou coexistence de deux ordres 61
§ 1. - Lois barbares 61
A. - La loi des Wisigoths 61
B. - La loi des Burgondes 61
C. - Les lois nationales franques 62
S 2. - Les lois romaines 62
A. - La loi romaine des Burgondes 62
B. - La loi romaine des Wisigoths 63
Section 2. - Le système de la personnalité des lois et de l'adaptation
de l'organisation judiciaire 63
§ 1. - La personnalité des lois 63
A. - Quelle est la loi applicable ? 64
B. - Conflits de lois 64
C. - Décadence progressive du système 64

TABLE DES MATIÈRES 881
§ 2. - L'adaptation de l'organisation judiciaire 64
A. - Les tribunaux et leur compétence 65
B. - La procédure 65
C. - Les peines 66
CHAPITRE III : Une Église qui s'adapte aux nécessités nouvelles 69
Section 1 - Permanence 69
§ 1. - Une organisation hiérarchisée 70
A. - Le clergé supérieur 70
B. - Le clergé inférieur 70
§ 2. - Une législation qui se stabilise et s'enrichit 71
Section 2- Adaptation : le monarchisme 72
§ 1. - Les origines et les règles 72
§ 2. - Caractéristiques 73
CHAPITRE IV : Une monarchie vouée à l'échec 74
Section 1 - Les mutations économiques 74
Section 2 - La crise politique 76
§ 1. - L'affirmation des Pippinides 76
§ 2. - L'accession des Pippinides à la royauté 78
TITRE III : DE L'EMPIRE RESTAURÉ À L'EMPIRE ÉCLATÉ :
LES CAROLINGIENS (751-888) 81
CHAPITRE I : L'Empire restauré 82
Section 1 - Conception nouvelle du pouvoir et de l'État 82
§ 1. - Une théocratie royale 82
§ 2. - Un Empire 83
§ 3. - Un ministère 84
Section 2 - Renforcement de l'appareil politico-administratif, légis-
latif et judiciaire 86
§ 1. - Une organisation politique et administrative hiérarchisée et
contrôlée 86
A. -Hiérarchie 86
B. - Contrôle 87
§ 2. - Une législation plus uniforme 87
§ 3. - Une organisation judiciaire plus rationnelle et plus homo-
gène 88
A. - Modification de la composition du mallus 89
B. - Limitation des pouvoirs du comte 89
C. - Tentative pour rendre la procédure plus rationnelle 90
Section 3 - Collaboration étroite avec l'Église 90
§ 1. - La réadaptation des structures 91
A. - La métropole et le métropolitain 91
B. - Le diocèse 91
C. - Les circonscriptions inférieures du diocèse 92
§ 2. - L'implantation de l'Église dans le monde laïc 92
CHAPITRE II : L'Empire éclaté 96
Section 1 - Les causes
§ 1. - L'émiettement du pouvoir facilite son appropriation 96
no
A. - Le partage de l'Empire
B. - Tendance à l'appropriation des prérogatives de puissance
publique 10°
1. - Les comtes luu

882 INTRODUCTION HISTORIQUE À L'ÉTUDE DU DROIT
2. - L'immunité 100
§ 2. - Les concessions de terres facilitent leur utilisation à des fins
politiques 103
A. - Le grand domaine, élément essentiel de l'économie caro-
lingienne, devient aussi une importante assise de puissance.... 103
B. - Les concessions de tenures, fondement de la puissance
politique 106
1. - La précaire 107
2. - Le bénéfice 107
§ 3. - La dépendance des hommes entraîne la constitution de
réseaux vassaliques 108
A. - Les antécédents mérovingiens 108
B. - Les réseaux vassaliques à l'époque carolingienne 109
1. - Les liens de dépendance deviennent de plus en plus
précis 109
2. - La vassilité prend une allure officielle 109
C. - L'utilisation des principes de la vassalité par les souve-
rains carolingiens 111
Section 2 - Les manifestations 112
§ 1. — Insécurité permanente 112
§ 2. - La pression des grands 113
A. - La pression des ecclésiastiques, en particulier du haut
clergé 113
B. - Qu'en est-il des grands laïcs ? 114
§ 3. - La désintégration des structures 115
A. - La désagrégation de la périphérie et la formation des
grandes principautés 116
1. - Au Nord 116
2. - Au Sud 117
B. - La dislocation du centre 118
C. - La désintégration du comté 119
DEUXIÈME PARTIE
DE L'EMPIRE AUX SEIGNEURIES : DISLOCATION DE L'ÉTAT
(fin IXe siècle -1180 environ) 127
INTRODUCTION 129
Jalons pour une histoire des Xe, XIe et XIIe siècles 129
Sens de la période 130
TITRE I : RUPTURES 132
CHAPITRE I : Un nouvel ordre politique 133
Section 1 - L'État en mutation : vassalité, fief, relations féodo-
vassaliques 134
§ 1. - La vassalité, relation déstabilisatrice de l'État 134
A. - Le contrat vassalique, moyen de rattachement 135
1. - L'hommage 136
2. - Le serment 136
B. - Les obligations vassaliques, moyen de détournement 137
§ 2. - La concession de fief, danger pour l'assise territoriale de
l'État 139