92 / Janvier 2016

MAJ 92 / janvier 2016 / 99 1
Veuillez conserver ces pages pour fins de références ultérieures
SOMMAIRE
NOTE : Ce fichier contient les recto et verso des pages touchées par les modifications ainsi que
les décalages de pages.
REMARQUE : Cette mise à jour comprend les renseignements publiés dans la lettre administrative
du 26 novembre 2015 et dans l’infolettre suivante :
•n
o 201 du 1er décembre 2015
MODIFICATION 73, en vigueur le 1er décembre 2015, sauf mention contraire, et modifica-
tions administratives
NOTE : Les références à « Hôpital Royal Victoria » et « Hôpital de Montréal pour enfants » apparais-
sant à l’Accord-cadre sont remplacées respectivement par « CUSM – Site Glen (adulte) » et
« CUSM – Site Glen (pédiatrique) ». Toutes les références englobant les deux établissements
sont remplacées par « CUSM – Site Glen » - prise d’effet le 15 octobre 2015
TABLE DES MATIÈRES
•Mise à jour
Pages : 2, 5, 8, 11 et 17
ANNEXE 1 à 10
•Modification à l’annexe 10
Page : 21
ANNEXE 11. A - LETTRES D’ENTENTE NUMÉROTÉES
•Modifications aux lettres d’entente nos 7, 12, 31, 112 et 138
•Modifications à la lettre d’entente no8- prise d’effet le 15 octobre 2015
•Modifications aux lettres d’entente nos 135 et 161 - prise d’effet le 1er janvier 2015
•Modifications à la lettre d’entente no171 - prise d’effet le 1er janvier 2016
•Modifications à la lettre d’entente no203 - prise d’effet le 15 octobre 2015
MANUEL DES SPÉCIALISTES
BROCHURE NO 1
MISE À JOUR : 92
JANVIER 2016

2MAJ 92 / janvier 2016 / 99
•Adoption de la lettre d’entente no204 - prise d’effet le 1er juillet 2014
•Adoption de la lettre d’entente no205 - prise d’effet le 1er juin 2014 au 30 novembre 2014
•Adoption de la lettre d’entente no207 - prise d’effet le 1er avril 2015
•Adoption de la lettre d’entente no208 - prise d’effet le 2 février 2015
•Adoption de la lettre d’entente no209 - prise d’effet le 1er juillet 2015
•Abrogation des lettres d’entente nos 29 et 134
Pages : A-11, A-12, A-14, A-21, A-25, A-70, A-85 à A-90, A-117, A-118, A-131 à A-133, A-187 à A-189,
A-191 à A-194
•Modifications administratives
Pages : A-70, A-79, A-89, A-90, A-131, A-132 et A-192
ANNEXE 11. B - LETTRES D’ENTENTE NUMÉROTÉES
•Modifications à la lettre d’entente A-33 - prise d’effet le 15 octobre 2015
•Modifications à la lettre d’entente A-73 - prise d’effet le 1er octobre 2015, reportée au 1er janvier 2016
•Adoption de la lettre d’entente A-86
Pages : B-17, B-18, B-42, B-43 et B-56
•Modifications administratives
Pages : B-42 et B-43
ANNEXE 12 à ...
•Modifications aux annexes 13, 25, 27 et 43
•Retrait de l’annexe 1 de la liste des établissements à l’annexe 29
•Modifications à l’annexe 41 - prise d’effet le 15 octobre 2015
Pages : 5, 46, 52, 85 et 94
•Modifications administratives
Pages : 56 et 85
PROTOCOLES D’ACCORD
•Modification au Protocole d’accord relatif à la rémunération des médecins spécialistes qui participent au service
spécialisé de consultations téléphoniques destiné aux médecins faisant face à une problématique associée au
VIH/SIDA
•Modifications au Protocole d’accord relatif à la rémunération de certaines activités médico-administratives
accomplies dans un établissement de santé, modification au deuxième et troisième paragraphe de l’article 3
et modification à l’article 4.3 - prise d’effet le 15 octobre 2015, ajout de comités apparaissant à l’article 3b)
- prise d’effet le 1er juillet 2015
•Modifications au Protocole d’accord relatif à la rémunération de certaines activités d’enseignement effectuées
par les médecins spécialistes
•Modifications au Protocole d’accord relatif à la rémunération de certaines activités professionnelles accomplies
par les médecins spécialistes en obstétrique-gynécologie
•Modifications au Protocole d’accord relatif à la rémunération de certaines activités professionnelles accomplies
par les médecins spécialistes en pédiatrie
•Modifications au Protocole d’accord relatif à la rémunération de certaines activités professionnelles effectuées
pour le compte d'une agence de la santé et des services sociaux dans le cadre de l’optimisation des services
offerts par les laboratoires du Québec (Opti-Lab) - prise d’effet le 1er juin 2014

MAJ 92 / janvier 2016 / 99 3
•Modifications au Protocole d’accord relatif à la rémunération de certaines activités professionnelles accomplies
par les médecins spécialistes coordonnateurs en don et transplantation d’organes et de tissus - prise d’effet le
24 mai 2015, à l’exception de la modification à l’article 7.1 - prise d’effet le 15 octobre 2015
•Adoption du Protocole d’accord relatif à la mise en place d’une rémunération concernant le projet pilote de dépis-
tage de la rétinopathie diabétique - prise d’effet le 15 septembre 2014
Pages : 27, 44, 57, 59, 77, 80 à 82, 90 à 94
•Modifications administratives
Pages : 27, 72, 81 et 93
MODIFICATION 71 en vigueur le 1er janvier 2016
ANNEXE 12 à ...
•Modifications tarifaires aux annexes 19 et 32
Pages : 21 et 68
PROTOCOLES D’ACCORD
- Modifications administratives
•Repositionnement des avis administratifs au Protocole d’accord relatif à la rémunération de certaines activités
d’enseignement effectuées par les médecins spécialistes et au Protocole d’accord relatif à la rémunération de
certaines activités médico-administratives accomplies dans un établissement de santé
Pages : 45, 46, 83 et 84
LÉGENDE
- Les modifications sont indiquées dans la marge de gauche de la façon suivante :
# : Modification ou ajout de contenu administratif
+ : Modification ou ajout de texte officiel, ou du libellé et du tarif de l’acte
D : Modification du libellé de l’acte ou du texte officiel qui contient un tarif non modifié
T : Modification du tarif
S : Suppression de contenu administratif ou officiel
- La signification des références en bas de page figure à l'endos de la page INTRODUCTION.
Dépôt légal : Bibliothèque et Archives nationales du Québec
ISBN : 978-2-550-51211-0
Régie de l’assurance maladie du Québec
Direction des services à la clientèle professionnelle
Centre d’information et d’assistance aux professionnels

Brochure n° 1 - Spécialistes TABLE DES MATIÈRES
MAJ 92 / janvier 2016 / 99 1
TABLE DES MATIÈRES
Page
ACCORD-CADRE. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 1
ARTICLE 1
Reconduction des annexes. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 2
ARTICLE 2
Détermination d’une enveloppe budgétaire . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 2
ARTICLE 3
Plan de carrière du médecin spécialiste. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 3
ARTICLE 4
Changement d’oeuvre, fusion ou fermeture d’un centre hospitalier, d’un département ou d’un service . . . . 4
ARTICLE 5
Dispositions diverses. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 4
ARTICLE 6
Application. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 4
LISTE DES ANNEXES. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 5
ANNEXE 1
Entente relative au régime d’assurance maladie
Dispositions normatives. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 1
ANNEXE 2
Concernant le suivi et la vérification du coût de la rémunération versée aux médecins spécialistes en vue
d’assurer le respect de l’enveloppe budgétaire globale prédéterminée . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 9
ANNEXE 3
Protocole relatif au contrôle des gains de pratique exceptionnels . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 11
ANNEXE 4
Tarif de la médecine et de la chirurgie . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 12
ANNEXE 5
Tarif de la médecine de laboratoire. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 13
ANNEXE 6
Tarif de la médecine et de la chirurgie . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 13
ANNEXE 7
Tarif de la médecine de laboratoire. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 13
ANNEXE 8
Protocole relatif aux plafonnements de gains de pratique, aux plafonnements d’activités et aux règles
d’application des tarifs d’honoraires . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 14