Autonomie, Liberté, Consentement, Refus de soins

Autonomie, Libert
Autonomie, Liberté é, ,
Consentement, Refus de
Consentement, Refus de
soins
soins
Dr Michel CAILLOL
Dr Michel CAILLOL
___
___
Chirurgien orthop
Chirurgien orthopé édiste diste
Doctorant Philosophie
Doctorant Philosophie (Paris (Paris- -Est) Est)
Espace Ethique M
Espace Ethique Mé éditerran diterrané éen en
([email protected])
([email protected])

Le soignant et le soign
Le soignant et le soigné… é…
Autonomie comme libert
Autonomie comme liberté é : celle du : celle du
patient
patient… …celle du soignant celle du soignant
Consentement ou refus de soin
Consentement ou refus de soin : le : le
patient
patient… …et la r et la ré éaction du soignant action du soignant
Ni consentement, ni refus sans
Ni consentement, ni refus sans libert liberté é

Le soign
Le soigné é est est tr trè ès longtemps s longtemps
passif
passif… …
(
(
patior
patior
:
:
souffrir
souffrir
patient
patient
:
:
attend
attend
…
…) )
Code Amourabi (2500ans)
Code Amourabi (2500ans)
Jusqu
Jusqu’ ’au XVI au XVI° ° si siè ècle cle
Le Roi ne peut mal faire
Le Roi ne peut mal faire
La volont
La volonté é g gé én né érale (Rousseau) rale (Rousseau)

Le soignant
Le soignant devient tr devient trè ès s
lentement responsable
lentement responsable… …
1654 Aix en Provence
1654 Aix en Provence
1830 Arrêt Guigne
1830 Arrêt Guigne
Arrêt Mercier (1936) : le
Arrêt Mercier (1936) : le « « contrat contrat » »
Loi du 04/03/2002
Loi du 04/03/2002 sur les droits sur les droits
des patients (
des patients (
usagers
usagers
)
)
Loi du 22/04/2005
Loi du 22/04/2005 contre contre
l
l’ ’acharnement th acharnement thé érapeutique rapeutique

La 2
La 2° °
guerre mondiale
guerre mondiale… …
Code de Nuremberg (1947) après
procès contre médecins nazis
« Nul ne peut porter atteinte à
l’intégrité physique ou morale d’une
personne humaine sans son
consentement libre et éclairé…»