Tableau de concordance des rubriques budgétaires figurant au

Code Page
02 1
06 3
07 5
09 7
10 9
11 11
12 29
13 31
14 71
20 73
24 169
26 177
27 181
28 183
33 185
35 187
45 189
48 199
06.001 209
08.018 210
MINISTERE DU TOURISME
MINISTERE DE L'AGRICULTURE ET DE LA PECHE MARITIME
SOMMAIRE
Département
COUR ROYALE
MINISTERE DE LA JUSTICE ET DES LIBERTES
MINISTERE DES AFFAIRES ETRANGERES ET DE LA COOPERATION
MINISTERE DE LA COMMUNICATION
HAUT COMMISSARIAT AUX EAUX ET FORETS ET A LA LUTTE CONTRE LA DESERTIFICATION
MINISTERE DE LA SOLIDARITE,DE LA FEMME, DE LA FAMILLE ET DU DEVELOPPEMENT SOCIAL
FONDS SPECIAL POUR LE SOUTIEN DES JURUDICTIONS
DIRECTION DE LA FORMATION DES CADRES ADMINISTRATIFS ET TECHNIQUES
BUDGET GENERAL
CST,SEGMA
MINISTERE DELEGUE AUPRES DU CHEF DU GOUVERNEMENT CHARGE DES AFFAIRES
GENERALES ET DE LA GOUVERNANCE
MINISTERE DE L'ARTISANAT, DE L'ECONOMIE SOCIALE ET SOLIDAIRE
MINISTERE DE L'ENERGIE, DES MINES, DE L'EAU ET DE L'ENVIRONNEMENT
MINISTERE DE L'INDUSTRIE, DU COMMERCE, DE L'INVESTISSEMENT ET DE L'ECONOMIE
NUMERIQUE
MINISTERE DELEGUE AUPRES DU CHEF DU GOUVERNEMENT CHARGE DE LA FONCTION
PUBLIQUE ET LA MODERNISATION DE L'ADMINISTRATION
HAUT COMMISSARIAT AUX ANCIENS RESISTANTS ET ANCIENS MEMBRES DE L'ARMEE DE
LIBERATION
MINISTERE DE L'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR,DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE ET DE LA
FORMATION DES CADRES
MINISTERE DE L'EDUCATION NATIONALE ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE
MINISTERE DE LA SANTE
MINISTERE DE L'ECONOMIE ET DES FINANCES

COUR ROYALE
CHAP. ART. § LGN. RUBRIQUES CHAP. ART. § LGN.
IMPUTATION L.F DE
L'ANNEE BUDGETAIRE
Code: 02
TABLEAU DE CONCORDANCE DES RUBRIQUES BUDGETAIRES FIGURANT AU BUDGET DE L'ANNEE 2013
ET AU BUDGET DE L'ANNEE 2014
IMPUTATION L.F POUR L'ANNEE BUDGETAIRE 2014-0
2013-0
COUR ROYALE
1.2.2.0.0.02.000 1.2.2.0.0.02.000
1000 SERVICES DU PALAIS ROYAL
10 Travaux d'équipement relatifs à la Cour Royale
30 2010Travaux de construction ou d'extension de bâtiments administratifs 1000
40 30Agencement, aménagement et installation
50 40Etudes liées à la construction, restauration, aménagement et extension des bâtiments administratifs
60 50Etudes et Contrôles
70 60Achat de mobilier et de matériel
80 70Travaux divers
90 80Matériel technique et éléctronique
91 81Achat et installation du matériel technique et électronique
92 82Achat de matériel informatique et de logiciels
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