Copie de DUR TVX LOT 1 Maconnerie Carrelage wc pmr 4 vents rv (2) 1/6 MARCHÉ PUBLIC DE TRAVAUX Article 27 du décret n° 2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics MAITRE D'OUVRAGE : DÉPARTEMENT DU RHONE -Document unique renforcé (valant AAPC/Consultation, acte d'engagement et notification)(Le DCE complet peut être demandé auprès de l'interlocuteur désigné ou par courrier à l'adresse indiquée ci-dessous) Dénomination du service ou de la MDR : DBMC - Service Bâtiment Sud Objet: Nbr et nature des lots: Lot concerné: Mise en conformité accès handicapés : Création de WC Handicapés Collège les quatre vents à L'Arbresle JEAN-YVES PERRET [email protected] 4 lots : Électricité courant fort et Faible - Plomberie - maçonnerie carrelage - Peinture-faux plafonds-Menuiserie LOT 1 : Maçonnerie Carrelage Faîence N° Publicité 21 mars 2017 M8 à l'entreprise Dossier envoyé le: Date et heure limites de réception des offres initiales : 11 avril 2017 à 16h00 Adresse retrait/dépôt des offres: Lieu d'exécution du chantier: Collège les Quatre Vents 326 avenue du 11 Novembre 69210 L'Arbresle Planning prévisionnel: Durée globale de l'opération Date de démarrage du chantier Durée du chantier Gest. N° AP Op/Ss op n° d’engagement N° tiers N° SIRET 2 mois N° marché Date de notification Codification CMP 1 juillet 2017 59 2 - Date de publicité: Coordonnées interlocuteur: Courriel: - et/ou 1/AVIS - CONSULTATION Copie de DUR TVX LOT 1 Maconnerie Carrelage wc pmr 4 vents rv (2) Nature des prix 2/6 Admission candidature: qualifications ou références équivalentes PRIX GLOBAL & FORFAITAIRE QUALIFICATIONS ou PRIX UNITAIRES RÉFÉRENCES équivalentes Critères pondérés de jugement des offres Prix Valeur technique (au vu du mémoire technique) % 40% 60% 100% Validité de l'offre points 40 60 100 60 jours à compter de la date limite de remise des offres Le marché ne prévoit pas d'avance, et par dérogation à l'art 11.1 du CCAG, ne donnera pas lieu à versement d'acompte. Le candidat doit être en capacité de soumissionner dans les conditions des articles 44, 48 et 51 du décret n° 2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics. Après examen des offres, le Département retiendra l’offre la mieux classée ou engagera des négociations dans les conditions suivantes : les candidats des 3 offres les mieux classées seront invités à participer à la négociation sur des éléments qui leur seront communiqués à cette occasion ; si le nombre d’offres classées est inférieur à 3, la négociation sera menée avec tous les Marché sans variante ni option. Avant l’exécution de la prestation, les certificats fiscaux et sociaux ou NOTI2, un RIB et le N° de SIRET devront être fournis. Voies de recours auprès du Tribunal Administratif de Lyon: référé précontractuel [art. L551-1 à L551-12 du Code de justice administrative (CJA)] ; référé contractuel, article L551-13 à L551-23 du CJA ; recours de pleine juridiction ouvert aux candidats évincés ; recours pour Excès de Pouvoir (art. R.421-1 à R.421-7 du CJA). Description des travaux et conditions d'exécution: Bâtiment Bâtiment Bâtiment Bâtiment Bâtiment Bâtiment B RDC : Mise aux normes PMR WC et douche à l'infirmerie: B 1 étage: Mise aux normes PMR d'un WC à l'administration C RDC et 1 étage changement WC et installation lave mains pour mise aux normes D RDC et 1 étage Mise aux normes PMR H : Mise aux normes WC PMR salle des professeurs et salle de Conférence Lumière I: Mise au normes d'un WC PMR Prestations : Dépose faîence, dépose bac à douche, démolition cloisons. Reprise carrelage, Pose faîences , supression des portes, visite sur site conseillée Description des lieux: Le chantier se déroulera sur cinq bâtiments du collège Installation de chantier: Copie de DUR TVX LOT 1 Maconnerie Carrelage wc pmr 4 vents rv (2) 3/6 Plans et croquis: Plans et croquis joints au dossier Information complémentaire pour la mise en œuvre: Achèvement du chantier: Le paiement de la facture après achèvement du chantier solde le marché par dérogation à l'article 13.4 du CCAG. Le maître d'ouvrage mentionne la date de réception des travaux à côté de la mention service fait sur la demande de paiement finale. Cette date est le point de départ du délai de garantie par dérogation à l'article 41 du CCAG. Contrôles et coordination: Contrôle technique Oui/Non Assuré par OUI QUALICONSULT CSPS Autre: Dérogations au CCAG: Déroge aux articles 11.1, 13.4, 19.1 et 41 du CCAG - 2/ OFFRE 1 En cours de désignation Type de mission L+LE+SEI+HAND Copie de DUR TVX LOT 1 Maconnerie Carrelage wc pmr 4 vents rv (2) 4/6 Cadre réservé à l'entreprise Entreprise (Nom et coordonnées): Offre Initiale : Date et N° du devis ou DQE : Interlocuteur entreprise: Nom Tél / Fax Courriel Prix total HT Taux TVA Montant TVA Total TTC Total général 20,00% 0,00 € 0,00 € 10,00% 0,00 € 0,00 € 0,00 € TTC MÉMOIRE TECHNIQUE L'attention du soumissionnaire est attirée sur le fait que les rubriques signalées ci-dessous par une coche doivent être exhaustivement renseignées pour que l'offre puisse être prise en compte. Evaluation des moyens humains mis en oeuvre: Nbr de personnes d'encadrement ENCADREMENT … … … Nombre d'ouvriers mini sur le site EXECUTION Nombre d'ouvriers maxi sur le site … … Evaluation des moyens matériels mis en oeuvre: Moyens informatiques de dessin (DOE) Matériel de pose Matériel de transport Moyens de chantier Matériel de stockage … … Matériel propre à l'entreprise Copie de DUR TVX LOT 1 Maconnerie Carrelage wc pmr 4 vents rv (2) Fiche produits: Désignation Marque 5/6 Type Faîences Blanc 20*20 Carrelage Carrelage douche à l'italienne Etancheité douche à l'italienne Description de l'entretien préventif nécessaire après les travaux pour assurer la perennité de l'ouvrage: Autres: Cadre réservé au maître d'ouvrage OFFRE RETENUE OFFRE REJETEE Cadre réservé au maître d'ouvrage Objet de la négociation éventuelle: Résultat de la négociation: OFFRE A NEGOCIER Copie de DUR TVX LOT 1 Maconnerie Carrelage wc pmr 4 vents rv (2) 6/6 3/OFFRE DÉFINITIVE ET DÉCISION DU MAITRE D'OUVRAGE Cadre réservé à l'entreprise (après acceptation du maître d'ouvrage, une copie datée et signée est à envoyer sur support papier) Date et N° du devis définitif ou DQE: Prix total HT Taux TVA Montant TVA Total TTC Total général oui/non ? 20,00% 0,00 € 0,00 € 10,00% 0,00 € 0,00 € Date signature et cachet de l'entreprise: 0,00 € TTC Soit total général TTC en toutes lettres: Cadre réservé au maïtre d'ouvrage J'ai le plaisir de vous informer que votre offre a été retenue, concernant: Mise en conformité accès handicapés : Création de WC Handicapés Collège les quatre vents à L'Arbresle-LOT 1 : Maçonnerie Carrelage Faîence Les travaux sont à réaliser dans un délai de 59 jours , hors préparation de chantier. 1 juillet 2017 Les prix sont fermes et définitifs. Les demandes de paiement sont envoyées à l'adresse suivante: Pièces contractuelles Département du Rhône le présent document DBMC - Service Bâtiment Sud le CCAG travaux en vigueur 493 rue Claude Terrasse 69210 L'ARBRESLE DE Les paiements sont effectués par virement dans un délai global de 30 jours. BPU DQE Le Pour le président et par délégation: DPGF : : ou Cadre réservé au maître d'ouvrage J’ai le regret de vous faire connaître que votre proposition a été rejetée. Je vous remercie de votre participation et vous prie d’accepter mes courtoises salutations. Le Pour le président et par délégation: