Les frais d`hospitalisation

Bienvenue
L’hôpital Legouest est un établissement du ministère de la Défense qui accueille
des patients militaires et civils. Il s’agit d’un hôpital polyvalent qui propose
un service des urgences ouvert 24h / 24 h et des services spécialisés dans de
nombreux domaines de la médecine et de la chirurgie. Il met également à la
disposition de ses patients des plateaux techniques modernes et performants.
L’hôpital s’inscrit dans une démarche d’amélioration continue de la qualité.
Qualité et sécurité des soins sont un engagement fort. Elles sont associées à un
désir d’accompagnement hôtelier à votre écoute et en constante amélioration.
Comme tous les autres établissements de santé, l’HIA Legouest est soumis aux visites de
certification de la Haute Autorité de Santé (HAS). Le rapport de certification
est public et consultable sur le site internet de la HAS.
Les person nels de l’HI A L egoue st, médicaux, paramédicaux
et administ ratifs mettent tout en œuvre pour que vot re séjour
se dé roule au mieu x. N’hésitez pas à leu r fai re par t de vos
remarques comme de vos encouragements. Un questionnaire de satisfaction est
à votre disposition dans ce livret.
Le médecin-chef de l’hôpital Legouest
Février 2015

L’HIA Legouest
un hôpital pour tous
au cœur de la ville
Un hôpital du ministère de la Défense
accueillant tous les assurés sociaux
Février 2015
La cellule d’accueil des militaires se charge de la prise de rendez-vous des patients militaires tant pour les
soins que pour les visites d’expertise ou d’aptitude et les assiste dans leurs démarches administratives au sein de
l’établissement.
L’hôpital d’instruction des armées (HIA) Legouest est un établissement de santé du ministère de la Défense.
Si sa mission principale est le soutien santé des forces armées (en France ou en opérations extérieures),
l’hôpital assure parallèlement le service public hospitalier.
Il accueille tous les patients civils et militaires. Certié par la Haute Autorité de Santé, il dispense des soins de
qualité en consultations, hospitalisations, et soins externes, à tous les assurés sociaux, militaires et civils.
Au centre de la ville de Metz, il assure une offre de soins de proximité de premier recours, disponible 24h/24, par
son service des urgences, le cabinet médical de garde de la ville de Metz, et l’unité de consultation odontologique
non programmée
Il propose une offre de soins variée :
 un pôle d’anesthésie - réanimation - urgences dont une unité de soins continus,
 un pôle médical et digestif comprenant deux fédérations :
- la fédération médicale spécialisée regroupant les services de médecine interne, maladies infectieuses et sys-
témiques, cardiologie et dermatologie,
- la fédération de pathologie et cancérologie hépato-digestive regroupant les services de maladies digestives,
de chirurgie viscérale et une unité fonctionnelle d’endoscopie digestive,
 un pôle de chirurgie spécialisée comprenant les spécialités de chirurgie orthopédique et traumatologique,
ophtalmologie, ORL, et odontologie,
 un service de médecine physique et réadaptation,
 un service de psychiatrie.
L’hôpital est doté d’un plateau technique de haut niveau comprenant :
 un bloc opératoire multidisciplinaire de 6 salles,
 un laboratoire d’analyses de biologie médicale,
 un service d’hospitalisation ambulatoire (médecine et chirurgie),
 un service d’imagerie médicale (radiologie, scanner, IRM, échographie),
 une pharmacie à usage intérieur.
Il possède par ailleurs le seul Centre de Vaccination Internationale de Moselle.
L’HIA Legouest, établissement de service public, développe une collaboration renforcée et synergique avec le
CHR de Metz-Thionville, an de fournir une offre de soins complète et cohérente sur le territoire de santé mes-
sin et sur toute la Lorraine Nord. Cette coopération s’inscrit dans le plan régional de santé xé par les pouvoirs
publics et dans le nouveau projet du Service de santé des armées 2020, notamment par la création d’équipes de
soins communes civilo-militaires.
Etablissement d’instruction, l’HIA Legouest assure, en lien avec le CHU de Nancy et l’Ecole du Val-de-Grâce,
la formation de tous ses personnels, médecins et internes, spécialistes ou généralistes, militaires ou civils, et per-
sonnels paramédicaux.

Votre admission
Hospitalisation programmée
Vous êtes civil ou militaire, en activité ou retraité, bénéciaire de la CMU, ressortissant français ou
de l’Union Européenne ou de l’espace économique européen, vous pouvez accéder aux soins à l’HIA
Legouest.
Présentez-vous au service des hospitalisations et soins externes (SHSE) ou au point d’accueil du bâtiment
031 an d’effectuer les formalités administratives indispensables.
Horaires d’ouverture du bureau des admissions
8h00 - 18h00 du lundi au jeudi
8h00 - 17h00 le vendredi
Les personnels d’accueil sont à votre disposition pour :
v constituer votre dossier administratif,
v simplier votre prise en charge,
v établir votre carte du Service de Santé des Armées pour l’établissement.
Munissez-vous des documents suivants:
v un justicatif d’identité (carte nationale d’identité, passeport, carte de séjour),
v votre carte Vitale et/ou l’attestation délivrée par votre caisse d’assurance maladie,
v votre carte de mutuelle en cours de validité ou votre attestation de droits à la couverture maladie
universelle complémentaire si vous êtes bénéciaire de la CMU,
v un justicatif de domicile,
v les coordonnées de votre médecin traitant,
v la notication d’aide médicale d’Etat (NAME).
Les frais d’hospitalisation
L’Hôpital d’Instruction des Armées Legouest est un établissement
conventionné ne pratiquant pas de dépassement d’honoraires.
Tous les soins prodigués à l’hôpital ont un coût.
Vous pouvez consulter les tarifs d’hospitalisation afchés et disponibles au
bureau des admissions.
Les frais d’hospitalisation comprennent (pour chaque jour d’hospitalisation) :
 vle prix de journée du service dans lequel vous êtes hospitalisé
v le forfait journalier d’hospitalisation (montant xé par décret ministériel)
vle supplément du régime particulier (chambre individuelle) si vous l’avez choisi
Vous êtes bénéciaire de la sécurité sociale
Vous n’êtes bénéciaire d’aucun organisme de prise en charge
La prise en charge des journées d’hospitalisation et du forfait journalier sera de 100 %
dans les cas suivants :
v bénéciaire du régime local Alsace Moselle
v pensionné L. 115
v accident du travail ou maladie professionnelle
v maternité (à partir du 6ème mois de la grossesse)
Dans certains cas, l'assurance maladie prendra en charge à 100 % la totalité des frais des
journées d'hospitalisation :
v à partir du 31ème jour d'hospitalisation
v séjour en rapport avec une affection longue durée
v bénéciaire d'une invalidité
v si intervention avec un acte supérieur ou égal à 120€ ou acte en K supérieur à 50*
* participation forfaitaire de 18€ en sus. Toutefois, le forfait journalier vous sera facturé (ou le cas échéant à votre
organisme complémentaire)
Dans les autres cas, la prise en charge des frais des journées d’hospitalisation sera limitée à 80 %.
Les 20 % restants, appelés ticket modérateur, ainsi que le forfait journalier et le supplément du
régime particulier (si vous l’avez choisi) vous seront facturés, sauf si votre organisme
complémentaire couvre ces prestations.
NB: le supplément du régime particulier reste toujours à votre charge. Il sera facturé à votre organisme complémentaire si vous avez
fourni une prise en charge lors de votre admission.
Vous réglerez directement les frais que vous aurez engagés
(télévision, téléphone) au bureau de la société prestataire de service.
Vous devrez verser un dépôt de garantie couvrant la totalité des frais estimés.
Février 2015
Les formalités

Hospitalisation en urgence
v en fonction de votre situation, des documents complémentaires sont nécessaires pour vous éviter une
facturation :
L’admission programmée d’un patient ne bénéciant pas de la sécurité sociale française ou européenne, doit
obligatoirement faire l’objet d’une demande spécique soit auprès du médecin chef de l’hôpital s’il est res-
sortissant de l’UE ou de l’Espace Economique Européen (EEE), soit auprès du ministre de la Défense par
l’attaché de l’ambassade s’il est ressortissant hors UE ou de l’EEE.
Les formalités sont simpliées au moment de votre admission. Votre dossier administratif sera complété
ultérieurement, par un membre de votre famille ou par un proche au bureau des admissions.
Pensez à emmener les documents de votre suivi médical (lettre de votre médecin traitant, clichés
d’imagerie médicale, résultats d’examens de laboratoire, traitements médicamenteux en cours), votre carte
de groupe sanguin, votre protocole de soins en cas d’affection de longue durée.
Hospitalisation d’un mineur
Hospitalisation d’un patient
sous tutelle ou curatelle
A l’hôpital, la sécurité des soins
commence par une bonne identication
Situation Militaire Civil
Accident du travail Extrait du registre de constatations Déclaration d’accident du travail
Pensionné invalide de guerre (L115) Carnet de soins gratuits Carnet de soins gratuits
Ressortissant de l’Union Européenne
(UE) Carte européenne d’assurance maladie (CEAM) ou formulaires E112
Tout mineur doit être accompagné d’un titulaire de
l’autorité parentale ou d’une personne majeure de
son choix au vue de son admission.
La personne protégée prend seule les décisions re-
latives à sa personne dans la mesure où son état le
permet. (article 459 du code civil)
Votre enregistrement dans le système d’information médicale facilite votre prise en charge et aide à la consti-
tution de votre dossier médical. Cette identication, pour être la plus able possible, doit s’appuyer sur des
informations ofcielles. Pour de nombreux actes, les bonnes pratiques de soins imposent une vérication de
l’identité du patient.
Vous êtes sollicité tout au long de votre séjour pour rappeler votre identité. Votre contribution nous est pré-
cieuse. Dans un soucis d’amélioration de la sécurité des soins, il vous est demandé de porter un bracelet
d’identication pendant la durée de votre hospitalisation.
Prévoyez un délai de 30 minutes pour mettre à jour vos formalités
administratives avant votre consultation ou hospitalisation.
Votre sortie
La sortie est une prescription médicale
La date de votre départ est xée par votre médecin : cette décision lui appartient.
Vous pourrez quitter le service avec les documents remis par l’équipe soignante : bon de transport, feuille
d’arrêt de travail, ordonnance, ...
Si vous souhaitez quitter l’établissement avant la n du séjour, vous devrez signer une demande de
sortie contre avis médical.
Un compte-rendu d’hospitalisation sera adressé
à votre médecin traitant.
Avant de quitter votre chambre,
pensez à vérier que vous n’avez oublié
aucun effet personnel dans votre coffre de
chambre, armoire, salle de bains,...
Les formalités administratives
Le transport pour regagner votre domicile
Enquête de satisfaction des patients hospitalisés
Avant votre départ de l’hôpital, présentez-vous à nouveau au bureau des admissions pour
effectuer les formalités administratives de sortie qui vont clôturer votre séjour...
Les bulletins de situation conrmant votre hospitalisation, et destinés notamment à votre employeur
et à votre caisse de sécurité sociale, vous seront remis. Ils sont indispensables au versement de vos
indemnités journalières.
Si vous avez effectué un dépôt au coffre du bureau des admissions, demandez-en la restitution en
présentant le reçu en votre possession.
Le médecin vous conseillera le mode de transport le plus adapté à votre état de santé et fera, si
nécessaire, une prescription médicale et un bon de transport approprié. Vous pourrez faire appel au
transporteur de votre choix.
Dans le cadre de nos objectifs d’amélioration de la qualité et de la sécurité des
soins, de l’accueil et des prestations, vos remarques sont les bienvenues.
Un questionnaire de satisfaction est à votre disposition dans ce livret.
Merci de bien vouloir le compléter.
Celui-ci peut être remis dans une des boîtes aux lettres réservées à cet effet dans votre service
d’hospitalisation.
La liste des transporteurs agréés est disponible au secrétariat du service dans lequel vous êtes hospitalisé
Si vous êtes salarié, il est indispensable de prévenir votre employeur et de lui fournir un bulletin de
situation conrmant votre hospitalisation. Demandez le au bureau des admissions.