Livret d`accueil du patient 2013

Bienvenue au
CHI Robert Ballanger
Livret d’accueil patients
2017
01 ADMR
Bienvenue au CHI Robert Ballanger
EDITORIAL
Madame, Mademoiselle, Monsieur,
Vous allez être hospitalisé(e) au Centre Hospitalier Intercommunal Robert Ballanger.
Nous sommes sensibles à la confiance que vous nous témoignez. Sachez que l’ensemble
du personnel de l’établissement est à votre disposition. Il fera tout pour que votre
séjour se déroule dans les meilleures conditions possibles.
D’importants travaux commencés début 2012 ont changé la physionomie du Centre
Hospitalier Robert Ballanger pour en faire hôpital moderne, doté des dernières
technologies, vous offrant des conditions hôtelières de haut niveau.
Ce livret est destiné à faciliter votre séjour à l’hôpital et à vous aider dans
vos démarches en vous apportant renseignements et conseils pratiques.
Vous trouverez un questionnaire de satisfaction à la fin du livret.
Nous vous remercions de prendre quelques minutes à l’issue de votre séjour
pour le compléter.
Votre opinion est précieuse pour continuer à faire progresser la qualité de la
prise en charge des patients à l’Hôpital.
Vous pouvez compter sur le dévouement et la compétence des professionnels qui vous
entourent et assurent votre prise en charge.
Nos vœux de prompt rétablissement vous accompagnent.
Le directeur, Jean Pinson
Nous remercions vivement les annonceurs de leur participation à cette édition.
Direction de la Publication : Jean Pinson, Directeur et Président du Directoire
Président de la CME et vice-président du directoire : Dr Pierre Charestan
Edition et régie publicitaire : MEDICOM
SOMMAIRE
Présentation du CHIRB
- Présentation du centre hospitalier
- Historique et projets
- La démarche Qualité au CHIRB
- Moyens d’accès
- Adresse postale et coordonnées
- Plan de l’hôpital
P. 4
Les services de soins
- Pôle Femme-Enfant
- Pôle Médecine - Urgences – Réanimation
- Pôle Anesthésie – Bloc – Chirurgie
- Pôle Médico-technique
- Pôle de Psychiatrie
- Pôle de Pédopsychiatrie
- Pôle Filières
P. 9
Votre admission
- L’accueil administratif
- Pièces à fournir
- Vous passez par les urgences
- Les frais d’hospitalisation
- Les frais de consultation
- Les exonérations
- Vous n’êtes pas assuré social
P. 16
Votre séjour
- Le personnel médical et soignant
- Les services proposés
Votre chambre
Boutique et cafétéria
Votre linge
Dépôt de valeurs
Votre repas
Déclarer une naissance
Service social
- Contact avec l’extérieur
Téléphone et télévision
Votre courrier
Vos visites
P. 18
- Des gestes qui comptent
- La prise en charge de la Douleur
- La prise en charge des addictions
Votre sortie
P. 24
- Formalités administratives
- Régulation de votre situation administrative
- Convalescence
- Poursuite de votre traitement
Vos droits et vos devoirs
P. 26
- Désigner une personne de confiance
- La personne à prévenir
- Le consentement éclairé
- Formulaire sur le consentement du patient
- Information médicale
- Vos droits sous tutelle/curatelle
- Personnes vulnérables
- Votre droit d’accès au dossier médical
- Vos plaintes, réclamations, éloges, observations
ou propositions
- La commission des relations avec les usagers
(CRUQPC)
- Le prélèvement d’organes
- Informatique et libertés
- Enseignement scolaire pour les enfants
- Votre culte
- Les associations présentes à l’hôpital
- Le respect des lieux et du personnel
- Loi anti-tabac
- Protection contre l’incendi
Annexes
P. 33
- La charte du patient hospitalisé
- La charte du CHIRB
- La charte de l’enfant hospitalisé
- La charte de la personne âgée
- Les résultats Qualité du CHIRB
- La Charte de la laïcité
- Questionnaire de satisfaction : donnez votre avis
Ce livret a été réalisé à votre intention. Il a pour objet de répondre aux questions d’ordre pratique que vous vous posez.
Un questionnaire de satisfaction se trouve à la fin, que vous pouvez remettre à un membre du personnel pour exprimer votre appréciation sur
votre hospitalisation.
PRESENTATION DU CHIRB
- Présentation du centre hospitalier
- Historique et projets
- La démarche Qualité au CHIRB
- Moyens d’accès
- Adresse postale et coordonnées
- Plan de l’hôpital
Présentation du centre hospitalier
Le Centre Hospitalier Intercommunal Robert Ballanger est un établissement public de santé ayant la
personnalité morale et l’autonomie financière.
Le secteur sanitaire desservi par l’établissement recouvre
les communes suivantes :
• Aulnay-sous-Bois,
• Le Blanc-Mesnil,
• Tremblay-en-France,
• Sevran,
• Villepinte,
• Livry-Gargan.
Ainsi que d’autres communes environnantes. Soit une
population estimée à environ 450 000 habitants.
Le Centre Hospitalier Intercommunal Robert Ballanger
est implanté dans un cadre verdoyant et fleuri de 36 hectares,
à la limite des villes d’Aulnay-sous-Bois, Villepinte et Sevran.
Le centre Hospitalier est régulièrement lauréat du 1er prix
départemental et communal au concours des villes et
maisons fleuries.
Historique et projets
Les locaux en briques rouges de l’établissement ont été
construits en 1935.
Le 1er décembre 1955 le Centre Hospitalier Intercommunal
voit le jour.
La structure actuelle a été inaugurée en 1981 et a pris,
à cette occasion, le nom de “Robert BALLANGER”,
ancien Député-maire de la ville d’Aulnay-sous-Bois.
INFOS +
Sa capacité d’accueil totale de 715 lits
répartis en 46 services lui permet de
dispenser des services diversifiés
et de qualité.
Depuis sa création, le Centre Hospitalier Intercommunal
Robert BALLANGER (CHIRB) a pris une place essentielle
dans le dispositif sanitaire départemental et régional.
C’est aujourd’hui un établissement dynamique disposant
de nombreux atouts ainsi qu’un établissement en plein
développement au travers notamment de son projet
d’établissement 2011-2019 et de son plan directeur
architectural « Plan Hôpital 2012». Cette restructuration
lui permet de vous accueillir avec une qualité hôtelière
et technique plus satisfaisante.
• Les récents travaux ont permis la reconstruction
d’un bâtiment pour le pôle Femme-Enfant, la centralisation
des consultations externes et hôpitaux du jour, et la
construction d’un bâtiment de 85 lits d’hospitalisation
complète et 20 places de Soins de Suite et de Réadaptation
(SSR) avec un plateau technique rééducation associé
et une balnéothérapie.
L’ensemble de ces bâtiments ont ouvert en 2014 et
2015.
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Livret d’accueil patients
La démarche qualité au CHIRB
L’hôpital a été accrédité en 2003, certifié en 2006 et en
2010 par la Haute Autorité de Santé. Vous pouvez consulter les rapports sur le site Internet : www.has-sante.fr
La dernière visite de certification a eu lieu en juillet 2015.
Au delà de sa démarche globale d’amélioration continue
de la qualité et de la sécurité des soins, conformément
au référentiel de l’HAS V2010», le centre hospitalier Robert Ballanger a souhaité compléter ce dispositif par l’engagement de secteurs d’activités dans des démarches
de certification ISO 9001, notamment la ZAPI (Zone d’Accueil pour les Personnes en Instance) et le service de salubrité. Le service de biologie médical est engagé dans
la démarche d'accréditation Cofrac selon la norme ISO
15189. Plus de 90% des analyses effectuées sont sous
accréditation
L’établissement développe aussi des actions qui prennent
en compte les enjeux du développement durable et
participe régulièrement au baromètre du développement
durable des établissements de santé. Il a obtenu en 2011
une récompense dans la catégorie « établissements
publics – FHF ». Ce prix récompense les différentes
actions entreprises par l’hôpital en faveur du développement
durable (achats éco-responsables, gestion des déchets...).
Un logo interne a été créé pour identifier ces différentes
actions.
INFOS +
26 022 admissions en hospitalisation
complète 158 352 consultations
64 000 Urgences générales adultes
et pédiatriques
11 702 Urgences gynécologiques et maternité
Résultats enquête de satisfaction des patients
(I-SATIS)
- Prise en charge globale du patient 70,9%
- Information du patient 62,2%
- Communication avec les professionnels de santé
76,1%
- Attitude des professionnels de santé 85,1%
- Commodité de la chambre 68,3%
- Restauration hospitalière 43,8%
- Indicateur agrégé 70,0%
Moyens d’accès
Des parkings visiteurs sont à votre disposition en direction des urgences. Les personnes handicapées
disposent de parkings qui leur sont spécialement réservés devant le nouveau bâtiment (bâtiment 25).
• Ferroviaires
RER ligne B en direction de l’aéroport « Roissy Charles
de Gaulle », station « Sevran Beaudottes ».
• Routiers
Les lignes 147, 15a, 15, 607a, 01, 618, 45, 634, s’arrêtent
aux stations « Hôpital » ou gare de « Sevran Beaudottes ».
• Taxis
Les stations de taxis se trouvent à la gare routière du
RER B.
L’établissement se situe face au centre commercial
« Beau Sevran » de l’autre côté de la D115.
• Par la route
En venant de Paris
Autoroute A3 : Direction Roissy Charles de Gaulle Lille : Prendre la sortie « Aulnay - Zone Industrielle »
et suivre le fléchage « Hôpital Général Robert Ballanger ».
Autoroute A1 : Direction Roissy Charles de Gaulle Lille : Prendre la sortie « Aulnay - Zone Industrielle »
et suivre le fléchage « Hôpital Général Robert Ballanger ».
Si vous venez par la route, guidé par un GPS, indiquez la
commune de Villepinte
Coordonnées GPS de Villepinte :
Latitude : 48.9667 / Longitude : 2.5333
En venant de province
Autoroute A104 : Direction Roissy Charles De Gaulle Lille : Prendre la sortie « Villepinte - Tremblay-enFrance » et suivre le fléchage « Hôpital Général Robert
Ballanger ».
Adresse postale et coordonnées
Centre Hospitalier Intercommunal Robert Ballanger - Boulevard Robert Ballanger - 93602 Aulnay-sous-Bois cedex
Standard : 01 49 36 71 23 - Fax : 01 49 36 72 79 - www.ch-aulnay.fr
Livret d’accueil patients
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Plan de l’hôpital
Implantation des bâtiments
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Livret d’accueil patients
© photos : F. Perricone
LES SERVICES DE SOINS
- Pôle Femme-Enfant
- Pôle Médecine - Urgences - Réanimation
- Pôle Anesthésie - Bloc - Chirurgie
- Pôle Médico-technique
- Pôle de Psychiatrie
- Pôle de Pédopsychiatrie
- Pôle Filières
Les services de soins
Les services de soins de l’établissement sont structurés en pôles d’activités
POLE FEMME-ENFANT
Chef de pôle : Dr Raquillet
Cadres supérieurs de pôle : Mme Bernier et Mme Daire
Cadre administratif de pôle : Mme Jimenez
Ce pôle centre périnatal 2b, est composé des services
et unités suivants :
• Chirurgie pédiatrique orthopédique, et traumatologie :
Dr Leconte.
• Chirurgie pédiatrique viscérale, et urologique :
Dr Raquillet.
• Gynécologie Obstétrique : Dr Dauphin-Merlot
- Chirurgie gynécologique.
- Consultation Gynéco-Obstétrique et Planning Familial.
- Maternité.
- Salle de naissances.
• Pédiatrie et Unité de Soins Continus : Dr Laoudi.
• Néonatologie/Soins intensifs : Dr Goissen.
Contacts consultations :
• Chirurgie pédiatrique - consultation :
BUREAU DES RENDEZ-VOUS :
01 75 63 61 37
Secrétariat :
01 75 63 61 96 / 61 95
• Gynécologie obstétrique :
BUREAU DES RENDEZ-VOUS :
Secrétariat :
01 75 63 60 61
01 75 63 60 62 / 60 66
• Planning familial :
BUREAU DES RENDEZ-VOUS :
01 75 63 60 93
INFO +
2 787 naissances en 2015
2503 interventions
chirurgicales en 2015
6 680 passages aux urgences
gynécologiques en 2015
5 008 passages aux urgences
obstétrique en 2015
• Pédiatrie et néonatologie - consultation :
BUREAU DE RENDEZ-VOUS :
01 75 63 61 37
Pédiatrie - hospitalisation. Secrétariat : 01 49 36 72 26
Pédiatrie - hôpital de jour. Secrétariat : 01 75 63 60 37
Secrétariat Néonatologie :
01 75 63 60 22
Retrouvez plus d’informations sur le
site www.ch-aulnay.fr / rubrique
pôle Femme-Enfant.
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Livret d’accueil patients
POLE MEDECINE-URGENCES-REANIMATION
Chef de pôle : Dr Bellaïche
Chef de pôle adjoint : Dr Bal
Cadre administratif de pôle :
Mme Kerninon Anne-Sophie
© photos : A. Benoist
Cadres supérieurs de pôle :
Mme Garcia et Mme Vernhes
Ce pôle est composé des services suivants :
• Diététique : 01 75 63 61 64.
• Unité Douleur et Soins Palliatifs (CETD-EMASP) :
Dr Perez-Varlan.
• Hépato-Gastro-entérologie : Endoscopie digestive
Echographie : 01 75 63 61 44.
• Endocrinologie et diabétologie : Dr Vittaz.
• Médecine interne : 01 75 63 61 61.
• Département d’addictologie (alcoologie, Tabacologie,
Toxicomanie) : Dr Tieghem.
• Néphrologie : 01 75 63 61 62.
• Dermatologie : Dr Steff.
• Hépato-gastro-entérologie. Dr Bellaïche.
• Rhumatologie : 01 75 63 61 61.
• Ostéodensitométrie : 01 75 63 61 61.
• Hospitalisation de jour de médecine. Dr Delassus.
• Pneumologie : Endoscopie bronchique, E.F.R, sommeil,
drainage pleural : 01 75 63 61 63.
• Hospitalisation de jour oncologie. Dr Hocini.
• Podologie : 01 75 63 61 62.
• Médecine interne et infectiologie : Dr Gros.
• Pneumologie : Dr Virally.
• Réanimation polyvalente
et Unité de Soins Continus : Dr Santoli.
INFO +
67 558 passages aux urgences générales
(adultes et enfants).
• Rhumatologie : Dr Saint-Marcoux.
• Urgences SMUR UHCD : Dr Charestan.
334 consultations en Alcoologie.
Contacts consultations :
• Cancérologie-Oncologie : 01 75 63 61 87.
• Centre de la douleur et soins palliatifs : 01 49 36 74 52.
• Centre de prélèvements : 01 75 63 61 64.
• Dermatologie : 01 75 63 61 61.
• Département d’addictologie : 01 49 36 74 34.
• Diabétologie-Endocrinologie : 01 75 63 61 62.
Livret d’accueil patients
Retrouvez plus d’informations sur le
site www.ch-aulnay.fr / rubrique pôle
Médecine-Urgences-Réanimation.
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POLE ANESTHESIE - BLOC - CHIRURGIE
Chef de pôle : Dr Zarka
Cadre Supérieur de santé pôle :
Mme Godefroy
Cadre administratif de pôle :
Mme Benaceur
Ce pôle est composé des services suivants :
• Anesthésie : Dr Ndoko.
• Bloc opératoire polyvalent : M. N’Guyen.
• Chirurgie ambulatoire : Dr Palmari.
• Chirurgie maxillo-faciale, plastique et esthétique :
Dr Quilichini.
• Chirurgie orthopédique : Dr Palmari.
• Chirurgie urologique : Dr Van Glabeke.
• Chirurgie viscérale et thoracique et endocrinienne :
Dr Habib.
• Ophtalmologie : Dr Benzacken.
• ORL : Dr Rosikon.
INFO +
Nombre d’interventions chirurgicales
en 2014 : 6 069
Contacts consultations :
• Anesthésie : 01 75 63 61 41.
• Chirurgie maxillo-faciale, plastique et esthétique :
01 75 63 61 43.
• Orthopédie : 01 75 63 61 42.
• Urologie : Endoscopie - Echographie - Débimétrie :
01 75 63 61 44.
• Stomatologie et O.R.L. : Audiométrie - P.E.A. - V.N.G.
Vidéo fibroscopie laryngée : 01 75 63 61 71.
• Viscérale : 01 75 63 61 42.
• O.P.H. : Laser - Angiographie - Echographie rétinienne :
01 75 63 61 31.
Retrouvez plus d’informations sur le site
www.ch-aulnay.fr / rubrique pôle Anesthésie-BlocChirurgie.
POLE MEDICO-TECHNIQUE
Chef de pôle : Dr Khoury
Cadre supérieur de santé : Mme Khoury
Ce pôle est composé des services suivants :
© photos : M. Saint-Marc
Cadre administratif de pôle : Mme Fremont
• Service d’Imagerie Médicale : Dr Steiner.
• Service d’anatomie et Cytologie pathologiques :
Dr Juberthie.
• Laboratoire de Biologie Médicale : Dr Maisonneuve.
• Pharmacie et stérilisation centrale : Dr Coret-Houbart.
• Unité d’hygiène et d’Epidémiologie : Dr Daroukh.
Pour les rendez vous d’imagerie, adressez-vous à l’accueil
situé au rez-de-chaussée du bâtiment 25.
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Retrouvez plus d’informations sur le site
www.ch-aulnay.fr /rubrique pôle MédicoTechnique.
Livret d’accueil patients
POLE PSYCHIATRIE
Chef de pôle : Dr Selma
Cadre supérieur de santé : M. Cangou
Cadre administratif de pôle : Mme Houvet
Il regroupe les services suivants :
• Psychiatrie A (secteur d’Aulnay et de Villepinte) :
Dr Touchen (secrétariat : 01 49 36 71 62)
- Consultation de victimologie au 01 49 36 72 38.
- Centre D’accueil Thérapeutique à temps Partiel.
- Hôpital de jour A et B : 01 49 36 71 36.
• Psychiatrie B (secteur du Blanc-Mesnil et Tremblayen-France) :
Dr Mion (secrétariat : 01 49 36 71 69)
- Centre d’accueil Thérapeutique à Temps Partiel :
01 49 36 73 28.
- Hôpital de jour A et B : 01 49 36 73 36.
- Unité Thérapeutique d’accueil Familial Adultes :
01 49 36 74 67.
• Psychiatrie C (secteur de Sevran – Vaujours - Livry-Gargan) :
Dr Selma (secrétariat : 01 49 36 70 83)
- Centre d’accueil Thérapeutique à Temps Partiel
(01 49 36 71 23, poste : 5306)
- Hôpital de jour : 01 49 36 73 47. / 73 49
• Urgences psychiatriques et Centre d’accueil et
de crise : ABOU-RJEILLY
- Secrétariat : 01 49 36 71 23 Poste 52 35
- Hospitalisation : 01 49 36 70 42
« Croizat » : 76 rue Ambroise Croizat (01 48 65 19 73)
26 rue Louis Lemesle (01 48 65 35 66)
- à Villepinte : 1 rue Eugénie Cotton, bâtiment A-RDC
(01 43 83 28 11)
- à Sevran : 22 rue de Touraine (01 41 52 12 60)
- à Tremblay-en-France : 7 bis, cour de la République
(01 48 60 64 95)
INFO +
30 974 consultations en CMP
5 860 consultations en CATTP
11 537 hospitalisations de jour
1 155 hospitalisations complètes
Prise en charge spécialisée
en consultations à l’UCSA
consultations à la ZAPI : 13 344
• USMP (Unité Sanitaire EN Milieu Pénitentiaire) :
Dr Levasseur
• ZAPI Zone d’attente pour les Personnes en Instance) :
Dr Grange
L’hôpital dispose aussi de Centres Médicaux Psychologiques
dans différentes communes :
- à Aulnay sous bois : 30 Rue Vercingétorix (01 48 66 58 73)
7 chemin de Roissy en France (01 48 66 85 80)
- au Blanc-Mesnil : « La maison » :
98-100 avenue Henri Barbusse (01 48 65 68 11)
Retrouvez plus d’informations sur le site www.ch-aulnay.fr /rubrique pôle Psychiatrie.
Livret d’accueil patients
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POLE DE PEDOPSYCHIATRIE
Chef de pôle : Dr Rappaport
Cadre supérieur de santé : Mme Bastiment
Cadre administratif de pôle : Mme Houvet
• Consultation : 01 75 63 61 45
• Hôpital de jour : 01 49 36 72 50
• Unité thérapeutique d’accueil Familial : 01 49 36 74 37
• Accueil thérapeutique d’accueil de jour : 01 48 19 91 50
• Consultation Petite Enfance : 01 75 63 61 33
L’hôpital dispose aussi de Centres Médicaux
Psychologiques dans différentes communes :
à Aulnay-Sous-Bois :
CMP Aulnay Nord
Cité de l’Europe
7 Chemin de Roissy en France
Tel : 01 48 66 83 96 / Fax : 01 43 32 60 03
CMP Aulnay Sud
30 rue Vercingétorix
Tel : 01 75 63 60 33 / Fax : 01 48 68 65 50
A Tremblay-en-France :
CMP Tremblay-en-France
7 bis cours de la République
Tel : 01 75 63 60 31
Au Blanc-Mesnil :
CMP Le Blanc-Mesnil : Croizat
76 rue Ambroise rue Croizat
Tel : 01 48 65 19 73
A Villepinte :
CMP Villepinte
1 rue Eugénie Cotton
Tel : 01 43 83 28 11
CMP Le Blanc-Mesnil : "La Maison"
100 avenue Henri Barbusse
Tel : 01 48 65 68 11
A Livry-Gargan :
CMP Livry-Gargan
13, Rue du Chevalier de la Barre
Tel : 01 49 36 74 72
A Sevran :
CMP Sevran
13 rue Charles Conrad
Tel : 01 43 85 85 31
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Retrouvez plus d’informations sur le site
www.ch-aulnay.fr /rubrique pôle
Pédopsychiatrie.
Livret d’accueil patients
POLE FILIERES
Chef de pôle : Dr Corabianu
Cadre supérieur de pôle : Mme Vauban
Cadre administratif de pôle : Mme Houvet
Ce pôle est composé des services suivants :
• Cardiologie et coronographie : Dr Maroni.
• Court séjour gériatrique : Dr lkhlef.
• Neurologie et Unité Neurovasculaire : Dr Corabianu.
• SSR Gériatrique : Dr Ikhlef.
• SSR Polyvalent et Locomoteur : Dr Tessier.
• SSR Neurologique : Dr Davenne.
Contacts consultations :
• Cardiologie : Echographie - Holter - E.C.G d’effort
Angiographie angioplastie : 01 75 63 61 6
• Gériatrie - Court séjour gériatrique - Equipe mobile de
gériatrie : 01 75 63 61 64
• Neurologie : Exploration fonctionnelles neurologiques
E.E.G – E.M.G.-P.A. : 01 75 63 61 63
• SSR Gériatrique : 01 75 63 60 11
• Evaluation gériatrique : 01 49 36 70 04
• SSR Neurologique : 01 75 63 60 14
• SSR Polyvalent et Locomoteur : 01 75 63 60 14 / 60 12
Livret d’accueil patients
Retrouvez plus d’informations
sur le site www.ch-aulnay.fr /
rubrique pôle Filières.
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VOTRE ADMISSION
- L’accueil administratif
- Pièces à fournir
- Vous passez par les urgences
- Les frais d’hospitalisation
- Les frais de consultation
- Les exonérations
- Vous n’êtes pas assuré social
Votre admission
L’accueil administratif
Les frais de consultation
• Hall bâtiment 25 :
- Consultations : 8h-17h du lundi au vendredi.
- Hospitalisations : 8h30-17h du lundi au vendredi et
de 8h30-16h30 le samedi.
Le CHI Robert Ballanger ne prend pas la part des mutuelles pour les soins externes. Vous devez faire l’avance
des frais du Ticket Modérateur (reste à charge).
Les agents du bureau des admissions/soins externes et
du bureau d’Etat civil gèrent le dossier administratif des
patients et assurent le suivi auprès de la mairie des
déclarations de décès.
Pour garantir une bonne gestion de votre dossier et limiter
le risque médical, une bonne identification est nécessaire.
Pièces à fournir
Votre carte d’identité, votre passeport ou livret de famille
• Votre carte vitale et votre attestation d’assurance
Maladie en cours de validité ;
• Votre attestation d’Aide Médicale Etat, de CMU ;
• Un justificatif de domicile.
En cas d’hospitalisation : vous devez aussi nous
fournir la prise en charge de votre séjour par votre
mutuelle.
Vous passez par les urgences
Vous-même ou votre famille devez régulariser votre
situation administrative au bureau des Admissions (dans
le hall du bâtiment 25).
Les frais d’hospitalisation
Ils sont à régler le jour de votre sortie dés réception de
la facture.
Toutefois, le versement d’un acompte vous sera demandé :
• Si vous n’êtes pas assuré social.
• Si vous ne résidez pas sur le territoire.
Ces frais comprennent :
• Le prix de la journée (variable selon la spécialité).
• Le forfait journalier (prestation hôtelière facturable du
jour d’entrée, quelle que soit l’heure d’arrivée, au jour
de sortie inclus).
• Les prestations non couvertes par l’Assurance Maladie.
Livret d’accueil patients
Les exonérations
Vous êtes exonéré du Ticket Modérateur si vous êtes :
• Titulaire de l’AME.
• En invalidité.
• Hospitalisé pour une intervention chirurgicale ou acte
exonérant.
• Hospitalisé au titre d’une maladie reconnue par la
Sécurité Sociale seuls les soins en rapport sont pris à
100 %.
• Victimes de guerres ou d’attentats (art. 115).
• Femmes enceintes si la déclaration de grossesse a été
faite auprès de votre centre de sécurité sociale, à partir
du 6e mois de la grossesse et pendant 12 jours après
l’accouchement.
• Accidentés du travail ou porteurs d’une maladie
professionnelle reconnue et validée par la Sécurité
Sociale.
• Enfant ou adolescent handicapé âgé de moins de 20 ans
et hébergé dans un établissement d’éducation spécialisée.
Vous n’êtes pas assuré social
Il existe une permanence d’accès aux soins de santé
P.A.S.S., à la disposition des personnes les plus démunies.
Des assistantes sociales sont à votre disposition pour
vous aider à résoudre vos difficultés personnelles, familiales,
administratives, ou matérielles liées à votre hospitalisation.
En cas de besoin, adressez-vous aux guichets d’admission
ou au cadre de santé du service dans lequel vous êtes
hospitalisé pour vous orienter vers une assistante
sociale.
Les informations concernant le montant, la prise en
charge et les règlements des frais de consultation, de
séjour sont affichées aux admissions.
Les forfaits journaliers sont à la charge des mutuelles.
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VOTRE SEJOUR
- Le personnel médical et soignant
- Les services proposés
Votre chambre
Boutique et cafétéria
Votre linge
Dépôt de valeurs
Votre repas
Déclarer une naissance
Service social
- Contact avec l’extérieur
Téléphone et télévision
Votre courrier
Vos visites
- Des gestes qui comptent
- La prise en charge de la Douleur
- La prise en charge des addictions
Votre séjour
Le personnel médical et
soignant
serez plus particulièrement pris en charge par des puéricultrices, des infirmiers(e) s anesthésistes (IADE) et des
infirmier(e)s de bloc opératoire (IBODE).
Le personnel est réparti en plusieurs catégories qui
concourent à vous offrir des prestations de qualité. La
catégorie professionnelle des agents figurent sur leur
tenue.
Le cadre supérieur de santé
INFOS +
Le CHIRB compte :
1234 personnels soignants et socio-éducatifs
106 personnels médico-techniques
390 médecins et internes
275 personnels administratifs
231 personnels techniques et logistiques
Il coordonne l’organisation et la mise en œuvre des soins
infirmiers et paramédicaux d’un pôle.
Le cadre de santé
Le cadre de santé est responsable de l’organisation des
soins dans l’unité et de la qualité de votre séjour.
N’hésitez pas à le ou la contacter pour tout renseignement
concernant votre séjour.
L’infirmier(e)
L’infirmier(e) pratique des soins sur prescription médicale
ou en application de ses missions. Il ou elle participe à
différentes actions, notamment en matière de prévention,
d’éducation de la santé et de formation.
L’aide soignant(e)
Elle dispense des soins de prévention, de maintien, de
relation et d’éducation notamment des soins d’hygiène
et de confort, en collaboration avec l’infirmier(e).
D’autres personnels participent également
à votre accueil
L’équipe médicale
Elle est sous la responsabilité d’un médecin, responsable
d’unité. A ses côtés travaillent d’autres praticiens
hospitaliers, mais également des médecins attachés, des
internes et des sages femmes.
Le CHIRB accueille environ 90 internes par semestre et
40 externes par trimestre.
Les agents de services hospitaliers (ASH), les ambulanciers,
les brancardiers, les kinésithérapeutes, les psychologues,
le personnel administratif, les secrétaires médicales, les
personnels techniques et médico-techniques, les orthophonistes, les ergothérapeutes les psychomotriciens, les
diététiciennes…
Le C.H.I.R.B, c’est aussi un institut de formations
paramédicales qui accueille :
• 85 étudiantes infirmier(e)s
• 40 élèves aides-soignantes
• 20 élèves auxiliaires de puériculture
L’équipe soignante
Elle est composée du cadre supérieur de santé, des cadres
de santé, des infirmier(e)s, des aides-soignants(e)s, des
auxiliaires de puériculture. Dans certains services, vous
Livret d’accueil patients
Pour plus d’informations : www.ch-aulnay.fr/institutsde-formation-en-soins-infirmiers-ifsi-136.htm
19
Les services proposés
Votre chambre
Suivant les disponibilités du service ou les nécessités de
votre état de santé, vous disposerez d’une chambre à
1 ou 2 lits.
Si votre état de santé le justifie et, dans la mesure de
nos possibilités, un membre de votre famille pourra passer
une ou plusieurs nuits auprès de vous.
Tarifs pour les accompagnants au 1er janvier 2015 :
• Chambre accompagnant : 6,50€
• Nuit + petit-déjeuner : 8 €
• Petit-déjeuner seul : 1,50 €
• Repas : 5,50 €
En cas de besoin, adressez-vous au Cadre de santé du
service.
Le nettoyage de votre chambre est assuré par les agents
de service hospitalier ; les produits utilisés par cette
équipe sont des produits de qualité écologique disposant
d’un éco label européen.
Vos repas
Les menus de l’hôpital tiennent compte de vos
allergies, intolérances si vous le signalez dès votre
arrivée… Les diététiciennes veillent à l’équilibre
nutritionnel des repas et assurent la prise en
charge, l’éducation et le respect des régimes
prescrits par les médecins.
Vos repas sont servis aux heures suivantes :
• Petit déjeuner à partir de 8h30
• Déjeuner à partir de 12h30
• Dîner à partir de 18h
Un de vos proches pourra occasionnellement prendre son
repas en votre compagnie (5e par repas à régler aux Admissions). En cas de besoin, adressez-vous au Cadre de
santé du service.
ALIMENTS ET PRODUITS
APPORTES DE L’EXTERIEUR
Boutiques et cafétéria
(bât. 25 accueil Hall Central)
Une boutique et une cafétéria sont à votre disposition à
l’entrée de l’hôpital. Elles sont gérées par un prestataire
extérieur et vous proposent, chaque jour de 8 heures à
18 heures, le samedi, dimanche et jours fériés à partir
de 12h30, journaux, revues, produits d’hygiène, confiseries,
cadeaux, boissons chaudes et froides, viennoiseries ainsi
qu’une restauration rapide.
• Il est interdit d’apporter des aliments de l’extérieur (pré
parés ou achetés). Ils peuvent altérer la santé de votre
proche (fausse route, intoxication, allergie…)
• Certains produits secs (biscuits…) ou boisson pouvant
être conservés à température ambiante sont tolérés
après avis du médecin du service.
L’introduction de boissons alcoolisées et de produits
illicites est strictement interdite à l’intérieur de
l’établissement.
Votre linge
Le linge hôtelier (draps) dont vous aurez besoin durant
votre séjour est fourni par l’Etablissement. Prévoyez votre
nécessaire de toilette et votre linge personnel.
Dépôt de valeurs
Si vous n’avez pas la possibilité de laisser vos biens
et/ou valeurs à votre domicile ou si vous n’avez pas la
possibilité de les confier à votre entourage, vous pouvez
effectuer leur dépôt auprès du cadre de santé du service.
Nous portons à votre attention que dans le cas où
vous souhaitez conserver vos biens et valeurs dans
votre chambre ou sur vous, l’établissement ne
pourra être tenu pour responsable en cas de vol ou
détérioration.
20
Déclarer une naissance
Pour plus de facilité, un bureau d’Etat Civil de la mairie
de Villepinte est présent dans le hall du bâtiment 1, afin
de vous permettre de déclarer la naissance de votre
enfant.
Service social
Un service d’assistantes sociales est à votre disposition
pour vous accompagner dans vos démarches sociales et
administratives.
En cas de besoin, adressez-vous au cadre de santé du
service.
Livret d’accueil patients
Contact avec l’extérieur
Téléphone et télévision
Les mises en service du téléphone et de la télévision sont
immédiates.
Il vous suffit :
• soit de vous rendre au bureau d’accueil de la Société
de Location situé dans le hall d’accueil du bâtiment 1,
qui est ouvert du lundi au vendredi de 8h à 12h et de
14h à 19h, le samedi de 12h à 18h,
• soit, si vous ne pouvez pas vous déplacer, de composer
le « 10 » à partir du poste téléphonique situé à votre
chevet.
Il est interdit d’apporter un poste de télévision
personnel.
NB : La mise en service de la télévision et des communications téléphoniques vers l’extérieur est payante.
Votre courrier
Vous recevrez votre courrier directement et quotidiennement
dans le service. L’adresse à communiquer à vos proches
est la suivante :
Boulevard Robert Ballanger – 93602 Aulnay-sousBois CEDEX
Demandez à vos correspondants d’indiquer le nom
du service ainsi que la chambre où vous êtes hospitalisé pour faciliter son acheminement. Invitez-les
aussi à mentionner votre prénom afin d’éviter toute
confusion avec des homonymes.
Vos visites
Vos parents et vos amis sont les bienvenus. Nous savons
que leur présence auprès de vous est d’un grand réconfort.
Les visites sont autorisées tous les jours de 13h à
20h, sauf contre-indication médicale ou autorisation spéciale. Il est obligatoire de respecter ces
horaires afin de ne pas perturber le fonctionnement du service. Leur non-respect nous conduirait
à envisager l’interdiction des visites.
La visite des enfants n’est autorisée qu’à partir de 15 ans.
Vos visiteurs sont priés de ne pas introduire d’animaux
domestiques.
N’oubliez pas que les visites trop longues, ou trop
fréquentes peuvent vous fatiguer et qu’il est dans votre
intérêt et celui de vos voisins de demander à vos visiteurs
de ne pas venir nombreux et d’être discrets (3 personnes
maximum).
Vous pouvez obtenir qu’aucune indication ne soit donnée
sur votre présence à l’hôpital et le respect de l’anonymat.
Vous avez le droit de refuser la visite de personnes que
vous ne désirez pas recevoir.
En cas de besoin, adressez-vous au Cadre de santé du
service.
Si votre séjour se prolonge et si votre état de santé le
permet, vous pouvez bénéficier, à titre exceptionnel,
d’une autorisation de sortie d’une durée maximale de
48h. Cette décision relève du Directeur sur avis du
médecin. Sachez que si vous ne respectez pas le délai
accordé, vous serez considéré comme malade sorti.
Si des mandats vous sont adressés, le vaguemestre viendra
vous en verser le montant dans votre chambre.
Pour expédier votre courrier, une boîte aux lettres est à
votre disposition dans le hall du bât 1, au niveau des
admissions.
Livret d’accueil patients
21
Des gestes qui comptent
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Livret d’accueil patients
La prise en charge
de la douleur
La prise en charge de la douleur est une priorité du
CHIRB.
Hospitalisation
Les équipes soignantes sont là pour évaluer votre douleur
et la soulager. N’hésitez pas à en parler.
Consultation
Il existe une consultation d’évaluation et de traitement
de la douleur chronique.
L’équipe est constituée de :
• Médecins :
- Dr Évelyne PEREZ-VARLAN, responsable de l’unité
(Algologue et hypno relaxation)
- Dr Philipe BOUJU, Anesthésiste
- Dr Fares NACER, Psychiatre
- Dr Bruno DEBBIE, Rhumatologue
- Dr Houda BAHLOUL, Algologue
• Psychologues
- Emeric BLANCHET
- Audrey FRINCARD
• I.D.E Douleur :
- Alphonse DAGNET, I.D.E ressource Douleur
Les consultations sont assurées de 8h à 17h du lundi au
vendredi.
Pour toute demande de renseignement et prise de rendezvous : contacter le secrétariat (01 49 36 74 52 laisser vos
coordonnées sur le répondeur en cas d’absence).
La lutte contre la douleur est une priorité pour le CHIRB.
Les équipes soignantes sont là pour vous écouter et vous
aider : elles s’engagent à prendre en charge votre douleur.
La douleur n’est pas une fatalité. Supporter la douleur
ne permet pas de mieux lui résister.
Les douleurs altèrent le confort et la qualité de vie. Elles
diminuent votre énergie et retentissent sur votre vie
quotidienne. Parlez-en à l’équipe soignante : elle évaluera
votre douleur et vous proposera alors des moyens pour
vous soulagez de façon optimale.
N.B : L’unité assure également une prise en charge
des patients claustrophobes devant bénéficier
d’un examen d’IRM ou de scanner.
Livret d’accueil patients
La prise en charge
des addictions
L’hôpital met à votre disposition trois types de structures
de prise en Charge des problématiques addictes :
• L’Unité d’Addictologie de Liaison dont l’objectif est
le dépistage, l’orientation et la gestion des problématiques addictes (alcool, tabac, cannabis…) susceptibles
d’être dépistées ou de poser des difficultés lors de
votre hospitalisation, cette équipe travaille en collabo
ration avec le service dans lequel vous êtes hospitalisé pour optimiser au mieux votre prise en charge
durant votre hospitalisation et faciliter votre orientation
sur les structures extérieures.
• Le Centre de Soins d’Accompagnement et de
Prévention en Addictologie (CSAPA Gainville) met
à votre disposition une équipe médico-psycho-sociale
dont l’objectif est de vous aider à prendre en charge
vos problématiques liées à vos consommations de
produits au cours de votre hospitalisation. Il assure
également des consul-tations externes sur rendez-vous.
• Une consultation tabacologique spécifique complétant le dispositif de prise en charge des addictions
sur l’hôpital. Cette consultation fonctionne sur rendezvous.
Le Département d’Addictologie s’appuie également sur
l’ensemble du dispositif de prise en charge du monde
extra-hospitalier, associations de réduction des risques,
structures médicales, mouvement associatif, CSAPA de
proximité, médecine de ville pour optimiser votre prise
en charge.
• Vous pouvez joindre le Département d’Addictologie :
Secrétariat d’Addictologie : 01 49 36 74 34
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VOTRE SORTIE
- Formalités administratives
- Régulation de votre situation administrative
- Convalescence
- Poursuite de votre traitement
Votre sortie
Voici le moment tant attendu de votre sortie.
Si vous souhaitez remercier le personnel qui vous a soigné, faites-le de vive voix et dans le questionnaire
de satisfaction, disponible au milieu de ce livret.
Ne lui remettez pas de pourboires ou gratifications, interdits par la loi, vous l’exposeriez dans ce cas à
des sanctions.
Lors de votre sortie :
• Les valeurs et les bijoux sont à récupérer au Trésor
Public situé dans l’enceinte de l’hôpital (bâtiment 8)
uniquement du lundi au vendredi de 8h15-12h15 et de
13h-16h (sauf le jeudi).
• Les documents papiers, clefs… sont à récupérer au
bureau des admissions dans le hall d’accueil du lundi
au vendredi de 9h à 17h.
• Les vêtements, prothèses et divers objets qui ont été
conservés par le service d’hospitalisation.
Formalités administratives
Le médecin responsable du service autorisera votre
sortie.
Si vous souhaitez quitter l’hôpital sans son accord, vous
devez signez une déclaration dégageant la responsabilité
de l’hôpital et du médecin.
Avant de nous quitter, et afin de vous éviter des déplacements inutiles, n’oubliez pas de passer par le service
des admissions :
• pour enregistrer votre départ,
• pour obtenir les bulletins de situation qui vous sont
nécessaires,
• pour régulariser et clore votre dossier et régler les frais
éventuels.
La sortie d’un mineur s’effectue en présence des parents
ou du représentant légal ou du mandataire (ces deux
derniers doivent être munis d’une autorisation de sortie
signée par les parents).
Régularisation de votre
situation administrative
Avant votre sortie, nous vous conseillons de vérifier que
vous ne laissez pas d’objets personnels dans le service.
Après votre sortie et lorsque les différents organismes
Livret d’accueil patients
(sécurité sociale et mutuelle) auront pris leur décision,
vous recevrez éventuellement le décompte des frais restant
à votre charge.
Pour regagner votre domicile, vous pouvez :
• soit partir par un moyen de transport de votre choix :
véhicule personnel, taxi, transports publics,…
• soit, si votre état de santé l’exige, bénéficier d’un transport
en Véhicule Sanitaire Léger ou en ambulance et utiliser
l’entreprise de votre choix. Un bon de transport signé
par le Médecin vous sera alors remis pour vous permettre
d’obtenir le remboursement éventuel des frais engagés.
Convalescence
Si votre état de santé nécessite une convalescence ou
un départ en centre de rééducation, veuillez en informer
rapidement le médecin et le cadre qui effectuent les
démarches nécessaires..
Poursuite de votre
traitement
Votre médecin traitant recevra toutes les informations
médicales utiles vous concernant. Un compte rendu
d’hospitalisation lui sera adressé par courrier postal.
Il pourra toujours prendre contact avec les praticiens
hospitaliers qui vous ont soigné.
Si vous devez être revu en consultation, pensez à prendre
rendez-vous par l’intermédiaire du cadre de santé du service
ou de la secrétaire médicale. N’oubliez pas de vous munir
des pièces vous permettant d’être dispensé de faire
l’avance des frais lorsque vous reviendrez.
Si vous vous trouviez dans l’impossibilité de vous rendre
au rendez-vous fixé, prenez la précaution d’avertir la
consultation 48 heures avant la date prévue afin de
permettre à un autre patient d’en bénéficier.
25
VOS DROITS - VOS DEVOIRS
- Désigner une personne de confiance
- La personne à prévenir
- Le consentement éclairé
- Formulaire sur le consentement du patient
- Information médicale
- Vos droits sous tutelle/curatelle
- Personnes vulnérables
- Votre droit d’accès au dossier médical
- Vos plaintes, réclamations, éloges, observations
ou propositions
- La commission des relations avec les usagers (CRUQPC)
- Le prélèvement d’organes
- Informatique et libertés
- Enseignement scolaire pour les enfants
- Votre culte
- Les associations présentes à l’hôpital
- Le respect des lieux et du personnel
- Loi anti-tabac
- Protection contre l’incendi
Vos droits
Désigner une personne
de confiance
Article L1111-6
Modifié par Loi n°2005-370 du 22 avril 2005 - art. 10
JORF 23 avril 2005
Toute personne majeure peut désigner une personne de
confiance qui peut être un parent, un proche ou le médecin traitant, et qui sera consultée au cas où elle-même
serait hors d'état d'exprimer sa volonté et de recevoir
l'information nécessaire à cette fin. Cette désignation
est faite par écrit. Elle est révocable à tout moment. Si
le malade le souhaite, la personne de confiance l'accompagne dans ses démarches et assiste aux entretiens médicaux afin de l'aider dans ses décisions.
Lors de toute hospitalisation dans un établissement de
santé, il est proposé au malade de désigner une personne de confiance dans les conditions prévues à l'alinéa
précédent. Cette désignation est valable pour la durée
de l'hospitalisation, à moins que le malade n'en dispose
autrement.
Les dispositions du présent article ne s'appliquent pas
lorsqu'une mesure de tutelle est ordonnée. Toutefois, le
juge des tutelles peut, dans cette hypothèse, soit confirmer la mission de la personne de confiance antérieurement désignée, soit révoquer la désignation de celle-ci.
Le consentement éclairé
Article 36 (article R.4127-36 du code de la santé publique)
Le consentement de la personne examinée ou soignée
doit être recherché dans tous les cas.
Lorsque le malade, en état d'exprimer sa volonté, refuse
les investigations ou le traitement proposé, le médecin
doit respecter ce refus après avoir informé le malade de
ses conséquences.
Si le malade est hors d'état d'exprimer sa volonté, le médecin ne peut intervenir sans que ses proches aient été
prévenus et informés, sauf urgence ou impossibilité.
Les obligations du médecin à l'égard du patient lorsque
celui-ci est un mineur ou un majeur protégé sont définies
à l’article 42.
La Personne à prévenir
La personne à prévenir est la personne qui s’occupera de
vous administrativement (fournir des renseignements,
rapporter vos effets personnels, votre courrier, s’occupe
de contacter votre famille…)
La personne de confiance pourrait être la même personne que la personne à prévenir, si vous le souhaitez
Livret d’accueil patients
27
Formulaire sur le consentement du patient
28
Livret d’accueil patients
Information médicale
Les médecins vous informeront sur votre état de santé,
les examens qui seront réalisés, les traitements qui seront
prescrits. Pensez à signaler si vous avez un traitement
en cours.
Le médecin de votre choix est informé de votre hospitalisation, de ses suites et des principaux éléments qui ont
permis le diagnostic et la mise en œuvre de votre traitement.
Votre famille peut également, sauf opposition de votre
part, être informée de votre état de santé aux jours et
heures indiqués dans chaque unité, et peut aussi prendre
de vos nouvelles.
Si votre état de santé nécessite votre transfert dans un
autre service, ou dans un autre établissement, le médecin
responsable de vos soins vous en indiquera les raisons
et votre famille sera prévenue. L’ensemble des soins et
des examens dont vous bénéficiez est consigné dans
votre dossier médical, qui est conservé par l’hôpital pendant
vingt ans à compter de la date de votre dernier séjour ou
de votre dernière consultation externe.
Vos droits sous tutelle/
curatelle
Si vous êtes protégé par une mesure de tutelle,
vous ne pouvez pas désigner une personne de
confiance.
En revanche, si vous avez désigné quelqu’un antérieurement à la mesure de tutelle, le juge des tutelles peut soit
confirmer la mission de cette personne, soit révoquer sa
désignation.
Personnes vulnérables
Votre droit d’accès au dossier médical
(cf. articles L. 1111-7 et R. 1111-2 à R. 1111-9 du
code de la santé publique)
Votre droit d’accès au
dossier médical
Vous pouvez également consulter sur place votre dossier,
avec ou sans accompagnement d’un médecin, selon
votre choix.
Pour ce faire, vous devez, nous retourner le formulaire
de demande de dossier, dûment complété et signé,
accompagné de pièces justificatives, à l’attention du
Directeur de l’hôpital.
Ce formulaire est téléchargeable sur le site Internet de
l’hôpital : « http://www-ch-aulnay.fr » à la rubrique
« Patients et Proches »/« Vos Droits »/« Votre accès au
dossier médical ».
Si vous choisissez de consulter le dossier sur place, cette
consultation est gratuite.
Si vous souhaitez obtenir copie de tout ou partie des éléments
de votre dossier, les frais, limités au coût de la reproduction
(et d’envoi, si vous souhaitez un envoi à domicile) sont à
votre charge.
Nous vous recommandons alors de limiter votre demande
à la communication des comptes rendus d’hospitalisation
et pièces essentielles.
Tarifs de la photocopie de format A4 : 0,18 € la page
format A3 : 0,30 € la page.
Ne pas oublier de joindre au formulaire, tout document
justifiant de votre qualité de demandeur autorisé
par la loi c’est-à-dire :
- Une photocopie recto verso de votre pièce d’identité
lisible et à jour, si les informations médicales vous
concernent
- une photocopie des documents justifiant de votre qualité
de demandeur autorisé par la loi ( ayant droit, mandataire,
tuteur, parents du patient mineur) si les informations
médicales ne vous concernent pas.
Pour tout renseignement complémentaire, vous pouvez
consulter notre site internet www.ch-aulnay.fr ou
contacter le Service des affaires juridiques et du
contentieux :
Tél. : 01.49.36.70.12 - Fax : 01.49.36.71.90
Email : [email protected]
Tél. secrétariat de Direction : 01 49 36 70 06
Un dossier médical est constitué au sein de l’établissement.
Il comporte toutes les informations de santé vous concernant.
Il vous est possible d’accéder à ces informations, en en
faisant la demande auprès de la direction.
Elles peuvent vous être communiquées soit directement,
soit par l’intermédiaire d’un médecin que vous choisissez
librement.
Livret d’accueil patients
29
Vos plaintes, réclamations,
éloges, observations ou
propositions
(cf. articles R. 1112-79 à R. 1112-94 du code de la
santé publique)
En cas de contestation ou de réclamation il est possible
de contacter le responsable des services concernés, ou
de saisir en cas de litige, le Directeur ou son représentant.
Si vous n’êtes pas satisfait de votre prise en charge, nous
vous invitons à vous adresser directement au responsable
concerné. Si cette première démarche ne vous apporte
pas satisfaction vous pouvez alors demander à rencontrer
sur rendez-vous, un médiateur de la CRUQPC pour
recueillir votre plainte ou réclamation.
La Commission des
relations avec les usagers
et de la qualité de la prise
en charge (C.R.U.Q.P.C)
La CRUQPC a pour mission de veiller à ce que vos droits
soient respectés et de vous aider dans vos démarches.
Elle peut être amenée dans certains cas à examiner votre
plainte ou réclamation. De plus, elle doit recommander
à l’établissement l’adoption de mesures afin d’améliorer
l’accueil et la prise en charge des personnes hospitalisées
et de leurs proches. Pour établir ces recommandations,
la CRUQPC s’appuie, en particulier,sur toutes vos plaintes,
réclamations, éloges, remarques ou propositions : c’est
pourquoi, il est très important, que vous soyez satisfait
ou non, de nous en faire part.
Liste nominative des membres de la Commission des
relations avec les usagers et de la qualité de la prise en
charge (CRUQPC)
• M. Jean PINSON - Directeur, Président de la CRUQPC
• M. le Docteur Yann MASSE - Médecin Médiateur
titulaire
30
• Mme Marie HIANCE - Directrice-adjointe, Médiatrice
administrative
• Mme Jacqueline J. ACQUAVIVA - Juriste, Médiatrice
administrative suppléante
• M. le Docteur Nadia IKHLEF - Médecin Médiateur
suppléant
• M. le Docteur Pierre CHARESTAN - Président de la
Commission Médicale d’Etablissement (CME)
• M. le Docteur Ramez KHOURY - Représentant de la CME
• Mme Nathalie RUTELLA - Représentante de la
Commission des Soins Infirmiers, de Rééducation et
Médico-technique suppléante (CSIRMT)
• M. Patrice VETERAN - Représentant du personnel
• Mme Gladys BERTRAND - Représentante de la CSIRMT
• Mme Amel YACOUBI - Représentante du personnel
suppléante de la CSIRMT
• M. Thierry SAINTEMEME - Représentant des Usagers
titulaire, association Rétina France
• Mme Brigitte DELPHIS - Représentante des usagers
titulaire, Association UNAFAM 93
• M. Marcel RIVIERE - Représentant des usagers
suppléant, Confédération syndicale des familles
Pour saisir la commission ou avoir un entretien avec
un médiateur, médical ou administratif, vous pouvez
contacter : Mme Jacqueline J. ACQUAVIVA, Juristemédiatrice administrative suppléante et coordinatrice
de la CRUQPC :
Tél. : 01.49.36.70.12 / Fax : 01.49.36.71.90
Email : [email protected]
Tél. secrétariat de Direction : 01 49 36 70 06
Pour plus d’information sur la médiation,
consultez notre site Internet : www.ch-aulnay.fr
Livret d’accueil patients
Vous pouvez également contacter nos représentants
d’usagers :
• Monsieur Thierry SAINTEMEME, Association
Rétina France
06 14 87 66 07
www.associationrevebleu93.e-monsite.com
• Madame Brigitte DELPHIS, Association UNAFAM 93
01 43 09 30 98
06 87 55 99 63
Email : [email protected]
Site Internet : www.uafam.org
Site de la délégation : www.unafam93.org
Le prélèvement d’organes
Le recours à un prélèvement d’organe, comme le don de
sang, permet de sauver une vie ou d’améliorer l’état d’un
autre malade. La loi du 22 décembre 1976 donne la
possibilité d’effectuer des prélèvements d’organes sur
toute personne cérébrale ment décédée n’ayant pas fait
connaître de son vivant son refus d’un tel prélèvement.
Cette loi ouvre des perspectives encourageantes pour les
transplantations d’organes. Mais elle ne pourra jouer un
rôle essentiel que si le refus est rare.
Vous avez la possibilité de vous opposer à un prélèvement
d’organe concernant l’un de vos proches et vous-même.
Vous devez impérativement le signaler à l’équipe
soignante du service dans lequel vous êtes hospitalisé,
qui pourra vous renseigner sur les démarches à suivre.
Vos réserves pour un don d’organe ou votre refus de
prélèvement seront alors consignés dans un registre
officiel au Service des Admissions.
Le prélèvement d’organes sur mineur ne peut s’effectuer
qu’avec l’autorisation des parents ou du tuteur légal.
Pensez que les dons d’organes peuvent sauver des vies
humaines. N’oubliez pas que, pour continuer à vivre, de
nombreuses personnes attendent des transplantations.
Livret d’accueil patients
31
Informatique et liberté
Le Centre Hospitalier dispose de traitements automatisés
notamment pour assurer la gestion de votre dossier
administratif et médical. La loi du 6 janvier 1978 relative
à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, garantit la
protection des informations nominatives traitées.
En application de cette loi, vous pouvez exercer un droit
d’accès et de rectification éventuelle des informations
vous concernant.
• Directement auprès de la Direction de l’Etablissement
pour les informations administratives,
• Par l’intermédiaire du médecin de votre choix pour les
informations à caractère médical.
Enseignement scolaire
pour les enfants
Des activités d’enseignement scolaire sont dispensées
dans les services de Pédiatrie, Chirurgie pédiatrique et
Pédopsychiatrie.
Votre culte
Le respect de la liberté de conscience des hospitalisés
constitue une règle fondamentale.
A votre demande, le cadre de santé peut joindre le
représentant de votre culte ou vous communiquer ses
coordonnées. Une permanence est assurée à l’aumônerie
tous les jours de la semaine. L’aumônerie se trouve dans
le hall d’accueil du bâtiment 1.
Les associations
présentes à l’hôpital
L’action des bénévoles à l’hôpital est une action associative,
collective et organisée, dont la qualité est garantie par
les engagements suivants :
• Les associations signataires de la charte assurent la
sélection des bénévoles qu’elles mandatent,
• Elles donnent une formation adaptée,
• Elles assurent le suivi et l’encadrement des équipes,
• Elles assurent une régularité et une continuité dans le
cadre de l’engagement prévu.
Deux bureaux sont dédiés aux associations des usagers
32
(bâtiment 1, face au PC sécurité). Certaines d’entre elles
tiennent des permanences régulières, pour les autres
vous trouverez leurs coordonnées affichées aux bureaux
des associations.
D’autres associations assurent une permanence régulière
dans les services de Pédiatrie, Chirurgie Pédiatrique et
HDJ pédiatrie :
Les associations
• ASSOCIATION RETINA FRANCE
Soutient la recherche en ophtalmologie et aide les personnes déficientes visuelles
Tél. : 06 84 98 28 00
Site internet : www.retina.fr
• ASSOCIATION REVE BLEU
Son but est de faire connaitre les associations qui peuvent venir en aide aux malades, personnes âgées et/ou
en situation de handicap, en fonction de leur pathologie.
Tél. : 06 14 87 66 07
Email : [email protected]
Les associations Rêve Bleu et Rétina France ont un
bureau à l’année sur le CHIRB et sont joignables au
06 14 87 66 07. Leurs bureaux sont situés au RDC
du bâtiment 1 sur le plateau technique en face du PC
sécurité.
• UNAFAM (Union Nationale des Familles et Amis
de personnes malades et/ou handicapées
psychiques)
Association reconnue d'utilité publique pour son rôle
d'accueil, de soutien et d'orientation des aidants de personnes malades psychiques mais aussi habilitée à représenter les usagers de la psychiatrie et à défendre leurs
droits dans les instances. L'Unafam 93 est la délégation
de Seine-Saint-Denis. Si vous souhaitez rencontrer des
bénévoles de la délégation vous pouvez prendre Rendezvous auprès de la chargée de missions au
01 43 09 30 98 ou au 06 87 55 99 63.
Adresse mail de la délégation : [email protected]
Des accueils peuvent être organisés en plusieurs lieux
du département, mais aussi sur place au sein de l'hôpital
Ballanger. Sinon, vous pouvez joindre le service écoutefamille au 01 42 63 03 03 où des professionnels répondront à vos demandes.
Site internet de la délégation de Seine-Saint-Denis :
www.unafam93.org
Site internet de l'Unafam : www.unafam.org
Livret d’accueil patients
• ALH : Blouses Roses animation hebdomadaire en
Pédiatrie, Chirurgie Pédiatrique, HDJ pédiatrie
• VS Art : animation tous les 15 jours pour les enfants
de pédiatrie et Chirurgie Pédiatrique
Associations pour partenariat pluri annuelAcadémie
Française des Artistes Visuels, Disney, Colis De la vie,
Aide Vacances aux Jeunes de Livry Gargan, Conseil
Municipal des Jeunes de Livry-Gargan, Rotary Club de
Villepinte Expo, ALH, Protectorat Saint Joseph Aulnaysous- Bois
les enfants peuvent communiquer avec des voyageurs
parfois du bout du monde, grâce à de brefs reportages
avec des photos et des énigmes.
La place des usagers dans les institutions hospitalières
est de plus en plus importante. Elle ne vient en aucune
manière concurrencer l’action des services cliniques de
l’hôpital mais elle est complémentaire à l’action de ces
derniers par l’aide psychologique apportée à nos patients.
• Association « L’enfant@l’hôpital » :
cette association propose un accompagnement sur
mesure qui permet aux jeunes enfants et adolescents
hospitalisés en court ou long séjour d’apprendre tout en
s’amusant et de s’évader de leur quotidien.
A travers leur plate-forme internet privée « KOLIBRI »
Livret d’accueil patients
33
Vos devoirs
Durant votre séjour, vous êtes amenés à respecter des
règles essentielles de la vie en collectivité et de sécurité.
Ces règles sont décrites au sein du Règlement intérieur
de l’établissement. Les membres du personnel peuvent
vous renseigner sur son contenu.
Le respect des lieux et du
personnel
• Respectez le personnel hospitalier
• Pensez à respecter le repos de vos voisins (téléphone,
visite, télévision…).
• Limitez les visites en trop grand nombre.
• Modérez le son de vos appareils de télévision et de
radio.
• Respectez les locaux et les différents équipements
hospitaliers.
• Comme dans tout lieu public, la dissimulation du visage
est interdite (Loi N° 2010-1992 du 11 octobre 2010
interdisant la dissimulation du visage dans l’espace
public)
- Fermez soigneusement la porte pour éviter d’être
incommodé par la fumée et certaines émanations
toxiques.
• Consignes en cas d’évacuation des locaux :
- Attendez pour quitter votre chambre d’y être invité par
le Personnel qui vous guidera vers les issues de secours,
et si nécessaire, vous transportera ;
- Ne prenez pas les ascenseurs qui pourraient se bloquer
et devenir dangereux
• En présence de fumée :
- Attendez pour revenir dans votre chambre d’être convié
par le personnel.
Loi anti-tabac
Le CHIRB fait partie du réseau hôpital sans tabac.
La plupart des débuts d’incendie, notamment dans les
hôpitaux, sont causés par les personnes qui fument. Un
mégot de cigarette mal éteint peut être à l’origine d’un
sinistre grave. La loi n° 91-32 du 10 Janvier 1991 et le
décret 92-478 du 29 mai 1992 interdisent dans les
établissements Publics de santé de fumer dans les
locaux utilisés pour l’accueil, les soins et l’hébergement
des malades.
Cette interdiction est également valable pour les accompagnants et les visiteurs.
Protection contre l’incendie
Si vous décelez des fumées, des odeurs suspectes,
prévenez immédiatement le personnel.
• Consigne en cas de début d’incendie :
Restez dans votre chambre,
34
Livret d’accueil patients
ANNEXES
- La charte du patient hospitalisé
- La charte du CHIRB
- La charte de l’enfant hospitalisé
- La charte de la personne âgée
- Les résultats Qualité du CHIRB
- La Charte de la laïcité
- Questionnaire de satisfaction : donnez votre avis
CHARTE DU C.H.I.R.B.
L’ensemble des acteurs de l’établissement (directeurs, médecins, cadres et l’ensemble
du personnel) souhaite s’acquitter de sa mission dans l’intérêt des patients et de leur famille.
Ainsi, pour traduire la volonté de tous conformément à l’éthique publique,
le CENTRE HOSPITALIER INTERCOMMUNAL ROBERT BALLANGER s’engage à :
1
Garantir, en permanence, l’égal accès de tous aux soins pour les activités qu’il est autorisé
à exercer.
2
Adapter, en conséquence, son offre de soins en considérant d’une part l’évolution technologique
et les progrès techniques et d’autre part, les besoins de la population.
3
Assurer une prise en charge globale des patients, en partenariat avec des structures associées,
afin de répondre dans toute la mesure du possible, à leurs attentes.
4
Faire bénéficier les patients de soins de qualité prodigués avec humanité dans des conditions
optimales de sécurité.
5
Adopter un mode de fonctionnement garantissant le respect de l’intimité et de la dignité
des patients et de leur entourage.
6
Maintenir et parfaire la compétence de tous ses professionnels afin qu’ils puissent dispenser
des soins de qualité avec efficacité et en toute responsabilité.
7
Assurer des prestations hôtelières, administratives et techniques répondant aux exigences
normales des patients.
8
Faciliter l’expression des patients et de leur famille sur la qualité des prestations fournies
et à prendre en compte le mieux possible les suggestions qui lui sont faites.
9
Évaluer périodiquement les pratiques professionnelles, l’organisation et les actions participant
à la prise en charge et au mieux être du patient.
10
Poursuivre en conséquence, une démarche d’amélioration continue de la qualité.
CHARTE de la laïcité
DANS LES SERVICES PUBLICS
La France est une République indivisible, laïque, démocratique et sociale.
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Elle assure l'égalité devant la loi de tous les citoyens sans distinction d'origine, de race ou de religion. Elle garantit des
droits égaux aux hommes et aux femmes et respecte
toutes les croyances. Nul ne doit être inquiété
pour ses opinions, notamment religieuses,
pourvu que leur manifestation ne trouble
pas l'ordre public établi par la loi. La
liberté de religion ou de conviction ne
rencontre que des limites nécessaires au respect du pluralisme religieux, à la protection des droits et
libertés d’autrui, aux impératifs
de l’ordre public et au maintien de
la paix civile. La République
assure la liberté de conscience et
garantit le libre exercice des cultes
dans les conditions fixées par la loi
du 9 décembre 1905.
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Tout agent public a un devoir de stricte
neutralité. Il doit traiter également toutes les
personnes et respecter leur liberté de conscience.
Le fait pour un agent public de manifester
ses convictions religieuses dans l’exercice
de ses fonctions constitue un manquement
à ses obligations.
Il appartient aux responsables des services publics
de faire respecter l’application du principe
de laïcité dans l’enceinte de ces services.
La liberté de conscience est garantie
aux agents publics. Ils bénéficient d’autorisations
d’absence pour participer à une fête religieuse dès
lors qu’elles sont compatibles avec les nécessités
du fonctionnement normal du service.
Tous les usagers sont égaux devant le service public.
Les usagers des services publics ont le droit d’exprimer leurs convictions religieuses dans les limites
du respect de la neutralité du service public, de son bon fonctionnement et des impératifs d’ordre public,
de sécurité, de santé et d’hygiène.
Les usagers des services publics doivent s’abstenir de toute forme de prosélytisme.
Les usagers des services publics ne peuvent récuser un agent public ou d’autres usagers, ni exiger
une adaptation du fonctionnement du service public ou d’un équipement public. Cependant, le service s’efforce
de prendre en considération les convictions de ses usagers dans le respect des règles auquel il est soumis
et de son bon fonctionnement
Lorsque la vérification de l’identité est nécessaire, les usagers doivent se conformer aux obligations
qui en découlent.
Les usagers accueillis à temps complet dans un service public, notamment au sein d’établissements médico-sociaux,
hospitaliers ou pénitentiaires ont droit au respect de leurs croyances et de participer à l’exercice
de leur culte, sous réserve des contraintes découlant des nécessités du bon fonctionnement du service.
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