Travaux de fin d`études

Travaux de fin d’études - Travaux écrits et séminaires
Année académique 2014-2015 – (provisoire°)
Tuteur académique
Matière
Sujets
Remarques
Behrendt Christian
Droit constitutionnel
À fixer en accord avec le tuteur : le souhait de l’étudiant
de travailler sur un problème donné est susceptible d'être
pris en compte pour la détermination du sujet, pourvu
que ce sujet soit matériellement réalisable et doté d'un
degré de difficulté adapté à l'exigence d'un tfe
Rythme de travail à fixer par l’étudiant,
(rencontres à solliciter par l’étudiant)
Biquet Christine
Droit des obligations – Droit du
crédit – Droit de la consommation
Sujet proposé par l’étudiant ou par le tuteur - à discuter
en début d’année académique
Rythme de travail à fixer par l’étudiant,
(rencontres à solliciter par l’étudiant)
Participation des assistants dans le suivi
Boularbah Hakim
Droit judiciaire
Sujet à proposer par l’étudiant et à discuter au début de
l’année académique avec le tuteur
Rythme de travail à fixer par l’étudiant
(rencontres à solliciter par l’étudiant)
Bourgeois Marc
Droit fiscal - Droit des finances
publiques
Sujet à proposer par l’étudiant et à discuter au début de
l’année académique avec le tuteur
Rythme de travail à fixer par l’étudiant,
(rencontres à solliciter par l’étudiant)
Caprasse Olivier
Droit des sociétés
Sujet à discuter en début d’année académique avec le
professeur
Rythme de travail à fixer par l’étudiant,
(rencontres à solliciter par l’étudiant)
Carlier Jean-Yves
Droit des étrangers (années impaires)
Sujet à proposer par l’étudiant pour la mi-octobre (1
page de présentation et justification) – réunion des
étudiants fin octobre pour discussion sur les sujets
Rythme de travail à fixer par l’étudiant
(rencontres à solliciter par l’étudiant)
Clesse Jacques
Droit social – droit du travail –
sécurité sociale
Sujet à proposer par l’étudiant et à fixer au début de
l’année académique avec le tuteur
Rythme de travail à fixer par l’étudiant,
(rencontres à solliciter par l’étudiant)
Dehousse Franklin
Droit international public
Sujet à proposer par l’étudiant et à discuter avec le
tuteur
Rythme de travail à fixer par l’étudiant,
(rencontres à solliciter par l’étudiant)
Participation des assistants dans le suivi
Delnoy Michel
Droit administratif – droit de
l’environnement
Sujet à proposer par l’étudiant et à discuter au début de
l’année académique avec le tuteur
Une séance est organisée en début
d’année pour fixer le cadre et convenir
d’un échéancier – obligation de rendre
une première version du travail complet
un mois avant l’échéance
Donnay Luc
Contentieux administratif (années
impaires)
Sujet à proposer par l’étudiant et à discuter au début de
l’année académique avec le tuteur
Rythme de travail à fixer par l’étudiant
(rencontres à solliciter par l’étudiant)

Durviaux A.-L.
Droit des marchés et des contrats
publics – Partenariats Public/Privé –
Droit des pouvoirs locaux - Droit de
la fonction publique
Sujet à proposer par l’étudiant et à discuter au début de
l’année académique avec le tuteur
Rythme de travail à fixer par l’étudiant,
(rencontres à solliciter par l’étudiant)
Fierens Jacques
Droit de l’aide sociale (années
impaires)
Sujet à proposer par l’étudiant et à discuter au début de
l’année académique avec le tuteur.
Voir en annexe une liste d’exemples de sujets
-
Une séance est organisée en début
d’année pour fixer le cadre et convenir
d’un échéancier
Georges Frédéric
Droit du recouvrement ou des
garanties du crédit
Une liste de sujets proposés par le tuteur
Ou autre sujet à proposer par l’étudiant
Rythme de travail à fixer par l’étudiant,
(rencontres à solliciter par l’étudiant)
Gerkens J.F
Droit romain – Droit privé comparé
Sujet à proposer par l’étudiant et à discuter au début de
l’année académique
Rythme de travail à fixer par l’étudiant
(rencontres à solliciter par l’étudiant)
Jacobs Ann
Droit pénal général
Procédure pénale
Droit pénal et procédure pénale
comparés
Sujet proposé par le professeur ou proposé par l’étudiant
– à fixer au début de l’année académique
Une séance est organisée en début
d’année pour fixer le cadre et expliquer
les directives et conseils de recherche et
convenir d’un échéancier - les étudiants
sont ensuite invités à soumettre le plan
et la bibliographie à une date à convenir
et ensuite, une première version du
travail avant les vacances de Pâques
Jacob Robert
Formation des droits européens au
moyen âge et aux temps modernes
Sujet à déterminer en accord avec l’étudiant (histoire et
anthropologie judiciaire, actualité de la coutume, droit
colonial ou autre)
Rythme de travail à fixer par l’étudiant,
(rencontres à solliciter par l’étudiant)
Participation des assistants dans le suivi
Kéfer Fabienne
Droit du travail
Liste indicative de sujets proposée par le tuteur / sujet à
proposer par l’étudiant et à discuter avec le tuteur en
début d’année académique
Une séance est organisée en début
d’année pour fixer le cadre et expliquer
les directives et conseils de recherche.
Un accompagnement régulier des
étudiants est prévu sous forme
d’entretiens individuels en vue
d’évaluer la progression du travail, de
recherche et de rédaction en fixant des
objectifs intermédiaires. Les étudiants
seront conviés à une séance finale au
cours de laquelle ils exposeront le
résultat de leurs recherches.

Kohl Benoît
Droit de la construction - Droit de la
responsabilité
Sujet à proposer par l’étudiant et à discuter au début de
l’année académique avec le tuteur (une page de
présentation du sujet à remettre au début de l’année
académique)
Deux réunions collectives, une au début
de l’année et la seconde avant Noël -
Au surplus, rythme de travail à fixer par
l’étudiant, (rencontres à solliciter par
l’étudiant)
Lecocq Pascale
Droit des biens
Sujet proposé par le tuteur et à discuter avec l’étudiant
début d’année académique
Réunion collective début d'année
académique afin d'expliquer les souhaits
du tuteur
Leleu Yves-Henri
Droit des personnes
Sujet à proposer par l’étudiant - A fixer en début
d’année en concertation avec le tuteur
Rythme de travail à fixer par l’étudiant,
(rencontres à solliciter par l’étudiant)
Participation des assistants dans le suivi
Moreau Pierre
Droit des successions et des
libéralités
Sujet à proposer par l’étudiant et à discuter au début de
l’année académique avec le tuteur
Rythme de travail à fixer par l’étudiant,
(rencontres à solliciter par l’étudiant)
Paris Catherine
Droit des assurances
Sujet à proposer par l’étudiant et à discuter au début de
l’année académique avec le tuteur
Rythme de travail à fixer par l’étudiant,
(rencontres à solliciter par l’étudiant)
Pâques Michel
Droit administratif - Contentieux
administratif - Droit de l'urbanisme
Une liste de sujets est proposée par le tuteur
Rythme de travail à fixer par l’étudiant,
(rencontres à solliciter par l’étudiant)
Partsch Philippe-
Emmanuel
Droit financier
Sujet à proposer par l’étudiant et à discuter au début de
l’anneé académique avec le tuteur
Rythme de travail à fixer par l’étudiant,
(rencontres à solliciter par l’étudiant)
Petit Nicolas
Droit institutionnel européen
Droit européen de la concurrence
Liste indicative de sujets proposée par le tuteur / sujet à
proposer par l’étudiant, et à discuter avec le tuteur en
début d’année académique
Rythme de travail à fixer par l’étudiant,
(rencontres à solliciter par l’étudiant)
Servais Jean-Michel
Droit social européen
Sujet à proposer par l’étudiant et à discuter au début de
l’année académique avec le tuteur
Rythme de travail à fixer par l’étudiant,
(rencontres à solliciter par l’étudiant)
Sibony Anne Lise
Droit européen
Sujet à proposer par l’étudiant et à discuter au début de
l’anneé académique avec le tuteur
Une réunion collective au début de
l’année. Travail en binôme de relecture
mutuelle (un étudiant relit le travail de
l’autre et vice-versa). Échéances
intermédiaires fixées d’un commun
accord entre le tuteur et les étudiants.
Thirion Nicolas
Droit économique –
Théorie du droit
Sujet à proposer par l’étudiant et discuté au début de
l’année académique avec le tuteur
Rencontres régulières avec le tuteur tout
au long de l’année académique afin de
mesurer l’état d’avancement du travail
(Au moins 4 rencontres sur l’année)

Vanbrabant Bernard
Droits intellectuels
Sujet à proposer par l’étudiant et discuté au début de
l’année académique avec le tuteur
Rythme de travail à fixer par l’étudiant,
(rencontres à solliciter par l’étudiant)
Wathelet Melchior
Contentieux communautaire–
Fiscalité et droit de l’union
européenne
Sujet à proposer par l’étudiant en début d’année
académique (une page de présentation du sujet à
remettre fin octobre)
Rythme de travail à fixer par l’étudiant,
(rencontres à solliciter par l’étudiant)
Wautelet Patrick
Droit international (privé et public) –
droits de l’homme
Une liste de sujets sera proposée en début d’année
académique. Les sujets traiteront du droit familial
international, du contentieux international privé et de la
place de l'Etat dans les relations économiques
internationales. Les étudiants ont aussi la possibilité de
proposer eux-mêmes un sujet. Les sujets proposés par
les étudiants seront discutés avec le tuteur en vue de
s’assurer que leur ampleur et leur degré de difficulté
répondent aux exigences.
Le tuteur rencontre individuellement
chaque étudiant en début d'année pour
fixer le cadre et expliquer les directives
et conseils de recherche. Un
accompagnement régulier des étudiants
est prévu sous forme d’entretiens
individuels pour évaluer la progression
à la lumière d’objectifs intermédiaires.
Séminaires
Séminaire
Tuteur
académique
Sujets
Remarque – précision – timing
Culture et droit
N. Thirion
Sujet à proposer par l’étudiant et discuté au début de l’année
académique avec le tuteur.
A titre exemplatif, thèmes envisageables :
- la culture: une activité économique? Le marché et la circulation
des biens culturels;
- le financement de la culture: sources publiques et/ou privées
(statut des institutions culturelles publiques; mécénat; sponsoring;
A.S.B.L.; aides fiscales ...);
- les droits des acteurs culturels (institutions, statut social et fiscal
des artistes et créateurs; droits intellectuels ...);
- le droit à la culture (libertés fondamentales; censure ...);
- l'Etat, acteur et/ou protecteur, de la culture (protection du
patrimoine, faut-il un ministre de la culture? ...).
- le droit "dans" la culture (travaux de théorie du droit, par exemple
sur la représentation du droit ou de certains acteurs du droit dans la
littérature ou dans telle ou telle oeuvre littéraire - courant Law and
Litterature – ou bien dans d’autres disciplines artistiques, tels que le
cinéma ou le théâtre)
Rencontres régulières avec le tuteur
tout au long de l’année académique
afin de mesurer l’état d’avancement du
travail
Obligation de présenter son travail
oralement en public selon des
modalités qui peuvent varier d’une
année à l’autre
(cette défense tient lieu pour l’étudiant
d’épreuve orale dans le cadre de son
TFE)