document de référence

Document
de référence 2011
Document de référence 2011
Direction de la Communication Financière
420, rue d’Estienne d’Orves
92700 Colombes - France
www.arkema.com
– Couverture :
ARKEMA – Société Anonyme au capital de 614 937 940 € – 445 074 685 RCS Nanterre – Crédit photo : Getty images
incluant le Rapport fi nancier annuel

Document de référence 2011 1
En application du règlement général de l’Autorité des marchés financiers,
notamment de l’article212-13, le présent document de référence a été déposé
auprès de l’Autorité des marchés fi nanciers le 4 avril 2012 , sous le numéro de dépôt
D. 12-0280 . Ce document ne peut être utilisé à l’appui d’une opération fi nancière
que s’il est complété par une note d’opération visée par l’Autorité des marchés
fi nanciers. Il a été établi par la Société et engage la responsabilité de ses signataires.
En application de l’article28 du règlement (CE) n°809/2004 de la Commission
européenne, les informations suivantes sont incorporées par référence dans le
présent document de référence:
● les états fi nanciers consolidés pour l’exercice clos le 31décembre 2010 qui
fi gurent au chapitre20 du document de référence déposé auprès de l’Autorité
des marchés fi nanciers le 31mars 2011 sous le numéro de dépôt D.11-0203, ainsi
que les rapports des commissaires aux comptes y afférents;
● les états fi nanciers consolidés pour l’exercice clos le 31décembre 2009 qui
fi gurent au chapitre20 du document de référence déposé auprès de l’Autorité
des marchés fi nanciers le 1eravril2010 sous le numéro de dépôt D.10-0209, ainsi
que les rapports des commissaires aux comptes y afférents; et
● l’analyse comparative entre les états fi nanciers consolidés de l’exercice 2010
et les états fi nanciers consolidés de l’exercice 2009 qui fi gure au chapitre9 du
document de référence déposé auprès de l’Autorité des marchés fi nanciers le
31mars 2011 sous le numéro de dépôt D.11-0203.
Les parties non incluses de ces documents sont soit sans objet pour l’investisseur ,
soit couvertes par un autre endroit du présent document de référence.
DOCUMENT DE RÉFÉRENCE 2011

Document de référence 20112
RESPONSABLE DU DOCUMENT
DERÉFÉRENCE ET RESPONSABLE
DEL’INFORMATION 5
1.1 Responsable du document de référence 5
1.2 Attestation du responsable du document
deréférence 5
1.3 Responsable de l’information 6
RESPONSABLES DU CONTRÔLE
DESCOMPTES D’ARKEMAS.A. 7
INFORMATIONS FINANCIÈRES
SÉLECTIONNÉES
RFA
9
APERÇU DES ACTIVITÉS 11
4.1 Présentation du secteur d’activité duGroupe 12
4.2 Présentation générale duGroupe 12
4.3 Stratégie et atouts concurrentiels 16
4.4 Présentation des pôles d’activité duGroupe 18
INFORMATIONS
CONCERNANTLASOCIÉTÉ
RFA
27
5.1 Informations concernantla Société 28
5.2 Investissements 29
FACTEURS DE RISQUES
RFA
31
6.1 Facteurs de dépendance 32
6.2 Principaux risques 33
6.3 Assurances 42
6.4 Litiges 43
ORGANIGRAMME 45
PROPRIÉTÉS IMMOBILIÈRES,
USINESETÉQUIPEMENTS 47
8.1 Propriétés immobilières, usines etéquipements 48
8.2 Environnement etsécurité industrielle 48
EXAMEN DE LA SITUATION FINANCIÈRE
DU GROUPE ET DELA SOCIÉTÉ 55
9.1 Examen de la situation fi nancière
etdesrésultats du Groupe 56
9.2 Commentaires etanalyses sur lesétats
fi nanciers consolidés 2010 et2011 56
9.3 Informations fi nancières sur les comptes
concernant le patrimoine, la situation
fi nancière etlesrésultats delaSociété 64
9.4 Honoraires des commissaires auxcomptes 64
TRÉSORERIE ET CAPITAUX 65
10.1 Description des fl ux detrésorerie duGroupe 66
10.2 Conditions d’emprunt etstructure
defi nancement duGroupe 66
10.3 Engagements hors bilan 68
10.4 Informations concernant toute restriction
à l’utilisation descapitaux ayant infl ué
sensiblement ou pouvant infl uer sensiblement,
demanière directe ou indirecte, surl’activité
du Groupe 68
10.5 Sources de fi nancement attendues
pourlesinvestissements futurs 68
10.6 Politique de dividendes 68
RECHERCHE ET DÉVELOPPEMENT 69
11.1 Recherche et développement 70
11.2 Propriété industrielle 72
INFORMATIONS SUR LESTENDANCES 75
12.1 Principales tendances 76
12.2 Facteurs susceptibles d’infl uencer
lesperspectives duGroupe 76
PERSPECTIVES 77
ORGANES D’ADMINISTRATION
ETDEDIRECTION DE LA SOCIÉTÉ 79
14.1 Conseil d’administration 80
14.2 Direction générale 85
14.3 Déclarations concernant lesorganes
d’administration 87
14.4 Confl its d’intérêts auniveau desorganes
d’administration etdeladirection générale 87
14.5 Informations surlescontrats deservice 87
14.6 Opérations sur titres desdirigeants d’ArkemaS.A. 88
FONCTIONNEMENT DESORGANES
D’ADMINISTRATION ETDEDIRECTION 89
15.1 Fonctionnement et pouvoirs du Conseil
d’administration (extraits résumés desstatuts
dela Société) 90
15.2 Présidence du Conseil d’administration/
direction générale 91
15.3 Conditions de préparation etd’organisation
destravaux duConseil d’administration 92
15.4 Principes et règles de détermination
delarémunération et des avantages detoute
nature accordés auxmandataires sociaux 97
15.5 Limitations des pouvoirs dudirecteurgénéral 97
15.6 Direction générale déléguée 98
15.7 Procédures de contrôle interne etdegestion
desrisques 98
15.8 Conformité au régime de gouvernement
d’entreprise 105
SOMMAIRE
11
10
12
13
14
15
7
6
5
4
3
2
1
8
9

Document de référence 2011 3
RÉMUNÉRATIONS ET AVANTAGES 107
16.1 Montant de la rémunération versée
(ycompristoute rémunération conditionnelle
oudifférée) et avantages detoutenature
octroyés parla Société et ses fi liales 108
16.2 Montant total des sommes provisionnées
ouconstatées par ailleurs par la Société
etsesfi liales aux fi ns duversement
depensions, deretraites ou d’autres avantages 111
SALARIÉS 113
17.1 Politique Ressources Humaines 114
17.2 Sécurité 120
17.3 Dialogue social et évolution du Groupe 121
17.4 Prévoyance– Retraite 123
17.5 Rémunération collective, épargne salariale,
actionnariat salarié 124
17.6 Actions citoyennes 127
17.7 Le médiateur éthique 128
PRINCIPAUX ACTIONNAIRES 129
18.1 Répartition du capital social et des droits
devote 130
18.2 Droits de vote double etlimitations dunombre
dedroits devote 133
18.3 Caducité des limitations dunombrededroits
devote 133
18.4 Contrôle de la Société 133
OPÉRATIONS AVEC DESAPPARENTÉS 135
INFORMATIONS FINANCIÈRES
CONCERNANT LE PATRIMOINE,
LASITUATION FINANCIÈRE
ETLESRÉSULTATS DE LA SOCIÉTÉ 137
20.1 Rapport des commissaires aux comptes
surlescomptes consolidés
RFA
138
20.2 États fi nanciers consolidés
au31décembre2011
RFA
140
20.3 Notes annexes aux états fi nanciers
consolidés 145
20.4 Rapport des commissaires aux comptes
surlescomptes annuels
RFA
197
20.5 Comptes annuels
RFA
199
20.6 Notes annexes aux comptes annuels
delaSociété au31décembre2011 202
20.7 Résultats fi nanciers de laSociété
aucoursdescinq derniers exercices 213
INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES 215
21.1 Capital social 216
21.2 Acte constitutif et statuts 220
CONTRATS IMPORTANTS 225
22.1 Contrats importants 226
22.2 Garanties et engagements
avec le groupe Total 228
INFORMATIONS PROVENANT
DETIERS, DÉCLARATIONS D’EXPERTS
ETDÉCLARATIONS D’INTÉRÊTS 229
DOCUMENTS ACCESSIBLES AUPUBLIC 231
24.1 Lieux où peuvent être consultés lesdocuments
etrenseignements relatifs àlaSociété 232
24.2 Document annuel établi en application
desarticles222-7 et 221-1 du règlement
général del’Autorité des marchés fi nanciers 232
INFORMATIONS SUR LESPARTICIPATIONS
237
ANNEXES 247
GLOSSAIRE 275
TABLE DE CONCORDANCE 279
TABLE DE RÉCONCILIATION 285
Les éléments du Rapport Financier
Annuel sont identifi és
dans le sommaire à l’aide
du pictogramme
RFA
16
17
18
19
20
21
22
23
24
25
26
27
28
29
RFA
RFA