rapport d`activite 2013 - Centre Hospitalier de Millau

Centre Hospitalier de Millau - www.ch-millau.fr
RAPPORT D’ACTIVITE
2013

Centre Hospitalier de Millau - www.ch-millau.fr
# Rapport d’activité 2013 P a g e | 2 - 143
SOMMAIRE
Partie 1 – Cadre Général
1. Pilotage du centre hospitalier………………………………………………… p.4
2. Situation financière………………………………………………………………… p.4
Exploitation ……………………………………………………………………………p.4
Investissement ……………………………………………………………………… p.6
Activité hospitalière T2A …………………………………………………… p.6
Recettes T2A ………………………………………………………………………… p.8
3. Composition et encadrement……………………………………………………p.9
4. Les Ressources Humaines………………………………………………………… p.13
Partie 2 – Les Pôles d’Activités
1. Pôle MCO …………………………………………………………………………………… p.19
Unité de médecine ………………………………………………………………… p.20
Unité de chirurgie orthopédique……………………………………………p.23
Unité de chirurgie viscérale……………………………………………………p.26
Chirurgie ambulatoire…………………………………………………………… p.30
Unité de gynécologie-obstétrique, orthogénie…………………… p.31
Unité des urgences, de surveillance continue, PASS……………p.35
Unité des consultations externes………………………………………… p.42
CDAG………………………………………………………………………………………… p.48
Unité d’addictologie……………………………………………………………… p.51
2. Pôle Médico-technique……………………………………………………………… p.53
Blocs opératoires…………………………………………………………………… p.54
Unité d’imagerie médicale…………………………………………………… p.57
Laboratoire de biologie médicale………………………………………… p.59
Pharmacie à usage intérieur………………………………………………… p.62
Unité de stérilisation………………………………………………………………p.65
Equipe opérationnelle d’Hygiène Hospitalière…………………… p.69
3. Pôle Psychiatrie…………………………………………………………………………. p.73
Psychiatrie adulte…………………………………………………………………… p.74
Psychiatrie infanto-juvénile…………………………………………………..p.82
4. Pôle Personnes âgées et réadaptation………………………………………p.84
SSR St Anne et St Côme…………………………………………………………… p.86
EHPAD Ayrolle…………………………………………………………………………..p.90
EHPAD St Michel……………………………………………………………………….p.92
EHPAD St Anne…………………………………………………………………………. p.94
USLD……………………………………………………………………………………………p.96

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# Rapport d’activité 2013 P a g e | 3 - 143
5. Pôle administratif et logistique…………………………………………………………p.98
Direction des ressources humaines, affaires médicales, qualité et gestion des
risques……………………………………………………………………………………………… p.99
Direction des services économiques, logistiques, techniques, travaux et
biomédical………………………………………………………………………………………..p.104
Direction des finances, de la clientèle, affaires générales, systèmes
d’informations………………………………………………………………………………….p.111
Direction des soins…………………………………………………………………………..p.119
IFSI……………………………………………………………………………………………………..p.122
Partie 3 – Les Commissions transversales
1. CLIN……………………………………………………………………………………………………..p.123
2. CLAN…………………………………………………………………………………………………….p.128
3. CLUD…………………………………………………………………………………………………….p.130
4. Comité de Cancérologie 3 C……………………………………………………………….p.131
Partie 4 – Les Instances
Conseil de surveillance …………………………………………………………………….p.134
Directoire ………………………………………………………………………………………….p.135
Commission Médicale d’Etablissement ……………………………………………p.136
Comité Technique d’Etablissement………………………………………………….p.137
Commission de Soins Infirmiers, Rééducation et Médico-Technique…………..p.138
Comité d’Hygiène, de sécurité et des conditions de travail………………………….p.139
Lexique ………………………………………………………………………………………………p.140

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# Rapport d’activité 2013 P a g e | 4 - 143
PARTIE 1 – CADRE GENERAL
1. PILOTAGE DU CENTRE HOSPITALIER
L’année 2012 a été marquée d’une part par le développement des coopérations médicales avec le
CHRU de Montpellier dans le cadre de la direction commune établie en 2012,et, d’autre part la
poursuite de la dégradation budgétaire et financière de l’établissement.
Les coopérations médicales avec le CHRU de Montpellier se sont accélérées en 2013 :
- Transferts des patients vers Montpellier par le SMUR 34
- Convention relative à la téléconsultation neurologique en cas de suspicion d’AVC d’un
patient accueilli aux urgences du CH de Millau
- Consultations avancées et temps partagé en ophtalmologie
- Consultations avancées en hématologie clinique
- Consultations avancées en cardiologie
- Temps partagés en chirurgie orthopédique
- Préparation d’une convention de coopération en stérilisation
La situation budgétaire et financière de l’établissement a poursuivi sa dégradation en 2013. Le
déficit 2013 est proche de 3,8 M€ malgré une aide exceptionnelle de 2 M€ de l’ARS. Cette situation
a interdit l’accès aux marchés bancaires à l’établissement : aucun emprunt de long terme n’a pu
être levé, et, la ligne de trésorerie de 3 M€ n’a pas été renouvelée. Aussi dès le mois d’avril 2013,
une partie des cotisations patronales et des charges fiscales n’est plus honorée afin de garantir le
versement des salaires, le paiement des fournisseurs et le remboursement des emprunts auprès des
banques. La dette de court terme, hors remboursement exceptionnel augmente de près d’1 M€ par
mois. Ainsi, au 31 décembre 2013, la dette de court terme atteint près de 10 M€.
Si l’activité du Centre hospitalier de Millau se maintient voire s’accroît dans certaines spécialités,
permettant une meilleure réponse à la demande en santé de la population, sa situation financière
est critique. La conception d’un nouveau plan de retour à l’équilibre a été lancée dans le courant
de l’été 2013 avec l’appui du cabinet d’audit KPMG et au financement de l’ARS.
2. SITUATION FINANCIERE
L’EXPLOITATION
Le résultat du budget H
Le déficit prévisionnel est évalué en début de campagne budgétaire à 4,7 M€. Le déficit en fin
d’année est de 3,8 M€.

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# Rapport d’activité 2013 P a g e | 5 - 143
L’activité MCO a augmenté par rapport à 2012 de :
+0,5 % sur les entrées
-6,8 % sur les journées
L’activité du Centre hospitalier de Millau se transforme avec des séjours ambulatoires et de moins
de 48h qui représente aujourd’hui 59% des entrées (contre 40% en 2009).
Parallèlement les charges poursuivent leur hausse en dépit des restructurations en cours. Dès lors
l’établissement subit un effet ciseau avec une diminution de ses recettes conjointement à une
hausse de ses charges.
les ratios de gestion du Trésorier
L’équilibre financier
Le fonds de roulement net global ou FRNG
2010
2011
2012
2013
FRNG en M€
6,4
4,1
1,1
-3
En 2013, le FRNG est négatif sous l’effet de l’absence de ligne de trésorerie et de levée
d’emprunts dans l’année.
La Capacité d’Autofinancement (CAF) était au 31/12/2013 de -1,3 M€, c’est-à-dire que
l’établissement est confronté à une insuffisance d’autofinancement.
Le Besoin en Fonds de Roulement ou BFR (= créances et stocks – dettes fournisseurs, dettes
sociales et fiscales) traduit le décalage entre encaissement des recettes et paiement des dépenses
(c’est-à-dire le besoin de financement engendré par l’activité de l’établissement). Il a vocation à
être couvert par le FRNG. Il est négatif au 31/12/2013 du fait de la cessation de paiement des
charges sociales et fiscales
2010
2011
2012
2013
BFR en M€
4,1
2,5
1
-3,8
La Trésorerie (FRNG-BFR) était au 31/12/2013 quasi-nulle.