BANQUE PSA FINANCE Rapport Annuel 2013

RAPPORT ANNUEL
BANQUE PSA FINANCE
Société anonyme au capital de 177 408 000 euros
Siège social : 75, avenue de la Grande-Armée – 75116 Paris – France
R.C.S. Paris 325 952 224 – Siret 325 952 224 00013
Immatriculation ORIAS sous le n° 07 008 501, consultable sur www.orias.fr
Code APE 6419Z –
Code interbancaire 13168N
Tél. : + 33 1 46 39 66 33
www.banquepsafi nance.com RAPPORT ANNUEL 2013
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CONSEIL
D’ADMINISTRATION
Jean-Baptiste Chasseloup
de Chatillon
Président
Philippe Alexandre
Administrateur
Philippe Varin
Administrateur
Michel Philippin
Administrateur
Président du comité d’audit
François Pierson
Administrateur
Membre du comité d’audit
PEUGEOT S.A.
Administrateur
Représentant permanent :
Pierre Todorov
Membre du comité d’audit
AUTOMOBILES PEUGEOT
Administrateur
Représentant permanent :
Maxime Picat
DIRECTION GENERALE
Philippe Alexandre
Directeur Général
Alain Martinez
Directeur Général Délégué
Bernard Darrieutort
Directeur Général Délégué
(Zone Asie)
COMMISSAIRES AUX
COMPTES TITULAIRES
Ernst & Young audit
Mazars
COMMISSAIRES AUX
COMPTES SUPPLEANTS
PICARLE et associés
Guillaume Potel
Situation au 1
er
janvier 2014
BANQUE PSA FINANCE
Société anonyme au capital de 177 408 000 euros
Siège social - 75, avenue de la Grande Armée – 75116 Paris
R.C.S. Paris 325 952 224 - Siret 325 952 224 00013
Code APE 6419Z
Code interbancaire 13168N
www.banquepsafinance.com
Tél. : + 33 (1) 46 39 66 33
Immatriculée auprès du registre des intermédiaires en assurances (ORIAS) sous le n° 07 008 501,
consultable au www.orias.fr.

RAPPORT DE GESTION
1
1.1 Chiffres clés 2
1.2 Lettre du Directeur Général 3
1.3 Activités de Banque PSA Finance et son évolution 4
1.4 Analyse des résultats opérationnels 20
1.5 Situation Financière 30
1.6 Facteurs de risque 39
1.7 Contrôle interne 48
1.8 Actionnariat 50
1.9 Rapport social et environnemental 60
COMPTES CONSOLIDES AU 31 DECEMBRE 2013 75
2.1 Bilan consolidé 76
2.2 Compte de résultat consolidé 77
2.3 Résultat net et produits et charges comptabilisés directement en capitaux propres 78
2.4 Tableau de variation des capitaux propres consolidés et des intérêts minoritaires 78
2.5 Tableau des flux de trésorerie consolidés 80
2.6 Notes aux états financiers consolidés 81
2.7 Rapport des Commissaires aux Comptes sur l'information financière annuelle 136
COMPTES SOCIAUX AU 31 DECEMBRE 2013 139
3.1 Commentaires sur les comptes et le bilan 2013 de la société Banque PSA Finance 140
3.2 Rapport des Commissaires aux Comptes sur les comptes annuels 141
3.3 Bilan au 31 décembre 2013 143
3.4 Hors-bilan au 31 décembre 2013 144
3.5 Compte de résultat au 31 décembre 2013 145
3.6 Notes annexes aux états financiers pour les exercices clos en 2012 et 2013 146
3.7 Filiales et participations au 31 décembre 2013 182
3.8 Résultats financiers de la société au cours des cinq derniers exercices 183
3.9 Rapport spécial des Commissaires aux Comptes sur les conventions et
engagements réglementés
184
Déclaration de la personne responsable du rapport annuel 2013 186
1
2
3

RAPPORT DE GESTION
1.1 2
1.2
3
1.3
4
1.3.1 4
1.3.2 6
1.3.3 7
1.4 20
1.4.1 20
1.4.2 21
1.4.3 27
1.5 30
1.5.1 30
1.5.2 31
1.5.3 31
1.5.4 35
1.5.5 35
1.5.6 36
1.5.7 36
1.5.8 38
1.6 39
1.6.1 39
1.6.2 39
1.6.3 41
1.6.4 44
1.6.5 44
1.6.6 45
1.6.7 46
1.6.8 46
1.6.9 47
1.6.10 47
1.7 48
1.7.1 48
1.7.2 49
1.7.3 49
1.7.4 49
1.8 50
1.8.1 50
1.8.2 50
1.8.3 50
1.8.4 52
1.9 60
1.9.1 60
1.9.2 61
1.9.3 65
1.9.4 68
1.9.5 71
Information sur les organes de direction générale et d’administration
La base organisationnelle du contrôle interne de la Banque
Actionnariat
Capital
Conventions intra-groupe
Propositions de Résolutions pour l’Assemblée Générale Ordinaire et Extraordinaire du 7 Avril 2014
Risque de réputation
Risque des activités d'assurance et services
Corrélation entre Banque PSA Finance et son actionnaire
Risques financiers et risque de marché
Risques liés aux opérations de titrisation
Risques de concentration
Risque opérationnel
Risque de non-conformité
Chiffres clés
Activités de Banque PSA Finance et son évolution
Analyse des résultats opérationnels
Situation Financière
Résumé des Informations Financières
Organisation
Les ventes de véhicules Peugeot et Citroën
Activité commerciale de Banque PSA Finance
Lettre du Directeur Général
Activités des principales sociétés filiales et succursales du groupe Banque PSA Finance
Gestion du capital
Le dispositif de contrôle permanent
Le dispositif de contrôle périodique
La surveillance du dispositif par les organes délibérant et exécutifs
Résultats des opérations
Actifs
Dépréciations sur créances douteuses
Politique de refinancement
Sécurité de la liquidité
Notations de crédit
Contrôle interne
Facteurs de risque et gestion des risques
Exigences de fonds propres
Perspectives
Risque d'activité
Risque de crédit
Rapport de l’organisme tiers indépendant sur les informations sociales, environnementales et sociétales consolidées
figurant dans le rapport de gestion
Rapport social et environnemental
Stratégie de Développement Durable
Aspects sociaux
Aspects environnementaux
Aspects sociétaux
1
1 - Rapport de gestion
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