Voir - Centre Hospitalier des Pays de Morlaix

OCTOBRE 2011 - n°33
Journal d'information
du Centre Hospitalier des Pays de Morlaix
LE
CHPM
EST CERTIFIÉ !
Sommaire
Fo c u s
3
Le CHPM, membre de la Communauté
Hospitalière de Bretagne Occidentale
Présentation du pôle de territoire
en chirurgie générale et viscérale
Po u r e n
savoir plus
08
Le Centre Hospitalier des Pays de Morlaix
est certifié !
Le CHPM signataire de la Charte de l’Observatoire
de la Parentalité en Entreprise
Histoire
11
Re p o r t a g e
Le 16 juin 2011, lors d’une manifestation officielle
au Relecq-Kerhuon, le CHPM a signé la charte de
l’Observatoire de la Parentalité en Entreprise. Cette
démarche initiée par la CAF Nord Finistère, est l’occasion pour l’établissement :
12
d’affirmer l’engagement inscrit dans son projet
social d’accompagner les professionnels parents
de jeunes enfants dans la conciliation vie professionnelle - vie familiale ;
de promouvoir les dispositifs fixés par les textes
de la fonction publique hospitalière et le CGOS
auquel il est affilié ;
d’accompagner le projet de transformation de
la crèche hospitalière en crèche interentreprises
ouverte sur le territoire de Morlaix afin de favoriser la mixité sociale et la solidarité avec les autres
partenaires économiques de ce territoire.
Recherche paramédicale :
le CHPM, acteur...
En direct
de la DRH
13
Du coté des
affaires médicales
14
Ce jour là, 21 entreprises, collectivités, associations
et centres hospitaliers ont signé cette charte et ont
partagé leurs expériences sur cette thématique.
Pour tout savoir sur la charte
www.observatoire-parentalite.com
Actualités
Comité de rédaction
Directeur de la publication :
Richard BREBAN, Directeur.
Rédacteur en chef :
Bénédicte LE GUILLANTON, Directrice Adjointe.
Membres :
Bernard BINAISSE, Psychologue, secteur 5
Hervé CARLUER, Contremaître P. Services Techniques
France CORRE, Psychologue, secteur 3
Conception et réalisation :
Florence MAUSSION, Graphiste, Brest.
Impression :
Cloitre Imprimerie - Tirage : 1 000 exemplaires.
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Venez nous
rejoindre !
15, rue de Kersaint Gilly - BP 97237 - 29672 Morlaix Cedex
Tél. 02 98 62 61 60 - Fax 02 98 62 69 18
Le CHPM,
membre de la
Communauté
Hospitalière
de Bretagne
Occidentale
F o c u s
Le Conseil de Surveillance du Centre Hospitalier des
Pays de Morlaix a adopté lors de sa séance du 24 juin
dernier la convention constitutive de la Communauté
Hospitalière de Territoire de Bretagne occidentale.
L’action du CHPM s’inscrira désormais dans le cadre
d’un projet médical de territoire organisé par filière
de soins.
La CHT est un outil de coopération proposé par la loi « Hôpital, Patients, santé et territoires » du 21 juillet
2009 pour permettre à plusieurs établissements publics de santé de coopérer sur la base d’un projet
médical commun.
A l’heure de la raréfaction des ressources, notamment médicales, il est apparu indispensable aux établissements de santé du Finistère Nord de s’engager dans une démarche commune et volontaire de
coopération. Ils ont ainsi décidé de se regrouper en Communauté Hospitalière de Territoire.
Fruit d’une réflexion débutée fin 2009, l’objectif fondamental de la CHT de Bretagne occidentale est
de garantir une offre de soins territoriale adaptée aux besoins de la population et aux problèmes de
démographie médicale, dans le respect de l’autonomie juridique et de l’identité de chacun des établissements membres.
La convention constitutive de la Communauté Hospitalière de Territoire (CHT) a été approuvée
en juin dernier par les Conseils de Surveillance du Centre Hospitalier Universitaire régional de
Brest, des Centres Hospitaliers des Pays de Morlaix, de Landerneau et des Centres Hospitaliers de Crozon, Lanmeur, Lesneven et St Renan. La convention est ensuite soumise pour
approbation au Directeur de l’ARS.
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1
Les 8 territoires de santé en Bretagne
Brest - Carhaix-Morlaix
Quimper - Douarnenez-Pont l'Abbé
Lorient - Hennebont
Vannes - Ploërmel - Malestroit
Rennes - Redon - Fougères - Vitré
Saint Malo - Dinan
Saint Brieuc - Lannion - Guingamp
Loudéac - Pontivy
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C
GRAND ANGLE N° 33 - OCTOBRE 2011
3
F o c u s
Qu’est ce qu’une
Communauté Hospitalière
de Territoire ?
La Communauté Hospitalière de Territoire, créée par la
loi du 21 juillet 2009 « Hôpital, patients, santé et territoires », constitue le nouvel instrument de coopération
dédié aux établissements publics de santé.
Références
Nous nous sommes engagés de manière
volontaire et déterminée dans la Communauté Hospitalière de Territoire (CHT) du
territoire de santé N°1, dit de Bretagne Occidentale.
Il était inconcevable de rester en dehors de la CHT : nous pensons que
nous avons plus de chances de défendre la position du Centre Hospitalier des Pays de Morlaix en participant aux instances de décision
qu’en restant en dehors au risque de se voir imposer des décisions non
conformes aux intérêts du CHPM.
Nous avons signé une convention qui garantit notre indépendance
juridique, c'est-à-dire que nous avons notre propre budget, nos
propres instances. C’était fondamental. Nous restons particulièrement
vigilants de façon à faire entendre la voix de l’hôpital. C’est ainsi que la
réflexion doit s’organiser en termes de filières de soin. Il faut considérer
la globalité de la prise en charge pour que les patients du Pays de Morlaix aient les mêmes chances que les patients de Brest. La réflexion va
s'engager et prendra nécessairement du temps.
Les objectifs sont multiples :
Améliorer la qualité de soins dispensés aux patients : chaque
patient au sein d’un même territoire doit avoir accès à des soins
de qualité, l’égalité d’accès aux soins étant un principe inaliénable,
bien ancré dans nos missions de service public,
Améliorer la performance et l’efficience de nos établissements,
Répondre en partie aux problèmes de démographie médicale,
Conforter les emplois de chacun dans nos établissements.
Avant même la signature de la CHT, des actions de coopérations
fortes ont été engagées ces derniers mois :
Conventions signées avec le CHRU en 2010 dans les domaines de
l’ORL, des Urgences et de la chirurgie urologique.
En février 2011, une convention créant un pôle de territoire en
chirurgie générale et viscérale a été signée entre le CHRU, le CH de
Landerneau et le CH de Morlaix. Le pôle est placé sous la coordination du Professeur Lozac’h. Concrètement, pour le CHPM, cela se
traduit par le regroupement sur le site de Morlaix de la chirurgie des
cancers digestifs.
Respect mutuel, concertation, solidarité et égalité de traitement entre
les différents établissements sont des éléments indispensables à la
réussite de notre CHT.
Un positionnement clair, des missions bien définies pour chacun des
établissements, dans une logique de graduation des soins, doivent être
déclinés au niveau du projet médical de territoire.
Ceci nécessitera une implication forte du corps médical du CHPM dans
les réflexions à venir au niveau des filières. Le Centre Hospitalier a la
volonté de participer activement au succès de cette entreprise novatrice, avec comme unique objectif d’améliorer la
prise en charge des patients du Pays de Morlaix.
R. Breban,
Directeur
4
Dr Le Rest,
Président de la CME
GRAND ANGLE N° 33 - OCTOBRE 2011
• Articles L6131-1 et suivants du Code de la Santé Publique
• Articles L6132-1 et suivants du CSP
• Articles R6132-28 et suivants du CSP.
Objet et enjeux
• Mettre en œuvre une stratégie commune et élaborer
un projet médical commun
• Gérer en commun des fonctions et activités.
Il s’agit ici de favoriser les complémentarités entre établissements publics de santé afin de dépasser les cloisonnements
et de développer une « stratégie de groupe » entre offreurs
de soins publics.
La CHT n’est pas une fusion d’établissements. Les établissements membres restent autonomes juridiquement et
financièrement tout en s’inscrivant dans un projet stratégique commun.
Les membres
de la CHT
Seuls les établissements publics de santé peuvent conclure
une convention de CHT et un établissement ne peut adhérer
qu’à une seule CHT. Les établissements de santé privés d’intérêt collectif peuvent conclure avec une CHT des accords
en vue de leur association à la réalisation de missions de service public. Les établissements sociaux et médico-sociaux
peuvent également être associés aux actions menées.
Création
Les CHT sont constituées sur la base du volontariat ou sur
demande de l’ARS.
Lorsqu’un des membres de la CHT est un Centre Hospitalier
Universitaire, la convention est approuvée par les Conseils
de Surveillance des établissements concernés et est ensuite
soumise à l’approbation du directeur de l’ARS.
La convention de CHT
L’élément fondateur de la CHT est la convention de communauté hospitalière, qui définit notamment :
• Le projet médical de territoire.
• Les modalités de mise en cohérence des projets d’établissements,
F o c u s
des contrats pluri-annuels d’objectifs et de moyens, des plans
globaux de financement et des programmes d’investissement.
• Les modalités de coopération en matière de gestion des ressources
humaines et des systèmes d’information.
• L’établissement de comptes combinés de la communauté.
Quel territoire ?
Moyens
de mise en œuvre
La CHT de Bretagne occidentale
regroupe les établissements publics
de santé du Territoire de santé n°1.
• La CHT n’a pas la personnalité morale et repose sur la libre
volonté des établissements membres partis à la convention.
• Les établissements peuvent constituer des pôles de territoire.
• Ils peuvent développer la télémédecine.
• La convention peut également prévoir des délégations ou des
transferts de compétences entre membres.
Le Territoire de santé N° 1 en quelques chiffres :
• 539 582 habitants,
représentant 17,3% de la population bretonne
• Une population
dont la structure est équivalente à celle de la région
(21,6 % de personnes de plus de 60 ans)
• 180 000 personnes de 60 ans
en Bretagne d’ici 2015 dont 28 000 pour le territoire n°1
• Une mortalité
légèrement supérieure à la région
• Facteurs de morbidité :
maladies cardio-vasculaires (5911/100 000 hab),
cancers (3773/100 000 hab),
affections psychiatriques (2028/100 000 hab).
Fonctionnement et
instances
• Les établissements désignent un établissement comme siège
de la CHT.
• La loi prévoit l’existence d’une commission de communauté
composée des présidents de conseil de surveillance, des
présidents de CME et des directeurs. Elle est chargée de suivre
l’application de la convention et est force de propositions.
Quelles
orientations stratégiques
pour le futur projet médical
de territoire ?
Cinq orientations sont retenues :
1
Maintien de l’offre de soins
de qualité et de proximité
Construire une offre de soins territoriale, adaptée aux besoins de la population, aux problèmes de
démographie médicale et à l’évolution des technologies.
Permettre le maintien d’une offre de soins de proximité adaptée, notamment dans les domaines de
l’obstétrique, de la chirurgie et des Urgences.
2
Complémentarité et
fluidité
Améliorer la circulation des patients dans les différentes filières, en amont comme en aval ; faciliter les
transferts de patients entre établissements et permettre à ces derniers de pouvoir retourner dans leur
établissement d’origine, au plus près de leur domicile, une fois passée la phase aigue de la maladie.
Développer la planification et la coordination du circuit du patient, avec un souci permanent d’anticipation et de subsidiarité.
Elargir l’accès direct aux consultations spécialisées.
3
Cohérence
et convergence
Cohérence des projets médicaux, prenant en compte le principe de graduation des soins.
Cohérence particulièrement recherchée dans les domaines suivants : les pathologies du vieillissement, la naissance et l’enfance, le plan cancer, les soins palliatifs.
Activités de recours organisées avec le CHRU ; mise en place d’une filière publique sur le territoire.
Interopérabilité des systèmes d’information.
C
GRAND ANGLE N° 33 - OCTOBRE 2011
5
4
Formation
et compétences
Actions de formation pour les équipes médicales.
En lien avec la faculté de médecine et l’ARS, mettre en œuvre une
instance de régulation des internes auprès des établissements et
des médecins libéraux et une instance de filiarisation des praticiens
spécialisés dans le but de maintenir ou développer des activités.
Equipes de territoire formalisées dans le cadre de pôles de territoire
(chirurgie, gynécologie obstétrique, Urgences…).
Mettre en place un maillage de consultations avancées au sein des
établissements membres.
5
Soutien et partage
Politique de soutien et de partage dans les spécialités ayant une
fonction de support : pharmacie, stérilisation, biologie, imagerie
médicale, télémédecine.
Favoriser la mise en place d’une organisation commune de la
permanence des soins, structurée à l’initiative des pôles de territoire.
Bien évidemment, chaque établissement continuera de disposer de
ses propres instances de consultation (CTE, CME, CSIRMT). Ces orientations seront déclinées par filière de soins (gériatrie, cancérologie, prise
en charge des AVC) et/ou par spécialités.
DE GAUCHE À DROITE
• Professeur Lozac'h,
Coordonnateur médical du pôle
• Dr Jourdain,
Chef de Pôle Chirurgie Mère-Enfant
• Dr Chio,
Chef de Service
Une CHT n’est pas un espace de coopération figé ou exclusif.
Le projet médical doit s’intégrer dans une dynamique de
santé publique pour tout le territoire :
• En lien avec la médecine libérale
• En associant les établissements qui ne peuvent y adhérer de par
la loi.
Les établissements membres de la CHT ont ainsi validé un
principe d’ouverture aux établissements qui ne peuvent pas
y adhérer de par la loi (Centre de Perharidy, HIA notamment)
afin de prendre en compte leur participation à l’offre de soins
territoriale.
La composition des équipes
Méthodologie et calendrier
• La réflexion sera conduite par
filière de soins (filière cancérologique, filière gériatrique…)
• Pour chacune d’entre elles, un
état des lieux de l’offre de soins
et des besoins de la population
est réalisé, puis des objectifs sont
priorisés.
• Le projet par filière précise le rôle
et les missions de chacun des établissements membres.
• Un premier rapport d’étape de la
réflexion par filières sera présenté
aux différentes instances de la
communauté en décembre 2011.
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GRAND ANGLE N° 33 - OCTOBRE 2011
Gouvernance
• Un établissement siège : le CHRU
de Brest. Il anime et coordonne la
CHT.
• Création d’une Commission de communauté. Composée des présidents
des Conseils de Surveillance, des
présidents de CME, des directeurs,
sa mission consiste à suivre l’application de la convention et à formuler
des propositions permettant d’améliorer la stratégie. La commission
élit en son sein un président, choisi
parmi les présidents des Conseils de
Surveillance. Chaque membre de la
Commission dispose d’une voix.
Coordonnateur : Professeur Lozac’h
Au Centre Hospitalier des Pays de Morlaix :
• Dr Chio, Chef de service
• Dr Diverres, praticien hospitalier
• Dr Huybrechts, praticien contractuel
• Professeur Lozac’h
Au Centre Hospitalier de Landerneau :
• Dr Chasseray, praticien hospitalier
• Dr Martin, praticien hospitalier
La répartition des activités
La chirurgie cancérologique des cancers
digestifs est regroupée au CH de Morlaix (le
CH de Landerneau n’a plus l’autorisation en
ce domaine) et est réalisée par tous les opérateurs des deux sites.
Les consultations, les activités chirurgicales
hors pathologies cancéreuses et la permanence des soins sont assurées sur les deux
sites par les chirurgiens en poste sur site.
F o c u s
Présentation du
pôle de territoire en
chirurgie générale et viscérale
Un pôle de territoire en chirurgie générale et viscérale a été constitué entre le
CHRU de Brest, le CH de Landerneau et le CH des Pays de Morlaix le 1er février
2011, par anticipation de la mise en œuvre de la CHT.
Rencontre avec le Professeur LOZAC’H, coordonnateur médical du pôle.
Professeur, pouvez vous nous expliquer
la genèse de ce projet ?
Il me parait intéressant de rappeler tout d’abord la philosophie
de la Communauté hospitalière de territoire, instaurée par
la loi HPST du 21 juillet 2009 : « mettre en œuvre une stratégie
commune entre les établissements publics de santé et offrir à la
population du territoire la même égalité d’accès à des soins de
qualité et de proximité ». Le patient doit être au cœur de nos
réflexions. Ce principe fondateur a guidé nos réflexions en
matière d’offre de soins en chirurgie générale et digestive sur
le territoire. Nous nous sommes interrogés sur cette notion de
proximité : au lieu de déplacer les patients vers le centre spécialisé, n’est-il pas plus pertinent de déplacer l’équipe ? Cette
réflexion est bien évidemment rendue possible par le niveau
technologique et de compétences de l’hôpital de Morlaix. Pour
faire de la chirurgie lourde (cancer de l’œsophage…), il faut des
infrastructures et des hommes qui soient prêts. L’hôpital de
Morlaix offre ainsi des plateaux techniques d’endoscopie, un
bloc opératoire, des Urgences et une réanimation au sommet
de la modernité, dans lesquels oeuvrent des équipes médicales
et paramédicales très compétentes. La situation géographique
du Centre Hospitalier des Pays de Morlaix est très intéressante :
il est parfaitement situé sur l’axe nord entre Brest et St Brieuc ;
il faut noter que le Pays de Morlaix est par ailleurs l’épicentre
de l’incidence élevée des cancers digestifs, du tractus digestif
supérieur, particulièrement des cancers de l’œsophage et de
l’estomac.
Précisons enfin que notre pôle est la première expérience d’un
pôle de territoire cordonné par un Professeur de médecine, à
partir d’un Hôpital Général, par délégation du CHU.
Comment s’organise en pratique le pôle ?
Le pôle regroupe les praticiens de chirurgie générale et viscérale des Centres Hospitaliers de Landerneau, de Morlaix et du
CHRU de Brest, à l’exclusion des chirurgiens exerçant sur les
sites de la Cavale Blanche et de Carhaix.
L’équipe et les activités du pôle sont organisées comme suit :
Les liens avec le CHRU de Brest sont également forts, tant en
matière d’expertise et de recours, de réunions de concertations
pluridisciplinaires en cancérologie, que d’enseignements et de
recherche.
Et quels sont les objectifs du projet
médical ?
Le projet médical du pôle poursuit plusieurs objectifs :
mettre en commun les moyens pour développer la chirurgie
cancérologique digestive,
créer un pôle de chirurgie du tractus digestif supérieur
pour la prise en charge de la pathologie oesophagienne et
gastrique, notamment des cancers dont l’incidence est particulièrement élevée en Finistère (incidence 26/100 000 vs
18/100 000 en France),
renforcer la chirurgie lourde digestive, notamment du pancréas et du colon/rectum ,
développer la chirurgie ambulatoire de jour en chirurgie
digestive (reflux gastro-oesophagien, voies biliaires).
Nous souhaitons également que le pôle s’implique dans les
activités d’enseignement des professionnels médicaux comme
paramédicaux. Je vais ainsi être le référent universitaire de l’IFSI,
(10 % de l’enseignement des IFSI doit désormais être réalisé
par des universitaires). Sur le plan médical, nous avons obtenu
l’autorisation de l’ARS de recevoir en formation des internes de
spécialité en chirurgie digestive (de 4ème et 5ème année). Nous
proposons par ailleurs la venue d’un chef de clinique assistant,
afin de le former à la chirurgie de l’œsophage et de l’estomac, et
qui dans le futur pourrait être titularisé afin d’assurer la pérennité de la prise en charge de ces pathologies. Il est également
important de souligner que le déploiement des activités nécessitera de renforcer l’équipe d’anesthésistes-réanimateurs. Nous
sommes également prêts à accueillir des étudiants hospitaliers.
Le développement de la chirurgie lourde peut amener une
activité de publications et de recherche clinique en collaboration bien évidemment avec le CHRU.
Tous ces éléments peuvent participer à conforter pleinement
à mon sens la place du CHPM sur le territoire et à enrichir son
activité.
Travailler à l’hôpital de Morlaix est pour moi un grand plaisir
professionnel sur le plan chirurgical et humain ; les équipes
sont attachées à la qualité du travail en commun, au dialogue
autour des cas les plus complexes et à l’efficacité maximale pour
le patient. Le Centre hospitalier de Morlaix est un exemple de
structure ultra-moderne mais à taille humaine où la technologie médicale peut s’exercer au plus près des valeurs humaines
qui sont le fondement de la médecine.
Propos recueillis par Bénédicte Le Guillanton
GRAND ANGLE N° 33 - OCTOBRE 2011
7
Le CHPM
est certifié !
Suite à la visite de certification qui s’est déroulée du 29 novembre au 7
décembre 2010, la Haute Autorité de santé (HAS) a adressé en juin dernier sa décision : le Centre Hospitalier des Pays de Morlaix est certifié
avec 9 recommandations.
Rencontre avec M. Hérédia
Ingénieur responsable du Service Qualité - Gestion des risques.
Le rapport de certification de la HAS conclut à la certification
du CHPM ; il s’agit d’un résultat très satisfaisant…
Notre résultat est en effet satisfaisant. Rappelons ici que la
HAS a mis en place un barème de 5 niveaux pour classer les
établissements :
- la certification simple, sans recommandations
- la certification avec recommandation(s)
- la certification avec réserve(s)
- le sursis à la décision de certification (réserves majeures)
- et enfin la non certification.
Ce résultat est important pour l’établissement car la HAS
le diffuse sur son site, en accès libre, et informe l’Agence
Régionale de Santé du résultat obtenu. Il traduit l’implication et la forte mobilisation de l’ensemble du personnel,
médical, paramédical et administratif dans la démarche
d’amélioration continue de la qualité menée au sein de
l'établissement.
Le CHPM est placé, au regard des résultats des 185 premiers établissements certifiés V2010, dans la fourchette des 32% des établissements
certifiés avec recommandations. Seuls 18% des établissements ont
fait l’objet d’une certification simple alors que 39 % ont été certifiés
avec réserves.
Sursis à la décision
de certification
11 %
Certification
18 %
Certification avec
réserves
Quelles sont les recommandations formulées par la HAS ?
et comment l’établissement va-t-il y travailler ?
39 %
Certification avec
recommendations
32 %
Source : Haute Autorité de Santé : Les chiffres clés des
décisions de certification V2010 - juin 2011
Les recommandations portent sur les thèmes suivants :
➥ Politique et organisation de l’évaluation des pratiques professionnelles
➥ Fonction « gestion des risques » et 8d Evaluation des risques a priori
➥ Information du patient en cas de dommage lié aux soins (SSR & SLD)
➥ Gestion du dossier du patient (MCO) et 14b Accès du patient à son dossier (MCO, SSR, SLD, PSY)
➥ Démarche qualité de la prise en charge médicamenteuse du patient (SSR)
➥ Prescription d’analyses, prélèvement et transmission des résultats (MCO, SSR, SLD, PSY)
➥ Mise en œuvre des démarches d’évaluation des pratiques professionnelles
8
GRAND ANGLE N° 33 - OCTOBRE 2011
Pour en savoir plus
Nous disposons d’un délai de 12 mois soit pour
adresser un rapport de suivi afin de lever ces recommandations, soit pour adresser un plan d’actions
avec échéancier. Les experts visiteurs vérifieront lors
de la prochaine visite de certification, dans 4 ans
approximativement, la levée des recommandations
et le respect de nos engagements.
La politique d’amélioration continue de la qualité
et de la sécurité des soins sera validée par la Commission médicale d’Etablissement à la rentrée 2011
et tiendra compte des résultats de la certification
V2010.
Un certain nombre de chantiers sont d’ores et déjà
engagés ou programmés. On peut citer par exemple :
La mise en place d'une démarche dynamique en
matière d’évaluation des pratiques professionnelles
(EPP),
L’amélioration des délais de transmission des dossiers patients,
La gestion du dossier patient et l’amélioration de
notre score IPAQSS,
La gestion des risques, avec une cartographie des
risques à priori à réaliser par les services et la nomination d'un médecin gestionnaire des risques.
Concernant les dommages liés aux soins, nous prévoyons la mise en place d’une procédure et des
actions de formation pour les professionnels. Nous
allons enfin travailler sur la prise en charge médicamenteuse, la sécurisation du circuit du médicament
et sur l’accréditation du laboratoire, en collaboration
avec les services de soins.
Notre objectif : l’amélioration continue de
nos pratiques et de la prise en charge de nos
patients ! Soulignons ici que, sur les 2706 questionnaires de satisfaction reçus en 2010, plus de 92% des
patients déclarent garder une bonne ou très bonne
impression de leur séjour dans notre établissement !
La fonction gestion des risques prend actuellement
une importance toute particulière dans les établissements de santé. Afin d’assurer une meilleure visibilité de cette fonction au CHPM, la dénomination de
votre service a évolué…
La Cellule Qualité-Accréditation n'est plus ! Elle a été remplacée par le service qualité-gestion des risques.
Le Comité Qualité- Accréditation et la Cellule Qualité-Accréditation ont été mis en place en 1999 à l’hôpital. Depuis la
réglementation a évolué, les termes ont changé, les missions
se sont développées mais le terme "CQA" est resté. Après les
changements induits par le décret n° 2010-439 du 30 avril 2010
relatif à la commission médicale d’établissement dans les établissements publics de santé, et la préconisation des experts
visiteurs de faire ressortir plus clairement le rôle occupé dans
la gestion des risques, il nous est apparu nécessaire d'actualiser
notre dénomination.
Service
Qualité - Gestion
des risques
Le service est composé de :
Michèle TIBLADI (Aide) - 7430 (après-midi - 14h00 à 18h00)
Carina LE FOLL (Assistante) - 7475
Paul HEREDIA (Ingénieur) - 6249
Le positionnement de l'établissement
sur l'ensemble des thématiques
Le positionnement de l'établissement
sur les Pratiques Exigibles Prioritaires
Politique et organisation de l'évaluation
des pratiques professionnelles
Management stratégique
Évaluation des pratiques
professionnelles
Management des ressources
Organisation du bloc opératoire
Prise en charge des urgences et
des soins non programmés
Prises en charge
spécifiques
Managementde la
qualité et la sécurité
des soins
Démarche qualité
de la prise en charge
médicamenteuse du patient
Identification du patient
à toutes les étapes de
sa prise en charge
Parcours du patient
Droits et place des patients
Gestion des données du patient
Accès du patient à son dossier
Gestion du dossier du patient
Fonction "gestion des risques"
Gestion des événements indésirables
Marîtrise du risque infectieux
Système de gestion des plaintes et
réclamations
Prise en charge de la douleur
Prise en charge et droits des patients en fin de vie
Propos recueillis par Bénédicte Le Guillanton
GRAND ANGLE N° 33 - OCTOBRE 2011
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Pleins feux sur...
...Les Indicateurs de Performance pour l'Amélioration de la Qualité
et de la Sécurité des Soins (IPAQSS)
SSR : généralisé au niveau national
depuis 2009
MCO : généralisé au niveau national
depuis 2008
CHPM
2008
CHPM
2009
CHPM
2010
Moyenne
Nationale 2010
Tenue du dossier du patient
66 %
70 %
63 %
72 %
Tenue du dossier du patient
Courrier envoyé dans un délai de 8 jours
71 %
79 %
81 %
66 %
Courrier envoyé dans un délai de 8 jours
Et complet
38 %
53 %
66 %
40 %
Traçabilité de l’évaluation de la douleur
Et complet
5%
9%
14 %
61 %
Dépistage des troubles nutritionnels niveau 1
23 %
35 %
36 %
79 %
Tenue du dossier d’anesthésique
NA
71 %
73 %
80 %
Infarctus du myocarde (indicateur BASI)
NA
NA
73 %
80 %
PSYCHIATRIE : premier recueil en 2010,
généralisation nationale prévue en
2012 pour l'exercice 2011.
CHPM
2010
Moyenne
Nationale 2010
Tenue du dossier du patient
68 %
66 %
Courrier envoyé dans un délai de 8 jours
61 %
53 %
Et complet
55 %
37 %
Dépistage des troubles nutritionnels niveau 1
13 %
60 %
Score
Score
Traçabilité de l’évaluation de la douleur
Dépistage des troubles nutritionnels niveau 1
Traçabilité du risque d'escarre
Conformément aux exigences de l'arrêté du 30 décembre
2009, fixant les conditions dans lesquelles l’établissement
de santé met à la disposition du public les résultats, publiés
chaque année, des indicateurs de qualité et de sécurité des
soins, nous avons mis en place une affiche Qualité dans
tous les bâtiments d'hospitalisation.
La qualité de la prise en charge
médicamenteuse
Les établissements de santé doivent disposer d'un
système de management de la qualité visant à assurer
la qualité de la prise en charge médicamenteuse.
Ainsi, notre établissement s’est engagé dans le programme régional
développé par l’ARS de Bretagne sur le Management de la Qualité de la
Prise en Charge Médicamenteuse. Les objectifs sont la mise en œuvre
d’une politique de gestion des événements indésirables liés aux médicaments et la sécurisation du circuit en réduisant les erreurs évitables
à chaque étape.
Ce projet s’inscrit dans la continuité des travaux engagés par l’établissement
pour améliorer le circuit du médicament avec notamment la généralisation
de la formation sur l’iatrogénie médicamenteuse, le déploiement du logiciel
de prescription et de production de soins sur l’ensemble de l’établissement,
la suppression des retranscriptions….
Il s’agit à présent pour l’établissement de franchir un nouveau pallier
en matière de sécurisation du circuit en favorisant le signalement des
événements indésirables en lien avec le médicament et en développant les démarches d’analyse des erreurs et/ou incidents de type CREX,
RMM, REMED... Ainsi, certains services se sont déjà engagés depuis
quelques mois dans ces démarches, il convient de les généraliser et
de faciliter le signalement des erreurs pour tous les professionnels de
l’établissement. Pour atteindre cet objectif, l’établissement se dote de
deux nouveaux outils : la charte de retour d’expérience / sécurité et le
Comité de Retours d’Expériences.
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GRAND ANGLE N° 33 - OCTOBRE 2011
• La charte de retour d’expérience traduit l’engagement de la Direction et de la CME pour favoriser ces
démarches. Elle rappelle que l’établissement n’entamera pas de procédure disciplinaire à l’encontre d’un
agent qui aura spontanément révélé un manquement
aux règles de sécurité dans lequel il est impliqué et
dont le Centre Hospitalier n’aurait pas eu connaissance. Il convient de préciser que ce principe ne peut
s’appliquer en cas de manquement délibéré ou répété
aux règles de sécurité.
histoire
1731... 1738
CHPM
2009
CHPM
2010
Moyenne
Nationale 2010
59 %
79 %
71 %
89 %
84 %
80 %
82 %
80 %
67 %
4%
23 %
57 %
64%
82 %
63 %
14%
37 %
49 %
Score
En 2011, cette affiche a été actualisée avec les résultats
des IPAQSS 2010. Conformément à l'instruction DGOS
du 6 juin 2011, elle comporte le barème suivant :
Classe A
les meilleurs
Classe B
Classe C
Classe D
les moins bons les non répondants
SAVOIR
Comité de Retours d'Expériences (CREX) :
Mise en place dans les unités de soins de retours d'expérience entre professionnels, c'est-à-dire une démarche
organisée et systématique de recueil et d'exploitation
des situations et/ou actions dangereuses.
Revue de Morbi-Mortalité (RMM) :
Démarche collective d'examen des complications, ou
des événements imprévus ou les décès survenus lors
de la prise en charge d'un patient avec répercussions
ou dommages sur le patient.
Revue des Erreurs liées aux Médicaments Et Dispositifs associés (REMED) :
Démarche d'analyse du risque iatrogène médicamenteux suivi ou non d'un dommage chez le patient.
• Le Comité de Retour d’Expériences est un groupe de
travail, issu du programme régional, et dont l’objectif est
d’aider les services à réaliser des analyses d’erreurs médicamenteuses. Il est composé de :
Dr BERTHOLOM, PH, Pharmacie
Dr DJELLAS, PH, Urgences
Dr GANDONNIERE, PH, Pharmacie
Dr GAUTREAU, Pharmacienne Equipe Projet Circuit
du médicament Production de soins
Mme LEBOUCHER, Cadre de santé, Avel Mor
Mme MILOCHAU, Chef de service, Pharmacie
après l’incendie, construction de l’Hôpital
Général de la Charité au Spernen…
Suite à l’incendie du vieil hôpital place des
Viarmes le 6 janvier 1731 et aux importants
dommages causés, la communauté décide
de construire un nouvel établissement. Elle
acquiert alors le terrain du château féodal
en ruines, dont les pierres serviront à la
construction du nouvel hôpital. Ce terrain
se prolonge le long de la rivière, qui longe le
chemin vicinal en direction de « Pleber ».
A charge « aux dits acquéreurs d’acquitter
à l’avenir la rente d’un écu d’or (…) envers le
domaine du Roy de Morlaix, et de remettre
à Monsieur le Gouverneur dudit Morlaix les
pièces de canon et artillerie qui se pourraient
trouver dans les démolitions dudit château ».(1)
On ne sait jamais !
Pour la construction du nouvel hôpital, le roi
et les Etats de Bretagne verseront chacun 30
000 livres… Le projet de construction fit alors
son chemin. Le Sieur du Main d’Angerets,
Architecte en Chef de la ville de Brest est
appelé. Il dessine les plans du nouveau bâtiment sur les modèles de
La Manufacture des Tabacs (plan de Blondel 1740), et de l’Arsenal
de Brest, et l’on se met au travail. Le bâtiment se composera d’un
premier quadrilatère regroupant tous les services. Un four à chaux
y sera dressé à l’entrée. Un mur d’enceinte n’est pas jugé utile.
L’on prévoit d’y implanter une Manufacture de Tisserands (2), projet
situable au carrefour entre l’ergothérapie, et un centre de formation
professionnelle, dans une optique de traitement social de la
pauvreté.
L’ouvrage architectural, « produisait une excellente impression grâce à
la belle ordonnance de la façade » écrit Marzin…
Mais au-delà de l’excellente impression, l’hôpital fut occupé le 7 juin
1738... sans cuisine, sans réfectoire, et sans chapelle…(3)
On peut bien imaginer que les deux premières omissions furent
rapidement réparées. Quant à la chapelle, chose étonnante pour
une époque aussi cléricale, elle ne fut inaugurée qu’en 1836, soit
presque cent ans après l’inauguration du nouvel établissement.
Etablissement destiné, rappelons le, dans sa première vocation, et
selon la volonté du roi (4), à accueillir « des mendiants, des enfants
abandonnés, des fous et… des filles de mauvaises vies ». Le mur de
clôture suivra en 1840…
Par contre, le projet institutionnel fut revu à la baisse. Certes, on ne
parlait pas alors de « restriction budgétaire et de baisse de moyens »,
mais force est de constater que le projet de « la Manufacture des
Tisserands », nommé encore « Séminaire de Bons Ouvriers », n’y
verra pas le jour, « faute de subsides », et cela malgré des Requêtes
aux Etats de Bretagne de Mrs de Kérever et Daumesnil, Maire et
Député de Morlaix.
Sources
Archives de l’hôpital de Morlaix registre de délibérations du 17 janvier
1833 ; acte d’acquisition A.M.GG,152.
(2) Archives Municipales, Bibliothèque Patrimoniale « Les Amours Jaunes »,
chemise 17.
(3) Marthe Le Clech, Bretagne d’Hier, Morlaix, Tome 5, p 100.
aux 16è et 17è siècles, Maloine - 1988.
(4) Lettres patentes du Roy Louis XV, février 1754
(1)
Toutes les fiches de signalement relatives au circuit du
médicament feront l’objet d’une analyse par les membres
de ce groupe, et si besoin d’une analyse approfondie de
type CREX, REMED, RMM en association avec les services
concernés.
Auteur : Paul Hérédia
Auteur : Bernard Binaisse, Psychologue Secteur 5
GRAND ANGLE N° 33 - OCTOBRE 2011
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Reportage
Recherche
paramédicale :
le CHPM,
acteur...
Le
programme
hospitalier
de
recherche infirmière et paramédicale
(PHRIP) offre la possibilité aux professionnels paramédicaux de mettre
en place des projets de recherche. Ce
programme national a été organisé
par le ministère de la santé et un projet morlaisien figure parmi les études
sélectionnées.
1
A
pparu pour la première fois en 2010, le
programme de recherche hospitalier, alors
réservé aux infirmières, s’est élargi en 2011
aux professionnels paramédicaux. Ce
programme offre la possibilité de soumettre des
projets de recherche centrés sur les professions
paramédicales, afin d’optimiser la prise en charge
des patients, la qualité de soin et les pratiques professionnelles. Pour l’année 2011, 113 projets ont
ainsi été déposés puis examinés par un comité de
sélection sous l’égide de la Direction Générale de
l’Offre de Soins (DGOS). 21 projets ont été retenus
par le ministère de la santé, qui finance ce programme à hauteur de 1,2 millions d’euros. Chaque
projet recevra un financement pour sa mise en
place sur les 3 prochaines années.
Le CH des Pays de Morlaix a donc vu son projet
« Le stepper-test de six minutes : marqueur de
l’évolution de la tolérance à l’effort au cours
de programme de réhabilitation respiratoire
chez les patient atteints de Broncho-Pneumopathies Chroniques Obstructives (BPCO) » être
sélectionné. Ce protocole d’étude imaginé par les
kinésithérapeutes intervenant dans le service de
réhabilitation respiratoire du CH a été élaboré avec
les docteurs Lochon et Le Ber-Moy, pneumologues
du service, et en étroite collaboration avec le professeur Francis Couturaud et le docteur Christophe
Gut-Gobert du CHRU de Brest.
Ce projet a pour objectif d’évaluer l’apport d’un
nouveau test de terrain sur mini-stepper dans un
programme de réhabilitation respiratoire chez
2
3
1 L'équipe du service de réhabilitation respiratoire de Plougonven.
2 Le stepper-test de six minutes.
3 Quelques patients dans la salle où ont lieu les séances de réhabilitation à l’effort.
des patients atteints de BPCO. Ce nouvel outil présente plusieurs intérêts par
rapport au test classiquement employé (le test de marche de six minutes),
notamment en terme de facilité de réalisation.
Le protocole d’étude sera mis en place dans le service de réhabilitation respiratoire de Plougonven dans les mois à venir et nécessitera la participation
d’environ 60 patients, volontaires et informés. Ces patients réaliseront le test
sur stepper et l’analyse des données permettra de déterminer si ce test peut
être une alternative crédible au test de marche de 6 minutes dans les programmes de réhabilitation respiratoire.
L’acceptation et le financement de ce projet est une véritable opportunité
qui permet avant tout d’améliorer le service rendu aux patients et met en
évidence le fait que la recherche hospitalière peut s’étendre aux centres hospitaliers généraux et aux paramédicaux.
Liens
www.sante.gouv.fr/IMG/pdf/Resultats-PHRIP-2011.pdf
Auteurs : Romain Pichon, Marc Beaumont, Loïc Peran - Masseurs kinésithérapeutes
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GRAND ANGLE N° 33 - OCTOBRE 2011
TRAVAUX
La journée nationale
de l'alimentation
« Une démarche de reconnaissance du soin alimentaire et de valorisation de l’ensemble des acteurs de
la restauration »
Le Centre Hospitalier des Pays de Morlaix, sous l’impulsion de son Comité de Liaison Alimentation Nutrition s’est
engagé avec 387 autres établissements de santé dans une
dynamique nationale, le jeudi 09 juin dernier, autour de la
journée nationale de l’alimentation.
Cette initiative organisée notamment par l’Union Des
Ingénieurs Hospitaliers en Restauration et par l’Association Française des Diététiciens Nutritionnistes et soutenue
par la Direction Générale de l’Alimentation, dans le cadre
du Programme National pour l’Alimentation (PNA), est
l’occasion de rappeler l’importance de l’alimentation en
structure de soins. Comme le souligne Anthony Gonzalez,
Responsable du service restauration : « Notre projet était de
s’inscrire dans une dynamique nationale de valorisation de la
prestation alimentaire ».
Dans le cadre du projet de réaménagement de l’aile Sud
du bâtiment MCO, la phase de démolition des trois niveaux
(RDC, -1 et -2) est sur le point de s’achever. Le projet prévoit
à terme d’installer :
• les consultations externes de gynécologie-obstétrique et
d’anesthésie au RDC,
• le centre de planification, les bureaux des diététiciens, le
plateau de consultations externes de médecine, une salle
de soins,
• deux salles de réunion au niveau -1,
• un local biomédical et l’extension des vestiaires au niveau -2.
Une opération de réhabilitation - restructuration de l’IFSI
est programmée à horizon fin 2012, avec pour objectifs :
• d’assurer la mise en accessibilité du bâtiment conformément
à la réglementation,
• d’améliorer le confort thermique,
• d’adapter les capacités des salles de cours aux effectifs,
suite à la réforme des études d’infirmier.
La Direction des travaux a lancé la publication pour le choix
de la maîtrise d’œuvre.
La consultation des entreprises, dans le cadre des travaux
de construction de l’UHCD (Unité d’hospitalisation de
Courte Durée), est, quant à elle, programmée en octobre.
Les travaux de rénovation légère des unités de SSR du
site de Morlaix sont actuellement en cours (peinture, protection murale…).
Les travaux de construction de la nouvelle blanchisserie
se poursuivent. La 1ère pierre a été posée le 21 septembre
dernier, zone Industrielle de Kerivin.
L’idée originale de cet évènement
était de réaliser un menu identique pour l’ensemble des patients, Timbaline du jardinier
résidents et personnels des établis- Parmentier Royal
sements volontaires. Au final, ce Méli mélo de Salades
Faisselle
sont près de 200 000 repas qui ont
été servis sur le territoire.
Salade de fruits frais
Pour les responsables des productions
froide et chaude, Jean Herry et Remy
Le Dréau, ce projet permet « de mettre
en avant l’engagement du service et de s’ouvrir vers l’extérieur ».
Il démontre « que la cuisine est dynamique et réactive ».
Un soin tout particulier a été accordé au choix des
matières premières, à la technique utilisée pour faire ressortir les goûts et les saveurs et à la présentation des plats.
La réussite de ce projet, tient selon Anthony Gonzalez à la
« mobilisation et à la motivation des différents acteurs de la
restauration (cuisiniers, diététiciens, services économiques) ».
Marcel Pol, Responsable du Self, nous confie que « les
personnels de la cuisine sont heureux de participer à ce type
d’évènement ».
Dès lors, nul ne peut douter que leur principale récompense
se trouve dans la satisfaction et le plaisir qu’éprouvent
les patients, les résidents et les personnels à manger au
Centre Hospitalier des Pays de Morlaix.
Pose de la première pierre le 21 septembre 2011
Auteur : Laurent Soyer, Cadre diététicien.
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