Document - Fromageries Bel

Fromageries Bel
2014
Document
de Référence
incluant le Rapport financier annuel

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Sommaire
Présentation duGroupe
etdesesactivités 3
1.1 Présentation du Groupe 6
1.2 Tendances du marché 11
1.3 Marchés et activités en 2014 11
1.4 Tendances susceptibles d’affecter
laproduction, lesventes etlesstocksen
2015 14
1.5 Propriétés immobilières,
usinesetéquipements 15
1.6 Facteurs de risques et politique
d’assurance 16
Responsabilité sociétale
del’entreprise 25
2.1 Vision d’une croissance durable 26
2.2 Comportements éthiques 32
2.3 Modèle Bel 40
2.4 Réduction de l’empreinte
environnementale 53
2.5 Les portions 60
2.6 La conance dans les marques 66
2.7 Note méthodologique 70
2.8 Rapport d’assurance raisonnable des
Commissaires aux comptes sur une
sélection d’informations sociales et
environnementales 72
2.9 Rapport de l’un des Commissaires
aux comptes, désigné organisme tiers
indépendant, sur les informations
sociales, environnementales et
sociétales consolidées gurant dans le
rapport de gestion 74
Gouvernement d’entreprise 79
3.1 Principes de gouvernance 80
3.2 Rémunérations et avantages 102
3.3 Rapport duPrésident sur lesprocédures
degestion desrisques et lecontrôle
interne 107
3.4 Rapport des Commissaires aux
comptes établi en application de l’article
L. 225-235 du Code de commerce
sur le Rapport du Président du
Conseil d’administration de la société
Fromageries Bel 113
3.5 Opérations avec desapparentés 114
Informations financières
etcomptables 117
4.1 Informations nancières historiques 118
4.2 Informations nancières proforma 118
4.3 Examen de la situation nancière
etdurésultat 118
4.4 Trésorerie et capitaux 119
4.5 États nanciers 122
4.6 Vérication des informations nancières
annuelles 199
4.7 Date des dernières informations
nancières 200
4.8 Informations nancières
intermédiairesetautres 200
4.9 Politique de distribution dedividendes 200
4.10 Procédures judiciaires etd’arbitrage 200
4.11 Changement signicatif delasituation
nancière oucommerciale 200
Actionnariat etBourse 201
5.1 Actionnariat et capital 202
5.2 Bourse 207
Assemblée générale mixte
du12mai2015 211
6.1 Ordre du jour 212
6.2. Texte des projets de résolutions 213
Informations complémentaires 217
7.1 Personne responsable
dudocument deréférence
etduRapportnancierannuel 218
7.2 Renseignements concernant la Société 219
7.3 Renseignements sur les liales
etparticipations 220
7.4 Contrats importants 222
7.5 Documents accessibles au public 222
7.6 Tables de concordances 223

Document de Référence
2014
Fromageries Bel
Société anonyme au capital de 10 308 502,50 euros
Siège social : 16 boulevard Malesherbes - 75008 PARIS
SIREN 542 088 067 - RCS PARIS
incluant le Rapport financier annuel
Le présent rapport vaut document de référence de la société Fromageries Bel, déposé à ce titre auprès de l’Autorité des marchés financiers en
application de l’article 212-13 du Règlement général de l’Autorité des marchés financiers, incluant :
• le Rapport financier annuel émis en application de l’article L.451-1-2 I et II du Code monétaire et financier,
• le Rapport de gestion de Fromageries Bel arrêté par le Conseil d’administration en application des articles L.225-100 et suivants et des articles
L.225-102-1 et suivants du Code de commerce (selon la loi « Grenelle II » de juillet 2010, amendée par la loi «Warsmann» de mars 2012), et
• le Rapport du Président sur les conditions de préparation et d’organisation des travaux du Conseil d’administration, sur les procédures de
contrôle interne et de gestion des risques émis en application de l’article L. 225-37 du Code de commerce.
Figurent au chapitre 7 les tables de concordance entre les rubriques du document de référence (Annexe I du Règlement européen n°804/2004)
et celles du Rapport financier prévu à l’article L.451-1-2 du Code monétaire et financier ainsi que celles du Rapport de gestion prévu aux articles
L.225-100 et suivants et des articles L.225-102-1 et suivants du Code de commerce (selon la loi « Grenelle II » de juillet 2010, amendée par la
loi «Warsmann» de mars 2012).
Dans le cadre du présent rapport, (ci-après « document de référence »), sauf indication contraire, les termes «Fromageries Bel» ou «la Société»
désignent la société Fromageries Bel et les termes le « Groupe » ou « groupe Bel » désignent la société Fromageries Bel et ses filiales consolidées.
Le présent document de référence a été déposé auprès de l’Autorité des marchés financiers le 2 avril2015,
conformément à l’article212-13 du Règlement général de l’AMF. Il pourra être utilisé à l’appui d’une
opération financière s’il est complété par une note d’opération visée par l’Autorité des marchés financiers.
Ce document a été établi par l’émetteur et engage la responsabilité de ses signataires.

2Document de Référence Fromageries Bel 2014

3
Document de Référence Fromageries Bel 2014
Présentation
duGroupe
etdesesactivités 1
1.1 Présentation du Groupe 6
1.1.1 Une mission qui traduit les valeurs et l’ambition du Groupe Bel 6
1.1.2 Historique 6
1.1.3 Profil et activités du Groupe 7
1.1.4 Stratégie 7
1.1.5 Acteurs de la sphère commerciale du Groupe 9
1.1.6 Protection industrielle 10
1.1.7 Position concurrentielle 10
1.2 Tendances du marché 11
1.3 Marchés et activités en 2014 11
1.4 Tendances susceptibles d’affecter laproduction, lesventes
etlesstocksen 2015 14
1.5 Propriétés immobilières, usinesetéquipements 15
1.5.1 Dispositif industriel 15
1.5.2 Investissements 16
1.6 Facteurs de risques et politique d’assurance 16
1.6.1 Risques inhérents à l’activité 16
1.6.2 Risques industriels et liés à l’environnement 19
1.6.3 Risques liés aux systèmes d’information 19
1.6.4 Risques financiers 20
1.6.5 Risques juridiques 21
1.6.6 Risque de réputation 22
1.6.7 Assurances et couvertures des risques du Groupe 23